CR du CA du 11042013.pdf - ARFA

Conseil d’Administration
de l’ARFA
du 11 avril 2013
Relevé de décisions et Compte-rendu
Rappel de l’ordre du jour :
Rappel des orientations décidées en AG,
Mode de fonctionnement du CA, du bureau et des commissions pour 2013,
Election du bureau,
Présentation du « Programme Investissement d’Avenir »,
Mutualisation des TEP
Emplois d’avenir
Réforme des rythmes scolaires et formation des animateurs,
Présents : Capucine RECHAUSSAT - ACTION PREVENTION SPORT ; Véronique LELIEVRE – CEMEA ; Eric BRIMEAU – Com’Tech ; Serge
MEMMI – IFAC ; Ramo ZAIDI – INFA ; Gérard PESTRE – Trans-faire ; Alain BROSSARD – UCPA ; Dominique BOUTROY – INSEP ; Valérie
THIERRY – IFA ; Odile RAVIOT – Branche tourisme social ; Christian VIVIER – DRJSCS ; Isabelle MARTIN – DRJSCS ; Cécile TAMBURINI -
ARFA ; Elise COURBY – CREIF.
Excusés : Thomas WEISZ – CFFSN ; Norsadette KHALDI – CPCV ; Véronique COTTEAUX – CREPS ; Claire LECHEVALLIER – Cité Club ;
Alain PENA – UFCV ; Damien ESCAFFRE - CROSIF ; Antoine PROST – Branche Animation.
Absents : Denis LOUVET - A PUISSANCE 2 ; Frédéric PEREZ – FRANCAS ; Jean-Luc PIEUCHOT – Branche Animation.
ASSOCIATION REGIONALE POUR LA FORMATION DES ANIMATEURS – Association Loi 1 er juillet 1901 - 29, rue David d’Angers 75 019 Paris –
Téléphone : 01 42 45 92 25/ Fax : 01 42 45 92 35 - contact@arfa-idf.asso.fr / www.arfa-idf.asso.fr – SIRET : 39910924800035

Le quorum étant atteint, le Conseil d’administration peut délibérer valablement sur l’ensemble des
points présentés à l’ordre du jour.
En l’absence de Rainer DOUMONT – Président sortant, l’animation du Conseil d’administration est
conduite par le Vice-Président – Gérard PESTRE.
Relevé des décisions adoptées lors du
Conseil d’Administration
Election des membres du bureau
Engagement dans le projet PIA proposé par la
FNCFASAT
Election à l’unanimité de l’ensemble
des candidats s’étant présentés
Unanimité contre cet engagement
Compte-rendu du
Conseil d’Administration
Rappel des orientations décidées en Assemblée Générale du 4 avril 2013.
Gérard PESTRE – Vice-Président, rappelle les principales orientations qui ont été fixées lors de
l’Assemblée Générale du 4 avril 2013. Elles sont présentées ci-dessous sous forme de thématiques et
avec la volonté de distinguer ce qui relève de l’administration du CFA des métiers du sport et de
l’animation, de celle de l’association.
Légende : C – Commission de travail animée par les membres du CA de l’ARFA ou de leur représentant.
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Mode de fonctionnement du Conseil d’Administration, du bureau et des
commissions pour 2013.
Gérard PESTRE – Vice-Président, donne la parole aux membres du Conseil d’Administration afin de
recueillir leurs attentes sur les modalités de fonctionnement de ce dernier et des commissions.
Les principaux souhaits sont les suivants :
Un conseil d’administration permettant à tous d’être plus actifs ; permettre de dynamiser celui-ci. Pour cela :
Proposer des thématiques d’actualités pour les membres (donc nécessité de recueillir en amont de l’ordre du
jour les questionnements que chacun souhaite voir aborder),
Permettre l’intervention d’invités extérieurs autour de ces thématiques,
Etre destinataires de documents préparatoires en amont de la tenue du Conseil d’Administration,
Présentation des comptes-rendus des différentes commissions par les rapporteurs de ces dernières en
Conseil d’Administration.
Il est proposé de partir sur un rythme de 3 Conseils d’Administration par an. Le bureau étant chargé
de préparer ces derniers avec la collaboration de la direction.
Le rythme des rencontres du bureau resterait inchangé par rapport à l’année précédente à savoir
8/10 réunions annuelles.
Pour rappel les commissions de travail actuellement actives sont les suivantes :
Colonne1 Durée Composition Échéance
Commission qualité des formations/
Membres du CA ayant fait acte de
Pérenne
relation avec les organismes de formation
candidature en 2012
Commission mutualisation des TEP Selon les nécessités Membres des OF et partenaires
Commission Formation jurys Selon les nécessités Membres des OF et partenaires
Commission Formation MA et Tuteur Selon les nécessités Membres des OF et partenaires
10 otobre 2013
Hormis la commission consacrée à la relation avec les organismes de formation autour de la qualité
des formations, qui a vocation à être pérenne, les autres commissions peuvent avoir une durée
limitée en fonction des projets qu’elles portent.
Le calendrier de ces dernières sera organisé au fur et à mesure de l’avancée des travaux.
Par ailleurs, d’autres commissions pourront voir le jour en fonction de nouvelles thématiques
identifiées. L’avancée de leurs travaux et propositions seront présentées en bureau pour validation
et le Conseil d’Administration tenu informé.
Election du bureau.
Cécile TAMBURINI - Directrice, fait état de la composition du bureau actuel : Rainer Doumont – Président ;
Gérard Pestre – Vice-Président ; Alain Brossard – Trésorier ; Serge Memmi – Trésorier adjoint ; Ramo Zaidi – Secrétaire ;
Eric Brimeau – Secrétaire adjoint ; Véronique Cotteaux
Elle informe que les membres suivants sont sortants : Rainer Doumont ; Véronique Cotteaux.
Elle indique qu’aucune candidature nouvelle n’a été adressée. Les autres membres du bureau
sortant se représentent. Il est procédé au vote.
Sont élus à l’unanimité : Gérard PESTRE ; Alain BROSSARD ; Serge MEMMI ; Ramo ZAIDI ; Eric BRIMEAU.
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Un bureau 1 se tiendra à l’issue du présent Conseil d’Administration qui définira les fonctions de
chacun des membres en son sein.
Présentation du « Programme Investissements d’avenir ».
Ce programme, déployé par la Caisse des Dépôts et Consignations comprend un volet « formation en
alternance et hébergement ». Le montant délégué à la CDC par l’Etat sur ce volet est de 500 Millions
d’Euros répartis sur deux axes distincts mais devant être présentés de manière complémentaire sur
chaque projet qui serait présenté :
Axe 1 : 250 M€ pour la modernisation des structures de formation – Jusqu’à 50% de
cofinancement.
Axe 2 : 250 M€ pour l’hébergement des jeunes en alternance – Jusqu’à 60% de
cofinancement.
Les objectifs sont :
Création, extension, reconversion des structures de formation professionnelle.
Constitution de « Pôles de référence » de l’alternance : offre innovante de formation et
d’hébergement, créatrice de synergies territoriales.
Mise en place de solutions d’hébergement facilitant les mobilités
Notre Fédération Nationale des CFA des métiers du Sport et de l’Animation 2 propose d’être porteur
d’un projet global où chaque CFA pourrait s’intégrer sur l’un, l’autre ou les deux volets selon ses
besoins et intérêts. Les propositions sur les deux axes sont les suivantes.
Axe 1 : Modernisation de l’appareil de formation en alternance : Plateforme FOAD.
La FNCFASAT, propose d’intégrer cet axe sur la base du dispositif d’individualisation des parcours de
formation des apprentis déjà utilisé par le CFA du Sport de Bourgogne, outillé par le progiciel
Netparéo d’YMAG et la plateforme de contenus mutualisés du GIFOD 3 . Il s’agirait donc de financer
une partie de l’investissement de l’acquisition du progiciel et celle de la plateforme de formation
individualisée ouverte à distance.
Pour mener à bien ce projet, un chef de projet par établissement sera nécessaire, pour « cristalliser »
les énergies et les ressources du CFA dans la mise en action de ce dispositif pédagogique.
Le coût pour les CFA impliqués :
Colonne1 Investissement Fonctionnement
Coût du projet
pour 10 CFA
550 K€ 100 K€
engagés
Financements
FNDMA ; branches
50% du FEDER ; 30% du PIA
mobilisables
professionnelles
Reste à charge du
CFA
2,1 K€ à 4,3 K€ par an selon le
nombre de partenaires
impliqués dans le projet et le
choix de la durée
d'investissement
Un chef de projet : 1/2 ETP
sur 3 ans : 14 K€ par an
1 Compte rendu du bureau du 11 avril 2013 en fin de document pour information.
2 FNCFASAT.
3 GIFOD : Groupement d'intérêt Économique qui s'appuie sur l'utilisation des Technologies de l'Information et de la Communication (TIC) en
général et plus particulièrement des systèmes d'enseignement à distance. Le GIFOD a pour but de faciliter, développer et mutualiser
l'utilisation des TIC par ses membres.
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Axe 2 : Développement de solutions d’hébergement adaptées pour les jeunes engagés
dans une formation en alternance.
A chaque CFA de postuler en son nom propre ou par l’intermédiaire de ses antennes (avec une mise
en place de conventions de partenariat adaptées stipulant l’engagement dans l’hébergement des
apprentis).
Les échéances : Se positionner avant le 30 avril 2013.
Les échanges avec les membres du Conseil d’Administration font part :
De la difficulté de se positionner sur une échéance si courte,
De l’investissement déjà engagé par de nombreux organismes dans des plateformes FOAD
performantes,
D’une plateforme FOAD, à priori peu séduisante (selon les premiers tests effectués…)
De la complexité de rejoindre un tel dispositif alors que l’outil YPAREO n’est pas encore
maîtrisé et mutualisé sur l’ARFA (aujourd’hui, nous sommes toujours sur la plateforme
YMAG, sans module complémentaire de partage avec nos organismes sur les volets de suivi
individualisé des apprentis et des relations employeurs – en cours d’étude),
D’un profil de chargé de mission complexe à trouver (mi-développeur, mi pédagogue),
Un coût non maîtrisé à long terme.
Il est demandé aux membres du Conseil d’Administration de se prononcer sur l’engagement de
l’ARFA dans ce projet proposé par la Fédération.
Le Conseil d’Administration se prononce à l’unanimité contre son engagement sur ce programme
aux côtés de la Fédération.
Mutualisation des TEP.
Lors de divers échanges avec la DRJSCS, a été évoquée l’opportunité de travailler à mutualiser
l’organisation des TEP, cela permettant à terme une économie de moyens pour la DRJSCS.
Une première rencontre du groupe de travail « Mutualisation des TEP » a eu lieu le 5 avril dernier,
pour réfléchir à la pertinence d’une telle mutualisation pour les organismes de formation, aux
modalités organisationnelles éventuelles et aux freins potentiels à lever.
Alain BROSSARD - Trésorier, présente les principaux résultats de cette réflexion.
Proposition d’organiser une première expérimentation de la mutualisation sur les TEP APT.
Cette expérimentation doit être portée par un organisme tiers non dispensateur lui-même de
formation ; ce afin d’assurer une neutralité dans la communication des informations aux
différents candidats. L’ARFA serait volontaire pour s’engager dans une telle expérimentation.
L’avantage d’une telle mutualisation :
• Une organisation de TEP tout au long de l’année,
• Une organisation indépendante de l’obtention effective de l’habilitation par les organismes de
formation,
• La possibilité pour les candidats de se repositionner sur une date de TEP en cas de dossier incomplet,
blessure, déplacements…
• Une facilitation de la recherche d’employeur beaucoup plus en amont de l’entrée de formation,
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• Charge administrative dans le suivi des dossiers TEP, portée par un organisme extérieur, pouvant alléger
celle des organismes de formation.
Les questions sur lesquelles poursuivre la réflexion :
• La communication autour de ce dispositif devra être relayée par l’ensemble des différents partenaires
pour la rendre efficace dès sa mise en œuvre : Sur le site de la DRJSCS, des organismes de formation, de
l’organisme porteur (ARFA).
• Le coût d’une telle organisation pour l’organisme porteur : Embauche d’un salarié responsable du suivi
des dossiers, location des équipements nécessaires à la mise en œuvre des TEP, le coût de la
communication. Question d’une participation financière de la part des organismes de formation des
frais de dossier à charge au moment de l’inscription…
• Question d’ouvrir cette expérimentation aux autres organismes non membre de l’ARFA.
Véronique LELIEVRE des CEMEA, pose la question de savoir si cette réflexion ne pourrait pas être
ouverte sur le champ de l’animation sociale et culturelle.
Christian VIVIER et Isabelle MARTIN, représentants de la DRJSCS, y sont très favorables et proposent
d’être associés à nos prochaines rencontres sur cette thématique. Une date va être fixée rapidement
pour poursuivre cette réflexion et entamer une expérimentation dès cette année.
Pour information la date retenue est le vendredi 17 mai à 9h00.
Emplois d’avenir 4 .
Cécile TAMBURINI - Directrice, fait un bref rappel du dispositif national et régional des emplois
d’avenir.
Pour qui
Secteur
d'activité
Type de contrat
Durée du
contrat
Durée du
travail
Jeunes de 16 à 25 ans sans emploi (30 ans pour les travailleurs
handicapés)
Sans diplômes
Ou titulaire d’un CAP/BEP en recherche d’emploi depuis moins de 6 mois
dans les 12 derniers mois
Ou Bac + 3 résidant en zones prioritaires en recherche d’emploi depuis
au moins 12 mois dans les 18 derniers mois
Associations et fondations
Collectivités territoriales et leurs groupements
Hôpitaux et établissements publics du secteur médico-social
Structures d’insertion
Groupement d’employeur pour l’insertion et la qualification
Secteur marchand sous condition (par arrêté du préfet de région)
Cadre du CUI/CAE
CDD de trois ans en priorité
Ou CDD de 1 an renouvelable trois fois
Le CDD peut-être prolongé pour permettre à un jeune engagé dans une
action de formation de terminer cette dernière.
Prioritairement un temps plein de 35h
Sauf si une action de formation le justifie
Sauf si la nature de l’emploi ou le volume d’activité ne le permettent pas
4 Pour information, en pièces jointes deux documents réalisés à destination des employeurs et des prescripteurs reprenant l’ensemble des
modalités du dispositif.
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Les aides financières associées à ce dispositif sont les suivantes :
Prise en
charge
Aides de l'état
75% du SMIC pour les employeurs non marchand
35% du SMIC pour les employeurs du secteur marchand
Aides du Conseil Régional
20% du SMIC brut s’ajoutant à l’aide de l’état. Sous condition
exclusive de signature d'un CDI.
Pas d'obligation réelle
Formation
Il peut s’agir d’action de remise à niveau, d’acquisition de
savoirs de base, d’adaptation au poste de travail, acquisition de Obligation de proposition d’un parcours de formation qualifiant, sur le
nouvelles compétences, formation pré-qualifiante, formation temps de travail
qualifiante.
Prise en charge : plan de formation, période de
professionnalisation / OPCA
Les échanges s’engagent sur la nature potentiellement concurrentielle de ce dispositif par rapport à
l’apprentissage.
Cécile TAMBURINI - Directrice, informe que cette problématique a déjà été abordée par notre
Fédération (FNCFASAT). Cette dernière souhaite mettre en avant la complémentarité que devrait
avoir les deux dispositifs, en rappelant que le contrat d’avenir doit avant tout servir l’insertion de
jeunes éloignés de l’emploi ayant été déscolarisés et nécessitant un accompagnement important.
Que sur ce dispositif les formations les plus appropriées seraient de type accès à la qualification :
CQP, diplômes fédéraux, BAFA, remise à niveau.
Que le contrat d’apprentissage pourrait être présenté comme une opportunité de formation
diplômante des jeunes engagés dans un contrat d’avenir au bout de deux ans par exemple ou à
l’issue du contrat (enchainement du contrat d’avenir avec un contrat d’apprentissage).
Le frein : la rémunération de l’apprenti qui sera inférieure à celle qu’il aura perçu durant l’emploi
d’avenir (puisqu’il sera payé un % du SMIC). Réflexion en cours portée par notre Fédération pour
assurer un maintien de salaire équivalent pour l’entrée en apprentissage à l’issue d’un contrat
d’avenir.
Simulation des coûts pour un employeur sur les deux dispositifs.
Coût employeur si CDD : Coût employeur si CDI :
A noter que cette simulation si elle reste à « l’avantage » de l’emploi d’avenir, est basée sur
l’hypothèse d’une prise en charge de la formation dans sa totalité par les OPCA. Ce qui reste à
vérifier.
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Eléments d’information de la part de la DRJSCS :
Isabelle MARTIN, informe que la DRJSCS travaille actuellement à construire des parcours de formation
dans le sport et l’animation à proposer aux missions locales.
Ces dernières doivent suivre les jeunes en « emploi d’avenir » tout au long de celui-ci et proposer un
parcours de formation en amont de la signature du contrat au jeune et à l’employeur.
Il s’agit aussi de mieux faire comprendre aux prescripteurs que sont les conseillers missions locales,
nos métiers et construire un parcours qui permette d’identifier rapidement si le jeune peut
poursuivre dans ce champ : intérêt, horaires atypiques, travail d’équipe, vie en collectivité et
admissibilité (casier judiciaire), ce par l’engagement et la finalisation rapide d’un BAFA, pour ensuite
intégrer une formation en fonction de cette première étape réalisée (animation enfant ou adulte…)
Réforme des rythmes scolaires et formation des animateurs.
Ce dernier point a été très rapidement abordé. Les principaux échanges ont fait part de :
La complexité de la mise en œuvre, chaque Mairie étant indépendante dans l’organisation de cette
réforme. Les modes de mise en place seront sans doute différenciés.
Cécile TAMBURINI - Directrice, avise qu’un contact avec la cellule apprentissage de la Mairie de Paris a
été pris et un courrier adressé.
Il est attendu un retour d’expérience de la part des partenaires de l’ARFA sur cette question.
PROCHAIN Conseil d’Administration le :
Jeudi 10 octobre 2013 à 14h30
Réunion de bureau du 11 avril 2013 –
Pour information.
Répartition des fonctions au sein du bureau de l’ARFA, régulièrement élu lors du Conseil
d’Administration du 11 avril 2013.
Gérard PESTRE – Président
Alain BROSSARD – Trésorier
Serge MEMMI – Trésorier adjoint
Ramo ZAIDI – Secrétaire
Eric BRIMEAU – Secrétaire adjoint.
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