animeo® IB+ Operating software - Somfy

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Manuel de l’utilisateur : animeo ® IB+ operating software1234567891011 Informations légales11.1 Copyright et marques déposées :Le logiciel animeo et les informations contenues dans ce manuel sont protégés par copyright. Sauf autorisationspéciale, tout ou partie du logiciel animeo et de ce manuel ne peut être distribué ou reproduit sansl'autorisation écrite préalable de SOMFY SAS.Le logiciel animeo est enregistré à l'agence de protection des programmesIDDN.FRR.001.270044.000.D.P.2003.000.31500✤ Somfy, Somfy (logo), animeo, Powered by Somfy (logo) sont des marques déposées par Somfy.✤ Microsoft, Windows, Outlook, Express sont des marques déposées de Microsoft Corporation.✤ Symantec est une marque déposée de Symantec Corporation.✤ Intel, Pentium est une marque déposée de Intel Corporation.sous l'identifiant✤ Adobe, Acrobat, Reader, Acrobat Reader sont des marques déposées de Adobe Systems Incorporated.✤ EIB est une marque déposée de European Installation Bus Association.✤ LONWorks est une marque déposée de Echelon Corporation.Toutes les autres marques et noms de produits mentionnés dans ce manuel sont des marques déposées parleurs propriétaires respectifs.Ces marques déposées ne peuvent être utilisées sans le consentement écrit préalable de Somfy ou des tiersconcernés.11.2 Accord de licence pour le logiciel animeo :L'utilisation du logiciel animeo ci-joint et de sa documentation sont soumis au contrat de licence suivant passéentre Somfy et l'utilisateur.11.2.1 Définitions✤ "Somfy" désigne SOMFY✤ L'"utilisateur" désigne toute personne ou société effectuant l'installation du matériel, la configuration dulogiciel ou le service après-vente de tout ou partie des produits animeo.✤ "logiciel" désigne le logiciel animeo et sa documentation, qui est distribué et peut seulement être utiliséavec animeo de Somfy, ci-après désigné "Produits Somfy".✤ "contenu" désigne les marques déposées, le logo, les conceptions, les légendes, les symboles, lesétiquettes, le copyright et d'autres notices de propriété industrielle incluses dans le logiciel.1112Copyright © 2003, SOMFY SAS. Tous droits réservés. IDDN.FR.001.270044.000.D.P.2003.000.31500Somfy SAS, capital 20.000.000 Euros - RCS Bonneville 303.970.230 - Ce manuel peut être modifié par Somfy sans préavis. Page 50
Manuel de l’utilisateur : animeo ® IB+ operating software12345678910111211.2.2 Concession de licenceSomfy vous concède un droit de licence non-exclusif et non transmissible pour l'utilisation, le stockage, lechargement, l'installation, l'exécution et l'affichage du logiciel.11.2.3 RestrictionsVous n'avez pas le droit de :supprimer, modifier ou créer des travaux dérivés du logiciel, notamment par la traduction, le désassemblage,la décompilation ou de tenter d'obtenir d'une autre façon le code source du logiciel, à l'exception des besoinsd'interopérabilité, de supprimer ou de modifier le contenu du logiciel.Mettre le logiciel, de quelque façon que ce soit, à disposition de tiers, quels qu'ils soient, pour l'utiliser dansles opérations commerciales desdits tiers, le redistribuer, le vendre, le louer, le proposer en leasing, ni concéderune sous-licence ou transférer d'une autre façon les droits sur le logiciel à un tiers.11.2.4 PropriétéLe logiciel et son contenu sont protégés par copyright et par d'autres lois sur la propriété intellectuelle et pardes traités internationaux.Somfy conserve tous les droits de propriété et de propriété intellectuelle liés au logiciel et à son contenu.Vous reconnaissez l'existence de tels droits de propriété et de propriété intellectuelle et vous ne tenterez aucuneaction pour compromettre, limiter ou interférer de quelque façon que ce soit avec la propriété de Somfy sur lelogiciel ou avec ses droits en ce qui concerne le logiciel et son contenu.Ce contrat de licence ne vous confère aucun titre ou droit de propriété sur le logiciel et sur son contenu et neconstitue pas une vente d'aucun des droits sur le logiciel et sur son contenu.11.2.5 Copies du logicielVous êtes autorisés à faire des copies du logiciel à des fins d'archivage ou lorsque la copie est une étapeessentielle dans l'utilisation autorisée du logiciel.Vous êtes autorisés à faire une copie du logiciel à des fins de sauvegarde pour les cas où votre système seraitinutilisable.11.2.6 Limites et fin du contrat✤ LimitesCet accord de licence entre en vigueur à compter de la date à laquelle vous achetez ou installez le logiciel. Vouspouvez mettre fin au présent contrat à tout moment en dédinstallant le logiciel et en détruisant le supportoriginal.✤ Fin du contratSans préjudice de tous les autres droits, ce contrat de licence se terminera automatiquement et sans notificationdans le cas où vous ne vous conformez pas à l'une de ses dispositions ou de ses conditions.Somfy pourra mettre fin au présent contrat de licence par notification immédiatement si le logiciel fait l'objetd'une plainte pour violation d'un brevet, d'un secret commercial, du copyright ou de tout autre droit depropriété intellectuelle.Cette résiliation du contrat ne saurait vous conférer aucun droit, quel qu'il soit, à votre avantage.Copyright © 2003, SOMFY SAS. Tous droits réservés. IDDN.FR.001.270044.000.D.P.2003.000.31500Somfy SAS, capital 20.000.000 Euros - RCS Bonneville 303.970.230 - Ce manuel peut être modifié par Somfy sans préavis. Page 51
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