MARINESE, Vito - Sciences Po

Année universitaire 2013/2014
Collège universitaire
Semestre d’automne
Institutions politiques
Vito MARINESE
Syllabus
Programme des séances (contenu et objectifs pédagogiques) :
Séance n°1 Introduction et présentation
- Présentations / programme / bibliographie / méthodologie
- Organisation des séances / Répartition des exercices
Séance n°2 : Constitution, démocratie et droits fondamentaux
Exposé / débat : Faut-il croire en la démocratie participative
Exposé : Le contrôle de constitutionnalité des lois est-il l’ennemi de la démocratie
Exposé : Démocratie et minorités
Fiche technique : Qu’est-ce qu’une Constitution
Séance n°3 Séparation des pouvoirs et Etat de droit
Exposé / débat : La notion de séparation des pouvoirs est-elle encore pertinente
Exposé : Qu’est-ce qu’un Etat de droit
Exposé : Quels contre-pouvoirs
Fiche technique : Commentez l’article 16 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de
1789
Séance n°4 Le régime présidentiel : Etats-Unis et Brésil
Exposé/ débat : L’organisation de primaires constitue t-elle nécessairement un progrès démocratique
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Exposé : Le gouvernement des juges aux USA
Exposé : Le régime présidentiel brésilien
Fiche technique : comparatif des fédéralismes américain et brésilien
Séance n°5 : Le système primoministériel : Royaume Uni et Inde
Exposé / débat : Le système des castes est-il compatible avec le principe démocratique
Exposé : Le régime parlementaire en Grande Bretagne
Exposé : La supra-constitutionnalité dans la jurisprudence de la Cour constitutionnelle indienne
Fiche technique : Le shadow cabinet
Séance n°6 : La démocratie parlementaire dirigée : Allemagne et Espagne
Exposé : Le régionalisme espagnol
Exposé : La garantie des droits fondamentaux en Allemagne
Exposé : La Cour de Karlsrühe face à l’UE
Fiche technique : La Cour de Karlsrühe
Fiche technique : Le Défenseur du peuple en Espagne
Séance n°7 : Les démocraties consociatives : La Suisse et Israël
Exposé : La démocratie directe en Suisse
Exposé : Etat et religion en Israël
Exposé : Le système électoral israélien
Fiche technique : Le fédéralisme en Suisse
Séance n°8 : Entre dictature et démocratie : Russie et Chine
Exposé / débat : Peut-on parler d’une démocratie russe
Exposé : Le régime chinois face à Internet
Fiche technique : Les élections en Chine
Séance n°9 : INTERROGATION ECRITE
Séance n°10 : Histoire constitutionnelle de la France
Exposé : La loi dans la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789
Exposé : La conquête des droits fondamentaux en France (1789-1946)
Exposé : Les causes institutionnelles de l’échec de la IVème République
Fiche technique : L’instabilité constitutionnelle de la France (1789-1958)
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Séance n°11 : La Vème République
Exposé : L’élection présidentielle, clef du système de la Vème République
Exposé : Le fait majoritaire
Exposé / débat : Faut-il réformer le Conseil constitutionnel
Fiche technique : La question prioritaire de constitutionnalité
Séance n°12 L’Union européenne
Exposé : Discipline budgétaire européenne et souveraineté nationale
Exposé : L’UE et les droits fondamentaux
Exposé / débat : Peut-on parler d’une Constitution européenne
Fiche technique : Histoire de la construction communautaire
Présentation des modalités d’évaluation :
Les exposés
L’exposé sera l’exercice roi
Chaque étudiant présentera durant le semestre un exposé en solo et un exposé collectif. Les
sujets choisis suivent naturellement le programme défini par l’équipe pédagogique.
10 min pour les exposés individuels, suivies de 10 min de questions posées par l’ensemble des
étudiants et l’enseignant.
15 min pour les exposés collectifs. Les étudiants sont libres quant à la forme que ce collectif
prendra : les uns après les autres, face à face, ou toute autre mise en scène… pourvu que cela
soit pertinent et vivant !
D’expérience, les exposés qui sont accompagnés d’une présentation Power point sont souvent
plus faciles à suivre…
La forme est essentielle dans l’exercice de l’exposé. Les étudiants sont invités à aller bien audelà
de la simple lecture d’un travail écrit. Il s’agira de présenter une leçon à l’ensemble du
groupe. Il est donc essentiel d’adopter une forme d’expression adaptée en pensant aux
auditeurs… Les qualités formelles feront parties des critères de l’évaluation à hauteur de 50%
de la note finale. Cela ne signifie pas que le fond puisse être négligé : « la forme c’est le fond
qui remonte à la surface » (V. Hugo).
Fiches techniques
Chaque semaine, les étudiants auront également à préparer des fiches techniques sur des sujets
déterminés. Il s’agit de réaliser un exercice de synthèse à l’écrit comportant une introduction
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édigée, structuré en deux parties avec rédaction des chapeaux et détail du plan. Ainsi tous les
étudiants auront travaillé sur chacun des thèmes au programme.
Les étudiants devront systématiquement préparer les fiches demandées qui seront ramassées de
manière aléatoire. Seuls les étudiants ayant un exposé le jour de la séance seront dispensés de
cette préparation.
Deux fiches par étudiants dans le semestre seront notées.
Plagiat !
Vos travaux réalisés à la maison sont scannés par un logiciel anti-plagiat. A cette fin, les
exposés individuels et collectifs doivent m’être envoyés la veille de leur présentation.
Vos travaux doivent systématiquement faire mention des sources sur lesquels ils s’appuient.
L’interrogation écrite
Une séance sera consacrée à l’interrogation écrite. Elle sera composée de questions de cours
(/10) ainsi que d’une fiche technique sur un sujet au programme (/10)
Références bibliographiques :
- Duhamel O., Tusseau G., Droit constitutionnel et institutions politiques, 3 e éd., Paris, Le
Seuil, 2013.
- Hamon F., Troper M., Droit constitutionnel, 33 e éd., Paris, LGDJ, 2012.
- Baranger D., Le droit constitutionnel, 6 e éd., Paris, PUF, 2013.
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