règlement intérieur - Bussy Saint-Georges

Mairie de Bussy Saint-Georges
RÈGLEMENT INTÉRIEUR
ACCUEILS DE LOISIRS
ACCUEILS DE LOISIRS PERISCOLAIRES
LA FOCEL

PRÉSENTATION
Art. 1 : Les Accueils de Loisirs (AL) et les Accueils de Loisirs Périscolaires ( ALP)
- Les AL et les ALP sont des accueils éducatifs déclarés.
Ils fonctionnent durant:
- les mercredis et les vacances scolaires
- les lundis, mardis, jeudis et vendredis avant et après la classe.
- Le présent règlement est remis aux parents lors de l’inscription de leur enfant. Il est
établi pour l’année scolaire et sera révisable tous les ans.
- La partie détachable doit être soigneusement complétée, datée et signée puis remise
au service administratif de la FOCEL situé au
3 bis Grand Place
77 600 Bussy Saint-Georges
- Les Accueils de Loisirs Périscolaires, ainsi que les Accueils de Loisirs de la commune
sont gérés par un prestataire de service soit une association dénommée « FOCEL »
depuis le 1 er novembre 2009.
- La Mairie de Bussy Saint-Georges fixe les tarifs et les modalités de calcul des
quotients familiaux.
La Mairie calcule les quotients familiaux.
La FOCEL assure le contrôle du bon fonctionnement des différentes prestations.
- Ces structures sont déclarées auprès la Direction Départementale de la Jeunesse et
des Sports et de la vie associative et sont, de ce fait, soumises à une réglementation
définie par cette instance décisionnelle. Leurs capacités d’accueil sont définies au
travers de leurs habilitations et ne peuvent en aucun cas recevoir davantage
d’enfants.
- Les structures sont placées sous la responsabilité de la FOCEL, organisateur et
responsable de l’exploitation de l’équipement et de son personnel constitué d’une
coordination et d’animateurs.
Art.2 : L’équipe pédagogique
L’équipe d’animation possède une qualification validée par une formation relevant du
ministère de la jeunesse et des sports ou reconnue par celle-ci (BPJEPS, BAFD, BAPAAT,
BAFA, CAP Petite Enfance …).
Elle est composée de :
- Un directeur et un directeur adjoint possédant les diplômes requis par la législation
en vigueur.
- D’une équipe d’animation placée sous l’autorité du directeur. Dans la constitution des
équipes, la moitié au moins des animateurs est titulaire du BAFA ou diplômes
équivalents.
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Règlement intérieur des AL et des ALP – Ville de Bussy Saint-Georges – MAJ le 4/02/10

Art.1 : Horaires d’accueil
L’Accueil de Loisirs Périscolaire
MODALITES D’ACCUEIL ET D’INSCRIPTION
Accueil destiné aux enfants fréquentant les écoles maternelles ou élémentaires de la
commune, les lundis, mardis, jeudis et vendredis.
Accueil échelonné le matin de 7 h à 8 h20. (sauf pour le Bleu de Ciel, jusqu’à 8h10)
Départ échelonné le soir de 16 h 30 à 19 h. (sauf pour le Bleu du Ciel, à partir de 16h45)
L’Accueil de Loisirs
Accueil destiné aux enfants âgés de 3 ans ou scolarisés à 11 ans durant les mercredis et
vacances scolaires.
En demi-journées :
De 7h à 11h20 – 11h30 (sans repas)
De 7h à 13h – 13h30 (repas inclus)
De 13h - 13h30 à 19h (sans repas, avec le goûter).
En journées complètes
De 7h à 19h précises. (Avec le repas et avec le goûter)
L’arrivée de l’enfant peut s’échelonner de 7h00 à 9h30 du matin.
Le départ échelonné s’effectue à partir de 16h30.
Lors des sorties, ces horaires peuvent être modifiés. Les parents en seront informés par le
formulaire d’autorisation de sortie.
Concernant la prestation de 7h à 11h30, au-delà de 11h45, l’enfant sera emmené
vers la restauration scolaire où il prendra son repas. De ce fait, la famille sera
facturée automatiquement en demi-journée avec repas.
Au-delà de 19h00 et en cas d’impossibilité de joindre les parents ou le (la) correspondant(e),
la législation en vigueur sera appliquée (Ordonnance 1945 protection des mineurs –
Convention internationale des droits de l’Enfant art.19). L’enfant sera placé sous la
responsabilité de l’ordre public.
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Art. 2 : Les modalités d’inscriptions
La période de référence est l’année scolaire.
Tous les parents ou tuteurs légaux désirant que leur(s) enfant(s) soit (ent) accueilli(s) dans
les Accueils de Loisirs et Périscolaires doivent préalablement :
- Etablir le calcul de leur quotient familial auprès du service scolaire de la
commune de Bussy-Saint-Georges.
- Calcul à rééditer chaque année civile et à chaque changement de la
situation familiale.
Pour le calcul du quotient familial, nous vous prions de vous munir obligatoirement les
originaux des documents suivants :
- L’avis d’imposition ou de non-imposition (n-2)
- Le livret de famille
- Les 3 derniers bulletins de salaire des 2 conjoints du foyer (si aucune déclaration)
- Un justificatif de domicile de moins de 3 mois
- Le numéro d’allocataire à la CAF dont dépend l’enfant
- L’attestation d’assurance extra scolaire de l’enfant
- Le jugement en cas de séparation
Les parents doivent remplir le dossier d’inscription de leur(s) enfant(s) auprès des
directions des Accueils de Loisirs. Le document est téléchargeable sur le site de la mairie
« Espace Famille ».
Le dossier devra être constitué des pièces suivantes dûment complétées :
o Un certificat de scolarité pour les enfants de moins de six ans.
o Une fiche autorisation parentale de sortie si vous souhaitez que votre
enfant (de plus de 6 ans) puisse rentrer seul à son domicile.
o La feuille annuelle de fréquentation.
De plus, les parents devront s’assurer que leur(s) enfant(s) soi(en)t propre(s).
L’admission de l’enfant n’est active qu’après l’exécution de ces étapes et signature du
responsable légal de l’enfant du présent règlement.
Il est de la responsabilité de ce tuteur légal d’informer le service administratif de la FOCEL
d’un changement concernant les renseignements donnés.
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Art.1 : Fiche mensuelle d’inscription
RELATION FAMILLES - ACCUEILS DE LOISIRS
Les familles peuvent faire une inscription annuelle concernant les accueils du matin, du soir,
après-étude et les mercredis.
En cas de modification ou d’annulation, il appartiendra à la famille de se conformer au délai
en vigueur notifié dans l’article 3 « les annulations d’inscription ». Pour la période des
vacances scolaires, les familles doivent remplir la fiche d’inscription de la période concernée.
Chaque mois, un imprimé sera à votre disposition concernant les accueils du matin, du soir,
après-étude et les mercredis et les vacances, sur les structures, en mairie et sur le site de la
ville, le 10 du mois et devra être retourné avant le 20 du mois précédant la prévision
mensuelle auprès des directions des Accueils de Loisirs.
Les parents doivent respecter les dates limites d’inscription afin de faciliter la
préparation et l’organisation des équipes d’animation.
Art. 2 : Inscriptions spécifiques
Nous vous informons que dans un souci de confort et de sécurité nous accepterons un
enfant porteur de plâtre ou de broches... sur présentation d'un certificat médical attestant
que l’enfant peut participer à la vie collective et aux activités prévues.
Les enfants relevant d’institutions spécialisées ou médicalisées ne pourront être
acceptés qu’après étude de leur situation et l'accord du service Jeunesse
Animations Vacances & Loisirs compte tenu de l’organisation et de la
réglementation régissant les Accueil de Loisirs.
Un courrier de demande d’étude doit être adressé en Mairie à l’attention du
service Jeunesse Animations Vacances & Loisirs qui prendra contact avec les
représentants légaux pour un rendez-vous.
A l’issue de ce rendez-vous la Mairie de Bussy-St-Georges, en concertation avec la
FOCEL, émettra une autorisation favorable ou défavorable à la famille.
Art.3 : Situations particulières
En cas de conflits familiaux et notamment si les parents sont séparés, ils devront remettre
auprès du service administratif de la FOCEL et du service enfance jeunesse de la commune
de Bussy-Saint-Georges, la copie du document officiel indiquant clairement le mode de garde
de l’ (des) enfant(s).
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Art.4 : Autorisation parentale de sortie
Les familles doivent accompagner les enfants à l’intérieur des Accueils de Loisirs et les
confier aux animateurs.
La responsabilité de la FOCEL est engagée à partir du moment où l’enfant est pris en charge
par l’équipe et que le responsable à émarger la feuille de présence disponible dans les
espaces d’accueil des familles.
A la sortie, les enfants ne peuvent partir qu’en compagnie d’un des parents ou d’une
personne autorisée à venir le (les) chercher.
Seuls les enfants, en cycle scolaire élémentaire, sont autorisés à quitter seuls la structure.
Dans ce cas, les parents doivent fournir à l’inscription une décharge avec l’heure précise à
laquelle ils autorisent leur enfant à quitter la structure.
En cas d’impondérable de dernière minute, nous demandons aux parents de
contacter le Directeur afin de communiquer le nom de la personne autorisée à
venir chercher l’enfant.
Cette personne devra présenter une pièce d’identité.
Art. 5 : Projet Pédagogique et de fonctionnement
Un projet pédagogique et de fonctionnement réalisé par l’équipe d’animation et de direction
de chaque structure est à la disposition des parents.
Une réunion d’information sera tenue en début d’année afin de présenter l’équipe, le
fonctionnement de la structure et les actions menées.
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Art.1 : Tarification et facturation
CONDITIONS DE PAIEMENT ET FACTURATION
Chaque fin de mois, une facture récapitulative des prestations fournies sera établie par la
FOCEL pour chaque famille et transmise aux parents.
Art. 2 : Paiement
La facture devra être réglée au plus tard dans les 10 jours après sa réception.
auprès du service administratif de la FOCEL, les lundis, mardis, mercredis, jeudis
et vendredis de 9h à 12h et de 15h à 18h ainsi que le deuxième samedi de chaque
mois de 9h à 12h.
Le paiement des factures pourra se faire, par l’envoi d’un chèque à l’ordre de la FOCEL ou en
dépôt directement dans la boite aux lettres à l’adresse suivante :
FOCEL
3 Bis Grand Place
77600 Bussy-Saint-Georges
Les paiements en espèces, pourront se faire uniquement lors de la permanence FOCEL :
Les permanences ont lieux tous les mardis et mercredis, de 9h à 12h et de 14h à 17h30
Le paiement peut être effectué en ligne sur le site de la ville « Espace famille » à compter du
paiement des factures du mois de janvier 2010.
En cas de paiement en espèces, un reçu sera remis par la FOCEL.
Le talon de la facture doit être joint obligatoirement au paiement.
Les bons CAF, chèques vacances, aides des entreprises et CESU sont acceptés.
Les attestations de présence ne seront remises aux parents demandeurs qu’après paiement
des montants dûs.
Art. 3 : Cas particuliers
Les annulations d’inscription
Pour les temps d’accueil (matin et soir) : l’annulation doit être effectuée par écrit 48h
avant en jours ouvrés auprès des directions des accueils de loisirs.
Pour les mercredis en période scolaire : l’annulation doit être effectuée par écrit les
mercredis antérieurs aux mercredis concernés en dernier recours auprès des
directions des accueils de loisirs.
Pour les vacances scolaires : l’annulation doit être effectuée par écrit 5 jours ouvrés
avant les dates annulées auprès des directions des accueils de loisirs.
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Les temps de loisirs prévus, n’ayant fait l’objet d’aucune modification écrite en suivant les
modalités d’annulation précisées ci-dessus, seront facturés, même si l’ (les) enfant(s)
n’a (ont) pas fréquenté les structures.
En cas de maladie ou d’accident, les parents devront présenter un certificat médical au
directeur de l’accueil de loisirs. La période ne sera pas facturée hormis le premier jour qui
sera automatiquement facturé en forfait demi journée avec ou sans repas en
fonction de l’inscription.
Au delà de 19h00, heure de fermeture des structures sur les périodes d’accueil et de loisirs,
les familles seront facturées de 10 euros par demi-heure entamée.
En cas de retard exceptionnel indépendant de la volonté des parents relatif à la
grève des transports publics ou « incident grave de voyageur » avérés et justifiés
par l’utilisateur dans les 48h, la pénalité de 10€ par demi-heure entamée ne sera
pas applicable.
Art. 4 : Contestation de la facturation mensuelle
En cas de contestation les familles pourront demander la révision de leur facture dans un
délai de 10 jours calendaires à date d’envoi de ladite facture mensuelle.
Art. 5 : Non-respect du délai de paiement
En cas de non règlement dans les délais :
- Un premier rappel sera adressé pour un règlement sous 10 jours.
- En cas de non-paiement sous 10 jours après le 1 er rappel, la FOCEL se
réserve le droit d’engager toute action qu’elle jugera utile visant à
recouvrer les sommes dues et de ne plus accueillir l’(les) enfant(s) sur
la structure, incluant des frais de gestion d’un montant de 15 € par
transaction.
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Art.1 : Maladie-Accident
MALADIE – ACCIDENT - ASSURANCE
En cas de maladie survenant pendant la journée, les parents ou responsables légaux seront
contactés et devront assurer la prise en charge de l’enfant malade. A cet égard, il est
recommandé de donner plusieurs numéros de téléphone.
En cas de blessures bénignes (égratignures, écorchures, coup…), l’assistant sanitaire ou le
directeur apportera les soins nécessaires à l’enfant en tenant compte des observations
médicales et parentales et les notifieront sur le cahier d’infirmerie.
Ce cahier peut être mis à disposition des parents, qui dans tous les cas seront informés le
soir, de l’état de la blessure et des soins apportés.
En cas de doute, d’urgence médicale ou d’accident, les pompiers et/ou SAMU seront appelés
et les parents prévenus. Si l’enfant doit être hospitalisé, il sera dirigé vers le centre
hospitalier le plus proche. Les frais occasionnés par le traitement sont à la charge des
familles dans la limite de la prise en charge de la Sécurité Sociale et de la Mutuelle.
Art.2 : Assurance
La FOCEL s’engage à :
Prendre une assurance pour les activités pratiquées aux accueils de loisirs.
Accueillir les enfants dans des conditions d’hygiène et de sécurité conformes à la
législation et leur dispenser des loisirs avec des objectifs éducatifs.
Sauf indication contraire des parents, les enfants participent à toutes les activités de
l’Accueils de Loisirs. A cet égard, les représentants légaux sont tenus de vérifier que leur
assurance « responsabilité civile » ou « extra scolaire » couvre bien toutes les activités des
Accueils de Loisirs.
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Art. 1 : Les activités
ACTIVITES – COMPORTEMENT
Chaque enfant doit prendre en compte et accepter la vie en collectivité, avec ses avantages
mais aussi ses obligations. Il participe à la vie du groupe (rangement,…)
Au cours de la journée les enfants peuvent être amenés à sortir de la structure (jeux
extérieurs, excursions...), il est donc conseillé aux parents d’inscrire le nom de leurs enfants
sur leurs vêtements et d’adapter la tenue en fonction des activités (vêtement de pluie,
casque, chaussures souples, crème solaire…). De manière générale, il est conseillé de choisir
des vêtements résistants, décontractés et facilitant les mouvements des enfants.
Si des vêtements sont prêtés, les familles doivent les ramener lavés dans les plus brefs
délais.
Il est interdit d’apporter des bijoux, portables ou objets de valeur sur les structures.
La Mairie de Bussy-St-Georges et La FOCEL se dégagent de toute responsabilité en cas de
perte ou de vol.
Avant chaque sortie, les familles reçoivent une autorisation de sorties indiquant
le lieu, le jour, les horaires et toutes informations complémentaires.
Elles sont tenues de la remplir et de la transmettre au directeur de la structure.
Art.2 : Temps de repas et de goûter
Les menus du repas et du goûter sont affichés à l’entrée des structures.
Nous pouvons satisfaire certains choix alimentaires, végétarien, sans porc, mais en aucun
cas mettre la santé de l’enfant en cause par une alimentation trop restrictive (végétalien). �
Art. 3 : Les relations et le comportement
Certains enfants peuvent souffrir du mauvais comportement de quelques-uns, le manque de
respect envers les enfants, les adultes et le matériel est inadmissible.
Si le comportement d’un enfant devait gêner le bon déroulement des journées, le
responsable du centre en collaboration avec le directeur-ville de la FOCEL et la responsable
du service Jeunesse Animations Vacances & Loisirs seraient amenés à prendre une ou les
dispositions suivantes :
- Rencontre avec les parents
- Avertissement
- Exclusion temporaire (voire définitive) de l’enfant en cas de récidive.
Un courrier signé par Monsieur le Maire notifiera à la famille, la décision prise lors de
l’entretien.
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Art. 4 : Les dégradations
S’il s’avère que des dégradations volontaires de matériel, de vêtements ou autres sont
causées par l’enfant, la famille de ce dernier sera convoquée.
Après analyse de la situation, les détériorations pourraient être à la charge des
parents.
Art. 5 : Date d’effet du règlement
Le présent règlement est applicable à compter du 1 er mars 2010.
Le Maire de Bussy Saint-Georges, Le Président de la Focel
Hugues RONDEAU Jean Louis Boisanté
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PARTIE À RETOURNER LORS DE l’INSCRIPTION
Je soussigné (e) Madame, Monsieur_____________________________ représentant légal
de l’enfant (ou des enfants) :
Nom, Prénom : _____________________________________________________________
déclare avoir pris connaissance du règlement intérieur des Accueils de Loisirs et des
Accueils de Loisirs Périscolaires et reconnais accepter l'ensemble des dispositions.
Date : ______________________
Signature précédée de la mention
« Lu et approuvé »
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