Annexe - Inpi

nombre de participants
450
400
350
300
250
200
150
2004
2005
2006
2007
2008
2009
100
50
0
AB méca AB chimie C D1 D2
modules
Les participants au séminaire 2009/10 sont de diverses nationalités : Allemagne, France, Italie, Grande-Bretagne,
Espagne, Danemark, Pays-Bas, Suisse, Autriche, Suède, Belgique, Roumanie, Finlande, Portugal, Irlande,
Chine, Turquie, Etats-Unis, Russie, Luxembourg, Iran, Inde, Hongrie, Grèce, Canada et Australie.
Les cinq nationalités les plus représentées sont les allemands, les français, les italiens, les anglais et espagnols.
○ Cours de bachotage du CEIPI pour les épreuves C et D de l’examen européen de
qualification : pour compléter le programme, le CEIPI propose pour l’épreuve C et D
(uniquement pour les candidats français), un « cours de bachotage » aux candidats qui
souhaitent parfaire leurs compétences concernant ces épreuves en particulier en passant ces
épreuves dans les conditions de l’examen. Ces cours sont organisés en février à Strasbourg
pour les candidats anglophones et germanophones et à Paris pour les candidats francophones.
En 2009/10, 141 participants ont suivi cette formation ayant lieu à Strasbourg (fin
novembre/début décembre).
○ Cours Spécial C – récidivistes multiples ("multiple resitters") : ce cours est destiné aux
candidats n’ayant pas réussi à valider la partie C de l’examen européen de qualification. Son
objectif est de satisfaire aux exigences de connaissances et d’aptitudes requises pour cette
épreuve.
En 2009/10, 35 participants ont suivi cette formation.
b) Les formations diplômantes
La Section internationale du CEIPI propose trois diplômes :
● le diplôme universitaire « Contentieux des brevets en Europe »
La section internationale du CEIPI offre depuis 2003 une formation sur le contentieux des brevets en Europe,
dans la perspective de la mise en place d’une juridiction européenne ou communautaire des brevets. Cette
formation de 120 heures environ s’adresse à des mandataires européens qui justifient d’une expérience
professionnelle suffisante dans leur système national des brevets et dans le système européen des brevets ; elle
débouche sur l’obtention d’un diplôme d’université « Contentieux des brevets en Europe ».
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