Annexe - Inpi

EL HASI Randa
FONSECA TINOCO Karlo
GEORGAKAKIS Emmanouil
GUERRA FABRIS Roner
HAZAN Emile
Les mécanismes alternatifs de règlement des litiges de droit de la
propriété intellectuelle.
Etude de droit comparé jordanien et français
L'obligation de garantie dans les contrats d'exploitation des droits de
propriété industrielle en droit français et brésilien
La délimitation des prérogatives de l'auteur
d'une œuvre en Europe
L'étendue de la protection du brevet
La fiscalité des brevets (contribution à l'harmonisation du droit de
l'innovation dans l'Union Européenne)
C. MEYRUEIS
J. SCHMIDT
Y. REBOUL
J. SCHMIDT
V.M. JACOB
DE FRADERA
Y. REBOUL
HUANG Hui Impact de l'usage sur la protection des marques Y. REBOUL
JOBBE DUVAL Guillaume
La protection des auteurs d'œuvres plurales
par le droit d'auteur
C. MEYRUEIS
JOHNSON-ANSAH Ampah L'épuisement des droits de propriété industrielle dans l'espace OAPI Y. REBOUL
JOUBEH Zhina
Etude analytique des contrats franco-iraniens
de transfert de technologie
T. HASSLER
KARIMI Mohammad-Hossein
Etude comparative entre le droit français et le droit iranien
sur le régime juridique des marques de fabrique,
de commerce ou de services
T. HASSLER
Abbas KARIMI
KAVAK Yuksel Les contrats d'intermédiaire de publicité en droit franco-turc comparé T. HASSLER
LEBACLE Yann La télévision du XXIème siècle à l'épreuve du droit d'auteur T. HASSLER
LELONG Thibaud Les instruments financiers du management de la propriété intellectuelle Y. REBOUL
LOUM N'Deye Fatou
MARIE Géraldine
MATRINGE Marie
Les pays en voie de développement et la brevetabilité des
médicaments en matière de lutte contre le VIH/SIDA
Etude comparative du régime des contrats de propriété industrielle en
droit français et en droit anglais
Les droits de propriété industrielle dans le commerce entre la Chine et
l'Union Européenne
Y. REBOUL
J. SCHMIDT
J. SCHMIDT
MELKA Claire Le mécénat culturel et le droit d'auteur C. GEIGER
NAJAFINEZHAD NASSER
Parviz
Le rôle de la cour de cassation et de la cour suprême en droit comparé
franco-iranien
T. HASSLER
NEGMATULLAEVA Nigina
ONGOREN Emrah
PAPAIX Mireille
PETROV Ivan
RODA Caroline
L'ordre public et les bonnes mœurs face aux droits
de la propriété intellectuelle
Les relations entre le droit de la concurrence et le contrat de transfert
de technologie
Le brevet d'invention au carrefour du droit de l'entreprise
(contribution de l'étude du droit de l'innovation les PME et PMI)
Le développement symbiotique des logiciels
et biotechnologies
La détermination des conséquences civiles de la contrefaçon des droits
de propriété industrielle
J. SCHMIDT
J. SCHMIDT
Y. REBOUL
Y. REBOUL
J. SCHMIDT
SALMOUNI ZERHOUNI Daoud Propriété intellectuelle et droit pénal Y. REBOUL
SCHÖNHERR Franciska Vers un droit d'auteur européen C. GEIGER
SU Yii-Der
Les voies du règlement des litiges en matière de propriété intellectuelle
ouvertes aux investisseurs étrangers en France, en Chine et à Taïwan
Y. REBOUL
VALLAS Philippe Le référencement Y. REBOUL
VALLAUD Camille
WECHS HATANAKA Asako
Les rapports entre le droit de la propriété intellectuelle et le droit de la
concurrence déloyale en droits allemand, français et suisse
La médiation et la résolution extrajudiciaire des litiges en matière de
droit de la propriété intellectuelle en Europe
S. CARRE
C. GEIGER
ZMANTAR Mohamed Emir La preuve en matière de propriété industrielle Y. REBOUL
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