Service de garde - Commission scolaire de Montréal

ÉCOLE St-François-d’AssiseRÉGLEMENTATION DU SERVICE DE GARDEÉCOLE PRIMAIRE ST-FRANÇOIS-D’ASSISEANNÉE 2007-2008• NOM DE L’ÉCOLE :St-François-d’Assise• NOM DE LA DIRECTION :Madame Ouahiba Hamouche• TÉLÉPHONE DU SECRÉTARIAT :596-5032• TECHNICIENNE DU SERVICE DE GARDE : Johanne Beaupré• TÉLÉPHONE DU SERVICE DE GARDE : 596-71902150, rue Liébert H1L 5R1, Montréal, Québec Tél. : (514) 596-5032. Télécopieur : 596-7688

ÉCOLE St-François-d’Assised’établissement, elle doit lui être soumise pour approbation. RÉF Règlement sur les servicesde garde en milieu scolaire, art 2, et LIP, art 76Le conseil d’établissement doit approuver la programmation des activités éducatives quinécessitent un changement aux heures d’entrée et de sortie quotidienne des élèves ou undéplacement de ceux-ci à l’extérieur des locaux de l’école. Cette disposition s’applique selonles mêmes conditions aux activités organisées par le Service de garde. REF. LIP art 87Les sorties du service de garde à l’extérieur de l’école doivent se faire dans le respect des règlesde conduite et des mesures de sécurité approuvées par le conseil d’établissement. RÉF. LIP,art.76Le conseil d’établissement approuve l’utilisation des locaux ou immeubles mis à la dispositionde l’école proposée par le directeur de l’école, incluant l’utilisation des locaux pour le servicede garde ou pour des services qu’elle fournit à des fins culturelles, sociales, sportives,scientifiques ou communautaires, sous réserve des obligations imposées par la loi. RÉF. LIP,art.93Le conseil d’établissement adopte le budget annuel de l’école proposé par le directeur del’école auquel est intégré le budget du service de garde. RÉF.LIP, art.95La diffusion, à tous les parents utilisateurs, des rôles du conseil d’établissement au regarddes services de garde fait suite à une des recommandations du comité d’échange sur lesservice de garde, comité composé de directions, de techniciens(nes), de parents etd’administrateurs de la commission, et mis sur pied en 2003 à la demande du Conseil descommissaires. Ces rôles ont fait l’objet d’un avis juridique réalisé par les avocats de lacommission.2 Objectifs généraux des services de garde en milieu scolaireLes services de garde en milieu scolaire poursuivent les objectifs suivants :1 o veiller au bien-être général des élèves et poursuivre, dans le cadre du projet éducatif del’école, le développement global des élèves par l’élaboration d’activités tenant compte deleurs intérêts et de leurs besoins, en complémentarité aux services éducatifs de l’école;2 o assurer un soutien aux familles des élèves, notamment en offrant à ceux qui le désirent unlieu adéquat et, dans la mesure du possible, le soutien nécessaire pour leur permettre deréaliser leurs travaux scolaires après la classe;3 o assurer la santé et la sécurité des élèves, dans le respect des règles de conduite et de mesuresde sécurité approuvées par le conseil d’établissement de l’école.2150, rue Liébert H1L 5R1, Montréal, Québec Tél. : (514) 596-5032. Télécopieur : 596-7688

ÉCOLE St-François-d’Assise3 Objectifs du service de garde St-François d’Assise• Former des être capables d’utiliser adéquatement leur liberté• Former des êtres capables de respecter les autres• Favoriser l’épanouissement personnel, la participation et l’implication del’enfant• Favoriser l’adaptation à la vie communautaire• Inciter l’enfant à développer son autonomie en le laissant prendre part auxdécisions du groupeLes jeux et les activités seront choisis pour favoriser l’imagination et la créativité,l’activité culturelle et artistique ainsi que la coopération.4 Programmation des activitésA chaque mois, la programmation sera affichée sur le babillard à l’entrée du Service de garde.Prévoir des souliers de course obligatoire pour les activités au gymnase.Devoirs : Une période de devoirs de trente minutes est offerte au Service de garde. C’est unsoutien aux travaux scolaires, ce qui permet aux enfants de faire leurs devoirs dans unenvironnement propice au travail individuel ou en petite équipe. Il est clair cependant que lesparents conservent la responsabilité de vérifier auprès de leur enfant si le travail est faitcorrectement. Il est à noter que nous surveillons les devoirs et non les leçons.Journée pédagogique : Lors des journées pédagogiques, nous préconisons des sorties àl’extérieur, s’il y a sortie, les éducateurs accompagnent donc vos enfants.Deux semaines avant la journée pédagogique, votre enfant devrait recevoir une lettreconcernant la sortie. Cette même lettre apparaît sur le tableau des dernières communications àl’entrée du Service de garde. Assurez-vous d’en avoir une copie. La date limite pour la remisedu coupon-réponse apparaît sur cette lettre. Une fois la date passée, nous ne pourrons pasaccepter votre enfant. Une semaine avant la journée pédagogique, une liste des enfants inscritspour la sortie est affichée sous le tableau à l’entrée du Service de garde. Encore une fois, nousvous demandons de bien vouloir vérifier si le nom de votre enfant apparaît sur la liste.N’attendez surtout pas la veille de la journée pédagogique, il serait trop tard pour effectuerquelques changements.Nous accordons une attention particulière à la planification des journées pédagogiques. Pourpermettre aux enfants de se sentir en , nous prévoyons des sorties à caractère culturel,sportif ou récréatif.2150, rue Liébert H1L 5R1, Montréal, Québec Tél. : (514) 596-5032. Télécopieur : 596-7688

ÉCOLE St-François-d’AssiseÉtant donné le nombre élevé d’enfants fréquentant le Service de garde après l’école, nousavons apporté une modification concernant l’usage du téléphone et la réception des appelstéléphoniques.Nous exigeons donc votre collaboration en nous informant du départ de votre enfant par écrittel que mentionné ci haut afin d’éviter que les éducatrices soient constamment dérangées dansleur activité par les nombreux appels. De ce fait, nous interdirons donc à vos enfantsd’utiliser le téléphone aux heures d’activité. Il est entendu que tout enfant inscrit à la journéepédagogique devra payer celle-ci même s’il ne s’y présente pas. On doit obligatoirementrespecter le choix fait afin d’éviter de changer l’organisation des activités et le besoin dupersonnel.Lors de cette journée nous vous demandons :• De ne pas donner d’argent de poche pour l’achat de friandises, de repas ou tout autre chosepour compléter le repas• Votre enfant doit avoir en sa possession un repas froid seulement• Il est très important que votre enfant soit habillé adéquatement, selon dame natureNB : De plus, lors des activités physiques, pour les enfants qui ont une médication à prendre,nous demandons aux parents de mettre dans le sac de l’enfant la posologie pour la journée. Cequi évitera un oubli du médicament dans n’importe quelle situation.* Nous savons tous qu’un enfant peut oublier ou même perdre le précieux coupon-réponse.Nous pensons que la charge est parfois lourde pour certains enfants, aussi nous permettonsnousde vous rappeler votre responsabilité en tant que parent utilisateur du Service de garde.Pourquoi ne passeriez-vous pas nous voir une fois par semaine, ne serait-ce que pour vousassurer de ne pas manquer aucune communication5 Horaire type d’une journéeDe 7h00 à 7h50 Accueil, activités libresDe 7h50 à 9h00 Accueil des maternelles, activités libresDe 11h31 à 12h51 Dîner et jeux extérieursDe 15h20 à 15h40 Collation offerte par le Service de gardeDe 15h40 à 16h45 ActivitésDe 16h45 à 17h15 DevoirsDE 17h15 à 18h00 Activités libres2150, rue Liébert H1L 5R1, Montréal, Québec Tél. : (514) 596-5032. Télécopieur : 596-7688

ÉCOLE St-François-d’AssiseIIFONCTIONNEMENT DU SERVICE DE GARDELe service de garde est ouvert toutes les journées régulières de classe et les journées pédagogiquesdu calendrier scolaire de 7 h à 18 h.• Admission : Le service de garde accueille tous les enfants dont les parents font une demande etcomplètent la fiche d’inscription. La demande peut être effectuée en début ou en cours d’annéescolaire.• Pour la semaine de relâche, un sondage est fait et le service de garde est ouvert s’il y asuffisamment d’enfants inscrits pour assurer l’autofinancement.• Le service de garde est fermé lors des jours fériés.• En cas de tempête, les postes de radio diffusent l’information à savoir si le service de garde estouvert ou non entre 6 h 30 et 8 h le matin.Procédure de départ des enfantsNormalement entre 15h20 et 18h00 les parents viennent chercher leur enfant. Si pour quelqueraison l’enfant doit quitter seul, il ne peut le faire sans une autorisation écrite des parentsindiquant l’heure à laquelle l’enfant doit quitter le Service de garde. (article 14 du Règlement surles services de garde, MELS)Tous les usagers du Service de garde doivent arriver et quitter par la porte du Service de garde. Ilest totalement défendu d’utiliser une autre sortie dans l’école.On exige également le ou les noms des personnes autorisées à venir chercher l’enfant. Par mesurede sécurité, si une personne est étrangère au personnel du Service de garde, veuillez en aviser lepersonnel le matin même.Il est strictement défendu de circuler dans l’école. Vous devez vous présenter au bureau ou àl’accueil dans le but de faire appeler votre enfant afin qu’il se prépare et vienne vous rejoindre àl’entrée.Garde légale des enfants : Un parent ayant la garde de son ou de ses enfants et qui désire donneravis de ne jamais confier son ou ses enfant(s) à l’autre parent à moins d’autorisation contraire, doitfournir :-une copie du jugement de la cour attestant la garde légale-une liste des noms et numéros de téléphone de personnes à rejoindre au besoin.2150, rue Liébert H1L 5R1, Montréal, Québec Tél. : (514) 596-5032. Télécopieur : 596-7688

ÉCOLE St-François-d’AssiseIVINSCRIPTION ET MODALITÉS DE PAIEMENTLe parent désirant utiliser le service de garde doit obligatoirement remplir une fiched’inscription pour chacun des enfants à inscrire. Il est important de considérer quel’inscription d’un enfant au service de garde constitue un contrat liant les deux parties pourune année scolaire. D’autre part, le service de garde s’engage à assurer les servicesdemandés et à engager le personnel en conséquence. D’autre part, le parent s’engage à payerles frais de garde selon les services demandés. Des modifications peuvent être apportéesselon certaines conditions et un préavis de deux semaines est exigé.1. Tarification pour les journées régulières de classeLa contribution demandée dépend du type de fréquentation établi lors de l’inscription del’enfant.Enfant régulierTel que défini par le ministère de l’Éducation des Loisirs et des Sports, un enfant régulier estun enfant qui fréquente au moins deux périodes partielles ou complètes par jour ET trois jourset plus par semaine. (Chaque journée de garde comporte trois périodes, soit avant les cours, lemidi et après les cours).La contribution demandée est de 7,00 $ par jour pour un maximum de 5 heures par jour.Enfant sporadiqueTel que défini par le ministère de l’Éducation des Loisirs et des Sports, un enfant sporadiqueest un enfant qui fréquente moins longtemps (donc 1 période complète ou partielle par jour,peu importe le nombre de jours) OU moins souvent (donc moins de 3 jours par semaine, peuimporte le nombre de périodes). Pour ces enfants, les tarifs suivants s’appliquent :Bloc du matin 7 h à 9h 5.00$Bloc du matin 7 h à 7h50 2.50$Bloc du midi 11h31 à 12h51 3.00$Bloc du soir 15 h20 à 18 h 8.00$Bloc du mercredi 13h45 à 15h20 2.50$Enfant dîneur 3.00$DépannageLes parents utilisateurs d’un Service de dépannage doivent téléphoner 24 heures à l’avance àla responsable pour confirmer la présence de leur(s) enfant(s) au Service de garde, enprécisant à quel moment l’enfant s’y présentera. De plus, l’enfant sera accepté selon la2150, rue Liébert H1L 5R1, Montréal, Québec Tél. : (514) 596-5032. Télécopieur : 596-7688

ÉCOLE St-François-d’Assisedisponibilité des places. Bien prendre note que l’enfant peut-être refusé même s’il est inscritau Service de garde.2 . Tarification pour les journées pédagogiquesLe coût des journées pédagogiques est de 7,00 $. Des frais additionnels seront demandés pourdéfrayer les droits d’entrée, etc. Ils sont déterminés selon le coût réel et sont indiqués lors del’inscription pour chacune de ces journées.Les élèves inscrits et qui ont payé pour le services de garde lors d’une journée pédagogique,feront l’objet d’une demande de financement au ministère. Si l’enfant est absent à la dernièreminute, sa feuille d’inscription et le motif de son absence seront conservés à son dossier selonla demande du ministère pour fins de vérification financière.3 Facturation et paiement La facturation s’effectue pour une période de garde d’un mois, au début du mois. Selon l’horaire établi lors de l’inscription de l’enfant, les frais sont payables que l’enfantsoit présent ou absent. Si l’enfant est malade plus d’une semaine avec présentation d’unbillet médical, aucun frais ne sera demandé. Le montant doit être payé la première semaine du mois par chèque fait à l’ordre du servicede garde. Si le chèque est retourné pour provisions insuffisantes, il devra être remplacé dansles plus brefs délais par un chèque certifié ou encore en argent. . Tous les paiements devront être faits par chèque à l’ordre du Service de garde St-Françoisd’Assise. Il est important d’identifier vos paiements en inscrivant le nom de l’(des)enfant(s) à l’endos du chèque. Notez bien qu’il est dans votre intérêt de payer parchèque plutôt qu’en espèce afin d’éviter la perte du montant dû. Par la suite, il est devotre responsabilité de vérifier que le montant de votre paiement ait bien été inscrit à votreétat de compte du mois suivant.4 Cessation du service En cas de retrait de l’enfant du service de garde, le parent doit aviser par écrit deuxsemaines à l’avance, sinon les frais de garde sont facturés. Le montant doit être payé lapremière semaine du mois par chèque fait à l’ordre du service de garde.5 Frais de retard Si l’enfant quitte après l’heure de fermeture du service de garde soit 18 h, des frais de 8$pour les 10 premières minutes et 1,00$ pour les minutes subséquentes sont facturés jusqu’àun maximum de 30,00$ pour une heure.2150, rue Liébert H1L 5R1, Montréal, Québec Tél. : (514) 596-5032. Télécopieur : 596-7688

ÉCOLE St-François-d’AssiseDans la mesure du possible, le parent devra téléphoner au Service de garde pour aviser de sonretard.De plus, il devra signer le formulaire prévu à cet effet indiquant l’heure de son arrivée.6. Non paiement des frais de gardeL’utilisation du service de garde nécessite une condition financière du parent (article 258,loi de l’instruction publique). Aussi, l’école n’est pas tenue de dispenser ces services si lesfrais de garde ne sont pas acquittés dans les délais prévus. L’enfant devra alorsultimement être retiré du service de garde.Retard de paiement :1 ère étape : Si un parent se trouve momentanément dans une situation financière délicate, il peutconsulter la technicienne du Service de garde afin de négocier une solution de règlement.2 e étape : Si le parent ne respecte pas l’entente intervenue, la technicienne du Service de garde lejoindra par téléphone pour lui rappeler le montant dû.3 e étape : Si aucun montant n’est versé, une lettre sera adressée aux parents les avisant quel’enfant n’est plus admissible au Service de garde et que le compte est transféré au Bureau dusecteur juridique.7 .Relevé 24 et reçu d’impôtAu gouvernement provincial, seulement les frais de garde des élèves ne bénéficiant pas de lacontribution réduite de 7$, sont admissibles pour le «relevé 24». Au gouvernement fédéral,tous les frais de garde sont admissibles. Le «relevé 24» et le reçu d’impôt sont émis en février.VÉTAT DE SANTÉSi l’enfant présente un ou plusieurs symptômes importants de maladie (température élevée,vomissements, maladie contagieuse, etc.) les parents sont tenus de ne pas amener l’enfant auservice de garde.Si l’enfant présente des signes extérieurs de maladie, les parents sont avisés et doivent venirchercher l’enfant au service de garde dans un délai raisonnable de 1h30.VI . MÉDICAMENTAucun médicament ne peut être distribué aux enfants sans le consentement écrit des parents. Leformulaire est disponible au service de garde. Le médicament distribué doit être remis dans soncontenant original avec la prescription du médecin.2150, rue Liébert H1L 5R1, Montréal, Québec Tél. : (514) 596-5032. Télécopieur : 596-7688

ÉCOLE St-François-d’AssiseÀ noter, seulement les médicaments prescrits par une autorité médicale compétente pourront êtredistribués.Le médicament doit être remis dans son contenant d’origine avec la prescription du médecin.NB : Pour simplifier la distribution des antibiotiques, nous vous demandons si c’est possible de faireprescrire à votre enfant un médicament suivant une posologie de 12 ou 24 heurs plus tôt que les 6heures habituelles. Ainsi, l’antibiotique pourrait être pris à la maison évitant les risques d’omissionou de transport du médicament.VIIABSENCEEn plus d’aviser la secrétaire de l'école, le parent doit téléphoner au service de garde au numéro detéléphone suivant : 596-7190 pour aviser que l’enfant est absent. Les journées d’absence ne sont pasremboursables.VIII ALIMENTATION – BOÎTE À LUNCHDîner : Tout enfant qui dîne au Service de garde doit apporter sa boite à lunch identifiée à sonnom. Il est important de prévoir une quantité suffisante de liquide (jus, lait). Étant soucieux de labonne alimentation de votre enfant, nous recommandons aux parents de n’y inclure que desaliments nutritifs. Nous voudrions que la boîte à lunch contienne par exemple : jus de fruit, lait,biscuits secs non enrobés et sans glaçage, barre croque nature, fromage, fruits et légumes, céréalesà grains entiers ou enrichies non sucrées etc…Nous vous demandons donc que soient exclus desboites à lunch : arachides, poisson, chocolat, gomme, boisson gazeuse ou tout autre friandise dugenre. SVP Veuillez prendre note que le genre de repas « Lunch mate » semble très bon maisune partie (bonbon, chocolat) va à l’encontre de nos valeurs. Malheureusement nous ne pouvonspermettre à votre enfant de manger la partie bonbon ou chocolat. SVP vérifiez et enlevez avant deremettre dans la boite à lunch.Un four micro-onde est disponible dans chaque local. Nous vous demandons de bien vouloiridentifier les plats et couvercles servant aux repas de vos enfants. Nous vous demandons dedécongeler la veille tous les repas congelés afin d’alléger le temps de cuisson des plats (nous avonset ce, de façon régulière, au-delà d’une soixantaine de repas congelés pas jour.Il est de la responsabilité du parent et de l’enfant de s’assurer d’apporter la boîte à lunch. Sitoutefois il y avait un oubli, n’hésitez pas à communiquer avec nous, il est possible au Service degarde de fournir un léger dépannage qui vous coûtera 5$ et sera facturé sur le prochain état decompte.Avis sur les arachides : Saviez-vous qu’une seule arachide peut tuer certains enfants? Le Servicede garde reçoit¸ à chaque année une clientèle de plus en plus nombreuses d’enfants allergiques auxarachides. Il est important de sensibiliser tous les parents du Service de garde aux dangers que2150, rue Liébert H1L 5R1, Montréal, Québec Tél. : (514) 596-5032. Télécopieur : 596-7688

ÉCOLE St-François-d’Assisereprésente une allergie à l’arachide et de faire appel à la collaboration de chacun afin d’exclurede la boite à lunch les arachides, le beurre d’arachides et tout aliment contenant desarachides. Un oubli de votre part pourrait s’avérer dramatique.Votre enfant doit apporter ses propres ustensiles de même que le ketchup, moutarde, etc sibesoin. Veuillez également prendre note que les ustensiles et les plats ne seront pas nettoyésau Service de garde. Nous avons au-delà de 200 dîneurs, il est donc impensable de permettreà tous et chacun de laver sa vaisselle.IX. TENUE VESTIMENTAIREDame nature nous réserve parfois des surprises! Il serait important de veiller à ce que votre enfantsoit vêtu convenablement en toutes saisons.Pour éviter les pertes et les mélanges, il est obligatoire d’identifier les vêtements au nom de votreenfant. En cas de perte, le Service de garde ne saurait être tenu responsable.X .RÈGLEMENTS LORS DES JEUXLes souliers de course sont obligatoires pour les activités au gymnase.Pour le patin à glace l’hiver, le port du casque est obligatoire pour les enfants.XI. JOUETS PERSONNELSLes jouets personnels ne sont pas admis au Service de garde et seront confisqués.XII. ASSURANCESLa Commission scolaire participe au Régime de gestion des risques du comité de gestion de la taxescolaire de l’île de Montréal. Ce régime couvre la responsabilité civile générale de la Commissionscolaire dans le cas où la responsabilité de la commission pourrait être engagée. En conséquence, ilest fortement suggéré aux parents de se prévaloir d’une assurance offrant une protection plusadéquate. A cet effet le bureau des approvisionnements, en collaboration avec le bureau de lacomptabilité, a choisis « La Capitale » par appel d’offres comme assureur à offrir aux parents pourl’année 2007-2008. Aussi depuis juillet 2006, les coûts du transport ambulancier, lorsque celui-ciest requis, ne sont plus défrayés.XIII. MODALITÉS POUR COMMUNIQUER AVEC L’ÉDUCATRICE DE VOTRE ENFANTLe personnel du Service de garde doit assurer l’animation et la surveillance des enfants. Il lui estdonc difficile d’entreprendre une conversation de longue durée avec les parents. Par contre il esttoujours possible de vous entretenir avec l’éducatrice de votre enfant de la façon suivante :2150, rue Liébert H1L 5R1, Montréal, Québec Tél. : (514) 596-5032. Télécopieur : 596-7688

ÉCOLE St-François-d’Assise• Prendre rendez-vous avec l’éducatrice• Participer à une rencontre à cet effet qui a lieu vers le milieu de l’année.XIV. POINT DE RELOCALISATION DES ÉLÈVES EN CAS D’ÉVACUATION(Feu, bris de chauffage, panne d’électricité, etc.)Advenant une situation d’urgence exigeant un retour obligatoire des enfants à la maison, lesparents seront avisés par téléphone par la responsable du Service de garde ou du personnelautorisé.En cas de tempête, les postes de radio diffusent l’information à savoir si le Service de garde estouvert ou non entre 6 :30 et 8 :00 le matin.En cas d’évacuation durant les heures du service de garde, nous nous dirigerons à l’école Boucherde la Bruère. Situé au 7760 rue La Fontaine le numéro de téléphone est le 596-4889.XV ATTESTATION DES PARENTS UTILISATEURSPour un bon fonctionnement, tout groupe doit définir ses règles et chaque membre doit lesrespecter.Cette annexe doit être signée et retournée sans délais au service de garde. Le document confirmevotre participation en tant que parent utilisateur du service de garde.2150, rue Liébert H1L 5R1, Montréal, Québec Tél. : (514) 596-5032. Télécopieur : 596-7688

ÉCOLE St-François-d’AssiseXVI. CONFIRMATION DE LA RÉCEPTION DES RÈGLES DE FONCTIONNEMENTJ’atteste par la présente :Avoir reçu un exemplaire des règles de fonctionnement du service de garde de l’école.En avoir pris connaissance.Je m’engage à respecter les exigences qui me concernent et soutenir le service de garde afinque mon enfant respecte les exigences qui le concernent pour évoluer dans un milieusécuritaire.Nom de votre enfant :Nom du parent usager :_______________________________________________SVP écrire en lettre MAJUSCULESignature du parent usager :________________________________________________Signature : ____________________________________ Date : ______________Technicienne du service de garde2150, rue Liébert H1L 5R1, Montréal, Québec Tél. : (514) 596-5032. Télécopieur : 596-7688

ÉCOLE St-François-d’AssiseA tous les parents utilisateurs du service de gardeLe présent document sert de référence au bon fonctionnement du service de garde afind’atteindre une harmonie entre vos attentes et nos capacités d’y répondre.Conservez ces feuilles tout au long de l’année. Elles vous seront utiles comme référence.Après la lecture de ce document, nous vous demandons de signer et de retourner l’attestationdu parent utilisateur.Respectueusement,La directriceLa Technicienne du service de gardeOuahiba HamoucheJohanne Beaupré2150, rue Liébert H1L 5R1, Montréal, Québec Tél. : (514) 596-5032. Télécopieur : 596-7688