decembre 2012 - Dreux.com

v o t r e c o m m u n e
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ADMINISTRATION GÉNÉRALE
– Ratification du procès-verbal des
séances de conseil municipal.
– Compte rendu des décisions prises
par le maire, le premier et le
deuxième adjoint en application
de l’article L2122.22 du code général
des collectivités territoriales.
– OPH Habitat Drouais – conseil
d’administration.
– Don de la société Philips France.
– Rapport des représentants du conseil
municipal au sein des conseils
d’administration de la société
d’économie mixte locale Gédia
et de la société d’économie mixte
de construction de Dreux.
– Prix et qualité du service de l’eau
et de l’assainissement – rapports
annuels 2011.
DIRECTION GÉNÉRALE DES
SERVICES
Police municipale
– Convention de délégation de service
public fourrière automobile – compte
rendu de l’activité 2011.
Parc des expositions
– Location du parc des expositions
– tarifs 2013.
RESSOURCES HUMAINES
– Convention de groupement pour
la restauration collective interentreprises
des Châtelets.
MISSION DE
COHÉSION SOCIALE
– Missions de prévention spécialisée
– participation financière pour
l’année 2012.
– Demande d’aides financières
à la Caisse d’Allocations Familiales
pour l’achat de jeux extérieurs.
Éducation et enfance
– Bourses et aides 2012 – subvention
à l’association amicale de parents
d’élèves Michelet et à l’association
éducative morale physique drouaise
pour leur centre de vacances.
conseil municipal
du 15 novembre
Services culturels
– Saison culturelle 2013 – demande
de subvention au Conseil Régional.
Sports
– Organisation du téléthon 2012.
– Convention d’offre de concours entre
la ville de Dreux et l’association DAC
Tennis.
– Convention de financement d’un
contrat unique d’insertion entre
l’Association Sportive Tout Horizon
et la ville de Dreux.
MAISON DE L’HABITAT
– Ravalement des façades – attribution
des subventions communales.
URBANISME
– Plan local d’urbanisme – instauration
du permis de démolir.
– Acquisition d’immeuble 84, rue
Émile-Prod’homme.
– Projet de construction d’une résidence
services pour personnes âgées.
– Quartier de la gare – dénomination
de rue.
– Quartier Sainte Ève – zone d’aménagement
concerté des Fenots
– dénomination de rues.
– Zone d’aménagement concerté des
Fenots – cahier des charges de
cession de terrain.
– Hameau de Malerne – diagnostic
archéologique – signature d’une
convention avec l’INRAP.
– Patrimoine campanaire du Beffroi
– demande de classement.
INFRASTRUCTURE ET GRANDS
TRAVAUX
– Convention pour le transfert de
gestion de l’extension du CR 82.
– Les Naturalies marché aux plantes.
– Concours communal des maisons
fleuries – montant des prix par
catégorie.
PATRIMOINE
– Cœur d’agglomération – accessibilité
du pôle gare de Dreux – demande
de subventions.
– Convention d’objectif entre la ville
de Dreux et l’OPH Habitat Drouais
– avenant n° 1.
– Convention de financement entre
la ville de Dreux et l’OPH Habitat
Drouais pour la construction de
15 logements au Clos Maillard.
– Règlement de la commande publique.
– Réforme de biens.
FINANCES
– Budget principal – exercice 2012
– décision modificative n° 2.
– Budget principal – exercice 2012–
décision modificative n° 2 – attribution
d’une subvention.
– Budget eau – exercice 2012 – décision
modificative n° 2.
– Budget lotissements – exercice 2012
– décision modificative n° 2.
– Budget locations et parkings –
exercice 2012 – décision modificative
n° 1.
– Société d’économie mixte de
construction de Dreux – cession
d’actions détenues par la société
Philips France à la ville de Dreux.
– Budget principal – admissions en
non-valeur.
– Budget locations et parkings
– admissions en non-valeur.
– Garantie de la ville pour un emprunt
de 34000 € de l’OPH Habitat Drouais.
– Garantie de la ville pour un emprunt
de 51000 € de l’OPH Habitat Drouais.
– Garantie de la ville pour cinq emprunts
réaménagés de la SA HLM la Roseraie.
– Garantie de la ville à hauteur de
40000 € pour un emprunt de
80000 € de l’association ACIDE.
– Budget principal – budget eau –
budget lotissements – budget
locations et parkings – débat
d’orientations budgétaires 2013.
l Prochaine réunion du conseil
municipal jeudi 20 décembre,
à 20 h 30, salle du Conseil,
10, rue Loiseleur-Deslongchamps.
Les séances sont publiques.
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