Règlement des études des formations d'ingénieurs par ... - Utbm

Règlement études formations d’ingénieurs par alternance statut apprenti ou stagiaire formation continue - Année universitaire 2012/2013Règlement des études des formations d’ingénieurspar alternance sous statut d’apprenti et sous statutde stagiaire de la formation continueAnnée universitaire 2012/2013 - PREAMBULELe règlement des études pour la formation par alternance constitue le cadre général de l'organisation de laformation par alternance à l'Université de Technologie de Belfort Montbéliard et se trouve être, de ce fait, undocument de référence essentiel.Cependant, si toute institution a besoin de règles, encore faut‐il rappeler que celles‐ci n'ont pas de valeurintrinsèque mais qu'elles tirent leur existence de leur caractère de contrainte collective des objectifs poursuivis.C'est donc en définitive le projet de formation qui leur confère leur véritable signification et, pour en mesurerl'exacte portée, il faut en permanence que l'esprit en éclaire la lettre. Ainsi, devenir ingénieur doit être, pour unapprenti, l'aboutissement d'une volonté et d'un projet personnel.Le diplôme ne sanctionne pas uniquement un cursus constitué par l'accumulation d'un certain nombre deconnaissances mais atteste l'aptitude à exercer le métier d'ingénieur; la formation a donc un caractère global : elledoit être cohérente, équilibrée, garantir non seulement une réelle compétence scientifique et technique maisprendre en compte des capacités humaines et sociales plus larges aussi bien en matière de communication(langues, techniques d'expression, etc...), de connaissance des hommes et des institutions que de pratique desgrandes formes de la pensée.Dans cet esprit et dans le cadre de la formation d'ingénieur, il est demandé aux alternants de travailler leur projetprofessionnel personnel de manière à ce qu'ils précisent leurs motivations et leurs objectifs tout au long de leurcursus.Le règlement des études pour les formations d’ingénieurs par alternance a été visé par le Conseil des Etudes et dela Vie Universitaire du 25 octobre 2012 et approuvé par le Conseil d’Administration de l’UTBM du 31 mai 2013.Modifié par le CEVU du 25 octobre 2012Validé par le CA du 31 mai 2013 - version 4 - -1/10-

Règlement études formations d’ingénieurs par alternance statut apprenti ou stagiaire formation continue - Année universitaire 2012/2013Peuvent faire acte de candidature :• les étudiants titulaires de l'un des diplômes de l'enseignement supérieur dont la liste est arrêtéeannuellement par le directeur de l'UTBM après avis du conseil des études,• les salariés ou demandeurs d'emploi, titulaires d'un DUT, d'un BTS ou d'un diplôme jugé équivalent etayant accompli au moins trois années d'activité professionnelle dans la spécialité du diplôme visé.L'admission de nouveaux alternants a lieu au début de chaque année universitaire.ART 1-4 : Dispositions particulièresDes modalités particulières seront précisées au cas par cas pour les alternants admis à d'autres niveaux que ceuxdéfinis à l'article I‐2, pour les étudiants munis de diplômes étrangers et, enfin, pour les personnes possédant unparcours professionnel particulier. Ces modalités particulières seront prises par les jurys d’admission.2. Organisation des étudesART II -1 : AlternanceLes trois ans de formation comprennent au total 4800 heures dont 1800 heures d'enseignement académiqueréparties sur 54 semaines et 3000 heures en entreprise réparties sur 86 semaines.La formation est organisée en semestres selon un calendrier alternant les périodes d'immersion en entreprise etles périodes d'enseignement. Le premier mois se déroule en entreprise, à l'exception des journées de rentrée àl'UTBM afin de faciliter l'intégration des nouveaux alternants.Les périodes d'enseignement sont fixées par arrêté du directeur de l'UTBM au début de chaque annéeuniversitaire.ART II -2 : TutoratLa pratique de l'alternance nécessite des liens étroits entre les entreprises et les centres de formation.Le tuteur académique est un enseignant de l'UTBM ou du CFAI nommé par le directeur de l'UTBM surproposition du directeur du département concerné après avis du directeur aux enseignements et à la pédagogie.Il est en charge du suivi de l'alternant pendant les périodes qu'il effectue à l'école, et suit sa progression dansl'entreprise en liaison avec le maître d'apprentissage.Modifié par le CEVU du 25 octobre 2012Validé par le CA du 31 mai 2013 - version 4 - -3/10-

Règlement études formations d’ingénieurs par alternance statut apprenti ou stagiaire formation continue - Année universitaire 2012/2013ART II-3 : Unités de Valeur et créditsL'enseignement est organisé en Unités de Valeur (UV). Une Unité de Valeur correspond à la quantité de travailnécessaire pour atteindre, en une période d'enseignement, un objectif donné :• acquisition de connaissances et de méthodes dans un domaine bien déterminé,• apprentissage d'une langue,• découverte d'un aspect de la vie professionnelle,• réalisation d'un projet,• culture générale.Conformément aux dispositions européennes, à chaque UV est associé un nombre de crédits. Le référentielpédagogique et les crédits ECTS associés à chaque UV sont définis dans le guide des Unités de valeur.ART II-4 : Catégories d’Unités de ValeurChaque UV est classée dans l’une de ces catégories suivantes :• Connaissances Scientifiques (CS)• Techniques et Méthodes (TM)• Projets en entreprise (PAE)• Expression et Communication (EC)• Organiser et Manager (OM)• Questionner – Créer (QC)La classification de chaque UV est unique au sein d’un diplôme de l’UTBM. Cette classification est fixée parle directeur de l’UTBM, après avis du directeur aux enseignements et à la pédagogie, examen par le Conseildes Etudes et de la Vie Etudiante (CEVU), sur proposition des responsables pédagogiques concernés.ART II-5 : Création, modification et suppression d’une UVLes propositions de création, de suppression ou de modification significative d’UV sont adressées chaque annéepar le directeur de département, au directeur aux enseignements et à la pédagogie puis au Conseil des Etudes etde la Vie Universitaire.Les propositions de création d'une UV mentionnent :• les objectifs à atteindre et l'insertion dans le programme pédagogique concerné,• les points essentiels du programme, les méthodes d'enseignement et les résultats attendus,• le volume de travail encadré et hors encadrement,• le nombre de crédits affectés à l’UV.Les décisions de création, de suppression ou de modification significative d’une UV sont prises par arrêté dudirecteur de l’UTBM, sur proposition du directeur aux enseignements et à la pédagogie, après avis du CEVU.Modifié par le CEVU du 25 octobre 2012Validé par le CA du 31 mai 2013 - version 4 - -4/10-

Règlement études formations d’ingénieurs par alternance statut apprenti ou stagiaire formation continue - Année universitaire 2012/2013ART II-6 : Liste des Unités de ValeurLe directeur de l'UTBM arrête chaque année la liste des Unités de Valeur avec les noms des enseignants et desresponsables des UV.Les responsables des UV sont des enseignants nommés par le directeur de l'UTBM après avis du directeur auxenseignements et à la pédagogie sur proposition du directeur du département concerné. Les responsables d’UVsont choisis parmi les enseignants de l’UTBM ou du CFAI ou d’autres structures éventuellement.ART II-7 : Projets en entrepriseLa formation en entreprise conduit chaque année à la réalisation d'un projet faisant l'objet d'un mémoire et d'unesoutenance orale devant un jury de projet.À chaque projet est associé un nombre de crédits. Ceux‐ci sont définis dans le guide des Unités de Valeur.3. Suivi des étudesART III-1 : Inscription au programme de formation par alternanceL'inscription administrative à l'UTBM est obligatoire pour suivre les enseignements et se présenter aux épreuvesde contrôle des connaissances puis pour être présenté aux jurys des différentes UV et projets.Toute poursuite d’études dans le semestre supérieur est subordonnée à l'accord de la commissionpédagogique.ART III- 2 : AssiduitéL'inscription au programme de formation par alternance entraîne un engagement de présence auxenseignements et de participation aux différentes modalités de contrôle des connaissances. L'assiduité estobligatoire et contrôlée quotidiennement par émargement de la fiche de présence.Les absences admises sont les suivantes :• problèmes de santé (un certificat médical doit être adressé au secrétariat du départementdans un délai de 3 jours)• décès des ascendants ou descendants directs ou frères et sœurs,• mariage de l'alternant,• naissance ou adoption d'un enfant,• convocations officielles portant le sceau de la République Française.Dans les trois derniers cas, l'alternant doit prévenir le secrétariat avant l'absence prévue.Des dispenses peuvent être accordées dans des circonstances exceptionnelles après accord du responsabled’UV et du directeur du département.En cas d'absence excusée à une évaluation ou à un examen et dès son retour, l'alternant doit prendre contact avecl'enseignant concerné pour convenir des modalités de rattrapage. L'enseignant organise alors un rattrapagedans les meilleurs délais de façon à ce que l'alternant puisse être évalué normalement.Modifié par le CEVU du 25 octobre 2012Validé par le CA du 31 mai 2013 - version 4 - -5/10-

Règlement études formations d’ingénieurs par alternance statut apprenti ou stagiaire formation continue - Année universitaire 2012/2013ART III- 3 : Contrôle des connaissancesLes règles relatives au contrôle des connaissances sont fixées par le directeur de l'UTBM.Les modalités d’évaluation, propres à chaque UV, sont arrêtées par le directeur de l'UTBM au plus tard un moisaprès le début de chacun des semestres, sur proposition du responsable de l’UV. En général, le contrôle desconnaissances peut tenir compte de certains des moyens suivants :• contrôle continu sous forme de travaux pratiques, tests, devoirs, exposés, etc..,• examen(s) intermédiaire(s), épreuves individuelles écrites ou orales,• examen final,• exposé oral, rapport écrit,• réalisation, miniprojet.Un minimum de deux moyens de contrôle est nécessaire.ART III- 4 : Citation de ressources utiliséesLes différentes modalités d'évaluation sont destinées à déterminer la contribution, personnelle ou collective, d'unalternant ou d'un groupe d'alternants, à la réalisation du travail demandé.Dans toutes les modalités d'évaluation (rapports, exposés..), l'origine des ressources et des contributionsextérieures utilisées doit faire obligatoirement l'objet d'une référence, conformément aux chartes de bon usageen vigueur dans l'établissement, signées par l'alternant lors de son inscription. Tout manquement avéré à ceprincipe pourra faire l'objet d'une sanction.ART III-5 : Jury d’Unité de ValeurToute UV est attribuée par décision d'un jury dont la composition est arrêtée par le directeur de l'UTBM surproposition du directeur de département après avis du directeur aux enseignements et à la pédagogie.Il comprend au minimum deux enseignants dont un au moins de l'UTBM. Ses membres sont choisis en prioritéparmi les enseignants participant à l’UV.Il est présidé par le responsable de l’UV.ART III-6 : Attribution des Unités de ValeurÀ la fin d'un semestre, le jury de l’UV examine le cas de chaque alternant et décide :• de l'attribution de l’UV,• de la non‐attribution de l’UV,• de la mise en attente du résultat.Modifié par le CEVU du 25 octobre 2012Validé par le CA du 31 mai 2013 - version 4 - -6/10-

Règlement études formations d’ingénieurs par alternance statut apprenti ou stagiaire formation continue - Année universitaire 2012/2013L'attribution de l’UV confère le nombre de crédits associés à cette UV. La décision du jury est sans appel.L'attribution de l’UV est décidée avec l'une des cinq mentions définies par l'échelle de notation ECTS (EuropeanCredit Transfert System) :• A = EXCELLENT (résultat remarquable),• B = TRES BIEN (résultat supérieur à la moyenne),• C = BIEN (travail généralement bon, malgré quelques insuffisances),• D = SATISFAISANT (travail honnête, mais comportant des lacunes),• E = PASSABLE (le résultat satisfait aux critères minimaux).Le jury respectera les normes européennes (A : 10 %, B : 25 %, C : 30 %, D : 25 %, E : 10 %).La non attribution de l’UV est décidée avec l’une des deux mentions définies par l’échelle de notation ECTS en casd’insuffisance :• FX = INSUFFISANT (un effort supplémentaire aurait été nécessaire pour réussir l’UV),• F = INSUFFISANT (un travail supplémentaire considérable aurait été nécessaire).Sauf conditions particulières définies dans l’arrêté de contrôle des connaissances, la non attribution de l’UV pourabsence est décidée en cas d’absence non justifiée de l’alternant soit à l’examen final, soit à l’une ou plusieurs desmodalités d’évaluation dont la somme des pondérations dans l’évaluation finale représente un pourcentage égalou supérieur à 50 %.Le jury d’UV peut décider de la mise en attente du résultat. Obligation pour lui d’organiser un nouvel examen écritqui permettra de statuer :• attribution de l’UV avec la mention E = PASSABLE• la non‐attribution avec la mention FX = insuffisant.La commission de suivi des études fixe le délai imparti pour la levée de la mise en attente du résultat. Faute d’êtrenotifiée dans le délai imparti, l’UV n’est pas attribuée.En cas de circonstance exceptionnelle, prouvée par justificatif, ayant entraîné pour un alternant l’incapacité de seprésenter ou de participer valablement à l’une ou plusieurs des modalités d’évaluation, le jury peut décider d’unemise en réserve de l’UV et subordonner son obtention à une épreuve ou un travail supplémentaire suivi d’unnouvel examen par le jury.La commission de suivi des études fixe le délai imparti pour la levée de réserve. Faute d’être notifiée dans le délaiimparti, l’UV n’est pas attribuée.Le procès verbal de la réunion du jury doit mentionner pour chaque alternant la décision prise.Les alternants reçoivent, après chaque semestre, notification du résultat obtenu à chacune des UV.Modifié par le CEVU du 25 octobre 2012Validé par le CA du 31 mai 2013 - version 4 - -7/10-

Règlement études formations d’ingénieurs par alternance statut apprenti ou stagiaire formation continue - Année universitaire 2012/2013ART III-7 : Unité de Valeur par équivalenceDes crédits peuvent être attribués à des alternants ayant acquis, hors de l'enseignement de l'UTBM, desconnaissances scientifiques ou techniques jugées suffisantes dans le domaine concerné. Ces demandes reçoiventl’avis des responsables pédagogiques concernés et sont validées ‐ ou non ‐ par la commission de suivi des études àla fin du premier semestre.ART III-8 : Jury de projetTout projet est évalué par un jury dont la composition est fixée par le directeur de l’UTBM sur proposition dudirecteur de département après avis du directeur aux enseignements et à la pédagogie.Le jury de projet est constitué d’enseignants et de personnels de l’entreprise, en particulier le tuteur académiqueet le maître d’apprentissage. Il est présidé par le directeur du département.ART III-9 : Validation de projetÀ la fin de chaque année, le jury de projet évalue le projet en prenant en compte le travail réalisé, le mémoire et laprésentation orale.Le jury décide :• de la validation du projet,• de la non‐validation du projet.La validation d’un projet confère le nombre de crédits associés à ce projet. La décision du jury est sans appel.ART III-10 : Suivi des étudesÀ la fin de chaque semestre, la commission pédagogique se réunit et constitue la commission de suivi des études.Elle a pour rôle d’examiner les résultats de chaque alternant et peut prendre l’une des décisions suivantes :• poursuite normale des études,• poursuite avec conseils,• poursuite avec réserves, dans ce cas, la commission convoque l’alternant pour lui indiquer clairement lanature des réserves. Le tuteur pédagogique ainsi que le maître d’apprentissage sont associés à cettedécision.La décision de la commission est sans appel.Une proposition d’arrêt de la formation peut être envisagée. Dans ce cas, la commission convoque l’alternant, sontuteur académique et son maître d’apprentissage.Modifié par le CEVU du 25 octobre 2012Validé par le CA du 31 mai 2013 - version 4 - -8/10-

Règlement études formations d’ingénieurs par alternance statut apprenti ou stagiaire formation continue - Année universitaire 2012/20134. Modalités d’attribution du diplôme d’ingénieurART IV-1 : Titre d'ingénieurLe titre d'ingénieur sanctionne les études d'ingénieur par alternance à l'UTBM.ART IV-2 : Composition du juryLe jury délivrant le diplôme est constitué des membres de la commission pédagogique définie à l'article I‐2.ART IV-3 : Attribution du diplôme d'ingénieurLe diplôme est attribué aux alternants :• maîtrisant la langue française à l’écrit et à l’oral,• ayant une connaissance pratique en anglais au minimum le niveau B2 1 du Cadre Européen Commun deRéférence pour les Langues du Conseil de l’Europe (CECRL). Conformément aux recommandations de laCTI, le niveau d'anglais est évalué par un test ou examen externe à l’UTBM.• ayant obtenu la validation des trois projets en entreprise, équivalents à 60 crédits,• ayant acquis les crédits de formation précisés dans l’article IV‐4.Tout alternant non admis par le jury de diplôme a la possibilité d’effectuer une année supplémentaire.L’alternant ne peut en bénéficier qu’une seule fois. Cette année supplémentaire qui ne s’effectue pasnécessairement dans l’entreprise initiale comporte 1600 heures de formation dont au minimum 240 heures deformation académique et au minimum 1000 heures en entreprise. Elle s’effectue dans le cadre d’un cursusindividualisé.Un alternant qui ne parvient pas à obtenir la validation du nombre de crédits nécessaires se verra alorsdélivrer une attestation d'études.ART IV-4 : Profil minimal de formation requisPour l’attribution du diplôme d’ingénieur, sont présentés au jury les alternants ayant acquis au minimum 120crédits, dont la répartition respecte les niveaux minimums suivants :• au moins 84 crédits cumulés dans les catégories «Connaissances Scientifiques (CS) » et « Techniques etMéthodes (TM) » dont :‐ au moins 30 crédits en «Connaissances Scientifiques (CS) »‐ au moins 30 crédits en « Techniques et Méthodes (TM) »• au moins 16 crédits dans les catégories « Organiser et Manager (OM) et « Questionner‐Créer » dont aumoins 4 crédits dans chacune des catégories,• au minimum 12 crédits dans la catégorie « Expression et Communication (EC) »En plus de ces niveaux minimaux et d’atteindre le minimum de 120 crédits, l’alternant devra acquérir au moins 8crédits indéterminés.1Score minimal de 785 au « listening et reading test » du TOEIC, ou 60 au « test écrit » du Bulats, ou 567 au TOEFL, ou le niveauCLES 2, ou tout autre test externe certifiant le niveau B2.Modifié par le CEVU du 25 octobre 2012Validé par le CA du 31 mai 2013 - version 4 - -9/10-

Règlement études formations d’ingénieurs par alternance statut apprenti ou stagiaire formation continue - Année universitaire 2012/2013Récapitulatif du profil minimal requisEntrée niveau BAC+2CS + TM du cycle d'ingénieur 84dont CS du cycle d'ingénieur 30dont TM du cycle d'ingénieur 30OM + QC 16dont au moins en OM 4dont au moins en QC 4EC 12Crédits "libres" 8Profil minimal en crédits 120Validation de trois projets (PAE) 60Nombre minimal de crédits pourobtenir le diplôme180ART IV-5 : DiplômeL’UTBM délivrera aux alternants admis par le jury :• un diplôme d'ingénieur de l’UTBM indiquant la spécialité et précisant le partenariat avec ITII Franche‐Comté,• une attestation mentionnant la liste des unités de valeur obtenues et des travaux éventuellementaccomplis,• le supplément au diplôme d’après le modèle défini par la communauté européenne.Modifié par le CEVU du 25 octobre 2012Validé par le CA du 31 mai 2013 - version 4 - -10/10-