CONSEIL MUNICIPAL - Ville de Caromb

Commune de CAROMB
(Arrondissement de Carpentras)
CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 26 MARS 2013
à 18 h 30 précises
SALLE DU CONSEIL
Compte-rendu des délégations (MAIRE)
1. Délégation de service public du camping – choix du délégataire (Richard BELLET)
2. Cession d’un bien immobilier privé de la commune à M et Mme AGOURAM (Léopold
MEYNAUD)
3. Convention avec l’Association « Loisirs en Vaucluse » pour le club jeune (Ginès CEREZUELA)
4. Représentation des élus au sein de la Commission « Syndicat d’Initiative » (office de Tourisme)
de Caromb (Léopold MEYNAUD)
5. Subventions aux Associations (Richard BELLET)
6. Budget Principal – adoption du compte administratif 2012 (Richard BELLET)
7. Budget Principal – approbation du compte de gestion 2012 (Richard BELLET)
8. Budget Principal – affectation du résultat de l’exercice 2012 (Richard BELLET)
9. Budget Principal – adoption du budget primitif 2013 (Richard BELLET)
10. Budget de l’Eau – adoption du compte administratif 2012 (Richard BELLET)
11. Budget de l’Eau – approbation du compte de gestion 2012 (Richard BELLET)
12. Budget de l’Eau – affectation du résultat de l’exercice 2012 (Richard BELLET)
13. Budget de l’Eau – adoption du budget primitif 2013 (Richard BELLET)
14. Budget de l’Assainissement – adoption du compte administratif 2012(Richard BELLET)
15. Budget de l’Assainissement– approbation du compte de gestion 2012(Richard BELLET)
16. Budget de l’Assainissement– affectation du résultat de l’exercice 2012 (Richard BELLET)
17. Budget de l’Assainissement – adoption du budget primitif 2013(Richard BELLET)
18. Budget de l’Assainissement non collectif – adoption du compte administratif 2012 (Richard
BELLET)
19. Budget annexe de l’Assainissement non collectif – approbation du compte de gestion
2012(Richard BELLET)
20. Budget de l’Assainissement non collectif – affectation du résultat de l’exercice 2012
(Richard BELLET)
21. Budget de l’Assainissement non collectif – adoption du budget primitif 2013 (Richard BELLET)
22. Budget du Camping – adoption du compte administratif 2012 (Richard BELLET)

23. Budget du Camping – approbation du compte de gestion 2012 (Richard BELLET)
24. Budget du Camping – affectation du résultat de l’exercice 2012 (Richard BELLET)
25. Budget du Camping– adoption du budget primitif 2013 (Richard BELLET)
26. Contributions Directes – Vote des taux 2013 des 3 taxes (Richard BELLET)
Le Maire,
Léopold MEYNAUD