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XTNiD Manual FR - Motorola Solutions

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DROITS D'AUTEUR DU<br />

LOGICIEL<br />

DROITS D'AUTEUR DU<br />

LOGICIEL<br />

Les produits <strong>Motorola</strong> décrits dans ce manuel<br />

peuvent comprendre des logiciels de <strong>Motorola</strong>,<br />

lesquels sont protégés par le droit d’auteur.<br />

Ces logiciels peuvent être sauvegardés dans les<br />

mémoires de semi-conducteur ou ailleurs. Les lois<br />

des États-Unis d'Amérique et des autres pays<br />

réservent à <strong>Motorola</strong> certains droits exclusifs<br />

d'auteur pour les logiciels qui incluent mais ne se<br />

limitent pas au droit exclusif de copie ou de<br />

reproduction de quelque forme que ce soit du<br />

logiciel. Par conséquent, tout programme<br />

<strong>Motorola</strong> avec droit d'auteur contenu dans les<br />

produits <strong>Motorola</strong> qui sont décrits dans ce<br />

manuel ne peuvent être copiés, reproduits,<br />

modifiés, rétro-conçus ou distribués de quelque<br />

forme que ce soit sans une permission expresse<br />

écrite de <strong>Motorola</strong>.<br />

De plus, l’achat des produits <strong>Motorola</strong> ne donne<br />

aucun droit direct ou implicite ou droit par estoppel<br />

ou autre, ni aucune licence d’utilisation par droit<br />

d’auteur, brevet ou application de brevet de tout<br />

logiciel appartenant à <strong>Motorola</strong>, sauf le droit<br />

d’utilisation normal, non exclusif, d’utiliser un tel<br />

logiciel dans le cadre des lois sur l’achat des produits.<br />

Français<br />

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