FR Code Description Anm 01000000 ANIMAUX VIVANTS ...

FRCode Description Anm01000000 ANIMAUX VIVANTS01010000 Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants01011000 Chevaux et ânes, reproducteurs de race pure01011010 Chevaux reproducteurs de race pure01011090 Ânes reproducteurs de race pure01019000 Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)01019011 Chevaux destinés à la boucherie01019019 Chevaux vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure ainsi que des animaux destinés à laboucherie)01019030 Ânes, vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)01019090 Mulets et bardots, vivants01020000 Animaux vivants de l'espèce bovine01021000 Bovins reproducteurs de race pure01021010 Génisses [bovins femelles qui n'ont jamais vêlé] reproductrices, de race pure01021030 Vaches reproductrices, de race pure (à l'excl. des génisses)01021090 Bovins reproducteurs, de race pure (à l'excl. des vaches et des génisses)01029000 Bovins vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)01029005 Bovins [des espèces domestiques], vivants, d'un poids 80 kg mais 160 kg mais

FR01029079 Bovins [des espèces domestiques], vivants, d'un poids > 300 kg (à l'excl. des vaches, des génisses, desanimaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie)01029090 Bovins, vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure et des animaux des espèces domestiques)01030000 Animaux vivants de l'espèce porcine01031000 Porcins reproducteurs de race pure01039100 Porcins, vivants, d'un poids < 50 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)01039110 Porcins [des espèces domestiques], vivants, d'un poids < 50 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de racepure)01039190 Porcins des espèces non-domestiques, vivants, d'un poids < 50 kg01039200 Porcins, vivants, d'un poids >= 50 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)01039211 Truies, [des espèces domestiques], vivantes, d'un poids >= 160 kg, ayant mis bas au moins une fois (à l'excl.des animaux reproducteurs de race pure)01039219 Porcins [des espèces domestiques], vivants, d'un poids >= 50 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de racepure et des truies d'un poids >= 160 kg ayant mis bas au moins une fois)01039290 Porcins, des espèces non-domestiques, vivants, d'un poids >= 50 kg01040000 Animaux vivants des espèces ovine ou caprine01041000 Ovins, vivants01041010 Ovins reproducteurs de race pure01041030 Agneaux jusqu'à l'âge d'un an, vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)01041080 Ovins, vivants (à l'excl. des agneaux et des animaux reproducteurs de race pure)01042000 Caprins, vivants01042010 Caprins reproducteurs de race pure01042090 Caprins, vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)01050000 Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades [des espèces domestiques], vivants01051100 Coqs et poules [des espèces domestiques], vivants, d'un poids

FR01051920 Oies [des espèces domestiques], vivantes, d'un poids 185 g01059900 Canards, oies, dindons, dindes et pintades [des espèces domestiques], vivants, d'un poids > 185 g01059910 Canards [des espèces domestiques], vivants, d'un poids > 185 g01059920 Oies [des espèces domestiques], vivantes, d'un poids > 185 g01059930 Dindons et dindes [des espèces domestiques], vivants, d'un poids > 185 g01059950 Pintades [des espèces domestiques], vivantes, d'un poids > 185 g01060000 Animaux vivants (à l'excl. des animaux des espèces chevaline, asine, mulassière, bovine, porcine, ovine oucaprine, des coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades [des espèces domestiques], des poissons,crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques ainsi que des cultures de micro-organismes et produitssimil.)01061100 Primates, vivants01061200 Baleines, dauphins et marsouins [mammifères de l'ordre des cétacés] ainsi que lamantins et dugongs[mammifères de l'ordre des siréniens], vivants01061900 Mammifères, vivants (à l'excl. des primates, des baleines, dauphins et marsouins [mammifères de l'ordre descétacés], des lamantins et dugongs [mammifères de l'ordre des siréniens] ainsi que des animaux des espèceschevaline, asine, mulassière, bovine, porcine, ovine ou caprine)01061910 Lapins domestiques, vivants01061990 Mammifères, vivants (à l'excl. des primates, des baleines, dauphins et marsouins [mammifères de l'ordre descétacés], des lamantins et dugongs [mammifères de l'ordre des siréniens], des animaux des espèces chevaline,asine, mulassière, bovine, porcine, ovine ou caprine ainsi que des lapins domestiques)01062000 Reptiles [p.ex. serpents, tortues, alligators, caïmans, iguanes, gavials et lézards], vivants01063100 Oiseaux de proie, vivants01063200 Psittaciformes [y.c. les perroquets, perruches, aras et cacatoès], vivants01063900 Oiseaux, vivants (à l'excl. des oiseaux de proie et des psittaciformes [y.c. les perroquets, perruches, aras etcacatoès])01063910 Pigeons, vivants01063990 Oiseaux, vivants (à l'excl. des oiseaux de proie et des psittaciformes [y.c. les perroquets, perruches, aras etcacatoès] ainsi que des pigeons)01069000 Animaux, vivants (à l'excl. des mammifères, reptiles, oiseaux, des poissons, crustacés, mollusques et autresinvertébrés aquatiques ainsi que des cultures de micro-organismes et des produits simil.)02000000 VIANDES ET ABATS COMESTIBLES02010000 Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées02011000 Carcasses ou demi-carcasses, de bovins, fraîches ou réfrigéréesPage 3

FR02012000 Morceaux non-désossés, de bovins, frais ou réfrigérés (à l'excl. des carcasses et des demi-carcasses)02012020 Quartiers dits 'compensés', de bovins, non-désossés, frais ou réfrigérés02012030 Quartiers avant de bovins, attenants ou séparés, non-désossés, frais ou réfrigérés02012050 Quartiers arrière de bovins, attenants ou séparés, non-désossés, frais ou réfrigérés02012090 Viandes de bovins, non-désossées, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses et demi-carcasses, desquartiers compensés et des quartiers avant et arrière)02013000 Viandes désossées de bovins, fraîches ou réfrigérées02020000 Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées02021000 Carcasses ou demi-carcasses, de bovins, congelées02022000 Morceaux non-désossés, de bovins, congelés (à l'excl. des carcasses et des demi-carcasses)02022010 Quartiers compensés de bovins, non-désossés, congelés02022030 Quartiers avant de bovins, attenants ou séparés, non-désossés, congelés02022050 Quartiers arrière de bovins, attenants ou séparés, non-désossés, congelés02022090 Viandes de bovins, non-désossées, congelées (à l'excl. des carcasses et demi-carcasses, des quartierscompensés et des quartiers avant et arrière)02023000 Viandes désossées de bovins, congelées02023010 Quartiers avant de bovins, désossés, congelés, entiers ou découpés en cinq morceaux au maximum, chaquequartier avant étant présenté en un seul bloc de congélation, ou quartiers compensés présentés en deux blocsde congélation contenant, l'un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux au maximum et, l'autre, lequartier arrière, à l'excl. du filet, en un seul morceau02023050 Découpes de quartiers avant et de poitrines australiennes de bovins, désossées, congelées02023090 Viandes désossées de bovins, congelées (à l'excl. des quartiers avant entiers ou découpés en cinq morceaux aumaximum, chaque quartier avant étant présenté en un seul bloc de congélation, ou quartiers compensésprésentés en deux blocs de congélation contenant, l'un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux aumaximum et, l'autre, le quartier arrière [sauf filet, en un seul morceau] ainsi que les découpes de quartiers avantet de poitrines australiennes)02030000 Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées02031100 Carcasses ou demi-carcasses, de porcins, fraîches ou réfrigérées02031110 Carcasses ou demi-carcasses, de porcins domestiques, fraîches ou réfrigérées02031190 Carcasses ou demi-carcasses, de porcins non-domestiques, fraîches ou réfrigérées02031200 Jambons, épaules et leurs morceaux, non-désossés, de porcins, frais ou réfrigérés02031211 Jambons et morceaux de jambons, non-désossés, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés02031219 Épaules et morceaux d'épaules, non-désossés, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés02031290 Jambons, épaules et leurs morceaux, non-désossés, de porcins non-domestiques, frais ou réfrigérés02031900 Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses et demi-carcassesainsi que des jambons, épaules et leurs morceaux, non-désossés)Page 4

FR02031911 Parties avant et morceaux de parties avant, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés02031913 Longes et morceaux de longes, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés02031915 Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés02031955 Viandes désossées de porcins domestiques, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des poitrines [entrelardés] et desmorceaux de poitrines)02031959 Viandes non-désossées, de porcins domestiques, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses ou demicarcasses,des jambons, épaules et leurs morceaux ainsi que des parties avant, longes, poitrines et leursmorceaux)02031990 Viandes de porcins non-domestiques, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses et desjambons, épaules et leurs morceaux, non-désossés)02032100 Carcasses ou demi-carcasses, de porcins, congelées02032110 Carcasses ou demi-carcasses, de porcins domestiques, congelées02032190 Carcasses ou demi-carcasses, de porcins non-domestiques, congelées02032200 Jambons, épaules et leurs morceaux, non-désossés, de porcins, congelés02032211 Jambons et morceaux de jambons, non-désossés, de porcins domestiques, congelés02032219 Épaules et morceaux d'épaules, non-désossés, de porcins domestiques, congelés02032290 Jambons, épaules et leurs morceaux, non-désossés, de porcins non-domestiques, congelés02032900 Viandes des animaux de l'espèce porcine, congelées (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses et desjambons, épaules et leurs morceaux, non-désossés)02032911 Parties avant et morceaux de parties avant, de porcins domestiques, congelés02032913 Longes et morceaux de longes, de porcins domestiques, congelés02032915 Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins domestiques, congelés02032955 Viandes désossées de porcins domestiques, congelées (à l'excl. des poitrines [entrelardés] et des morceaux depoitrines)02032959 Viandes non-désossées, de porcins domestiques, congelées (à l'excl. des carcasses et demi-carcasses, desjambons, épaules et leurs morceaux ainsi que des parties avant, longes, poitrines [entrelardés] et leursmorceaux)02032990 Viandes de porcins non-domestiques, congelées (à l'excl. des carcasses et demi-carcasses ainsi que desjambons, épaules et leurs morceaux)02040000 Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées02041000 Carcasses ou demi-carcasses, d'agneaux, fraîches ou réfrigérées02042100 Carcasses ou demi-carcasses, d'ovins, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses ou demi-carcassesd'agneaux)02042200 Morceaux non-désossés, d'ovins, frais ou réfrigérés (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses)02042210 Casques ou demi-casques, d'ovins, frais ou réfrigérés02042230 Carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles, d'ovins, frais ou réfrigérésPage 5

FR02042250 Culottes ou demi-culottes, d'ovins, fraîches ou réfrigérées02042290 Viandes non-désossées, d'ovins, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, descasques ou demi-casques, des carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles ainsi que des culottes oudemi-culottes)02042300 Viandes désossées, d'ovins, fraîches ou réfrigérées02043000 Carcasses ou demi-carcasses, d'agneaux, congelées02044100 Carcasses ou demi-carcasses, d'ovins (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses d'agneaux), congelées02044200 Morceaux non-désossés, d'ovins, congelés (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses)02044210 Casques ou demi-casques, d'ovins, congelés02044230 Carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles, d'ovins, congelés02044250 Culottes ou demi-culottes, d'ovins, congelées02044290 Morceaux non-désossés, d'ovins, congelés (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, des casques ou demicasques,des carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles ainsi que des culottes ou demi-culottes)02044300 Viandes désossées, d'ovins, congelées02044310 Viandes désossées d'agneau, congelées02044390 Viandes désossées d'ovins, congelées (à l'excl. des viandes d'agneau)02045000 Viandes des animaux de l'espèce caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées02045011 Carcasses ou demi-carcasses, de caprins, fraîches ou réfrigérées02045013 Casques ou demi-casques, de caprins, frais ou réfrigérés02045015 Carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles, de caprins, frais ou réfrigérés02045019 Culottes ou demi-culottes, de caprins, fraîches ou réfrigérées02045031 Morceaux non-désossés, de caprins, frais ou réfrigérés (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, des casquesou demi-casques, des carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles ainsi que des culottes ou demiculottes)02045039 Morceaux désossés, de caprins, frais ou réfrigérés02045051 Carcasses ou demi-carcasses, de caprins, congelées02045053 Casques ou demi-casques, de caprins, congelés02045055 Carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles, de caprins, congelés02045059 Culottes ou demi-culottes, de caprins, congelées02045071 Morceaux non-désossés, de caprins, congelés (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, des casques oudemi-casques, des carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles ainsi que des culottes ou demi-culottes)02045079 Morceaux désossés, de caprins, congelés02050000 Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congeléesPage 6

FR02050020 Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches ou réfrigérées02050080 Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, congelées02060000 Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière,frais, réfrigérés ou congelés02061000 Abats comestibles de bovins, frais ou réfrigérés02061010 Abats comestibles de bovins, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques, frais ou réfrigérés02061095 Onglets et hampes de bovins, comestibles, frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication deproduits pharmaceutiques)02061098 Abats comestibles de bovins, frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produitspharmaceutiques ainsi que des onglets et hampes)02062100 Langues de bovins, comestibles, congelées02062200 Foies de bovins, comestibles, congelés02062900 Abats comestibles de bovins, congelés (à l'excl. des langues et des foies)02062910 Abats comestibles de bovins, congelés, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (à l'excl. deslangues et des foies)02062991 Onglets et hampes de bovins, comestibles, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produitspharmaceutiques)02062999 Abats comestibles de bovins, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiquesainsi que des langues, foies, onglets et hampes)02063000 Abats comestibles de porcins, frais ou réfrigérés02064100 Foies de porcins, comestibles, congelés02064900 Abats comestibles de porcins, congelés (à l'excl. des foies)02068000 Abats comestibles des animaux des espèces ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais ou réfrigérés02068010 Abats comestibles des animaux des espèces ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais ou réfrigérés,destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques02068091 Abats comestibles des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, frais ou réfrigérés (à l'excl. deceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)02068099 Abats comestibles d'ovins ou de caprins, frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produitspharmaceutiques)02069000 Abats comestibles des animaux des espèces ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, congelés02069010 Abats comestibles des animaux des espèces ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, congelés, destinésà la fabrication de produits pharmaceutiques02069091 Abats comestibles des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, congelés (à l'excl. de ceuxdestinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)Page 7

FR02069099 Abats comestibles d'ovins ou de caprins, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produitspharmaceutiques)02070000 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, de coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes etpintades [des espèces domestiques]02071100 Coqs et poules [des espèces domestiques], non-découpés en morceaux, frais ou réfrigérés02071110 Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes,dénommés 'poulets 83%', frais ou réfrigérés02071130 Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec lecou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'poulets 70%', frais ou réfrigérés02071190 Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, lecoeur, le foie et le gésier, dénommés 'poulets 65%', frais ou réfrigérés, ou coqs et poules autrement présentés,non-découpés en morceaux, frais ou réfrigérés (à l'excl. des 'poulets 83%' et des 'poulets 70%')02071200 Coqs et poules [des espèces domestiques], non-découpés en morceaux, congelés02071210 Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec lecou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'poulets 70%', congelés02071290 Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, lecoeur, le foie et le gésier, dénommés 'poulets 65%', congelés, ou coqs et poules autrement présentés, nondécoupésen morceaux, congelés (à l'excl. des 'poulets 70%')02071300 Morceaux et abats comestibles de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés02071310 Morceaux désossés de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés02071320 Demis ou quarts de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés02071330 Ailes entières, même sans la pointe, de coqs et de poules [des espèces domestiques], fraîches ou réfrigérées02071340 Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes de coqs et de poules [des espèces domestiques], fraisou réfrigérés02071350 Poitrines et morceaux de poitrines, non-désossés, de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ouréfrigérés02071360 Cuisses et morceaux de cuisses, non-désossés, de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ouréfrigérés02071370 Morceaux non-désossés de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l'excl. des demisou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cou, des croupions, despointes d'ailes, des poitrines ou des cuisses et de leurs morceaux)02071391 Foies de coqs et de poules [des espèces domestiques], comestibles, frais ou réfrigérés02071399 Abats comestibles de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies)Page 8

FR02071400 Morceaux et abats comestibles de coqs et de poules [des espèces domestiques], congelés02071410 Morceaux désossés de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés02071420 Demis ou quarts de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés02071430 Ailes entières, même sans la pointe, de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelées02071440 Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes, de coqs ou de poules [des espèces domestiques],congelés02071450 Poitrines et morceaux de poitrines, non-désossés, de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés02071460 Cuisses et morceaux de cuisses, non-désossés, de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés02071470 Morceaux non-désossés de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés (à l'excl. des demis ouquarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cous, des croupions, despointes d'aile, des poitrines ou des cuisses et de leurs morceaux)02071491 Foies de coqs ou de poules [des espèces domestiques], comestibles, congelés02071499 Abats comestibles de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés (à l'excl. des foies)02072400 Dindes et dindons [des espèces domestiques], non-découpées en morceaux, frais ou réfrigérés02072410 Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec lecou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 80%', frais ou réfrigérés02072490 Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, lecoeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 73%', frais ou réfrigérés, ou dindons et dindes autrementprésentés, non-découpés en morceaux, frais ou réfrigérés (à l'excl. des 'dindes 80%')02072500 Dindes et dindons [des espèces domestiques], non-découpés en morceaux, congelés02072510 Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec lecou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 80%', congelés02072590 Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou et sans les pattes,le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 73%', congelés, ou dindons et dindes autrement présentés, nondécoupésen morceaux, congelés (à l'excl. des 'dindes 80%')02072600 Morceaux et abats comestibles de dindes et dindons [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés02072610 Morceaux désossés de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés02072620 Demis ou quarts de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés02072630 Ailes entières, même sans la pointe, de dindons et de dindes [des espèces domestiques], fraîches ou réfrigérées02072640 Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes, de dindons et de dindes [des espèces domestiques],frais ou réfrigérés02072650 Poitrines et morceaux de poitrines, non-désossés, de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ouréfrigérésPage 9

FR02072660 Pilons et morceaux de pilons, non-désossés, de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ouréfrigérés02072670 Cuisses et morceaux de cuisses, non-désossés, de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ouréfrigérés (à l'excl. des pilons)02072680 Morceaux non-désossés de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l'excl. desdemis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cous, des croupionset des pointes d'ailes ainsi que des poitrines ou cuisses et de leurs morceaux)02072691 Foies de dindes et dindons [des espèces domestiques], comestibles, frais ou réfrigérés02072699 Abats comestibles de dindes et dindons [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies)02072700 Morceaux et abats comestibles de dindes et dindons [des espèces domestiques], congelés02072710 Morceaux désossés de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés02072720 Demis ou quarts de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés02072730 Ailes entières, même sans la pointe, de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelées02072740 Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes, de dindons ou de dindes [des espèces domestiques],congelés02072750 Poitrines et morceaux de poitrines, non-désossés, de dindons ou de dindes [des espèces domestiques],congelés02072760 Pilons et morceaux de pilons, non-désossés, de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés02072770 Cuisses et morceaux de cuisses, non-désossés, de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés(à l'excl. des pilons)02072780 Morceaux non-désossés de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés (à l'excl. des demis ouquarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cous, des croupions, despointes d'ailes ainsi que des poitrines ou cuisses et de leurs morceaux)02072791 Foies de dindes et dindons [des espèces domestiques], comestibles, congelés02072799 Abats comestibles de dindons ou de dindes [des espèces domestiques,] congelés (à l'excl. des foies)02073200 Canards, oies ou pintades [des espèces domestiques], non-découpés en morceaux, frais ou réfrigérés02073211 Canards [des espèces domestiques], présentés plumés, saignés, non-vidés ou sans boyaux, avec la tête et lespattes, dénommés 'canards 85%', frais ou réfrigérés02073215 Canards [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, lecoeur, le foie et le gésier, dénommés 'canards 70%', frais ou réfrigérés02073219 Canards [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le coeur,le foie et le gésier, dénommés 'canards 63%', frais ou réfrigérés, ou canards autrement présentés, nondécoupésen morceaux, frais ou réfrigérés (à l'excl. des 'canards 85%' et des 'canards 70%')Page 10

FR02073251 Oies [des espèces domestiques], présentées plumées, saignées, non-vidées, avec la tête et les pattes,dénommées 'oies 82%', fraîches ou réfrigérées02073259 Oies [des espèces domestiques], présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le coeuret le gésier, dénommées 'oies 75%', fraîches ou réfrigérées, ou oies autrement présentées, non-découpées enmorceaux, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des 'oies 82%')02073290 Pintades [des espèces domestiques], non-découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées02073300 Canards, oies ou pintades [des espèces domestiques], non-découpés en morceaux, congelés02073311 Canards [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, lecoeur, le foie et le gésier, dénommés 'canards 70%', congelés02073319 Canards [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le coeur,le foie et le gésier, dénommés 'canards 63%', congelés, ou canards autrement présentés, non-découpés enmorceaux, congelés (à l'excl. des 'canards 70%')02073351 Oies [des espèces domestiques], présentées plumées, saignées, non-vidées, avec la tête et les pattes,dénommées 'oies 82%'02073359 Oies [des espèces domestiques], présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le coeuret le gésier, dénommées 'oies 75%', ou oies autrement présentées, non-découpées en morceaux, congelées (àl'excl. des 'oies 82%')02073390 Pintades [des espèces domestiques], non-découpées en morceaux, congelées02073400 Foies gras de canards ou d'oies [des espèces domestiques], comestibles, frais ou réfrigérés02073410 Foies gras d'oies [des espèces domestiques], comestibles, frais ou réfrigérés02073490 Foies gras de canards [des espèces domestiques], comestibles, frais ou réfrigérés02073500 Morceaux et abats comestibles de canards, d'oies ou de pintades [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés(à l'excl. des foies gras)02073511 Morceaux désossés d'oies [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés02073515 Morceaux désossés de canards ou de pintades [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés02073521 Demis ou quarts de canards [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés02073523 Demis ou quarts d'oies [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés02073525 Demis ou quarts de pintades [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés02073531 Ailes entières, même sans la pointe, de canards, d'oies ou de pintades [des espèces domestiques], fraîches ouréfrigérées02073541 Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes, de canards, d'oies ou de pintades [des espècesdomestiques], frais ou réfrigérés02073551 Poitrines et morceaux de poitrines, non-désossés, d'oies [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés02073553 Poitrines et morceaux de poitrines, non-désossés, de canards ou de pintades [des espèces domestiques], fraisou réfrigérés02073561 Cuisses et morceaux de cuisses, non-désossés, d'oies [des espèces domestiques], frais ou réfrigérésPage 11

FR02073563 Cuisses et morceaux de cuisses, non-désossés, de canards ou de pintades [des espèces domestiques], frais ouréfrigérés02073571 Paletots d'oies ou de canards [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés02073579 Morceaux non-désossés de canards, d'oies ou de pintades [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (àl'excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cous, descroupions, des pointes d'ailes, des poitrines ou cuisses et leurs morceaux ainsi que des paletots d'oies ou decanards)02073591 Foies de canards, d'oies ou de pintades [des espèces domestiques], comestibles, frais ou réfrigérés (à l'excl.des foies gras)02073599 Abats comestibles de canards, d'oies ou de pintades [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l'excl. desfoies)02073600 Morceaux et abats comestibles de canards, d'oies ou de pintades [des espèces domestiques], congelés (à l'excl.des foies gras)02073611 Morceaux désossés d'oies [des espèces domestiques], congelés02073615 Morceaux désossés de canards ou de pintades [des espèces domestiques], congelés02073621 Demis ou quarts de canards [des espèces domestiques], congelés02073623 Demis ou quarts d'oies [des espèces domestiques], congelés02073625 Demis ou quarts de pintades [des espèces domestiques], congelés02073631 Ailes entières, même sans la pointe, de canards, d'oies ou de pintades [des espèces domestiques], congelées02073641 Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes, de canards, d'oies ou de pintades [des espècesdomestiques], congelés02073651 Poitrines et morceaux de poitrines, non-désossés, d'oies [des espèces domestiques], congelés02073653 Poitrines et morceaux de poitrines, non-désossés, de canards ou de pintades [des espèces domestiques],congelés02073661 Cuisses et morceaux de cuisses, non-désossés, d'oies [des espèces domestiques], congelés02073663 Cuisses et morceaux de cuisses, non-désossés, de canards ou de pintades [des espèces domestiques],congelés02073671 Paletots d'oies ou de canards [des espèces domestiques], congelés02073679 Morceaux non-désossés de canards, d'oies ou de pintades [des espèces domestiques], congelés (à l'excl. desdemis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cous, des croupions,des pointes d'ailes, des poitrines ou cuisses et de leurs morceaux ainsi que des paletots d'oies ou de canards)02073681 Foies gras d'oies [des espèces domestiques], comestibles, congelés02073685 Foies gras de canards [des espèces domestiques], comestibles, congelésPage 12

FR02073689 Foies de canards, d'oies ou de pintades [des espèces domestiques], comestibles, congelés (à l'excl. des foiesgras)02073690 Abats comestibles de canards, d'oies ou de pintades [des espèces domestiques], congelés (à l'excl. des foies)02080000 Viandes et abats comestibles frais, réfrigérés ou congelés de lapin, de lièvre, de pigeon et d'autres espècesanimales (à l'excl. des viandes et abats d'animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asineou mulassière, ainsi que des viandes et abats de coq, de poule, de canard, d'oie, de dindon, de dinde et depintade des espèces domestiques)02081000 Viandes et abats comestibles de lapins ou de lièvres, frais, réfrigérés ou congelés02081010 Viandes et abats comestibles de lapins domestiques, frais, réfrigérés ou congelés02081090 Viandes et abats comestibles de lapins des espèces non-domestiques ou de lièvres, frais, réfrigérés oucongelés02083000 Viandes et abats comestibles de primates, frais, réfrigérés ou congelés02084000 Viandes et abats comestibles de baleines, dauphins et marsouins [mammifères de l'ordre des cétacés], delamantins et dugongs [mammifères de l'ordre des siréniens], frais, réfrigérés ou congelés02084010 Viandes de baleines, fraîches, réfrigérées ou congelées02084090 Abats comestibles de baleines et viandes et abats comestibles de dauphins et marsouins [mammifères del'ordre des cétacés], de lamantins et dugongs [mammifères de l'ordre des siréniens], frais, réfrigérés oucongelés02085000 Viandes et abats comestibles de reptiles [p.ex. serpents, tortues, crocodiles], frais, réfrigérés ou congelés02089000 Viandes et abats comestibles de pigeons, de phoques, de gibier, de rennes et d'autres espèces animales, frais,réfrigérés ou congelés (à l'excl. des viandes et abats d'animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine,chevaline, asine ou mulassière, des viandes et abats de coq, de poule, de canard, d'oie, de dindon, de dinde etde pintade [des espèces domestiques], de lapin et de lièvre, viandes de primate, de baleine, de dauphin etmarsouin [mammifères de l'ordre des cétacés], de lamantin et dugong [mammifères de l'ordre des siréniens]ainsi que de reptile)02089010 Viandes et abats comestibles de pigeons [des espèces domestiques], frais, réfrigérés ou congelés02089030 Viandes et abats comestibles de gibier, frais, réfrigérés ou congelés (à l'excl. des viandes et abats de lapins, delièvres ou de sanglier)02089055 Viandes de phoques, fraîches, réfrigérées ou congelées02089060 Viandes et abats comestibles de rennes, frais, réfrigérés ou congelés02089070 Cuisses de grenouilles, fraîches, réfrigérées ou congeléesPage 13

FR02089095 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés (à l'excl. des viandes et abats d'animaux desespèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, des viandes et abats de coq, de poule,de canard, d'oie, de dindon, de dinde et de pintade [des espèces domestiques], des viandes et abats de lapin, delièvre, de primate, de baleine, de dauphin et marsouin [mammifères de l'ordre des cétacés], de lamantin etdugong [mammifères de l'ordre des siréniens], de reptile, de pigeon domestique, de gibier, viandes de phoque,de renne ainsi que des cuisses de grenouille)02090000 Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non-fondues ni autrement extraites, frais,réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés02090011 Lard (sans parties maigres), frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure02090019 Lard (sans parties maigres), séché ou fumé02090030 Graisse de porc, non-fondue ni autrement extraite02090090 Graisse de volailles, non-fondue ni autrement extraite02100000 Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, deviandes ou d'abats02101100 Jambons, épaules et leurs morceaux, non-désossés, de porcins, salés ou en saumure, séchés ou fumés02101111 Jambons et morceaux de jambons, non-désossés, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure02101119 Épaules et morceaux d'épaules, non-désossés, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure02101131 Jambons et morceaux de jambons, non-désossés, de porcins [des espèces domestiques], séchés ou fumés02101139 Épaules et morceaux d'épaules, non-désossés, de porcins [des espèces domestiques], séchés ou fumés02101190 Jambons, épaules et morceaux de jambons et d'épaules, non-désossés, de porcins des espèces nondomestiques,salés ou en saumure, séchés ou fumés02101200 Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins, salés ou en saumure, séchés ou fumés02101211 Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure02101219 Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins [des espèces domestiques], séchés ou fumés02101290 Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins des espèces non-domestiques, salés ou ensaumure, séchés ou fumés02101900 Viandes de porcins, salées ou en saumure, séchées ou fumées (à l'excl. des jambons, épaules et leursmorceaux, non-désossés, ainsi que des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux)02101910 Demi-carcasses de bacon ou trois-quarts avant, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure02101920 Trois-quarts arrière ou milieux, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumurePage 14

FR02101930 Parties avant et morceaux de parties avant, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure02101940 Longes et morceaux de longes, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure02101950 Viandes de porcins [des espèces domestiques], salées ou en saumure (à l'excl. des jambons, épaules et leursmorceaux, des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux, des demi-carcasses de bacon ou trois-quarts avant,des trois-quarts arrière ou milieux, des parties avant et leurs morceaux ainsi que des longes et leurs morceaux)02101960 Parties avant et morceaux de parties avant, de porcins [des espèces domestiques], séchés ou fumés02101970 Longes et morceaux de longes, de porcins [des espèces domestiques], séchés ou fumés02101981 Viandes désossées de porcins [des espèces domestiques], séchées ou fumées (à l'excl. des poitrines[entrelardés] et leurs morceaux)02101989 Viandes non-désossées de porcins [des espèces domestiques], séchées ou fumées (à l'excl. des jambons,épaules et leurs morceaux, des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux, des parties avant et leurs morceauxainsi que des longes et leurs morceaux)02101990 Viandes de porcins des espèces non-domestiques, salées ou en saumure, séchées ou fumées (à l'excl. desjambons, épaules et leurs morceaux, non-désossés, ainsi que des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux)02102000 Viandes de bovins, salées ou en saumure, séchées ou fumées02102010 Viandes non-désossées de bovins, salées ou en saumure, séchées ou fumées02102090 Viandes désossées de bovins, salées ou en saumure, séchées ou fumées02109100 Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, deviandes et d'abats, de primates02109200 Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, deviandes et d'abats, de baleines, de dauphins et de marsouins [mammifères de l'ordre des cétacés] ainsi queviandes de lamantins et dugongs [mammifères de l'ordre des siréniens]02109300 Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, deviandes et d'abats, de reptiles [p.ex. serpents, tortues, alligators]02109900 Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés, et farines et poudres comestibles deviandes et d'abats (à l'excl. des viandes des espèces porcine et bovine ainsi que des viandes et abatscomestibles de primates, de baleines, de dauphins et marsouins [mammifères de l'ordre des cétacés], delamantins et dugongs [mammifères de l'ordre des siréniens] et de reptiles)02109910 Viandes de cheval, salées ou en saumure ou bien séchées02109921 Viandes non-désossées d'ovins et de caprins, salées ou en saumure, séchées ou fumées02109929 Viandes désossées d'ovins et de caprins, salées ou en saumure, séchées ou fumées02109931 Viandes de rennes, salées, en saumure, séchées ou fuméesPage 15

FR02109939 Viandes salées ou en saumure, séchées ou fumées (autres que des espèces porcine, bovine, ovine et caprine,de rennes, de primates, de baleines, de dauphins et marsouins [mammifères de l'ordre des cétacés], delamantins et dugongs [mammifères de l'ordre des siréniens], de reptiles ainsi que les viandes salées, ensaumure ou séchées, de cheval)02109941 Foies comestibles de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure, séchés ou fumés02109949 Abats comestibles de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure, séchés ou fumés02109951 Onglets et hampes de bovins, comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l'excl. des foies)02109959 Abats comestibles de bovins, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l'excl. des onglets et des hampes)02109960 Abats comestibles d'ovins et de caprins, salés ou en saumure, séchés ou fumés02109971 Foies gras d'oies ou de canards, comestibles, salés ou en saumure02109979 Foies de volailles, comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l'excl. des foies gras d'oies ou decanards)02109980 Abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l'excl. des abats d'animaux domestiques desespèces bovine, porcine, ovine et caprine, primates, de baleines, de dauphins et marsouins [mammifères del'ordre des cétacés], de lamantins et dugongs [mammifères de l'ordre des siréniens], de reptiles ainsi que desfoies de volaille)02109990 Farines et poudres comestibles, de viandes et d'abats03000000 POISSONS ET CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES03010000 Poissons vivants03011000 Poissons d'ornement, vivants03011010 Poissons d'ornement, d'eau douce, vivants03011090 Poissons d'ornement, de mer, vivants03019100 Truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchusgilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster], vivantes03019110 Truites des espèces 'Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster', vivantes03019190 Truites des espèces 'Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita etOncorhynchus gilae', vivantes03019200 Anguilles 'Anguilla spp.', vivantes03019300 Carpes, vivantes03019400 Thons rouges 'Thunnus thynnus', vivants03019500 Thons rouges du sud 'Thunnus maccoyii', vivants03019900 Poissons, vivants (à l'excl. des poissons d'ornement, des truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss,Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchuschrysogaster], des anguilles [Anguilla spp.], des carpes, des thons rouges [Thunnus thynnus] et des thonsrouges du sud [Thunnus maccoyii])Page 16

FR03019911 Saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchustschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], saumons del'Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], vivants03019919 Poissons d'eau douce, vivants (à l'excl. des poissons d'ornement, des truites, des anguilles, des carpes et dessaumons du Pacifique, de l'Atlantique et du Danube)03019980 Poissons de mer, vivants (à l'excl. des poissons d'ornement, des truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss,Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchuschrysogaster], des anguilles [Anguilla spp.], des thons rouges [Thunnus thynnus] et des thons rouges du sud[Thunnus maccoyii])03020000 Poissons, comestibles, frais ou réfrigérés (à l'excl. des filets de poissons et autres chairs de poissons du n°0304)03021100 Truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchusgilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster], fraîches ou réfrigérées03021110 Truites des espèces 'Oncorhynchus apache' et 'Oncorhynchus chrysogaster', fraîches ou réfrigérées03021120 Truites de l' espèce 'Oncorhynchus mykiss', avec tête et branchies, vidées, pesant > 1,2 kg pièce, ou étêtées etsans branchies, vidées, pesant > 1 kg pièce, fraîches ou réfrigérées03021180 Truites des espèces 'Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita etOncorhynchus gilae', fraîches ou réfrigérées (à l'excl. de l' espèce 'Oncorhynchus mykiss', avec tête etbranchies, vidées, pesant > 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant > 1 kg pièce)03021200 Saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchustschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], saumons del'Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], frais ou réfrigérés03021900 Salmonidés, frais ou réfrigérés (à l'excl. des truites et des saumons du Pacifique, de l'Atlantique et du Danube)03022100 Flétans [Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis], frais ou réfrigérés03022110 Flétans noirs [Reinhardtius hippoglossoides], frais ou réfrigérés03022130 Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], frais ou réfrigérés03022190 Flétans du Pacifique [Hippoglossus stenolepis], frais ou réfrigérés03022200 Plies ou carrelets [Pleuronectes platessa], frais ou réfrigérés03022300 Soles [Solea spp.], fraîches ou réfrigérées03022900 Poissons plats [pleuronectidés, bothidés, cynoglossidés, soléidés, scophthalmidés et citharidés], frais ouréfrigérés (à l'excl. des flétans, des plies ou carrelets et des soles)03022910 Cardines [Lepidorhombus spp.], fraîches ou réfrigéréesPage 17

FR03022990 Poissons plats [pleuronectidés, bothidés, cynoglossidés, soléidés, scophthalmidés et citharidés], frais ouréfrigérés (à l'excl. des flétans, des plies ou carrelets, des soles et des cardines)03023100 Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], frais ou réfrigérés03023110 Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves03023190 Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparationsindustrielles ou conserves)03023200 Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], frais ou réfrigérés03023210 Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves03023290 Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparationsindustrielles ou conserves)03023300 Listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus -Katsuwonus- Pelamis], frais ou réfrigérés03023310 Listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus -Katsuwonus- Pelamis], frais ou réfrigérés, pour préparationsindustrielles ou conserves03023390 Listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus -Katsuwonus- Pelamis], frais ou réfrigérés (à l'excl. des listaos oubonites pour préparations industrielles ou conserves)03023400 Thons obèses [Thunnus obesus], frais ou réfrigérés03023410 Thons obèses [Thunnus obesus], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves03023490 Thons obèses [Thunnus obesus], frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ouconserves)03023500 Thons rouges [Thunnus thynnus], frais ou réfrigérés03023510 Thons rouges [Thunnus thynnus], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves03023590 Thons rouges [Thunnus thynnus], frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ouconserves)03023600 Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], frais ou réfrigérés03023610 Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves03023690 Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparations industriellesou conserves)03023900 Thons du genre 'Thunnus', frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons des espèces 'Thunnus alalunga, Thunnusalbacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus et Thunnus maccoyii')03023910 Thons du genre 'Thunnus', frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves (à l'excl. des thonsdes espèces 'Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus et Thunnus maccoyii')Page 18

FR03023990 Thons du genre 'Thunnus', frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conservesainsi que des thons des espèces 'Thunnus alalunga, Thunnus albacares, 'Thunnus obesus, Thunnus thynnus etThunnus maccoyii')03024000 Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], frais ou réfrigérés03025000 Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], fraîches ou réfrigérées03025010 Morues de l'espèce 'Gadus morhua', fraîches ou réfrigérées03025090 Morues des espèces 'Gadus ogac' et 'Gadus macrocephalus', fraîches ou réfrigérées03026100 Sardines [Sardina pilchardus, Sardinops spp.], sardinelles 'Sardinella spp.', sprats ou esprots 'Sprattus sprattus',frais ou réfrigérés03026110 Sardines de l'espèce 'Sardina pilchardus', fraîches ou réfrigérées03026130 Sardines du genre 'Sardinops'; sardinelles [Sardinella spp.], fraîches ou réfrigérées03026180 Sprats ou esprots [Sprattus sprattus], frais ou réfrigérés03026200 Églefins [Melanogrammus aeglefinus], frais ou réfrigérés03026300 Lieus noirs [Pollachius virens], frais ou réfrigérés03026400 Maquereaux [Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus], frais ou réfrigérés03026500 Squales, frais ou réfrigérés03026520 Aiguillats [Squalus acanthias], frais ou réfrigérés03026550 Roussettes [Scyliorhinus spp.], fraîches ou réfrigérées03026590 Squales, frais ou réfrigérés (à l'excl. des aiguillats [Squalus acanthias] et des roussettes [Scyliorhinus spp.])03026600 Anguilles [Anguilla spp.], fraîches ou réfrigérées03026700 Espadons [Xiphias gladius], frais ou réfrigérés03026800 Légines [Dissostichus spp.], frais ou réfrigérés03026900 Poissons de mer et d'eau douce, comestibles, frais ou réfrigérés (à l'excl. des salmonidés, des poissons plats,des thons, des listaos ou bonites à ventre rayé, des harengs, des morues, des sardines, des sardinelles, dessprats ou esprots, des églefins, des lieus noirs, des maquereaux, des squales, des anguilles [Anguilla spp.], desespadons et des légines)03026911 Carpes, fraîches ou réfrigérées03026919 Poissons d'eau douce, comestibles, frais ou réfrigérés (à l'excl. des salmonidés, des anguilles et des carpes)03026921 Poissons de mer du genre 'Euthynnus', frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves (à l'excl.des listaos ou bonites à ventre rayé)03026925 Poissons de mer du genre 'Euthynnus', frais ou réfrigérés (à l'excl. des poissons pour préparations industriellesou conserves et des listaos ou bonites à ventre rayé)03026931 Rascasses du Nord ou sébastes de l'espèce 'Sebastes marinus', frais ou réfrigérésPage 19

FR03026933 Rascasses du Nord ou sébastes du genre 'Sebastes spp.', frais ou réfrigérés (à l'excl. des poissons de l'espèce'Sebastes marinus')03026935 Poissons de mer de l'espèce 'Boreogadus saida', frais ou réfrigérés03026941 Merlans [Merlangus merlangus], frais ou réfrigérés03026945 Lingues [Molva spp.], fraîches ou réfrigérées03026951 Lieus de l'Alaska [Theragra chalcogramma] et lieus jaunes [Pollachius pollachius], frais ou réfrigérés03026955 Anchois [Engraulis spp.], frais ou réfrigérés03026961 Dorades de mer des espèces 'Dentex dentex' et 'Pagellus spp.', fraîches ou réfrigérées03026966 Merlus blancs du Cap [Merluccius capensis] et merlus noirs du Cap [Merluccius paradoxus], frais ou réfrigérés03026967 Merlus australs [Merluccius australis], frais ou réfrigérés03026968 Merlus du genre 'Merluccius', frais ou réfrigérés (à l'excl. des merlus blancs du Cap, des merlus noirs du Cap etdes merlus australs)03026969 Merlus du genre 'Urophycis', frais ou réfrigérés03026975 Castagnoles [Brama spp.], fraîches ou réfrigérées03026981 Baudroies [Lophius spp.], fraîches ou réfrigérées03026985 Merlans poutassous [Micromesistius poutassou] ou [Gadus poutassou], frais ou réfrigérés03026986 Merlans bleus australs [Micromesistius australis], frais ou réfrigérés03026991 Chinchards [saurels] 'Caranx trachurus, Trachurus trachurus', frais ou réfrigérés03026992 Abadèches roses [Genypterus blacodes], fraîches ou réfrigérées03026994 Bars [loups] 'Dicentrarchus labrax', frais ou réfrigérés03026995 Dorades royales [Sparus aurata], fraîches ou réfrigérées03026999 Poissons de mer, comestibles, frais ou réfrigérés (sauf salmonidés, poissons plats, thons, listaos ou bonites àventre rayé, harengs, morues, sardines, sardinelles, sprats ou esprots, églefins, lieus noirs, maquereaux,squales, anguilles [Anguilla spp.], espadons, légines, poissons du genre Euthynnus, rascasses du Nord ousébastes [Sebastes spp.], poissons de l'espèce Boreogadus saida, merlans, lingues, lieus de l'Alaska et lieusjaunes, anchois, dorades de mer, merlus, castagnoles, baudroies, merlans poutassou et merlans bleus australs,chinchards, abadèches roses, bars et dorades royales)03027000 Foies, oeufs et laitances, comestibles, frais ou réfrigérés03030000 Poissons, comestibles, congelés (à l'excl. des filets de poissons et autres chairs de poissons du n° 0304)03031100 Saumons rouges [Oncorhynchus nerka], congelés03031900 Saumons du Pacifique [Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha,Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], congelés (à l'excl. des saumonsrouges [Oncorhynchus nerka])Page 20

FR03032100 Truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchusgilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster], congelées03032110 Truites des espèces 'Oncorhynchus apache' et 'Oncorhynchus chrysogaster', congelées03032120 Truites de l' espèce 'Oncorhynchus mykiss', avec tête et branchies, vidées, pesant > 1,2 kg pièce, ou étêtées etsans branchies, vidées, pesant > 1 kg pièce, congelées03032180 Truites des espèces 'Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita etOncorhynchus gilae', congelées (à l'excl. de l' espèce 'Oncorhynchus mykiss', avec tête et branchies, vidées,pesant > 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant > 1 kg pièce)03032200 Saumons de l'Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], congelés03032900 Salmonidés, congelés (à l'excl. des saumons du Pacifique, de l'Atlantique et du Danube ainsi que des truites)03033100 Flétans [Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis], congelés03033110 Flétans noirs [Reinhardtius hippoglossoides], congelés03033130 Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], congelés03033190 Flétans du Pacifique [Hippoglossus stenolepis], congelés03033200 Plies ou carrelets [Pleuronectes platessa], congelés03033300 Soles [Solea spp.], congelées03033900 Poissons plats [pleuronectidés, bothidés, cynoglossidés, soléidés, scophthalmidés et citharidés], congelés (àl'excl. des flétans, des plies ou carrelets et des soles)03033910 Flets communs [Platichthys flesus], congelés03033930 Poissons du genre 'Rhombosolea', congelés03033970 Poissons plats [pleuronectidés, bothidés, cynoglossidés, soléidés, scophthalmidés et citharidés], congelés (àl'excl. des flétans, des plies, des carrelets, des soles, des flets communs et des poissons du genre'Rhombosolea')03034100 Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], congelés03034111 Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], entiers, congelés, pour préparations industrielles ou conserves03034113 Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], vidés, sans branchies, congelés, pour préparations industriellesou conserves03034119 Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], étêtés ou sans branchies, mais non-vidés, congelés, pourpréparations industrielles ou conserves03034190 Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], congelés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ouconserves)03034200 Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], congelés03034212 Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], entiers, d'un poids > 10 kg pièce, congelés, pour préparationsindustrielles ou conservesPage 21

FR03034218 Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], entiers, d'un poids

FR03034600 Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], congelés03034611 Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], entiers, congelés, pour préparations industrielles ou conserves)03034613 Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], vidés, sans branchies, congelés, pour préparations industrielles ouconserves03034619 Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], étêtés ou sans branchies, mais non-vidés, congelés, pourpréparations industrielles ou conserves03034690 Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], congelés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ouconserves)03034900 Thons du genre 'Thunnus', congelés (à l'excl. des thons des espèces 'Thunnus alalunga, Thunnus albacares,Thunnus obesus, Thunnus thynnus et Thunnus maccoyii')03034931 Thons du genre 'Thunnus', entiers, congelés, pour préparations industrielles ou conserves (à l'excl. des thonsdes espèces 'Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus et Thunnus maccoyii')03034933 Thons du genre 'Thunnus', vidés, sans branchies, congelés, pour préparations industrielles ou conserves (àl'excl. des thons des espèces 'Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus etThunnus maccoyii')03034939 Thons du genre 'Thunnus', étêtés ou sans branchies, mais non-vidés, congelés, pour préparations industriellesou conserves (à l'excl. des thons des espèces 'Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus,Thunnus thynnus et Thunnus maccoyii')03034980 Thons du genre 'Thunnus', congelés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves ainsi quedes thons des espèces 'Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus et Thunnusmaccoyii')03035100 Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], congelés03035200 Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], congelés03035210 Morues de l'espèce 'Gadus morhua', congelées03035230 Morues de l'espèce 'Gadus ogac', congelées03035290 Morues de l'espèce 'Gadus macrocephalus', congelées03036100 Espadons [Xiphias gladius], congelés03036200 Légines [Dissostichus spp.], congelées03037100 Sardines [Sardina pilchardus, Sardinops spp.], sardinelles [Sardinella spp.], sprats ou esprots [Sprattus sprattus],congelés03037110 Sardines de l'espèce 'Sardina pilchardus', congelées03037130 Sardines du genre 'Sardinops' et sardinelles [Sardinella spp.], congelées03037180 Sprats ou esprots [Sprattus sprattus], congelés03037200 Églefins [Melanogrammus aeglefinus], congelésPage 23

FR03037300 Lieus noirs [Pollachius virens], congelés03037400 Maquereaux [Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus], congelés03037430 Maquereaux des espèces 'Scomber scombrus' et 'Scomber japonicus', congelés03037490 Maquereaux de l'espèce 'Scomber australasicus', congelés03037500 Squales, congelés03037520 Aiguillats [Squalus acanthias], congelés03037550 Roussettes [Scyliorhinus spp.], congelées03037590 Squales, congelés (à l'excl. des aiguillats et des roussettes)03037600 Anguilles [Anguilla spp.], congelées03037700 Bars [loups] 'Dicentrarchus labrax, Dicentrarchus punctatus', congelés03037800 Merlus [Merluccius spp., Urophycis spp.], congelés03037811 Merlus blancs du Cap [Merluccius capensis] et merlus noirs du Cap [Merluccius paradoxus], congelés03037812 Merlus argentins [Merluccius hubbsi], congelés03037813 Merlus australs [Merluccius australis], congelés03037819 Merlus du genre 'Merluccius', congelés (à l'excl. des merlus blancs du Cap, des merlus noirs du Cap, des merlusargentins et des merlus australs)03037890 Merlus du genre 'Urophycis', congelés03037900 Poissons d'eau douce et de mer, comestibles, congelés (à l'excl. des salmonidés, des poissons plats, des thons,des listaos ou bonites à ventre rayé, des harengs, des morues, des espadons, des légines, des sardines, dessardinelles, des sprats ou esprots, des églefins, des lieus noirs, des maquereaux, des squales, des anguilles[Anguilla spp.], des bars [loups] et des merlus)03037911 Carpes, congelées03037919 Poissons d'eau douce, comestibles, congelés (à l'excl. des salmonidés, des anguilles et des carpes)03037921 Poissons de mer du genre 'Euthynnus', entiers, congelés, pour préparations industrielles ou conserves (à l'excl.des listaos ou bonites à ventre rayé du n° 0303.43)03037923 Poissons de mer du genre 'Euthynnus', vidés, sans branchies, congelés, pour préparations industrielles ouconserves (à l'excl. des listaos ou bonites à ventre rayé du n° 0303.43)03037929 Poissons de mer du genre 'Euthynnus', étêtés ou sans branchies, mais non-vidés, congelés, pour préparationsindustrielles ou conserves (à l'excl. des listaos ou bonites à ventre rayé du n° 0303.43)03037931 Poissons de mer du genre 'Euthynnus', congelés (à l'excl. des listaos ou bonites à ventre rayé du n° 0303.43ainsi que des poissons pour préparations industrielles ou conserves)03037935 Rascasses du Nord ou sébastes de l'espèce 'Sebastes marinus', congelés03037937 Rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], congelés (à l'excl. des poissons de l'espèce 'Sebastesmarinus')03037941 Poissons de mer de l'espèce [Boreogadus saida], congelés03037945 Merlans [Merlangius merlangus], congelésPage 24

FR03037951 Lingues [Molva spp.], congelées03037955 Lieus de l'Alaska [Theragra chalcogramma] et lieus jaunes [Pollachius pollachius], congelés03037958 Poissons de mer de l'espèce "Orcynopsis unicolor", congelés03037965 Anchois [Engraulis spp.], congelés03037971 Dorades de mer des espèces 'Dentex dentex' et 'Pagellus spp.', congelées03037975 Castagnoles [Brama spp.], congelées03037981 Baudroies [Lophius spp.], congelées03037983 Merlans poutassous [Micromesistius poutassou ou Gadus poutassou], congelés03037985 Merlans bleus australs [Micromesistius australis], congelés03037991 Chinchards [saurels] 'Caranx trachurus', 'Trachurus trachurus', congelés03037992 Grenadiers bleus [Macruronus novaezelandiae], congelés03037993 Abadèches roses [Genypterus blacodes], congelées03037994 Poissons des espèces 'Pelotreis flavilatus' et 'Peltorhamphus novaezelandiae', congelés03037998 Poissons de mer, comestibles, congelés (sauf salmonidés, poissons plats, thons, listaos ou bonites à ventrerayé, harengs, morues, espadons, légines, sardines, sardinelles, sprats ou esprots, églefins, lieus noirs,maquereaux, squales, anguilles [Anguilla spp.], bars, merlus, poissons du genre Euthynnus, rascasses du Nordou sébastes [Sebastes spp.], poissons de l'espèce Boreogadus saida, merlans, lingues, lieus de l'Alaska et lieusjaune, poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor, anchois, dorades de mer, castagnoles, baudroies, merlanspoutassou et merlans bleus australs, chinchards, grenadiers bleus, abadèches roses, poissons des espècesPelotreis flavilatus et Peltorhamphus novaezelandiae)03038000 Foies, oeufs et laitances, comestibles, congelés03038010 Oeufs et laitances de poissons, destinés à la production d'acide désoxyribonucléique ou de sulfate de protamine,congelés03038090 Foies, oeufs et laitances de poissons, comestibles, congelés (à l'excl. des oeufs et laitances, destinés à laproduction d'acide désoxyribonucléique ou de sulfate de protamine)03040000 Filets de poissons et autre chair de poissons - même hachée -, frais, réfrigérés ou congelés03041100 Filets et autre chair, même hachée, d'espadons [Xiphias gladius], frais ou réfrigérés03041110 Filets d'espadons [Xiphias gladius], frais ou réfrigérés03041190 Chair, même hachée, d'espadons 'Xiphias gladius', fraîche ou réfrigérée (à l'excl. des filets)03041200 Filets et autre chair, même hachée, de légines 'Dissostichus spp.', frais ou réfrigérés03041210 Filets de légines 'Dissostichus spp.', frais ou réfrigérés03041290 Chair, même hachée, de légines 'Dissostichus spp.', frais ou réfrigérés (à l'excl. des filets)03041900 Filets de poissons et autre chair de poissons, même hachée, frais ou réfrigérés (à l'excl. d'espadons et delégines)Page 25

FR03041913 Filets de saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta,Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], desaumons de l'Atlantique [Salmo salar] et de saumons du Danube [Hucho hucho], frais ou réfrigérés03041915 Filets de truites de l' espèce 'Oncorhynchus mykiss' pesant > 400 g pièce, frais ou réfrigérés03041917 Filets de truites des espèces 'Salmo trutta', 'Oncorhynchus mykiss' pesant 400 g pièce, congelés03042917 Filets de truites des espèces 'Salmo trutta', 'Oncorhynchus mykiss' pesant

FR03042933 Filets d'églefins [Melanogrammus aeglefinus], congelés03042935 Filets de rascasses du Nord ou sébastes de l'espèce 'Sebastes marinus', congelés03042939 Filets de rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], congelés (à l'excl. des filets de poissons de l'espèce'Sebastes marinus')03042941 Filets de merlans [Merlangius merlangus], congelés03042943 Filets de lingues [Molva spp.], congelés03042945 Filets de thons du genre 'Thunnus' et de poissons du genre 'Euthynnus', congelés03042951 Filets de maquereaux de l'espèce 'Scomber australasicus', congelés03042953 Filets de maquereaux des espèces 'Scomber scombrus' et 'Scomber japonicus' et filets de poissons de l'espèce'Orcynopsis unicolor', congelés03042955 Filets de merlus blancs du Cap [Merluccius capensis] et de merlus noirs du Cap [Merluccius paradoxus],congelés03042956 Filets de merlus argentins [Merluccius hubbsi], congelés03042958 Filets de merlus du genre 'Merluccius', congelés (à l'excl. des merlus blancs du Cap, des merlus noirs du Cap etdes merlus argentins)03042959 Filets de merlus du genre 'Urophycis', congelés03042961 Filets d'aiguillats et de roussettes [Squalus acanthias et Scyliorhinus spp.], congelés03042969 Filets de squales, congelés (à l'excl. des filets d'aiguillats et de roussettes)03042971 Filets de plies ou de carrelets [Pleuronectes platessa], congelés03042973 Filets de flets communs [Platichthys flesus], congelés03042975 Filets de harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], congelés03042979 Filets de cardines [Lepidorhombus spp.], congelés03042983 Filets de baudroies [Lophius spp.], congelés03042985 Filets de lieus de l'Alaska [Theragra chalcogramma], congelés03042991 Filets de grenadiers bleus [Macruronus novaezelandiae], congelés03042999 Filets de poissons de mer, congelés (sauf espadons, légines, morues, poissons de l'espèce Boreogadus saida,lieus noirs, églefins, rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], merlans, lingues, thons, poissons du genreEuthynnus, maquereaux, poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor, merlus, squales, plies ou carrelets, fletscommuns, harengs, cardines, baudroies, lieus de l'Alaska et grenadiers bleus)03049100 Chair, même hachée, d'espadons [Xiphias Gladius], congelée (sauf filets)03049200 Chair, même hachée, de légines 'Dissostichus spp.', congelée (à l'excl. des filets)03049900 Chair de poissons, même hachée, congélée (à l'excl. d'espadons, de légines ainsi que de fillets)03049910 Surimi, congelé03049921 Chair, même hachée, de poissons d'eau douce, congelée (sauf filets)03049923 Chair, même hachée,, de harengs [Clupea harengus et Clupea pallasii], congelée (sauf filets)03049929 Chair, même hachée, de rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], congelée (sauf filets)Page 27

FR03049931 Chair, même hachée, de morues de l'espèce 'Gadus macrocephalus', congelée (sauf filets)03049933 Chair, même hachée, de morues de l'espèce 'Gadus Morhua', congelée (sauf filets)03049939 Chair, même hachée, de morues de l'espèce 'Gadus Ogac' ainsi que des poissons de l'espèce 'BoreogadusSaida', congelée (sauf filets)03049941 Chair, même hachée, de lieus noirs [Pollachius virens], congelée (sauf filets)03049945 Chair, même hachée, d'églefins [Melanogrammus aeglefinus], congelée (sauf filets)03049951 Chair, même hachée, de merlus [Merluccius spp., Urophycis spp.], congelée (sauf filets)03049955 Chair, même hachée (sauf filets), de cardines [Lepidorhombus spp.], congelée (sauf filets)03049961 Chair, même hachée (sauf filets), de castagnoles [Brama spp.], congelée (sauf filets)03049965 Chair, même hachée (sauf filets), de baudroies [Lophius spp.], congelée (sauf filets)03049971 Chair, même hachée, de merlans poutassous [Micromesistius poutassou ou Gadus poutassou], congelée (sauffilets)03049975 Chair de poissons, même hachée, de lieus de l'Alaska [Theragra chalcogramma], congelée (autres que filets depoissons)03049999 Chair, même hachée, congelée, de poissons de mer (sauf espadons, légines, harengs, rascasses du Nord ousébastes [Sebastes spp.], morues, poissons de l'espèce Boreogadus saida, lieus noirs, églefins, merlus,cardines, castaglones, baudroies, merlans bleus australs, lieus d'Aslaska et filets)03050000 Poissons comestibles, séchés, salés ou en saumure; poissons comestibles, fumés, même cuits avant oupendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentationhumaine03051000 Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine03052000 Foies, oeufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure03053000 Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais non-fumés03053011 Filets de morues de l'espèce 'Gadus macrocephalus', séchés, salés ou en saumure, mais non-fumés03053019 Filets de morues des espèces 'Gadus morhua' et 'Gadus ogac' et filets de poissons de l'espèce 'Boreogadussaida', séchés, salés ou en saumure, mais non-fumés03053030 Filets de saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta,Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], desaumons de l'Atlantique [Salmo salar] et de saumons du Danube [Hucho hucho], salés ou en saumure mais nonfumés03053050 Filets de flétans noirs [Reinhardtius hippoglossoides], salés ou en saumure, mais non-fumés03053090 Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais non-fumés (à l'excl. des filets de morues et des filets,salés ou en saumure, de saumons du Pacifique, de saumons de l'Atlantique, de saumons du Danube et deflétans noirs)Page 28

FR03054100 Saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchustschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], saumons del'Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], fumés, y.c. les filets03054200 Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], fumés, y.c. les filets03054900 Poissons fumés, y.c. les filets (à l'excl. des harengs et des saumons du Pacifique, de l'Atlantique et du Danube)03054910 Flétans noirs [Reinhardtius hippoglossoides], fumés, y.c. les filets03054920 Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], fumés, y.c. les filets03054930 Maquereaux [Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus], fumés, y.c. les filets03054945 Truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchusgilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster], fumées, y.c. les filets de truite fumés03054950 Anguilles [Anguilla spp.], fumées, y.c. les filets03054980 Poissons fumés, y.c. les filets (à l'excl. des saumons du Pacifique, de l'Atlantique et du Danube, des harengs,des flétans noirs, des flétans atlantiques, des maquereaux, des truites et des anguilles)03055100 Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], séchées, même salées, mais non-fumées (àl'excl. des filets)03055110 Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], séchées, non-salées ni fumées (à l'excl. desfilets)03055190 Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], séchées et salées, mais non-fumées (à l'excl.des filets)03055900 Poissons séchés, même salés, mais non-fumés (à l'excl. des morues et de tous les filets de poissons)03055911 Poissons de l'espèce 'Boreogadus saida', séchés, non-salés ni fumés (à l'excl. des filets)03055919 Poissons de l'espèce 'Boreogadus saida', séchés et salés, mais non-fumés (à l'excl. des filets)03055930 Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], séchés, même salés, mais non-fumés (à l'excl. des filets)03055950 Anchois [Engraulis spp.], séchés, même salés, mais non-fumés (à l'excl. des filets)03055970 Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], séchés, même salés, mais non-fumés (à l'excl. des filets)03055980 Poissons séchés, même salés, mais non-fumés (à l'excl. des morues, des poissons de l'espèce 'Boreogadussaida', des harengs, des anchois, des flétans atlantiques ainsi que de tous les filets de poissons)03056100 Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets)03056200 Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], uniquement salées ou en saumure (à l'excl. desfilets)03056300 Anchois [Engraulis spp.], uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets)Page 29

FR03056900 Poissons, uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des harengs, des morues, des anchois ainsi que de tousles filets de poissons)03056910 Poissons de l'espèce 'Boreogadus saida', uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets)03056930 Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets)03056950 Saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchustschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], saumons del'Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], seulement salés ou en saumure (à l'excl. desfilets de saumon)03056980 Poissons salés mais non-séchés ni fumés et poissons en saumure (à l'excl. des harengs, des morues, desanchois, des poissons de l'espèce 'Boreogadus saida', des flétans atlantiques, des saumons du Pacifique, del'Atlantique et du Danube, ainsi que de tous les filets de poissons)03060000 Crustacés, comestibles, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure;crustacés non-décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou ensaumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine03061100 Langoustes [Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp]', même décortiquées, congelées, y.c. les langoustes nondécortiquéespréalablement cuites à l'eau ou à la vapeur03061110 Queues de langouste [Palinurus spp., Panulirus spp. et Jasus spp.], même décortiquées, congelées, y.c. lesqueues de langouste non-décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur03061190 Langoustes [Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.], même décortiquées, congelées, y.c. les langoustes nondécortiquéespréalablement cuites à l'eau ou à la vapeur (à l'excl. des queues de langoustes)03061200 Homards [Homarus spp.], même décortiqués, congelés, y.c. les homards non-décortiqués préalablement cuits àl'eau ou à la vapeur03061210 Homards [Homarus spp.], entiers, congelés, y.c. les homards non-décortiqués préalablement cuits à l'eau ou à lavapeur03061290 Morceaux de homards [Homarus spp.], congelés03061300 Crevettes, même décortiquées, congelées, y.c. les crevettes non-décortiquées préalablement cuites à l'eau ou àla vapeur03061310 Crevettes de la famille 'Pandalidae', même décortiquées, congelées, y.c. les crevettes non-décortiquéespréalablement cuites à l'eau ou à la vapeur03061330 Crevettes grises du genre 'Crangon', même décortiquées, congelées, y.c. les crevettes non-décortiquéespréalablement cuites à l'eau ou à la vapeur03061340 Crevettes roses du large [Parapenaeus longirostris], même décortiquées, congelées, y.c. les crevettes nondécortiquéespréalablement cuites à l'eau ou à la vapeurPage 30

FR03061350 Crevettes du genre 'Penaeus', même décortiquées, congelées, y.c. les crevettes non-décortiquéespréalablement cuites à l'eau ou à la vapeur03061380 Crevettes, même décortiquées, congelées, y.c. les crevettes non-décortiquées préalablement cuites à l'eau ou àla vapeur (à l'excl. des crevettes de la famille 'Pandalidae' et des crevettes grises du genre 'Crangon', descrevettes roses du large [Parapenaeus longirostris] et des crevettes du genre 'Penaeus')03061400 Crabes, même décortiqués, congelés, y.c. les crabes non-décortiqués préalablement cuits à l'eau ou à la vapeur03061410 Crabes des espèces 'Paralithodes camchaticus', 'Chionoecetes spp.' et 'Callinectes sapidus', même décortiqués,congelés, y.c. les crabes non-décortiqués préalablement cuits à l'eau ou à la vapeur03061430 Crabes tourteau [Cancer pagurus], même décortiqués, congelés, y.c. les crabes tourteau non-décortiquéspréalablement cuits à l'eau ou à la vapeur03061490 Crabes, même décortiqués, congelés, y.c. les crabes non-décortiqués préalablement cuits à l'eau ou à la vapeur(à l'excl. des crabes des espèces 'Paralithodes camchaticus', 'Chionoecetes spp.' et 'Callinectes sapidus', ainsique des crabes tourteau)03061900 Crustacés, comestibles, même décortiqués, congelés, y.c. les crustacés non-décortiqués préalablement cuits àl'eau ou à la vapeur (à l'excl. des langoustes, des homards, des crevettes ou des crabes); farines, poudres etagglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine, congelés03061910 Écrevisses, même décortiquées, congelées, y.c. les écrevisses non-décortiquées préalablement cuites à l'eauou à la vapeur03061930 Langoustines [Nephrops norvegicus], même décortiquées, congelées, y.c. les langoustines non-décortiquéespréalablement cuites à l'eau ou à la vapeur03061990 Crustacés, comestibles, même décortiqués, congelés, y.c. les crustacés non-décortiqués préalablement cuits àl'eau ou à la vapeur (à l'excl. des langoustes, des homards, des crevettes, des crabes, des écrevisses et deslangoustines [Nephrops norvegicus]); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés,propres à l'alimentation humaine, congelés03062100 Langoustes [Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.], même décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées,séchées, salées ou en saumure, y.c. les langoustes non-décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à lavapeur03062200 Homards [Homarus spp.], même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y.c. leshomards non-décortiqués préalablement cuits à l'eau ou à la vapeur03062210 Homards [Homarus spp.], vivants03062291 Homards [Homarus spp.], entiers, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y.c. les homards nondécortiquéspréalablement cuits à l'eau ou à la vapeur03062299 Morceaux de homards [Homarus spp.], frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure03062300 Crevettes, même décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y.c. lescrevettes non-décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeurPage 31

FR03062310 Crevettes de la famille 'Pandalidae', même décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou ensaumure, y.c. les crevettes non-décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur03062331 Crevettes grises du genre 'Crangon', même décortiquées, fraîches, réfrigérées ou cuites à l'eau ou à la vapeur03062339 Crevettes grises du genre 'Crangon', même décortiquées, vivantes, séchées, salées ou en saumure, y.c. lescrevettes non-décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérées03062390 Crevettes, même décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y.c. lescrevettes non-décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur (à l'excl. des crevettes de la famille'Pandalidae' et des crevettes grises du genre 'Crangon')03062400 Crabes, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y.c. les crabes nondécortiquéspréalablement cuits à l'eau ou à la vapeur03062430 Crabes tourteau [Cancer pagurus], même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure,y.c. les crabes tourteau non-décortiqués préalablement cuits à l'eau ou à la vapeur03062480 Crabes, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y.c. les crabes nondécortiquéspréalablement cuits à l'eau ou à la vapeur (à l'excl. des crabes tourteau)03062900 Crustacés, comestibles, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y.c. lescrustacés non-décortiqués préalablement cuits à l'eau ou à la vapeur (à l'excl. des langoustes, des homards, descrevettes et des crabes); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres àl'alimentation humaine (à l'excl. des produits congelés)03062910 Écrevisses, même décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y.c. lesécrevisses non-décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur03062930 Langoustines [Nephrops norvegicus], même décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou ensaumure, y.c. les langoustines non-décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur03062990 Crustacés, comestibles, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y.c. lescrustacés non-décortiqués préalablement cuits à l'eau ou à la vapeur (à l'excl. des langoustes, des homards, descrevettes, des crabes, des écrevisses et des langoustines [Nephrops norvegicus]); farines, poudres etagglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine (à l'excl. des produitscongelés)03070000 Mollusques, comestibles, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou ensaumure; invertébrés aquatiques (autres que les crustacés et les mollusques), comestibles, vivants, frais,réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pelletsd'invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l'alimentation humaine03071000 Huîtres, vivantes, fraîches, réfrigérées, congelées, séchées, salées ou en saumure03071010 Huîtres plates [Ostrea spp.], vivantes, ne pesant pas, coquille comprise, plus de 40 g pièce03071090 Huîtres, vivantes, fraîches, réfrigérées, congelées, séchées, salées ou en saumure (à l'excl. des huîtres plates,vivantes, ne pesant pas, coquille comprise, plus de 40 g pièce)Page 32

FR03072100 Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, et autres coquillages des genres 'Pecten','Chlamys' ou 'Placopecten', même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés03072900 Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, et autres coquillages des genres 'Pecten','Chlamys' ou 'Placopecten', même séparés de leur coquille, congelés, séchés, salés ou en saumure03072910 Coquilles Saint-Jacques [Pecten maximus], même séparées de leur coquille, congelées03072990 Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, et autres coquillages des genres 'Pecten','Chlamys' ou 'Placopecten', même séparés de leur coquille, congelés, séchés, salés ou en saumure (à l'excl. descoquilles Saint-Jacques [Pecten maximus], congelées)03073100 Moules [Mytilus spp., Perna spp.], même séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées03073110 Moules [Mytilus spp.], même séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées03073190 Moules [Perna spp.], même séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées03073900 Moules [Mytilus spp., Perna spp.], même séparées de leur coquille, congelées, séchées, salées ou en saumure03073910 Moules [Mytilus spp.], même séparées de leur coquille, congelées, séchées, salées ou en saumure03073990 Moules [Perna spp.], même séparées de leur coquille, congelées, séchées, salées ou en saumure03074100 Seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], sépioles [Sepiola spp.], calmars et encornets [Ommastrephesspp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.], même séparés de leur coquille, vivants, frais ouréfrigérés03074110 Seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma] et sépioles [Sepiola spp.], même séparées de leur coquille,vivantes, fraîches ou réfrigérées03074191 Calmars et encornets [Loligo spp., Ommastrephes sagittatus], même séparés de leur coquille, vivants, frais ouréfrigérés03074199 Calmars et encornets [Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.], même séparés de leurcoquille, vivants, frais ou réfrigérés (à l'excl. des genres 'Loligo spp.' et Ommastrephes sagittatus')03074900 Seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], sépioles [Sepiola spp.], calmars et encornets [Ommastrephesspp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.], même séparés de leur coquille, congelés, séchés, salésou en saumure03074901 Sépioles [Sepiola rondeleti], même séparées de leur coquille, congelées03074911 Sépioles du genre 'Sepiola', même séparées de leur coquille, congelées (à l'excl. du genre 'Sepiola rondeleti')03074918 Seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], même séparées de leur coquille, congelées03074931 Calmars et encornets [Loligo vulgaris], même séparés de leur coquille, congelés03074933 Calmars et encornets [Loligo pealei], même séparés de leur coquille, congelés03074935 Calmars et encornets [Loligo patagonica], même séparés de leur coquille, congelés03074938 Calmars et encornets du genre 'Loligo', même séparés de leur coquille, congelés (à l'excl. des genres 'Loligovulgaris', 'Loligo pealei' et 'Loligo patagonica')Page 33

FR03074951 Calmars et encornets [Ommastrephes sagittatus], même séparés de leur coquille, congelés03074959 Calmars et encornets des genres 'Ommastrephes spp.', 'Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.', même séparés deleur coquille, congelés (à l'excl. du genre 'Ommastrephes sagittatus')03074971 Seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma] et sépioles [Sepiola spp.], même séparées de leur coquille,séchées, salées ou en saumure03074991 Calmars et encornets [Loligo spp., Ommastrephes sagittatus], même séparés de leur coquille, séchés, salés ouen saumure03074999 Calmars et encornets [Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.], même séparés de leurcoquille, séchés, salés ou en saumure (à l'excl. du genre 'Ommastrephes sagittatus')03075100 Poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés03075900 Poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], même séparés de leur coquille, congelés, séchés, salés ou en saumure03075910 Poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], même séparés de leur coquille, congelés03075990 Poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], même séparés de leur coquille, séchés, salés ou en saumure03076000 Escargots, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure (àl'excl. de mer)03079100 Mollusques, propres à l'alimentation humaine, même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés, y.c. lesoursins, concombres de mer et autres invertébrés aquatiques, autres que les crustacés; farines, poudres etagglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques, autres que les crustacés, propres à l'alimentationhumaine, frais ou réfrigérés (à l'excl. des huîtres, des coquilles St Jacques ou peignes, des pétoncles ouvanneauxet autres coquillages des genres 'Pecten', 'Chlamys' ou 'Placopecten', des moules [Mytilus spp., Pernaspp.], des seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], des sépioles [Sepiola spp.], des calmars et encornets[Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.], des poulpes ou pieuvres [Octopus spp.]et des escargots autres que les escargots de mer)03079900 Mollusques, propres à l'alimentation humaine, même séparés de leur coquille, congelés, séchés, salés ou ensaumure, y.c. les oursins, concombres de mer et autres invertébrés aquatiques, autres que les crustacés;farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques, autres que les crustacés,propres à l'alimentation humaine (à l'excl. des produits réfrigérés ainsi que des huîtres, des coquilles St Jacquesou peignes, des pétoncles ou vanneauxet autres coquillages des genres 'Pecten', 'Chlamys' ou 'Placopecten',des moules [Mytilus spp., Perna spp.], des seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], des sépioles [Sepiolaspp.], des calmars et encornets [Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.], despoulpes ou pieuvres [Octopus spp.] et des escargots autres que les escargots de mer)03079911 Mollusques du genre 'Illex spp.', même séparés de leur coquille, congelésPage 34

FR03079913 Palourdes ou clovisses et autres espèces de la famille 'Veneridae', même séparées de leur coquille, congelées03079915 Méduses [Rhopilema spp.], congelées03079918 Mollusques, propres à l'alimentation humaine, même séparés de leur coquille, congelés, y.c. les oursins,concombres de mer et autres invertébrés aquatiques, autres que les crustacés; farines, poudres et aggloméréssous forme de pellets d'invertébrés aquatiques (autres que les crustacés), propres à l'alimentation humaine,congelés (à l'excl. des huîtres, des coquilles St Jacques ou peignes, des pétoncles ou vanneauxet autrescoquillages des genres 'Pecten', 'Chlamys' ou 'Placopecten', des moules [Mytilus spp., Perna spp.], des seiches[Sepia officinalis, Rossia macrosoma], des sépioles [Sepiola spp.], des calmars et encornets [Ommastrephesspp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.], des poulpes ou pieuvres [Octopus spp.] et des escargotsautres que les escargots de mer, des mollusques du genre 'Illex spp.', des palourdes ou clovisses et autresespèces de la famille 'Veneridae' et des méduses [Rhopilema spp.])03079990 Mollusques, propres à l'alimentation humaine, même séparés de leur coquille, séchés, salés ou en saumure, y.c.les oursins, concombres de mer et autres invertébrés aquatiques, autres que les crustacés; farines, poudres etagglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques, autres que les crustacés, propres à l'alimentationhumaine (à l'excl. des produits frais, réfrigérés ou congelés ainsi que des huîtres, des coquilles St Jacques oupeignes, des pétoncles ou vanneauxet autres coquillages des genres 'Pecten', 'Chlamys' ou 'Placopecten', desmoules [Mytilus spp., Perna spp.], des seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], des sépioles [Sepiolaspp.], des calmars et encornets [Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.], despoulpes ou pieuvres [Octopus spp.] et des escargots autres que les escargots de mer)04000000 LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; ŒUFS D'OISEAUX; MIEL NATUREL; PRODUITS COMESTIBLESD'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS04010000 Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants04011000 Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids dematières grasses

FR04012019 Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids dematières grasses > 1% mais

FR04021099 Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matièresgrasses 2,5 kg04022100 Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matièresgrasses > 1,5%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants04022111 Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matièresgrasses > 1,5%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net 1,5% mais 2,5 kg04022119 Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matièresgrasses > 11% mais 2,5 kg04022191 Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matièresgrasses > 27%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net 27%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5kg04022900 Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matièresgrasses > 1,5%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants04022911 Laits spéciaux pour nourrissons, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, avec addition de sucreou d'autres édulcorants, en récipients hermétiquement fermés d'un contenu net

FR04022999 Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matièresgrasses > 27%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5kg04029100 Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des laits et crèmes delait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)04029110 Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids dematières grasses 8% mais 10% mais 2,5 kg (à l'excl. des laits etcrèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)04029191 Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids dematières grasses > 45%, en emballages immédiats d'un contenu net 45%, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de laiten poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)04029900 Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des laits et crèmes delait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)04029910 Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids dematières grasses 9,5% mais 2,5 kg (à l'excl. des laits etcrèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)Page 38

FR04029991 Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids dematières grasses > 45%, en emballages immédiats d'un contenu net 45%, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de laiten poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)04030000 Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, mêmeconcentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao04031000 Yoghourts, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou decacao04031011 Yoghourts, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants,d'une teneur en poids de matières grasses 3% mais 6%04031031 Yoghourts, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants,d'une teneur en poids de matières grasses 3% mais 6%04031051 Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés defruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matièresgrasses 27%04031091 Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés defruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses

FR04031093 Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés defruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais 6% (à l'excl. des yoghourts en poudre, engranulés ou sous d'autres formes solides)04039000 Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ouadditionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao (à l'excl. desyoghourts)04039011 Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non-aromatisés niadditionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition desucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses 1,5% mais 27% (à l'excl. des yoghourts)04039031 Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non-aromatisés niadditionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, avec addition desucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses 1,5% mais 27% (à l'excl. des yoghourts)Page 40

FR04039051 Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, nonaromatisésni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur enpoids de matières grasses 3% mais 6% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solidesainsi que des yoghourts)04039061 Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, nonaromatisésni additionnés de fruits ou de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur enpoids de matières grasses 3% mais 6% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solidesainsi que des yoghourts)04039071 Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même additionnés desucre ou d'autres édulcorants, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sousd'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses 1,5% mais 27% (à l'excl. des yoghourts)Page 41

FR04039091 Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ouadditionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneuren poids de matières grasses 3% mais 6% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formessolides ainsi que des yoghourts)04040000 Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant encomposants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, n.d.a.04041000 Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants04041002 Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre oud'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] 15% et d'une teneur en poidsde matières grasses 1,5% mais 27%04041026 Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre oud'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38]

FR04041028 Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre oud'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] 15% et d'une teneur en poidsde matières grasses 1,5% mais 27%04041048 Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur enpoids de protéines [teneur en azote x 6,38] 1,5% mais 27% (à l'excl.des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)Page 43

FR04041072 Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur enpoids de protéines [teneur en azote x 6,38] 1,5% mais 27% (à l'excl.des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)04049000 Produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, n.d.a.04049021 Produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneuren poids de matières grasses 1,5% mais 27%, n.d.a.04049081 Produits consistant en composants naturels du lait, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneuren poids de matières grasses 1,5% mais 27%, n.d.a.04050000 Beurre, y.c. le beurre déshydraté et le ghee, et autres matières grasses provenant du lait ainsi que pâtes àtartiner laitières04051000 Beurre (sauf beurre déshydraté et ghee)Page 44

FR04051011 Beurre naturel, d'une teneur en poids de matières grasses >= 80% mais = 80% mais = 80% mais = 39% mais < 80% en poids04052010 Pâtes à tartiner laitières d'une teneur en poids de matières grasses >= 39% mais < 60%04052030 Pâtes à tartiner laitières d'une teneur en poids de matières grasses >= 60% mais = 99,3% et d'une teneur en poids d'eau

FR04063031 Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre, d'une teneur en poids de matières grasses 36% (à l'excl.des fromages dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère etl'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes, conditionnés pour la vente audétail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche

FR04069025 Tilsit (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)04069027 Butterkäse (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)04069029 Kashkaval (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)04069032 Feta (sauf destinée à la transformation)04069035 Kefalotyri (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)04069037 Finlandia (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)04069039 Jarlsberg (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)04069050 Fromages de brebis ou de bufflonne, en récipients contenant de la saumure ou en outres en peau de brebis oude chèvre (à l'excl. de la feta)04069061 Grana padano, parmigiano reggiano, d'une teneur en poids de matières grasses

FR04069082 Camembert, d'une teneur en poids de matières grasses 47% mais

FR04081989 Jaunes d'oeufs (autres que liquides), congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autresédulcorants, propres à des usages alimentaires (excl. séchés)04089100 Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (àl'excl. des jaunes d'oeufs)04089120 Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants,impropres à des usages alimentaires (à l'excl. des jaunes d'oeufs)04089180 Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants,propres à des usages alimentaires (à l'excl. des jaunes d'oeufs)04089900 Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrementconservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des oeufs séchés)04089920 Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrementconservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, impropres à des usages alimentaires (à l'excl.des oeufs séchés et des jaunes d'oeufs)04089980 Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrementconservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires (à l'excl. desoeufs séchés et des jaunes d'oeufs)04090000 Miel naturel04100000 Oeufs de tortues, nids de salanganes et autres produits comestibles d'origine animale, n.d.a.05000000 AUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS05010000 Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux05020000 Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils05021000 Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies05029000 Poils de blaireau et autres poils pour la brosserie et déchets de ces poils05040000 Boyaux, vessies et estomacs d'animaux (autres que ceux de poissons), entiers ou en morceaux, à l'état frais,réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé05050000 Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes -même rognées -, duvet, bruts ou simpl. nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres etdéchets de plumes ou de parties de plumes05051000 Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage, et duvet, bruts ou simpl. nettoyés, désinfectés ou traités envue de leur conservation05051010 Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage, et duvet, bruts, même dépoussiérés, désinfectés ou simpl.nettoyés05051090 Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage, et duvet, nettoyés de façon très poussée et traités en vue deleur conservationPage 49

FR05059000 Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes -même rognées -, brutes ou simpl. nettoyées, désinfectées ou traitées en vue de leur conservation, poudres etdéchets de plumes ou de parties de plumes (à l'excl. des plumes des espèces utilisées pour le rembourrageainsi que du duvet)05060000 Os et cornillons, bruts, dégraissés, simpl. préparés -mais non-découpés en forme -, acidulés ou dégélatinés;poudres et déchets de ces matières05061000 Osséine et os acidulés05069000 Os et cornillons, bruts, dégraissés, dégélatinés ou simpl. préparés, et poudres et déchets de ces matières (àl'excl. de l'osséine et des os acidulés ou découpés en forme)05070000 Ivoire, écaille de tortue, fanons - y.c. les barbes - de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois,sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simpl. préparés mais non-découpés en forme; poudres et déchets deces matières05071000 Ivoire, brut ou simpl. préparé, et poudres et déchets d'ivoire (à l'excl. de l'ivoire découpé en forme)05079000 Écaille de tortue, fanons - y.c. les barbes - de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots,ongles, griffes et becs, bruts ou simpl. préparés, et poudres et déchets de ces matières (à l'excl. des produitsdécoupés en forme ainsi que de l'ivoire)05080000 Corail et matières simil., bruts ou simpl. préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces demollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simpl. préparés, mais non-découpés enforme, leurs poudres et leurs déchets05100000 Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origineanimale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ouautrement conservées de façon provisoire05110000 Produits d'origine animale, n.d.a.; animaux morts de tous types, impropres à l'alimentation humaine05111000 Sperme de taureaux05119100 Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; poissons, crustacés,mollusques ou autres invertébrés aquatiques, morts, impropres à l'alimentation humaine05119110 Déchets de poissons05119190 Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques (à l'excl. des déchets depoissons); poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, morts, impropres à l'alimentationhumaine05119900 Produits d'origine animale, n.d.a.; animaux morts, impropres à l'alimentation humaine (à l'excl. des poissons, descrustacés, des mollusques ou autres invertébrés aquatiques)05119910 Tendons et nerfs d'animaux et rognures et autres déchets simil. de peaux brutes05119931 Éponges naturelles d'origine animale, brutes05119939 Éponges naturelles d'origine animale, préparéesPage 50

FR05119985 Produits d'origine animale n.d.a.; animaux morts, impropres à l'alimentation humaine (à l'excl. des poissons, descrustacés, des mollusques ou autres invertébrés aquatiques)06000000 PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE06010000 Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou enfleur (à l'excl. des oignons, tubercules et racines tubéreuses servant à l'alimentation humaine); plants, plantes etracines de chicorée (à l'excl. des racines de chicorée de la variété 'Cichorium intybus sativum')06011000 Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif (à l'excl. des produitsservant à l'alimentation humaine ainsi que des plants, plantes et racines de chicorée)06011010 Bulbes de jacinthes, en repos végétatif06011020 Bulbes de narcisses, en repos végétatif06011030 Bulbes de tulipes, en repos végétatif06011040 Bulbes de glaïeuls, en repos végétatif06011090 Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif (à l'excl. des produitsservant à l'alimentation humaine, des bulbes de jacinthes, de narcisses, de tulipes et de glaïeuls ainsi que desplants, plantes et racines de chicorée)06012000 Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur (à l'excl. desproduits servant à l'alimentation humaine); plants, plantes et racines de chicorée (à l'excl. des racines dechicorée de la variété 'Cichorium intybus sativum')06012010 Plants, plantes et racines de chicorée (à l'excl. des racines de chicorée de la variété 'Cichorium intybus sativum')06012030 Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes, en végétation ou en fleur06012090 Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur (à l'excl. desproduits servant à l'alimentation humaine, des orchidées, des jacinthes, des narcisses, des tulipes ainsi que desplants, plantes et racines de chicorée)06020000 Plantes vivantes - y.c. leurs racines -, boutures et greffons (à l'excl. des bulbes, des oignons, des tubercules, desracines tubéreuses, des griffes et des rhizomes ainsi que des plants, plantes et racines de chicorée); blanc dechampignons06021000 Boutures non-racinées et greffons06021010 Boutures non-racinées et greffons, de vigne06021090 Boutures non-racinées et greffons (autres que de vigne)06022000 Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non06022010 Plants de vigne, greffés ou racinés06022090 Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non (à l'excl. des plants de vigne)06023000 Rhododendrons et azalées, greffés ou non06024000 Rosiers, greffés ou nonPage 51

FR06029000 Plantes vivantes, y.c. leurs racines, et blanc de champignons (à l'excl. des bulbes, oignons, tubercules, racinestubéreuses, griffes et rhizomes - y.c. les plants, plantes et racines de chicorée -, des boutures non-racinées, desgreffons, des arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons à fruits comestibles, des rhododendrons, azalées ainsique les rosiers)06029010 Blanc de champignons06029020 Plants d'ananas06029030 Plants de légumes et plants de fraisiers06029041 Arbres, arbustes et arbrisseaux forestiers06029045 Boutures racinées et jeunes plants, d'arbres, arbustes et arbrisseaux de plein air (à l'excl. des arbres, arbusteset arbrisseaux fruitiers et forestiers)06029049 Arbres, arbustes et arbrisseaux de plein air, y.c. leurs racines (à l'excl. des boutures, greffons et jeunes plantsainsi que des arbres, arbustes et arbrisseaux fruitiers et forestiers)06029050 Plantes de plein air, vivantes, y.c. leurs racines (sauf les bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffeset rhizomes, y.c. les plants, plantes et racines de chicorée, les boutures non-racinées et greffons, lesrhododendrons, azalées, les rosiers, le blanc de champignon, les plants d'ananas, les plants de légumes et defraisier, les arbres, arbustes et arbrisseaux et les plantes vivaces)06029070 Boutures racinées et jeunes plants de plantes d'intérieur (à l'excl. des cactées)06029091 Plantes d'intérieur à fleurs, en boutons ou en fleur (à l'excl. des cactées)06029099 Plantes d'intérieur, vivantes (à l'excl. des boutures et jeunes plants ainsi que des plantes à fleurs, en boutons ouen fleur)06030000 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnésou autrement préparés06031100 Roses et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements06031200 Œillets et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements06031300 Orchidées et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements06031400 Chrysanthèmes et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements06031900 Fleurs et boutons de fleurs, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements (à l'excl. des roses, des oeillets, desorchidées et des chrysanthèmes)06031910 Glaïeuls et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements06031990 Fleurs et boutons de fleurs, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements (à l'excl. des roses, des oeillets, desorchidées, des glaïeuls et des chrysanthèmes)06039000 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ouautrement préparés06040000 Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses etlichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparésPage 52

FR06041000 Mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrementpréparés06041010 Lichens des rennes, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrementpréparés06041090 Mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrementpréparés (à l'excl. des lichens des rennes)06049100 Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pourbouquets ou pour ornements, frais06049120 Arbres de Noël, frais06049140 Rameaux de conifères, pour bouquets ou pour ornements, frais06049190 Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pourbouquets ou pour ornements, frais (à l'excl. des arbres de Noël et des rameaux de conifères)06049900 Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pourbouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement travaillés06049910 Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pourbouquets ou pour ornements, simpl. séchés06049990 Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pourbouquets ou pour ornements, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés (à l'excl. des produits simpl.séchés)07000000 LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES07010000 Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré07011000 Pommes de terre de semence07019000 Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des pommes de terre de semence)07019010 Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré, destinées à la fabrication de la fécule07019050 Pommes de terre de primeurs, à l'état frais ou réfrigéré, du 1 janvier au 30 juin07019090 Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des pommes de terre de primeurs, des pommes de terre desemence et des pommes de terre destinées à la fabrication de la fécule)07020000 Tomates, à l'état frais ou réfrigéré07030000 Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré07031000 Oignons et échalotes, à l'état frais ou réfrigéré07031011 Oignons de semence, à l'état frais ou réfrigéré07031019 Oignons, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des oignons de semence)07031090 Échalotes, à l'état frais ou réfrigéré07032000 Aulx, à l'état frais ou réfrigéré07039000 Poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des oignons, des échalotes et des aulx)Page 53

FR07040000 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles simil. du genre 'Brassica', à l'état frais ouréfrigéré07041000 Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis, à l'état frais ou réfrigéré07042000 Choux de Bruxelles, à l'état frais ou réfrigéré07049000 Choux, choux frisés, choux-raves et produits comestibles simil. du genre 'Brassica', à l'état frais ou réfrigéré (àl'excl. des choux-fleurs, des choux-fleurs brocolis et des choux de Bruxelles)07049010 Choux blancs et choux rouges, à l'état frais ou réfrigéré07049090 Choux frisés, choux-raves et produits comestibles simil., à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des choux-fleurs, deschoux-fleurs brocolis, des choux de Bruxelles, des choux blancs et des choux rouges)07050000 Laitues 'Lactuca sativa' et chicorées 'Cichorium spp.', à l'état frais ou réfrigéré07051100 Laitues pommées, à l'état frais ou réfrigéré07051900 Laitues 'Lactuca sativa', à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des laitues pommées)07052100 Witloofs 'Cichorium intybus var. foliosum', à l'état frais ou réfrigéré07052900 Chicorées 'Cichorium spp.', à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des witloofs 'Cichorium intybus var. foliosum')07060000 Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles simil., à l'état frais ouréfrigéré07061000 Carottes et navets, à l'état frais ou réfrigéré07069000 Betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles simil., à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl.des carottes et des navets)07069010 Céleris-raves, à l'état frais ou réfrigéré07069030 Raifort 'Cochlearia armoracia', à l'état frais ou réfrigéré07069090 Betteraves à salade, salsifis, radis et racines comestibles simil., à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des carottes,des navets, des céléris-raves et du raifort)07070000 Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré07070005 Concombres, à l'état frais ou réfrigéré07070090 Cornichons, à l'état frais ou réfrigéré07080000 Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré07081000 Pois 'Pisum sativum', écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré07082000 Haricots 'Vigna spp., Phaseolus spp.', écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré07089000 Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des pois 'Pisum sativum' et des haricots'Vigna spp., Phaseolus spp.')07090000 Légumes, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des pommes de terre, des tomates, des légumes alliacés, des chouxet produits comestibles simil. du genre 'Brassica', des laitues 'Lactuca sativa', des chicorées 'Cichorium spp.',des carottes, des navets, des betteraves à salade, des salsifis, des céleris-raves, des radis et des racinescomestibles simil., des concombres, des cornichons et des légumes à cosse)Page 54

FR07092000 Asperges, à l'état frais ou réfrigéré07093000 Aubergines, à l'état frais ou réfrigéré07094000 Céleris, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des céleris-raves)07095100 Champignons du genre 'Agaricus', à l'état frais ou réfrigéré07095900 Champignons comestibles, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des champignons du genre 'Agaricus' et destruffes)07095910 Chanterelles, à l'état frais ou réfrigéré07095930 Cèpes, à l'état frais ou réfrigéré07095950 Truffes, à l'état frais ou réfrigéré07095990 Champignons comestibles, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des chanterelles, des cèpes, des champignons dugenre 'Agaricus' et des truffes)07096000 Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', à l'état frais ou réfrigéré07096010 Piments doux ou poivrons, à l'état frais ou réfrigéré07096091 Piments du genre 'Capsicum', à l'état frais ou réfrigéré, destinés à la fabrication de la capsicine ou de teinturesd'oléorésines de 'Capsicum'07096095 Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', à l'état frais ou réfrigéré, destinés à la fabricationindustrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes07096099 Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des piments doux oupoivrons ainsi que des piments destinés à la fabrication de la capsicine, de teintures d'oléorésines de'Capsicum', d'huiles essentielles ou de résinoïdes)07097000 Épinards, tétragones [épinards de Nouvelle-Zélande] et arroches [épinards géants], à l'état frais ou réfrigéré07099000 Légumes, à l'état frais ou réfrigéré (sauf pommes de terre, tomates, légumes alliacés, choux du genre Brassica,laitues [Lactuca sativa] et chicorées [Cichorium spp.], carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris, radiset racines comestibles simil., concombres et cornichons, légumes à cosse, asperges, aubergines, champignonset truffes, piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, épinards, tétragones [épinards de Nouvelle-Zélande] et arroches [épinards géants])07099010 Salades, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des laitues 'Lactuca sativa' et des chicorées 'Cichorium spp.')07099020 Cardes et cardons, à l'état frais ou réfrigéré07099031 Olives, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des olives pour la production de l'huile)07099039 Olives, à l'état frais ou réfrigéré, pour la production de l'huile07099040 Câpres, à l'état frais ou réfrigéré07099050 Fenouil, à l'état frais ou réfrigéré07099060 Maïs doux, à l'état frais ou réfrigéré07099070 Courgettes, à l'état frais ou réfrigéré07099080 Artichauts, à l'état frais ou réfrigéréPage 55

FR07099090 Légumes, à l'état frais ou réfrigéré (sauf pommes de terre, tomates, légumes alliacés, choux du genre Brassica,laitues [Lactuca sativa], chicorées [Cichorium spp.] et autres salades, carottes, navets, betteraves à salade,salsifis, céleris, radis et racines comestibles simil., concombres et cornichons, légumes à cosse, artichauts,asperges, aubergines, champignons et truffes, piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, épinards,tétragones [épinards de Nouvelle-Zélande], arroches [épinards géants], laitues, cardes et cardons, olives,câpres, fenouil, maïs doux et courgettes)07100000 Légumes, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés07101000 Pommes de terre, non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées07102100 Pois 'Pisum sativum', écossés ou non, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés07102200 Haricots 'Vigna spp., Phaseolus spp.', écossés ou non, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés07102900 Légumes à cosse, écossés ou non, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'excl. des pois 'Pisumsativum' et des haricots 'Vigna spp., Phaseolus spp.')07103000 Épinards, tétragones [épinards de Nouvelle-Zélande] et arroches [épinards géants], non-cuits ou cuits à l'eau ouà la vapeur, congelés07104000 Maïs doux, non-cuit ou cuit à l'eau ou à la vapeur, congelé07108000 Légumes, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'excl. des pommes de terre, des légumes àcosse, des épinards, des tétragones, des arroches et du maïs doux)07108010 Olives, non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées07108051 Piments doux ou poivrons, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés07108059 Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'excl.des piments doux et des poivrons)07108061 Champignons du genre 'Agaricus', non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés07108069 Champignons, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'excl. des champignons du genre'Agaricus')07108070 Tomates, non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées07108080 Artichauts, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés07108085 Asperges, non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées07108095 Légumes, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'excl. des pommes de terre, des légumes àcosse, des épinards, des tétragones [épinards de Nouvelle-Zélande], des arroches [épinards géants], du maïsdoux, des olives, des piments du genre "Capsicum" ou du genre "Pimenta", des champignons, des tomates, desartichauts et des asperges)07109000 Mélanges de légumes, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés07110000 Légumes conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ouadditionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres àl'alimentation en l'étatPage 56

FR07112000 Olives, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ouadditionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres àl'alimentation en l'état07112010 Olives (autres que pour la production de l'huile), conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux oudans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leurconservation], mais impropres à l'alimentation en l'état07112090 Olives destinées à la production de l'huile, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dansde l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation],mais impropres à l'alimentation en l'état07114000 Concombres et cornichons, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée,soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropresà l'alimentation en l'état07115100 Champignons du genre 'Agaricus', conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eausalée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], maisimpropres à l'alimentation en l'état07115900 Champignons et truffes, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée,soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropresà l'alimentation en l'état (à l'excl. des champignons du genre 'Agaricus')07119000 Légumes et mélanges de légumes, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eausalée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], maisimpropres à l'alimentation en l'état (à l'excl. des olives, des concombres, des cornichons, des champignons etdes truffes, non en mélanges)07119010 Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureuxou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leurconservation], mais impropres à l'alimentation en l'état (à l'excl. des piments doux et des poivrons)07119030 Maïs doux, conservé provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ouadditionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropre àl'alimentation en l'état07119050 Oignons, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ouadditionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres àl'alimentation en l'état07119070 Câpres, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ouadditionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres àl'alimentation en l'étatPage 57

FR07119080 Légumes conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ouadditionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres àl'alimentation en l'état (sauf olives, câpres, concombres, cornichons, champignons, truffes, piments du genre'Capsicum' ou du genre 'Pimenta' [autres que les piments doux ou les poivrons], maïs doux, oignons oumélanges de légumes, piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta' [autres que les piments doux ou lespoivrons], champignons, truffes)07119090 Mélanges de légumes, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée,soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropresà l'alimentation en l'état07120000 Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrementpréparés07122000 Oignons, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrementpréparés07123100 Champignons du genre 'Agaricus', séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés oupulvérisés, mais non autrement préparés07123200 Oreilles-de-Judas 'Auricularia spp.', séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées oupulvérisées, mais non autrement préparées07123300 Trémelles 'Tremella spp.', séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées oupulvérisées, mais non autrement préparées07123900 Champignons et truffes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, maisnon autrement préparés (à l'excl. des champignons du genre 'Agaricus', des oreilles-de-Judas 'Auricularia spp.'et des trémelles 'Tremella spp.')07129000 Légumes et mélanges de légumes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés oupulvérisés, mais non autrement préparés (à l'excl. des oignons, des champignons et des truffes, non-mélangés)07129005 Pommes de terre, séchées, même coupées en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparées07129011 Maïs doux 'Zea mays var. saccharata', hybride, séché, destiné à l'ensemencement07129019 Maïs doux 'Zea mays var. saccharata', séché, même coupé en morceaux ou en tranches, mais non autrementpréparé (à l'excl. du maïs doux hybride destiné à l'ensemencement)07129030 Tomates, séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais nonautrement préparées07129050 Carottes, séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais nonautrement préparées07129090 Légumes et mélanges de légumes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés oupulvérisés, mais non autrement préparés (à l'excl. des pommes de terre, des oignons, des champignons, destruffes, du maïs doux, des tomates et des carottes)Page 58

FR07130000 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés07131000 Pois 'Pisum sativum', secs, écossés, même décortiqués ou cassés07131010 Pois 'Pisum Sativum', secs, écossés, destinés à l'ensemencement07131090 Pois 'Pisum Sativum', secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l'excl. des pois destinés àl'ensemencement)07132000 Pois chiches, secs, écossés, même décortiqués ou cassés07133100 Haricots des espèces 'Vigna mungo L. Hepper ou Vigna radiata L. Wilczek', secs, écossés, même décortiquésou cassés07133200 Haricots 'petits rouges' [haricots Adzuki] 'Phaseolus ou Vigna angularis', secs, écossés, même décortiqués oucassés07133300 Haricots communs 'Phaseolus vulgaris', secs, écossés, même décortiqués ou cassés07133310 Haricots communs 'Phaseolus vulgaris', secs, écossés, destinés à l'ensemencement07133390 Haricots communs 'Phaseolus vulgaris', secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l'excl. des haricotsdestinés à l'ensemencement)07133900 Haricots 'Vigna spp., Phaseolus spp.', secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l'excl. des haricots desespèces 'Vigna mungo L. Hepper ou Vigna radiata L. Wilczek', des haricots 'petits rouges' [haricots Adzuki] etdes haricots communs)07134000 Lentilles, séchées, écossées, même décortiquées ou cassées07135000 Fèves 'Vicia faba var. major' et féveroles 'Vicia faba var. equina et Vicia faba var. minor', séchées, écossées,même décortiquées ou cassées07139000 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l'excl. des pois, des pois chiches, desharicots, des lentilles, des fèves et des féveroles)07140000 Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules simil. àhaute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ouagglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier07141000 Racines de manioc, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou aggloméréessous forme de pellets07141091 Racines de manioc des types utilisés pour la consommation humaine, en emballages immédiats d'un contenunet

FR07142090 Patates douces, fraîches réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sousforme de pellets (à l'excl. des patates douces, fraîches, entières, destinées à la consommation humaine)07149000 Racines d'arrow-root ou de salep, topinambours et racines et tubercules simil. à haute teneur en fécule ou eninuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pelletset moelle de sagoutier (à l'excl. des racines de manioc et patates douces)07149011 Racines d'arrow-root et de salep et racines et tubercules simil. à haute teneur en fécule, des types utilisés pourla consommation humaine, en emballages immédiats d'un contenu net

FR08023100 Noix communes, fraîches ou sèches, en coques08023200 Noix communes, fraîches ou sèches, sans coques, même décortiquées08024000 Châtaignes et marrons 'Castanea spp.', frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués08025000 Pistaches, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées08026000 Noix macadamia, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées08029000 Fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués (à l'excl. des noix de coco, du Brésil oude cajou ainsi que des amandes, des noisettes, des noix communes, des châtaignes, des marrons, despistachese et des noix macadamia)08029020 Noix d'arec [bétel], noix de kola et noix de Pécan, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées08029050 Graines de pignons doux, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées08029085 Fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués (à l'excl. des noix de coco, du Brésil, decajou, de Pécan, d'arec [bétel] ou de kola ainsi que des amandes, des noisettes, des noix communes, deschâtaignes, des marrons, des pistaches, des graines de pignons doux et des noix macadamia)08030000 Bananes, y.c. les plantains, fraîches ou sèches08030011 Plantains, frais08030019 Bananes, fraîches (à l'excl. des plantains)08030090 Bananes, y.c. les plantains, sèches08040000 Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs08041000 Dattes, fraîches ou sèches08042000 Figues, fraîches ou sèches08042010 Figues, fraîches08042090 Figues, sèches08043000 Ananas, frais ou secs08044000 Avocats, frais ou secs08045000 Goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs08050000 Agrumes, frais ou secs08051000 Oranges, fraîches ou sèches08051020 Oranges douces, fraîches08051080 Oranges, fraîches ou sèches (à l'excl. des oranges douces fraîches)08052000 Mandarines, y.c. les tangerines et les satsumas; clémentines, wilkings et hybrides simil. d'agrumes, frais ou secs08052010 Clémentines, fraîches ou sèches08052030 Monreales et satsumas, fraîches ou sèches08052050 Mandarines et wilkings, fraîches ou sèchesPage 61

FR08052070 Tangerines, fraîches ou sèches08052090 Tangelos, ortaniques, malaquinas et hybrides simil. d'agrumes, frais ou secs (à l'excl. des clémentines, desmonreales, des satsumas, des mandarines, des wilkings et des tangerines)08054000 Pamplemousses et pomelos, frais ou secs08055000 Citrons "Citrus limon, Citrus limonum" et limes "Citrus aurantifolia, Citrus latifolia", frais ou secs08055010 Citrons "Citrus limon, Citrus limonum", frais ou secs08055090 Limes "Citrus aurantifolia, Citrus latifolia", fraîches ou sèches08059000 Agrumes, frais ou secs (à l'excl. des oranges, des citrons "Citrus limon, Citrus limonum", des limes "Citrusaurantifolia, Citrus latifolia", des pamplemousses, des pomelos, des mandarines - y.c. les tangerines et lessatsumas -, des clémentines, des wilkings et des hybrides simil. d'agrumes)08060000 Raisins, frais ou secs08061000 Raisins, frais08061010 Raisins de table, frais08061090 Raisins, frais (à l'excl. des raisins de table)08062000 Raisins, secs08062010 Raisins de Corinthe08062030 Sultanines08062090 Raisins, secs (à l'excl. des raisins de Corinthe et des sultanines)08070000 Melons, y.c. les pastèques, et papayes, frais08071100 Pastèques, fraîches08071900 Melons, frais (à l'excl. des pastèques)08072000 Papayes, fraîches08080000 Pommes, poires et coings, frais08081000 Pommes, fraîches08081010 Pommes à cidre, fraîches, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre08081080 Pommes, fraîches (à l'excl. des pommes à cidre, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre)08082000 Poires et coings, frais08082010 Poires à poiré, fraîches, présentées en vrac, du 1 août au 31 décembre08082050 Poires, fraîches (à l'excl. des poires à poiré présentées en vrac, du 1 août au 31 décembre)08082090 Coings, frais08090000 Abricots, cerises, pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, prunes et prunelles, frais08091000 Abricots, frais08092000 Cerises, fraîches08092005 Cerises acides [Prunus cerasus], fraîches08092095 Cerises, fraîches (à l'excl. des cerises acides [Prunus cerasus])08093000 Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, fraîchesPage 62

FR08093010 Brugnons et nectarines, frais08093090 Pêches, fraîches (à l'excl. des brugnons et des nectarines)08094000 Prunes et prunelles, fraîches08094005 Prunes, fraîches08094090 Prunelles, fraîches08100000 Fraises, framboises, mûres, groseilles et autres fruits comestibles (sauf fruits à coque, bananes, dattes, figues,ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, agrumes, raisins, melons, pommes, poires,coings, abricots, cerises, pêches, prunes et prunelles)08101000 Fraises, fraîches08102000 Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises, fraîches08102010 Framboises, fraîches08102090 Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises, fraîches08104000 Airelles, myrtilles et autres fruits du genre 'Vaccinium', frais08104010 Airelles [fruits du 'Vaccinium vitis-idaea'], fraîches08104030 Myrtilles [fruits du 'Vaccinium myrtillus'], fraîches08104050 Fruits du 'Vaccinium macrocarpon' et du 'Vaccinium corymbosum', frais08104090 Fruits du genre 'Vaccinium', frais (à l'excl. des fruits du 'Vaccinium vitis-idaea, du 'Vaccinium macrocarpon' et du'Vaccinium corymbosum')08105000 Kiwis, frais08106000 Durians, frais08109000 Tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion,caramboles, pitahayas et autres fruits comestibles frais (sauf fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas,avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, agrumes, raisins, melons, pommes, poires, coings,abricots, cerises, pêches, prunes et prunelles, fraises, framboises, mûres de ronce, mûres de murier, mûresframboises,airelles, fruits de l'espèce Vaccinium, kiwis ainsi que durians)08109020 Tamarins, pommes de cajou, fruits de jaquier (pain des singes), litchis, sapotilles, fruits de la passion,caramboles et pitahayas, frais08109050 Groseilles à grappes noires [cassis], fraîches08109060 Groseilles à grappes rouges, fraîches08109070 Groseilles à grappes (autres que noires ou rouges) et groseilles à maquereau, fraîches08109095 Fruits, comestibles, frais (sauf fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues,mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruitsde la passion, caramboles, pitahayas, agrumes, raisins, melons, pommes, poires, coings, abricots, cerises,pêches, prunes, prunelles, fraises, framboises, mûres de ronce, mûres de murier, mûres-frambroises, groseillesà grappes noires [cassis], blanches ou rouges, groseilles à maquereau, airelles, fruits de l'espèce Vaccinium,kiwis ainsi que durians)Page 63

FR08110000 Fruits, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants08111000 Fraises, non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, même additionnées de sucre ou d'autresédulcorants08111011 Fraises, non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants,d'une teneur en sucres > 13% en poids08111019 Fraises, non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants,d'une teneur en sucres

FR08119019 Fruits comestibles, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, additionnés de sucre ou d'autresédulcorants, d'une teneur en sucre > 13% en poids (à l'excl. des fraises, des framboises, des mûres de ronce oude mûrier, des mûres-framboises, des groseilles à grappes ou à maquereau, des goyaves, des mangues, desmangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain dessinges], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix decajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)08119031 Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes],litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou debétel , de kola et noix macadamia, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, additionnés de sucre oud'autres édulcorants, d'une teneur en sucres 13% en poids08119039 Fruits comestibles, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, additionnés de sucre ou d'autresédulcorants, d'une teneur en sucre

FR08119095 Fruits, comestibles, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autresédulcorants (à l'excl. des fraises, des cerises, des framboises, des mûres de ronce ou de mûrier, des mûresframboises,des groseilles à grappes ou à maquereau, des myrtilles des espèces 'Vaccinium myrtillus','Vaccinium myrtilloides' et 'Vaccinium angustifolium', des goyaves, des mangues, des mangoustans, despapayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles,des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil,des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)08120000 Fruits conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnéed'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état08121000 Cerises, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ouadditionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres àl'alimentation en l'état08129000 Fruits conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnéed'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état(à l'excl. des cerises)08129010 Abricots, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ouadditionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres àl'alimentation en l'état08129020 Oranges, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ouadditionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres àl'alimentation en l'état08129030 Papayes, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ouadditionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres àl'alimentation en l'état08129040 Myrtilles [fruits du 'Vaccinium myrtillus'], conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dansl'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation],mais impropres à l'alimentation en l'état08129070 Goyaves, mangues, mangoustans, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis,sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , dekola et noix macadamia, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée,soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropresà l'alimentation en l'étatPage 66

FR08129098 Fruits conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnéed'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état(à l'excl. des cerises, des abricots, des oranges, des papayes, des myrtilles de l'espèce "Vaccinium myrtillus",des goyaves, des mangues, des mangoustans, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits dujaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix decoco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noixmacadamia)08130000 Abricots, pruneaux, pommes, pêches, poires, papayes, tamarins et autres fruits comestibles, séchés etmélanges de fruits comestibles et séchés ou de fruits à coque comestibles (sauf fruits à coque, bananes, dattes,figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, agrumes et raisins non-mélangés)08131000 Abricots, séchés08132000 Pruneaux, séchés08133000 Pommes, séchées08134000 Pêches, poires, papayes, tamarins et autres fruits comestibles, séchés (sauf fruits à coque, bananes, dattes,figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, magoustans, agrumes, raisins, abricots, prunes et pommes, nonmélangés)08134010 Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, séchées08134030 Poires, séchées08134050 Papayes, séchées08134065 Tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion,caramboles et pitahayas, séchés08134095 Fruits, comestibles, séchés (sauf fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues,mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruitsde la passion, caramboles, pitahayas, agrumes, raisins, abricots, prunes, pommes, poires et pêches, nonmélangés)08135000 Mélanges de fruits séchés comestibles ou de fruits à coques comestibles08135012 Macédoines constituées de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain dessinges], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, séchés, sans pruneaux08135015 Mélanges de fruits séchés, sans pruneaux (à l'excl. des mélanges de fruits à coque, bananes, dattes, figues,ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits dujaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas)Page 67

FR08135019 Mélanges constitués d'abricots séchés, de pommes séchées, de pêches - y.c. les brugnons et nectarines -séchées, de poires séchées, de papayes séchées ou d'autres fruits comestibles séchés et comprenant despruneaux (à l'excl. des mélanges constitués de fruits à coque comestibles, de bananes, de dattes, de figues,d'ananas, d'avocats, de goyaves, de mangues, de mangoustans, d'agrumes et de raisins)08135031 Mélanges constitués uniquement de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d'arec [ou debétel] , de noix de kola et de noix macadamia séchées08135039 Mélanges constitués uniquement de fruits à coque comestibles et séchés du n° 0802 (à l'excl. des mélangesconstitués de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d'arec [ou de bétel] , de noix de kola etde noix macadamia)08135091 Mélanges de fruits à coque comestibles et séchés, de bananes, de dattes, d'ananas, d'avocats, de goyaves, demangues, de mangoustans, d'agrumes et de raisins, sans pruneaux ni figues (à l'excl. des fruits à coque du n°0801 et 0802)08135099 Mélanges de fruits à coque comestibles et séchés, de bananes, de dattes, de figues, d'ananas, d'avocats, degoyaves, de mangues, de mangoustans, d'agrumes et de raisins, comprenant des pruneaux ou des figues08140000 Écorces d'agrumes ou de melons - y.c. de pastèques -, fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée,soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées09000000 CAFÉ, THÉ, MATÉ ET ÉPICES09010000 Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quellesque soient les proportions du mélange09011100 Café, non-torréfié, non-décaféiné09011200 Café, non-torréfié, décaféiné09012100 Café, torréfié, non-décaféiné09012200 Café, torréfié, décaféiné09019000 Coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions dumélange09019010 Coques et pellicules de café09019090 Succédanés du café contenant du café09020000 Thé, même aromatisé09021000 Thé vert [thé non-fermenté], présenté en emballages immédiats d'un contenu

FR09024000 Thé noir [fermenté] et thé partiellement fermenté, même aromatisés, présentés en emballages immédiats d'uncontenu > 3 kg09030000 Maté09040000 Poivre du genre 'Piper'; piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', séchés ou broyés ou pulvérisés09041100 Poivre du genre 'Piper', non-broyé ni pulvérisé09041200 Poivre du genre 'Piper', broyé ou pulvérisé09042000 Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', séchés ou broyés ou pulvérisés09042010 Piments doux ou poivrons, séchés, mais non-broyés ni pulvérisés09042030 Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', séchés, mais non-broyés ni pulvérisés (à l'excl. despiments doux ou poivrons)09042090 Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', broyés ou pulvérisés09050000 Vanille09060000 Cannelle et fleurs de cannelier09061100 Cannelle 'Cinnamomum zeylanicum Blume', non-broyées ni pulvérisées09061900 Cannelle, non-broyées ni pulvérisées (à l'excl. de la cannelle 'Cinnamomum zeylanicum Blume')09062000 Cannelle et fleurs de cannelier, broyées ou pulvérisées09070000 Girofles [antofles, clous et griffes]09080000 Noix muscades, macis, amomes et cardamomes09081000 Noix muscades09082000 Macis09083000 Amomes et cardamomes09090000 Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre09091000 Graines d'anis ou de badiane09092000 Graines de coriandre09093000 Graines de cumin09094000 Graines de carvi09095000 Graines de fenouil; baies de genièvre09100000 Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices (sauf poivre [du genre Piper],piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, vanille, cannelle et fleurs de cannelier, girofles [antofles, clouset griffes], noix de muscade, macis, amomes et cardamomes, graines d'anis, de badiane, de fenouil, decoriandre, de cumin et de carvi et baies de genièvre)09101000 Gingembre09102000 Safran09102010 Safran, non-broyé ni pulvérisé09102090 Safran, broyé ou pulvériséPage 69

FR09103000 Curcuma09109100 Mélanges d'épices09109110 Mélanges d'épices non-broyées ni pulvérisées09109190 Mélanges d'épices broyées ou pulvérisées09109900 Épices (sauf poivre [du genre Piper], piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, vanille, cannelle et fleursde cannelier, girofles [antofles, clous et griffes], noix de muscade, macis, amomes et cardamomes, grainesd'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin et de carvi, baies de genièvre, gingembre, safran,curcuma et épices en mélanges)09109910 Graines de fenugrec09109931 Serpolet 'Thymus serpyllum', non-broyé ni pulvérisé09109933 Thym, non-broyé ni pulvérisé (à l'excl. du serpolet)09109939 Thym, broyé ou pulvérisé09109950 Feuilles de laurier09109960 Curry09109991 Épices, non-broyées ni pulvérisées (sauf poivre [du genre Piper], piments du genre Capsicum ou du genrePimenta, vanille, cannelle et fleurs de cannelier, girofles [antofles, clous et griffes], noix de muscade, macis,amomes et cardamomes, graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin et de carvi, baies degenièvre, gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry, graines de fenugrec et épices enmélanges)09109999 Épices, broyées ou pulvérisées (sauf poivre [du genre Piper], piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta,vanille, cannelle et fleurs de cannelier, girofles [antofles, clous et griffes], noix de muscade, macis, amomes etcardamomes, graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin et de carvi, baies de genièvre,gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry, graines de fenugrec et épices en mélanges)10000000 CÉRÉALES10010000 Froment [blé] et méteil10011000 Froment [blé] dur10019000 Froment [blé] et méteil (à l'excl. du froment [blé] dur)10019010 Épeautre, destiné à l'ensemencement10019091 Froment [blé] tendre et méteil, de semence10019099 Épeautre, froment [blé] tendre et méteil (à l'excl. des produits destinés à l'ensemencement)10020000 Seigle10030000 Orge10030010 Orge de semence10030090 Orge (à l'excl. de l'orge de semence)10040000 AvoinePage 70

FR10050000 Maïs10051000 Maïs de semence10051011 Maïs de semence, hybride double et hybride top-cross10051013 Maïs de semence, hybride trois voies10051015 Maïs de semence, hybride simple10051019 Maïs de semence, hybride (à l'excl. des maïs hybrides double, top-cross, trois voies et simple)10051090 Maïs de semence (à l'excl. du maïs hybride)10059000 Maïs (autre que de semence)10060000 Riz10061000 Riz en paille [riz paddy]10061010 Riz en paille [riz paddy], destiné à l'ensemencement10061021 Riz en paille [riz paddy], étuvé, à grains ronds10061023 Riz en paille [riz paddy], étuvé, à grains moyens10061025 Riz en paille [riz paddy], étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 310061027 Riz en paille [riz paddy], étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 310061092 Riz en paille [riz paddy], à grains ronds (à l'excl. du riz étuvé et du riz de semence)10061094 Riz en paille [riz paddy], à grains moyens (à l'excl. du riz étuvé et du riz de semence)10061096 Riz en paille [riz paddy], à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3 (à l'excl. du riz étuvéet du riz de semence)10061098 Riz en paille [riz paddy], à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3 (à l'excl. du riz étuvé et duriz de semence)10062000 Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun]10062011 Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], étuvé, à grains ronds10062013 Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], étuvé, à grains moyens10062015 Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 310062017 Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 310062092 Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], à grains ronds (à l'excl. du riz étuvé)10062094 Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], à grains moyens (à l'excl. du riz étuvé)10062096 Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3 (àl'excl. du riz étuvé)10062098 Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3 (à l'excl. du rizétuvé)10063000 Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé10063021 Riz semi-blanchi, étuvé, à grains ronds10063023 Riz semi-blanchi, étuvé, à grains moyensPage 71

FR10063025 Riz semi-blanchi, étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 310063027 Riz semi-blanchi, étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 310063042 Riz semi-blanchi, à grains ronds (à l'excl. du riz étuvé)10063044 Riz semi-blanchi, à grains moyens (à l'excl. du riz étuvé)10063046 Riz semi-blanchi, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3 (à l'excl. du riz étuvé)10063048 Riz semi-blanchi, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3 (à l'excl. du riz étuvé)10063061 Riz blanchi, étuvé, à grains ronds10063063 Riz blanchi, étuvé, à grains moyens10063065 Riz blanchi, étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 310063067 Riz blanchi, étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 310063092 Riz blanchi, à grains ronds (à l'excl. du riz étuvé)10063094 Riz blanchi, à grains moyens (à l'excl. du riz étuvé)10063096 Riz blanchi, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3 (à l'excl. du riz étuvé)10063098 Riz blanchi, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3 (à l'excl. du riz étuvé)10064000 Riz en brisures10070000 Sorgho à grains10070010 Sorgho à grains, hybride, destiné à l'ensemencement10070090 Sorgho à grains (à l'excl. du sorgho à grains, hybride, destiné à l'ensemencement)10080000 Sarrasin, millet, alpiste et autres céréales (à l'excl. du froment [blé], du méteil, du seigle, de l'orge, de l'avoine, dumaïs, du riz et du sorgho à grains)10081000 Sarrasin10082000 Millet10083000 Alpiste10089000 Céréales (à l'excl. du froment [blé], du méteil, du seigle, de l'orge, de l'avoine, du maïs, du riz, du sorgho àgrains, du sarrasin, du millet et de l'alpiste)10089010 Triticale10089090 Céréales (à l'excl. du froment [blé], du méteil, du seigle, de l'orge, de l'avoine, du maïs, du riz, du sorgho àgrains, du sarrasin, du millet, de l'alpiste et du triticale)11000000 PRODUITS DE LA MINOTERIE; MALT; AMIDONS ET FÉCULES; INULINE; GLUTEN DE FROMENT11010000 Farines de froment [blé] ou de méteil11010011 Farines de froment [blé] dur11010015 Farines de froment [blé] tendre et d'épeautre11010090 Farines de méteil11020000 Farines de céréales (autres que de froment [blé] ou de méteil)11021000 Farine de seiglePage 72

FR11022000 Farine de maïs11022010 Farine de maïs, d'une teneur en matières grasses 1,5% en poids11031900 Gruaux et semoules de céréales (à l'excl. des gruaux et semoules de froment [blé] et de maïs)11031910 Gruaux et semoules de seigle11031930 Gruaux et semoules d'orge11031940 Gruaux et semoules d'avoine11031950 Gruaux et semoules de riz11031990 Gruaux et semoules de céréales (à l'excl. des gruaux et semoules de froment [blé], d'avoine, de maïs, de riz, deseigle et d'orge)11032000 Agglomérés sous forme de pellets, de céréales11032010 Agglomérés sous forme de pellets, de seigle11032020 Agglomérés sous forme de pellets, d'orge11032030 Agglomérés sous forme de pellets, d'avoine11032040 Agglomérés sous forme de pellets, de maïs11032050 Agglomérés sous forme de pellets, de riz11032060 Agglomérés sous forme de pellets, de froment [blé]11032090 Agglomérés sous forme de pellets, de céréales (à l'excl. des pellets de seigle, d'orge, d'avoine, de maïs, de riz etde froment [blé])11040000 Grains de céréales autrement travaillés [mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, p.ex.] etgermes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus (à l'excl. des farines de céréales, du riz décortiqué, duriz semi-blanchi ou blanchi et du riz en brisures)11041200 Grains d'avoine, aplatis ou en floconsPage 73

FR11041210 Grains d'avoine, aplatis11041290 Flocons d'avoine11041900 Grains de céréales, aplatis ou en flocons (à l'excl. des grains d'orge et d'avoine)11041910 Grains de froment [blé], aplatis ou en flocons11041930 Grains de seigle, aplatis ou en flocons11041950 Grains de maïs, aplatis ou en flocons11041961 Grains d'orge, aplatis11041969 Flocons d'orge11041991 Flocons de riz11041999 Grains de céréales, aplatis ou en flocons (à l'excl. des grains d'avoine, de froment [blé], de seigle, de maïs etd'orge ainsi que des flocons de riz)11042200 Grains d'avoine, mondés, perlés, tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine d'avoine)11042220 Grains d'avoine, mondés [décortiqués ou pelés] (sauf épointés)11042230 Grains d'avoine, mondés et tranchés ou concassés, dits 'Grütze' ou 'grutten'11042250 Grains d'avoine, perlés11042290 Grains d'avoine, seulement concassés11042298 Grains d'avoine (sauf épointés, mondés [décortiqués ou pelés], mondés [décortiqués ou pelés] et tranchés ouconcassés, perlés ainsi que seulement concassés)11042300 Grains de maïs, mondés, perlés, tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine de maïs)11042310 Grains de maïs, mondés [décortiqués ou pelés], même tranchés ou concassés11042330 Grains de maïs, perlés11042390 Grains de maïs, seulement concassés11042399 Grains de maïs (à l'excl. des grains mondés [décortiqués ou pelés], même tranchés ou concassés, des grainsperlés et des grains seulement concassés)11042900 Grains de céréales, mondés, perlés, tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. des grains d'avoine etde maïs, des farines de grains de céréales ainsi que du riz décortiqué, du riz semi-blanchi ou blanchi et du riz enbrisures)11042901 Grains d'orge, mondés [décortiqués ou pelés]11042903 Grains d'orge, mondés et tranchés ou concassés, dits 'Grütze' ou 'grutten'11042905 Grains d'orge, perlés11042907 Grains d'orge, seulement concassés11042909 Grains d'orge (à l'excl. des grains mondés [décortiqués ou pelés], des grains mondés et tranchés ou concassés[dits Grütze ou grutten], des grains perlés et des grains seulement concassés)11042911 Grains de froment [blé], mondés [décortiqués ou pelés], même tranchés ou concassésPage 74

FR11042918 Grains de céréales, mondés [décortiqués ou pelés], même tranchés ou concassés (à l'excl. des grains d'orge,d'avoine, de maïs, de riz et de froment [blé])11042930 Grains de céréales, perlés (à l'excl. des grains d'orge, d'avoine, de maïs ou de riz)11042951 Grains de froment [blé], seulement concassés11042955 Grains de seigle, seulement concassés11042959 Grains de céréales, seulement concassés (à l'excl. des grains d'orge, d'avoine, de maïs, de froment [blé] et deseigle)11042981 Grains de froment [blé] (à l'excl. des grains mondés, même tranchés ou concassés, des grains perlés et desgrains seulement concassés)11042985 Grains de seigle (à l'excl. des grains mondés, même tranchés ou concassés, des grains perlés et des grainsseulement concassés)11042989 Grains de céréales (à l'excl. des grains d'orge, d'avoine, de maïs, de froment [blé] et de seigle ainsi que desgrains mondés, même tranchés ou concassés, des grains perlés et des grains seulement concassés)11043000 Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus11043010 Germes de froment [blé], entiers, aplatis, en flocons ou moulus11043090 Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus (à l'excl. des germes de froment [blé])11050000 Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre11051000 Farine, semoule et poudre de pommes de terre11052000 Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre11060000 Farines, semoules et poudres de pois, haricots, lentilles et autres légumes à cosse secs du n° 0713, de sagou,de racines de manioc, d'arrow-root et de salep, de topinambour, de patates douces et autres racines ettubercules simil. à haute teneur en fécule ou en inuline du n° 0714, ainsi que des produits du chapitre 8 "Fruitscomestibles, écorces d'agrumes ou de melons"11061000 Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 071311062000 Farines, semoules et poudres de sagou ou des racines ou tubercules du n° 071411062010 Farines, semoules et poudres de sagou et de racines de manioc, d'arrow-root et de salep, de topinambours, depatates douces et de racines et tubercules simil. à haute teneur en fécule ou en inuline du n° 0714, rendusimpropres à l'alimentation humaine11062090 Farines, semoules et poudres de sagou et de racines de manioc, d'arrow-root et de salep, de topinambours, depatates douces et de racines et tubercules simil. à haute teneur en fécule ou en inuline du n° 0714 (à l'excl. desproduits rendus impropres à l'alimentation humaine)11063000 Farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8 "Fruits comestibles, écorces d'agrumes ou de melons"11063010 Farines, semoules et poudres de bananesPage 75

FR11063090 Farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8 "Fruits comestibles, écorces d'agrumes ou de melons"(sauf bananes)11070000 Malt, même torréfié11071000 Malt, non-torréfié11071011 Malt de froment [blé], non-torréfié, présenté sous forme de farine11071019 Malt de froment [blé], non-torréfié (à l'excl. du malt présenté sous forme de farine)11071091 Malt, non-torréfié, présenté sous forme de farine (à l'excl. du malt de froment [blé])11071099 Malt, non-torréfié (à l'excl. du malt de froment [blé] et du malt présenté sous forme de farine)11072000 Malt, torréfié11080000 Amidons et fécules; inuline11081100 Amidon de froment [blé]11081200 Amidon de maïs11081300 Fécule de pommes de terre11081400 Fécule de manioc [cassave]11081900 Amidons et fécules (à l'excl. des amidons et fécules de froment [blé], de maïs, de pommes de terre et demanioc)11081910 Amidon de riz11081990 Amidons et fécules (à l'excl. des amidons et fécules de froment [blé], de maïs, de pommes de terre, de maniocet de riz)11082000 Inuline11090000 Gluten de froment [blé], même à l'état sec12000000 GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTESINDUSTRIELLES OU MÉDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES12010000 Fèves de soja, même concassées12010010 Fèves de soja, destinées à l'ensemencement12010090 Fèves de soja, même concassées (à l'excl. des fèves destinées à l'ensemencement)12020000 Arachides, non-grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées12021000 Arachides, en coques, non-grillées ni autrement cuites12021010 Arachides, en coques, destinées à l'ensemencement12021090 Arachides, en coques, non-grillées ni autrement cuites (à l'excl. des arachides destinées à l'ensemencement)12022000 Arachides, décortiquées, même concassées, non-grillées ni autrement cuites12030000 Coprah12040000 Graines de lin, même concassées12040010 Graines de lin, destinées à l'ensemencement12040090 Graines de lin, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)Page 76

FR12050000 Graines de navette ou de colza, même concassées12051000 Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "fournissant une huile fixe dont la teneur enacide érucique est < 2% et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates"12051010 Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "fournissant une huile fixe dont la teneur enacide érucique est < 2% et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates", destinées àl'ensemencement12051090 Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "fournissant une huile fixe dont la teneur enacide érucique est < 2% et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates", mêmeconcassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)12059000 Graines de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique "fournissant une huile fixe dont la teneuren acide érucique est >= 2% et un composant solide qui contient >= 30 micromoles/g de glucosinolates", mêmeconcassées12060000 Graines de tournesol, même concassées12060010 Graines de tournesol, destinées à l'ensemencement12060091 Graines de tournesol décortiquées et graines de tournesol en coques striées gris et blanc (à l'excl. des grainesdestinées à l'ensemencement)12060099 Graines de tournesol, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement, des grainesdécortiquées et des graines en coques striées gris et blanc)12070000 Graines et fruits oléagineux, même concassés (à l'excl. des fruits à coque comestibles, des olives, des fèves desoja, des arachides, du coprah ainsi que des graines de lin, de navette, de colza et de tournesol)12072000 Graines de coton, même concassées12072010 Graines de coton, destinées à l'ensemencement12072090 Graines de coton, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)12074000 Graines de sésame, même concassées12074010 Graines de sésame, destinées à l'ensemencement12074090 Graines de sésame, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)12075000 Graines de moutarde, même concassées12075010 Graines de moutarde, destinées à l'ensemencement12075090 Graines de moutarde, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)12079100 Graines d'oeillette ou de pavot, même concassées12079110 Graines d'oeillette ou de pavot, destinées à l'ensemencement12079190 Graines d'oeillette ou de pavot, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)12079900 Graines et fruits oléagineux, même concassés (à l'excl. des fruits à coque comestibles, des olives, des fèves desoja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de sésame, demoutarde, d'oeillette ou de pavot)Page 77

FR12079915 Graines et fruits oléagineux, destinés à l'ensemencement (à l'excl. des fruits à coque comestibles, des olives,des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton,de sésame, de moutarde, d'oeillette ou de pavot)12079991 Graines de chanvre, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)12079997 Graines et fruits oléagineux, même concassés (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement ainsi que desfruits à coque comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, denavette, de colza, de tournesol, de coton, de sésame, de moutarde, d'oeillette, de pavot ou de chanvre)12080000 Farines de graines ou de fruits oléagineux (à l'excl. de la farine de moutarde)12081000 Farine de fèves de soja12089000 Farines de graines ou de fruits oléagineux (à l'excl. des farines de moutarde et de fèves de soja)12090000 Graines, fruits et spores à ensemencer (à l'excl. des légumes à cosse, du maïs doux, du café, du thé, du maté,des épices, des céréales, des graines et fruits oléagineux ainsi que des graines et fruits des espèces utiliséesprincipalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil.)12091000 Graines de betteraves à sucre, à ensemencer12092100 Graines de luzerne, à ensemencer12092200 Graines de trèfle 'Trifolium spp.', à ensemencer12092210 Graines de trèfle violet [Trifolium pratense L.], à ensemencer12092280 Graines de trèfle [Trifolium spp.], à ensemencer (à l'excl. des graines de trèfle violet [Trifolium pratense L.])12092300 Graines de fétuque, à ensemencer12092311 Graines de fétuque des prés [Festuca pratensis Huds.], à ensemencer12092315 Graines de fétuque rouge [Festuca rubra L.], à ensemencer12092380 Graines de fétuque, à ensemencer (à l'excl. des graines de fétuque des prés [Festuca pratensis Huds.] ou defétuque rouge [Festuca rubra L.])12092400 Graines de pâturin des prés du Kentucky [Poa pratensis L.], à ensemencer12092500 Graines de ray-grass [Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.], à ensemencer12092510 Graines de ray-grass d'Italie [Lolium multiflorum Lam.], à ensemencer12092590 Graines de ray-grass anglais [Lolium perenne L.], à ensemencer12092900 Graines fourragères, à ensemencer (à l'excl. des graines de céréales, de betteraves à sucre, de luzerne, detrèfle [Trifolium spp.], de fétuque, de pâturin des prés du Kentucky [Poa pratensis L.] et de ray-grass [Loliummultiflorum Lam. et Lolium perrenne L.])12092910 Vesces, graines des espèces 'Poa palustris L.' et 'Poa trivialis L.', dactyle [Dactylis glomerata L.] et agrostide[Agrostides], à ensemencer12092935 Graines de fléole des prés, à ensemencerPage 78

FR12092950 Graines de lupin, à ensemencer12092960 Graines de betteraves fourragères [Beta vulgaris var. alba], à ensemencer12092980 Graines fourragères, à ensemencer (à l'excl. des graines de céréales, de betteraves fourragères [Beta vulgarisvar. alba], de betteraves à sucre, de luzerne, de trèfle [Trifolium spp.], de fétuque, de pâturin des prés duKentucky [Poa pratensis L.], de ray-grass [Lolium multiflorum Lam., Lolium perrenne L.], de fléole des prés, devesces, de dactyle [Dactylis glomerata L.], d'agrostide [Agrostides] ou de lupin)12093000 Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs, à ensemencer12099100 Graines de légumes, à ensemencer12099110 Graines de choux-raves [Brassica oleracea, var. caulorapa et gongylodes L.], à ensemencer12099130 Graines de betteraves à salade ou "betteraves rouges" [Beta vulgaris var. conditiva], à ensemencer12099190 Graines de légumes, à ensemencer (à l'excl. des graines de choux-raves [Brassica oleracea, var. caulorapa etgongylodes L.])12099900 Graines, fruits et spores à ensemencer (à l'excl. des légumes à cosse, du maïs doux, café, thé, maté, desépices, céréales, graines et fruits oléagineux, betteraves, plantes fourragères, graines de légumes ainsi que desgraines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs ou des espèces utilisées principalementen parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil.)12099910 Graines forestières, à ensemencer12099991 Graines de plantes utilisées principalement pour leurs fleurs, à ensemencer (à l'excl. des graines de plantesherbacées)12099999 Graines, fruits et spores à ensemencer (à l'excl. des légumes à cosse, du maïs doux, café, thé, maté, desépices, céréales, graines et fruits oléagineux, betteraves, plantes fourragères, graines de légumes, grainesforestières ainsi que des graines de plantes herbacées utilisées surtout pour leurs fleurs ou des espècesutilisées surtout en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil.)12100000 Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline12101000 Cônes de houblon, frais ou secs (sauf broyés, moulus ou sous forme de pellets)12102000 Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline12102010 Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets, enrichis en lupuline; lupuline12102090 Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets (à l'excl. des produits enrichis en lupuline)12110000 Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ouà usages insecticides, parasiticides ou simil., frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés12112000 Racines de ginseng, fraîches ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées12113000 Feuilles de coca, fraîches ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées12114000 Paille de pavot, fraîche ou séchée, même coupée, concassée ou pulvériséePage 79

FR12119000 Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ouà usages insecticides, parasiticides ou simil., frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés (à l'excl. desracines de ginseng, des feuilles de coca et de la paille de pavot)12119030 Fèves de tonka, fraîches ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées12119085 Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ouà usages insecticides, parasiticides ou simil., frais ou secs, mêmes coupés, concassés ou pulvérisés (à l'excl.des racines de ginseng, des feuilles de coca et de la paille de pavot ainsi que des fèves de tonka)12120000 Caroubes, algues, betteraves sucrières et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, mêmepulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux, y.c. les racines non-torréfiées de chicoréede la variété 'Cichorium intybus sativum', servant principalement à l'alimentation humaine, n.d.a.12122000 Algues, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées12129100 Betteraves à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées, séchées ou en poudre12129120 Betteraves à sucre, séchées, même pulvérisées12129180 Betteraves à sucre, fraîches, réfrigérées ou congelées12129900 Noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux - y.c. les racines de chicorée non-torréfiées de lavariété 'Cichorium intybus sativum' -, servant principalement à l'alimentation humaine, n.d.a.12129920 Cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées, séchées ou en poudre12129930 Caroubes, fraîches, réfrigérées, congelées ou sèches, même pulvérisées12129941 Graines de caroubes, fraîches ou sèches, non-décortiquées, ni concassées, ni moulues12129949 Graines de caroubes, fraîches ou sèches, décortiquées, même concassées ou moulues12129970 Noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux - y.c. les racines de chicorée non-torréfiées de lavariété 'Cichorium intybus sativum' -, servant principalement à l'alimentation humaine, n.d.a.12130000 Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets12140000 Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin,vesces et produits fourragers simil., même agglomérés sous forme de pellets12141000 Farine et agglomérés sous forme de pellets, de luzerne12149000 Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin,vesces et produits fourragers simil., même agglomérés sous forme de pellets (à l'excl. de la farine et desagglomérés sous forme de pellets, de luzerne)12149010 Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines fourragères12149090 Foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers simil. (à l'excl. desbetteraves fourragères, des rutabagas, des racines fourragèresainsi que de la farine de luzerne)13000000 GOMMES, RÉSINES ET AUTRES SUCS ET EXTRAITS VÉGÉTAUXPage 80

FR13010000 Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines, baumes et autres oléorésines, naturelles13012000 Gomme arabique13019000 Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines, baumes et autres oléorésines, naturelles (à l'excl. de lagomme arabique)13020000 Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages etépaississants dérivés des végétaux, même modifiés13021100 Opium13021200 Extraits de réglisse (à l'excl. des extraits contenant > 10% en poids de saccharose ou présentés commesucreries)13021300 Extraits de houblon13021900 Sucs et extraits végétaux (à l'excl. de l'opium et des sucs et extraits végétaux de réglisse et de houblon)13021905 Oléorésine de vanille13021980 Sucs et extraits végétaux (à l'excl. des sucs et extraits de réglisse, de houblon, de l'oléorésine de vanille et del'opium)13022000 Matières pectiques, pectinates et pectates13022010 Matières pectiques, pectinates et pectates, à l'état sec13022090 Matières pectiques, pectinates et pectates, à l'état liquide13023100 Agar-agar, même modifié13023200 Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés13023210 Mucilages et épaississants de caroubes ou de graines de caroubes, même modifiés13023290 Mucilages et épaississants de graines de guarée, même modifiés13023900 Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés (à l'excl. de l'agar-agar et des mucilages etépaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée)14000000 MATIÈRES À TRESSER ET AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRISAILLEURS14010000 Bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces detilleul et autres matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie14011000 Bambous14012000 Rotins14019000 Roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul et autresmatières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (à l'excl. des bambous etdes rotins)14040000 Produits végétaux, n.d.a.14042000 Linters de cotonPage 81

FR14049000 Produits végétaux, n.d.a.15000000 GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSESALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE15010000 Graisses de porc, y.c. le saindoux, et graisses de volailles, fondues ou autrement extraites (à l'excl. de lastéarine solaire et l'huile de saindoux)15010011 Graisses de porc, y.c. le saindoux, fondues ou autrement extraites, destinées à des usages industriels (autresque la fabrication de produits pour l'alimentation humaine et à l'excl. de la stéarine solaire et de l'huile desaindoux)15010019 Graisses de porc, y.c. le saindoux, fondues ou autrement extraites (autres que destinées à des usagesindustriels et à l'excl. de la stéarine solaire et de l'huile de saindoux)15010090 Graisses de volailles, fondues ou autrement extraites15020000 Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (sauf stéarine solaire, huile de saindoux,oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non-émulsionnées, ni mélangées, ni autrement préparées)15020010 Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, destinées à des usages industriels (à l'excl. decelles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine et de la stéarine solaire, de l'huile desaindoux, de l'oléostéarine, de l'oléomargarine et de l'huile de suif, non-émulsionnées, ni mélangées, niautrement préparées)15020090 Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (à l'excl. des graisses destinées à des usagesindustriels et de la stéarine solaire, de l'huile de saindoux, de l'oléostéarine, de l'oléomargarine et de l'huile desuif, non-émulsionnées, ni mélangées, ni autrement préparées)15030000 Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non-émulsionnées, nimélangées ni autrement préparées15030011 Stéarine solaire et oléostéarine, non-émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées, destinées à desusages industriels15030019 Stéarine solaire et oléostéarine, non-émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées (à l'excl. des produitsdestinés à des usages industriels)15030030 Huile de suif, non-émulsionnée, ni mélangée ni autrement préparée, destinée à des usages industriels (autresque la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)15030090 Huile de saindoux, oléomargarine et huile de suif, non-émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées (àl'excl. de l'huile de suif destinée à des usages industriels)15040000 Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais nonchimiquement modifiées15041000 Huiles de foies de poissons et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées15041010 Huiles de foies de poissons et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, d'une teneuren vitamine A

FR15041091 Huiles de foies de flétans et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. deshuiles d'une teneur en vitamines A 2500 unités internationales par gramme)15041099 Huiles de foies de poissons et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. deshuiles de foies de flétans et des huiles d'une teneur en vitamines A 2500 unités internationales par gramme)15042000 Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl.des huiles de foies)15042010 Fractions solides des graisses et huiles de poissons, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (àl'excl. des fractions solides des huiles de foies)15042090 Graisses et huiles de poissons et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (àl'excl. des huiles de foies)15043000 Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées15043010 Fractions solides des graisses et huiles de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquementmodifiées15043090 Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquementmodifiées15050000 Graisse de suint et substances grasses dérivées, y.c. la lanoline15050010 Graisse de suint brute [suintine]15050090 Graisse de suint et substances grasses dérivées, y.c. la lanoline (à l'excl. de la graisse de suint brute [suintine])15060000 Graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. desgraisses et huiles de porcins, de volailles, de bovins, d'ovins, de caprins, de poissons et de mammifères marinsainsi que de la stéarine solaire, de l'huile de saindoux, de l'oléostéarine, de l'oléomargarine, de l'huile de suif, dela graisse de suint et des substances grasses dérivées)15070000 Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées15071000 Huile de soja, brute, même dégommée15071010 Huile de soja, brute, même dégommée, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que lafabrication de produits pour l'alimentation humaine)15071090 Huile de soja, brute, même dégommée (à l'excl. de l'huile de soja destinée à des usages techniques ouindustriels)15079000 Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de sojabrute)15079010 Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usagestechniques ou industriels (à l'excl. de l'huile de soja brute et de l'huile de soja destinée à la fabrication de produitspour l'alimentation humaine)Page 83

FR15079090 Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de sojabrute et de l'huile de soja destinée à des usages techniques ou industriels)15080000 Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées15081000 Huile d'arachide, brute15081010 Huile d'arachide, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produitspour l'alimentation humaine)15081090 Huile d'arachide, brute (à l'excl. de l'huile d'arachide destinée à des usages techniques ou industriels)15089000 Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huiled'arachide brute)15089010 Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usagestechniques ou industriels (à l'excl. de l'huile d'arachide brute et de l'huile d'arachide destinée à la fabrication deproduits pour l'alimentation humaine)15089090 Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huiled'arachide destinée à des usages techniques ou industriels)15090000 Huile d'olive et ses fractions - obtenues, à partir des fruits de l'olivier, uniquement par des procédés mécaniquesou physiques, dans des conditions n'altérant pas l'huile -, même raffinées, mais non chimiquement modifiées15091000 Huile d'olive vierge et ses fractions, obtenues, à partir des fruits de l'olivier, uniquement par des procédésmécaniques ou physiques, dans des conditions n'altérant pas l'huile15091010 Huile d'olive vierge lampante15091090 Huile d'olive, obtenue, à partir des fruits de l'olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou physiques,dans des conditions n'altérant pas l'huile (à l'excl. de l'huile vierge lampante)15099000 Huile d'olive et ses fractions, traitées mais non chimiquement modifiées, obtenues, à partir des fruits de l'olivier,uniquement par des procédés mécaniques ou physiques, dans des conditions n'altérant pas l'huile15100000 Huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives et par des procédés autres que ceuxmentionnés au n° 1509, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles oufractions avec des huiles ou fractions du n° 150915100010 Huiles brutes - obtenues exclusivement à partir d'olives et par des procédés autres que ceux mentionnés au n°1509 -, et mélanges de ces huiles avec des huiles du n° 150915100090 Huiles et leurs fractions - obtenues exclusivement à partir d'olives et par des procédés autres que ceuxmentionnés au n° 1509 -, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles oufractions avec des huiles ou fractions du n° 1509 (à l'excl. des huiles brutes)15110000 Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées15111000 Huile de palme, brutePage 84

FR15111010 Huile de palme, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produitspour l'alimentation humaine)15111090 Huile de palme, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)15119000 Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de palmebrute)15119011 Fractions solides de l'huile de palme, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées enemballages immédiats d'un contenu net 1 kg15119091 Huile de palme et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à desusages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile de palme brute et de l'huile destinée à la fabrication deproduits pour l'alimentation humaine)15119099 Huile de palme et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile depalme brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)15120000 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquementmodifiées15121100 Huiles de tournesol ou de carthame, brutes15121110 Huiles de tournesol ou de carthame, brutes, destinées à des usages techniques ou industriels (autres que lafabrication de produits pour l'alimentation humaine)15121191 Huile de tournesol, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)15121199 Huile de carthame, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)15121900 Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (àl'excl. des huiles brutes)15121910 Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées,destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à lafabrication de produits pour l'alimentation humaine)15121990 Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (àl'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)15122100 Huile de coton, brute, même dépourvue de gossipol15122110 Huile de coton, brute, même dépourvue de gossipol, destinée à des usages techniques ou industriels (autresque la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)15122190 Huile de coton, brute, même dépourvue de gossipol (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ouindustriels)15122900 Huile de coton et ses fractions, même dépourvues de gossipol ou raffinées, mais non chimiquement modifiées(à l'excl. de l'huile de coton brute)Page 85

FR15122910 Huile de coton et ses fractions, même dépourvues de gossipol ou raffinées, mais non chimiquement modifiées,destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile de coton brute et de l'huile destinée à lafabrication de produits pour l'alimentation humaine)15122990 Huile de coton et ses fractions, même dépourvues de gossipol ou raffinées, mais non chimiquement modifiées(à l'excl. de l'huile de coton brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)15130000 Huiles de coco [coprah], de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquementmodifiées15131100 Huile de coco [coprah], brute15131110 Huile de coco [coprah], brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication deproduits pour l'alimentation humaine)15131191 Huile de coco [coprah], brute, présentée en emballages immédiats d'un contenu net

FR15132900 Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl.des huiles brutes)15132911 Fractions solides des huiles de palmiste ou de babassu, même raffinées, mais non chimiquement modifiées,présentées en emballages immédiats d'un contenu net

FR15149110 Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acideérucique est >= 2%" et huiles de moutarde, brutes, destinées à des usages techniques ou industriels (autres quela fabrication de produits pour l'alimentation humaine)15149190 Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acideérucique est >= 2%" et huiles de moutarde, brutes (à l'excl. des huiles destinées à des usages techniques ouindustriels)15149900 Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acideérucique est >= 2%" et huiles de moutarde, et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquementmodifiées (à l'excl. des huiles brutes)15149910 Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acideérucique est >= 2%" et huiles de moutarde, et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquementmodifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées àla fabrication de produits pour l'alimentation humaine)15149990 Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acideérucique est >= 2%" et huiles de moutarde, et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquementmodifiées (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)15150000 Graisses et huiles végétales - y.c. l'huile de jojoba - et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais nonchimiquement modifiées (à l'excl. des huiles de soja, d'arachide, d'olive, de palme, de tournesol, de carthame,de coton, de coco [coprah], de palmiste, de babassu, de navette, de colza ou de moutarde)15151100 Huile de lin, brute15151900 Huile de lin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute)15151910 Huile de lin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usagestechniques ou industriels (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pourl'alimentation humaine)15151990 Huile de lin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute et del'huile destinée à des usages techniques ou industriels)15152100 Huile de maïs, brute15152110 Huile de maïs, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pourl'alimentation humaine)15152190 Huile de maïs, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)15152900 Huile de maïs et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute)15152910 Huile de maïs et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usagestechniques ou industriels (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pourl'alimentation humaine)Page 88

FR15152990 Huile de maïs et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute et del'huile destinée à des usages techniques ou industriels)15153000 Huile de ricin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées15153010 Huile de ricin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à la production del'acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques15153090 Huile de ricin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile destinée àla production de l'acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matièresplastiques)15155000 Huile de sésame et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées15155011 Huile de sésame, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produitspour l'alimentation humaine)15155019 Huile de sésame, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)15155091 Huile de sésame et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usagestechniques ou industriels (à l'excl. de l'huile brute)15155099 Huile de sésame et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute etde l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)15159000 Graisses et huiles végétales et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl.des huiles de soja, d'arachide, d'olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco [coprah], depalmiste, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin ou de sésame)15159011 Huiles de tung [abrasin], de jojoba et d'oïticica et cires de myrica et du Japon et leurs fractions, même raffinées,mais non chimiquement modifiées15159021 Huile de graines de tabac, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication deproduits pour l'alimentation humaine)15159029 Huile de graines de tabac, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)15159031 Huile de graines de tabac et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à desusages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pourl'alimentation humaine)15159039 Huile de graines de tabac et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huilebrute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)15159040 Graisses et huiles végétales fixes, brutes, pour usages techniques ou industriels (à l'excl. des graisses et huilesdestinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine, des huiles de soja, d'arachide, d'olive, depalme, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung [abrasin], de sésame,de jojoba, d'oïticica ou de graines de tabac ainsi que des cires de myrica et du Japon)Page 89

FR15159051 Graisses et huiles végétales fixes, brutes, concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net 1kg, et graisses et huiles végétales fixes, brutes, fluides (sauf produits destinés à usages techniques ouindustriels; cires de myrica ou du Japon; huiles reprises entre 1507 et 1515.90.39)15159060 Graisses et huiles végétales et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées,destinées à des usages techniques ou industriels (sauf produits destinés à la fabrication de produits pourl'alimentation humaine; graisses et huiles brutes; des huiles de soja, d'arachide, d'olive, de palme, de babassu,de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung [abrasin], de sésame, de jojoba, d'oïticica oude graines de tabac ainsi que des cires de myrica et du Japon)15159091 Graisses et huiles végétales fixes et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées,concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net 1 kg, ou fluides, n.d.a. (à l'excl. des graisseset huiles brutes ainsi que des graisses et huiles destinées à des usages techniques ou industriels)15160000 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées,interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées15161000 Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées,réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées15161010 Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées,réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, présentées en emballagesimmédiats d'un contenu net

FR15162095 Huiles de navette, de colza, de lin, de tournesol, d'illipé, de karité, de makoré, de touloucouna ou de babassuainsi que leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées,même raffinées, destinées à des usages techniques ou industriels, présentées en emballages immédiats d'uncontenu net > 1 kg ou autrement présentées (à l'excl. des huiles destinées à la fabrication de produits pourl'alimentation humaine)15162096 Huiles d'arachide, de coton, de soja ou de tournesol ainsi que leurs fractions (à l'excl. des produits du nº1516.20.95); autres huiles ainsi que leurs fractions d'une teneur en acides gras libres < 50% en poids, enemballages immédiats d'un contenu net > 1 kg ou autrement présentées (à l'excl. des huiles de palmiste, d'illipé,de coco, de navette, de colza ou de copaïba ainsi que des huiles du nº 1516.20.95)15162098 Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées,réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg ouautrement présentées (à l'excl. des graisses, huiles et leurs fractions autrement préparées, des huiles de ricinhydrogénées et des huiles du n° 1516.20.95 et 1516.20.96)15170000 Margarine et autres mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou defractions comestibles de différentes graisses ou huiles (à l'excl. des graisses et huiles et leurs fractions,partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, maisnon autrement préparées, ainsi que des mélanges d'huiles d'olive ou de leurs fractions)15171000 Margarine (à l'excl. de la margarine liquide)15171010 Margarine d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait > 10% mais

FR15179093 Mélanges ou préparations culinaires utilisés pour le démoulage, d'une teneur en poids de matières grassesprovenant du lait

FR15220091 Lies ou fèces d'huiles, pâtes de neutralisation ['soap-stocks'] (à l'excl. des produits contenant de l'huile ayant lescaractères de l'huile d'olive)15220099 Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales (à l'excl. des résiduscontenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive ainsi que des lies ou fèces d'huiles et des pâtes deneutralisation ['soap-stocks'])16000000 PRÉPARATIONS DE VIANDE, DE POISSONS OU DE CRUSTACÉS, DE MOLLUSQUES OU D'AUTRESINVERTÉBRÉS AQUATIQUES16010000 Saucisses, saucissons et produits simil., de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de cesproduits16010010 Saucisses, saucissons et produits simil., de foie; préparations alimentaires à base de ces produits16010091 Saucisses et saucissons, de viande, d'abats ou de sang, secs ou à tartiner, non-cuits (à l'excl. des saucisses etsaucissons de foie)16010099 Saucisses, saucissons et produits simil., de viande, d'abats ou de sang, et préparations alimentaires à base deces produits (à l'excl. des saucisses et saucissons de foie ainsi que des saucisses et saucissons, secs ou àtartiner, non-cuits)16020000 Préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil.ainsi que des extraits et jus de viande)16021000 Préparations finement homogénéisées, de viande, d'abats ou de sang, conditionnées pour la vente au détailcomme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu

FR16023119 Préparations et conserves de viande ou d'abats de dinde [des espèces domestiques], contenant en poids >=57% de viande ou d'abats de volailles (à l'excl. des préparations ou conserves contenant exclusivement de laviande de dinde non-cuite, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finementhomogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques,en récipients d'un contenu

FR16023290 Préparations et conserves de viande ou d'abats de coqs et de poules [des espèces domestiques] (à l'excl. despréparations et conserves contenant en poids >= 25% de viande ou d'abats de volailles, des saucisses,saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détailcomme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu = 57% de viande ou d'abats de volailles, cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons etproduits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail commealiments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu = 25%, mais < 57% de viande ou d'abats de volailles (à l'excl. des saucisses, saucissons etproduits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail commealiments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu

FR16024290 Préparations et conserves d'épaule et de morceaux d'épaule d'animaux de l'espèce porcine (sauf porcinsdomestiques)16024900 Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux de l'espèce porcine, y.c. les mélanges (à l'excl. despréparations et conserves constituées uniquement de jambons et de morceaux de jambon ou d'épaule et demorceaux d'épaule, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées,conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipientsd'un contenu = 40%, mais < 80% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y.c. le lard et les graisses detoute nature ou origine (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finementhomogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques,en récipients d'un contenu

FR16024990 Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux de l'espèce porcine, y.c. les mélanges (à l'excl. despréparations et conserves de viande et d'abats de porcins domestiques, des préparations et conserves dejambon, d'épaule et de morceaux de jambon ou d'épaule, des saucisses, saucissons et produits simil., despréparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants oupour usages diététiques, en récipients d'un contenu

FR16029061 Préparations et conserves de viande ou d'abats, non-cuits, contenant de la viande ou des abats d'animaux del'espèce bovine, y.c. les mélanges de viande ou d'abats cuits et non-cuits (à l'excl. des préparations et conservesde viande ou d'abats de volailles [des espèces domestiques], de porcins [des espèces domestiques], de renne,de gibier ou de lapin, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées,conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipientsd'un contenu

FR16030080 Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, enemballages immédiats d'un contenu net > 1 kg16040000 Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson16041100 Préparations et conserves de saumons entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves desaumons hachés)16041200 Préparations et conserves de harengs entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves deharengs hachés)16041210 Filets de harengs, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés16041291 Préparations et conserves de harengs entiers ou en morceaux, en récipients hermétiquement clos (à l'excl. despréparations et conserves de harengs hachés ainsi que des filets de harengs, crus, simpl. enrobés de pâte ou dechapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés)16041299 Préparations et conserves de harengs, entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves deharengs hachés, des produits en récipients hermétiquement clos ainsi que des filets de harengs crus, simpl.enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés)16041300 Préparations et conserves de sardines, sardinelles, sprats ou esprots, entiers ou en morceaux (à l'excl. despréparations et conserves de poissons hachés)16041311 Préparations et conserves de sardines entières ou en morceaux, à l'huile d'olive (à l'excl. des préparations etconserves de sardines hachées)16041319 Préparations et conserves de sardines entières ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves desardines hachées ainsi que des préparations et conserves à l'huile d'olive)16041390 Préparations et conserves de sardinelles, de sprats ou d'esprots, entiers ou en morceaux (à l'excl. despréparations et conserves de sardinelles, de sprats ou d'esprots hachés)16041400 Préparations et conserves de thons, de listaos et de bonites 'Sarda spp.', entiers ou en morceaux (à l'excl. despréparations et conserves de thons, de listaos et de bonites hachés)16041411 Préparations et conserves de thons et de listaos, entiers ou en morceaux, à l'huile végétale (à l'excl. despréparations et conserves de thons ou de listaos hachés)16041416 Préparations et conserves de filets dénommés 'longes' de thons et de listaos (à l'excl. des préparations etconserves à l'huile végétale)16041418 Préparations et conserves de thons et de listaos (à l'excl. des préparations et conserves de filets dénommés'longes', des préparations et conserves à l'huile végétale et des préparations et conserves de thons ou de listaoshachés)16041490 Préparations et conserves de bonites 'Sarda spp.', entières ou en morceaux (à l'excl. des préparations etconserves de bonites hachées)16041500 Préparations et conserves de maquereaux entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves demaquereaux hachés)Page 99

FR16041511 Préparations et conserves de filets de maquereaux des espèces 'Scomber scombrus' et 'Scomber japonicus'16041519 Préparations et conserves de maquereaux, entiers ou en morceaux, des espèces 'Scomber scombrus' et'Scomber japonicus' (à l'excl. des préparations et conserves de maquereaux hachés ainsi que des préparationset conserves de filets de maquereaux)16041590 Préparations et conserves de maquereaux de l'espèce 'Scomber australasicus', entiers ou en morceaux (à l'excl.des préparations et conserves de maquereaux hachés)16041600 Préparations et conserves d'anchois entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves d'anchoishachés)16041900 Préparations et conserves de poissons entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves depoissons hachés, de saumons, de harengs, de sardines, de sardinelles, de sprats ou esprots, de thons, delistaos, de bonites 'Sarda spp.', de maquereaux et d'anchois)16041910 Préparations et conserves de salmonidés entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves desalmonidés hachés et de saumons)16041931 Préparations et conserves de filets dénommés 'longes' de poissons du genre 'Euthynnus' (à l'excl. despréparations et conserves de listaos de l'espèce 'Euthynnus [katsuwonus] pelamis')16041939 Préparations et conserves de poissons du genre 'Euthynnus', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparationset conserves de filets dénommés 'longes', des préparations et conserves de poissons hachés ainsi que despréparations et conserves de listaos de l'espèce 'Euthynnus [katsuwonus] pelamis')16041950 Préparations et conserves de poissons de l'espèce 'Orcynopsis unicolor', entiers ou en morceaux (à l'excl. despréparations et conserves de poissons hachés)16041991 Filets de poissons, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés(à l'excl. des filets de salmonidés, de harengs, de sardines, de sardinelles, de sprats ou esprots, de thons, debonites 'Sarda spp.', de maquereaux, d'anchois et de poissons du genre 'Euthynnus' ou de l'espèce 'Orcynopsisunicolor')16041992 Préparations et conserves de morues 'Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus', entières ou enmorceaux (à l'excl. des préparations et conserves de morue hachée ainsi que des filets de morue, crus, simpl.enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés)16041993 Préparations et conserves de lieus noirs 'Pollachius virens', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations etconserves de lieu noir haché ainsi que des filets de lieu noir, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure[panés], même précuits dans l'huile, congelés)16041994 Préparations et conserves de merlus 'Merluccius spp., Urophycis spp.', entiers ou en morceaux (à l'excl. despréparations et conserves de merlu haché ainsi que des filets de merlu, crus, simpl. enrobés de pâte ou dechapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés)Page 100

FR16041995 Préparations et conserves de lieus de l'Alaska 'Theragra chalcogramma' et de lieus jaunes 'Pollachiuspollachius', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de poisson haché ainsi que des filetsde lieu de l'Alaska ou de lieu jaune, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dansl'huile, congelés)16041998 Préparations et conserves de poissons entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves depoisson haché des filets crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile,congelés ainsi que des préparations et conserves de saumon, de hareng, de sardine, de sardinelle, de sprat ouesprot, de thon, de listao ou bonite à ventre rayé, de bonite [Sarda spp.], de maquereau, d'anchois, desalmonidés, de poissons du genre Euthynnus et de l'espèce Orcynopsis unicolor, de morue, de lieu noir, demerlu, de lieu de l'Alaska et de lieu jaune)16042000 Préparations et conserves de poissons (à l'excl. des préparations et conserves de poissons entiers ou enmorceaux)16042005 Préparations de surimi16042010 Préparations et conserves de saumons (à l'excl. des préparations et conserves de saumons entiers ou enmorceaux)16042030 Préparations et conserves de salmonidés (à l'excl. des préparations et conserves de salmonidés entiers ou enmorceaux et de saumons)16042040 Préparations et conserves d'anchois (à l'excl. des préparations et conserves d'anchois entiers ou en morceaux)16042050 Préparations et conserves de sardines, de bonites, de maquereaux des espèces 'Scomber scombrus' et'Scomber japonicus' et de poissons de l'espèce 'Orcynopsis unicolor' (à l'excl. des préparations et conserves depoissons entiers ou en morceaux)16042070 Préparations et conserves de thons, de listaos et autres poissons du genre 'Euthynnus' (à l'excl. despréparations et conserves de thons, listaos et autres poissons du genre 'Euthynnus', entiers ou en morceaux)16042090 Préparations et conserves de poissons (à l'excl. des préparations de surimi ainsi que des préparations etconserves de poissons entiers ou en morceaux, de salmonidés, d'anchois, de sardines, de bonites, demaquereaux des espèces 'Scomber scombrus' et 'Scomber japonicus', de poissons de l'espèce 'Orcynopsisunicolor', de thons, de listaos et des autres poissons du genre 'Euthynnus')16043000 Caviar et ses succédanés, préparés à partir d'oeufs de poissons16043010 Caviar [oeufs d'esturgeon]16043090 Succédanés de caviar, préparés à partir d'oeufs de poissons16050000 Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés16051000 Crabes, préparés ou conservés16052000 Crevettes, préparées ou conservées16052010 Crevettes, préparées ou conservées, en récipients hermétiquement closPage 101

FR16052091 Crevettes, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net 2 kg (à l'excl. des produits enrécipients hermétiquement clos)16053000 Homards, préparés ou conservés16053010 Chair de homard, cuite, pour la fabrication de beurres de homards, de terrines, de soupes ou de sauces dehomards16053090 Homards, préparés ou conservés (à l'excl. de chair de homard, cuite, pour la fabrication de beurres de homards,de terrines, de soupes ou de sauces de homards)16054000 Crustacés, préparés ou conservés (à l'excl. des crabes, des crevettes et des homards)16059000 Mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés16059011 Moules [Mytilus spp. et Perna spp.], préparées ou conservées, en récipients hermétiquement clos16059019 Moules [Mytilus spp. et Perna spp.], préparées ou conservées (à l'excl. des produits en récipientshermétiquement clos)16059030 Moules, escargots et autres mollusques, préparés ou conservés (à l'excl. des moules des espèces 'Mytilus spp.'et 'Perna spp.')16059090 Oursins, concombres de mer, méduses et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés (à l'excl. desmollusques)17000000 SUCRES ET SUCRERIES17010000 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide17011100 Sucres de canne, bruts, sans addition d'aromatisants ou de colorants17011110 Sucres de canne, bruts, sans addition d'aromatisants ou de colorants, destinés à être raffinés17011190 Sucres de canne, bruts, sans addition d'aromatisants ou de colorants (à l'excl. des sucres destinés à êtreraffinés)17011200 Sucres de betterave, bruts, sans addition d'aromatisants ou de colorants17011210 Sucres de betterave, bruts, sans addition d'aromatisants ou de colorants, destinés à être raffinés17011290 Sucres de betterave, bruts, sans addition d'aromatisants ou de colorants (à l'excl. des sucres destinés à êtreraffinés)17019100 Sucres de canne ou de betterave, à l'état solide, additionnés d'aromatisants ou de colorants17019900 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide (à l'excl. des sucres bruts etdes sucres de canne ou de betterave additionnés d'aromatisants ou de colorants)17019910 Sucres blancs, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant, à l'état sec, en poids déterminé selon laméthode polarimétrique, 99,5% ou plus de saccharose17019990 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide (à l'excl. des sucres bruts, dessucres de canne ou de betterave additionnés d'aromatisants ou de colorants ainsi que des sucres blancs)Page 102

FR17020000 Sucres, y.c. le lactose, le maltose, le glucose et le fructose - lévulose - chimiquement purs, à l'état solide; siropsde sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel;sucres et mélasses caramélisés17021100 Lactose, à l'état solide, et sirop de lactose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids >=99% de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche17021900 Lactose, à l'état solide, et sirop de lactose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids = 20% mais < 50% de fructose (à l'excl. du sucreinverti [ou interverti])17024090 Glucose, à l'état solide, et sirop de glucose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids àl'état sec >= 20% mais < 50% de fructose (à l'excl. de l'isoglucose et du sucre inverti [ou interverti])17025000 Fructose chimiquement pur17026000 Fructose, à l'état solide, et sirop de fructose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids àl'état sec > 50% de fructose (à l'excl. du fructose chimiquement pur et du sucre inverti [ou interverti])17026010 Isoglucose, à l'état solide, contenant en poids à l'état sec > 50% de fructose (à l'excl. du fructose chimiquementpur et du sucre inverti [ou interverti])17026080 Sirop d'inuline, obtenu immédiatement après l'hydrolyse d'inuline ou d'oligofructoses et contenant > 50% enpoids à l'état sec de fructose sous forme libre ou sous forme de saccharosePage 103

FR17026095 Fructose, à l'état solide, et sirop de fructose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids àl'état sec > 50% de fructose (à l'excl. de l'isoglucose, du sirop d'inuline, du fructose chimiquement pur et dusucre inverti [ou interverti])17029000 Sucres, y.c. le sucre inverti [ou interverti] et le maltose chimiquement pur, à l'état solide, sucres et sirops desucres contenant en poids à l'état sec 50% de fructose, sans addition d'aromatisants ou de colorants,succédanés du miel, même mélangés de miel naturel, et sucres et mélasses caramélisés (à l'excl. des sucresde canne ou de betterave, du saccharose chimiquement pur, du lactose, du sucre d'érable, du glucose, dufructose et de leurs sirops)17029010 Maltose chimiquement pur, à l'état solide17029030 Isoglucose, à l'état solide, contenant en poids à l'état sec 50% de fructose, obtenu à partir de polymères duglucose17029050 Maltodextrine, à l'état solide, et sirop de maltodextrine, sans addition d'aromatisants ou de colorants17029071 Sucres et mélasses, caramélisés, contenant en poids à l'état sec >= 50% de saccharose17029075 Sucres et mélasses, caramélisés, contenant en poids à l'état sec < 50% de saccharose, en poudre, mêmeagglomérée17029079 Sucres et mélasses, caramélisés, contenant en poids à l'état sec < 50% de saccharose (à l'excl. des sucres etmélasses en poudre, même agglomérée)17029080 Sirop d'inuline, obtenu immédiatement après l'hydrolyse d'inuline ou d'oligofructoses et contenant >= 10% mais= 60% -y.c. le sucre interverti calculé en saccharose - (à l'excl. des produits en forme de bande)17049000 Sucreries sans cacao, y.c. le chocolat blanc (à l'excl. des gommes à mâcher)17049010 Extraits de réglisse contenant en poids > 10% de saccharose, sans addition d'autres matières17049030 Préparation dite 'chocolat blanc'Page 104

FR17049051 Pâtes et masses, y.c. le massepain, en emballages immédiats d'un contenu net >= 1 kg17049055 Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux17049061 Dragées, amandes dragéifiées et sucreries simil. dragéifiées, sans cacao17049065 Gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y.c. les pâtes de fruits sous forme de sucreries17049071 Bonbons de sucre cuit, même fourrés17049075 Caramels17049081 Sucreries obtenues par compression, avec ou sans liant, sans cacao (sauf gommes à mâcher, chocolat blanc,pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux, gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y.c. lespâtes de fruits sous forme de sucreries, bonbons de sucre cuit, même fourrés, caramels et massepain enemballages d'un contenu >= 1 kg)17049099 Fondants, massepain, nougat et autres sucreries préparées, sans cacao (à l'excl. des gommes à mâcher[chewing-gum], du chocolat blanc, des pastilles pour la gorge, des bonbons contre la toux, des gommes etautres confiseries à base de gélifiants, y.c. les pâtes de fruits sous forme de sucreries, des bonbons de sucrecuit, même fourrés, des caramels et des sucreries obtenues par compression et le massepain en emballagesimmédiats d'un contenu net >= 1 kg)18000000 CACAO ET SES PRÉPARATIONS18010000 Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés18020000 Coques, pellicules [pelures] et autres déchets de cacao18030000 Pâte de cacao, même dégraissée18031000 Pâte de cacao, non-dégraissée18032000 Pâte de cacao, complètement ou partiellement dégraissée18040000 Beurre, graisse et huile de cacao18050000 Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants18060000 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao18061000 Poudre de cacao, additionnée de sucre ou d'autres édulcorants18061015 Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, ne contenant pas ou contenant en poids < 5%de saccharose y.c. le sucre interverti calculé en saccharose ou d'isoglucose calculé également en saccharose18061020 Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de saccharose y.c. lesucre interverti calculé en saccharose ou d'isoglucose calculé également en saccharose, 5% mais < 65%18061030 Poudre de cacao, additionnée de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de saccharose - y.c. lesucre interverti calculé en saccharose - ou d'isoglucose, calculé également en saccharose, >= 65%, mais < 80%Page 105

FR18061090 Poudre de cacao, additionnée de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de saccharose - y.c. lesucre interverti calculé en saccharose - ou d'isoglucose, calculé également en saccharose, >= 80%18062000 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d'unpoids > 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes simil., en récipients ou enemballages immédiats, d'un contenu > 2 kg (à l'excl. de la poudre de cacao)18062010 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d'unpoids > 2 kg, à l'état liquide, pâteux ou en poudres, granulés ou simil., en récipients ou en emballagesimmédiats, d'un contenu > 2 kg, d'une teneur en poids de beurre de cacao >= 31% ou d'une teneur totale enpoids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait >= 31% (sauf poudre de cacao)18062030 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d'unpoids > 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes simil., en récipients ou enemballages immédiats, d'un contenu > 2 kg, d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matièresgrasses provenant du lait >= 25% mais < 31% (à l'excl. de la poudre de cacao)18062050 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d'unpoids > 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes simil., en récipients ou enemballages immédiats, d'un contenu > 2 kg, d'une teneur en poids de beurre de cacao >= 18% mais < 31% (àl'excl. de la poudre de cacao)18062070 Préparations dites 'chocolate milk crumb', en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg18062080 Glaçage au cacao, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg18062095 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d'unpoids > 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes simil., en récipients ou enemballages immédiats, d'un contenu > 2 kg, d'une teneur en poids de beurre de cacao < 18% (à l'excl. duglaçage au cacao, de la poudre de cacao et des préparations dites 'chocolate milk crumb')18063100 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés en tablettes, barres ou bâtons, d'unpoids

FR18069000 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, en récipients ou en emballages immédiatsd'un contenu

FR19012000 Mélanges et pâtes à base de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pasde cacao ou contenant < 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a.;mélanges et pâtes à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum,de yoghourt, de képhir et autres produits simil. du n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant

FR19020000 Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies de viande ou d'autres substances, ou bien autrement préparées,telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé19021100 Pâtes alimentaires non-cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant des oeufs19021900 Pâtes alimentaires non-cuites ni farcies ni autrement préparées, ne contenant pas d'oeufs19021910 Pâtes alimentaires, non-cuites ni farcies ni autrement préparées, ne contenant ni oeufs ni farine ou semoule defroment [blé] tendre19021990 Pâtes alimentaires, non-cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant de la farine ou de la semoule defroment [blé] tendre, mais ne contenant pas d'oeufs19022000 Pâtes alimentaires, farcies de viande ou d'autres substances, même cuites ou autrement préparées19022010 Pâtes alimentaires, farcies de viande ou d'autres substances, même cuites ou autrement préparées, contenanten poids > 20% de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques19022030 Pâtes alimentaires, farcies de viande ou d'autres substances, même cuites ou autrement préparées, contenanten poids > 20% de saucisses, saucissons et simil., de viandes et d'abats de toutes espèces, y.c. les graisses detoute nature ou origine19022091 Pâtes alimentaires farcies de viande ou d'autres substances, cuites (à l'excl. des produits contenant en poids >20% de saucisses, saucissons et simil., de viandes et d'abats de toutes espèces, y.c. les graisses de toutenature ou origine, ou contenant en poids > 20% de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrésaquatiques)19022099 Pâtes alimentaires farcies de viande ou d'autres substances, même autrement préparées (à l'excl. des produitscontenant en poids > 20% de saucisses, saucissons et simil., de viandes et d'abats de toutes espèces, y.c. lesgraisses de toute nature ou origine, ou contenant en poids > 20% de poissons et crustacés, mollusques et autresinvertébrés aquatiques)19023000 Pâtes alimentaires, cuites ou autrement préparées (à l'excl. des pâtes alimentaires farcies)19023010 Pâtes alimentaires, séchées (à l'excl. des pâtes alimentaires farcies)19023090 Pâtes alimentaires, cuites ou autrement préparées (à l'excl. des pâtes alimentaires farcies ou séchées)19024000 Couscous, même préparé19024010 Couscous, non-préparé19024090 Couscous, cuit ou autrement préparé19030000 Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés,criblures ou formes simil.19040000 Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage [corn flakes, p.ex.]; céréales (autres que le maïs)en grains ou sous forme de flocons ou de grains autrement travaillés (à l'excl. de la farine, du gruau et de lasemoule), précuites ou autrement préparées, n.d.a.19041000 Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage [corn flakes, p.ex.]19041010 Produits à base de maïs obtenus par soufflage ou grillagePage 109

FR19041030 Produits à base de riz obtenus par soufflage ou grillage19041090 Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (à l'excl. des produits à base de maïs ou de riz)19042000 Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non-grillés ou de mélanges de flocons decéréales non-grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflés19042010 Préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non-grillés19042091 Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non-grillés ou de mélanges de flocons decéréales grillés et non-grillés ou de céréales soufflées, à base de maïs (à l'excl. des préparations du type 'Müsli'à base de flocons de céréales non-grillés)19042095 Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non-grillés ou de mélanges de flocons decéréales grillés et non-grillés ou de céréales soufflées, à base de riz (à l'excl. des préparations du type 'Müsli' àbase de flocons de céréales non-grillés)19042099 Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non-grillés ou de mélanges de flocons decéréales grillés et non-grillés ou de céréales soufflées (à l'excl. des préparations à base de maïs ou de riz ainsique des préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non-grillés)19043000 Bulgur de blé sous forme de grains travaillés, obtenu par cuisson des grains de blé dur19049000 Céréales (à l'excl. du maïs) en grains ou sous forme de flocons ou de grains autrement travaillés, précuites ouautrement préparées, n.d.a. (à l'excl. de la farine, du gruau et de la semoule, des préparations alimentaires àbase de flocons de céréales non-grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non-grillés ou decéréales soufflées et du bulgur de blé)19049010 Riz, précuit ou autrement préparé, n.d.a. (à l'excl. de la farine du gruau et de la semoule, des produitsalimentaires obtenus par soufflage ou grillage, des préparations alimentaires à base de flocons de céréales nongrillés,des préparations alimentaires à base de mélanges de flocons de céréales grillés et non-grillés ou decéréales soufflées)19049080 Céréales en grain ou sous forme de flocons ou de grains autrement travaillés, précuites ou autrementpréparées, n.d.a. (à l'excl. du riz, du maïs, de la farine, du gruau et de la semoule, des produits alimentairesobtenus par soufflage ou grillage, des préparations alimentaires à base de flocons de céréales non-grillés ou demélanges de flocons de céréales grillés et non-grillés ou de céréales soufflées et du bulgur de blé)19050000 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachetsvides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule enfeuilles et produits simil.19051000 Pain croustillant dit Knäckebrot19052000 Pain d'épices, même additionné de cacao19052010 Pain d'épices, même additionné de cacao, d'une teneur en poids de saccharose, y.c. le sucre interverti calculéen saccharose, < 30%Page 110

FR19052030 Pain d'épices, même additionné de cacao, d'une teneur en poids de saccharose, y.c. le sucre interverti calculéen saccharose, >= 30%, mais < 50%19052090 Pain d'épices, même additionné de cacao, d'une teneur en poids de saccharose, y.c. le sucre interverti calculéen saccharose, >= 50%19053100 Biscuits additionnés d'édulcorants19053111 Biscuits additionnés d'édulcorants, même additionnés de cacao, entièrement ou partiellement enrobés ourecouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao, en emballages immédiats d'un contenu net

FR19059000 Produits de la boulangerie, pâtisserie ou biscuiterie, même additionnés de cacao, hosties, cachets vides destypes utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles etproduits simil. (sauf pain croustillant dit Knäckebrot, pain d'épices, biscuits additionnés d'édulcorants, gaufres etgaufrettes d'une teneur en poids d'eau

FR20019091 Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain dessinges], sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou debétel , de kola et noix macadamia, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique20019097 Légumes, fruits et parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique (àl'excl. des concombres, des cornichons, du chutney de mangue, des fruits du genre 'Capsicum', du maïs doux,des ignames, des patates douces et parties comestibles simil. de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou defécule >= 5%, des champignons, des coeurs de palmier, des olives, des poivrons ou piments doux, des goyaves,des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits dujaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix decoco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noixmacadamia)20020000 Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique20021000 Tomates, entières ou en morceaux, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique20021010 Tomates pelées, entières ou en morceaux, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acideacétique20021090 Tomates, entières ou en morceaux, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (àl'excl. des tomates pelées)20029000 Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'excl. des tomates entièresou en morceaux)20029011 Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids dematière sèche < 12%, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou enmorceaux)20029019 Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids dematière sèche < 12%, en emballages immédiats d'un contenu net = 12% mais

FR20029099 Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids dematière sèche > 30%, en emballages immédiats d'un contenu net

FR20051000 Légumes, présentés sous la forme de préparations finement homogénéisées, conditionnés pour la vente audétail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu

FR20059990 Légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre et à l'acide acétique, non-congelés (sauf confits ausucre, légumes homogénéisés du n° 2005.10.00, tomates, champignons, truffes, pommes de terre, choucroute,pois [Pisum sativum], haricots [Vigna spp. et Phaseolus spp.], asperges, olives, maïs doux [Zea mays var.saccharata], jets de bambou, fruits du genre 'Capsicum' autres que les piments doux ou poivrons, câpres,câpres, artichauts, carottes et mélanges de légumes)20060000 Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre [égouttés, glacés ou cristallisés]20060010 Gingembre, confit au sucre [égoutté, glacé ou cristallisé]20060031 Cerises, confites au sucre [égouttées, glacées ou cristallisées], d'une teneur en sucres > 13% en poids20060035 Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain dessinges], sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou debétel , de kola et noix macadamia, confits au sucre [égouttés, glacés ou cristallisés], d'une teneur en sucres >13% en poids20060038 Légumes, fruits, noix, écorces de fruits et autres parties de plantes comestibles, confits au sucre [égouttés,glacés ou cristallisés], d'une teneur en sucre > 13% en poids (à l'excl. des cerises, du gingembre, des goyaves,des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits dujaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix decoco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noixmacadamia)20060091 Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain dessinges], sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou debétel , de kola et noix macadamia, confits au sucre [égouttés, glacés ou cristallisés], d'une teneur en sucres 13%en poids20060099 Légumes, fruits, noix, écorces de fruits et autres parties de plantes comestibles, confits au sucre [égouttés,glacés ou cristallisés], d'une teneur en sucre

FR20071010 Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, présentées sous la forme depréparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants oupour usages diététiques, en récipients d'un contenu 30% en poids (à l'excl. des préparations homogénéisées du n° 2007.10)20079130 Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes d'agrumes, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres >13%, mais 13% et des préparationshomogénéisées du n° 2007.10)20079900 Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucreou d'autres édulcorants (à l'excl. des préparations homogénéisées du n° 2007.10 ainsi que des confitures,gelées, marmelades, purées et pâtes d'agrumes)20079910 Purées et pâtes de prunes, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids, en emballagesimmédiats d'un contenu net > 100 kg, destinées à la transformation industrielle20079920 Purées et pâtes de marrons, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids (à l'excl. despréparations homogénéisées du n° 2007.10)20079931 Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de cerises, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres >30% en poids (à l'excl. des préparations homogénéisées du n° 2007.10)Page 117

FR20079933 Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fraises, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres >30% en poids (à l'excl. des préparations homogénéisées du n° 2007.10)20079935 Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de framboises, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres >30% en poids (à l'excl. des préparations homogénéisées du n° 2007.10)20079939 Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30%en poids (sauf confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de framboises, de fraises, de cerises oud'agrumes, purées et pâtes de marrons, préparations homogénéisées du n° 2007.10 ainsi que purées et pâtesde prunes en emballages immédiats d'un contenu net > 100 kg destinées à la transformation industrielle)20079950 Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 13%mais

FR20081900 Fruits à coque et autres graines, y.c. les mélanges, préparés ou conservés (sauf préparés ou conservés auvinaigre ou à l'acide acétique, confits au sucre mais non-conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures,gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson ainsi que des arachides)20081911 Noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec [ou de bétel], de kola et noix macadamia, y.c. les mélanges contenanten poids >= 50% de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, delitchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas,de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d'arec [ou de bétel], de noix de kola ou de noixmacadamia, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (sauf confites ausucre)20081913 Amandes et pistaches, grillées, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg20081919 Fruits à coque et autres graines, y.c. les mélanges, préparés ou conservés, en emballages immédiats d'uncontenu net > 1 kg (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, confits au sucre mais nonconservésdans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruitsobtenues par cuisson, ainsi que des arachides, amandes et pistaches grillées, des noix de coco, des noix decajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia et leursmélanges d'un contenu en poids en fruits tropicaux > 50%)20081991 Noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, y.c. lesmélanges contenant en poids >= 50% de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, depommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, decaramboles, de pitahayas, de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d'arec [ou de bétel], denoix de kola ou de noix macadamia, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net

FR20082011 Ananas, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 17% en poids, en emballagesimmédiats d'un contenu net > 1 kg20082019 Ananas, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (àl'excl. des ananas ayant une teneur en sucres > 17% en poids)20082031 Ananas, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 19% en poids, en emballagesimmédiats d'un contenu net 1 kg20082059 Ananas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucre>13% et 11,85% mas20083031 Agrumes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis 11,85%mas (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9% en poids)20083051 Segments de pamplemousses et de pomelos, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec additionde sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg20083055 Mandarines - y.c. les tangerines et les satsumas -, clémentines, wilkings et autres hybrides simil. d'agrumes,préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'uncontenu net > 1 kg20083059 Agrumes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiatsd'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des segments de pamplemousses et de pomelos ainsi que des mandarines -y.c. les tangerines et les satsumas -, des clémentines, des wilkings et autres hybrides simil. d'agrumes)Page 120

FR20083071 Segments de pamplemousses et de pomelos, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec additionde sucre, en emballages immédiats d'un contenu net 13% en poids et d'un titrealcoométrique massique acquis 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg20084021 Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'un titre alcoométrique massique acquis 13%en poids)20084029 Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85%mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des poires ayant une teneur en sucres > 13%en poids)20084031 Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballagesimmédiats d'un contenu net 1 kg20084059 Poires, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres

FR20085000 Abricots, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool (saufconfits au sucre mais non-conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades,purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson)20085011 Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titrealcoométrique massique acquis 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg20085031 Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis 13% en poids)20085039 Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85%mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des abricots ayant une teneur en sucres > 13%en poids)20085051 Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballagesimmédiats d'un contenu net 1 kg20085069 Abricots, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucre >9% et

FR20086019 Cerises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titrealcoométrique massique acquis > 11,85% mas20086031 Cerises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis 11,85% mas (à l'excl. des cerises ayant une teneur en sucres > 9% en poids)20086050 Cerises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballagesimmédiats d'un contenu net > 1 kg20086060 Cerises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballagesimmédiats d'un contenu net = 4,5 kg20086090 Cerises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenunet < 4,5 kg20087000 Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre ou d'autresédulcorants ou d'alcool (sauf confites au sucre mais non-conservées dans du sirop et à l'excl. des confitures,gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson)20087011 Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur ensucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis 11,85% mas, en emballages immédiatsd'un contenu net > 1 kg20087031 Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titrealcoométrique massique acquis 13% en poids)20087039 Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titrealcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. despêches ayant une teneur en sucres > 13% en poids)20087051 Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur ensucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net

FR20087061 Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec additionde sucre, d'une teneur en sucres > 13% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg20087069 Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec additionde sucre, d'une teneur en sucre > 9% et 11,85% mas (à l'excl. des fraises ayant une teneur en sucres > 9% en poids)20088050 Fraises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballagesimmédiats d'un contenu net > 1 kg20088070 Fraises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballagesimmédiats d'un contenu net

FR20089200 Mélanges de fruits ou d'autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec ou sans addition desucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool (à l'excl. des mélanges de fruits à coque, d'arachides et d'autresgraines, des préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non-grillés visées au n° 1904.20.10, desproduits préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, confits au sucre mais non-conservés dans dusirop et des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson)20089212 Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier[pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids>= 50% de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec [ou de bétel], noix de kola etnoix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucre > 9% en poids et d'untitre alcoométrique massique acquis 9% en poids et d'untitre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas20089218 Mélanges de fruits ou d'autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool,d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (à l'excl. desmélanges de fruits à coques, d'arachides et d'autres graines ainsi que des mélanges contenant en poids 50% defruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présentchapitre)20089232 Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier[pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids>= 50% de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec [ou de bétel], noix de kola etnoix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'un titre alcoométrique massique acquis 9% en poids)Page 125

FR20089234 Mélanges de fruits ou d'autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool etd'un titre alcoométrique massique acquis 11,85% mas (à l'excl. des mélanges d'une teneur en sucres > 9% enpoids, des mélanges de fruits à coques, d'arachides et d'autres graines ainsi que des mélanges contenant enpoids 50% de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7et 8 du présent chapitre)20089236 Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier[pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids>= 50% de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec [ou de bétel], noix de kola etnoix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d'alcool et d'un titre alcoométrique massique acquis >11,85% mas (à l'excl. des mélanges d'une teneur en sucre > 9% en poids)20089238 Mélanges de fruits ou d'autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool etd'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (à l'excl. des mélanges d'une teneur en sucres > 9% enpoids, des mélanges de fruits à coques, d'arachides et d'autres graines ainsi que des mélanges contenant enpoids 50% de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7et 8 du présent chapitre)20089251 Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier[pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids>= 50% de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec [ou de bétel], noix de kola etnoix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballagesimmédiats d'un contenu net > 1 kg20089259 Mélanges de fruits ou d'autres parties de plantes comestibles, préparés ou conservés, sans addition d'alcool,mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des mélanges de fruitsà coques, des mélanges contenant en poids 50% de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels quedéfinis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre, d'arachides et d'autres graines, ainsi que despréparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non-grillés visées au n° 1904.20.10)20089272 Mélanges de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis,de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, y.c.les mélanges contenant en poids >= 50% de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix d'arec [ou debétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition desucre, dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50% en poids du total des fruits, présentés enemballages immédiats d'un contenu net

FR20089274 Mélanges de fruits, dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50% en poids du total des fruitsprésents, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiatsd'un contenu net = 50% de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec [ou de bétel], noix de kola etnoix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'uncontenu net >= 4,5 kg mais < 5 kgPage 127

FR20089296 Mélanges de fruits ou d'autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool oude sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 4,5 kg mais < 5 kg, n.d.a. (à l'excl. des mélanges defruits à coques, des mélanges contenant en poids 50% de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels quedéfinis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre, d'arachides et d'autres graines ainsi que despréparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non-grillés visées au n° 1904.20.10)20089297 Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier[pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids>= 50% de ces fruits tropicaux et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec [ou de bétel], noix dekola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiatsd'un contenu net < 4,5 kg20089298 Mélanges de fruits ou d'autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool oude sucre, en emballages immédiats d'un contenu net < 4,5 kg, n.d.a. (à l'excl. des mélanges de fruits à coques,des mélanges contenant en poids 50% de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans lesnotes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre, d'arachides et d'autres graines ainsi que des préparations dutype 'Müsli' à base de flocons de céréales non-grillés visées à la sous-position 1904.20.10)20089900 Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre oud'autres édulcorants ou d'alcool (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, confits au sucremais non-conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes defruits obtenues par cuisson, des fruits à coque, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, despoires, des abricots, des cerises, des pêches et des fraises)20089911 Gingembre, préparé ou conservé, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis

FR20089928 Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur ensucre > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis 11,85%mas20089934 Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur ensucre > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (sauf confits au sucre mais nonconservésdans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruitsobtenues par cuisson, des fruits à coque, des arachides, et autres graines, des ananas, des agrumes, despoires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, du gingembre, des raisins, des fruits de la passion,des goyaves, des manges, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis,des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des caramboles et des pitahayas)20089936 Fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits dujaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], préparés ou conservés, avecaddition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis 11,85% mas (à l'excl. des produits ayant uneteneur en sucres > 9% en poids)Page 129

FR20089940 Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titrealcoométrique massique acquis > 11,85% mas (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucre > 9% en poids,des fruits à coque, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, descerises, des pêches, des fraises, du gingembre, des raisins, des goyaves, des mangues, des mangoustans, despapayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles,des fruits de la passion, des caramboles et des pitahayas)20089941 Gingembre, préparé ou conservé, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiatsd'un contenu net > 1 kg20089943 Raisins, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiatsd'un contenu net > 1 kg20089945 Prunes, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiatsd'un contenu net > 1 kg20089948 Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain dessinges], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool,mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg20089949 Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avecaddition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (sauf confits au sucre mais non-conservésdans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues parcuisson, des fruits à coque, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots,des cerises, des pêches, des fraises, du gingembre, des raisins, des prunes, des fruits de la passion, desgoyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, desfruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des caramboles et des pitahayas)20089951 Gingembre, préparé ou conservé, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiatsd'un contenu net

FR20089967 Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avecaddition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net 67 à 20°C et d'une valeur 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net20091191 Jus d'orange, non-fermentés, sans addition d'alcool, congelés, d'une valeur Brix

FR20091200 Jus d'orange, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants,d'une valeur Brix 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des jus congelés)20091991 Jus d'orange, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais 20 mais 20 à 20°C20092911 Jus de pamplemousse ou de pomelo, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre oud'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur 30 € par 100 kg poids net20092991 Jus de pamplemousse ou de pomelo, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais 20 mais

FR20093119 Jus d'agrumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges, des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo ainsi quedes produits contenant des sucres d'addition)20093951 Jus de citron, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais

FR20093991 Jus d'agrumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais 20 mais 20 mais 20 mais

FR20096100 Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucreou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix 18 € par 100 kg poids net20096190 Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucreou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix 30 à 20°C20096911 Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucreou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur 22 € par 100 kg poids net20096951 Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucreou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 30 mais 30 mais 30 mais 30 mais

FR20097911 Jus de pomme, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants,d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur 22 € par 100 kg poids net20097930 Jus de pomme, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais 20 mais 67 à 20°C et d'une valeur 67 à 20°C et d'une valeur 67 à 20°C et d'une valeur >30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges)Page 136

FR20098038 Jus de fruits ou de légumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autresédulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélangesainsi que des jus d'agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommesde cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, depitahayas, d'ananas, de tomates, de raisins y.c. les moûts, de pommes et de poires)20098050 Jus de poire, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix

FR20098088 Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits dujaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non-fermentés, sans additiond'alcool, d'une valeur Brix 22 € par 100 kg poids net20099021 Mélanges de jus de fruits - y.c. les moûts de raisin - et de jus de légumes, non-fermentés, sans addition d'alcool,avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur

FR20099029 Mélanges de jus de fruits - y.c. les moûts de raisin - et de jus de légumes, non-fermentés, sans addition d'alcool,avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par100 kg poids net (à l'excl. des mélanges de jus de pomme et de jus de poire)20099031 Mélanges de jus de pomme et de jus de poire, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix

FR20099094 Mélanges de jus de fruits, y.c. les moûts de raisins, et de jus de légumes, non-fermentés, sans addition d'alcool,d'une valeur Brix

FR21012020 Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté21012092 Préparations à base d'extraits, d'essences ou de concentrés de thé ou de maté21012098 Préparations à base de thé ou de maté21013000 Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés21013011 Chicorée torréfiée21013019 Succédanés torréfiés du café (à l'excl. de la chicorée)21013091 Extraits, essences et concentrés de chicorée torréfiée21013099 Extraits, essences et concentrés de succédanés torréfiés du café (à l'excl. de la chicorée)21020000 Levures, vivantes ou mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'excl. des micro-organismesmonocellulaires conditionnés comme médicaments); poudres à lever préparées21021000 Levures vivantes21021010 Levures mères sélectionnées [levures de culture]21021031 Levures de panification, séchées21021039 Levures de panification (autres que séchées)21021090 Levures vivantes (à l'excl. des levures mères sélectionnées et des levures de panification)21022000 Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'excl. des micro-organismes monocellulairesconditionnés comme médicaments)21022011 Levures mortes en tablettes, cubes ou présentations simil., ou bien en emballages immédiats d'un contenu net

FR21039030 Amers aromatiques, d'un titre alcoométrique volumique >= 44,2% vol mais

FR21069092 Préparations alimentaires, n.d.a., ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose,d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids < 1,5% de matières grasses provenantdu lait, < 5% de saccharose ou d'isoglucose, < 5% de glucose, d'amidon ou de fécule21069098 Préparations alimentaires, n.d.a., contenant en poids 1,5% de matières grasses provenant du lait, 5% desaccharose ou d'isoglucose, 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule22000000 BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES22010000 Eaux, y.c. les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre oud'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige22011000 Eaux minérales et eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées22011011 Eaux minérales naturelles, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées, sans dioxyde decarbone22011019 Eaux minérales naturelles, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées, avec dioxyde decarbone22011090 Eaux minérales artificielles, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées, y.c. les eauxgazéifiées22019000 Eaux, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées (à l'excl. des eaux minérales, des eauxgazéifiées, de l'eau de mer ainsi que des eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); glace etneige22020000 Eaux, y.c. les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ouaromatisées, et autres boissons non-alcooliques (à l'excl. des jus de fruits ou de légumes ainsi que du lait)22021000 Eaux, y.c. les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ouaromatisées, directement consommables en l'état en tant que boissons22029000 Boissons non-alcooliques (à l'excl. des eaux, des jus de fruits ou de légumes ainsi que du lait)22029010 Boissons non-alcooliques, ne contenant pas de lait ou d'autres produits de la laiterie ou de matières grassesprovenant de ces produits (à l'excl. des eaux et des jus de fruits ou de légumes)22029091 Boissons non-alcooliques, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait ou de produits de lalaiterie < 0,2%22029095 Boissons non-alcooliques, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait ou de produits de lalaiterie >= 0,2%, mais < 2%22029099 Boissons non-alcooliques, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait ou de produits de lalaiterie >= 2%22030000 Bières de malt22030001 Bières de malt, présentées dans des bouteilles d'une contenance

FR22030010 Bières de malt, en récipients d'une contenance > 10 l22040000 Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool; moûts de raisins, partiellement fermentés et d'un titrealcoométrique acquis > 0,5% vol, ou moûts de raisins, additionnés d'alcool, ayant un titre alcoométrique acquis >0,5% vol22041000 Vins mousseux produits à partir de raisins frais22041011 Champagne ayant un titre alcoométrique acquis >= 8,5% vol22041019 Vins mousseux produits à partir de raisins frais et ayant un titre alcoométrique acquis >= 8,5% vol (à l'excl. duchampagne)22041091 Asti spumante ayant un titre alcoométrique acquis < 8,5% vol22041099 Vins mousseux produits à partir de raisins frais et ayant un titre alcoométrique acquis < 8,5% vol (à l'excl. del'Asti spumante)22042100 Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool (à l'excl. des vins mousseux); moûts de raisins dont lafermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool, en récipients d'une contenance

FR22042126 Vins blancs de qualité, de Toscane [Toscana], en récipients d'une contenance

FR22042166 Vins de qualité, de Toscane [Toscana], en récipients d'une contenance

FR22042183 Vins de qualité produits dans des régions déterminées, en récipients d'une contenance 13% vol mais

FR22042910 Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon'champignon' maintenu à l'aide d'attaches ou de liens, d'une contenance > 2 l; vins autrement présentés, enrécipients d'une contenance > 2 l, ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l'anhydridecarbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l'excl. des vins mousseux et pétillants)22042911 Vins blancs de qualité, de Tokaj [p.ex. Aszu, Szamorodni, Máslás, Fordítás], en récipients d'une contenance > 2l, ayant un titre alcoométrique acquis

FR22042964 Vins blancs, de Vénétie [Veneto], en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis 2 l, ayant untitre alcoométrique acquis > 13% vol mais 2 l, ayant un titrealcoométrique acquis > 13% vol mais 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 13% volmais 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis >15% vol mais

FR22042989 Vin de Porto, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais 2 l, ayant un titrealcoométrique acquis > 18% vol mais 0,5% vol, mais 1% vol (à l'excl. desmoûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool)22043094 Moûts de raisins, non-fermentés, non-concentrés, d'une masse volumique 1,33 g/cm³ à 20°C et ayant un titrealcoométrique acquis > 0,5% vol mais 1% vol (à l'excl. des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtéepar addition d'alcool)22043096 Moûts de raisins, non-fermentés, concentrés au sens de la note complémentaire 7 du présent chapitre, d'unemasse volumique > 1,33 g/cm³ à 20°C et ayant un titre alcoométrique acquis 0,5% vol (à l'excl.des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool)22043098 Moûts de raisins, non-fermentés, non-concentrés, ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol mais 1% vol (àl'excl. des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool)22050000 Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiquesPage 150

FR22051000 Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, enrécipients d'une contenance 18% vol22060000 Cidre, poiré, hydromel et autres boissons fermentées; mélanges de boissons fermentées et mélanges deboissons fermentées et de boissons non-alcooliques, n.d.a. (à l'excl. de la bière, des vins de raisins frais, desmoûts de raisins ainsi que des vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou desubstances aromatiques)22060010 Piquette, obtenue par la fermentation des marcs de raisins22060031 Cidre et poiré, mousseux22060039 Hydromel et autres boissons fermentées, mousseux, n.d.a.; mélanges de boissons fermentées et mélanges deboissons fermentées et de boissons non-alcooliques, mousseux, n.d.a. (sauf bière, vin de raisins frais, moûts deraisins, piquette et vins de pommes et de poires)22060051 Cidre et poiré, non-mousseux, présentés en récipients d'une contenance 2 l, n.d.a. (sauf vins de raisins frais, moûts de raisins,vermouth et autres vins de raisins frais, préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, piquette etvins de pommes et de poires)22070000 Alcool éthylique non-dénaturé d'un titre alcoométrique volumique >= 80% vol; alcool éthylique et eaux-de-viedénaturés de tous titres22071000 Alcool éthylique non-dénaturé d'un titre alcoométrique volumique >= 80% volPage 151

FR22072000 Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres22080000 Alcool éthylique non-dénaturé d'un titre alcoométrique volumique < 80% vol; eaux-de-vie, liqueurs et autresboissons spiritueuses (à l'excl. des préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication desboissons)22082000 Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins22082012 Cognac, présenté en récipients d'une contenance 2 l22082087 Brandy de Jerez, présenté en récipients d'une contenance > 2 l22082089 Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, présentée en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. du distillat brutainsi que du cognac, de l'armagnac, de la grappa et du brandy de Jerez)22083000 Whiskies22083011 Whisky 'bourbon', présenté en récipients d'une contenance

FR22084031 Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre, d'unevaleur > 7,9 €/l d'alcool pur, présentés en récipients d'une contenance = 225 g/hl d'alcool pur "avec une tolérance de10%")22084051 Rhum d'une teneur en substances volatiles (autres que l'alcool éthylique et méthylique) >= 225 g/hl d'alcool pur"avec une tolérance de 10%", présenté en récipients d'une contenance > 2 l22084091 Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre, d'unevaleur > 2 €/l d'alcool pur, présentés en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. du rhum d'une teneur ensubstances volatiles [autres que l'alcool éthylique et méthylique] >= 225 g/hl d'alcool pur "avec une tolérance de10%")22084099 Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre, d'unevaleur 2 l (à l'excl. du rhum d'une teneur ensubstances volatiles [autres que l'alcool éthylique et méthylique] >= 225 g/hl d'alcool pur "avec une tolérance de10%")22085000 Gin et genièvre22085011 Gin, présenté en récipients d'une contenance 45,4% vol, présentée en récipients d'une contenance > 2 l22087000 Liqueurs22087010 Liqueurs, présentées en récipients d'une contenance

FR22089000 Alcool éthylique d'un titre alcoométrique volumique < 80% vol, non-dénaturé; eaux-de-vie et autres boissonsspiritueuses (à l'excl. des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, des whiskies, du rhum et autres eaux-de-vieprovenant de la distillation après fermentation de produits de cannes à sucre, du gin, du genièvre, de la vodka,des liqueurs ainsi que des préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication desboissons)22089011 Arak, présenté en récipients d'une contenance

FR22090019 Vinaigres de vin, comestibles, présentés en récipients d'une contenance > 2 l22090091 Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique, présentés enrécipients d'une contenance

FR23024008 Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture oud'autres traitements de riz d'une teneur en amidon > 35% en poids23024010 Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture oud'autres traitements des céréales (sauf maïs, riz et froment) d'une teneur en amidon 40% en poids (àl'excl. des eaux de trempe concentrées)23031019 Résidus de l'amidonnerie du maïs, d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche,

FR23062000 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction desgraisses ou huiles de lin23063000 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction desgraisses ou huiles de tournesol23064100 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction desgraisses ou huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "fournissant une huile fixe dont lateneur en acide érucique est < 2% et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates"23064900 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction desgraisses ou huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique "fournissant une huile fixe dontla teneur en acide érucique est >= 2% et un composant solide qui contient >= 30 micromoles/g deglucosinolates"23065000 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction desgraisses ou huiles de noix de coco ou de coprah23066000 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction desgraisses ou huiles de noix ou d'amandes de palmiste23069000 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction degraisses ou huiles végétales (à l'excl. des tourteaux et autres résidus solides de l'extraction des graisses ouhuiles de soja, d'arachide, de coton, de lin, de tournesol, de graines de navette ou de colza, de noix de coco oude coprah et de noix ou d'amandes de palmiste)23069005 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction desgraisses ou huiles de germes de maïs23069011 Grignons d'olives et autres résidus, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huiled'olive, ayant une teneur en poids d'huile d'olive 3%23069090 Tourteaux et autres résidus solides, mêmes broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction degraisses ou huiles végétales (à l'excl. des tourteaux et autres résidus solides de l'extraction des graisses ouhuiles de coton, de lin, de tournesol, de graines de navette ou de colza, de noix de coco ou de coprah, de noixou d'amandes de palmiste, de germes de maïs ainsi que de l'extraction de l'huile d'olive, de l'huile de soja et del'huile d'arachide)23070000 Lies de vin; tartre brut23070011 Lies de vin, d'un titre alcoométrique total =25% en poids)Page 157

FR23070090 Tartre brut23080000 Glands de chêne, marrons d'Inde, marcs de fruits et autres matières, déchets, résidus et sous-produitsvégétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, n.d.a.23080011 Marcs de raisins, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux,ayant un titre alcoométrique total = 40% en poids23080019 Marcs de raisins, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux (àl'excl. des produits ayant un titre alcoométrique total = 40% enpoids)23080040 Glands de chêne et marrons d'Inde ainsi que marcs de fruits, même agglomérés sous forme de pellets, destypes utilisés pour l'alimentation des animaux (à l'excl. des marcs de raisins)23080090 Tiges de maïs, feuilles de maïs, pelures de fruits et autres matières, déchets, résidus et sous-produits végétaux,même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, n.d.a. (à l'excl. desglands de chêne, des marrons d'Inde et des marcs de fruits)23090000 Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux23091000 Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail23091011 Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop deglucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ni produitslaitiers ou contenant en poids = 10%, mais < 50%23091015 Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop deglucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ou encontenant = 75%23091031 Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop deglucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%,mais 10%,mais

FR23091039 Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop deglucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%,mais = 10%, mais < 50%23091059 Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop deglucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30% etd'une teneur en poids de produits laitiers >= 50%23091070 Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucoseou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine, mais contenant des produits laitiers23091090 Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucoseou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine, ni produits laitiers23099000 Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux (à l'excl. des aliments pour chiens ou chatsconditionnés pour la vente au détail)23099010 Produits dits 'solubles' de poissons ou de mammifères marins, destinés à compléter les aliments produits à laferme23099020 Résidus de l'amidonnerie de maïs visés à la note complémentaire 5 du présent chapitre, des types utilisés pourl'alimentation des animaux (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)23099031 Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose oudu sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule niproduits laitiers ou contenant en poids = 10%, mais < 50% (à l'excl. desaliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)23099035 Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose oudu sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ou fécule ouen contenant

FR23099039 Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose oudu sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ou fécule ouen contenant = 10%, mais < 50% (à l'excl. desaliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)23099049 Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose oudu sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou defécule > 10%, mais = 10%, mais < 50% (à l'excl. des aliments pour chiensou chats conditionnés pour la vente au détail)23099059 Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose oudu sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou defécule > 30% et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chatsconditionnés pour la vente au détail)23099070 Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, ne contenant ni amidonou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine, mais contenant desproduits laitiers (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)23099091 Pulpes de betteraves mélassées23099095 Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux, d'une teneur en poids de chlorure de choline >=49%, sur support organique ou inorganique (à l'excl. des prémélanges)Page 160

FR23099099 Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux, ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ousirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine, ni produits laitiers (à l'excl. des aliments pour chiensou chats conditionnés pour la vente au détail, des produits dits 'solubles' de poissons ou de mammifères marins,des résidus de l'amidonnerie de maïs visés à la note complémentaire 5 du présent chapitre, des pulpes debetteraves mélassées, des préparations d'une teneur en poids de chlorure de choline >= 49%, sur supportorganique ou inorganique et des prémélanges)24000000 TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS24010000 Tabacs bruts ou non-fabriqués; déchets de tabac24011000 Tabacs non-écotés24011010 Tabacs 'flue cured' du type Virginia, non-écotés24011020 Tabacs 'light air cured' du type Burley, y.c. les hybrides de Burley, non-écotés24011030 Tabacs 'light air cured' du type Maryland, non-écotés24011041 Tabacs 'fire cured' du type Kentucky, non-écotés24011049 Tabacs 'fire cured', non-écotés (à l'excl. des tabacs du type Kentucky)24011050 Tabacs 'light air cured', non-écotés (à l'excl. des tabacs des types Burley et Maryland)24011060 Tabacs 'sun cured' du type oriental, non-écotés24011070 Tabacs 'dark air cured', non-écotés24011080 Tabacs 'flue cured', non-écotés (à l'excl. des tabacs du type Virginia)24011090 Tabacs, non-écotés (à l'excl. des tabacs 'flue cured', 'light air cured', 'fire cured', 'dark air cured' et 'sun cured' dutype oriental)24012000 Tabacs partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés24012010 Tabacs 'flue cured' du type Virginia, partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés24012020 Tabacs 'light air cured' du type Burley, y.c. les hybrides de Burley, partiellement ou totalement écotés, mais nonautrement travaillés24012030 Tabacs 'light air cured' du type Maryland, partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés24012041 Tabacs 'fire cured' du type Kentucky, partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés24012049 Tabacs 'fire cured', partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés (à l'excl. des tabacs dutype Kentucky)24012050 Tabacs 'light air cured', partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés (à l'excl. des tabacsdes types Burley et Maryland)24012060 Tabacs 'sun cured', du type oriental, partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés24012070 Tabacs 'dark air cured', partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés24012080 Tabacs 'flue cured', partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés (à l'excl. des tabacs dutype Virginia)Page 161

FR24012090 Tabacs, partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés (à l'excl. des tabacs 'flue cured', 'lightair cured', 'fire cured', 'dark air cured' et 'sun cured' du type oriental)24013000 Déchets de tabac24020000 Cigares, y.c. ceux à bouts coupés, cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac24021000 Cigares, y.c. ceux à bouts coupés, et cigarillos, contenant du tabac24022000 Cigarettes contenant du tabac24022010 Cigarettes contenant du tabac et des girofles24022090 Cigarettes contenant du tabac (à l'excl. des cigarettes contenant des girofles)24029000 Cigares, cigarillos et cigarettes, en succédanés du tabac24030000 Tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs 'homogénéisés' ou 'reconstitués'; extraits et sauces de tabac(sauf cigares, y.c. ceux à bouts coupés, cigarillos et cigarettes)24031000 Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion24031010 Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, en emballages immédiats d'uncontenu net

FR25010051 Sels dénaturés ou destinés à d'autres usages industriels, y.c. le raffinage (à l'excl. des sels destinés soit à latransformation chimique soit à la conservation ou à la préparation de produits destinés à l'alimentation humaineou animale)25010091 Sel propre à l'alimentation humaine25010099 Sel et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agentsassurant une bonne fluidité (à l'excl. du sel dénaturé, du sel préparé pour la table ainsi que des sels destinés à latransformation chimique [séparation Na de Cl] ou à d'autres usages industriels)25020000 Pyrites de fer non-grillées25030000 Soufres de toute espèce (à l'excl. du soufre sublimé, du soufre précipité ou du soufre colloïdal)25030010 Soufres bruts et soufres non-raffinés (à l'excl. du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal)25030090 Soufres de toute espèce (à l'excl. des soufres bruts, des soufres non-raffinés, du soufre sublimé, du soufreprécipité et du soufre colloïdal)25040000 Graphite naturel25041000 Graphite naturel, en poudre ou en paillettes25049000 Graphite naturel (autre qu'en poudre ou en paillettes)25050000 Sables naturels de toute espèce, même colorés (à l'excl. des sables aurifères, platinifères, monazités,bitumineux ou asphaltiques ainsi que des sables de zircon, de rutile ou d'ilménite)25051000 Sables siliceux et sables quartzeux, même colorés25059000 Sables naturels de toute espèce, même colorés (à l'excl. des sables aurifères, platinifères, monazités,bitumineux, asphaltiques, siliceux ou quartzeux ainsi que des sables de zircon, de rutile ou d'ilménite)25060000 Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossis ou simpl. débités, par sciage ou autrement,en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire25061000 Quartz (autres que les sables naturels)25062000 Quartzites, débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire25070000 Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés25070020 Kaolin25070080 Argiles kaoliniques (à l'excl. du kaolin)25080000 Argiles (à l'excl. des argiles expansées ainsi que du kaolin et des autres argiles kaoliniques), andalousite,cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas25081000 Bentonite25083000 Argiles réfractaires (à l'excl. des argiles expansées ainsi que du kaolin et des autres argiles kaoliniques)25084000 Argiles (à l'excl. des argiles réfractaires ou expansées ainsi que du bentonite, dukaolin et des autres argileskaoliniques)25085000 Andalousite, cyanite et sillimanite25086000 Mullite25087000 Terres de chamotte ou de dinasPage 163

FR25090000 Craie25100000 Phosphates de calcium et phosphates aluminocalciques, naturels, et craies phosphatées25101000 Phosphates de calcium et phosphates aluminocalciques, naturels et craies phosphatées, non-moulus25102000 Phosphates de calcium et phosphates aluminocalciques, naturels, et craies phosphatées, moulus25110000 Sulfate de baryum naturel [barytine]; carbonate de baryum naturel [withérite], même calciné (à l'excl. de l'oxydede baryum)25111000 Sulfate de baryum naturel [barytine]25112000 Carbonate de baryum naturel [withérite], même calciné25120000 Farines siliceuses fossiles [kieselguhr, tripolite, diatomite, p.ex.] et autres terres siliceuses analogues, d'unedensité apparente 25 cm25152000 Écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction, d'une densité apparente >= 2,5, et albâtre,même dégrossis ou simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ourectangulaire (à l'excl. des marbres et travertins ainsi que des pierres présentées sous la forme de granulés,d'éclats ou de poudres)Page 164

FR25160000 Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simpl. débités,en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (sauf pierres présentées sous la forme de granulés,d'éclats ou de poudres, pierres présentant le caractère de pavés, bordures de trottoirs ou dalles de pavage ainsique pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente >= 2,5)25161100 Granit, brut ou dégrossi (à l'excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou dedalles de pavage)25161200 Granit, simpl. débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl.des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage)25161210 Granit, simpl. débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire et d'uneépaisseur 25 cm (à l'excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dallesde pavage)25162000 Grès, même dégrossis ou simpl. débités, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. despierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage)25169000 Porphyre, basalte et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simpl. débités, en blocs ouen plaques de forme carrée ou rectangulaire (sauf granit, grès, pierres présentées sous la forme de granulés,d'éclats ou de poudres, pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavageainsi que pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente >= 2,5)25170000 Cailloux, graviers, pierres concassées, utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voiesferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou dedéchets industriels simil., même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé;tarmacadam; granulés, éclats et poudres de pierres du n° 2515 ou 2516, même traités thermiquement25171000 Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pourl'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement25171010 Cailloux et graviers, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, desvoies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement25171020 Dolomie et pierres à chaux, concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pourl'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts25171080 Pierres, concassées, même traitées thermiquement, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pourl'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts (à l'excl. des cailloux et graviers, de la dolomie etdes pierres à chaux, concassés)Page 165

FR25172000 Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels simil., même comprenant des matières citées dans len° 2517.1025173000 Tarmacadam25174100 Granulés, éclats et poudres de marbre, même traités thermiquement25174900 Granulés, éclats et poudres, même traités thermiquement, de travertins, d'écaussines, d'albâtre, de granit, degrès, de porphyre, de syénite, de lave, de basalte, de gneiss, de trachyte et autres pierres du n° 2515 et 2516 (àl'excl. des granulés, éclats et poudres de marbre)25180000 Dolomie, même frittée ou calcinée, y.c. la dolomie dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, enblocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire ainsi que la pisé de dolomie (à l'excl. de la dolomieconcassée des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voiesferrées ou autres ballasts)25181000 Dolomie, non-calcinée ni frittée, dite 'crue [à l'état brut]', y.c. la dolomie dégrossie ou simpl. débitée, par sciageou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. de la dolomie concassée destypes généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autresballasts)25182000 Dolomie, calcinée ou frittée (à l'excl. de la dolomie concassée des types généralement utilisés pour le bétonnageou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts)25183000 Pisé de dolomie25190000 Carbonate de magnésium naturel [magnésite]; magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort [frittée],même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium,même pur25191000 Carbonate de magnésium naturel [magnésite]25199000 Magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort [frittée], même contenant de faibles quantités d'autresoxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium (à l'excl. du carbonate de magnésium naturel[magnésite])25199010 Oxyde de magnésium, même pur (à l'excl. du carbonate de magnésium [magnésite [calciné)25199030 Magnésie calcinée à mort [frittée], même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage25199090 Magnésie électrofondue25200000 Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs25201000 Gypse; anhydrite25202000 Plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs25202010 Plâtres de construction, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateursPage 166

FR25202090 Plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs (à l'excl. desplâtres de construction)25210000 Castines; pierres à chaux ou à ciment25220000 Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique (à l'excl. de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium)25221000 Chaux vive25222000 Chaux éteinte25223000 Chaux hydraulique (à l'excl. de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium)25230000 Ciments hydrauliques, y.c. les ciments non-pulvérisés dits 'clinkers', même colorés25231000 Ciments non-pulvérisés dits 'clinkers'25232100 Ciments Portland blancs, même colorés artificiellement25232900 Ciment Portland normal ou modéré (à l'excl. des ciments Portland blancs, même colorés artificiellement)25233000 Ciments alumineux25239000 Ciments, même colorés (à l'excl. des ciments Portland et des ciments alumineux)25239010 Ciments de hauts fourneaux25239080 Ciments, même colorés (à l'excl. des ciments Portland, des ciments alumineux et des ciments de hautsfourneaux)25240000 Amiante [asbeste] (à l'excl. des ouvrages en cette matière)25241000 Amiante [asbeste] crocidolite25249000 Amiante [asbeste] (à l'excl. de la crocidolite et des ouvrages en amiante)25250000 Mica, y.c. le mica clivé en lamelles irrégulières ['splittings']; déchets de mica25251000 Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières ['splittings']25252000 Mica en poudre25253000 Déchets de mica25260000 Stéatite naturelle, même dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de formecarrée ou rectangulaire; talc25261000 Stéatite naturelle, même dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de formecarrée ou rectangulaire, ainsi que du talc, non-broyés ni pulvérisés25262000 Stéatite naturelle, broyée ou pulvérisée25280000 Borates naturels et leurs concentrés, calcinés ou non (à l'excl. des borates extraits des saumures naturelles);acide borique naturel titrant

FR25291000 Feldspath25292100 Spath fluor, contenant en poids 97% de fluorure de calcium25293000 Leucite; néphéline et néphéline syénite25300000 Vermiculite, perlite et autres matières minérales, n.d.a.25301000 Vermiculite, perlite et chlorites, non-expansées25301010 Perlite, non-expansée25301090 Vermiculite et chlorites, non-expansées25302000 Kiesérite, epsomite [sulfates de magnésium naturels]25309000 Sulfures d'arsenic, alunite, terre de pouzzolane, terres colorantes et autres matières minérales, n.d.a.25309020 Sépiolite, naturelle ou reconstituée25309098 Sulfures d'arsenic, alunite, terre de pouzzolane, terres colorantes et autres matières minérales, n.d.a.26000000 MINERAIS, SCORIES ET CENDRES26010000 Minerais de fer et leurs concentrés, y.c. les pyrites de fer grillées [cendres de pyrites]26011100 Minerais de fer et leurs concentrés, non-agglomérés (à l'excl. des pyrites de fer grillées [cendres de pyrites])26011200 Minerais de fer et leurs concentrés, agglomérés (à l'excl. des pyrites de fer grillées [cendres de pyrites])26012000 Pyrites de fer grillées [cendres de pyrites]26020000 Minerais de manganèse et leurs concentrés, y.c. les minerais de fer manganésifères d'une teneur enmanganèse >= 20%, sur produit sec26030000 Minerais de cuivre et leurs concentrés26040000 Minerais de nickel et leurs concentrés26050000 Minerais de cobalt et leurs concentrés26060000 Minerais d'aluminium et leurs concentrés26070000 Minerais de plomb et leurs concentrés26080000 Minerais de zinc et leurs concentrés26090000 Minerais d'étain et leurs concentrés26100000 Minerais de chrome et leurs concentrés26110000 Minerais de tungstène et leurs concentrés26120000 Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés26121000 Minerais d'uranium et leurs concentrés26121010 Minerais d'uranium et pechblende, d'une teneur en uranium > 5% en poids [Euratom]26121090 Minerais d'uranium et leurs concentrés (à l'excl. des minerais d'uranium et de la pechblende, d'une teneur enuranium > 5% en poids)26122000 Minerais de thorium et leurs concentrésPage 168

FR26122010 Monazite; uranothorianite et autres minerais de thorium, d'une teneur en thorium > 20% en poids [Euratom]26122090 Minerais de thorium et leurs concentrés (à l'excl. de la monazite, de l'uranothorianite et des autres minerais dethorium, d'une teneur en thorium > 20% en poids)26130000 Minerais de molybdène et leurs concentrés26131000 Minerais de molybdène et leurs concentrés, grillés26139000 Minerais de molybdène et leurs concentrés (à l'excl. des produits grillés)26140000 Minerais de titane et leurs concentrés26140010 Ilménite et ses concentrés26140090 Minerais de titane et leurs concentrés (à l'excl. de l'ilménite et de ses concentrés)26150000 Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés26151000 Minerais de zirconium et leurs concentrés26159000 Minerais de niobium, de tantale ou de vanadium et leurs concentrés26159010 Minerais de niobium ou de tantale et leurs concentrés26159090 Minerais de vanadium et leurs concentrés26160000 Minerais de métaux précieux et leurs concentrés26161000 Minerais d'argent et leurs concentrés26169000 Minerais de métaux précieux et leurs concentrés (à l'excl. des minerais d'argent et de leurs concentrés)26170000 Minerais et leurs concentrés (à l'excl. des minerais et des concentrés de minerais de fer, de manganèse, decuivre, de nickel, de cobalt, d'aluminium, de plomb, de zinc, d'étain, de chrome, de tungstène, d'uranium, dethorium, de molybdène, de titane, de niobium, de tantale, de vanadium, de zirconium ou de métaux précieux)26171000 Minerais d'antimoine et leurs concentrés26179000 Minerais et leurs concentrés (à l'excl. des minerais et des concentrés de minerais de fer, de manganèse, decuivre, de nickel, de cobalt, d'aluminium, de plomb, de zinc, d'étain, de chrome, de tungstène, d'uranium, dethorium, de molybdène, de titane, de niobium, de tantale, de vanadium, de zirconium, de métaux précieux oud'antimoine)26180000 Laitier granulé [sable-laitier] provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier26190000 Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer oude l'acier26190020 Déchets de la fabrication du fer ou de l'acier propres à la récupération du fer ou du manganèse26190040 Scories de la fabrication du fer ou de l'acier propres à l'extraction de l'oxyde de titane26190080 Scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier (à l'excl. du laitier granulé, desdéchets propres à la récupération du fer ou du manganèse ainsi que des scories propres à l'extraction de l'oxydede titane)Page 169

FR26200000 Scories, cendres et résidus contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs composés (à l'excl. des cendres etrésidus provenant de la fabrication du fer ou de l'acier)26201100 Mattes de galvanisation26201900 Scories, cendres et résidus, contenant principalement du zinc (à l'excl. des mattes de galvanisation)26202100 Boues d'essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb, provenant des réservoirsde stockage d'essence au plomb et de composés antidétonants contenant de plomb et constituésessentiellement de plomb, de composés de plomb et d'oxyde de fer26202900 Scories, cendres et résidus, contenant principalement du plomb (à l'excl. des boues d'essence au plomb et desboues de composés antidétonants contenant du plomb)26203000 Scories, cendress et résidus, contenant principalement du cuivre26204000 Scories, cendres et résidus, contenant principalement de l'aluminium26206000 Scories, cendres et résidus contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utiliséspour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques (à l'excl. descendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l'acier)26209100 Scories, cendres et résidus contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges(à l'excl. des cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l'acier)26209900 Scories, cendres et résidus contenant du métal ou des composés de métaux (à l'excl. des cendres et résidusprovenant de la fabrication du fer ou de l'acier, des produits contenant principalement du zinc, du plomb, ducuivre ou de l'aluminium, des produits contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges destypes utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiquesainsi que des produits contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges)26209910 Scories, cendres et résidus, contenant principalement du nickel26209920 Scories, cendres et résidus, contenant principalement du niobium ou du tantale26209940 Scories, cendres et résidus, contenant principalement de l'étain26209960 Scories, cendres et résidus, contenant principalement du titane26209995 Scories, cendres et résidus contenant du métal ou des composés de métaux (à l'excl. des scories, cendres etrésidus provenant de la fabrication du fer ou de l'acier, des produits contenant principalement du zinc, du plomb,du cuivre, de l'aluminium, du vanadium, du nickel, du niobium, du tantale, de l'étain ou du titane, cellescontenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenicou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques et celles contenant de l'antimoine, dubéryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges)26210000 Scories et cendres, y.c. les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchetsmunicipaux (à l'excl. du laitier granulé [sable-laitier], des scories, laitiers, battitures et autres déchets de lafabrication du fer ou de l'acier ainsi que des cendres et résidus contenant de l'arsenic, des métaux ou descomposés de métaux)Page 170

FR26211000 Cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux26219000 Scories et cendres, y.c. les cendres de varech (à l'excl. du laitier granulé [sable-laitier], des scories, laitiers,battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier, des cendres et résidus contenant du métal oudes composés de métaux ainsi que ceux provenant de l'incinération des déchets municipaux)27000000 COMBUSTIBLES MINÉRAUX, HUILES MINÉRALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION; MATIÈRESBITUMINEUSES; CIRES MINÉRALES27010000 Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides simil. obtenus à partir de la houille27011100 Anthracite, même pulvérisé, mais non-aggloméré27011110 Anthracite, même pulvérisé, mais non-aggloméré, à teneur limite en matières volatiles, calculée sur produit sec,sans matières minérales, 10% mais

FR27071010 Benzol 'benzène contenant > 50% de benzène,' destiné à être utilisé comme carburants ou comme combustibles(à l'excl. des produits de constitution chimique définie)27071090 Benzol 'benzène contenant > 50% de benzène' (à l'excl. des produits de constitution chimique définie ainsi quedu benzol 'benzène' destiné à être utilisé comme carburants ou comme combustibles)27072000 Toluol 'toluène' contenant > 50% de toluène (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)27072010 Toluol 'toluène' contenant > 50% de toluène, destiné à être utilisé comme carburants ou comme combustibles (àl'excl. des produits de constitution chimique définie)27072090 Toluol 'toluène' contenant > 50% de toluène (à l'excl. des produits de constitution chimique définie ainsi que dutoluol ''toluène' destiné à être utilisé comme carburants ou comme combustibles)27073000 Xylol 'xylènes' contenant > 50% de xylènes (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)27073010 Xylol 'xylènes' contenant > 50% de xylènes, destiné à être utilisé comme carburants ou comme combustibles (àl'excl. des produits de constitution chimique définie)27073090 Xylol 'xylènes' contenant > 50% de xylènes (à l'excl. des produits de constitution chimique définie ainsi que duxylol 'xylènes' destiné à être utilisé comme carburants ou comme combustibles)27074000 Naphtalène contenant > 50% de naphtalène (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)27075000 Mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant >= 65% de leur volume, y.c. les pertes, à 250°C d'après laméthode ASTM D 86 (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)27075010 Mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant >= 65% de leur volume, y.c. les pertes, à 250°C d'après laméthode ASTM D 86, destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles (à l'excl. des produitsde constitution chimique définie)27075090 Mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant >= 65% de leur volume, y.c. les pertes, à 250°C d'après laméthode ASTM D 86 (à l'excl. des produits de constitution chimique définie ainsi que des mélanges destinés àêtre utilisés comme carburants ou comme combustibles)27079100 Huiles de créosote (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)27079900 Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température et produitsanalogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants nonaromatiques(sauf les produits de constitution chimique définie, benzol 'benzène', toluol 'toluène', xylol 'xylènes',naphtalène, huiles de créosote ainsi que mélanges d'hydrocarbures aromatiques du n° 2707.50)27079911 Huiles légères brutes, provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température, distillant >=90% de leur volume jusqu'à 200°C (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)27079919 Huiles légères brutes, provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température (à l'excl. desproduits de constitution chimique définie et des huiles distillant >= 90% de leur volume jusqu'à 200°C)27079930 Têtes sulfurées provenant de la distillation primaire des goudrons de houille de haute températurePage 172

FR27079950 Bases pyridiques, quinoléiques, acridiniques et aniliques et autres produits basiques provenant de la distillationdes goudrons de houille de haute température, n.d.a.27079970 Anthracène (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)27079980 Phénols contenant > 50% de phénols (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)27079991 Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température et produitsanalogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants nonaromatiques,destinés à la fabrication des produits du n° 280327079999 Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température et produitsanalogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants nonaromatiques,n.d.a.27080000 Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux27081000 Brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux27082000 Coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux27090000 Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux27090010 Condensats de gaz naturel27090090 Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des condensats de gaz naturel)27100000 Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes); préparations n.d.a. contenant en2poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base;déchets d'huiles contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux27101100 Huiles légères et préparations de pétrole ou de minéraux bitumineux distillant en volume, y.c. les pertes, >= 90% 2à 210°C, d'après la méthode ASTM D 8627101111 Huiles légères de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir un traitement défini [voir note2complémentaire 4 du présent chapitre]27101115 Huiles légères de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir une transformation chimique (sauf2destinées à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 4 du chapitre 27)27101121 White spirit 227101125 Essences spéciales (à l'excl. du white spirit) de pétrole ou de minéraux bitumineux 227101131 Essences d'aviation 227101141 Essences pour moteur, d'une teneur en plomb 0,013 g/l, avec un indice d'octane recherche "IOR" < 98 (àl'excl. des essences d'aviation)2Page 173

FR27101159 Essences pour moteur, d'une teneur en plomb > 0,013 g/l, avec un indice d'octane recherche "IOR" >= 98 (à2l'excl. des essences d'aviation)27101170 Carburéacteurs, type essence (à l'excl. des essences d'aviation) 227101190 Huiles légères et préparations, de pétrole ou de minéraux bitumineux, n.d.a. (à l'excl. des huiles destinées à2subir une transformation chimique ou un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre] ainsique des essences spéciales, des essences pour moteur et des carburéacteurs, type essence)27101900 Huiles moyennes et préparations, de pétrole ou de minéraux bitumineux, n.d.a. 227101911 Huiles moyennes de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir un traitement défini [voir note2complémentaire 4 du présent chapitre]27101915 Huiles moyennes de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir une transformation chimique (sauf2destinées à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 4 du chapitre 270)27101921 Carburéacteurs, type pétrole lampant 227101925 Pétrole lampant (à l'excl. des carburéacteurs) 227101929 Huiles moyennes et préparations, de pétrole ou de minéraux bitumineux, n.d.a. (à l'excl. du pétrole lampant et2des huiles destinées à subir une transformation chimique ou un traitement défini [voir note complémentaire 4 duprésent chapitre])27101931 Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux, destiné à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du 2présent chapitre]27101935 Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux, destiné à subir une transformation chimique (sauf destiné à subir2un traitement défini au sens de la note complémentaire 4 du chapitre 27)27101941 Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre 0,05% mais 0,2% (à l'excl. des produits2destinés à subir une transformation chimique ou un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présentchapitre])27101951 Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinés à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 2du présent chapitre]27101955 Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinés à subir une transformation chimique (sauf destinés à2subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 4 du chapitre 27)Page 174

FR27101961 Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre 1% mais 2% mais 2,8% (à l'excl. des produitsdestinés à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre] ou une transformationchimique)27101971 Huiles lubrifiantes et autres préparations contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minérauxbitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, destinées à subir un traitement défini [voir notecomplémentaire 4 du présent chapitre]27101975 Huiles lubrifiantes et autres préparations contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minérauxbitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, destinées à subir une transformation chimique (saufcelles destinées à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 4 du chapitre 27)27101981 Huiles pour moteurs, compresseurs et turbines, contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minérauxbitumeux et dont ces huiles constituent l'élément de base (sauf celles destinées à subir une transformationchimique ou un traitement défini au sens de la note complémentaire 4 du chapitre 27 ou destinées à êtremélangées conformément aux conditions de la note complémentaire 6 du chapitre 27)27101983 Liquides pour transmissions hydrauliques, contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minérauxbitumeux et dont ces huiles constituent l'élément de base (sauf ceux destinés à subir une transformationchimique ou un traitement défini au sens de la note complémentaire 4 du chapitre 27 ou destinés à êtremélangés conformément aux conditions de la note complémentaire 6 du chapitre 27)27101985 Huiles blanches et paraffine liquide, contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, etdont ces huiles constituent l'élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique ou untraitement défini au sens de la note complémentaire 4 du chapitre 27 ou destinées à être mélangéesconformément aux conditions de la note complémentaire 6 du chapitre 27)27101987 Huiles pour engrenages, contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ceshuiles constituent l'élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique ou un traitementdéfini au sens de la note complémentaire 4 du chapitre 27 ou destinées à être mélangées conformément auxconditions de la note complémentaire 6 du chapitre 27)2222222222Page 175

FR27101991 Huiles pour usiner les métaux, huiles de démoulage et huiles anticorrosives, contenant en poids >= 70% d'huilesde pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent l'élément de base (sauf celles destinées àsubir une transformation chimique ou un traitement défini au sens de la note complémentaire 4 du chapitre 27 oudestinées à être mélangées conformément aux conditions de la note complémentaire 6 du chapitre 27)27101993 Huiles isolantes, contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huilesconstituent l'élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique ou un traitement définiau sens de la note complémentaire 4 du chapitre 27 ou destinées à être mélangées conformément auxconditions de la note complémentaire 6 du chapitre 27)27101999 Huiles lubrifiantes et autres huiles lourdes et préparations, contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou deminéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, n.d.a. (sauf celles destinées à subir unetransformation chimique ou un traitement défini au sens de la note complémentaire 4 du chapitre 27)27109100 Déchets d'huiles contenant des diphényles polychlorés [PCB], des terphényles polychlorés [PCT] ou desdiphényles polybromés [PBB]27109900 Déchets d'huiles contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des cellescontenant des diphényles polychlorés [PCB], des terphényles polychlorés [PCT] ou des diphényles polybromés[PBB])27110000 Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux27111100 Gaz naturel, liquéfié27111200 Propane, liquéfié27111211 Propane, liquéfié, d'une pureté >= 99%, destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible27111219 Propane, liquéfié, d'une pureté >= 99% (à l'excl. du propane destiné à être utilisé comme carburant ou commecombustible)27111291 Propane, liquéfié, d'une pureté < 99%, destiné à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 duprésent chapitre]27111293 Propane, liquéfié, d'une pureté < 99%, destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre queceux définis pour la sous-position 2711.12.9127111294 Propane, liquéfié, d'une pureté > 90% mais < 99% (à l'excl. des produits destinés à subir un traitement défini[voir note complémentaire 4 du présent chapitre] ou une transformation chimique)27111297 Propane, liquéfié, d'une pureté

FR27111330 Butanes, liquéfiés, destinés à subir une transformation chimique (sauf destinés à subir un traitement défini ausens de la note complémentaire 4 du chapitre 27 et à l'excl. des butanes d'une pureté >= 95% en n-butane ou enisobutane)27111391 Butanes, liquéfiés, d'une pureté > 90% mais < 95% (à l'excl. des produits destinés à subir un traitement défini[voir note complémentaire 4 du présent chapitre] ou une transformation chimique)27111397 Butanes, liquéfiés, d'une pureté = 95% et du propylène,du butylène et du butadiène d'une pureté >= 90%)27111900 Hydrocarbures gazeux, liquéfiés, n.d.a. (à l'excl. du gaz naturel, du propane, des butanes, de l'éthylène, dupropylène, du butylène et du butadiène)27112100 Gaz naturel, à l'état gazeux27112900 Hydrocarbures à l'état gazeux, n.d.a. (à l'excl. du gaz naturel)27120000 Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline, 'slack wax', ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autrescires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés27121000 Vaseline27121010 Vaseline brute27121090 Vaseline purifiée27122000 Paraffine contenant en poids < 0,75% d'huile27122010 Paraffine synthétique contenant en poids < 0,75% d'huile et d'un poids moléculaire de >= 460 mais

FR27129033 Paraffine, cire de pétrole microcristalline, 'slack wax', autres cires minérales et produits simil. obtenus parsynthèse ou par d'autres procédés, bruts, destinés à subir une transformation chimique (sauf ceux destinés àsubir un traitement défini au sens de la note complémentaire 4 du chapitre 27 et à l'excl. de la vaseline, de laparaffine contenant en poids < 0,75% d'huile, de l'ozokérite et de la cire de lignite ou de tourbe)27129039 Paraffine, cire de pétrole microcristalline, 'slack wax', autres cires minérales et produits simil. obtenus parsynthèse ou par d'autres procédés, bruts (sauf la vaseline, la paraffine contenant en poids < 0,75% d'huile,l'ozokérite, la cire de lignite ou de tourbe ainsi que les produits destinés à subir un traitement défini [voir notecomplémentaire 4 du présent chapitre] ou une transformation chimique)27129091 Mélange de l-alcènes contenant en poids >= 80% de l-alcènes d'une longueur de chaîne de >= 24 mais = 24 mais

FR27250000 Essences pour moteurs, avec plomb (plus de 0,013 g/l) 127260000 Carburéacteurs type essences 127290000 Huiles légères de pétrole ou de minéraux bitumineux, nda 127310000 Carburéacteurs type huiles moyennes 127320000 Pétrole lampant 127390000 Huiles moyennes de pétrole ou de minéraux bitumineux, nda 127410000 Gazole pour moteurs diesel 127420000 Gazoles nda 127430000 Fioul domestique, nda 127440000 Fioul lourd 127450000 Huiles lubrifiantes, usagées 127460000 Huiles lubrifiantes, non usagées 127490000 Huiles lourdes de pétrole ou de minéraux bitumineux, nda 128000000 PRODUITS CHIMIQUES INORGANIQUES; COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DE MÉTAUXPRÉCIEUX, D'ÉLÉMENTS RADIOACTIFS, DE MÉTAUX DES TERRES RARES OU D'ISOTOPES28010000 Fluor, chlore, brome et iode28011000 Chlore28012000 Iode28013000 Fluor; brome28013010 Fluor28013090 Brome28020000 Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal28030000 Carbone [noirs de carbone et autres formes de carbone, n.d.a.]28030010 Noir de gaz de pétrole28030080 Carbone [noirs de carbone et autres formes de carbone], n.d.a. (à l'excl. du noir de gaz de pétrole)28040000 Hydrogène, gaz rares et autres éléments non-métalliques28041000 Hydrogène28042100 Argon28042900 Gaz rares (à l'excl. de l'argon)28042910 Hélium28042990 Néon, krypton et xénon28043000 Azote28044000 Oxygène28045000 Bore; tellure28045010 BorePage 179

FR28045090 Tellure28046100 Silicium, contenant en poids >= 99,99% de silicium28046900 Silicium, contenant en poids < 99,99% de silicium28047000 Phosphore28048000 Arsenic28049000 Sélénium28050000 Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entreeux; mercure28051100 Sodium28051200 Calcium28051900 Métaux alcalins ou alcalino-terreux (à l'excl. du sodium et du calcium)28051910 Strontium et baryum28051990 Métaux alcalins (à l'excl. du sodium)28053000 Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux28053010 Métaux de terres rares, scandium et yttrium, mélangés ou alliés entre eux28053090 Métaux de terres rares, scandium et yttrium, non-mélangés ni alliés entre eux28054000 Mercure28054010 Mercure, présenté en bonbonnes d'un contenu net de 34,5 kg [poids standard] et d'une valeur fob par bonbonne

FR28110000 Acides inorganiques et composés oxygénés inorganiques des éléments non-métalliques (à l'excl. de l'oléum, desoxydes de bore, du pentaoxyde de diphosphore, du chlorure d'hydrogène [acide chlorhydrique] ainsi que desacides sulfurique, chlorosulfurique, nitrique, sulfonitriques, phosphorique, polyphosphoriques ou boriques)28111100 Fluorure d'hydrogène [acide fluorhydrique]28111900 Acides inorganiques (à l'excl. de l'oléum, des oxydes de bore, du pentaoxyde de diphosphore, du chlorured'hydrogène [acide chlorhydrique], du fluorure d'hydrogène [acide fluorhydrique] ainsi que des acides sulfurique,chlorosulfurique, nitrique, sulfonitriques, phosphorique, polyphosphoriques ou boriques)28111910 Bromure d'hydrogène [acide bromhydrique]28111920 Cyanure d'hydrogène [acide cyanhydrique]28111980 Acides inorganiques (à l'excl. de l'oléum, du chlorure d'hydrogène [acide chlorhydrique], du fluorure d'hydrogène[acide fluorhydrique], du bromure d'hydrogène [acide bromhydrique], du cyanure d'hydrogène [acidecyanhydrique] ainsi que des acides sulfurique, chlorosulfurique, nitrique, sulfonitriques, phosphorique,polyphosphoriques ou boriques)28112100 Dioxyde de carbone28112200 Dioxyde de silicium28112900 Composés oxygénés inorganiques des éléments non-métalliques (à l'excl. du pentaoxyde de diphosphore, desoxydes de bore ainsi que des dioxydes de carbone ou de silicium)28112905 Dioxyde de soufre28112910 Trioxyde de soufre [anhydride sulfurique]; trioxyde de diarsenic [anhydride arsénieux]28112930 Oxydes d'azote28112990 Composés oxygénés inorganiques des éléments non-métalliques (à l'excl. du pentaoxyde de diphosphore, desoxydes de bore ou d'azote, des dioxydes de carbone, de silicium ou de soufre ainsi que des trioxydes de soufre[anhydride sulfurique] ou de diarsenic [anhydride arsénieux])28120000 Halogénures et oxyhalogénures des éléments non-métalliques28121000 Chlorures et oxychlorures28121011 Oxytrichlorure de phosphore [trichlorure de phosphoryle]28121015 Trichlorure de phosphore28121016 Pentachlorure de phosphore28121018 Chlorures et oxychlorures, de phosphore (à l'excl. du trichlorure, de l'oxytrichlorure et du pentachlorure)28121091 Dichlorure de disoufre28121093 Dichlorure de soufre28121094 Phosgène [chlorure de carbonyle]28121095 Dichlorure de thionyle [chlorure de thionyle]Page 181

FR28121099 Chlorures et oxychlorures des éléments non-métalliques (à l'excl. des chlorures et oxychlorures de phosphore,du dichlorure de disoufre, du dichlorure de soufre, du phosgène [chlorure de carbonyle] et du dichlorure dethionyle [chlorure de thionyle])28129000 Halogénures et oxyhalogénures des éléments non-métalliques (à l'excl. des chlorures et des oxychlorures)28130000 Sulfures des éléments non-métalliques; trisulfure de phosphore du commerce28131000 Disulfure de carbone28139000 Sulfures des éléments non-métalliques (à l'excl. du disulfure de carbone); trisulfure de phosphore du commerce28139010 Sulfures de phosphore, y.c. le trisulfure de phosphore du commerce28139090 Sulfures des éléments non-métalliques (à l'excl. du disulfure de carbone et des sulfures de phosphore, y.c. letrisulfure de phosphore du commerce)28140000 Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse [ammoniaque]28141000 Ammoniac anhydre28142000 Ammoniac en solution aqueuse [ammoniaque]28150000 Hydroxyde de sodium [soude caustique]; hydroxyde de potassium [potasse caustique]; peroxydes de sodium oude potassium28151100 Hydroxyde de sodium [soude caustique], solide28151200 Hydroxyde de sodium en solution aqueuse [lessive de soude caustique]28152000 Hydroxyde de potassium [potasse caustique]28152010 Hydroxyde de potassium [potasse caustique], solide28152090 Hydroxyde de potassium en solution aqueuse [lessive de potasse caustique]28153000 Peroxydes de sodium ou de potassium28160000 Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum28161000 Hydroxyde et peroxyde de magnésium28164000 Oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum28170000 Oxyde de zinc; peroxyde de zinc28180000 Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium28181000 Corindon artificiel, chimiquement défini ou non28181011 Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont < 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre >10 mm (à l'excl. d'une teneur en oxyde d'aluminium < 98,5 % en poids)28181019 Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont >= 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre> 10 mm (à l'excl. d'une teneur en oxyde d'aluminium < 98,5% en poids)28181091 Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont < 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre >10 mm (à l'excl. d'une teneur en oxyde d'aluminium >= 98,5% en poids 'grande pureté')Page 182

FR28181099 Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont >= 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre> 10 mm (à l'excl. d'une teneur en oxyde d'aluminium >= 98,5% en poids 'grande pureté')28182000 Oxyde d'aluminium (sauf corindon artificiel)28183000 Hydroxyde d'aluminium28190000 Oxydes et hydroxydes de chrome28191000 Trioxyde de chrome28199000 Oxydes et hydroxydes de chrome (à l'excl. du trioxyde)28199010 Dioxyde de chrome28199090 Oxydes et hydroxydes de chrome (à l'excl. du trioxyde et du dioxyde de chrome)28200000 Oxydes de manganèse28201000 Dioxyde de manganèse28209000 Oxydes de manganèse (à l'excl. du dioxyde)28209010 Oxyde de manganèse contenant en poids >= 77% de manganèse28209090 Oxydes de manganèse (à l'excl. du dioxyde et de l'oxyde de manganèse contenant en poids >= 77% demanganèse)28210000 Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids >= 70% de fer combiné, évalué en Fe2O328211000 Oxydes et hydroxydes de fer28212000 Terres colorantes contenant en poids >= 70% de fer combiné, évalué en Fe2O328220000 Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce28230000 Oxydes de titane28240000 Oxydes de plomb; minium et mine orange28241000 Monoxyde de plomb [litharge, massicot]28249000 Oxydes de plomb (à l'excl. du monoxyde de plomb [litharge, massicot])28249010 Minium et mine orange28249090 Oxydes de plomb (à l'excl. du monoxyde de plomb [litharge, massicot])28250000 Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; bases inorganiques et oxydes, hydroxydes et peroxydesde métaux, n.d.a.28251000 Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques28252000 Oxyde et hydroxyde de lithium28253000 Oxydes et hydroxydes de vanadium28254000 Oxydes et hydroxydes de nickel28255000 Oxydes et hydroxydes de cuivre28256000 Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium28257000 Oxydes et hydroxydes de molybdène28258000 Oxydes d'antimoinePage 183

FR28259000 Bases inorganiques et oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux, n.d.a.28259011 Hydroxyde de calcium d'une pureté en poids de >= 98% sur produit sec sous forme de particules dont pas plusde 1% en poids sont de dimension > 75 micromètres et pas plus de 4% en poids sont de dimension < 1,3micromètre28259019 Oxyde, hydroxyde et peroxyde de calcium (sauf hydroxyde de calcium d'une pureté en poids de >= 98% surproduit sec sous forme de particules dont pas plus de 1% en poids sont de dimension > 75 micromètres et pasplus de 4% en poids sont de dimension < 1,3 micromètre)28259020 Oxyde et hydroxyde de béryllium28259030 Oxydes d'étain28259040 Oxydes et hydroxydes de tungstène28259060 Oxyde de cadmium28259080 Bases inorganiques et oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux, n.d.a.28260000 Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor (à l'excl. des composésinorganiques ou organiques du mercure)28261200 Fluorure d'aluminium28261900 Fluorures (à l'excl. des fluorures d'aluminium et du mercure)28261910 Fluorures d'ammonium ou de sodium28261990 Fluorures (à l'excl. des fluorures d'ammonium, de sodium, d'aluminium et du mercure)28263000 Hexafluoroaluminate de sodium [cryolithe synthétique]28269000 Fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor (à l'excl. de l'hexafluoroaluminate de sodium[cryolithe synthétique] ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)28269010 Hexafluorozirconate de dipotassium28269080 Fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor (à l'excl. de l'hexafluoroaluminate de sodium[cryolithe synthétique], de l'hexafluorozirconate de dipotassium ainsi que des composés inorganiques ouorganiques du mercure)28270000 Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures28271000 Chlorure d'ammonium28272000 Chlorure de calcium28273100 Chlorure de magnésium28273200 Chlorure d'aluminium28273500 Chlorure de nickel28273900 Chlorures (à l'excl. des chlorures d'ammonium, de calcium, de magnésium, d'aluminium, de nickel et demercure)28273910 Chlorures d'étain28273920 Chlorures de fer28273930 Chlorure de cobaltPage 184

FR28273985 Chlorures (à l'excl. des chlorures d'ammonium, de calcium, de magnésium, d'aluminium, de fer, de cobalt, denickel, d'étain et de mercure)28274100 Oxychlorures et hydroxychlorures de cuivre28274900 Oxychlorures et hydroxychlorures (autres que de cuivre et de mercure)28274910 Oxychlorures et hydroxychlorures de plomb28274990 Oxychlorures et hydroxychlorures (autres que de cuivre, de plomb et de mercure)28275100 Bromures de sodium ou de potassium28275900 Bromures et oxybromures (à l'excl. des bromures de sodium, de potassium et de mercure)28276000 Iodures et oxyiodures (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)28280000 Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites28281000 Hypochlorites de calcium, y.c. l'hypochlorite de calcium du commerce28289000 Hypochlorites, chlorites et hypobromites (à l'excl. des hypochlorites de calcium)28290000 Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates (à l'excl. des composés inorganiquesou organiques du mercure)28291100 Chlorate de sodium28291900 Chlorates (autres que de sodium)28299000 Perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates (à l'excl. des composés inorganiques ouorganiques du mercure)28299010 Perchlorates (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)28299040 Bromates de potassium ou de sodium28299080 Bromates et perbromates (à l'excl. du bromate de potassium et du bromate de sodium); iodates et periodates28300000 Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non28301000 Sulfures de sodium28309000 Sulfures (autres que de sodium); polysulfures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composésinorganiques ou organiques du mercure)28309011 Sulfures de calcium, d'antimoine, de fer28309085 Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des sulfures de sodium, de calcium,d'antimoine, de fer ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)28310000 Dithionites et sulfoxylates28311000 Dithionites et sulfoxylates de sodium28319000 Dithionites et sulfoxylates (autres que de sodium)28320000 Sulfites; thiosulfates28321000 Sulfites de sodium28322000 Sulfites (autres que de sodium)28323000 ThiosulfatesPage 185

FR28330000 Sulfates; aluns; peroxosulfates [persulfates]28331100 Sulfate de disodium28331900 Sulfates de sodium (à l'excl. du sulfate de disodium)28332100 Sulfate de magnésium28332200 Sulfate d'aluminium28332400 Sulfates de nickel28332500 Sulfates de cuivre28332700 Sulfate de baryum28332900 Sulfates (autres que de sodium, de magnésium, d'aluminium, de nickel, de cuivre, de baryum ou de mercure)28332920 Sulfates de cadmium, de chrome et de zinc28332930 Sulfates de cobalt et de titane28332950 Sulfates de fer28332960 Sulfates de plomb28332990 Sulfates (autres que de sodium, de magnésium, d'aluminium, de chrome, de nickel, de cuivre, de zinc, debaryum, de cadmium, de cobalt, de titane, de fer, de plomb et de mercure)28333000 Aluns28334000 Peroxosulfates [persulfates]28340000 Nitrites; nitrates (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)28341000 Nitrites28342100 Nitrate de potassium28342900 Nitrates (autres que de potassium ou de mercure)28342920 Nitrates de baryum, de béryllium, de cadmium, de cobalt, de nickel, de plomb28342940 Nitrate de cuivre28342980 Nitrates (autres que de potassium, de baryum, de béryllium, de cadmium, de cobalt, de nickel, de cuivre, deplomb et de mercure)28350000 Phosphinates [hypophosphites], phosphonates [phosphites] et phosphates; polyphosphates, de constitutionchimique définie ou non28351000 Phosphinates [hypophosphites] et phosphonates [phosphites]28352200 Phosphates de mono- ou de disodium28352400 Phosphates de potassium28352500 Hydrogénoorthophosphate de calcium [phosphate dicalcique]28352510 Hydrogénoorthophosphate de calcium [phosphate dicalcique], d'une teneur en fluor < 0,005% en poids duproduit anhydre à l'état sec28352590 Hydrogénoorthophosphate de calcium [phosphate dicalcique], d'une teneur en fluor >= 0,005% mais < 0,2% enpoids du produit anhydre à l'état secPage 186

FR28352600 Phosphates de calcium (à l'excl. de l'hydrogénoorthophosphate de calcium [phosphate dicalcique])28352610 Phosphates de calcium, d'une teneur en fluor < 0,005% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. del'hydrogénoorthophosphate de calcium [phosphate dicalcique])28352690 Phosphates de calcium, d'une teneur en fluor >= 0,005% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. del'hydrogénoorthophosphate de calcium [phosphate dicalcique])28352900 Phosphates (à l'excl. des phosphates de monosodium, de disodium, de potassium, de calcium et du mercure)28352910 Phosphate de triammonium28352930 Phosphate de trisodium28352990 Phosphates (à l'excl. des phosphates de triammonium, de monosodium, de disodium, de trisodium, depotassium, de calcium et de mercure)28353100 Triphosphate de sodium [tripolyphosphate de sodium], de constitution chimique définie ou non28353900 Polyphosphates, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. du triphosphate de sodium [tripolyphosphatede sodium])28360000 Carbonates; peroxocarbonates [percarbonates]; carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamated'ammonium28362000 Carbonate de disodium28363000 Hydrogénocarbonate [bicarbonate] de sodium28364000 Carbonates de potassium28365000 Carbonate de calcium28366000 Carbonate de baryum28369100 Carbonates de lithium28369200 Carbonate de strontium28369900 Carbonates et peroxocarbonates [percarbonates]; carbonates d'ammonium - y.c. le carbonate d'ammonium ducommerce contenant du carbamate d'ammonium (à l'excl. de l'hydrogénocarbonate [bicarbonate] de sodium,des carbonates de disodium, de potassium, de calcium, de baryum, de lithium, de strontium ainsi que descomposés inorganiques ou organiques du mercure)28369911 Carbonates de magnésium, de cuivre28369917 Carbonates; carbonates d'ammonium - y.c. le carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamated'ammonium (à l'excl. de l'hydrogénocarbonate [bicarbonate] de sodium, des carbonates de disodium, depotassium, de calcium, de baryum, de lithium, de strontium, de magnésium, de cuivre ainsi que des composésinorganiques ou organiques du mercure)28369990 Peroxocarbonates [percarbonates]28370000 Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes28371100 Cyanures de sodium28371900 Cyanures et oxycyanures (autres que de sodium et de mercure)Page 187

FR28372000 Cyanures complexes (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)28390000 Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques dumercure)28391100 Métasilicates de sodium28391900 Silicates de sodium, y.c. les silicates du commerce (à l'excl. des métasilicates)28399000 Silicates, y.c. les silicates des métaux alcalins du commerce (à l'excl. des silicates de sodium)28399010 Silicates de potassium, y.c. les silicates du commerce28399090 Silicates, y.c. les silicates des métaux alcalins du commerce (à l'excl. des silicates de sodium ou de potassium)28400000 Borates; peroxoborates [perborates]28401100 Tétraborate de disodium [borax raffiné], anhydre28401900 Tétraborate de disodium [borax raffiné] (à l'excl. du tétraborate de disodium anhydre)28401910 Tétraborate de disodium pentahydraté28401990 Tétraborate de disodium [borax raffiné] (sauf anhydre et à l'excl. du tétraborate de disodium pentahydraté)28402000 Borates (à l'excl. du tétraborate de disodium [borax raffiné])28402010 Borates de sodium, anhydres (à l'excl. du tétraborate de disodium [borax raffiné])28402090 Borates (à l'excl. des borates de sodium anhydres et du tétraborate de disodium [borax raffiné])28403000 Peroxoborates [perborates]28410000 Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques28413000 Dichromate de sodium28415000 Chromates, dichromates et peroxochromates (à l'excl. du dichromate de sodium ainsi que des composésinorganiques ou organiques du mercure)28416100 Permanganate de potassium28416900 Manganites, manganates et permanganates (à l'excl. du permanganate de potassium)28417000 Molybdates28418000 Tungstates [wolframates]28419000 Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques (à l'excl. des chromates, des dichromates, desperoxochromates, des manganites, des manganates, des permanganates, des molybdates et des tungstates[wolframates])28419030 Zincates, vanadates28419085 Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques (à l'excl. des chromates, des dichromates, desperoxochromates, des manganites, des manganates, des permanganates, des molybdates, des tungstates[wolframates], des zincates et des vanadates)28420000 Sels des acides ou peroxoacides inorganiques, y.c. les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non(à l'excl. des azotures et des sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques ainsi que des composésinorganiques ou organiques du mercure)Page 188

FR28421000 Silicates doubles ou complexes des acides ou peroxoacides inorganiques [y.c. les aluminosilicates deconstitution chimique définie ou non] (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)28429000 Sels des acides ou peroxoacides inorganiques (à l'excl. des azotures, des sels des acides oxométalliques ouperoxométalliques ainsi que des silicates doubles ou complexes [y.c. les aluminosilicates de constitutionchimique définie ou non] ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)28429010 Sels simples, doubles ou complexes des acides du sélénium ou du tellure28429080 Sels des acides ou peroxoacides inorganiques (à l'excl. des azotures, des sels des acides oxométalliques ouperoxométalliques, des silicates doubles ou complexes [y.c. les aluminosilicates de constitution chimique définieou non], des sels simples, doubles ou complexes des acides du sélénium ou du tellure ainsi que des composésinorganiques ou organiques du mercure)28430000 Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitutionchimique définie ou non; amalgames de métaux précieux28431000 Métaux précieux à l'état colloïdal28431010 Argent, à l'état colloïdal28431090 Métaux précieux à l'état colloïdal (à l'excl. de l'argent)28432100 Nitrate d'argent28432900 Composés d'argent, inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. descomposés de mercure ainsi que du nitrate d'argent)28433000 Composés d'or, inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non28439000 Composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non (à l'excl.des composés d'argent ou d'or); amalgames de métaux précieux28439010 Amalgames de métaux précieux28439090 Composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non (à l'excl.des composés d'argent ou d'or)28440000 Éléments et isotopes chimiques radioactifs, y.c. les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles, et leurscomposés; mélanges et résidus contenant ces produits28441000 Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélangesrenfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel [Euratom]28441010 Uranium naturel, brut, sous forme de lingots; déchets et débris d'uranium naturel [Euratom]28441030 Uranium naturel, ouvré [Euratom]28441050 Alliages, dispersions - y.c. les cermets - , produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel et dufer ou des composés d'uranium naturel et du fer [ferro-uranium]28441090 Composés de l'uranium naturel; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélangesrenfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel [Euratom] (à l'excl. du ferro-uranium)Page 189

FR28442000 Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés deces produits [Euratom]28442025 Alliages, dispersions, y.c. les cermets, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U235 et du fer [ferro-uranium]28442035 Uranium enrichi en U 235 et ses composés; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques etmélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235 [Euratom] (à l'excl. du ferro-uranium)28442051 Mélanges d'uranium et de plutonium avec du fer [ferro-uranium]28442059 Mélanges d'uranium et de plutonium [Euratom] (à l'excl. du ferro-uranium)28442099 Plutonium et ses composés; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélangesrenfermant du plutonium ou des composés de plutonium (à l'excl. des mélanges d'uranium et de plutonium)28443000 Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés deces produits28443011 Cermets renfermant de l'uranium appauvri en U 235 ou des composés de ce produit28443019 Uranium appauvri en U 235; alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uraniumappauvri en U 235 ou des composés de ces produits (à l'excl. des cermets)28443051 Cermets renfermant du thorium ou des composés de ce produit28443055 Thorium, brut; déchets et débris de thorium [Euratom]28443061 Barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles, en thorium [Euratom]28443069 Thorium ouvré et alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant du thorium ou descomposés de thorium [Euratom] (à l'excl. des cermets ainsi que des barres, profilés, fils, tôles, bandes etfeuilles)28443091 Composés du thorium ou de l'uranium appauvri en U 235, même mélangés entre eux [Euratom] (à l'excl. dessels de thorium)28443099 Sels de thorium28444000 Éléments, isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques etmélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs (sauf uranium naturel, uraniumenrichi ou appauvri en U235, plutonium, thorium et leurs composés)28444010 Uranium renfermant de l'U 233 et ses composés; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiqueset mélanges renfermant de l'U 233 ou des composés de ce produit28444020 Isotopes radioactifs artificiels [Euratom]28444030 Composés des isotopes radioactifs artificiels [Euratom]Page 190

FR28444080 Éléments, isotopes et composés radioactifs (à l'excl. des éléments, isotopes et composés du n° 2844.10,2844.20, 2844.30 et 2844.40.10 à 2844.40.30); alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques etmélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs (à l'excl. des résidus de l'uraniumappauvri en U 233)28445000 Éléments combustibles [cartouches] usés [irradiés] de réacteurs nucléaires [Euratom]28450000 Isotopes, non-radioactifs; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non28451000 Eau lourde [oxyde de deutérium] [Euratom]28459000 Isotopes, non-radioactifs et leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non(à l'excl. de l'eau lourde [oxyde de deutérium])28459010 Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges etsolutions contenant ces produits [Euratom] (à l'excl. de l'eau lourde [oxyde de deutérium])28459090 Isotopes, non-radioactifs et leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non(à l'excl. du deutérium, de l'eau lourde [oxyde de deutérium], et des autres composés du deutérium, del'hydrogène et de ses composés, enrichis en deutérium, ainsi que des mélanges et solutions contenant cesproduits)28460000 Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou desmélanges de ces métaux28461000 Composés de cérium28469000 Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou desmélanges de ces métaux (à l'excl. des composés de cérium)28470000 Peroxyde d'hydrogène [eau oxygénée], même solidifié avec de l'urée28480000 Phosphures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des ferrophosphores)28490000 Carbures, de constitution chimique définie ou non28491000 Carbure de calcium, de constitution chimique définie ou non28492000 Carbure de silicium, de constitution chimique définie ou non28499000 Carbures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des carbures de calcium et de silicium)28499010 Carbure de bore, de constitution chimique définie ou non28499030 Carbures de tungstène, de constitution chimique définie ou non28499050 Carbures d'aluminium, de chrome, de molybdène, de vanadium, de tantale et de titane, de constitution chimiquedéfinie ou non28499090 Carbures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des carbures de calcium, de silicium, de bore, detungstène, d'aluminium, de chrome, de molybdène, de vanadium, de tantale et de titane)28500000 Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composésqui constituent également des carbures du n° 2849)Page 191

FR28500020 Hydrures et nitrures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés qui constituent égalementdes carbures du n° 2849)28500050 Azotures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés qui constituent également descarbures du n° 2849)28500070 Siliciures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés qui constituent également descarbures du n° 2849)28500090 Borures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés qui constituent également des carburesdu n° 2849)28520000 Composés, inorganiques ou organiques, du mercure (à l'excl. des amalgames)28530000 Composés inorganiques, y.c. les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté, n.d.a.; airliquide, y.c. l'air liquide dont les gaz ont été éliminés; air comprimé; amalgames (à l'excl. de métaux précieux)28530010 Eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté28530030 Air liquide, y.c. l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés; air comprimé28530050 Chlorure de cyanogène28530090 Composés inorganiques, n.d.a.; amalgames (autres que de métaux précieux)29000000 PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES29010000 Hydrocarbures acycliques29011000 Hydrocarbures acycliques, saturés29012100 Éthylène29012200 Propène [propylène]29012300 Butène [butylène] et ses isomères29012310 But-1-ène et but-2-ène29012390 Butène [butylène] et ses isomères (à l'excl. du but-1-ène et du but-2-ène)29012400 Buta-1,3-diène et isoprène29012410 Buta-1,3-diène29012490 Isoprène29012900 Hydrocarbures acycliques, non-saturés (à l'excl. de l'éthylène, du propène [propylène], du butène [butylène] etses isomères ainsi que du buta-1,3-diène et de l'isoprène)29020000 Hydrocarbures cycliques29021100 Cyclohexane29021900 Hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques (à l'excl. du cyclohexane)29021910 Hydrocarbures cycloterpéniques29021980 Hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques (à l'excl. des hydrocarbures cycloterpéniques et ducyclohexane)29022000 BenzènePage 192

FR29023000 Toluène29024100 o-Xylène29024200 m-Xylène29024300 p-Xylène29024400 Isomères du xylène en mélange29025000 Styrène29026000 Éthylbenzène29027000 Cumène29029000 Hydrocarbures cycliques (à l'excl. des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, du benzène,du toluène, des xylènes, du styrène, de l'éthylbenzène et du cumène)29029010 Naphtalène, anthracène29029030 Biphényle, terphényles29029090 Hydrocarbures cycliques (à l'excl. des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, du benzène,du toluène, des xylènes, du styrène, de l'éthylbenzène, du cumène, du naphtalène, de l'anthracène, du biphényleet des terphényles)29030000 Dérivés halogénés des hydrocarbures29031100 Chlorométhane [chlorure de méthyle] et chloroéthane [chlorure d'éthyle]29031200 Dichlorométhane [chlorure de méthylène]29031300 Chloroforme [trichlorométhane]29031400 Tétrachlorure de carbone29031500 Dichlorure d'éthylène [ISO] [1,2-dichloroéthane]29031900 Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques (à l'excl. du chlorométhane [chlorure de méthyle], duchloroéthane [chlorure d'éthyle], du dichlorométhane [chlorure de méthylène], du chloroforme [trichlorométhane],du tétrachlorure de carbone et du dichlorure d'éthylène [ISO] [1,2-dichloroéthane])29031910 1,1,1-Trichloroéthane [méthylchloroforme]29031980 Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques (à l'excl. du chlorométhane [chlorure de méthyle], duchloroéthane [chlorure d'éthyle], du dichlorométhane [chlorure de méthylène], du chloroforme [trichlorométhane],du tétrachlorure de carbone, du dichlorure d'éthylène [ISO] [1,2-dichloroéthane] et du 1,1,1-trichloroéthane[méthylchloroforme])29032100 Chlorure de vinyle [chloroéthylène]29032200 Trichloroéthylène29032300 Tétrachloroéthylène [perchloroéthylène]29032900 Dérivés chlorés non-saturés des hydrocarbures acycliques (à l'excl. du chlorure de vinyle [chloroéthylène], dutrichloroéthylène et du tétrachloroéthylène [perchloroéthylène])29033100 Dibromure d'éthylène [ISO] [1,2-dibromoéthane]Page 193

FR29033900 Dérivés fluorés, dérivés bromés et dérivés iodés des hydrocarbures acycliques (à l'excl. du dibromure d'éthylène[ISO] [1,2-dibromoéthane])29033911 Bromométhane [bromure de méthyle]29033915 Dibromométhane29033919 Bromures [dérivés bromés] des hydrocarbures acycliques (à l'excl. du dibromure d'éthylène [ISO] [1,2-dibromoéthane], du bromométhane [bromure de méthyle] et du dibromométhane)29033990 Fluorures et iodures des hydrocarbures acycliques29034100 Trichlorofluorométhane29034200 Dichlorodifluorométhane29034300 Trichlorotrifluoroéthanes29034400 Dichlorotétrafluoroéthanes et chloropentafluoroéthane29034410 Dichlorotétrafluoroéthanes29034490 Chloropentafluoroéthane29034500 Dérivés des hydrocarbures acycliques, perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore (à l'excl. dutrichlorofluorométhane, du dichlorodifluorométhane, des trichlorotrifluoroéthanes, des dichlorotétrafluoroéthaneset du chloropentafluoroéthane)29034510 Chlorotrifluorométhane29034515 Pentachlorofluoroéthane29034520 Tétrachlorodifluoroéthanes29034525 Heptachlorofluoropropanes29034530 Hexachlorodifluoropropanes29034535 Pentachlorotrifluoropropanes29034540 Tétrachlorotétrafluoropropanes29034545 Trichloropentafluoropropanes29034550 Dichlorohexafluoropropanes29034555 Chloroheptafluoropropanes29034590 Dérivés des hydrocarbures acycliques, perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore (à l'excl. dutrichlorofluorométhane, du dichlorodifluorométhane, des trichlorotrifluoroéthanes, des dichlorotétrafluoroéthanes,du chloropentafluoroéthane, du chlorotrifluorométhane, du pentachlorofluoroéthane, destétrachlorodifluoroéthanes, des heptachlorofluoropropanes, des hexachlorodifluoropropanes, despentachlorotrifluoropropanes, des tétrachlorotétrafluoropropanes, des trichloropentafluoropropanes, desdichlorohexafluoropropanes et des chloroheptafluoropropanes)29034600 Bromochlorodifluorométhane, bromotrifluorométhane et dibromotétrafluoroéthanes29034610 Bromochlorodifluorométhane29034620 Bromotrifluorométhane29034690 DibromotétrafluoroéthanesPage 194

FR29034700 Dérivés perhalogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents (à l'excl. desdérivés perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore ainsi que du bromochlorodifluorométhane, dubromotrifluorométhane et des dibromotétrafluoroéthanes)29034900 Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents (à l'excl. desdérivés perhalogénés)29034911 Chlorodifluorométhane (HCFC-22)29034915 1,1-Dichloro-1-fluoroéthane (HCFC-141b)29034919 Dérivés halogénés du méthane, de l'éthane ou du propane, halogénés uniquement avec du fluor et du chlore (àl'excl. dérivés perhalogénés, chlorodifluorométhane [HCFC-22] et 1,1-dichloro-1-fluoroéthane [HCFC-141b])29034920 Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques, halogénés uniquement avec du fluor et du chlore (à l'excl. desdérivés perhalogénés et des dérivés du méthane, de l'éthane ou du propane)29034930 Dérivés halogénés du méthane, de l'éthane ou du propane, halogénés uniquement avec du fluor et du brome (àl'excl. des dérivés perhalogénés)29034940 Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques, halogénés uniquement avec du fluor et du brome (à l'excl. desdérivés perhalogénés et du méthane, de l'éthane ou du propane)29034980 Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents (à l'excl. desdérivés perhalogénés, des dérivés halogénés uniquement avec du fluor et du chlore et des dérivés halogénésuniquement avec avec du fluor et du brome)29035100 1,2,3,4,5,6-Hexachlorocyclohexane [HCH "ISO"], y.c. lindane [ISO] [DCI]29035200 Aldrine [ISO], chlordane [ISO] et heptachlore [ISO]29035900 Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques (à l'excl. du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH [ISO]], y.c. lindane [ISO] [DCI] ainsi que de l'aldrine [ISO], du chlordane [ISO] et duheptachlore [ISO])29035910 1,2-Dibromo-4-[1,2-dibromoéthyl]cyclohexane29035930 Tétrabromocyclooctanes29035980 Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques (à l'excl. du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH [ISO]], y.c. lindane [ISO] [DCI] ainsi que de l'aldrine [ISO], du chlordane [ISO], duheptachlore [ISO], du 1,2-dibromo-4-[1,2-dibromoéthyl]cyclohexane et des tétrabromocyclooctanes)29036100 Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et p-dichlorobenzène29036200 Hexachlorobenzène [ISO] et DDT [ISO] [clofénotane [DCI], [1,1,1-trichloro-2,2-bis"p-chloro-phényl"éthane]29036900 Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques (à l'excl. du chlorobenzène, du o-dichlorobenzène, du p-dichlorobenzène, de l'hexachlorobenzène [ISO] et du DDT [ISO] [clofénotane [DCI], "1,1,1-trichloro-2,2-bis(pchloro-phényl)éthane")29036910 2,3,4,5,6-PentabromoéthylbenzènePage 195

FR29036990 Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques (à l'excl. du chlorobenzène, du o-dichlorobenzène, du p-dichlorobenzène, de l'hexachlorobenzène [ISO] et du DDT [ISO] [clofénotane [DCI], "1,1,1-trichloro-2,2-bis[pchlorophényl]éthane"et du 2,3,4,5,6-pentabromoéthylbenzène)29040000 Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés29041000 Dérivés, seulement sulfonés, des hydrocarbures, leurs sels et leurs esters éthyliques29042000 Dérivés, seulement nitrés ou seulement nitrosés, des hydrocarbures29049000 Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés (à l'excl. des dérivés seulementsulfonés, seulement nitrés ou seulement nitrosés)29049020 Dérivés sulfohalogénés des hydrocarbures (à l'excl. des esters du gycérol avec des composés à fonction acide)29049040 Trichloronitrométhane [chloropicrine]29049085 Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés (à l'excl. des dérivés sulfohalogénés,du trichloronitrométhane [chloropicrine] ainsi que des dérivés seulement sulfonés, seulement nitrés ouseulement nitrosés et des esters de glycérol avec des composés à fonction acide)29050000 Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés29051100 Méthanol [alcool méthylique]29051200 Propane-1-ol [alcool propylique] et propane-2-ol [alcool isopropylique]29051300 Butane-1-ol [alcool n-butylique]29051400 Butanols (à l'excl. du butane-1-ol [alcool n-butylique])29051410 2-Méthylpropane-2-ol [alcool ter-butylique]29051490 Butanols (à l'excl. du butane-1-ol [alcool n-butylique] et du 2-méthylpropane-2-ol [alcool ter-butylique])29051600 Octanol [alcool octylique] et ses isomères29051610 2-Éthylhexane-1-ol29051620 Octane-2-ol29051680 Octanol [alcool octylique] et ses isomères (à l'excl. du 2-éthylhexane-1-ol et du octane-2-ol)29051700 Dodécane-1-ol [alcool laurique], hexadécane-1-ol [alcool cétylique] et octadécane-1-ol [alcool stéarique]29051900 Monoalcools acycliques saturés (à l'excl. du méthanol [alcool méthylique], du propane-1-ol [alcool propylique], dupropane-2-ol [alcool isopropylique], des butanols, de l'octanol [alcool octylique] et ses isomères, du dodécane-1-ol [alcool laurique], de l'hexadécane-1-ol [alcool cétylique] et de l'octadécane-1-ol [alcool stéarique])29052200 Alcools terpéniques acycliques29052210 Géraniol, citronellol, linalol, rhodinol et nérol29052290 Alcools terpéniques acycliques (à l'excl. du géraniol, du citronellol, du linalol, du rhodinol et du nérol)29052900 Monoalcools acycliques non-saturés (à l'excl. des alcools terpéniques acycliques)29052910 Alcool allylique29052990 Monoalcools acycliques non-saturés (à l'excl. de l'alcool allylique et des alcools terpéniques acycliques)Page 196

FR29053100 Éthylène glycol [éthanediol]29053200 Propylène glycol [propane-1,2-diol]29053900 Diols acycliques (à l'excl. de l'éthylène glycol [éthanediol] et du propylène glycol [propane-1,2-diol])29053910 2-Méthylpentane-2,4-diol [hexylène glycol]29053920 Butane-1,3-diol29053925 Butane-1,4-diol29053930 2,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol29053985 Diols acycliques (à l'excl. de l'éthylène glycol [éthanediol], du propylène glycol [propane-1,2-diol], du 2-méthylpentane-2,4-diol [hexylène glycol], du butane-1,3-diol, du butane-1,4-diol et du 2,4,7,9-tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol)29054100 2-Éthyl-2-[hydroxyméthyl]propane-1,3-diol [triméthylolpropane]29054200 Pentaérythritol [pentaérythrite]29054300 Mannitol29054400 D-Glucitol [sorbitol]29054411 D-Glucitol [sorbitol], en solution aqueuse, contenant du D-mannitol dans une proportion

FR29061100 Menthol29061200 Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et diméthylcyclohexanols29061300 Stérols et inositols29061310 Stérols29061390 Inositols29061900 Alcools cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (àl'excl. du menthol, du cyclohexanol, des méthylcyclohexanols, des diméthylcyclohexanols, des stérols et desinositols)29062100 Alcool benzylique29062900 Alcools cycliques aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. de l'alcoolbenzylique)29070000 Phénols; phénols-alcools29071100 Phénol [hydroxybenzène] et ses sels29071200 Crésols et leurs sels29071300 Octylphénol, nonylphénol et leurs isomères; sels de ces produits29071500 Naphtols et leurs sels29071510 1-Naphtol29071590 Naphtols et leurs sels (à l'excl. du 1-naphtol)29071900 Monophénols (à l'excl. du phénol [hydroxybenzène], des crésols, de l'octylphénol, du nonylphénol, des isomèresde l'octylphénol et du nonylphénol, des naphtols ainsi que des sels de tous ces produits)29071910 Xylénols et leurs sels29071990 Monophénols (à l'excl. du phénol [hydroxybenzène], des crésols, de l'octylphénol, du nonylphénol, des isomèresde l'octylphénol et du nonylphénol, des xylénols, des naphtols ainsi que des sels de tous ces produits)29072100 Résorcinol et ses sels29072200 Hydroquinone et ses sels29072300 4,4'-Isopropylidènediphénol [bisphénol A, diphénylolpropane] et ses sels29072900 Polyphénols et phénols-alcools (à l'excl. du résorcinol, de l'hydroquinone, du 4,4'-isopropylidènediphénol[bisphénol A, diphénylolpropane] ainsi que des sels de ces produits)29080000 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools29081100 Pentachlorophénol [ISO]29081900 Dérivés seulement halogénés des phénols ou des phénols-alcools et leurs sels (à l'excl. du pentachlorophénol[ISO])29089100 'Dinosèbe [ISO] et ses sels29089900 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools (à l'excl. des dérivésseulement halogénés et leurs sels ainsi que du dinosèbe [ISO] et ses sels)Page 198

FR29089910 Dérivés seulement sulfonés des phénols ou des phénols-alcools, leurs sels et leurs esters29089990 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools (à l'excl. des dérivésseulement halogénés et leurs sels et des dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters ainsi que dudinosèbe [ISO] et ses sels)29090000 Éthers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers,peroxydes de cétones, de constitution chimique définie ou non, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ounitrosés29091100 Éther diéthylique [oxyde de diéthyle]29091900 Éthers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. de l'éther diéthylique [oxydede diéthyle])29091910 Oxyde de tert-butyle et d'éthyle (oxyde d'éthyle et de tert-butyle, ETBE)29091990 Éthers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. de l'éther diéthylique [oxydede diéthyle] et oxyde de tert-butyle et d'éthyle [oxyde d'éthyle et de tert-butyle, ETBE])29092000 Éthers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés29093000 Éthers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés29093010 Éther diphénylique [oxyde de diphényle]29093031 Oxyde de pentabromodiphényle; 1,2,4,5-tétrabromo-3,6-bis[pentabromophénoxy]benzène29093035 1,2-Bis[2,4,6-tribromophénoxy]éthane destiné à la fabrication d'acrylonitrile-butadiène-styrène [ABS]29093038 Dérivés bromés des éthers aromatiques (à l'excl. de l'oxyde de pentabromodiphényle, du 1,2,4,5-tétrabromo-3,6-bis[pentabromophénoxy]benzène et du 1,2-bis[2,4,6-tribromophénoxy]éthane destiné à la fabricationd'acrylonitrile-butadiène-styrène [ABS])29093090 Éthers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des dérivés bromés et del'éther diphénylique [oxyde de diphényle])29094100 2,2'-Oxydiéthanol [diéthylène-glycol]29094300 Éthers monobutyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol29094400 Éthers monoalkyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol (à l'excl. des éthers monobutyliques)29094900 Éthers-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. du 2,2'-oxydiéthanol [diéthylèneglycol]ainsi que des éthers monoalkyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol)29094911 2-[2-Chloroéthoxy]éthanol29094918 Éthers-alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. du 2,2'-oxydiéthanol[diéthylène-glycol], des éthers monoalkyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol et du 2-[2-chloroéthoxy]éthanol)29094990 Éthers-alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés29095000 Éthers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés29095010 Gaïacol, gaïacolsulfonates de potassiumPage 199

FR29095090 Éthers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. dugaïacol et des gaïacolsulfonates de potassium)29096000 Peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ounitrosés29100000 Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivéshalogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés29101000 Oxiranne [oxyde d'éthylène]29102000 Méthyloxiranne [oxyde de propylène]29103000 1-Chloro-2,3-époxypropane [épichlorhydrine]29104000 Dieldrine [ISO] [DCI]29109000 Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivéshalogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. de l'oxiranne [oxyde d'éthylène], du méthyloxiranne [oxyde depropylène], du 1-chloro-2,3-époxypropane [épichlorhydrine] et du dieldrine [ISO] [DCI])29110000 Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés,nitrés ou nitrosés29120000 Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes;paraformaldéhyde29121100 Méthanal [formaldéhyde]29121200 Éthanal [acétaldéhyde]29121900 Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'excl. du méthanal [formaldéhyde] et del'éthanal [acétaldéhyde])29121910 Butanal [butyraldéhyde, isomère normal]29121990 Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'excl. du méthanal [formaldéhyde], del'éthanal [acétaldéhyde] et du butanal [butyraldéhyde, isomère normal])29122100 Benzaldéhyde [aldéhyde benzoïque]29122900 Aldéhydes cycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'excl. du benzaldéhyde [aldéhydebenzoïque])29123000 Aldéhydes-alcools29124100 Vanilline [aldéhyde méthylprotocatéchique]29124200 Éthylvanilline [aldéhyde éthylprotocatéchique]29124900 Aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées (à l'excl. del'éthylvanilline [aldéhyde éthylprotocatéchique] et de la vanilline [aldéhyde méthylprotocatéchique])29125000 Polymères cycliques des aldéhydes29126000 ParaformaldéhydePage 200

FR29130000 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des aldéhydes, des polymères cycliques des aldéhydes ou duformaldéhyde29140000 Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrésou nitrosés29141100 Acétone29141200 Butanone [méthyléthylcétone]29141300 4-Méthylpentane-2-one [méthylisobutylcétone]29141900 Cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'excl. de l'acétone, du butanone[méthyléthylcétone] et du 4-méthylpentane-2-one [méthylisobutylcétone])29141910 5-Méthylhexane-2-one29141990 Cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'excl. de l'acétone, du butanone[méthyléthylcétone], du 4-méthylpentane-2-one [méthylisobutylcétone] et du 5-méthylhexane-2-one)29142100 Camphre29142200 Cyclohexanone et méthylcyclohexanones29142300 Ionones et méthylionones29142900 Cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'excl.du camphre, de la cyclohexanone, des méthylcyclohexanones, des ionones et des méthylionones)29143100 Phénylacétone [phénylpropane-2-one]29143900 Cétones aromatiques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'excl. de la phénylacétone[phénylpropane-2-one])29144000 Cétones-alcools et cétones-aldéhydes29144010 4-Hydroxy-4-méthylpentane-2-one [diacétone alcool]29144090 Cétones-alcools et cétones-aldéhydes (à l'excl. du 4-hydroxy-4-méthylpentane-2-one [diacétone alcool])29145000 Cétones-phénols et cétones contenant d'autres fonctions oxygénées29146100 Anthraquinone29146900 Quinones (à l'excl. de l'anthraquinone)29146910 1,4-Naphtoquinone29146990 Quinones (à l'excl. de l'anthraquinone et du 1,4-naphtoquinone)29147000 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des cétones ou des quinones (à l'excl. des composésinorganiques ou organiques du mercure)29150000 Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides;leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés29151100 Acide formique29151200 Sels de l'acide formique29151300 Esters de l'acide formique29152100 Acide acétiquePage 201

FR29152400 Anhydride acétique29152900 Sels de l'acide acétique (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)29153100 Acétate d'éthyle29153200 Acétate de vinyle29153300 Acétate de n-butyle29153600 Acétate de dinosèbe [ISO]29153900 Esters de l'acide acétique (à l'excl. des acétates d'éthyle, de vinyle, de n-butyle et de dinosèbe [ISO])29153910 Acétate de propyle, acétate d'isopropyle29153930 Acétate de méthyle, acétate de pentyle [amyle], acétate d'isopentyle [isoamyle], acétates de glycérol29153950 Acétate de p-tolyle, acétates de phénylpropyle, acétate de benzyle, acétate de rhodinyle, acétate de santalyle etles acétates de phényléthane-1,2-diol29153980 Esters de l'acide acétique (à l'excl. des acétates d'éthyle, de vinyle, de n-butyle, de dinosèbe [ISO], de propyle,d'isopropyle, de méthyle, de pentyle [amyle], d'isopentyle [isoamyle], de glycérol, de p-tolyle, de phénylpropyle,de benzyle, de rhodinyle, de santalyle et de phényléthane-1,2-diol)29154000 Acides mono-, di- ou trichloroacétiques, leurs sels et leurs esters29155000 Acide propionique, ses sels et ses esters29156000 Acides butanoïques, acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters29156011 Diisobutyrate de 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène29156019 Acides butanoïques, leurs sels et leurs esters (à l'excl. du diisobutyrate de 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène)29156090 Acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters29157000 Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et leurs esters29157015 Acide palmitique29157020 Sels et esters de l'acide palmitique29157025 Acide stéarique29157030 Sels de l'acide stéarique (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)29157080 Esters de l'acide stéarique29159000 Acides monocarboxyliques acycliques saturés, anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et dérivéshalogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides formique, acétique, mono- ou trichloroacétiques,propionique, butanoÏques, pentanoÏques, palmitique ou stéarique et des sels et esters de ces produits ainsi qu'àl'excl. de l'anhydride acétique)29159010 Acide laurique29159020 ChloroformiatesPage 202

FR29159080 Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides;leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides formique, acétique, mono- outrichloroacétiques, propionique, butyriques, valériques, palmitique ou stéarique et des sels et esters de cesproduits, de l'anhydride acétique, de l'acide laurique, des chloroformiates ainsi que des composés inorganiquesou organiques du mercure)29160000 Acides monocarboxyliques acycliques non-saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides,halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés29161100 Acide acrylique et ses sels29161200 Esters de l'acide acrylique29161210 Acrylate de méthyle29161220 Acrylate d'éthyle29161290 Esters de l'acide acrylique (à l'excl. des acrylates d'éthyle et de méthyle)29161300 Acide méthacrylique et ses sels29161400 Esters de l'acide méthacrylique29161410 Méthacrylate de méthyle29161490 Esters de l'acide méthacrylique (à l'excl. du méthacrylate de méthyle)29161500 Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters (à l'excl. des composés inorganiques ouorganiques du mercure)29161900 Acides monocarboxyliques acycliques non-saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides etleurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides acrylique, méthacrylique, oléique,linoléique ou linolénique ainsi que des sels et esters de ces produits)29161910 Acides undécénoïques, leurs sels et leurs esters29161930 Acide hexa-2,4-diénoïque [acide sorbique]29161940 Acide crotonique29161950 Binapacryl [ISO]29161970 Acides monocarboxyliques acycliques non-saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides etleurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides acrylique, méthacrylique, oléique,linoléique, linolénique ou undécénoïques et des sels et esters de ces produits ainsi qu'à l'excl. de l'acide hexa-2,4-diénoïque [acide sorbique], de l'acide crotonique et du binapacryl [ISO])29162000 Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures,peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des composésinorganiques ou organiques du mercure)29163100 Acide benzoïque, ses sels et ses esters (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)29163200 Peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoylePage 203

FR29163210 Peroxyde de benzoyle29163290 Chlorure de benzoyle29163400 Acide phénylacétique et ses sels29163500 Esters de l'acide phénylacétique29163900 Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leursdérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides benzoïque ou phénylacétique et des sels etesters de ces produits, du peroxyde de benzoyle, du chlorure de benzoyle et du binapacryl [ISO] ainsi que descomposés inorganiques ou organiques du mercure)29170000 Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés,sulfonés, nitrés ou nitrosés29171100 Acide oxalique, ses sels et ses esters (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)29171200 Acide adipique, ses sels et ses esters29171210 Acide adipique et ses sels29171290 Esters de l'acide adipique29171300 Acide azélaïque, acide sébacique, leurs sels et leurs esters29171310 Acide sébacique29171390 Acide azélaïque, leurs sels et leurs esters ainsi que les sels et esters de l'acide sébacique29171400 Anhydride maléique29171900 Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivéshalogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides oxalique, adipique, azélaïque ou sébacique et dessels et esters de ces acides, de l'anhydride maléique ainsi que des composés inorganiques ou organiques dumercure)29171910 Acide malonique, ses sels et ses esters29171990 Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivéshalogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides oxalique, adipique, azélaïque, sébacique oumalonique et des sels et esters de ces acides, de l'anhydride maléique ainsi que des composés inorganiques ouorganiques du mercure)29172000 Acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures,peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés29173200 Orthophtalates de dioctyle29173300 Orthophtalates de dinonyle ou de didécyle29173400 Esters de l'acide orthophtalique (à l'excl. des orthophtalates de dioctyle, de dinonyle ou de didécyle)29173410 Orthophtalates de dibutyle29173490 Esters de l'acide orthophtalique (à l'excl. des orthophtalates de dibutyle, de dioctyle, de dinonyle ou de didécyle)29173500 Anhydride phtaliquePage 204

FR29173600 Acide téréphtalique et ses sels29173700 Téréphtalate de diméthyle29173900 Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivéshalogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des esters de l'acide orthophtalique, de l'anhydride phtalique, del'acide téréphtalique et ses sels ainsi que du téréphtalate de diméthyle)29173911 Ester ou anhydride de l'acide tétrabromophtalique29173919 Dérivés bromés des acides polycarboxyliques aromatiques (à l'excl. ester ou anhydride de l'acidetétrabromophtalique)29173930 Acide benzène-1,2,4-tricarboxylique29173940 Dichlorure d'isophtaloyle contenant en poids

FR29181985 Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures,peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (sauf acides lactique, tartrique,citrique, gluconique, cholique ou 3-alpha, 12-alpha -dihydroxy-5-beta-cholane-24-oïque [acide désoxycholique],sels et esters de ces produits, de l' acide 2,2-bis[hydroxyméthyl]propionique ainsi que du chlorobenzilate [ISO])29182100 Acide salicylique et ses sels (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)29182200 Acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters29182300 Esters de l'acide salicylique et leurs sels (à l'excl. de l'acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters)29182310 Salicylates de méthyle, de phényle [salol]29182390 Esters de l'acide salicylique et leurs sels (à l'excl. des salicylates de méthyle et de phényle [salol])29182900 Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures,peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides salicyliqueou o-acétylsalicylique ainsi que des sels et esters de ces produits)29182910 Acides sulfosalicyliques, acides hydroxynaphtoïques, leurs sels et leurs esters29182930 Acide 4-hydroxybenzoïque, ses sels et ses esters29182980 Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures,peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides salicylique,o-acétylsalicylique, sulfosalicyliques, hydroxynaphtoïques et 4-hydroxybenzoïque ainsi que ses sels et esters)29183000 Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides,halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés29189100 2,4,5-T [ISO] [acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique], ses sels et ses esters29189900 Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires, leurs anhydrides, halogénures,peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides contenantuniquement la fonction alcool, phénol, aldéhyde ou cétone ainsi que du 2,4,5-T [ISO] [acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique] et ses sels et esters)29189910 Acide 2,6-diméthoxybenzoïque29189920 Dicamba [ISO]29189930 Phénoxyacétate de sodium29189990 Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires, leurs anhydrides, halogénures,peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides contenantuniquement la fonction alcool, phénol, aldéhyde ou cétone ainsi que de l'acide 2,6-diméthoxybenzoïque, duDicamba [ISO], du phénoxyacétate de sodium et du 2,4,5-T [ISO] [acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique] et sessels et esters)Page 206

FR29190000 Esters phosphoriques et leurs sels, y.c. les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ounitrosés29191000 Phosphate de tris"2,3-dibromopropyle"29199000 Esters phosphoriques et leurs sels, y.c. les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ounitrosés (à l'excl. du phosphate de tris"[2,3-dibromopropyle")29199010 Phosphates de tributyle, phosphate de triphényle, phosphates de tritolyle, phosphates de trixylyle, phosphate detris"2-chloroéthyle")29199090 Esters phosphoriques et leurs sels, y.c. les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ounitrosés (à l'excl. des phosphates de tris"2,3-dibromopropyle", de tributyle, de triphényle, de tritolyle, de tris"2-chloroéthyle" ou de trixylyle)29200000 Esters des acides inorganiques des non-métaux et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ounitrosés (à l'excl. des esters des halogénures d'hydrogène et des esters phosphoriques et leurs sels, leursdérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés)29201100 Parathion [ISO] et parathion-méthyle [ISO] [méthyle parathion]29201900 Esters thiophosphoriques [phosphorothioates] et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés(à l'excl. du parathion [ISO] et du parathion-méthyle [ISO] [méthyle parathion])29209000 Esters des acides inorganiques des non-métaux et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ounitrosés (à l'excl. des esters des halogénures d'hydrogène, des esters thiophosphoriques [phosphorothioates],de leurs sels et de leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés ainsi que des composés inorganiques ouorganiques du mercure)29209010 Esters sulfuriques et esters carboniques; leurs sels et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (àl'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)29209020 Phosphonate de diméthyle [phosphite de diméthyle]29209030 Phosphite de triméthyle [triméthoxyphosphine]29209040 Phosphite de triéthyle29209050 Phosphonate de diéthyle [hydrogenophosphite de diéthyle] [phosphite de diéthyle]29209085 Esters des acides inorganiques des non-métaux et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ounitrosés (à l'excl. des esters des halogénures d'hydrogène, des esters phosphoriques, des estersthiophosphoriques [phosphorothioates], sulfuriques ou carboniques, des sels et des dérivés halogénés, sulfonés,nitrés ou nitrosés de ces produits, du phosphonate de diméthyle [phosphite de diméthyle], du phosphite detriméthyle [triméthoxyphosphine], du phosphite de triéthyle et du phosphonate de diéthyle [hydrogenophosphitede diéthyle] [phosphite de diéthyle])29210000 Composés à fonction amine29211100 Mono-, di- ou triméthylamine et leurs sels29211110 Mono-, di-, ou triméthylamine (à l'excl. des sels de ces produits)29211190 Sels de mono-, di- ou triméthylaminePage 207

FR29211900 Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la mono-, di- ou triméthylamine et dessels de ces produits)29211910 Triéthylamine et ses sels29211930 Isopropylamine et ses sels29211940 1,1,3,3-Tétraméthylbutylamine29211950 Diéthylamine et ses sels29211980 Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la mono-, di- ou triméthylamine, de ladi- ou triéthylamine, de l'isopropylamine et des sels de ces produits ainsi que du 1,1,3,3-tétraméthylbutylamine)29212100 Éthylènediamine et ses sels29212200 Hexaméthylènediamine et ses sels29212900 Polyamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de l'éthylènediamine, del'hexaméthylènediamine et des sels de ces produits)29213000 Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, et leurs dérivés; sels de ces produits29213010 Cyclohexylamine, cyclohexyldiméthylamine, et leurs sels29213091 Cyclohex-1,3-ylènediamine [1,3-diaminocyclohexane]29213099 Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, et leurs dérivés; sels de ces produits(à l'excl. de la cyclohexylamine, de la cyclohexyldiméthylamine et des sels de ces produits ainsi que du cyclohex-1,3-ylènediamine [1,3-diaminocyclohexane])29214100 Aniline et ses sels (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)29214200 Dérivés de l'aniline et leurs sels29214210 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés de l'aniline, et leurs sels29214290 Dérivés de l'aniline et leurs sels (à l'excl. des dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés ainsi que des selsde ces produits)29214300 Toluidines et leurs dérivés; sels de ces produits29214400 Diphénylamine et ses dérivés; sels de ces produits29214500 1-Naphtylamine [alpha-naphtylamine], 2-naphtylamine [β-naphtylamine] et leurs dérivés; sels de ces produits29214600 Amfétamine [DCI], benzfétamine [DCI], dexamfétamine [DCI], étilamfétamine [DCI], fencamfamine [DCI],léfétamine [DCI], lévamfétamine [DCI], méfénorex [DCI] et phentermine [DCI] ainsi que leurs sels29214900 Monoamines aromatiques et leurs dérivés, et sels de ces produits (à l'excl. de l'aniline, des toluidines, de ladiphénylamine, de la 1-naphtylamine, de la 2-naphtylamine et de leurs dérivés et des sels de ces produits ainsique de l'amfétamine [DCI], du benzfétamine [DCI], du dexamfétamine [DCI], de l' étilamfétamine [DCI], dufencamfamine [DCI], du léfétamine [DCI], du lévamfétamine [DCI], du méfénorex [DCI] et du phentermine [DCI]et leurs sels)Page 208

FR29214910 Xylidines et leurs dérivés; sels de ces produits29214980 Monoamines aromatiques et leurs dérivés, et sels de ces produits (à l'excl. de l'aniline, des toluidines, de ladiphénylamine, de la 1-naphtylamine, de la 2-naphtylamin, des xylidines et de leurs dérivés et des sels de cesproduits ainsi que de l'amfétamine [DCI], du benzfétamine [DCI], du dexamfétamine [DCI], de l' étilamfétamine[DCI], du fencamfamine [DCI], du léfétamine [DCI], du lévamfétamine [DCI], du méfénorex [DCI] et duphentermine [DCI] et leurs sels)29215100 o-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés; sels de ces produits29215111 m-Phénylènediamine d'une pureté en poids de >= 99% et contenant

FR29221920 2,2'-Méthyliminodiéthanol [N-méthyldiéthanolamine]29221980 Amino-alcools, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits (sauf ceux à fonctions oxygénées différentes età l'excl. de la monoéthanolamine, de la diéthanolamine, de la triéthanolamine, du dextropropoxyphène ainsi quedes sels de ces produits ainsi que du N-éthyldiethanolamine et du 2,2'-méthyliminodiéthanol [Nméthyldiéthanolamine])29222100 Acides aminonaphtolsulfoniques et leurs sels29222900 Amino-naphtols et autres amino-phénols, leurs éthers et esters; sels de ces produits (à l'excl. des aminonaphtolset autres amino-phénols à fonctions oxygénées différentes, des acides aminonaphtolsulfoniques etleurs sels)29223100 Amfépramone [DCI], méthadone [DCI] et norméthadone [DCI] ainsi que leurs sels29223900 Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones; sels de ces produits (autres que ceux à fonctionsoxygénées différentes ainsi que de l'amfépramone [DCI], du méthadone [DCI] et du norméthadone [DCI] et deleurs sels)29224100 Lysine et ses esters; sels de ces produits29224200 Acide glutamique et ses sels29224300 Acide anthranilique et ses sels29224400 Tilidine [DCI] et ses sels29224900 Amino-acides et leurs esters; sels de ces produits (à l'excl. des amino-acides à fonctions oxygénées différentesainsi que de la lysine et de ses esters, leurs sels, de l'acide glutamique, de l'acide anthranilique et du tilidine[DCI] et leurs sels)29224910 Glycine29224920 beta-Alanine29224995 Amino-acides et leurs esters; sels de ces produits (autres que ceux à fonctions oxygénées différentes et à l'excl.de la lysine et ses esters et des sels de ces produits, de l'acide glutamique et de ses sels, du tilidin [DCI] et sessels, de la glycine ainsi que de l'acide anthranilique et ses sels et beta-alanine)29225000 Amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres composés aminés à fonctions oxygénées (à l'excl. desamino-alcools, des amino-naphtols et autres amino-phénols et leurs éthers et esters, des amino-acides et leursesters, des amino-aldéhydes, des amino-cétones, des amino-quinones et des sels de tous ces produits)29230000 Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitutionchimique définie ou non29231000 Choline et ses sels29232000 Lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non29239000 Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires (à l'excl. de la choline et de ses sels)29240000 Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique29241100 Méprobamate [DCI]Page 210

FR29241200 Fluoroacétamide [ISO], monocrotophos [ISO] et phosphamidon [ISO]29241900 Amides [y.c. les carbamates] acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. du méprobamate [DCI],du fluoroacétamide [ISO], du monocrotophos [ISO] et du phosphamidon [ISO])29242100 Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits29242110 Isoproturon [ISO]29242190 Uréines et leurs dérivés, sels de ces produits (à l'excl. de l'isoproturon [ISO])29242300 Acide 2-acétamidobenzoïque [acide N-acétylanthranilique] et ses sels29242400 Éthinamate [DCI]29242900 Amides, y.c. les carbamates, cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. des uréines et de leursdérivés, des sels de ces produits, de l'acide 2-acétamidobenzoïque [acide N-acétylanthranilique" et ses sels ainsique de l'éthinamate [DCI])29242910 Lidocaïne [DCI]29242930 Paracétamol [DCI]29242995 Amides, y.c. les carbamates, cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. des uréines et de leursdérivés, des sels de ces produits, de l'acide 2-acétamidobenzoïque [acide N-acétylanthranilique" et ses sels ainsique de l'éthinamate [DCI], de la lidocaïne [DCI] et du paracétamol [DCI])29250000 Composés à fonction carboxyimide, y.c. la saccharine et ses sels, ou à fonction imine29251100 Saccharine et ses sels29251200 Glutéthimide [DCI]29251900 Imides et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la saccharine, ses sels et du glutéthimide [DCI] ainsique des composés inorganiques ou organiques du mercure)29251910 3,3',4,4',5,5',6,6'-Octabromo-N,N'-éthylènediphtalimide29251930 N, N'-éthylènebis[4,5-dibromohexahydro-3,6-métanophtalimide]29251995 Imides et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la saccharine, ses sels, du glutéthimide [DCI], du3,3',4,4',5,5',6,6'-octabromo-N,N'-éthylènediphtalimide et du N,N'-éthylènebis[4,5-dibromohexahydro-3,6-métanophtalimide] ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)29252100 Chlordiméforme [ISO]29252900 Imines et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. du chlordiméforme [ISO])29260000 Composés à fonction nitrile29261000 Acrylonitrile29262000 1-Cyanoguanidine [dicyandiamide]29263000 Fenproporex [DCI] et ses sels; méthadone [DCI]-intermédiaire [4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane]29269000 Composés à fonction nitrile (à l'excl. de l'acrylonitrile, de la 1-cyanoguanidine [dicyandiamide], du fenproporex[DCI] et ses sels, et du méthadone [DCI]-intermédiaire [4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane])Page 211

FR29269020 Isophtalonitrile29269095 Composés à fonction nitrile (à l'excl. de l'acrylonitrile, de la 1-cyanoguanidine [dicyandiamide], du fenproporex[DCI] et ses sels, du méthadone [DCI]-intermédiaire [4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane] et del'isophtalonitrile)29270000 Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques29280000 Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine29280010 N,N-Bis[2-méthoxyéthyl]hydroxylamine29280090 Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine (à l'excl. du N,N-bis[2-méthoxyéthyl]hydroxylamine)29290000 Composés à fonctions azotées (sauf composés aminés à fonctions oxygénées, sels et hydroxydes organiquesd'ammonium quaternaires, lécithines et autres phosphoaminolipides, composés à fonction amide de l'acidecarbonique, composés à fonction amine, carboxyamide, carboxyimide, imine ou nitrile, composés diazoïques,azoïques ou azoxyques ainsi que les dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine)29291000 Isocyanates29291010 Diisocyanates de méthylphénylène [diisocyanates de toluène]29291090 Isocyanates (à l'excl. des diisocyanates de méthylphénylène [diisocyanates de toluène])29299000 Composés à fonctions azotées (sauf isocyanates, composés aminés à fonctions oxygénées, sels et hydroxydesorganiques d'ammonium quaternaires, lécithines et autres phosphoaminolipides, composés à fonction amide del'acide carbonique, composés à fonction amine, carboxyamide, carboxyimide, imine ou nitrile, composésdiazoïques, azoïques ou azoxyques ainsi que les dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine)29300000 Thiocomposés organiques29302000 Thiocarbamates et dithiocarbamates (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)29303000 Mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame29304000 Méthionine29304010 Méthionine [DCI]29304090 Méthionine (à l'excl. du méthionine [DCI])29305000 Captafol [ISO] et méthamidophos [ISO]29309000 Thiocomposés organiques (à l'excl. des thiocarbamates, des dithiocarbamates, des mono-, di- ou tétrasulfuresde thiourame, de la méthionine, du captafol [ISO] ainsi que du méthamidophos [ISO])29309013 Cystéine et cystine29309016 Dérivés de la cystéine ou de la cystine29309020 Thiodiglycol [DCI] [2,2'-thiodiéthanol]29309030 Acide DL-2-hydroxy-4-[méthylthio]butyrique29309040 Bis[3-"3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl"propionate] de 2,2'-thiodiéthylePage 212

FR29309050 Mélange d'isomères constitué de 4-méthyl-2,6-bis[méthylthio]-m-phénylènediamine et 2-méthyl-4,6-bis[méthylthio]-m-phénylène-diamine29309085 Thiocomposés organiques (à l'excl. des thiocarbamates, des dithiocarbamates, des mono-, di- ou tétrasulfuresde thiourame, de la méthionine, du captafol [ISO], du méthamidophos [ISO], du thiodiglycol [DCI] [2,2'-thiodiéthanol], de l'acide DL-2-hydroxy-4-(méthylthio)butyrique, de la cystéine, de la cystine, des dérivés de lacystéine ou de la cystine, du bis[3-"3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl"propionate] de 2,2'-thiodiéthyle et d'unmélange d'isomères constitué de 4-méthyl-2,6-bis[méthylthio]-m-phénylènediamine et 2-méthyl-4,6-bis[méthylthio]-m-phénylène-diamine)29310000 Composés organo-inorganiques de constitution chimique définie présentés isolément (à l'excl. des thiocomposésorganiques ainsi que du mercure)29310010 Méthylphosphonate de diméthyle29310020 Difluorure de méthylphosphonoyle [difluorure méthylphosphonique]29310030 Dichlorure de méthylphosphonoyle [dichlorure méthylphosphonique]29310095 Composés organo-inorganiques de constitution chimique définie présentés isolément (à l'excl. des thiocomposésorganiques, du méthylphosphonate de diméthyle, du difluorure de méthylphosphonoyle [difluorureméthylphosphonique], du dichlorure de méthylphosphonoyle [dichlorure méthylphosphonique] ainsi que dumercure)29320000 Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'oxygène exclusivement29321100 Tétrahydrofuranne29321200 2-Furaldéhyde [furfural]29321300 Alcool furfurylique et alcool tétrahydrofurfurylique29321900 Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'oxygène exclusivement, dont la structure comporte un cyclefuranne, hydrogéné ou non, non-condensé (à l'excl. du tétrahydrofuranne, du 2-furaldéhyde [furfural] et desalcools furfurylique et tétrahydrofurfurylique)29322100 Coumarine, méthylcoumarines et éthylcoumarines29322900 Lactones (à l'excl. de la coumarine, des méthylcoumarines, des éthylcoumarines ainsi que des composésinorganiques ou organiques du mercure)29322910 Phénolphtaléine29322920 Acide 1-hydroxy-4-[1-"4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyl"-3-oxo-1H, 3H-benzo[de]isochromène-1-yl]-6-octadécyloxy-2-naphtoïque29322930 3'-Chloro-6'-cyclohexylaminospiro[isobenzofuran-1"3H", 9'-xanthène]-3-one29322940 6'-"N-Éthyl-p-toluidino"-2'-méthylspiro[isobenzofuran-1"3H", 9'-xanthène]-3-one29322950 6-Docosyloxy-1-hydroxy-4-[1-"4-hydroxy-3-méthyl-1-phénanthryl"-3-oxo-1H, 3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl]naphtalène-2-carboxylate de méthyle29322960 gamma-ButyrolactonePage 213

FR29322985 Lactones (à l'excl. de la coumarine, des méthylcoumarines, des éthylcoumarines, de la phénolphtaléine, del'acide 1-hydroxy-4-[1-"4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyl"-3-oxo-1H, 3H-benzo[de]isochromène-1-yl]-6-octadécyloxy-2-naphtoïque, du 3'-chloro-6'-cyclohexylaminospiro[isobenzofuran-1"3H", 9'-xanthène]-3-one, du 6'-"N-éthyl-p-toluidino"-2'-méthylspiro[isobenzofuran-1"3H", 9'-xanthène]-3-one, du 6-docosyloxy-1-hydroxy-4-[1-"4-hydroxy-3-méthyl-1-phénanthryl"-3-oxo-1H, 3H-naphtho[1,8-cd]pyran-1-yl]naphtalène-2-carboxylate de méthyleet du gamma-butyrolactone ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)29329100 Isosafrole29329200 1-[1,3-Benzodioxole-5-yl]propane-2-one29329300 Pipéronal29329400 Safrole29329500 Tétrahydrocannabinols [tous les isomères]29329900 Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'oxygène exclusivement (à l'excl. des lactones, de l'isosafrole, du1-[1,3-benzodioxole-5-yl]propane-2-one, du pipéronal, du safrole, du tétrahydrocannabinols [tous les isomères],des composés dont la structure comporte un cycle furanne, hydrogéné ou non, non-condensé ainsi que descomposés inorganiques ou organiques du mercure)29329950 Époxydes à quatre atomes dans le cycle29329970 Acétals cycliques et hémi-acétals internes même contenant d'autres fonctions oxygénées et leurs dérivéshalogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. du safrole, de l'isosafrole, du pipéronal et du 1-[1,3-Benzodioxole-5-yl]propane-2-one)29329985 Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'oxygène exclusivement (sauf les composés dont la structurecomporte un cycle furanne, hydrogéné ou non, non-condensé, des lactones, de l'isosafrole, du 1-[1,3-benzodioxole-5-yl]propane-2-one, du pipéronal, du safrole, du tétrahydrocannabinols [tous les isomères], desépoxydes à quatre atomes dans le cycle, des acétals cycliques et des hémi-acétals internes même contenantd'autres fonctions oxygénées et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés ainsi que des composésinorganiques ou organiques du mercure)29330000 Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement29331100 Phénazone [antipyrine] et ses dérivés29331110 Propyphénazone [DCI]29331190 Phénazone [antipyrine] et ses dérivés (à l'excl. de la propyphénazone [DCI])29331900 Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cyclepyrazole, hydrogéné ou non, non-condensé (à l'excl. de la phénazone [antipyrine] et de ses dérivés)29331910 Phénylbutazone [DCI]29331990 Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cyclepyrazole, hydrogéné ou non, non-condensé (à l'excl. de la phénazone [antipyrine], et de ses dérivés ainsi que dela phénylbutazone [DCI])Page 214

FR29332100 Hydantoïne et ses dérivés29332900 Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycleimidazole, hydrogéné ou non, non-condensé (à l'excl. de l'hydantoïne et de ses dérivés)29332910 Chlorhydrate de naphazoline [DCIM] et nitrate de naphazoline [DCIM]; phentolamine [DCI]; chlorhydrate detolazoline [DCIM]29332990 Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycleimidazole, hydrogéné ou non, non-condensé (à l'excl. de l'hydantoïne et ses dérivés, du chlorhydrate denaphazoline [DCIM], du nitrate de naphazoline [DCIM], de la phentolamine [DCI] et du chlorhydrate de tolazoline[DCIM])29333100 Pyridine et ses sels29333200 Pipéridine et ses sels29333300 Alfentanil [DCI], aniléridine [DCI], bézitramide [DCI], bromazépam [DCI], cétobémidone [DCI], difénoxine [DCI],diphénoxylate [DCI], dipipanone [DCI], fentanyl [DCI], méthylphénidate [DCI], pentazocine [DCI], péthidine [DCI],péthidine [DCI] intermédiaire A, phencyclidine [DCI] [PCP], phénopéridine [DCI], pipradrol [DCI], piritramide[DCI], propiram [DCI] et trimépéridine [DCI] ainsi que leurs sels29333900 Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cyclepyridine, hydrogéné ou non, non-condensé (à l'excl. de la pyridine, de la pipéridine, de l'alfentanil [DCI], del'aniléridine [DCI], du bézitramide [DCI], du bromazépam [DCI], du cétobémidone [DCI], du difénoxine [DCI], dudiphénoxylate [DCI], du dipipanone [DCI], du fentanyl [DCI], du méthylphénidate [DCI], du pentazocine [DCI], dupéthidine [DCI], du péthidine [DCI] intermédiaire A, du phencyclidine [DCI] [PCP], du phénopéridine [DCI], dupipradrol [DCI], du piritramide [DCI], du propiram [DCI], du trimépéridine [DCI] et de leurs sels ainsi que descomposés inorganiques ou organiques du mercure)29333910 Iproniazide [DCI]; chlorhydrate de cétobémidone [DCIM]; bromure de pyridostigmine [DCI]29333920 2,3,5,6-Tétrachloropyridine29333925 Acide 3,6-dichloropyridine-2-carboxylique29333935 3,6-Dichloropyridine-2-carboxylate de 2-hydroxyéthylammonium29333940 3,5,6-[Trichloro-2-pyridyloxyacétate] de 2-butoxyéthyle29333945 3,5-Dichloro-2,4,6-trifluoropyridine29333950 Ester méthylique de fluroxypyr [ISO]29333955 4-MéthylpyridinePage 215

FR29333999 Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cyclepyridine, hydrogéné ou non, non-condensé (à l'excl. de la pyridine, de la pipéridine, de l'alfentanil [DCI], del'aniléridine [DCI], du bézitramide [DCI], du bromazépam [DCI], du cétobémidone [DCI], du difénoxine [DCI], dudiphénoxylate [DCI], du dipipanone [DCI], du fentanyl [DCI], du méthylphénidate [DCI], du pentazocine [DCI], dupéthidine [DCI], du péthidine [DCI] intermédiaire A, du phencyclidine [DCI] [PCP], du phénopéridine [DCI], dupipradrol [DCI], du piritramide [DCI], du propiram [DCI], du trimépéridine [DCI] et de leurs sels, de l'iproniazide[DCI], du chlorhydrate de cétobémidone [DCIM], du bromure de pyridostigmine [DCI], du 2,3,5,6-tétrachloropyridine, de l'acide 3,6-dichloropyridine-2-carboxylique, du 3,6-dichloropyridine-2-carboxylate de 2-hydroxyéthylammonium, du 3,5,6-[trichloro-2-pyridyloxyacétate] de 2-butoxyéthyle, du 3,5-dichloro-2,4,6-trifluoropyridine, de l'ester méthylique de fluroxypyr [ISO], du 4-méthylpyridine ainsi que des composés29334100 Lévorphanol [DCI] et ses sels29334900 Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, comportant une structure à cyclesquinoléine ou isoquinoléine, hydrogénés ou non, sans autres condensations (à l'excl. du lévorphanol [DCI] et sessels ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)29334910 Dérivés halogénés de la quinoléine; dérivés des acides quinoléine-carboxyliques29334930 Dextrométhorphane [DCI] et ses sels29334990 Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, comportant une structure à cyclesquinoléine ou isoquinoléine, hydrogénés ou non, sans autres condensations (à l'excl. du lévorphanol [DCI], dudextrométhorphane [DCI] et de leurs sels, des dérivés halogénés de la quinoléine, des dérivés des acidesquinoléine-carboxyliques ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)29335200 Malonylurée [acide barbiturique] et ses sels29335300 Allobarbital [DCI], amobarbital [DCI], barbital [DCI], butalbital [DCI], butobarbital, cyclobarbital [DCI],méthylphénobarbital [DCI], pentobarbital [DCI], phénobarbital [DCI], secbutabarbital [DCI], sécobarbital [DCI] etvinylbital [DCI] ainsi que leurs sels29335310 Phénobarbital [DCI], barbital [DCI] ainsi que leurs sels29335390 Allobarbital [DCI], amobarbital [DCI], butalbital [DCI], butobarbital, cyclobarbital [DCI], méthylphénobarbital [DCI],pentobarbital [DCI], secbutabarbital [DCI], sécobarbital [DCI] et vinylbital [DCI] ainsi que leurs sels29335400 Dérivés de malonylurée [acide barbiturique] et leurs sels (à l'excl. des sels de malonylurée)29335500 Loprazolam [DCI], mécloqualone [DCI], méthaqualone [DCI] et zipéprol [DCI] ainsi que leurs sels29335900 Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cyclepyrimidine, hydrogéné ou non, ou pipérazine (à l'excl. de la malonylurée [acide barbiturique] et ses dérivés ainsique de l'allobarbital [DCI], de l'amobarbital [DCI], du barbital [DCI], du butalbital [DCI], du butobarbital, ducyclobarbital [DCI], du méthylphénobarbital [DCI], du pentobarbital [DCI], du phénobarbital [DCI], dusecbutabarbital [DCI], du sécobarbital [DCI], du vinylbital [DCI], du loprazolam [DCI], du mécloqualone [DCI], duméthaqualone [DCI] et du zipéprol [DCI] ainsi que de leurs sels)Page 216

FR29335910 Diazinon [ISO]29335920 1,4-Diazabicyclo[2.2.2]octane [triéthylènediamine]29335995 Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cyclepyrimidine, hydrogéné ou non, ou pipérazine (à l'excl. de la malonylurée [acide barbiturique] et de ses dérivés, del'allobarbital [DCI], de l'amobarbital [DCI], du barbital [DCI], du butalbital [DCI], du butobarbital, du cyclobarbital[DCI], du méthylphénobarbital [DCI], du pentobarbital [DCI], du phénobarbital [DCI], du secbutabarbital [DCI], dusécobarbital [DCI], du vinylbital [DCI], du loprazolam [DCI], du mécloqualone [DCI], du méthaqualone [DCI] et duzipéprol [DCI], des sels de ces produits, ainsi que du diazinon [ISO] et du 1,4-diazabicyclo[2.2.2]octane[triéthylènediamine])29336100 Mélamine29336900 Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle triazine,hydrogéné ou non, non-condensé (à l'excl. de la mélamine)29336910 Atrazine [ISO]; propazine [ISO]; simazine [ISO]; hexahydro-1,3,5-trinitro-1,3,5-triazine [hexogène,triméthylènetrinitramine]29336920 Méthénamine [DCI][hexaméthylènetétramine]29336930 2,6-Di-tert-butyl-4-[4,6-bis"octylthio"-1,3,5-triazine-2-ylamino]phénol29336980 Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle triazine,hydrogéné ou non, non-condensé (à l'excl. de la mélamine, de l'atrazine [ISO], de la propazine [ISO], de lasimazine [ISO], de l'hexahydro-1,3,5-trinitro-1,3,5-triazine [hexogène, triméthylènetrinitramine], de laméthénamine [DCI] [hexaméthylènetétramine] et du 2,6-di-tert-butyl-4-[4,6-bis"octylthio"-1,3,5-triazine-2-ylamino]phénol)29337100 6-Hexanelactame [epsilon-caprolactame]29337200 Clobazam [DCI] et méthyprylone [DCI]29337900 Lactames (à l'excl. du 6-hexanelactame [epsilon-caprolactame], du clobazam [DCI], du méthyprylone [DCI] ainsique des composés inorganiques ou organiques du mercure)29339100 Alprazolam [DCI], camazépam [DCI], chlordiazépoxide [DCI], clonazépam [DCI], clorazépate, délorazépam[DCI], diazépam [DCI], estazolam [DCI], fludiazépam [DCI], flunitrazépam [DCI], flurazépam [DCI], halazépam[DCI], loflazépate d'éthyle [DCI], lorazépam [DCI], lormétazépam [DCI], mazindol [DCI], médazépam [DCI],midazolam [DCI], nimétazépam [DCI], nitrazépam [DCI], nordazépam [DCI], oxazépam [DCI], pinazépam [DCI],prazépam [DCI], pyrovalérone [DCI], témazépam [DCI], tetrazépam [DCI] et triazolam [DCI], et leurs sels29339110 Chlordiazépoxide [DCI]Page 217

FR29339190 Alprazolam [DCI], camazépam [DCI], clonazépam [DCI], clorazépate, délorazépam [DCI], diazépam [DCI],estazolam [DCI], fludiazépam [DCI], flunitrazépam [DCI], flurazépam [DCI], halazépam [DCI], loflazépate d'éthyle[DCI], lorazépam [DCI], lormétazépam [DCI], mazindol [DCI], médazépam [DCI], midazolam [DCI], nimétazépam[DCI], nitrazépam [DCI], nordazépam [DCI], oxazépam [DCI], pinazépam [DCI], prazépam [DCI], pyrovalérone[DCI], témazépam [DCI], tetrazépam [DCI] et triazolam [DCI], leurs sels et sels du chlordiazépoxide [DCI]29339900 Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement (à l'excl. des composés comportant unestructure à cycles quinoléine ou isoquinoléine, hydrogénés ou non, sans autres condensations ainsi que descomposés dont la structure comporte un cycle pyrazole, imidazole, pyridine, triazine, pyrimidine ou pipérazine,hydrogéné ou non, mais non-condensé ainsi que des lactames, de l'alprazolam [DCI], du camazépam [DCI], duchlordiazépoxide [DCI], du clonazépam [DCI], du clorazépate, du délorazépam [DCI], du diazépam [DCI], del'estazolam [DCI], du fludiazépam [DCI], du flunitrazépam [DCI], du flurazépam [DCI], de l'halazépam [DCI], duloflazépate d'éthyle [DCI], du lorazépam [DCI], du lormétazépam [DCI], du mazindol [DCI], du médazépam [DCI],du midazolam [DCI], du nimétazépam [DCI], du nitrazépam [DCI], du nordazépam [DCI], de l'oxazépam [DCI], dupinazépam [DCI], du prazépam [DCI], du pyrovalérone [DCI], du témazépam [DCI], du tetrazépam [DCI] et dutriazolam [DCI] et de leurs sels)29339910 Benzimidazole-2-thiol [mercaptobenzimidazole]29339920 Indole, 3-méthylindole [scatole], 6-allyl-6,7-dihydro-5H-dibenzo[c,e]azépine [azapétine], phénindamine [DCI] etleurs sels; chlorhydrate d'imipramine [DCIM]29339930 Monoazépines29339940 Diazépines29339950 2,4-Di-tert-butyl-6-[5-chlorobenzotriazole-2-yl]phénol29339990 Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement (à l'excl. des composés comportant unestructure à cycles quinoléine ou isoquinoléine, hydrogénés ou non, sans autres condensations ainsi que descomposés dont la structure comporte un cycle pyrazole, imidazole, pyridine, triazine, pyrimidine ou pipérazine,hydrogéné ou non, mais non-condensé, des lactames, de l'alprazolam [DCI], du camazépam [DCI], duchlordiazépoxide [DCI], du clonazépam [DCI], du clorazépate, du délorazépam [DCI], du diazépam [DCI], del'estazolam [DCI], du fludiazépam [DCI], du flunitrazépam [DCI], du flurazépam [DCI], de l'halazépam [DCI], duloflazépate d'éthyle [DCI], du lorazépam [DCI], du lormétazépam [DCI], du mazindol [DCI], du médazépam [DCI],du midazolam [DCI], du nimétazépam [DCI], du nitrazépam [DCI], du nordazépam [DCI], de l'oxazépam [DCI], dupinazépam [DCI], du prazépam [DCI], du pyrovalérone [DCI], du témazépam [DCI], du tetrazépam [DCI], dutriazolam [DCI], leurs sels, du benzimidazole-2-thiol [mercaptobenzimidazole], de l'indole, du 3-méthylindole[scatole], du 6-allyl-6,7-dihydro-5 H-dibenzo[c,e]azépine [azapétine], du phénindamine [DCI] et leurs sels, du chlorhydrate d'imipramine [DCIM], des monoazépines, desPage 218

FR29340000 Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; composés hétérocycliques (à l'excl. descomposés à hétéroatome[s] d'oxygène exclusivement ou à hétéroatome[s] d'azote exclusivement)29341000 Composés hétérocycliques dont la structure comporte un cycle thiazole, hydrogéné ou non, non-condensé29342000 Composés hétérocycliques comportant une structure à cycles benzothiazole, hydrogénés ou non, sans autrescondensations (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)29342020 Disulfure de di(benzothiazole-2-yle); benzothiazole-2-thiol [mercaptobenzothiazole] et ses sels29342080 Composés hétérocycliques comportant une structure à cycles benzothiazole, hydrogénés ou non, sans autrescondensations (à l'excl. du disulfure de di(benzothiazole-2-yle); du benzothiazole-2-thiol [mercaptobenzothiazole]et ses sels; des composés inorganiques ou organiques du mercure)29343000 Composés hétérocycliques comportant une structure à cycles phénothiazine, hydrogénés ou non, sans autrescondensations29343010 Thiéthylpérazine [DCI]; thioridazine [DCI] et ses sels29343090 Composés hétérocycliques comportant une structure à cycles phénothiazine, hydrogénés ou non, sans autrescondensations (à l'excl. de la thiéthylpérazine [DCI] ainsi que de la thioridazine [DCI] et de ses sels)29349100 Aminorex [DCI], brotizolam [DCI], clotiazépam [DCI], cloxazolam [DCI], dextromoramide [DCI], haloxazolam[DCI], kétazolam [DCI], mésocarb [DCI], oxazolam [DCI], pémoline [DCI], phendimétrazine [DCI], phenmétrazine[DCI] et sufentanil [DCI] ainsi que leurs sels29349900 Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; composés hétérocycliques (à l'excl. descomposés à hétératome[s] d'oxygène exclusivement ou des composés à hétératome[s] d'azote exclusivement,des composés dont la structure comporte des cycles thiazole, benzothiazole ou phénothiazine sans autrescondensations, de l'aminorex [DCI], du brotizolam [DCI], du clotiazépam [DCI], du cloxazolam [DCI], dudextromoramide [DCI], de l'haloxazolam [DCI], du kétazolam [DCI], du mésocarb [DCI], de l'oxazolam [DCI], dupémoline [DCI], du phendimétrazine [DCI], du phenmétrazine [DCI], du sufentanil [DCI] et de leurs sels ainsi quedes composés inorganiques ou organiques du mercure)29349910 Chlorprothixène [DCI]; thénalidine [DCI], ses tartrates et maléates29349920 Furazolidone [DCI]29349930 Acide 7-aminocéphalosporanique29349940 Sels et esters d'acide "6R, 7R"-3-acétoxyméthyl-7-["R"-2-formyloxy-2-phénylacétamido]- 8-oxo-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-2-carboxylique29349950 Bromure de 1-[2-"1,3-dioxan-2-yl"éthyl]-2-méthylpyridiniumPage 219

FR29349990 Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; composés hétérocycliques (à l'excl. descomposés à hétératome[s] d'oxygène exclusivement ou des composés à hétératome[s] d'azote exclusivement,des composés dont la structure comporte des cycles thiazole, benzothiazole ou phénothiazine sans autrescondensations, de l'aminorex [DCI], du brotizolam [DCI], du clotiazépam [DCI], du cloxazolam [DCI], dudextromoramide [DCI], de l'haloxazolam [DCI], du kétazolam [DCI], du mésocarb [DCI], de l'oxazolam [DCI], dupémoline [DCI], du phendimétrazine [DCI], du phenmétrazine [DCI], du sufentanil [DCI], de leurs sels, duchlorprothixène [DCI], du thénalidine [DCI] et ses tartrates et maléates, du furazolidone [DCI], del' acide 7-aminocéphalosporanique, des sels et esters d'acide "6R, 7R"-3-acétoxyméthyl-7-["R"-2-formyloxy-2-phénylacétamido]- 8-oxo-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-2-carboxylique et du bromure de 1-[2-"1,3-dioxan-2-yl"éthyl]-2-méthylpyridinium ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)29350000 Sulfonamides29350010 3-{1-[7-"Hexadécylsulfonylamino"-1H-indole-3-yl]-3-oxo-1H, 3H-naphtho[1,8-cd]pyran-1-yl}-N,N-diméthyl-1Hindole-7-sulfonamide29350020 Metosulam [ISO]29350090 Sulfonamides (à l'excl. du 3-{1-[7-"hexadécylsulfonylamino"-1H-indole-3-yl]-3-oxo-1H, 3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl}-N,N-diméthyl-1H-indole-7-sulfonamide et du metosulam [ISO])29360000 Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse, y.c. les concentrats naturels, ainsi que leursdérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutionsquelconques29362100 Vitamines A et leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines29362200 Vitamine B1 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines29362300 Vitamine B2 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines29362400 Acide D- ou DL-pantothénique [vitamine B3 ou vitamine B5] et ses dérivés utilisés principalement en tant quevitamines29362500 Vitamine B6 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines29362600 Vitamine B12 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines29362700 Vitamine C et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines29362800 Vitamine E et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines29362900 Vitamines et leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, non-mélangés (à l'excl. des vitamines A,B1, B2, B3, B5, B6, B12, C et E ainsi que des dérivés de ces vitamines)29362910 Vitamine B9 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines29362930 Vitamine H et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines29362990 Vitamines et leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, non-mélangés (à l'excl. des vitamines A,B1, B2, B3, B5, B6, B9, B12, C, E et H ainsi que des dérivés de ces vitamines)Page 220

FR29369000 Provitamines et mélanges de vitamines, de provitamines ou de concentrats, même en solutions quelconquesainsi que des concentrats naturels29369011 Concentrats naturels de vitamines A+D29369019 Concentrats naturels de vitamines (à l'excl. des concentrats naturels de vitamines A+D)29369080 Provitamines et mélanges de vitamines, de provitamines ou de concentrats, même en solutions quelconques (àl'excl. des concentrats naturels de vitamines)29370000 Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés etanalogues structurels "y.c. les polypeptides à chaîne modifiée", utilisés principalement comme hormones29371100 Somatropine, ses dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones29371200 Insuline et ses sels, utilisé principalement comme hormones29371900 Hormones polypeptidiques, hormones protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analoguesstructurels, utilisés principalement comme hormones (à l'excl. du somatropine, de ses dérivés et analoguesstructurels et de l'insuline et de ses sels)29372100 Cortisone, hydrocortisone, prednisone [déhydrocortisone] et prednisolone [déhydrohydrocortisone]29372200 Dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes29372300 Oestrogènes et progestogènes29372900 Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones (à l'excl.de la cortisone, de l'hydrocortisone, de la prednisone [déhydrocortisone], de la prednisolone[déhydrohydrocortisone], des dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes, oestrogènes et progestogènes)29373100 Épinéphrine29373900 Hormones de la catécholamine, leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones(à l'excl. de l'épinéphrine)29374000 Dérivés des amino-acides, utilisés principalement comme hormones29375000 Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalementcomme hormones29379000 Hormones naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalementcomme hormones (à l'excl. des hormones polypeptidiques, protéiques, glycoprotéiques, stéroïdes, deshormones de la catécholamine, des prostaglandines, des thromboxanes et des leucotriènes, de leurs dérivés etanalogues structurels ainsi que des dérivés des amino-acides)29380000 Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés29381000 Rutoside [rutine] et ses dérivés29389000 Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés (à l'excl.du rutoside [rutine] et de ses dérivés)29389010 Hétérosides des digitalesPage 221

FR29389030 Glycyrrhizine et glycyrrhizates29389090 Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés (à l'excl.du rutoside [rutine] et ses dérivés, des hétérosides des digitales, de la glycyrrhizine et des glycyrrhizates)29390000 Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés29391100 Concentrés de paille de pavot; buprénorphine [DCI], codéine, dihydrocodéine [DCI], éthylmorphine, étorphine[DCI], héroïne, hydrocodone [DCI], hydromorphone [DCI], morphine, nicomorphine [DCI], oxycodone [DCI],oxymorphone [DCI], pholcodine [DCI], thébacone [DCI] et thébaïne ainsi que leurs sels29391900 Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. des concentrés de paille de pavot, dubuprénorphine [DCI], du codéine, du dihydrocodéine [DCI], de l'éthylmorphine, de l'étorphine [DCI], du héroïne,du hydrocodone [DCI], du hydromorphone [DCI], de la morphine, de la nicomorphine [DCI], de l'oxycodone [DCI],de l'oxymorphone [DCI], du pholcodine [DCI], du thébacone [DCI] et du thébaïne ainsi que leurs sels)29392000 Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits29393000 Caféine et ses sels29394100 Ephédrine et ses sels29394200 Pseudoéphédrine [DCI] et ses sels29394300 Cathine [DCI] et ses sels29394900 Ephédrines et leurs sels (à l'excl. de l'éphédrine, de la pseudoéphédrine [DCI], de la cathine [DCI] et de leurssels)29395100 Fénétylline [DCI] et ses sels29395900 Théophylline et aminophylline [théophylline-éthylènediamine] et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. dufénétylline [DCI] et de ses sels)29396100 Ergométrine [DCI] et ses sels29396200 Ergotamine [DCI] et ses sels29396300 Acide lysergique et ses sels29396900 Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de l'ergotamine, de l'ergométrine oude l'acide lysergique, et de leurs sels)29399100 Cocaïne, ecgonine, lévométamfétamine, métamfétamine [DCI], racémate de métamfétamine; sels, esters etautres dérivés de ces produits29399111 Cocaïne brute29399119 Cocaïne et ses sels (à l'excl. de la cocaïne brute)29399190 Ecgonine, lévométamfétamine, métamfétamine [DCI], racémate de métamfétamine; sels, esters et autresdérivés de ces produits ainsi que esters et autres dérivés du cocaïne (sauf sels du cocaïne)Page 222

FR29399900 Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés(à l'excl. de la théophylline, de l'aminophylline [théophylline-éthylènediamine], des alcaloïdes de l'opium, duquinquina ou de l'ergot de seigle et de leurs dérivés ainsi que de la cocaïne, du ecgonine, de lalévométamfétamine, du métamfétamine [DCI], du racémate de du métamfétamine et de leurs sels, esters etautres dérivés, de la caféine, des éphédrines, et des leurs sels)29400000 Sucres chimiquement purs (à l'excl. du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose[lévulose]); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels (à l'excl. des provitamines, des vitamines, deshormones, des hétérosides et des alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, ainsi que de leurssels, éthers, esters et autres dérivés)29410000 Antibiotiques29411000 Pénicillines et leurs dérivés, à structure d'acide pénicillanique; sels de ces produits29411010 Amoxicilline [DCI] et ses sels29411020 Ampicilline [DCI], métampicilline [DCI], pivampicilline [DCI] et leurs sels29411090 Pénicillines et leurs dérivés, à structure d'acide pénicillanique; sels de ces produits (à l'excl. de l'amoxicilline[DCI], de l'ampicilline [DCI], de la métampicilline [DCI], de la pivampicilline [DCI] et des sels de ces produits)29412000 Streptomycines et leurs dérivés; sels de ces produits29412030 Dihydrostreptomycine, ses sels, esters et hydrates29412080 Streptomycines et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la dihydrostreptomycine et de ses sels, esterset hydrates)29413000 Tétracyclines et leurs dérivés; sels de ces produits29414000 Chloramphénicol et ses dérivés; sels de ces produits29415000 Erythromycine et ses dérivés; sels de ces produits29419000 Antibiotiques (à l'excl. des pénicillines et de leurs dérivés à structure d'acide pénicillanique, des streptomycines,des tétracyclines, du chloramphénicol, de l'érythromycine, de leurs dérivés et des sels de tous ces produits)29420000 Composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, n.d.a.30000000 PRODUITS PHARMACEUTIQUES30010000 Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usagesopothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substanceshumaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, n.d.a.30012000 Extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions30012010 Extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions, d'origine humaine30012090 Extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions d'origine animalePage 223

FR30019000 Glandes et autres organes, à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; héparine et ses sels;autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, n.d.a.30019020 Glandes et autres organes, à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés ainsi que d'autressubstances d'origine humaine, préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, n.d.a.30019091 Héparine et ses sels30019098 Glandes et autres organes, à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés ainsi que d'autressubstances d'origine animale, préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, n.d.a. (à l'excl. del'héparine et de ses sels)30020000 Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic;antisérums, autres fractions du sang, produits immunologiques modifiés, même obtenus par voiebiotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'excl. des levures) et produits simil.30021000 Antisérums, autres fractions du sang, produits immunologiques modifiés, même obtenus par voiebiotechnologique30021010 Antisérums30021091 Hémoglobine, globulines du sang et sérums globulines30021095 Fractions du sang ainsi que produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologique,d'origine humaine (à l'excl. des antisérums, de l'hémoglobine, des globulines du sang et des sérums globulines)30021099 Fractions du sang ainsi que produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologique,d'origine animale (à l'excl. des antisérums, de l'hémoglobine, des globulines du sang et des sérums globulines)30022000 Vaccins pour la médecine humaine30023000 Vaccins pour la médecine vétérinaire30029000 Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; toxines,cultures de micro-organismes et produits simil. (à l'excl. des levures et des vaccins)30029010 Sang humain30029030 Sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic30029050 Cultures de micro-organismes (à l'excl. des levures)30029090 Toxines et produits simil. [p.ex. le parasite de la malaria] (à l'excl. des vaccins et des cultures de microorganismes)30030000 Médicaments (à l'excl. des produits du n° 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés entre eux,préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnéspour la vente au détailPage 224

FR30031000 Médicaments contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, oudes streptomycines ou des dérivés de ces produits, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour lavente au détail30032000 Médicaments contenant des antibiotiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente audétail (à l'excl. des médicaments contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acidepénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits)30033100 Médicaments contenant de l'insuline, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail30033900 Médicaments contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones, mais ne contenant pasd'antibiotiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. desmédicaments contenant de l'insuline)30034000 Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utiliséscomme hormones, ni antibiotiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail30039000 Médicaments constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ouprophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (sauf produitsdu n° 3002, 3005 ou 3006, médicaments contenant des antibiotiques, des hormones, des stéroïdes utiliséscomme hormones mais sans antibiotiques, ou des alcaloïdes ou leurs dérivés sans hormones ni antibiotiques)30039010 Médicaments contenant de l'iode ou des composés de l'iode, non présentés sous forme de doses, niconditionnés pour la vente au détail30039090 Médicaments constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ouprophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (sauf contenantde l'iode ou des composés de l'iode et à l'excl. des produits du n° 3002, 3005 ou 3006, médicaments contenantdes antibiotiques, des hormones, des stéroïdes utilisés comme hormones mais sans antibiotiques, ou desalcaloïdes ou leurs dérivés sans hormones ni antibiotiques)30040000 Médicaments (à l'excl. des produits du n° 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés ou nonmélangés,préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceuxdestinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail30041000 Médicaments contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, oudes streptomycines ou des dérivés de ces produits, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à êtreadministrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail30041010 Médicaments contenant, comme produits actifs, uniquement des pénicillines ou des dérivés de ces produits, àstructure d'acide pénicillanique, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voiepercutanée] ou conditionnés pour la vente au détailPage 225

FR30041090 Médicaments contenant des streptomycines ou des dérivés de ces produits, même mélangés à des pénicillinesou à des dérivés de ces produits, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voiepercutanée] ou conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des médicaments contenant uniquement despénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique)30042000 Médicaments contenant des antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administréspar voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des produits contenant des pénicillines oudes dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de cesproduits)30042010 Médicaments contenant des antibiotiques, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des produits contenantdes pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou desdérivés de ces produits)30042090 Médicaments contenant des antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administréspar voie percutanée] (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail et des produits contenant despénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou desdérivés de ces produits)30043100 Médicaments contenant de l'insuline, mais ne contenant pas d'antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c.ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail30043110 Médicaments contenant de l'insuline, mais ne contenant pas d'antibiotiques, conditionnés pour la vente au détail30043190 Médicaments contenant de l'insuline, mais ne contenant pas d'antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c.ceux destinés à être administrés par voie percutanée] (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail)30043200 Médicaments contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels, mais necontenant pas d'antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voiepercutanée] ou conditionnés pour la vente au détail30043210 Médicaments contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels, mais necontenant pas d'antibiotiques, conditionnés pour la vente au détail30043290 Médicaments contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels, mais necontenant pas d'antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voiepercutanée] (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail)30043900 Médicaments contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones, mais ne contenant pasd'antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ouconditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des produits contenant de l'insuline ou des hormonescorticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels)Page 226

FR30043910 Médicaments contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones, mais ne contenant pasd'antibiotiques, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des produits contenant de l'insuline ou deshormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels)30043990 Médicaments contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones, mais ne contenant pasd'antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] (àl'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail ainsi que des médicaments contenant de l'insuline ou deshormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels)30044000 Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utiliséscomme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés parvoie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail30044010 Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utiliséscomme hormones, ni antibiotiques, conditionnés pour la vente au détail30044090 Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utiliséscomme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés parvoie percutanée] (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail)30045000 Médicaments contenant des provitamines, des vitamines, y.c. les concentrats naturels, ou des dérivés de cesproduits utilisés principalement en tant que vitamines, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à êtreadministrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail30045010 Médicaments contenant des provitamines, des vitamines, y.c. les concentrats naturels, ou des dérivés de cesproduits utilisés principalement en tant que vitamines, conditionnés pour la vente au détail30045090 Médicaments contenant des provitamines, des vitamines, y.c. les concentrats naturels, ou des dérivés de cesproduits utilisés principalement en tant que vitamines, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à êtreadministrés par voie percutanée] (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail)30049000 Médicaments constitués par des produits mélangés ou non, préparés à des fins thérapeutiques ouprophylactiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ouconditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des médicaments contenant des antibiotiques, des médicamentscontenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones [sans antibiotiques], des médicamentscontenant des alcaloïdes ou leurs dérivés [sans hormones ni antibiotiques] et des médicaments contenant desprovitamines, des vitamines ou dérivés utilisés comme tel)30049011 Médicaments contenant de l'iode ou des composés de l'iode, conditionnés pour la vente au détailPage 227

FR30049019 Médicaments constitués par des produits mélangés ou non, préparés à des fins thérapeutiques ouprophylactiques, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des médicaments contenant des antibiotiques, desmédicaments contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones [sans antibiotiques], desmédicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés [sans hormones ni antibiotiques], des médicamentscontenant des provitamines, des vitamines ou dérivés utilisés comme tel et des médicaments contenant de l'iodeou composés de l'iode)30049091 Médicaments contenant de l'iode ou des composés de l'iode, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinésà être administrés par voie percutanée] (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail)30049099 Médicaments constitués par des produits mélangés ou non, préparés à des fins thérapeutiques ouprophylactiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] (àl'excl. des médicaments contenant des antibiotiques, des médicaments contenant des hormones ou desstéroïdes utilisés comme hormones [sans antibiotiques], des médicaments contenant des alcaloïdes ou leursdérivés [sans hormones ni antibiotiques], des médicaments contenant des provitamines, des vitamines oudérivés utilisés comme tel, des médicaments contenant de l'iode ou composés de l'iode et autres queconditionnés pour la vente au détail)30050000 Ouates, gazes, bandes et articles analogues [pansements, sparadraps, sinapismes, p.ex.], imprégnés ourecouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales,chirurgicales, dentaires ou vétérinaires30051000 Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive, imprégnés ou recouverts de substancespharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ouvétérinaires30059000 Ouates, gazes, bandes et articles analogues [pansements, sparadraps, sinapismes, p.ex.], imprégnés ourecouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales,chirurgicales, dentaires ou vétérinaires (à l'excl. des pansements adhésifs et autres articles ayant une coucheadhésive)30059010 Ouates et articles en ouate, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour lavente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires30059031 Gazes et articles en gaze, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour lavente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires30059051 Bandes et autres pansements, en 'tissus nontissés', imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiquesou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires (à l'excl. desouates, gazes et articles analogues ainsi que des pansements adhésifs et autres articles ayant une coucheadhésive)Page 228

FR30059055 Bandes et autres pansements, en matières textiles (autres que les 'tissus nontissés'), imprégnés ou recouvertsde substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales,dentaires ou vétérinaires (à l'excl. des ouates, gazes et articles en ces matières ainsi que des pansementsadhésifs et autres articles ayant une couche adhésive)30059099 Bandes et autres pansements, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pourla vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires (à l'excl. des produits en matièrestextiles ainsi que des pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive)30060000 Préparations et articles pharmaceutiques visés aux sous-positions 3006.10.10 à 3006.60.9030061000 Catguts stériles, ligatures stériles simil. pour sutures chirurgicales, y.c. fils résorbables stériles pour la chirurgieou l'art dentaire, et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies;laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire; barrières antiadhérencestériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non30061010 Catguts stériles30061030 Barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non30061090 Ligatures stériles pour sutures chirurgicales, y.c. fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire (àl'excl. des catguts); adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies;laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire30062000 Réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins30063000 Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés surle patient30064000 Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse30065000 Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence30066000 Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, de prostaglandines, de thromboxanes, deleucotriènes, de leurs dérivés et analogues structurels ou de spermicides30066011 Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, de prostaglandines, de thromboxanes, deleucotriènes, de leurs dérivés et analogues structurels, conditionnées pour la vente au détail30066019 Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, de prostaglandines, de thromboxanes, deleucotriènes, de leurs dérivés et analogues structurels (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail)30066090 Préparations chimiques contraceptives à base de spermicides30067000 Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinairecomme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux oucomme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux30069100 Appareillages identifiables de stomie30069200 Déchets pharmaceutiquesPage 229

FR31000000 ENGRAIS31010000 Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant dumélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale (à l'excl. des produits présentéssoit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut

FR31025000 Nitrate de sodium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'unpoids brut

FR31042090 Chlorure de potassium, destiné à être utilisé comme engrais, d'une teneur en potassium évalué en monoxyde depotassium> 62% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ouformes simil., soit en emballages d'un poids brut

FR31055900 Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : azote (à l'excl. des nitrates) etphosphore (à l'excl. du dihydrogénoorthophosphate d'ammonium [phosphate monoammonique], del'hydrogénoorthophosphate de diammonium [phosphate diammonique] ainsi que des produits présentés soit entablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut

FR32019020 Extraits de sumac, de vallonée, de chêne ou de châtaignier32019090 Extraits tannants d'origine végétale (à l'excl. des extraits de quebracho, de mimosa, de chêne, de châtaignier, desumac et de vallonées); tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés32020000 Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, mêmecontenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage32021000 Produits tannants organiques synthétiques32029000 Produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels;préparations enzymatiques pour le prétannage32030000 Matières colorantes d'origine végétale ou animale, y.c. les extraits tinctoriaux (sauf les noirs d'origine animale),même de constitution chimique définie; préparations à base de matières colorantes d'origine végétale ouanimale ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl.des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)32030010 Matières colorantes d'origine végétale, y.c. les extraits tinctoriaux, même de constitution chimique définie;préparations à base de matières colorantes d'origine végétale, des types utilisés pour colorer toute matière oubien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. despréparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)32030090 Matières colorantes d'origine animale, y.c. les extraits tinctoriaux (sauf les noirs d'origine animale), même deconstitution chimique définie; préparations à base de matières colorantes d'origine animale ou bien destinées àentrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207,3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)32040000 Matières colorantes organiques synthétiques; préparations à base de matières colorantes organiquessynthétiques des types utilisés pour colorer toute matière ou destinées à entrer comme ingrédients dans lafabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et3215); produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou commeluminophores32041100 Colorants organiques synthétiques dispersés; préparations à base de colorants organiques synthétiquesdispersés, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans lafabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et3215)32041200 Colorants organiques synthétiques acides, même métallisés, et colorants organiques synthétiques à mordants;préparations à base de colorants organiques synthétiques acides ou à mordants, des types utilisés pour colorertoute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (àl'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)Page 234

FR32041300 Colorants organiques synthétiques basiques; préparations à base de colorants organiques synthétiquesbasiques, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans lafabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et3215)32041400 Colorants organiques synthétiques directs; préparations à base de colorants organiques synthétiques directs,des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication depréparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)32041500 Colorants organiques synthétiques de cuve, y.c. ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires;préparations à base de colorants organiques synthétiques de cuve, des types utilisés pour colorer toute matièreou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. despréparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)32041600 Colorants organiques synthétiques réactifs; préparations à base de colorants organiques synthétiques réactifs,des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication depréparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)32041700 Colorants organiques synthétiques pigmentaires; préparations à base de colorants organiques synthétiquespigmentaires, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans lafabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et3215)32041900 Matières colorantes organiques synthétiques (sauf colorants dispersés, acides, à mordants, basiques, directs, decuve, réactifs et pigmentaires); préparations à base de matières colorantes organiques synthétiques ou biendestinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparationsdu n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215); mélanges de matières colorantes d'au moins deux du n°3204.11 à 3204.1932042000 Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents, même de constitutionchimique définie32049000 Produits organiques synthétiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimiquedéfinie32050000 Laques colorantes (à l'excl. des laques de Chine ou du Japon et des peintures laquées); préparations à base delaques colorantes, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédientsdans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212,3213 et 3215)Page 235

FR32060000 Matières colorantes inorganiques ou minérales, n.d.a.; préparations à base de matières colorantes inorganiquesou minérales, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans lafabrication de préparations colorantes (sauf préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215);produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie32061100 Pigments et préparations à base de dioxyde de titane, contenant en poids >= 80% de dioxyde de titane calculésur matière sèche, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédientsdans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212,3213 et 3215)32061900 Pigments et préparations à base de dioxyde de titane, contenant en poids < 80% de dioxyde de titane calculé surmatière sèche, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans lafabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et3215)32062000 Pigments et préparations à base de composés du chrome, des types utilisés pour colorer toute matière ou biendestinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations dun° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)32064100 Outremer et ses préparations, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer commeingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209,3210, 3212, 3213 et 3215)32064200 Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc, des types utilisés pour colorer toutematière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. despréparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)32064900 Matières colorantes inorganiques ou minérales, n.d.a.; préparations à base de matières colorantes inorganiquesou minérales, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans lafabrication de préparations colorantes, n.d.a. (sauf préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et3215 ainsi que des produits inorganiques des types utilisés comme luminophores)32064910 Magnétite, finement moulue32064930 Pigments et préparations à base de composés du cadmium, des types utilisés pour colorer toute matière ou biendestinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations dun° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)32064980 Matières colorantes inorganiques ou minérales, n.d.a.; préparations à base de matières colorantes inorganiquesou minérales, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans lafabrication de préparations colorantes, n.d.a. (sauf magnétite, produits inorganiques des types utilisés commeluminophores ainsi que les préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)Page 236

FR32065000 Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie32070000 Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparationssimil., des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous formede poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons32071000 Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations simil., des types utilisés pour la céramique,l'émaillerie ou la verrerie32072000 Compositions vitrifiables, engobes et préparations simil., des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou laverrerie32072010 Engobes32072090 Compositions vitrifiables et préparations simil., des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie (àl'excl. des engobes)32073000 Lustres liquides et préparations simil., des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie32074000 Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons32074010 Verre dit 'émail', sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons32074020 Verre sous forme de flocons d'une longueur >= 0,1 mm mais = 99% de dioxyde de silicium (à l'excl. du verredit 'émail')32074080 Frittes et autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons (à l'excl. du verre dit'émail', du verre sous forme de flocons d'une longueur >= 0,1 mm mais

FR32082010 Produits à base de polymères acryliques ou vinyliques en solution dans des solvants organiques volatils, pourautant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution32082090 Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, dispersés ou dissous dans un milieu nonaqueux32089000 Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissousdans un milieu non-aqueux; produits visés dans le libellé du n° 3901 à 3913 en solution dans des solvantsorganiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution (à l'excl. descollodions et des solutions à base de polyesters ou de polymères acryliques ou vinyliques)32089011 Polyuréthanne obtenu à partir de 2,2'-[tert-butylimino]diéthanol et de 4,4'-méthylènedicyclohexyldiisocyanate,sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 48% mais < 50% de polymère32089013 Copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant enpoids >= 48% mais < 50% de polymère32089019 Produits visés dans le libellé du n° 3901 à 3913 en solution dans des solvants organiques volatils, pour autantque la proportion du solvant > 50% du poids de la solution (à l'excl. des collodions et des solutions à base depolyesters ou de polymères acryliques ou vinyliques ainsi que du polyuréthanne obtenu à partir de 2,2'-[tertbutylimino]diéthanolet de 4,4'-méthylènedicyclohexyldiisocyanate et d'un copolymère de p-crésol etdivinylbenzène, les deux sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 48% depolymère)32089091 Peintures et vernis à base de polymères synthétiques, dispersés ou dissous dans un milieu non-aqueux (à l'excl.des produits à base de polyesters ou de polymères acryliques ou vinyliques)32089099 Peintures et vernis à base de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non-aqueux32090000 Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissousdans un milieu aqueux32091000 Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux32099000 Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissousdans un milieu aqueux (à l'excl. des produits à base de polymères acryliques ou vinyliques)32100000 Peintures et vernis (à l'excl. des produits à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés);pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs32100010 Peintures et vernis à l'huile32100090 Peintures et vernis (à l'excl. des peintures et vernis à l'huile ainsi que des produits à base de polymèressynthétiques ou de polymères naturels modifiés); pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissagedes cuirs32110000 Siccatifs préparésPage 238

FR32120000 Pigments, y.c. les poudres et flocons métalliques, dispersés dans des milieux non-aqueux, sous forme de liquideou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer, des types utiliséspour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de chapeaux; teintures et matières colorantes, n.d.a.,présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail32121000 Feuilles pour le marquage au fer, des types utilisés pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes dechapeaux32121010 Feuilles pour le marquage au fer, des types utilisés pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes dechapeaux, à base de métaux communs32121090 Feuilles pour le marquage au fer, des types utilisés pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes dechapeaux (à l'excl. des produits à base de métaux communs)32129000 Pigments, y.c. les poudres et flocons métalliques, dispersés dans des milieux non-aqueux, sous forme de liquideou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; teintures et autres matières colorantes, n.d.a.,présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail32129031 Pigments, y.c. les poudres et flocons métalliques, à base de poudre d'aluminium, dispersés dans des milieuxnon-aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures32129038 Pigments, y.c. les poudres et flocons métalliques, dispersés dans des milieux non-aqueux, sous forme de liquideou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures (à l'excl. des pigments à base de poudred'aluminium)32129090 Teintures et matières colorantes, n.d.a., présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail32130000 Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances,l'amusement et couleurs simil., en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements simil.32131000 Couleurs en assortiments pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modificationdes nuances, l'amusement et couleurs simil., en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnementssimil.32139000 Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances,l'amusement et couleurs simil., en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements simil. (à l'excl. descouleurs en assortiments)32140000 Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non-réfractaires destypes utilisés en maçonnerie32141000 Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture32141010 Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics32141090 Enduits utilisés en peinture32149000 Enduits non-réfractaires des types utilisés en maçonneriePage 239

FR32150000 Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides32151100 Encres d'imprimerie, noires, même concentrées ou sous formes solides32151900 Encres d'imprimerie, même concentrées ou sous formes solides (à l'excl. des encres noires)32159000 Encres à écrire et à dessiner, même concentrées ou sous formes solides32159010 Encres à écrire et à dessiner, même concentrées ou sous formes solides32159080 Encres, même concentrées ou sous formes solides (à l'excl. des encres d'imprimerie et des encres à écrire ou àdessiner)33000000 HUILES ESSENTIELLES ET RÉSINOÏDES; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PRÉPARÉS ETPRÉPARATIONS COSMÉTIQUES33010000 Huiles essentielles, déterpénées ou non, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'; résinoïdes; oléorésinesd'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matièresanalogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénationdes huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles33011200 Huiles essentielles d'orange, déterpénées ou non, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. desessences de fleurs d'oranger)33011210 Huiles essentielles d'orange, non-déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des essencesde fleurs d'oranger)33011290 Huiles essentielles d'orange, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des essences defleurs d'oranger)33011300 Huiles essentielles de citron, déterpénées ou non, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'33011310 Huiles essentielles de citron, non-déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'33011390 Huiles essentielles de citron, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'33011900 Huiles essentielles d'agrumes, déterpénées ou non, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huilesessentielles d'orange, de citronou de lime)33011920 Huiles essentielles d'agrumes, non-déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huilesessentielles d'orange, de citron ou de lime)33011980 Huiles essentielles d'agrumes, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huilesessentielles d'orange, de citron ou de lime)33012400 Huiles essentielles de menthe poivrée 'Mentha piperita', déterpénées ou non, y.c. celles dites 'concrètes' ou'absolues'33012410 Huiles essentielles de menthe poivrée 'Mentha piperita', non-déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou'absolues'33012490 Huiles essentielles de menthe poivrée 'Mentha piperita', déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'Page 240

FR33012500 Huiles essentielles de menthes, déterpénées ou non, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. deshuiles de menthe poivrée 'Mentha piperita')33012510 Huiles essentielles de menthes, non-déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huilesde menthe poivrée 'Mentha piperita')33012590 Huiles essentielles de menthes, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles dementhe poivrée 'Mentha piperita')33012900 Huiles essentielles, déterpénées ou non, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huilesessentielles d'agrumes ou de menthes)33012911 Huiles essentielles de girofle, de niaouli ou d'ylang-ylang, non-déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou'absolues'33012931 Huiles essentielles de girofle, de niaouli ou d'ylang-ylang, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'33012941 Huiles essentielles, non-déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles essentiellesd'agrumes, de menthes, de girofle, de niaouli ou d'ylang-ylang)33012971 Huiles essentielles de géranium, de jasmin ou de vétiver, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'33012979 Huiles essentielles de lavande ou de lavandin, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'33012991 Huiles essentielles, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles essentiellesd'agrumes, de géranium, de jasmin, de lavande, de lavandin, de menthes, de vétiver, de girofle, de niaouli oud'ylang-ylang)33013000 Résinoïdes33019000 Oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les ciresou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de ladéterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles33019010 Sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles33019021 Oléorésines d'extraction, de réglisse et de houblon33019030 Oléorésines d'extraction, de Quassia amara, d'aloès, de manne et d'autres végétaux (à l'excl. de celles extraitesde la vanille, de la réglisse et du houblon)33019090 Solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues,obtenues par enfleurage ou macération; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles33020000 Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d'une ou de plusieursde ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base desubstances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissonsPage 241

FR33021000 Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d'une ou de plusieursde ces substances, des types utilisés comme matières de base pour les industries des produits alimentaires etdes boissons33021010 Préparations à base de substances odoriférantes contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent uneboisson, ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol, des types utilisés pour les industries des boissons33021021 Préparations à base de substances odoriférantes contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent uneboisson, ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose,d'amidon ou de fécule ou contenant en poids < 1,5% de matières grasses provenant du lait, < 5% de saccharoseou d'isoglucose, < 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule, des types utilisés pour les industries des boissons(à l'excl. de celles ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol)33021029 Préparations à base de substances odoriférantes contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent uneboisson, contenant en poids >= 1,5% de matières grasses provenant du lait, >= 5% de saccharose oud'isoglucose, >= 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule, des types utilisés pour les industries des boissons (àl'excl. de celles ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol)33021040 Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d'une ou de plusieursde ces substances, des types utilisés comme matières de base pour les industries alimentaires ou des boissonsainsi que préparations à base de substances odoriférantes des types utilisés pour les industries des boissons (àl'excl. des préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson)33021090 Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d'une ou de plusieursde ces substances, des types utilisés comme matières de base pour les industries alimentaires33029000 Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d'une ou de plusieursde ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie (à l'excl. des mélanges des typesutilisés pour les industries alimentaires ou des boissons)33029010 Mélanges de substances odoriférantes et mélanges à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des typesutilisés comme matières de base pour l'industrie, en solutions alcooliques (à l'excl. des mélanges des typesutilisés pour les industries alimentaires ou des boissons)33029090 Mélanges de substances odoriférantes et mélanges à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des typesutilisés comme matières de base pour l'industrie (à l'excl. des solutions alcooliques et des mélanges des typesutilisés pour les industries alimentaires ou des boissons)33030000 Parfums et eaux de toilette (à l'excl. des préparations pour l'après-rasage [lotions after-shave] et desdésodorisants corporels)Page 242

FR33030010 Parfums (à l'excl. des préparations pour l'après-rasage [lotions after-shave] et des désodorisants corporels)33030090 Eaux de toilette (à l'excl. des préparations pour l'après-rasage [lotions after-shave] et des désodorisantscorporels)33040000 Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau (autresque les médicaments), y.c. les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pourmanucures ou pédicures33041000 Produits de maquillage pour les lèvres33042000 Produits de maquillage pour les yeux33043000 Préparations pour manucures ou pédicures33049100 Poudres pour le maquillage ou l'entretien ou les soins de la peau, y.c. les poudres pour bébés et les poudrescompactes (à l'excl. des médicaments)33049900 Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, y.c. lespréparations antisolaires et les préparations pour bronzer (à l'excl. des médicaments, des produits de maquillagepour les lèvres ou les yeux, des préparations pour manucures ou pédicures ainsi que des poudres, y.c. lespoudres compactes)33050000 Préparations capillaires33051000 Shampooings33052000 Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents33053000 Laques pour cheveux33059000 Préparations capillaires (à l'excl. des shampooings, des laques pour cheveux et des préparations pourl'ondulation ou le défrisage permanents)33059010 Lotions capillaires33059090 Préparations capillaires (à l'excl. des shampooings, des lotions capillaires, des laques pour cheveux et despréparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents)33060000 Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y.c. les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence desdentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces intermédiaires [fils dentaires], en emballages individuels de détail33061000 Dentifrices, préparés, même des types utilisés par les dentistes33062000 Fils utilisés pour nettoyer les espaces intermédiaires [fils dentaires], en emballages individuels de détail33069000 Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y.c. les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence desdentiers (à l'excl. des dentifrices et des fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires [fils dentaires])Page 243

FR33070000 Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains,dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, n.d.a.;désodorisants de locaux, préparés, même non-parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes33071000 Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage33072000 Désodorisants corporels et antisudoraux, préparés33073000 Sels parfumés et autres préparations pour bains33074100 'Agarbatti' et autres préparations odoriférantes agissant par combustion33074900 Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y.c. les préparations odoriférantes pour cérémoniesreligieuses (à l'excl. de l'agarbatti et des autres préparations odoriférantes agissant par combustion)33079000 Dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, n.d.a.34000000 SAVONS, AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, PRÉPARATIONS POUR LESSIVES, PRÉPARATIONSLUBRIFIANTES, CIRES ARTIFICIELLES, CIRES PRÉPARÉES, PRODUITS D'ENTRETIEN, BOUGIES ETARTICLES SIMILAIRES, PÂTES À MODELER, « CIRES POUR L'ART DENTAIRE » ET COMPOSITIONSPOUR L'ART DENTAIRE À BASE DE PLÂTRE34010000 Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceauxou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés aulavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant dusavon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents34011100 Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceauxou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou dedétergents, pour la toilette, y.c. ceux à usages médicaux34011900 Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceauxou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou dedétergents (à l'excl. des produits de toilette, y.c. ceux à usages médicaux)34012000 Savons en flocons, en paillettes, en granulés ou en poudres et savons liquides ou pâteux34012010 Savons en flocons, en paillettes, en granulés ou en poudres34012090 Savons liquides ou pâteux34013000 Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou decrème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon34020000 Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives,y.c. les préparations auxiliaires de lavage, et préparations de nettoyage, même contenant du savon (à l'excl. despréparations du n° 3401)Page 244

FR34021100 Agents de surface organiques, anioniques, même conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des savons)34021110 Solution aqueuse contenant en poids >= 30% mais = 30% mais

FR34029090 Préparations pour lessives, y.c. les préparations auxiliaires de lavage, et préparations de nettoyage (à l'excl. despréparations conditionnées pour la vente au détail, des savons, des préparations tensio-actives, des agents desurface organiques ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquideou de crème)34030000 Préparations lubrifiantes, y.c. huiles de coupe, préparations pour le dégrippage des écrous, préparationsantirouille ou anticorrosion, préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, et préparations utilisées pourl'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries et autres matières (sauf cellescontenant comme constituants de base >= 70% en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux)34031100 Préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, despelleteries ou d'autres matières, contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. despréparations contenant comme constituants de base >= 70% en poids de ces huiles)34031900 Préparations lubrifiantes, y.c. huiles de coupe, préparations pour le dégrippage des écrous, préparationsantirouille ou anticorrosion, préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, contenant des huiles depétrole ou de minéraux bitumineux (sauf préparations contenant comme constituants de base >= 70% en poidsde ces huiles et préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autresmatières)34031910 Préparations lubrifiantes, y.c. les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, lespréparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, contenanten poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux non considérés comme constituants de base(sauf préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières)34031991 Préparations pour la lubrification des machines, des appareils et des véhicules, contenant en poids < 70%d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux34031999 Préparations lubrifiantes, y.c. les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, lespréparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, contenanten poids < 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (sauf préparations pour le traitement des matièrestextiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières; pour la lubrification des machines, appareils ou véhicules)34039100 Préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, despelleteries ou d'autres matières, ne contenant pas d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux34039900 Préparations lubrifiantes, y.c. les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, lespréparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, necontenant pas d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des préparations pour le traitement desmatières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières)Page 246

FR34039910 Préparations pour la lubrification des machines, des appareils et des véhicules, ne contenant pas d'huiles depétrole ou de minéraux bitumineux34039990 Préparations lubrifiantes, y.c. huiles de coupe, préparations pour le dégrippage des écrous, préparationsantirouille ou anticorrosion et préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, ne contenant pas d'huiles depétrole ou de minéraux bitumineux (sauf préparations pour la lubrification des machines, des appareils ou desvéhicules et préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières)34040000 Cires artificielles et cires préparées34042000 Cires de poly"oxyéthylène" [polyéthylèneglycol]34049000 Cires artificielles et cires préparées (à l'excl. des cires de poly"oxyéthylène" [polyéthylèneglycols])34049010 Cires préparées, y.c. les cires à cacheter (à l'excl. des cires de lignite modifié chimiquement et des cires depoly"oxyéthylène" [polyéthylèneglycols])34049080 Cires artificielles (à l'excl. des cires préparées, y.c. les cires à cacheter, ainsi que des cires de poly"oxyéthylène"[polyéthylèneglycols])34050000 Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes etpoudres à récurer et préparations simil., même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matièreplastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations (à l'excl. des ciresartificielles et préparées du n° 3404)34051000 Cirages, crèmes et préparations simil. pour l'entretien des chaussures ou du cuir, même sous forme de papier,ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de cespréparations (à l'excl. des cires artificielles et préparées du n° 3404)34052000 Encaustiques et préparations simil. pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries,même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires,imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations (à l'excl. des cires artificielles et préparées du n° 3404)34053000 Brillants et préparations simil. pour carrosseries, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés,matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations (à l'excl. desbrillants pour métaux et des cires artificielles et préparées du n° 3404)34054000 Pâtes, poudres et autres préparations à récurer, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matièreplastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations34059000 Brillants pour verre ou métaux, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique oucaoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations34059010 Brillants pour métaux, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchoucalvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations34059090 Brillants pour le verre, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchoucalvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparationsPage 247

FR34060000 Bougies, chandelles, cierges et articles simil.34060011 Bougies, chandelles et cierges, unis, non-parfumés34060019 Bougies, chandelles et cierges, même parfumés (à l'excl. des produits unis, non-parfumés)34060090 Rats de caves, veilleuses et articles simil. (à l'excl. des bougies, des chandelles et des cierges)34070000 Pâtes à modeler, y.c. celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites 'cires pour l'artdentaire' présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval,bâtonnets ou sous des formes simil.; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre35000000 MATIÈRES ALBUMINOÏDES; PRODUITS À BASE D'AMIDONS OU DE FÉCULES MODIFIÉS; COLLES;ENZYMES35010000 Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine (à l'excl. des produits conditionnés pourla vente au détail comme colles et d'un poids net

FR35022010 Lactalbumine, y.c. les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé surmatière sèche, > 80% de protéines de lactosérum, impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine35022091 Lactalbumine, y.c. les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé surmatière sèche, > 80% de protéines de lactosérum, propre à l'alimentation humaine, séchée [en feuilles, écailles,cristaux, poudres, etc.]35022099 Lactalbumine, y.c. les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé surmatière sèche, > 80% de protéines de lactosérum, propre à l'alimentation humaine (à l'excl. de la lactalbumineséchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.])35029000 Albumines, albuminates et autres dérivés des albumines (à l'excl. de l'ovalbumine et du lactalbumine [y.c. lesconcentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80%de protéines de lactosérum])35029020 Albumines, impropres ou rendues impropres à l'alimentation humaine (à l'excl. de l'ovalbumine et de lalactalbumine ainsi que des les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poidscalculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum)35029070 Albumines, propres à l'alimentation humaine (à l'excl. de l'ovalbumine et de la lactalbumine ainsi que desconcentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80%de protéines de lactosérum)35029090 Albuminates et autres dérivés des albumines35030000 Gélatines, y.c. celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface oucolorées, et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale (à l'excl. des colles de caséine du n° 3501ainsi que des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net

FR35052000 Colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés (à l'excl. desproduits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net =25% mais < 55% (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net =80% (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net

FR36030090 Amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques (à l'excl. des fusées d'obus et des douilles,munies ou non de leurs amorces)36040000 Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et simil., pétards et autres articles depyrotechnie (à l'excl. des cartouches à blanc)36041000 Articles pour feux d'artifice36049000 Fusées de signalisation ou paragrêles et simil., pétards et autres articles de pyrotechnie (à l'excl. des articlespour feux d'artifice et des cartouches à blanc)36050000 Allumettes (autres que les articles de pyrotechnie du n° 3604)36060000 Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques; métaldéhyde, hexaméthylènetétramine et produits simil.,présentés en tablettes ou formes simil. et utilisés comme combustibles; combustibles à base d'alcool présentésà l'état solide ou pâteux; combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés utilisés pour les briquets ou lesallumeurs et d'une capacité

FR37013000 Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non-impressionnés, dont la dimension d'au moins un côté> 255 mm37019100 Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non-impressionnés, pour la photographie en couleurs[polychrome], en autres matières que le papier, le carton ou les textiles (à l'excl. des films à développement ettirage instantanés ainsi que des plaques et films dont la dimension d'au moins un côté > 255 mm)37019900 Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non-impressionnés, pour la photographie en monochrome,en autres matières que le papier, le carton ou les textiles (à l'excl. des plaques et films pour rayons X, des films àdéveloppement et tirage instantanés ainsi que des plaques et films dont la dimension d'au moins un côté > 255mm)37020000 Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, lecarton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux,sensibilisées, non-impressionnées37021000 Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, en rouleaux, pour rayons X (sauf en papier, encarton ou en matières textiles)37023100 Pellicules photographiques "y.c. à développement et tirage instantanés", sensibilisées, non-impressionnées, nonperforées,en rouleaux, d'une largeur = 100 m destinés à lafabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané, sensibilisés, nonimpressionnés,non-perforés, en rouleaux (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)37023198 Pellicules photographiques "y.c. à développement et tirage instantanés", sensibilisées, non-impressionnées, nonperforées,en rouleaux, d'une largeur = 100 m destinés à la fabrication de films pourappareils photographiques à développement instantané)37023200 Pellicules photographiques "y.c. à développement et tirage instantanés", sensibilisées, non-impressionnées, nonperforées,en rouleaux, d'une largeur

FR37023210 Microfilms et films "y.c. à développement et tirage instantanés" pour les arts graphiques, sensibilisés, nonimpressionnés,non-perforés, en rouleaux, d'une largeur 35 mm mais 35 mm mais 200 m, pour la photographie en couleurs[polychrome] (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)37024200 Pellicules photographiques "y.c. à développement et tirage instantanés", sensibilisées, non-impressionnées, nonperforées,en rouleaux, d'une largeur > 610 mm et d'une longueur > 200 m, pour la photographie enmonochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)37024300 Pellicules photographiques "y.c. à développement et tirage instantanés", sensibilisées, non-impressionnées, nonperforées,en rouleaux, d'une largeur > 610 mm et d'une longueur

FR37024400 Pellicules photographiques "y.c. à développement et tirage instantanés", sensibilisées, non-impressionnées, nonperforées,en rouleaux, d'une largeur > 105 mm mais 30 m, pour la photographie en couleurs [polychrome] (sauf en papier, encarton ou en matières textiles et à l'excl. des pellicules pour diapositives et des pellicules à développement ettirage instantanés)37025600 Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 35 mm,pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matièrestextiles)37029100 Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur

FR37029180 Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur 16 mmmais 30 m, pour la photographie enmonochrome37029490 Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 16 mmmais

FR37032090 Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non-impressionnés, pour la photographie en couleurs[polychrome] (à l'excl. des produits en rouleaux d'une largeur > 610 mm ainsi que des produits pour imagesobtenues à partir de films inversibles)37039000 Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non-impressionnés, pour la photographie enmonochrome (à l'excl. des produits en rouleaux d'une largeur > 610 mm)37039010 Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés aux sels d'argent ou de platine, non-impressionnés,pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en rouleaux d'une largeur > 610 mm)37039090 Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non-impressionnés, pour la photographie enmonochrome (à l'excl. des produits en rouleaux d'une largeur > 610 mm ainsi que des produits sensibilisés auxsels d'argent ou de platine)37040000 Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non-développés37040010 Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non-développés (à l'excl. des produits enpapier, en carton ou en matières textiles)37040090 Papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non-développés37050000 Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées (à l'excl. des films cinématographiques,des plaques prêtes à l'emploi ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)37051000 Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, pour la reproduction offset (à l'excl. desplaques prêtes à l'emploi ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)37059000 Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées (à l'excl. des films cinématographiques,des pellicules pour la reproduction offset ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)37059010 Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset)37059090 Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées (à l'excl. des microfilms, des filmscinématographiques, des pellicules pour la reproduction offset ainsi que des produits en papier, en carton ou enmatières textiles)37060000 Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou necomportant que l'enregistrement du son37061000 Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou necomportant que l'enregistrement du son, d'une largeur >= 35 mm37061010 Films cinématographiques, impressionnés et développés, ne comportant que l'enregistrement du son, d'unelargeur >= 35 mm37061091 Négatifs et positifs intermédiaires de travail, de films cinématographiques, impressionnés et développés,comportant ou non l'enregistrement du son, d'une largeur >= 35 mmPage 256

FR37061099 Positifs de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son,d'une largeur >= 35 mm (à l'excl. des films positifs intermédiaires de travail)37069000 Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou necomportant que l'enregistrement du son, d'une largeur < 35 mm37069010 Films cinématographiques, impressionnés et développés, ne comportant que l'enregistrement du son, d'unelargeur < 35 mm37069031 Négatifs et positifs intermédiaires de travail, de films cinématographiques, impressionnés et développés,comportant ou non l'enregistrement du son, d'une largeur < 35 mm37069051 Positifs de films cinématographiques d'actualités, impressionnés et développés, comportant ou nonl'enregistrement du son, d'une largeur < 35 mm (à l'excl. des films positifs intermédiaires de travail)37069091 Positifs de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son,d'une largeur < 10 mm (à l'excl. des films d'actualités et des films positifs intermédiaires de travail)37069099 Positifs de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son,d'une largeur >= 10 mm mais < 35 mm (à l'excl. des films d'actualités et des films positifs intermédiaires detravail)37070000 Préparations chimiques pour usages photographiques (autres que les vernis, colles, adhésifs et préparationssimil.); produits non-mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente audétail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi (à l'excl. des sels et composés de métaux précieux, etc., du n°2843 à 2846)37071000 Emulsions pour la sensibilisation des surfaces, pour usages photographiques37079000 Préparations chimiques pour usages photographiques, y.c. les produits non-mélangés, soit dosés en vued'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi(à l'excl. des vernis, colles, adhésifs et préparations simil., des sels et composés de métaux précieux, etc., du n°2843 à 2846 ainsi que des émulsions pour la sensibilisation des surfaces)37079011 Révélateurs et fixateurs pour films et plaques photographiques pour la photographie en couleurs [polychrome],consistant en des préparations chimiques ou en des produits non-mélangés, soit dosés en vue d'usagesphotographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi (à l'excl.des sels et composés du n° 2843 à 2846)37079019 Révélateurs et fixateurs pour la photographie en couleurs [polychrome], consistant en des préparationschimiques ou en des produits non-mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnéspour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi (à l'excl. des produits pour films et plaquesphotographiques ainsi que des sels et composés visés du n° 2843 à 2846)Page 257

FR37079030 Révélateurs et fixateurs pour la photographie en monochrome, consistant en des préparations chimiques ou endes produits non-mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente audétail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi (à l'excl. des sels et composés du n° 2843 à 2846)37079090 Préparations chimiques pour usages photographiques, y.c. les produits non-mélangés, soit dosés en vued'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi(sauf vernis, colles, adhésifs et préparations simil., révélateurs, fixateurs, sels et composés de métaux précieux,etc., du n° 2843 à 2846 et émulsions pour la sensibilisation des surfaces)38000000 PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES38010000 Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sousforme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits38011000 Graphite artificiel (à l'excl. du graphite de cornue, du charbon de cornue et des ouvrages en graphite artificiel,y.c. les ouvrages réfractaires au feu à base de graphite artificiel)38012000 Graphite colloïdal ou semi-colloïdal38012010 Graphite colloïdal en suspension dans l'huile; graphite semi-colloïdal38012090 Graphite colloïdal (à l'excl. du graphite en suspension dans l'huile et du graphite semi-colloïdal)38013000 Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes simil. pour le revêtement intérieur des fours38019000 Préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demiproduits(à l'excl. des pâtes carbonées pour électrodes et des pâtes simil. pour le revêtement intérieur des fours)38020000 Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y.c. le noir animal épuisé38021000 Charbons activés (à l'excl. des produits ayant le caractère de médicaments ou conditionnés pour la vente audétail en tant que désodorisants pour réfrigérateurs, automobiles, etc.)38029000 Kieselguhr activé, autres matières minérales naturelles activées et noirs d'origine animale, y.c. le noir animalépuisé (à l'excl. des charbons activés, des produits chimiques activés ainsi que de la diatomite calcinée sansagents frittants)38030000 Tall oil, même raffiné38030010 Tall oil brut38030090 Tall oil, même raffiné (à l'excl. du tall oil brut)38040000 Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitéeschimiquement, y.c. les lignosulfonates (à l'excl. du tall oil, de la soude caustique et de la poix de sulfate [poix detall oil])38040010 Lignosulfites, concentrésPage 258

FR38040090 Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitéeschimiquement, y.c. les lignosulfonates (à l'excl. des lignosulfites, du tall oil, de la soude caustique et de la poix desulfate [poix de tall oil])38050000 Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenantde la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfiteet autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal38051000 Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate38051010 Essence de térébenthine38051030 Essence de bois de pin38051090 Essence de papeterie au sulfate38059000 Dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; essences terpéniques provenantde la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères (à l'excl. des essences de térébenthine, de bois depin ou de papeterie au sulfate)38059010 Huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal38059090 Dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; essences terpéniques provenantde la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères (à l'excl. des essences de térébenthine, de bois depin ou de papeterie au sulfate ainsi que de l'huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal)38060000 Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommesfondues38061000 Colophanes et acides résiniques38061010 Colophanes de gemme38061090 Colophanes et acides résiniques (autres que de gemme)38062000 Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques (autres que les selsdes adducts de colophanes)38063000 Gommes esters38069000 Dérivés des colophanes, y.c. les sels des adducts de colophanes, et des acides résiniques, essence decolophane, huiles de colophane et gommes fondues (à l'excl. des sels de colophanes, d'acides résiniques ou desels des dérivés de colophanes ou d'acides résiniques ainsi que gommes esters)38070000 Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie etpréparations simil. à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales38070010 Goudrons de boisPage 259

FR38070090 Huiles de goudron de bois, créosote de bois, méthylène, poix végétales, poix de brasserie et préparations simil.à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales (à l'excl. des goudrons de bois, de la poix jaune,du brai de suint ainsi que des poix de Bourgogne [poix des Vosges], de stéarine [poix ou brai stéarique], de suintou de glycérine)38080000 Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pourplantes, désinfectants et produits simil., présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'étatde préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches38085000 Marchandises contenant une ou plusieurs des substances de l'aldrine [ISO], du binapacryl [ISO], ducamphéchlore [ISO] [toxaphène], du captafol [ISO], du chlordane [ISO], du chlordiméforme [ISO], duchlorobenzilate [ISO], des composés du mercure, du DDT [ISO] [clofénotane [DCI], 1,1,1-trichloro-2,2-bis"pchlorophényl"éthane],du dinosèbe [ISO], ses sels ou ses esters, du dibromure d'éthylène [ISO] [1,2-dibromoéthane], du dichlorure d'éthylène [ISO] [1,2-dichloroéthane], de la dieldrine [ISO] [DCI], dufluoroacétamide [ISO], de l'heptachlore [ISO], de l'hexachlorobenzène [ISO], du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH "ISO"], y.c. lindane [ISO] [DCI], du méthamidophos [ISO], du monocrotophos[ISO], de l'oxiranne [oxyde d'éthylène], du parathion [ISO], du parathion-méthyle [ISO] [méthyle-parathion], dupentachlorophénol [ISO], du phosphamidon [ISO], du 2,4,5-T [ISO] [acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique], sessels ou ses esters38089100 Insecticides (à l'excl. des marchandises du n° 3808.50)38089110 Insecticides à base de pyréthrinoïdes, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'étatde préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 3808.50)38089120 Insecticides à base d'hydrocarbures chlorés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou àl'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 3808.50)38089130 Insecticides à base de carbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état depréparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 3808.50)38089140 Insecticides à base d'organo-phosphorés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou àl'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 3808.50)38089190 Insecticides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sousforme d'articles (à l'excl. des produits à base de pyréthrinoïdes, d'hydrocarbures chlorés, de carbamates oud'organo-phosphorés ainsi que des marchandises du n° 3808.50)38089200 Fongicides (à l'excl. des marchandises du n° 3808.50)38089210 Fongicides inorganiques présentés à l'état de préparations cupriques (à l'excl. des marchandises du n° 3808.50)38089220 Fongicides inorganiques présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparationsou sous forme d'articles (à l'excl. des produits à l'état de préparations cupriques ainsi que des marchandises dun° 3808.50)Page 260

FR38089230 Fongicides à base de dithiocarbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'étatde préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits inorganiques ainsi que des marchandises du n°3808.50)38089240 Fongicides à base de benzimidazoles, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'étatde préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits inorganiques ainsi que des marchandises du n°3808.50)38089250 Fongicides à base de diazoles ou de triazoles, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou àl'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits inorganiques ainsi que des marchandises dun° 3808.50)38089260 Fongicides à base de diazines ou de morpholines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détailou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits inorganiques ainsi que desmarchandises du n° 3808.50)38089290 Fongicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sousforme d'articles (à l'excl. des produits inorganiques et des produits à base de dithiocarbamates, debenzimidazoles, de diazoles, de triazoles, de diazines ou de morpholines ainsi que des marchandises du n°3808.50)38089300 Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes (à l'excl. des marchandises dun° 3808.50)38089311 Herbicides, à base de phénoxyphytohormones, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ouà l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 3808.50)38089313 Herbicides, à base de triazines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état depréparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 3808.50)38089315 Herbicides, à base d'amides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état depréparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 3808.50)38089317 Herbicides, à base de carbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état depréparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 3808.50)38089321 Herbicides, à base de dérivés de dinitroanilines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ouà l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 3808.50)38089323 Herbicides, à base de dérivés d'urée, d'uraciles ou de sulphonylurées, présentés dans des formes ouemballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises dun° 3808.50)38089327 Herbicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sousforme d'articles (à l'excl. des produits à base de phénoxyphytohormones, de triazines, d'amides, de carbamates,de dérivés de dinitroanilines et de dérivés d'urée, d'uraciles ou de sulphonylurées ainsi que des marchandises dun° 3808.50)Page 261

FR38089330 Inhibiteurs de germination présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état depréparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 3808.50)38089390 Régulateurs de croissance pour plantes présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'étatde préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 3808.50)38089400 Désinfectants (à l'excl. des marchandises du n° 3808.50)38089410 Désinfectants et produits simil., à base de sels d'ammonium quaternaire, présentés dans des formes ouemballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises dun° 3808.50)38089420 Désinfectants et produits simil., à base de composés halogénés, présentés dans des formes ou emballages devente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 3808.50)38089490 Désinfectants et produits simil., présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état depréparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits à base de sels d'ammonium quaternaire ou decomposés halogénés ainsi que des marchandises du n° 3808.50)38089900 Antirongeurs et autres produits phytosanitaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ouà l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des insecticides, des fongicides, des herbicides, desdésinfectants ainsi que des marchandises du n° 3808.50)38089910 Rodenticides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sousforme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 3808.50)38089990 Produits phytosanitaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état depréparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des insecticides, des fongicides, des herbicides, desdésinfectants, des rodenticides ainsi que des marchandises du n° 3808.50)38090000 Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autresproduits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], des types utilisés dansl'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a.38091000 Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autresproduits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], à base de matièresamylacées, des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industriessimil., n.d.a.38091010 Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autresproduits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], à base de matièresamylacées, d'une teneur en poids de ces matières < 55%, des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie dupapier, l'industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a.Page 262

FR38091030 Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autresproduits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], à base de matièresamylacées, d'une teneur en poids de ces matières >= 55% mais < 70%, des types utilisés dans l'industrie textile,l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a.38091050 Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autresproduits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], à base de matièresamylacées, d'une teneur en poids de ces matières >= 70% mais < 83%, des types utilisés dans l'industrie textile,l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a.38091090 Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autresproduits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], à base de matièresamylacées, d'une teneur en poids de ces matières >= 83%, des types utilisés dans l'industrie textile, l'industriedu papier, l'industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a.38099100 Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autresproduits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], des types utilisés dansl'industrie du cuir ou dans les industries simil., n.d.a. (à l'excl. des produits à base de matières amylacées)38099200 Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autresproduits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], des types utilisés dansl'industrie du papier ou dans les industries simil., n.d.a. (à l'excl. des produits à base de matières amylacées)38099300 Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autresproduits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], des types utilisés dansl'industrie du cuir ou dans les industries simil., n.d.a. (à l'excl. des produits à base de matières amylacées)38100000 Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour lesoudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autresproduits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes desoudage38101000 Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal etd'autres produits38109000 Flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux;préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage (àl'excl. des pâtes et poudres composées de métal ou d'autres produits ainsi que des électrodes et baguettes desoudage, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobées ou fourrées de fondants)Page 263

FR38109010 Préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage38109090 Flux à souder ou à braser pour le soudage ou le brasage des métaux (à l'excl. des pâtes et poudres composéesde métal ou d'autres produits, des électrodes et des baguettes de soudage, en métaux communs ou en carburesmétalliques, enrobées ou fourrées de fondants ainsi que des préparations des types utilisés pour l'enrobage oule fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage)38110000 Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifsanticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales - y.c. l'essence - ou pour autres liquides utilisésaux mêmes fins que les huiles minérales38111100 Préparations antidétonantes à base de composés du plomb, pour essences38111110 Préparations antidétonantes à base de plomb tétraéthyle, pour essences38111190 Préparations antidétonantes à base de composés du plomb, pour essences (à l'excl. des préparations à base deplomb tétraéthyle)38111900 Préparations antidétonantes pour essences (à l'excl. des préparations à base de composés du plomb)38112100 Additifs préparés pour huiles lubrifiantes, contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux38112900 Additifs préparés pour huiles lubrifiantes, ne contenant pas d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux38119000 Inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifspréparés, pour huiles minérales - y.c. l'essence - ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huilesminérales (à l'excl. des préparations antidétonantes et des additifs pour huiles lubrifiantes)38120000 Préparations dites 'accélérateurs de vulcanisation'; plastifiants composites pour caoutchouc ou matièresplastiques, n.d.a.; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matièresplastiques38121000 Préparations dites 'accélérateurs de vulcanisation'38122000 Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, n.d.a.38122010 Mélange de réaction contenant du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-1-isopropyl-2,2-diméthylpropyle etdu phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-2,2,4-triméthylpentyle comme plastifiants composites pourcaoutchouc ou matières plastiques38122090 Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, n.d.a. (à l'excl. d'un mélange de réactioncontenant du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-1-isopropyl-2,2-diméthylpropyle et du phtalate de benzyleet de 3-isobutyryloxy-2,2,4-triméthylpentyle)38123000 Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques38123021 Mélanges d'oligomères de 1,2-dihydro-2,2,4-triméthylquinoléine38123029 Préparations antioxydantes pour caoutchouc ou matières plastiques (à l'excl. de mélanges d'oligomères de 1,2-dihydro-2,2,4-triméthylquinoléine)38123080 Stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques (à l'excl. des préparations antioxydantes)Page 264

FR38130000 Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices (à l'excl. des appareilsextincteurs, même portatifs, chargés ou non, ainsi que des produits chimiques, ayant des propriétés extinctrices,présentés isolément sans être conditionnés sous forme de charges, grenades ou bombes)38140000 Solvants et diluants organiques composites, n.d.a.; préparations conçues pour enlever les peintures ou lesvernis (à l'excl. des dissolvants pour vernis à ongles)38140010 Solvants et diluants organiques composites et préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis, àbase d'acétate de butyle (à l'excl. des dissolvants pour vernis à ongles)38140090 Solvants et diluants organiques composites et préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis (àl'excl. des dissolvants pour vernis à ongles et des produits à base d'acétate de butyle)38150000 Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, n.d.a. (à l'excl. des accélérateursde vulcanisation)38151100 Catalyseurs supportés ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel, n.d.a.38151200 Catalyseurs supportés ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux,n.d.a.38151900 Catalyseurs supportés, n.d.a. (sauf ayant comme substance active le nickel, un métal précieux ou un composéde ces métaux)38151910 Catalyseurs sous forme de grains dont >= 90% en poids sont de dimensions = 20% mais = 2% mais = 90% en poidssont de dimensions = 20% mais = 2% mais

FR38170000 Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, obtenus par alkylation de benzène et denaphtalène (à l'excl. des isomères d'hydrocarbures cycliques en mélanges)38170050 Alkylbenzène linéaire38170080 Alkylbenzènes et alkylnaphtalènes, en mélanges, obtenus par alkylation de benzène et de naphtalène (à l'excl.de l'alkylbenzène linéaire et des isomères d'hydrocarbures cycliques en mélanges)38180000 Éléments chimiques et composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, présentés sousforme de disques ou formes analogues ou encore en cylindres, barres, etc., ou découpés en disques, plaquesou formes analogues, polis ou non et recouverts ou non d'une couche épitaxiale uniforme (sauf produits ayantreçu des ouvraisons plus poussées, notamment ceux ayant fait l'objet d'une diffusion sélective)38180010 Silicium dopé en vue de son utilisation en électronique, présenté sous forme de disques, plaquettes ou formesanalogues, poli ou non et recouvert ou non d'une couche épitaxiale uniforme (à l'excl. des produits ayant reçudes ouvraisons plus poussées, notamment ceux ayant fait l'objet d'une diffusion sélective)38180090 Éléments chimiques et composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, présentés sousforme de disques ou formes analogues ou encore en cylindres, barres, etc., ou découpés en plaques ou formesanalogues, polis ou non et recouverts ou non d'une couche épitaxiale uniforme (sauf silicium dopé et produitsayant reçu des ouvraisons plus poussées, notamment ceux ayant fait l'objet d'une diffusion sélective)38190000 Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant nihuiles de pétrole ni huiles de minéraux bitumineux ou en contenant < 70% en poids38200000 Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage (à l'excl. des additifs préparés pour huiles minérales oupour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales)38210000 Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes "y.c. les virus et lesorganismes similaires" ou des cellules végétales, humaines ou animales38220000 Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés,même présentés sur un support ainsi que des matériaux de référence certifiés (à l'excl. des réactifs composésde diagnostic conçus pour être employés sur le patient, des réactifs destinés à la détermination des groupes oudes facteurs sanguins, du sang animal préparé à des fins de diagnostic ainsi que des vaccins, toxines, culturesde micro-organismes et produits simil.)38230000 Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels38231100 Acide stéarique industriel38231200 Acide oléique industriel38231300 Tall acides gras industriels38231900 Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage (à l'excl. de l'acide stéarique, de l'acideoléique et des tall acides gras)38231910 Acides gras distillésPage 266

FR38231930 Distillat d'acide gras38231990 Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage (à l'excl. de l'acide stéarique, de l'acideoléique, des tall acides gras, des acides gras distillés ainsi que du distillat d'acide gras)38237000 Alcools gras industriels38240000 Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiquesou des industries connexes, y.c. celles consistant en mélanges de produits naturels, n.d.a.38241000 Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie38243000 Carbures métalliques non-agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques38244000 Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons38245000 Mortiers et bétons, non-réfractaires38245010 Béton, prêt à la coulée38245090 Mortiers et bétons, non-réfractaires (à l'excl. du béton prêt à la coulée)38246000 Sorbitol (à l'excl. du D-Glucitol [sorbitol])38246011 Sorbitol, en solution aqueuse, contenant du D-mannitol dans une proportion

FR38248200 Mélanges et préparations contenant des polybromobiphényles [PBB], des polychloroterphényles [PCT] ou despolychlorobiphényles [PCB]38248300 Mélanges et préparations contenant du phosphate de tris[2,3-dibromopropyle]38249000 Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y.c. celles consistanten mélanges de produits naturels, n.d.a.38249010 Sulfonates de pétrole (à l'excl. des sulfonates de pétrole de métaux alcalins, d'ammonium ou d'éthanolamines);acides sulfoniques d'huiles de minéraux bitumineux, thiophénés, et leurs sels38249015 Échangeurs d'ions (à l'excl. des polymères du chapitre 39)38249020 Compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques38249025 Pyrolignites - de calcium, etc. -; tartrate de calcium brut; citrate de calcium brut38249030 Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters38249035 Préparations antirouille contenant des amines comme éléments actifs38249040 Solvants et diluants composites inorganiques, pour vernis et produits simil.38249045 Préparations désincrustantes et simil.38249050 Préparations des industries chimiques ou des industries connexes pour la galvanoplastie38249055 Mélanges de mono-, di- et tri-, esters d'acides gras de la glycérine [émulsionnants de corps gras]38249061 Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation deStreptomyces tenebrarius, même séchés, destinés à la fabrication de médicaments du n° 3004 pour la médecinehumaine38249062 Produits intermédiaires de la fabrication des sels de monensin utilisés à des fins pharmaceutiques ouchirurgicales38249064 Produits et préparations des industries chimiques ou des industries connexes utilisés à des finspharmaceutiques ou chirurgicales, n.d.a. (à l'excl. des produits intermédiaires obtenus au cours de la fabricationd'antibiotiques, provenant de la fermentation de Streptomyces tenebrarius, même séchés, destinés à lafabrication de médicaments du n° 3004 pour la médecine humaine et des produits intermédiaires de lafabrication des sels de monensin)38249065 Produits auxiliaires se présentant sous la forme de préparations chimiques, des types utilisés en fonderie (àl'excl. des liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie)38249070 Préparations ignifuges ou hydrofuges et autres préparations chimiques utilisées pour la protection desconstructions38249075 Tranches de niobate de lithium, non-dopées38249080 Mélange d'amines dérivées d'acides gras dimérisés, d'un poids moléculaire moyen >= 520 mais

FR38250000 Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, n.d.a.; déchets municipaux; bouesd'épuration; déchets cliniques, déchets de solvants organiques, déchets de solutions [liqueurs] décapantes pourmétaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel et autres déchets des industrieschimiques ou des industries connexes (à l'excl. des déchets contenant principalement des huiles de pétrole oude minéraux bitumineux)38251000 Déchets municipaux38252000 Boues d'épuration38253000 Déchets cliniques38254100 Déchets de solvants organiques, halogénés38254900 Déchets de solvants organiques, non-halogénés38255000 Déchets de solutions [liqueurs] décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et deliquides antigel38256100 Déchets des industries chimiques ou des industries connexes, contenant principalement des constituantsorganiques (à l'excl. de liquides antigel)38256900 Déchets des industries chimiques ou des industries connexes (à l'excl. des déchets de solutions [liqueurs]décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel et ceuxcontenant principalement des constituants organiques)38259000 Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, n.d.a. (à l'excl. des déchets)38259010 Oxydes de fer alcalinisés pour l'épuration des gaz38259090 Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, n.d.a. (à l'excl. des déchets)39000000 MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES39010000 Polymères de l'éthylène, sous formes primaires39011000 Polyéthylène d'une densité < 0,94, sous formes primaires39011010 Polyéthylène linéaire, d'une densité < 0,94, sous formes primaires39011090 Polyéthylène d'une densité < 0,94 (à l'excl. du polyéthylène linéaire)39012000 Polyéthylène d'une densité >= 0,94, sous formes primaires39012010 Polyéthylène en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentessimil., d'une densité >= 0,958 à 23°C, contenant = 0,94, sous formes primaires (à l'excl. du polyéthylène en blocs irréguliers,morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil., d'une densité >= 0,958 à23°C, contenant

FR39019000 Polymères de l'éthylène, sous formes primaires (à l'excl. du polyéthylène ainsi que des copolymères d'éthylèneet d'acétate de vinyle)39019010 Résine ionomère constituée d'un sel d'un terpolymère d'éthylène, d'acrylate d'isobutyle et d'acide méthacrylique,sous forme primaire39019020 Copolymère en bloc du type A-B-A, de l'éthylène de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et depolystyrène, contenant en poids

FR39033000 Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène [ABS], sous formes primaires39039000 Polymères du styrène, sous formes primaires (à l'excl. du polystyrène ainsi que des copolymères de styrèneacrylonitrile[SAN] ou d'acrylonitrile-butadiène-styrène [ABS])39039010 Copolymère uniquement de styrène et d'alcool allylique, ayant un indice d'acétyle >= à 175, sous forme primaire39039020 Polystyrène bromé, contenant en poids >= 58% mais = 4micromètres mais

FR39050000 Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle,sous formes primaires39051200 Poly[acétate de vinyle], en dispersion aqueuse39051900 Poly[acétate de vinyle], sous formes primaires (à l'excl. des produits en dispersion aqueuse)39052100 Copolymères d'acétate de vinyle, en dispersion aqueuse39052900 Copolymères d'acétate de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des produits en dispersion aqueuse)39053000 Poly[alcool vinylique], même contenant des groupes acétate non-hydrolysés, sous formes primaires39059100 Copolymères de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate devinyle et autres copolymères du chlorure de vinyle, et copolymères d'acétate de vinyle)39059900 Polymères des esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des polymères duchlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, du poly[acétate de vinyle], des copolymères ainsi que dupoly[alcool vinylique], même contenant des groupes acétate non-hydrolysés)39059910 Poly[formal de vinyle], en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses noncohérentessimil., d'un poids moléculaire de >= 10.000 mais = 9,5% mais = 5% mais = 55% de copolymère39069030 Copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle contenant en poids >= 10% mais

FR39069060 Copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminalprésent en tant que substituant, contenant en poids >= 50% d'acrylate de méthyle, même mélangé avec de lasilice, sous forme primaire39069090 Polymères acryliques sous formes primaires (à l'excl. du poly[méthacrylate de méthyle], du poly[N-"3-hydroxyimino-1,1-diméthylbutyl"acrylamide], d'un copolymère de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et dedécylméthacrylate sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 55% decopolymère, d'un copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle contenant en poids >= 10% mais= 50% d'acrylate deméthyle, même mélangé avec de la silice)39070000 Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes,polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires39071000 Polyacétals, sous formes primaires39072000 Polyéthers, sous formes primaires (à l'excl. des polyacétals)39072011 Polyéthylèneglycols sous formes primaires39072021 Polyéther-alcools d'un indice d'hydroxyle = 78 ml/g39076080 Poly[éthylène téréphtalate], sous formes primaires, d'un indice de viscosité < 78 ml/g39077000 Poly[acide lactique], sous formes primaires39079100 Polyesters allyliques et autres polyesters, non-saturés, sous formes primaires (à l'excl. des polycarbonates, desrésines alkydes, du poly[éthylène téréphtalate] et du poly[acide lactique])39079110 Polyesters allyliques et autres polyesters, non-saturés, liquides, sous formes primaires (à l'excl. despolycarbonates, des résines alkydes, du poly[éthylène téréphtalate] et du poly[acide lactique])Page 273

FR39079190 Polyesters allyliques et autres polyesters, non-saturés, sous formes primaires (à l'excl. des produits liquides etdes polycarbonates, des résines alkydes, du poly[éthylène téréphtalate] et du poly[acide lactique])39079900 Polyesters, saturés, sous formes primaires (à l'excl. des polycarbonates, des résines alkydes, du poly[éthylènetéréphtalate] et du poly[acide lactique])39079911 Poly[éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate] d'un indice d'hydroxyle = 50% de polymère39095090 Polyuréthannes sous formes primaires (à l'excl. du polyuréthanne obtenu à partir de 2,2'-[tertbutylimino]diéthanolet de 4,4'-méthylènedicylohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,Ndiméthylacétamide)39100000 Silicones sous formes primaires39110000 Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres polymèreset prépolymères obtenus par voie de synthèse chimique [voir note 3 du présent chapitre], n.d.a., sous formesprimaires39111000 Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes,sous formes primairesPage 274

FR39119000 Polysulfures, polysulfones et autres polymères et prépolymères obtenus par voie de synthèse chimique [voir note3 du présent chapitre], n.d.a., sous formes primaires39119011 Poly[oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phény-lèneisopropylidène-1,4-phénylène], en blocsirréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil., même modifiéschimiquement39119013 Poly[thio-1,4-phénylène], même modifiés chimiquement, sous forme primaire39119019 Produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, n.d.a., sousformes primaires (à l'excl. du poly[oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phény-lèneisopropylidène-1,4-phénylène], en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentessimil. et du poly[thio-1,4-phénylène])39119091 Copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant enpoids >= 50% de polymère, obtenus par voie de synthèse chimique [voir note 3 du présent chapitre]39119093 Copolymères de vinyltoluène et d'alfa-méthylstyrène, hydrogénés obtenus par voie de synthèse chimique [voirnote 3 du présent chapitre], sous formes primaires39119099 Polymères et prépolymères obtenus par voie de synthèse chimique [voir note 3 du présent chapitre], n.d.a., sousformes primaires (à l'excl. du copolymère de p-crésol et divinylbenzène sous forme de solution dans du N,Ndiméthylacétamideet des copolymères de vinyltoluène et d'alfa-méthylstyrène hydrogénés)39120000 Cellulose et ses dérivés chimiques, n.d.a., sous formes primaires39121100 Acétates de cellulose, non-plastifiés, sous formes primaires39121200 Acétates de cellulose, plastifiés, sous formes primaires39122000 Nitrates de cellulose, y.c. les collodions, sous formes primaires39122011 Collodions et celloïdine, non-plastifiés, sous formes primaires39122019 Nitrates de cellulose, non-plastifiés, sous formes primaires (à l'excl. des collodions et de la celloïdine)39122090 Nitrates de cellulose, y.c. les collodions, plastifiés, sous formes primaires39123100 Carboxyméthylcellulose et ses sels, sous formes primaires39123900 Éthers de cellulose, sous formes primaires (à l'excl. de la carboxyméthylcellulose et de ses sels)39123910 Éthylcellulose, sous formes primaires39123920 Hydroxypropylcellulose sous forme primaire39123980 Éthers de cellulose sous formes primaires (à l'excl. de la carboxyméthylcellulose et de ses sels, del'éthylcellulose et de l'hydroxypropylcellulose)39129000 Cellulose et ses dérivés chimiques, n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. des acétates, nitrates et éthers decellulose)39129010 Esters de la cellulose, sous formes primairesPage 275

FR39129090 Cellulose et ses dérivés chimiques, n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. des acétates, nitrates, éthers etesters de cellulose)39130000 Polymères naturels [acide alginique, p.ex.] et polymères naturels modifiés [protéines durcies, dérivés chimiquesdu caoutchouc naturel, p.ex.], n.d.a., sous formes primaires39131000 Acide alginique, ses sels et ses esters, sous formes primaires39139000 Polymères naturels et polymères naturels modifiés [protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel,p.ex.], n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. de l'acide alginique et de ses sels et esters)39140000 Échangeurs d'ions à base de polymères du n° 3901 à 3913, sous formes primaires39150000 Déchets, rognures et débris de matières plastiques39151000 Déchets, rognures et débris de polymères de l'éthylène39152000 Déchets, rognures et débris de polymères du styrène39153000 Déchets, rognures et débris de polymères du chlorure de vinyle39159000 Déchets, rognures et débris de matières plastiques (à l'excl. des déchets, rognures et débris de polymères del'éthylène, du styrène ou du chlorure de vinyle)39159011 Déchets, rognures et débris de polymères du propylène39159018 Déchets, rognures et débris de matières plastiques en produits de polymérisation d'addition (à l'excl. desdéchets, rognures et débris de polymères de l'éthylène, du styrène, du chlorure de vinyle ou du propylène)39159090 Déchets, rognures et débris de matières plastiques (sauf en produits de polymérisation d'addition)39160000 Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons etprofilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques39161000 Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons etprofilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères de l'éthylène39162000 Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons etprofilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères du chlorure de vinyle39162010 Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons etprofilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en poly[chlorure de vinyle]39162090 Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons etprofilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères du chlorure de vinyle (à l'excl.des articles en poly[chlorure de vinyle])39169000 Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons etprofilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques (à l'excl. desmonofilaments en polymères de l'éthylène ou du chlorure de vinyle)39169011 Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons etprofilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polyestersPage 276

FR39169013 Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons etprofilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polyamides39169015 Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons etprofilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en résines époxydes39169019 Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons etprofilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en produits de polymérisation de réorganisationou de condensation, même modifiés chimiquement (à l'excl. des monofilaments en polyesters, en polyamides ouen résines époxydes)39169051 Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons etprofilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères de propylène39169059 Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons etprofilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en produits de polymérisation d'addition (àl'excl. des monofilaments en polymères de l'éthylène, du chlorure de vinyle ou de propylène)39169090 Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons etprofilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques (à l'excl. desmonofilaments en produits de polymérisation d'addition ou en produits de polymérisation de réorganisation ou decondensation, même modifiés chimiquement)39170000 Tubes et tuyaux et leurs accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.], en matières plastiques39171000 Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques39171010 Boyaux artificiels en protéines durcies39171090 Boyaux artificiels en matières plastiques cellulosiques39172100 Tubes et tuyaux rigides, en polymères de l'éthylène39172110 Tubes et tuyaux rigides, en polymères de l'éthylène, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédantla plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés39172190 Tubes et tuyaux rigides, en polymères de l'éthylène (à l'excl. des produits obtenus sans soudure ni collage etd'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale)39172200 Tubes et tuyaux rigides, en polymères du propylène39172210 Tubes et tuyaux rigides, en polymères du propylène, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueurexcédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrementtravaillés39172290 Tubes et tuyaux rigides, en polymères du propylène (à l'excl. des produits obtenus sans soudure ni collage etd'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale)39172300 Tubes et tuyaux rigides, en polymères du chlorure de vinylePage 277

FR39172310 Tubes et tuyaux rigides, en polymères du chlorure de vinyle, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueurexcédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrementtravaillés39172390 Tubes et tuyaux rigides, en polymères du chlorure de vinyle (à l'excl. des produits obtenus sans soudure nicollage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale)39172900 Tubes et tuyaux rigides, en matières plastiques (à l'excl. des tubes et tuyaux en polymères de l'éthylène, dupropylène ou du chlorure de vinyle)39172912 Tubes et tuyaux rigides, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, obtenus sanssoudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrésen surface mais non autrement travaillés39172915 Tubes et tuyaux rigides, en produits de polymérisation d'addition, obtenus sans soudure ni collage et d'unelongueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais nonautrement travaillés (à l'excl. des tubes et tuyaux en polymères de l'éthylène, du propylène ou du chlorure devinyle)39172919 Tubes et tuyaux rigides, en matières plastiques, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant laplus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés (àl'excl. des tubes et tuyaux en produits de polymérisation d'addition ou en produits de polymérisation deréorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement)39172990 Tubes et tuyaux rigides, en matières plastiques (à l'excl. des produits en polymères de l'éthylène, du propylèneou du chlorure de vinyle ainsi que des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant laplus grande dimension de la coupe transversale)39173100 Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, pouvant supporter une pression >= 27,6 MPa39173200 Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, non-renforcés d'autres matières ni autrement associés àd'autres matières, sans accessoires39173210 Tubes et tuyaux souples, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiéschimiquement, non-renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, obtenus sanssoudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrésen surface mais non autrement travaillés39173231 Tubes et tuyaux souples, en polymères de l'éthylène, non-renforcés d'autres matières ni autrement associés àd'autres matières, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de lacoupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés39173235 Tubes et tuyaux souples, en polymères du chlorure de vinyle, non-renforcés d'autres matières ni autrementassociés à d'autres matières, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grandedimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillésPage 278

FR39173239 Tubes et tuyaux souples, en produits de polymérisation d'addition, non-renforcés d'autres matières ni autrementassociés à d'autres matières, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grandedimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés (à l'excl. desproduits en polymères de l'éthylène ou du chlorure de vinyle)39173251 Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, non-renforcés d'autres matières ni autrement associés àd'autres matières, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de lacoupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés (sauf tubes et tuyaux en produits depolymérisation d'addition, de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement)39173291 Boyaux artificiels (à l'excl. des produits en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques)39173299 Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, non-renforcés d'autres matières ni autrement associés àd'autres matières, sans accessoires (à l'excl. des boyaux artificiels et des produits obtenus sans soudure nicollage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale)39173300 Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, non-renforcés d'autres matières ni autrement associés àd'autres matières, munis d'accessoires39173900 Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, renforcés d'autres matières ou associés à d'autres matières (àl'excl. des produits pouvant supporter une pression >= 27,6 MPa)39173912 Tubes et tuyaux souples, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiéschimiquement, renforcés ou associés à d'autres matières, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueurexcédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrementtravaillés (à l'excl. des produits pouvant supporter une pression >= 27,6 MPa)39173915 Tubes et tuyaux souples, en produits de polymérisation d'addition, renforcés d'autres matières ou associés àd'autres matières, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de lacoupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés (à l'excl. des produits pouvantsupporter une pression >= 27,6 MPa)39173919 Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, renforcés ou associés à d'autres matières, obtenus sanssoudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrésen surface mais non autrement travaillés (sauf produits pouvant supporter une pression >= 27,6 MPa; tubes ettuyaux en produits de polymérisation, d'addition, de réorganisation ou de condensation)39173990 Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, renforcés d'autres matières ou associés à d'autres matières (àl'excl. des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de lacoupe transversale ainsi que des produits pouvant supporter une pression >= 27,6 MPa)39174000 Accessoires pour tubes ou tuyaux [joints, coudes, raccords, p.ex.], en matières plastiquesPage 279

FR39180000 Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux oude dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre39181000 Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles, en polymèresdu chlorure de vinyle; revêtements de murs ou de plafonds en rouleaux d'une largeur >= 45 cm, constitués d'unecouche de matière plastique fixée en manière permanente sur un support (autre que du papier) la faceapparente étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée, en polymères du chlorurede vinyle39181010 Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous forme de carreaux ou de dalles, et revêtementsde murs ou de plafonds en rouleaux d'une largeur >= 45 cm constitués d'une couche de matière plastique fixéeen manière permanente sur un support (autre que du papier) la face apparente étant grainée, gaufrée, coloriée,imprimée de motifs ou autrement décorée, consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert depoly[chlorure de vinyle]39181090 Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles, en polymèresdu chlorure de vinyle (à l'excl. des revêtements consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert depoly[chlorure de vinyle])39189000 Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles, etrevêtements de murs ou de plafonds en rouleaux d'une largeur >= 45 cm constitués d'une couche de matièreplastique fixée en manière permanente sur un support (autre que du papier) la face apparente étant grainée,gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée, en matières plastiques (autres que les polymèresdu chlorure de vinyle)39190000 Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques,même en rouleaux (à l'excl. des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)39191000 Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleauxd'une largeur

FR39191031 Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en polyesters, en rouleaux d'unelargeur

FR39199061 Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto- adhésifs, en poly[chlorure de vinyle]plastifié ou en polyéthylène, même en rouleaux, non-travaillés ou simpl. ouvrés en surface ou simpl. découpésde forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits en rouleaux d'une largeur

FR39201027 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyéthylène non-alvéolaire, d'une épaisseur 0,125 mm, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières,non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. desproduits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds n° 3918 ainsi que d'une pâte à papiersynthétique sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non-cohérentes en polyéthylène, mélangéesou non à des fibres de cellulose dans une proportion

FR39202029 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du propylène non-alvéolaires, d'une épaisseur 0,1 mm et d'une largeur > 5 mm mais 5 mm mais

FR39204900 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non-alvéolaires, contenant enpoids < 6% de plastifiants, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées àd'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ourectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de sols, de murs ou plafonds du n° 3918)39204910 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non-alvéolaires, contenant enpoids < 6% de plastifiants, d'une épaisseur = 150 micromètres39205990 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères acryliques non-alvéolaires, non-renforcées nistratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl.ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs, produitsen poly[méthacrylate de méthyle], revêtements de sols, de murs ou de plafonds et d'un copolymère d'estersacryliques et méthacryliques sous forme de film de pellicule d'une épaisseur

FR39206200 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly[éthylène téréphtalate] non-alvéolaire, non-renforcées nistratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl.ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs etdes revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)39206211 Pellicules en poly[éthylène téréphtalate] non-alvéolaire d'une épaisseur >= 72 micromètres mais = 100 mais 0,35 mm (à l'excl.des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)39206300 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyesters non-saturés non-alvéolaires, non-renforcées nistratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl.ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs etdes revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)39206900 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyesters non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, nimunies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surfaceou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs; produits en polycarbonates,en poly[éthylène téréphtalate] ou non-saturés; revêtements de sols, de murs ou de plafonds)39207100 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose régénérée non-alvéolaire, non-renforcées nistratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl.ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs etdes revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)Page 286

FR39207110 Feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose régénérée, non-alvéolaire, enroulées ou non, non-renforcéesni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl.ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur < 0,75 mm (à l'excl.des produits auto-adhésifs et des revêtements de murs ou de plafonds du n° 3918)39207190 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose régénérée non-alvéolaire, non-renforcées nistratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl.ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits d'une épaisseur< 0,75 mm, des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)39207300 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en acétate de cellulose, non-alvéolaire, non-renforcées nistratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl.ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs etdes revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)39207310 Pellicules en rouleaux ou en bandes, susceptibles de servir, en cinématographie ou en photographie, de supportaux couches sensibles à la lumière, en acétate de cellulose non-alvéolaire39207350 Feuilles, pellicules, bandes ou lames, en acétate de cellulose non-alvéolaire, enroulées ou non, non-renforcéesni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées, ouvrées ensurface ou découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur < 0,75 mm (sauf produits autoadhésifs,revêtements de sols, de murs ou plafonds du n° 3918 et pellicules en rouleaux ou en bandes pour lacinématographie ou la photographie)39207390 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en acétate de cellulose non-alvéolaire, non-renforcées nistratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl.ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs ou d'uneépaisseur < 0,75 mm; pellicules en rouleaux ou en bandes; revêtements de sols, de murs ou de plafonds)39207900 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en dérivés non-alvéolaires de la cellulose, non-renforcées nistratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl.ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits en acétate de cellulose,produits auto-adhésifs et revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)39207910 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en fibre vulcanisée, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'unsupport, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl.découpées de forme carrée ou rectangulairePage 287

FR39207990 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en dérivés non-alvéolaires de la cellulose, non-renforcées nistratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl.ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits en acétate de cellulose,en fibre vulcanisée, produits auto-adhésifs et revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)39209100 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly[butyral de vinyle] non-alvéolaire, non-renforcées nistratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl.ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs etdes revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)39209200 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyamides non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, nimunies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surfaceou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtementsde sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)39209300 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines aminiques non-alvéolaires, non-renforcées nistratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl.ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs etdes revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)39209400 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines phénoliques non-alvéolaires, non-renforcées nistratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl.ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs etdes revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)39209900 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non-alvéolaires, n.d.a., non-renforcées nistratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl.ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs etdes revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour lachirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006.10.30)39209921 Feuilles et lames en polyimide non-alvéolaire, non-enduites, ou seulement enduites ou recouvertes de matièresplastiques, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières,non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. desproduits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)Page 288

FR39209928 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation de réorganisation ou decondensation non-alvéolaires, n.d.a., non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillementassociées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de formecarrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafondsdu n° 3918 et des feuilles et lames en polyimide, non-enduites, ou seulement enduites ou recouvertes dematières plastiques)39209951 Feuilles en poly[fluorure de vinyle] en produits de polymérisation d'addition non-alvéolaires, non-renforcées nistratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl.ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs etdes revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)39209953 Membranes échangeuses d'ions, en matière plastique non-alvéolaire fluorée, destinées à être utilisées dans descellules d'électrolyse chlore-soude39209955 Feuilles en poly[alcool vinylique] non-alvéolaire, biaxialement orientées, non-enduites, d'une épaisseur = 97% de poly[alcool vinylique], non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, nipareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées deforme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou deplafonds du n° 3918)39209959 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation d'addition non-alvéolaires, n.d.a.,non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, nontravailléesou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. desproduits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918, des feuilles enpoly[fluorure de vinyle], des membranes échangeuses d'ions en matière plastique fluorée destinées à êtreutilisées dans des cellules d'électrolyse chlore-soude et des feuilles en poly[alcool vinylique], biaxialementorientées, non-enduites, d'une épaisseur >= 1 mm et contenant en poids >= 97% de poly[alcool vinylique])39209990 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non-alvéolaires, n.d.a., non-renforcées nistratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl.ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs,des articles en produits de polymérisation d'addition, de polymérisation de réorganisation ou de condensation,des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour lachirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006.10.30)39210000 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques, renforcées, stratifiées, munies d'unsupport ou pareillement associées à d'autres matières, ou en produits alvéolaires, non-travaillées ou simpl.ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs etdes revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)Page 289

FR39211100 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères alvéolaires du styrène, non-travaillées ou simpl.ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs etdes revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour lachirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006.10.30)39211200 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères alvéolaires du chlorure de vinyle, non-travaillées ousimpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits autoadhésifset des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stérilespour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006.10.30)39211300 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyuréthannes alvéolaires, non-travaillées ou simpl. ouvréesen surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et desrevêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour lachirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006.10.30)39211310 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyuréthannes alvéolaires flexibles, non-travaillées ou simpl.ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs etdes revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour lachirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006.10.30)39211390 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyuréthannes alvéolaires rigides, non-travaillées ou simpl.ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs etdes revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour lachirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006.10.30)39211400 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose alvéolaire régénérée, non-travaillées ou simpl.ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs etdes revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour lachirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006.10.30)39211900 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits alvéolaires, non-travaillées ou simpl. ouvrées ensurface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits en polymères du styrène oudu chlorure de vinyle, en polyuréthannes ou en cellulose régénérée ainsi que des produits auto-adhésifs et desrevêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour lachirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006.10.30)39219000 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques, renforcées, stratifiées, munies d'unsupport ou pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl.découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits alvéolaires auto-adhésifs et des revêtementsde sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)39219011 Feuilles et plaques ondulées, en polyesters, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillementassociées à d'autres matièresPage 290

FR39219019 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyesters, renforcées, stratifiées, munies d'un support oupareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées deforme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des feuilles et plaques ondulées, des produits alvéolaires auto-adhésifs etdes revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)39219030 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines phénoliques, renforcées, stratifiées, munies d'unsupport ou pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl.découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, demurs ou de plafonds du n° 3918)39219041 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines aminiques stratifiées sous haute pression, avec couchedécorative sur une ou sur les deux faces, mais non autrement travaillées ou alors simpl. découpées de formecarrée ou rectangulaire39219043 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines aminiques, stratifiées, renforcées, munies d'un supportou pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpéesde forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs, revêtements de sols et produits stratifiés soushaute pression avec couche décorative sur une ou sur les deux faces)39219049 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines aminiques non-stratifiées, renforcées, stratifiées,munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surfaceou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtementsde sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)39219055 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation de réorganisation ou decondensation, même modifiés chimiquement, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillementassociées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou découpées de forme carrée ourectangulaire (à l'excl. des produits en polyesters ou résines phénoliques ou aminiques, des produits autoadhésifset des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)39219060 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation d'addition, renforcées, stratifiées,munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surfaceou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtementsde sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)39219090 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques, renforcées, stratifiées, munies d'unsupport ou pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl.découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits alvéolaires, des produits de polymérisationd'addition, de condensation et ou de réorganisation, des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, demurs ou de plafonds du n° 3918)39220000 Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs dechasse et articles simil. pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques39221000 Baignoires, douches, éviers et lavabos, en matières plastiquesPage 291

FR39222000 Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance, en matières plastiques39229000 Bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse et articles simil. pour usages sanitaires ou hygiéniques, enmatières plastiques (à l'excl. des baignoires, des douches, d'éviers, des lavabos ainsi que des sièges etcouvercles de cuvettes d'aisance)39230000 Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autresdispositifs de fermeture, en matières plastiques39231000 Boîtes, caisses, casiers et articles simil. pour le transport ou l'emballage, en matières plastiques39232100 Sacs, sachets, pochettes et cornets, en polymères de l'éthylène39232900 Sacs, sachets, pochettes et cornets, en matières plastiques (autres que les polymères de l'éthylène)39232910 Sacs, sachets, pochettes et cornets, en poly[chlorure de vinyle]39232990 Sacs, sachets, pochettes et cornets, en matières plastiques (autres que les polymères de l'éthylène ou lepoly[chlorure de vinyle])39233000 Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles simil. pour le transport ou l'emballage, en matières plastiques39233010 Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles simil. pour le transport ou l'emballage, en matières plastiques, d'unecontenance 2 l39234000 Bobines, fusettes, canettes et supports simil., en matières plastiques39234010 Bobines et supports simil. pour l'enroulement de films et pellicules photographiques et cinématographiques oude bandes, films, etc., du n° 8523 et 852439234090 Bobines, fusettes, canettes et supports simil., en matières plastiques (à l'excl. des bobines et supports simil.pour l'enroulement de films et pellicules photographiques et cinématographiques ou de bandes, films, etc., du n°8523 et 8524)39235000 Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques39235010 Capsules de bouchage ou de surbouchage, en matières plastiques39235090 Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques (à l'excl. des capsulesde bouchage ou de surbouchage)39239000 Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques (à l'excl. des boîtes, caisses, casiers et articlessimil., des sacs, sachets, pochettes et cornets, des bonbonnes, bouteilles, flacons et articles simil., des bobines,fusettes, canettes et supports simil. ainsi que des bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs defermeture)39239010 Filets extrudés sous forme tubulaire, en matières plastiques39239090 Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques (à l'excl. des boîtes, caisses, casiers et articlessimil., des sacs, sachets, pochettes et cornets, des bonbonnes, bouteilles, flacons et articles simil., des bobines,fusettes, canettes et supports simil., des bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture ainsique des filets extrudés sous forme tubulaire)Page 292

FR39240000 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matièresplastiques (à l'excl. des baignoires, des douches, des lavabos, des bidets, des cuvettes d'aisance et leurs siègeset couvercles, des réservoirs de chasse et des articles simil. pour usages sanitaires ou hygiéniques)39241000 Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine, en matières plastiques39249000 Articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques (àl'excl. de la vaisselle et des articles pour usages sanitaires ou hygiéniques tels que baignoires, douches,lavabos, bidets, réservoirs de chasse, cuvettes d'aisance, leurs sièges et couvercles, etc.)39249011 Éponges en cellulose régénérée pour le ménage, l'hygiène ou la toilette39249019 Articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en cellulose régénérée (àl'excl. de la vaisselle et des articles pour usages sanitaires ou hygiéniques tels que baignoires, douches,lavabos, bidets, réservoirs de chasse, cuvettes d'aisance, leurs sièges et couvercles, etc.)39249090 Articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette (à l'excl. de la vaisselle, desarticles en cellulose régénérée et des articles pour usages sanitaires ou hygiéniques tels que baignoires,douches, lavabos, bidets, réservoirs de chasse, cuvettes d'aisance, leurs sièges et couvercles, etc.)39250000 Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, n.d.a.39251000 Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, en matières plastiques, d'une contenance > 300 l39252000 Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en matières plastiques39253000 Volets, stores, y.c. les stores vénitiens, et articles simil., et leurs parties, en matières plastiques (à l'excl. desaccessoires et garnitures)39259000 Éléments structuraux utilisés notamment pour la construction des sols, des murs, des cloisons, des plafonds oudes toits, en matières plastiques: gouttières et accessoires; rambardes, balustrades, rampes et barrières simil.;rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et fixés à demeure dans les magasins; motifsdécoratifs architecturaux; accessoires et garnitures destinés à être fixés à une partie de bâtiment39259010 Accessoires et garnitures destinés à être fixés à demeure aux portes, fenêtres, escaliers, murs ou autres partiesde bâtiment, en matières plastiques39259020 Profilés et chemins de câbles pour canalisations électriques, en matières plastiques39259080 Éléments structuraux utilisés pour la construction des sols, murs, cloisons, plafonds, toits, etc., gouttières etaccessoires, rambardes, balustrades, rampes et barrières simil., rayonnages de grandes dimensions destinés àêtre montés et fixés à demeure dans les magasins, ateliers, entrepôts, etc., motifs décoratifs architecturaux,p.ex. cannelures, coupoles, colombiers, et autres articles d'équipement pour la construction, en matièresplastiques, n.d.a.39260000 Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières du n° 3901 à 3914, n.d.a.39261000 Articles de bureau et articles scolaires, en matières plastiques, n.d.a.Page 293

FR39262000 Vêtements et accessoires du vêtement, y.c. les gants, mitaines et moufles, fabriqués par couture ou collage àpartir de feuilles en matières plastiques39263000 Garnitures pour meubles, carrosseries ou simil., en matières plastiques (à l'excl. des articles d'équipement pourla construction destinés à être fixés à demeure sur des parties de bâtiments)39264000 Statuettes et autres objets d'ornementation, en matières plastiques39269000 Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières du n° 3901 à 3914, n.d.a.39269050 Paniers et articles simil. pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts, en matières plastiques39269092 Ouvrages fabriqués à partir de feuilles en matières plastiques, n.d.a.39269097 Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières du n° 3901 à 3914, n.d.a.40000000 CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC40010000 Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formesprimaires ou en plaques, feuilles ou bandes40011000 Latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé40012100 Caoutchouc naturel sous forme de feuilles fumées40012200 Caoutchoucs techniquement spécifiés [TSNR]40012900 Caoutchouc naturel, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du latex de caoutchoucnaturel, même prévulcanisé, des produits sous forme de feuilles fumées ainsi que des caoutchoucstechniquement spécifiés [TSNR])40013000 Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques,feuilles ou bandes (à l'excl. du caoutchouc naturel, même prévulcanisé)40020000 Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques,feuilles ou bandes; mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou degommes naturelles analogues avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques,feuilles ou bandes40021100 Latex de caoutchouc styrène-butadiène [SBR] ou de caoutchouc styrène-butadiène carboxylé [XSBR]40021900 Caoutchouc styrène-butadiène [SBR] ou caoutchouc styrène-butadiène carboxylé [XSBR], sous formesprimaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du latex)40021910 Caoutchouc styrène-butadiène fabriqué par polymérisation en émulsion [E-SBR], en balles40021920 Copolymères blocs styrène-butadiène-styrène fabriqués par polymérisation en solution [SBS, élastomèresthermoplastiques], en granulés, miettes ou en poudres40021930 Caoutchouc styrène-butadiène fabriqué par polymérisation en solution [S-SBR], en balles40021990 Caoutchouc styrène-butadiène [SBR] et caoutchouc styrène-butadiène carboxylé [XSBR], sous formes primairesou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du E-SBR and S-SBR en balles, du SBS élastomèresthermoplastiques en granulés, miettes ou en poudres et du latex)40022000 Caoutchouc butadiène [BR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes40023100 Caoutchouc isobutène-isoprène "butyle" [IIR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandesPage 294

FR40023900 Caoutchouc isobutène-isoprène halogéné [CIIR ou BIIR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles oubandes40024100 Latex de caoutchouc chloroprène "chlorobutadiène" [CR]40024900 Caoutchouc chloroprène "chlorobutadiène" [CR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (àl'excl. du latex)40025100 Latex de caoutchouc acrylonitrile-butadiène [NBR]40025900 Caoutchouc acrylonitrile-butadiène [NBR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. dulatex)40026000 Caoutchouc isoprène [IR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes40027000 Caoutchouc éthylène-propylène-diène non-conjugué [EPDM], sous formes primaires ou en plaques, feuilles oubandes40028000 Mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturellesanalogues avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes40029100 Latex de caoutchouc synthétique (sauf latex de caoutchouc styrène-butadiène, de caoutchouc styrène-butadiènecarboxylé, de caoutchouc butadiène, de caoutchouc isobutène-isoprène [butyle], de caoutchouc isobutèneisoprènehalogéné, de caoutchouc chloroprène [chlorobutadiène], de caoutchouc acrylonitrile-butadiène, decaoutchouc isoprène ou de caoutchouc éthylène-propylène-diène non-conjugué)40029900 Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques,feuilles ou bandes (sauf latex et caoutchoucs styrène-butadiène, styrène-butadiène carboxylé, butadiène,isobutène-isoprène [butyle], isobutène-isoprène halogéné, chloroprène [chlorobutadiène], acrylonitrile-butadiène,isoprène ou éthylène-propylène-diène non-conjugué)40029910 Caoutchouc naturel, modifié par l'incorporation de matières plastiques (à l'excl. du caoutchouc natureldépolymérisé)40029990 Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques,feuilles ou bandes (sauf latex; produits modifiés par l'incorporation de matières plastiques; caoutchoucs styrènebutadiène,styrène-butadiène carboxylé, butadiène, isobutène-isoprène, isobutène-isoprène halogéné,chloroprène, acrylonitrile-butadiène, isoprène ou éthylène-propylène-diène non-conjugué)40030000 Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes40040000 Déchets, débris et rognures de caoutchouc non-durci, même réduits en poudre ou en granulés40050000 Caoutchouc mélangé, non-vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. desmélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle et de gommes naturellesanalogues avec du caoutchouc synthétique ou du factice pour caoutchouc dérivé des huiles)Page 295

FR40051000 Caoutchouc, non-vulcanisé, additionné de noir de carbone ou de silice, sous formes primaires ou en plaques,feuilles ou bandes40052000 Caoutchouc mélangé, non-vulcanisé, en solutions ou en dispersions (à l'excl. du caoutchouc additionné de noirde carbone ou de silice ainsi que des mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule,de chicle ou de gommes naturelles analogues avec du caoutchouc synthétique ou du factice pour caoutchoucdérivé des huiles)40059100 Caoutchouc mélangé, non-vulcanisé, en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du caoutchouc additionné de noirde carbone ou de silice ainsi que des mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule,de chicle ou de gommes naturelles analogues avec du caoutchouc synthétique ou du factice pour caoutchoucdérivé des huiles)40059900 Caoutchouc mélangé, non-vulcanisé, sous formes primaires (à l'excl. des solutions, des dispersions, desproduits en plaques, feuilles ou bandes, du caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice ainsi que desmélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturellesanalogues avec du caoutchouc synthétique ou du factice pour caoutchouc dérivé des huiles)40060000 Baguettes, tubes, profilés et formes simil., disques, rondelles et articles simil., en caoutchouc non-vulcanisé,même mélangé (à l'excl. des plaques, feuilles et bandes qui n'ont pas subi d'autres ouvraisons qu'un simpletravail de surface ou sont simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire)40061000 Profilés pour le rechapage des pneumatiques, en caoutchouc non-vulcanisé40069000 Baguettes, tubes, profilés et formes simil., disques, rondelles et articles simil., en caoutchouc non-vulcanisé,même mélangé (à l'excl. des profilés pour le rechapage ainsi que des plaques, feuilles ou bandes qui n'ont passubi d'autres ouvraisons qu'un simple travail de surface ou sont simpl. découpées de forme carrée ourectangulaire)40070000 Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé (à l'excl. des fils nus simples dont la plus grande dimension de la coupetransversale > 5 mm ainsi que des matières textiles associées à des fils de caoutchouc [p.ex. fils et cordes decaoutchouc recouverts de textiles])40080000 Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non-durci40081100 Plaques, feuilles et bandes, en caoutchouc alvéolaire non-durci40081900 Baguettes et profilés, en caoutchouc alvéolaire non-durci40082100 Plaques, feuilles et bandes, en caoutchouc non-alvéolaire non-durci40082110 Revêtements de sol et tapis de pied, non-découpés de longueur [de longueur indéterminée], ou simpl. découpésde forme carrée ou rectangulaire, en caoutchouc non-alvéolaire non-durci40082190 Plaques, feuilles et bandes, en caoutchouc non-alvéolaire non-durci (à l'excl. des revêtements de sol et des tapisde pied)40082900 Baguettes et profilés, en caoutchouc non-alvéolaire non-durciPage 296

FR40090000 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, même pourvus de leurs accessoires [joints, coudes,raccords, p.ex.]40091100 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, non-renforcés à l'aide d'autres matières ni autrementassociés à d'autres matières, sans accessoires40091200 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, non-renforcés à l'aide d'autres matières ni autrementassociés à d'autres matières, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.]40092100 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, renforcés seulement à l'aide de métal ou autrementassociés seulement à du métal, sans accessoires40092200 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, renforcés seulement à l'aide de métal ou autrementassociés seulement à du métal, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.]40093100 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, renforcés seulement à l'aide de matières textiles ouautrement associés seulement à des matières textiles, sans accessoires40093200 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, renforcés seulement à l'aide de matières textiles ouautrement associés seulement à des matières textiles, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.]40094100 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, renforcés à l'aide d'autres matières que le métal ou lesmatières textiles ou autrement associés à d'autres matières que le métal ou les matières textiles, sansaccessoires40094200 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, renforcés à l'aide d'autres matières que le métal ou lesmatières textiles ou autrement associés à d'autres matières que le métal ou les matières textiles, avecaccessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.]40100000 Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé40101100 Courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé, renforcées seulement de métal40101200 Courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé, renforcées seulement de matières textiles40101900 Courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé (à l'excl. des produits renforcés seulement de métal ou dematières textiles)40103100 Courroies de transmission sans fin de section trapézoïdale, en caoutchouc vulcanisé, striées, d'unecirconférence extérieure > 60 cm mais 180 cm mais 60 cm mais

FR40103600 Courroies de transmission sans fin, crantées "synchrones", en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférenceextérieure > 150 cm mais 60 cm mais 33 cm40115000 Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les bicyclettes40116100 Pneumatiques neufs, en caoutchouc, à crampons, à chevrons ou simil., des types utilisés pour les véhicules etengins agricoles et forestiers40116200 Pneumatiques neufs, en caoutchouc, à crampons, à chevrons ou simil., des types utilisés pour les véhicules etengins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre

FR40119400 Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et demanutention industrielle, pour jantes d'un diamètre > 61 cm (à l'excl. des pneumatiques à crampons, à chevronsou simil.)40119900 Pneumatiques neufs, en caoutchouc (à l'excl. des pneumatiques à crampons, à chevrons ou simil. ainsi que despneumatiques des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers, de génie civil et demanutention industrielle, pour les voitures de tourisme, les voitures du type 'break', les voitures de course, lesautobus, les camions, les avions, les motocycles ou les bicyclettes)40120000 Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et"flaps", en caoutchouc40121100 Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures de tourisme, y.c. les voitures dutype 'break' et les voitures de course40121200 Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour les autobus ou camions40121300 Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour véhicules aériens40121900 Pneumatiques rechapés, en caoutchouc (à l'excl. des pneumatiques des types utilisés pour les voitures detourisme, les voitures du type 'break', les voitures de course, les autobus, les camions ou les véhicules aériens)40122000 Pneumatiques usagés, en caoutchouc40129000 Bandages pleins ou creux [mi-pleins], bandes de roulement amovibles pour pneumatiques et flaps, encaoutchouc40129020 Bandages pleins ou creux [mi-pleins], en caoutchouc40129030 Bandes de roulement pour pneumatiques, en caoutchouc40129090 'Flaps", en caoutchouc40130000 Chambres à air, en caoutchouc40131000 Chambres à air, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures de tourisme [y.c. les voitures du type 'break'et les voitures de course], les autobus ou les camions40131010 Chambres à air, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures de tourisme, y.c. les voitures du type 'break'et les voitures de course40131090 Chambres à air, en caoutchouc, des types utilisés pour les autobus et les camions40132000 Chambres à air, en caoutchouc, des types utilisés pour les bicyclettes40139000 Chambres à air, en caoutchouc (à l'excl. des chambres à air des types utilisés pour les voitures de tourisme, lesvoitures du type 'break', les voitures de course, les autobus, les camions et les bicyclettes)40140000 Articles d'hygiène ou de pharmacie, y.c. les tétines, en caoutchouc vulcanisé non-durci, même avec parties encaoutchouc durci, n.d.a. (à l'excl. des vêtements et des accessoires pour vêtements, y.c. les gants, pour toususages)40141000 Préservatifs en caoutchouc vulcanisé non-durciPage 299

FR40149000 Articles d'hygiène ou de pharmacie, y.c. les tétines, en caoutchouc vulcanisé non-durci, même avec parties encaoutchouc durci, n.d.a. (à l'excl. des préservatifs ainsi que des vêtements et accessoires du vêtement, y.c. lesgants, pour tous usages)40149010 Tétines, téterelles et articles simil. pour bébés, en caoutchouc vulcanisé non-durci, même avec parties encaoutchouc durci ou en matière plastique40149090 Articles d'hygiène ou de pharmacie, en caoutchouc vulcanisé non-durci, même avec parties en caoutchouc durci,n.d.a. (à l'excl. des préservatifs, des tétines, téterelles et articles simil. pour bébés ainsi que des vêtements etaccessoires du vêtement, y.c. les gants, pour tous usages)40150000 Vêtements et accessoires du vêtement, y.c. les gants, mitaines et moufles, en caoutchouc vulcanisé non-durci,pour tous usages (à l'excl. des chaussures ou des coiffures ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)40151100 Gants en caoutchouc vulcanisé non-durci, pour la chirurgie40151900 Gants, mitaines et moufles, en caoutchouc vulcanisé non-durci (à l'excl. des gants pour la chirurgie)40151910 Gants de ménage, en caoutchouc vulcanisé non-durci40151990 Gants, mitaines et moufles, en caoutchouc vulcanisé non-durci (à l'excl. des gants de ménage et des gants pourla chirurgie)40159000 Vêtements et accessoires du vêtement en caoutchouc vulcanisé non-durci, pour tous usages (à l'excl. des gants,mitaines et moufles, des chaussures ou des coiffures ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)40160000 Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non-durci, n.d.a.40161000 Ouvrages en caoutchouc alvéolaire non-durci, n.d.a.40169100 Revêtements de sol et tapis de pied, en caoutchouc vulcanisé non-durci, à bords biseautés ou moulurés, à coinsarrondis, à bordures ajourées ou autrement travaillés (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire ainsi quedes ouvrages simpl. découpés de forme carrée ou rectangulaire)40169200 Gommes à effacer, en caoutchouc vulcanisé non-durci, prêtes à l'emploi (à l'excl. des articles simpl. découpésde forme carrée ou rectangulaire)40169300 Joints en caoutchouc vulcanisé non-durci (à l'excl. des articles en caoutchouc alvéolaire)40169400 Pare-chocs, même gonflables, pour l'accostage des bateaux, en caoutchouc vulcanisé non-durci (à l'excl. desproduits en caoutchouc alvéolaire)40169500 Matelas pneumatiques, oreillers gonflables, coussins gonflables et autres articles gonflables, en caoutchoucvulcanisé non-durci (à l'excl. des canots, radeaux et autres engins flottants, des pare-chocs pour l'accostage desbateaux ainsi que des articles d'hygiène ou de pharmacie)40169900 Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non-durci, n.d.a.40169920 Manchons de dilatation en caoutchouc vulcanisé non-durciPage 300

FR40169952 Pièces en caoutchouc-métal qui, en raison de leur nature, sont destinées exclusivement ou principalement auxvéhicules automobiles du n° 8701 à 8705, en caoutchouc vulcanisé non-durci (à l'excl. des ouvrages encaoutchouc alvéolaire)40169958 Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non-durci qui, en raison de leur nature, sont destinés exclusivement ouprincipalement aux véhicules automobiles du n° 8701 à 8705, n.d.a. (à l'excl. des ouvrages en caoutchoucalvéolaire ainsi que des pièces en caoutchouc-métal)40169991 Pièces en caoutchouc-métal en caoutchouc vulcanisé non-durci (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaireet de celles qui, en raison de leur nature, sont destinées exclusivement ou principalement aux véhiculesautomobiles du n° 8701 à 8705)40169999 Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non-durci, n.d.a. (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire)40170000 Caoutchouc durci [ébonite, p.ex.], sous toutes formes, y.c. les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci,n.d.a.40170010 Caoutchouc durci [ébonite, p.ex.], sous toutes formes, y.c. les déchets et débris40170090 Ouvrages en caoutchouc durci, n.d.a.41000000 PEAUX (AUTRES QUE LES PELLETERIES) ET CUIRS41010000 Cuirs et peaux, bruts, de bovins [y.c. les buffles] ou d'équidés [frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ouautrement conservés], même épilés ou refendus (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrementpréparés)41012000 Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d'équidés, même épilés ou refendus, d'un poidsunitaire

FR41015030 Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d'équidés, même épilés ou refendus, d'un poidsunitaire > 16 kg, salés verts41015050 Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d'équidés, même épilés ou refendus, d'un poidsunitaire > 16 kg, séchés ou salés secs41015090 Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d'équidés, même épilés ou refendus, d'un poidsunitaire > 16 kg, chaulées, picklées ou autrement conservées (à l'excl. des cuirs et peaux frais ou salés verts,secs ou salés secs, des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)41019000 Croupons, demi-croupons, flancs et cuirs et peaux refendus, bruts, de bovins [y.c. les buffles] ou d'équidés,même épilés, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés ainsi que cuirs et peaux entiersd'un poids unitaire > 8 kg mais < 16 kg lorsqu'ils sont secs et > 10 kg mais < 16 kg lorsqu'ils sont salés secs (àl'excl. des peaux tannées, parcheminées ou autrement préparées)41020000 Peaux brutes d'ovins, fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, même épiléesou refendues (à l'excl. des peaux non-épilées d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ousimil. ainsi que d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet et des cuirs et peaux tannées,parcheminées ou autrement préparées)41021000 Peaux brutes, lainées, d'ovins, fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées (àl'excl. des peaux d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil. ainsi que d'agneaux desIndes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet et des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)41021010 Peaux brutes, lainées, d'agneaux, fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées (àl'excl. des peaux d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil. ainsi que d'agneaux desIndes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet et des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)41021090 Peaux brutes, lainées, d'ovins (autres que les agneaux), fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ouautrement conservées (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)41022100 Peaux brutes, épilées ou sans laine, d'ovins, picklées, même refendues41022900 Peaux brutes, épilées ou sans laine, d'ovins, fraîches, ou salées, séchées, chaulées ou autrement conservées,même refendues (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)41030000 Cuirs et peaux bruts, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même épilés ou refendus(à l'excl. des cuirs et peaux bruts de bovins, d'équidés ou d'ovins ainsi que des cuirs et peaux bruts non-épilésde chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du Tibet et des cuirs et peaux tannés,parcheminés ou autrement préparés)41032000 Cuirs et peaux bruts de reptiles, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mêmerefendus (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)41033000 Cuirs et peaux bruts de porcins, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même épilésou refendus (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)Page 302

FR41039000 Cuirs et peaux bruts, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même épilés ourefendus, y.c. les cuirs et peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (àl'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés ainsi que des cuirs et peaux de bovins,d'équidés, d'ovins, de reptiles ou de porcins)41039010 Cuirs et peaux bruts de caprins, chaulés, picklés ou autrement conservés, même épilés ou refendus (à l'excl.des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés ainsi que des cuirs et peaux bruts non-épilés dechèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du Tibet)41039090 Cuirs et peaux bruts, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même épilés ourefendus, y.c. les cuirs et peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (àl'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés ainsi que des cuirs et peaux de bovins,d'équidés, d'ovins, de caprins, de reptiles ou de porcins)41040000 Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, épilés, même refendus (saufautrement préparés)41041100 Pleine fleur non-refendue ainsi que côtés fleur, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], de cuirs et peaux entiers debovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, tannés, épilés (sauf autrement préparés)41041110 Pleine fleur non-refendue ainsi que côtés fleur, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], de cuirs et peaux entiers debovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire 2,6 m², tannés, épilés (sauf autrement préparés)41041159 Pleine fleur non-refendue ainsi que côtés fleur, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], de cuirs et peaux de bovins [y. c.les buffles], tannés, épilés (sauf autrement préparés et entiers)41041190 Pleine fleur non-refendue ainsi que côtés fleur, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], de cuirs et peaux d'équidés,tannés, épilés (sauf autrement préparés)41041900 Cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, épilés, mêmerefendus (sauf autrement préparés, pleine fleur, non-refendue ainsi que côtés fleur)41041910 Cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire 2,6 m², à l'état humide [y.c. 'wet-blue'],tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur non-refendue ainsi que côtés fleur)41041959 Cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles], à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, épilés, même refendus (saufautrement préparés, entiers ainsi que pleine fleur non-refendue et côtés fleur)41041990 Cuirs et peaux d'équidés, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, épilés, même refendus (sauf autrementpréparés, pleine fleur, non-refendue ainsi que côtés fleur)Page 303

FR41044100 Pleine fleur non-refendue ainsi que côtés fleur, à l'état sec [en croûte], de cuirs et peaux de bovins [y. c. lesbuffles] ou d'équidés, épilés (sauf autrement préparés)41044111 Pleine fleur non-refendue ainsi que côtés fleur, à l'état sec [en croûte], de cuirs et peaux de vachettes des Indes['kips'], épilés, entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, à l'état sec [en croûte], d'une surface unitaire 2,6 m² [28 pieds carrés], épilés (sauf autrement préparés, entiers et à l'excl. descuirs et peaux de vachettes des Indes ['kips'] du n° 4104.41.11)41044190 Pleine fleur non-refendue ainsi que côtés fleur, à l'état sec [en croûte], de cuirs et peaux d'équidés, épilés (saufautrement préparés)41044900 Cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus (saufautrement préparés, pleine fleur non-refendue ainsi que côtés fleur)41044911 Cuirs et peaux de vachettes des Indes ['kips'], épilés, entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, à l'étatsec [en croûte], d'une surface unitaire 2,6 m² [28 pieds carrés], à l'état sec[en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur non-refendue ainsi que côtés fleur)41044959 Cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire > 2,6 m² [28 pieds carrés], à l'état sec [encroûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés, entiers ainsi que pleine fleur non-refendue et côtésfleur)41044990 Cuirs et peaux d'équidés, à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleurnon-refendue ainsi que côtés fleur)Page 304

FR41050000 Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues (sauf autrement préparées)41051000 Peaux d'ovins, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannées, épilées, même refendues (sauf autrement préparéesainsi que simpl. prétannées)41051010 Peaux d'ovins, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannées, épilées, non-refendues (sauf autrement préparées ainsique simpl. prétannées)41051090 Peaux d'ovins, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannées, épilées, refendues (sauf autrement préparées ainsi quesimpl. prétannées)41053000 Peaux d'ovins, à l'état sec [en croûte], épilées, même refendues (sauf autrement préparéés ainsi que simpl.prétannées)41053010 Peaux épilées de métis des Indes, à l'état sec [en croûte], à prétannage végétal, même ayant subi certainstraitements, mais manifestement non-utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir41053091 Peaux d'ovins, à l'état sec [en croûte], épilées, non-refendues (sauf autrement préparées ainsi que simpl.prétannées et à l'excl. des peaux épilées de métis des Indes, à l'état sec [en croûte], à prétannage végétal,même ayant subi certains traitements, mais manifestement non-utilisables, en l'état, pour la fabricationd'ouvrages en cuir)41053099 Peaux d'ovins, à l'état sec [en croûte], épilées, refendues (sauf autrement préparées ainsi que simpl. prétannéeset à l'excl. des peaux épilées de métis des Indes, à l'état sec [en croûte], à prétannage végétal, même ayant subicertains traitements, mais manifestement non-utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir)41060000 Cuirs et peaux épilés de caprins, de porcins, de reptiles et d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus depoils, tannés ou en croûte, même refendus (sauf autrement préparés et à l'excl. des cuirs et peaux de bovins,d'équidés ou d'ovins)41062100 Cuirs et peaux de caprins, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, épilés, même refendus (sauf autrementpréparés ainsi que simpl. prétannés)41062110 Peaux de caprins, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannées, épilées, non-refendues (sauf autrement préparéesainsi que simpl. prétannées)41062190 Peaux de caprins, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannées, épilées, refendues (sauf autrement préparées ainsique simpl. prétannées)41062200 Cuirs et peaux de caprins, à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi quesimpl. prétannés)41062210 Cuirs et peaux épilés de chèvres des Indes, à l'état sec [en croûte], à prétannage végétal, même ayant subicertains traitements, mais manifestement non-utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir41062290 Cuirs et peaux de caprins, à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi quesimpl. prétannés et à l'excl. des cuirs et peaux à prétannage végétal de chèvres des Indes du n° 4106.22.10)Page 305

FR41063100 Cuirs et peaux de porcins, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, épilés, même refendus (sauf autrementpréparés ainsi que simpl. prétannés)41063110 Cuirs et peaux de porcins, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, épilés, non-refendus (sauf autrement préparésainsi que simpl. prétannés)41063190 Cuirs et peaux de porcins, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, épilés, refendus (sauf autrement préparésainsi que simpl. prétannés)41063200 Cuirs et peaux de porcins, à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi quesimpl. prétannés)41063210 Cuirs et peaux de porcins, à l'état sec [en croûte], épilés, non-refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl.prétannés)41063290 Cuirs et peaux de porcins, à l'état sec [en croûte], épilés, refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl.prétannés)41064000 Cuirs et peaux de reptiles, tannés ou en croûte, même refendus (sauf autrement préparés)41064010 Cuirs et peaux de reptiles, simpl. à prétannage végétal41064090 Cuirs et peaux de reptiles, tannés ou en croûte, même refendus (sauf autrement préparés et ainsi que simpl. àprétannage végétal)41069100 Cuirs et peaux épilés d'antilopes, de chevreuils, d'élans, d'éléphants et d'autres animaux, y.c. les animauxaquatiques, et peaux d'animaux dépourvus de poils, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, même refendus(sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés et à l'excl. de bovins, d'équidés, d'ovins, de caprins, deporcins ou de reptiles)41069200 Cuirs et peaux épilés d'antilopes, de chevreuils, d'élans, d'éléphants et d'autres animaux, y.c. les animauxaquatiques, et peaux d'animaux dépourvus de poils, à l'état sec [en croûte], même refendus (sauf autrementpréparés ainsi que simpl. prétannés et à l'excl. de bovins, d'équidés, d'ovins, de caprins, de porcins ou dereptiles)41070000 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins [y. c. lesbuffles] ou d'équidés, épilés, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués oumétallisés)41071100 Cuirs et peaux entiers pleine fleur, non-refendue [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles] oud'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés,vernis, plaqués ou métallisés)41071111 Box-calfs pleine fleur, non-refendue, de cuirs et peaux entiers de veaux, d'une surface unitaire

FR41071190 Cuirs et peaux entiers pleine fleur, non-refendue [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles] oud'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux de bovins [y. c.les buffles] d'une surface unitaire

FR41079190 Cuirs et peaux pleine fleur, non-refendue [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de parties et autres pièces de cuirset peaux de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (àl'excl. des cuirs et peaux pour semelles, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)41079200 Cuirs et peaux côtés fleur [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de parties et autres pièces de cuirs et peaux debovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirset peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)41079210 Cuirs et peaux côtés fleur [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de parties et autres pièces de cuirs et peaux debovins [y. c. les buffles], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peauxchamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)41079290 Cuirs et peaux côtés fleur [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de parties et autres pièces de cuirs et peauxd'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés,vernis, plaqués ou métallisés)41079900 Cuirs et peaux [y.c. cuirs et peaux parcheminés] de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins [y. c. lesbuffles] ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux pleinefleur non-refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)41079910 Cuirs et peaux [y.c. cuirs et peaux parcheminés] de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins [y. c. lesbuffles], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux pleine fleur nonrefendue,des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)41079990 Cuirs et peaux [y.c. cuirs et peaux parcheminés] de parties et autres pièces de cuirs et peaux d'équidés,préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux pleine fleur non-refendue,des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)41120000 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, mêmerefendus (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)41130000 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de caprins, de porcins, dereptiles et d'autres animaux, épilés, et peaux d'animaux dépourvus de poils, même refendus (à l'excl. des cuirset peaux de bovins, d'équidés ou d'ovins, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)41131000 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de caprins, épilés, mêmerefendus (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)41132000 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de porcins, épilés, mêmerefendus (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)41133000 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de reptiles, mêmerefendus (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)Page 308

FR41139000 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'antilopes, de chevreuils,d'élans, d'éléphants et d'autres animaux, y.c. les animaux aquatiques, épilés, et peaux d'animaux dépourvus depoils, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux de bovins, d'équidés, d'ovins, de caprins, de porcins ou dereptiles ainsi que des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)41140000 Cuirs et peaux chamoisés, y.c. le chamois combiné (à l'excl. des cuirs et peaux préalablement mégissés puistraités au formol ainsi que des cuirs et peaux simpl. nourris à l'huile après tannage); cuirs et peaux vernis ouplaqués; cuirs et peaux métallisés (à l'excl. des cuirs reconstitués, vernis ou métallisés)41141000 Cuirs et peaux chamoisés, y.c. le chamois combiné (à l'excl. des cuirs et peaux préalablement mégissés puistraités au formol ainsi que des cuirs et peaux simpl. nourris à l'huile après tannage)41141010 Cuirs et peaux chamoisés, y.c. le chamois combiné, d'ovins (à l'excl. des cuirs et peaux préalablement mégisséspuis traités au formol ainsi que des cuirs et peaux simpl. nourris à l'huile après tannage)41141090 Cuirs et peaux chamoisés, y.c. le chamois combiné (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés d'ovins, des cuirs etpeaux préalablement mégissés puis traités au formol ainsi que des cuirs et peaux simpl. nourris à l'huile aprèstannage)41142000 Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés (à l'excl. des cuirs reconstitués, vernis ou métallisés)41150000 Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes, même enroulées; rognureset autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non-utilisables pour la fabricationd'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir41151000 Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes, même enroulées41152000 Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non-utilisables pour lafabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir42000000 OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS ÀMAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX42010000 Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux, y.c. les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis deselles, fontes, manteaux pour chiens et articles simil., en toutes matières (à l'excl. des harnais pour enfants ouadultes ainsi que des cravaches et autres articles du n° 6602)42020000 Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables,étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes etcontenants simil.; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacsà dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues àtabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pourorfèvrerie et contenants simil., en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matièrestextiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmesmatières ou de papierPage 309

FR42021100 Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables etcontenants simil., à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni42021110 Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en cuir naturel, en cuirreconstitué ou en cuir verni42021190 Malles, valises, mallettes - y.c. les mallettes de toilette - et contenants simil., à surface extérieure en cuir naturel,en cuir reconstitué ou en cuir verni (à l'excl. des mallettes porte-documents)42021200 Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables etcontenants simil., à surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles42021211 Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en feuilles de matièresplastiques42021219 Malles, valises, mallettes - y.c. les mallettes de toilette - et contenants simil., à surface extérieure en feuilles dematières plastiques (à l'excl. des mallettes porte-documents)42021250 Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables etcontenants simil., à surface extérieure en matière plastique moulée42021291 Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en matièresplastiques, y.c. la fibre vulcanisée, ou en matières textiles (à l'excl. des produits à surface extérieure en feuillesde matières plastiques ou en matière plastique moulée)42021299 Malles, valises et mallettes - y.c. les mallettes de toilette - et contenants simil., à surface extérieure en matièresplastiques ou en matières textiles (à l'excl. des mallettes porte-documents et des articles à surface extérieure enfeuilles de matières plastiques ou en matière plastique moulée)42021900 Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables etcontenants simil. (à l'excl. des articles à surface extérieure en cuir naturel, reconstitué ou verni, en matièresplastiques ou en matières textiles)42021910 Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables etcontenants simil., à surface extérieure en aluminium42021990 Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables etcontenants simil. (à l'excl. des articles à surface extérieure en aluminium, en matières plastiques, en matièrestextiles ou en cuir naturel, reconstitué ou verni)42022100 Sacs à main, même à bandoulière, y.c. ceux sans poignée, à surface extérieure en cuir naturel, en cuirreconstitué ou en cuir verni42022200 Sacs à main, même à bandoulière, y.c. ceux sans poignée, à surface extérieure en feuilles de matièresplastiques ou en matières textiles42022210 Sacs à main, même à bandoulière, y.c. ceux sans poignée, à surface extérieure en feuilles de matièresplastiques42022290 Sacs à main, même à bandoulière, y.c. ceux sans poignée, à surface extérieure en matières textilesPage 310

FR42022900 Sacs à main, même à bandoulière, y.c. ceux sans poignée, à surface extérieure en fibre vulcanisée ou encarton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier42023100 Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac àmain, à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni42023200 Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac àmain, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles42023210 Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac àmain, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques42023290 Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac àmain, à surface extérieure en matières textiles42023900 Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac àmain, à surface extérieure en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, deces mêmes matières ou de papier, y.c. les étuis à lunettes en matière plastique moulée42029100 Sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs àprovisions, porte-cartes, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerieet étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenantssimil., à surface extérieure en cuir naturel, reconstitué ou verni (à l'excl. des malles, valises et mallettes, y.c. lesmallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., des sacs à mainset des articles de poche ou de sac à main)42029110 Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport, à surface extérieure en cuirnaturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni42029180 Sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, boîtespour bijoux, écrins pour orfèvrerie, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments demusique ou armes et contenants simil., à surface extérieure en cuir naturel, reconstitué ou verni (à l'excl. dessacs de voyage, des trousses de toilette, des sacs à dos, des sacs pour articles de sport, des malles, valises etmallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil.,des sacs à mains, des articles de poche ou de sac à main)42029200 Sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs àprovisions, porte-cartes, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerieet étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenantssimil., à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles (à l'excl. des malles, valiseset mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenantssimil., des sacs à mains et des articles de poche ou de sac à main)42029211 Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport, à surface extérieure en feuillesde matières plastiquesPage 311

FR42029215 Contenants pour instruments de musique, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques42029219 Sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, boîtespour bijoux, écrins pour orfèvrerie, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras ou armes etcontenants simil., à surface extérieure en feuilles de matières plastiques (à l'excl. des sacs de voyage, destrousses de toilette, des sacs à dos, des sacs pour articles de sport, des malles, valises, malettes, serviettes,cartables et articles simil., des articles de poche ou de sac à main ainsi que des contenants pour instruments demusique)42029291 Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport, à surface extérieure en matièrestextiles42029298 Sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, boîtespour bijoux, écrins pour orfèvrerie, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments demusique ou armes et contenants simil., à surface extérieure en matières textiles (à l'excl. des sacs de voyage,des trousses de toilette, des sacs à dos, des sacs pour articles de sport, des malles, valises, malettes,serviettes, cartables et articles simil., des articles de poche ou de sac à main)42029900 Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, sacs pourarticles de sport, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie et étuis pour jumelles, appareils photographiques,caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil., à surface extérieure en matières autres quecuir, feuilles de matières plastiques ou matières textiles (sauf malles, valises, mallettes, serviettes, cartables etarticles simil.; sacs à main; articles de poche ou de sac à main)42030000 Vêtements et accessoires du vêtement, en cuir naturel ou reconstitué (à l'excl. des chaussures et des coiffureset leurs parties ainsi que des articles du chapitre 95 [p.ex. les protège-tibias ou les masques d'escrime])42031000 Vêtements, en cuir naturel ou reconstitué (à l'excl. des accessoires du vêtement, des chaussures ou descoiffures et leurs parties ainsi que des articles du chapitre 95 [p.ex.les protège-tibias ou les masques d'escrime])42032100 Gants, mitaines et moufles spécialement conçus pour la pratique des sports, en cuir naturel ou reconstitué42032900 Gants, mitaines et moufles, en cuir naturel ou reconstitué (à l'excl. des articles spécialement conçus pour lapratique des sports)42032910 Gants et mitaines de protection pour tous métiers, en cuir naturel ou reconstitué42032991 Gants, mitaines et moufles, en cuir naturel ou reconstitué, pour hommes et garçonnets (à l'excl. des articlesspécialement conçus pour la pratique des sports ainsi que des gants de protection pour tous métiers)42032999 Gants, mitaines et moufles, en cuir naturel ou reconstitué (à l'excl. des articles pour hommes et garçonnets, desgants et moufles spécialement conçus pour la pratique des sports ainsi que des gants de protection pour tousmétiers)Page 312

FR42033000 Ceintures, ceinturons et baudriers, en cuir naturel ou reconstitué42034000 Accessoires du vêtement, en cuir naturel ou reconstitué (à l'excl. des gants, des mitaines, des moufles, desceintures, des ceinturons, des baudriers, des chaussures, des coiffures, des parties de chaussures ou decoiffures ainsi que des articles du chapitre 95 [p.ex. protège-tibias ou masques d'escrime])42050000 Ouvrages en cuir naturel ou reconstitué (sauf meubles; appareils d'éclairage; articles de bijouterie fantaisie;boutons et leurs parties; boutons de manchette; jouets, jeux et engins sportifs; fouets, cravaches et articlessimil.; articles de sellerie ou de bourrellerie; sacs, mallettes, écrins et contenants simil.; vêtements etaccessoires du vêtement; articles en matières à tresser; filets confectionnés)42050011 Courroies de transmission ou de transport, en cuir naturel ou reconstitué42050019 Articles en cuir naturel ou reconstitué, à usages techniques (à l'excl. des courroies de transmission ou detransport)42050090 Ouvrages en cuir naturel ou reconstitué (sauf meubles; appareils d'éclairage; articles de bijouterie fantaisie;boutons et leurs parties; boutons de manchette; jouets, jeux et engins sportifs; fouets, cravaches et articlessimil.; articles de sellerie ou de bourrellerie; sacs, mallettes, écrins et contenants simil.; vêtements etaccessoires du vêtement; articles à usages techniques; articles en matières à tresser; filets confectionnés)42060000 Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons (à l'excl. des cordes harmoniques ainsi que descatguts et ligatures stériles simil. pour sutures chirurgicales)43000000 PELLETERIES ET FOURRURES; PELLETERIES FACTICES43010000 Pelleteries brutes, y.c. les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries (à l'excl. des peauxbrutes du n° 4101, 4102 ou 4103)43011000 Pelleteries brutes de visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes43013000 Pelleteries brutes d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil., d'agneaux des Indes,de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes43016000 Pelleteries brutes de renards, entières, même sans les têtes, queues ou pattes43018000 Pelleteries brutes, entières, même sans les têtes, queues ou pattes (à l'excl. des pelleteries brutes de visons,d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil., d'agneaux des Indes, de Chine, deMongolie ou du Tibet ainsi que de renards)43018030 Pelleteries brutes de murmels, entières, même sans les têtes, queues ou pattes43018050 Pelleteries brutes de félidés sauvages, entières, même sans les têtes, queues ou pattes43018070 Pelleteries brutes, entières, même sans les têtes, queues ou pattes (à l'excl. des pelleteries brutes de visons,d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil., d'agneaux des Indes, de Chine, deMongolie ou du Tibet, de renards, de murmels ou de félidés sauvages)43019000 Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteriePage 313

FR43020000 Pelleteries tannées ou apprêtées - y.c. les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes -, nonassembléesou assemblées, sans adjonction d'autres matières (à l'excl. des vêtements, des accessoires duvêtement et des autres articles en pelleteries)43021100 Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non-assemblées, devisons43021900 Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non-assemblées (àl'excl. des pelleteries de visons, d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil. ainsi qued'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet)43021910 Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non-assemblées, decastors43021920 Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non-assemblées, derats musqués43021930 Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non-assemblées, derenards43021935 Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non-assemblées, delapins ou de lièvres43021941 Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non-assemblées, debébés phoques harpés ['à manteau blanc'] ou de bébés phoques à capuchon ['à dos bleu']43021949 Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non-assemblées, dephoques ou d'otaries (à l'excl. des pelleteries de bébés phoques harpés ['à manteau blanc'] ou de bébésphoques à capuchon ['à dos bleu'])43021950 Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non-assemblées, deloutres de mer ou de nutries [ragondins]43021960 Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non-assemblées, demurmels43021970 Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non-assemblées, defélidés sauvages43021975 Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non-assemblées,d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil. ainsi que d'agneaux des Indes, de Chine,de Mongolie ou du Tibet43021980 Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non-assemblées,d'ovins (à l'excl. d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil. ainsi que d'agneaux desIndes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet)Page 314

FR43021995 Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non-assemblées (àl'excl. des pelleteries de visons, de lapins, de lièvres, de castors, de rats musqués, de renards, de phoques,d'otaries, de loutres de mer, de nutries [ragondins], de murmels, de félidés sauvages et d'ovins)43022000 Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non-assemblés, de pelleteries tannées ouapprêtées43023000 Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autresmatières (à l'excl. des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries)43023010 Peaux dites 'allongées', tannées ou apprêtées43023021 Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autresmatières, de visons (à l'excl. des peaux dites 'allongées', des vêtements, des accessoires du vêtement et desautres articles en pelleteries)43023025 Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autresmatières, de lapins ou de lièvres (à l'excl. des peaux dites 'allongées', des vêtements, des accessoires duvêtement et des autres articles en pelleteries)43023031 Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autresmatières, d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil. ainsi que d'agneaux des Indes,de Chine, de Mongolie ou du Tibet (à l'excl. des peaux dites 'allongées', des vêtements, des accessoires duvêtement et des autres articles en pelleteries)43023041 Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autresmatières, de rats musqués (à l'excl. des peaux dites 'allongées', des vêtements, des accessoires du vêtement etdes autres articles en pelleteries)43023045 Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autresmatières, de renards (à l'excl. des peaux dites 'allongées', des vêtements, des accessoires du vêtement et desautres articles en pelleteries)43023051 Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autresmatières, de bébés phoques harpés ['à manteau blanc'] ou de bébés phoques à capuchon ['à dos bleu'] (à l'excl.des peaux dites 'allongées', des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries)43023055 Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autresmatières, de phoques ou d'otaries (à l'excl. des pelleteries de bébés phoques harpés ['à manteau blanc'] ou debébés phoques à capuchon ['à dos bleu'], des peaux dites 'allongées', des vêtements, des accessoires duvêtement et des autres articles en pelleteries)Page 315

FR43023061 Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autresmatières, de loutres de mer ou de nutries [ragondins] (à l'excl. des peaux dites 'allongées', des vêtements, desaccessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries)43023071 Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autresmatières, de félidés sauvages (à l'excl. des peaux dites 'allongées', des vêtements, des accessoires du vêtementet des autres articles en pelleteries)43023095 Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autresmatières (sauf peaux dites 'allongées'; vêtements et autres articles en pelleteries; peaux de visons, lapins,lièvres, agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil., agneaux des Indes, de Chine, deMongolie ou du Tibet, rats musqués, renards, phoques, otaries, loutres de mer, nutries, murmels, félidéssauvages, agneaux)43030000 Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries (à l'excl. des chaussures, des coiffures, desparties de chaussures ou de coiffures, des gants comportant à la fois des pelleteries et du cuir ainsi que desarticles du chapitre 95 [p.ex. jouets, jeux, engins sportifs])43031000 Vêtements et accessoires du vêtement, en pelleteries (à l'excl. des chaussures, des coiffures, des parties dechaussures ou de coiffures ainsi que des gants comportant à la fois des pelleteries et du cuir)43031010 Vêtements et accessoires du vêtement, en pelleteries de bébés phoques harpés ['à manteau blanc'] ou de bébésphoques à capuchon ['à dos bleu'] (à l'excl. des chaussures, des coiffures, des parties de chaussures ou decoiffures ainsi que des gants comportant à la fois des pelleteries et du cuir)43031090 Vêtements et accessoires du vêtement, en pelleteries (à l'excl. des produits en pelleteries de bébés phoquesharpés ['à manteau blanc'] ou de bébés phoques à capuchon ['à dos bleu'], des chaussures, des coiffures desparties de chaussures ou de coiffures ainsi que des gants comportant à la fois des pelleteries et du cuir)43039000 Articles en pelleteries (à l'excl. des vêtements, des accessoires du vêtement et des articles du chapitre 95 [p.ex.jouets, jeux, engins sportifs])43040000 Pelleteries factices et articles en pelleteries factices (à l'excl. des chaussures, des coiffures, des parties dechaussures ou de coiffures, des gants comportant à la fois des pelleteries factices et du cuir ainsi que desarticles du chapitre 95 [p.ex. jouets, jeux, engins sportifs])44000000 BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS44010000 Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes simil.; bois en plaquettes ou enparticules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ousous formes simil.44011000 Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes simil.44012100 Bois de conifères, en plaquettes ou en particules (à l'excl. des bois des espèces utilisées principalement pour lateinture ou le tannage)Page 316

FR44012200 Bois en plaquettes ou en particules (à l'excl. des bois de conifères et des bois des espèces utiliséesprincipalement pour la teinture ou le tannage)44013000 Sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sousformes simil.44013010 Sciures de bois, même agglomérées sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes simil.44013090 Déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes simil.(à l'excl. des sciures)44020000 Charbon de bois - y.c. le charbon de coques ou de noix -, même aggloméré (à l'excl. des fusains et du charbonde bois conditionné comme médicament, mélangé d'encens ou activé)44021000 Charbon de bambou - y.c. le charbon de coques ou de noix -, même aggloméré (à l'excl. des fusains et ducharbon de bambou conditionné comme médicament, mélangé d'encens ou activé)44029000 Charbon de bois - y.c. le charbon de coques ou de noix -, même aggloméré (à l'excl. du charbon de bambou,des fusains et du charbon de bois conditionné comme médicament, mélangé d'encens ou activé) autres44030000 Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes,parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciésen planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)44031000 Bois bruts, traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation (à l'excl. des bois simpl.dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voiesferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)44032000 Bois bruts de conifères, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, dela créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies,manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés enplanches, poutres, madriers, chevrons, etc.)44032011 Grumes de sciage des bois d'épicéa de l'espèce "Picea abies Karst." ou de sapin pectiné [sapin argenté, sapindes Vosges][Abies alba Mill.], même écorcés, désaubiérés ou équarris44032019 Bois d'épicéa de l'espèce "Picea abies Karst." ou de sapin pectiné [sapin argenté, sapin des Vosges][Abies albaMill.], bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des grumes de sciage, des bois simpl. dégrossisou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ousimil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., des bois traités avec une peinture,de la créosote ou d'autres agents de conservation)44032031 Grumes de sciage des bois de pin de l'espèce "Pinus sylvestris L.", même écorcés, désaubiérés ou équarrisPage 317

FR44032039 Bois de pin de l'espèce "Pinus sylvestris L.", bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des grumesde sciage, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., destraverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons,etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation)44032091 Grumes de sciage des bois de conifères, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois d'épicéa del'espèce 'Picea abies Karst.', des bois de sapin de l'espèce 'Abies alba Mill.' et des bois de pin de l'espèce 'Pinussylvestris L.')44032099 Bois bruts de conifères, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des grumes de sciage, des bois simpl.dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voiesferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avecune peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation; des bois d'épicéa de l'espèce 'Picea abiesKarst.', des bois de sapin de l'espèce 'Abies alba Mill.' et des bois de pin de l'espèce 'Pinus sylvestris L.')44034100 Bois bruts de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, même écorcés, désaubiérés ou équarris (àl'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl.dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil. ainsi que des bois sciés en planches,poutres, madriers, chevrons, etc.)44034900 Bois bruts des bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre, même écorcés, désaubiérésou équarris (à l'excl. des bois de dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, des bois traités avec unepeinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes,parapluies, manches d'outils ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)44034910 Bois bruts de sapelli, d'acajou d'Afrique et d'iroko, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des boistraités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ouarrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres,madriers, chevrons, etc.)44034920 Bois bruts d'okoumé, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de lacréosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies,manches d'outils ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)44034940 Bois bruts de sipo, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de lacréosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies,manches d'outils ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)Page 318

FR44034995 Bois de Abura, afrormosia, ako, alan, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, balsa, bossé clair, bossé foncé,cativo, cedro, dabema, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, imbuia, ipé, jaboty,jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, limba, louro, maçaranduba,mahogany, makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi,niangon, nyatoh, obeche, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala,palissandre de Rio, palissandre de Para, palissandre de Rose, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba,ramin, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari, teak, tiama, tola, virola, white lauan, white meranti, whiteseraya et yellow meranti, bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois simpl. dégrossis ouarrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des bois sciés en planches, poutres, madriers,chevrons, etc., ainsi que des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation)44039100 Bois bruts de chêne 'Quercus spp.', même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois traités avec unepeinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes,parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciésen planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)44039110 Grumes de sciage des bois de chêne 'Quercus spp.', même écorcés, désaubiérés ou équarris44039190 Bois bruts de chêne 'Quercus spp.', même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des grumes de sciage,des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossisou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ousimil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)44039200 Bois bruts de hêtre 'Fagus spp.', même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois traités avec unepeinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes,parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciésen planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)44039210 Grumes de sciage des bois de hêtre 'Fagus spp.', même écorcés, désaubiérés ou équarris44039290 Bois bruts de hêtre 'Fagus spp.', même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des grumes de sciage, desbois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ouarrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil.ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)44039900 Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (sauf bois de conifères, bois de chêne 'Quercus spp.' ou dehêtre 'Fagus spp.', bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre, bois simpl. dégrossis ouarrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., bois sciés en planches, poutres, madriers,chevrons, etc., et bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation)Page 319

FR44039910 Bois bruts de peuplier, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois simpl. dégrossis ou arrondispour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons,etc., ainsi que des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation)44039930 Bois bruts d'eucalyptus, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois simpl. dégrossis ou arrondispour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons,etc., ainsi que des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation)44039951 Grumes de sciage des bois de bouleau, même écorcés, désaubiérés ou équarris44039959 Bois bruts de bouleau, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des grumes de sciage, des bois simpl.dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des bois sciés en planches, poutres,madriers, chevrons, etc., ainsi que des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents deconservation)44039995 Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes,parapluies, manches d'outils ou simil.; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des boistraités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation; des bois tropicaux visés à la note 1de sous-position du présent chapitre ainsi que des bois de conifères, de chêne, de hêtre, de peuplier,d'eucalyptus et de bouleau)44040000 Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non-sciés longitudinalement; bois simpl.dégrossis ou arrondis, non-tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outilsou simil.; bois en éclisses, lames, rubans et simil. (sauf bois feuillards coupés en longueur et munis d'encochesaux extrémités, bois pour montures de brosses et ébauches de formes pour chaussures)44041000 Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non-sciés longitudinalement; bois simpl.dégrossis ou arrondis, non-tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outilsou simil.; bois en lames, rubans et simil., de conifères (sauf bois feuillards coupés en longueur et munisd'encoches aux extrémités, bois pour montures de brosses et ébauches de formes de chaussure)44042000 Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non-sciés longitudinalement; bois dégrossisou arrondis, non-tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, manches d'outils ou simil.; bois enlames, rubans et simil. (sauf articles en bois de conifères, bois feuillards coupés en longueur et munisd'encoches aux extrémités, bois pour montures de brosses et ébauches de formes de chaussures)44050000 Laine [paille] de bois; farine de bois, c'est-à-dire la poudre de bois passant, avec au maximum 8% en poids dedéchets, au tamis ayant une ouverture de mailles de 0,63 mm44060000 Traverses en bois pour voies ferrées ou simil.Page 320

FR44061000 Traverses en bois, pour voies ferrées ou simil., non-imprégnées44069000 Traverses en bois, pour voies ferrées ou simil., imprégnées44070000 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés parassemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm44071000 Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou colléspar assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm44071015 Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncésainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés44071031 Bois d'épicéa de l'espèce "Picea abies Karst." ou du sapin pectiné [sapin argenté, sapin des Vosges] [Abies albaMill.], sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. desbois collés par assemblage en bout)44071033 Bois de pin de l'espèce "Pinus sylvestris L.", sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'uneépaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)44071038 Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés(à l'excl. des bois collés par assemblage en bout ainsi que des bois d'épicéa de l'espèce 'Picea abies Karst' et desapin de l'espèce 'Abies alba mill.' et des bois de pin de l'espèce 'Pinus sylvestris L.')44071091 Bois d'épicéa de l'espèce 'Picea abies Karst.' ou du sapin pectiné [sapin argenté, sapin des Vosges] 'Abies albaMill.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des boisrabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, des planchettes destinées à la fabrication de crayons ainsique des bois d'une longueur 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés44072191 Bois de mahogany 'Swietenia spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur> 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)44072199 Bois de mahogany 'Swietenia spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur> 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)Page 321

FR44072200 Bois de virola, imbuia et balsa, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés,poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm44072210 Bois de virola, imbuia et balsa, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés44072291 Bois de virola, imbuia et balsa, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)44072299 Bois de virola, imbuia et balsa, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)44072500 Bois de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés oudéroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm44072510 Bois de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés oudéroulés, d'une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés44072530 Bois de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés oudéroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)44072550 Bois de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés oudéroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)44072590 Bois de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés oudéroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)44072600 Bois de white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan, sciés ou dédossés longitudinalement,tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm44072610 Bois de white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan, sciés ou dédossés longitudinalement,tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés44072630 Bois de white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan, sciés ou dédossés longitudinalement,tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)44072650 Bois de white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan, sciés ou dédossés longitudinalement,tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)44072690 Bois de white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan, sciés ou dédossés longitudinalement,tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage enbout)44072700 Bois de sapelli, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés parassemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mmPage 322

FR44072710 Bois de sapelli, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncésainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés44072791 Bois de sapelli, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (àl'excl. des bois collés par assemblage en bout)44072799 Bois de sapelli, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl.des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)44072800 Bois d'iroko, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés parassemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm44072810 Bois d'iroko, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés ainsique collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés44072891 Bois d'iroko, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (àl'excl. des bois collés par assemblage en bout)44072899 Bois d'iroko, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. desbois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)44072900 Bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre, sciés ou dédossés longitudinalement,tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm (saufvirola, mahogany 'Swietenia spp.', imbuia, balsa, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan,white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, sapelli et iroko)44072915 Bois de keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sipo, acajoud'Afrique, makoré, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, palissandre de Rio, palissandre de Para,palissandre de Rose, d'abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé,cativo, cedro, dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé,koto, louro, maçaranduba, mahogany (sauf 'Swietenia spp.'), mandioqueira,mengkulang, merawan, merpauh,mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala,pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari et tola, sciés oudédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout,même rabotés ou poncés44072920 Bois de palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose, sciés ou dédossés longitudinalement,tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)44072925 Bois de keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sipo, acajoud'Afrique, makoré, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba et azobé, sciés ou dédossés longitudinalement,tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)Page 323

FR44072945 Bois de keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sipo, acajoud'Afrique, makoré, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, palissandre de Rio, palissandre de Para etpalissandre de Rose, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm,poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)44072961 Bois d'azobé, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. desbois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)44072968 Bois de keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sipo, acajoud'Afrique, makoré, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, palissandre de Rio, palissandre de Para etpalissandre de Rose, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (àl'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)44072983 Bois d'abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro,dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro,maçaranduba, mahogany (sauf 'Swietenia spp.'), mandioqueira, mengkulang, merawan, merpauh, mersawa,moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pauamarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari et tola, sciés oudédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés parassemblage en bout)44072985 Bois d'abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro,dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro,maçaranduba, mahogany (sauf 'Swietenia spp.'), mandioqueira, mengkulang, merawan, merpauh, mersawa,moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pauamarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari et tola, sciés oudédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés parassemblage en bout)44072995 Bois d'abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro,dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro,maçaranduba, mahogany (sauf 'Swietenia spp.'), mandioqueira, mengkulang, merawan, merpauh, mersawa,moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pauamarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari et tola, sciés oudédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois collés parassemblage en bout, rabotés ou poncés)44079100 Bois de chêne 'Quercus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés,poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm44079115 Bois de chêne 'Quercus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncésPage 324

FR44079131 Lames et frises pour parquets, non-assemblées, en bois de chêne 'Quercus spp.', d'une épaisseur > 6 mm,rabotées (à l'excl. des lames et frises en feuilles de placage ou en feuilles pour contre-plaqués)44079139 Bois de chêne 'Quercus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout ainsi que des lames et frises pour parquets)44079190 Bois de chêne 'Quercus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)44079200 Bois de hêtre 'Fagus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncésou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm44079300 Bois d'érable 'Acer spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés oucollés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm44079310 Bois d'érable 'Acer spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm,rabotés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés44079391 Bois d'érable 'Acer spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm,poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)44079399 Bois d'érable 'Acer spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (àl'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)44079400 Bois de cerisier 'Prunus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés,poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm44079410 Bois de cerisier 'Prunus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6mm, rabotés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés44079491 Bois de cerisier 'Prunus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)44079499 Bois de cerisier 'Prunus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)44079500 Bois de frêne 'Fraxinus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés,poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm44079510 Bois de frêne 'Fraxinus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6mm, rabotés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés44079591 Bois de frêne 'Fraxinus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)44079599 Bois de frêne 'Fraxinus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)Page 325

FR44079900 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, même rabotés,poncés ou collés par assemblage en bout (à l'excl. des bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position duprésent chapitre ainsi que des bois de conifères, de chêne 'Quercus spp.', de hêtre 'Fagus spp.', d'érable 'Acerspp.', de cerisier 'Prunus spp.' et de frêne 'Fraxinus spp.')44079920 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, collés parassemblage en bout, même rabotés ou poncés (à l'excl. des bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position duprésent chapitre ainsi que des bois de conifères, de chêne 'Quercus spp.', de hêtre 'Fagus spp.', d'érable 'Acerspp.', de cerisier 'Prunus spp.' et de frêne 'Fraxinus spp.')44079925 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. desbois collés par assemblage en bout, des bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitreainsi que des bois de conifères, de chêne 'Quercus spp.', de hêtre 'Fagus spp.', d'érable 'Acer spp.', de cerisier'Prunus spp.' et de frêne 'Fraxinus spp.')44079940 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. desbois collés par assemblage en bout, des bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitreainsi que des bois de conifères, de chêne 'Quercus spp.', de hêtre 'Fagus spp.', d'érable 'Acer spp.', de cerisier'Prunus spp.' et de frêne 'Fraxinus spp.')44079991 Bois de peuplier, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl.des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)44079996 Bois tropicaux sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. desbois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout ainsi que des bois tropicaux visés à la note 1 de souspositiondu présent chapitre)44079998 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des boisrabotés, poncés ou collés par assemblage en bout ainsi que des bois tropicaux, bois de conifères, de chêne'Quercus spp.', de hêtre 'Fagus spp.', d'érable 'Acer spp.', de cerisier 'Prunus spp.', de frêne 'Fraxinus spp.' et depeuplier)44080000 Feuilles pour placage - y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié -, feuilles pour contre-plaqués ou pourautres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés,assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur

FR44081091 Planchettes destinées à la fabrication de crayons, en bois de conifères, d'une épaisseur

FR44083915 Feuilles pour placage - y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié -, feuilles pour contre-plaqués ou pourautres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur

FR44083970 Planchettes destinées à la fabrication de crayons, d'une épaisseur 1 mm mais

FR44089035 Planchettes destinées à la fabrication de crayons, d'une épaisseur

FR44092991 Lames et frises pour parquets, non-assemblées, profilés "languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés,joints en V, moulurés, arrondis ou simil." tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés,poncés ou collés par assemblage en bout (à l'excl. des lames et frises en bois de conifères et de bambou)44092999 Bois profilés "languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil." toutau long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (àl'excl. des bois de conifères et de bambou ainsi que des lames et frises pour parquets, des baguettes etmoulures pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil.)44100000 Panneaux de particules, panneaux dits 'oriented strand board' [OSB] et panneaux similaires [p.ex. 'waferboards'],en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques (àl'excl. des panneaux de fibres, des panneaux de particules plaqués, des panneaux cellulaires en bois ainsi quedes panneaux constitués par des matières ligneuses agglomérées avec du ciment, du plâtre ou d'autres liantsminéraux)44101100 Panneaux de particules, en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiquess (à l'excl.des panneaux dits 'oriented strand board' et 'waferboard', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)44101110 Panneaux de particules, en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques, bruts ousimpl. poncés (à l'excl. des panneaux dits 'oriented strand board' et 'waferboard', des panneaux de fibres et despanneaux cellulaires)44101130 Panneaux de particules, en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques, recouvertsen surface de papier imprégné de mélamine (à l'excl. des panneaux dits 'oriented strand board' et 'waferboard',des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)44101150 Panneaux de particules, en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques, recouvertsen surface de plaques ou de feuilles décoratives stratifiées en matières plastiques (à l'excl. des panneaux dits'oriented strand board' et 'waferboard', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)44101190 Panneaux de particules, en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques (sauf brutsou simpl. poncés, recouverts en surface de papier imprégné de mélamine ou de plaques ou de feuillesdécoratives stratifiées en matières plastiques et à l'excl. des panneaux dits 'oriented strand board' et'waferboard', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)44101200 Panneaux dits 'oriented strand board' [OSB], en bois44101210 Panneaux dits 'oriented strand board' [OSB], en bois, bruts ou simpl. poncés44101290 Panneaux dits 'oriented strand board' [OSB], en bois (sauf bruts ou simpl. poncés)44101900 Panneaux dits 'waferboard' et panneaux simil., en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liantsorganiques (à l'excl. des panneaux de particules, des panneaux dits 'oriented strand board', des panneaux defibres et des panneaux cellulaires)Page 331

FR44109000 Panneaux en fragments provenant de la bagasse, bambou ou paille de céréales ou en autres matièresligneuses, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques (sauf en bois ainsi que despanneaux de fibres, des panneaux cellulaires, des panneaux de particules plaqués et des panneaux constituéspar des matières ligneuses agglomérées avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux)44110000 Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou autres liantsorganiques (sauf carton, panneaux de particules, même stratifiés avec un ou plusieurs panneaux de fibres, boisstratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois dont les deux faces sont constituées par unpanneau de fibres et panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)44111200 Panneaux de fibres de bois à densité moyenne "MDF", d'une épaisseur 5 mm mais 9 mm44111410 Panneaux de fibres de bois à densité moyenne "MDF", d'une épaisseur > 9 mm, non-ouvrés mécaniquement nirecouverts en surface44111490 Panneaux de fibres de bois à densité moyenne "MDF", d'une épaisseur > 9 mm, ouvrés mécaniquement ourecouverts en surface44119200 Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'unemasse volumique > 0,8 g/cm³ (sauf panneaux de fibres à densité moyenne "MDF", carton, panneaux departicules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec facesen panneau de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)44119210 Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'unemasse volumique > 0,8 g/cm³, non-ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (sauf panneaux de fibres àdensité moyenne "MDF", carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux defibres, panneaux cellulaires en bois dont les faces sont des panneaux de fibres et panneaux reconnaissablescomme étant des parties de meubles)Page 332

FR44119290 Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'unemasse volumique > 0,8 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface (sauf panneaux de fibres àdensité moyenne "MDF", carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux defibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables commeétant des parties de meubles)44119300 Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'unemasse volumique > 0,5 g/cm³ mais 0,5 g/cm³ mais

FR44120000 Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés simil. (à l'excl. des panneaux en bois dits 'densifiés', despanneaux cellulaires en bois, des panneaux pour parquets, des bois marquetés ou incrustés ainsi que despanneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)44121000 Bois en bambou contre-plaqués, plaqués, et bois stratifiés simil. en bambou, ne contenant pas de panneaux departicules, sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. des panneaux en bois dits 'densifiés', despanneaux cellulaires en bois, des panneaux pour parquets, des bois marquetés ou incrustés ainsi que despanneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)44123100 Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur

FR44129410 Bois plaqués et bois stratifiés simil., ayant au moins un pli extérieur en bois autres que les bois de conifères, àâme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. de bamboo, des bois contre-plaqués constitués exclusivement defeuilles de bois dont chacune a une épaisseur

FR44150000 Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages simil., en bois; tambours [tourets] pour câbles, en bois;palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois (àl'excl. des cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport)44151000 Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages simil., en bois; tambours [tourets] pour câbles, en bois44151010 Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages simil., en bois44151090 Tambours [tourets] pour câbles, en bois44152000 Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois (àl'excl. des cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport)44152020 Palettes simples et rehausses de palettes, en bois44152090 Palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois (à l'excl. des cadres et conteneurs spécialementconçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport ainsi que des palettes simples et rehausses depalettes)44160000 Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties reconnaissables, en bois, y.c. lesmerrains44170000 Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes,embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois (à l'excl. des moules du n° 8480, des formes de chapellerieainsi que des machines et parties de machines, en bois)44180000 Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y.c. les panneaux cellulaires, les panneauxassemblés pour revêtement de sol et les bardeaux ['shingles' et 'shakes'], en bois (à l'excl. des planches decoffrage en bois contre-plaqués, des lames et frises pour parquets, non-assemblées, ainsi que des constructionspréfabriquées)44181000 Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois44181010 Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique,makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, merantibakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong,merbau, jelutong, kempas, virola, mahogany "Swietenia spp.", imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre dePara et palissandre de Rose44181050 Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois de conifèresPage 336

FR44181090 Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois (à l'excl. des bois d'okoumé, obeche, sapelli,sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light redmeranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur,teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, mahogany "Swietenia spp.", imbuia, balsa, palissandre de Rio,palissandre de Para et palissandre de Rose ainsi que des bois de conifères)44182000 Portes et leurs cadres, chambranles et seuils, en bois44182010 Portes et leurs cadres, chambranles et seuils réalisés en okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique,makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, merantibakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong,merbau, jelutong, kempas, virola, mahogany "Swietenia spp.", imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre dePara et palissandre de Rose44182050 Portes et leurs cadres et chambranles et seuils, en bois de conifères44182080 Portes et leurs cadres, chambranles et seuils, en bois (à l'excl. des bois d'okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajoud'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti,meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak,jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, mahogany "Swietenia spp.", imbuia, balsa, palissandre de Rio,palissandre de Para et palissandre de Rose ainsi que des bois de conifères)44184000 Coffrages pour le bétonnage, en bois (à l'excl. des panneaux en bois contre-plaqués)44185000 Bardeaux ['shingles' et 'shakes'], en bois44186000 Poteaux et poutres, en bois44187100 Panneaux assemblés pour revêtement de sol mosaïques, en bois44187200 Panneaux pour revêtement de sol, multicouches, assemblés, en bois (à l'excl. des panneaux pour revêtement desol mosaïques)44187900 Panneaux pour revêtement de sol, assemblés, en bois (à l'excl. des panneaux multicouches et des panneauxpour revêtement de sol mosaïques)44189000 Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y.c. les panneaux cellulaires (à l'excl. desfenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, des portes et leurs cadres, chambranles et seuils, despoteaux et poutres, des panneaux assemblés pour revêtement de sol, des coffrages pour le bétonnage, desbardeaux ['shingles' et 'shakes'] ainsi que des constructions préfabriquées)44189010 Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y.c. les panneaux cellulaires, en bois lamellés(à l'excl. des fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, des portes et leurs cadres, chambranleset seuils, des coffrages pour le bétonnage, des bardeaux ['shingles' et 'shakes'] ainsi que des constructionspréfabriquées)Page 337

FR44189080 Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y.c. les panneaux cellulaires, en bois (à l'excl.de bois lamellés, ainsi que des fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, des portes et leurscadres, chambranles et seuils, des poteaux et poutres, des panneaux assemblés pour revêtement de sol, descoffrages pour le bétonnage, des bardeaux ['shingles' et 'shakes'] ainsi que des constructions préfabriquées)44190000 Articles en bois pour la table ou la cuisine (à l'excl. des articles d'ameublement, des objets d'ornement, desouvrages de tonnellerie, des parties d'articles en bois pour la table ou la cuisine, des balais, des brosses ainsique des tamis et cribles à main)44190010 Articles pour la table ou la cuisine, réalisés en okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko,tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan,white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong,kempas, virola, mahogany "Swietenia spp.", imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre de Para etpalissandre de Rose44190090 Articles en bois pour la table ou la cuisine (sauf en okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'afrique, makoré,iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, whitelauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong,kempas, virola, mahogany "swietenia spp.", imbuia, balsa, palissandre)44200000 Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages simil., en bois;statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois (à l'excl. des meubles, desappareils d'éclairage et des parties de meubles et d'appareils d'éclairage)44201000 Statuettes et autres objets d'ornement, en bois (autres que marquetés ou incrustés)44201011 Statuettes et autres objets d'ornement, réalisés en okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré,iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, whitelauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong,kempas, virola, mahogany "Swietenia spp.", imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre de Para etpalissandre de Rose (sauf bois incrustés ou marquetés)44201019 Statuettes et autres objets d'ornement, réalisés en bois (sauf en okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'afrique,makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, merantibakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong,merbau, jelutong, kempas, virola, mahogany "swietenia spp.", imbuia, balsa, palissandre)44209000 Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages simil., en bois;articles d'ameublement en bois (à l'excl. des statuettes et autres objets d'ornement, des meubles, des appareilsd'éclairage ainsi que des parties de meubles ou d'appareils d'éclairage)44209010 Bois marquetés et bois incrustés (à l'excl. des statuettes et autres objets d'ornement, des meubles, desappareils d'éclairage ainsi que des parties de meubles ou d'appareils d'éclairage)Page 338

FR44209091 Coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages simil., et articles d'ameublement, réalisés enokoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé,dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan,keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, mahogany "swietenia spp.", imbuia,balsa, palissandre44209099 Coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages simil., et articles d'ameublement, en bois (àl'excl. des objets réalisés en okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia,ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti,white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola,mahogany "swietenia spp.", imbuia, balsa, palissandre)44210000 Ouvrages en bois, n.d.a.44211000 Cintres pour vêtements, en bois44219000 Ouvrages, en bois, n.d.a.44219091 Ouvrages en panneaux de fibres, n.d.a.44219098 Ouvrages, en bois, n.d.a.45000000 LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE45010000 Liège naturel brut ou simpl. préparé, c'est-à-dire simpl. nettoyé en surface; déchets de liège; liège concassé,granulé ou pulvérisé45011000 Liège naturel brut ou simpl. préparé, c'est-à-dire simpl. nettoyé en surface45019000 Déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé45020000 Liège naturel, écroûté ou simpl. équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ourectangulaire, y.c. les ébauches à arêtes vives pour bouchons45030000 Ouvrages en liège naturel (à l'excl. des cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire, desébauches à arêtes vives pour bouchons, des chaussures et leurs parties, notamment les semelles intérieuresamovibles, des coiffures et leurs parties, des bourres et séparateurs pour cartouches de chasse ainsi que desjeux, jouets et engins sportifs et leurs parties)45031000 Bouchons de tous types en liège naturel, y.c. leurs ébauches à arêtes arrondies45031010 Bouchons cylindriques, en liège naturel45031090 Bouchons de tous types, en liège naturel, y.c. leurs ébauches à arêtes arrondies (à l'excl. des bouchonscylindriques)45039000 Ouvrages en liège naturel (à l'excl. des cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire, desbouchons et leurs ébauches, des chaussures et leurs parties, notamment les semelles intérieures amovibles,des coiffures et leurs parties, des bourres et séparateurs pour cartouches de chasse ainsi que des jeux, jouets etengins sportifs et leurs parties)Page 339

FR45040000 Liège aggloméré, avec ou sans liant, et ouvrages en liège aggloméré (à l'excl. des chaussures et leurs parties,notamment les semelles intérieures amovibles, des coiffures et leurs parties, des bourres et séparateurs pourcartouches de chasse ainsi que des jeux, jouets et engins sportifs et leurs parties)45041000 Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes, en liège aggloméré; carreaux de toute forme, en liège aggloméré;cylindres pleins, y.c. les disques, en liège aggloméré45041011 Bouchons cylindriques, pour vins mousseux, en liège aggloméré, même avec rondelles en liège naturel45041019 Bouchons cylindriques, en liège aggloméré (à l'excl. des articles pour vins mousseux)45041091 Carreaux de toute forme; cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; cylindres pleins, y.c. les disques, en liègeaggloméré, avec liant (sauf bouchons)45041099 Carreaux de toute forme, cubes, briques, plaques, feuilles et bandes, cylindres pleins, y.c. les disques, en liègeaggloméré, sans liant (sauf bouchons)45049000 Liège aggloméré, avec ou sans liant, et ouvrages en liège aggloméré (sauf chaussures et leurs parties,notamment les semelles intérieures amovibles, coiffures et leurs parties, bourres et séparateurs pour cartouchesde chasse, jeux, jouets et engins sportifs et leurs parties, cubes, briques, plaques, feuilles et bandes, carreauxde toute forme ainsi que des cylindres pleins, y.c. les disques)45049020 Bouchons en liège aggloméré (à l'excl. des articles cylindriques)45049080 Liège aggloméré, avec ou sans liant, et ouvrages en liège aggloméré (sauf chaussures et leurs parties,notamment les semelles intérieures amovibles; coiffures et leurs parties; bourres et séparateurs pour cartouchesde chasse; jeux, jouets et engins sportifs et leurs parties; cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreauxde toute forme; cylindres pleins, y.c. les disques)46000000 OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE46010000 Tresses et articles simil. en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses etarticles simil. en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis [nattes, paillassons et claies, p.ex.](à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des ficelles, cordes et cordages ou des parties dechaussures ou de coiffures)46012100 Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser en bambou, tissés ou parallélisés, à plat46012110 Nattes, paillassons et claies, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles similairesen matières à tresser en bambou46012190 Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser en bambou, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des articlesconfectionnés à partir de tresses et articles simil. à tresser)46012200 Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser en rotin, tissés ou parallélisés, à plat46012210 Nattes, paillassons et claies, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles similairesen matières à tresser en rotin46012290 Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser en rotin, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des articlesconfectionnés à partir de tresses et articles simil. à tresser)Page 340

FR46012900 Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat (sauf en bambou et enrotin)46012910 Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partirde tresses et articles similaires en matières à tresser (sauf en bambou et en rotin)46012990 Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat (sauf en bambou et enrotin et à l'excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. du n° 4601.10)46019200 Tresses et articles simil. en matières à tresser en bambou, même assemblés en bandes; matières à tresser,tresses et articles simil., en matières à tresser en bambou, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. desrevêtements muraux du n° 4814 ainsi que des nattes, paillassons et claies ou des parties de chaussures ou decoiffures)46019205 Tresses et articles simil. en matières à tresser en bambou, même assemblés en bandes (à l'excl. des nattes,paillassons et claies ainsi que des ficelles, cordes et cordages ou des parties de chaussures ou de coiffures)46019210 Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser en bambou, tissés ou parallélisés, à plat,confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser (à l'excl. des revêtements muraux du n°4814 ainsi que des nattes, paillassons et claies ou des parties de chaussures ou de coiffures)46019290 Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser en bambou, tissés ou parallélisés, à plat (àl'excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser, des nattes,paillassons et claies, des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)46019300 Tresses et articles simil. en matières à tresser en rotin, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresseset articles simil., en matières à tresser en rotin, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des revêtements muraux dun° 4814 ainsi que des nattes, paillassons et claies ou des parties de chaussures ou de coiffures)46019305 Tresses et articles simil. en matières à tresser en rotin, même assemblés en bandes (à l'excl. des ficelles,cordes et cordages ou des parties de chaussures ou de coiffures)46019310 Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser en rotin, tissés ou parallélisés, à plat,confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser (à l'excl. des revêtements muraux du n°4814 ainsi que des nattes, paillassons et claies ou des parties de chaussures ou de coiffures)46019390 Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser en rotin, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl.des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser, des nattes, paillassons etclaies, des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)Page 341

FR46019400 Tresses et articles simil. en matières à tresser végétales, même assemblés en bandes; matières à tresser,tresses et articles simil., en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat (sauf en bambou et enrotin et à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des nattes, paillassons et claies ou des parties dechaussures ou de coiffures)46019405 Tresses et articles simil. en matières à tresser végétales, même assemblés en bandes (sauf en bambou et enrotin et à l'excl. des ficelles, cordes et cordages ou des parties de chaussures ou de coiffures)46019410 Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat,confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser (sauf en bambou et en rotin et à l'excl.des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des nattes, paillassons et claies ou des parties de chaussures oude coiffures)46019490 Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat (saufen bambou et en rotin et à l'excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières àtresser, des nattes, paillassons et claies, des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties dechaussures ou de coiffures)46019900 Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser non-végétales, tissés ou parallélisés, à plat (àl'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)46019905 Tresses et articles simil. en matières à tresser non-végétales, même assemblés en bandes (à l'excl. des ficelles,cordes et cordages ou des parties de chaussures ou de coiffures)46019910 Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser non-végétales, tissés ou parallélisés, à plat,confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser (à l'excl. des revêtements muraux du n°4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)46019990 Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser non-végétales, tissés ou parallélisés, à plat (àl'excl. des articles confectionnés à partir des tresses et articles simil. en matières à tresser, des revêtementsmuraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)46020000 Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide desarticles du n° 4601; ouvrages en luffa (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes etcordages, des chaussures, coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi quedes articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])46021100 Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser en bambou ou confectionnésà l'aide des matières à tresser en bambou du n° 4601; ouvrages en luffa (à l'excl. des revêtements muraux du n°4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, des coiffures et leurs parties, des véhicules et corps decaisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])Page 342

FR46021200 Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser en rotin ou confectionnés àl'aide des matières à tresser en rotin du n° 4601; ouvrages en luffa (à l'excl. des revêtements muraux du n°4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, des coiffures et leurs parties, des véhicules et corps decaisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])46021900 Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser végétales ou confectionnés àl'aide des matières à tresser végétales du n° 4601; ouvrages en luffa (sauf en bambou et en rotin et à l'excl. desrevêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, des coiffures et leurs parties,des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareilsd'éclairage])46021910 Paillons pour bouteilles servant d'emballage ou de protection, tressés directement à partir de pailles végétales ouconfectionnés à l'aide de tresses en pailles végétales du n° 4601 (sauf en bambou et en rotin)46021991 Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser végétales (sauf en bambou eten rotin et à l'excl. des tresses et articles en matières à tresser, à plat, des paillons pour bouteilles, desrevêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, des coiffures et leurs parties,des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareilsd'éclairage])46021999 Ouvrages de vannerie confectionnés à l'aide de matières à tresser végétales du n° 4601; ouvrages en luffa (saufen bambou et en rotin et à l'excl. des tresses et des articles en matières à tresser, à plat, des paillons pourbouteilles, des revêtements muraux du n° 4814, des chaussures, coiffures et leurs parties, des véhicules etcorps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])46029000 Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser non-végétales ouconfectionnés à l'aide de matières à tresser non-végétales du n° 4601 (à l'excl. des revêtements muraux du n°4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, coiffures et leurs parties, des véhicules et corps decaisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])47000000 PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON ÀRECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS)47010000 Pâtes mécaniques de bois, non-traitées chimiquement47010010 Pâtes thermomécaniques de bois, non-traitées chimiquement47010090 Pâtes mécaniques de bois, non-traitées chimiquement (à l'excl. des pâtes thermomécaniques)47020000 Pâtes chimiques de bois, à dissoudre47030000 Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate (à l'excl. des pâtes à dissoudre)47031100 Pâtes chimiques de bois de conifères, à la soude ou au sulfate, écrues (à l'excl. des pâtes à dissoudre)Page 343

FR47031900 Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, écrues (à l'excl. des pâtes à dissoudre et des pâtes de boisde conifères)47032100 Pâtes chimiques de bois de conifères, à la soude ou au sulfate, mi-blanchies ou blanchies (à l'excl. des pâtes àdissoudre)47032900 Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, mi-blanchies ou blanchies (à l'excl. des pâtes à dissoudre etdes pâtes de bois de conifères)47040000 Pâtes chimiques de bois, au bisulfite (à l'excl. des pâtes à dissoudre)47041100 Pâtes chimiques de bois de conifères, au bisulfite, écrues (à l'excl. des pâtes à dissoudre)47041900 Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, écrues (à l'excl. des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères)47042100 Pâtes chimiques de bois de conifères, au bisulfite, mi-blanchies ou blanchies (à l'excl. des pâtes à dissoudre)47042900 Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, mi-blanchies ou blanchies (à l'excl. des pâtes à dissoudre et des pâtes debois de conifères)47050000 Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique47060000 Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés [déchets et rebuts] ou de matières fibreusescellulosiques (autres que le bois)47061000 Pâtes de linters de coton47062000 Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés [déchets et rebuts]47063000 Pâtes de matières fibreuses cellulosiques de bambou47069100 Pâtes mécaniques de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bambou, le bois, les linters de coton ainsique les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés [déchets et rebuts])47069200 Pâtes chimiques de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bambou, le bois, les linters de coton ainsique les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recycles [déchets et rebuts])47069300 Pâtes mi-chimiques de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bambou, le bois, les linters de coton ainsique les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés [déchets et rebuts])47070000 Papiers ou cartons à recycler [déchets et rebuts] (à l'excl. de la laine de papier)47071000 Papiers ou cartons à recycler [déchets et rebuts] de papiers ou cartons kraft écrus ou de papiers ou cartonsondulés47072000 Papiers ou cartons à recycler [déchets et rebuts] de papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâtechimique blanchie, non-colorés dans la masse47073000 Papiers ou cartons à recycler [déchets et rebuts] de papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâtemécanique [journaux, périodiques et imprimés simil., p.ex.]47073010 Vieux numéros et invendus de journaux et revues, annuaires téléphoniques, brochures et imprimés publicitairesPage 344

FR47073090 Déchets et rebuts de papiers ou cartons, obtenus principalement à partir de pâte mécanique (à l'excl. des vieuxnuméros et invendus de journaux et revues, annuaires téléphoniques, brochures et imprimés simil.)47079000 Papiers ou cartons à recycler [déchets et rebuts], y.c. les déchets et rebuts non-triés (à l'excl. de la laine depapier, des déchets et rebuts de papiers ou cartons kraft écrus ou de papiers ou cartons ondulés ainsi que desproduits non-colorés dans la masse, obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie et des produitsobtenus à partir de pâte mécanique)47079010 Papiers et cartons à recycler [déchets et rebuts], non-triés (à l'excl. de la laine de papier)47079090 Papiers et cartons à recycler [déchets et rebuts], triés (à l'excl. de la laine de papier, des déchets et rebuts depapiers et cartons kraft écrus ou de papiers ou cartons ondulés ainsi que des produits non-colorés dans lamasse, obtenus principalement à partir de pâtes chimiques blanchies et des produits obtenus à partir de pâtemécanique)48000000 PAPIERS ET CARTONS; OUVRAGES EN PÂTE DE CELLULOSE, EN PAPIER OU EN CARTON48010000 Papier journal tel que défini dans la note 4 du présent chapitre, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuillesde forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié48020000 Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres finsgraphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en rouleaux ou en feuilles deforme carrée ou rectangulaire, de tout format; papiers et cartons formés feuille à feuille [papiers et cartons à lamain] (à l'excl. du papier journal du n° 4801 et des papiers du n° 4803)48021000 Papiers et cartons formés feuille à feuille [papiers à la main], de tout format et de toute forme48022000 Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles,non-couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format48024000 Papiers supports pour papiers peints, non-couchés ni enduits48024010 Papiers supports pour papiers peints, non-couchés ni enduits, sans fibres obtenues par un procédé mécaniqueou dont 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres48025400 Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, etpapiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ourectangulaire, de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont

FR48025500 Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, etpapiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en rouleaux de tout format, sans fibresobtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont

FR48025680 Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, etpapiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulairedont un côté 297 mm à l'état non-plié, sans fibres obtenuespar un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10% enpoids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ouchimico-mécanique, n.d.a.48026115 Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres finsgraphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en rouleaux de tout format,dont > 50% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédémécanique, d'un poids < 72 g/m², n.d.a.Page 347

FR48026180 Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, etpapiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en rouleaux de tout format, dont > 10% enpoids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ouchimico-mécanique, n.d.a. (à l'excl.des produits d'un poids < 72 g/m² et dont > 50% en poids de la compositionfibreuse totale sont constituées par des fibres obtenues par un procédé mécanique)48026200 Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, etpapiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulairedont un côté 10% en poids de la composition fibreusetotale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, n.d.a.48026900 Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, etpapiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulairedont un côté > 435 mm ou dont un côté 10% en poids dela composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimicomécanique,n.d.a.48030000 Papiers utilisés pour papiers de toilette, serviettes à démaquiller, essuie-mains, serviettes ou papiers simil. àusages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés,plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux d'unelargeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cmà l'état non-plié48030010 Ouate de cellulose, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont uncôté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié48030031 Papier crêpe à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, et nappes de fibres de cellulose dites 'tissue', d'unpoids par pli 15 cm à l'état non-plié48030039 Papier crêpe à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, et nappes de fibres de cellulose dites 'tissue', d'unpoids par pli > 25 g/m², en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dontun côté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié48030090 Papiers utilisés pour papiers de toilette, serviettes à démaquiller, essuie-mains, serviettes ou papiers simil. àusages domestiques, d'hygiène ou de toilette, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés ensurface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ourectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié (sauf ouate de cellulose, nappesde fibres de cellulose ou papiers crêpés)Page 348

FR48040000 Papiers et cartons kraft, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de formecarrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié (à l'excl. des articles dun° 4802 ou 4803)48041100 Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', écrus, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36cm48041111 Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', écrus, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenuespar le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids < 150 g/m² (à l'excl. des articles du n° 4802 ou4803)48041115 Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', écrus, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenuespar le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids >= 150 g/m² mais < 175 g/m² (à l'excl. des articlesdu n° 4802 ou 4803)48041119 Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', écrus, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenuespar le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids >= 175 g/m² (à l'excl. des articles du n° 4802 ou4803)48041190 Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', écrus, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36cm (à l'excl. des articles du n° 4802 ou 4803 ainsi que des produits écrus ou des produits dont la compositionfibreuse totale est constituée par >= 80% en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimiqueau sulfate ou à la soude)48041900 Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (àl'excl. des papiers et cartons écrus ainsi que des articles du n° 4802 ou 4803)48041911 Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm,dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues parle procédé chimique au sulfate ou à la soude, composés d'une ou plusieurs couches écrues et d'une coucheextérieure blanchie, mi-blanchie ou colorée dans la masse, d'un poids < 150 g/m² (sauf articles du n° 4802 et4803)48041915 Papiers et cartons pour couverture [kraftliner], non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont>= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par leprocédé chimique au sulfate ou à la soude, composés d'une ou plusieurs couches écrues et d'une coucheextérieure blanchie, mi-blanchie ou colorée dans la masse, d'un poids >= 150 g/m² mais < 175 g/m² (saufarticles du n° 4802 et 4803)Page 349

FR48041919 Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm,dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues parle procédé chimique au sulfate ou à la soude, composés d'une ou plusieurs couches écrues et d'une coucheextérieure blanchie, mi-blanchie ou colorée dans la masse, d'un poids >= 175 g/m² (sauf articles du n° 4802 et4803)48041931 Papiers et cartons pour couverture [kraftliner], non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont>= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par leprocédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids < 150 g/m² (sauf articles du n° 4802 ou 4803 et produitsécrus ou composés de couche[s] écrue[s] et d'une couche extérieure blanchie ou colorée dans la masse)48041938 Papiers et cartons pour couverture [kraftliner], non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont>= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par leprocédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids >= 150 g/m² (sauf articles du n° 4802 ou 4803 et produitsécrus ou composés de couche[s] écrue[s] et d'une couche ext. blanchie ou colorée dans la masse)48041990 Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (àl'excl. des articles du n° 4802 ou 4803 ainsi que des produits écrus ou des produits dont >= 80% en poids de lacomposition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique ausulfate ou à la soude)48042100 Papiers kraft pour sacs de grande contenance, écrus, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36cm (à l'excl. des articles du n° 4802, 4803 ou 4808)48042110 Papiers kraft pour sacs de grande contenance, écrus, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenuespar le procédé chimique au sulfate ou à la soude (à l'excl. des articles du n° 4802, 4803 ou 4808)48042190 Papiers kraft pour sacs de grande contenance, écrus, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36cm (à l'excl. des articles du n° 4802, 4803 ou 4808 ainsi que des produits dont >= 80% en poids de lacomposition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique ausulfate ou à la soude)48042900 Papiers kraft pour sacs de grande contenance, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (àl'excl. des papiers écrus ainsi que des articles du n° 4802, 4803 ou 4808)48042910 Papiers kraft pour sacs de grande contenance, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont>= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par leprocédé chimique au sulfate ou à la soude (à l'excl. des papiers écrus ainsi que des articles du n° 4802, 4803 ou4808)Page 350

FR48042990 Papiers kraft pour sacs de grande contenance, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (àl'excl. des papiers écrus, des articles du n° 4802, 4803 ou 4808 ainsi que des papiers dont >= 80% en poids dela composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique ausulfate ou à la soude)48043100 Papiers et cartons kraft, écrus, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles deforme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids 15 cm à l'état non-plié, d'un poids = 80% en poids de la composition fibreusetotale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude(sauf papiers et cartons pour couverture [kraftliner] et papiers kraft pour sacs de grande contenance)48043158 Papiers et cartons kraft, écrus, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles deforme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids = 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifèresobtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits utilisés comme isolant enélectrotechique et articles du n° 4802, 4803 ou 4808)48043180 Papiers et cartons kraft, écrus, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles deforme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids < 150g/m² (sauf papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour grands sacs, articles du n° 4802,4803 ou 4808 et produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale est constituée par de conifèresobtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)48043900 Papiers et cartons kraft, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de formecarrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids 36 cm ou en feuilles de formecarrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids = 80% en poids de la composition fibreuse totale sontconstitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produitsdestinés à la fabrication des fils de papier du n° 5308 ou 5607, papiers et cartons utilisés comme isolant enélectrotechnique, papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles du n° 4802, 4803 ou 4808)Page 351

FR48043958 Papiers et cartons kraft, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de formecarrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids = 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenuespar le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits écrus ou blanchis uniformément dans la masse,produits blanchis dans la masse, papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour sacs degrande contenance et articles du n° 4802, 4803 ou 4808)48043980 Papiers et cartons kraft, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de formecarrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids = 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par desfibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, 'kraftliner', papiers kraft pour sacsde grande contenance et articles du n° 4802, 4803 ou 4808)48044100 Papiers et cartons kraft, écrus, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles deforme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids > 150g/m² mais < 225 g/m² (à l'excl. des papiers et cartons pour couverture dits 'kraftliner', des papiers kraft pour sacsde grande contenance ainsi que des articles du n° 4802, 4803 ou 4808)48044110 Papiers et cartons kraft, écrus, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles deforme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids > 150g/m² mais < 225 g/m², dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres deconifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf papiers et cartons pour couverture[kraftliner], des papiers kraft pour sac de grande contenance et articles du n° 4802, 4803 ou 4808)48044191 Papiers et cartons dits 'saturating kraft', écrus, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou enfeuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'unpoids > 150 g/m² mais < 225 g/m²48044199 Papiers et cartons kraft, écrus, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles deforme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids > 150g/m² mais < 225 g/m² (sauf produits dits 'saturating kraft' ou 'kraftliner', papiers kraft pour sacs de grandecontenance, articles du n° 4802, 4803 ou 4808 et produits dont >= 80% en poids de la composition fibreusetotale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)48044200 Papiers et cartons kraft, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de formecarrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids > 150 g/m²mais < 225 g/m², blanchis dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sontconstitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique (sauf papiers et cartons pour couverture[kraftliner], papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles du n° 4802, 4803 ou 4808)Page 352

FR48044210 Papiers et cartons kraft, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de formecarrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids > 150 g/m²mais < 225 g/m², blanchis uniformément dans la masse, dont > 95% en poids de la composition fibreuse totalesont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique et par >= 80% par des fibres deconifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude48044290 Papiers et cartons kraft, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de formecarrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids > 150 g/m²mais < 225 g/m², blanchis uniform. dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sontconstitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique (sauf produits dont >= 80% en poids de lacomposition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique ausulfate ou à la soude)48044900 Papiers et cartons kraft, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de formecarrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids > 150 g/m²mais < 225 g/m² (sauf produits écrus, papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour grandssacs, articles du n° 4802, 4803 ou 4808 et produits blanchis dans la masse et dont > 95% en poids de lacomposition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par procédé chimique)48044910 Papiers et cartons kraft, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de formecarrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids > 150 g/m²mais < 225 g/m², dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres deconifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits écrus ou blanchis dans lamasse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenuespar le procédé chimique)48044990 Papiers et cartons kraft, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de formecarrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids > 150 g/m²mais < 225 g/m² (sauf produits écrus ou blanchis dans la masse et dont > 95% en poids de la compositionfibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique ou par >= 80% en poidspar des fibres de conifères obtenues par procédé chimique au sulfate ou à la soude)48045100 Papiers et cartons kraft, écrus, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles deforme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids >=225 g/m² (à l'excl. des papiers et cartons pour couverture dits 'kraftliner', des papiers kraft pour sacs de grandecontenance ainsi que des articles du n° 4802, 4803 ou 4808)Page 353

FR48045110 Papiers et cartons kraft, écrus, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles deforme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids >=225 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifèresobtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf papiers et cartons pour couverture [kraftliner],papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles du n° 4802, 4803 ou 4808)48045190 Papiers et cartons kraft, écrus, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles deforme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids >=225 g/m² (sauf papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour grands sacs, articles du n° 4802ou 4803 et produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres deconifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)48045200 Papiers et cartons kraft, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de formecarrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids >= 225g/m², blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sontconstitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique (sauf papiers et cartons pour couverture[kraftliner], papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles du n° 4802, 4803 ou 4808)48045210 Papiers et cartons kraft, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de formecarrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids >= 225g/m², blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sontconstitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique et par >= 80% en poids par des fibres deconifères obtenues par procédé chimique au sulfate ou à la soude48045290 Papiers et cartons kraft, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de formecarrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids >= 225 g/m²blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constituéspar des fibres de bois obtenues par le procédé chimique (sauf produits dont >= 80% en poids de la compositionfibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à lasoude)48045900 Papiers et cartons kraft, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de formecarrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids >= 225 g/m²(sauf produits 'kraftliner', papiers kraft pour sacs de grande contenance, articles du n° 4802, 4803 ou 4808,produits écrus ou des produits blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la compositionfibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par procédé chimique)Page 354

FR48045910 Papiers et cartons kraft, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de formecarrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids >= 225 g/m²et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenuespar le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits écrus ou blanchis uniformément dans la masseet dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par unprocédé chimique)48045990 Papiers et cartons kraft, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de formecarrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids >= 225 g/m²(sauf produits écrus ou blanchis uniformément dans la masse et dont la composition fibreuse totale estconstituée par > 95% par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique et par >= 80% en poids par desfibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)48050000 Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ourectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, n'ayant pas subi d'ouvraisoncomplémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la note 3 du présent chapitre, n.d.a.48051100 Papier mi-chimique pour cannelure, non-couché ni enduit, en rouleaux d'une largeur > 36 cm48051200 Papier paille pour cannelure, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, poids >= 130 g/m²48051900 Papier pour cannelure, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carréeou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié (à l'excl. du papier michimiquepour cannelure et du papier paille pour cannelure)48051910 Wellenstoff, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ourectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié48051990 Papier pour cannelure, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carréeou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié (à l'excl. du papier michimiquepour cannelure, du papier paille pour cannelure et du Wellenstoff)48052400 Testliner [fibres récupérées], non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de formecarrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids 15 cm à l'état non-plié, d'un poids > 150 g/m²48053000 Papier sulfite d'emballage, non-couché ni enduit, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de formecarrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié48053010 Papier sulfite d'emballage, non-couché ni enduit, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de formecarrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids < 30 g/m²Page 355

FR48053090 Papier sulfite d'emballage, non-couché ni enduit, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de formecarrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids >= 30 g/m²48054000 Papier et carton filtre, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aumoins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié48055000 Papier et carton feutre, papier et carton laineux, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de formecarrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié48059100 Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ourectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids 15 cm à l'état non-plié, d'un poids > 150 g/m² mais 15 cm à l'état non-plié, d'un poids >= 225 g/m², n.d.a.48059320 Papiers et cartons à base de papiers recyclés, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou enfeuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'unpoids >= 225 g/m², n.d.a.48059380 Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ourectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids >= 225 g/m², n.d.a.48060000 Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit 'cristal' et autres papierscalandrés transparents ou translucides, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ourectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié48061000 Papiers et cartons sulfurisés [parchemin végétal], en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de formecarrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié48062000 Papiers ingraissables ['greaseproof'], en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ourectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié48063000 Papiers-calques, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aumoins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié48064000 Papier dit 'cristal' et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ouen feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié (àl'excl. des papiers-calques, des papiers ingraissables ainsi que des papiers et cartons sulfurisés)Page 356

FR48064010 Papier dit 'cristal', en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aumoins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié48064090 Papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de formecarrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié (à l'excl. des papierscalques,du papier dit 'cristal', des papiers ingraissables ainsi que des papiers et cartons sulfurisés)48070000 Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non-couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, mêmerenforcés intérieurement, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dontau moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié48070030 Papiers et cartons, à base de papiers recyclés, assemblés à plat par collage, même recouverts de papier, noncouchésni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux d'une largeur > 36cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état nonplié(à l'excl. des papiers et cartons 'entre-deux' assemblés avec du bitume, du goudron ou de l'asphalte)48070080 Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non-couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, mêmerenforcés intérieurement, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dontau moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié (sauf papiers et cartons 'entre-deux' assemblésavec bitume, goudron ou asphalte, papiers et cartons paille, même recouverts de papier autre que papier pailleet papiers et cartons à base de papiers recyclés, même recouverts de papier)48080000 Papiers et cartons ondulés, même avec recouvrement par collage, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ouperforés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins uncôté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié (à l'excl. des articles du n° 4803)48081000 Papiers et cartons ondulés, même avec recouvrement par collage, même perforés, en rouleaux d'une largeur >36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'étatnon-plié48082000 Papiers kraft pour sacs de grande contenance, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés, enrouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm etl'autre > 15 cm à l'état non-plié48083000 Papiers kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou enfeuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié (àl'excl. des papiers kraft pour sacs de grande contenance)48089000 Papiers et cartons crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou enfeuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié (àl'excl. des articles du n° 4803 ainsi que des papiers kraft pour sacs de grande contenance ou des autres papierskraft)Page 357

FR48090000 Papiers carbone, papiers dits 'autocopiants' et autres papiers pour duplication ou reports - y.c. les papierscouchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset -, même imprimés, en rouleaux d'unelargeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm à l'état non-plié48092000 Papiers dits 'autocopiants', même imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ourectangulaire dont un côté au moins > 36 cm à l'état non-plié (à l'excl. des papiers carbone et des papiers simil.)48092010 Papiers dits "autocopiants", même imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (à l'excl. des papiers carbone etdes papiers simil.)48092090 Papiers dits "autocopiants", même imprimés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins> 36 cm à l'état non-plié (à l'excl. des papiers carbone et des papiers simil.)48099000 Papiers pour duplication ou reports - y.c. les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pourplaques offset -, même imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ourectangulaire dont un côté au moins > 36 cm à l'état non-plié (à l'excl. des papiers dits 'autocopiants')48099010 Papiers carbone et papiers simil., même imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de formecarrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm à l'état non-plié48099090 Papiers pour duplication ou reports - y.c. les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pourplaques offset -, même imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ourectangulaire dont un côté au moins > 36 cm à l'état non-plié (à l'excl. des papiers carbone ou simil. ainsi quedes papiers dits 'autocopiants')48100000 Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avecou sans liants, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de formecarrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. de tout autre couchage ou enduction)48101300 Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, sans fibres obtenuespar un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont

FR48101380 Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, sans fibres obtenuespar un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont

FR48101990 Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, sans fibres obtenuespar un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 297 mm à l'état non-plié (à l'excl. des papiers et cartons supports pour papiers et cartonsphotosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles d'un poids 15 cm à l'état non-plié48102290 Papier couché léger, dit 'LWC', du type utilisé pour écriture, impression ou autres fins graphiques, poids total

FR48102980 Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, dont > 10% en poidsde la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimicomécanique,couché au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en feuillesde forme carrée ou rectangulaire de tout format (sauf papier couché léger [LWC] et papiers et cartons pourmachines de bureau et simil.)48103100 Papiers et cartons kraft, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces,blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constituéspar des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ourectangulaire, de tout format, d'un poids 150 g/m² (sauf produits utilisés pour écriture, impression ou autres finsgraphiques)48103210 Papiers et cartons kraft, couchés ou enduits de kaolin sur une ou sur les deux faces, blanchis uniformémentdans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de boisobtenues par un procédé chimique, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format,d'un poids > 150 g/m² (sauf produits utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autre fins graphiques)48103290 Papiers et cartons kraft, couchés ou enduits de substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, blanchisuniform. dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibresde bois obtenues par un procédé chimique, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de toutformat, d'un poids > 150 g/m² (sauf produits couchés ou enduits de kaolin et papiers et cartons util. à des finsgraphiques)48103900 Papiers et cartons kraft, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces,en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (sauf produits utilisés à des finsgraphiques et les papiers et cartons blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de lacomposition fibreuse totale sont constitués de fibres de bois obtenues par un procédé chimique)48109200 Papiers et cartons multicouches, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur lesdeux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers etcartons kraft ainsi que des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques)Page 361

FR48109210 Papiers et cartons multicouches dont chaque couche est blanchie, couchés au kaolin ou à d'autres substancesinorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de toutformat (à l'excl. des papiers et cartons kraft ainsi que des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impressionou d'autres fins graphiques)48109230 Papiers et cartons multicouches dont une seule couche extérieure est blanchie, couchés au kaolin ou à d'autressubstances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ourectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons kraft ainsi que des produits des types utilisés pourl'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques)48109290 Papiers et cartons multicouches, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur lesdeux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers etcartons kraft, des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques ainsi que desproduits dont chaque couche ou dont une seule couche extérieure est blanchie)48109900 Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avecou sans liants, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de formecarrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons kraft ou multicouches ainsi que desproduits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et de tout autre couchage ouenduction)48109910 Papiers et cartons de pâte blanchie, couchés ou enduits de kaolin sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ouen feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons kraft ou multicouchesainsi que des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et de tout autrecouchage ou enduction)48109930 Papiers et cartons, recouverts de poudre de mica sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles deforme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons kraft ou multicouches ainsi que desproduits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et de tout autre couchage ouenduction)48109990 Papiers et cartons, couchés au moyen de substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleauxou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons kraft oumulticouches, des papiers et cartons de pâte blanchie couchés ou enduits de kaolin, des papiers et cartonsrecouverts de poudre de mica ainsi que des papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression oud'autres fins graphiques et de tout autre couchage ou enduction)48110000 Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts,coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ourectangulaire, de tout format (à l'excl. des produits du n° 4803, 4809 ou 4810)48111000 Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ourectangulaire, de tout formatPage 362

FR48114100 Papiers et cartons, auto-adhésifs, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou enfeuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des produits du n° 4810)48114120 Papiers et cartons, auto-adhésifs, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en bandes, en rouleauxou en feuilles d'une largeur 150 g/m², en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire,de tout format (à l'excl. des adhésifs)48115900 Papiers et cartons, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, enduits, imprégnés ou recouverts dematière plastique, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. desadhésifs ainsi que des papiers et cartons blanchis d'un poids > 150 g/m²)48116000 Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol, enrouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des produits du n° 4803, 4809ou 4818)48119000 Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts,coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ourectangulaire, de tout format (à l'excl. des produits du n° 4803, 4809, 4810, 4811.10 à 4811.60 ou 4818)48120000 Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier48130000 Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes48131000 Papier à cigarettes, en cahiers ou en tubes48132000 Papier à cigarettes, en rouleaux d'une largeur

FR48142000 Papiers peints et revêtements muraux simil., constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'unecouche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée48149000 Papiers peints et revêtements muraux simil. en papier et vitrauphanies en papier (à l'excl. du papier dit 'ingrain'ainsi que des revêtements muraux constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche dematière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée)48149010 Papiers peints et revêtements muraux simil., constitués de papier grainé, gaufré, colorié en surface, imprimé demotifs ou autrement décoré en surface, enduits ou recouverts de matière plastique protectrice transparente48149080 Papiers peints et revêtements muraux simil. en papier, et vitrauphanies en papier (à l'excl. du papier dit 'ingrain'ainsi que des produits du n° 4814.20 et 4814.90.10)48160000 Papiers carbone, papiers dits 'autocopiants' et autres papiers pour duplication ou reports - présentés en rouleauxd'une largeur 36 cm à l'état non-plié, oudécoupés de forme autre que carrée ou rectangulaire -, stencils complets et plaques offset, en papier, mêmeconditionnés en boîtes48162000 Papiers dits 'autocopiants', présentés en rouleaux d'une largeur 36 cm à l'état non-plié, ou découpés de forme autre que carrée ourectangulaire, même conditionnés en boîtes (à l'excl. des papiers carbone et des papiers simil.)48169000 Papiers pour duplication ou reports - présentés en rouleaux d'une largeur 36 cm à l'état non-plié, ou découpés de forme autre que carrée ourectangulaire -, et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes (à l'excl. des papiers dits'autocopiants')48170000 Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non-illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton (àl'excl. des cartes-lettres, cartes postales et cartes pour correspondance comportant un timbre-poste imprimé);boîtes, pochettes et présentations simil., en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles decorrespondance48171000 Enveloppes, en papier ou en carton48172000 Cartes-lettres, cartes postales non-illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou en carton (à l'excl. desarticles comportant un timbre-poste imprimé)48173000 Boîtes, pochettes et présentations simil., en papier ou en carton, renfermant un assortiment d'articles decorrespondance48180000 Papier des types utilisés pour papier de toilette et pour papiers simil., ouate de cellulose ou nappes de fibres decellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur

FR48181000 Papier hygiénique, en rouleaux d'une largeur

FR48189090 Papiers, ouate de cellulose, ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ousanitaires, en rouleaux d'une largeur = 40 cm48194000 Sacs, sachets, pochettes et cornets, en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (àl'excl. des pochettes pour disques et des sacs d'une largeur à la base >= 40 cm)48195000 Emballages, y.c. les pochettes pour disques, en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres decellulose (à l'excl. des boîtes et caisses en papier ou en carton ondulé, des boîtes et cartonnages, pliants, enpapier ou en carton non-ondulé ainsi que des sacs, sachets, pochettes et cornets)48196000 Cartonnages de bureau, de magasin ou simil., rigides (à l'excl. des emballages)48200000 Registres, livres comptables, carnets de notes, commandes ou quittances, agendas, blocs de papier à lettres etouvrages simil., cahiers, sous-main, classeurs, reliures, chemises et autres articles scolaires, de bureau ou depapeterie, y.c. les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier oucarton; albums pour échantillonnages ou collections et couvertures pour livres, en papier ou carton48201000 Registres, livres comptables, carnets de notes, de commandes ou de quittances, blocs-mémorandums, blocs depapier à lettres, agendas et ouvrages simil., en papier ou carton48201010 Registres, livres comptables et carnets de commandes ou de quittances, en papier ou carton48201030 Carnets de notes, blocs de papier à lettres et blocs-mémorandums, en papier ou carton48201050 Agendas en papier ou carton48201090 Carnets de notes, blocs de papier à lettres et articles simil., en papier ou carton48202000 Cahiers pour l'écriture, en papier ou carton48203000 Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers, en papier ou encarton48204000 Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton48204010 Formulaires dits 'en continu', même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou cartonPage 366

FR48204090 Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton (à l'excl. desformulaires dits 'en continu')48205000 Albums pour échantillonnages ou pour collections, en papier ou en carton48209000 Sous-main et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, en papier ou en carton, et couvertures pourlivres, en papier ou en carton (sauf registres, livres comptables, carnets de notes, de commandes ou dequittances, blocs-memorandums, blocs de papier à lettres, agendas, cahiers, classeurs, reliures, chemises,couvertures à liasses ou carnets manifold et albums pour échantillonnages ou collections)48210000 Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, imprimées ou non48211000 Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, imprimées48211010 Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, imprimées, auto-adhésives48211090 Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, imprimées (à l'excl. des étiquettes auto-adhésives)48219000 Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, non-imprimées48219010 Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, non-imprimées, auto-adhésives48219090 Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, non-imprimées (à l'excl. des étiquettes auto-adhésives)48220000 Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports simil., en pâte à papier, papier ou carton, même perforés oudurcis48221000 Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports simil., en pâte à papier, papier ou carton, même perforés oudurcis, des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles48229000 Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports simil., en pâte à papier, papier ou carton, même perforés oudurcis (à l'excl. des articles des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles)48230000 Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, présentés en bandes ou en rouleaux d'unelargeur 36 cm à l'état non-plié, oudécoupés de forme autre que carrée ou rectangulaire, et ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate decellulose ou nappes de fibres de cellulose, n.d.a.48232000 Papier et carton-filtre, en bandes ou en rouleaux d'une largeur 36 cm à l'état non-plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire48234000 Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines d'une largeur 36 cm à l'état non-plié, ou découpés en disques48236100 Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles simil., en papier bambou ou en carton bambou48236900 Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles simil., en papier ou en carton (à l'excl. du papier bambouou du carton bambou)48236910 Plateaux, plats et assiettes, en papier ou en carton (à l'excl. du papier bambou ou du carton bambou)48236990 Tasses, gobelets et articles simil., en papier ou en carton (sauf du papier bambou ou du carton bambou et àl'excl. des plateaux, des plats et des assiettes)Page 367

FR48237000 Articles moulés ou pressés en pâte à papier, n.d.a.48237010 Emballages alvéolaires pour oeufs, en pâte à papier moulée48237090 Articles moulés ou pressés en pâte à papier, n.d.a.48239000 Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, en bandes ou en rouleaux d'une largeur 36 cm à l'état non-plié, ou découpés deforme autre que carrée ou rectangulaire, n.d.a.; ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ounappes de fibres de cellulose, n.d.a.48239040 Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, n.d.a.48239085 Papiers, cartons, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, en bandes ou en rouleaux d'une largeur 36 cm à l'état non-plié, ou découpésde forme autre que carrée ou rectangulaire, n.d.a.; ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de celluloseou nappes de fibres de cellulose, n.d.a.49000000 PRODUITS DE L'ÉDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES GRAPHIQUES; TEXTESMANUSCRITS OU DACTYLOGRAPHIÉS ET PLANS49010000 Livres, brochures et imprimés simil., même sur feuillets isolés (à l'excl. des publications périodiques et despublications à usages principalement publicitaires)49011000 Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et despublications à usages principalement publicitaires)49019100 Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules49019900 Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies,même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalementpublicitaires)49020000 Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité49021000 Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité, paraissant au moinsquatre fois par semaine49029000 Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité (à l'excl. des journauxet publications paraissant au moins quatre fois par semaine)49029010 Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité, paraissant une foispar semaine49029030 Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité, paraissant une foispar mois49029090 Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité (à l'excl. des produitsparaissant une fois par semaine, une fois par mois ou au moins quatre fois par semaine)49030000 Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants49040000 Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliéePage 368

FR49050000 Ouvrages cartographiques de tous genres, y.c. les cartes murales, les plans topographiques et les globes,imprimés (à l'excl. des cartes, plans et globes en relief)49051000 Globes, imprimés (à l'excl. des globes en relief)49059100 Ouvrages cartographiques de tous genres, y.c. les plans topographiques, imprimés, sous forme de livres ou debrochures (à l'excl. des globes ainsi que des cartes et plans en relief)49059900 Ouvrages cartographiques de tous genres, y.c. les cartes murales et les plans topographiques, imprimés (àl'excl. des cartes et plans en relief, des globes ainsi que des ouvrages cartographiques sous forme de livres oude brochures)49060000 Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiquesou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papiersensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus49070000 Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non-oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le paysdans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titresd'actions ou d'obligations et titres simil.49070010 Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non-oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le paysdans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue49070030 Billets de banque49070090 Papier timbré; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres simil.49080000 Décalcomanies de tous genres49081000 Décalcomanies vitrifiables49089000 Décalcomanies de tous genres (à l'excl. des articles vitrifiables)49090000 Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels,même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications49090010 Cartes postales imprimées ou illustrées49090090 Cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sansenveloppes, garnitures ou applications49100000 Calendriers de tous genres, imprimés, y.c. les blocs de calendriers à effeuiller49110000 Imprimés, y.c. les images, les gravures et les photographies, n.d.a.49111000 Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et simil.49111010 Catalogues commerciaux49111090 Imprimés publicitaires et articles simil. (à l'excl. des catalogues commerciaux)49119100 Images, gravures et photographies, n.d.a.49119900 Imprimés, n.d.a.50000000 SOIE50010000 Cocons de vers à soie propres au dévidagePage 369

FR50020000 Soie grège [non-moulinée]50030000 Déchets de soie, y.c. les cocons non-dévidables, les déchets de fils et les effilochés50040000 Fils de soie (sauf les fils de déchets de soie et les fils conditionnés pour la vente au détail)50040010 Fils de soie, écrus, décrués ou blanchis (sauf les fils de déchets de soie et les fils conditionnés pour la vente audétail)50040090 Fils de soie (à l'excl. des fils écrus, décrués ou blanchis, des fils de déchets de soie ou de la bourrette et des filsconditionnés pour la vente au détail)50050000 Fils de déchets de soie, non-conditionnés pour la vente au détail50050010 Fils de déchets de soie, écrus, décrués ou blanchis, non-conditionnés pour la vente au détail50050090 Fils de déchets de soie, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus, décrués ou blanchis)50060000 Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine [crin de Florence]50060010 Fils de soie, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils de déchets de soie ou de la bourrette)50060090 Fils de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine [crin de Florence]50070000 Tissus de soie ou de déchets de soie50071000 Tissus de bourrette50072000 Tissus contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette)50072011 Crêpes contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, écrus, décrués oublanchis50072019 Crêpes contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie (à l'excl. des produits écrus, décrués oublanchis)50072021 Pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure - non-mélangée debourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles -, à armure toile, écrus ou simpl.décrués50072031 Pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure - non-mélangée debourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles -, à armure toile (à l'excl. des produitsécrus ou simpl. décrués)50072039 Pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure - non-mélangée debourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles - (à l'excl des produits à armure toile)50072041 Tissus clairs [non-serrés] contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette)50072051 Tissus serrés, contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, écrus, décruésou blanchis (à l'excl. des crêpes ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil.d'Extrême-Orient, de soie pure)Page 370

FR50072059 Tissus serrés, contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, teints (à l'excl.des crêpes ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soiepure)50072061 Tissus serrés, contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, en fils dediverses couleurs, d'une largeur > 57 cm mais = 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, en fils dediverses couleurs (à l'excl. des crêpes, des tissus d'une largeur > 57 cm mais

FR51021940 Poils de chameau, de yack, de chèvre mohair, de chèvre du Tibet et de chèvres simil., non-cardés ni peignés51021990 Poils d'autres lapins que le lapin angora, de lièvre, de castor, de ragondin et de rat musqué, non-cardés nipeignés51022000 Poils grossiers, non-cardés ni peignés (à l'excl. des poils et soies de brosserie ainsi que des crins [poils de lacrinière ou de la queue])51030000 Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y.c. les déchets de fils (à l'excl. des effilochés, des déchets depoils et soies de brosserie ainsi que des déchets de crins [poils de la crinière ou de la queue])51031000 Blousses de laine ou de poils fins (à l'excl. des effilochés)51031010 Blousses de laine ou de poils fins, non-carbonisées (à l'excl. des effilochés)51031090 Blousses de laine ou de poils fins, carbonisées (à l'excl. des effilochés)51032000 Déchets de laine ou de poils fins, y.c. les déchets de fils (à l'excl. des blousses et des effilochés)51032010 Déchets de fils de laine ou de poils fins51032091 Déchets de laine ou de poils fins, non-carbonisés (à l'excl. des blousses, des effilochés et des déchets de fils)51032099 Déchets de laine ou de poils fins, carbonisés (à l'excl. des blousses, des effilochés et des déchets de fils)51033000 Déchets de poils grossiers, y.c. les déchets de fils (à l'excl. des effilochés, des déchets de poils et soies debrosserie ainsi que des déchets de crins [poils de la crinière ou de la queue])51040000 Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers, non-cardés ni peignés51050000 Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés, y.c. la 'laine peignée en vrac'51051000 Laine cardée51052100 'Laine peignée en vrac'51052900 Laine peignée (à l'excl. de la 'laine peignée en vrac')51053100 Poils de chèvre du Cachemire, cardés ou peignés51053900 Poils fins, cardés ou peignés (à l'excl. de la laine et de chèvre du Cachemire)51053910 Poils fins, cardés (à l'excl. de la laine et de chèvre du Cachemire)51053990 Poils fins, peignés (à l'excl. de la laine et de chèvre du Cachemire)51054000 Poils grossiers, cardés ou peignés51060000 Fils de laine cardée (non-conditionnés pour la vente au détail)51061000 Fils de laine cardée, contenant >= 85% en poids de laine (non-conditionnés pour la vente au détail)51061010 Fils de laine cardée, écrus, contenant >= 85% en poids de laine (non-conditionnés pour la vente au détail)51061090 Fils de laine cardée, contenant >= 85% en poids de laine (à l'excl. des fils écrus et non-conditionnés pour lavente au détail)Page 372

FR51062000 Fils de laine cardée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine (non-conditionnés pour la venteau détail)51062010 Fils de laine cardée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, contenant >= 85% en poids delaine et de poils fins (non-conditionnés pour la vente au détail)51062091 Fils de laine cardée, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine (à l'excl. des filscontenant >= 85% en poids de laine et de poils fins et non-conditionnés pour la vente au détail)51062099 Fils de laine cardée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine (à l'excl. des fils écrus et des filscontenant >= 85% en poids de laine et de poils fins et non-conditionnés pour la vente au détail)51070000 Fils de laine peignée, non-conditionnés pour la vente au détail51071000 Fils de laine peignée, contenant >= 85% en poids de laine, non-conditionnés pour la vente au détail51071010 Fils de laine peignée, écrus, contenant >= 85% en poids de laine, non-conditionnés pour la vente au détail51071090 Fils de laine peignée, contenant >= 85% en poids de laine, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. desfils écrus)51072000 Fils de laine peignée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, non-conditionnés pour la venteau détail51072010 Fils de laine peignée, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, contenant >= 85% enpoids de laine et de poils fins, non-conditionnés pour la vente au détail51072030 Fils de laine peignée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, contenant >= 85% en poids delaine et de poils fins, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus)51072051 Fils de laine peignée, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, mélangésprincipalement ou uniquement avec des fibres synthétiques discontinues, non-conditionnés pour la vente audétail51072059 Fils de laine peignée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, mélangés principalement ouuniquement avec des fibres synthétiques discontinues, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des filsécrus)51072091 Fils de laine peignée, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, non-conditionnés pourla vente au détail (à l'excl. des fils mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiquesdiscontinues ainsi que des fils contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins)51072099 Fils de laine peignée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, non-conditionnés pour la venteau détail (à l'excl. des fils écrus, des fils mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiquesdiscontinues ainsi que des fils contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins)51080000 Fils de poils fins, cardés ou peignés, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils de laine)51081000 Fils de poils fins, cardés, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils de laine)51081010 Fils de poils fins, écrus, cardés, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils de laine)Page 373

FR51081090 Fils de poils fins, cardés, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus et des fils de laine)51082000 Fils de poils fins, peignés, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils de laine)51082010 Fils de poils fins, écrus, peignés, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils de laine)51082090 Fils de poils fins, peignés, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus et des fils de laine)51090000 Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail51091000 Fils de laine ou de poils fins, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente audétail51091010 Fils de laine ou de poils fins, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente audétail, en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes d'un poids > 125 g mais = 85% en poids de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente audétail (à l'excl. des fils en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes d'un poids > 125 g mais 300 g/m² mais 450 g/m² (à l'excl. des tissus pour usages techniques du n° 5911)51112000 Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou depoils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificielsPage 374

FR51113000 Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou depoils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues51113010 Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou depoils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues, d'unpoids 450 g/m²51119000 Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou depoils fins (à l'excl. des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec desfilaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues)51119010 Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou depoils fins, contenant en poids > 10% au total de soie ou de déchets de soie (à l'excl. des tissus de laine ou depoils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec desfibres synthétiques ou artificielles discontinues)51119091 Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou depoils fins, d'un poids 300 g/m² mais 450 g/m² (à l'excl. des tissus contenant en poids > 10% au total de soie, de déchets desoie ou de bourrette de soie ainsi que des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ouuniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificiellesdiscontinues)51120000 Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés (à l'excl. des tissus pour usages techniques du n° 5911)Page 375

FR51121100 Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids= 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids> 200 g/m²51121910 Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés contenant 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids >200 g/m² mais 375 g/m² (à l'excl. des tissus pour usages techniques du n° 5911)51121990 Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés contenant 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids >375 g/m² (à l'excl. des tissus pour usages techniques du n° 5911)51122000 Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine oude poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels51123000 Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine oude poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues51123010 Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine oude poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues,d'un poids 375 g/m²51129000 Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine oude poils fins (à l'excl. des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec desfilaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues)51129010 Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine oude poils fins, contenant en poids > 10% au total de soie, de déchets de soie ou de bourrette de soie (à l'excl. destissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ouartificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues)51129091 Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine oude poils fins, d'un poids

FR51129093 Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant < 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids >200 g/m² mais 375 g/m² (à l'excl. des tissus contenant en poids > 10% au total de soie, de déchets desoie ou de bourrette de soie ainsi que des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ouuniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificiellesdiscontinues)51130000 Tissus de poils grossiers ou de crin (à l'excl. des tissus pour usages techniques du n° 5911)52000000 COTON52010000 Coton, non-cardé ni peigné52010010 Coton hydrophile ou blanchi, non-cardé ni peigné52010090 Coton, non-cardé ni peigné (à l'excl. du coton hydrophile ou blanchi)52020000 Déchets de coton, y.c. les déchets de fils et les effilochés52021000 Déchets de fils de coton52029100 Effilochés de coton52029900 Déchets de coton (à l'excl. des déchets de fils et des effilochés)52030000 Coton, cardé ou peigné52040000 Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail52041100 Fils à coudre de coton, contenant >= 85% en poids de coton, non-conditionnés pour la vente au détail52041900 Fils à coudre de coton, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, non-conditionnés pour lavente au détail52042000 Fils à coudre de coton, conditionnés pour la vente au détail52050000 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant >= 85% en poids de coton, non-conditionnés pour la venteau détail52051100 Fils simples de coton, en fibres non-peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 714,29 décitex [= 85% en poids de coton, titrant >= 232,56 décitexmais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais = 85% en poids de coton, titrant >= 192,31 décitexmais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais

FR52051400 Fils simples de coton, en fibres non-peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 125 décitex mais< 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais = 85% en poids de coton, titrant < 125 décitex [> 80numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)52051510 Fils simples de coton, en fibres non-peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 83,33 décitexmais < 125 décitex [> 80 numéros métriques mais = 85% en poids de coton, titrant < 83,33 décitex [>120 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)52052100 Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 714,29 décitex [= 85% en poids de coton, titrant >= 232,56 décitex mais 14 numéros métriques mais = 85% en poids de coton, titrant >= 192,31 décitex mais 43 numéros métriques mais = 85% en poids de coton, titrant >= 125 décitex mais 52 numéros métriques mais = 85% en poids de coton, titrant >= 106,38 décitex mais 80 numéros métriques mais = 85% en poids de coton, titrant >= 83,33 décitex mais 94 numéros métriques mais = 85% en poids de coton, titrant < 83,33 décitex [> 120numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)52053100 Fils retors ou câblés de coton, en fibres non-peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en filssimples >= 714,29 décitex [= 85% en poids de coton, titrant en filssimples >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais

FR52053300 Fils retors ou câblés de coton, en fibres non-peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en filssimples >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais = 85% en poids de coton, titrant en filssimples >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais = 85% en poids de coton, titrant en filssimples < 125 décitex [> 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pourla vente au détail)52054100 Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >=714,29 décitex [= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >=232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais = 85% en poids de coton, titrant en fils simples >=192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais = 85% en poids de coton, titrant en fils simples >=125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais = 85% en poids de coton, titrant en fils simples >=106,38 décitex mais < 125 décitex [> 80 numéros métriques mais = 85% en poids de coton, titrant en fils simples >=83,33 décitex mais < 106,38 décitex [> 94 numéros métriques mais = 85% en poids de coton, titrant en fils simples 120 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour lavente au détail)52060000 Fils de coton, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton (sauf les fils à coudre et les filsconditionnés pour la vente au détail)52061100 Fils simples de coton, en fibres non-peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton,titrant >= 714,29 décitex [

FR52061200 Fils simples de coton, en fibres non-peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton,titrant >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais = 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais = 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente audétail)52062100 Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >=714,29 décitex [=232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais =192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais =125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais = 714,29 décitex [= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais

FR52063300 Fils retors ou câblés de coton, en fibres non-peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids decoton, titrant en fils simples >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais = 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et lesfils conditionnés pour la vente au détail)52064100 Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton,titrant en fils simples >= 714,29 décitex [= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais = 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais = 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les filsconditionnés pour la vente au détail)52070000 Fils de coton conditionnés pour la vente au détail (sauf les fils à coudre)52071000 Fils de coton, contenant >= 85% en poids de coton, conditionnés pour la vente au détail (sauf les fils à coudre)52079000 Fils de coton, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, conditionnés pour la vente au détail(sauf les fils à coudre)52080000 Tissus de coton, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids = 85% en poids de coton, d'un poids

FR52081110 Gaze à pansement en coton, écrue, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids = 85% en poids de coton, d'un poids 100 g/m² mais = 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais 100 g/m² mais 130 g/m² mais 130 g/m² mais = 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais = 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais 100 g/m² mais 130 g/m² mais 130 g/m² mais

FR52082900 Tissus de coton, blanchis, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids 100 g/m² mais 100 g/m² mais 130 g/m² mais 130 g/m² mais 100 g/m² mais 200 g/m²Page 383

FR52091200 Tissus de coton, écrus, à armure sergé "y.c. le croisé" d'un rapport d'armure = 85% en poidsde coton, d'un poids > 200 g/m²52091900 Tissus de coton, écrus, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armuretoile ou à armure sergé [y.c. le croisé] d'un rapport d'armure = 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²52092200 Tissus de coton, blanchis, à armure sergé "y.c. le croisé" d'un rapport d'armure = 85% en poidsde coton, d'un poids > 200 g/m²52092900 Tissus de coton, blanchis, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus àarmure toile ou à armure sergé [y.c. le croisé] d'un rapport d'armure = 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²52093200 Tissus de coton, teints, à armure sergé "y.c. le croisé" d'un rapport d'armure = 85% en poids decoton, d'un poids > 200 g/m²52093900 Tissus de coton, teints, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armuretoile ou à armure sergé [y.c. le croisé] d'un rapport d'armure = 85% en poids de coton, d'un poids >200 g/m²52094200 Tissus dits 'denim', en fils de diverses couleurs, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²52094300 Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure sergé "y.c. le croisé" d'un rapport d'armure = 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²52094900 Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m² (àl'excl. des tissus dits 'denim' ainsi que des tissus à armure toile ou à armure sergé [y.c. le croisé] d'un rapportd'armure = 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²52095200 Tissus de coton, imprimés, à armure sergé "y.c. le croisé" d'un rapport d'armure = 85% enpoids de coton, d'un poids > 200 g/m²52095900 Tissus de coton, imprimés, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus àarmure toile ou à armure sergé [y.c. le croisé] d'un rapport d'armure

FR52102100 Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangésprincipalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids

FR52111900 Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalementou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armuretoile ou à armure sergé [y.c. le croisé] d'un rapport d'armure 200 g/m²52113200 Tissus de coton, teints, à armure sergé "y.c. le croisé" d'un rapport d'armure 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armuretoile ou à armure sergé [y.c. le croisé] d'un rapport d'armure 200g/m²52114300 Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure sergé "y.c. le croisé" d'un rapport d'armure 200 g/m² (àl'excl. des tissus dits 'denim' ainsi que des tissus à armure toile ou à armure sergé [y.c. le croisé] d'un rapportd'armure 200 g/m² (àl'excl. des tissus dits 'denim' ou des tissus Jacquard ainsi que des tissus à armure toile ou à armure sergé [y.c. lecroisé] d'un rapport d'armure

FR52115100 Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton,mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²52115200 Tissus de coton, imprimés, à armure sergé "y.c. le croisé" d'un rapport d'armure 200 g/m² (à l'excl. destissus à armure toile ou à armure sergé [y.c. le croisé] d'un rapport d'armure

FR52121400 Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autresque mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids 200 g/m²52122200 Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangésprincipalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²52122210 Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalementou uniquement avec du lin, d'un poids > 200 g/m²52122290 Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangésprincipalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²52122300 Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangésprincipalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²Page 388

FR52122310 Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ouuniquement avec du lin, d'un poids > 200 g/m²52122390 Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangésprincipalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²52122400 Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autresque mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²52122410 Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton,mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids > 200 g/m²52122490 Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autresque mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids >200 g/m²52122500 Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangésprincipalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²52122510 Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangésprincipalement ou uniquement avec du lin, d'un poids > 200 g/m²52122590 Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangésprincipalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²53000000 AUTRES FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIER53010000 Lin brut ou travaillé mais non-filé; étoupes et déchets de lin, y.c. les déchets de fils et les effilochés53011000 Lin brut ou roui53012100 Lin brisé ou teillé53012900 Lin peigné ou autrement travaillé, mais non-filé (à l'excl. du lin brisé, teillé ou roui)53013000 Étoupes et déchets de lin, y.c. les déchets de fils et les effilochés53013010 Étoupes de lin53013090 Déchets de lin, y.c. les déchets de fils et les effilochés53020000 Chanvre 'Cannabis sativa L.' brut ou travaillé mais non-filé; étoupes et déchets de chanvre, y.c. les déchets defils et les effilochés53021000 Chanvre 'Cannabis sativa L.', brut ou roui53029000 Chanvre 'Cannabis sativa L.', travaillé mais non-filé (à l'excl. du chanvre roui); étoupes et déchets de chanvre,y.c. les déchets de fils et les effilochés53030000 Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'excl. du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais nonfilés;étoupes et déchets de ces fibres, y.c. les déchets de fils et les effilochésPage 389

FR53031000 Jute et autres fibres textiles libériennes, bruts ou rouis (à l'excl. du lin, du chanvre et de la ramie)53039000 Jute et autres fibres textiles libériennes, travaillés mais non-filés (à l'excl. des produits rouis ainsi que du lin, duchanvre et de la ramie); étoupes et déchets de ces fibres, y.c. les déchets de fils et les effilochés53050000 Coco, abaca [chanvre de Manille ou 'Musa textilis Nee'], ramie, agave et autres fibres textiles végétales, n.d.a.,bruts ou travaillés mais non-filés; étoupes et déchets de ces fibres, y.c. les déchets de fils et les effilochés53060000 Fils de lin53061000 Fils de lin simples53061010 Fils de lin simples, titrant >= 833,3 décitex [ 36 numéros métriques] (non-conditionnés pour la vente au détail)53061090 Fils de lin simples, conditionnés pour la vente au détail53062000 Fils de lin retors ou câblés53062010 Fils de lin retors ou câblés (non-conditionnés pour la vente au détail)53062090 Fils de lin retors ou câblés, conditionnés pour la vente au détail53070000 Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 530353071000 Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, simples53071010 Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, simples, titrant = 10 numérosmétriques]53071090 Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, simples, titrant > 1000 décitex [< 10 numérosmétriques]53072000 Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, retors ou câblés53080000 Fils de fibres textiles végétales (à l'excl. des fils de coton, de lin, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes dun° 5303); fils de papier53081000 Fils de coco53082000 Fils de chanvre53082010 Fils de chanvre, non-conditionnés pour la vente au détail53082090 Fils de chanvre, conditionnés pour la vente au détail53089000 Fils de fibres textiles végétales (à l'excl. des fils de coton, de lin, de coco, de chanvre, de jute ou d'autres fibrestextiles libériennes du n° 5303)53089012 Fils de ramie, titrant >= 277,8 décitex [ 36 numéros métriques]53089050 Fils de papierPage 390

FR53089090 Fils de fibres textiles végétales (à l'excl. des fils de coton, de lin, de coco, de chanvre, de papier, de ramie, dejute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303)53090000 Tissus de lin53091100 Tissus de lin, contenant >= 85% en poids de lin, écrus ou blanchis53091110 Tissus de lin, contenant >= 85% en poids de lin, écrus53091190 Tissus de lin, contenant >= 85% en poids de lin, blanchis53091900 Tissus de lin, contenant >= 85% en poids de lin, teints ou en fils de diverses couleurs ou imprimés53092100 Tissus de lin, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de lin, écrus ou blanchis53092110 Tissus de lin, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de lin, écrus53092190 Tissus de lin, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de lin, blanchis53092900 Tissus de lin, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de lin, teints ou en fils de diverses couleurs ouimprimés53100000 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 530353101000 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, écrus53101010 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, écrus, d'une largeur 150 cm53109000 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, blanchis, teints, en fils de diverses couleurs ouimprimés53110000 Tissus de fibres textiles végétales (à l'excl. des tissus de coton, de lin, de jute ou d'autres fibres textileslibériennes du n° 5303); tissus de fils de papier53110010 Tissus de ramie53110090 Tissus de fibres textiles végétales (à l'excl. des tissus de coton, de lin, de ramie, de jute ou d'autres fibres textileslibériennes du n° 5303); tissus de fils de papier54000000 FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS; LAMES ET FORMES SIMILAIRES EN MATIÈRES TEXTILESSYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES54010000 Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail54011000 Fils à coudre de filaments synthétiques, même conditionnés pour la vente au détail54011012 Fils à coudre 'core yarn' de filaments de polyester enrobés de fibres de coton, non-conditionnés pour la vente audétail54011014 Fils à âme dits 'core yarn', de filaments synthétiques, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. desfilaments de polyester enrobés de fibres de coton)54011016 Fils texturés, à coudre, de filaments synthétiques, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils àâme dits 'core yarn')54011018 Fils à coudre de filaments synthétiques, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à âme dits'core yarn' ainsi que des fils texturés)54011090 Fils à coudre de filaments synthétiques, conditionnés pour la vente au détailPage 391

FR54012000 Fils à coudre de filaments artificiels, même conditionnés pour la vente au détail54012010 Fils à coudre de filaments artificiels, non-conditionnés pour la vente au détail54012090 Fils à coudre de filaments artificiels, conditionnés pour la vente au détail54020000 Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. lesmonofilaments synthétiques de moins de 67 décitex54021100 Fils à haute ténacité de filaments d'aramides, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)54021900 Fils à haute ténacité de filaments de nylon ou d'autres polyamides, non-conditionnés pour la vente au détail (àl'excl. des fils à coudre et des fils de filaments d'aramides)54022000 Fils à haute ténacité de filaments de polyesters, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils àcoudre)54023100 Fils texturés de filaments de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex, non-conditionnés pourla vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)54023300 Fils texturés de filaments de polyesters, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)54023400 Fils texturés de filaments de polypropylène, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)54023900 Fils texturés de filaments synthétiques, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre ainsique des fils texturés de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)54024400 Fils simples, d'élastomères de filaments synthétiques, sans torsion ou d'une torsion

FR54024900 Fils simples, de filaments synthétiques, sans torsion ou d'une torsion 50 tours/m, non-conditionnés pour la vente au détail,y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre et des fils texturés)54025990 Fils simples, de filaments synthétiques, d'une torsion > 50 tours/m, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c.les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés et des fils defilaments de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)54026100 Fils retors ou câblés, de filaments de nylon ou d'autres polyamides, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c.les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ou des filstexturés)54026200 Fils retors ou câblés, de filaments de polyesters, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilamentsde moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre et des fils texturés)54026900 Fils retors ou câblés, de filaments synthétiques, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilamentssynthétiques de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés et des fils de filaments depolyesters, de nylon ou d'autres polyamides)54026910 Fils retors ou câblés, de filaments de polypropylène, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. lesmonofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre et des fils texturés)54026990 Fils retors ou câblés, de filaments synthétiques, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilamentsde moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés et des fils de filaments de polypropylène, depolyesters, de nylon ou d'autres polyamides)54030000 Fils de filaments artificiels y.c. les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre etconditionnés pour la vente au détail)54031000 Fils à haute ténacité de filaments de rayonne viscose (à l'excl. des fils à coudre et conditionnés pour la vente audétail)Page 393

FR54033100 Fils simples, de filaments de rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion 120 tours/m, y.c. les monofilaments de moins de67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente audétail)54033300 Fils simples, de filaments d'acétate de cellulose, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des filsà coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)54033900 Fils simples, de filaments artificiels, y.c. les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils àcoudre, des fils de filaments de rayonne viscose ou d'acétate de cellulose ainsi que des fils conditionnés pour lavente au détail)54034100 Fils retors ou câblés, de filaments de rayonne viscose, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl.des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)54034200 Fils retors ou câblés, de filaments d'acétate de cellulose, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl.des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)54034900 Fils retors ou câblés, de filaments artificiels, y.c. les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex (à l'excl.des fils à coudre, des fils de filaments de rayonne viscose ou d'acétate de cellulose ainsi que des filsconditionnés pour la vente au détail)54040000 Monofilaments synthétiques de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale = 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale = 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale = 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale

FR54050000 Monofilaments artificiels de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale = 3 m54072090 Tissus obtenus à partir de lames ou formes simil. en filaments synthétiques, y.c. celles du n° 5404 (à l'excl. destissus obtenus à partir de lames ou formes simil. de polyéthylène ou de polypropylène)54073000 Tissus de fils de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404, constituéspar des nappes de fils textiles parallélisés qui se superposent à angle aigu ou droit et sont fixées entre elles auxpoints de croisement de leurs fils par un liant ou par thermosoudage54074100 Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de nylon ou d'autrespolyamides, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 540454074200 Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides,y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 540454074300 Tissus en fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides, y.c.les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 540454074400 Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de nylon ou d'autrespolyamides, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 540454075100 Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés,y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 540454075200 Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés, y.c. lestissus obtenus à partir des monofilaments du n° 540454075300 Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments de polyestertexturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 540454075400 Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés, y.c. lestissus obtenus à partir des monofilaments du n° 540454076100 Tissus obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester non-texturés, y.c. les tissusobtenus à partir des monofilaments du n° 5404Page 395

FR54076110 Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester nontexturés,y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 540454076130 Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester non-texturés, y.c. lestissus obtenus à partir des monofilaments du n° 540454076150 Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments de polyester nontexturés,y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments titrant >= 67 décitex et d'un diamètre maximal de = 85% en poids de filaments de polyester non-texturés, y.c.les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 540454076900 Tissus obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de mélanges de filaments de polyester texturés et defilaments de polyester non-texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 540454076910 Tissus écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturéset de filaments de polyester non-texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments titrant >= 67 décitexet d'un diamètre maximal de = 85% en poids de filamentsde polyester texturés et de filaments de polyester non-texturés, y.c. les tissus obtenus à partir desmonofilaments titrant >= 67 décitex et d'un diamètre maximal de = 85% en poids de filaments synthétiques, y.c. lestissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de filaments ou demonofilaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyestertexturés et non-texturés)54077200 Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissusobtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de filaments ou demonofilaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyestertexturés et non-texturés)54077300 Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments synthétiques, y.c.les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de filaments ou demonofilaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyestertexturés et non-texturés)54077400 Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissusobtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de filaments ou demonofilaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyestertexturés et non-texturés)Page 396

FR54078100 Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais = 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus àpartir des monofilaments du n° 5405, d'une largeur > 135 cm mais

FR54082290 Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus àpartir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonneviscose ainsi que des tissus d'une largeur > 135 cm mais = 85% en poids de filaments artificiels, y.c. lestissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacitéde rayonne viscose)54082310 Tissus Jacquard obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments artificiels,y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405, d'une largeur > 115 cm mais < 140 cm et d'unpoids > 250 g/m² (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)54082390 Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. lestissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacitéde rayonne viscose ainsi que des tissus Jacquard d'une largeur > 115 cm mais < 140 cm et d'un poids > 250g/m²)54082400 Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissusobtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité derayonne viscose)54083100 Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils de filaments artificiels contenant en prédominance, mais

FR55019000 Câbles de filaments synthétiques, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre (à l'excl. des câbles defilaments acryliques ou modacryliques ou de filaments de polyesters, de polypropylène, de nylon ou d'autrespolyamides)55020000 Câbles de filaments artificiels, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre55020010 Câbles de filaments de rayonne viscose tels que définis dans la note 1 du présent chapitre55020040 Câbles de filaments d'acétate, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre55020080 Câbles de filaments artificiels, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre (à l'excl. des câbles defilaments de rayonne viscose ou d'acetate)55030000 Fibres synthétiques discontinues, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature55031100 Fibres discontinues d'aramides, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature55031900 Fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour lafilature (à l'excl. des fibres d'aramides)55032000 Fibres discontinues de polyesters, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature55033000 Fibres discontinues acryliques ou modacryliques, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour lafilature55034000 Fibres discontinues de polypropylène, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature55039000 Fibres synthétiques discontinues, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature (à l'excl.des fibres acryliques ou modacryliques ainsi que des fibres de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autrespolyamides)55039010 Chlorofibres discontinues, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature55039090 Fibres synthétiques discontinues, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature (à l'excl.des chlorofibres, des fibres acryliques ou modacryliques ainsi que des fibres de polypropylène, de polyesters, denylon ou d'autres polyamides)55040000 Fibres artificielles discontinues, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature55041000 Fibres discontinues de viscose, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature55049000 Fibres artificielles discontinues, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature (à l'excl. desfibres de viscose)55050000 Déchets de fibres synthétiques ou artificielles, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés55051000 Déchets de fibres synthétiques, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés55051010 Déchets de fibres de nylon ou d'autres polyamides, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés55051030 Déchets de fibres de polyesters, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés55051050 Déchets de fibres acryliques ou modacryliques, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés55051070 Déchets de fibres de polypropylène, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés55051090 Déchets de fibres synthétiques, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés (à l'excl. des déchets defibres acryliques ou modacryliques ou de fibres de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autrespolyamides)Page 399

FR55052000 Déchets de fibres artificielles, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés55060000 Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature55061000 Fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, cardées, peignées ou autrement transformées pour lafilature55062000 Fibres discontinues de polyesters, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature55063000 Fibres discontinues acryliques ou modacryliques, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature55069000 Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature (à l'excl. desfibres acryliques ou modacryliques ainsi que des fibres de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)55069010 Chlorofibres discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature55069090 Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature (à l'excl. deschlorofibres, des fibres acryliques ou modacryliques ainsi que des fibres de polyesters, de nylon ou d'autrespolyamides)55070000 Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature55080000 Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail55081000 Fils à coudre de fibres synthétiques discontinues, même conditionnés pour la vente au détail55081010 Fils à coudre de fibres synthétiques discontinues, non-conditionnés pour la vente au détail55081090 Fils à coudre de fibres synthétiques discontinues, conditionnés pour la vente au détail55082000 Fils à coudre de fibres artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail55082010 Fils à coudre de fibres artificielles discontinues, non-conditionnés pour la vente au détail55082090 Fils à coudre de fibres artificielles discontinues, conditionnés pour la vente au détail55090000 Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non-conditionnés pour la vente au détail55091100 Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, nonconditionnéspour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)55091200 Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, nonconditionnéspour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)55092100 Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de polyester, non-conditionnés pour la vente audétail (à l'excl. des fils à coudre)55092200 Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de polyester, non-conditionnés pour lavente au détail (à l'excl. des fils à coudre)55093100 Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, non-conditionnéspour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)Page 400

FR55093200 Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, nonconditionnéspour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)55094100 Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres synthétiques discontinues, non-conditionnés pour la vente audétail (à l'excl. des fils à coudre ainsi que des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibresdiscontinues de polyester, de nylon ou d'autres polyamides)55094200 Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres synthétiques discontinues, non-conditionnés pour lavente au détail (à l'excl. des fils à coudre ainsi que des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques oude fibres discontinues de polyester, de nylon ou d'autres polyamides)55095100 Fils de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres,mélangés principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues, non-conditionnés pour lavente au détail (à l'excl. des fils à coudre)55095200 Fils de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres,mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, non-conditionnés pour la vente audétail (à l'excl. des fils à coudre)55095300 Fils de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres,mélangés principalement ou uniquement avec du coton, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. desfils à coudre)55095900 Fils de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, nonconditionnéspour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils mélangés principalement ou uniquementavec du coton, de la laine, des poils fins ou des fibres artificielles discontinues)55096100 Fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids deces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, non-conditionnés pour lavente au détail (à l'excl. des fils à coudre)55096200 Fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids deces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, non-conditionnés pour la vente au détail (àl'excl. des fils à coudre)55096900 Fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids deces fibres, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils mélangés principalementou uniquement avec du coton, de la laine ou des poils fins)55099100 Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres,mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, non-conditionnés pour la vente audétail (à l'excl. des fils à coudre et des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibresdiscontinues de polyester)Page 401

FR55099200 Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres,mélangés principalement ou uniquement avec du coton, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. desfils à coudre et des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues depolyester)55099900 Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, nonconditionnéspour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre, des fils de fibres discontinues acryliques oumodacryliques ou de fibres discontinues de polyester ainsi que des fils mélangés principalement ou uniquementavec du coton, de la laine ou des poils fins)55100000 Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non-conditionnés pour la vente au détail55101100 Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres artificielles discontinues, non-conditionnés pour la vente audétail (à l'excl. des fils à coudre)55101200 Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres artificielles discontinues, non-conditionnés pour lavente au détail (à l'excl. des fils à coudre)55102000 Fils de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres,mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, non-conditionnés pour la vente audétail (à l'excl. des fils à coudre)55103000 Fils de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres,mélangés principalement ou uniquement avec du coton, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. desfils à coudre)55109000 Fils de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, nonconditionnéspour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils mélangés principalement ou uniquementavec du coton, de la laine ou des poils fins)55110000 Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la venteau détail55111000 Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres, conditionnés pour la vente audétail (à l'excl. des fils à coudre)55112000 Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres,conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)55113000 Fils de fibres artificielles discontinues, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)55120000 Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant >= 85% en poids de fibres synthétiques discontinues55121100 Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant >= 85% en poids de ces fibres55121900 Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant >= 85%en poids de ces fibres55121910 Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant >= 85% en poids de ces fibresPage 402

FR55121990 Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant >= 85% en poids deces fibres55122100 Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant >= 85% en poids deces fibres55122900 Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques,contenant >= 85% en poids de ces fibres55122910 Tissus, imprimés, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant >= 85% en poids de ces fibres55122990 Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant >=85% en poids de ces fibres55129100 Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres (à l'excl.des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)55129900 Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres synthétiques discontinues, contenant >= 85%en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibresdiscontinues de polyester)55129910 Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres (à l'excl. destissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)55129990 Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres synthétiques discontinues, contenant >= 85% en poids deces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues depolyester)55130000 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres,mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids

FR55131300 Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% enpoids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids

FR55134100 Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de cesfibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids 170g/m²55141200 Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% enpoids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé "y.c. le croisé" d'unrapport d'armure 170 g/m² (à l'excl. destissus de fibres discontinues de polyester à armure toile et des fibres discontinues de polyester à armure sergé[y.c. le croisé] d'un rapport d'armure 170 g/m²55142300 Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de cesfibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus àarmure toile ou à armure sergé [y.c. le croisé] d'un rapport d'armure

FR55143000 Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais 170g/m²55143030 Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85%en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé "y.c. le croisé"d'un rapport d'armure 170 g/m² (à l'excl.des tissus à armure toile ou à armure sergé [y.c. le croisé] d'un rapport d'armure 170 g/m²55144300 Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de cesfibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus àarmure toile ou à armure sergé [y.c. le croisé] d'un rapport d'armure

FR55151190 Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance,mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres discontinues deviscose55151200 Tissus de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres,mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels55151210 Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% enpoids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels55151230 Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant < 85% en poids de ces fibres, mélangésprincipalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels55151290 Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance,mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ouartificiels55151300 Tissus de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres,mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins55151311 Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% enpoids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, cardés55151319 Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant enprédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine oudes poils fins, cardés55151391 Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% enpoids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, peignés55151399 Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant enprédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine oudes poils fins, peignés55151900 Tissus de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (àl'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filamentssynthétiques ou artificiels, des fibres discontinues de viscose ou du coton)55151910 Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% enpoids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poilsfins, des filaments synthétiques ou artificiels, des fibres discontinues de viscose ou du coton)55151930 Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de cesfibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, desfilaments synthétiques ou artificiels, des fibres discontinues de viscose ou du coton)Page 407

FR55151990 Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance,mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laineou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels, des fibres discontinues de viscose ou du coton)55152100 Tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids deces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels55152110 Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais< 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ouartificiels55152130 Tissus, imprimés, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85%en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels55152190 Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant enprédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filamentssynthétiques ou artificiels55152200 Tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids deces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins55152211 Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais< 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, cardés55152219 Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques,contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avecde la laine ou des poils fins, cardés55152291 Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais< 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins,peignés55152299 Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques,contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avecde la laine ou des poils fins, peignés55152900 Tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids deces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, desfilaments synthétiques ou artificiels ou du coton)55159100 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres,mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels (à l'excl. des tissus defibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)Page 408

FR55159110 Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% enpoids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels (àl'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)55159130 Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de cesfibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels (à l'excl. des tissusde fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)55159190 Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance,mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ouartificiels (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues depolyester)55159900 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (àl'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester ainsique des tissus mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou ducoton)55159920 Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% enpoids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibresdiscontinues de polyester ainsi que des tissus mélangés principalement ou uniquement avec des filamentssynthétiques ou artificiels ou du coton)55159940 Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de cesfibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues depolyester ainsi que des tissus mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ouartificiels ou du coton)55159980 Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance,mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou defibres discontinues de polyester ainsi que des tissus mélangés principalement ou uniquement avec des filamentssynthétiques ou artificiels ou du coton)55160000 Tissus de fibres artificielles discontinues55161100 Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres55161200 Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres55161300 Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres55161400 Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibresPage 409

FR55162100 Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poidsde ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels55162200 Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de cesfibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels55162300 Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85%en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels55162310 Tissus Jacquard, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance,mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ouartificiels, d'une largeur >= 140 cm [coutils à matelas]55162390 Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85%en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels (àl'excl. des tissus Jacquard d'une largeur >= 140 cm [coutils à matelas])55162400 Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de cesfibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels55163100 Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poidsde ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins55163200 Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de cesfibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins55163300 Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85%en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins55163400 Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de cesfibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins55164100 Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poidsde ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton55164200 Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de cesfibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton55164300 Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85%en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton55164400 Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de cesfibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton55169100 Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poidsde ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, desfilaments synthétiques ou artificiels ou du coton)Page 410

FR55169200 Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres(à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filamentssynthétiques ou artificiels ou du coton)55169300 Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85%en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poilsfins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)55169400 Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de cesfibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, desfilaments synthétiques ou artificiels ou du coton)56000000 OUATES, FEUTRES ET NONTISSÉS; FILS SPÉCIAUX; FICELLES, CORDES ET CORDAGES; ARTICLES DECORDERIE56010000 Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur

FR56012200 Ouates de fibres synthétiques ou artificielles et articles en ces ouates (sauf serviettes et tampons hygiéniques,couches pour bébés et articles hygiéniques simil., produits imprégnés ou recouverts de substancespharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ouvétérinaires ainsi que produits imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de fard, de savon, etc.)56012210 Rouleaux de fibres synthétiques ou artificielles, d'un diamètre

FR56022100 Feutres de laine ou de poils fins, non-imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés, n.d.a. (à l'excl. des feutresaiguilletés et des produits cousus-tricotés)56022900 Feutres, non-imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés (à l'excl. des feutres de laine ou de poils fins, desfeutres aiguilletés et des produits cousus-tricotés)56029000 Feutres, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés (à l'excl. des feutres aiguilletés et des produits cousustricotés)56030000 Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a.56031100 Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'unpoids 25 g/m² mais 70 g/m² mais 70 g/m²mais 150 g/m²56031490 Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 150 g/m²(sauf enduits ou recouverts)56039100 Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a., d'un poids

FR56039200 Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a., d'un poids > 25 g/m² mais 25 g/m² mais 25 g/m² mais 70 g/m² mais 70 g/m² mais 70 g/m² mais 150 g/m² (à l'excl. de filamentssynthétiques ou artificiels)56039410 Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., d'un poids > 150 g/m² (à l'excl. des nontissés de filaments synthétiquesou artificiels)56039490 Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., d'un poids > 150 g/m² (sauf enduits ou recouverts et à l'excl.des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels)56040000 Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes simil. du n° 5404 ou 5405,imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des imitations decatgut munies d'hameçons ou autrement montées en lignes)56041000 Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles56049000 Fils textiles, lames et formes simil. du n° 5404 ou 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchoucou de matière plastique (à l'excl. des imitations de catgut munies d'hameçons ou autrement montées en lignes)56049010 Fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ouenduits de caoutchouc ou de matière plastique56049090 Fils textiles, lames et formes simil. du n° 5404 ou 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchoucou de matière plastique (à l'excl. des fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou derayonne viscose, imprégnés ou enduits, ainsi que des imitations de catgut munies d'hameçons ou autrementmontées en lignes)56050000 Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes simil. dun° 5404 ou 5405, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal(sauf fils textiles armés à l'aide d'un fil de métal, articles ayant le caractère d'ouvrages de passementerie et filstextiles formés d'un mélange de fibres textiles et métalliques leur conférant un effet antistatique)Page 414

FR56060000 Fils guipés, lames et formes simil. du n° 5404 ou 5405 guipées; fils de chenille; fils dits 'de chaînette' (à l'excl.des filés métalliques et fils métallisés du n° 5605, des fils de crin guipés, des fils métalliques guipés avec des filstextiles, des fils en caoutchouc guipés avec des textiles ainsi que des milanaises, torses et autres produitstextiles guipés du n° 5808)56060010 Fils dits 'de chaînette' (à l'excl. des filés métalliques et fils métallisés du n° 5605, des fils de crin guipés, des filsmétalliques guipés avec des fils textiles, des fils en caoutchouc guipés avec des textiles ainsi que desmilanaises, torses et autres produits textiles guipés du n° 5808)56060091 Fils guipés (à l'excl. des filés métalliques et fils métallisés du n° 5605, des fils de crin guipés, des fils métalliquesguipés avec des fils textiles, des fils en caoutchouc guipés avec des textiles ainsi que des milanaises, torses etautres produits textiles guipés du n° 5808)56060099 Fils de chenille et lames et formes simil. du n° 5404 ou 5405 guipées (à l'excl. des filés métalliques et filsmétallisés du n° 5605, des fils de crin guipés, des fils métalliques guipés avec des fils textiles, des fils encaoutchouc guipés avec des textiles ainsi que des milanaises, torses et autres produits textiles guipés du n°5808)56070000 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc oude matière plastique56072100 Ficelles lieuses ou botteleuses, de sisal ou d'autres fibres textiles du genre 'Agave'56072900 Ficelles, cordes et cordages, de sisal ou d'autres fibres textiles du genre 'Agave', tressés ou non, mêmeimprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des ficelles lieuses oubotteleuses)56072910 Ficelles, cordes et cordages, de sisal ou d'autres fibres textiles du genre 'Agave', titrant > 100.000 décitex [10g/m], tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (àl'excl. des ficelles lieuses ou botteleuses)56072990 Ficelles, cordes et cordages, de sisal ou d'autres fibres textiles du genre 'Agave', titrant 50.000 décitex [5 g/m], tressés,même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des ficelleslieuses ou botteleuses)56074919 Ficelles, cordes et cordages, de polyéthylène ou de polypropylène, titrant > 50.000 décitex [5 g/m], non-tressés,même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des ficelleslieuses ou botteleuses)Page 415

FR56074990 Ficelles, cordes et cordages, de polyéthylène ou de polypropylène, titrant 50.000 décitex [5 g/m],non-tressés, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique56075030 Ficelles, cordes et cordages, de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, titrant

FR56081191 Filets confectionnés pour la pêche, à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages enmatières textiles synthétiques ou artificielles (à l'excl. des épuisettes ainsi que des filets obtenus à partir deficelles, cordes ou cordages en nylon ou en autres polyamides)56081199 Filets confectionnés pour la pêche, à mailles nouées, en fils de matières textiles synthétiques ou artificielles (àl'excl. des épuisettes ainsi que des filets obtenus à partir de fils de nylon ou d'autres polyamides)56081900 Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filetsconfectionnés, en matières textiles synthétiques ou artificielles (à l'excl. des filets confectionnés pour la pêche,des résilles et filets à cheveux ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles simil. pour la pratique dessports)56081911 Filets confectionnés, à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages en nylon ou en autrespolyamides (à l'excl. des filets de pêche, des résilles et filets à cheveux ainsi que des épuisettes, filets àpapillons et articles simil. pour la pratique des sports)56081919 Filets confectionnés, à mailles nouées, en nylon ou en autres polyamides (à l'excl. des filets de pêche, desrésilles et filets à cheveux, des filets obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages ainsi que des épuisettes,filets à papillons et articles simil. pour la pratique des sports)56081930 Filets confectionnés, à mailles nouées, en matières textiles synthétiques ou artificielles (à l'excl. des filets ennylon ou en autres polyamides, des filets de pêche, des filets ou résilles à cheveux ainsi que des épuisettes,filets à papillons et articles simil. pour la pratique des sports)56081990 Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, en matièrestextiles synthétiques ou artificielles (à l'excl. des filets confectionnés)56089000 Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filetsconfectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles végétales (à l'excl. des filets etrésilles à cheveux ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles simil. pour la pratique des sports)56090000 Articles en fils, lames ou formes simil. du n° 5404 ou 5405, ficelles, cordes ou cordages du n° 5607, n.d.a.57000000 TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL EN MATIÈRES TEXTILES57010000 Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés57011000 Tapis de laine ou de poils fins, à points noués ou enroulés, même confectionnés57011010 Tapis de laine ou de poils fins, à points noués ou enroulés, même confectionnés, contenant en poids > 10% autotal de soie ou de bourre de soie [schappe]57011090 Tapis de laine ou de poils fins, à points noués ou enroulés, même confectionnés (à l'excl. des tapis contenant enpoids > 10% au total de soie ou de bourre de soie [schappe])57019000 Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés (à l'excl. des tapis de laine ou depoils fins)Page 417

FR57019010 Tapis de soie, de bourre de soie [schappe], de fibres synthétiques, de filés ou fils du n° 5605 ou en matièrestextiles avec des fils de métal incorporés, à points noués ou enroulés, même confectionnés57019090 Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés (à l'excl. des tapis de laine, de poilsfins, de soie, de bourre de soie [schappe] ou en matières textiles avec des fils de métal incorporés)57020000 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non-touffetés ni floqués, même confectionnés,y.c. les tapis dits 'kelim' ou 'kilim', 'schumacks' ou 'soumak', 'karamanie' et tapis simil. tissés à la main57021000 Tapis dits 'kelim' ou 'kilim', 'schumacks' ou 'soumak', 'karamanie' et tapis simil. tissés à la main, mêmeconfectionnés57022000 Revêtements de sol en coco, tissés, même confectionnés57023100 Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non-touffetés ni floqués, à velours, nonconfectionnés(à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' ainsi que des tapissimil. tissés à la main)57023110 Tapis Axminster de laine ou de poils fins, tissés, non-touffetés ni floqués, à velours, non-confectionnés57023180 Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non-touffetés ni floqués, à velours, nonconfectionnés(à l'excl. des tapis dits 'axminster', 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' ainsi quedes tapis simil. tissés à la main)57023200 Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non-touffetés nifloqués, à velours, non-confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie'ainsi que des tapis simil. tissés à la main)57023210 Tapis Axminster de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non-touffetés ni floqués, à velours, nonconfectionné57023290 Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non-touffetés nifloqués, à velours, non-confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'axminster', 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou'karamanie' ainsi que des tapis simil. tissés à la main)57023900 Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non-touffetés nifloqués, à velours, non-confectionnés (à l'excl. des revêtements de sol en coco et des tapis dits 'kelim', 'kilim','schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' ainsi que des tapis simil. tissés à la main)57024100 Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non-touffetés ni floqués, à velours,confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil.tissés à la main)57024110 Tapis Axminster de laine ou de poils fins, tissés, non-touffetés ni floqués, à velours, confectionnés57024190 Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non-touffetés ni floqués, à velours,confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et tapis simil. tissés àla main ainsi que de tapis Axminster)Page 418

FR57024200 Tapis et autres revêtements de sol, de matières synthétiques ou artificielles, tissés, non-touffetés ni floqués, àvelours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapissimil. tissés à la main)57024210 Tapis Axminster de matières synthétiques ou artificielles, tissés, non-touffetés ni floqués, à velours,confectionnés57024290 Tapis et autres revêtements de sol, de matières synthétiques ou artificielles, tissés, non-touffetés ni floqués, àvelours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et tapis simil.tissés à la main ainsi que de tapis Axminster)57024900 Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non-touffetés nifloqués, à velours, confectionnés (à l'excl. des revêtements de sol en coco ainsi que des tapis dits 'kelim', 'kilim','schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)57025000 Tapis et autres revêtements de sol, en matières textiles, tissés, non-touffetés ni floqués, sans velours, nonconfectionnés(à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil.tissés à la main)57025010 Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non-touffetés ni floqués, sans velours, nonconfectionnés(à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil.tissés à la main)57025031 Tapis et autres revêtements de sol, de polypropylène, tissés, non-touffetés ni floqués, sans velours, nonconfectionnés(à l'excl. des tapis dits ''kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil.tissés à la main)57025039 Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non-touffetés nifloqués, sans velours, non-confectionnés (à l'excl. des articles de polypropylène, des tapis dits 'kelim', 'kilim','schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)57025090 Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non-touffetés nifloqués, sans velours, non-confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)57029100 Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non-touffetés ni floqués, sans velours,confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil.tissés à la main)57029200 Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non-touffetés nifloqués, sans velours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie'et des tapis simil. tissés à la main)57029210 Tapis et autres revêtements de sol, de polypropylène, tissés, non-touffetés ni floqués, sans velours,confectionnés (à l'excl. des tapis dits ''kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil.tissés à la main)Page 419

FR57029290 Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non-touffetés nifloqués, sans velours, confectionnés (à l'excl. des articles de polypropylène, des tapis dits 'kelim', 'kilim','schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)57029900 Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non-touffetés nifloqués, sans velours, confectionnés (à l'excl. des revêtements de sol en coco ainsi que des tapis dits 'kelim','kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)57030000 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés57031000 Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, touffetés, même confectionnés57032000 Tapis et autres revêtements de sol, de nylon ou d'autres polyamides, touffetés, même confectionnés57032012 Carreaux, de nylon ou d'autres polyamides, touffetés, même confectionnés, imprimés (à l'excl. des carreauxd'une superficie > 1 m²)57032018 Tapis et autres revêtements de sol, de nylon ou d'autres polyamides, touffetés, même confectionnés, imprimés(à l'excl. des carreaux d'une superficie 1 m²)57033088 Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, mêmeconfectionnés (à l'excl. des articles de polypropylène, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des carreauxd'une superficie 1 m²)57039080 Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, touffetés, mêmeconfectionnés (à l'excl. des carreaux d'une superficie

FR57041000 Carreaux, en feutre, non-touffetés ni floqués, d'une superficie

FR58013400 Velours et peluches par la chaîne, épinglés, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés dugenre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)58013500 Velours et peluches par la chaîne, coupés, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés dugenre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)58013600 Tissus de chenille, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, dessurfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)58019000 Velours et peluches tissés et tissus de chenille (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfacestextiles touffetées, des articles de rubanerie du n° 5806 et des articles de laine, de poils fins ou de fibressynthétiques ou artificielles)58019010 Velours et peluches tissés et tissus de chenille, de lin (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfacestextiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)58019090 Velours et peluches tissés et tissus de chenille (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfacestextiles touffetées, des articles de rubanerie du n° 5806 et des articles de lin, de laine, de poils fins ou de fibressynthétiques et artificielles)58020000 Tissus bouclés du genre éponge et surfaces textiles touffetées (à l'excl. des articles de rubanerie du n° 5806ainsi que des tapis et autres revêtements de sol du n° 5703)58021100 Tissus bouclés du genre éponge, en coton, écrus (à l'excl. des articles de rubanerie du n° 5806 ainsi que destapis et autres revêtements de sol du n° 5703)58021900 Tissus bouclés du genre éponge, en coton (à l'excl. des tissus écrus, des articles de rubanerie du n° 5806 ainsique des tapis et autres revêtements de sol du n° 5703)58022000 Tissus bouclés du genre éponge (à l'excl. des tissus en coton, des articles de rubanerie du n° 5806 ainsi que destapis et autres revêtements de sol du n° 5703)58023000 Surfaces textiles touffetées (à l'excl. des tapis et autres revêtements de sol du n° 5703)58030000 Tissus à point de gaze (à l'excl. des articles de rubanerie du n° 5806)58030010 Tissus à point de gaze, de coton (à l'excl. des articles de rubanerie du n° 5806)58030030 Tissus à point de gaze, de soie ou de déchets de soie (à l'excl. des articles de rubanerie du n° 5806)58030090 Tissus à point de gaze (à l'excl. des tissus de coton, de soie ou de déchets de soie ainsi que des articles derubanerie du n° 5806)58040000 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. desproduits du n° 6002 à 6006)58041000 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées58041011 Tissus à mailles nouées, unis58041019 Tulles et tulles-bobinots, unis58041090 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées (à l'excl. des articles unis)58042100 Dentelles à la mécanique, de fibres synthétiques ou artificielles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. desproduits du n° 6002 à 6006)Page 422

FR58042110 Dentelles aux fuseaux mécaniques, de fibres synthétiques ou artificielles, en pièces, en bandes ou en motifs (àl'excl. des produits du n° 6002 à 6006)58042190 Dentelles à la mécanique, de fibres synthétiques ou artificielles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. desdentelles aux fuseaux mécaniques et des produits du n° 6002 à 6006)58042900 Dentelles à la mécanique, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des articles de fibres synthétiques ouartificielles ainsi que des produits du n° 6002 à 6006)58042910 Dentelles aux fuseaux mécaniques, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des articles de fibressynthétiques ou artificielles ainsi que des produits du n° 6002 à 6006)58042990 Dentelles à la mécanique en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des articles de fibres synthétiques ouartificielles, des dentelles aux fuseaux mécaniques et des produits du n° 6002 à 6006)58043000 Dentelles à la main, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des produits du n° 6002 à 6006)58050000 Tapisseries tissées à la main [genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et simil.] et tapisseries à l'aiguille[au petit point, au point de croix, p.ex.], même confectionnées (à l'excl. des tapisseries ayant > 100 ans d'âgeainsi que des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' ainsi que des tapis simil.)58060000 Rubanerie en matières textiles, d'une largeur

FR58071090 Étiquettes, écussons et articles simil. en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, tissés, non-brodés(à l'excl. des articles avec inscriptions ou motifs obtenus par tissage)58079000 Étiquettes, écussons et articles simil. en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non-brodés (àl'excl. des articles tissés)58079010 Étiquettes, écussons et articles simil. en feutre ou en nontissés, en pièces, en rubans ou découpés, non-brodés58079090 Étiquettes, écussons et articles simil. en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non-brodés (àl'excl. des articles tissés et des articles en feutre ou en nontissés)58080000 Tresses en matières textiles, en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues enmatières textiles, en pièces, sans broderie (autres que ceux en bonneterie); glands, floches, olives, noix,pompons et articles simil., en matières textiles58081000 Tresses en matières textiles, en pièces58089000 Articles de passementerie et articles ornementaux analogues en matières textiles, en pièces, sans broderie, etglands, floches, olives, noix, pompons et articles simil. en matières textiles (à l'excl. des tresses en pièces ainsique des articles de passementerie et articles ornementaux analogues en bonneterie)58090000 Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 5605, des types utiliséspour l'habillement, l'ameublement ou usages simil., n.d.a.58100000 Broderies sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs58101000 Broderies chimiques ou aériennes, sur support de matières textiles, et broderies à fond découpé, en pièces, enbandes ou en motifs58101010 Broderies chimiques ou aériennes, sur support de matières textiles, et broderies à fond découpé, en pièces, enbandes ou en motifs, d'une valeur > 35 € par kg poids net58101090 Broderies chimiques ou aériennes, sur support de matières textiles, et broderies à fond découpé, en pièces, enbandes ou en motifs, d'une valeur 17,50 €par kg poids net (à l'excl. des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé)58109190 Broderies de coton, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur

FR58109210 Broderies de fibres synthétiques ou artificielles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou enmotifs, d'une valeur > 17,50 € par kg poids net (à l'excl. des broderies chimiques ou aériennes ainsi que desbroderies à fond découpé)58109290 Broderies de fibres synthétiques ou artificielles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou enmotifs, d'une valeur

FR59021090 Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides,adhérisées ou non, imprégnées ou non de matière plastique (à l'excl. des produits imprégnés de caoutchouc)59022000 Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de polyesters, adhérisées ou non,imprégnées ou non de caoutchouc ou de matière plastique59022010 Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de polyesters, imprégnées decaoutchouc59022090 Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de polyesters, adhérisées ou non,imprégnées ou non de matière plastique (à l'excl. des produits imprégnés de caoutchouc)59029000 Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose, adhérisées ounon, imprégnées ou non de caoutchouc ou de matière plastique59029010 Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose, imprégnéesde caoutchouc59029090 Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose, adhérisées ounon, imprégnées ou non de matière plastique (à l'excl. des produits imprégnés de caoutchouc)59030000 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique (saufnappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides,de polyesters ou de rayonne viscose, tissus imprégnés ou enduits ayant le caractère de revêtements muraux ettissus enduits ou recouverts de matière plastique utilisés comme revêtements de sol)59031000 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de poly[chlorure de vinyle] ou stratifiés avec du poly[chlorure de vinyle](à l'excl. des tissus imprégnés ou enduits de poly[chlorure de vinyle] ayant le caractère de revêtements murauxainsi que des tissus enduits ou recouverts de poly[chlorure de vinyle] conçus pour être utilisés commerevêtements de sol)59031010 Tissus imprégnés de poly[chlorure de vinyle] (à l'excl. des tissus ayant le caractère de revêtements muraux)59031090 Tissus enduits ou recouverts de poly[chlorure de vinyle] ou stratifiés avec du poly[chlorure de vinyle] (à l'excl. destissus enduits de poly[chlorure de vinyle] ayant le caractère de revêtements muraux ainsi que des tissus enduitsou recouverts de poly[chlorure de vinyle] conçus pour être utilisés comme revêtements de sol)59032000 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de polyuréthanne ou stratifiés avec du polyuréthanne (à l'excl. destissus imprégnés ou enduits de polyuréthanne ayant le caractère de revêtements muraux ainsi que des tissusenduits ou recouverts de polyuréthanne conçus pour être utilisés comme revêtements de sol)59032010 Tissus imprégnés de polyuréthanne (à l'excl. des tissus ayant le caractère de revêtements muraux)Page 426

FR59032090 Tissus enduits ou recouverts de polyuréthanne ou stratifiés avec du polyuréthanne (à l'excl. des tissusimprégnés ou enduits de polyuréthanne ayant le caractère de revêtements muraux ainsi que des tissus enduitsou recouverts de polyuréthanne conçus pour être utilisés comme revêtements de sol)59039000 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques autres que poly[chlorure de vinyle] oupolyuréthanne ou stratifiés avec des matières plastiques autres que poly[chlorure de vinyle] ou polyuréthanne(sauf nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de polyamides, polyesters ourayonne viscose et tissus imprégnés ou enduits ayant le caractère de revêtements muraux ou enduits dematières plastiques et utilisés comme revêtements de sol)59039010 Tissus imprégnés de matières plastiques autres que le poly[chlorure de vinyle] ou le polyuréthanne (à l'excl. destissus ayant le caractère de revêtements muraux)59039091 Tissus enduits, recouverts ou stratifiés avec des dérivés de la cellulose ou des matières plastiques autres que lepoly[chlorure de vinyle] ou le polyuréthanne, la matière textile constituant l'endroit (à l'excl. des tissus ayant lecaractère de revêtements muraux)59039099 Tissus enduits, recouverts ou stratifiés avec des matières plastiques autres que le poly[chlorure de vinyle] ou lepolyuréthanne (sauf tissus dont la matière textile constitue l'endroit, nappes tramées pour pneumatiquesobtenues à partir de fils à haute ténacité de polyamides, polyesters ou rayonne viscose et tissus imprégnés ouenduits ayant le caractère de revêtements muraux ou bien enduits ou recouverts de matières plastiques etutilisés comme revêtements de sol)59040000 Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur unsupport textile, même découpés59041000 Linoléums, même découpés59049000 Revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, mêmedécoupés (à l'excl. des linoléums)59050000 Revêtements muraux en matières textiles59050010 Revêtements muraux consistant en fils disposés parallèlement sur un support59050030 Revêtements muraux de lin (à l'excl. des revêtements consistant en fils disposés parallèlement sur un support)59050050 Revêtements muraux de jute (à l'excl. des revêtements consistant en fils disposés parallèlement sur un support)59050070 Revêtements muraux de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des revêtements consistant en fils disposésparallèlement sur un support)59050090 Revêtements muraux en matières textiles (à l'excl. des revêtements de lin, de jute ou de fibres synthétiques ouartificielles ainsi que des revêtements consistant en fils disposés parallèlement sur un support)59060000 Tissus caoutchoutés (à l'excl. des nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacitéde nylon ou d'autres polyamides)Page 427

FR59061000 Rubans adhésifs en tissus caoutchoutés, d'une largeur

FR59111000 Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir oud'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pourd'autres usages techniques, y.c. les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement desensouples59112000 Gazes et toiles à bluter, même confectionnées59113100 Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou surdes machines simil. [à pâte, à amiante-ciment, p.ex.], d'un poids < 650 g/m²59113111 Tissus feutrés ou non de fibres synthétiques, sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur lesmachines à papier, d'un poids < 650 g/m²59113119 Tissus et feutres de soie ou de fibres artificielles, sans fin ou munis de moyen de jonction, des types utilisés surles machines à papier, y.c. les tissus et feutres de soie ou de fibres synthétiques et artificielles des types utiliséssur des machines simil. [à pâte, à amiante-ciment, p.ex.], d'un poids < 650 g/m²59113190 Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou surdes machines simil. [à pâte, à amiante-ciment, p.ex.], d'un poids < 650 g/m² (à l'excl. des tissus et feutres desoie ou de fibres synthétiques ou artificielles)59113200 Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou surdes machines simil. [à pâte, à amiante-ciment, p.ex.], d'un poids >= 650 g/m²59113210 Tissus et feutres de soie ou de fibres synthétiques ou artificielles, sans fin ou munis de moyen de jonction, destypes utilisés sur les machines à papier ou sur des machines simil. [à pâte, à amiante-ciment, p.ex.], d'un poids>= 650 g/m²59113290 Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou surdes machines simil. [à pâte, à amiante-ciment, p.ex.], d'un poids >= 650 g/m² (à l'excl. des tissus et feutres desoie ou de fibres synthétiques ou artificielles)59114000 Étreindelles et tissus épais des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniquesanalogues, y.c. ceux en cheveux59119000 Produits et articles textiles pour usages techniques, en matières textiles, visés à la note 7 du présent chapitre,n.d.a.59119010 Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 7 du présent chapitre, en feutre, n.d.a.59119090 Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 7 du présent chapitre, en matières textiles,n.d.a. (à l'excl. des produits et articles en feutre)60000000 ÉTOFFES DE BONNETERIE60010000 Velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", et étoffes bouclées, en bonneterie60011000 Étoffes dites "à longs poils", en bonneterie60012100 Étoffes à boucles, en bonneterie, de cotonPage 429

FR60012200 Étoffes à boucles, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles60012900 Étoffes à boucles, en bonneterie (autres que de coton, de fibres synthétiques ou artificielles)60019100 Velours et peluches, en bonneterie, de coton (à l'excl. des étoffes dites "à longs poils")60019200 Velours et peluches, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des étoffes dites "à longspoils")60019900 Velours et peluches, en bonneterie (autres que de coton, de fibres synthétiques ou artificielles et à l'excl. desétoffes dites "à longs poils")60020000 Étoffes de bonneterie d'une largeur = 5% de fils d'élastomères ou de fils decaoutchouc (à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie,étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes oustratifiées)60024000 Étoffes de bonneterie d'une largeur = 5% en poids (à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes àboucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites,recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de lasous-position 3006.10.30)60030000 Étoffes de bonneterie d'une largeur = 5%de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longspoils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterieimprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)60032000 Étoffes de bonneterie d'une largeur

FR60033000 Étoffes de bonneterie d'une largeur = 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. lesétoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffesde bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stérilespour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006.10.30)60034000 Étoffes de bonneterie d'une largeur 30 cm, contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils decaoutchouc (à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie,étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes oustratifiées)60041000 Étoffes de bonneterie d'une largeur > 30 cm, teneur en fils d'élastomères >= 5% en poids (sans fils decaoutchouc et à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles enbonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites,recouvertes ou stratifiées)60049000 Étoffes de bonneterie d'une largeur > 30 cm, à teneur en fils d'élastomères et de caoutchouc ou uniquement decaoutchouc >= 5% en poids (à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes àboucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées,enduites, recouvertes ou stratifiées)Page 431

FR60050000 Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm (à l'excl. decelles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches,y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsique des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)60052100 Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de coton,écrues ou blanchies (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchoucainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes,écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)60052200 Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de coton,teintes (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que desvelours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons etarticles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)60052300 Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de coton, enfils de diverses couleurs (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils decaoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie,étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes oustratifiées)60052400 Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de coton,imprimées (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi quedes velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussonset articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)60053100 Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibressynthétiques, écrues ou blanchies (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de filsde caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles enbonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites,recouvertes ou stratifiées)60053110 Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibressynthétiques, écrues ou blanchies, pour rideaux et vitrages (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de filsd'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils",étoffes à boucles en bonneterie, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes oustratifiées)Page 432

FR60053150 Dentelles Raschel de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, defibres synthétiques, écrues ou blanchies (sauf pour rideaux et vitrages et à l'excl. de celles contenant en poids>= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc)60053190 Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibressynthétiques, écrues ou blanchies (sauf pour rideaux et vitrages, dentelles Raschel et à l'excl. de cellescontenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. lesétoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que desétoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)60053200 Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibressynthétiques, teintes (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchoucainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes,écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)60053210 Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibressynthétiques, teintes (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchoucainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes,écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)60053250 Dentelles Raschel de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, defibres synthétiques, teintes (sauf pour rideaux et vitrages et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de filsd'élastomères ou de fils de caoutchouc)60053290 Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibressynthétiques, teintes (sauf pour rideaux et vitrages, dentelles Raschel et à l'excl. de celles contenant en poids >=5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longspoils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterieimprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)60053300 Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibressynthétiques, en fils de diverses couleurs (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères oude fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles enbonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites,recouvertes ou stratifiées)60053310 Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibressynthétiques, en fils de diverses couleurs (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères oude fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles enbonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites,recouvertes ou stratifiées)Page 433

FR60053350 Dentelles Raschel de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, defibres synthétiques, en fils de diverses couleurs (sauf pour rideaux et vitrages et à l'excl. de celles contenant enpoids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc)60053390 Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibressynthétiques, en fils de diverses couleurs (sauf pour rideaux et vitrages, dentelles Raschel et à l'excl. de cellescontenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. lesétoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que desétoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)60053400 Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibressynthétiques, imprimées (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils decaoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie,étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes oustratifiées)60053410 Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibressynthétiques, imprimées (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils decaoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie,étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes oustratifiées)60053450 Dentelles Raschel de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, defibres synthétiques, imprimées (sauf pour rideaux et vitrages et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% defils d'élastomères ou de fils de caoutchouc)60053490 Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibressynthétiques, imprimées (sauf pour rideaux et vitrages, dentelles Raschel et à l'excl. de celles contenant enpoids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites"à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes debonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)60054100 Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibresartificielles, écrues ou blanchies (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils decaoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie,étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes oustratifiées)Page 434

FR60054200 Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibresartificielles, teintes (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchoucainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes,écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)60054300 Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibresartificielles, en fils de diverses couleurs (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou defils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles enbonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites,recouvertes ou stratifiées)60054400 Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibresartificielles, imprimées (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils decaoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie,étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes oustratifiées)60059000 Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm (sauf de fibressynthétiques ou artificielles, coton, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de filsde caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles enbonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites,recouvertes ou stratifiées)60059010 Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de laine oupoils fins (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi quedes velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussonset articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)60059090 Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm (sauf de fibressynthétiques ou artificielles, coton, laine ou poils fins et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de filsd'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils",étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterieimprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)60060000 Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées surmétiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchoucainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes,écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)Page 435

FR60061000 Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de laine ou de poils fins (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c.celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères oude fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles enbonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites,recouvertes ou stratifiées)60062100 Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de coton, écrues ou blanchies (sauf étoffes de bonneterie-chaîne,y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de filsd'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils",étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterieimprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)60062200 Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de coton, teintes (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. cellesfabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de filsde caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles enbonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites,recouvertes ou stratifiées)60062300 Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de coton, en fils de diverses couleurs (sauf étoffes de bonneteriechaîne,y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de filsd'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils",étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterieimprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)60062400 Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de coton, imprimées (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. cellesfabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de filsde caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles enbonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites,recouvertes ou stratifiées)60063100 Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies (sauf étoffes debonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5%de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longspoils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterieimprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)60063110 Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies, pour rideaux etvitrages (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de cellescontenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y.c. les étoffesdites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites,recouvertes ou stratifiées)Page 436

FR60063190 Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies (sauf pour rideaux etvitrages, étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de cellescontenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. lesétoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que desétoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)60063200 Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, teintes (sauf étoffes de bonneterie-chaîne,y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de filsd'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils",étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterieimprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)60063210 Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, teintes, pour rideaux et vitrages (saufétoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant enpoids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longspoils", étoffes à boucles en bonneterie ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes oustratifiées)60063290 Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, teintes (sauf pour rideaux et vitrages,étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant enpoids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites"à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes debonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)60063300 Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs (sauf étoffes debonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5%de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longspoils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterieimprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)60063310 Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs, pour rideaux etvitrages (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de cellescontenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y.c. les étoffesdites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites,recouvertes ou stratifiées)60063390 Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs (sauf pourrideaux et vitrages, étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. decelles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches,y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsique des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)Page 437

FR60063400 Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées (sauf étoffes de bonneteriechaîne,y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de filsd'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils",étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterieimprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)60063410 Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées, pour rideaux et vitrages (saufétoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant enpoids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longspoils", étoffes à boucles en bonneterie ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes oustratifiées)60063490 Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées (sauf pour rideaux et vitrages,étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant enpoids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites"à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes debonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)60064100 Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, écrues ou blanchies (sauf étoffes debonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5%de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longspoils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterieimprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)60064200 Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, teintes (sauf étoffes de bonneterie-chaîne,y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de filsd'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils",étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterieimprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)60064300 Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, en fils de diverses couleurs (sauf étoffes debonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5%de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longspoils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterieimprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)60064400 Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, imprimées (sauf étoffes de bonneteriechaîne,y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de filsd'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils",étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterieimprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)Page 438

FR60069000 Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm (sauf de fibres synthétiques ou artificielles, coton, laine ou poilsfins, étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenanten poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffesdites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffesde bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)61000000 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE61010000 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (àl'excl. des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)61012000 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de coton, pour hommes ougarçonnets (sauf costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)61012010 Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets61012090 Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf costumes oucomplets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)61013000 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ouartificielles, pour hommes ou garçonnets (sauf costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers etpantalons)61013010 Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ougarçonnets61013090 Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ougarçonnets (sauf costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)61019000 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour hommeset garçonnets (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf costumes ou complets, ensembles,vestes, vestons, blazers et pantalons)61019020 Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets(sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles)61019080 Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf decoton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers etpantalons)61020000 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, pour femmes ou fillettes (saufcostumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)61021000 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmesou fillettes (sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)61021010 Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes61021090 Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf costumestailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)Page 439

FR61022000 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes(sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)61022010 Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes61022090 Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf costumes tailleurs,ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)61023000 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ouartificielles, pour femmes ou fillettes (sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupesculotteset pantalons)61023010 Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes oufillettes61023090 Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes(sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)61029000 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour femmesou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf costumes tailleurs,ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)61029010 Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf delaine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles)61029090 Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine,poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes,jupes, jupes-culottes et pantalons)61030000 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles,culottes et shorts, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (sauf anoraks et articles simil., gilets séparés,survêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)61031000 Costumes ou complets en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf survêtements desport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)61031010 Costumes ou complets en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets, de laine ou de poilsfins (sauf survêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)61031090 Costumes ou complets en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de laine ou depoils fins, survêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)61032200 Ensembles en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf ensembles de ski, maillots, culottes etslips de bain)61032300 Ensembles en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf ensembles de ski, maillots,culottes et slips de bain)Page 440

FR61032900 Ensembles en bonneterie, de matières textiles, pour hommes et garçonnets (sauf de laine, poils fins, coton,fibres synthétiques et sauf ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)61033100 Vestons en bonneterie, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (sauf anoraks et articles simil.)61033200 Vestons en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf anoraks et articles simil.)61033300 Vestons en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf anoraks et articles simil.)61033900 Vestons en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de laine, poils fins, coton, fibressynthétiques et sauf anoraks et articles simil.)61034100 Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts en bonneterie, de laine oupoils fins, pour hommes ou garçonnets (sauf caleçons et slips de bain)61034200 Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, de coton,pour hommes ou garçonnets (sauf caleçons et slips de bain)61034300 Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, de fibressynthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf caleçons et slips de bain)61034900 Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, de matièrestextiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques et sauf caleçons etslips de bain)61040000 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil.,salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (sauf anoraks et articles simil.,combinaisons, fonds de robe, jupons, slips et culottes, survêtements de sport 'trainings', combinaisons etensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)61041300 Costumes tailleurs en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons de ski etmaillots, culottes et slips de bain)61041900 Costumes tailleurs en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de fibres synthétiques et àl'excl. des combinaisons de ski et maillots, des culottes et slips de bain)61041920 Costumes tailleurs en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes, de coton (à l'excl. descombinaisons de ski et maillots, des culottes et slips de bain)61041990 Costumes tailleurs en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de fibres synthétiques oude coton et à l'excl. des combinaisons de ski et maillots, des culottes et slips de bain)61042200 Ensembles en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slipsde bain)61042300 Ensembles en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf ensembles de ski et maillots,culottes et slips de bain)61042900 Ensembles en bonneterie, de matières textiles, pour femmes et fillettes (sauf de coton, fibres synthétiques et àl'excl. d'ensembles de ski et maillots, des culottes et slips de bain)Page 441

FR61042910 Ensembles en bonneterie, de matières textiles, pour femmes et fillettes (sauf de coton, fibres synthétiques et àl'excl. d'ensembles de ski et maillots, des culottes et slips de bain) de laine ou de poils fins61042990 Ensembles en bonneterie, de matières textiles, pour femmes et fillettes (sauf de coton, fibres synthétiques et àl'excl. d'ensembles de ski et maillots, des culottes et slips de bain) autres61043100 Vestes en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf anoraks et articles simil.)61043200 Vestes en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf anoraks et articles simil.)61043300 Vestes en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf anoraks et articles simil.)61043900 Vestes en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton ou fibressynthétiques et sauf anoraks et articles simil.)61044100 Robes en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons et fonds de robes)61044200 Robes en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons et fonds de robes)61044300 Robes en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons et fonds de robes)61044400 Robes en bonneterie, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons et fonds de robes)61044900 Robes en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibressynthétiques ou artificielles et sauf combinaisons et fonds de robes)61045100 Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf jupons)61045200 Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf jupons)61045300 Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf jupons)61045900 Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins,coton, fibres synthétiques et sauf jupons)61046100 Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, de laine oupoils fins, pour femmes ou fillettes (sauf slips et culottes et maillots, culottes et slips de bain)61046200 Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie, de coton,pour femmes ou fillettes (sauf slips et culottes et maillots, culottes et slips de bain)61046300 Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie, de fibressynthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf slips et maillots, culottes et slips de bain)61046900 Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie, dematières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf slips etmaillots, culottes et slips de bain)61050000 Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (sauf chemises de nuit, T-shirts etmaillots de corps)Page 442

FR61051000 Chemises et chemisettes, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf chemises de nuit, T-shirtset maillots de corps)61052000 Chemises et chemisettes, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets(sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps)61052010 Chemises et chemisettes, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf chemises denuit, T-shirts et maillots de corps)61052090 Chemises et chemisettes, en bonneterie, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (sauf chemises denuit, T-shirts et maillots de corps)61059000 Chemises et chemisettes, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton,fibres synthétiques ou artificielles et sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps)61059010 Chemises et chemisettes, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (sauf chemises denuit, T-shirts et maillots de corps)61059090 Chemises et chemisettes, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de laine, poilsfins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps)61060000 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirtset gilets de corps)61061000 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (saufT-shirts et gilets de corps)61062000 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles,pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps)61069000 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes oufillettes (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf T-shirts et gilets de corps)61069010 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes oufillettes (sauf T-shirts et gilets de corps)61069030 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de soie ou déchets de soie, pourfemmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps)61069050 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de lin ou de ramie, pour femmes oufillettes (sauf T-shirts et gilets de corps)61069090 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes oufillettes (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles, laine ou poils fins, soie ou déchets de soie, lin ou ramieet sauf T-shirts et gilets de corps)61070000 Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie,pour hommes ou garçonnets (sauf maillots de corps)61071100 Slips et caleçons, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets61071200 Slips et caleçons, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnetsPage 443

FR61071900 Slips et caleçons, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton ou fibressynthétiques ou artificielles)61072100 Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf maillots de corps)61072200 Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets(sauf maillots de corps)61072900 Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton,fibres synthétiques ou artificielles et sauf maillots de corps)61079100 Peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets61079900 Peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ougarçonnets (sauf de coton)61080000 Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, culottes, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs debain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts, gilets de corps,soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)61081100 Combinaisons ou fonds de robes et jupons, de fibres synthétiques ou artificielles, en bonneterie, pour femmesou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps)61081900 Combinaisons ou fonds de robes et jupons, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf defibres synthétiques ou artificielles et sauf T-shirts et gilets de corps)61082100 Slips et culottes, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes61082200 Slips et culottes, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes61082900 Slips et culottes, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de coton ou fibressynthétiques ou artificielles)61083100 Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts, gilets de corps etdéshabillés)61083200 Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (saufT-shirts, gilets de corps et déshabillés)61083900 Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de coton ou defibres synthétiques ou artificielles et sauf T-shirts, gilets de corps et déshabillés)61089100 Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de coton, pour femmes oufillettes (sauf gilets de corps, combinaisons et fonds de robe, jupons, slips et culottes, chemises de nuit,pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)61089200 Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ouartificielles, pour femmes ou fillettes (sauf gilets de corps, combinaisons et fonds de robe, jupons, slips etculottes, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)Page 444

FR61089900 Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pourfemmes ou fillettes (sauf de coton ou fibres synthétiques ou artificielles et sauf gilets de corps, combinaisons etfonds de robe, jupons, slips et culottes, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articlessimil.)61090000 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie61091000 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie, de coton,61099000 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie, de matières textiles (sauf de coton)61099020 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie, de laine ou de poils fins ou de fibres synthétiques ou artificielles61099090 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie, de matières textiles (sauf de coton, fibres synthétiques ouartificielles, laine ou poils fins)61100000 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie (sauf gilets ouatinés)61101100 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de laine (sauf giletsouatinés)61101110 Chandails et pull-overs, en bonneterie, teneur en poids de laine >= 50%, poids par unité >= 600 g61101130 Chandails et pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de laine, pourhommes ou garçonnets (sauf chandails et pull-overs à teneur en poids de laine >= 50%, poids par unité >= 600 get sauf gilets ouatinés)61101190 Chandails et pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de laine, pourfemmes ou fillettes (sauf chandails et pull-overs à teneur en poids de laine >= 50%, poids par unité >= 600 g etsauf gilets ouatinés)61101200 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils de chèvre duCachemire (sauf gilets ouatinés)61101210 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils de chèvre duCachemire, pour hommes ou garçonnets (sauf gilets ouatinés)61101290 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils de chèvre duCachemire, pour femmes ou fillettes (sauf gilets ouatinés)61101900 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils fins (sauf depoils de chèvre du Cachemire et à l'excl. des gilets ouatinés)61101910 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils fins, pourhommes ou garçonnets (sauf de poils de chèvre du Cachemire et à l'excl. des gilets ouatinés)61101990 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils fins, pourfemmes ou fillettes (sauf de poils de chèvre du Cachemire et à l'excl. des gilets ouatinés)61102000 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de coton (sauf giletsouatinés)Page 445

FR61102010 Sous-pulls en bonneterie, de coton61102091 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets(sauf sous-pulls et gilets ouatinés)61102099 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (saufsous-pulls et gilets ouatinés)61103000 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de fibres synthétiquesou artificielles (sauf gilets ouatinés)61103010 Sous-pulls en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles61103091 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles,pour hommes ou garçonnets (sauf sous-pulls et gilets ouatinés)61103099 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles,pour femmes ou fillettes (sauf sous-pulls et gilets ouatinés)61109000 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de matières textiles(sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf gilets ouatinés)61109010 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de lin ou de ramie (sauf gilets ouatinés)61109090 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de matières textiles (sauf de laine, poilsfins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin ou ramie et sauf gilets ouatinés)61110000 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés (sauf bonnets)61112000 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de coton, pour bébés (sauf gants et bonnets)61112010 Gants en bonneterie, de coton, pour bébés61112090 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de coton, pour bébés (sauf gants et bonnets)61113000 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour bébés (sauf bonnets)61113010 Gants en bonneterie, de fibres synthétiques, pour bébés61113090 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour bébés (sauf gants etbonnets)61119000 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de matières textiles, pour bébés (sauf de coton, fibressynthétiques et sauf bonnets)61119011 Gants en bonneterie, de laine ou poils fins, pour bébés61119019 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour bébés (sauf gants et bonnets)61119090 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de matières textiles, pour bébés (sauf de laine, poils fins,coton, fibres synthétiques et sauf bonnets)61120000 Survêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, enbonneterie61121100 Survêtements de sport 'trainings', en bonneterie, de cotonPage 446

FR61121200 Survêtements de sport 'trainings', en bonneterie, de fibres synthétiques61121900 Survêtements de sport 'trainings', en bonneterie, de matières textiles (sauf de coton ou fibres synthétiques)61122000 Combinaisons et ensembles de ski, en bonneterie61123100 Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets61123110 Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres synthétiques, à teneur en poids en fils de caoutchouc>= 5%, pour hommes ou garçonnets61123190 Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf àteneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%)61123900 Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf defibres synthétiques)61123910 Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, à teneur en poids en fils de caoutchouc >=5%, pour hommes ou garçonnets (sauf de fibres synthétiques)61123990 Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf à teneuren poids en fils de caoutchouc >= 5% et sauf fibres synthétiques)61124100 Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes61124110 Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres synthétiques, à teneur en poids en fils de caoutchouc>= 5%, pour femmes ou fillettes61124190 Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf à teneuren poids en fils de caoutchouc >= 5%)61124900 Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de fibressynthétiques)61124910 Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, à teneur en poids en fils de caoutchouc >=5%, pour femmes ou fillettes (sauf de fibres synthétiques)61124990 Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf à teneur enpoids en fils de caoutchouc >= 5% et sauf fibres synthétiques)61130000 Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie caoutchoutées ou imprégnées, enduites ou recouvertes dematière plastique ou d'autres substances (sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement)61130010 Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie caoutchoutées (sauf vêtements pour bébés et accessoires duvêtement)61130090 Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie imprégnées, enduites ou recouvertes de matière plastique oud'autres substances (sauf bonneterie caoutchoutée et sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement)61140000 Vêtements spéciaux destinés à des fins professionnelles, sportives ou autres n.d.a., en bonneteriePage 447

FR61142000 Vêtements spéciaux destinés à des fins professionnelles, sportives ou autres n.d.a., en bonneterie, de coton61143000 Vêtements spéciaux destinés à des fins professionnelles, sportives ou autres n.d.a., en bonneterie, de fibressynthétiques ou artificielles61149000 Vêtements spéciaux destinés à des fins professionnelles, sportives ou autres n.d.a., en bonneterie, de matièrestextiles (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles)61150000 Collants "bas-culottes", bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y.c. les collants "bas-culottes",bas et mi-bas à compression dégressive [p.ex. les bas à varices], en bonneterie (sauf pour bébés)61151000 Collants "bas-culottes", bas et mi-bas à compression dégressive [p.ex. les bas à varices], en bonneterie (à l'excl.des articles chaussants pour bébés)61151010 Bas à varices en bonneterie, de fibres synthétiques61151090 Collants "bas-culottes", bas et mi-bas à compression dégressive, en bonneterie (à l'excl. des bas à varices defibres synthétiques ainsi que des articles chaussants pour bébés)61152100 Collants "bas-culottes", en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples < 67 décitex (à l'excl. descollants à compression dégressive)61152200 Collants "bas-culottes", en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples >= 67 décitex (à l'excl. descollants à compression dégressive)61152900 Collants "bas-culottes", en bonneterie, de matières textiles (sauf à compression dégressive, de fibressynthétiques et à l'excl. des articles chaussants pour bébés)61153000 Bas et mi-bas de femmes, en bonneterie, titre en fils simples < 67 décitex (sauf à compression dégressive et àl'excl. des collants "bas-culottes")61153011 Mi-bas de femmes, en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples < 67 décitex (sauf à compressiondégressive)61153019 Bas de femmes, en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples < 67 décitex (sauf à compressiondégressive et à l'excl. des collants "bas-culottes" et mi-bas)61153090 Bas et mi-bas de femmes, en bonneterie, de matières textiles, titre en fils simples < 67 décitex (sauf àcompression dégressive, de fibres synthétiques et à l'excl. des collants "bas-culottes")61159400 Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie, de laine ou poils fins (sauf àcompression dégressive et à l'excl. des collants "bas-culottes" bas et mi-bas de femmes à titre en fils simples

FR61159600 Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf àcompression dégressive et à l'excl. des collants "bas-culottes" bas et mi-bas de femmes à titre en fils simples

FR61178080 Cravates, noeuds papillons, foulards cravates et autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie,n.d.a. (sauf en bonneterie élastique ou caoutchoutée, sauf châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col,mantilles, voiles, voilettes et articles simil.)61179000 Parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie, n.d.a.62000000 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE62010000 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articlesen bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)62011100 Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (àl'excl. des articles en bonneterie)62011200 Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de coton, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. desarticles en bonneterie)62011210 Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de coton, poids par unité 1 kg, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie)62011900 Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de matières textiles, pour hommes ou garçonnets(autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf articles en bonneterie)62019100 Anoraks, blousons et articles simil., de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles enbonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)62019200 Anoraks, blousons et articles simil. de coton, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie etdes costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers, pantalons et parties supérieures desensembles de ski)62019300 Anoraks, blousons et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l'excl.des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers, pantalons etparties supérieures des ensembles de ski)62019900 Anoraks, blousons et articles simil., de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poilsfins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes ou complets,ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)Page 450

FR62020000 Manteaux, imperméables, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., pour femmes ou fillettes (à l'excl.des articles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers et pantalons)62021100 Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (àl'excl. des articles en bonneterie)62021200 Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de coton, pour femmes ou fillettes (à l'excl. desarticles en bonneterie)62021210 Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de coton, poids par unité 1 kg, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie)62021900 Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autresque laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et à l'excl. des articles en bonneterie)62029100 Anoraks, blousons et articles simil., de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles enbonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers et pantalons)62029200 Anoraks, blousons et articles simil., de coton, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie et descostumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, pantalons et parties supérieures des ensembles de ski)62029300 Anoraks, blousons et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'excl. desarticles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, pantalons et parties supérieuresdes ensembles de ski)62029900 Anoraks, blousons et articles simil., de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins,coton, fibres synthétiques ou artificielles et à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes tailleurs,ensembles, vestes, blazers et pantalons)62030000 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles,culottes et shorts, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil., giletsdénommés ailleurs, survêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski et maillots, culottes etslips de bain)Page 451

FR62031100 Costumes ou complets, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et saufsurvêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)62031200 Costumes ou complets, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et saufsurvêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)62031900 Costumes ou complets, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins ou fibressynthétiques, autres qu'en bonneterie et sauf survêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles deski, maillots, culottes et slips de bain)62031910 Costumes ou complets, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf survêtements desport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)62031930 Costumes ou complets, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et saufsurvêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)62031990 Costumes ou complets, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton,fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf survêtements de sport 'trainings',combinaisons et ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)62032200 Ensembles de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et maillots,culottes et slips de bain)62032210 Ensembles de travail, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)62032280 Ensembles de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail,survêtements de sport 'trainings', ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)62032300 Ensembles de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf ensembles deski et maillots, culottes et slips de bain)62032310 Ensembles de travail, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)62032380 Ensembles de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements detravail, survêtements de sport 'trainings', ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)62032900 Ensembles de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton ou fibres synthétiques, autresqu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)62032911 Ensembles de travail, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)62032918 Ensembles de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements detravail, survêtements de sport 'trainings', ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)62032930 Ensembles de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf ensembles deski et maillots, culottes et slips de bain)Page 452

FR62032990 Ensembles de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibressynthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips debain)62033100 Vestons de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articlessimil.)62033200 Vestons de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)62033210 Vestons de coton, de travail, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articlessimil.)62033290 Vestons de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, anoraks etarticles simil.)62033300 Vestons de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements detravail, anoraks et articles simil.)62033310 Vestons de travail, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf anorakset articles simil.)62033390 Vestons de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements detravail, anoraks et articles simil.)62033900 Vestons de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton ou fibressynthétiques, autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)62033911 Vestons de travail, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks etarticles simil.)62033919 Vestons de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travailet anoraks et articles simil.)62033990 Vestons de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiquesou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)62034100 Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de laine ou poils fins, pourhommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons et maillots, culottes et slips de bain)62034110 Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets(autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles et slips et caleçons)62034130 Salopettes à bretelles, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)62034190 Shorts, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçonsainsi que maillots, culottes et slips de bain)62034200 Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de coton, pour hommes ougarçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons ainsi que maillots, culottes et slips de bain)Page 453

FR62034211 Pantalons, de travail, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes àbretelles)62034231 Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de coton, en tissus dits 'denim', pour hommes ougarçonnets (sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips et caleçons)62034233 Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de coton, en velours et peluches par la trame, coupés,côtelés, pour hommes ou garçonnets (sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips et caleçons)62034235 Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. d'articlesen velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, en tissus dits 'denim' ou en bonneterie et sauf vêtementsde travail, salopettes à bretelles et slips et caleçons)62034251 Salopettes à bretelles de travail, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et saufvêtements de travail)62034259 Salopettes à bretelles, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements detravail)62034290 Shorts, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons et maillots,culottes et slips de bain)62034300 Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de fibres synthétiques, pourhommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons et maillots, culottes et slips de bain)62034311 Pantalons, de travail, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et saufsalopettes à bretelles)62034319 Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets(autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et caleçons)62034331 Salopettes à bretelles, de travail, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)62034339 Salopettes à bretelles, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et saufvêtements de travail)62034390 Shorts, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons etmaillots, culottes et slips de bain)62034900 Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de matières textiles, pourhommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et saufslips et caleçons et maillots, culottes et slips de bain)62034911 Pantalons, de travail, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et saufsalopettes à bretelles)62034919 Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autresqu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et caleçons)Page 454

FR62034931 Salopettes à bretelles de travail, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)62034939 Salopettes à bretelles, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et saufvêtements de travail)62034950 Shorts, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons etmaillots, culottes et slips de bain)62034990 Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de matières textiles, pourhommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'enbonneterie et sauf slips et caleçons et maillots, culottes et slips de bain)62040000 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil.,salopettes à bretelles, culottes et shorts, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks etarticles simil., combinaisons, fonds de robes, jupons, slips et culottes, survêtements de sport 'trainings',combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)62041100 Costumes tailleurs, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisonsde ski et vêtements de bain)62041200 Costumes tailleurs, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons de ski etvêtements de bain)62041300 Costumes tailleurs, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et saufcombinaisons de ski et vêtements de bain)62041900 Costumes tailleurs, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton ou fibressynthétiques, autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons de ski et vêtements de bain)62041910 Costumes tailleurs, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisonsde ski et vêtements de bain)62041990 Costumes tailleurs, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton, fibressynthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons de ski et vêtements de bain)62042100 Ensembles de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski etvêtements de bain)62042200 Ensembles de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et vêtementsde bain)62042210 Ensembles de travail, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)62042280 Ensembles de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail,survêtements de sport 'trainings', ensembles de ski et vêtements de bain)62042300 Ensembles de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski etvêtements de bain)62042310 Ensembles de travail, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)Page 455

FR62042380 Ensembles de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements detravail, survêtements de sport 'trainings', ensembles de ski et vêtements de bain)62042900 Ensembles de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton ou fibressynthétiques, autres qu'en bonneterie et sauf, ensembles de ski et vêtements de bain)62042911 Ensembles de travail, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)62042918 Ensembles de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail,survêtements de sport 'trainings', ensembles de ski et vêtements de bain)62042990 Ensembles de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiquesou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et vêtements de bain)62043100 Vestes de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)62043200 Vestes de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)62043210 Vestes de travail, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)62043290 Vestes de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie autres que de travail et sauf anoraks etarticles simil.)62043300 Vestes de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)62043310 Vestes de travail, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks etarticles simil.)62043390 Vestes de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie, autres que de travail et saufanoraks et articles simil.)62043900 Vestes de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques,autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)62043911 Vestes de travail, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks etarticles simil.)62043919 Vestes de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail,anoraks et articles simil.)62043990 Vestes de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ouartificielles, autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)62044100 Robes de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds derobes)62044200 Robes de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes)62044300 Robes de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fondsde robes)Page 456

FR62044400 Robes de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds derobes)62044900 Robes de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ouartificielles, autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes)62044910 Robes de matières textiles, pour femmes ou fillettes, de soie ou de déchets de soie (autres qu'en bonneterie etsauf combinaisons et fonds de robes)62044990 Robes de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de soie ou de déchets de soie laine, poils fins,coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes)62045100 Jupes et jupes-culottes, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf jupons)62045200 Jupes et jupes-culottes, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf jupons)62045300 Jupes et jupes-culottes, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf jupons)62045900 Jupes et jupes-culottes, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de laine, poils fins, coton oufibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et sauf jupons)62045910 Jupes et jupes-culottes, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf jupons)62045990 Jupes et jupes-culottes, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de laine, poils fins, coton,fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf jupons)62046100 Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de laine ou poils fins, pourfemmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf slips et maillots, culottes et slips de bain)62046110 Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autresqu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles et slips)62046185 Salopettes à bretelles et shorts, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et saufslips et maillots, culottes et slips de bain)62046200 Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de coton, pour femmes oufillettes (autres qu'en bonneterie et sauf slips et maillots, culottes et slips de bain)62046211 Pantalons de travail, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles)62046231 Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de coton, en tissus dits 'denim', pour femmes ou fillettes(sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips)62046233 Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes de coton, en velours et peluches par la trame, coupés,côtelés, pour femmes ou fillettes (sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips)Page 457

FR62046239 Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf en velours etpeluches par la trame, coupés, côtelés, autres qu'en tissus dits 'denim' ou en bonneterie et sauf vêtements detravail, salopettes à bretelles, slips et parties inférieures des survêtements de sport 'trainings')62046251 Salopettes à bretelles, de travail, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)62046259 Salopettes à bretelles, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf pour le travail)62046290 Shorts, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf slips et vêtements pour le bain)62046300 Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de fibres synthétiques, pourfemmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf slips et vêtements pour le bain)62046311 Pantalons de travail, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf salopettesà bretelles)62046318 Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes,, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf envelours et peluches par la trame, coupés, côtelés, autres qu'en tissus dits 'denim' ou en bonneterie et saufvêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et parties inférieures des survêtements de sport 'trainings')62046331 Salopettes à bretelles, de travail, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)62046339 Salopettes à bretelles, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et saufvêtements de travail)62046390 Shorts, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf slips et maillots, culotteset slips de bain)62046900 Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de matières textiles, pourfemmes ou fillettes (autres que de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'enbonneterie et sauf slips et maillots, culottes et slips de bain)62046911 Pantalons de travail, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes àbretelles)62046918 Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf envelours et peluches par la trame, coupés, côtelés, autres qu'en tissus dits 'denim' ou en bonneterie et saufvêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et parties inférieures des survêtements de sport 'trainings')62046931 Salopettes à bretelles, de travail, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)62046939 Salopettes à bretelles, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtementsde travail)62046950 Shorts, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf slips et culottes etvêtements de bain)Page 458

FR62046990 Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de matières textiles, pourfemmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterieet sauf slips et maillots, culottes et slips de bain)62050000 Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf chemises de nuit etgilets de corps)62052000 Chemises et chemisettes, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf chemises denuit et gilets de corps)62053000 Chemises et chemisettes, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'enbonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps)62059000 Chemises et chemisettes, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton, fibressynthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps)62059010 Chemises et chemisettes, de lin ou de ramie, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et saufchemises de nuit et gilets de corps)62059080 Chemises et chemisettes, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton, fibressynthétiques ou artificielles, lin ou ramie, autres qu'en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps)62060000 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie etsauf gilets de corps et chemises de jour)62061000 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de soie ou de déchets de soie, pour femmes ou fillettes(autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)62062000 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autresqu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)62063000 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'enbonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)62064000 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes oufillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)62069000 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autresque de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, soie et déchets de soie, autres qu'en bonneterieet sauf gilets de corps et chemises de jour)62069010 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de lin ou de ramie, pour femmes ou fillettes (autresqu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)62069090 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autresque de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, soie et déchets de soie, lin ou ramie, autresqu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)62070000 Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articlessimil., pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)Page 459

FR62071100 Slips et caleçons, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)62071900 Slips et caleçons, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton et autres qu'enbonneterie)62072100 Chemises de nuit et pyjamas, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf gilets decorps et slips et caleçons)62072200 Chemises de nuit et pyjamas, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'enbonneterie et sauf gilets de corps et slips et caleçons)62072900 Chemises de nuit et pyjamas, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton, fibressynthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et slips et caleçons)62079100 Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de coton, pour hommes ou garçonnets(autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons, chemises de nuit et pyjamas)62079900 Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de matières textiles, pour hommes ougarçonnets (autres que de coton et autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons, chemises de nuit etpyjamas)62079910 Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, pourhommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons, chemises de nuit et pyjamas)62079990 Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de matières textiles, pour hommes ougarçonnets (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf slips etcaleçons, chemises de nuit et pyjamas)62080000 Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas,déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., pour femmes ou fillettes (autres qu'enbonneterie et sauf soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)62081100 Combinaisons ou fonds de robes et jupons, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes(autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et articles simil.)62081900 Combinaisons ou fonds de robes et jupons, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de fibressynthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)62082100 Chemises de nuit et pyjamas, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps,chemises de jour et déshabillés)62082200 Chemises de nuit et pyjamas, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'enbonneterie et sauf gilets de corps, chemises de jour et déshabillés)62082900 Chemises de nuit et pyjamas, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de coton, fibressynthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps, chemises de jour et déshabillés)Page 460

FR62089100 Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., decoton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons ou fonds de robes, jupons,chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)62089200 Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambres et articles simil., defibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons, fondsde robes, jupons, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)62089900 Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., dematières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'enbonneterie et sauf combinaisons, fonds de robes, jupons, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines,corsets et articles simil.)62090000 Vêtements et accessoires du vêtement, de matières textiles de tous genres pour bébés (autres qu'en bonneterieet sauf bonnets)62092000 Vêtements et accessoires du vêtement, de coton, pour bébés (autres qu'en bonneterie et sauf bonnets)62093000 Vêtements et accessoires du vêtement, de fibres synthétiques, pour bébés (autres qu'en bonneterie et saufbonnets)62099000 Vêtements et accessoires du vêtement, de matières textiles, pour bébés (autres que de coton, fibressynthétiques, autres qu'en bonneterie et sauf bonnets)62099010 Vêtements et accessoires du vêtement, de laine ou poils fins, pour bébés (autres qu'en bonneterie et saufbonnets)62099090 Vêtements et accessoires du vêtement, de matières textiles, pour bébés (autres que de laine, poils fins, coton,fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et sauf bonnets)62100000 Vêtements en feutres ou non-tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, ainsi que vêtements entissus autres qu'en bonneterie caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou autresmatières (sauf vêtements pour bébés et sauf accessoires du vêtement)62101000 Vêtements en feutres ou non-tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés (sauf vêtements pourbébés et sauf accessoires du vêtement)62101010 Vêtements en feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés (sauf vêtements pour bébés et saufaccessoires du vêtement)62101090 Vêtements en non-tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés (à l'excl. des vêtements pour bébéset accessoires du vêtement)62102000 Vêtements des types du n° 6201.11 à 6201.19 [manteaux, cabans, capes et articles simil.], caoutchoutés ouimprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou d'autres substances62103000 Vêtements des types du n° 6202.11 à 6202.19 [manteaux, cabans, capes et articles simil.], caoutchoutés ouimprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou d'autres substancesPage 461

FR62104000 Vêtements de tissus, autres qu'en bonneterie, caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matièreplastique ou d'autres substances, pour hommes ou garçonnets (autres que vêtements des types du n° 6201.11 à6201.19 [manteaux, cabans, capes et articles simil.] et sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement)62105000 Vêtements de tissus, autres qu'en bonneterie, caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matièreplastique ou d'autres substances, pour femmes ou fillettes (autres que vêtements des types du n° 6202.11 à6202.19 [manteaux, cabans, capes et articles simil.] et sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement)62110000 Survêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain et autresvêtements n.d.a. (autres qu'en bonneterie)62111100 Maillots, culottes et slips de bain, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)62111200 Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)62112000 Combinaisons et ensembles de ski (autres qu'en bonneterie)62113200 Survêtements de sport 'trainings' et autres vêtements n.d.a., de coton, pour hommes ou garçonnets (autresqu'en bonneterie)62113210 Vêtements de travail, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)62113231 Survêtements de sport 'trainings', de coton, avec doublure, dont l'extérieur est réalisé dans une seule et mêmeétoffe, pour hommes ou garçonnets (autre qu'en bonneterie)62113241 Parties supérieures de survêtements de sport 'trainings', de coton, avec doublure, pour hommes ou garçonnets(autres qu'en bonneterie et sauf parties supérieures de survêtements de sport 'trainings' dont l'extérieur estréalisé dans une seule et même étoffe)62113242 Parties inférieures de survêtements de sport 'trainings', de coton, avec doublure, pour hommes ou garçonnets(autres qu'en bonneterie et sauf parties inférieures de survêtements de sport 'trainings' dont l'extérieur est réalisédans une seule et même matière)62113290 Vêtements de coton n.d.a., pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)62113300 Survêtements de sport 'trainings' et autres vêtements n.d.a., de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommesou garçonnets (autres qu'en bonneterie)62113310 Vêtements de travail, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'enbonneterie)62113331 Survêtements de sport 'trainings', de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, dont l'extérieur est réalisédans une seule et même étoffe, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)62113341 Parties supérieures de survêtements de sport 'trainings', de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure,pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf parties supérieures de survêtements de sport'trainings' dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe)Page 462

FR62113342 Parties inférieures de survêtements de sport 'trainings', de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure,pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf parties inférieures de survêtements de sport'trainings' dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe)62113390 Vêtements de fibres synthétiques ou artificielles n.d.a., pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)62113900 Survêtements de sport 'trainings' et autres vêtements n.d.a., de matières textiles, pour hommes ou garçonnets(autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie)62114100 Survêtements de sport 'trainings' et autres vêtements n.d.a., de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes(autres qu'en bonneterie)62114200 Survêtements de sport 'trainings' et autres vêtements n.d.a., de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'enbonneterie)62114210 Tabliers, blouses et autres vêtements de travail, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)62114231 Survêtements de sport 'trainings', de coton, avec doublure, dont l'extérieur est réalisé dans une seule et mêmeétoffe, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)62114241 Parties supérieures des survêtements de sport 'trainings', de coton, avec doublure, pour femmes ou fillettes(autres qu'en bonneterie et sauf parties supérieures des survêtements de sport 'trainings' dont l'extérieur estréalisé dans une seule et même étoffe)62114242 Parties inférieures des survêtements de sport 'trainings', de coton, avec doublure, pour femmes ou fillettes(autres qu'en bonneterie et sauf parties inférieures des survêtements de sport 'trainings' dont l'extérieur estréalisé dans une seule et même étoffe)62114290 Vêtements de coton n.d.a., pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)62114300 Survêtements de sport 'trainings' et autres vêtements n.d.a., de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmesou fillettes (autres qu'en bonneterie)62114310 Tabliers, blouses et autres vêtements de travail, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes(autres qu'en bonneterie)62114331 Survêtements de sport 'trainings', de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, dont l'extérieur est réalisédans une seule et même étoffe, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)62114341 Parties supérieures des survêtements de sport 'trainings', de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure,pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf parties supérieures des survêtements de sport'trainings' dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe)62114342 Parties inférieures des survêtements de sport 'trainings', de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure,pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf parties inférieures des survêtements de sport 'trainings'dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe)62114390 Vêtements de fibres synthétiques ou artificielles n.d.a., pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)Page 463

FR62114900 Survêtements de sport 'trainings' et autres vêtements n.d.a., de matières textiles, pour femmes ou fillettes(autres que de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie)62120000 Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles simil. et leurs parties en tous types dematières textiles, même élastiques et même en bonneterie (sauf gaines et gaine-culottes entièrement encaoutchouc)62121000 Soutiens-gorge et bustiers en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie62121010 Soutiens-gorge et bustiers en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie,présentés en assortiments conditionnés pour la vente au détail contenant un soutien-gorge ou un bustier et unslip62121090 Soutiens-gorge et bustiers en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie (saufprésentés en assortiments conditionnés pour la vente au détail contenant un soutien-gorge ou un bustier et unslip)62122000 Gaines et gaines-culottes en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie (saufgaines et gaine-culottes entièrement en caoutchouc)62123000 Combinés en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie62129000 Corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et simil. et leurs parties, y.c. parties de soutiens-gorge, gaines, gainesculotteset combinés, en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie (sauf soutiensgorge,gaines, gaines-culottes et combinés complets)62130000 Mouchoirs et pochettes dont un côté

FR62151000 Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, de soie ou de déchets de soie (autres qu'en bonneterie)62152000 Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, de fibres synthétiques ou artificielles (autres qu'en bonneterie)62159000 Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, de matières textiles (autres que fibres synthétiques ouartificielles, soie et déchets de soie et autres qu'en bonneterie)62160000 Gants, mitaines et moufles, en tous types de matières textiles (autres qu'en bonneterie et sauf gants pour bébés)62170000 Accessoires confectionnés du vêtement et parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en tous types dematières textiles, n.d.a. (autres qu'en bonneterie)62171000 Accessoires confectionnés du vêtement en tous types de matières textiles, n.d.a. (autres qu'en bonneterie)62179000 Parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en tous types de matières textiles, n.d.a. (autres qu'enbonneterie)63000000 AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS63010000 Couvertures en tous types de matières textiles (sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. dun° 9404 [sommiers et autres articles de literie])63011000 Couvertures chauffantes électriques en tous types de matières textiles63012000 Couvertures, de laine ou de poils fins (autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, lingede lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])63012010 Couvertures en bonneterie, de laine ou poils fins (autres que chauffantes électriques et sauf linge de table,couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])63012090 Couvertures de laine ou poils fins (autres qu'en bonneterie, autres que chauffantes électriques et sauf linge detable, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])63013000 Couvertures de coton (autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et lesarticles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])63013010 Couvertures en bonneterie de coton (autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, lingede lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])63013090 Couvertures en coton (autres qu'en bonneterie, autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvrelits,linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])63014000 Couvertures de fibres synthétiques (autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge delit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])63014010 Couvertures en bonneterie, de fibres synthétiques (autres que chauffantes électriques et sauf linge de table,couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])63014090 Couvertures, de fibres synthétiques (autres qu'en bonneterie, et sauf chauffantes électriques et sauf linge detable, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])Page 465

FR63019000 Couvertures de matières textiles (autres que de laine ou poils fins, coton ou fibres synthétiques et quechauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers etautres articles de literie])63019010 Couvertures en bonneterie (autres que de laine ou poils fins, coton ou fibres synthétiques, autres quechauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers etautres articles de literie])63019090 Couvertures de matières textiles (autres que de laine ou poils fins, coton ou fibres synthétiques, autres qu'enbonneterie, autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil.du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])63020000 Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine en tous types de matières textiles (sauf serpillières, chiffons àparquet, lavettes et chamoisettes)63021000 Linge de lit en bonneterie63022100 Linge de lit de coton, imprimé (autre qu'en bonneterie)63022200 Linge de lit, de fibres synthétiques ou artificielles, imprimé (autres qu'en bonneterie)63022210 Linge de lit, de fibres synthétiques ou artificielles, en non-tissés, imprimé63022290 Linge de lit, de fibres synthétiques ou artificielles, imprimé (autre qu'en non-tissés, autre qu'en bonneterie)63022900 Linge de lit, de matières textiles, imprimé (autre que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'enbonneterie)63022910 Linge de lit, de lin ou ramie, imprimé (autre qu'en bonneterie)63022990 Linge de lit, de matières textiles, imprimés (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin ou ramie,autre qu'en bonneterie)63023100 Linge de lit de coton (autre qu'imprimé, autre qu'en bonneterie)63023200 Linge de lit de fibres synthétiques ou artificielles (autre qu'imprimé, autre qu'en bonneterie)63023210 Linge de lit de fibres synthétiques ou artificielles, en non-tissés (autre qu'imprimé)63023290 Linge de lit de fibres synthétiques ou artificielles (autre qu'en non-tissés, autre qu'imprimé et autre qu'enbonneterie)63023900 Linge de lit de matières textiles (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autre qu'imprimé, autrequ'en bonneterie)63023920 Linge de lit, de lin ou ramie (autre qu'imprimé, autre qu'en bonneterie)63023990 Linge de lit de matières textiles (autre que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin ou ramie, autrequ'imprimé, autre qu'en bonneterie)63024000 Linge de table en bonneterie63025100 Linge de table de coton (autre qu'en bonneterie)63025300 Linge de table de fibres synthétiques ou artificielles (autres qu'en bonneterie)63025310 Linge de table de fibres synthétiques ou artificielles, en non-tissés63025390 Linge de table de fibres synthétiques ou artificielles (autre qu'en non-tissés, autre qu'en bonneterie)Page 466

FR63025900 Linge de table de matières textiles (autre que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autre qu'enbonneterie)63025910 Linge de table de lin (autre qu'en bonneterie)63025990 Linge de table de matières textiles (autre que de coton, lin, fibres synthétiques ou artificielles, autre qu'enbonneterie)63026000 Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavetteset chamoisettes)63029100 Linge de toilette ou de cuisine en coton (autre que bouclé du genre éponge et sauf serpillières, chiffons àparquet, lavettes et chamoisettes)63029300 Linge de toilette ou de cuisine, de fibres synthétiques ou artificielles (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavetteset chamoisettes)63029310 Linge de toilette ou de cuisine, de fibres synthétiques ou artificielles, en non-tissés (sauf serpillières, chiffons àparquet, lavettes et chamoisettes)63029390 Linge de toilette ou de cuisine, de fibres synthétiques ou artificielles (autre qu'en non-tissés et sauf serpillières,chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)63029900 Linge de toilette ou de cuisine, de matières textiles (autre que de coton, fibres synthétiques ou artificielles et saufserpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)63029910 Linge de toilette ou de cuisine, de lin (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)63029990 Linge de toilette ou de cuisine, de matières textiles (autre que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin etsauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)63030000 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en tous types de matières textiles(autres que stores d'extérieur)63031200 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en bonneterie, de fibres synthétiques(autres que stores d'extérieur)63031900 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en bonneterie (autres que de fibressynthétiques et autres que stores d'extérieur)63039100 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de coton (autres qu'en bonneterie etautres que stores d'extérieur)63039200 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de fibres synthétiques (autres qu'enbonneterie et autres que stores d'extérieur)63039210 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de fibres synthétiques, en non-tissés(autres que stores d'extérieur)63039290 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de fibres synthétiques (autres qu'ennon-tissés, autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur)63039900 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de matières textiles (autres que decoton et fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur)Page 467

FR63039910 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en non-tissés (autres que coton etfibres synthétiques et autres que stores d'extérieur)63039990 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de matières textiles (autres que decoton et fibres synthétiques, autres qu'en non-tissés, autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur)63040000 Articles d'ameublement en tous types de matières textiles (sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge detoilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit, abat-jour et les articles dun° 9404)63041100 Couvre-lits en bonneterie (sauf linge de lit, couvre-pieds et édredons)63041900 Couvre-lits en tous types de matières textiles (autres qu'en bonneterie et sauf linge de lit, couvre-pieds etédredons)63041910 Couvre-lits de coton (autres qu'en bonneterie et sauf linge de lit, couvre-pieds et édredons)63041930 Couvre-lits de lin ou de ramie (autres qu'en bonneterie et sauf linge de lit, couvre-pieds et édredons)63041990 Couvre-lits de matières textiles (autres que de coton, lin ou ramie, autres qu'en bonneterie et sauf linge de lit,couvre-pieds et édredons)63049100 Articles d'ameublement en bonneterie (sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine,vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jour et les articles du n° 9404[sommiers et articles de literie])63049200 Articles d'ameublement, de coton (autres qu'en bonneterie et sauf couvertures, linge de lit, linge de table, lingede toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jour etles articles du n° 9404 [sommiers et articles de literie])63049300 Articles d'ameublement, de fibres synthétiques (autres qu'en bonneterie et sauf couvertures, linge de lit, linge detable, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits,abat-jour et les articles du n° 9404 [sommiers et articles de literie])63049900 Articles d'ameublement, de matières textiles (autres que de coton ou fibres synthétiques, autres qu'enbonneterie et sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, storesd'intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jour et les articles du n° 9404 [sommiers et articles deliterie])63050000 Sacs et sachets d'emballage en tous types de matières textiles63051000 Sacs et sachets d'emballage de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 530363051010 Sacs et sachets d'emballage de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, usagés63051090 Sacs et sachets d'emballage de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, neufs63052000 Sacs et sachets d'emballage de coton63053200 Contenants souples d'emballage pour matières en vrac, de matières textiles synthétiques ou artificielles63053211 Contenants souples d'emballage pour matières en vrac, obtenus à partir de lames ou formes simil., enbonneterie, de polyéthylène ou de polypropylènePage 468

FR63053281 Contenants souples d'emballage pour matières en vrac, obtenus à partir de lames ou formes simil., depolyéthylène ou de polypropylène, en tissus d'un poids

FR63069900 Articles de camping, de matières textiles (autres que de coton et sauf tentes et matelas pneumatiques, storesd'extérieur, voiles, sacs à dos, sacs à bandoulière et conditionnements simil. et sauf sacs de couchage, matelaset coussins rembourrés)63070000 Autres articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements, n.d.a.63071000 Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien simil. en tous types de matières textiles63071010 Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien simil., en bonneterie63071030 Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien simil., en non-tissés63071090 Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien simil., en tous types de matières textiles(autres qu'en bonneterie ou en non-tissés)63072000 Ceintures et gilets de sauvetage en tous types de matières textiles63079000 Articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements n.d.a.63079010 Articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements, en bonneterie, n.d.a.63079091 Articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements, en feutre, n.d.a.63079099 Articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements (autres qu'en bonneterie ou en feutre,n.d.a.)63080000 Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, detapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles simil., en emballages pour la venteau détail (sauf assortiments pour la confection de vêtements)63090000 Articles de friperie composés de vêtements, accessoires du vêtement, couvertures, linge de maison et articlesd'aménagement intérieur, en tous types de matières textiles, y.c. les chaussures et coiffures de tous genres,manifestement usagés et présentés en vrac ou en paquets simpl. ficelés ou en balles, sacs ou conditionnementssimil. (sauf tapis et autres revêtements de sol et sauf tapisseries)63100000 Chiffons en tous types de matières textiles ainsi que ficelles, cordes et cordages et articles composés de ceuxci,de matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage63101000 Chiffons en tous types de matières textiles ainsi que ficelles, cordes et cordages et articles composés de ceuxci,de matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage, triés63101010 Chiffons en tous types de matières textiles ainsi que ficelles, cordes et cordages et articles composés de ceuxci,de matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage, triés, de laine ou de poils fins ougrossiers63101030 Chiffons en tous types de matières textiles ainsi que ficelles, cordes et cordages et articles composés de ceuxci,de matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage, triés, de lin ou de coton63101090 Chiffons en tous types de matières textiles ainsi que ficelles, cordes et cordages et articles composés de ceuxci,de matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage, triés (sauf de lin, coton, laine ou poilsfins ou grossiers)Page 470

FR63109000 Chiffons en tous types de matières textiles ainsi que ficelles, cordes et cordages et articles composés de ceuxci,de matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage, non-triés64000000 CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS64010000 Chaussures étanches, à semelles extérieure et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessusn'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni forméde différentes parties assemblées par ces mêmes procédés (sauf chaussures d'orthopédie, chaussures ayant lecaractère de jouets, chaussures et protections utilisées pour le sport)64011000 Chaussures étanches, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessusn'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni forméde différentes parties assemblées par ces mêmes procédés et comportant à l'avant une coquille de protection enmétal (sauf chaussures et protections utilisées pour le sport)64011010 Chaussures étanches, à dessus en caoutchouc, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique,dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous, vis, tétons ou dispositifssimil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés et comportant à l'avant une coquillede protection en métal (sauf chaussures et protections utilisées pour le sport)64011090 Chaussures étanches, à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matièreplastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous, vis, tétons oudispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés et comportant à l'avantune coquille de protection en métal (sauf chaussures et protections utilisées pour le sport)64019200 Chaussures étanches, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessusn'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous ou dispositifs simil., ni formé dedifférentes parties assemblées par ces mêmes procédés, couvrant uniquement la cheville (sauf comportant àl'avant une coquille de protection en métal, chaussures d'orthopédie, chaussures ayant le caractère de jouets,chaussures et protections utilisées pour le sport)64019210 Chaussures étanches, couvrant uniquement la cheville, à semelles extérieures en caoutchouc ou matièreplastique et dessus en caoutchouc, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par desrivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés(sauf chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal, chaussures d'orthopédie, chaussuresayant le caractère de jouets, chaussures et protections utilisées pour le sport)64019290 Chaussures étanches, couvrant uniquement la cheville, à semelles extérieures en caoutchouc ou matièreplastique et dessus en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture oupar des rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de parties assemblées par ces mêmes procédés(sauf chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal, chaussures d'orthopédie, chaussuresayant le caractère de jouets, chaussures et protections utilisées pour le sport)Page 471

FR64019900 Chaussures étanches, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessusn'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni forméde différentes parties assemblées par ces mêmes procédés (sauf couvrant uniquement la cheville, cellescomportant à l'avant une coquille de protection en métal, chaussures d'orthopédie, chaussures ayant lecaractère de jouets, chaussures et protections utilisées pour le sport)64020000 Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf chaussures étanchesdu n° 6401, chaussures d'orthopédie, chaussures ayant le caractère de jouets, chaussures et protectionsutilisées pour le sport)64021200 Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou enmatière plastique (sauf chaussures étanches du n° 6401)64021210 Chaussures de ski à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf chaussuresétanches (sauf chaussures étanches du n° 6401)64021290 Chaussures pour le surf des neiges, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique(sauf chaussures étanches du n° 6401)64021900 Chaussures de sport à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf chaussuresétanches du n° 6401, chaussures de ski, chaussures pour le surf des neiges et chaussures auxquelles sont fixésdes patins à glace ou à roulettes)64022000 Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en lanières oubrides fixées à la semelle par des tétons (sauf chaussures ayant le caractère de jouets)64029100 Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques, couvrant la cheville(sauf chaussures étanches du n° 6401, chaussures d'orthopédie et de sport et chaussures ayant le caractère dejouets)64029110 Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques, couvrant la cheville,comportant à l'avant, une coquille de protection en métal (sauf chaussures étanches du n° 6401, chaussuresd'orthopédie et de sport)64029190 Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques, couvrant la cheville(sauf comportant à l'avant une coquille de protection en métal, chaussures étanches du n° 6401, chaussuresd'orthopédie et de sport et chaussures ayant le caractère de jouets)64029900 Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques (sauf couvrant la chevilleou à dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons ainsi que des chaussures étanches du n°6401, des chaussures d'orthopédie et de sport et des chaussures ayant le caractère de jouets)64029905 Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques, comportant à l'avantune coquille de protection en métal (sauf couvrant la cheville et à l'excl. des chaussures étanches du n° 6401,des chaussures d'orthopédie et de sport)Page 472

FR64029910 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et à dessus en caoutchouc (saufcouvrant la cheville ou à dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons ainsi que deschaussures étanches du n° 6401, des chaussures d'orthopédie et de sport et des chaussures ayant le caractèrede jouets)64029931 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et à dessus en matière plastique, laclaque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c.la semelle, > 3 cm (sauf à dessus avec lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons)64029939 Chaussures à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, laclaque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c.la semelle,

FR64029998 Chaussures, à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique,semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf couvrant la cheville; chaussures d'intérieur;chaussures orthopédiques; chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal; chaussures desport; chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons; chaussures étanches dun° 6401; chaussures non-reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes; chaussures dont laclaque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures)64030000 Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus encuir naturel (sauf chaussures d'orthopédie, chaussures auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes etchaussures ayant le caractère de jouets)64031200 Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges, à semelles extérieures en caoutchouc, matièreplastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel64031900 Chaussures de sport à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué etdessus en cuir naturel (sauf chaussures de ski, chaussures pour le surf des neiges et chaussures auxquellessont fixés des patins à glace ou à roulettes)64032000 Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués de lanières en cuir naturel passant sur lecou-de-pied et entourant le gros orteil64034000 Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus encuir naturel, comportant à l'avant une coquille de protection en métal (sauf chaussures de sport ou d'orthopédie)64035100 Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville (sauf avec coquille deprotection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)64035105 Chaussures à dessus en cuir naturel, à semelles principales en bois, couvrant la cheville (sans semellesintérieures et sans coquille de protection de métal à l'avant)64035111 Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semellesintérieures de longueur < 24 cm (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport,d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)64035115 Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semellesintérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et saufchaussures de sport ou d'orthopédie)64035119 Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semellesintérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et saufchaussures de sport ou d'orthopédie)64035191 Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semellesintérieures de longueur < 24 cm (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport,d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)Page 474

FR64035195 Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semellesintérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et saufchaussures de sport et d'orthopédie)64035199 Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semellesintérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et saufchaussures de sport et d'orthopédie)64035900 Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel (ne couvrant pas la cheville, sans coquille deprotection en métal à l'avant et à l'excl. des chaussures à dessus en lanières de cuir naturel passant sur le coude-piedet entourant le gros orteil, et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)64035905 Chaussures à dessus en cuir naturel, à semelles principales en bois (ne couvrant pas la cheville, sans semellesintérieures et sans coquille de protection en métal à l'avant)64035911 Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières oucomportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, > 3 cm (sauf chaussures àdessus en lanières de cuir naturel passant par le cou-de-pied et entourant le gros orteil)64035931 Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières oucomportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle,

FR64035995 Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pourhommes (ne couvrant pas la cheville, sans coquille de protection en métal à l'avant, sans semelle principale enbois, sans semelles intérieures et sauf chaussures à claque ou à dessus en lanières, chaussures d'intérieur, desport ou d'orthopédie)64035999 Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pourfemmes (ne couvrant pas la cheville, sans coquille de protection en métal à l'avant, sans semelle principale enbois, sans semelles intérieures et sauf chaussures à claque ou à dessus en lanières, chaussures d'intérieur, desport ou d'orthopédie)64039100 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuirnaturel, couvrant la cheville (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport,d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)64039105 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuirnaturel, à semelles principales en bois, couvrant la cheville (sans semelles intérieures et sans coquille deprotection de métal à l'avant)64039111 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuirnaturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf avec coquille deprotection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)64039113 Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuirnaturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, non-reconnaissablescomme articles pour hommes ou pour femmes(sauf avec une coquille de protection en métal à l'avant et saufchaussures de sport et d'orthopédie)64039116 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuirnaturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (saufavec une coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie et chaussuresnon-reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes)64039118 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuirnaturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (saufavec une coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie et chaussuresnon-reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes)64039191 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuirnaturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf avec une coquille deprotection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)Page 476

FR64039193 Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuirnaturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm non-reconnaissables commearticles pour hommes ou pour femmes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures desport et d'orthopédie)64039196 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuirnaturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf aveccoquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie et chaussures nonreconnaissablescomme articles pour hommes ou pour femmes)64039198 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuirnaturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf avec unecoquille de protection en métal à l'avant, et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie et chaussures nonreconnaissablescomme articles pour hommes ou pour femmes)64039900 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuirnaturel (ne couvrant pas la cheville, sans coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport,d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)64039905 Chaussures à dessus en cuir naturel, à semelles principales en bois (ne couvrant pas la cheville, sans semellesintérieures et sans coquille de protection de métal à l'avant)64039911 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuirnaturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale dutalon, y.c. la semelle, > 3 cm64039931 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuirnaturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale dutalon, y.c. la semelle,

FR64039950 Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuirreconstitué, à dessus en cuir naturel (ne couvrant pas la cheville, sans claque constituée de lanières oucomportant une ou plusieurs découpures et sauf chaussures ayant le caractère de jouets)64039991 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuirnaturel, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf chaussures de sport ou chaussures du n° 6403.11.00 à6403.99.50, 9021.19 ou 9506)64039993 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, dessus en cuir naturelet semelles intérieures d'une longueur >= 24 cm, non-reconnaissables comme étant pour hommes ou pourfemmes (sauf chaussures orthopédiques; chaussures d'intérieur; chaussures du n° 6403.11 à 6403.91)64039996 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuirnaturel, ne couvrant pas la cheville, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf du n°6403.11.00 à 6403.40.00, 6403.99.11, 6403.99.36, 6403.99.50)64039998 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, dessus en cuir naturelet semelles intérieures d'une longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf chaussures orthopédiques; chaussuresd'intérieur; chaussures du n° 6403.11 à 6403.91)64040000 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus enmatières textiles (sauf chaussures ayant le caractère de jouets)64041100 Chaussures de sport, y.c. chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement etchaussures simil., à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en matières textiles64041900 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et à dessus en matières textiles (saufchaussures de sport, y.c. chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement etchaussures simil. ainsi que chaussures ayant le caractère de jouets)64041910 Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, àdessus en matières textiles (sauf chaussures dites de tennis, de gymnastique, d'entraînement et chaussuressimil. ainsi que chaussures ayant le caractère de jouets)64041990 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en matières textiles (saufchaussures d'intérieur, chaussures de sport, y.c. les chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique,d'entraînement et chaussures simil. ainsi que chaussures ayant le caractère de jouets)64042000 Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué, à dessus en matières textiles (saufchaussures ayant le caractère de jouets)64042010 Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué, à dessus enmatières textiles (sauf chaussures d'intérieur et chaussures ayant le caractère de jouets)Page 478

FR64042090 Chaussures, à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué, à dessus en matières textiles (saufchaussures d'intérieur et chaussures ayant le caractère de jouets)64050000 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et à dessus en autres matières quecaoutchouc, matière plastique, cuir ou matières textiles; chaussures à semelles extérieures en cuir naturel oureconstitué et à dessus en autres matières que cuir ou matières textiles; chaussures à semelles extérieures enbois, liège, corde, carton, pelleteries naturelles, tissu, feutre, non-tissé, linoléum, raphia, paille, luffa, etc. et àdessus en toute matière n.d.a.64051000 Chaussures à dessus en cuir naturel ou reconstitué (sauf à semelles extérieures en caoutchouc, matièreplastique, cuir naturel ou reconstitué et à dessus en cuir naturel et sauf chaussures d'orthopédie et chaussuresayant le caractère de jouets)64052000 Chaussures à dessus en matières textiles (sauf à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuirnaturel ou reconstitué et sauf chaussures d'orthopédie et chaussures ayant le caractère de jouets)64052010 Chaussures à semelles extérieures en bois ou en liège et à dessus en matières textiles (sauf chaussuresd'orthopédie et chaussures ayant le caractère de jouets)64052091 Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à dessus en matières textiles (sauf à semelles extérieures encaoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et sauf chaussures ayant le caractère de jouets)64052099 Chaussures à dessus en matières textiles (sauf à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuirnaturel ou reconstitué, bois ou liège, sauf chaussures d'intérieur, d'orthopédie, ou ayant le caractère de jouets)64059000 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et à dessus en autres matières quecaoutchouc, matière plastique, cuir ou matières textiles; chaussures à semelles extérieures en cuir naturel oureconstitué et à dessus en d'autres matières que cuir ou matières textiles; chaussures à semelles extérieures enbois, liège, carton, pelleteries naturelles, feutre, paille, luffa, etc. et à dessus en autres matières que cuir naturelou reconstitué ou matières textiles, n.d.a.64059010 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et à dessus end'autres matières que le cuir naturel ou reconstitué ou les matières textiles (sauf les chaussures d'orthopédie etles chaussures ayant le caractère de jouets)64059090 Chaussures à semelles extérieures en bois, liège, ficelle ou corde, carton, pelleteries naturelles, tissus, feutre,non-tissés, linoléum, raphia, paille, luffa, etc., et à dessus en d'autres matières que le cuir naturel ou reconstituéou les matières textiles (sauf les chaussures d'orthopédie et les chaussures ayant le caractère de jouets)64060000 Parties de chaussures, y.c. les dessus, même fixées à des semelles autres que les semelles extérieures;semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles simil. amovibles; guêtres, jambières et articles simil., etleurs parties (sauf les parties en amiante)Page 479

FR64061000 Dessus de chaussures et leurs parties (sauf contreforts et bouts durs et sauf les parties en amiante)64061011 Dessus de chaussures, y.c. les dessus, même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures, en cuirnaturel64061019 Parties de dessus de chaussures en cuir naturel (sauf contreforts et bouts durs)64061090 Dessus de chaussures, y.c. les dessus, même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures et leursparties (sauf contreforts et bouts durs et les parties en général en cuir naturel ou en amiante)64062000 Semelles extérieures et talons de chaussures, en caoutchouc ou en matière plastique64062010 Semelles extérieures et talons de chaussures, en caoutchouc64062090 Semelles extérieures et talons de chaussures en matière plastique64069100 Parties de chaussures en bois64069900 Parties de chaussures (sauf semelles extérieures et talons en caoutchouc ou matière plastique, dessus dechaussures et leurs parties et sauf parties en général en bois ou en amiante)64069910 Guêtres, jambières et simil., et leurs parties64069930 Assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux semelles premières ou à d'autres parties inférieures(sauf en amiante et sauf fixés à des semelles extérieures)64069950 Semelles intérieures, talonnettes et autres accessoires de chaussures amovibles64069960 Semelles extérieures pour chaussures, en cuir naturel ou reconstitué64069980 Parties de chaussures (à l'excl. des parties en bois ou en amiante, des talons en caoutchouc ou en matièreplastique, des semelles extérieures en cuir naturel, en cuir reconstitué, en caoutchouc ou en matière plastique etdes dessus, même fixés aux semelles premières ou à d'autres parties inférieures, mais dépourvus de semelleextérieure et leurs parties)65000000 COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES65010000 Cloches non-dressées -mises en forme- ni tournurées -mises en tournure-, en feutre, plateaux - disques-,manchons -cylindres- même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux65020000 Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières (saufdressées -mises en forme-, tournurées -mises en tournure-, ou garnies)65040000 Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, mêmegarnis (sauf coiffures pour animaux ou ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)65050000 Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produitstextiles, en pièces -mais non en bandes-, même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, mêmegarnis (sauf coiffures pour animaux ou ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)65051000 Résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis65059000 Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, feutre ou autres produitstextiles, en pièces -mais non en bandes-, même garnis (sauf résilles, filets à cheveux et coiffures pour animauxou ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)Page 480

FR65059005 Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, en feutre de poils ou de laineet poils, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du 6501, même garnis (sauf ceux fabriqués parl'assemblage de bandes ou de pièces en feutre ou ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)65059010 Bérets, bonnets, calottes, fez, chéchias et coiffures simil. sans visière, en bonneterie ou confectionnés à l'aide dedentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis (à l'excl. desarticles ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)65059030 Casquettes, képis et coiffures simil. comportant une visière, en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles,feutre ou autres produits textiles, en pièces -mais non en bandes-, même garnis (sauf ceux ayant le caractère dejouets ou d'articles de carnaval)65059080 Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produitstextiles, en pièces mais non en bandes, même garnis (sauf en feutre de poils ou de laine et poils et sauf articlespour carnaval ou pour animaux, articles ayant le caractère de jouets, résilles et filets à cheveux, bérets, bonnets,calottes, fez, chéchias et coiffures simil., casquettes, képis et coiffures simil. comportant une visière)65060000 Coiffures et autres chapeaux, même garnis, n.d.a.65061000 Coiffures de sécurité, même garnies65061010 Coiffures de sécurité, même garnies, en matière plastique65061080 Coiffures de sécurité, même garnies (à l'excl. des articles en matières plastiques)65069100 Bonnets de bain, capuchons et autres coiffures, même garnis, en caoutchouc ou en matière plastique (à l'excl.des coiffures de sécurité et des coiffures ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)65069900 Chapeaux et autres coiffures, même garnis, n.d.a.65069910 Chapeaux et autres coiffures en feutre de poils ou de laine et poils, fabriqués à l'aide des cloches ou desplateaux du 6501, même garnis (sauf en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles et ceux fabriqués parl'assemblage de bandes ou de pièces en feutre ou ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)65069990 Chapeaux et autres coiffures, même garnis, n.d.a.65070000 Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie(sauf les bandeaux utilisés par les sportifs comme protection contre les gouttes de transpiration, en bonneterie)66000000 PARAPLUIES, OMBRELLES, PARASOLS, CANNES, CANNES-SIÈGES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURSPARTIES66010000 Parapluies, ombrelles et parasols, y.c. les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles simil. (sauf jouetsd'enfants et tentes de plage)66011000 Parasols de jardin et articles simil. (sauf tentes de plage)Page 481

FR66019100 Parapluies, y.c. les parapluies-cannes et ombrelles, à mât ou à manche télescopique (sauf jouets d'enfants)66019900 Parapluies, y.c. les parapluies-cannes et ombrelles (sauf parapluies et ombrelles à mât ou à manchetélescopique, parasols de jardin et articles simil. et sauf jouets d'enfants)66019911 Parapluies, ombrelles et parasols, y.c. les parapluies-cannes, avec couverture en tissus de fibres synthétiquesou artificielles (à l'excl. des parasols de jardin et articles simil., des articles ayant le caractère de jouets d'enfantset des articles à mât ou manche télescopique)66019919 Parapluies, ombrelles et parasols, y.c. les parapluies-cannes, avec couverture en tissus de matières textiles (àl'excl. des parasols de jardin et articles simil., des articles à mât ou manche télescopique, des articles ayant lecaractère de jouets d'enfants et des articles avec couverture en tissus de fibres synthétiques ou artificielles)66019990 Parapluies, ombrelles et parasols, y.c. les parapluies-cannes (à l'excl. des parasols de jardin et articles simil.,des articles ayant le caractère de jouets d'enfants, des articles à mât ou manche télescopique et des articlesavec couverture en tissus de matières textiles)66020000 Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles simil. (sauf cannes-mesures, béquilles, cannes ayant lecaractère d'armes et cannes de sport)66030000 Parties, garnitures et accessoires reconnaissables comme étant destinés aux parapluies, ombrelles ou parasolsdu n° 6601 ou aux cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles simil. du n° 660266032000 Montures assemblées, même avec mâts ou manches, reconnaissables comme étant destinées aux parapluies,ombrelles ou parasols du n° 660166039000 Parties, garnitures et accessoires reconnaissables comme étant destinés aux parapluies, ombrelles et parasolsdu n° 6601 ou aux cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles simil. du n° 6602 (sauf monturesassemblées même avec mâts ou manches)66039010 Poignées et pommeaux reconnaissables comme étant destinés aux parapluies, ombrelles ou parasols du n°6601 ou aux cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles simil. du n° 660266039090 Parties, garnitures et accessoires reconnaissables comme étant destinés aux parapluies, ombrelles et parasolsdu n° 6601 ou aux cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles simil. du n° 6602 (sauf poignées etpommeaux et sauf montures assemblées même avec mâts ou manches)67000000 PLUMES ET DUVET APPRÊTÉS ET ARTICLES EN PLUMES OU EN DUVET; FLEURS ARTIFICIELLES;OUVRAGES EN CHEVEUX67010000 Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet etarticles en ces matières (autres que les produits des peaux et autres parties d'oiseaux du n° 0505, les tuyaux ettiges de plumes travaillés, les chaussures et coiffures, les articles de literie et articles simil. du n° 9404, lesjouets, jeux, engins sportifs et articles de collection)67020000 Fleurs, feuillages et fruits artificiels, y.c. leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruitsartificiels fabriqués par ligature, collage, emboîtage ou procédés simil.Page 482

FR67021000 Fleurs, feuillages et fruits artificiels, y.c. leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruitsartificiels fabriqués par ligature, collage, emboîtage ou procédés simil., en matières plastiques67029000 Fleurs, feuillages et fruits artificiels, y.c. leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruitsartificiels fabriqués par ligature, collage, emboîtage ou procédés simil. (autres qu'en matière plastique)67030000 Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pourla fabrication de perruques ou d'articles simil. (sauf tresses en cheveux naturels, bruts, même lavés etdégraissés, sinon non-traités)67040000 Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvragesen cheveux n.d.a.67041100 Perruques complètes en matières textiles synthétiques67041900 Barbes, sourcils, cils, mèches et articles simil., en matières textiles synthétiques (sauf perruques complètes)67042000 Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles simil., en cheveux; ouvrages en cheveux n.d.a.67049000 Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles simil., en poils ou matières textiles (sauf matières textilessynthétiques)68000000 OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES68010000 Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise)68020000 Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres; cubes, dés etarticles simil. pour mosaïques, en pierres naturelles, y.c. l'ardoise, même sur support; granulés, éclats etpoudres de pierres naturelles, y.c. l'ardoise, colorés artificiellement (sauf craies; boutons; bijouterie de fantaisie;appareils d'horlogerie ou d'éclairage et leurs parties; articles du n° 6801)68021000 Carreaux, cubes, dés et autres pierres naturelles travaillées, y.c. l'ardoise, pour mosaïques et ouvragesanalogues, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscritedans un carré de côté < 7 cm; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles, y.c. l'ardoise, colorésartificiellement68022100 Marbre, travertin et albâtre, ouvrages en ces pierres, simpl. taillés ou sciés et à surface plane ou unie (sauf àsurface entièrement ou partiellement rabotée, poncée au papier sablé, grossièrement ou finement meulée oupolie et non du n° 6801.00.00 ou 6802.10.00)68022300 Granit et ouvrages en ces pierres, simpl. taillés ou sciés, à surface plane ou unie (sauf à surface entièrement oupartiellement rabotée, poncée au papier sablé, grossièrement ou finement meulée ou polie et non du n°6801.00.00 ou 6802.10.00)68022900 Pierres de taille ou de construction, naturelles et ouvrages en ces pierres, simpl. taillées ou sciées et à surfaceplane ou unie (sauf le marbre, le travertin, l'albâtre, le granit et l'ardoise, celles à surface entièrement oupartiellement rabotée, poncée au papier sablé, grossièrement ou finement meulée ou polie et à l'excl. descarreaux, cubes, dés et autres pierres naturelles du n° 6802.10 et des pavés, bordures de trottoirs et dalles depavage)Page 483

FR68029100 Marbre, travertin et albâtre de n'importe quelle forme, polis, décorés ou autrement travaillés (sauf ouvrages du n°6801.00.00 ou 6802.10.00; bijoux de fantaisie; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leursparties; boutons; objets d'art originaux sculptés)68029110 Albâtre de toute forme, poli, décoré ou autrement travaillé, mais non-sculpté (sauf carreaux, cubes, dés etarticles simil. du n° 6802.10; bijoux de fantaisie; appareils d'horlogerie et d'éclairage et leurs parties; boutons;objets d'art originaux sculptés; pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)68029190 Marbre, travertin et albâtre, de toute forme, polis, décorés ou autrement travaillés; ouvrages sculptés en marbre,en travertin et en albâtre (sauf albâtre poli, décoré ou autrement travaillé, mais non-sculpté; carreaux, cubes, déset articles simil. du 6202.10; bijoux de fantaisie; articles d'horlogerie et d'éclairage et leurs parties; boutons;objets d'art originaux sculptés; pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)68029200 Pierres calcaires autres que le marbre, le travertin ou l'albâtre, de n'importe quelle forme, polies, décorées ouautrement travaillées (sauf ouvrages du 6802.10; bijoux de fantaisie; pendules et articles d'horlogerie, appareilsd'éclairage et leurs parties; boutons; objets d'art originaux sculptés)68029210 Pierres calcaires autres que le marbre, le travertin et l'albâtre, de toute forme, polies, décorées ou autrementtravaillées, mais non-sculptées (sauf carreaux, cubes, dés et articles simil. du 6802.10; bijoux de fantaisie;appareils d'horlogerie et d'éclairage et leurs parties; objets d'art originaux sculptés; pavés, bordures de trottoirset dalles de pavage)68029290 Pierres calcaires autres que le marbre, le travertin ou l'abâtre, de toute forme, polies, décorées ou autrementtravaillées, sculptées; ouvrages sculptés en pierres calcaires (sauf carreaux, cubes, dés et articles simil. du6802.10; bijoux de fantaisie; appareils d'horlogerie et d'éclairage et leurs parties; objets d'art originaux sculptés;pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)68029300 Granit de n'importe quelle forme, poli, décoré ou autrement travaillé (sauf ouvrages du 6802.10; bijoux defantaisie; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; objets d'art originaux sculptés)68029310 Granit de n'importe quelle forme, poli, décoré ou autrement travaillé, mais non-sculpté, d'un poids net >= 10 kg(sauf pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; pavés, bordures de trottoirs et dallesde pavage)68029390 Granit de n'importe quelle forme, poli, décoré ou autrement travaillé, d'un poids net < 10 kg; ouvrage desculpture en granit (sauf ouvrages du 6802.10; bijoux de fantaisie; pendules et articles d'horlogerie, appareilsd'éclairage et leurs parties; objets d'art originaux sculptés)68029900 Pierres de taille ou de construction, naturelles, autres que les pierres calcaires, le granit, l'ardoise, de n'importequelle forme, polies, décorées ou autrement travaillées (sauf ouvrages du 6802.10; articles en basalte fondu ouen stéatite céramique; bijoux de fantaisie; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties;objets d'art originaux sculptés)Page 484

FR68029910 Pierres de taille ou de construction, naturelles, autres que les pierres calcaires, le granit et l'ardoise, de n'importequelle forme, polies, décorées ou autrement travaillées mais non-sculptées, d'un poids net >= 10 kg (saufarticles en basalte fondu; articles en stéatite céramique; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage etleurs parties; pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)68029990 Pierres de taille ou de construction (sauf pierres calcaires, granit et ardoise), de toutes formes, polies, décoréesou autrement travaillées, d'un poids net < 10 kg; sculptures réalisées à partir de ces pierres (sauf ouvrages du6802.10; articles en basalte fondu ou en stéatite céramique; boutons; bijouterie de fantaisie; appareilsd'horlogerie ou d'éclairage et leurs parties; objets d'art originaux sculptés)68030000 Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée -ardoisine- (sauf grains, granulés,éclats et poudres d'ardoises; pierres pour mosaïques et analogues; crayons d'ardoise, tableaux en ardoise prêtsà l'emploi et ardoises pour l'écriture ou le dessin)68030010 Ardoise travaillée, pour toitures ou façades68030090 Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée -ardoisine- (sauf grains, granulés,éclats et poudres d'ardoise; pierres pour mosaïques et analogues; crayons d'ardoise, tableaux en ardoise prêts àl'emploi et ardoises pour l'écriture et le dessin; ardoises pour toitures ou façades)68040000 Meules et articles simil., sans bâtis, à moudre, défibrer, broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner,pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificielsagglomérés ou en céramique même avec parties en autres matières (sauf pierre ponce parfumée et saufmeules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentiste)68041000 Meules à moudre ou à défibrer (sans bâtis), en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérésou en céramique68042100 Meules et articles simil., sans bâtis, à aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner en diamants naturels ousynthétiques agglomérés (sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main et sauf meules, etc. spécialementtravaillées pour fraises de dentiste)68042200 Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifsagglomérés ou en céramique (sauf diamants naturels ou synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou àpolir à la main, la pierre ponce parfumée et les meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentiste)68042212 Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifsartificiels agglomérés, avec agglomérant en résines synthétiques, non-renforcés (sauf en diamants synthétiquesagglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et les meules, etc. spécialement travaillée pour fraisesde dentiste)68042218 Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifsartificiels agglomérés, avec agglomérant, en résines synthétiques, renforcés (sauf en diamants synthétiquesagglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et meules, etc. spécialement travaillées pour fraisesde dentiste)Page 485

FR68042230 Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifsartificiels agglomérés, avec agglomérant en substances céramiques ou en silicates (sauf en diamantssynthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et meules, etc. spécialement travailléespour fraises de dentistes)68042250 Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifsartificiels agglomérés avec un agglomérant autre que la résine synthétique, des substances céramiques ou dessilicates (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et meules,etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes)68042290 Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs naturelsagglomérés ou en céramique (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir àla main, la pierre ponce parfumée, et les meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes)68042300 Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en pierresnaturelles (sauf en abrasifs naturels agglomérés ou en céramique, sauf la pierre ponce parfumée et sauf pierresà aiguiser et à polir à la main et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes)68043000 Pierres à aiguiser ou à polir à la main68050000 Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur un fond en matières textiles, papier, cartonou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés68051000 Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur fond en matières textiles seulement, mêmedécoupés, cousus ou autrement assemblés68052000 Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur papier ou carton seulement, mêmedécoupés, cousus ou autrement assemblés68053000 Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur un autre fond que des matières textilesseulement ou que du papier ou du carton seulement, même découpés, cousus ou autrement assemblés68053010 Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur fond en matières textiles combinés avec dupapier ou du carton, même découpés, cousus ou autrement assemblés68053020 Abrasifs naturels ou artificiels, en poudre ou en grains, même découpés, cousus ou autrement assemblés,appliqués sur fibre vulcanisée68053080 Abrasifs naturels ou artificiels, en poudre ou en grains, même découpés, cousus ou autrement assemblés (àl'excl. des articles appliqués sur tissus en matières textiles seulement, des articles appliqués sur papier oucarton seulement, des articles appliqués sur fibre vulcanisée et des articles appliqués sur tissus en matièrestextiles combinés avec du papier ou du carton)Page 486

FR68060000 Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales simil.; vermiculite expansée, argiles expansées,mousse de scories et produits minéraux simil. expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usaged'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son (sauf ceux en béton léger, amiante ou based'amiante, amiante-ciment, cellulose-ciment et simil.; articles en céramique)68061000 Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales simil., même mélangées entre elles, en masses,feuilles ou rouleaux68062000 Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux simil. expansés, mêmemélangés entre eux68062010 Argiles expansées68062090 Vermiculite expansée, mousse de scories et produits minéraux simil. expansés, même mélangés entre eux(autres qu'argiles expansées)68069000 Mélanges et ouvrages en matières minérales à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption duson (sauf laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales simil.; vermiculite expansée, argile expansée,mousse de scories et produits minéraux simil. expansés; produits en béton léger, amiante ou base d'amiante,amiante-ciment, cellulose-ciment ou simil.; articles en céramique)68070000 Ouvrages en asphalte ou en produits simil., p.ex. poix de pétrole, brais68071000 Ouvrages en asphalte ou en produits simil., p.ex. poix de pétrole, brais, en rouleaux68071010 Articles de revêtement, en asphalte ou en produits simil., en rouleaux68071090 Ouvrages en asphalte ou en produits simil., p.ex. poix de pétrole, brais, en rouleaux (à l'excl. des articles derevêtement)68079000 Ouvrages en asphalte ou en produits simil., p.ex. poix de pétrole, brais (autres qu'en rouleaux)68080000 Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles simil., en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes,particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux(sauf articles en amiante-ciment, cellulose-ciment et produits simil.)68090000 Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre (sauf plâtre en bandes pour fracture des os, destiné à lavente au détail et sauf attelles en plâtre pour le traitement de fracture des os; cloisons légères ou ouvrages àusage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à liaison en plâtre; modèles anatomiques etautres à des fins de démonstration; modèles originaux en sculpture)68091100 Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles simil., en plâtre ou en compositions à base de plâtre, nonornementés,revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement (sauf ouvrages à liaison en plâtre à usaged'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son)68091900 Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles simil., en plâtre ou en compositions à base de plâtre, nonornementés(sauf revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement et sauf ouvrages à liaison en plâtre àusage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son)Page 487

FR68099000 Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre (sauf plâtre en bandes et attelles en plâtre pour letraitement de fractures des os; cloisons légères ou ouvrages à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pourl'absorption du son, à liaison en plâtre; modèles anatomiques et autres à des fins de démonstration; planches,plaques, panneaux, carreaux et articles simil., non-ornementés)68100000 Ouvrages en ciment, en béton ou en pierres artificielles, même armés68101100 Blocs et briques pour la construction, en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés68101110 Blocs et briques pour la construction, en béton léger à base de pierre ponce -bimskies-, de scories granulées,etc.68101190 Blocs et briques pour la construction, en ciment, béton lourd ou pierre artificielle, même armés (sauf béton légerà base de pierre ponce -bimskies-, de scories granulées, etc.)68101900 Tuiles, carreaux, dalles et articles simil., en ciment, en béton ou en pierre artificielle (autres que blocs et briquespour la construction)68101910 Tuiles en ciment, béton ou pierre artificielle68101931 Carreaux en béton, même armés68101939 Carreaux en ciment ou en pierre artificielle, même armés68101990 Dalles et articles simil. en ciment, en béton ou en pierre artificielle (autres que blocs et briques pour laconstruction, tuiles et carreaux)68109100 Éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil, en ciment, en béton ou en pierre artificielle, mêmearmés68109110 Éléments de planchers, préfabriqués, en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés68109190 Éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil, en ciment, en béton ou en pierre artificielle, mêmearmés (à l'excl. des éléments de planchers)68109900 Ouvrages en ciment, en béton ou en pierres artificielles, même armés (sauf éléments préfabriqués pour lebâtiment ou le génie civil; tuiles, carreaux, dalles, briques et articles simil.)68110000 Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou simil.68114000 Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou simil., contenant de l'amiante68118100 Plaques ondulées en cellulose-ciment ou simil., ne contenant pas de l'amiante68118200 Plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles simil., en cellulose-ciment ou simil., ne contenant pas de l'amiante(sauf plaques ondulées)68118210 Ardoises en cellulose-ciment ou simil. pour le revêtement de toitures ou des façades, dimensions

FR68118900 Ouvrages en cellulose-ciment ou simil., ne contenant pas de l'amiante (sauf tuyaux, gaines et accessoires detuyauterie et sauf plaques, y.c. les plaques ondulées, panneaux, carreaux, tuiles et articles simil.)68120000 Amiante [asbeste] travaillé en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate demagnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante [p.ex. fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures,joints], même armés (à l'excl. des ouvrages en amiante-ciment et des garnitures de friction à base d'amiante[asbeste])68128000 Amiante crocidolite [asbeste] travaillé en fibres; mélanges à base d'amiante crocidolite ou à base d'amiantecrocidolite et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante crocidolite [p.ex. fils,tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints], même armés (à l'excl. des ouvrages en amiante crocidoliteciment et des garnitures de friction à base d'amiante crocidolite [asbeste])68128010 Amiante crocidolite [asbeste] travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante crocidolite ou à base d'amiantecrocidolite et de carbonate de magnésium68128090 Ouvrages en amiante crocidolite ou en mélanges d'amiante crocidolite [p.ex. fils cordes, cordons, tissus, joints],même armés (sauf amiante crocidolite [asbeste] travaillé en fibres; mélanges à base d'miante crocidolite ou àbase d'amiante crocidolite et de carbonate de magnésium; ouvrages en amiante crocidolite ciment; garnitures defriction à base d'amiante crocidolite [asbeste])68129100 Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures, en amiante ou en mélanges à base d'amiante ouà base d'amiante et de carbonate de magnésium (sauf en amiante crocidolite)68129200 Papiers, cartons et feutres, en amiante ou en mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonatede magnésium (sauf à teneur en poids d'amiante < 35% et en amiante crocidolite)68129300 Feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentés en rouleaux (sauf en amiantecrocidolite)68129900 Amiante [asbeste] travaillé en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate demagnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante [p.ex. fils cordes, cordons, tissus, joints], même armés(sauf en amiante crocidolite; feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentées enrouleaux; papiers, cartons et feutres; vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures; ouvrages enamiante-ciment; garnitures de friction à base d'amiante [asbeste])68129910 Amiante travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium(sauf en amiante crocidolite)68129990 Ouvrages en ces mélanges ou en amiante [p.ex. fils cordes, cordons, tissus, joints], même armés (sauf enamiante crocidolite; amiante [asbeste] travaillé en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et decarbonate de magnésium; feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentées enrouleaux; papiers, cartons et feutres; vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures; ouvrages enamiante-ciment; garnitures de friction à base d'amiante [asbeste])Page 489

FR68130000 Garnitures de friction [p.ex. plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes], non-montées,pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante [asbeste], d'autressubstances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières (à l'excl. desgarnitures de freins montées)68132000 Garnitures de friction [p.ex. plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes], pourembrayages ou autres organes de frottement, contenant de l'amiante, même combinées à des matières textilesou d'autres matières68138100 Garnitures de freins et plaquettes de freins, à base de substances minérales ou de cellulose, même combinéesà des matières textiles ou d'autres matières (sauf contenant de l'amiante)68138900 Garnitures de friction [p.ex. plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes], pourembrayages ou autres organes de frottement, à base de substances minérales ou de cellulose, mêmecombinées à des matières textiles ou d'autres matières (sauf contenant de l'amiante et à l'excl. des garnitures etplaquettes de freins)68140000 Mica travaillé et ouvrages en mica, y.c le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en cartonou en autres matières (sauf isolateurs, pièces isolantes, résistances et condensateurs électriques; lunettes deprotection en mica et verre à cet effet; mica sous forme de décorations pour sapin de Noël)68141000 Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, carton ou autresmatières, en rouleaux ou simpl. découpées en carrés ou en rectangles68149000 Mica travaillé et ouvrages en mica (sauf isolateurs, pièces isolantes, résistances et condensateurs électriques;lunettes de protection en mica et verre à cet effet; mica sous forme de décorations pour sapin de Noël; plaques,feuilles ou bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support)68150000 Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales, y.c. les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières eten tourbe, n.d.a.68151000 Ouvrages en graphite ou en autre carbone, y.c. les fibres de carbone, pour usages non électriques68151010 Fibres de carbone et ouvrages en fibres de carbone (à l'excl. des articles pour usages électriques)68151090 Ouvrages en graphite ou en autre carbone (à l'excl. des articles pour usages électriques, des fibres de carboneet des ouvrages en fibres de carbone)68152000 Ouvrages en tourbe (sauf produits en matières textiles en fibres de tourbe)68159100 Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales n.d.a. et contenant de la magnésite, de la dolomie ou de lachromite68159900 Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales n.d.a. (sauf contenant de la magnésite, de la dolomie oude la chromite et ouvrages en graphite ou en autre carbone)68159910 Ouvrages en matières minérales réfractaires, agglomérées par un liant chimique, non-cuits, n.d.a.Page 490

FR68159990 Ouvrages en pierres ou autres matières minérales n.d.a. (sauf contenant de la magnésite, de la dolomie ou de lachromite et sauf ouvrages en graphite, en autre carbone ou en matières réfractaires agglomérées par un liantchimique)69000000 PRODUITS CÉRAMIQUES69010000 Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques, en farines siliceuses fossiles [p.ex. kieselguhr, tripolite,diatomite], ou en terres siliceuses analogues69020000 Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires (autres que ceux enfarines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues)69021000 Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires, teneur en poids enéléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble et exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 > 50%69022000 Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires, teneur en poids enalumine -Al2O3-, silice SiO2, ou un mélange ou combinaison de ces matières > 50% (autres que ceux en farinessiliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues)69022010 Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, teneur en poids en silice -SiO2- >= 93% (autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues)69022091 Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires, teneur en poids enalumine -Al2O3- > 7%, mais < 45%, mais ensemble avec la silice -SiO2- > 50%69022099 Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires, teneur en poids enalumine -Al2O3-, en silice -SiO2- ou en mélange ou combinaison de ces produits, > 50% (autres qu'avec uneteneur en poids en silice >= 93% ou une teneur en poids en alumine > 7% mais < 45%, et sauf produits enfarines siliceuses fossiles ou en terre siliceuses analogues)69029000 Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires (autres qu'avec uneteneur en poids en éléments Mg, Ca ou Cr pris isolément ou ensemble et exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 >50% ou avec une teneur en poids en alumine -Al2O3-, en silice -SiO2- ou en mélange ou combinaison de cesmatières > 50%, et sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues)69030000 Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articlescéramiques réfractaires (sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues et saufbriques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires)69031000 Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articlescéramiques réfractaires à teneur en poids en graphite ou en autre carbone, même mélangés > 50% (saufbriques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires)Page 491

FR69032000 Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articlescéramiques réfractaires à teneur en poids en alumine -Al2O3- ou en mélange ou combinaison d'alumine et desilice -SiO2- > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires)69032010 Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articlescéramiques réfractaires à teneur en poids en alumine -Al2O3- < 45% et une teneur totale en alumine et silice -SiO2- > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires)69032090 Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articlescéramiques réfractaires, à teneur en poids en alumine -Al2O3- >= 45% et une teneur totale en alumine et silice -SiO2- > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires)69039000 Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articlescéramiques réfractaires (sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues; briques,dalles, carreaux et pièces de construction analogues, réfractaires; produits à teneur en poids en carbone > 50%ou en alumine -Al2O3- ou en mélange ou combinaison d'alumine et de silice -SiO2- > 50%)69039010 Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autresarticles céramiques réfractaires, contenant en poids > 25% mais

FR69050000 Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteriesde bâtiment (autres qu'en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, sauf pièces céramiquesréfractaires de construction et sauf tuyaux et autres pièces de construction pour canalisations et usages simil.)69051000 Tuiles69059000 Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques et autres poteries de bâtiment,en céramique (autres qu'en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, sauf pièces céramiquesde construction et sauf tuyaux et autres pièces de construction pour canalisation et objectifs simil. et sauf tuiles)69060000 Tuyaux, conduits, gouttières et pièces d'assemblage pour tuyaux, pièces d'obturation de tuyaux, raccords detuyaux et autres accessoires de tuyauterie, en céramique (sauf articles en farines siliceuses fossiles ou en terressiliceuses analogues; articles céramiques réfractaires; conduits de fumée; tuyaux spécialement conçus pourlaboratoires; gaines isolantes, leurs pièces de raccord et autres accessoires de tuyauterie à usageélectrotechnique)69070000 Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, non-vernissés ni émaillés, cubes, dés etarticles simil. en céramique, non-vernissés ni émaillés, pour mosaïques, même sur support (sauf articles enfarines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues; articles céramiques réfractaires; carreaux servantde dessous-de-plat; objets d'ornementation; carreaux spéciaux de faïence pour poêles)69071000 Carreaux, cubes, dés et articles simil., en céramique, pour mosaïques, non-vernissés ni émaillés, même deforme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7cm, même sur support69079000 Carreaux et dalles de pavement et de revêtement, en céramique, non-vernissés ni émaillés (sauf articles enfarines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, articles céramiques réfractaires, carreaux servantde dessous-de-plat, objets d'ornementation et carreaux spéciaux de faïence pour poêles)69079010 Carreaux doubles du type 'Spaltplatten', en céramique, non-vernissés ni émaillés69079091 Carreaux et dalles de pavement et de revêtement, en grès, non-vernissés ni émaillés (sauf carreaux doubles dutype 'Spaltplatten', carreaux servant de dessous-de-plat, objets d'ornementation ou carreaux spéciaux de faïencepour poêle)69079093 Carreaux et dalles de pavement et de revêtement, en faïence ou en poterie fine, non-vernissés ni émaillés (saufcarreaux doubles du type 'Spaltplatten', carreaux servant de dessous-de-plat, objets d'ornementation oucarreaux spéciaux de faïence pour poêles)69079099 Carreaux et dalles de pavement et de revêtement, en céramique, non-vernissés ni émaillés (sauf en farinessiliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, sauf articles céramiques réfractaires, articles en grès,faïence ou poterie fine, carreaux doubles du type 'Spaltplatten', carreaux servant de dessous-de-plat, objetsd'ornementation et sauf carreaux spéciaux de faïence pour poêles)Page 493

FR69080000 Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, vernissés ou émaillés et cubes, dés et articlessimil. pour mosaïques, en céramique, vernissés ou émaillés, même sur support (sauf articles en farinessiliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, articles céramiques réfractaires, carreaux servant dedessous-de-plat, objets d'ornementation et carreaux spéciaux de faïence pour poêles)69081000 Carreaux, cubes, dés et simil., en céramique, pour mosaïques, vernissés ou émaillés, même de forme autre quecarrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm, même sursupport69081010 Carreaux, cubes, dés et articles simil. pour mosaïques, en terre commune, vernissés ou émaillés, même deforme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté< 7 cm, même sur support69081090 Carreaux, cubes, dés et articles simil. pour mosaïques, vernissés ou émaillés, même de forme autre que carréeou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté < 7 cm, même sursupport (à l'excl. des articles en terre commune)69089000 Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, vernissés ou émaillés (sauf articles en farinessiliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, articles céramiques réfractaires, carreaux servant dedessous-de-plat, objets d'ornementation et carreaux spéciaux de faïence pour poêles)69089011 Carreaux doubles du type 'Spaltplatten', en terre commune, vernissés ou émaillés69089021 Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en terre commune, vernissés ou émaillés, dont la plusgrande épaisseur 15 mm (à l'excl. des carreaux doubles du type "Spaltplatten", des carreaux servant dedessous-de-plat, des objets d'ornementation et des carreaux spéciaux pour poêles)69089031 Carreaux doubles du type 'Spaltplatten', en céramique, vernissés ou émaillés (autres qu'en terre commune)69089051 Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, vernissés ou émaillés, superficie 90 cm² (saufcarreaux doubles du type 'Spaltplatten', carreaux servant de dessous-de-plat, objets d'ornementation et carreauxspéciaux de faïence pour poêles)69089093 Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en faïence ou en poterie fine, vernissés ou émaillés,superficie > 90 cm²(sauf carreaux doubles du type 'Spaltplatten', carreaux servant de dessous-de-plat, objetsd'ornementation et carreaux spéciaux de faïence pour poêles)Page 494

FR69089099 Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, vernissés ou émaillés, superficie > 90 cm²(sauf en terre commune, en grès, en faïence ou en poterie fine et sauf carreaux doubles du type 'Spaltplatten',carreaux servant de dessous-de-plat, objets d'ornementation et carreaux spéciaux de faïence pour poêles)69090000 Appareils et articles en céramique, pour tous usages techniques; auges, bacs et récipients simil. pour l'économierurale, en céramique; cruchons et récipients simil. de transport ou d'emballage, en céramique (sauf meules,pierres à aiguiser et articles simil. du n° 6804, articles céramiques réfractaires, articles de ménage, cruches etjarres de magasin, appareils électriques et pièces isolantes électriques)69091100 Appareils et articles en porcelaine, pour usages chimiques ou autres usages techniques (sauf articlescéramiques réfractaires et sauf appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes électriques)69091200 Articles céramiques ayant une dureté équivalente à >= 9 sur l'échelle de Mohs, pour usages chimiques ou autresusages techniques (sauf articles en porcelaine, céramiques réfractaires et sauf appareils électriques, isolateurset autres pièces isolantes électriques)69091900 Appareils et articles en céramique, pour usages chimiques ou autres usages techniques (autres qu'en porcelaineet sauf articles ayant une dureté équivalente à >= 9 sur l'échelle de Mohs, meules, pierres à polir et à aiguiser etautres articles simil. du n° 6804, articles céramiques réfractaires, appareils électriques, isolateurs et autrespièces isolantes électriques)69099000 Auges, bacs et récipients simil. en céramique, pour l'économie rurale; cruchons et récipients simil. de transportou d'emballage en céramique (sauf éprouvettes graduées polyvalentes pour laboratoires, cruches et jarres demagasin et articles de ménage)69100000 Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs etappareils fixes simil. pour usages sanitaires, en céramique (sauf porte-savon, porte-éponge, porte-brosse àdents, porte-serviettes et porte-papier hygiénique)69101000 Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs etappareils fixes simil. pour usages sanitaires, en porcelaine (sauf porte-savon, porte-éponge, porte-brosse àdents, porte-serviettes et porte-papier hygiénique)69109000 Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs etappareils fixes simil. pour usages sanitaires en céramique (autres qu'en porcelaine et sauf porte-savon, porteéponge,porte-brosse à dents, porte-serviettes et porte-papier hygiénique)69110000 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en porcelaine(sauf baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes simil.; statuettes et autres objets d'ornementation;cruchons, cornues et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café et moulins à épices avecrécipient en céramique et élément de travail en métal)69111000 Articles pour le service de la table ou de la cuisine en porcelaine (sauf objets d'ornementation; cruchons,cornues et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café et moulins à épices avec récipient encéramique et élément de travail en métal)Page 495

FR69119000 Vaisselle et autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène et de toilette enporcelaine (sauf articles pour le service de table ou de cuisine; baignoires, éviers et autres appareils fixes simil.;statuettes et autres objets d'ornementation; cruchons, cornues et récipients simil. de transport ou d'emballage;moulins à café ou à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)69120000 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en céramique,autres que la porcelaine (sauf baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes simil.; statuettes et autres objetsd'ornementation; cruchons, cornues et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café et moulins àépices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)69120010 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en terrecommune (sauf statuettes et autres objets d'ornementation; cruchons, cornues et récipients simil. de transportou d'emballage; moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)69120030 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en grès (saufbaignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes simil.; statuettes et autres objets d'ornementation; cruchons,cornues et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café et moulins à épices avec récipient encéramique et élément de travail en métal)69120050 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en faïence ouen poterie fine (sauf baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes simil.; statuettes et autres objetsd'ornementation; cruchons, cornues et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café et moulins àépices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)69120090 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique(sauf baignoires, éviers et appareils fixes simil.; objets d'ornementation; cruchons, touries et récipients simil. detransport ou d'emballage; moulins à café et à épices avec récipients en céramique et parties travaillantes enmétal; articles en porcelaine, terre commune, grès cérame, faïence ou poterie fine)69130000 Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique n.d.a.69131000 Statuettes et autres objets d'ornementation en porcelaine n.d.a.69139000 Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique autres que la porcelaine n.d.a.69139010 Statuettes et autres objets d'ornementation en terre commune n.d.a.69139091 Statuettes et autres objets d'ornementation en grès n.d.a.69139093 Statuettes et autres objets d'ornementation en faïence ou en poterie fine n.d.a.69139099 Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique n.d.a. ( à l'excl. de la porcelaine, de la terre commune,du grès, de la faïence et de la poterie fine)69140000 Ouvrages en céramique n.d.a.69141000 Ouvrages en porcelaine n.d.a.69149000 Ouvrages en céramique autres que la porcelaine n.d.a.Page 496

FR69149010 Ouvrages en terre commune n.d.a.69149090 Ouvrages en céramique autre que la porcelaine ou que la terre commune n.d.a.70000000 VERRE ET OUVRAGES EN VERRE70010000 Calcin et autres déchets et débris de verre; verre en masse (sauf verre sous forme de poudre, grenailles,lamelles ou flocons)70010010 Calcin et autres déchets et débris de verre (sauf verre sous forme de poudre, grenailles, lamelles ou flocons)70010091 Verre d'optique en masse70010099 Verre en masse (autre que verre d'optique)70020000 Verre en billes, barres, baguettes ou tubes, non-travaillé (autres que les microsphères de diamètre

FR70031910 Plaques ou feuilles en verre d'optique, dit 'coulé' mais non autrement travaillé (autres que colorées dans lamasse, opacifiées, plaquées [doublées], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante et autresqu'armées)70031990 Plaques ou feuilles en verre, dit 'coulé', mais non autrement travaillé (autres qu'en verre d'optique ou qu'en verrecoloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante etsauf en verre armé)70032000 Plaques et feuilles en verre dit 'coulé', armées, même à couche absorbante, réfléchissante ou nonréfléchissante,mais non autrement travaillées70033000 Profilés en verre, même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, mais non autrementtravaillés70040000 Feuilles en verre étiré ou soufflé, même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, mais nonautrement travaillé70042000 Feuilles en verre étiré ou soufflé, coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublées], ou à couche absorbante,réfléchissante ou non-réfléchissante, mais non autrement travaillé70042010 Feuilles en verre d'optique étiré ou soufflé, coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé], ou à coucheabsorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, mais non autrement travaillé70042091 Feuilles en verre étiré ou soufflé, à couche non-réfléchissante, mais non autrement travaillé (à l'excl. des articlesen verre d'optique)70042099 Feuilles en verre étiré ou soufflé, coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante ouréfléchissante, mais non autrement travaillé (à l'excl. des articles en verre d'optique)70049000 Feuilles en verre étiré ou soufflé mais non autrement travaillé (autres qu'en verre coloré dans la masse, opacifié,plaqué [doublé], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante)70049010 Feuilles en verre d'optique étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé (autres qu'en verre coloré dans lamasse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante)70049070 Feuilles en verre dit 'd'horticulture' étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé (autres qu'en verre coloré dansla masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante)70049092 Feuilles en verre étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé, d'une épaisseur

FR70051005 Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], à couche nonréfléchissante,mais non autrement travaillée (sauf armée)70051025 Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], à couche absorbante ouréfléchissante, mais non autrement travaillée, d'une épaisseur 4,5 mm (sauf armée)70052100 Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci sur une ou deux faces], colorée dans la masse, opacifiée,plaquée [doublée] ou simpl. doucie, mais non autrement travaillée (autre qu'armée et autre qu'à coucheabsorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante)70052125 Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci sur une ou deux faces], colorée dans la masse, opacifiée,plaquée [doublée] ou simpl. doucie, mais non autrement travaillée, d'une épaisseur 3,5 mm mais

FR70060000 Plaques, feuilles ou profilés en verre, même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, courbé,biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé mais non-encadré ni associé à d'autres matières (saufverre de sécurité, vitrage isolant à parois multiples et verre sous la forme de miroirs)70060010 Plaques, feuilles ou profilés en verre d'optique, même à couche absorbante, réfléchissante ou nonréfléchissante,courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé mais non-encadré ni associé àd'autres matières (sauf verre de sécurité, vitrage isolant à parois multiples et verre sous la forme de miroirs)70060090 Plaques, feuilles ou profilés en verre, même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, courbé,biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non-encadré ni associé à d'autres matières (saufverre d'optique, verre de sécurité, vitrage isolant à parois multiples et verre sous la forme de miroirs)70070000 Verre de sécurité trempé et verre de sécurité feuilleté -à feuilles contrecollées- (autre que le vitrage isolant àparois multiples et autre que le verre de lunetteries et d'horlogerie)70071100 Verres trempés de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens,bateaux ou autres véhicules70071110 Verre trempé de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles ettracteurs70071190 Verre trempé de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules aériens, bateaux etautres véhicules (à l'excl. des véhicules, automobiles et tracteurs)70071900 Verres trempés (à l'excl. des verres de lunetterie ou d'horlogerie ainsi que des verres de dimensions et formatspermettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules)70071910 Verre trempé de sécurité, émaillé70071920 Verre trempé de sécurité, coloré dans la masse, opacifié, plaqué -doublé- ou à couche absorbante ouréfléchissante (sauf de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles et tracteurs,les véhicules aériens, bateaux et autres véhicules, et sauf le verre de lunetteries et le verre d'horlogerie)70071980 Verre trempé de sécurité (autre que coloré dans la masse, opacifié, plaqué -doublé- ou à couche absorbante ouréfléchissante et sauf dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles et tracteurs,les véhicules aériens, bateaux et autres véhicules, et sauf le verre de lunetteries et le verre d'horlogerie)70072100 Verres formés de feuilles contrecollées, de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles,véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules (à l'excl. des vitrages isolants à parois multiples)70072120 Verre formé de feuilles contrecollées, de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans lesvéhicules automobiles et tracteurs (autre que vitrage isolant à parois multiples)Page 500

FR70072180 Verre formé de feuilles contrecollées, de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans lesvéhicules aériens, bateaux et autres véhicules (sauf pour les véhicules automobiles et tracteurs ainsi que desvitrages isolants à parois multiples)70072900 Verre formé de feuilles contrecollées, de sécurité (autres que des dimensions et formes permettant son emploidans les véhicules automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules et sauf vitrage isolant à paroismultiples)70080000 Vitrages isolants à parois multiples70080020 Vitrages isolants à parois multiples, colorés dans la masse, opacifiés, plaqués [doublés] ou à couche absorbanteou réfléchissante70080081 Vitrages isolants formés de deux plaques de verre scellées hermétiquement sur leur pourtour par un joint etséparées par une couche d' air, d'autre gaz ou de vide (autres que colorés dans la masse, opacifiés, plaqués -doublés- ou à couche absorbante ou réfléchissante)70080089 Vitrages isolants à deux parois séparées par des fibres de verre, ou à trois couches ou plus (autres que colorésdans la masse, opacifiés, plaqués -doublés- ou à couche absorbante ou réfléchissante)70090000 Miroirs en verre, même encadrés, y.c. les miroirs rétroviseurs (autre que les miroirs optiques, travaillésoptiquement et les miroirs de > 100 ans)70091000 Miroirs rétroviseurs en verre, même encadrés, pour véhicules70099100 Miroirs en verre non-encadrés (sauf miroirs rétroviseurs pour véhicules, miroirs optiques, optiquement travailléset miroirs de > 100 ans)70099200 Miroirs, en verre encadrés (sauf miroirs rétroviseurs pour véhicules)70100000 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients en verre pourle transport ou l'emballage commercial; bocaux à conserves en verre et bouchons, couvercles et autresdispositifs de fermeture en verre (autres que les bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation estassurée par le vide, les vaporisateurs de parfum et les bouteilles, flacons, etc. de pulvérisateurs)70101000 Ampoules en verre70102000 Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture en verre70109000 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour letransport ou l'emballage commercial et bocaux à conserves en verre (sauf ampoules, bouteilles isolantes etrécipients dont l'isolation est assurée par le vide; vaporisateurs de parfum; bouteilles, flacons, etc. depulvérisateurs)70109010 Bocaux à stériliser en verre70109021 Emballages tubulaires et autres récipients obtenus à partir d'un tube de verre, pour l'emballage commercial(sauf ampoules)70109031 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour letransport ou l'emballage commercial, d'une contenance nominale >= 2,5 lPage 501

FR70109041 Bouteilles et flacons en verre non-coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires etde boissons, d'une contenance nominale >= 1 l mais < 2,5 l70109043 Bouteilles et flacons en verre non-coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires etde boissons, d'une contenance nominale > 0,33 l mais < 1 l70109045 Bouteilles et flacons, en verre non-coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaireset de boissons, d'une contenance nominale >= 0,15 l mais = 1 l mais < 2,5 l70109053 Bouteilles et flacons en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et deboissons, d'une contenance nominale > 0,33 l mais = 0,25 l mais < 2,5 l (à l'excl. desbouteilles et flacons)70109067 Bonbonnes, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballagecommercial de produits alimentaires et boissons, d'une contenance nominale < 0,25 l (à l'excl. des bouteilles etflacons)70109071 Bouteilles, flacons, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballagecommercial de produits pharmaceutiques, d'une contenance nominale > 0,055 l mais < 2,5 l (à l'excl. desampoules, des récipients obtenus à partir d'un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dontl'isolation est assurée par le vide)70109079 Bouteilles, flacons, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballagecommercial de produits pharmaceutiques, d'une contenance nominale

FR70109099 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre coloré, pour letransport ou l'emballage commercial, d'une contenance nominale < 2,5 l (sauf pour produits alimentaires,boissons ou produits pharmaceutiques et à l'excl. des ampoules, des récipients obtenus à partir d'un tube deverre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide, des vaporisateurs deparfum et des bouteilles, flacons, etc. pour pulvérisateurs)70110000 Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sansgarnitures, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou simil.70111000 Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sansgarnitures, pour l'éclairage électrique70112000 Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sansgarnitures, pour tubes cathodiques70119000 Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sansgarnitures, destinées à des lampes électriques ou simil. (autres que pour l'éclairage électrique ou pour tubescathodique)70130000 Objets en verre pour le service de la table, la cuisine, la toilette, le bureau, la décoration intérieure ou usagessimil. (sauf perles de verre et articles de verroterie du n° 7018; bocaux à conserves en verre; miroirs; verresassemblés en vitraux; appareils d'éclairage et leurs parties; vaporisateurs; bouteilles isolantes et autresrécipients isothermiques dont l'isolation est assurée par le vide)70131000 Objets en vitrocérame, pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, la décoration intérieureou usages simil. (autres que les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf les plaques decuisson, les verres assemblés en vitraux, les appareils d'éclairage et leurs parties, les vaporisateurs de parfumet pulvérisateurs analogues)70132200 Verres à boire à pied, en cristal au plomb70132210 Verres à boire à pied, en cristal au plomb cueilli à la main70132290 Verres à boire à pied, en cristal au plomb cueilli mécaniquement70132800 Verres à boire à pied (à l'excl. des verres en vitrocérame et en cristal au plomb)70132810 Verres à boire à pied, en verre cueilli à la main (à l'excl. des verres en vitrocérame et en cristal au plomb)70132890 Verres à boire à pied, en verre cueilli mécaniquement (à l'excl. des verres en vitrocérame et en cristal au plomb)70133300 Verres à boire, en cristal au plomb (à l'excl. des verres à pied)70133311 Verres à boire en cristal au plomb cueilli à la main, taillés ou autrement décorés (à l'excl. des verres à pied)70133319 Verres à boire en cristal au plomb cueilli à la main (non-taillés ni autrement décorés et à l'excl. des verres à pied)70133391 Verres à boire en cristal au plomb cueilli mécaniquement, taillés ou autrement décorés (à l'excl. des verres àpied)Page 503

FR70133399 Verres à boire en cristal au plomb cueilli mécaniquement (non-taillés ni autrement décorés et à l'excl. des verresà pied)70133700 Verres à boire (à l'excl. des verres en vitrocérame et en cristal au plomb ainsi que des verres à pied)70133710 Verres à boire en verre trempé (à l'excl. des verres à pied)70133751 Verres à boire en verre cueilli à la main, taillés ou autrement décorés (à l'excl. des verres en vitrocérame, encristal au plomb ou en verre trempé ainsi que des verres à pied)70133759 Verres à boire en verre cueilli à la main (non-taillés ni autrement décorés et à l'excl. des verres en vitrocérame,cristal au plomb ou en verre trempé ainsi que des verres à pied)70133791 Verres à boire en verre cueilli mécaniquement, taillés ou autrement décorés (à l'excl. des verres en vitrocérame,en cristal au plomb ou en verre trempé ainsi ques des verres à pied)70133799 Verres à boire en verre cueilli mécaniquement (non-taillés ni autrement décorés et à l'excl. des verres envitrocérame, cristal au plomb ou verre trempé ainsi ques des verres à pied)70134100 Objets en cristal au plomb pour le service de la table ou pour la cuisine (autres que les perles de verre et articlessimil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autresrécipients dont l'isolation est assurée par le vide)70134110 Objets en cristal au plomb cueilli à la main, pour le service de la table ou pour la cuisine (autres que les perles deverre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteillesisolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)70134190 Objets en cristal au plomb cueilli mécaniquement, pour le service de la table ou pour la cuisine (autres que lesperles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre,bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)70134200 Objets en verre, pour le service de la table ou la cuisine, d'un coefficient de dilatation linéaire

FR70134991 Objets en verre cueilli à la main, pour le service de la table ou la cuisine (sauf en verre trempé ou à coefficient dedilatation linéaire

FR70159000 Verres d'horlogerie et simil., verres de lunetterie commune, bombés, cintrés, creusés ou simil., mais nontravaillésoptiquement, sphères -boules- creuses et les segments en verre pour la fabrication de ces verres, y.c.la lunetterie médicale (sauf le verre plat destiné aux mêmes usages et les verres de lunetterie médicale)70160000 Pavés, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou laconstruction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations simil.; verresassemblés en vitraux; verre dit - multicellulaire- ou verre -mousse- en blocs, panneaux, plaques, coquilles ouformes simil. n.d.a. (sauf verre de sécurité feuilleté; vitrages isolants à parois multiples)70161000 Cubes, dés et autre verrerie même sur support, pour mosaïques ou décorations simil. (sauf panneaux et autresmotifs décoratifs prêts à l'emploi en cubes de verre, pour mosaïques)70169000 Pavés, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou laconstruction; verres assemblés en vitraux; verre -multicellulaire- ou verre -mousse- en blocs, panneaux, plaques,coquilles ou formes simil. (sauf verre de sécurité feuilleté; vitrages isolants à parois multiples; cubes et autreverroterie pour mosaïques ou ouvrages analogues; vitraux de > 100 ans)70169010 Verres assemblés en vitraux (sauf > 100 ans)70169080 Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles en verre pressé ou moulé, même armé, pour lebâtiment ou la construction (à l'excl. du verre de sécurité feuilleté et des vitrages isolants à parois multiples ainsique des verres assemblés en vitraux)70170000 Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée (sauf récipients de transport oud'emballage et sauf instruments, appareils et matériels de mesure ou de contrôle, et instruments, appareils etmatériel médicaux du chapitre 90)70171000 Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée, en quartz ou en autre silicefondus (sauf récipients de transport ou d'emballage et sauf instruments, appareils et matériel de mesure ou decontrôle, et instruments, appareils et matériel médicaux du chapitre 90)70172000 Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée, en verre d'un coefficient dedilatation linéaire

FR70180000 Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles simil. deverroterie, et leurs ouvrages (autres que la bijouterie de fantaisie); yeux en verre (autres que de prothèse);statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau -verre filé- (autres que la bijouteriede fantaisie); microsphères de verre d'un diamètre

FR70191990 Mèches et fils en fibres de verre discontinues70193100 Mats de fibres de verre en couches irrégulières70193200 Voiles de fibres de verre en couches irrégulières70193900 Nappes, matelas, panneaux et produits simil., non-tissés, de fibres de verre (à l'excl. des mats et des voiles)70194000 Tissus de fibres de verre de stratifils [rovings]70195100 Tissus de fibres de verre, largeur 30 cm (sauf à armure toile de poids < 250 g/m² de filaments titrant par filssimples

FR71010000 Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non-enfilées, ni montées, ni serties; perles finesou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport (à l'excl. des imitations de perles fines et desperles-mères de nacre)71011000 Perles fines, même travaillées ou assorties, mais non-enfilées, ni montées, ni serties, et perles fines enfiléestemporairement pour la facilité du transport (à l'excl. des perles-mères de nacre)71012100 Perles de culture, brutes, même assorties71012200 Perles de culture, travaillées, même assorties, mais non-enfilées, ni montées, ni serties, et perles de culturetravaillées enfilées temporairement pour la facilité du transport71020000 Diamants même travaillés, mais non-montés ni sertis (à l'excl. des diamants non-montés pour têtes de lecture etdes diamants travaillés reconnaissables comme parties des instruments et appareils de calcul, de mesure, ou decontrôle et autres instruments et appareils analogues du chapitre 90)71021000 Diamants non-triés71022100 Diamants industriels, bruts ou simpl. sciés, clivés ou débrutés71022900 Diamants industriels travaillés, mais non-montés ni sertis (à l'excl. des diamants non-montés pour tête de lectureet des diamants reconnaissables comme parties des instruments et appareils de calcul, de mesure, ou decontrôle et autres instruments et appareils analogues du chapitre 90)71023100 Diamants, bruts ou simpl. sciés, clivés ou débrutés (à l'excl. des diamants industriels)71023900 Diamants travaillés, mais non-montés ni sertis (à l'excl. des diamants industriels)71030000 Pierres gemmes -précieuses ou fines-, même travaillées ou assorties mais non-enfilées, ni montées, ni serties;pierres gemmes -précieuses ou fines-, enfilées temporairement pour la facilité du transport (autres que lesdiamants et les imitations de pierres gemmes précieuses ou fines)71031000 Pierres gemmes -précieuses ou fines-, brutes ou simpl. sciées ou dégrossies, même assorties (autres que lesdiamants et les imitations de pierres gemmes précieuses ou fines)71039100 Rubis, saphirs et émeraudes, travaillés, même assortis, mais non-enfilés, ni montés, ni sertis, et rubis, saphirs etémeraudes travaillés, non-assortis et enfilés temporairement pour la facilité du transport (autres que simpl. sciésou dégrossis et sauf imitations de pierres gemmes, précieuses ou fines)71039900 Pierres gemmes précieuses ou fines, travaillées, même assorties, mais non-enfilées, ni montées, ni serties, etpierres gemmes, précieuses ou fines, travaillées, non-assorties, enfilées temporairement pour la facilité dutransport (autres que simpl. sciées ou dégrossies, et sauf diamants, rubis, saphirs, émeraudes et imitations depierres gemmes, précieuses ou fines)71040000 Pierres de bijouterie et simil. synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non-enfilées nimontées ni serties; pierres de bijouterie et simil. synthétiques ou reconstituées non-assorties, enfiléestemporairement pour la facilité du transport71041000 Quartz piézo-électrique en pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillé ou assorti, mais ni monté, nisertiPage 509

FR71042000 Pierres de bijouterie et simil., synthétiques ou reconstituées, brutes ou simpl. sciées ou dégrossies, mêmeassorties (sauf quartz piézo-électrique)71049000 Pierres de bijouterie et simil., synthétiques ou reconstituées, travaillées, même assorties, mais non-enfilées, nimontées, ni serties et pierres de bijouterie et simil., synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non-assortieset enfilées temporairement pour la facilité du transport (autres que simpl. sciées ou dégrossies et sauf quartzpiézo-électrique)71050000 Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques71051000 Égrisés et poudres de diamants, y.c. les diamants synthétiques71059000 Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques (autres que de diamants)71060000 Argent, y.c. l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre71061000 Argent, y.c. l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné, en poudre71069100 Argent, y.c. l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné sous formes brutes (à l'excl. de la poudre)71069110 Argent, y.c. l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné sous formes brutes, titre >= 999 ‰ (à l'excl. de la poudre)71069190 Argent, y.c. l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné sous formes brutes, titre < 999 ‰ (à l'excl. de la poudre)71069200 Argent, y.c. l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné, sous formes mi-ouvrées71069220 Argent, y.c. l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné sous formes mi-ouvrées, titre >= 750 ‰71069280 Argent, y.c. l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné sous formes mi-ouvrées, titre < 750 ‰71070000 Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées71080000 Or, y.c. l'or platiné, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre71081100 Or, y.c. l'or platiné, en poudre, à usages non-monétaires71081200 Or, y.c. l'or platiné, sous formes brutes, à usages non-monétaires (à l'excl. des poudres)71081300 Or, y.c. l'or platiné, sous formes mi-ouvrées, à usages non-monétaires71081310 Barres, fils et profilés, de section pleine; planches; feuilles et bandes, épaisseur, support non compris, > 0,15mm, en or, y.c. l'or platiné71081380 Or, y.c. l'or platiné, sous formes mi-ouvrées (à l'excl. des feuilles et bandes, épaisseur "support non compris" >0,15 mm, ainsi que des planches, barres de section pleine, fils et profilés)71082000 Or à usage monétaire71090000 Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées71100000 Platine, y.c. -palladium, rhodium, iridium, osmium et ruthénium-, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou enpoudre71101100 Platine sous formes brutes ou en poudre71101900 Platine sous formes mi-ouvrées71101910 Barres, fils et profilés, de section pleine; planches; feuilles et bandes, épaisseur, support non compris, > 0,15mm, en platinePage 510

FR71101980 Platine sous formes mi-ouvrées (à l'excl. des feuilles et bandes, épaisseur "support non compris" > 0,15 mm,ainsi que des planches, barres de section pleine, fils et profilés)71102100 Palladium sous formes brutes ou en poudre71102900 Palladium sous formes mi-ouvrées71103100 Rhodium sous formes brutes ou en poudre71103900 Rhodium sous formes mi-ouvrées71104100 Iridium, osmium et ruthénium, sous formes brutes ou en poudre71104900 Iridium, osmium et ruthénium, sous formes mi-ouvrées71110000 Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées71120000 Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débriscontenant des métaux précieux ou des composés des métaux précieux du type de ceux utilisés principalementpour la récupération des métaux précieux (sauf déchets et débris de métaux précieux incorporés et coulés enlingots bruts, gueuses ou autres formes simil.)71123000 Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux (à l'excl. des cendres d'orfèvre)71129100 Déchets et débris d'or, même de plaqué ou doublé d'or et autres déchets et débris contenant de l'or ou descomposés d'or du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf cendrescontenant de l'or ou des composés d'or, déchets et débris d'or incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ouautres formes simil., et sauf cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux)71129200 Déchets et débris de platine, même de plaqué ou doublé de platine et autres déchets et débris contenant duplatine ou des composés de platine du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métauxprécieux (sauf cendres contenant de platine ou des composés de platine, déchets et débris de platine incorporéset coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes simil., et sauf cendres d'orfèvre contenant d'autres métauxprécieux)71129900 Déchets et débris d'argent, même de plaqué ou doublé d'argent et autres déchets et débris contenant del'argent ou des composés de l'argent du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métauxprécieux (à l'excl. des cendres et des déchets et débris de métaux précieux incorporés et coulés en lingots bruts,gueuses ou autres formes simil.)71130000 Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métauxprécieux (sauf > 100 ans)71131100 Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métauxprécieux (sauf > 100 ans)71131900 Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux autres que l'argent, même revêtus,plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf > 100 ans)Page 511

FR71132000 Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métauxcommuns (sauf > 100 ans)71140000 Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (à l'excl.des armes, des instruments de musique, des objets de collection, des objets d'antiquité, des articles de bijouterieou d'horlogerie, des vaporisateurs de toilette et leurs montures et têtes de montures ainsi que des productionsoriginales de l'art statuaire ou de la sculpture)71141100 Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux (àl'excl. des articles de bijouterie ou de joaillerie, des articles d'horlogerie, instruments de musique, armes,pulvérisateurs de parfum et leur tête de pulvérisation, originaux d'objets d'art sculptés, pièces de collection etantiquités)71141900 Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux autres que l'argent, même revêtus, plaqués ou doublésde métaux précieux (à l'excl. des articles de bijouterie ou de joaillerie, des articles d'horlogerie, instruments demusique, armes, pulvérisateurs de parfum et leur tête de pulvérisation, originaux d'objets d'art sculptés, piècesde collection et antiquités)71142000 Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs (à l'excl.des articles de bijouterie ou de joaillerie, des articles d'horlogerie, instruments de musique, armes, pulvérisateursde parfum et leur tête de pulvérisation, originaux d'objets d'art sculptés, pièces de collection et antiquités)71150000 Ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, n.d.a.71151000 Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine71159000 Ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, n.d.a.71159010 Ouvrages en métaux précieux n.d.a.71159090 Ouvrages en plaqués ou doublés de métaux précieux n.d.a.71160000 Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, n.d.a.71161000 Ouvrages en perles fines ou de culture n.d.a.71162000 Ouvrages en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, n.d.a.71162011 Colliers, bracelets et autres ouvrages exclusivement en pierres gemmes, simpl. enfilées, sans dispositif defermeture ou autres accessoires71162019 Ouvrages exclusivement en pierres gemmes n.d.a.71162090 Ouvrages en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, n.d.a. (sauf exclusivement en pierresgemmes)71170000 Bijouterie de fantaisie71171100 Boutons de manchettes et boutons simil., en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés71171900 Bijouterie de fantaisie en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés (à l'excl. des boutons demanchettes et des boutons simil.)Page 512

FR71171910 Bijouterie de fantaisie en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés, comportant des parties en verre(sauf boutons de manchettes et boutons simil.)71171991 Bijouterie de fantaisie en métaux communs, dorés, argentés ou platinés (ne comportant pas de parties en verreet sauf boutons de manchettes et boutons simil.)71171999 Bijouterie de fantaisie en métaux communs (ne comportant pas de parties en verre, ni dorés, ni argentés, niplatinés et sauf boutons de manchettes et boutons simil.)71179000 Bijouterie de fantaisie (autre qu'en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés)71180000 Monnaies, y.c. celles ayant cours légal (à l'excl. des médailles, des déchets et débris de monnaies, des objets deparure réalisés à partir de monnaies ainsi que des spécimens pour collections présentant un intérêtnumismatique)71181000 Monnaies (à l'excl. des médailles, des pièces d'or, des déchets et débris de monnaies, des monnaies ayantcours légal, des objets de parure réalisés à partir de monnaies ainsi que des spécimens pour collectionsprésentant un intérêt numismatique)71181010 Monnaies en argent (à l'excl. des monnaies ayant cours légal, des médailles, bijoux en pièces de monnaie,pièces de collection ayant une valeur numismatique, déchets et débris)71181090 Monnaies (à l'excl. des monnaies ayant cours légal, des monnaies en or ou en argent, des médailles, bijoux enpièces de monnaie, pièces de collection ayant une valeur numismatique, déchets et débris)71189000 Monnaies, y.c. les monnaies ayant cours légal (à l'excl. des médailles, bijoux en pièces de monnaies, pièces decollection ayant une valeur numismatique, déchets et débris)72000000 FONTE, FER ET ACIER72010000 Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires72011000 Fontes brutes non-alliées contenant en poids = 0,3% et = 0,5% et

FR72015090 Fontes brutes alliées et fontes spiegel, en gueuses, saumons ou autres formes simil. (sauf à teneur en poids entitane >= 0,3% et < 1% et à teneur en poids en vanadium >= 0,5% et < 1%)72020000 Ferro-alliages72021100 Ferromanganèse contenant en poids > 2% de carbone72021120 Ferromanganèse, teneur en poids en carbone > 2%, granulométrie 65%72021180 Ferromanganèse, teneur en poids en carbone > 2% (sauf à granulométrie 65%)72021900 Ferromanganèse, teneur en poids en carbone 55% de silicium72022900 Ferrosilicium, teneur en poids en silicium

FR72029980 Ferro-alliages (sauf ferromanganèse, ferrosilicium, ferrosilicomanganèse, ferrochrome, ferrosilicochrome,ferronickel, ferromolybdène, ferrotungstène, ferrosilicotungstène, ferrotitane, ferrosilicotitane, ferrovanadium,ferroniobium, ferrophosphore et ferrosilicomagnésium)72030000 Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, enmorceaux, boulettes ou formes simil.; fer d'une pureté en poids >= 99,94%, en morceaux, boulettes ou formessimil.72031000 Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer, en morceaux, boulettes ou formes simil.72039000 Produits ferreux spongieux obtenus par atomisation de produits ferreux bruts fondus et fer, d'une pureté >=99,94%, en morceaux, boulettes ou formes simil.72040000 Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier [ferrailles]; déchets lingotés en fer ou en acier (à l'excl. des déchetset débris radioactifs, des scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier ainsique des morceaux provenant du bris de gueuses, saumons ou autres formes primaires de fontes brutes ou defonte spiegel)72041000 Déchets et débris de fonte -ferrailles- (autres que radioactifs)72042100 Déchets et débris d'aciers inoxydables (à l'excl. des déchets et débris radioactifs et des déchets et débris depiles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques)72042110 Déchets et débris d'aciers inoxydables, contenant en poids >= 8% de nickel (à l'excl. des déchets et débrisradioactifs, de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques)72042190 Déchets et débris d'aciers inoxydables (à l'excl. des déchets et débris contenant en poids >= 8% de nickel, desdéchets et débris radioactifs et des déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateursélectriques)72042900 Déchets et débris d'aciers alliés [ferrailles] (sauf aciers inoxydables, déchets radioactifs et déchets et débris depiles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques)72043000 Déchets et débris de fer ou d'acier étamés [ferrailles] (autres que radioactifs et déchets et débris de piles, debatteries de piles et d'accumulateurs électriques)72044100 Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, en fer ou enacier, même en paquets (à l'excl. des déchets et débris de fonte, d'aciers alliés ou de fer ou d'acier étamés)72044110 Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et limailles, de fer ou aciers, même en paquets (autres qu'enfonte, en acier allié ou en fer ou acier étamés)72044191 Chutes d'estampage ou de découpage, de fer ou aciers, en paquets -ferrailles- (sauf en fonte, en aciers alliés ouen fer ou aciers étamés)72044199 Chutes d'estampage ou de découpage, de fer ou aciers, autres qu'en paquets -ferrailles- (sauf en fonte, enaciers alliés ou en fer ou aciers étamés)Page 515

FR72044900 Déchets et débris de fer ou d'acier [ferrailles] (sauf déchets et débris radioactifs et de piles, de batteries de pileset d'accumulateurs électriques; scories, laitiers et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier; morceauxprovenant du bris de formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel; déchets et débris de fonte, d'aciersalliés ou de fer ou d'acier étamés; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutesd'estampage ou de découpage; déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)72044910 Déchets et débris de fer ou d'acier [ferrailles], déchiquetés (sauf scories, laitiers et autres déchets de lafabrication du fer ou de l'acier; déchets et débris radioactifs; morceaux provenant du bris de formes primaires defontes brutes ou de fonte spiegel; déchets et débris de fonte, d'aciers alliés ou de fer ou d'acier étamés;tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage; déchets etdébris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)72044930 Déchets et débris de fer ou d'acier [ferrailles], non-déchiquetés, présentés en paquets (sauf scories, laitiers etautres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier; déchets et débris radioactifs; morceaux provenant du bris deformes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel; déchets et débris de fonte, d'aciers alliés ou de fer oud'acier étamés; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou dedécoupage; déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)72044990 Déchets ou débris de fer ou d'acier [ferrailles], non-déchiquetés, ni présentés en paquets (sauf scories, laitiers etautres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier; déchets et débris radioactifs; morceaux provenant du bris deformes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel; déchets et débris de fonte, d'aciers alliés ou de fer oud'acier étamés; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou dedécoupage; déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)72045000 Déchets lingotés en fer ou en acier (à l'excl. des produits répondant, en ce qui concerne leur compositionchimique, aux définitions des fontes brutes, des fontes spiegel ou des ferro-alliages)72050000 Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier (à l'excl. des poudres de fer radioactives[isotopes], des grenailles et poudres de ferro-alliages, des tournures et limailles de fer ou d'acier ainsi que decertaines billes de roulement défectueuses de petits calibres)72051000 Grenailles de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier (autres que grenailles en ferro-alliages, tournures etlimailles de fer ou d'acier, ainsi que les billes défectueuses de petit calibre pour roulement à billes)72052100 Poudres d'aciers alliés (autres que les poudres des ferro-alliages et les isotopes radioactifs de poudre de fer)72052900 Poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'aciers non-alliés (autres que les poudres de ferro-alliages etles isotopes radioactifs de poudre de fer)Page 516

FR72060000 Fer et aciers non-alliés en lingots ou autres formes primaires (à l'excl. des déchets lingotés, des produitsobtenus par coulée continue ainsi que du fer du n° 7203)72061000 Fer et aciers non-alliés en lingots bruts (sauf déchets lingotés, produits de coulée continue et produits ferreuxobtenus par réduction directe des minerais de fer)72069000 Fer et aciers non-alliés en loupes brutes ou autres formes brutes (autres que lingots bruts, déchets lingotés,produits de coulée continue et produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer)72070000 Demi-produits en fer ou en aciers non-alliés72071100 Demi-produits en fer ou en aciers non-alliés, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section transversalecarrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur72071111 Demi-produits en aciers non-alliés de décolletage, teneur en poids en carbone < 0,25%, section transversalecarrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue72071114 Demi-produits en fer ou en aciers non-alliés, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section transversalecarrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur, d'une épaisseur = 2 fois l'épaisseur, laminés ou obtenus par coulée continue72071290 Demi-produits en fer ou aciers non-alliés, teneur en poids en carbone < 0,25%, de section transversalerectangulaire mais non-carrée, largeur >= 2 fois l'épaisseur, forgés72071900 Demi-produits en fer ou en aciers non-alliés, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section transversalecirculaire ou polygonale72071912 Demi-produits en fer ou en aciers non-alliés, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section transversalecirculaire ou polygonale, laminés ou obtenus par coulée continue72071919 Demi-produits en fer ou aciers non-alliés, teneur en poids en carbone < 0,25%, section transversale circulaire oupolygonale, forgésPage 517

FR72071980 Demi-produits en fer ou aciers non-alliés, teneur en poids en carbone < 0,25% (autres qu'à section transversalecarrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale)72072000 Demi-produits en fer ou en aciers non-alliés, contenant en poids >= 0,25% de carbone72072011 Demi-produits en aciers de décolletage non-alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, section transversalecarrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue72072015 Demi-produits en fer ou aciers non-alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,6%, sectiontransversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par couléecontinue (autres que de décolletage)72072017 Demi-produits en fer ou aciers non-alliés, teneur en poids en carbone >= 0,6%, section transversale carrée ourectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (autres que dedécolletage)72072019 Demi-produits en fer ou aciers non-alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, section transversale carrée ourectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, forgés72072032 Demi-produits en fer ou aciers non-alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, de section transversalerectangulaire mais non-carrée, largeur >= 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue72072039 Demi-produits en fer ou aciers non-alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, de section transversalerectangulaire mais non-carrée, largeur >= 2 fois l'épaisseur, forgés72072052 Demi-produits en fer ou aciers non-alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, de section transversalecirculaire ou polygonale, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue72072059 Demi-produits en fer ou aciers non-alliés, teneur en poids en carbone >= 0,6%, de section transversale circulaireou polygonale, forgés72072080 Demi-produits en fer ou aciers non-alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25% (autres qu'à section transversalecarrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale)72080000 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud, non-plaqués nirevêtus72081000 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés àchaud, non-plaqués ni revêtus, présentant des motifs en relief obtenus directement lors du laminage72082500 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés àchaud, non-plaqués ni revêtus, épaisseur >= 4,75 mm, décapés (sans motifs en relief)72082600 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés àchaud, non-plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, décapés (sans motifs en relief)72082700 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés àchaud, non-plaqués ni revêtus, épaisseur < 3 mm, décapés (sans motifs en relief)Page 518

FR72083600 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés àchaud, non-plaqués ni revêtus, épaisseur > 10 mm (sans motifs en relief, et autres que décapés)72083700 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés àchaud, non-plaqués ni revêtus, épaisseur >= 4,75 mm mais = 600 mm, enroulés, simpl. laminés àchaud, non-plaqués ni revêtus, épaisseur < 3 mm (sans motifs en relief, et autres que décapés)72084000 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, non-enroulés, simpl. laminés àchaud, non-plaqués ni revêtus, présentant des motifs en relief obtenus directement lors du laminage72085100 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, non-enroulés, simpl. laminés àchaud, non-plaqués ni revêtus, épaisseur > 10 mm (sans motifs en relief)72085120 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, non-enroulés, simpl. laminés àchaud, non-plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 15 mm, sans motifs en relief72085191 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 2050 mm, non-enroulés, simpl. laminés àchaud, non-plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 10 mm mais 10 mm mais = 2.050 mm, non-enroulés, simpl. laminés àchaud, non-plaqués ni revêtus, d'une épaisseur de >= 4,75 mm mais < 10 mm, sans motifs en relief72085299 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 2.050 mm mais >= 600 mm, non-enroulés,simpl. laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus, d'une épaisseur de >= 4,75 mm à 10 mm, sans motifs en relief(à l'excl. des produits laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées d'une largeur

FR72085310 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur = 600 mm, non-enroulés, simpl. laminés àchaud, non-plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, sans motifs en relief (à l'excl. des produitslaminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées d'une largeur = 600 mm, non-enroulés, simpl. laminés àchaud, non-plaqués ni revêtus, épaisseur < 3 mm (sans motifs en relief)72089000 Produits laminés plats, en fer ou en acier, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud et ayant subi certainesouvraisons plus poussées, mais non-plaqués ni revêtus72089020 Produits laminés plats, en fer ou en acier, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud et ayant subi certainesouvraisons plus poussées, mais non-plaqués ni revêtus, perforés72089080 Produits laminés plats, en fer ou en acier, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud et ayant subi certainesouvraisons plus poussées, mais non-plaqués ni revêtus, non-perforés72090000 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à froid, non-plaqués nirevêtus72091500 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid,non-plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm72091600 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, non-plaqués ni revêtus,enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm72091610 Produits laminés plats dits "magnétiques", en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés,simpl. laminés à froid, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm72091690 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid,non-plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm (sauf produits dits "magnétiques")72091700 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, non-plaqués ni revêtus,enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur >= 0,5 mm mais = 0,5 mm mais = 0,5 mm mais

FR72091891 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid,non-plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 0,35 mm mais < 0,5 mm (à l'excl. des produits laminés plats dits"magnétiques")72091899 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid,non-plaqués ni revêtus, d'une épaisseur < 0,35 mm (à l'excl. des produits laminés plats dits "magnétiques")72092500 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, non-enroulés, simpl. laminés àfroid, non-plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm72092600 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, non-plaqués ni revêtus, nonenroulés,simpl. laminés à froid, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm72092610 Produits laminés plats dits "magnétiques" en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, non-enroulés,simpl. laminés à froid, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm72092690 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, non-enroulés, simpl. laminés àfroid, non-plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm (à l'excl. des produits laminés plats dits"magnétiques")72092700 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, non-plaqués ni revêtus, nonenroulés,simpl. laminés à froid, d'une épaisseur >= 0,5 mm mais = 0,5 mm mais = 0,5 mm mais = 600 mm, non-plaqués ni revêtus, nonenroulés,simpl. laminés à froid, d'une épaisseur < 0,5 mm72092810 Produits laminés plats dits "magnétiques" en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, non-enroulés,simpl. laminés à froid, d'une épaisseur < 0,5 mm72092890 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, non-enroulés, simpl. laminés àfroid, non-plaqués ni revêtus, d'une épaisseur < 0,5 mm (à l'excl. des produits laminés plats dits "magnétiques")72099000 Produits laminés plats, en fer ou en acier, d'une largeur >= 600 mm, laminés à froid et ayant subi certainesouvraisons plus poussées, mais non-plaqués ni revêtus72099020 Produits laminés plats, en fer ou en acier, d'une largeur >= 600 mm, laminés à froid et ayant subi certainesouvraisons plus poussées, mais non-plaqués ni revêtus, perforés72099080 Produits laminés plats, en fer ou en acier, d'une largeur >= 600 mm, laminés à froid et ayant subi certainesouvraisons plus poussées, mais non-plaqués ni revêtus, non-perforésPage 521

FR72100000 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, plaqués ou revêtus, laminés àchaud ou à froid72101100 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid,étamés, d'une épaisseur >= 0,5 mm72101200 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid,étamés, d'une épaisseur < 0,5 mm72101220 Fer-blanc et bandes de fer-blanc en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm et d'une épaisseur < 0,5mm, étamés [recouvert d'une couche métallique d'une teneur en étain >= 97% en poids], simpl. traité en surface72101280 Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés,épaisseur < 0,5 mm (sauf fer-blanc)72102000 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid,plombés, y.c. le fer terne72103000 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid,zingués électrolytiquement72104100 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid,zingués, ondulés (à l'excl. des produits zingués électrolytiquement)72104900 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid,zingués, non-ondulés (à l'excl. des produits zingués électrolytiquement)72105000 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid,revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome72106100 Produits laminés plats, en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtusd'alliages d'aluminium et de zinc72106900 Produits laminés plats, en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtusd'aluminium (autres que revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc)72107000 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid,peints, vernis ou revêtus de matières plastiques72107010 Fer-blanc et bandes de fer-blanc d'une largeur >= 600 mm et d'une épaisseur < 0,5 mm, étamés [recouvertd'une couche métallique d'une teneur en étain >= 97% en poids], simpl. verni, ainsi que produits laminés plats enfer ou en aciers non-alliés revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxyde de chrome, d'une largeur >= 600mm, laminés à chaud ou à froid, vernis72107080 Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, peints,vernis ou revêtus de matières plastiques (autres que le fer-blanc simpl. verni, et autres que revêtus d'oxydes dechrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, vernis)Page 522

FR72109000 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid,plaqués ou revêtus (à l'excl. des produits étamés, plombés, zingués, peints, vernis ou revêtus d'aluminium, dematières plastiques ou d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome)72109030 Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plaqués72109040 Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étaméset imprimés72109080 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid,revêtus (sauf produits étamés, plombés, zingués, peints, vernis, plaqués, étamés et imprimés, revêtusd'aluminium et de zinc, de matières plastiques, d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome)72110000 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, nonplaquésni revêtus72111300 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, simpl. laminés à chaud sur les quatre faces ou encannelures fermées, d'une largeur > 150 mm mais < 600 mm, épaisseur >= 4 mm, non-enroulés, sans motifs enrelief, en acier dit "large plat" ou "acier universel"72111400 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, d'uneépaisseur >= 4,75 mm (à l'excl. des larges plats)72111900 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, d'uneépaisseur < 4,75 mm (à l'excl. des larges plats)72112300 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, contenanten poids < 0,25% de carbone72112320 Produits laminés plats dits "magnétiques" en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminésà froid, non-plaqués ni revêtus, contenant en poids < 0,25% de carbone72112330 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm et d'une épaisseur >= 0,35 mm,simpl. laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, contenant en poids < 0,25% de carbone (à l'excl. des produitslaminés plats dits "magnétiques")72112380 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm et d'une épaisseur < 0,35 mm,simpl. laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, contenant en poids < 0,25% de carbone (à l'excl. des produitslaminés plats dits "magnétiques")72112900 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, contenanten poids >= 0,25% de carbone72119000 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid etayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non-plaqués ni revêtus72119020 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid etayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non-plaqués ni revêtus, perforésPage 523

FR72119080 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid etayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non-plaqués ni revêtus, non-perforés72120000 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid,plaqués ou revêtus72121000 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid,étamés72121010 Fer-blanc et bandes de fer-blanc en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm et d'une épaisseur < 0,5mm, étamés [recouvert d'une couche métallique d'une teneur en étain >= 97% en poids], simpl. traité en surface72121090 Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés(sauf fer-blanc, simpl. traité en surface)72122000 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid,zingués électrolytiquement72123000 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid,zingués (à l'excl. des produits zingués électrolytiquement)72124000 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid,peints, vernis ou revêtus de matières plastiques72124020 Fer-blanc et bandes de fer-blanc d'une largeur < 600 mm et d'une épaisseur < 0,5 mm, étamés [recouvert d'unecouche métallique d'une teneur en étain >= 97% en poids], simpl. verni, ainsi que produits laminés plats en ferou en aciers non-alliés revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxyde de chrome, d'une largeur < 600 mm,laminés à chaud ou à froid, vernis72124080 Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, peints,vernis ou revêtus de matières plastiques (à l'excl. du fer-blanc simpl. verni et des produits revêtus d'oxydes dechrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, vernis)72125000 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid,revêtus (à l'excl. des produits étamés, zingués, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques)72125020 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid,revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome (autrement qu'étamés, zingués, peints, vernis,revêtus de matières plastiques, cuivrés, chromés, nickelés ou revêtus d'aluminium)72125030 Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, chromésou nickelés72125040 Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, cuivrés72125061 Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtusd'alliages d'aluminium-zincPage 524

FR72125069 Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtusd'aluminium (autres que revêtus d'alliages aluminium-zinc)72125090 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid,revêtus (autrement qu'étamés, zingués, peints, vernis, revêtus de matières plastiques ou d'oxydes de chrome oude chrome et d'oxydes de chrome, cuivrés, chromés, nickelés ou revêtus d'aluminium)72126000 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid,plaqués72130000 Fil machine, en fer ou en aciers non-alliés, enroulé en spires non-rangées "en couronnes"72131000 Fil machine en fer ou aciers non-alliés, enroulés en couronnes irrégulières, avec indentations, bourrelets, creuxou reliefs obtenus lors du laminage72132000 Fil machine en aciers de décolletage non-alliés, enroulé en couronnes irrégulières (à l'excl. du fil comportant desindentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)72139100 Fil machine en fer ou aciers non-alliés, enroulé en couronnes irrégulières, de section circulaire de diamètre < 14mm (autre qu'en aciers de décolletage et autre que fil machine avec indentations, bourrelets, creux ou reliefsobtenus lors du laminage)72139110 Fil machine du type utilisé pour armature du béton, lisse, en fer ou en aciers non-alliés, enroulé en couronnesirrégulières, de section circulaire d'un diamètre < 14 mm72139120 Fil machine du type utilisé pour le renforcement des pneumatiques, lisse, en fer ou en aciers non-alliés, enrouléen couronnes irrégulières72139141 Fil machine en fer ou en aciers non-alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids 0,06% mais =0,25% mais < 0,75%, de section circulaire de diamètre < 14 mm (à l'excl. des produits en acier de décolletage,du fil machine pour armature du béton et le renforcement des pneumatiques et du fil machine comportant desindentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)72139190 Fil machine en fer ou en aciers non-alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids > 0,75% decarbone, de section circulaire de diamètre < 14 mm (à l'excl. des produits en acier de décolletage, du fil machinelisse pour le renforcement des pneumatiques et armature du béton et du fil machine comportant desindentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)Page 525

FR72139900 Fil machine en fer ou aciers non-alliés, enroulé en couronnes irrégulières (autre que de section circulaire dediamètre < 14 mm, autre que fil machine en aciers de décolletage, ou avec indentations, bourrelets, creux oureliefs obtenus lors du laminage)72139910 Fil machine en fer ou en aciers non-alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids < 0,25% decarbone (à l'excl. des produits de section circulaire d'un diamètre < 14 mm, du fil machine en acier dedécolletage ainsi que du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au coursdu laminage)72139990 Fil machine en fer ou en aciers non-alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids >= 0,25% decarbone (à l'excl. des produits de section circulaire d'un° diamètre < 14 mm, du fil machine en acier dedécolletage ainsi que du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au coursdu laminage)72140000 Barres en fer ou en aciers non-alliés, simpl. forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi unetorsion après laminage72141000 Barres, en fer ou en aciers non-alliés, simpl. forgées72142000 Barres en fer ou en aciers non-alliés, comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au coursdu laminage ou ayant subi une torsion après laminage72143000 Barres en aciers de décolletage non-alliés, simpl. laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud (àl'excl. des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ouayant subi une torsion après laminage)72149100 Barres en fer ou en aciers non-alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, de section transversale rectangulaire (àl'excl. des barres en aciers de décolletage ainsi que des barres comportant des indentations, bourrelets, creuxou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage)72149110 Barres en fer ou en aciers non-alliés, simpl. laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud,contenant en poids < 0,25% de carbone, de section rectangulaire (à l'excl. des barres en acier de décolletageainsi que des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ouayant subi une torsion après laminage)72149190 Barres en fer ou en aciers non-alliés, simpl. laminées ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant enpoids >= 0,25% de carbone, de section rectangulaire (à l'excl. des barres en acier de décolletage ainsi que desbarres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi unetorsion après laminage)72149900 Barres en fer ou en aciers non-alliés, simpl. laminées ou filées à chaud (à l'excl. de section transversalerectangulaire, des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminageou ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits en acier de décolletage)Page 526

FR72149910 Barres en fer ou en aciers non-alliés, du type utilisé pour armature du béton, lisses, simpl. laminées ou filées àchaud ou extrudées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section carrée ou de section autre querectangulaire72149931 Barres, en fer ou en aciers non-alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 0,25% decarbone, de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm (à l'excl. des produits en aciers de décolletage, desbarres lisses pour armature pour béton, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que desproduits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)72149939 Barres, en fer ou en aciers non-alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 0,25% decarbone, de section circulaire d'un diamètre < 80 mm (à l'excl. des produits en aciers de décolletage, des barreslissespour armature pour béton, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produitscomportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)72149950 Barres, en fer ou en aciers non-alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 0,25% decarbone, de section carrée ou autre (à l'excl. des produits de section circulaire et rectangulaire, des produits enaciers de décolletage, des barres lisses pour armature pour béton, des produits ayant subi une torsion aprèslaminage ainsi que des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours dulaminage)72149971 Barres en fer ou en acier non-alliés, simpl. laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenanten poids >= 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm (à l'excl. des produits comportantdes indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage, des produits ayant subi une torsionaprès laminage ainsi que des produits en acier de décolletage)72149979 Barres en fer ou en acier non-alliés, simpl. laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenanten poids >= 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre < 80 mm (à l'excl. des produits comportantdes indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage, des produits ayant subi une torsionaprès laminage ainsi que des produits en acier de décolletage)72149995 Barres en fer ou en aciers non-alliés, simpl. laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud,contenant en poids >= 0,25% de carbone, de section carrée ou de section autre que rectangulaire ou circulaire(à l'excl. des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage,des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits en acier de décolletage)72150000 Barres en fer ou en aciers non-alliés, obtenues ou parachevées à froid, même ayant subi certaines ouvraisonsplus poussées, ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a.72151000 Barres en aciers de décolletage non-alliés, simpl. obtenues ou parachevées à froid72155000 Barres en fer ou en aciers non-alliés, simpl. obtenues ou parachevées à froid (à l'excl. des barres en aciers dedécolletage)72155011 Barres, en fer ou en aciers non-alliés, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25% decarbone, de section rectangulaire (à l'excl. des barres en aciers de décolletage)Page 527

FR72155019 Barres, en fer ou en aciers non-alliés, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25% decarbone, de section carrée ou autre (à l'excl. des barres de section rectangulaire ainsi que des barres en aciersde décolletage)72155080 Barres, en fer ou en aciers non-alliés, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids >= 0,25% decarbone (à l'excl. des barres en aciers de décolletage)72159000 Barres en fer ou en aciers non-alliés, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons pluspoussées ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a.72160000 Profilés, en fer ou en aciers non-alliés, n.d.a.72161000 Profilés U, I ou H en fer ou en aciers non-alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, hauteur < 80 mm72162100 Profilés en L en fer ou aciers non-alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, hauteur < 80 mm72162200 Profilés en T en fer ou aciers non-alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, hauteur < 80 mm72163100 Profilés en U, en fer ou en aciers non-alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 80 mm72163110 Profilés en U en fer ou aciers non-alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, hauteur de 80 mm à 220 mm72163190 Profilés en U en fer ou aciers non-alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, hauteur >= 220 mm72163200 Profilés en I, en fer ou en aciers non-alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 80 mm72163211 Profilés en I en fer ou aciers non-alliés, à ailes à faces parallèles, simpl. laminés ou filés à chaud, hauteur de 80mm à 220 mm72163219 Profilés en I en fer ou aciers non-alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, hauteur de 80 mm à 220 mm (autresqu'à ailes à faces parallèles)72163291 Profilés en I en fer ou aciers non-alliés, à ailes à faces parallèles, simpl. laminés ou filés à chaud, hauteur >=220 mm72163299 Profilés en I en fer ou aciers non-alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, hauteur >= 220 mm (autres qu'à ailes àfaces parallèles)72163300 Profilés en H, en fer ou en aciers non-alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 80 mm72163310 Profilés en H en fer ou aciers non-alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, hauteur de 80 mm à 220 mm72163390 Profilés en H en fer ou aciers non-alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, hauteur >= 220 mm72164000 Profilés en L ou en T, en fer ou en aciers non-alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 80 mm72164010 Profilés en L en fer ou aciers non-alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, hauteur >= 80 mm72164090 Profilés en T en fer ou aciers non-alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, hauteur >= 80 mm72165000 Profilés, en fer ou en aciers non-alliés, simpl. laminés ou filés à chaud (à l'excl. des profilés en U, en I, en H, enL ou en T)72165010 Profilés en fer ou en aciers non-alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une section transversale pouvant êtreinscrite dans un carré dont le côté

FR72165099 Profilés, en fer ou en aciers non-alliés, simpl. laminés ou filés à chaud (à l'excl. des plats à boudins [àbourrelets], des profilés en U, I, H, L ou T ainsi que des produits d'une section transversale pouvant être inscritedans un carré dont le côté

FR72172030 Fils en fer ou aciers non-alliés, en couronnes ou en rouleaux, teneur en poids en carbone < 0,25%, zingués, plusgrande dimension de la coupe transversale >= 0,8 mm (à l'excl. du fil machine)72172050 Fils en fer ou aciers non-alliés, en couronnes ou en rouleaux, teneur en poids en carbone >= 0,25% mais = 0,6%, zingués (sauffil machine)72173000 Fils en fer ou en aciers non-alliés, enroulés, revêtus de métaux communs (à l'excl. des fils zingués ainsi que dufil machine)72173041 Fils en fer ou aciers non-alliés, en couronnes ou en rouleaux, teneur en poids en carbone < 0,25%, cuivrés (sauffil machine)72173049 Fils en fer ou aciers non-alliés, en couronnes ou en rouleaux, teneur en poids en carbone < 0,25%, revêtus demétaux communs (sauf zingués ou cuivrés et sauf fil machine)72173050 Fils en fer ou aciers non-alliés, en couronnes ou en rouleaux, teneur en poids en carbone >= 0,25% mais = 0,6%, revêtus demétaux communs (sauf zinc et sauf fil machine)72179000 Fils en fer ou en aciers non-alliés, enroulés, revêtus (à l'excl. du fil machine ainsi que des fils revêtus de métauxcommuns)72179020 Fils en fer ou aciers non-alliés, en couronnes ou en rouleaux, teneur en poids en carbone < 0,25%, revêtus (saufrevêtus de métaux communs et sauf fil machine)72179050 Fils en fer ou aciers non-alliés, en couronnes ou en rouleaux, teneur en poids en carbone >= 0,25% mais = 0,6%, revêtus (saufrevêtus de métaux communs et sauf fil machine)72180000 Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires (à l'excl. des déchets lingotés et des produits obtenuspar coulée continue); demi-produits en aciers inoxydables72181000 Aciers inoxydables en lingots et autres formes primaires (sauf déchets lingotés et produits obtenus par couléecontinue)72189100 Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale rectangulaire72189110 Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale rectangulaire, contenant en poids >= 2,5% denickel72189180 Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale rectangulaire, contenant en poids < 2,5% de nickel72189900 Demi-produits en aciers inoxydables (autres que de section transversale rectangulaire)72189911 Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale carrée, laminés à chaud ou obtenus par couléecontinuePage 530

FR72189919 Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale carrée, forgés72189920 Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale circulaire ou non-carrée ou non-rectangulaire,laminés à chaud ou obtenus par coulée continue72189980 Demi-produits en aciers inoxydables, forgés (autres qu'à section transversale carrée ou rectangulaire)72190000 Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid72191100 Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, d'uneépaisseur > 10 mm72191200 Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, d'uneépaisseur >= 4,75 mm mais = 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés,épaisseur >= 4,75 mm mais = 3 mm mais < 4,75 mm72191310 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés,épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%72191390 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés,épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%72191400 Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, d'uneépaisseur < 3 mm72191410 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés,épaisseur < 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%72191490 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés,épaisseur < 3 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%72192100 Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non-enroulés,d'une épaisseur > 10 mm72192110 Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non-enroulés,d'une épaisseur > 10 mm et contenant en poids >= 2,5% de nickel72192190 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non-enroulés,épaisseur > 10 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%72192200 Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non-enroulés,d'une épaisseur >= 4,75 mm mais

FR72192290 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non-enroulés,épaisseur >= 4,75 mm mais = 3 mm mais < 4,75 mm72192400 Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non-enroulés,d'une épaisseur < 3 mm72193100 Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur>= 4,75 mm72193200 Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur>= 3 mm mais < 4,75 mm72193210 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%72193290 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%72193300 Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur> 1 mm mais < 3 mm72193310 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 1 mmmais < 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%72193390 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 1 mmmais < 3 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%72193400 Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur>= 0,5 mm mais = 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 0,5mm mais = 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur < 0,5mm, teneur en poids en nickel < 2,5%72199000 Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subicertaines ouvraisons plus poussées72199020 Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subicertaines ouvraisons plus poussées, perforésPage 532

FR72199080 Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subicertaines ouvraisons plus poussées, non-perforés72200000 Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid72201100 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, épaisseur >=4,75 mm72201200 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, épaisseur < 4,75mm72202000 Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid72202021 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%72202029 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3mm, teneur en poids en nickel < 2,5%72202041 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 0,35mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%72202049 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 0,35mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%72202081 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur = 2,5%72202089 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur

FR72221181 Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire d'un diamètre < 80 mm,contenant en poids >= 2,5% de nickel72221189 Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire d'un diamètre < 80 mm,contenant en poids < 2,5% de nickel72221900 Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud (à l'excl. de section circulaire)72221910 Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids >= 2,5% de nickel (à l'excl.des produits de section circulaire)72221990 Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 2,5% de nickel (à l'excl.des produits de section circulaire)72222000 Barres, en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid72222011 Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre >= 80mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%72222019 Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre >= 80mm, teneur en poids en nickel < 2,5%72222021 Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre >= 25mm mais < 80 mm, contenant en poids >= 2,5% de nickel72222029 Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre >= 25mm mais < 80 mm, contenant en poids < 2,5% de nickel72222031 Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre < 25mm, contenant en poids >= 2,5% de nickel72222039 Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre < 25mm, contenant en poids < 2,5% de nickel72222081 Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids >= 2,5% de nickel (àl'excl. des produits de section circulaire)72222089 Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 2,5% de nickel (àl'excl. des produits de section circulaire)72223000 Barres, en aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons pluspoussées ou simpl. forgées ou forgées ou autrement obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons pluspoussées, n.d.a.72223051 Barres, en aciers inoxydables, contenant en poids >= 2,5% de nickel, forgées72223091 Barres, en aciers inoxydables, contenant en poids < 2,5% de nickel, forgées72223097 Barres en aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus pousséesou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (à l'excl. des produits forgés)72224000 Profilés, en aciers inoxydables, n.d.a.72224010 Profilés en aciers inoxydables, simpl. laminés ou filés ou extrudés à chaudPage 534

FR72224050 Profilés en aciers inoxydables, simpl. obtenus ou parachevés à froid72224090 Profilés en aciers inoxydables, obtenus ou parachevés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus pousséesou simpl. forgés ou forgés ou autrement obtenus à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées,n.d.a.72230000 Fils en aciers inoxydables, en couronnes ou rouleaux (autres que fil machine)72230011 Fils en aciers inoxydables, enroulés, contenant en poids >= 28% mais = 20% mais = 28% mais = 20% mais = 13% mais = 3,5% mais

FR72249014 Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire,laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, d'une largeur >= à 2 fois l'épaisseur (autres qu'en aciers pouroutillage)72249018 Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire,forgés (autres qu'en aciers pour outillage)72249031 Demi-produits en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, égalementavec une teneur en poids en molybdène = 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés72253030 Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés72253090 Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés àchaud, enroulés (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide et aciers au silicium dits -magnétiques-)72254000 Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés àchaud, non-enroulés (sauf aciers au silicium dits -magnétiques-)72254012 Produits laminés plats en aciers pour outillage, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non-enroulés72254015 Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non-enroulésPage 536

FR72254040 Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés àchaud, non-enroulés, épaisseur > 10 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au siliciumdits -magnétiques-)72254060 Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés àchaud, non-enroulés, épaisseur de 4,75 mm à 10 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciersau silicium dits -magnétiques-)72254090 Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminésà chaud, non-enroulés, d'une épaisseur < 4,75 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciersau silicium dit 'magnétiques')72255000 Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés àfroid (sauf aciers au silicium dits -magnétiques-)72255020 Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid72255080 Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés àfroid (sauf aciers à coupe rapide et aciers au silicium dits -magnétiques-)72259100 Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaudou à froid et zingués électrolytiquement (sauf aciers au silicium dits 'magnétiques')72259200 Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaudou à froid et zingués (sauf zingués électrolytiquement et sauf aciers au silicium dits 'magnétiques')72259900 Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaudou à froid et autrement traités (sauf zingués et sauf aciers au silicium dits 'magnétiques')72260000 Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm, laminés àchaud ou à froid72261100 Produits laminés plats en aciers au silicium dits 'magnétiques', largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, àgrains orientés72261900 Produits laminés plats en aciers au silicium dits 'magnétiques', largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, àgrains non-orientés72261910 Produits laminés plats en aciers au silicium dits -magnétiques-, largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud72261980 Produits laminés plats en aciers au silicium dits -magnétiques-, largeur < 600 mm, laminés à froid, mêmeautrement traités, ou laminés à chaud et autrement traités, à grains non-orientés72262000 Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid72269100 Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud(sauf en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits -magnétiques-)72269120 Produits laminés plats en aciers pour outillage, largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaudPage 537

FR72269191 Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud,épaisseur >= 4,75 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits -magnétiques-)72269199 Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud,épaisseur < 4,75 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits -magnétiques-)72269200 Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid(sauf en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits -magnétiques-)72269900 Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou àfroid et autrement traités (sauf produits en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits -magnétiques-)72269910 Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou àfroid et zingués électrolytiquement (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits 'magnétiques')72269930 Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou àfroid et zingués (sauf zingués électrolytiquement et sauf aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits'magnétiques')72269970 Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou àfroid et autrement traités (sauf zingués et produits en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits -magnétiques-)72270000 Fil machine en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, enroulé irrégulièrement en couronne72271000 Fil machine en aciers à coupe rapide, enroulé irrégulièrement en couronne72272000 Fil machine en aciers silicomanganeux, enroulé irrégulièrement en couronne72279000 Fil machine en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, enroulé irrégulièrement en couronne (sauf en aciers àcoupe rapide ou aciers silicomanganeux)72279010 Fil machine en aciers à teneur en poids en bore >= 0,0008%, sans qu'aucun autre élément n'atteigne la teneurminimale indiquée à la note 1 f du chapitre 72, enroulé irrégulièrement en couronne72279050 Fil machine en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également àteneur en poids en molybdène

FR72281050 Barres en aciers à coupe rapide, forgées72281090 Barres en aciers à coupe rapide, simpl. obtenues ou parachevées à froid, même autrement traitées, ou obtenuesà chaud et autrement traitées (sauf forgées)72282000 Barres en aciers silicomanganeux72282010 Barres en aciers silicomanganeux, de section rectangulaire mais non-carrée, laminées à chaud sur les quatrefaces72282091 Barres en aciers silicomanganeux, de section carrée ou de section autre que rectangulaire, simpl. laminées oufilées à chaud ainsi que laminées ou filées à chaud, simpl. plaquées72282099 Barres en aciers silicomanganeux, de section carrée ou de section autre que rectangulaire, simpl. obtenues ouparachevées à froid, même autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (sauf laminées àchaud ou filées à chaud, simpl. plaquées)72283000 Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud (sauf en aciers à couperapide ou silicomanganeux)72283020 Barres en aciers pour outillage, simpl. laminées à chaud ou simpl. filées à chaud72283041 Barres en aciers, contenant en poids >= 0,9% mais = 0,5% mais = 80 mm (à l'excl.des produits en aciers inoxydables, en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pouroutillage ainsi que des produits du n° 7228.30.41)72283069 Barres en aciers alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, d'un diamètre < 80 mm (à l'excl.des produits en aciers inoxydables, en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pouroutillage ainsi que des produits du n° 7228.30.49)72283070 Barres en aciers alliés, de section rectangulaire, laminées à chaud sur les quatre faces (à l'excl. des produits enaciers inoxydables, en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage ainsi que desproduits du n° 7228.30.49)72283089 Barres en aciers alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, de section autre que rectangulaire [laminées sur lesquatre faces] ou circulaire (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, en aciers à coupe rapide, en acierssilicomanganeux et en aciers pour outillage ainsi que des produits du n° 7228.30.49)72284000 Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. forgées (sauf en aciers à coupe rapide ousilicomanganeux)72284010 Barres en aciers pour outillage, simpl. forgéesPage 539

FR72284090 Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. forgées (sauf en aciers à coupe rapide, acierssilicomanganeux et en aciers pour outillage)72285000 Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid (sauf en aciers àcoupe rapide ou silicomanganeux)72285020 Barres en aciers pour outillage, simpl. obtenues ou parachevées à froid72285040 Barres en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur enpoids en molybdène

FR72299050 Fils en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur enpoids en molybdène

FR73041100 Tubes et tuyaux sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs73041900 Tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs (sauf en aciersinoxydables ou en fonte)73041910 Tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, diamètreextérieur 168,3 mm, mais 406,4 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)73042200 Tiges de forage sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz73042300 Tiges de forage sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz autrestiges de forage (à l'excl. des tiges de forage en aciers inoxydables ou en fonte)73042400 Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pourl'extraction du pétrole ou du gaz73042900 Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des typesutilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz73042910 Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des typesutilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, diamètre extérieur 168,3 mm mais 406,4 mm73043100 Tubes, tuyaux et profilés creux sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou aciers nonalliés,étirés ou laminés à froid (sauf tubes et tuyaux des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pourl'extraction du pétrole ou du gaz)73043120 Tubes de précision, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non-alliés, étirés ou laminés à froid(à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)73043180 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers nonalliés,étirés ou laminés à froid (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pourl'extraction du pétrole ou du gaz ainsi que des tubes de précision)73043900 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers nonalliés,non-étirés ou laminés à froid (à l'excl. des tubes, tuyaux et profilés creux des types utilisés pour lesoléoducs et les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)Page 542

FR73043910 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier nonallié,non-étirés ou laminés à froid, bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à lafabrication de tubes, tuyaux et profilés creux de sections différentes et d'épaisseurs de parois différentes73043930 Tubes, tuyaux et profils creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers nonalliés,non-étirés ou laminés à froid, d'un diamètre extérieur > 421 mm et d'une épaisseur > 10,5 mm (sauf tubeset tuyaux des types utilisés pour les oléoducs et gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)73043952 Tubes filetés ou filetables dits -tubes gaz-, sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non-alliés,zingués73043958 Tubes filetés ou filetables dits -tubes gaz-, sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non-alliés(sauf zingués)73043992 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers nonalliés,non-étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur 168,3 mm mais 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour lesoléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz; ouvrages du n° 7304.39.30 à 7304.39.58)73044100 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés àfroid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)73044900 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non-étirés ou laminésà froid (autres que les tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétroleou du gaz)73044910 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non-étirés ou laminésà froid, bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes de sectionsdifférentes et à parois d'épaisseurs différentes73044993 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non-étirés ou laminésà froid, diamètre extérieur

FR73044995 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non-étirés ou laminésà froid, diamètre extérieur > 168,3 mm à 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, lesgazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz; ouvrages du n° 7304.49.10)73044999 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non-étirés ou laminésà froid, diamètre extérieur > 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs oul'extraction du pétrole ou du gaz; ouvrages du n° 7304.49.10)73045100 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirésou laminés à froid (autres que tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction dupétrole ou du gaz)73045112 Tubes et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés oulaminés à froid, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et enchrome de 0,5 à 2%, également avec une teneur en poids en molybdène

FR73045932 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, nonétirésou laminés à froid, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en aciers alliés à teneur en poids en carbone de0,9% à 1,15%, en chrome de 0,5% à 2% et en molybdène 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés longitudinalement à l'arc immergé73051200 Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de section circulaire, d'un diamètre extérieur >406,4 mm, en fer ou en acier, soudés longitudinalement (sauf à l'arc immergé)73051900 Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de section circulaire, d'un diamètre extérieur >406,4 mm, en produits laminés plats en fer ou en acier (sauf soudés longitudinalement)73052000 Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, de section circulaire, d'undiamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats en fer ou en acier73053100 Tubes et tuyaux, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudéslongitudinalement (sauf tubes et tuyaux des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction depétrole ou de gaz)Page 545

FR73053900 Tubes et tuyaux, de section circulaires, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés (saufsoudés longitudinalement et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et gazoducs ou pour l'extraction depétrole ou de gaz)73059000 Tubes et tuyaux de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats en fer ou enacier (sauf soudés et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et gazoducs ou pour l'extraction de pétroleou de gaz)73060000 Tubes, tuyaux et profilés creux [p.ex. soudés, rivés, agrafés ou à bords simpl. rapprochés], en fer ou en acier(sauf tubes sans soudure et tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d'un diamètre extérieur >406,4 mm)73061100 Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés, en produits laminés plats en aciersinoxydables, d'un diamètre extérieur

FR73063072 Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, diamètre extérieur 168,3 mmà 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction de pétrole oude gaz et sauf tubes de précision et tubes filetés ou filetables dits -tubes gaz-)73064000 Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables (autres que tubes à sectionsintérieure et extérieure circulaires et à diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour lesoléoducs et les gazoducs ou pour l'extraction de pétrole ou de gaz)73064020 Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid(autres que tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm et sauftubes des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs ou pour l'extraction de pétrole ou de gaz)73064080 Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables (autres qu'étirés ou laminésà froid, sauf tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm et sauftubes des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs ou pour l'extraction de pétrole et de gaz)73065000 Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables (autres quetubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d'un diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes destypes utilisés pour les oléoducs et les gazoducs ou pour l'extraction de pétrole et de gaz)73065020 Tubes de précision soudés, de section circulaire d'un diamètre extérieur

FR73066900 Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section autre que circulaire, en fer ou en acier (autres que tubes àsections intérieure ou extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm, sauf tubes des types utiliséspour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction de pétrole ou de gaz et sauf tuyaux et profilés creux desection carrée ou rectangulaire)73066910 Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section autre que circulaire, en aciers inoxydables (autres que tubesà sections intérieure ou extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm, sauf tubes des types utiliséspour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction de pétrole ou de gaz et sauf tuyaux et profilés creux desection carrée ou rectangulaire)73066990 Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section autre que circulaire, en fer ou en acier autres qu'inoxydables(autres que tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm, sauf tubesdes types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction de pétrole ou de gaz et sauf tuyaux etprofilés creux de section carrée ou rectangulaire)73069000 Tubes, tuyaux et profilés creux [p.ex. rivés, agrafés ou à bords simpl. rapprochés], en fer ou en acier (sauf tubessans soudure ou soudés et tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d'un diamètre extérieur >406,4 mm)73070000 Accessoires de tuyauterie "raccords, coudes, manchons, p.ex.", en fonte, fer ou acier73071100 Accessoires de tuyauterie moulés en fonte non-malléable73071110 Accessoires de tuyauterie moulés en fonte non-malléable, pour tubes et tuyaux des types utilisés pourcanalisations sous pression73071190 Accessoires de tuyauterie moulés en fonte non-malléable (autres que les types utilisés pour canalisations souspression)73071900 Accessoires de tuyauterie moulés en fonte, fer ou acier (sauf fonte non-malléable)73071910 Accessoires de tuyauterie moulés en fonte malléable73071990 Accessoires de tuyauterie moulés en fer ou acier (sauf fonte)73072100 Brides en aciers inoxydables (non-moulés)73072200 Coudes, courbes et manchons en aciers inoxydables, filetés (non-moulés)73072210 Manchons en aciers inoxydables, filetés (à l'excl. des produits moulés)73072290 Coudes et courbes en aciers inoxydables, filetés (à l'excl. des produits moulés)73072300 Accessoires de tuyauterie en aciers inoxydables, à souder bout à bout (non-moulés)73072310 Coudes et courbes en aciers inoxydables, à souder bout à bout (non-moulés)73072390 Accessoires de tuyauterie en aciers inoxydables à souder bout à bout (non-moulés et autres que coudes etcourbes)73072900 Accessoires de tuyauterie, en aciers inoxydables (non-moulés et sauf brides; coudes, courbes et manchonsfiletés; accessoires à souder bout à bout)73072910 Accessoires de tuyauterie en aciers inoxydables, filetés (non-moulés et sauf brides, coudes, courbes etmanchons)Page 548

FR73072930 Accessoires de tuyauterie en aciers inoxydables, à souder (non-moulés et sauf brides)73072990 Accessoires de tuyauterie en aciers inoxydables (sauf produits moulés, produits filetés ou à souder bout à boutou à souder, et sauf brides)73079100 Brides en fer ou aciers (autres que moulés ou en acier inoxydable)73079200 Coudes, courbes et manchons en fer ou en aciers, filetés (autres que moulés ou en aciers inoxydables)73079210 Manchons, en fonte, fer ou acier, filetés (à l'excl. des produits moulés et des produits en aciers inoxydables)73079290 Coudes et courbes en fonte, fer ou acier, filetés (à l'excl. des produits moulés et des produits en aciersinoxydables)73079300 Accessoires de tuyauterie en fer ou en aciers, à souder bout à bout (autres que moulés ou en aciers inoxydableset sauf brides)73079311 Coudes et courbes en fer ou en aciers, à souder bout à bout, plus grand diamètre extérieur 609,6 mm(autres que moulés ou en aciers inoxydables et sauf coudes, courbes et brides)73079900 Accessoires de tuyauterie, en fer ou aciers (autres que moulés ou en aciers inoxydables; sauf brides; coudes,courbes et manchons, filetés et sauf accessoires à souder bout à bout)73079910 Accessoires de tuyauterie en fer ou en aciers, filetés (autres que moulés ou en aciers inoxydables et sauf brides,coudes, courbes et manchons)73079930 Accessoires de tuyauterie en fer ou aciers, à souder (autres que moulés ou en aciers inoxydables et sauf brides)73079990 Accessoires de tuyauterie en fer ou aciers (autres que moulés ou en aciers inoxydables, sauf articles filetés ou àsouder bout à bout, ou à souder, et sauf brides)73080000 Constructions et parties de constructions "p.ex. ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes,piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux defermeture, balustrades", en fonte, fer ou acier (sauf constructions préfabriquées en fer ou en acier du n° 9406;tôles, barres, tubes et simil., en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction)73081000 Ponts et éléments de ponts, en fer ou en acier73082000 Tours et pylônes, en fer ou en acier73083000 Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles ainsi que leurs seuils, en fer ou en acierPage 549

FR73084000 Matériel d'échafaudage, de coffrage ou d'étayage, en fer ou en acier (autre que palplanches assemblées etcoffrages pour béton, qui présentent les caractéristiques de moules)73084010 Matériel pour le soutènement dans les mines, en fonte, fer ou acier73084090 Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage, en fonte, fer ou acier (à l'excl. du matérielpour le soutènement dans les mines, des palplanches faites d'éléments assemblés ainsi que des panneaux decoffrage destinés au coulage du béton, ayant le caractère de moules)73089000 Constructions et parties de constructions, en fonte, fer ou acier, n.d.a. (à l'excl. des ponts et éléments de ponts,tours et pylônes, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, et à l'excl. du matériel d'échafaudage,de coffrage et d'étayage)73089010 Barrages, vannes, portes-écluses, débarcadères, docks fixes et autres constructions maritimes ou fluviales, enfonte, fer ou acier73089051 Panneaux multiplis constitués de deux parements en tôle nervurée en fer ou en aciers et d'une âme isolante73089059 Constructions et parties de constructions en fer ou en acier, uniquement ou principalement en tôle, n.d.a. (àl'excl. des portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils et des panneaux multiplis constitués de deuxparements en tôle nervurée et d'une âme isolante)73089099 Constructions et parties de constructions, en fonte, fer ou acier, n.d.a. (sauf tours et pylônes; ponts et élémentsde ponts; constructions et parties de constructions en tôle; portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles etseuils; matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage; barrages, vannes, portes-écluses,débarcadères, docks fixes et autres constructions maritimes ou fluviales)73090000 Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour toutes matières (à l'excl. des gazcomprimés ou liquéfiés), d'une contenance > 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avecrevêtement intérieur ou calorifuge (autres que les caisses à marchandises du type -conteneurs- spécialementconçues ou équipées pour un ou plusieurs moyens de transport)73090010 Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières gazeuses non comprimées ouliquéfiées, d'une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneursspécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)73090030 Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières liquides, avec revêtementintérieur ou calorifuge, d'une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneursspécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)73090051 Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières liquides, contenance >100.000 l (autres qu'avec revêtement intérieur ou calorifuge, sans dispositifs mécaniques ou thermiques et saufconteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)Page 550

FR73090059 Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières liquides, contenance 300 l (autres qu'avec revêtement intérieur ou calorifuge, sans dispositifs mécaniques outhermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)73090090 Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières solides, d'une contenance >300 l (autres qu'avec revêtement intérieur ou calorifuge, sans dispositifs mécaniques ou thermiques et saufconteneurs spécialement conçus ou équipés aménagés pour un ou plusieurs moyens de transport)73100000 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour toutes matières (à l'excl.des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance = 50 l mais = 0,5 mm(sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés et à l'excl. des boîtes des types utilisés pour les denrées alimentaires etles boissons)73102900 Réservoirs, fûts, tambours, bidons et récipients simil., en fer ou en acier, pour toutes matières, contenance < 50l, n.d.a. (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés, sans dispositifs mécaniques ou thermiques et à l'excl. desboîtes)73102910 Réservoirs, fûts, tambours, bidons et récipients simil., en fer ou en acier, pour toutes matières, contenance < 50 let épaisseur de paroi < 0,5 mm, n.d.a. (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés et à l'excl. des boîtes)73102990 Réservoirs, fûts, tambours, bidons et récipients simil., en fer ou en acier, pour toutes matières, contenance < 50 let épaisseur de paroi >= 0,5 mm, n.d.a. (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés ou à dispositifs mécaniques outhermiques et à l'excl. des boîtes)Page 551

FR73110000 Récipients en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés (autres que conteneurs spécialement conçusou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)73110010 Récipients en fonte, fer ou acier, sans soudure, pour gaz comprimés ou liquéfiés (autres que conteneursspécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)73110091 Récipients en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés, capacité < 1.000 l (sauf sans soudure etautres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)73110099 Récipients en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés, capacité >= 1.000 l (sauf sans soudure etautres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)73120000 Torons, câbles, tresses, élingues et articles simil., en fer ou en acier (sauf produits isolés pour l'électricité et sauffil barbelé pour clôtures et ronces artificielles)73121000 Torons et câbles en fer ou en acier (sauf produits isolés pour l'électricité et sauf fil barbelé pour clôtures etronces artificielles)73121020 Torons et câbles en aciers inoxydables (sauf produits isolés pour l'électricité et sauf fil barbelé pour clôtures etronces artificielles)73121041 Torons et câbles, en fer ou en acier, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est 3 mm mais 12 mm mais

FR73121085 Câbles, y.c. les câbles clos, en fer ou en acier, non-revêtus ou simpl. zingués, dont la plus grande dimension dela coupe transversale est > 24 mm mais 48 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pourl'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles)73121098 Câbles, y.c. câbles clos, en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale> 3 mm (sauf non-revêtus ou simpl. zingués, produits isolés pour l'électricité, sauf fil barbelé pour clôtures etronces artificielles et sauf câbles et câbles clos zingués)73129000 Tresses, élingues et simil., en fer ou en acier (sauf produits isolés pour l'électricité)73130000 Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, destypes utilisés pour les clôtures73140000 Toiles métalliques, y.c. -les toiles continues ou sans fin-, grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles etbandes déployées, en fer ou en acier (à l'excl. des toiles en fils métalliques des types utilisés pour revêtements,aménagements intérieurs et usages simil.)73141200 Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en fils d'acier inoxydable73141400 Toiles métalliques tissés, y.c. les toiles continues ou sans fin, en fils d'acier inoxydable (à l'excl. des toiles en filsmétalliques des types utilisés pour les vêtements, aménagements intérieurs et usages simil. et sauf toilescontinues ou sans fin pour machines)73141900 Toiles métalliques tissés, y.c. les toiles continues ou sans fin, en fils de fer ou d'aciers autres qu'inoxydables (àl'excl. des toiles en fils métalliques des types utilisés pour vêtements et aménagements intérieurs et usagessimil.)73142000 Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, d'une surface de mailles >= 100 cm², en fils de fer ou d'acier,dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm73142010 Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, d'une surface de mailles >= 100 cm², en fils de fer ou d'aciernervurés, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm73142090 Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, d'une surface de mailles >= 100 cm², en fils de fer ou d'acier,dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm (à l'excl. des produits en fils nervurés)73143100 Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, soudés aux points de rencontre, zingués (sauf en fils dont la plusgrande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm avec une surface de mailles >= 100 cm²)73143900 Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, soudés aux points de rencontre (sauf en fils dont la plus grandedimension de la coupe transversale est >= 3 mm avec une surface de mailles >= 100 cm² et autres que zingués)73144100 Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non-soudés aux points de rencontre, zinguésPage 553

FR73144110 Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non-soudés aux points de rencontre, zingués, à mailles hexagonales73144190 Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non-soudés aux points de rencontre, zingués (sauf à mailleshexagonales)73144200 Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non-soudés aux points de rencontre, recouverts de matièresplastiques73144210 Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non-soudés aux points de rencontre, recouverts de matièresplastiques, à mailles hexagonales73144290 Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non-soudés aux points de rencontre, recouverts de matièresplastiques (sauf à mailles hexagonales)73144900 Toiles métalliques non-tissées, grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non-soudés aux points de rencontre(sauf zingués ou recouverts de matières plastiques)73145000 Tôles et bandes déployées en fer ou en acier73150000 Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier (sauf chaînes de montres et horloges, chaînes etchaînettes de bijouterie, etc., chaînes dentées et chaînes à scie, chenilles, chaînes à entraînement pourtransporteurs, chaînes à pinces pour matériel de l'industrie textile, etc., chaînes de dispositifs de sécurité pourverrouiller les portes et sauf chaînes d'arpenteur)73151100 Chaînes à rouleaux en fonte, fer ou acier73151110 Chaînes à rouleaux en fonte, fer ou acier, pour cycles et motocycles73151190 Chaînes à rouleaux en fonte, fer ou acier (autres que des types utilisés pour cycles et motocycles)73151200 Chaînes à maillons articulés en fonte, fer ou acier (autres qu'à rouleaux)73151900 Parties de chaînes à maillons articulés en fonte, fer ou acier73152000 Chaînes antidérapantes pour véhicules automobiles, en fonte, fer ou acier73158100 Chaînes à maillons à étais en fonte, fer ou acier73158200 Chaînes en fonte, fer ou acier, à maillons soudés (sauf chaînes à maillons articulés, antidérapantes et à maillonsà étais)73158210 Chaînes en fonte, fer ou acier, à maillons soudés, plus grande dimension de la coupe transversale du matériau 16 mm (sauf chaînes à maillons articulés, antidérapantes et à maillons à étais)73158900 Chaînes et chaînettes en fonte, fer ou acier (sauf chaînes à maillons articulés, antidérapantes, à maillons à étais,à maillons soudés, et leurs parties; chaînes et chaînettes de montres, d'horloges ou de bijouterie; chaînesdentées et à scie; chenilles, chaînes à entraînement pour transporteurs; chaînes à pinces pour matériel del'industrie textile; dispositifs de sécurité à chaînes pour verrouiller les portes; chaînes d'arpenteur)Page 554

FR73159000 Parties de chaînes et chaînettes antidérapantes, à maillons à étais, et autres chaînes et chaînettes du n° 7315(sauf de chaînes à maillons articulés)73160000 Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier73170000 Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles simil., en fonte, fer ouacier, même avec tête en autre matière (à l'excl. de ceux avec tête en cuivre et à l'excl. des agrafes en barrettes)73170010 Punaises en fer ou en acier73170020 Pointes de tréfilerie en fer ou en acier, présentées en bandes ou en rouleaux73170040 Pointes de tréfilerie en acier à teneur en poids en carbone >= 0,5%, trempées (autres que présentées en bandesou en rouleaux)73170061 Pointes, clous, crampons, agrafes ondulées ou biseautées et articles simil. de tréfilerie, en fonte, fer ou acier,zingués (autres que clous encollés en bandes ou rouleaux, clous trempés à teneur en poids en carbone >= 0,5%et sauf agrafes de bureau présentées en barrettes)73170069 Pointes, clous, crampons, agrafes ondulées ou biseautées et articles simil. de tréfilerie, en fonte, fer ou acier,non-zingués (autres que clous encollés en bandes ou en rouleaux, clous trempés à teneur en poids en carbone>= 0,5% et sauf agrafes de bureau présentées en barrettes, et punaises)73170090 Pointes, clous, crampons, agrafes ondulées ou biseautées et articles simil., en fonte, fer ou acier (autres que detréfilerie en fonte, fer ou acier et sauf agrafes de bureau présentées en barrettes, et punaises)73180000 Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles y.c. -lesrondelles destinées à faire ressort- et articles simil., en fonte, fer ou acier (à l'excl. des clous taraudeurs ainsi quedes chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés)73181100 Tire-fond en fonte, fer ou acier73181200 Vis à bois en fonte, fer ou acier (autres que tire-fond)73181210 Vis à bois en acier inoxydables (autres que tire-fond)73181290 Vis à bois en fonte, fer ou aciers autres qu'inoxydables (autres que tire-fond)73181300 Crochets et pitons à pas de vis en fonte, fer ou acier73181400 Vis autotaraudeuses en fonte, fer ou acier (autres que vis à bois)73181410 Vis autotaraudeuses en aciers inoxydables (autres que vis à bois)73181491 Vis à tôles, autotaraudeuses en fonte, fer ou aciers autres qu'inoxydables73181499 Vis autotaraudeuses en fonte, fer ou aciers autres qu'inoxydables (autres que vis à tôles et vis à bois)73181500 Vis et boulons filetés, en fonte, fer ou acier, même avec leurs écrous ou rondelles (à l'excl. des tire-fond etautres vis à bois, crochets et pitons à pas de vis, vis autotaraudeuses, clous taraudeurs ainsi que des chevillesvissées, tampons et articles simil., filetés)73181510 Vis en fonte, fer ou acier, décolletées dans la masse, épaisseur de tige

FR73181530 Vis et boulons filetés, en aciers inoxydables, même avec leurs écrous et rondelles (sans tête et autres quedécolletés dans la masse, d'une épaisseur de tige

FR73181650 Écrous de sécurité en fonte, fer ou aciers (autres que décolletés dans la masse, d'un diamètre de trou

FR73202020 Ressorts en hélice en fer ou en acier, formés à chaud (à l'excl. des ressorts spiraux plats, ressorts de montres,ressorts pour cannes et manches de parapluies et de parasols et sauf ressorts-amortisseurs de la Section 17)73202081 Ressorts de compression en fer ou en acier (à l'excl. des ressorts en volute, ressorts de montres, ressorts pourcannes et manches de parapluies et de parasols et sauf ressorts-amortisseurs de la Section 17)73202085 Ressorts de traction en fer ou en acier (à l'excl. des ressorts de montres et des ressorts pour cannes etmanches de parapluies et de parasols)73202089 Ressorts en hélice, en fer ou en acier (autres que formés à chaud, de compression, de traction, ressorts spirauxplats, ressorts de montres, ressorts pour manches et cannes de parapluies et de parasols et sauf ressortsamortisseursde la Section 17)73209000 Ressorts et lames de ressorts en fer ou en acier, y.c les ressorts spiraux plats (à l'excl. des ressorts en hélice,ressorts spiraux, ressorts à lames et leurs lames, ressorts de montres, rondelles-ressorts, rondelles élastiques etsauf ressorts-amortisseurs et ressorts à barre à torsion de la Section 17)73209010 Ressorts spiraux plats en fer ou en acier (sauf ressorts en hélice et ressorts de montres)73209030 Ressorts ayant la forme de disques, en fer ou en acier73209090 Ressorts et lames de ressorts en fer ou en acier (sauf ressorts spiraux plats, ressorts ayant la forme de disques,ressorts en hélice, ressorts à lames et leurs lames, ressorts de montres, rondelles-ressorts, rondelles élastiqueset sauf ressorts-amortisseurs et ressorts à barre à torsion de la Section 17)73210000 Poêles, chaudières à foyer, cuisinières - y.c. ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage centralbarbecues,braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non-électriques simil., à usage domestique,ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier (sauf chaudières et radiateurs de chauffage central, chauffe-eauinstantanés, chauffe-eau à accumulation et appareils destinés à la cuisine à grande échelle)73211100 Appareils de cuisson tels que foyers de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières, ainsi que chauffeplats,à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles (àl'excl. des appareils destinés à la cuisine à grande échelle)73211110 Appareils de cuisson tels que foyer de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières à four, y.c. les foursencastrés, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles (àl'excl. des appareils destinés à la cuisine à grande échelle)73211190 Appareils de cuisson tels que foyers de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières ainsi que chauffeplats,à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles (àl'excl. des cuisinières à four, des fours encastrés et des appareils destinés à la cuisine à grande échelle)Page 558

FR73211200 Appareils de cuisson tels que foyers de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières, ainsi que chauffeplats,à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles liquides (à l'excl. des appareils destinés à lacuisine à grande échelle)73211900 Appareils de cuisson tels que foyers de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières, et chauffe-plats, àusage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles solides ou d'autres sources d'énergie non-électriques(sauf combustibles liquides ou gazeux et à l'excl. des appareils destinés à la cuisine à grande échelle)73218100 Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et appareilsménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles (à l'excl. desappareils de cuisson, chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau instantanés et chauffe-eau àaccumulation et sauf appareils destinés à la cuisine à grande échelle)73218110 Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et autresappareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles, àévacuation incorporée des gaz brûlés (sauf appareils de cuisson; chauffe-plats; chaudières de chauffage central;chauffe-eau instantanés et chauffe-eau à accumulation; appareils destinés à la cuisine à grande échelle)73218190 Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et autresappareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles, sansévacuation incorporée des gaz brûlés (à l'excl. des appareils de cuisson, chauffe-plats et appareils destinés à lacuisine à grande échelle)73218200 Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et autresappareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles liquides (à l'excl. des appareils de cuisson,chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau à accumulation et appareils destinés à la cuisine àgrande échelle)73218210 Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et autresappareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles liquides, à évacuation incorporées des gazbrûlés (à l'excl. appareils de cuisson, chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau àaccumulation et appareils destinés à la cuisine à grande échelle)73218290 Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et autresappareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles liquides sans évacuation incorporée des gazbrûlés (à l'excl. appareils de cuisson, chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau àaccumulation et appareils destinés à la cuisine à grande échelle)Page 559

FR73218900 Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et autresappareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles solides ou d'autres sources d'énergie nonelectriques(sauf combustibles liquides ou gazeux et à l'excl. des appareils de cuisson et chauffe-plats,chaudières de chauffage central, chauffe-eau à accumulation et appareils destinés à la cuisine à grande échelle)73219000 Parties des appareils ménagers chauffants non-électriques du n° 7321, n.d.a.73220000 Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non-électrique et leurs parties, en fonte, fer ou acier;générateurs et distributeurs d'air chaud y.c. -les distributeurs pouvant également fonctionner commedistributeurs d'air frais ou conditionné-, à chauffage non-électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie àmoteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier73221100 Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non-électrique et leurs parties, en fonte (à l'excl. des partiesdésignées ou comprises en d'autres endroits et sauf les chaudières de chauffage central)73221900 Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non-électrique et leurs parties, en fer ou acier (à l'excl. de lafonte et sauf les parties désignées ou comprises en d'autres endroits et les chaudières de chauffage central)73229000 Générateurs et distributeurs d'air chaud y.c. -les distributeurs pouvant également fonctionner commedistributeurs d'air frais ou conditionné-, à chauffage non-électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie àmoteur et leurs parties, en fonte, fer ou acier73230000 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier;éponges, torchons, gants et articles simil. pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou acier(sauf bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles, tire-bouchons et autres articles ayant lecaractère d'outils; coutellerie et cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tartes, pinces à sucre etarticles simil. du n° 8211 au n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)73231000 Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles simil. pour le récurage, le polissage ou usagesanalogues, en fer ou acier73239100 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte non-émaillée (à l'excl. des bidons,boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; gaufriers et autres articles ayant le caractère d'outils; cuillers,louches, fourchettes, écumoires, pelles à tartes, pinces à sucre et articles simil. du n° 8215; objets décoratifs;articles d'hygiène ou de toilette)73239200 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte émaillée (à l'excl. des bidons, boîtes etrécipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles et autres articles à caractère d'outils; cuillers, louches, fourchettes,écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou detoilette)Page 560

FR73239300 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en aciers inoxydables (à l'excl. des bidons,boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles, tire-bouchons et autres articles à caractère d'outils;coutellerie et cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8211au n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)73239310 Articles pour le service de la table, en aciers inoxydables (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n°7310; tire-bouchons, casse-noisettes et autres articles à caractère d'outils; coutellerie et cuillers, louches,fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8211 au n° 8215; objets décoratifs)73239390 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en aciers inoxydables (sauf bidons, boîtes etrécipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles, tire-bouchons et autres articles à caractère d'outils; coutellerie etcuillers, louches, fourchettes, écumoires et articles simil. du n° 8211 au n° 8215; objets décoratifs; articlesd'hygiène ou de toilette; articles pour le service de la table)73239400 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fer ou en aciers autres qu'inoxydables,émaillés (à l'excl. de la fonte; des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles et autresarticles à caractère d'outils; cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articlessimil. du n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)73239410 Articles de ménage pour le service de la table en fer ou aciers autres qu'inoxydables, émaillés (à l'excl. de lafonte; des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte,pinces à sucre et articles simil. du n° 8215; objets décoratifs)73239490 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fer ou aciers autres qu'inoxydables, émaillés(sauf fonte; bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles et autres articles à caractère d'outils;cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8215; objetsdécoratifs; articles d'hygiène ou de toilette; articles pour le service de la table)73239900 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fer ou aciers autres qu'inoxydables (sauf fonteet articles émaillés; bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles, tire-bouchons et autresarticles à caractère d'outils; coutellerie et cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucreet articles simil. du n° 8211 au n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)73239910 Articles de ménage pour le service de la table, en fer ou aciers autres qu'inoxydables (à l'excl. de la fonte et desarticles émaillés; des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; tire-bouchons, casse-noisettes et autresarticles à caractère d'outils; coutellerie et cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucreet articles simil. du n° 8211 au n° 8215; objets décoratifs)73239991 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fer ou aciers autres qu'inoxydables, peints ouvernis (à l'excl. de la fonte; des bidons ou boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles et autresarticles à caractère d'outils; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)Page 561

FR73239999 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fer ou aciers autres qu'inoxydables (sauf de lafonte; corbeilles à papier; articles peints, vernis ou émaillés; articles d'hygiène ou de toilette; articles pour leservice de la table; boîtes, bidons et récipients simil. du n° 7310; pelles, tire-bouchons, gaufriers, etc.; articles decoutellerie et cuillers, louches, fourchettes, etc., du n° 8211 à 8215)73240000 Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier (à l'excl. des bidons, boîtes et récipientssimil. du n° 7310, des petites armoires suspendues à pharmacie ou de toilette et autres meubles du chapitres94, et sauf accessoires de tuyauterie)73241000 Éviers et lavabos en acier inoxydable73242100 Baignoires en fonte, également émaillées73242900 Baignoires en tôle d'acier73249000 Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties, en fonte, fer ou acier (à l'excl. des bidons, boîtes et récipientssimil. du n° 7310, des petites armoires suspendues à pharmacie ou de toilette et autres meubles du chapitre 94,des éviers et lavabos complets, en aciers inoxydables, des baignoires complètes et des accessoires detuyauterie)73250000 Ouvrages en fonte, fer ou acier, moulés, n.d.a.73251000 Ouvrages en fer ou en acier, en fonte non-malléable, moulés, n.d.a.73251050 Trappes de regard, en fonte non-malléable, moulés73251092 Articles pour canalisations, moulés en fonte non-malléable (à l'excl. des trappes de regard)73251099 Ouvrages moulés en fonte non-malléable, n.d.a. (autres que trappes de regard et articles pour canalisations)73259100 Boulets et simil., pour broyeurs, moulés (sauf en fonte non-malléable)73259900 Ouvrages en fonte, fer ou acier, moulés, n.d.a. (à l'excl. de la fonte non-malléable et sauf boulets et articles simil.pour broyeurs)73259910 Ouvrages en fonte malléable, moulés, n.d.a. (sauf boulets et articles simil. pour broyeurs)73259990 Ouvrages moulés en fer ou acier, n.d.a. (sauf en fonte non-malléable ou malléable et autres que boulets etarticles simil. pour broyeurs)73260000 Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. (autres que moulés)73261100 Boulets et simil. pour broyeurs, en fer ou en acier, forgés ou estampés mais non autrement travaillés73261900 Ouvrages en fer ou en acier, forgés ou estampés mais non autrement travaillés, n.d.a. (sauf boulets et articlessimil. pour broyeurs)73261910 Ouvrages en fer ou en acier, forgés, sans autres ouvraisons, n.d.a. (sauf boulets et articles simil. pour broyeurs)73261990 Ouvrages en fer ou en acier, estampés, sans autres ouvraisons, n.d.a. (sauf boulets et articles simil. pourbroyeurs)73262000 Ouvrages en fil de fer ou d'acier, n.d.a.73262030 Cages et volières en fils de fer ou d'acierPage 562

FR73262050 Corbeilles en fil de fer ou d'acier73262080 Ouvrages en fil de fer ou d'acier, n.d.a. (à l'excl. des cages et volières et des corbeilles)73269000 Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. (autres que moulés, ainsi que forgés ou estampés mais non autrementtravaillés ou en fils de fer ou d'acier)73269010 Tabatières, étuis à cigarettes, poudriers, étuis à rouge à lèvres et objets de poche analogues, en fer ou en acier73269030 Échelles et escabeaux en fer ou en acier73269040 Palettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises, en fer ou en acier (à l'excl. desconteneurs spécialement conçus pour un ou plusieurs moyens de transport)73269050 Bobines pour câbles, tuyaux, etc., en fer ou en acier73269060 Volets d'aération non-mécaniques, gouttières, crochets et autres ouvrages pour l'industrie du bâtiment, n.d.a., enfer ou en acier73269070 Paniers en tôles d'acier et articles simil., pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts73269091 Ouvrages en fer ou en acier, forgés, n.d.a73269093 Ouvrages en fer ou en acier, estampés, n.d.a.73269095 Ouvrages en fer ou en acier, frittés, n.d.a.73269098 Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a.74000000 CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRE74010000 Mattes de cuivre; cuivre de cément -précipité de cuivre-74020000 Cuivre non-affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique74030000 Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute (sauf alliages mères de cuivre du n° 7405)74031100 Cuivre affiné sous forme de cathodes ou sections de cathodes74031200 Cuivre affiné sous forme de barres à fil 'wire-bars'74031300 Cuivre affiné sous forme de billettes74031900 Cuivre affiné, sous forme brute (autre que sous forme de billettes, barres à fil, cathodes ou sections decathodes)74032100 Alliages à base de cuivre-zinc -laiton-, sous forme brute74032200 Alliage à base de cuivre-étain -bronze- sous forme brute74032900 Alliages de cuivre sous forme brute (sauf laiton, bronze et à l'excl. des alliages mères du 7405)74040000 Déchets et débris de cuivre (à l'excl. des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris de cuivrefondus, et sauf cendres et résidus contenant du cuivre et déchets et débris de piles, batteries et accumulateursélectriques)74040010 Déchets et débris de cuivre affiné (à l'excl. des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris decuivre affiné, des cendres et résidus contenant du cuivre affiné et des déchets et débris de piles, de batteries etd'accumulateurs électriques)Page 563

FR74040091 Déchets et débris d'alliages cuivre-zinc "laiton" (à l'excl. des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchetset débris fondus d'alliages cuivre-zinc, des cendres et résidus contenant des alliages cuivre-zinc et des déchetset débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)74040099 Déchets et débris d'alliages de cuivre (à l'excl. des alliages cuivre-zinc, des déchets lingotés ou formes brutessimil., en déchets et débris d'alliages de cuivre fondus, des cendres et résidus contenant des alliages de cuivreainsi que des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)74050000 Alliages mères de cuivre (sauf les combinaisons cuivre-phosphore -phosphore de cuivre- à teneur en poids enphosphore > 15%)74060000 Poudres et paillettes de cuivre (sauf granulés -grenailles- de cuivre et sauf les paillettes découpées du n° 8308)74061000 Poudres de cuivre à structure non-lamellaire (sauf granulés -grenailles- de cuivre)74062000 Poudres de cuivre à structure lamellaire; paillettes de cuivre (sauf granulés -grenailles- de cuivre et saufpaillettes découpées du n° 8308)74070000 Barres et profilés en cuivre, n.d.a.74071000 Barres et profilés en cuivre affiné, n.d.a.74072100 Barres et profilés en alliages à base de cuivre-zinc -laiton-, n.d.a.74072110 Barres en alliages à base de cuivre-zinc -laiton-, n.d.a.74072190 Profilés en alliages à base de cuivre-zinc -laiton-, n.d.a.74072900 Barres et profilés en alliages de cuivre, n.d.a. (sauf en alliages à base de cuivre-zinc -laiton-)74072910 Barres et profilés en alliages à base de cuivre-nickel -cupronickel- ou en alliages à base de cuivre-nickel-zinc -maillechort-, n.d.a.74072990 Barres et profilés en alliages de cuivre, n.d.a. (sauf en alliages à base de cuivre-zinc -laiton-, alliages à base decuivre-nickel -cupronickel-, ou alliages à base de cuivre-nickel-zinc -maillechort-)74080000 Fils de cuivre (sauf fils de suture à des fins chirurgicales, torons, câbles, tresses et articles simil. du n° 7413, filsisolés pour l'électricité et sauf cordes pour instruments de musique)74081100 Fils de cuivre affiné, plus grande dimension de la section transversale > 6 mm74081900 Fils de cuivre affiné, plus grande dimension de la section transversale 0,5 mm à 6 mm74081990 Fils de cuivre affiné, plus grande dimension de la section transversale 0,15 mm (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isoléespour l'électricité)Page 564

FR74091100 Tôles et bandes en cuivre affiné, épaisseur > 0,15 mm, enroulées (sauf tôles et bandes déployées ainsi quebandes isolées pour l'électricité)74091900 Tôles et bandes en cuivre affiné, épaisseur > 0,15 mm (non-enroulées et sauf tôles et bandes déployées ainsique bandes isolées pour l'électricité)74092100 Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-zinc -laiton-, épaisseur > 0,15 mm, enroulées (sauf tôles et bandesdéployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)74092900 Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-zinc -laiton-, épaisseur > 0,15 mm (non-enroulées et sauf tôles etbandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)74093100 Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-étain -bronze-, épaisseur > 0,15 mm, enroulées (sauf tôles etbandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)74093900 Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-étain -bronze-, épaisseur > 0,15 mm (non-enroulées et sauf tôles etbandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)74094000 Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-nickel -cupronickel-, ou de cuivre-nickel-zinc -maillechort-,épaisseur > 0,15 mm (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)74094010 Tôles et bandes, en alliages à base de cuivre-nickel [cupronickel], d'une épaisseur > 0,15 mm (à l'excl. des tôleset bandes déployées et des bandes isolées pour l'électricité)74094090 Tôles et bandes, en alliages à base de cuivre-nickel-zinc [maillechort], d'une épaisseur > 0,15 mm (à l'excl. destôles et bandes déployées et des bandes isolées pour l'électricité)74099000 Tôles et bandes en alliages de cuivre, épaisseur > 0,15 mm (sauf en alliages à base de cuivre-zinc -laiton-, decuivre-étain -bronze-, de cuivre-nickel - cupronickel- ou de cuivre-nickel-zinc -maillechort-, et sauf tôles etbandes déployées et bandes isolées pour l'électricité)74100000 Feuilles et bandes minces en cuivre, même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ousupports simil., d'une épaisseur, support non compris,

FR74102200 Feuilles et bandes minces en alliages de cuivre, sur support, épaisseur, support non compris, 0,6 mm74111019 Tubes et tuyaux en cuivre affiné, droits, épaisseur de paroi

FR74180000 Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges,torchons, gants et articles simil. pour le récurage ou usage analogue, en cuivre (sauf bidons, boîtes et récipientssimil.; articles à caractère d'outils; coutellerie, cuillers, fourchettes, etc.; objets décoratifs; accessoires detuyauterie)74181100 Éponges, torchons, gants et articles simil. pour le récurage, le polissage et usages analogues, en cuivre (à l'excl.des articles d'hygiène et de toilette)74181900 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en cuivre (sauf éponges, torchons, gants etarticles simil.; bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7419; articles à caractère d'outils; coutellerie, cuillers,fourchettes, etc.; objets décoratifs; articles d'hygiène et de toilette)74181910 Appareils de cuisson ou de chauffage, non-électriques, des types servant à des usages domestiques, et leursparties, en cuivre (à l'excl. des chauffe-eau et des fours à bain)74181990 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en cuivre (sauf éponges, torchons, gants etarticles simil.; appareils de cuisson ou chauffage non-électriques; bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7419;articles à caractère d'outils; coutellerie, cuillers, fourchettes, etc.; objets décoratifs; articles d'hygiène et detoilette)74182000 Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties, en cuivre (sauf bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7419 etsauf accessoires de tuyauterie)74190000 Ouvrages en cuivre, n.d.a.74191000 Chaînes, chaînettes et leurs parties, en cuivre (sauf chaînes et chaînettes de montre, de bijouterie, etc.)74199100 Ouvrages en cuivre, coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés, n.d.a.74199900 Ouvrages en cuivre, n.d.a.74199910 Toiles métalliques, y.c. les toiles continues ou sans fin, grillages et treillis en fils de cuivre dont la plus grandedimension de la coupe transversale

FR75030000 Déchets et débris de nickel (sauf déchets lingotés et formes brutes simil., en déchets et débris de nickel fondus,et sauf cendres et résidus contenant du nickel et déchets et débris de piles, batteries et accumulateursélectriques)75030010 Déchets et débris de nickel non-allié (à l'excl. des déchets lingotés et formes brutes simil., en déchets et débrisde nickel non-allié fondus, des cendres et résidus contenant du nickel non-allié et des déchets et débris de piles,de batteries et d'accumulateurs électriques)75030090 Déchets et débris d'alliages de nickel (sauf déchets lingotés et formes brutes simil., en déchets et débrisd'alliages de nickel fondus, et sauf cendres et résidus contenant des alliages de nickel)75040000 Poudres et paillettes de nickel (sauf sinters d'oxydes de nickel)75050000 Barres, profilés et fils en nickel (sauf produits isolés pour l'électricité)75051100 Barres et profilés en nickel non-allié, n.d.a. (sauf produits isolés pour l'électricité)75051200 Barres et profilés en alliages de nickel, n.d.a. (sauf produits isolés pour l'électricité)75052100 Fils en nickel non-allié (sauf produits isolés pour l'électricité)75052200 Fils en alliages de nickel (sauf produits isolés pour l'électricité)75060000 Tôles, bandes et feuilles en nickel (sauf tôles ou bandes déployées)75061000 Tôles, bandes et feuilles en nickel non-allié (sauf tôles ou bandes déployées)75062000 Tôles, bandes et feuilles en alliages de nickel (sauf tôles ou bandes déployées)75070000 Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie -raccords, coudes, manchons, p.ex.-, en nickel75071100 Tubes et tuyaux en nickel non-allié75071200 Tubes et tuyaux en alliages de nickel75072000 Accessoires de tuyauterie -raccords, coudes, manchons, p.ex.- en nickel75080000 Ouvrages en nickel, n.d.a; (sauf poudre, paillettes, barres, profilés, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes, tuyaux etaccessoires de tuyauterie)75081000 Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de nickel75089000 Ouvrages en nickel, n.d.a.76000000 ALUMINIUM ET OUVRAGES EN ALUMINIUM76010000 Aluminium sous forme brute76011000 Aluminium non-allié, sous forme brute76012000 Alliages d'aluminium, sous forme brute76012010 Alliages d'aluminium primaire, sous forme brute76012091 Alliages d'aluminium secondaire, en lingots ou à l'état liquide76012099 Alliages d'aluminium secondaire, sous forme brute (sauf en lingots ou à l'état liquide)76020000 Déchets et débris d'aluminium (sauf scories, mâchefer, etc., produits par la sidérurgie et contenant del'aluminium récupérable sous forme de silicates, les déchets lingotés et autres formes brutes simil. en déchetsou débris d'aluminium fondus, et sauf cendres et résidus de la fabrication de l'aluminium)Page 568

FR76020011 Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et limailles d'aluminium; déchets de feuilles et de bandesminces, coloriées, revêtues ou contrecollées, épaisseur, support non compris, 7 mm (sauf torons, câbles,tresses et simil. du n° 7614, sauf fils isolés pour l'électricité)76051900 Fils en aluminium non-allié, dont la plus grande dimension de la section transversale est 0,2 mm (sauf tôles et bandes déployées)Page 569

FR76061100 Tôles et bandes en aluminium non-allié, d'une épaisseur > 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf tôleset bandes déployées)76061110 Tôles et bandes en aluminium non-allié, épaisseur > 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire, peint, verni ourevêtu de matière plastique76061191 Tôles et bandes en aluminium non-allié, d'une épaisseur > 0,2 mm mais < 3 mm, de forme carrée ourectangulaire (sauf peint, verni ou revêtu de matière plastique et sauf tôles et bandes déployées)76061193 Tôles et bandes en aluminium non-allié, d'une épaisseur >= 3 mm mais < 6 mm, de forme carrée ourectangulaire (sauf peint, verni ou revêtu de matière plastique)76061199 Tôles et bandes en aluminium non-allié, d'une épaisseur >= 6 mmm, de forme carrée ou rectangulaire (saufpeint, verni ou revêtu de matière plastique)76061200 Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf tôleset bandes déployées)76061210 Tôles et bandes en alliages d'aluminium, pour stores vénitiens76061250 Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire, peints,vernis ou revêtus de matière plastique (sauf bandes pour stores vénitiens)76061291 Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm mais < 3 mm, de forme carrée ourectangulaire (sauf peints, vernis ou revêtus de matière plastique, sauf bandes pour stores vénitiens et sauf tôleset bandes déployées)76061293 Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur >= 3 mm mais < 6 mm, de forme carrée ourectangulaire (sauf peints, vernis ou revêtus de matière plastique)76061299 Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur >= 6 mm, de forme carrée ou rectangulaire (saufpeints, vernis ou revêtus de matière plastique)76069100 Tôles et bandes en aluminium non-allié, d'une épaisseur > 0,2 mm, de forme autre que carrée ou rectangulaire76069200 Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm, de forme autre que carrée ou rectangulaire76070000 Feuilles et bandes minces en aluminium -même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ousupports simil.-, d'une épaisseur, support non compris,

FR76071190 Feuilles et bandes minces, d'aluminium sans support, simpl. laminées, d'une épaisseur de >= 0,021 mm à 0,2mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins deNoël)76071900 Feuilles et bandes minces d'aluminium, sans support, laminées et autrement traitées, d'une épaisseur = 0,021 mm mais = 0,021 mm mais

FR76100000 Constructions et parties de constructions -ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes,charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, p.ex.-, en aluminium(à l'excl. des constructions préfabriquées du n° 9406); tôles, barres, profilés, tubes et simil., en aluminium,préparés en vue de leur utilisation dans la construction76101000 Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en aluminium (sauf pièces de garnissage)76109000 Constructions et parties de constructions, en aluminium, n.d.a., ainsi que tôles, barres, profilés, tubes, tuyaux etsimil., en aluminium, n.d.a; (sauf constructions préfabriquées du n° 9406, portes, fenêtres et leurs cadres,chambranles et seuils)76109010 Ponts et éléments de ponts, tours et pylônes, en aluminium76109090 Constructions et parties de constructions, en aluminium, n.d.a., ainsi que tôles, barres, profilés, tubes, tuyaux etsimil., en aluminium, travaillés en vue de la construction, n.d.a. (sauf constructions préfabriquées du n° 9406,portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, et sauf ponts et éléments de ponts, tours et pylônes)76110000 Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en aluminium, pour toutes matières, à l'excl. des gaz comprimésou liquéfiés, d'une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques et à l'excl. des conteneursspécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)76120000 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil. en aluminium, y.c. -les étuis tubulaires rigides ousouples-, pour toutes matières, à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés, d'une contenance = 50 l à 300 l, n.d.a.76129098 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil., en aluminium, pour toutes matières (à l'excl. desgaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance < 50 l, n.d.a. (à l'excl. des étuis tubulaires souples, des étuistubulaires rigides et des récipients pour aérosols)76130000 Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés76140000 Torons, câbles, tresses et simil., en aluminium (sauf produits isolés pour l'électricité)76141000 Torons, câbles, tresses et simil., en aluminium, avec âme en acier (sauf produits isolés pour l'électricité)76149000 Torons, câbles, tresses et articles simil., en aluminium (à l'excl. des produits isolés pour l'électricité et desarticles avec âme en acier)Page 572

FR76150000 Articles de ménage, d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges,torchons, gants et articles simil. pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium (sauf bidons,boîtes et récipients simil. du n° 7612, articles ayant le caractère d'outils, cuillers, louches, fourchettes et articlesanalogues du n° 8211 au n° 8215, objets décoratifs, accessoires de tuyauterie)76151100 Éponges, torchons, gants et articles simil. pour le récurage, le polissage et usages analogues, en aluminium (àl'excl. des articles d'hygiène et de toilette)76151900 Articles de ménage, d'économie domestique, et leurs parties, en aluminium (sauf éponges, torchons, gants etarticles simil.; bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7612; articles ayant le caractère d'outils, cuillers, louches,fourchettes et articles analogues du n° 8211 à 8215; objets décoratifs; accessoires de tuyauterie; articlesd'hygiène et de toilette)76151910 Articles de ménage ou d'économie domestique, et leurs parties, en aluminium, coulés ou moulés (sauf bidons,boîtes et récipients simil. du n° 7612, articles ayant le caractère d'outils, cuillers, louches, fourchettes et autresarticles analogues du n° 8211 au n° 8215, objets décoratifs, accessoires de tuyauterie et sauf articles d'hygièneet de toilette)76151990 Articles de ménage ou d'économie domestique, et leurs parties, en aluminium, non-coulés ou non-moulés (sauféponges, torchons, gants et articles simil.; bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7612; articles ayant lecaractère d'outils, cuillères, louches, fourchettes et articles analogues du n° 8211 à 8215; objets décoratifs;accessoires de tuyauterie; articles d'hygiène et de toilette)76152000 Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium (sauf bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7612et sauf accessoires de tuyauterie)76160000 Ouvrages en aluminium, n.d.a.76161000 Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles,clavettes, rondelles et simil., en aluminium(sauf agrafes présentées en barrettes et sauf chevilles vissées,tampons et articles simil., filetés)76169100 Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium (sauf toiles en fils métalliques pour revêtements,aménagements intérieurs et usages simil., toiles, grillages et treillis transformés en cribles ou tamis à main ou enpièces de machines)76169900 Ouvrages en aluminium, n.d.a.76169910 Ouvrages coulés ou moulés en aluminium, n.d.a.76169990 Ouvrages en aluminium, non-coulés ou non-moulés, n.d.a.78000000 PLOMB ET OUVRAGES EN PLOMB78010000 Plomb sous forme brute78011000 Plomb affiné, sous forme brute78019100 Plomb sous forme brute, avec antimoine comme autre élément prédominant en poidsPage 573

FR78019900 Plomb sous forme brute (sauf plomb affiné et plomb contenant de l'antimoine comme autre élément prédominanten poids)78019910 Plomb sous forme brute, à teneur en poids en argent >= 0,02%, destiné à être affiné -plomb d'oeuvre-78019991 Alliages de plomb, sous forme brute (sauf contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poidset sauf plomb à teneur en poids en argent >= 0,02%, -plomb d'oeuvre-)78019999 Plomb, sous forme brute (sauf contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids, sauf plombà teneur en poids en argent >= 0,02% -plomb d'oeuvre-, alliages de plomb et plomb affiné)78020000 Déchets et débris de plomb (autres que cendres et résidus de la fabrication du plomb contenant du métal ou descomposés de métaux du n° 2620 et sauf plomb lingoté et autres formes brutes simil., en déchets et débris deplomb fondus du n° 7801 et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)78040000 Tables, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb (sauf granulés et grenailles en plomb et saufpaillettes découpées du n° 8308)78041100 Feuilles et bandes en plomb, épaisseur, support non compris, 0,2 mm78042000 Poudres et paillettes en plomb (sauf granulés et grenailles en plomb et sauf paillettes découpées du n° 8308)78060000 Ouvrages en plomb, n.d.a.78060010 Emballages avec blindage de protection contre les radiations en plomb pour transport ou stockage des matièresradioactives "Euratom" (sauf conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs moyens detransport)78060030 Barres, profilés et fils en plomb, n.d.a.78060050 Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie -raccords, coudes, manchons, p.ex.- en plomb78060090 Ouvrages en plomb, n.d.a.79000000 ZINC ET OUVRAGES EN ZINC79010000 Zinc sous forme brute79011100 Zinc sous forme brute, non-allié, teneur en poids en zinc >= 99,99%79011200 Zinc sous forme brute, non-allié, teneur en poids en zinc < 99,99%79011210 Zinc sous forme brute, non-allié, teneur en poids en zinc >= 99,95% mais < 99,99%79011230 Zinc sous forme brute, non-allié, teneur en poids en zinc >= 98,5% mais < 99,95%79011290 Zinc sous forme brute, non-allié, teneur en poids en zinc < 98,5%79012000 Alliages de zinc sous forme brute79020000 Déchets et débris de zinc (autres que cendres et résidus de la fabrication du zinc contenant du métal ou descomposés de métaux du n° 2620, et sauf plomb lingoté et autres formes brutes simil., en déchets et débris dezinc fondus du n° 7901 et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)Page 574

FR79030000 Poussières, poudres et paillettes de zinc (sauf granulés et grenailles en zinc et sauf paillettes découpées du n°8308)79031000 Poussières de zinc79039000 Poudres et paillettes de zinc (sauf granulés et grenailles en zinc, sauf paillettes découpées du n° 8308 et saufpoussières de zinc)79040000 Barres, profilés et fils en zinc, n.d.a.79050000 Tôles, feuilles et bandes, en zinc79070000 Ouvrages en zinc, n.d.a.79070010 Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie -raccords, coudes, manchons, p.ex.-, en zinc79070090 Ouvrages en zinc, n.d.a.80000000 ÉTAIN ET OUVRAGES EN ÉTAIN80010000 Étain sous forme brute80011000 Étain sous forme brute, non-allié80012000 Alliages d'étain sous forme brute80020000 Déchets et débris d'étain (autres que cendres et résidus de la fabrication de l'étain contenant du métal ou descomposés de métaux du n° 2620, et sauf étain lingoté et autres formes brutes simil., en déchets et débris fondusd'étain du n° 8001)80030000 Barres, profilés et fils en étain, n.d.a.80070000 Ouvrages en étain, n.d.a.80070010 Tôles et bandes en étain, d'une épaisseur > 0,2 mm80070030 Feuilles et bandes minces en étain -même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ousupports simil.-, d'une épaisseur, support non compris,

FR81020000 Molybdène et ouvrages en molybdène, n.d.a.; déchets et débris de molybdène (sauf cendres et résiduscontenant du molybdène)81021000 Poudres de molybdène81029400 Molybdène sous forme brute, y.c. les barres en molybdène simpl. obtenues par frittage81029500 Barres (autres que celles simpl. obtenues par frittage), profilés, tôles, bandes et feuilles en molybdène, n.d.a.81029600 Fils en molybdène81029700 Déchets et débris de molybdène (sauf cendres et résidus contenant du molybdène)81029900 Ouvrages en molybdène, n.d.a.81030000 Tantale et ouvrages en tantale, n.d.a.; déchets et débris de tantale (sauf cendres et résidus contenant du tantale)81032000 Tantale sous forme brute, y.c. les barres en tantale simpl. obtenues par frittage; poudres de tantale81033000 Déchets et débris de tantale (sauf cendres et résidus contenant du tantale)81039000 Ouvrages en tantale, n.d.a.81039010 Barres (autres que les barres simpl. obtenues par frittage), profilés, fils, tôles, bandes et feuilles en tantale, n.d.a.81039090 Ouvrages en tantale, n.d.a.81040000 Magnésium et ouvrages en magnésium, n.d.a., déchets et débris de magnésium (sauf cendres et résiduscontenant du magnésium)81041100 Magnésium sous forme brute, teneur en poids en magnésium >= 99,8%81041900 Magnésium sous forme brute, teneur en poids en magnésium < 99,8%81042000 Déchets et débris de magnésium (sauf cendres et résidus contenant du magnésium et sauf tournures etgranulés de magnésium calibrés)81043000 Tournures et granulés de magnésium calibrés; poudres de magnésium81049000 Ouvrages en magnésium, n.d.a.81050000 Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt,n.d.a.; déchets et débris de cobalt (sauf cendres et résidus contenant du cobalt)81052000 Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudresde cobalt81053000 Déchets et débris de cobalt (sauf cendres et résidus contenant du cobalt)81059000 Ouvrages en cobalt, n.d.a.81060000 Bismuth et ouvrages en bismuth, n.d.a.; déchets et débris de bismuth (sauf cendres et résidus contenant dubismuth)81060010 Bismuth sous forme brute; poudres de bismuth; déchets et débris de bismuth (sauf cendres et résidus contenantdu bismuth)81060090 Ouvrages en bismuth, n.d.a.Page 576

FR81070000 Cadmium et ouvrages en cadmium, n.d.a.; déchets et débris de cadmium (sauf cendres et résidus contenant ducadmium)81072000 Cadmium sous forme brute; poudres de cadmium81073000 Déchets et débris de cadmium (à l'excl. des cendres et résidus contenant du cadmium)81079000 Ouvrages en cadmium, n.d.a.81080000 Titane et ouvrages en titane, n.d.a.; déchets et débris de titane (sauf cendres et résidus contenant du titane)81082000 Titane sous forme brute; poudres de titane81083000 Déchets et débris de titane (sauf cendres et résidus contenant du titane)81089000 Ouvrages en titane, n.d.a.81089030 Barres, profilés et fils en titane, n.d.a.81089050 Tôles, bandes et feuilles en titane81089060 Tubes et tuyaux en titane81089090 Ouvrages en titane, n.d.a.81090000 Zirconium et ouvrages en zirconium, n.d.a.; déchets et débris de zirconium (sauf cendres et résidus contenantdu zirconium)81092000 Zirconium sous forme brute; poudres de zirconium81093000 Déchets et débris de zirconium (sauf cendres et résidus contenant du zirconium)81099000 Ouvrages en zirconium, n.d.a.81100000 Antimoine et ouvrages en antimoine, n.d.a.; déchets et débris d'antimoine (sauf cendres et résidus contenant del'antimoine)81101000 Antimoine sous forme brute; poudres d'antimoine81102000 Déchets et débris d'antimoine (sauf cendres et résidus contenant de l'antimoine)81109000 Ouvrages en antimoine, n.d.a.81110000 Manganèse et ouvrages en manganèse, n.d.a.; déchets et débris de manganèse (sauf cendres et résiduscontenant du manganèse)81110011 Manganèse sous forme brute; poudres de manganèse81110019 Déchets et débris de manganèse (sauf cendres et résidus contenant du manganèse)81110090 Ouvrages en manganèse, n.d.a.81120000 Béryllium, chrome, germanium, vanadium, gallium, hafnium [celtium], indium, niobium [columbium], rhénium etthallium, ainsi que les ouvrages en ces métaux, n.d.a.; déchets et débris de ces métaux (sauf cendres et résiduscontenant des métaux faisant partie de ces métaux)81121200 Béryllium sous forme brute; poudres de béryllium81121300 Déchets et débris de béryllium (à l'excl. des cendres et résidus contenant du béryllium)81121900 Ouvrages en béryllium, n.d.a.81122100 Chrome sous forme brute; poudres de chromePage 577

FR81122110 Alliages de chrome, teneur en poids en nickel > 10%, sous forme brute; poudres de ces alliages (sauf cendres etrésidus contenant du chrome ou ce type d'alliages de chrome)81122190 Chrome sous forme brute; poudres de chrome(sauf alliages de chrome à teneur en poids en nickel > 10%)81122200 Déchets et débris de chrome (sauf cendres et résidus contenant du chrome et sauf alliages de chrome à teneuren poids en nickel > 10%)81122900 Ouvrages en chrome, n.d.a.81125100 Thallium sous forme brute; poudres de thallium81125200 Déchets et débris de thallium (à l'excl. des cendres et résidus contenant du thallium)81125900 Ouvrages en thallium, n.d.a.81129200 Hafnium [celtium], niobium [columbium], rhénium, gallium, indium, vanadium et germanium, sous forme brute;déchets, débris et poudres de ces métaux (sauf cendres et résidus contenant ces métaux)81129210 Hafnium [celtium] sous forme brute; poudres d'hafnium [celtium]; déchets et débris d'hafnium [celtium] (saufcendres et résidus contenant de l'hafnium [celtium])81129221 Déchets et débris de niobium [columbium], rhénium, gallium, indium, vanadium et germanium (à l'excl. descendres et résidus contenant ces métaux)81129231 Niobium [colombium] et rhénium, sous forme brute; poudres de niobium [colombium] ou de rhénium81129281 Indium sous forme brute; poudres d'indium81129289 Gallium sous forme brute; poudres de gallium81129291 Vanadium sous forme brute; poudres de vanadium (sauf cendres et résidus contenant du vanadium)81129295 Germanium sous forme brute; poudres de germanium81129900 Ouvrages en hafnium [celtium], niobium [columbium], rhénium, gallium, indium, vanadium et germanium, n.d.a.81129920 Ouvrages en hafnium [celtium] et germanium, n.d.a.81129930 Ouvrages en niobium [colombium] ou en rhénium, n.d.a.81129970 Ouvrages en gallium, en indium et en vanadium, n.d.a.81130000 Cermets et ouvrages en cermets, n.d.a.; déchets et débris de cermets (sauf cendres et résidus contenant descermets)81130020 Cermets, sous forme brute81130040 Déchets et débris de cermets (à l'excl. des cendres et résidus contenant des cermets)81130090 Ouvrages en cermets, n.d.a.82000000 OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE, EN MÉTAUXCOMMUNS; PARTIES DE CES ARTICLES, EN MÉTAUX COMMUNSPage 578

FR82010000 Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs en métaux communs haches, serpeset outils simil. à taillants en métaux communs; sécateurs de tous types en métaux communs; faux et faucilles,couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main, enmétaux communs82011000 Bêches et pelles, avec partie travaillante en métaux communs82012000 Fourches à fouiller, fourches à faner, fourches à fumier, avec partie travaillante en métaux communs82013000 Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs, avec partie travaillante en métaux communs (sauf piolets)82014000 Haches, serpes et outils simil. à taillants, avec partie travaillante en métaux communs82015000 Sécateurs et simil. maniés à une main, y.c. les -cisailles à volailles-, avec partie travaillante en métaux communs82016000 Cisailles à haies, sécateurs et outils simil. maniés à deux mains, avec partie travaillante en métaux communs82019000 Faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main, avecpartie travaillante en métaux communs (à l'excl. des bêches, pelles, fourches, pioches, pics, houes, binettes,râteaux, racloirs, haches, serpes et outils simil. à taillants, cisailles à volailles, sécateurs et simil. maniés à unemain)82020000 Scies à main avec partie travaillante en métaux communs; lames de scies de toutes sortes, y.c. -les lames defraises-scies et les lames non-dentées pour le sciage- en métaux communs (à l'excl. des tronçonneuses)82021000 Scies à main, avec partie travaillante en métaux communs (à l'excl. des tronçonneuses)82022000 Lames de scies à ruban en métaux communs82023100 Lames de scies circulaires, y.c. -les lames de fraises-scies- en métaux communs et avec partie travaillante enacier82023900 Lames de scies circulaires, y.c. les lames de fraises-scies, et leurs parties, en métaux communs et avec partietravaillante en matières autres que l'acier82024000 Chaînes de scies, dites -coupantes-, en métaux communs82029100 Lames de scies droites, en métaux communs, pour le travail des métaux82029900 Lames de scies, y.c. les lames de scies non-dentées, en métaux communs (à l'excl. des lames de scies à ruban,des lames de scies circulaires, des lames de fraises-scies, des chaînes de scie dites -coupantes- et sauf lamesde scies droites pour le travail des métaux)82029911 Lames de scies, y.c. les lames de scies non-dentées, en métaux communs et avec partie travaillante en acier,pour le travail des métaux (à l'excl. des lames de scies à ruban, des lames de scies circulaires et des lames descies droites)Page 579

FR82029919 Lames de scies, y.c. les lames de scies non-dentées, en métaux communs, avec partie travaillante en acier,pour le travail de matières autres que les métaux (à l'excl. des lames de scies à ruban, des lames de sciescirculaires, des lames de fraises-scies et des chaînes de scies dites -coupantes-)82029990 Lames de scies, y.c. les lames de scies non-dentées, en métaux communs, avec partie travaillante en matièresautres que l'acier (à l'excl. des lames de scies à ruban, des lames de scies circulaires, des lames de fraisesscieset des chaînes de scies dites -coupantes-)82030000 Limes, râpes, pinces -même coupantes-, tenailles, brucelles à usage non-médical, cisailles à métaux, coupetubes,coupe-boulons, emporte-pièce et outils simil., à main, en métaux communs82031000 Limes, râpes et outils simil. à main, en métaux communs82032000 Pinces -même coupantes-, tenailles, brucelles à usage non-médical et outils simil. à main, en métaux communs82032010 Brucelles à usage non-médical et pinces à épiler, en métaux communs82032090 Pinces -même coupantes-, tenailles et outils simil. à main, en métaux communs (sauf brucelles et pinces àépiler)82033000 Cisailles à métaux et outils simil., à main, en métaux communs82034000 Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils simil., à main, en métaux communs82040000 Clés de serrage à main, y.c. -les clés dynamométriques-, en métaux communs; douilles de serrageinterchangeables, même avec manches, en métaux communs82041100 Clés de serrage à main, y.c. -les clés dynamométriques-, en métaux communs, à ouverture fixe82041200 Clés de serrage à main, y.c. -les clés dynamométriques-, en métaux communs, à ouverture variable82042000 Douilles de serrage interchangeables, même avec manches, en métaux communs82050000 Outils et outillage à main, y.c. -les diamants de vitriers-, en métaux communs, n.d.a.; lampes à souder et simil.;étaux, serre-joints et simil. ne constituant pas des accessoires ou des parties de machines-outils; enclumes;forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale82051000 Outils de perçage, de filetage ou de taraudage, maniés à la main82052000 Marteaux et masses, avec partie travaillante en métaux communs82053000 Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants simil. à main pour le travail du bois82054000 Tournevis à main82055100 Outils à main d'économie domestique, non-mécaniques, avec partie travaillante en métaux communs, n.d.a.82055900 Outils à main, y.c. -les diamants de vitrier-, en métaux communs, n.d.a.82055910 Outils à main pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et peintres, en métaux communs, n.d.a.82055930 Outils -pistolets- à river, à fixer les tampons, chevilles, etc., fonctionnant avec l'aide d'une cartouche détonante82055990 Outils à main, y.c. -les diamants de vitriers-, en métaux communs, n.d.a.82056000 Lampes à souder et simil. (sauf appareils à souder fonctionnant au gaz)Page 580

FR82057000 Étaux, serre-joints et simil. (autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils)82058000 Enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale82059000 Assortiments d'outils d'au moins deux des sous-positions du n° 820582060000 Outils d'au moins deux du n° 8202 à 8205, conditionnés en assortiments pour la vente au détail82070000 Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines- outils "p.ex. à emboutir, àestamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser", y.c. lesfilières pour l'étirage ou le filage [extrusion] des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage82071300 Outils de forage ou de sondage, interchangeables, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou encermets82071900 Outils de forage ou de sondage, interchangeables, et leurs parties, avec partie travaillante en matières autresqu'en carbures métalliques frittés ou en cermets82071910 Outils de forage ou de sondage, interchangeables, et leurs parties, avec partie travaillante en diamant ou enagglomérés de diamant82071990 Outils de forage ou de sondage, interchangeables, et leurs parties, avec partie travaillante en matières autresque les carbures métalliques frittés, les cermets, le diamant ou les agglomérés de diamant82072000 Filières interchangeables pour l'étirage ou le filage -extrusion- des métaux82072010 Filières interchangeables pour l'étirage ou le filage -extrusion- des métaux, avec partie travaillante en diamant ouen agglomérés de diamant82072090 Filières interchangeables pour l'étirage ou le filage -extrusion- des métaux, avec partie travaillante en matièresautres que le diamant ou les agglomérés de diamant82073000 Outils interchangeables à emboutir, à estamper ou à poinçonner82073010 Outils interchangeables à emboutir, à estamper ou à poinçonner, pour l'usinage des métaux82073090 Outils interchangeables à emboutir, à estamper ou à poinçonner pour le travail de matières autres que le métal82074000 Outils interchangeables à tarauder ou à fileter82074010 Outils à tarauder, interchangeables, pour l'usinage des métaux82074030 Outils à fileter, interchangeables, pour l'usinage des métaux82074090 Outils interchangeables à fileter pour le travail de matières autres que les métaux82075000 Outils interchangeables à percer (à l'excl. des outils de forage ou de sondage et des outils à tarauder)82075010 Outils interchangeables à percer, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant (à l'excl. desoutils de forage ou de sondage et des outils à tarauder)82075030 Forets de maçonnerie, interchangeables avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou lesagglomérés de diamantPage 581

FR82075050 Outils à percer, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en carbures métalliquesfrittés ou en cermets (à l'excl. des outils à tarauder)82075060 Outils interchangeables à percer les métaux, avec partie travaillante en aciers à coupe rapide (à l'excl. des outilsà tarauder)82075070 Outils à percer, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en des matières autres quele diamant, les agglomérés de diamant, les carbures métalliques frittés, les cermets ou les aciers à coupe rapide(à l'excl. des outils à tarauder)82075090 Outils interchangeables à percer des matières autres que les métaux, avec partie travaillante en d'autresmatières que le diamant ou les agglomérés de diamant (à l'excl. des outils de forage ou de sondage, des foretsde maçonnerie et des outils à tarauder)82076000 Outils interchangeables à aléser ou à brocher82076010 Outils interchangeables à aléser ou à brocher, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant82076030 Outils à aléser, interchangeables, pour l'usinage des métaux82076050 Outils interchangeables à aléser, pour l'usinage de matières autres que les métaux, avec partie travaillante enmatières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant82076070 Outils à brocher, interchangeables, pour l'usinage des métaux82076090 Outils interchangeables à brocher autres que pour l'usinage des métaux et à partie travaillante en matièresautres que le diamant et les agglomérés de diamant82077000 Outils interchangeables à fraiser82077010 Outils à fraiser, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en carbures métalliquesfrittés ou en cermets82077031 Fraises à queue, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres queles carbures métalliques frittés ou les cermets82077035 Fraises-mères, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que lescarbures métalliques frittés ou les cermets82077038 Outils à fraiser, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que lescarbures métalliques frittés ou les cermets (sauf fraises à queue et fraises-mères)82077090 Outils interchangeables à fraiser des matières autres que le métal82078000 Outils interchangeables à tourner82078011 Outils à tourner, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en carbures métalliquesfrittés ou en cermets82078019 Outils à tourner, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que lescarbures métalliques frittés ou les cermets82078090 Outils interchangeables à tourner des matières autres que les métaux82079000 Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils, n.d.a.Page 582

FR82079010 Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils, avec partietravaillante en diamant ou en agglomérés de diamant, n.d.a.82079030 Lames de tournevis interchangeables, en métaux communs82079050 Outils interchangeables de taillage des engrenages (sauf fraises à tailler les engrenages)82079071 Outils interchangeables utilisés dans l'outillage à main, mécanique ou non, ou dans les machines-outils pourl'usinage des métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets, n.d.a.82079078 Outils interchangeables utilisés dans l'outillage à main, mécanique ou non, ou dans les machines-outils, pourl'usinage de matières autres que les métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou encermets, n.d.a.82079091 Outils interchangeables utilisés dans l'outillage à main, mécanique ou non, ou dans les machines-outils pourl'usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que le diamant, les agglomérés de diamant, lescarbures métalliques frittés ou les cermets, n.d.a.82079099 Outils interchangeables utilisés dans l'outillage à main, mécanique ou non, ou dans les machines-outils, pourl'usinage de matières autres que les métaux, avec partie travaillante en matières autres que le diamant, lesagglomérés de diamant, les carbures métalliques frittés ou les cermets, n.d.a.82080000 Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines ou pour appareils mécaniques82081000 Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines ou pour appareils mécaniques, pour letravail des métaux82082000 Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines ou pour appareils mécaniques, pour letravail du bois82083000 Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour appareils de cuisine ou pour machines de l'industriealimentaire82083010 Couteaux circulaires, en métaux communs, pour appareils de cuisine ou pour machines de l'industrie alimentaire82083090 Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour appareils de cuisine ou pour machines de l'industriealimentaire (sauf couteaux circulaires)82084000 Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines agricoles, horticoles ou forestières (saufpour le travail du bois)82089000 Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines ou appareils mécaniques (sauf pour letravail du métal ou du bois, sauf pour appareils de cuisine ou pour machines de l'industrie alimentaire, et saufpour machines agricoles, horticoles ou forestières)82090000 Plaquettes, baguettes, pointes et objets simil. pour outils, non-montés, constitués par des carbures métalliquesfrittés ou des cermets82090020 Plaquettes amovibles pour outils, non-montées, constituées par des carbures métalliques frittés ou des cermetsPage 583

FR82090080 Plaquettes, baguettes, pointes et objets simil. pour outils, non-montés, constitués par des carbures métalliquesfrittés ou des cermets (à l'excl. des plaquettes amovibles)82100000 Appareils mécaniques actionnés à la main, en métaux communs, d'un poids

FR82140000 Articles de coutellerie, n.d.a., -tondeuses de coiffeur, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine etcoupe-papier, p.ex.-, en métaux communs; outils et assortiments d'outils de manucure ou de pédicure, y.c. -leslimes à ongles-, en métaux communs82141000 Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames, en métaux communs (sauf machines,appareils et instruments à usage simil. du chapitre 84)82142000 Outils et assortiments d'outils de manucure ou de pédicure, y.c. -les limes à ongles-, en métaux communs (saufciseaux ordinaires)82149000 Tondeuses de coiffeur et autres articles à couper, n.d.a., en métaux communs82150000 Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces àsucre et articles simil., en métaux communs (sauf cisailles à volaille et à homards du n° 8201 ou du n° 8213)82151000 Assortiments de cuillers, fourchettes et autres articles du n° n° 8215, même avec couteaux jusqu'à un nombreégal, en métaux communs, comprenant au moins une partie argentée, dorée ou platinée82151020 Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers,fourchettes ou autres articles du n° n° 8215, en métaux communes, comprenant une partie uniquementargentée, dorée ou platinée82151030 Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers,fourchettes ou autres articles du n° n° 8215, en acier inoxydable, comprenant au moins une partie argentée,dorée ou platinée82151080 Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers,fourchettes ou autres articles du n° n° 8215, en métaux communs autres que l'acier inoxydable, comprenant aumoins une partie argentée, dorée ou platinée82152000 Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers,fourchettes ou autres articles du n° n° 8215, en métaux communs, ne comprenant aucune partie argentée,dorée ou platinée82152010 Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers,fourchettes ou autres articles du n° n° 8215, en acier inoxydable, ne comprenant aucune partie argentée, doréeou platinée82152090 Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers,fourchettes ou autres articles du n° n° 8215, en métaux communs autres que l'acier inoxydable, ne comprenantaucune partie argentée, dorée ou platinée82159100 Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces àsucre et articles simil., en métaux communs, argentés, dorés ou platinés (sauf en assortiments et sauf cisailles àvolaille et à homards)Page 585

FR82159900 Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces àsucre et articles simil., en métaux communs, ni argentés, ni dorés, ni platinés (sauf en assortiments et saufcisailles à volaille et à homards)82159910 Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces àsucre et articles simil., en aciers inoxydables, ni argentés, ni dorés, ni platinés (sauf en assortiments et saufcisailles à volaille et à homards)82159990 Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces àsucre et articles simil., en métaux communs autres que l'acier inoxydable, ni argentés, ni dorés, ni platinés (saufen assortiments et sauf cisailles à volaille et à homards)83000000 OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX COMMUNS83010000 Cadenas, serrures et verrous -à clef, à secret ou électriques-, en métaux communs; fermoirs et monturesfermoirscomportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs83011000 Cadenas, en métaux communs83012000 Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles, en métaux communs83013000 Serrures des types utilisés pour meubles, en métaux communs83014000 Serrures et verrous, en métaux communs (autres que cadenas et serrures des types utilisés pour véhiculesautomobiles ou meubles)83014011 Serrures à cylindres des types utilisés pour portes de bâtiments, en métaux communs83014019 Serrures des types utilisés pour portes de bâtiments, en métaux communs (autres qu'à cylindres et autres quecadenas)83014090 Serrures et verrous, en métaux communs (autres que cadenas et autres que pour véhicules automobiles,meubles ou portes de bâtiments)83015000 Fermoirs et montures-fermoirs avec serrure, en métaux communs83016000 Parties des cadenas, serrures et verrous, ainsi que des fermoirs et montures-fermoirs, avec serrure, en métauxcommuns, n.d.a.83017000 Clefs présentées isolément, pour cadenas, serrures et verrous, ainsi que pour fermoirs et montures-fermoirsavec serrure, en métaux communs83020000 Garnitures, ferrures et articles simil. en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes,carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, portechapeaux,supports et articles simil., en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; fermeportesautomatiques en métaux communs83021000 Charnières de tous genres, y.c. les paumelles et pentures, en métaux communs83022000 Roulettes avec monture en métaux communs83023000 Garnitures, ferrures et simil. en métaux communs, pour véhicules automobiles (sauf charnières et serrures)Page 586

FR83024100 Garnitures, ferrures et simil., pour bâtiments, en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef etsauf charnières)83024200 Garnitures, ferrures et simil., pour meubles, en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef etsauf charnières et roulettes)83024900 Garnitures, ferrures et articles simil. en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef, fermoirs etmontures-fermoirs à serrure, charnières, roulettes, garnitures, ferrures et simil. pour bâtiments ainsi quegarnitures, ferrures et articles simil. pour véhicules automobiles ou meubles)83025000 Patères, porte-chapeaux, supports et articles simil. en métaux communs83026000 Ferme-portes automatiques en métaux communs83030000 Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articlessimil., en métaux communs83030010 Coffres-forts en métaux communs83030030 Portes blindées et compartiments pour chambres fortes, en métaux communs83030090 Coffrets et cassettes de sûreté et articles simil., en métaux communs (sauf coffres-forts et sauf portes blindéeset compartiments pour chambres fortes)83040000 Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures simil.de bureau, en métaux communs (à l'excl. des meubles de bureau du n° 9403 et des corbeilles à papier)83050000 Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones,onglets de signalisation et objets simil. de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes "p.ex.de bureau, pour tapissiers, emballeurs", en métaux communs (à l'excl. des punaises et des fermoirs pour livresou registres)83051000 Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, en métaux communs (sauf fermoirs pour livreset registres)83052000 Agrafes présentées en barrettes, en métaux communs83059000 Attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation, et matériel de bureau simil. en métauxcommuns, y.c. les parties des articles du n° 8305 (à l'excl. des mécanismes complets pour reliure de feuilletsmobiles ou pour classeurs, des agrafes présentées en barrettes, des punaises et des fermoirs pour livres ouregistres)83060000 Cloches, sonnettes, gongs et articles simil. non-électriques, en métaux communs; statuettes et autres objetsd'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou simil., en métaux communs; miroirsen métaux communs (sauf instruments de musique, objets d'art, pièces de collection ou antiquités et sauféléments optiques)83061000 Cloches, sonnettes, gongs et articles simil. non-électriques, en métaux communs (sauf instruments de musique)Page 587

FR83062100 Statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs, argentés, dorés ou platinés (sauf objets d'art,pièces de collection et antiquités)83062900 Statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs, ni argentés, ni dorés, ni platinés (sauf objets d'art,pièces de collection et antiquités)83062910 Statuettes et autres objets d'ornement, en cuivre; ni argentés, ni dorés, ni platinés (sauf objets d'art, pièces decollection et antiquités)83062990 Statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs autres que cuivre et ni argentés, ni dorés, niplatinés (sauf objets d'art, pièces de collection et antiquités)83063000 Cadres pour photographies, gravures ou simil., en métaux communs; miroirs, en métaux communs (sauféléments optiques)83070000 Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires83071000 Tuyaux flexibles en fer ou en acier, même avec accessoires83079000 Tuyaux flexibles en métaux communs autres que le fer ou l'acier, même avec accessoires83080000 Fermoirs, montures-fermoirs sans serrure, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles simil.,en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pour toutes confections ouéquipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métauxcommuns83081000 Agrafes, crochets et oeillets, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pourtoutes confections ou équipements83082000 Rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs83089000 Fermoirs, montures-fermoirs sans serrure, boucles, boucles-fermoirs et articles simil., en métaux communs,pour vêtements, chaussures, maroquinerie, etc., y.c. les parties des articles du n° 8308, en métaux communs(sauf agrafes, crochets, oeillets, rivets tubulaires ou à tige fendue)83090000 Bouchons [y.c. les bouchons couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs], couvercles,capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, enmétaux communs83091000 Bouchons-couronnes en métaux communs83099000 Bouchons [y.c. les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs], couvercles, capsules pour bouteilles,bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires d'emballage, en métaux communs (à l'excl.des bouchons-couronnes)83099010 Capsules de bouchage ou surbouchage en plomb; capsules de bouchage ou surbouchage en aluminium,diamètre > 21 mm (à l'excl. des bouchons-couronnes)83099090 Bouchons [y.c. les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs], couvercles, capsules pour bouteilles,bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires d'emballage, en métaux communs (saufbouchons-couronnes, capsules de bouchage ou de surbouchage en plomb, capsules de bouchage ou desurbouchage en aluminium, d'un diamètre > 21 mm)Page 588

FR83100000 Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques simil., chiffres, lettres et enseignesdiverses, en métaux communs, y.c. les panneaux de signalisation routière (sauf les enseignes et plaquesindicatrices lumineuses du n° 9405, les caractères d'imprimerie et articles simil. et sauf panneaux, disques etcroix de signalisation pour voies de circulation du n° 8608)83110000 Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles simil., en métaux communs ou en carbures métalliques,enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carburesmétalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérés, pour la métallisation par projection83111000 Électrodes enrobées en métaux communs, pour le soudage à l'arc83111010 Électrodes pour soudure à l'arc, à âme en fer ou acier, enrobées de matière réfractaire83111090 Électrodes enrobées en métaux communs, pour soudage à l'arc (autres qu'à âme en fer ou acier et enrobées dematière réfractaire)83112000 Fils fourrés en métaux communs, pour le soudage à l'arc83113000 Baguettes enrobées et fils fourrés en métaux communs, pour brasage ou soudage à la flamme (à l'excl. des filset baguettes à âme décapante chez lesquels le métal de brasage, décapants et fondants non compris, contient>= 2% en poids d'un métal précieux)83119000 Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles simil. en métaux communs ou en carbures métalliques,enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carburesmétalliques, n.d.a., ainsi que fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérés, pour métallisationpar projection, n.d.a.84000000 RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIESDE CES MACHINES OU APPAREILS84010000 Réacteurs nucléaires; éléments combustibles -cartouches-, non-irradiés pour réacteurs nucléaires; machines etappareils pour la séparation isotopique, et leurs parties84011000 Réacteurs nucléaires "Euratom"84012000 Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. "Euratom"84013000 Éléments combustibles -cartouches-, non-irradiés, avec dispositifs de maniement, pour réacteurs nucléaires"Euratom"84014000 Parties de réacteurs nucléaires, n.d.a. "Euratom"84020000 Chaudières à vapeur -générateurs de vapeur- (autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pourproduire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression); chaudières dites -à eau surchauffée-, etleurs parties84021100 Chaudières aquatubulaires à production horaire de vapeur > 45 t84021200 Chaudières aquatubulaires à production horaire de vapeur

FR84021900 Chaudières à vapeur, y.c. les chaudières mixtes (autres que les chaudières aquatubulaires et les chaudièrespour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)84021910 Chaudières à tubes de fumée (autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à lafois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)84021990 Chaudières à vapeur, y.c. les chaudières mixtes (autres que les chaudières aquatubulaires et les chaudièrespour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)84022000 Chaudières dites -à eau surchauffée-84029000 Parties de chaudières à vapeur et de chaudières dites -à eau surchauffée-, n.d.a.84030000 Chaudières pour le chauffage central, non-électriques, et leurs parties (sauf chaudières à vapeur et chaudièresdites -à eau surchauffée- du n° 8402)84031000 Chaudières pour le chauffage central, non-électriques (sauf chaudières à vapeur et chaudières dites -à eausurchauffée- du n° 8402)84031010 Chaudières pour le chauffage central, en fonte (sauf chaudières à vapeur et chaudières dites -à eau surchaufféedun° 8402)84031090 Chaudières pour le chauffage central, non-électriques (autres qu'en fonte et sauf chaudières à vapeur etchaudières dites -à eau surchauffée- du n° 8402)84039000 Parties de chaudières pour le chauffage central, n.d.a.84039010 Parties de chaudières pour le chauffage central en fonte, n.d.a.84039090 Parties de chaudières pour le chauffage central, n.d.a.84040000 Appareils auxiliaires pour chaudières du n° 8402 ou 8403 "p.ex. économiseurs, surchauffeurs, appareils deramonage ou de récupération des gaz"; condenseurs pour machines à vapeur, et leurs parties84041000 Appareils auxiliaires pour chaudières du n° 8402 ou 8403 -économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonageou de récupération des gaz, p.ex.-84042000 Condenseurs pour machines à vapeur84049000 Parties des appareils auxiliaires du n° 8402 ou 8403 et des condenseurs pour machines à vapeur, n.d.a.84050000 Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène etgénérateurs simil. de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs, et leurs parties (sauf four à coke,générateurs de gaz par procédé électrolytique et lampes à acétylène)84051000 Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène etgénérateurs simil. de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs (sauf fours à coke, générateurs degaz par procédé électrolytique et lampes à acétylène)84059000 Parties des générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau et des générateurs d'acétylène ou des générateurs simil.de gaz par procédé à l'eau, n.d.a.84060000 Turbines à vapeur, et leurs partiesPage 590

FR84061000 Turbines à vapeur pour la propulsion de bateaux84068100 Turbines à vapeur d'une puissance > 40 MW (autres que pour la propulsion de bateaux)84068110 Turbines à vapeur d'eau pour l'entraînement des génératrices électriques, d'une puissance > 40 MW84068190 Turbines à vapeur d'une puissance > 40 MW (autres que pour la propulsion de bateaux et sauf turbines à vapeurd'eau pour l'entraînement des génératrices électriques)84068200 Turbines à vapeur d'une puissance 125 cm³ mais

FR84073300 Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles "moteurs à explosion", des types utilisés pour la propulsiondes véhicules du chapitre 87, cylindrée > 250 cm³ mais 250 cm³ mais 1000 cm³84073410 Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles "moteurs à explosion", cylindrée > 1000 cm³, pour l'industriedu montage des motoculteurs du 8701.10, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules du n° 8704 àmoteur de cylindrée < 2800 cm³ et des véhicules automobiles du n° 870584073430 Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles "moteurs à explosion", des types utilisés pour la propulsiondes véhicules du chapitre 87, cylindrée > 1.000 cm³, usagés84073491 Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles "moteurs à explosion", des types utilisés pour la propulsiondes véhicules du chapitre 87, neufs, cylindrée 1000 cm³ (sauf moteurs destinés à l'industriedu montage du n° 8407.34.10)84073499 Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles "moteurs à explosion", utilisés pour la propulsion desvéhicules du chapitre 87, neufs, cylindrée > 1500 cm³ (sauf pour l'industrie du montage des motoculteurs [870110], voitures de tourisme [8703], véhicules automobiles pour le transport des marchandises [8704], véhiculesautomobiles à usages spéciaux autres que transport de personnes ou de marchandises [8705])84079000 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles "moteurs à explosion" (autres que moteurs pouraéronefs, moteurs pour la propulsion de bateaux et autres que les moteurs à piston alternatif des types utiliséspour la propulsion des véhicules automobiles du chapitre 87)84079010 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles "moteurs à explosion", de cylindrée 250 cm³, pourl'industrie du montage des motoculteurs du n° 8701.10, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhiculesautomobiles du n° 8704 à moteur de cylindrée < 2800 cm³ et des véhicules du n° 8705Page 592

FR84079080 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles "moteurs à explosion", d'une cylindrée > 250 cm³,d'une puissance 250 cm³,d'une puissance > 10 kW (à l'excl. des moteurs du n° 8407.90.50, des moteurs à piston alternatif des typesutilisés pour les véhicules automobiles du chapitre 87, des moteurs destinés aux aéronefs et des moteursservant à la propulsion des bateaux)84080000 Moteurs à piston, à allumage par compression "moteurs diesel ou semi-diesel"84081000 Moteurs à piston, à allumage par compression "moteurs diesel ou semi-diesel", pour la propulsion des bateaux84081011 Moteurs à piston, à allumage par compression "moteurs diesel ou semi-diesel", usagés, destinés aux bateauxpour la navigation maritime du n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904.00.10 et aux navires de guerre dun° 8906.10.0084081019 Moteurs à piston, à allumage par compression "moteurs diesel ou semi-diesel", usagés, pour la propulsion debateaux (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime du n° 8901 à 8906, auxremorqueurs du n° 8904.00.10 et aux navires de guerre du n° 8906.10.00)84081022 Moteurs à piston, à allumage par compression "moteurs diesel ou semi-diesel", neufs, destinés aux bateauxpour la navigation maritime du n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904.00.10 et aux navires de guerre dun° 8906.10.00, d'une puissance 15 kW mais 50 kW mais

FR84081039 Moteurs à piston, à allumage par compression "moteurs diesel ou semi-diesel", neufs, pour la propulsion debateaux, d'une puissance > 50 kW mais 100 kW mais 200 kW mais 300 kW mais 500 kW mais 1000 kW mais

FR84081089 Moteurs à piston, à allumage par compression "moteurs diesel ou semi-diesel", neufs, pour la propulsion debateaux, d'une puissance > 1000 kW mais 5000 kW84081099 Moteurs à piston, à allumage par compression "moteurs diesel ou semi-diesel", neufs, pour la propulsion debateaux, d'une puissance > 5000 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime dun° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904.00.10 et aux navires de guerre de la sous- position 8906.10.00)84082000 Moteurs à piston, à allumage par compression "moteurs diesel ou semi-diesel", des types utilisés pour lapropulsion des véhicules du chapitre 8784082010 Moteurs à piston, à allumage par compression "moteurs diesel ou semi-diesel", pour l'industrie du montage desmotoculteurs du n° 8701.10, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules automobiles du n° 8704, àmoteur de cylindrée < 2500 cm³, et des véhicules du n° 870584082031 Moteurs à piston, à allumage par compression "moteurs diesel ou semi-diesel", pour la propulsion des tracteursagricoles et forestiers à roues, puissance 50 kW mais 100 kW84082051 Moteurs à piston, à allumage par compression "moteurs diesel ou semi-diesel", des types utilisés pour lapropulsion des véhicules du chapitre 87, puissance 100 kW mais

FR84089000 Moteurs à piston, à allumage par compression "moteurs diesel ou semi-diesel" (autres que moteurs depropulsion pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)84089021 Moteurs à piston, à allumage par compression "moteurs diesel ou semi-diesel" pour la propulsion de véhiculesferroviaires84089027 Moteurs à piston, à allumage par compression "moteurs diesel ou semi-diesel", usagés (sauf moteurs depropulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion desvéhicules du chapitre 87)84089041 Moteurs à piston, à allumage par compression "moteurs diesel ou semi-diesel", neufs, puissance 15 kW mais 30 kW mais 50 kW mais 100 kW mais 200 kW mais 300 kW mais 500 kW mais 1.000 kWmais

FR84089089 Moteurs à piston, à allumage par compression "moteurs diesel ou semi-diesel", neufs, puissance > 5.000 kW(autres que moteurs pour la propulsion de véhicules ferroviaires ou de bateaux et sauf moteurs des types utiliséspour la propulsion des véhicules du chapitre 87)84090000 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston, n.d.a.84091000 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston pourl'aviation, n.d.a.84099100 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston àallumage par étincelles "moteurs à explosion", n.d.a.84099900 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston àallumage par compression "moteurs diesel ou semi-diesel", n.d.a.84100000 Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs (à l'excl. des machines ou moteurs hydrauliquesdu n° 8412)84101100 Turbines et roues hydrauliques, puissance 10.000 kW (à l'excl. des machines ou moteurs hydrauliques du n°8412)84109000 Parties de turbines hydrauliques ou de roues hydrauliques, n.d.a., ainsi que les régulateurs pour turbineshydrauliques84109010 Parties de turbines hydrauliques ou de roues hydrauliques, n.d.a., ainsi que les régulateurs pour turbineshydrauliques, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier84109090 Parties de turbines hydrauliques ou de roues hydrauliques, n.d.a., ainsi que les régulateurs pour turbineshydrauliques (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)84110000 Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz84111100 Turboréacteurs, poussée 25 kN84111210 Turboréacteurs, poussée > 25 kN mais 44 kN mais 132 kN84112100 Turbopropulseurs, puissance 1.100 kW84112220 Turbopropulseurs, puissance > 1.100 kW mais 3.730 kW84118100 Turbines à gaz, puissance

FR84118200 Turbines à gaz, puissance > 5.000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)84118220 Turbines à gaz, puissance > 5.000 kW mais 20.000 kW mais 50.000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)84119100 Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs, n.d.a.84119900 Parties de turbines à gaz, n.d.a.84120000 Moteurs et machines motrices (à l'excl. des turbines à vapeur, moteurs à pistons, turbines hydrauliques, roueshydrauliques, turbines à gaz et moteurs électriques), et leurs parties84121000 Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs84122100 Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne -cylindres-84122120 Systèmes hydrauliques à mouvement rectiligne, avec cylindres hydrauliques comme partie travaillante84122180 Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne -cylindres- (autres que les systèmes hydrauliques)84122900 Moteurs hydrauliques (autres que turbines hydrauliques ou roues hydrauliques du n° 8410, turbines à vapeur etmoteurs hydrauliques, à mouvement rectiligne -cylindres-)84122920 Systèmes hydrauliques à moteurs hydrauliques comme partie travaillante (sauf moteurs hydrauliques àmouvement rectiligne -cylindres-)84122981 Moteurs oléohydrauliques (sauf à mouvement rectiligne -cylindres- et systèmes hydrauliques)84122989 Moteurs hydrauliques (sauf à mouvement rectiligne -cylindres- et autres que les systèmes hydrauliques, lesmoteurs oléohydrauliques, les turbines hydrauliques et roues hydrauliques du n° 8410, et les turbines à vapeur)84123100 Moteurs pneumatiques, à mouvement rectiligne -cylindres-84123900 Moteurs pneumatiques (sauf à mouvement rectiligne -cylindres-)84128000 Moteurs et machines motrices (à l'excl. des turbines à vapeur, moteurs à piston, turbines hydrauliques, roueshydrauliques, turbines à gaz, moteurs à réaction, moteurs hydrauliques et oléohydrauliques, moteurspneumatiques et sauf moteurs électriques)84128010 Machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs (sauf chaudières à vapeur, générateurs de vapeur et turbines àvapeur)84128080 Moteurs et machines motrices, non-électriques (sauf turbines à vapeur, moteurs à piston, turbines hydrauliques,roues hydrauliques, turbines à gaz, moteurs à réaction, moteurs hydrauliques et oléohydrauliques, moteurspneumatiques, machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs ainsi que moteurs électriques)84129000 Parties de moteurs et machines motrices non-électriques, n.d.a.84129020 Parties de propulseurs à réaction, n.d.a. (à l'excl. des turboréacteurs)84129040 Parties de moteurs hydrauliques, n.d.a.Page 598

FR84129080 Parties de moteurs et machines motrices non-électriques, n.d.a.84130000 Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur (sauf en matières céramiques, sauf pompesmédicales pour l'aspiration de sécrétions ou pompes médicales à porter sur le corps ou sous forme d'implants);élévateurs à liquides (à l'excl. des pompes), et leurs parties84131100 Pompes pour distribution, comportant un dispositif mesureur de liquide ou conçues pour en comporter pourcarburants ou lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages84131900 Pompes pour liquides, avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter (sauf pompes pour la distributionde carburants ou lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages)84132000 Pompes à bras pour liquides (sauf les pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n°8413.11 ou 8413.19)84133000 Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou parcompression84133020 Pompes d'injection pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression84133080 Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou parcompression (à l'excl. des pompes d'injection)84134000 Pompes à béton84135000 Pompes pour liquides volumétriques alternatives, à moteur (sauf pompes avec dispositif mesureur ou conçuespour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pourmoteurs à allumage par étincelles" ou par compression et sauf pompes à béton)84135020 Agrégats hydrauliques avec pompe volumétrique alternative comme organe principal84135040 Pompes doseuses pour liquides, volumétriques alternatives, à moteur84135061 Pompes pour liquides, à piston, oléohydrauliques (sauf agrégats hydrauliques)84135069 Pompes à piston, pour liquides, à moteur (sauf pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporterdu n° 8413.11 ou 8413.19, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumagepar étincelles ou par compression, pompes à béton, pompes hydrauliques, y.c. les agrégats hydrauliques, ainsique les pompes doseuses)84135080 Pompes pour liquides volumétriques alternatives, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pouren comporter du n° 8413.11 ou 8413.19, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pourmoteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, agrégats hydrauliques, pompesdoseuses et pompes à piston en général)84136000 Pompes pour liquides volumétriques rotatives, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour encomporter du n° 8413.11 ou 8413.19, sauf pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pourmoteurs à allumage par étincelles ou par compression)84136020 Agrégats hydrauliques avec pompe volumétrique rotative, comme organe principal84136031 Pompes pour liquides, à engrenages, oléohydrauliques (sauf agrégats hydrauliques)Page 599

FR84136039 Pompes pour liquides, à engrenages, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour encomporter du n° 8413.11 ou 8413.19, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteursà allumage par étincelles ou par compression, et sauf pompes oléohydrauliques, y.c. les agrégats hydrauliques)84136061 Pompes pour liquides, à palettes entraînées, oléohydrauliques (sauf agrégats hydrauliques)84136069 Pompes pour liquides, à palettes entraînées (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporterdu n° 8413.11 ou 8413.19, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumagepar étincelles ou par compression, et sauf pompes oléohydrauliques, y.c. les agrégats hydrauliques)84136070 Pompes pour liquides, à vis hélicoïdales, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour encomporter du n° 8413.11 ou 8413.19, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteursà allumage par étincelles ou par compression, et sauf pompes à béton et agrégats hydrauliques)84136080 Pompes pour liquides volumétriques rotatives, à moteur (sauf pompes à béton, pompes à engrenages, pompesà palettes entraînées, pompes à vis hélicoïdales et agrégats hydrauliques)84137000 Pompes pour liquides centrifuges, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporterdu n° 8413.11 ou 8413.19, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumagepar étincelles ou par compression et sauf pompes à béton)84137021 Pompes immergées monocellulaires84137029 Pompes immergées multicellulaires84137030 Circulateurs de chauffage central et d'eau chaude, sans dispositif d'étanchéité pour l'arbre84137035 Pompes pour liquides, centrifuges, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal 15 mm,monocellulaires, à plusieurs flux (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n°8413.11 ou 8413.19 et sauf pompes immergées)Page 600

FR84137075 Pompes pour liquides, centrifuges, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm,multicellulaires (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19 etsauf pompes immergées)84137081 Pompes pour liquides, centrifuges, monocellulaires, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètrenominal > 15 mm (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19;pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou parcompression; pompes à béton; pompes immergées, circulateurs de chauffage central et d'eau chaude, pompesà roue radiale)84137089 Pompes pour liquides, centrifuges, multicellulaires, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètrenominal > 15 mm (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19;pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou parcompression; pompes à béton, pompes immergées, circulateurs de chauffage central et d'eau chaude, pompesà roue radiale)84138100 Pompes pour liquides à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n°8413.11 ou 8413.19, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage parétincelles ou par compression, pompes à béton, pompes pour liquides volumétriques alternatives ou rotatives etpompes centrifuges de tous genres)84138200 Élévateurs à liquides (à l'excl. des pompes)84139100 Parties de pompes pour liquides, n.d.a.84139200 Parties d'élévateurs à liquides, n.d.a.84140000 Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou àrecyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes, et leurs parties (à l'excl. des pompes siphons à émulsionpour mélanges de gaz, et sauf élévateurs et transporteurs horizontaux pneumatiques)84141000 Pompes à vide84141020 Pompes à vide destinées à être utilisées dans la fabrication des semi-conducteurs84141025 Pompes à vide à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires, pompes Roots84141081 Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption84141089 Pompes à vide (autres que pompes à vide destinées à être utilisées dans la fabrication des semi-conducteurs,pompes à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires, pompes Roots, pompes à diffusion,pompes cryostatiques et pompes à adsorption)84142000 Pompes à air, à main ou à pied84142020 Pompes à main pour cycles84142080 Pompes à air, à main ou à pied (sauf pompes à main pour cycles)84143000 Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques84143020 Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, d'une puissance

FR84143081 Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, d'une puissance > 0,4 kW, hermétiques ousemi-hermétiques84143089 Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, d'une puissance > 0,4 kW (sauf compresseurshermétiques ou semi-hermétiques)84144000 Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables84144010 Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables, débit par minute

FR84148059 Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression > 15 bar, d'un débit/h > 120 m³ (saufcompresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis àroues et remorquables)84148073 Compresseurs volumétriques rotatifs à un seul arbre (sauf compresseurs des types utilisés pour équipementsfrigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)84148075 Compresseurs volumétriques rotatifs à plusieurs arbres, à vis (sauf compresseurs des types utilisés pouréquipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)84148078 Compresseurs volumétriques rotatifs à plusieurs arbres, autres qu'à vis (sauf compresseurs des types utiliséspour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables et saufcompresseurs volumétriques rotatifs à vis)84148080 Pompes à air et hottes aspirantes à extraction ou à recyclage avec ventilateur incorporé, également avec filtre,plus grand côté horizontal > 120 cm (sauf pompes à vide, pompes à air à main ou à pied et sauf compresseurs)84149000 Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d'air ou d'autres gaz et de ventilateurs, de hottes aspirantesà extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, n.d.a.84150000 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifspropres à modifier la température et l'humidité, y.c. ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglableséparément, et leurs parties84151000 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, formant un seul corps ou du type "split-system" [systèmesà éléments séparés], du type mural ou pour fenêtres84151010 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, formant un seul corps, du type mural ou pour fenêtres84151090 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air du type "split-system" [systèmes à éléments séparés], dutype mural ou pour fenêtres84152000 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air du type de ceux utilisés pour le confort des personnesdans les véhicules automobiles84158100 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion ducycle thermique [pompes à chaleur réversibles] (autres que machines et appareils du type de ceux utilisés pourle confort des personnes dans les véhicules automobiles et ceux formant un seul corps ou du type "split-system"[systèmes à éléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)84158200 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération mais sans soupaped'inversion du cycle thermique (autres que machines et appareils du type de ceux utilisés pour le confort despersonnes dans les véhicules automobiles et ceux formant un seul corps ou du type "split-system" [systèmes àéléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)Page 603

FR84158300 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur, sans dispositif deréfrigération mais bien des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité de l'air (sauf machines etappareils du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et ceux formantun seul corps ou du type "split-system" [systèmes à éléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)84159000 Parties de machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et desdispositifs propres à modifier la température et l'humidité de l'air, n.d.a.84160000 Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz;foyers automatiques, y.c. leurs avant-foyers, grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l'évacuation descendres et dispositifs simil., et leurs parties84161000 Brûleurs pour foyers à combustibles liquides84161010 Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles liquides, avec dispositif de contrôle automatique monté84161090 Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles liquides (sans dispositif de contrôle automatique monté)84162000 Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles solides pulvérisés ou à gaz, y.c. les brûleurs mixtes84162010 Brûleurs pour l'alimentation des foyers, exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositifde contrôle84162090 Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles solides pulvérisés ou à gaz, y.c. les brûleurs mixtes (àl'excl. des brûleurs exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de contrôle)84163000 Foyers automatiques, y.c. leurs avant-foyers, grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l'évacuation descendres et dispositifs simil. (sauf brûleurs)84169000 Parties de brûleurs pour l'alimentation des foyers et des foyers automatiques, de leurs avant-foyers, grillesmécaniques, dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs simil., n.d.a.84170000 Fours industriels ou de laboratoire, non-électriques, y.c. les incinérateurs ( à l'excl. des étuves ainsi que desfours pour procédé de craquage)84171000 Fours industriels ou de laboratoire, non-électriques, pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiquesdes minerais, de la pyrite ou des métaux (à l'excl. des étuves)84172000 Fours non-électriques, de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie84172010 Fours non-électriques à tunnel, de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie84172090 Fours non-électriques, de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie (sauf fours à tunnel)84178000 Fours industriels ou de laboratoire non-électriques, y.c. les incinérateurs (sauf fours pour le grillage, la fusion ouautres traitements thermiques de minerais, pyrite ou métaux, fours de boulangerie, de pâtisserie ou debiscuiterie et sauf étuves et fours pour le procédé de craquage)Page 604

FR84178010 Fours pour l'incinération des ordures84178020 Fours à tunnel et à moufles pour la cuisson des produits céramiques, non-électriques84178080 Fours industriels ou de laboratoire, non-électriques, y.c. compris les incinérateurs (à l'excl. des fours pour legrillage, la fusion ou autres traitements thermiques de minerais, pyrite ou métaux, des fours de boulangerie, depâtisserie ou de biscuiterie, des étuves, des fours pour l'incinération des ordures, des fours à tunnel et à mouflespour la cuisson des produits céramiques et des fours pour le procédé de craquage)84179000 Parties de fours industriels ou de laboratoire non-électriques, y.c. d'incinérateurs, n.d.a.84180000 Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs, surgélateurs et autres matériel, machines et appareils pour laproduction du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur, et leurs parties, autres que lesmachines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 841584181000 Réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs combinés, avec portes extérieures séparées84181020 Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées, d'unecapacité > 340 l84181080 Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées, d'unecapacité 340 l84182151 Réfrigérateurs ménagers à compression, modèle -table-84182159 Réfrigérateurs ménagers à compression, à encastrer84182191 Réfrigérateurs ménagers à compression, capacité

FR84185011 Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques -avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé-, pourproduits congelés84185019 Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques -avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé- pourproduits autres que congelés84185091 Congélateurs-conservateurs (sauf coffres de capacité

FR84193990 Séchoirs (sauf pour ouvrages en céramique, pour produits agricoles, pour les bois, pâtes à papier, papiers oucartons, pour fils, tissus ou autres matières textiles, pour bouteilles ou autres récipients, sèche-cheveux, sèchemainset appareils ménagers)84194000 Appareils de distillation ou de rectification84195000 Échangeurs de chaleur (à l'excl. des chauffe-eau à chauffage instantané ou à accumulation, des chaudières dechauffage central et des appareils dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi)84196000 Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz84198100 Appareils et dispositifs pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments (saufappareils domestiques)84198120 Percolateurs et autres appareils pour la préparation du café et autres boissons chaudes (sauf appareilsdomestiques)84198180 Appareils et dispositifs pour la cuisson ou le chauffage des aliments (sauf percolateurs et autres appareils pourla préparation de boissons chaudes et appareils domestiques)84198900 Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérationsimpliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la stérilisation, lapasteurisation, l'étuvage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, n.d.a. (autres queles appareils domestiques et à l'excl. des fours et autres appareils du n° 8514)84198910 Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d'eau, dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pasà travers une paroi84198930 Appareils et dispositifs de métallisation sous vide84198998 Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérationsimpliquant un changement de température, n.d.a.84199000 Parties d'appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par desopérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non-électriques à chauffageinstantané ou à accumulation, n.d.a.84199015 Parties des stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoire, n.d.a.84199085 Parties des appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par desopérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non-électriques à chauffageinstantané ou à accumulation, n.d.a. (à l'excl. des stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoire, ceux pourla fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniquesou des dispositifs d'affichage à écran plat ainsi que des fours et autres appareils du n° 8514)84200000 Calandres et laminoirs autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines, et leurs partiesPage 607

FR84201000 Calandres et laminoirs (autres que pour les métaux ou le verre)84201010 Calandres et laminoirs des types utilisés dans l'industrie textile84201030 Calandres et laminoirs des types utilisés dans l'industrie du papier84201050 Calandres et laminoirs des types utilisés dans l'industrie du caoutchouc ou des matières plastiques84201090 Calandres et laminoirs (à l'excl. des machines pour les métaux ou le verre ainsi que des machines des typesutilisés dans les industries du textile, du papier, du caoutchouc ou des matières plastiques)84209100 Cylindres de calandres et laminoirs (autres que pour les métaux ou le verre)84209110 Cylindres de calandres et laminoirs en fonte (autres que pour les métaux ou le verre)84209180 Cylindres de calandres et laminoirs (sauf en fonte et autres que pour les métaux ou le verre)84209900 Parties de calandres et laminoirs (autres que pour les métaux ou le verre et autres que les cylindres), n.d.a.84210000 Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (autres que pour la séparation isotopique); appareils pour lafiltration ou l'épuration des liquides ou des gaz, et leurs parties (autres que les reins artificiels)84211100 Écrémeuses centrifuges84211200 Essoreuses à linge centrifuges84211900 Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (autres que pour la séparation isotopique et sauf écrémeuses etessoreuses à linge)84211920 Centrifugeuses des types employés dans les laboratoires84211970 Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (à l'excl. des appareils pour la séparation isotopique, desécrémeuses, des essoreuses à linge ainsi que des centrifugeuses des types utilisés dans les laboratoires etdans la fabrication des disques [wafers] à semi-conducteur)84212100 Appareils pour la filtration ou l'épuration des eaux84212200 Appareils pour la filtration ou l'épuration des boissons (autres que l'eau)84212300 Appareils pour la filtration des huiles minérales et carburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou parcompression84212900 Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides (à l'excl. de l'eau ou des boissons, des huiles minérales etcarburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou par compression ainsi que les reins artificiels)84213100 Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression84213900 Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz (autres que pour la séparation isotopique et sauf les filtresd'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression)84213920 Appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air (autres que pour la séparation isotopique et sauf les filtresd'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression)84213940 Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz (autres que l'air), par procédé humide (autres que pour laséparation isotopique)Page 608

FR84213960 Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz (autres que l'air), par procédé catalytique (autres que pour laséparation isotopique)84213990 Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz (autres que l'air et autres que par procédé humide oucatalytique et à l'excl. des des appareils pour la séparation isotopique)84219100 Parties de centrifugeuses, y.c. d'essoreuses centrifuges, n.d.a.84219900 Parties d'appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz, n.d.a.84220000 Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autresrécipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autrescontenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autresmachines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises, y.c. les machines et appareils à emballersous film thermorétractable; machines et appareils à gazéifier les boissons; leurs parties84221100 Machines à laver la vaisselle, de type ménager84221900 Machines à laver la vaisselle (autres que de type ménager)84222000 Machines et appareils à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients (à l'excl. des machines à laver lavaisselle)84223000 Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants;machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; appareils à gazéifier lesboissons84224000 Machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises, y.c. les machines et appareils à emballersous film thermorétractable (à l'excl. des machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter lesbouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants et des machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubeset contenants analogues)84229000 Parties des machines à laver la vaisselle, des machines à empaqueter ou à emballer les marchandises et autresmachines et appareils du n° 8422, n.d.a.84229010 Parties de machines à laver la vaisselle, n.d.a.84229090 Parties de machines à empaqueter ou emballer les marchandises et autres machines et appareils du n° 8422,n.d.a. (à l'excl. des parties pour machines à laver la vaisselle)84230000 Appareils et instruments de pesage, y.c. les -bascules et balances à vérifier les pièces usinées-, mais à l'excl.des balances sensibles à un poids de 50 mg ou moins; poids pour toutes balances, et leurs parties84231000 Pèse-personnes, y.c. les pèse-bébés; balances de ménage84231010 Balances de ménage (à l'excl. des pèse-personnes et pèse-bébés)84231090 Pèse-personnes, y.c. les pèse-bébés84232000 Bascules à pesage continu sur transporteursPage 609

FR84233000 Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses (à l'excl. des balances àpesage continu sur transporteurs)84238100 Appareils et instruments de pesage, portée 5000 kg84239000 Poids pour balances de tous genres; parties d'appareils et instruments de pesage, n.d.a.84240000 Appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre,n.d.a.; extincteurs, même chargés (sauf bombes et grenades d'extinction d'incendie); pistolets aérographes etappareils simil. (sauf appareils et machines électriques pour la projection de métaux en fusion ou de carburesmétalliques frittés); machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et simil., et leurs parties, n.d.a.84241000 Extincteurs mécaniques, même chargés (sauf bombes et grenades d'extinction d'incendie)84241020 Extincteurs, même chargés, d'un poids 21 kgPage 610

FR84242000 Pistolets aérographes et appareils simil. (à l'excl. des machines et appareils électriques pour la projection àchaud de métaux ou de carbures métalliques frittés [n° 8515] ainsi que des machines et appareils à jet de sable,vapeur, etc.)84243000 Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet simil., y.c. les appareils de nettoyage àeau à moteur incorporé -appareils de nettoyage à haute pression- (à l'excl. des machines et appareils pour lenettoyage de contenants spéciaux)84243001 Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé, -appareils de nettoyage à haute pression-, équipés d'undispositif de chauffage84243005 Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé, -appareils de nettoyage à haute pression-, sans dispositif dechauffage, d'une puissance de moteur

FR84253100 Treuils et cabestans, à moteur électrique84253900 Treuils et cabestans, autres qu'à moteur électrique84253930 Treuils et cabestans, à moteur à allumage par étincelles ou par compression84253990 Treuils et cabestans, non-électriques (sauf à moteur à allumage par étincelles ou par compression)84254100 Élévateurs fixes des types utilisés dans les garages pour voitures84254200 Crics et vérins, hydrauliques (sauf élévateurs fixes des types utilisés dans les garages pour voitures)84254900 Crics et vérins, non-hydrauliques84260000 Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariotscavalierset chariots-grues (à l'excl. des grues automotrices et des wagons-grues du réseau ferroviaire)84261100 Ponts roulants et poutres roulantes sur supports fixes84261200 Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers84261900 Ponts roulants, grues portiques, portiques de déchargement et ponts-grues (à l'excl. des ponts roulants etpoutres roulantes sur supports fixes, portiques mobiles sur pneumatiques, chariots-cavaliers et grues surportiques)84262000 Grues à tour84263000 Grues sur portiques84264100 Bigues et chariots-grues et autres machines et appareils autopropulsés, sur pneumatiques (à l'excl. des gruesautomotrices, portiques mobiles se déplaçant sur pneumatiques et sauf chariots-cavaliers)84264900 Bigues et chariots-grues et appareils autopropulsés (autres que sur pneumatiques et sauf chariots-cavaliers)84269100 Grues conçues pour être montées sur un véhicule routier84269110 Grues hydrauliques conçues pour être montées sur un véhicule routier, pour le chargement ou le déchargementdu véhicule84269190 Grues conçues pour être montées sur un véhicule routier (à l'excl. des grues hydrauliques pour le chargementou le déchargement du véhicule)84269900 Bigues; grues à câbles et blondins et autres grues (sauf ponts roulants, grues portiques, grues sur portiques,portiques de déchargement, ponts-grues, chariots-cavaliers, grues à tour, chariot-grues, grues autopropulsées etgrues conçues pour être montées sur un véhicule routier)84270000 Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage, pour le transport et lamanutention (à l'excl. des chariots-cavaliers et chariots-grues)84271000 Chariots de manutention autopropulsés à moteur électrique, avec dispositif de levage84271010 Chariots de manutention autopropulsés à moteur électrique, avec dispositif de levage élevant à une hauteur >= 1m84271090 Chariots de manutention autopropulsés à moteur électrique, avec dispositif de levage élevant à une hauteur < 1mPage 612

FR84272000 Chariots de manutention autopropulsés, autres qu'à moteur électrique, avec dispositif de levage84272011 Chariots-gerbeurs tous terrains, autopropulsés, élevant à une hauteur >= 1 m84272019 Chariots de manutention autopropulsés, avec dispositif de levage élevant à une hauteur >= 1 m (autres qu'àmoteur électrique et sauf chariots-gerbeurs autopropulsés tous terrains)84272090 Chariots de manutention autopropulsés, avec dispositif de levage élevant à une hauteur < 1 m (autres qu'àmoteur électrique)84279000 Chariots de manutention munis d'un dispositif de levage mais non-autopropulsés84280000 Machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention "p.ex. ascenseurs,escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques" (sauf palans, treuils et cabestans, crics et vérins, grues detous genres, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues et sauf chariots-gerbeurs et autres chariots demanutention munis d'un dispositif de levage)84281000 Ascenseurs et monte-charge84281020 Ascenseurs et monte-charge, électriques84281080 Ascenseurs et monte-charge, non-électriques84282000 Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques84282030 Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques, spécialement conçus pour l'exploitation agricole84282091 Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques, pour produits en vrac (autres que spécialement conçuspour l'exploitation agricole)84282098 Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques (autres que spécialement conçus pour l'exploitationagricole et sauf pour produits en vrac)84283100 Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, spécialement conçuspour mines au fond ou autres travaux souterrains (à l'excl. des appareils élévateurs ou transporteurspneumatiques)84283200 Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, à benne (autres queconçus pour mines au fond ou autres travaux souterrains)84283300 Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, à bande ou à courroie(autres que conçus pour mines au fond et autres travaux souterrains)84283900 Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue (autres que conçuspour mines au fond ou pour autres travaux souterrains, autres qu'à benne, à bande ou à courroie et autres quepneumatiques)84283920 Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets, pour marchandises84283990 Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises (à l'excl. des appareilsspécialement conçus pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains, des appareils à benne, à bandeou à courroie, des appareils à rouleaux ou à galets, des appareils pneumatiques et des passeurs automatiquesde circuits pour le transport, la manutention et le stockage de matériels pour dispositifs à semi-conducteur)Page 613

FR84284000 Escaliers mécaniques et trottoirs roulants84286000 Téléphériques, y.c. les -télésièges et remonte-pentes-; mécanismes de traction pour funiculaires84289000 Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.d.a.84289030 Machines de laminoirs des types ci-après : tabliers à rouleaux pour l'amenée et le transport des produits,culbuteurs et manipulateurs de lingots, de loupes, de barres et de plaques84289071 Chargeurs conçus pour être portés par tracteurs agricoles84289079 Chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole (sauf chargeurs conçus pour être portés partracteurs agricoles et sauf tracteurs agricoles)84289091 Pelleteuses et ramasseuses mécaniques pour produits en vrac (sauf chargeurs spécialement conçus pourl'exploitation agricole et sauf pelleteuses mécaniques autopropulsées)84289095 Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.d.a.84290000 Bouteurs 'bulldozers', bouteurs biais 'angledozers', niveleuses, décapeuses 'scrapers', pelles mécaniques,excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés84291100 Bouteurs 'bulldozers' et bouteurs biais 'angledozers', à chenilles84291900 Bouteurs 'bulldozers' et bouteurs biais 'angledozers', sur roues84292000 Niveleuses autopropulsées84293000 Décapeuses 'scrapers' autopropulsées84294000 Rouleaux compresseurs et autres compacteuses, autopropulsés84294010 Rouleaux compresseurs à vibrations84294030 Rouleaux compresseurs, autopropulsés (à l'excl. des rouleaux compresseurs à vibrations)84294090 Compacteuses autopropulsées (sauf rouleaux compresseurs)84295100 Chargeuses et chargeuses-pelleteuses, à chargement frontal, autopropulsées84295110 Chargeurs à chargement frontal, autopropulsés, des types conçus pour mines au fond ou autres travauxsouterrains84295191 Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, à chenilles, autopropulsées (à l'excl. des enginsspécialement conçus pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains)84295199 Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, autopropulsées (à l'excl. des engins à chenilles etdes engins spécialement conçus pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains)84295200 Pelles mécaniques, autopropulsées, dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360°84295210 Excavateurs à chenilles, autopropulsés, dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360°84295290 Excavateurs, autopropulsés, dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° (à l'excl. des engins àchenilles)84295900 Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, autopropulsés (sauf pellesmécaniquesdont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° et sauf chargeuses à chargement frontal)Page 614

FR84300000 Machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage dela terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasseneige(sauf machines et appareils montés sur wagons, sur châssis d'automobile ou sur camions; machinesautopropulsées; machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention; outillage à main)84301000 Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux (sauf montées sur wagons pour réseauxferroviaires, ou sur châssis d'automobile ou sur camion)84302000 Chasse-neige (sauf montés sur wagons pour réseaux ferroviaires, ou sur châssis d'automobiles ou sur camion)84303100 Haveuses, abatteuses et autres machines à creuser les tunnels ou les galeries, autopropulsées (saufsoutènement marchant hydraulique pour mines)84303900 Haveuses, abatteuses et autres machines à creuser les tunnels ou les galeries, non-autopropulsées (à l'excl. del'outillage pour emploi à la main et du soutènement marchant hydraulique pour mines)84304100 Machines de sondage ou de forage de la terre, des minéraux ou des minerais, autopropulsées (à l'excl. desmachines montées sur wagons pour réseaux ferroviaires ou sur châssis d'automobiles ou sur camions, et saufmachines à creuser les tunnels et autres machines à creuser les galeries)84304900 Machines de sondage ou de forage de la terre, des minéraux ou des minerais non-autopropulsées et nonhydrauliques(à l'excl. des machines à creuser les tunnels et autres machines à creuser les galeries, et saufoutillage pour emploi à la main)84305000 Machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage dela terre, des minéraux ou des minerais, autopropulsés, n.d.a.84306100 Machines et appareils à tasser ou à compacter, non-autopropulsés (sauf outillage pour emploi à la main)84306900 Machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage dela terre, des minéraux ou des minerais, non-autopropulsés, n.d.a.84310000 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils dun° 8425 à 8430, n.d.a.84311000 Parties de palans; treuils, cabestans; crics et vérins, n.d.a.84312000 Parties de chariots-gerbeurs et autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage, n.d.a.84313100 Parties d'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques, n.d.a.84313900 Parties de machines et appareils du n° 8428, n.d.a.84313910 Parties de machines de laminoirs du n° 8428.90.30, n.d.a.84313970 Parties des machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention "p.ex.transporteurs, téléphériques", n.d.a. (à l'excl. des ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques et desmachines de laminoirs du n° 8428.90.30)84314100 Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces pour machines et appareils du n° 8426, 8429 ou8430Page 615

FR84314200 Lames de bouteurs 'bulldozers' ou de bouteurs biais 'angledozers', n.d.a.84314300 Parties de machines de sondage ou de forage du n° 8430.41 ou 8430.49, n.d.a.84314900 Parties de machines et appareils du n° 8426, 8429 ou 8430, n.d.a.84314920 Parties de machines et appareils du n° 8426, 8429 ou 8430, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a.84314980 Parties de machines et appareils du n° 8426, 8429 ou 8430, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, ferou acier)84320000 Machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour laculture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport, et leurs parties (à l'excl. des pulvérisateurs, appareilsd'arrosage et poudreuses)84321000 Charrues pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture84321010 Charrues à socs pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture84321090 Charrues pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (autres qu'à socs)84322100 Herses à disques -pulvériseurs- pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture84322900 Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses pour l'agriculture, la sylvicultureou l'horticulture (à l'excl. des herses à disques)84322910 Scarificateurs et cultivateurs pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (à l'excl. des herses à disques)84322930 Herses pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (à l'excl. des herses à disques)84322950 Motohoues pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture84322990 Extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (sauf motohoues)84323000 Semoirs, plantoirs et repiqueurs pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture84323011 Semoirs de précision, à commande centrale pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture84323019 Semoirs pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (à l'excl. des semoirs de précision à commandecentrale)84323090 Plantoirs et repiqueurs pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture84324000 Épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture84324010 Épandeurs et distributeurs d'engrais minéraux ou chimiques pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (àl'excl. des pulvérisateurs, appareils d'arrosage et poudreuses)84324090 Épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (à l'excl. despulvérisateurs et des appareils d'arrosage)84328000 Machines, appareils et engins agricoles, sylvicole ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour laculture, rouleaux pour pelouses ou terrains de sport (à l'excl. des pulvérisateurs, appareils d'arrosage etpoudreuses, charrues, herses, scarificateurs et cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses,semoirs et plantoirs et à l'excl. des épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais)Page 616

FR84329000 Parties de machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du solou pour la culture, ainsi que de rouleaux pour pelouses ou terrains de sport, n.d.a.84330000 Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y.c. les presses à pailles ou àfourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autresproduits agricoles, et leurs parties (autres que pour le nettoyage ou le triage des grains et légumes sec du n°8437)84331100 Tondeuses à gazon à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal84331110 Tondeuses à gazon à moteur électrique, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal84331151 Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal,autopropulsées, avec siège84331159 Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal,autopropulsées (sans siège)84331190 Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal(non-autopropulsées)84331900 Tondeuses à gazon à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe84331910 Tondeuses à gazon à moteur électrique, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre decoupe84331951 Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou àbarre de coupe, autopropulsées, avec siège84331959 Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou àbarre de coupe, autopropulsées (sans siège)84331970 Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou àbarre de coupe (non-autopropulsées)84331990 Tondeuses à gazon sans moteur -tondeuses mécaniques-84332000 Faucheuses, y.c. les barres de coupe à monter sur tracteur (à l'excl. des tondeuses à gazon)84332010 Motofaucheuses (à l'excl. des tondeuses à gazon)84332051 Faucheuses, y.c. les barres de coupe conçues pour être tractées ou portées par tracteurs, dont le dispositif decoupe tourne dans un plan horizontal84332059 Faucheuses, y.c. les barres de coupe conçues pour être tractées ou portées par tracteurs, dont le dispositif decoupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe84332090 Faucheuses (non conçues pour être tractées ou portées par tracteurs et à l'excl. des tondeuses à gazon,motofaucheuses et moissonneuses-batteuses)84333000 Machines et appareils de fenaison (à l'excl. des faucheuses)84333010 Râteaux faneurs, râteaux andaineurs et vire-andainsPage 617

FR84333090 Machines et appareils de fenaison (sauf râteaux faneurs et râteaux andaineurs, y.c. les vire-andains et lesfaucheuses)84334000 Presses à paille ou à fourrage, y.c. les presses ramasseuses84334010 Presses ramasseuses à paille ou à fourrage84334090 Presses à paille ou à fourrage (sauf presses ramasseuses)84335100 Moissonneuses-batteuses84335200 Machines et appareils pour le battage des produits agricoles (sauf moissonneuses-batteuses)84335300 Machines pour la récolte des racines ou tubercules84335310 Machines pour la récolte des pommes de terre84335330 Décolleteuses et autres machines pour la récolte des betteraves84335390 Machines pour la récolte des racines ou tubercules (sauf pour la récolte des pommes de terre et saufdécolleteuses et autres machines pour la récolte des betteraves)84335900 Machines et appareils pour la récolte de produits agricoles (à l'excl. des faucheuses, machines et appareils defenaison, presses à paille ou à fourrage, y.c. les presses ramasseuses, moissonneuses-batteuses et autresmachines et appareils pour le battage des produits agricoles et sauf machines pour la récolte des racines outubercules)84335911 Récolteuses-hacheuses, automotrices84335919 Récolteuses-hacheuses, non-automotrices84335930 Machines à vendanger84335980 Machines, appareils et engins pour la récolte des produits agricoles (à l'excl. des faucheuses, des machines àvendanger, des récolteuses-hacheuses, des machines et appareils de fenaison, des machines pour la récoltedes racines ou tubercules, des presses à paille ou à fourrage, y.c. les presses ramasseuses, ainsi que desmoissonneuses- batteuses et autres machines et appareils pour le battage)84336000 Machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles (autres que pour lenettoyage ou le triage des grains et des légumes secs du 8437)84339000 Parties des machines, appareils et engins pour la récolte, le battage et le fauchage, et des machines pour lenettoyage ou le triage des produits agricoles, n.d.a.84340000 Machines à traire et autres machines et appareils de laiterie, et leurs parties (à l'excl. des appareils réfrigérantsou des installations pour traitement thermique, écrémeuses, centrifugeuses de clairçage, filtres-presses et autresappareils de filtrage)84341000 Machines à traire84342000 Machines et appareils de laiterie pour la transformation du lait en produits laitiers (à l'excl. des appareilsréfrigérants ou des installations pour traitement thermique, écrémeuses, centrifugeuses de clairçage, filtrespresseset autres appareils de filtrage)84349000 Parties de machines à traire et autres machines et appareils de laiterie, n.d.a.Page 618

FR84350000 Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus defruits ou de boissons simil., et leurs parties (à l'excl. des machines, appareils et dispositifs pour le traitement deces boissons, y.c. les centrifugeuses, les filtres-presses et autres appareils de filtrage et sauf les appareilsélectroménagers)84351000 Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils simil., pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruitsou de boissons simil. (à l'excl. des machines, appareils et dispositifs pour le traitement de ces boissons, y.c. lescentrifugeuses, les filtres-presses et autres appareils de filtrage et sauf les appareils électroménagers)84359000 Parties de presses et fouloirs et de machines et appareils simil. pour la fabrication du vin, du cidre, des jus defruits et boissons simil., n.d.a.84360000 Machines et appareils, n.d.a., pour l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture, l'aviculture ou l'apiculture, y.c. lesgermoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture,et leurs parties84361000 Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux dans les exploitationsagricoles ou autres exploitations analogues (à l'excl. de l'industrie des aliments pour animaux, des hache-pailleet des étuveurs à fourrage et simil.)84362100 Couveuses et éleveuses pour l'aviculture84362900 Machines et appareils pour l'aviculture (sauf machines à trier les oeufs, machines à plumer du n° 8438 et saufcouveuses et éleveuses)84368000 Machines et appareils pour l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture ou l'apiculture, n.d.a.84368010 Machines et appareils pour la sylviculture, n.d.a.84368091 Abreuvoirs automatiques84368099 Machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture ou l'apiculture, n.d.a. (à l'excl. des abreuvoirsautomatiques)84369100 Parties de machines et appareils pour l'aviculture, n.d.a.84369900 Parties de machines et appareils pour l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture ou l'apiculture, n.d.a.84370000 Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pourla minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, et leurs parties (autres que les machines etappareils du type agricole, les installations de traitement thermique, les essoreuses centrifuges et les filtres à air)84371000 Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs84378000 Machines et appareils de minoterie ou pour traitement des céréales ou légumes secs (autres que les machineset appareils du type agricole, les installations de traitement thermique, essoreuses centrifuges, filtres à air ainsique machines et appareils pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou légumes secs)Page 619

FR84379000 Parties de machines et appareils de minoterie ou pour le traitement des céréales ou légumes secs ou pour lenettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs, n.d.a.84380000 Machines et appareils, n.d.a. dans le chapitre 84, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments oude boissons, et leurs parties (autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huilesou graisses végétales fixes ou animales)84381000 Machines et appareils pour la fabrication industrielle des produits de boulangerie, pâtisserie ou biscuiterie oupour la fabrication industrielle des pâtes alimentaires (sauf fours, appareils de séchage des pâtes alimentaires etmachines à rouler la pâte)84381010 Machines et appareils pour la fabrication industrielle des produits de boulangerie, pâtisserie ou biscuiterie (sauffours et machines à rouler la pâte)84381090 Machines et appareils pour la fabrication industrielle des pâtes alimentaires (sauf appareils de séchage despâtes alimentaires et sauf machines à rouler la pâte)84382000 Machines et appareils pour la fabrication industrielle des produits de confiserie ou pour la fabrication industrielledu cacao ou du chocolat (sauf centrifugeuses et sauf appareils de filtrage, appareils thermiques et appareils derefroidissement)84383000 Machines et appareils pour la fabrication industrielle de sucre (sauf centrifugeuses et sauf appareils de filtrage,appareils thermiques et appareils de refroidissement)84384000 Machines et appareils pour la brasserie (sauf centrifugeuses et sauf appareils de filtrage, appareils thermiques etappareils de refroidissement)84385000 Machines et appareils pour le traitement industriel des viandes (sauf appareils de cuisson et autres appareilsthermiques ainsi que les installations de refroidissement et de congélation)84386000 Machines et appareils pour la préparation ou le traitement industriels des fruits ou des légumes (sauf appareilsde cuisson et autres appareils thermiques ainsi que les installations de refroidissement et de congélation, et saufles machines à trier les fruits et légumes)84388000 Machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, n.d.a.84388010 Machines et appareils pour le traitement et la préparation industriels du café ou du thé (sauf centrifugeuses,appareils de filtrage et sauf brûloirs, appareils de lyophilisation et autres appareils thermiques)84388091 Machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles des boissons (sauf centrifugeuses,appareils de filtrage, appareils thermiques ou appareils de refroidissement)84388099 Machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, n.d.a.84389000 Parties des machines et appareils pour le traitement, la préparation ou la fabrication industriels d'aliments ou deboissons, n.d.a.84390000 Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication oule finissage du papier ou du carton, et leurs parties (à l'excl. des autoclaves, des lessiveurs, des installations deséchage et autres appareils thermiques ainsi que des calandres)Page 620

FR84391000 Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques (autres que lesautoclaves, les lessiveurs et autres appareils thermiques)84392000 Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton (autres que les installations de séchage etautres appareils thermiques, calandres et machines et appareils pour la fabrication de la pâte à papier)84393000 Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton (à l'excl. des calandres)84399100 Parties de machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques, n.d.a.84399110 Parties de machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques, n.d.a.,coulées ou moulées en fonte, fer ou acier84399190 Parties de machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques, n.d.a. (autresque coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)84399900 Parties de machines et appareils pour la fabrication ou le finissage de papier ou de carton, n.d.a.84399910 Parties de machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du papier ou de carton, n.d.a., coulées oumoulées en fonte, fer ou acier84399990 Parties de machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du papier ou de carton, n.d.a. (autres quecoulées ou moulées en fonte, fer ou acier)84400000 Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y.c. les machines à coudre les feuillets, et leurs parties (àl'excl. des machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier et du carton, y.c. les coupeuses,des presses polyvalentes ainsi que des machines et appareils à imprimer et leurs machines auxiliaires)84401000 Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y.c. les machines à coudre les feuillets (à l'excl. desmachines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier et du carton, y.c. les coupeuses, des pressespolyvalentes ainsi que des machines et appareils à imprimer et leurs machines auxiliaires)84401010 Plieuses pour reliures84401020 Assembleuses pour reliures84401030 Couseuses ou agrafeuses, y.c. les machines à coudre les feuillets84401040 Machines à relier par collage84401090 Machines et appareils pour le brochage ou la reliure (à l'excl. des machines et appareils pour le travail de la pâteà papier, du papier et du carton, y.c. les coupeuses, des presses polyvalentes, des machines et appareils àimprimer et leurs machines auxiliaires, des plieuses, assembleuses, couseuses ou agrafeuses, y.c. lesmachines à coudre les feuillets, ainsi que des machines à relier par collage)84409000 Parties de machines et appareils pour le brochage ou la reliure, n.d.a.84410000 Machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y.c. les coupeuses de toustypes, et leurs parties, n.d.a.84411000 Coupeuses pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton (sauf machines et appareils pour lebrochage ou la reliure)84411010 Coupeuses-bobineuses pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du cartonPage 621

FR84411020 Coupeuses en long ou en travers pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton84411030 Massicots pour papier ou carton84411040 Massicots trilames pour le travail du papier et du carton84411080 Coupeuses pour le travail du papier et du carton (à l'excl. des machines et appareils pour le brochage et lareliure du n° 8440, des coupeuses-bobineuses, des coupeuses en long ou en travers, des massicots droits etdes massicots trilames)84412000 Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes en pâte à papier, papier ou carton (sauf machinesà coudre et machines à placer les oeillets)84413000 Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants simil. (autrement que parmoulage) en pâte à papier, papier ou carton (sauf installations de séchage et machines à coudre)84414000 Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton (sauf installations de séchage)84418000 Machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, n.d.a.84419000 Parties de machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, n.d.a.84419010 Parties de coupeuses pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, n.d.a.84419090 Parties de machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, n.d.a.84420000 Machines, appareils et matériel (autres que les machines-outils du n° 8456 à 8465) pour la préparation ou lafabrication des planches, cylindres ou autres organes imprimants; planches, cylindres et autres organesimprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression "p.ex. planés,grenés, polis", et leurs parties84423000 Machines, appareils et matériel pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autresorganes imprimants (sauf machines-outils à travailler par enlèvement de toute matière, à poste fixe et à stationsmultiples, à effectuer des opérations de finissage, forger, estamper, rouler, etc., ou travailler sans enlèvement dematière et assembler; machines mixtes à fondre et à composer)84423010 Machines à composer par procédé photographique (à l'excl. également des machines automatiques universellesde traitement informatique de la photocomposition)84423091 Machines mixtes à fondre et à composer -linotypes, monotypes, intertypes, etc.84423099 Machines, appareils et matériel pour la préparation ou la fabrication des planches, cylindres ou autres organesimprimants (sauf machines-outils à travailler par enlèvement de toute matière, à poste fixe et à stationsmultiples, à effectuer des opérations de finissage, forger, estamper, rouler, etc., ou travailler sans enlèvement dematière et assembler; machines mixtes à fondre et à composer)84424000 Parties de machines, appareils ou matériel à fondre ou à composer les caractères ou pour la préparation ou lafabrication de clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants, n.d.a.84425000 Planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindrespréparés pour l'impression -planés, grenés, polis, p.ex.-84425021 Planches, cylindres et autres organes imprimants, avec image graphique, pour l'impression en reliefPage 622

FR84425023 Planches, cylindres, pierres lithographiques et autres organes imprimants, avec image graphique, pourl'impression à plat84425029 Planches, cylindres et autres organes imprimants, avec image graphique [p.ex. pour l'impression en creux" (àl'excl. pour l'impression en relief et à plat)84425080 Pierres lithographiques, planches et cylindres, sans image graphique, mais préparés pour l'impression, planés,grenés, polis, p.ex.84430000 Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants dun° 8442 (à l'excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à adresser et autres machines debureau électriques et électroniques imprimantes du n° 8469 à 8472); autres imprimantes, machines à copier etmachines à télécopier, même combinées entre elles; leurs parties84431100 Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines84431200 Machines et appareils à imprimer offset [de bureau], alimentés en feuilles, pour feuilles d'un format 74 x 107 cm84431390 Machines et appareils à imprimer offset (sauf alimentés en feuilles ou en bobines)84431400 Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines (sauf machines et appareilsflexographiques)84431500 Machines et appareils à imprimer, typographiques (sauf machines et appareils flexographiques ainsi quemachines et appareils à imprimer typographiques alimentés en bobines)84431600 Machines et appareils à imprimer, flexographiques84431700 Machines et appareils à imprimer, héliographiques84431900 Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants dun° 8442 (à l'excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, des machines à imprimer les adresses etautres machines de bureau à imprimer du n° 8469 à 8472, des machines à imprimer à jet d'encre et desmachines offset, flexographiques, typographiques et héliographiques)84431920 Machines et appareils à imprimer les matières textiles (à l'excl. des machines et appareils offset,flexographiques, typographiques et héliographiques)Page 623

FR84431940 Machines et appareils à imprimer utilisés pour la fabrication des semi-conducteurs84431970 Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants dun° 8442 (à l'excl. des machines à imprimer les matières textiles, ceux utilisés pour la fabrication des semiconducteurs,des imprimantes à jet d'encre, des duplicateurs hectographiques ou à stencils, des machines àimprimer les adresses et des autres machines de bureau à imprimer du n° 8469 à 8472, des machines offset,flexographiques, typographiques et héliographiques)84433100 Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie,aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau84433110 Machines assurant les fonctions de copie et de transmission de copie, même munies d'une fonction impression,vitesse de copie

FR84433299 Machines assurant seulement une fonction de copie incorporant un système non-optique, aptes à être connectésà une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau84433900 Imprimantes, machines à copier et machines à télécopier (à l'excl. de celles aptes à être connectées à unemachine automatique de traitement de l'information ou à un réseau et des machines et appareils servant àl'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442)84433910 Machines assurant les fonctions de copie par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'unprocédé électrostatique (à l'excl. de celles aptes à être connectées à une machine automatique de traitement del'information ou à un réseau)84433931 Machines assurant une fonction de copie incorporant un système optique (à l'excl. de celles aptes à êtreconnectés à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau ainsi que celles assurantles fonctions de copie par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un procédéélectrostatique)84433939 Machines assurant seulement une fonction de copie incorporant un système non-optique (à l'excl. de cellesaptes à être connectés à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau)84433990 Imprimantes et téléscripteurs (à l'excl. de celles aptes à être connectées à une machine automatique detraitement de l'information ou à un réseau)84439100 Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres etautres organes imprimants du n° 844284439110 Parties et accessoires de machines et appareils à imprimer utilisées pour la production des semi-conducteurs,n.d.a.84439191 Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres etautres organes imprimants du n° 8442, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a. (à l'excl. de machines etappareils à imprimer utilisées pour la production des semi-conducteurs)84439199 Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres etautres organes imprimants du n° 8442, n.d.a. (à l'excl. des machines et appareils à imprimer utilisées pour laproduction des semi-conducteurs et autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)84439900 Parties et accessoires d'imprimantes, de machines à copier et de machines à télécopier, n.d.a. (à l'excl. demachines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants dun° 8442)84439910 Assemblages électroniques pour primantes, machines à copier et machines à télécopier (à l'excl. pour machineset d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442)84439990 Parties et accessoires d'imprimantes, de machines à copier et de machines à télécopier, n.d.a. (à l'excl. desassemblages électroniquese ainsi que de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches,cylindres et autres organes imprimants du n° 8442)Page 625

FR84440000 Machines pour le filage -extrusion-, l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ouartificielles84440010 Machines pour le filage -extrusion- des matières textiles synthétiques ou artificielles84440090 Machines pour l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles84450000 Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage desmatières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles (à l'excl. des machines du n°8444); machines à bobiner, y.c. les canetières, ou à dévider les matières textiles et machines pour la préparationdes fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines du n° 8446 au 844784451100 Cardes pour la préparation des matières textiles84451200 Peigneuses pour la préparation des matières textiles84451300 Bancs à broches84451900 Machines pour la préparation des matières textiles (autres que cardes, peigneuses et bancs à broches)84452000 Machines pour la filature des matières textiles (autres que les machines pour le filage -extrusion- et les bancs àbroches)84453000 Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles84453010 Machines pour le doublage des matières textiles84453090 Machines pour le retordage des matières textiles84454000 Machines à bobiner, y.c. les -canetières- ou à dévider les matières textiles84459000 Machines et appareils pour la fabrication des fils textiles, machines à préparer les fils textiles, pour utilisation surles machines des 8446 ou 8447 (autres que les machines pour le filage -extrusion-, l'étirage, la texturation ou letranchage des matières synthétiques ou artificielles et autres que les machines à filer, doubler ou retordre)84460000 Métiers à tisser84461000 Métiers à tisser pour tissus d'une largeur 30 cm actionné à la main84463000 Métiers à tisser, sans navettes, pour tissus d'une largeur > 30 cm84470000 Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, àpassementerie, à tresses, à filet ou à touffeter (à l'excl. des machines à broder à manivelle)84471100 Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diamètre

FR84471210 Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diamètre > 165 mm, fonctionnant avec des aiguillesarticulées84471290 Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diamètre > 165 mm (à l'excl. des métiers fonctionnant avecdes aiguilles articulées)84472000 Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage84472020 Métiers-chaîne, y.c. les métiers Raschel, et machines de couture- tricotage84472080 Métiers à bonneterie rectilignes (à l'excl. des métiers-chaîne, y.c. les métiers Raschel)84479000 Machines et métiers à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter(sauf couso-brodeurs)84480000 Machines et appareils auxiliaires pour machines du n° 8444, 8445, 8446 ou 8447 "p.ex. ratières, mécaniquesJacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes"; parties et accessoiresreconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines du n° sus-nommées"p.ex. broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses,aiguilles, platines, crochets"84481100 Ratières -mécaniques d'armures- et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons;machines à lacer les cartons après perforation84481900 Machines et appareils auxiliaires pour machines du n° 8444, 8445, 8446 ou 8447 (sauf ratières -mécaniquesd'armes- et mécaniques Jacquard, réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons, machines à lacer lescartons après perforation)84482000 Parties et accessoires des machines pour le filage -extrusion-, l'étirage, la texturation ou le tranchage desmatières textiles synthétiques ou artificielles ou de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a.84483100 Garnitures de cardes de machines pour la préparation des matières textiles84483200 Parties et accessoires de machines pour la préparation des matières textiles, n.d.a. (autres que les garnitures decardes)84483300 Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs des machines du n° 844584483310 Broches et leurs ailettes des machines du n° 844584483390 Anneaux et curseurs des machines du n° 844584483900 Parties et accessoires des machines du n° 8445, n.d.a.84484200 Peignes, lisses et cadres de lisses pour métiers à tisser84484900 Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a.84485100 Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles, pour machines du n° 844784485110 Platines servant à la formation des mailles, pour machines du n° 844784485190 Aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles, pour machines du n° 8447 (sauf platines)84485900 Parties et accessoires des métiers, machines et appareils du n° 8447, n.d.a.Page 627

FR84490000 Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des non-tissés, en pièce ou en forme, y.c.les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie; leurs parties (à l'excl.des machines pour la préparation des fibres de feutre et des calandres)84500000 Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage, et leurs parties84501100 Machines à laver le linge entièrement automatiques, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec

FR84513080 Machines et presses à repasser (à l'excl. des machines à chauffage électrique ainsi que des calandres à glacerou à repasser)84514000 Machines et appareils pour le lavage, le blanchiment ou la teinture de fils, tissus ou autres ouvrages en matièrestextiles (sauf machines à laver le linge)84515000 Machines et appareils à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus84518000 Machines et appareils pour l'apprêt et le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou autresouvrages en matières textiles, et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour lafabrication de couvre-parquets tels que le linoléum (sauf pour apprêt et le finissage du feutre, sauf calandres etsauf presses polyvalentes)84518010 Machines pour le revêtement des tissus et autres supports, pour fabrication de couvre-parquets tels que lelinoléum (sauf calandres et presses polyvalentes)84518030 Machines pour l'apprêt ou le finissage des fils et des tissus (à l'excl. des calandres, des presses d'emploi généralainsi que des machines pour l'apprêt et le finissage du feutre)84518080 Machines et appareils pour l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles (à l'excl.des calandres et des presses d'emploi général)84519000 Parties de machines et appareils pour le lavage, nettoyage, essorage, séchage, repassage, pressage,blanchiment, teinture, apprêt, finissage, enduction ou imprégnation de fils, tissus ou autres ouvrages en matièrestextiles, ou pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets, oupour enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus, n.d.a.84520000 Machines à coudre (autres que les machines à coudre les feuillets du n° 8440); meubles, embases et couverclesspécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre; leurs parties84521000 Machines à coudre de type ménager84521011 Machines à coudre de type ménager, piquant uniquement le point de navette, tête d'un poids

FR84524000 Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties84529000 Parties de machines à coudre, n.d.a.84530000 Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou laréparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, et leurs parties (à l'excl. des séchoirs,pistolets aérographes, machines à ébourrer les porcs, machines à coudre et presses polyvalentes)84531000 Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux (à l'excl. des séchoirs, despistolets aérographes, des machines à ébourrer les porcs et des presses polyvalentes)84532000 Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures en cuir ou en peau (autres que lesmachines à coudre)84538000 Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des ouvrages en cuir ou en peau (autres que leschaussures et autres que les machines à coudre)84539000 Parties de machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour lafabrication ou la réparation de chaussures ou d'autres ouvrages en cuir ou en peau, n.d.a.84540000 Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler -mouler- pour métallurgie, aciérie oufonderie, et leurs parties (à l'excl. des presses pour poudre de métal)84541000 Convertisseurs pour métallurgie, aciérie ou fonderie84542000 Poches de coulée, lingotières et machines à couler [mouler] pour la métallurgie, l'aciérie ou la fonderie84543000 Machines à couler -mouler- sous pression pour métallurgie, aciérie ou fonderie84543010 Machines à couler -mouler- sous pression, pour métallurgie, aciérie ou fonderie84543090 Machines à couler -mouler-, pour métallurgie, aciérie ou fonderie (autres que sous pression)84549000 Parties de convertisseurs, poches de coulée, lingotière et machines simil. à couler -mouler- pour métallurgie,aciérie ou fonderie, n.d.a.84550000 Laminoirs à métaux et leurs cylindres, et parties des laminoirs à métaux84551000 Laminoirs à métaux, à tubes en métal84552100 Laminoirs à métaux à chaud et laminoirs à métaux combinés à chaud et à froid (autres qu'à tubes)84552200 Laminoirs à métaux à froid (autres qu'à tubes)84553000 Cylindres de laminoirs à métaux84553010 Cylindres de laminoirs à métaux, en fonte84553031 Cylindres de laminoirs à métaux, de travail à chaud; cylindres de laminoirs à métaux, d'appui, de travail à chaudet à froid, en acier forgé84553039 Cylindres de laminoirs à métaux, de travail à froid, en acier forgé84553090 Cylindres de laminoirs à métaux, en acier coulé ou moulé84559000 Parties de laminoirs à métaux, n.d.a.Page 630

FR84560000 Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière oude photons, par ultrasons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, parfaisceaux ioniques ou par jet de plasma (sauf appareils de nettoyage par ultrasons; appareils à braser ou àsouder, même lorsqu'ils sont utilisés pour couper; appareils pour essais de matières)84561000 Machines-outils opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons (à l'excl. des appareils de brasageet de soudage, même lorsqu'ils sont utilisés pour couper, des appareils pour essais de matières ainsi que desmachines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)84562000 Machines-outils opérant par ultrasons (sauf machines de nettoyage à ultrasons et sauf appareils pour essais dematières)84563000 Machines-outils opérant par électro-érosion84563011 Machines-outils opérant par électro-érosion par fil, à commande numérique84563019 Machines-outils opérant par électro-érosion, à commande numérique (à l'excl. des machines opérant par électroérosionpar fil)84563090 Machines-outils opérant par électro-érosion (à l'excl. des machines à commande numérique)84569000 Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par procédés électrochimiques, parfaisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma (à l'excl. des appareils à braser et à souder,des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semiconducteurou des circuits intégrés électroniques)84570000 Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux84571000 Centres d'usinage pour le travail des métaux84571010 Centres d'usinage pour le travail des métaux, horizontaux84571090 Centres d'usinage pour le travail des métaux (à l'excl. des centres d'usinage horizontaux)84572000 Machines à poste fixe pour le travail des métaux84573000 Machines à stations multiples pour le travail des métaux84573010 Machines à stations multiples, pour le travail des métaux, à commande numérique84573090 Machines à stations multiples, pour le travail des métaux (à l'excl. des machines à commande numérique)84580000 Tours, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal84581100 Tours horizontaux, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique84581120 Centres de tournage, horizontaux, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique84581141 Tours horizontaux automatiques, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique, monobrochePage 631

FR84581149 Tours horizontaux automatiques, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique, multibroches84581180 Tours horizontaux, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (à l'excl. des centres detournage et des tours automatiques)84581900 Tours horizontaux, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal (autres qu'à commandenumérique)84581920 Tours horizontaux parallèles, travaillant par enlèvement de métal (à l'excl. des tours à commande numérique)84581940 Tours horizontaux automatiques, travaillant par enlèvement de métal (à l'excl. des tours à commandenumérique)84581980 Tours horizontaux, travaillant par enlèvement de métal (à l'excl. des tours à commande numérique, des toursparallèles et des tours automatiques)84589100 Tours, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (à l'excl. destours horizontaux)84589120 Centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (à l'excl. des centres detournage horizontaux)84589180 Tours travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (à l'excl. des tours horizontaux et descentres de tournage)84589900 Tours, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal (à l'excl. des tours horizontaux et destours à commande numérique)84590000 Machines-outils, y.c. les unités d'usinage à glissières, à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux parenlèvement de matière (autres que les tours et les centres de tournage travaillant par enlèvement de métal du n°8458, les machines à tailler les engrenages du n° 8461 et sauf les machines-outils pour emploi à la main)84591000 Unités d'usinage à glissières, à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière84592100 Machines à percer, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l'excl. des unités d'usinage àglissières)84592900 Machines à percer, pour le travail des métaux (à l'excl. des machines à commande numérique, des unitésd'usinage à glissières et des machines mues à la main)84593100 Aléseuses-fraiseuses combinées pour métaux, opérant par enlèvement de matières, à commande numérique(sauf unités d'usinage à glissières)84593900 Aléseuses-fraiseuses combinées pour métaux, opérant par enlèvement de matières (autres qu'à commandenumérique et sauf unités d'usinage à glissières)84594000 Machines à aléser les métaux par enlèvement de matières (sauf unités d'usinage à glissières et aléseusesfraiseusescombinées)Page 632

FR84594010 Machines à aléser les métaux par enlèvement de matières, à commande numérique (sauf unités d'usinage àglissières et aléseuses-fraiseuses combinées)84594090 Machines à aléser les métaux par enlèvement de matières (autres qu'à commande numérique et sauf unitésd'usinage à glissières et aléseuses-fraiseuses combinées)84595100 Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à console, à commande numérique84595900 Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à console (autres qu'à commande numérique)84596100 Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à commande numérique (sauf unités d'usinage àglissières, aléseuses-fraiseuses combinées, machines à fraiser à console et sauf machines à tailler lesengrenages)84596110 Machines à fraiser les outils en métal, par enlèvement de matières, à commande numérique84596190 Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à commande numérique (à l'excl. des unitésd'usinage à glissières, des aléseuses-fraiseuses combinées, des machines à fraiser à console, des machines àfraiser les outils en métal et des machines à tailler les engrenages)84596900 Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières (autres qu'à commande numérique et sauf unitésd'usinage à glissières, aléseuses-fraiseuses combinées, machines à fraiser à console et machines à tailler lesengrenages)84596910 Machines à fraiser les outils en métal, par enlèvement de matières (autres qu'à commande numérique )84596990 Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières (sauf à commande numérique et autres qu'unitésd'usinage à glissières aléseuses-fraiseuses combinées, machines à fraiser à console et machines à tailler lesengrenages)84597000 Machines à fileter ou à tarauder les métaux par enlèvement de matières (sauf unités d'usinage à glissières)84600000 Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillantdes métaux, des carbures métalliques ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage(autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n° 8461 et sauf machines pour emploi à la main)84601100 Machines à rectifier les surfaces planes dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins0,01 mm près, à commande numérique, pour le travail des métaux84601900 Machines à rectifier les surfaces planes dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins0,01 mm près, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)84602100 Machines à rectifier, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, àcommande numérique, pour le travail des métaux (autres que machines à rectifier les surfaces planes et saufmachines à finir les engrenages)84602111 Machines à rectifier de révolution intérieure, pour surfaces cylindriques, pour le travail des métaux, des carburesmétalliques frittés ou des cermets, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mmprès, à commande numérique (à l'excl. des machines à finir les engrenages)Page 633

FR84602115 Machines à rectifier sans centre, pour surfaces cylindriques, pour le travail des métaux, des carbures métalliquesfrittés ou des cermets, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, àcommande numérique (à l'excl. des machines à finir les engrenages)84602119 Machines à rectifier, pour surfaces cylindriques, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés oudes cermets, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commandenumérique (à l'excl. des machines à rectifier de révolution intérieure, des machines à rectifier sans centre et desmachines à finir les engrenages)84602190 Machines à rectifier, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, àcommande numérique, pour le travail des métaux (autres que pour surfaces planes ou cylindriques et saufmachines à finir les engrenages)84602900 Machines à rectifier, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, pour letravail des métaux (autres qu'à commande numérique, autres que les surfaces planes et sauf machines à finirles engrenages)84602911 Machines à rectifier de révolution intérieure, pour surfaces cylindriques, pour le travail des métaux, des carburesmétalliques frittés ou des cermets, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mmprès (à l'excl. des machines à commande numérique et des machines à finir les engrenages)84602919 Machines à rectifier, pour surfaces cylindriques, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés oudes cermets, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près (à l'excl. desmachines à commande numérique et des machines à finir les engrenages)84602990 Machines à rectifier pour le travail des métaux, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à aumoins 0,01 mm près (autres qu'à commande numérique, autres que pour surfaces planes ou cylindriques et saufmachines à finir les engrenages)84603100 Machines à affûter, pour le travail des métaux, à commande numérique84603900 Machines à affûter, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)84604000 Machines à glacer ou à roder, pour le travail des métaux (sauf machines à finir les engrenages)84604010 Machines à glacer ou à roder, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, àcommande numérique (à l'excl. des machines à finir les engrenages)84604090 Machines à glacer ou à roder, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets (àl'excl. des machines à commande numérique et des machines à finir les engrenages)84609000 Machines à ébarber, meuler, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, pour le travail des métaux (autresque les machines à rectifier dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près,autres qu'à commande numérique, autres que les machines à finir les engrenages et sauf machines pour emploià la main)Page 634

FR84609010 Machines à ébarber, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, pour le travail des métaux, dont lepositionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près (autres que les machines à finir lesengrenages)84609090 Machines à ébarber, meuler, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, pour le travail des métaux (autresque les machines à rectifier et à polir dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01mm près et sauf les machines à finir les engrenages et les machines pour emploi à la main)84610000 Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages,scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal, de carbures métalliques frittésou de cermets, n.d.a.84612000 Étaux-limeurs et machines à mortaiser, pour le travail des métaux84613000 Machines à brocher, pour le travail des métaux84613010 Machines à brocher, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, à commandenumérique84613090 Machines à brocher, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets (à l'excl. desmachines à commande numérique)84614000 Machines à tailler ou à finir les engrenages, pour le travail des métaux (à l'excl. des machines à raboter, étauxlimeurs,machines à mortaiser et machines à brocher)84614011 Machines à tailler les engrenages cylindriques, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l'excl. desmachines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)84614019 Machines à tailler les engrenages cylindriques, pour le travail des métaux et autres qu'à commande numérique(à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)84614031 Machines à tailler les engrenages autres que cylindriques, pour le travail des métaux, à commande numérique (àl'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)84614039 Machines à tailler les engrenages autres que cylindriques, pour le travail des métaux, autres qu'à commandenumérique (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)84614071 Machines à finir les engrenages, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mmprès, à commande numérique, pour le travail des métaux84614079 Machines à finir les engrenages, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mmprès, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)84614090 Machines à finir les engrenages, pour le travail des métaux (autres qu'à positionnement dans un des axespouvant être réglé à au moins 0,01 mm près)84615000 Machines à scier ou à tronçonner, pour le travail des métaux (autres que l'outillage à main)84615011 Machines à scie circulaire, pour le travail des métaux (autres que l'outillage à main)Page 635

FR84615019 Machines à scier pour le travail des métaux (autres que l'outillage à main et autres que machines à sciecirculaire)84615090 Machines à tronçonner, pour le travail des métaux (autres que l'outillage à main et autres que machines à scier)84619000 Machines à raboter et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal, n.d.a.84620000 Machines-outils, y.c. -les presses-, à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travaildes métaux; machines-outils, y.c. -les presses-, à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner ougruger les métaux; presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques (à l'excl. des machines deschapitres 8456 à 8461)84621000 Machines, y.c. -les presses-, à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets, pour le travail desmétaux84621010 Machines, y.c. -les presses-, à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets, pour le travail desmétaux, à commande numérique84621090 Machines, y.c. -les presses-, à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets, pour le travail desmétaux (autres qu'à commande numérique)84622100 Machines, y.c. -les presses-, à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique, pour le travaildes métaux84622110 Machines, y.c. -les presses-, à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique, pour le travaildes produits plats en métal84622180 Machines, y.c. les presses, à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique, pour le travail desmétaux (à l'excl. des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrésélectroniques)84622900 Machines, y.c. -les presses-, à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour le travail des métaux (autres qu'àcommande numérique)84622910 Machines, y.c. -les presses-, à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour le travail des produits plats en métal(autres qu'à commande numérique)84622991 Machines, y.c. -les presses-, à rouler, cintrer, plier, dresser, ou planer, pour le travail des métaux, hydrauliques(autres que pour le travail des produits plats, autres qu'à commande numérique)84622998 Machines, y.c. les presses, à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour le travail des métaux (saufhydrauliques ou à commande numérique et à l'excl. des machines pour la fabrication de dispositifs à semiconducteurou des circuits intégrés électroniques)84623100 Machines, y.c. les presses, à cisailler, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l'excl. desmachines combinées à poinçonner et à cisailler)84623900 Machines, y.c. -les presses-, à cisailler, pour le travail des métaux (autres que les machines combinées àpoinçonner et à cisailler et autres qu'à commande numérique)Page 636

FR84623910 Machines, y.c. -les presses-, à cisailler, pour le travail des produits plats en métal (autres qu'à commandenumérique et autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler)84623991 Machines, y.c. -les presses-, à cisailler, pour le travail des métaux, hydrauliques (autres que pour le travail desproduits plats, autres qu'à commande numérique et autres que les machines combinées à poinçonner et àcisailler)84623999 Machines, y.c. -les presses-, à cisailler, pour le travail des métaux (autres que les machines combinées àpoinçonner et à cisailler, autres qu'hydrauliques, autres que pour le travail des produits plats et autres qu'àcommande numérique)84624100 Machines, y.c. -les presses-, à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler,à commande numérique, pour le travail des métaux84624110 Machines, y.c. -les presses-, à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler,à commande numérique, pour le travail des produits plats en métal84624190 Machines, y.c. -les presses-, à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler,à commande numérique, pour le travail des métaux (autres que pour le travail des produits plats)84624900 Machines, y.c "les presses", à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler,pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)84624910 Machines, y.c. "les presses", à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler,pour le travail des produits plats en métal (autres qu'à commande numérique)84624990 Machines, y.c. "les presses", à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler,pour le travail des métaux (autres que pour le travail des produits plats et autres qu'à commande numérique)84629100 Presses hydrauliques pour le travail des métaux ou des carbures métalliques (à l'excl. des presses à forger, àrouler, à cintrer, à dresses ou à planer)84629110 Presses hydrauliques pour le moulage des poudres métalliques par frittage, et presses hydrauliques à paqueterles ferrailles84629150 Presses hydrauliques, à commande numérique, pour le travail des métaux (à l'excl. des presses à forger, àrouler, à cintrer, à dresser ou à planer, des presses pour le moulage des poudres métalliques par frittage et despresses à paqueter les ferrailles)84629190 Presses hydrauliques pour le travail des métaux (sauf à commande numérique et autres que presses à forger, àrouler, à cintrer, dresser ou planer, presses pour le moulage des poudres métalliques par frittage et presses àpaqueter les ferrailles)84629900 Presses autres qu'hydrauliques pour le travail des métaux (à l'excl. des presses à forger, à rouler, à cintrer,dresser ou planer)84629910 Presses autres qu'hydrauliques pour le moulage des poudres métalliques par frittage, et presses autresqu'hydrauliques à paqueter les ferraillesPage 637

FR84629950 Presses autres qu'hydrauliques, à commande numérique, pour le travail des métaux (à l'excl. des presses àforger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer, des presses pour le moulage des poudres métalliques par frittage etdes presses à paqueter les ferrailles)84629990 Presses autres qu'hydrauliques, pour le travail des métaux (sauf à commande numérique et autres que pressesà forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer, presses pour le moulage des poudres métalliques par frittage oupresses à paqueter les ferrailles)84630000 Machines-outils pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, travaillant sansenlèvement de matière (à l'excl. des machines à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer, des machines àcisailler, des machines à poinçonner ou à gruger, ainsi que des presses pour emploi à la main)84631000 Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou simil. en métal84631010 Bancs à étirer les fils métalliques84631090 Bancs à étirer les barres, tubes, profilés ou simil. en métal (sauf fils)84632000 Machines pour le travail des métaux, pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage84633000 Machines-outils pour le travail des métaux sous forme de fil sans enlèvement de matière (à l'excl. des machinesà rouler les fils du n° 8461 et des machines pour emploi à la main)84639000 Machines-outils pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, sans enlèvement dematière (sauf machines à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer; machines à cisailler, à poinçonner ou àgruger; presses; bancs à étirer; machines à exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage;machines à travailler le fil métallique; outillage à main)84640000 Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou dematières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (à l'excl. des machines pour emploi à la main)84641000 Machines à scier pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou dematières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (à l'excl. des machines pour emploi à la main)84642000 Machines à meuler ou à polir pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-cimentou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (à l'excl. des machines pour emploi à la main)84642011 Machines à meuler ou à polir pour le travail des verres d'optique84642019 Machines à meuler ou à polir pour le travail du verre (sauf verres d'optique)84642020 Machines à meuler et à polir pour le travail des produits céramiques (à l'excl. des machines pour emploi à lamain)Page 638

FR84642095 Machines à meuler et à polir pour le travail de la pierre, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minéralessimil. (à l'excl. des machines pour emploi à la main, des machines pour le travail des produits céramiques, pourle travail à froid du verre et les machines pour le travail des disques [wafers] à semi-conducteur)84649000 Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou dematières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (autres qu'à scier, à meuler ou à polir et autres queles machines pour emploi à la main)84649020 Machines-outils pour le travail des produits céramiques (à l'excl. des machines à scier, à meuler ou à polir et desmachines pour emploi à la main)84649080 Machines-outils pour le travail de la pierre, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., oupour le travail à froid du verre (à l'excl. des machines à scier, à meuler ou à polir, des machines pour emploi à lamain, des machines pour le travail des produits céramiques et des machines pour le grattage ou le rainuragedes disques [wafers] à semi-conducteur)84650000 Machines-outils, y.c. -les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler- pour le travail du bois, duliège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures simil. (à l'excl. desmachines pour emploi à la main)84651000 Machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. pouvant effectuer différents typesd'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations84651010 Machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., pouvant effectuer différents typesd'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations, avec reprise manuelle de la pièce entrechaque opération84651090 Machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., pouvant effectuer différents typesd'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations, à reprise automatique de la pièce entrechaque opération84659100 Machines à scier, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (autres que pour emploi à la main)84659110 Machines à scier pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., à ruban (à l'excl. des outils pouremploi à la main)84659120 Scies circulaires pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (à l'excl. des outils pour emploi à lamain)84659190 Machines à scier pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (à l'excl. des outils pour emploi à lamain, des machines à ruban et des scies circulaires)84659200 Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer, pour le travail du bois, des matièresplastiques dures, etc. (autres que les machines pour emploi à la main et les machines pouvant effectuerdifférents types d'opérations d'usinage sans changement d'outils entre les opérations du n° 8465.10)Page 639

FR84659300 Machines à meuler, à poncer ou à polir, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (autres quemachines pour emploi à la main)84659400 Machines à cintrer ou à assembler, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (autres quemachines pour emploi à la main)84659500 Machines à percer ou à mortaiser, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (autres quemachines pour emploi à la main et les machines pouvant effectuer différents types d'opération d'usinage sanschangement d'outils entre les opérations, du n° 8465.10)84659600 Machines à fendre, à trancher ou à dérouler, pour le travail du bois84659900 Machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (sauf outillage à main, machinespouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage sans changement d'outils entre les opérations;machines à scier, à dégauchir ou à raboter, à fraiser, à moulurer, à meuler, à poncer, à polir, à cintrer, àassembler, à percer, à mortaiser, à fendre, à trancher et à dérouler)84659910 Tours, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc.84659990 Machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (sauf outillage à main; machinespouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage sans changement d'outils entre les opérations;machines à scier, à dégauchir ou à raboter, à fraiser, à moulurer, à meuler, à poncer, à polir, à cintrer, àassembler, à percer, à mortaiser, à fendre, à trancher et à dérouler; tours)84660000 Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machinesdu n° 8456 à 8465, y.c. les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifsdiviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils, n.d.a.; porte-outils pour outils ou outillageà main de tous types84661000 Porte-outils pour machines-outils, y.c. l'outillage à main de tous types, et filières à déclenchement automatique84661020 Mandrins, pinces et douilles servant de porte-outils, pour machines-outils, y.c. pour l'outillage à main de toustypes84661031 Porte-outils pour tours (sauf mandrins, pinces et douilles)84661038 Porte-outils, pour machines-outils, y.c. l'outillage à main de tous types (sauf pour tours, mandrins, pinces etdouilles)84661080 Filières à déclenchement automatique pour machines-outils84662000 Porte-pièces pour machines-outils84662020 Porte-pièces pour machines outils sous forme de montages d'usinage et leurs ensembles de composantsstandard84662091 Porte-pièces pour tours (sauf montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard)84662098 Porte-pièces pour machines-outils (sauf pour tours et sauf montages d'usinage et leurs ensembles decomposants standard)84663000 Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils, n.d.a.Page 640

FR84669100 Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc.,y.c. le travail à froid du verre, n.d.a.84669120 Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc.,y.c. le travail à froid du verre, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.84669195 Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc.,y.c. le travail à froid du verre, n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)84669200 Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., n.d.a.84669220 Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., coulés oumoulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.84669280 Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., n.d.a.(autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)84669300 Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du métal avec enlèvement de métal, n.d.a.84669400 Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du métal avec enlèvement de matière, n.d.a.84670000 Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur électrique ou non-électrique incorporé, pour emploi à la main;leurs parties84671100 Outils pneumatiques pour emploi à la main, rotatifs, -même à percussion-84671110 Outils pneumatiques pour emploi à la main, rotatifs, pour le travail des métaux84671190 Outils pneumatiques pour emploi à la main, rotatifs (autres que pour le travail des métaux)84671900 Outils pneumatiques, pour emploi à la main (à l'excl. des outils rotatifs)84672100 Perceuses à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, y.c. les perforatrices rotatives84672110 Perceuses à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, y.c. les perforatrices rotatives, fonctionnantsans source d'énergie extérieure84672191 Perceuses électropneumatiques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, y.c. les perforatricesrotatives84672199 Perceuses à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, y.c. les perforatrices rotatives, fonctionnantavec source d'énergie extérieure (autres que machines électropneumatiques)84672200 Scies et tronçonneuses, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main84672210 Tronçonneuses, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main84672230 Scies circulaires à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main84672290 Scies (autres que tronçonneuses ou circulaires) à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main84672900 Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main (autres que scies et perceuses)84672910 Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, pour le travail des matièrestextilesPage 641

FR84672930 Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant sans sourced'énergie extérieure (autres que pour le travail des matières textiles et autres que scies et perceuses)84672951 Meuleuses d'angle, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergieextérieure84672953 Ponceuses à bandes, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergieextérieure84672959 Meuleuses et ponceuses (autres que d'angle et qu'à bandes), à moteur électrique incorporé, pour emploi à lamain, fonctionnant avec source d'énergie extérieure84672970 Rabots, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure84672980 Cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses, à moteur électrique incorporé, pour emploi à lamain, fonctionnant avec source d'énergie extérieure84672990 Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec sourced'énergie extérieure (autres que pour le travail des matières textiles et que scies et tronçonneuses, perceuses,meuleuses et ponceuses, rabots, cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses)84678100 Tronçonneuses à chaîne pour emploi à la main, à moteur non-électrique incorporé84678900 Outils pour emploi à la main, hydrauliques ou à moteur non-électrique incorporé (sauf tronçonneuses à chaîne etoutils pneumatiques)84679100 Parties de tronçonneuses à chaîne pour emploi à la main, à moteur électrique ou non-électrique incorporé, n.d.a.84679200 Parties d'outils pneumatiques pour emploi à la main, n.d.a.84679900 Parties d'outils pour emploi à la main, hydrauliques ou à moteur électrique ou non-électrique incorporé, n.d.a.84680000 Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, mais autres que ceux du n° 8515;machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle, et leurs parties84681000 Chalumeaux guidés à la main pour le brasage ou le soudage aux gaz84682000 Machines et appareils aux gaz, pour le brasage ou le soudage ou pour la trempe superficielle (sauf chalumeauxguidés à la main)84688000 Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (autres qu'aux gaz et à l'excl. des machines ou appareilspour le brasage ou le soudage électriques du n° 8515)84689000 Parties de machines et appareils pour le brasage, le soudage, la trempe artificielle non-électriques, n.d.a.84690000 Machines à écrire et machines pour le traitement des textes (à l'excl. des machines automatiques de traitementde l'information et de leurs unités du n° 8443, ainsi que des imprimantes au laser, des imprimantes thermiqueset des imprimantes électrosensibles)Page 642

FR84690010 Machines pour le traitement des textes (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information et deleurs unités du n° 8443, ainsi que des imprimantes au laser, des imprimantes thermiques et des imprimantesélectrosensibles)84690091 Machines à écrire électriques (à l'excl. des unités pour machines automatiques de traitement de l'information dun° 8443, ainsi que des imprimantes au laser, thermiques ou électrosensibles)84690099 Machines à écrire non-électriques84700000 Machines à calculer et machines de poche [dimensions

FR84715000 Unités de traitement pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous unemême enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie(autres que celles du n° 8471.41 ou 8471.49 et à l'excl. des unités périphériques)84716000 Unités d'entrée ou de sortie pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter,sous la même enveloppe, des unités de mémoire84716060 Claviers pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter des unités de mémoiresous la même enveloppe84716070 Unités d'entrée ou de sortie pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter desunités de mémoire sous la même enveloppe (à l'excl. des claviers)84717000 Unités de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information84717020 Unités de mémoire centrales pour machines automatiques de traitement de l'information84717030 Unités de mémoire à disques pour machines automatiques de traitement de l'information, optiques, y.c. magnétooptiques"p.ex. les lecteurs de CD-ROM" (sauf unités de mémoire centrales)84717050 Unités de mémoire à disques durs pour machines automatiques de traitement de l'information, ni optiques nimagnéto-optiques (sauf unités de mémoire centrales)84717070 Unités de mémoire à disques pour machines automatiques de traitement de l'information, ni optiques ni magnétooptiques(sauf unités de mémoire centrales)84717080 Unités de mémoire à bandes pour machines automatiques de traitement de l'information (sauf unités demémoire centrales)84717098 Unités de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information (sauf les unités de mémoire àdisques ou à bandes et les unités de mémoire centrales)84718000 Unités de machines automatiques de traitement de l'information (à l'excl. des unités de traitement, unitésd'entrée ou de sortie et unités de mémoire)84719000 Lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machinesde traitement de ces informations, n.d.a.84720000 Machines et appareils de bureau "p.ex. duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer lesadresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher lespièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer", n.d.a.84721000 Duplicateurs hectographiques ou à stencils (sauf imprimantes, photocopieuses et appareils à procédé thermiquede reproduction)84723000 Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande de courrier, machines à ouvrir, fermerou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres84729000 Machines et appareils de bureau, n.d.a.84729010 Machines à trier, à compter et à encartoucher les pièces de monnaie84729030 Guichets de banque automatiquesPage 644

FR84729070 Machines et appareils de bureau, n.d.a.84730000 Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et simil.) reconnaissables comme étant exclusivementou principalement destinés aux machines ou appareils du n° 8469 à 8472, n.d.a.84731000 Parties et accessoires des machines à écrire ou machines pour le traitement de textes du n° 8469, n.d.a.84731011 Assemblages électroniques des machines pour le traitement des textes du n° 8469, n.d.a.84731019 Assemblages électroniques des machines à écrire du n° 8469, n.d.a.84731090 Parties et accessoires pour machines à écrire ou machines pour le traitement de textes du n° 8469, n.d.a. (àl'excl. des assemblages électroniques)84732100 Parties et accessoires des machines à calculer électroniques du n° 8470.10, 8470.21 ou 8470.29, n.d.a.84732110 Assemblages électroniques pour machines à calculer électroniques du n° 8470.10, 8470.21 ou 8470.29, n.d.a.84732190 Parties et accessoires pour machines à calculer électroniques du n° 8470.10, 8470.21 ou 8470.29, n.d.a. (àl'excl. des assemblages électroniques)84732900 Parties et accessoires pour machines à calculer non-électroniques, machines comptables, caissesenregistreuses ou pour autres machines à dispositif de calcul du n° 8470, n.d.a.84732910 Assemblages électroniques pour machines comptables, caisses enregistreuses ou pour autres machines àdispositif de calcul du n° 8470, n.d.a.84732990 Parties et accessoires pour machines à calculer non-électroniques, machines comptables, caissesenregistreuses ou autres machines à dispositif de calcul du n° 8470, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)84733000 Parties et accessoires pour machines automatiques de traitement de l'information ou pour autres machines dun° 8471, n.d.a.84733020 Assemblages électroniques pour machines automatiques de traitement de l'information ou pour autres machinesdu n° 8471, n.d.a.84733080 Parties et accessoires pour machines automatiques pour le traitement de l'information ou pour autres machinesdu n° 8471, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)84734000 Parties et accessoires pour autres machines et appareils de bureau du n° 8472, n.d.a.84734011 Assemblages électroniques des guichets de banque automatiques du n° 8472.90.30, n.d.a.84734018 Assemblages électroniques des autres machines et appareils de bureau du n° 8472, n.d.a. (à l'excl. des guichetsde banque automatiques)84734080 Parties et accessoires pour autres machines et appareils de bureau du n° 8472, n.d.a. (sauf assemblagesélectroniques)84735000 Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs dun° 8469 à 8472, n.d.a.Page 645

FR84735020 Assemblages électroniques qui peuvent être utilisés indifféremment avec deux ou plusieurs machines à écrire,appareils de traitement de textes, machines à calculer ou autres machines, appareils ou dispositifs électroniquesdu n° 8469 à 8472, n.d.a.84735080 Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec deux ou plusieurs machines à écrire,appareils de traitement de textes, machines à calculer, machines automatiques de traitement de l'information ouautres machines, appareils ou dispositifs du n° 8469 à 8472, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques)84740000 Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres,minerais ou autres matières minérales solides, y.c. -les poudres et les pâtes-; machines à agglomérer, former oumouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matièresminérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable, et leurs parties84741000 Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver les matières minérales solides, y.c. -les poudres et lespâtes- (à l'excl. des centrifugeuses et des filtres-presses)84742000 Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser les matières minérales solides84742010 Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser les matières minérales des types utilisés dans l'industriecéramique84742090 Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser les matières minérales solides (sauf les matièresminérales des types utilisés dans l'industrie céramique)84743100 Bétonnières et appareils à gâcher le ciment (sauf montés sur wagons de chemins de fer ou sur châssis devéhicules automobiles)84743200 Machines à mélanger les matières minérales au bitume84743900 Machines et appareils à mélanger ou à malaxer les matières minérales solides, y.c. -les poudres et les pâtes-(sauf bétonnières et appareils à gâcher le ciment, machines à mélanger les matières minérales au bitume etsauf calandres)84743910 Machines et appareils à mélanger ou à malaxer les matières minérales du type utilisées dans l'industriecéramique84743990 Machines et appareils à mélanger ou à malaxer les matières minérales solides, y.c. les poudres et les pâtes(sauf bétonnières et appareils à gâcher le ciment, machines à mélanger les matières minérales au bitume,machines et appareils du type utilisées dans l'industrie céramique et sauf calandres)84748000 Machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment,le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou pâte; machines à former les moules de fonderie en sable(sauf pour mouler ou couler le verre)84748010 Machines à agglomérer, former ou mouler les pâtes céramiquesPage 646

FR84748090 Machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, le ciment, le plâtre ou autresmatières minérales en poudre ou pâte et machines à former les moules de fonderie en sable (sauf pour lespâtes céramiques et pour mouler ou couler le verre)84749000 Parties des machines et appareils pour le travail des matières minérales du n° 8474, n.d.a.84749010 Parties des machines et appareils pour le travail des matières minérales du n° 8474, n.d.a., coulées ou mouléesen fonte, fer ou acier84749090 Parties des machines et appareils pour le travail des matières minérales du n° 8474, n.d.a. (autres que couléesou moulées en fonte, fer ou acier)84750000 Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour laproduction de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travailà chaud du verre ou des ouvrages en verre, et leurs parties (à l'excl. des fours et des appareils thermiques pourla production de verre trempé)84751000 Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour laproduction de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre84752100 Machines pour la fabrication à chaud des fibres optiques et de leurs ébauches84752900 Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre (à l'excl. des machines pourla fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches, ainsi des fours et des appareils thermiques pour laproduction de verre trempé)84759000 Parties des machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou deslampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre ou des machines pour lafabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, n.d.a.84760000 Machines automatiques de vente de produits "p.ex. timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons",y.c. les machines pour changer la monnaie, et leurs parties84762100 Machines automatiques de vente de boissons, comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération84762900 Machines automatiques de vente de boissons, sans dispositif de chauffage ou de réfrigération84768100 Machines automatiques de vente de produits, comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération (saufmachines automatiques de vente de boissons)84768900 Machines automatiques de vente de produits, sans dispositif de chauffage ou de réfrigération et machines pourchanger la monnaie (sauf machines automatiques de vente de boissons)84769000 Parties des machines automatiques de vente de produits, y.c. les machines automatiques pour changer lamonnaie, n.d.a.84770000 Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produitsen ces matières, n.d.a. dans le chapitre 84, et leurs parties84771000 Machines à mouler par injection pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabricationde produits en ces matièresPage 647

FR84772000 Extrudeuses pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en cesmatières84773000 Machines à mouler par soufflage pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabricationde produits en ces matières84774000 Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer pour le travail du caoutchouc ou des matièresplastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières84775100 Machines et appareils à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air encaoutchouc ou en matières plastiques84775900 Machines et appareils à mouler ou à former pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour lafabrication de produits en ces matières (à l'excl. des machines à mouler par injection, des extrudeuses,machines à mouler par soufflage, machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer et saufmachines et appareils à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler et former les chambres à air)84775910 Presses pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en cesmatières (sauf machines à mouler par injection, extrudeuses, machines à thermoformer et machines et appareilspour rechaper les pneumatiques)84775980 Machines et appareils à mouler ou à former, pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour lafabrication de produits en ces matières (sauf machines à mouler par injection; extrudeuses; machines à moulerpar soufflage; machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer; machines et appareils à moulerou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air; presses diverses; machines pourla fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)84778000 Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produitsen ces matières n.d.a. dans le chapitre 8484778011 Machines pour la transformation des résines réactives84778019 Machines pour la fabrication de produits spongieux ou alvéolaires (sauf pour la transformation des résinesréactives)84778091 Machines à fragmenter pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques84778093 Mélangeurs, malaxeurs et agitateurs pour la préparation du caoutchouc ou des matières plastiques84778095 Machines de découpage et machines à refendre pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques oupour la fabrication de produits en ces matières84778099 Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produitsen ces matières, n.d.a. dans le chapitre 8484779000 Parties des machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabricationde produits en ces matières, n.d.a.Page 648

FR84779010 Parties des machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabricationde produits en ces matières des sous-positions 8477.10.00 à 8477.80.99, n.d.a., coulées ou moulées en fonte,fer ou acier (à l'excl. des parties de machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuitsintégrés électroniques)84779080 Parties des machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabricationde produits en ces matières des sous-positions 8477.10.00 à 8477.80.99, n.d.a. (à l'excl. des parties demachines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques et autres quecoulées ou moulées en fonte, fer ou acier)84780000 Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, n.d.a. dans le chapitre 84, et leursparties84781000 Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac (sauf appareils de séchage et autresappareils de traitement à chaud et sauf centrifugeuses et filtres-presses)84789000 Parties des machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, n.d.a.84790000 Machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 84, etleurs parties84791000 Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues, n.d.a.84792000 Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales (àl'excl. des centrifugeuses, des appareils pour la filtration et des appareils de chauffage)84793000 Presses pour la fabrication de panneaux de particules, de fibres de bois ou autres matières ligneuses et autresmachines et appareils pour le traitement du bois ou du liège (autres que les appareils de séchage, les pistoletsaérographes et appareils simil. et sauf machines-outils)84793010 Presses pour la fabrication de panneaux de particules, de fibres de bois ou autres matières ligneuses ou pour letraitement du bois ou du liège (autres que les machines-outils pour le travail du bois ou du liège du n° 8465)84793090 Machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège (autres que les appareils de séchage, pistoletsaérographes et appareils simil., et sauf machines-outils et presses pour la fabrication de panneaux de particulesou de fibres)84794000 Machines de corderie ou de câblerie (autres que les métiers à retordre des types utilisés dans la filature)84795000 Robots industriels, n.d.a.84796000 Appareils mécaniques à évaporation pour le rafraîchissement de l'air, n.d.a.84798100 Machines et appareils pour le traitement des métaux, y.c. les bobineuses pour enroulements électriques, n.d.a.(à l'excl. des robots industriels, des fours, appareils de séchage, pistolets aérographes et appareils simil.,appareils de nettoyage à haute pression et autres machines de nettoyage opérant par pulvérisation, laminoirs,machines-outils et machines de corderie et de câblerie)84798200 Machines et appareils à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner oubrasser, n.d.a. (à l'excl. des robots industriels)Page 649

FR84798900 Machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, n.d.a.84798930 Soutènement marchant hydraulique pour mines84798960 Appareillages dits de -graissage centralisé-84798991 Machines et appareils pour émailler et décorer des produits céramiques84798997 Machines et appareils, y.c. mécaniques, n.d.a.84799000 Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, n.d.a.84799020 Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier,n.d.a.84799080 Parties des machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres quecoulées ou moulées en fonte, fer ou acier)84800000 Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres queles lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matièresplastiques (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre, etsauf flans, matrices ou moules à fondre pour machines à fondre en ligne du n° 8442)84801000 Châssis de fonderie84802000 Plaques de fond pour moules (à l'excl. des articles en graphite ou en autre carbone, en matières céramiques eten verre)84803000 Modèles pour moules (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ouen verre)84803010 Modèles pour moules, en bois84803090 Modèles pour moules (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ouen verre et sauf en bois)84804100 Moules pour les métaux ou les carbures métalliques, pour le moulage par injection ou par compression (autresqu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre)84804900 Moules pour les métaux ou les carbures métalliques (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, qu'enproduits céramiques ou en verre, sauf flans, matrices et moules à fondre pour machines à fondre en ligne du n°8442, moules pour le moulage par injection ou par compression et autres que les lingotières)84805000 Moules pour le verre (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques)84806000 Moules pour les matières minérales (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produitscéramiques ou en verre)84806010 Moules pour les matières minérales, pour le moulage par compression (autres qu'en graphite ou autres formesde carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre)84806090 Moules pour les matières minérales (sauf pour le moulage par compression et autres qu'en graphite ou autresformes de carbone, en produits céramiques ou en verre)Page 650

FR84807100 Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques, pour le moulage par injection ou par compression84807900 Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques (à l'excl. des articles pour le moulage par injection ou parcompression)84810000 Articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil., y.c.les détendeurs et les vannes thermostatiques, et leurs parties84811000 Détendeurs84811005 Détendeurs combinés avec filtres ou lubrificateurs84811019 Détendeurs en fonte ou en acier (non-combinés avec des filtres ou lubrificateurs)84811099 Détendeurs en métaux non-ferreux (non-combinés avec des filtres ou lubrificateurs)84812000 Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques84812010 Valves pour transmissions oléohydrauliques84812090 Valves pour transmissions pneumatiques84813000 Clapets et soupapes de retenue, pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil.84813091 Clapets et soupapes de retenue, pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil., en fonteou acier84813099 Clapets et soupapes de retenue, pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil. (autresqu'en fonte ou acier)84814000 Soupapes de trop-plein ou de sûreté84814010 Soupapes de trop-plein ou de sûreté en fonte ou en acier84814090 Soupapes de trop-plein ou de sûreté (autres qu'en fonte ou en acier)84818000 Articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauteries, etc. (à l'excl. des détendeurs, valves pourtransmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, clapets et soupapes de retenue et sauf soupapes de troppleinou de sûreté)84818011 Mélangeurs et mitigeurs sanitaires84818019 Robinetterie sanitaire (sauf mélangeurs et mitigeurs)84818031 Robinets [vannes] thermostatiques pour radiateurs de chauffage central84818039 Robinetterie pour radiateurs de chauffage central (sauf robinets [vannes] thermostatiques)84818040 Valves pour pneumatiques et chambres à air84818051 Vannes de régulation de température (à l'excl. des robinets [vannes] thermostatiques pour radiateurs dechauffage central)84818059 Vannes de régulation (autres que vannes de régulation de température, détendeurs, vannes pour transmissionoléohydrauliques ou pneumatiques, soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté et saufrobinetterie sanitaire et vannes de radiateurs de chauffage central)84818061 Robinets et vannes à passage direct, pour tuyauterie, etc., en fonte (sauf robinetterie sanitaire et vannes pourradiateurs de chauffage central)Page 651

FR84818063 Robinets et vannes à passage direct, pour tuyauterie, etc., en acier (sauf robinetterie sanitaire et vannes pourradiateurs de chauffage central)84818069 Robinets et vannes à passage direct, pour tuyauterie, etc. (autres qu'en fonte ou acier et sauf robinetteriesanitaire et vannes pour radiateurs de chauffage central)84818071 Robinets à soupapes, en fonte (à l'excl. des vannes de régulation de température, détendeurs, vannes pourtransmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou desûreté, vannes de régulation et sauf robinetterie sanitaire et vannes de radiateurs de chauffage central)84818073 Robinets à soupapes, en acier (à l'excl. des vannes de régulation de température, détendeurs, vannes pourtransmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou desûreté, vannes de régulation et sauf robinetterie sanitaire et vannes de radiateurs de chauffage central)84818079 Robinets à soupapes (autres qu'en fonte ou acier et à l'excl. des vannes de régulation de température,détendeurs, vannes de transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques soupapes et clapets de retenue,soupapes de trop-plein ou de sûreté, vannes de régulation et sauf robinetterie sanitaire et vannes pourradiateurs de chauffage central)84818081 Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique (à l'excl. de la robinetterie sanitaire et des vannes pourradiateurs de chauffage central)84818085 Robinets à papillon pour tuyauterie, etc. (sauf clapets et soupapes de retenue)84818087 Robinets à membrane pour tuyauterie, etc.84818099 Articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil. (àl'excl. des détendeurs, valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, clapets et soupapes deretenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté, robinetterie sanitaire et pour radiateurs de chauffage central,valves pour pneumatiques et chambres à air, vannes de régulation, vannes robinets et vannes à passage direct,robinets, robinets à papillon et robinets à membrane)84819000 Parties d'articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauterie, etc., n.d.a.84820000 Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles, et leurs parties (à l'excl. des billes en acier du n° 7326)84821000 Roulements à billes84821010 Roulements à billes, plus grand diamètre extérieur 30 mm84822000 Roulements à rouleaux coniques, y.c. les assemblages de cônes et rouleaux coniques84823000 Roulements à rouleaux en forme de tonneau84824000 Roulements à aiguilles84825000 Roulements à rouleaux cylindriquesPage 652

FR84828000 Roulements à galets et autres roulements, y.c. les roulements combinés (à l'excl. des roulements à billes,roulements à rouleaux coniques, y.c. les assemblages de cônes et rouleaux coniques, roulements à rouleaux enforme de tonneau, roulements à aiguilles et roulements à rouleaux cylindriques)84829100 Billes, galets, rouleaux et aiguilles pour roulements (sauf billes en acier du n° 7326)84829110 Rouleaux coniques pour roulements84829190 Billes, galets, rouleaux, aiguilles pour roulements (autres que rouleaux coniques et billes en acier du n° 7326)84829900 Parties de roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles (à l'excl. de leur organe de roulement), n.d.a.84830000 Arbres de transmission, y.c. arbres à cames et vilebrequins, et manivelles, pour machines; paliers et coussinets,pour machines; engrenages et roues de friction, pour machines; broches filetées à billes ou à rouleaux, pourmachines; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y.c. convertisseurs de couple, pour machines;volants et poulies, y.c. poulies à moufles, pour machines; embrayages et organes d'accouplement, y.c. jointsd'articulation, pour machines; leurs parties84831000 Arbres de transmission pour machines, y.c. -les arbres à cames et les vilebrequins- et manivelles84831021 Manivelles et vilebrequins, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier84831025 Manivelles et vilebrequins, en acier forgé84831029 Manivelles et vilebrequins (autres qu'en acier forgé ou coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)84831050 Arbres articulés84831095 Arbres moteurs ou arbres de couche, arbres de transmission secondaires, arbres à cames, arbres àexcentriques et autres arbres de transmission, pour machines (autres que manivelles, vilebrequins et arbresarticulés)84832000 Paliers à roulements incorporés, pour machines84832010 Paliers à roulements incorporés, des types utilisés pour véhicules aériens et véhicules spatiaux84832090 Paliers à roulements incorporés, pour machines (à l'excl. des paliers des types utilisés pour véhicules aériens etvéhicules spatiaux)84833000 Paliers pour machines, sans roulements incorporés; coussinets et coquilles de coussinets pour machines84833032 Paliers pour machines, pour tous types de roulements84833038 Paliers sans roulements incorporés, pour machines et coussinets (sauf pour tous types de roulements)84833080 Coussinets et coquilles de coussinets, pour machines84834000 Engrenages et roues de friction de machines (à l'excl. des roues dentées et autres organes élémentaires detransmission présentés séparément); broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs etvariateurs de vitesse, y. c. les convertisseurs de couple84834021 Engrenages à roues cylindriques pour machines (sauf réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)Page 653

FR84834023 Engrenages à roues coniques ou cylindroconiques, pour machines (sauf réducteurs, multiplicateurs et variateursde vitesse)84834025 Engrenages à vis sans fin pour machines (sauf réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)84834029 Engrenages pour machines (autres qu'à roues cylindriques, à roues coniques ou cylindroconiques, à vis sans fin,réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)84834030 Broches filetées à billes ou à rouleaux, pour machines84834051 Réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses, pour machines84834059 Variateurs de vitesse pour machines (autres que réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses)84834090 Engrenages et roues de friction pour machines (autres que des simples roues et autres organes élémentaires detransmission présentés séparément et autres que embrayages, broches filetées à billes ou à rouleaux etengrenages en général ainsi que des roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentésséparément)84835000 Volants et poulies, y.c. les poulies à moufles84835020 Volants et poulies, y.c. les poulies à moufles, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier84835080 Volants et poulies, y.c. les poulies à moufles (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)84836000 Embrayages et organes d'accouplement, y.c. les joints d'articulation, pour machines84836020 Embrayages et organes d'accouplement, y.c. les joints d'articulation, pour machines, coulés ou moulés en fonte,fer ou acier84836080 Embrayages et organes d'accouplement, y.c. les joints d'articulation, pour machines (autres que coulés oumoulés en fonte, fer ou acier)84839000 Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties d'organesmécaniques, d'organes de transmission, d'engrenages, de variateurs de vitesses, d'organes d'accouplement etd'autres organes du n° 8483, n.d.a.84839020 Parties de paliers pour roulements de tous genres, n.d.a.84839081 Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément ainsi que partiesd'organes mécaniques d'organes de transmission, engrenages, variateurs de vitesse, organes d'accouplementet autres organes du n° 8483, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a.84839089 Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément ainsi que partiesd'organes mécaniques d'organes de transmission, engrenages, variateurs de vitesse, organes d'accouplementet autres organes du n° 8483 (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)84840000 Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes,enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques84841000 Joints métalloplastiques84842000 Joints d'étanchéité mécaniques84849000 Jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballagesanaloguesPage 654

FR84860000 Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes oudes dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat;machines et appareils visés à la note 9 C) du chapitre 84; parties et accessoires, n.d.a.84861000 Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes84862000 Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques84862010 Machines-outils opérant par ultrasons pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrésélectroniques84862090 Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques(à l'excl. des machines-outils opérant par ultrasons)84863000 Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat84863010 Appareils à dépot chimique en phase vapeur pour substrats pour affichage à cristaux liquides, pour la fabricationde dispositifs d'affichage à écran plat84863030 Appareils pour la gravure à sec sur les substrats pour affichage à cristaux liquides, pour la fabrication dedispositifs d'affichage à écran plat84863050 Appareils à dépôt physique par pulvérisation cathodique sur des substrats pour affichage à cristaux liquides,pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat84863090 Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat (à l'excl. des appareils à dépotchimique en phase vapeur ou pour la gravure à sec sur les substrats pour affichage à cristaux liquides ainsi quedes appareils à dépôt physique par pulvérisation cathodique sur des substrats pour affichage à cristaux liquides)84864000 Machines et appareils visés à la note 9 C du chapitre 8484869000 Parties et accessoires de machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication deslingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifsd'affichage à écran plat ainsi que de machines et appareils visés à la note 9 C du chapitre 84, n.d.a.84869010 Porte-outils, filières à déclenchement automatique et porte-pièces de machines et appareils utilisésexclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semiconducteur,des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat84869020 Parties de tournettes de dépôts destinées à couvrir de résines photosensibles les substrats pour affichage àcristaux liquides, n.d.a.84869030 Parties de machines à ébavurer pour nettoyer les fils métalliques des dispositifs à semiconducteur avant laphase d'électrodéposition, n.d.a.84869040 Parties d'appareils à dépôt physique par pulvérisation cathodique sur des substrats pour affichage à cristauxliquides, n.d.a.Page 655

FR84869050 Parties et accessoires pour appareils pour la gravure à sec sur les substrats pour affichage à cristaux liquides,n.d.a.84869060 Parties et accessoires pour appareils à dépôt chimique en phase vapeur pour substrats pour affichage à cristauxliquides, n.d.a.84869070 Parties et accessoires pour machines opérant par procédé ultrasonique, n.d.a.84869090 Parties et accessoires de machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication deslingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifsd'affichage à écran plat ainsi que de machines et appareils visés à la note 9 C du chapitre 84, n.d.a. (à l'excl. deporte-outils, filières à déclenchement automatique, porte-pièces et des parties de tournettes de dépôts destinéesà couvrir de résines photosensibles les substrats, d'appareils à dépôt physique par pulvérisation cathodique surdes substrats, pour appareils pour la gravure à sec sur les substrats, pour appareils à dépôt chimique en phasevapeur pour affichage à cristaux liquides, de machines à ébavurer pour nettoyer les fils métalliques desdispositifs à semiconducteur avant la phase d'électrodéposition et pour machines opérant par procédéultrasonique)84870000 Parties de machines ou d'appareils, n.d.a. dans le chapitre 84 (à l'excl. des parties comportant de connexionsélectriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ou d'autres caractéristiquesélectriques)84871000 Hélices pour bateaux et leurs pales84871010 Hélices pour bateaux et leurs pales, en bronze84871090 Hélices pour bateaux et leurs pales (autres qu'en bronze)84879000 Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, n.d.a.84879010 Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en fonte nonmalléable,n.d.a.84879030 Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en fonte malléable,n.d.a.84879051 Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en acier coulé oumoulé, n.d.a.84879053 Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en fer ou acierforgé, n.d.a.84879055 Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en fer ou acierestampé, n.d.a.84879059 Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en acier, n.d.a.(autre que coulé ou moulé, estampé ou forgé)84879090 Parties de machines ou d'appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, n.d.a.Page 656

FR85000000 MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILSD'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DEREPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CESAPPAREILS85010000 Moteurs et machines génératrices, électriques (à l'excl. des groupes électrogènes)85011000 Moteurs d'une puissance 37,5 W mais 75 kW mais 375 kW mais

FR85015399 Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 750 kW (sauf moteurs de traction)85016100 Alternateurs, puissance 375 kVA mais 750 kVA mais 2.000 kVA85022000 Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles "moteur à explosion"85022020 Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles "moteur à explosion", puissance 7,5 kVAmais 375 kVAmais 750 kVA85023100 Groupes électrogènes à énergie éolienne85023900 Groupes électrogènes (autres qu'à énergie éolienne et à moteurs à piston)85023920 TurbogénératricesPage 658

FR85023980 Groupes électrogènes (autres qu' à énergie éolienne et à moteurs à piston et à l'excl. des turbogénératrices)85024000 Convertisseurs rotatifs électriques85030000 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et machinesgénératrices électriques, groupes électrogènes ou convertisseurs rotatifs électriques n.d.a.85030010 Frettes amagnétiques pour moteurs ou groupes électrogènes85030091 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et machinesgénératrices électriques, groupes électrogènes ou convertisseurs rotatifs électriques n.d.a., coulées ou mouléesen fonte, fer ou acier85030099 Parties de machines des 8501.10.10 à 8502.40.90 (sauf frettes amagnetiques et autres que coulées ou mouléesen fonte, fer ou acier)85040000 Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques "p.ex. redresseurs", bobines de réactance etselfs, et leurs parties85041000 Ballasts pour lampes ou tubes à décharge85041020 Bobines de réactance, y.c. celles avec condensateur accouplé85041080 Ballast pour lampes ou tubes à décharge (autres que bobines de réactance y.c. celles avec condensateuraccouplé)85042100 Transformateurs à diélectrique liquide, puissance 650 kVA mais 650 kVA mais 1.600 kVA mais 10.000 kVA85043100 Transformateurs à sec, puissance

FR85044055 Chargeurs d'accumulateurs (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, lesmachines automatiques de traitement de l'information et leurs unités et redresseurs à semi-conducteurpolycristallin)85044081 Redresseurs statiques (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machinesautomatiques de traitement de l'information et leurs unités et redresseurs à semi-conducteur polycristallin)85044084 Onduleurs statiques, puissance

FR85050000 Électro-aimants (autres qu'à usages médicaux); aimants permanents et articles destinés à devenir des aimantspermanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques simil. defixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levageélectromagnétiques; leurs parties85051100 Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, en métal (autresque plateaux, mandrins et dispositifs de fixation simil.)85051900 Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, autres qu'enmétal85051910 Aimants permanents en ferrite agglomérée85051990 Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, autres qu'enmétal ou ferrite agglomérée85052000 Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques85059000 Électro-aimants (autres qu'à usages médicaux), têtes de levage électromagnétiques ainsi que plateaux,mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques simil. de fixation et leurs parties n.d.a.85059010 Électro-aimants (autres qu'à usages médicaux)85059030 Plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques simil. de fixation85059050 Têtes de levage électromagnétiques85059090 Parties des aimants permanents, électro-aimants, accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freinsélectromagnétiques ou des têtes de levage ou des dispositifs de fixation magnétiques ou électromagnétiquesn.d.a.85060000 Piles et batteries de piles électriques, et leurs parties (sauf hors d'usage)85061000 Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse (sauf hors d'usage)85061011 Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, alcalines, en forme de piles cylindriques (saufhors d'usage)85061015 Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, alcalines, en forme de piles bouton (sauf horsd'usage)85061019 Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, alcalines (sauf hors d'usage et sauf pilescylindriques et piles bouton)85061091 Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, non-alcalines, en forme de piles cylindriques(sauf hors d'usage)85061095 Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, non-alcalines, en forme de piles bouton (saufhors d'usage)85061099 Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, non-alcalines (sauf hors d'usage et sauf pilescylindriques et piles bouton)85063000 Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde de mercure (sauf hors d'usage)Page 661

FR85063010 Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde de mercure, en forme de piles cylindriques (sauf hors d'usage)85063030 Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde de mercure, en forme de piles bouton (sauf hors d'usage)85063090 Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde de mercure (sauf hors d'usage et sauf piles cylindriques et pilesbouton)85064000 Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde d'argent (sauf hors d'usage)85064010 Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde d'argent, en forme de piles cylindriques (sauf hors d'usage)85064030 Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde d'argent, en forme de piles bouton (sauf hors d'usage)85064090 Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde d'argent (sauf hors d'usage et sauf piles cylindriques et pilesbouton)85065000 Piles et batteries de piles électriques, au lithium (sauf hors d'usage)85065010 Piles et batteries de piles électriques, au lithium, en forme de piles cylindriques (sauf hors d'usage)85065030 Piles et batteries de piles électriques, au lithium, en forme de piles bouton (sauf hors d'usage)85065090 Piles et batteries de piles électriques, au lithium (sauf hors d'usage et sauf piles cylindriques et piles bouton)85066000 Piles et batteries de piles électriques, à l'air-zinc (sauf hors d'usage)85066010 Piles et batteries de piles électriques à l'air-zinc, en forme de piles cylindriques (sauf hors d'usage)85066030 Piles et batteries de piles électriques à l'air-zinc, en forme de piles bouton (sauf hors d'usage)85066090 Piles et batteries de piles électriques, à l'air-zinc (sauf hors d'usage et autres que piles cylindriques et pilesbouton)85068000 Piles et batteries de piles électriques (sauf hors d'usage et autres que piles et batteries à l'oxyde d'argent, demercure, au bioxyde de manganèse, au lithium et à l'air-zinc)85068005 Batteries sèches au zinc-carbure d'une tension >= 5,5 V mais - 5,5 V mais

FR85071041 Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, d'un poids 5 kg, fonctionnant avecélectrolyte non-liquide (sauf hors d'usage)85072000 Accumulateurs au plomb (sauf hors d'usage et autres que pour le démarrage des moteurs à piston)85072041 Accumulateurs de traction au plomb, fonctionnant avec électrolyte liquide (sauf hors d'usage et autres que pourle démarrage des moteurs à piston)85072049 Accumulateurs de traction au plomb, fonctionnant avec électrolyte non-liquide (sauf hors d'usage et autres quepour le démarrage des moteurs à piston)85072092 Accumulateurs au plomb, fonctionnant avec électrolyte liquide (sauf hors d'usage et autres que pour ledémarrage des moteurs à piston et les accumulateurs de traction)85072098 Accumulateurs au plomb, fonctionnant avec électrolyte non-liquide (sauf hors d'usage et autres que pour ledémarrage des moteurs à piston et autres que les accumulateurs de traction)85073000 Accumulateurs au nickel-cadmium (sauf hors d'usage)85073020 Accumulateurs au nickel-cadmium, hermétiquement fermés (sauf hors d'usage)85073081 Accumulateurs de traction au nickel-cadmium, non hermétiquement fermés (sauf hors d'usage)85073089 Accumulateurs au nickel-cadmium, non hermétiquement fermés (sauf hors d'usage et autres que lesaccumulateurs de traction)85074000 Accumulateurs au nickel-fer (sauf hors d'usage)85078000 Accumulateurs électriques (sauf hors d'usage et autres qu'au plomb, au nickel-cadmium ou au nickel-fer)85078020 Accumulateurs au nickel-hydrure (sauf hors d'usage)85078030 Accumulateurs au lithium-ion (sauf hors d'usage)85078080 Accumulateurs électriques (sauf hors d'usage et autres que les accumulateurs au plomb, au nickel-cadmium, aunickel-fer, au nickel-hydrure et au lithium-ion)85079000 Plaques, séparateurs et autres parties d'accumulateurs électriques n.d.a.85079020 Plaques pour accumulateurs électriques (autres qu'en caoutchouc non-durci ou en matières textiles)85079030 Séparateurs pour accumulateurs électriques (autres qu'en caoutchouc non-durci ou en matières textiles)85079090 Parties d'accumulateurs électriques (autres que plaques et séparateurs)85080000 Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides85081100 Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé,puissance

FR85081900 Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (àl'excl. des aspirateurs d'une puissance

FR85120000 Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'excl. des lampes du n° 8539), essuie-glaces, dégivreurset dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles, et leurs parties85121000 Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes (à l'excl. deslampes du n° 8539)85122000 Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation visuelle, pour automobiles (à l'excl. des lampes du n° 8539)85123000 Appareils électriques de signalisation acoustique, pour cycles ou pour automobiles85123010 Avertisseurs électriques de signalisation acoustique pour la protection contre le vol des types utilisés pourvéhicules automobiles85123090 Appareils électriques de signalisation acoustique, pour cycles ou pour automobiles (à l'excl. des avertisseurspour la protection contre le vol pour véhicules automobiles)85124000 Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour automobiles85129000 Parties des appareils électriques d'éclairage, de signalisation, essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée,des types utilisés pour cycles et pour automobiles, n.d.a.85129010 Parties des avertisseurs électriques pour la protection contre le vol des types utilisés pour véhicules automobiles,n.d.a.85129090 Parties des appareils électriques d'éclairage, de signalisation, essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée,des types utilisés pour automobiles, n.d.a. (à l'excl. des avertisseurs pour la protection contre le vol pourvéhicules automobiles]85130000 Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie "p.ex. à piles,à accumulateurs, électromagnétiques", et leurs parties (à l'excl.d les appareils d'éclairage du n° 8512)85131000 Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie85139000 Parties de lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie,n.d.a.85140000 Fours électriques industriels ou de laboratoires, y.c. ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques(à l'excl. des étuves); autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matièrespar induction ou par pertes diélectriques, et leurs parties85141000 Fours à résistance -à chauffage indirect-, industriels ou de laboratoires (à l'excl. des étuves)85141010 Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie, à résistance, à chauffage indirect85141080 Fours industriels ou de laboratoires, à résistance [à chauffage indirect] (autres que pour la fabrication dedispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur)85142000 Fours industriels ou de laboratoires fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques85142010 Fours fonctionnant par inductionPage 665

FR85142080 Fours fonctionnant par pertes diélectriques (autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur surdisques [wafers] à semi-conducteur)85143000 Fours électriques industriels ou de laboratoires (autres que les fours à résistance, à chauffage indirect, les foursfonctionnant par induction ou par perte diélectrique et les étuves)85143019 Fours à rayons infrarouges (à l'excl. des étuves, des appareils pour le chauffage du sol ou des locaux ou pourusages simil. ainsi que des fours pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semiconducteur)85143099 Fours électriques industriels ou de laboratoires (à l'excl. des fours à résistance [à chauffage indirect], des foursfonctionnant par induction ou par pertes diélectriques, des fours à rayons infrarouges, des étuves et des fourspour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi- conducteur)85144000 Appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques (autres que fours)85149000 Parties des fours électriques industriels et de laboratoires, y.c. des ceux fonctionnant par induction ou par pertesdiélectriques ainsi que des appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières parinduction ou par pertes diélectriques, n.d.a. (autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur surdisques [wafers] à semi-conducteur)85150000 Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, électriques, y.c. ceux aux gazchauffés électriquement, ou opérant par laser, faisceaux de lumière, de photons ou d'électrons, par ultrasons,par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaudde métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets; leurs parties (sauf pistolets de projection à chaud)85151100 Fers et pistolets à braser électriques85151900 Machines et appareils électriques pour le brasage fort ou tendre (sauf fers et pistolets à braser)85152100 Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance, entièrement ou partiellement automatiques85152900 Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance, non-automatiques85152910 Machines et appareils pour le soudage des métaux en bout, par résistance, non-automatiques85152990 Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance, non-automatiques (autres que pour lesoudage en bout)85153100 Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, entièrement ou partiellementautomatiques85153900 Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, non-automatiques85153913 Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, manuels, à électrodes enrobées,se composant de leurs dispositifs de soudage et d'un transformateurPage 666

FR85153918 Machines et appareils pour le soudage manuel des métaux à l'arc, à électrodes enrobées, se composant deleurs dispositifs de soudage et d'une génératrice ou d'un convertisseur rotatif ou d'un convertisseur statique85153990 Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, non-automatiques (autres quepour le soudage manuel à électrodes enrobées)85158000 Machines et appareils électriques pour le soudage, opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou dephotons, par ultrasons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques; machines et appareils électriquespour la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets (autres que pistoletsaérographes placés séparément)85158011 Machines et appareils électriques pour le soudage des métaux (à l'excl. des machines et appareils pour lesoudage par résistance ou pour le soudage à l'arc ou au jet de plasma)85158019 Machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés ou decermets (à l'excl. des pistolets pour la métallisation à chaud par projection de métal en fusion présentésséparément)85158091 Machines et appareils électriques pour le soudage des matières plastiques par résistance85158099 Machines et appareils électriques pour le soudage des matières thermoplastiques (sauf microsoudeuses de filsdu type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur et à l'excl. des machines et appareils pour lesoudage des matières plastiques par résistance)85159000 Parties de machines et appareils électriques pour le brasage, le soudage ou la projection à chaud de métaux, decarbures métalliques frittés ou de cermets, n.d.a. (sauf microsoudeuses de fils du type utilisé dans la fabricationde dispositifs à semi-conducteur)85160000 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pourusages simil.; appareils électrothermiques pour la coiffure "p.ex. sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fersà friser" ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usagesdomestiques (sauf couvertures chauffantes, coussins chauffants ou autres appareils simil.); résistanceschauffantes (sauf du n° 8545), et leurs parties85161000 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques85161011 Chauffe-eau électriques instantanés85161019 Chauffe-eau électriques (autres que chauffe-eau instantanés et thermoplongeurs)85161090 Thermoplongeurs électriques85162100 Radiateurs électriques à accumulation pour le chauffage des locaux85162900 Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil. (sauf radiateurs à accumulation)85162910 Radiateurs électriques à circulation de liquide pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.85162950 Radiateurs électriques par convection pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.Page 667

FR85162991 Radiateurs électriques à ventilateur incorporé, pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil. (saufradiateurs à accumulation)85162999 Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil., sans ventilateur incorporé (saufradiateurs par convection et à circulation de liquide)85163100 Sèche-cheveux électriques85163110 Casques séchoirs électriques85163190 Sèche-cheveux électriques (sauf casques séchoirs)85163200 Appareils électrothermiques pour la coiffure (autres que sèche-cheveux)85163300 Appareils électriques pour sécher les mains85164000 Fers à repasser électriques85164010 Fers à repasser électriques à vapeur85164090 Fers à repasser électriques (autres qu'à vapeur)85165000 Fours à micro-ondes85166000 Fours, cuisinières, réchauds, tables de cuisson, grils et rôtissoires électriques, pour usages domestiques (sauffours destinés au chauffage des locaux et fours à micro-ondes)85166010 Cuisinières électriques, pour usages domestiques85166051 Réchauds électriques, y.c. les tables de cuisson, à encastrer, pour usages domestiques85166059 Réchauds électriques, y.c. les tables de cuisson (autres qu'à encastrer), pour usages domestiques85166070 Grils et rôtissoires électriques, pour usages domestiques85166080 Fours électriques à encastrer, pour usages domestiques85166090 Fours et cuisinières électriques, pour usages domestiques (autres que fours destinés au chauffage des locaux,cuisinières, fours à micro-ondes et fours à encastrer)85167100 Appareils électriques pour la préparation du café ou du thé, pour usages domestiques85167200 Grille-pain électriques, pour usages domestiques85167900 Appareils électrothermiques, pour usages domestiques (autres que pour la coiffure ou pour sécher les mains,pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.; autres que chauffe-eau, thermoplongeurs, fers àrepasser, fours à micro-ondes, fours et cuisinières, tables de cuisson, grils et rôtissoires, appareils pour lapréparation du café et du thé et grille-pain)85167920 Friteuses électriques, pour usages domestiques85167970 Appareils électrothermiques pour usages domestiques (sauf chauffe-eau, thermo-plongeurs, fers à repasser,fours à micro-ondes, cuisinières, réchauds, tables de cuisson, grils, rôtissoires, grille-pain, friteuses, appareilspour la préparation du café ou du thé ainsi que des appareils pour la coiffure ou pour sécher les mains et desappareils pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.)85168000 Résistances chauffantes (autres qu'en charbon aggloméré ou graphite)85168020 Résistances électriques chauffantes, montées sur un support en matière isolantePage 668

FR85168080 Résistances électriques chauffantes (à l'excl. des résistances montées sur un support en matière isolante ainsique des résistances en charbon aggloméré ou en graphite)85169000 Parties des chauffe-eau, appareils de chauffage des locaux, appareils électriques pour la coiffure ou pour sécherles mains, appareils électrothermiques pour usages domestiques et résistances chauffantes, n.d.a.85170000 Postes téléphoniques d'usagers, y.c. les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil;autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareilspour la communication dans un réseau filaire ou sans fil [tel qu'un réseau local ou étendu]; leurs parties (à l'excl.des ceux du n° 8443, 8525, 8527 ou 8528)85171100 Postes téléphoniques d'usagers pour la téléphonie par fil à combinés sans fil85171200 Téléphones pour réseaux cellulaires [téléphones mobiles] et pour autres réseaux sans fil85171800 Postes téléphoniques d'usagers (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers pour la téléphonie par fil àcombinés sans fil ainsi que des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil)85176100 Stations de base des appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données85176200 Appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autresdonnées, y.c. les appareils de commutation et de routage (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, destéléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil)85176900 Appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils pour lacommunication dans un réseau filaire ou sans fil [tel qu'un réseau local ou étendu] (à l'excl. des postestéléphoniques d'usagers, des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil, des stations debase, des appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images oud'autres données ainsi que ceux du n° 8443, 8525, 8527 ou 8528)85176910 Visiophones85176920 Parlophones85176931 Récepteurs de poche pour les installations d'appel, d'alerte ou de recherche de personnes85176939 Récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie (à l'excl. des récepteurs de poche pour les installationsd'appel, d'alerte ou de recherche de personnes)85176990 Appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils pour lacommunication dans un réseau filaire ou sans fil [tel qu'un réseau local ou étendu] (à l'excl. des postestéléphoniques d'usagers, des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil, des stations debase, des appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images oud'autres données, des visiophones, des parlophones, des récepteurs pour la radiotéléphonie ou laradiotélégraphie ainsi que ceux du n° 8443, 8525, 8527 ou 8528)Page 669

FR85177000 Parties de postes téléphoniques d'usagers, de téléphones pour réseaux cellulaires et d'autres réseaux sans filainsi que d'autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, n.d.a.85177011 Antennes destinées aux appareils de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie85177015 Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhiculesautomobiles85177019 Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types et autres parties, reconnaissables comme étant utiliséesconjointement avec des antennes ou des réflecteurs d'antennes, n.d.a. (à l'excl. des antennes destinées auxappareils de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie ainsi que des antennes télescopiques et antennes fouetspour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles)85177090 Parties de postes téléphoniques d'usagers, de téléphones pour réseaux cellulaires et d'autres réseaux sans filainsi que d'autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, n.d.a.(à l'excl. des antennes et réflecteurs d'antennes de tous types et autres parties, reconnaissables comme étantutilisées conjointement avec des antennes ou des réflecteurs d'antennes)85180000 Microphones et leurs supports (autres que sans fil, avec émetteur incorporé); haut-parleurs, même montés dansleurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ouassortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs (autres qu'appareils téléphoniques,prothèses auditives et casques avec écouteurs incorporés, même avec microphone); amplificateurs électriquesd'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son, et leurs parties85181000 Microphones et leurs supports (autres que sans fil, avec émetteur incorporé)85181030 Microphones dont la gamme de fréquences est comprise entre 300 Hz et 3,4 kHz, d'un diamètre

FR85183020 Combinés de postes téléphoniques d'usagers par fil, électro-acoustiques, même combinés avec un microphone,et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs85183095 Casques d'écoute et écouteurs électro-acoustiques, même combinés avec un microphone, et ensembles ouassortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs (autres que combinés de postestéléphoniques d'usagers par fil et autres qu'appareils téléphoniques, prothèses auditives et casques avecécouteurs incorporés, même avec microphone)85184000 Amplificateurs électriques d'audiofréquence85184030 Amplificateurs électriques d'audiofréquence pour la téléphonie ou la mesure85184081 Amplificateurs électriques d'audiofréquence, ne comportant qu'une seule voie (autres que que ceux pour latéléphonie et la mesure)85184089 Amplificateurs électriques d'audiofréquence, comportant plusieurs voies (autres que ceux pour la téléphonie et lamesure)85185000 Appareils électriques d'amplification du son85189000 Parties de microphones, haut-parleurs, casques d'écoute et écouteurs électro-acoustiques, amplificateursélectriques d'audiofréquence ou appareils électriques d'amplification du son, n.d.a.85190000 Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement et dereproduction du son85192000 Appareils d'enregistrement du son, appareils de reproduction du son et appareils d'enregistrement et dereproduction du son, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une cartebancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement [juke boxes]85192010 Électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton85192091 Appareils d'enregistrement du son, appareils de reproduction du son et appareils d'enregistrement et dereproduction du son, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une cartebancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, à système de lecture par faisceau laser (à l'excl. desélectrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton)85192099 Appareils d'enregistrement du son, appareils de reproduction du son et appareils d'enregistrement et dereproduction du son,s fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une cartebancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, sans système de lecture par faisceau laser (à l'excl.des électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton)85193000 Tourne-disques85195000 Répondeurs téléphoniquesPage 671

FR85198100 Appareils d'enregistrement du son, appareils de reproduction du son et appareils d'enregistrement et dereproduction du son, utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs (à l'excl. des appareilsfonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton oupar d'autres moyens de paiement, tourne-disques ainsi que des répondeurs téléphoniques)85198111 Machines à dicter "uniquement pour la reproduction du son", y.c. lecteurs de cassettes, utilisant un supportmagnétique, optique ou à semi-conducteurs, sans dispositif d'enregistrement du son85198115 Lecteurs de cassettes de poche "uniquement pour la reproduction" [dimensions

FR85198165 Enregistreurs de poche [dimensions

FR85198990 Appareils d'enregistrement ou de reproduction du son (sauf utilisant un support magnétique, optique ou à semiconducteurset à l'excl. des appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet debanque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, tourne-disques, des répondeurstéléphoniques ainsi que des appareils de reproduction du son sans dispositif d'enregistrement du son)85210000 Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, incorporant également un récepteur de signauxvidéophoniques (à l'excl. des caméscopes)85211000 Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques à bandes magnétiques, incorporant égalementun récepteur de signaux vidéophoniques (à l'excl. des caméscopes)85211020 Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, incorporant également un récepteur de signauxvidéophoniques, à bandes magnétiques d'une largeur

FR85230000 Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, "cartesintelligentes" et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmesenregistrés, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf produits du chapitre37)85232100 Cartes munies d'une piste magnétique pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues85232900 Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartesmunies d'une piste magnétique ainsi que des produits du chapitre 37)85232915 Bandes et disques magnétiques non-enregistrés pour l'enregistrement du son ou pour enregistrementsanalogues85232931 Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproductiondu son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image,enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité àl'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information et à l'excl. des produits duchapitre 37)85232933 Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données,du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ouoffrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information85232939 Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour lareproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une formebinaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'unemachine automatique de traitement de l'information et à l'excl. des produits du chapitre 37)85232990 Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartesmunies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37)85234000 Supports optiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des produits duchapitre 37)85234011 Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, non-enregistrés, d'une capacité d'enregistrement 900 méga octets mais

FR85234025 Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction desphénomènes (sauf pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions,de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant êtremanipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement del'information et à l'excl. des produits du chapitre 37)85234031 Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du sonuniquement, d'un diamètre

FR85235110 Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des donnéesprovenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], non-enregistrés85235191 Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des donnéesprovenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour lareproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction dereprésentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible parmachine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machineautomatique de traitement de l'information et à l'excl. des produits du chapitre 37)85235193 Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des donnéesprovenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour lareproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une formebinaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'unemachine automatique de traitement de l'information85235199 Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des donnéesprovenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour lareproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, duson et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrantune interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information et à l'excl. desproduits du chapitre 37)85235200 Cartes munies d'un ou plusieurs circuits intégrés électroniques [cartes intelligentes]85235210 Cartes incorporant au moins deux circuits intégrés électroniques [cartes intelligentes]85235290 Cartes et étiquettes constitués par seulement un circuit intégré électronique [cartes intelligentes]85235900 Supports à semi-conducteur, non-enregistrés, pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues(à lexcl. des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, des cartes intelligentesainsi que des produits du chapitre 37)85235910 Supports à semi-conducteur, non-enregistrés, pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues(à lexcl. des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, des cartes intelligentesainsi que des produits du chapitre 37)85235991 Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction duson ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image,enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité àl'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information et à l'excl. des dispositifs destockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, des cartes intelligentes ainsi que des produits duchapitre 37)Page 677

FR85235993 Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, duson et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrantune interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information (à l'excl. desdispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, des cartes intelligentes ainsi quedes produits du chapitre 37)85235999 Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproductionde représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisiblepar machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machineautomatique de traitement de l'information et à l'excl. des dispositifs de stockage rémanent des données à basede semi-conducteurs, des cartes intelligentes ainsi que des produits du chapitre 37)85238000 Supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y.c. les matriceset moules galvaniques pour la fabrication des disques (à l'excl. des supports magnétiques, optiques et à semiconducteurainsi ques des produits du chapitre 37)85238010 Supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, non-enregistrés, y.c. les matrices etmoules galvaniques pour la fabrication des disques (à l'excl. des supports magnétiques, optiques et à semiconducteurainsi ques des produits du chapitre 37)85238091 Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction duson ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image,enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité àl'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information et à l'excl. des dispositifs destockage rémanent des données à base de semi-conducteurs et à l'excl. des supports magnétiques, optiques età semi-conducteur ainsi ques des produits du chapitre 37)85238093 Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données,du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ouoffrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information (àl'excl. des supports magnétiques, optiques et à semi-conducteur ainsi ques des produits du chapitre 37)85238099 Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour lafabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et del'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant uneinteractivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information et à l'excl. dessupports magnétiques, optiques et à semi-conducteur ainsi ques des produits du chapitre 37)Page 678

FR85250000 Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou unappareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiquesnumériques et caméscopes85255000 Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, sans appareil de réception85256000 Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, incorporant un appareil de réception85258000 Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes85258011 Caméras de télévision, comportant au moins 3 tubes de prise de vues85258019 Caméras de télévision (à l'excl. de celles comportant au moins 3 tubes de prise de vues et des caméscopes)85258030 Appareils photographiques numériques85258091 Caméscopes permettant uniquement l'enregistrement du son et des images prises par la caméra de la télévision85258099 Caméscopes permettant l'enregistrement du son et des images prises par la caméra ainsi que des signaux deprogrammes télévisés85260000 Appareils de radiodétection et de radiosondage [radar], appareils de radionavigation et appareils deradiotélécommande85261000 Appareils de radiodétection et de radiosondage [radar]85269100 Appareils de radionavigation85269120 Appareils recepteurs de radionavigation (à l'excl. des appareils de radiodétection et de radiosondage [radar])85269180 Appareils de radionavigation (à l'excl. des appareils recepteurs et de radiodétection et de radiosondage [radar])85269200 Appareils de radiotélécommande85270000 Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareild'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie85271200 Radiocassettes de poche [dimensions

FR85271310 Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, combinés à un appareil dereproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser (à l'excl. des radiocassettes de poche)85271391 Récepteurs de radiodiffusion à cassettes pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, combinés à unappareil d'enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture analogique et numérique (à l'excl. desradiocassettes de poche)85271399 Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, combinés à un appareild'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des radiocassettes de poche, des appareils à système delecture optique par faisceau laser ainsi que des appareils à cassettes à système analogique et numérique)85271900 Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, non-combinés à un appareild'enregistrement et de reproduction du son85272100 Récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, pour véhiculesautomobiles, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son85272120 Appareils récepteurs de radiodiffusion capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système dedécodage d'informations routières], du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionnerqu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son àsystème de lecture optique par faisceau laser85272152 Appareils récepteurs de radiodiffusion à cassettes capables de recevoir et de décoder des signaux RDS[système de décodage d'informations routières], du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvantfonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou dereproduction du son à système de lecture analogique et numérique85272159 Appareils récepteurs de radiodiffusion capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système dedécodage d'informations routières], du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionnerqu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son(sauf à un appareil de reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser et ou à système delecture analogique et numérique)85272170 Appareils récepteurs de radiodiffusion du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionnerqu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son àsystème de lecture optique par faisceau laser (à l'excl. des appareils capables de recevoir et de décoder dessignaux RDS [système de décodage d'informations routières])85272192 Appareils récepteurs de radiodiffusion à cassettes du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvantfonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou dereproduction du son à système de lecture analogique et numérique (à l'excl. des appareils capables de recevoiret de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières])Page 680

FR85272198 Appareils récepteurs de radiodiffusion du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionnerqu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (àl'excl. des appareils combinés à un appareils de reproduction du son à système de lecture optique par faisceaulaser, des appareils capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informationsroutières] et des appareils à cassettes à système de lecture analogique et numérique)85272900 Récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, pour véhiculesautomobiles, non-combinés à un appareil d'enregistrement et de reproduction du son85279100 Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à unappareil d'enregistrement ou de reproduction du son (autres que pour véhicules automobiles)85279111 Appareils récepteurs de radiodiffusion, fonctionnant uniquement sur secteur, avec un ou plusieurs haut-parleursincorporés sous une même enveloppe, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, àcassettes et à système de lecture analogique et numérique85279119 Appareils récepteurs de radiodiffusion, fonctionnant uniquement sur secteur, avec un ou plusieurs haut-parleursincorporés sous une même enveloppe, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (àl'excl. des apparails à cassettes et à système de lecture analogique et numérique)85279135 Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à unappareil d'enregistrement ou de reproduction du son, à système de lecture optique par faisceau laser, sans hautparleursincorporés (autres que pour véhicules automobiles)85279191 Appareils récepteurs de radiodiffusion, fonctionnant uniquement sur secteur, sans haut-parleurs incorporés,combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, à cassettes et à système de lectureanalogique et numérique (à l'excl. des appareils des types utilisés dans les véhicules automobiles)85279199 Appareils récepteurs de radiodiffusion, fonctionnant uniquement sur secteur, sans haut-parleurs incorporés,combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des appareils des types utilisésdans les véhicules automobiles, des appareils à système de lecture optique par faisceau laser et des appareils àcassettes et à système de lecture analogique et numérique)85279200 Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, non-combinés àun appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, mais combinés à un appareil d'horlogerie (autres quepour véhicules automobiles)85279210 Radioréveils ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, non-combinés à un appareild'enregistrement ou de reproduction du son85279290 Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, non-combinés àun appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, mais combinés à un appareil d'horlogerie (autres queradioréveils et pour véhicules automobiles)Page 681

FR85279900 Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie, non-combinés à un appareild'enregistrement ou de reproduction du son et non-combinés à un appareil d'horlogerie (autres que pourvéhicules automobiles)85280000 Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs detélévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou dereproduction du son ou des images85284100 Moniteurs à tube cathodique des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique detraitement de l'information du n° 847185284900 Moniteurs à tube cathodique, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des typesexclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471)85284910 Moniteurs à tube cathodique, en noir et blanc ou en autres monochromes, n'incorporant pas d'appareil deréception de télévision (à l'excl. des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatiquede traitement de l'information du n° 8471)85284935 Moniteurs à tube cathodique, en couleurs, avec tube cathodique présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran< 1,5, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des types exclusivement ou principalementdestinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471)85284991 Moniteurs à tube cathodique, en couleurs, avec tube cathodique, d'un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5et dont les paramètres d'analyse = 1,5et dont les paramètres d'analyse > 625 lignes, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl.des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'informationdu n° 8471)85285100 Moniteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement del'information du n° 8471 (à l'excl. des moniteurs à tube cathodique)85285900 Moniteurs n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des moniteurs à tube cathodique etceux des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement del'information du n° 8471)85285910 Moniteurs en noir et blanc ou en autres monochromes, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (àl'excl. des moniteurs à tube cathodique et ceux des types exclusivement ou principalement destinés à unemachine automatique de traitement de l'information du n° 8471)85285990 Moniteurs en couleurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des moniteurs à tubecathodique et ceux des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique detraitement de l'information du n° 8471)Page 682

FR85286100 Projecteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement del'information du n° 847185286900 Projecteurs n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des types exclusivement ouprincipalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471)85286910 Projecteurs fonctionnant à l'aide d'un écran plat [p.ex. à dispositifs à cristaux liquides], permettant l'affichaged'informations numériques générées par une machine automatique de traitement de l'information85286991 Projecteurs en noir et blanc ou en autres monochromes, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision(à l'excl. des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement del'information du n° 8471 ainsi que des projecteurs fonctionnant à l'aide d'un écran plat [p.ex. à dispositifs àcristaux liquides], permettant l'affichage d'informations numériques générées par une machine automatique detraitement de l'information)85286999 Projecteurs en couleurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des types exclusivementou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471 ainsi que desprojecteurs fonctionnant à l'aide d'un écran plat [p.ex. à dispositifs à cristaux liquides], permettant l'affichaged'informations numériques générées par une machine automatique de traitement de l'information)85287100 Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareild'enregistrement ou de reproduction du son ou des images, non conçus pour incorporer un dispositif d'affichageou un écran vidéo85287111 Récepteurs de signaux vidéophoniques [tuners] en assemblages électroniques destinés à être incorporés dansune machine automatique de traitement de l'information85287113 Appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échanged'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision [modules séparés ayantune fonction de communication]85287119 Récepteurs de signaux vidéophoniques [tuners] (sauf en assemblages électroniques destinés à être incorporésdans une machine automatique de traitement de l'information ainsi que des appareils à microprocesseursincorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif égalementsusceptibles de recevoir des signaux de télévision [modules séparés ayant une fonction de communication])85287190 Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareild'enregistrement ou de reproduction du son ou des images, non conçus pour incorporer un dispositif d'affichageou un écran vidéo (à l'excl. des récepteurs de signaux vidéophoniques [tuners])85287200 Appareils récepteurs de télévision en couleurs, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou unappareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images, conçus pour incorporer un dispositifd'affichage ou un écran vidéoPage 683

FR85287210 Téléprojecteurs en couleurs85287220 Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproductionvidéophonique85287231 Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, d'un rapport largeur/hauteur del'écran < 1,5 et d'une diagonale de l'écran 42 cm mais 52 cm mais 72 cm (à l'excl. des moniteurs et des appareils incorporant unappareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)85287251 Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, présentant un rapportlargeur/hauteur de l'écran >= 1,5, dont les paramètres d'analyse 625 lignes (à l'excl. des moniteurs et desappareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)85287291 Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 (àl'excl. des moniteurs, des appareils avec tube-image incorporé ainsi que des appareils incorporant un appareild'enregistrement ou de reproduction vidéophonique et des téléprojecteurs)85287299 Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5 (àl'excl. des moniteurs, des appareils avec tube-image incorporé ainsi que des appareils incorporant un appareild'enregistrement ou de reproduction vidéophonique et des téléprojecteurs)85287300 Appareils récepteurs pour la télévision en noir et blanc ou en autres monochromes, même incorporant unappareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images,conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéoPage 684

FR85290000 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils émetteursrécepteurspour la téléphonie et la télégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, auxappareils de prise de vue fixes vidéo et autres caméscopes et aux appareils de radiodétection et deradiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a.85291000 Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointementavec ces articles, n.d.a.85291011 Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhiculesautomobiles85291031 Antennes d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision, pour réception par satellite85291039 Antennes d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision (autres que pour réception par satellite)85291065 Antennes d'intérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de radiotélévision, y.c. celles à incorporer (autresqu'antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhiculesautomobiles)85291069 Antennes (à l'excl. des antennes d'intérieur et d'extérieur pour réception de radiodiffusion et de télévision et desantennes télescopiques et fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles)85291080 Filtres et séparateurs d'antennes85291095 Réflecteurs d'antennes et autres parties, reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec desantennes ou des réflecteurs d'antennes, n.d.a. (à l'excl. des filtres et séparateurs d'antennes)85299000 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils émetteursrécepteurspour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils photographiquesnumériques, aux caméscopes et aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et deradiotélécommande, aux moniteurs et projecteurs, n.d.a. (à l'excl. aux antennes et réflecteurs d'antennes detous types)85299020 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils d'émissionincorporant un appareil de réception pour la radiodiffusion ou la télévision, aux appareils photographiquesnumériques, aux moniteurs et projecteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machineautomatique de traitement de l'information, n.d.a. (à l'excl. des antennes et réflecteurs d'antennes etassemblages électroniques)85299041 Meubles et coffrets en bois, pour appareils émetteurs-récepteurs pour la radiodiffusion ou la télévision, auxcaméras de télévision, aux appareils photographiques numériques, aux caméscopes et aux appareils deradiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, aux moniteurs et projecteurs,n.d.a.Page 685

FR85299049 Meubles et coffrets (autres qu'en bois) pour appareils émetteurs-récepteurs pour la radiodiffusion ou latélévision, aux caméras de télévision, aux appareils photographiques numériques, aux caméscopes et auxappareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, aux moniteurs etprojecteurs, n.d.a.85299065 Assemblages électroniques, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés auxappareils émetteurs-récepteurs pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareilsphotographiques numériques, aux caméscopes et aux appareils de radiodétection et de radiosondage, deradionavigation et de radiotélécommande, aux moniteurs et projecteurs, n.d.a.85299092 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux caméras de télévision,aux appareils récepteurs pour la télévision ou la radiodiffusion et aux moniteurs et projecteurs, n.d.a. (à l'excl.des antennes, des meubles et coffrets, des assemblages électroniques ainsi que des moniteurs et projecteursdes types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information)85299097 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils d'émission nonincorporantun appareil de réception pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméscopes ainsi qu'auxappareils de radiodétection, de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a. (à l'excl. desparties d'appareils photographiques numériques, antennes et réflecteurs d'antennes et assemblagesélectroniques)85300000 Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle oude commande pour voies ferrées ou simil., voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement,installations portuaires ou aérodromes, et leurs parties (autres que les appareils mécaniques ouélectromécaniques du n° 8608)85301000 Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle oude commande, pour voies ferrées ou simil. (autres que les appareils mécaniques ou électromécaniques du n°8608)85308000 Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle oude commande (autres que pour voies ferrées ou simil. et que les appareils mécaniques ou électromécaniquesdu n° 8608)85309000 Parties d'appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, decontrôle ou de commande, n.d.a.85310000 Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, et leurs parties "p.ex. sonneries, sirènes, tableauxannonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie" (autres que pour les véhiculesautomobiles, les bicyclettes ou les voies de communication)85311000 Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil.85311030 Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil., des types utilisés pourbâtimentsPage 686

FR85311095 Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil. (à l'excl. des appareilsdes types utilisés pour bâtiments ou pour véhicules automobiles)85312000 Panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides [LCD] ou à diodes émettrices de lumière [LED] (autresque pour les véhicules automobiles, les bicyclettes ou les voies de communication)85312020 Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à diodes émettrices de lumière [LED] (à l'excl. des articles pourvéhicules automobiles, bicyclettes ou voies de communication)85312040 Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides [LCD] à matrice active (à l'excl. des articlespour véhicules automobiles, bicyclettes ou voies de communication)85312095 Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides [LCD] (à l'excl. des panneaux indicateursincorporant des dispositifs à cristaux liquides à matrice active ainsi que des articles des types utilisés pourvéhicules automobiles, bicyclettes ou voies de communication)85318000 Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (autres que panneaux indicateurs avec dispositifs àcristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière, avertisseurs électriques pour la protection contre le vol oul'incendie et appareils simil., et que pour les véhicules automobiles, les bicyclettes ou les voies decommunication)85318020 Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, avec dispositifs de visualisation à écran plat (autresque panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière, avertisseursélectriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil., et que pour les véhicules automobiles,les bicyclettes ou les voies de communication)85318095 Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sauf avec dispositifs de visualisation à écran plat,panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière, avertisseursélectriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil., et pour les véhicules automobiles, lesbicyclettes ou les voies de communication)85319000 Parties des appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, n.d.a.85319020 Parties de panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides [LCD] ou à diodes émettrices delumière [LED] et des appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle avec dispositifs de visualisationà écran plat, n.d.a. (à l'excl. des parties des circuits intégrés à puces multiples)85319085 Parties des appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, n.d.a. (à l'excl. des panneauxindicateurs avec dispositifs à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière, des appareils électriques designalisation acoustique ou visuelle avec dispositifs de visualisation à écran plat ainsi que des circuits intégrés àpuces multiples)85320000 Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables, et leurs parties85321000 Condensateurs électriques fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber unepuissance réactive >= 0,5 kvar [condensateurs de puissance]85322100 Condensateurs électrolytiques au tantale (autres que condensateurs de puissance)Page 687

FR85322200 Condensateurs électrolytiques à l'aluminium (autres que condensateurs de puissance)85322300 Condensateurs à diélectrique en céramique, à une seule couche (autres que condensateurs de puissance)85322400 Condensateurs à diélectrique en céramique, multicouches (autres que condensateurs de puissance)85322500 Condensateurs à diélectrique en papier ou en matières plastiques (autres que condensateurs de puissance)85322900 Condensateurs fixes (autres que condensateurs au tantale, condensateurs électrolytiques à l'aluminium,condensateurs diélectriques en céramique, en papier et en matières plastiques et condensateurs de puissance)85323000 Condensateurs électriques variables ou ajustables85329000 Parties de condensateurs électriques fixes, variables ou ajustables, n.d.a.85330000 Résistances électriques non-chauffantes, et leurs parties, y.c. les rhéostats et les potentiomètres85331000 Résistances électriques, fixes au carbone, agglomérées ou à couche (non-chauffantes)85332100 Résistances électriques fixes, pour une puissance 20 W (non-chauffantes)85333100 Résistances électriques variables 'y.c. les rhéostats et les potentiomètres', bobinées, pour une puissance 20 W(non-chauffantes)85334000 Résistances électriques variables 'y.c. les rhéostats et les potentiomètres' (autres que résistances variablesbobinées et résistances chauffantes)85334010 Résistances électriques variables 'y.c. les rhéostats et les potentiomètres', pour une puissance 20 W (autresque résistances variables bobinées et résistances chauffantes)85339000 Parties de résistances électriques, y.c. de rhéostats et de potentiomètres, n.d.a.85340000 Circuits imprimés85340011 Circuits imprimés multicouches, ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts85340019 Circuits imprimés simples ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts85340090 Circuits imprimés comportant des éléments conducteurs ainsi que des contacts et d'autres éléments passifs(non pourvus d'éléments passifs et actifs)85350000 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexiondes circuits électriques "p.ex. interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension,étaleurs d'ondes, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction", pour une tension > 1.000 V (saufarmoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537)85351000 Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension > 1.000 VPage 688

FR85352100 Disjoncteurs, pour une tension < 72,5 kV mais > 1.000 V85352900 Disjoncteurs, pour une tension >= 72,5 kV85353000 Sectionneurs et interrupteurs, pour une tension > 1.000 V85353010 Sectionneurs et interrupteurs, pour une tension < 72,5 kV mais > 1.000 V85353090 Sectionneurs et interrupteurs, pour une tension >= 72,5 kV85354000 Parafoudres, limiteurs de tension et étaleurs d'ondes, pour une tension > 1.000 V85359000 Appareils électriques pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou laconnexion des circuits électriques, pour une tension > 1.000 V (autres que fusibles et coupe-circuit, disjoncteurs,sectionneurs, interrupteurs, parafoudres, limiteurs de tension et étaleurs d'ondes ainsi qu'armoires, pupitres,commandes etc. du n° 8537)85360000 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexiondes circuits électriques "p.ex. interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches etprises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction", pour une tension

FR85365003 Interrupteurs électroniques à courant alternatif consistant en circuits d'entrée et de sortie à couplage optique[interrupteurs CA à thyristor isolé] (autres que relais et disjoncteurs)85365005 Interrupteurs électroniques, y.c. les interrupteurs électroniques à protection thermique, composés d'un transistoret d'une puce logique [technologie chip-on-chip] (autres que relais et disjoncteurs)85365007 Interrupteurs électromécaniques à action brusque pour un courant

FR85369085 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuitsélectriques, pour une tension 1000 V (à l'excl. des fusibles, des coupe-circuit à fusibles, des disjoncteurs, desautres appareils pour la protection des circuits électriques, des relais et autres interrupteurs, sectionneurs etcommutateurs, des douilles pour lampes, fiches et prises de courant, des éléments préfabriqués pourcanalisations électriques, des connexions et éléments de contact pour fils et câbles et des testeurs de disques[wafers] à semi-conducteur)85370000 Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils du n° 8535ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y.c. ceux incorporant des instruments ou appareils duchapitre 90 ainsi que les armoires de commande numérique (autres que les appareils de commutation pour latéléphonie et la télégraphie par fil et les visiophones)85371000 Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour unetension >= 1.000 V85371010 Commandes numériques incorporant une machine automatique de traitement de l'information85371091 Appareils de commande à mémoire programmable (autres que les commandes numériques incorporant unemachine automatique de traitement de l'information)85371099 Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour unetension 1.000 V85372091 Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour unetension > 1.000 V mais

FR85389091 Assemblages électroniques pour l'appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement,le raccordement ou la connexion des circuits électriques du n° 8535 et 8536 ainsi que pour tableaux, panneaux,consoles, pupitres, armoires et combinaisons d'appareils simil. du n° 8537 (à l'excl. pour testeurs de disques[wafers] à semi-conducteur du n° 8536.90.20)85389099 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils du n° 8535,8536 ou 8537, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques et des tableaux, panneaux, consoles, pupitres,armoires et autres supports pour articles du n° 8537, dépourvus de leurs appareils, ainsi que pour testeurs dedisques [wafers] à semi-conducteur du n° 8536.90.20)85390000 Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y.c. les articles dits 'phares et projecteurs scellés'et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; leurs parties85391000 Phares et projecteurs scellés85392100 Lampes et tubes halogènes, au tungstène (autres que phares et projecteurs scellés)85392130 Lampes et tubes halogènes, au tungstène, pour véhicules automobiles (autres que phares et projecteurs scellés)85392192 Lampes et tubes halogènes, au tungstène, d'une tension > 100 V85392198 Lampes et tubes halogènes, au tungstène, d'une tension

FR85393210 Lampes et tubes à décharge, à vapeur de mercure85393250 Lampes à vapeur de sodium85393290 Lampes à halogénure métallique85393900 Lampes et tubes à décharge (autres que fluorescents, à cathode chaude, à vapeur de mercure ou de sodium, àhalogénure métallique et qu'à rayons ultraviolets)85394100 Lampes à arc85394900 Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges85394910 Lampes et tubes à rayons ultraviolets85394930 Lampes et tubes à rayons infrarouges85399000 Parties de lampes et de tubes à incandescence ou à décharge, de phares et projecteurs scellés, de lampes àrayons ultraviolets et infrarouges et de lampes à arc, n.d.a.85399010 Culots de lampes et de tubes à incandescence ou à décharge et d'autres lampes du n° 853985399090 Parties de lampes et de tubes à incandescence ou à décharge, de phares et projecteurs scellés, de lampes àrayons ultraviolets et infrarouges et de lampes à arc, n.d.a. (à l'excl. des culots)85400000 Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode "p.ex. lampes,tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes etvalves pour caméras de télévision", et leurs parties85401100 Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo, en couleurs85401111 Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y.c. les tubes pour moniteurs vidéo, en couleurs, présentant unrapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 et dont la diagonale de l'écran 42 cm mais 52 cm mais 72 cm85401191 Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y.c. les tubes pour moniteurs vidéo, en couleurs, présentant unrapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5 et dont la diagonale de l'écran 75 cm85401200 Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y.c. les tubes pour moniteurs vidéo, en noir et blanc ou enautre monochrome85402000 Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes àphotocathode (autres que tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo)Page 693

FR85402010 Tubes pour caméras de télévision85402080 Tubes convertisseurs et intensificateurs d'images et autres tubes à photocathode (autres que tubes pourcaméras de télévision et tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo)85404000 Tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points< 0,4 mm (autres que tubes à cathode et photocathode)85405000 Tubes de visualisation des données graphiques, en noir et blanc ou en autres monochromes (autres que tubes àcathode et photocathode)85406000 Tubes cathodiques (autres que tubes pour caméras de télévision, tubes convertisseurs et intensificateursd'images, tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo, autres tubes à photocathode,tubes de visualisation des données graphiques en noir et blanc ou en autres monochromes et en couleurs avecun écran phosphorique d'espacement à points < 0,4 mm)85407100 Magnétrons85407200 Klystrons85407900 Tubes pour hyperfréquences [tubes à ondes progressives, carcinotrons, p.ex.] (sauf magnétrons, klystrons ettubes commandés par grille)85408100 Tubes de réception et d'amplification (sauf tubes pour hyperfréquences, tubes à cathode et photocathode)85408900 Lampes, tubes et valves électroniques (autres que tubes de réception et d'amplification, tubes pourhyperfréquences, tubes à cathode et à photocathode, tubes de visualisation des données graphiques en noir etblanc ou en autres monochromes et en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points < 0,4 mm)85409100 Parties de tubes cathodiques, n.d.a.85409900 Parties de lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide et à photocathode (saufparties de tubes cathodiques), n.d.a.85410000 Diodes, transistors et dispositifs simil. à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y.c. lescellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux (sauf génératricesphotovoltaïques); diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés, et leurs parties85411000 Diodes (sauf photodiodes et diodes émettrices de lumière)85412100 Transistors à pouvoir de dissipation < 1 W (autres que phototransistors)85412900 Transistors à pouvoir de dissipation >= 1 W (autres que phototransistors)85413000 Thyristors, diacs et triacs (autres que les dispositifs photosensibles)85414000 Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y.c. les cellules photovoltaïques même assemblées en modulesou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (sauf génératrices photovoltaïques)85414010 Diodes émettrices de lumière, y.c. diodes laser85414090 Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y.c. les cellules photovoltaïques85415000 Dispositifs à semi-conducteur, n.d.a.Page 694

FR85416000 Cristaux piézo-électriques montés85419000 Parties des diodes, transistors et dispositifs simil. à semi-conducteur, dispositifs photosensibles à semiconducteur,diodes émettrices de lumière et cristaux piézo-électriques montés, n.d.a.85420000 Circuits intégrés électroniques, et leurs parties85423100 Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires,des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation oud'autres circuits85423110 Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires,des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation oud'autres circuits sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuitsintégrés monolithiques interconnectés mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 8585423190 Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires,des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation oud'autres circuits (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples)85423200 Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires85423210 Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires sous forme de circuits intégrés à puces multiplesconstitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés mentionnées dans la note deposition 8 b 3) du chapitre 8585423231 Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire "D-RAMs", d'une capacité de mémorisation

FR85423275 Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement,programmables "E²PROMs" (à l'excl. des circuits flash E2PROMs ainsi que sous forme de circuits intégrés àpuces multiples)85423290 Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que les piles [stack] D-RAM et modules (sauf sous forme decircuits intégrés à puces multiples ainsi que des D-RAMs, S-Rams, cache-RAMs, EPROMs et flash E²PROMs)85423300 Circuits intégrés électroniques utilisés comme amplificateurs85423900 Circuits intégrés électroniques (à l'excl. de ceux utilisés comme processeurs, contrôleurs, mémoires etamplificateurs)85423910 Circuits intégrés électroniques sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurscircuits intégrés monolithiques interconnectés mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 (àl'excl. de ceux utilisés comme processeurs, contrôleurs, mémoires et amplificateurs)85423990 Circuits intégrés électroniques (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples et à l'excl. de ceux utiliséscomme processeurs, contrôleurs, mémoires et amplificateurs)85429000 Parties de circuits intégrés électroniques, n.d.a.85430000 Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85, et leurs parties85431000 Accélérateurs de particules pour électrons, protons etc., électriques (à l'excl. des appareils d'implantation ioniquepour doper les matières semi-conductrices)85432000 Générateurs de signaux électriques85433000 Machines et appareils de galvanotechnique, d'électrolyse ou d'électrophorèse85437000 Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 8585437010 Machines électriques avec fonctions de traduction ou de dictionnaire85437030 Amplificateurs d'antennes85437051 Bancs solaires, ciels solaires et appareils simil. pour le bronzage, fonctionnant avec des tubes fluorescents àrayons ultraviolets A, dont le tube le plus long est 100 cm85437059 Bancs solaires, ciels solaires et appareils simil. pour le bronzage (à l'excl. des appareils fonctionnant avec destubes fluorescents à rayons ultraviolets A)85437060 Électrificateurs de clôtures85437090 Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 8585439000 Parties de machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 8585440000 Fils, câbles isolés, y.c. les câbles coaxiaux, à usages électriques, et autres conducteurs isolés pour l'électricité,même laqués ou oxydés anodiquement, munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques,constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis depièces de connexionPage 696

FR85441100 Fils pour bobinages pour l'électricité, en cuivre, isolés85441110 Fils pour bobinages pour l'électricité, en cuivre, émaillés ou laqués85441190 Fils pour bobinages pour l'électricité, en cuivre, isolés (autres qu'émaillés ou laqués)85441900 Fils pour bobinages pour l'électricité, autres qu'en cuivre, isolés85441910 Fils pour bobinages pour l'électricité, autres qu'en cuivre, émaillés ou laqués85441990 Fils pour bobinages pour l'électricité, autres qu'en cuivre, isolés (autres qu'émaillés ou laqués)85442000 Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux, isolés85443000 Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils, pour moyens de transport85444200 Conducteurs électriques, pour tension 1.000 V, avec conducteur en cuivre, n.d.a.85446090 Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 1.000 V, avec conducteur autre qu'en cuivre, n.d.a.85447000 Câbles de fibres optiques constitués de fibres optiques gainées individuellement, comportant également desconducteurs électriques ou munis de pièces de connexionPage 697

FR85450000 Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ouen autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques85451100 Électrodes en graphite ou en autre carbone, pour fours électriques85451900 Électrodes en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques (autres que pour fours)85451910 Électrodes en graphite ou en autre carbone, pour installations d'électrolyse85451990 Électrodes en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques (autres que pour fours ou pour installationsd'électrolyse)85452000 Balais en charbon, pour usages électriques85459000 Articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques (autres qu'électrodes et balais)85459010 Résistances chauffantes en graphite ou autre carbone85459090 Articles en graphite ou autre carbone, pour usages électriques (autres qu'électrodes, balais et résistanceschauffantes)85460000 Isolateurs en toutes matières pour l'électricité (sauf pièces isolantes)85461000 Isolateurs en verre, pour l'électricité (sauf pièces isolantes)85462000 Isolateurs en céramique, pour l'électricité (sauf pièces isolantes)85462010 Isolateurs en céramique, sans parties métalliques, pour l'électricité (sauf pièces isolantes)85462091 Isolateurs en céramique, pour usages électriques, avec parties métalliques, pour lignes aériennes de transportd'énergie ou pour lignes de traction85462099 Isolateurs en céramique, pour usages électriques, avec parties métalliques (autres que pour lignes aériennes detransport d'énergie ou pour lignes de traction et sauf pièces isolantes)85469000 Isolateurs pour usages électriques (sauf en verre ou en céramique et sauf pièces isolantes)85469010 Isolateurs en matières plastiques, pour usages électriques (sauf pièces isolantes)85469090 Isolateurs pour usages électriques (sauf en verre, en céramique et en matières plastiques et sauf piècesisolantes)85470000 Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage"p.ex. douilles à pas de vis" noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques (autresque les isolateurs du n° 8546); tubes isolateurs pour usages électriques, y.c. leurs pièces de raccordement, enmétaux communs, isolés intérieurement85471000 Pièces isolantes en céramique, pour usages électriques85471010 Pièces isolantes en céramique, pour usages électriques, teneur en oxydes métalliques >= 80%85471090 Pièces isolantes en céramique, pour usages électriques, teneur en oxydes métalliques < 80%85472000 Pièces isolantes en matières plastiques, pour usages électriques85479000 Pièces isolantes, pour usages électriques (autres qu'en céramique ou en matières plastiques, et que tubesisolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement)Page 698

FR85480000 Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de pilesélectriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage; parties électriques de machines oud'appareils, n.d.a. dans le chapitre 8585481000 Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de pilesélectriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage85481010 Piles et batteries de piles électriques, hors d'usage85481021 Accumulateurs électriques au plomb, hors d'usage85481029 Accumulateurs électriques hors d'usage (sauf au plomb)85481091 Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques, contenant du plomb85481099 Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques (sauf contenant du plomb)85489000 Parties électriques de machines ou d'appareils, n.d.a. dans le chapitre 8585489020 Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que les piles [stack] D-RAM et modules, p.ex.85489090 Parties électriques des machines ou appareils, n.d.a. dans le chapitre 8586000000 VÉHICULES ET MATÉRIEL POUR VOIES FERRÉES OU SIMILAIRES ET LEURS PARTIES; APPAREILSMÉCANIQUES (Y COMPRIS ÉLECTROMÉCANIQUES) DE SIGNALISATION POUR VOIES DECOMMUNICATIONS86010000 Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques86011000 Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité86012000 Locomotives et locotracteurs, à accumulateurs électriques86020000 Locomotives et locotracteurs (à l'excl. de celles à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques);tenders86021000 Locomotives diesel-électriques86029000 Locomotives et locotracteurs (à l'excl. de celles à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriqueset des locomotives diesel-électriques)86030000 Automotrices et autorails (à l'excl. des véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou simil. du n°8604)86031000 Automotrices et autorails à source extérieure d'électricité (à l'excl. des véhicules pour l'entretien ou le service desvoies ferrées ou simil. du n° 8604)86039000 Automotrices et autorails, à source extérieure d'électricité (à l'excl. des véhicules pour l'entretien ou le servicedes voies ferrées ou simil. du n° 8604)86040000 Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou simil., même autopropulsés "p.ex. wagons- ateliers,wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines"Page 699

FR86050000 Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ousimil. à source extérieure d'électricité (à l'excl. des voitures autopropulsées, des véhicules pour l'entretien ou leservice des voies ferrées et simil. ainsi que des voitures pour le transport des marchandises)86060000 Wagons pour le transport sur rail de marchandises (à l'excl. des fourgons à bagages et des voitures postales) 486061000 Wagons-citernes et simil., pour le transport sur rail de marchandises 486063000 Wagons à déchargement automatique (à l'excl. des wagons-citernes et simil., des wagons isothermes,4réfrigérants ou frigorifiques), pour le transport sur rail de marchandises86069100 Wagons, pour le transport sur rail de marchandises, couverts et fermés (à l'excl. des wagons à déchargement4automatique et des wagons-citernes et simil.)86069110 Wagons pour le transport sur rail de marchandises, couverts et fermés, pour le transport des produits à forte4radioactivité [Euratom] (à l'excl. des wagons-citernes et simil., des wagons isothermes, réfrigérants oufrigorifiques, des wagons à déchargement automatique)86069180 Wagons pour le transport sur rail de marchandises, couverts et fermés (à l'excl. des wagons pour le transport4des produits à forte radioactivité [Euratom], des wagons-citernes et simil. et des wagons à déchargementautomatique)86069200 Wagons, pour le transport sur rail de marchandises, ouverts, à parois non-amovibles d'une hauteur > 60 cm (à4l'excl. des wagons à déchargement automatique)86069900 Wagons, pour le transport sur rail de marchandises (à l'excl. des wagons pour le transport des produits à forte4radioactivité [Euratom], des wagons-citernes et simil., des wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques, deswagons à déchargement automatique et des wagons pour le transport sur rail de marchandises, ouverts, àparois non-amovibles d'une hauteur > 60 cm)86070000 Parties de véhicules pour voies ferrées ou simil., n.d.a.86071100 Bogies et bissels de traction86071200 Bogies et bissels (autres que de traction)86071900 Essieux, essieux montés, roues et leurs parties, de véhicules pour voies ferrées ou simil.; parties de bogies et debissels, n.d.a.86071901 Essieux, essieux montés, roues et leurs parties, de véhicules pour voies ferrées ou simil., coulés ou moulés enfonte, fer ou acier, n.d.a.86071911 Essieux, essieux montés, roues et leurs parties, de véhicules pour voies ferrées ou simil., en aciers estampés,n.d.a.86071918 Essieux, essieux montés, roues et leurs parties, de véhicules pour voies ferrées ou simil., n.d.a.86071991 Parties de bogies et bissels de véhicules pour voies ferrées ou simil., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier,n.d.a.86071999 Parties de bogies et de bissels de véhicules pour voies ferrées et simil., n.d.a.Page 700

FR86072100 Freins à air comprimé, de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties, n.d.a.86072110 Freins à air comprimé, de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties, coulés ou moulés en fonte, fer ouacier, n.d.a.86072190 Freins à air comprimé, de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties, n.d.a.86072900 Freins (autres qu'à air comprimé), de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties, n.d.a.86072910 Freins (autres qu'à air comprimé), de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties, coulés ou moulés enfonte, fer ou acier, n.d.a.86072990 Freins (autres qu'à air comprimé), de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties, n.d.a.86073000 Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc, de véhicules pour voies ferrées ou simil., leursparties, n.d.a.86073001 Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc, de véhicules pour voies ferrées ou simil., leursparties, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.86073099 Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc, et leurs parties, pour véhicules pour voies ferrées ousimil., n.d.a.86079100 Parties de locomotives ou de locotracteurs, n.d.a.86079110 Boîtes d'essieux et leurs parties, pour locomotives ou locotracteurs, n.d.a.86079191 Parties de locomotives ou de locotracteurs, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a.86079199 Parties de locomotives ou de locotracteurs, n.d.a.86079900 Parties de véhicules pour voies ferrées ou simil., du n° 8603, 8604, 8605 ou 8606, n.d.a.86079910 Boîtes d'essieux et leurs parties, pour véhicules pour voies ferrées ou simil. du n° 8603, 8604, 8605 ou 8606,n.d.a.86079930 Caisses de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs partie, du n° 8603, 8604, 8605 ou 8606, n.d.a.86079950 Châssis et leurs parties, pour véhicules pour voies ferrées ou simil. du n° 8603, 8604, 8605 ou 8606, n.d.a.86079990 Parties de véhicules pour voies ferrées ou simil., du n° 8603, 8604, 8605 ou 8606, n.d.a.86080000 Matériel fixe de voies ferrées ou simil. (sauf traverses en bois, béton ou acier, files de rail et autres éléments devoies ferrées non encore montés); appareils mécaniques, y.c. électromécaniques, de signalisation, de sécurité,de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou simil., routières ou fluviales, aires ou parcs destationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties, n.d.a86080010 Matériel fixe et appareils mécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande, pour voiesferrées (sauf traverses en bois, béton ou acier, les files de rail et éléments de voies ferrées)86080030 Appareils mécaniques -y.c. électromécaniques- de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande, pourvoies de transport86080090 Parties de matériel fixe de voies ferrées ou simil. et d'appareils mécaniques de signalisation, de sécurité, decontrôle ou de commande pour voies ferrées ou simil., routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement,installations portuaires ou aérodromes, n.d.a.Page 701

FR86090000 Cadres et conteneurs -y.c. les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs- spécialement conçus et équipéspour un ou plusieurs modes de transport86090010 Conteneurs avec blindage en plomb, pour le transport des matières radioactives [Euratom]86090090 Cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport (à l'excl. desconteneurs avec blindage en plomb, pour le transport des matières radioactives [Euratom])87000000 VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURSPARTIES ET ACCESSOIRES87010000 Tracteurs (à l'excl. des chariots-tracteurs du n° 8709)87011000 Motoculteurs et tracteurs de construction simil. pour l'industrie (sauf tracteurs pour véhicules automobilesarticulés)87012000 Tracteurs routiers pour semi-remorques87012010 Tracteurs routiers pour semi-remorques, neufs87012090 Tracteurs routiers pour semi-remorques, usagés87013000 Tracteurs à chenilles (sauf motoculteurs à chenille)87013010 Véhicules conçus pour l'aménagement et l'entretien des pistes de neige87013090 Tracteurs à chenilles (sauf motoculteurs à chenille et véhicules conçus pour l'aménagement et l'entretien despistes de neige)87019000 Tracteurs (à l'excl. des chariots-tracteurs du n° 8709, ainsi que des motoculteurs, tracteurs routiers pour semiremorqueset tracteurs à chenilles)87019011 Tracteurs agricoles et forestiers (sauf motoculteurs), à roues, neufs, puissance de moteur 18 kW mais 37 kW mais 59 kW mais 75 kW mais 90 kW (sauftracteurs pour véhicules automobiles articulés)87019050 Tracteurs agricoles et forestiers (sauf motoculteurs), à roues, usagés (sauf tracteurs pour véhicules automobilesarticulés)87019090 Tracteurs, y.c. têtes de traction pour véhicules articulés, à l'excl. des chariots-tracteurs du n° 8709, desmotoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques, des tracteurs à chenilles et des tracteurs agricoles etforestiers87020000 Véhicules automobiles pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclusPage 702

FR87021000 Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par compression"moteur diesel ou semi-diesel"87021011 Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par compression"moteur diesel ou semi-diesel", neufs, cylindrée > 2500 cm³87021019 Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par compression"moteur diesel ou semi-diesel", usagés, cylindrée > 2500 cm³87021091 Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par compression"moteur diesel ou semi-diesel", neufs, cylindrée = 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par compression"moteur diesel ou semi-diesel", usagés, cylindrée = 10 personnes, chauffeur inclus, autres qu'à moteur à piston à allumage parcompression "moteur diesel ou semi-diesel"87029011 Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles"moteur à explosion", neufs, cylindrée > 2800 cm³87029019 Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles"moteur à explosion", usagés, cylindrée > 2800 cm³87029031 Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles"moteur à explosion", neufs, cylindrée = 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles"moteur à explosion", usagés, cylindrée = 10 personnes, chauffeur inclus, avec un moteur autre qu'un moteur à piston àallumage par compression "moteur diesel ou semi-diesel" ou moteur à piston à allumage par étincelles "moteur àexplosion"87030000 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes(autres que les véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur compris, du n° 8702); voitures du type'break' et voitures de course87031000 Véhicules pour se déplacer sur la neige; véhicules pour le transport de personnes sur les terrains de golf, etsimil.87031011 Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, à moteur à piston à allumage par compression"moteur diesel ou semi-diesel" ou à moteur à piston à allumage par étincelles "moteur à explosion"87031018 Véhicules pour se déplacer sur la neige, à moteur autre qu'à piston à allumage par compression "moteur dieselou semi-diesel" ou à piston à allumage par étincelles "moteur à explosion"; véhicules pour le transport depersonnes sur les terrains de golf et simil.Page 703

FR87032100 Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voituresdu type 'break' et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles "moteur àexplosion", cylindrée

FR87032390 Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voituresdu type 'break' et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles "moteur àexplosion", cylindrée > 1.500 cm³ mais 3.000 cm³ (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux dun° 8703.10)87032410 Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voituresdu type 'break' et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles "moteur àexplosion", cylindrée > 3.000 cm³, neufs (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhiculesspéciaux du n° 8703.10)87032490 Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voituresdu type 'break' et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles "moteur àexplosion", cylindrée > 3.000 cm³, usagés (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhiculesspéciaux du n° 8703.10)87033100 Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voituresdu type 'break' et les voitures de course, à moteur à piston à allumage par compression "moteur diesel ou semidiesel",cylindrée

FR87033219 Voitures de tourisme et autres véhicules à moteur à piston à allumage par compression "moteur diesel ou semidiesel",principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type 'break', cylindrée > 1.500cm³ mais 1.500cm³ mais 2500 cm³ (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n°8703.10)87033311 Caravanes automotrices a moteur à piston à allumage par compression "moteur diesel ou semi-diesel", cylindrée> 2500 cm³, neuves (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703.10)87033319 Voitures de tourisme et autres véhicules a moteur à piston à allumage par compression "moteur diesel ou semidiesel",principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type 'break', cylindrée > 2500cm³, neufs (sauf caravanes automotrices, véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciauxdu n° 8703.10)87033390 Voitures de tourisme et autres véhicules à moteur à piston à allumage par compression "moteur diesel ou semidiesel",principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type 'break', cylindrée > 2500cm³, usagés (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703.10)87039000 Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voituresdu type 'break' et les voitures de course (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhiculesspéciaux du n° 8703.10)87039010 Voitures de tourisme et autres véhicules à moteur électrique, principalement conçus pour le transport depersonnes (sauf véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur compris, du n° 8702, véhicules pourse déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703.10)87039090 Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voituresdu type 'break' et les voitures de course (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhiculesspéciaux du n° 8703.10)87040000 Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, y.c. châssis comportant moteur et cabine87041000 Tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routierPage 706

FR87041010 Tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier, à moteur à piston à allumage par compression"moteur diesel ou semi-diesel" ou à moteur à piston à allumage par étincelles "moteur à explosion"87041090 Tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier, à moteur (autre qu'à piston à allumage parcompression "moteur diesel ou semi-diesel" ou à piston à allumage par étincelles "moteur à explosion")87042100 Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression "moteur diesel ousemi-diesel", poids en charge maximal

FR87042299 Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression "moteur diesel ousemi-diesel", poids en charge maximal > 5 t mais 20 t (sauf tombereaux automoteurs du n° 8704.10, véhiculesautomobiles à usages spéciaux du n° 8705)87042310 Véhicules à moteur à piston à allumage par compression "moteur diesel ou semi-diesel", poids en chargemaximal > 20 t, pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom]87042391 Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression "moteur diesel ousemi-diesel", poids en charge maximal > 20 t, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 8704.10, véhiculesautomobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité[Euratom])87042399 Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression "moteur diesel ousemi-diesel", poids en charge maximal > 20 t, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 8704.10, véhiculesautomobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité[Euratom])87043100 Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles "moteur à explosion",poids en charge maximal

FR87043199 Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles "moteur à explosion",poids en charge maximal 5 t, pourle transport des produits à forte radioactivité [Euratom]87043291 Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles "moteur à explosion",poids en charge maximal > 5 t, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 8704.10, véhicules automobiles àusages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])87043299 Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles "moteur à explosion",poids en charge maximal > 5 t, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 8704.10, véhicules automobiles àusages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])87049000 Véhicules automobiles pour le transport de marchandises à moteur autre qu'à piston à allumage par étincelles"moteur à explosion" ou moteur diesel ou semi-diesel (sauf tombereaux automoteurs du n° 8704.10, véhiculesautomobiles à usages spéciaux du n° 8705)87050000 Véhicules automobiles à usages spéciaux (autres que ceux principalement conçus pour le transport depersonnes ou de marchandises), p.ex. dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camionsbétonnières,voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques87051000 Camions-grues (sauf dépanneuses)87052000 Derricks automobiles pour le sondage ou le forage87053000 Voitures de lutte contre l'incendie (sauf véhicules affectés principalement au transport des sapeurs-pompiers)87054000 Camions-bétonnières87059000 Véhicules automobiles à usages spéciaux (autres que ceux principalement conçus pour le transport depersonnes ou de marchandises et sauf camions-béonnières, voitures de lutte contre l'incendie, derricksautomobiles pour le sondage ou le forage, camions-grues)87059010 Voitures dépanneuses87059030 Voitures-pompes à béton87059090 Véhicules automobiles à usages spéciaux (autres que ceux principalement conçus pour le transport depersonnes ou de marchandises et sauf camions-béonnières, voitures de lutte contre l'incendie, derricksautomobiles pour le sondage ou le forage, camions-grues, voitures-pompes à béton et dépanneuses)Page 709

FR87060000 Châssis de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme,véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux du n° 8701 à 8705, équipés de leurmoteur (sauf avec moteur et cabine)87060011 Châssis avec moteur à piston à allumage par compression "moteur diesel ou semi-diesel", cylindrée > 2500 cm³ou à moteur à piston à allumage par étincelles "moteur à explosion", cylindrée > 2800 cm³ pour véhicules pour letransport de >= 10 personnes, chauffeur inclus et véhicules pour le transport de marchandises87060019 Châssis avec moteur à piston à allumage par compression "moteur diesel ou semi-diesel", cylindrée > 2500 cm³ou à moteur à piston à allumage par étincelles "moteur à explosion", cylindrée > 2800 cm³ pour voiture detourisme, châssis avec moteur pour tracteurs du n° 870187060091 Châssis avec moteur à piston à allumage par compression "moteur diesel ou semi-diesel", cylindrée

FR87081000 Pare-chocs et leurs parties de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus,voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux du n° 8701 à8705, n.d.a87081010 Pare-chocs et leurs parties destinés au montage, pour voitures de tourisme, véhicules pour le transport demarchandises à moteur à piston à allumage par compression "moteur diesel ou semi-diesel", cylindrée

FR87083091 Parties pour freins à disques, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus,voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux n.d.a. (nondestinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708.30.10)87083099 Freins et servo-freins et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeurinclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux n.d.a.(non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708.30.10 ainsi que pour freins à disques)87084000 Boîtes de vitesse et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeurinclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.87084020 Boîtes de vitesse et leurs parties, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 8701.10, voitures de tourisme,véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression "moteur diesel ousemi-diesel", cylindrée = 10 personnes,chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usagesspéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708.40.20)87084099 Parties de boîtes de vitesse pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus,voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (nondestinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708.40.20 et autres qu'en en aciers estampés)87085000 Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs ainsi que leursparties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme,véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.87085020 Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs ainsi que leursparties, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 8701.10, voitures de tourisme, véhicules pour le transportde marchandises à moteur à piston à allumage par compression "moteur diesel ou semi-diesel", cylindrée

FR87085055 Parties de ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et d'essieux porteurs, enaciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures detourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés aumontage de certains véhicules de la sous-position 8708.50.20)87085091 Parties d'essieux porteurs, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus,voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (nondestinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708.50.20 et autres qu'en en aciers estampés)87085099 Parties de ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, pour tracteurs, véhiculespour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport demarchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sousposition8708.50.20, autres qu'essieux porteurs et autres qu'en en aciers estampés)87087000 Roues, leurs parties et accessoires pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeurinclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.87087010 Roues, leurs parties et accessoires, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 8701.10, voitures detourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression "moteurdiesel ou semi-diesel", cylindrée = 10 personnes, chauffeur inclus, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules àusages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708.70.10)87087099 Roues, leurs parties et accessoires, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeurinclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.(non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708.70.10, celles en aluminium ainsi queles parties de roues coulées d'une pièce, en forme d'étoile, en fonte, fer ou acier)87088000 Systèmes de suspension et leurs parties, y.c. les amortisseurs de suspension, pour tracteurs, véhicules pour letransport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport demarchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.Page 713

FR87088020 Systèmes de suspension et leurs parties, y.c. les amortisseurs de suspension, destinés au montage, pourvoitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage parcompression "moteur diesel ou semi-diesel", cylindrée = 10 personnes,chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usagesspéciaux (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708.80.20)87088091 Systèmes de suspension et leurs parties, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >=10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules àusages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708.80.20 etautres que les amortisseurs de suspension, les barres stabilisatrices et les barres de torsion)87088099 Systèmes de suspension et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes,chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usagesspéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708.80.20, autres que lesamortisseurs de suspension, les barres stabilisatrices et les barres de torsion et autres qu'en aciers estampés)87089100 Radiateurs et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus,voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.87089120 Radiateurs et leurs parties, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 8701.10, voitures de tourisme,véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression "moteur diesel ousemi-diesel", cylindrée = 10 personnes,chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usagesspéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708.91.20)Page 714

FR87089199 Parties de radiateurs, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voituresde tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinésau montage de certains véhicules de la sous-position 8708.91.20 et autres qu'en aciers estampés)87089200 Silencieux et tuyaux d'échappement ainsi que leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules àusages spéciaux, n.d.a.87089220 Silencieux et tuyaux d'échappement ainsi que leurs parties, destinés au montage, pour motoculteurs du n°8701.10, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage parcompression "moteur diesel ou semi-diesel", cylindrée = 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises etvéhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position8708.92.20)87089299 Parties de silencieux et tuyaux d'échappement, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes,chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usagesspéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708.92.20 et autres qu'enen aciers estampés)87089300 Embrayages et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus,voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.87089310 Embrayages et leurs parties destinés au montage, pour motoculteurs du n° 8701.10, voitures de tourisme,véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression "moteur diesel ousemi-diesel", cylindrée =10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules àusages spéciaux, n.d.a.Page 715

FR87089420 Volants, colonnes et boîtiers de direction ainsi que leurs parties, destinés au montage, pour voitures de tourisme,véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression "moteur diesel ousemi-diesel", cylindrée = 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport demarchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sousposition8708.92.20)87089499 Parties de volants, colonnes et boîtiers de direction, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules àusages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708.92.20 etautres qu'en en aciers estampés)87089500 Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage [airbags] et leurs parties, pour tracteurs, véhiculespour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport demarchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.87089510 Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage [airbags] et leurs parties, destinés au montage, pourmotoculteurs du n° 8701.10, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur àpiston à allumage par compression "moteur diesel ou semi-diesel", cylindrée = 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport demarchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sousposition8708.95.10 et autres qu'en en aciers estampés)87089900 Parties et accessoires, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voituresde tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.Page 716

FR87089910 Parties et accessoires destinés au montage, pour motoculteurs du n° 8701.10, voitures de tourisme, véhiculespour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression "moteur diesel ou semidiesel",cylindrée = 10 personnes, chauffeur inclus, voituresde tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (sauf en aciersestampés)87090000 Chariots automobiles (non-munis d'un dispositif de levage), des types utilisés dans les usines, les entrepôts, lesports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des typesutilisés dans les gares; leurs parties, n.d.a.87091100 Chariots électriques, non-munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des marchandisessur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares87091110 Chariots électriques (non-munis d'un dispositif de levage), des types utilisés pour le transport des produits à forteradioactivité [Euratom]87091190 Chariots électriques (non-munis d'un dispositif de levage), des types utilisés pour le transport des marchandisessur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares (à l'excl. des chariotsutilisés pour le transport de produits à forte radioactivité)87091900 Chariots automobiles non-électriques, non-munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transportdes marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares87091910 Chariots automobiles non-électriques, non-munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transportdes produits à forte radioactivité [Euratom]87091990 Chariots automobiles non-électriques, non-munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transportdes marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares (à l'excl.des chariots utilisés pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])87099000 Parties de chariots automobiles non-munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport desmarchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares, n.d.a.87100000 Chars et automobiles blindés de combat, armés ou non; leurs parties, n.d.a.87110000 Motocycles -y.c. les cyclomoteurs- et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars87111000 Cyclomoteurs, à moteur à piston alternatif, cylindrée 50 cm³ mais

FR87112010 Scooters, cylindrée > 50 cm³ mais 50 cm³ mais 250 cm³ mais 380 cm³ mais 500 cm³ mais 800 cm³87119000 Cyclomoteurs, y.c. cycles à moteur auxiliaire et side-cars (à l'excl. à moteur à piston alternatif)87120000 Bicyclettes et autres cycles, -y.c. les triporteurs-, sans moteur87120010 Cycles (sans roulements à billes)87120030 Bicyclettes, sans moteur, avec roulements à billes87120080 Cycles, y.c. les triporteurs, sans moteur, avec roulements à billes (à l'excl. des bicyclettes)87130000 Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion(sauf automobiles et bicyclettes munies de dispositifs spéciaux)87131000 Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides (sans mécanisme de propulsion)87139000 Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, avec mécanisme de propulsion (sauf automobiles etbicyclettes munies de dispositifs spéciaux)87140000 Parties et accessoires de motocycles et cycles et de fauteuils roulants et d'autres véhicules pour invalides, n.d.a.87141100 Selles de motocycles, y.c. de cyclomoteurs87141900 Parties et accessoires de motocycles, y.c. de cyclomoteurs, n.d.a.87142000 Parties et accessoires de fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides, n.d.a.87149100 Cadres et fourches, et leurs parties, de bicyclettes, n.d.a.87149110 Cadres de bicyclettes87149130 Fourches de bicyclettes87149190 Fourches pour bicyclettes87149200 Jantes et rayons, de bicyclettes87149210 Jantes de bicyclettes87149290 Rayons de bicyclettes87149300 Moyeux (autres que les moyeux à frein) et pignons de roues libres, de bicyclettes87149310 Moyeux (autres que les moyeux à frein), de bicyclettes87149390 Pignons de roues libres, de bicyclettesPage 718

FR87149400 Freins, y.c. les moyeux à frein, et leurs parties, de bicyclettes87149410 Moyeux à frein, de bicyclettes87149430 Freins (sauf moyeux à frein), de bicyclettes87149490 Parties de freins et moyeux à frein, de bicyclettes, n.d.a.87149500 Selles de bicyclettes87149600 Pédales et pédaliers, et leurs parties, de bicyclettes, n.d.a.87149610 Pédales de bicyclettes87149630 Pédaliers de bicyclettes87149690 Parties de pédales et pédaliers pour bicyclettes, n.d.a.87149900 Parties et accessoires, de bicyclettes, n.d.a.87149910 Guidons de bicyclettes87149930 Porte-bagages de bicyclettes87149950 Dérailleurs de bicyclettes87149990 Parties et accessoires de bicyclettes, et leurs parties, n.d.a.87150000 Landaus, poussettes et voitures simil., pour le transport des enfants, et leurs parties, n.d.a.87150010 Landaus, poussettes et simil., pour le transport des enfants87150090 Parties de landaus, poussettes et simil., pour le transport des enfants, n.d.a.87160000 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules (non-automobiles, ne circulant pas surrails); leurs parties, n.d.a.87161000 Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane87161010 Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane, pliantes87161091 Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane, non-pliantes, d'un poids 750 kg mais 1.600 kg mais 3.500 kg87162000 Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles87163100 Remorques-citernes ne circulant pas sur rails87163900 Remorques ne circulant pas sur rails, pour le transport des marchandises (sauf remorques destinées à desusages agricoles, remorques autochargeuses ou autodéchargeuses et remorques-citernes)87163910 Remorques et semi-remorques ne circulant pas sur rails, pour le transport de produits à forte radioactivité[Euratom]Page 719

FR87163930 Semi-remorques pour le transport des marchandises, neuves, ne circulant pas sur rails (sauf remorquesdestinées à des usages agricoles, remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, remorques pour letransport de produits à forte radioactivité [Euratom] et remorques citernes)87163951 Remorques à un essieu ne circulant pas sur rails, pour le transport des marchandises, neuves (sauf remorquesdestinées à des usages agricoles, remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, remorques pour letransport de produits à forte radioactivité [Euratom] et remorques-citernes)87163959 Remorques a plusieurs essieux ne circulant pas sur rails pour le transport des marchandises, neuves (saufremorques destinées à des usages agricoles, remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, remorquespour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom] et remorques-citernes)87163980 Remorques et semi-remorques ne circulant pas sur rails, pour le transport des marchandises, usagées (saufremorques destinées à des usages agricoles, remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, remorquespour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom] et remorques-citernes)87164000 Remorques ne circulant pas sur rails (à l'excl. des remorques pour le transport de marchandises et remorquespour l'habitation ou le camping, du type caravane)87168000 Véhicules dirigés à la main et autres véhicules non-automobiles, autres que remorques et semi-remorques87169000 Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules non-automobiles, n.d.a.87169010 Chassis de remorques, semi-remorques et autres véhicules (non-automobiles), n.d.a.87169030 Carrosseries de remorques, semi-remorques et autres véhicules non-automobiles, n.d.a.87169050 Essieux de remorques, semi-remorques et autres véhicules non-automobiles, n.d.a.87169090 Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules non-automobiles, n.d.a.88000000 NAVIGATION AÉRIENNE OU SPATIALE88010000 Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion àmoteur88010010 Planeurs et ailes volantes; ballons et dirigeables (autres que ballonnets pour enfants)88010090 Véhicules aériens (non conçus pour la propulsion à moteur) (autres que planeurs et ailes volantes, cerf-volantspour enfants et ballonnets pour enfants)88020000 Véhicules aériens conçus pour la propulsion à moteur "p.ex. hélicoptères, avions; véhicules spatiaux, y.c. lessatellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux88021100 Hélicoptères d'un poids à vide

FR88024000 Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, d'un poids à vide > 15.000 kg (saufhélicoptères et dirigeables)88026000 Véhicules spatiaux, y.c. les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux88026010 Véhicules spatiaux, y.c. les satellites88026090 Véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux88030000 Parties des véhicules aériens et spatiaux du n° 8801 et 8802, n.d.a.88031000 Hélices et rotors, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a.88032000 Trains d'atterrissage, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a.88033000 Parties d'avions ou d'hélicoptères, n.d.a. (sauf planeurs)88039000 Parties des véhicules aériens et spatiaux, n.d.a.88039010 Parties de cerfs-volants, n.d.a.88039020 Parties des véhicules spatiaux, y.c. les satellites, n.d.a.88039030 Parties des véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux, n.d.a.88039090 Parties des véhicules aériens, n.d.a. (autres que pour véhicules spatiaux, y.c. les satellites, et leurs véhiculeslanceurs et véhicules sous-orbitaux)88040000 Parachutes, y.c. les parachutes dirigeables et les parapentes, et rotochutes; leurs parties et accessoires, n.d.a.88050000 Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens (sauf treuils pour lancer les planeurs); appareilset dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs simil.; appareils au sold'entraînement au vol; leurs parties, n.d.a.88051000 Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens (sauf treuils pour lancer les planeurs), leursparties, n.d.a.; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens, et simil., leurs parties, n.d.a.88051010 Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens (sauf treuils pour le lancement des planeurs),leurs parties, n.d.a.88051090 Appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens, et simil., leurs parties, n.d.a.88052100 Simulateurs de combat aérien et leurs parties88052900 Appareils au sol d'entraînement au vol, leurs parties, n.d.a. (à l'excl. des simulateurs de combat aérien et leursparties)89000000 NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE89010000 Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux simil. pour le transport depersonnes ou de marchandises89011000 Paquebots, bateaux de croisières et simil., pour le transport de personnes; transbordeurs89011010 Paquebots, bateaux de croisières et simil., pour le transport de personnes; transbordeurs, pour la navigationmaritimePage 721

FR89011090 Paquebots, bateaux de croisières et simil., pour le transport de personnes; transbordeurs (autres que pour lanavigation maritime)89012000 Bateaux-citernes89012010 Bateaux-citernes pour la navigation maritime89012090 Bateaux-citernes (autres que pour la navigation maritime)89013000 Bateaux frigorifiques sauf bateaux-citernes89013010 Bateaux frigorifiques (sauf bateaux-citernes), pour la navigation maritime89013090 Bateaux frigorifiques (sauf bateaux-citernes, autres que pour la navigation maritime)89019000 Cargos et bateaux pour le transport de personnes et de marchandises (autres que bateaux frigorifiques, bateauxciternes,cargos et bateaux destinés essentiellement au transport des personnes)89019010 Cargos et bateaux pour le transport de personnes et de marchandises, pour la navigation maritime (autres quebateaux frigorifiques, bateaux-citernes, cargos et bateaux destinés essentiellement au transport des personnes)89019091 Cargos et bateaux pour le transport de personnes et de marchandises (autres que pour la navigation maritime,sans propulsion mécanique et autres que bateaux frigorifiques, bateaux-citernes, cargos et bateaux destinésessentiellement au transport des personnes)89019099 Cargos et bateaux pour le transport de personnes et de marchandises (autres que pour la navigation maritime),à propulsion mécanique (autres que bateaux frigorifiques, bateaux-citernes, cargos et bateaux destinésessentiellement au transport des personnes)89020000 Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de lapêche (autres que pour la pêche sportive)89020012 Bateaux de pêche, navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de lapêche, pour la navigation maritime, jauge brute > 25089020018 Bateaux de pêche, navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de lapêche, pour la navigation maritime, jauge brute

FR89039200 Bateaux, de plaisance ou de sport, à moteur (autres qu'à moteur hors-bord)89039210 Bateaux, de plaisance ou de sport à moteur (autres qu'à moteur hors-bord), pour la navigation maritime89039291 Bateaux, de plaisance ou de sport à moteur (autres qu'à moteur hors-bord), longueur 100 kg, longueur > 7,5 m (saufbateaux à moteur autre qu'à moteur hors-bord, bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, et bateauxgonflables)89040000 Remorqueurs et bateaux-pousseurs89040010 Remorqueurs pour la navigation maritime ou fluviale89040091 Bateaux-pousseurs, pour la navigation maritime89040099 Bateaux-pousseurs (autres que pour la navigation maritime)89050000 Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels lanavigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage oud'exploitation, flottantes ou submersibles (sauf bateaux de pêche et navires de guerre)89051000 Bateaux-dragueurs89051010 Bateaux-dragueurs, pour la navigation maritime89051090 Bateaux-dragueurs (autres que pour la navigation maritime)89052000 Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles89059000 Bateaux-phares, bateaux-pompes, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'estqu'accessoire par rapport à la fonction principale (sauf bateaux-dragueurs, plates-formes de forage oud'exploitation, flottantes ou submersibles, bateaux de pêche et navires de guerre)89059010 Bateaux-phares, bateaux-pompes, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'estqu'accessoire par rapport à la fonction principale, pour la navigation maritime (sauf bateaux-dragueurs, platesformesde forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles, bateaux de pêche et navires de guerre)Page 723

FR89059090 Bateaux-phares, bateaux-pompes, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'estqu'accessoire par rapport à la fonction principale (autres que pour la navigation maritime, autres que bateauxdragueurs,plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles, bateaux de pêche et navires deguerre)89060000 Autres bateaux, y.c. les navires de guerre et les bateaux de sauvetage (autres qu'à rames, autres que bateauxdu n° 8901 à 8905 et que bateaux à dépecer)89061000 Navires de guerre89069000 Bateaux, y.c. les bateaux de sauvetage (à l'excl. des navires de guerre, des bateaux à rames et autres bateauxdu n° 8901 à 8905 et des bateaux à dépecer)89069010 Bateaux, y.c. les bateaux de sauvetage, pour la navigation maritime (autres que navires de guerre, bateaux àrames, et autres bateaux du n° 8901 à 8905 et autres que bateaux à dépecer)89069091 Bateaux, y.c. les bateaux de sauvetage, dont le poids unitaire 100kg89070000 Autres engins flottants, p.ex. radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises (non cités auxpositions 8901 à 8906 et autres qu'engins flottants à dépecer)89071000 Radeaux gonflables89079000 Engins flottants, p.ex. réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises (sauf radeaux gonflables,bateaux du n° 8901 à 8906 et engins flottants à dépecer)89080000 Bateaux et autres engins flottants à dépecer90000000 INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DEMESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX;PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS90010000 Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques (autres que ceux constitués de fibresgainées individuellement du n° 8544); matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles, y.c. les verres decontact, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non-montés (autres que ceux en verrenon-travaillé optiquement)90011000 Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques (autres que les câbles constitués de fibres gainéesindividuellement du n° 8544)90011010 Câbles conducteurs d'images, de fibres optiques (autres que les câbles constitués de fibres gainéesindividuellement du n° 8544)90011090 Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques (à l'excl. des câbles constitués de fibres gainéesindividuellement du n° 8544 et des câbles conducteurs d'images)90012000 Matières polarisantes en feuilles ou en plaquesPage 724

FR90013000 Verres de contact90014000 Verres de lunetterie en verre90014020 Verres de lunetterie en verre, non-correcteurs90014041 Verres de lunetterie en verre, complètement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, unifocaux90014049 Verres de lunetterie en verre, complètement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, à double foyer ou à foyermultiple90014080 Verres de lunetterie en verre, correcteurs (autres que ceux complètement ouvrés sur les deux faces)90015000 Verres de lunetterie en matières autres que le verre90015020 Verres de lunetterie en matières autres que le verre, non-correcteurs90015041 Verres de lunetterie en matières autres que le verre, complètement ouvrés sur les deux faces, correcteurs,unifocaux90015049 Verres de lunetterie en matières autres que le verre, complètement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, àdouble foyer ou à foyer multiple90015080 Verres de lunetterie en matières autres que le verre, correcteurs (sauf ceux complètement ouvrés sur les deuxfaces)90019000 Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, non-montés (autres que ceux enverre non-travaillé optiquement ainsi que les verres de contact et les verres de lunetterie)90020000 Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ouappareils (autres que ceux en verre non-travaillé optiquement)90021100 Objectifs pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques oucinématographiques d'agrandissement ou de réduction90021900 Objectifs (autres que pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques oucinématographiques d'agrandissement ou de réduction)90022000 Filtres, optiques, pour instruments ou appareils, montés90029000 Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, montés, pour instruments ouappareils (autres que ceux en verre non-travaillé optiquement ainsi que les filtres et les objectifs)90030000 Montures de lunettes ou d'articles simil. et leurs parties, n.d.a.90031100 Montures de lunettes ou d'articles simil., en matières plastiques90031900 Montures de lunettes ou d'articles simil. (autres qu'en matières plastiques)90031910 Montures de lunettes ou d'articles simil., en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux90031930 Montures de lunettes ou d'articles simil., en métaux communs90031990 Montures de lunettes ou d'articles simil. (autres qu'en métaux ou en matières plastiques)90039000 Parties de montures de lunettes ou d'articles simil., n.d.a.90040000 Lunettes correctrices, protectrices ou autres et articles simil. (à l'excl. des lunettes pour tests visuels, des verresde contact, des verres de lunetterie et des montures de lunettes)90041000 Lunettes solairesPage 725

FR90041010 Lunettes solaires, avec verres travaillés optiquement90041091 Lunettes solaires avec verres en matières plastiques non-travaillés optiquement90041099 Lunettes solaires avec verres en verre non-travaillés optiquement90049000 Lunettes correctrices, protectrices ou autres et articles simil. (à l'excl. des lunettes pour tests visuels, deslunettes solaires, des verres de contact, des verres de lunetterie et des montures de lunettes)90049010 Lunettes, correctrices, protectrices ou autres, et articles simil., avec verres en matières plastiques (à l'excl. deslunettes pour tests visuels, des lunettes solaires, des verres de contact, des verres de lunetterie et des monturesde lunettes)90049090 Lunettes, correctrices, protectrices ou autres, et articles simil. (à l'excl. des lunettes avec verres en matièresplastiques, des lunettes pour tests visuels, des lunettes solaires, des verres de contact, des verres de lunetterieet des montures de lunettes)90050000 Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instrumentsd'astronomie et leurs bâtis (à l'excl. des appareils de radio-astronomie et autres instruments ou appareils,dénommés ou compris ailleurs)90051000 Jumelles90058000 Longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques et autres instruments d'astronomie (à l'excl. desjumelles, des appareils de radio-astronomie et des autres instruments ou appareils dénommés ou comprisailleurs)90059000 Parties et accessoires de jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques et autresinstruments d'astronomie, n.d.a.90060000 Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y.c. les lampes et tubes, pour la production de la lumièreéclairen photographie (à l'excl. des lampes et tubes à décharge du n° 8539)90061000 Appareils photographiques des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d'impression90063000 Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examenmédical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire90064000 Appareils photographiques à développement et tirage instantanés (à l'excl. des appareils photographiques pourusages spéciaux dus n° 9006.10 ou 9006.30)90065100 Appareils photographiques, à visée à travers l'objectif, pour pellicules en rouleaux d'une largeur

FR90065310 Appareils photographiques jetables, pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm90065380 Appareils photographiques pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm (à l'excl. des appareils jetables,des appareils à développement et tirage instantanés ou à visée à travers l'objectif ainsi que des appareilsphotographiques spéciaux du n° 9006.10 ou 9006.30)90065900 Appareils photographiques, pour pellicules en rouleaux d'une largeur > 35 mm ou pour films plans (autres queles appareils photographiques à développement et tirage instantanés et les appareils photographiques pourusages spéciaux du n° 9006.10 ou 9006.30)90066100 Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair, dits 'flashes électroniques'90066900 Appareils et dispositifs pour la production de lumière-éclair en photographie (à l'excl. des appareils à tube àdécharge, dits 'flashes électroniques')90069100 Parties et accessoires d'appareils photographiques, n.d.a.90069900 Parties et accessoires des appareils et dispositifs pour la production de la lumière-éclair en photographie, n.d.a.90070000 Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou dereproduction du son (autres que les appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques)90071100 Caméras cinématographiques, pour films d'une largeur < 16 mm ou pour films double-8 mm90071900 Caméras cinématographiques, pour films d'une largeur >= 16 mm (à l'excl. des films double-8 mm)90072000 Projecteurs cinématographiques90079100 Parties et accessoires de caméras, n.d.a.90079200 Parties et accessoires de projecteurs cinématographiques, n.d.a.90080000 Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction90081000 Projecteurs de diapositives90082000 Lecteurs de microfilms, de microfiches ou d'autres microformats, même permettant l'obtention de copies90083000 Projecteurs d'images fixes (à l'excl. des projecteurs de diapositives et des lecteurs de microfilms, de microfichesou d'autres microformats)90084000 Appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction90089000 Parties et accessoires de projecteurs d'images fixes et d'appareils photographiques d'agrandissement ou deréduction, n.d.a.90100000 Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, n.d.a. dans le chapitre 90;négatoscopes; écrans pour projections90101000 Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des filmscinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pelliculesdéveloppées sur des rouleaux de papier photographique90105000 Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, n.d.a.; négatoscopes90106000 Écrans pour projectionsPage 727

FR90109000 Parties et accessoires des appareils et du matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques,des négatoscopes et des écrans pour projections90110000 Microscopes optiques, y.c. les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou lamicroprojection (à l'excl. des microscopes binoculaires pour l'ophtalmologie ainsi que des instruments, appareilset machines du n° 9031)90111000 Microscopes optiques stéréoscopiques90111010 Microscopes optiques stéréoscopiques munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et letransport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules90111090 Microscopes optiques stéréoscopiques (autres que munis d'équipements spécialement conçus pour letraitement et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules)90112000 Microscopes optiques, pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection (autres que lesmicroscopes stéréoscopiques)90112010 Microscopes optiques pour la photomicrographie munis d'équipements spécifiquement conçus pour lamanipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules (autres que les microscopesstéréoscopiques)90112090 Microscopes optiques pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection (autres quemunis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semiconducteurou de réticules et autres que les microscopes stéréoscopiques)90118000 Microscopes optiques (à l'excl. de ceux destinés à la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou lamicroprojection, des microscopes stéréoscopiques, des microscopes binoculaires pour l'ophtalmologie ainsi quedes instruments, appareils et machines du n° 9031)90119000 Parties et accessoires de microscopes optiques, n.d.a.90119010 Parties et accessoires des microscopes optiques stéréoscopiques et des microscopes optiques pour laphotomicrographie, munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques[wafers] à semi-conducteur ou de réticules, n.d.a.90119090 Parties et accessoires des microscopes optiques, n.d.a. (à l'excl. des microscopes optiques stéréoscopiques etdes microscopes optiques pour la photomicrographie, munis d'équipements spécifiquement conçus pour lamanipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules)90120000 Microscopes électroniques, microscopes protoniques et diffractographes90121000 Microscopes électroniques, microscopes protoniques et diffractographes90121010 Microscopes électroniques munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport dedisques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules90121090 Microscopes électroniques, microscopes protoniques et diffractographes (à l'excl. des microscopesélectroniques munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques[wafers] à semi-conducteur ou de réticules)Page 728

FR90129000 Parties et accessoires de microscopes électroniques, de microscopes protoniques et de diffractographes90129010 Parties et accessoires des microscopes électroniques munis d'équipements spécifiquement conçus pour lamanipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules, n.d.a.90129090 Parties et accessoires des microscopes électroniques, des microscopes protoniques et des diffractographes,n.d.a. (à l'excl. des microscopes électroniques munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulationet le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules)90130000 Dispositifs à cristaux liquides ne constituant pas des articles repris plus spécifiquement ailleurs; lasers (autresque les diodes laser); autres appareils et instruments d'optique, n.d.a. dans le présent chapitre90131000 Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitreou des chapitres 84 et 85 de la section 1690132000 Lasers (autres que les diodes laser)90138000 Dispositifs à cristaux liquides, n.d.a., et autres appareils et instruments d'optique, n.d.a. dans le présent chapitre90138020 Dispositifs à cristaux liquides à matrice active90138030 Dispositifs à cristaux liquides, n.d.a.90138090 Loupes, compte-fils, microscopes stéréoscopes et autres appareils et instruments d'optique, n.d.a. dans leprésent chapitre90139000 Parties et accessoires de dispositifs à cristaux liquides, lasers et autres appareils et instruments, n.d.a. dans leprésent chapitre90139010 Parties et accessoires de dispositifs à cristaux liquides [LCD]90139090 Parties et accessoires de laser et autres appareils et instruments n.d.a. dans le présent chapitre90140000 Boussoles, y.c. les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation (à l'excl. des appareilsde radio navigation)90141000 Boussoles, y.c. les compas de navigation90142000 Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (sauf boussoles et appareils de radio navigation)90142020 Centrales inertielles pour la navigation aérienne ou spatiale (à l'excl. des boussoles et des appareils de radionavigation)90142080 Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (à l'excl. des centrales inertielles, des boussoleset des appareils de radio navigation)90148000 Instruments et appareils de navigation (à l'excl. de ceux destinés à la navigation aérienne et spatiale, desboussoles et des appareils de radio navigation)90149000 Parties et accessoires de boussoles et d'autres instruments et appareils de navigation, n.d.a.90150000 Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie,d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique (à l'excl. des boussoles);télémètresPage 729

FR90151000 Télémètres90151010 Télémètres, électroniques90151090 Télémètres, non-électroniques90152000 Théodolites et tachéomètres90152010 Théodolites et tachéomètres, électroniques90152090 Théodolites et tachéomètres, non-électroniques90153000 Niveaux90153010 Niveaux, électroniques90153090 Niveaux, non-électroniques90154000 Instruments et appareils de photogrammétrie90154010 Instruments et appareils de photogrammétrie, électroniques90154090 Instruments et appareils de photogrammétrie, non-électroniques90158000 Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, d'hydrographie, demétéorologie, d'hydrologie, de géophysique ou d'océanographie (à l'excl. des boussoles, des télémètres, desthéodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)90158011 Instruments et appareils électroniques de météorologie, d'hydrologie ou de géophysique (à l'excl. des boussoles,des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils dephotogrammétrie)90158019 Instruments et appareils électroniques de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, d'hydrographieou d'océanographie (à l'excl. des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveauxainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)90158091 Instruments et appareils non-électroniques, de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement oud'hydrographie (à l'excl. des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsique des instruments et appareils de photogrammétrie)90158093 Instruments et appareils non-électroniques de météorologie, d'hydrologie ou de géophysique (à l'excl. desboussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments etappareils de photogrammétrie)90158099 Instruments et appareils non-électroniques d'océanographie (à l'excl. des boussoles, des télémètres, desthéodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)90159000 Parties et accessoires des instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, dephotogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique ainsi quedes télémètres, n.d.a.90160000 Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids90160010 Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids90160090 Parties et accessoires de balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, n.d.a.Page 730

FR90170000 Instruments de dessin, de traçage ou de calcul, p.ex. machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis demathématiques, règles et cercles à calcul; instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main, p.ex.mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, n.d.a. dans le présent chapitre90171000 Tables et machines à dessiner, même automatiques (à l'excl. des unités de machines automatiques detraitement de l'information)90171010 Traceurs [plotters] utilisés comme machines à dessiner90171090 Tables et machines à dessiner, même automatiques (à l'excl. des traceurs [plotters])90172000 Instruments de dessin, de traçage et de calcul (sauf tables et machines à dessiner ainsi que calculatrices)90172005 Traceurs [plotters] utilisés comme instruments de dessin et de traçage90172011 Étuis de mathématiques90172019 Instruments de dessin (sauf tables et machines à dessiner, traceurs [plotters] ainsi qu'étuis de mathématiques)90172039 Instruments de traçage90172090 Instruments de calcul 'règles, cercles à calcul et autres' (sauf machines à calculer)90173000 Micromètres, pieds à coulisses, calibres et jauges90173010 Micromètres et pieds à coulisse90173090 Calibres et jauges (à l'excl. des calibres dépourvus d'organe réglable)90178000 Instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main, n.d.a.90178010 Mètres et règles divisées90178090 Instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main, n.d.a.90179000 Parties et accessoires des instruments de dessin, de traçage ou de calcul et de mesure de longueurs pouremploi à la main, n.d.a.90180000 Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y.c. les appareils descintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels, n.d.a.90181100 Électrocardiographes90181200 Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique [scanners]90181300 Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique90181400 Appareils de scintigraphie90181900 Appareils d'électrodiagnostic, y.c. les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètresphysiologiques (sauf électrocardiographes, appareils de diagnostic par balayage ultrasonique [scanners],appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique et appareils de scintigraphie)90181910 Appareils d'électrodiagnostic de surveillance simultanée de deux ou plusieurs paramètres physiologiquesPage 731

FR90181990 Appareils d'électrodiagnostic, y.c. les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètresphysiologiques (sauf électrocardiographes, appareils de diagnostic par balayage ultrasonique [scanners],appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique, appareils de scintigraphie et appareils desurveillance simultanée de deux ou plusieurs paramètres physiologiques)90182000 Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges, pour la médecine90183100 Seringues, avec ou sans aiguilles, pour la médecine90183110 Seringues, avec ou sans aiguilles, en matières plastiques, pour la médecine90183190 Seringues, avec ou sans aiguilles, autres qu'en matières plastiques, pour la médecine90183200 Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures, pour la médecine90183210 Aiguilles tubulaires en métal, pour la médecine90183290 Aiguilles à sutures, pour la médecine90183900 Aiguilles, cathéters, canules et simil. pour la médecine (sauf seringues, aiguilles tubulaires en métal et aiguilles àsutures)90184100 Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires90184900 Instruments et appareils pour l'art dentaire, n.d.a.90184910 Meulettes, disques, fraises et brosses, pour tours dentaires90184990 Instruments et appareils pour l'art dentaire, n.d.a.90185000 Instruments et appareils d'ophtalmologie, n.d.a.90185010 Instruments et appareils d'ophtalmologie, non-optiques, n.d.a.90185090 Instruments et appareils d'ophtalmologie, optiques, n.d.a.90189000 Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie ou l'art vétérinaire, n.d.a.90189010 Instruments et appareils pour la mesure de la pression artérielle90189020 Endoscopes pour la médecine90189030 Reins artificiels90189041 Appareils de diathermie, à ultrasons90189049 Appareils de diathermie (autres que les appareils de diathermie à ultrasons et les appareils à rayons ultravioletsou infrarouges)90189050 Appareils de transfusion, pour la médecine90189060 Instruments et appareils d'anesthésie90189070 Lithotriteurs à ultrasons90189075 Appareils pour la stimulation nerveuse90189085 Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie ou l'art vétérinaire, n.d.a.90190000 Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie,d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapierespiratoire90191000 Appareils de mécanothérapie, appareils de massage et appareils de psychotechniePage 732

FR90191010 Vibromasseurs électriques90191090 Appareils de mécanothérapie, appareils de massage et appareils de psychotechnie (sauf vibromasseursélectriques)90192000 Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie; appareils respiratoires de réanimation et autresappareils de thérapie respiratoire90200000 Appareils respiratoires et masques à gaz (à l'excl. des masques de protection dépourvus de mécanisme etd'élément filtrant amovible ainsi que des appareils de respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapierespiratoire)90210000 Articles et appareils d'orthopédie, y.c. les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles,gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliterl'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dansl'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité90211000 Appareils d'orthopédie ou pour fractures90211010 Articles et appareils d'orthopédie90211090 Atelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures90212100 Dents artificielles90212110 Dents artificielles, en matières plastiques90212190 Dents artificielles, en matières autres que plastiques90212900 Articles et appareils de prothèse dentaire (sauf dents artificielles)90213100 Prothèses articulaires d'orthopédie90213900 Articles et appareils de prothèse (sauf de prothèse dentaire et prothèses articulaires)90213910 Articles et appareils de prothèse oculaire90213990 Articles et appareils de prothèse (sauf de prothèse dentaire, prothèses articulaires et prothèses oculaires)90214000 Appareils pour faciliter l'audition aux sourds (sauf parties et accessoires)90215000 Stimulateurs cardiaques (sauf parties et accessoires)90219000 Appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser unedéficience ou une infirmité (à l'excl. des articles et appareils de prothèse ainsi que des appareils complets pourfaciliter l'audition aux sourds et des stimulateurs cardiaques complets)90219010 Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition aux sourds, n.d.a.90219090 Articles et appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin decompenser une déficience ou une infirmité (à l'excl. des articles et appareils de prothèse ainsi que des appareilspour faciliter l'audition aux sourds, y.c. leurs parties et accessoires, et des stimulateurs cardiaques complets)Page 733

FR90220000 Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical,chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y.c. les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes àrayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande,les écrans, les tables, fauteuils et supports simil. d'examen ou de traitement90221200 Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information90221300 Appareils à rayons X pour l'art dentaire90221400 Appareils à rayons X pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires (à l'excl. des appareils pour l'artdentaire et des appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information)90221900 Appareils à rayons X (à usage autre que médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire)90222100 Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire90222900 Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma (à usage autre que médical, chirurgical, dentaire ouvétérinaire)90223000 Tubes à rayons X90229000 Dispositifs générateurs de rayons X, autres que tubes à rayons X, générateurs de tension, pupitres decommande, écrans, tables, fauteuils et supports simil. d'examen ou de traitement, ainsi que tous les parties etaccessoires des appareils du n° 9022, n.d.a.90229010 Écrans radiologiques, y.c. les écrans dits 'renforçateurs'; trames et grilles antidiffusantes90229090 Dispositifs générateurs de rayons X, autres que tubes à rayons X, générateurs de tension, pupitres decommande, écrans, tables, fauteuils et supports simil. d'examen ou de traitement, ainsi que tous les parties etaccessoires des appareils du n° 9022, n.d.a.90230000 Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration, p.ex. dans l'enseignement ou les expositions,non susceptibles d'autres emplois (à l'excl. des appareils au sol d'entraînement au vol du n° 8805, desspécimens pour collections du n° 9705 et des objets d'antiquité ayant > 100 ans d'âge du n° 9706)90230010 Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration, pour l'enseignement de la physique, de lachimie ou de la technique90230080 Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration, p.ex. dans l'enseignement ou les expositions,non susceptibles d'autres emplois (à l'excl. des appareils au sol d'entraînement au vol du n° 8805, desspécimens pour collections du n° 9705, des objets d'antiquité ayant > 100 ans d'âge du n° 9706 ainsi que desinstruments et appareils des types utilisés pour l'enseignement de la physique, de la chimie ou de la technique)90240000 Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétésmécaniques des matériaux, p.ex. métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques90241000 Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des métauxPage 734

FR90241011 Machines et appareils universels d'essais des propriétés mécaniques ou pour essais de traction de métaux,électroniques90241013 Machines et appareils d'essais de dureté des métaux, électroniques90241019 Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des métaux, électroniques (à l'excl. pour essaisuniversels, de traction ou de dureté)90241090 Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des métaux, non-électroniques (à l'excl. desmachines et appareils d'essais des métaux, universels et pour essais de traction et des machines et appareilsd'essais de dureté des métaux)90248000 Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des matériaux (autres que les métaux)90248011 Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des textiles, papiers et cartons, électroniques90248019 Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des matériaux, électroniques (autres que les métaux,textiles, papiers et cartons)90248090 Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des matériaux, non-électroniques (autres quemétaux)90249000 Parties et accessoires des machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des matériaux, n.d.a.90250000 Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., thermomètres, pyromètres, baromètres,hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux90251100 Thermomètres à liquide, à lecture directe, non-combinés à d'autres instruments90251120 Thermomètres à liquide, à lecture directe, médicaux ou vétérinaires90251180 Thermomètres à liquide, à lecture directe, non-combinés à d'autres instruments (à l'excl. des thermomètresmédicaux ou vétérinaires)90251900 Thermomètres et pyromètres, non-combinés à d'autres instruments (à l'excl. des thermomètres à liquide, àlecture directe)90251920 Thermomètres et pyromètres, non-combinés à d'autres instruments, électroniques90251980 Thermomètres et pyromètres, non-combinés à d'autres instruments, non-électroniques (à l'excl. desthermomètres à liquide, à lecture directe)90258000 Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., baromètres, hygromètres etpsychromètres, même combinés entre eux ou combinés à des thermomètres90258020 Baromètres, non-combinés à d'autres instruments90258040 Densimètres, "aréomètres, pèse-liquides" et instruments flottants simil., hygromètres et psychromètres, mêmecombinés entre eux ou à des thermomètres ou baromètres, électroniques90258080 Densimètres "aréomètres, pèse-liquides" et instruments flottants simil., hygromètres et psychromètres, mêmecombinés entre eux ou à des thermomètres ou baromètres, non-électroniques90259000 Parties et accessoires des densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., desthermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, n.d.a.Page 735

FR90260000 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autrescaractéristiques variables des liquides ou des gaz "débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteursde chaleur, p.ex." (à l'excl. des instruments et appareils du n° 9014, 9015, 9028 ou 9032)90261000 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides (à l'excl. descompteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)90261021 Débitmètres pour liquides, électroniques (à l'excl. des compteurs et des instruments et appareils pour larégulation ou le contrôle automatiques)90261029 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides, électroniques (à l'excl.des débitmètres ainsi que des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôleautomatiques)90261081 Débitmètres pour les liquides, non-électroniques (à l'excl. des compteurs et des instruments et appareils pour larégulation ou le contrôle automatiques)90261089 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides, non-électroniques (àl'excl. des débitmètres ainsi que des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôleautomatiques)90262000 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz (à l'excl. desinstruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)90262020 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz, électroniques (àl'excl. des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)90262040 Manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique90262080 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz, non-électroniques(à l'excl. des manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique et des instruments et appareils pourla régulation pour le contrôle automatiques)90268000 Instruments et appareils pour la mesure et le contrôle des caractéristiques variables des liquides ou des gaz,n.d.a.90268020 Instruments et appareils pour la mesure et le contrôle des caractéristiques variables des liquides ou des gaz,électroniques, n.d.a.90268080 Instruments et appareils pour la mesure et le contrôle des caractéristiques variables des liquides ou des gaz,non-électroniques, n.d.a.90269000 Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de lapression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz, n.d.a.90270000 Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, p.ex. polarimètres, réfractomètres,spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées; instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité,de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques,y.c. les indicateurs de temps de pose; microtomes90271000 Analyseurs de gaz ou de fuméesPage 736

FR90271010 Analyseurs de gaz ou de fumées, électroniques90271090 Analyseurs de gaz ou de fumées, non-électroniques90272000 Chromatographes et appareils d'électrophorèse90273000 Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques: UV, visibles, IR90275000 Instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques: UV, visibles, IR (à l'excl. des spectromètres,spectrophotomètres et spectrographes ainsi que des analyseurs de gaz ou de fumées)90278000 Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, ou pour essais de viscosité, de porosité, dedilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques ou acoustiques ou photométriques,n.d.a.90278005 Posemètres90278011 pH mètres, rH mètres et autres appareils pour mesurer la conductivité, électroniques90278013 Appareils électroniques pour l'analyse des propriétés physiques des matériaux semi-conducteurs ou dessubstrats pour affichage à cristaux liquides ou des couches isolantes et conductrices associées lors de lafabrication des disques [wafers] à semi- conducteur ou d'affichages à cristaux liquides90278017 Instruments et appareils électroniques pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de viscosité, deporosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ouphotométriques, n.d.a.90278091 Viscosimètres, porosimètres et dilatomètres, non-électroniques90278093 Appareils pour l'analyse des propriétés physiques des matériaux semi-conducteurs ou des substrats pouraffichage à cristaux liquides ou des couches isolantes et conductrices associées lors de la fabrication desdisques [wafers] à semi- conducteur ou d'affichages à cristaux liquides, non-électroniques90278097 Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de tension superficielle ou simil. oupour mesures calorimétriques ou acoustiques, non-électroniques, n.d.a.90279000 Microtomes; parties et accessoires des instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, p.ex.polarimètres, réfractomètres, spectromètres, des instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité,de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques,y.c. des indicateurs de temps de pose ainsi que des microtomes, n.d.a.90279010 Microtomes90279050 Parties et accessoires des instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, p.ex. polarimètres,réfractomètres, spectromètres, des instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation,de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, y.c. desindicateurs de temps de pose, n.d.a. (à l'excl. des analyseurs de gaz ou de fumées)90279080 Parties et accessoires des microtomes ou d'analyseurs de gaz ou de fumées, n.d.a.90280000 Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y.c. les compteurs pour leur étalonnagePage 737

FR90281000 Compteurs de gaz, y.c. les compteurs pour leur étalonnage90282000 Compteurs de liquides, y.c. les compteurs pour leur étalonnage90283000 Compteurs d'électricité, y.c. les compteurs pour leur étalonnage90283011 Compteurs d'électricité pour courant alternatif, monophasé, y.c. les compteurs pour leur étalonnage90283019 Compteurs d'électricité pour courant alternatif, polyphasé, y.c. les compteurs pour leur étalonnage90283090 Compteurs d'électricité pour courant continu, y.c. les compteurs pour leur étalonnage90289000 Parties et accessoires de compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, n.d.a.90289010 Parties et accessoires de compteurs d'électricité, n.d.a.90289090 Parties et accessoires de compteurs de gaz ou de liquides, n.d.a.90290000 Compteurs, p.ex. compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru,podomètres (à l'excl. des compteurs de gaz, de liquides et d'électricité); indicateurs de vitesse et tachymètres(autres que ceux du n° 9014 ou 9015); stroboscopes90291000 Compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres etcompteurs simil. (à l'excl. des compteurs de gaz, de liquides et d'électricité)90292000 Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes90292031 Indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres90292038 Indicateurs de vitesse et tachymètres (à l'excl. des indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres)90292090 Stroboscopes90299000 Parties et accessoires de compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de cheminparcouru, podomètres et compteurs simil., d'indicateurs de vitesse et de tachymètres ainsi que de stroboscopes,n.d.a.90300000 Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle degrandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta,gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes90301000 Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes90302000 Oscilloscopes et oscillographes90302010 Oscilloscopes et oscillographes cathodiques90302030 Oscilloscopes et oscillographes, avec dispositif enregistreur (à l'excl. des oscilloscopes et oscillographescathodiques)90302091 Oscilloscopes et oscillographes électroniques, sans dispositif enregistreur (à l'excl. des oscilloscopes etoscillographes cathodiques)90302099 Oscilloscopes et oscillographes non-électroniques, sans dispositif enregistreur (à l'excl. des oscilloscopes etoscillographes cathodiques)90303100 Multimètres pour la mesure de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositifenregistreur90303200 Multimètres avec dispositif enregistreurPage 738

FR90303300 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de lapuissance, sans dispositif enregistreur (à l'excl. des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes)90303310 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de lapuissance, électroniques, sans dispositif enregistreur (à l'excl. des multimètres ainsi que des oscilloscopes etoscillographes)90303391 Voltmètres sans dispositif enregistreur90303399 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de lapuissance, non-électroniques, sans dispositif enregistreur (à l'excl. des multimètres, des voltmètres ainsi que desoscilloscopes et oscillographes)90303900 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de lapuissance, avec dispositif enregistreur (à l'excl. des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes)90304000 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, spécialement conçus pour lestechniques de la télécommunication, p.ex. hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres90308200 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur90308400 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur (àl'excl. des instruments et appareils spécialement conçus pour les techniques de télécommunication, desmultimètres, des oscilloscopes et oscillographes ainsi que pour la mesure ou le contrôle des disques ou desdispositifs à semi-conducteur)90308900 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, sans dispositif enregistreur,n.d.a.90308930 Instruments et appareils électroniques pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, sans dispositifenregistreur, n.d.a.90308990 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, non-électroniques, sansdispositif enregistreur, n.d.a.90309000 Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques oupour la mesure ou la détection des radiations ionisantes, n.d.a.90309020 Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifsà semi-conducteur, n.d.a.90309085 Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques oupour la mesure ou la détection des radiations ionisantes, n.d.a. (à l'excl. des instruments et appareils pour lamesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur)90310000 Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a. dans le présent chapitre; projecteurs deprofilsPage 739

FR90311000 Machines à équilibrer les pièces mécaniques90312000 Bancs d'essai pour moteurs, machines génératrices, pompes, etc.90314100 Instruments et appareils optiques pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour lecontrôle des masques ou des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur90314900 Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, optiques, n.d.a. dans le chapitre 9090314910 Projecteurs de profils90314990 Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, optiques, n.d.a. dans le chapitre 9090318000 Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non-optiques, n.d.a. dans le présent chapitre90318032 Instruments, appareils et machines électroniques pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semiconducteurou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés pour la fabrication des dispositifs à semiconducteur90318034 Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, électroniques(sauf pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou desréticules utilisés pour la fabrication des dispositifs à semi-conducteur)90318038 Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, électroniques, n.d.a. dans le chap. 9090318091 Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, non-optiques, nonélectroniques(à l'excl. des instruments de mesure des longueurs pour emploi à la main)90318098 Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non-optiques, non-électroniques, n.d.a. dans lechap. 9090319000 Parties et accessoires des instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a.90319020 Parties et accessoires des instruments et appareils optiques pour le contrôle des disques ou des dispositifs àsemi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs àsemi-conducteur ou pour la mesure du niveau de contamination par particules de la surface des disques [wafers]à semi-conducteur, n.d.a.90319030 Parties et accessoires des instruments, appareils et machines électroniques pour le contrôle des disques ou desdispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés pour la fabrication desdispositifs à semi-conducteur, n.d.a.90319085 Parties et accessoires des instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a.90320000 Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques (sauf les articles de robinetterie du n°8481)90321000 Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques90321020 Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques, électroniques90321081 Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques, non-électroniques, à dispositif de déclenchementélectriquePage 740

FR90321089 Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques, non-électroniques, sans dispositif de déclenchementélectrique90322000 Manostats [pressostats] (sauf les articles de robinetterie du n° 8481)90328100 Instruments et appareils, hydrauliques et pneumatiques, pour la régulation ou le contrôle automatiques (à l'excl.des manostats [pressostats] et des articles de robinetterie du n° 8481)90328900 Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques (à l'excl. des instruments et appareils,hydrauliques ou pneumatiques, pour la régulation ou le contrôle automatiques, des manostats [pressostats], desthermostats et des articles de robinetterie du n° 8481)90329000 Parties et accessoires des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques, n.d.a.90330000 Parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90, n.d.a. dans le présentchapitre91000000 HORLOGERIE91010000 Montres-bracelets, montres de poche et montres simil., y.c. les compteurs de temps des mêmes types, avecboîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)91011100 Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichagemécanique seulement, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (saufcelles dont le fond est en acier)91011900 Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichageoptoélectronique et à affichage mécanique et optoélectronique combiné, avec boîte en métaux précieux ou enplaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)91012100 Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage automatique, avec boîte en métauxprécieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)91012900 Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage exclusivement manuel, avec boîte enmétaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)91019100 Montres de poche et simil., fonctionnant électriquement, y.c. les compteurs de temps du même type, avec boîteen métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier etmontres-bracelets)91019900 Montres de poche et simil., à remontage automatique ou manuel, y.c. les compteurs de temps du même type,avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est enacier et montres-bracelets)91020000 Montres-bracelets, montres de poche et montres simil., y.c. les compteurs de temps du même type (autres quecelles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)Page 741

FR91021100 Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichagemécanique seulement (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)91021200 Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichageoptoélectronique seulement (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métauxprécieux)91021900 Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichagemécanique et optoélectronique (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métauxprécieux)91022100 Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage automatique (autres que celles enmétaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)91022900 Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage exclusivement manuel (autres quecelles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)91029100 Montres de poche et montres simil., fonctionnant électriquement, y.c. les compteurs de temps du même type(autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)91029900 Montres de poche et montres simil., à remontage manuel ou automatique, y.c. les compteurs de temps dumême type (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)91030000 Réveils et pendulettes, à mouvement de montre (autres que montres-bracelets, montres de poche et montressimil. du n° 9101 ou 9102 ainsi que montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104)91031000 Réveils et pendulettes, à mouvement de montre, fonctionnant électriquement (autres que montres-bracelets,montres de poche et montres simil. du n° 9101 ou 9102 ainsi que montres de tableaux de bord et montres simil.du n° 9104)91039000 Réveils et pendulettes, à mouvement de montre, ne fonctionnant pas électriquement (autres que montresbracelets,montres de poche et montres simil. du n° 9101 ou 9102 ainsi que montres de tableaux de bord etmontres simil. du n° 9104)91040000 Montres de tableaux de bord et montres simil., pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules91050000 Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie simil., à mouvement autre que de montre (autres quemontres-bracelets, montres de poche et montres simil. du n° 9101 ou 9102, réveils et pendulettes à mouvementde montre du n° 9103 ainsi que montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104)91051100 Réveils fonctionnant électriquement91051900 Réveils ne fonctionnant pas électriquement91052100 Pendules et horloges, murales, fonctionnant électriquement91052900 Pendules et horloges murales ne fonctionnant pas électriquementPage 742

FR91059100 Appareils d'horlogerie fonctionnant électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montressimil. du n° 9101 ou 9102, et réveils ou pendulettes à mouvement de montre du n° 9103, montres de tableaux debord et montres simil. du n° 9104 ainsi que réveils, pendules et horloges murales)91059900 Appareils d'horlogerie ne fonctionnant pas électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche etmontres simil. du n° 9101 ou 9102, réveils ou pendulettes à mouvement de montre du n° 9103, montres detableaux de bord et montres simil. du n° 9104, réveils ainsi que pendules et horloges murales)91059910 Horloges de table ou de cheminée, ne fonctionnant pas électriquement (autres que réveils)91059990 Appareils d'horlogerie ne fonctionnant pas électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche etmontres simil. du n° 9101 ou 9102, réveils ou pendulettes à mouvement de montre du n° 9103, montres detableaux de bord et montres simil. du n° 9104, réveils, pendules et horloges murales ainsi qu'horloges de tableou de cheminée)91060000 Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone, p.ex.horloges de pointage, horodateurs et horocompteurs (autres qu'appareils d'horlogerie du n° 9101 à 9105)91061000 Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs91069000 Appareils de contrôle de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (autres qu'appareilsd'horlogerie du n° 9101 à 9105, horloges de pointage, horodateurs et horocompteurs)91069010 Minuteurs et compteurs de secondes91069080 Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone(autres qu'appareils d'horlogerie du n° 9101 à 9105, horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs ainsi queminuteurs et compteurs de secondes)91070000 Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'unmouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone91080000 Mouvements de montres, complets et assemblés91081100 Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage mécaniqueseulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique91081200 Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage optoélectroniqueseulement91081900 Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique, mêmesans cadran ni aiguilles, et optoélectronique91082000 Mouvements de montres, complets et assemblés, à remontage automatique91089000 Mouvements de montres, complets et assemblés, à remontage exclusivement manuel91090000 Mouvements d'horlogerie complets et assemblés (autres que mouvements de montres)Page 743

FR91091100 Mouvements de réveils complets et assemblés, fonctionnant électriquement (autres que mouvements demontres)91091900 Mouvements d'horlogerie complets et assemblés, fonctionnant électriquement (autres que de réveils etmouvements de montres)91099000 Mouvements d'horlogerie complets et assemblés, ne fonctionnant pas électriquement (sauf mouvements demontre)91100000 Mouvements d'horlogerie complets, non-assemblés ou partiellement assemblés 'chablons'; mouvementsd'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie91101100 Mouvements de montres complets, non-assemblés ou partiellement assemblés [chablons]91101110 Mouvements de montres complets, non-assemblés ou partiellement assemblés [chablons], à balancier-spiral91101190 Mouvements de montres complets, non-assemblés ou partiellement assemblés [chablons] (autres qu'à balancierspiral)91101200 Mouvements de montres incomplets, assemblés91101900 Ébauches de mouvements d'horlogerie91109000 Mouvements d'horlogerie complets non-assemblés ou partiellement assemblés [chablons] ou incomplets etassemblés (autres qu'ébauches de mouvements d'horlogerie et mouvements de montres)91110000 Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil., y.c. les compteurs de temps du mêmetype, du n° 9101 ou 9102, et leurs parties, n.d.a.91111000 Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. du n° 9101 ou 9102, en métaux précieuxou en plaqués ou doublés de métaux précieux91112000 Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. du n° 9101 ou 9102, en métauxcommuns, également dorés ou argentés91118000 Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. du n° 9101 ou 9102, autres qu'enmétaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux ou qu'en métaux communs91119000 Parties de boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. du n° 9101 ou 9102, n.d.a.91120000 Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie (autres que de mouvements de montres-bracelets, de montres depoche et de montres simil. du n° 9101 ou 9102), et leurs parties, n.d.a.91122000 Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie (autres que de mouvements de montres-bracelets, de montres depoche et de montres simil. du n° 9101 ou 9102)91129000 Parties de cages et cabinets d'appareils d'horlogerie (autres que de mouvements de montres-bracelets, demontres de poche et de montres simil. du n° 9101 ou 9102), n.d.a.91130000 Bracelets de montres et leurs parties, n.d.a.91131000 Bracelets de montres et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, n.d.a.Page 744

FR91131010 Bracelets de montres et leurs parties, en métaux précieux, n.d.a.91131090 Bracelets de montres et leurs parties, en plaqués ou doublés de métaux précieux, n.d.a.91132000 Bracelets de montres et leurs parties, en métaux communs, également dorés ou argentés, n.d.a.91139000 Bracelets de montres et leurs parties, n.d.a.91139010 Bracelets de montres et leurs parties, en cuir naturel, artificiel ou reconstitué91139080 Bracelets de montres et leurs parties, n.d.a.91140000 Autres fournitures d'horlogerie, n.d.a.91141000 Ressorts d'horlogerie, y.c. les spiraux91142000 Pierres d'horlogerie (autres que pierres décoratives pour boîtes d'appareils d'horlogerie)91143000 Cadrans d'horlogerie91144000 Platines et ponts d'horlogerie91149000 Fournitures d'horlogerie, n.d.a.92000000 INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS92010000 Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier92011000 Pianos droits92011010 Pianos droits, neufs92011090 Pianos droits, usagés92012000 Pianos à queue92019000 Clavecins et autres instruments à cordes à clavier (autres que pianos)92020000 Guitares, violons, harpes et autres instruments de musique à corde (autres qu'à clavier)92021000 Violons et autres instruments à cordes frottées à l'aide d'un archet92021010 Violons92021090 Instruments de musique à cordes frottées à l'aide d'un archet (à l'excl. des violons)92029000 Guitares, harpes et autres instruments de musique à cordes (autres qu'à clavier et à cordes frottées)92029030 Guitares92029080 Mandolines, cithares et autres instruments de musique à cordes (autres qu'à clavier et à cordes frottées etguitares)92050000 Instruments de musique à vent "clarinettes, trompettes, cornemuses, orgues à tuyaux et à clavier, harmoniumset instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques, accordéons et instruments simil., harmonicas àbouche"92051000 Instruments dits 'cuivres'92059000 Instruments de musique à vent (à l'excl. des instruments dits "cuivres")92059010 Accordéons et instruments simil.92059030 Harmonicas à bouche92059050 Orgues à tuyaux et à clavier; harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques (autresqu'instruments à cordes)Page 745

FR92059090 Instruments de musique à vent (à l'excl. des instruments dits "cuivres", des accordéons et instruments simil., desharmonicas à bouche, des orgues à tuyaux et à clavier ainsi que des harmoniums et instruments simil. à clavieret à anches libres métalliques)92060000 Instruments de musique à percussion, p.ex. tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas92070000 Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques, p.ex. orgues,guitares et accordéons92071000 Instruments à clavier électriques (sauf accordéons)92071010 Orgues électriques à clavier92071030 Pianos numériques à clavier92071050 Synthétiseurs à clavier92071080 Instruments de musique à clavier dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (àl'excl. des orgues, des accordéons, des synthétiseurs et des pianos numériques)92079000 Accordéons électriques et autres instruments de musique électriques92079010 Guitares électriques92079090 Accordéons électriques et autres instruments de musique électriques sans clavier (sauf guitares)92080000 Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instrumentsde musique non repris dans une autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, sifflets, cornesd'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche92081000 Boîtes à musique92089000 Orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique nonrepris dans le présent chapitre; appeaux, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisationà bouche92090000 Parties et accessoires d'instruments de musique "p.ex. mécanismes de boîtes à musique, cartes, disques etrouleaux pour appareils à jouer mécaniquement", n.d.a.; métronomes et diapasons de tous types92093000 Cordes harmoniques92099100 Parties et accessoires de pianos, n.d.a.92099200 Parties et accessoires des instruments de musique à cordes sans clavier, n.d.a. (à l'excl. des cordesharmoniques ainsi que des instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyensélectriques)92099400 Parties et accessoires des instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyensélectriques, n.d.a.Page 746

FR92099900 Parties et accessoires d'instruments de musique "p.ex. mécanismes de boîtes à musique, cartes, disques etrouleaux pour appareils à jouer mécaniquement", n.d.a.; métronomes et diapasons de tous types (à l'excl. descordes harmoniques et des parties et accessoires des pianos et des instruments de musique à cordes sansclavier)92099920 Parties et accessoires pour clarinettes, trompettes, cornemuses, orgues à tuyaux et à clavier, harmoniums etinstruments simil. à clavier et à anches libres métalliques, accordéons et instruments simil., harmonicas àbouche et autres instruments de musique à vent du n° 9205, n.d.a.92099940 Métronomes et diapasons92099950 Mécanismes de boîtes à musique92099970 Parties et accessoires d'instruments de musique "p.ex. cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouermécaniquement" pour instruments de musique à percussion, boîtes à musique, orchestrions, orgues deBarbarie et autres instruments de musique, n.d.a. (à l'excl. des métronomes, diapasons, mécanismes de boîtesà musique, cordes harmoniques, pianos, instruments de musique à cordes sans clavier, orgues à tuyaux et àclavier, harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques et instruments de musique àvent)93000000 ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES93010000 Armes de guerre, y.c. les pistolets-mitrailleurs (autres que revolvers et pistolets du n° 9302 et armes blanches dun° 9307)93011100 Pièces d'artillerie [p.ex. canons, obusiers et mortiers], autopropulsées93011900 Pièces d'artillerie [p.ex. canons, obusiers et mortiers], non-autopropulsées93012000 Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs simil.93019000 Armes de guerre, y.c. les pistolets-mitrailleurs (à l'excl. des pièces d'artillerie, des tubes lance-missiles, deslance-flammes, des lance-grenades, des lance-torpilles et lanceurs simil., des revolvers et pistolets du n° 9302et d'armes blanches du n° 9307)93020000 Revolvers et pistolets (autres que ceux du n° 9303 ou 9304 et pistolets-mitrailleurs de guerre)93030000 Armes à feu et engins simil. utilisant la déflagration de la poudre, p.ex. fusils et carabines de chasse ou de tirsportif, armes à feu chargées uniquement par le canon, pistolets lance-fusées et autres conçus uniquement pourlancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canonslance-amarres (sauf revolvers et pistolets du n° 9302 et armes de guerre)93031000 Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, non destinées à tirer une cartouche93032000 Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse (autres qu'armes à feu nepouvant être chargées que par le canon ainsi que fusils et carabines à ressort, à air comprimé ou à gaz)93032010 Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, à un canon lisse (autres qu'armes à feu ne pouvant être chargéesque par le canon ainsi que fusils et carabines à ressort, à air comprimé ou à gaz)Page 747

FR93032095 Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, à un ou deux canons lisses combinés avec un canon rayé etcarabines à deux canons lisses93033000 Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, comportant au moins un canon rayé (à l'excl. des fusils etcarabines à ressort, à air comprimé ou à gaz)93039000 Armes à feu et engins simil. utilisant la déflagration de la poudre (autres que fusils et carabines de chasse ou detir sportif, revolvers et pistolets du n° 9302 ainsi qu'armes de guerre)93040000 Fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques et armes autres qu'à feu (saufsabres, épées, baïonnettes et autres armes blanches du n° 9307)93050000 Parties et accessoires des armes et engins simil. du n° 9301 à 9304, n.d.a.93051000 Parties et accessoires de revolvers ou pistolets, n.d.a.93052100 Canons lisses de fusils et carabines de chasse ou de tir sportif du n° 930393052900 Parties et accessoires des fusils et carabines de chasse ou de tir sportif du n° 9303, n.d.a. (sauf canons lisses)93059100 Parties et accessoires des armes de guerre du n° 9301, n.d.a.93059900 Parties et accessoires pour armes et engins simil. du n° 9303 ou 9304, n.d.a. (à l'excl. des fusils ou carabines dun° 9303)93060000 Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties,y.c.les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches, n.d.a.93062100 Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse93062900 Parties de cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse; plombs pour carabines et pistolets à air comprimé93062940 Douilles pour fusils ou carabines à canon lisse93062970 Parties de cartouches pour fusils et carabines à canon lisse, n.d.a.; plombs pour carabines à air comprimé93063000 Cartouches pour fusils et carabines à canon rayé et pour revolvers et pistolets, cartouches pour pistolets descellement ou d'abattage ainsi que leurs parties93063010 Cartouches et leurs parties pour revolvers et pistolets du n° 9302 et pour pistolets-mitrailleurs du n° 930193063030 Cartouches et leurs parties pour armes de guerre93063091 Cartouches à percussion centrale, pour fusils et carabines de chasse ou de tir sportif à canon rayé93063093 Cartouches à percussion annulaire, pour fusils et carabines de chasse ou de tir sportif à canon rayé93063097 Cartouches et leurs parties, n.d.a.93069000 Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et autres munitions et projectiles (à l'excl. des cartouches), et leursparties, n.d.a.93069010 Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et autres munitions et projectiles (à l'excl. des cartouches), et leursparties, n.d.a.93069090 Munitions et projectiles (autres que pour armes de guerre) et leurs parties, n.d.a.Page 748

FR93070000 Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux (autres qu'enmétaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, armes mouchetées destinées à l'escrime,couteaux et poignards de chasse, couteaux de camping et autres articles de coutellerie du n° 8211, ceinturons etarticles simil. en cuir ou en matières textiles ainsi que les dragonnes)94000000 MEUBLES; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; APPAREILSD'ÉCLAIRAGE NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RÉCLAMES, ENSEIGNESLUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONSPRÉFABRIQUÉES94010000 Sièges à l'excl. de ceux pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire du n° 9402, mêmetransformables en lits, et leurs parties, n.d.a.94011000 Sièges pour véhicules aériens94012000 Sièges pour véhicules automobiles94013000 Sièges pivotants, ajustables en hauteur (à l'excl. de ceux pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ouvétérinaire, ainsi que des fauteuils pour salons de coiffure)94013010 Sièges pivotants, ajustables en hauteur, rembourrés, avec dossier et équipés de roulettes ou de patins à l'excl.de ceux pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire94013090 Sièges pivotants, ajustables en hauteur (autres que rembourrés, avec dossier et équipés de roulettes ou depatins et autres que pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire et vétérinaire et autres que pour salons decoiffure)94014000 Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits (à l'excl. de ceux pour la médecine,l'art dentaire ou la chirurgie)94015100 Sièges en bambou ou en rotin94015900 Sièges en osier ou en matières simil. (sauf en bambou ou en rotin)94016100 Sièges, avec bâti en bois, rembourrés (non-transformables en lits)94016900 Sièges, avec bâti en bois, non-rembourrés94017100 Sièges, avec bâti en métal, rembourrés (autres que pour véhicules aériens ou automobiles, autres que fauteuilspivotants ajustables en hauteur et autres que pour la médecine, l'art dentaire ou la chirurgie)94017900 Sièges, avec bâti en métal non-rembourrés (autres que fauteuils pivotants ajustables en hauteur et autres quepour la médecine, l'art dentaire ou la chirurgie)94018000 Sièges, n.d.a.94019000 Parties de sièges, n.d.a.94019010 Parties de sièges pour véhicules aériens, n.d.a.94019030 Parties de sièges, en bois, n.d.a.94019080 Parties de sièges, n.d.a. (à l'excl. des articles en bois)Page 749

FR94020000 Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, p.ex. tables d'opérations, tablesd'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes; fauteuils pour salons de coiffure etfauteuils simil., avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles94021000 Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils simil., avec dispositif à la fois d'orientation etd'élévation, et leurs parties, n.d.a.94029000 Tables d'opération, tables d'examen et autre mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire(sauf fauteuils de dentistes et autres sièges, tables d'examen radiographique, civières et brancards, y.c. chariotsbrancards)94030000 Meubles (autres que sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire, la chirurgie) et leursparties, n.d.a.94031000 Meubles de bureau en métal (sauf sièges)94031010 Tables à dessin, de bureau (à l'excl. de celles équipées de dispositifs spéciaux de dessin citées au n° 9017),avec bâti en métal94031051 Bureaux avec bâti en métal94031059 Meubles de bureau d'une hauteur 80 cm, en métal94031099 Meubles de bureau d'une hauteur > 80 cm, en métal (sauf tables à dessin, armoires à portes, volets, clapets outiroirs et sauf sièges)94032000 Meubles en métal, sauf meubles de bureau, sièges et mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ouvétérinaire94032020 Lits en métal (à l'excl. des lits à mécanismes pour usages cliniques)94032080 Meubles en métal (à l'excl. des meubles de bureau, des meubles pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire etla chirurgie, des lits et des sièges)94033000 Meubles de bureau en bois (sauf sièges)94033011 Bureaux avec bâti en bois94033019 Meubles de bureau d'une hauteur 80 cm, en bois (sauf armoires)94034000 Meubles de cuisine, en bois (sauf sièges)94034010 Éléments de cuisines94034090 Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines (à l'excl. des sièges et des éléments de cuisines)94035000 Meubles pour chambres à coucher, en bois (sauf sièges)94036000 Meubles en bois (autres que pour bureaux, cuisines ou chambres à coucher et autres que sièges)94036010 Meubles pour salles à manger et de séjour, en bois (sauf sièges)94036030 Meubles de magasins, en bois (sauf sièges)Page 750

FR94036090 Meubles en bois (autres que pour bureaux, magasins, cuisines, salles à manger et de séjour et chambres àcoucher et autres que sièges)94037000 Meubles en matières plastiques (autres que pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire, la chirurgie et autresque sièges)94038100 Meubles en bambou ou en rotin (à l'excl. des sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire oula chirurgie)94038900 Meubles en osier ou en matières simil. (sauf en bambou, rotin, métal, bois et matières plastiques ainsi quesièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)94039000 Parties de meubles, n.d.a. (autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire ou lachirurgie)94039010 Parties de meubles en métal, autres que sièges, n.d.a.94039030 Parties de meubles en bois, autres que sièges, n.d.a.94039090 Parties de meubles, n.d.a. (sauf en métal ou en bois et autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l'artdentaire et vétérinaire ou la chirurgie)94040000 Sommiers (sauf ressorts pour sièges); articles de literie et articles simil., p.ex. matelas couvre-pieds, édredons,coussins, poufs, oreillers, comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutesmatières, y.c. ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non (saufmatelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers, couvertures et draps)94041000 Sommiers (sauf ressorts pour sièges)94042100 Matelas en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires94042110 Matelas en caoutchouc alvéolaire, recouverts ou non94042190 Matelas en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non94042900 Matelas à ressorts ou rembourrés, ou garnis intérieurement de matières autres que le caoutchouc alvéolaire oules matières plastiques alvéolaires (sauf matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers)94042910 Matelas à ressorts métalliques94042990 Matelas rembourrés ou garnis intérieurement de matières autres que le caoutchouc alvéolaire ou les matièresplastiques alvéolaires (sauf matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers)94043000 Sacs de couchage, aussi avec chauffage électrique94049000 Articles de literie et simil., garnis de plumes, rembourrés, garnis de matières de toutes sortes, y.c. caoutchoucalvéolaire ou matières plastiques alvéolaires (sauf sommiers, matelas, sacs de couchage, matelas à eau,matelas pneumatiques et oreillers, ainsi que couvertures et draps)94049010 Articles de literie et simil., garnis avec des plumes ou duvets (sauf matelas et sacs de couchage)Page 751

FR94049090 Articles de literie et simil., garnis de plumes, rembourrés, garnis de matières de toutes sortes, y.c. caoutchoucalvéolaire ou matières plastiques alvéolaires (autres que garnis avec des plumes ou duvets, sauf sommiers,matelas, sacs de couchage, matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers, ainsi que couvertures et draps)94050000 Appareils d'éclairage, y.c. les projecteurs, et leurs parties, n.d.a.; lampes-réclames, enseignes lumineuses,plaques indicatrices lumineuses et articles simil., possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leursparties, n.d.a.94051000 Lustres et autres appareils d'éclairage électrique à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur (sauf pourl'éclairage des espaces et voies publiques)94051021 Lustres et autres appareils d'éclairage électrique des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence àsuspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en matières plastiques, pour lampes et tubes à incandescence94051028 Lustres et autres appareils d'éclairage électrique des types utilisés pour lampes et tubes à décharge àsuspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en matières plastiques94051030 Lustres et autres appareils d'éclairage électrique à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en matièrescéramiques94051050 Lustres et autres appareils d'éclairage électrique à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en verre94051091 Lustres et autres appareils d'éclairage électrique des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence àsuspendre ou à fixer au plafond ou au mur (autres qu'en matières plastiques, céramiques et en verre)94051098 Lustres et autres appareils d'éclairage électrique des types utilisés pour lampes et tubes à décharge àsuspendre ou à fixer au plafond ou au mur (autres qu'en matières plastiques, céramiques et en verre)94052000 Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques94052011 Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, en matières plastiques, pourlampes et tubes à incandescence94052019 Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, en matières plastiques, pourlampes et tubes à décharge94052030 Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, en matières céramiques94052050 Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, en verre94052091 Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, pour lampes et tubes àincandescence (autres qu'en matières plastiques, céramiques et verre)94052099 Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, pour lampes et tubes à décharge(autres qu'en matières plastiques, céramiques et verre)94053000 Guirlandes électriques pour arbres de Noël94054000 Appareils d'éclairage électrique, n.d.a.Page 752

FR94054010 Projecteurs électriques (autres que pour véhicules aériens, véhicules automobiles ou cycles et autres quelampes de projecteur)94054031 Appareils d'éclairage électrique en matières plastiques, pour lampes et tubes à incandescence, n.d.a.94054035 Appareils d'éclairage électrique en matières plastiques, pour tubes fluorescents, n.d.a.94054039 Appareils d'éclairage électrique en matières plastiques, n.d.a.94054091 Appareils d'éclairage électrique autres qu'en matières plastiques, pour lampes et tubes à incandescence, n.d.a.94054095 Appareils d'éclairage électrique autres qu'en matières plastiques, pour tubes fluorescents, n.d.a.94054099 Appareils d'éclairage électrique autres qu'en matières plastiques, n.d.a.94055000 Appareils d'éclairage non-électriques, n.d.a.94056000 Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil., possédant unesource d'éclairage fixée à demeure94056020 Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil. possédant unesource d'éclairage fixée à demeure, en matières plastiques94056080 Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil. possédant unesource d'éclairage fixée à demeure, en autres matières que plastiques94059100 Parties en verres d'appareils d'éclairage, de lampes-réclames, d'enseignes lumineuses, de plaques indicatriceslumineuses, et simil., n.d.a.94059111 Verres à facettes, plaquettes, boules, amandes, fleurons, pendeloques et autres pièces analogues de lustrerie,en verre94059119 Diffuseurs, plafonniers, vasques, coupes, coupelles, abat-jour, globes, tulipes et articles simil. en verre pourl'équipement des appareils d'éclairage électrique (à l'excl. des lustres et projecteurs)94059190 Parties en verre d'appareils d'éclairage, de lampes-réclames, d'enseignes lumineuses, de plaques indicatriceslumineuses, et simil., n.d.a.94059200 Parties en matières plastiques d'appareils d'éclairage, de lampes-réclames, d'enseignes lumineuses, de plaquesindicatrices lumineuses, et simil., n.d.a.94059900 Parties d'appareils d'éclairage, de lampes-réclames, d'enseignes lumineuses, de plaques indicatriceslumineuses, et simil., n.d.a.94060000 Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non encore montées94060011 Résidences mobiles94060020 Constructions préfabriquées exclusivement ou principalement en bois, même incomplètes ou non encoremontées (à l'excl. des résidences mobiles)94060031 Serres préfabriquées, même incomplètes ou non-assemblées, réalisées exclusivement ou principalement en ferou en acier94060038 Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non-assemblées, réalisées exclusivement ou principalementen fer ou en acier (à l'excl. des résidences mobiles et des serres)Page 753

FR94060080 Constructions préfabriquées même incomplètes ou non encore montées (à l'excl. des résidences mobiles etautres qu'exclusivement ou principalement en bois, fer ou acier)95000000 JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ETACCESSOIRES95030000 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées;poupées; autres jouets; modèles réduits pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre95030010 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires ainsi que landaus et poussettes pour poupées(à l'excl. des cycles habituels avec roulement à billes)95030021 Poupées représentant uniquement l'être humain, habillées ou non95030029 Parties et accessoires pour poupées représentant uniquement l'être humain, n.d.a.95030030 Trains électriques, y.c. rails, signaux et autres accessoires; modèles réduits, animés ou non, à assembler95030035 Assortiments et jouets de construction (sauf modèles réduits à assembler), en matières plastiques95030039 Assortiments et jouets de construction (sauf en matières plastiques et à l'excl. des modèles réduits à assembler)95030041 Jouets représentant des animaux ou des créatures non-humaines, rembourrés95030049 Jouets représentant des animaux ou des créatures non-humaines, non-rembourrés95030055 Instruments et appareils de musique-jouets95030061 Puzzles en bois95030069 Puzzles (autres qu'en bois)95030070 Jouets présentés en assortiments ou en panoplies (sauf trains électriques, y.c. accessoires, sauf modèlesréduits à assembler, cubes et jeux de construction et puzzles)95030075 Jouets et modèles, à moteur, en matières plastiques (sauf trains électriques, y.c. les accessoires, sauf modèlesréduits à assembler, jouets représentant des animaux ou des créatures non-humaines)95030079 Jouets et modèles, à moteur (autres qu'en matières plastiques) (sauf trains électriques, y.c. les accessoires,sauf modèles réduits à assembler, jouets représentant des animaux ou des créatures non-humaines)95030081 Armes-jouets95030085 Modèles miniatures en métal, obtenus par moulage95030095 Jouets en matière plastique, n.d.a.95030099 Jouets n.d.a.95040000 Articles pour jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeuxde casino et les jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings]95041000 Jeux vidéo des types utilisables avec un récepteur de télévision95042000 Billards de tout genre et leurs accessoires95042010 BillardsPage 754

FR95042090 Accessoires de billards95043000 Jeux avec écran, flippers et autres autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billetde banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement (à l'excl. des jeux de quillesautomatiques [p.ex. bowlings])95043010 Jeux avec écran, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une cartebancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement95043030 Flippers fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'unjeton ou par d'autres moyens de paiement95043050 Jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'unjeton ou par d'autres moyens de paiement (sauf jeux avec écran, flipper et jeu de quilles automatiques [p.ex.bowlings])95043090 Parties de jeux, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une cartebancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement (sauf jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings])95044000 Cartes à jouer95049000 Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings] et autres jeux de société, y.c.les jeux à moteur ou à mouvement (sauf jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billetde banque, d'un jeton ou d'autres articles simil., tables de billard, jeux vidéo des types utilisables avec unrécepteur de télévision et cartes à jouer)95049010 Circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de société95049090 Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings] et autres jeux de société, y.c.les jeux à moteur ou à mouvement (sauf jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billetde banque, d'un jeton ou d'autres articles simil.; tables de billard; jeux vidéo utilisables avec un récepteur detélévision; cartes à jouer; circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux desociété)95050000 Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y.c. les articles de magie et articles-surprises, n.d.a.95051000 Articles pour fêtes de Noël (sauf bougies et guirlandes électriques)95051010 Articles pour fêtes de Noël, en verre (sauf guirlandes électriques)95051090 Articles pour fêtes de Noël (autres qu'en verre), sauf guirlandes électriques, sapins naturels et supports pourarbres de Noël95059000 Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y.c. les articles de magie et articles-surprises, n.d.a.95060000 Articles et matériel pour l'éducation physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports, y.c. le tennis detable, ou les jeux de plein air, n.d.a.; piscines et pataugeoires95061100 Skis de neigePage 755

FR95061110 Skis de fond95061121 Monoskis et surfs des neiges95061129 Skis alpins (à l'excl. des monoskis et surfs des neiges)95061180 Skis de saut95061200 Fixations pour skis de neige95061900 Matériel pour la pratique du ski de neige (à l'excl. des skis et des fixations pour skis)95062100 Planches à voile95062900 Skis nautiques, aquaplanes et autre matériel pour la pratique des sports nautiques (à l'excl. des planches àvoile)95063100 Clubs de golf complets95063200 Balles de golf95063900 Matériel de golf (sauf clubs et balles de golf)95063910 Parties et pièces détachées de clubs de golf95063990 Matériel de golf (sauf balles et clubs de golf et leurs parties)95064000 Articles et matériel pour le tennis de table95064010 Raquettes, balles et filets pour le tennis de table95064090 Matériel pour le tennis de table (sauf raquettes, balles et filets)95065100 Raquettes de tennis, cordées ou non (sauf raquettes de tennis de table)95065900 Raquettes de badminton ou simil., même non-cordées (à l'excl. des raquettes de tennis et de tennis de table)95066100 Balles de tennis (à l'excl. des balles de tennis de table)95066200 Ballons et balles gonflables95066210 Ballons et balles gonflables, en cuir95066290 Ballons et balles gonflables (autres qu'en cuir)95066900 Ballons et balles (autres que gonflables et autres que balles de golf ou de tennis de table)95066910 Balles de cricket et de polo95066990 Ballons et balles (autres que gonflables, autres que de tennis, de criquet, de polo, de golf ou de tennis de table)95067000 Patins à glace et patins à roulettes, y.c. les chaussures auxquelles sont fixés des patins95067010 Patins à glace, y.c. les chaussures auxquelles sont fixés des patins à glace95067030 Patins à roulettes, y.c. les chaussures auxquelles sont fixés des patins à roulettes95067090 Parties et accessoires de patins à glace et de patins à roulettes, n.d.a.95069100 Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme95069110 Appareils d'exercices à système d'effort modulable95069190 Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme (à l'excl. des appareils d'exercices àsystème d'effort modulable)Page 756

FR95069900 Articles et matériel pour le sport et les jeux de plein air, n.d.a.; piscines et pataugeoires95069910 Articles de cricket et de polo (autres que les balles)95069990 Articles et matériel pour le sport et les jeux de plein air, n.d.a.; piscines et pataugeoires95070000 Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne n.d.a.; épuisettes de pêche, filets àpapillons, et autres filets simil.; leurres (autres que ceux du n° 9208 ou 9705) et articles de chasse simil.95071000 Cannes à pêche95072000 Hameçons, avec empile ou non95072010 Hameçons avec empile ou non (non-montés)95072090 Hameçons avec empile ou non, montés95073000 Moulinets pour la pêche95079000 Articles pour la pêche à la ligne n.d.a.; épuisettes de pêche, filets à papillons, et autres filets simil.; leurres etarticles de chasse simil.; leurres et articles de chasse simil. (sauf appeaux de toutes sortes et oiseaux empaillésdu n° 9705)95080000 Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; cirques ambulants et ménageries ambulantes;théâtres ambulants (sauf installations foraines pour la vente de marchandises, y.c. de certaines marchandises,articles offerts en prix, jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, tracteurs etvéhicules de transport, y.c. remorques traditionnelles)95081000 Cirques ambulants et ménageries ambulantes95089000 Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; théâtres ambulants (sauf cirques ambulants etménageries ambulantes, installations foraines pour la vente de marchandises, y.c. de certaines marchandises,articles offerts en prix, jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, tracteurs etvéhicules de transport, y.c. remorques traditionnelles)96000000 OUVRAGES DIVERS96010000 Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, etouvrages en ces matières, y.c. les ouvrages obtenus par moulage, n.d.a.96011000 Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire, n.d.a.96019000 Os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler (sauf ivoire),travaillés, et ouvrages en ces matières, n.d.a.96019010 Corail naturel ou reconstitué, travaillé, et ouvrages en ces matières, n.d.a.96019090 Os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, nacre et autres matières animales à tailler (sauf ivoire et corail),travaillés, et ouvrages en ces matières, n.d.a.96020000 Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières, n.d.a.; ouvrages moulés outaillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autresouvrages moulés ou taillés, n.d.a.; gélatine non-durcie, travaillée et ouvrages en cette matièrePage 757

FR96030000 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniquespour emploi à la main (autres qu'à moteur), pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie;tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues96031000 Balais et balayettes consistant en matières végétales en bottes liées96032100 Brosses à dent, y.c. brosses à prothèses dentaires96032900 Brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, saufbrosses à dent96032930 Brosses à cheveux96032980 Brosses et pinceaux à barbe, brosses à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes (saufbrosses à dent, brosses à prothèses dentaires et brosses à cheveux)96033000 Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux simil. pour l'application des produitscosmétiques96033010 Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire96033090 Pinceaux pour l'application des produits cosmétiques96034000 Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou simil., sauf pinceaux pour artistes et pinceaux simil.du n° 9603.30; tampons et rouleaux à peindre96034010 Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou simil. (sauf pinceaux pour artistes et pinceaux simil.du n° 9603.30)96034090 Tampons et rouleaux à peindre96035000 Brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules96039000 Articles de brosserie (sauf du n° 9603.10 à 9603.50), p.ex. têtes préparées pour articles de brosserie et raclettesen caoutchouc ou en matières souples analogues96039010 Balais mécaniques pour emploi à la main (autres qu'à moteur)96039091 Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces ou pour le ménage, y.c. les brosses à vêtements et àchaussures; articles de brosserie pour la toilette des animaux (sauf brosses constituant des parties de machines,d'appareils ou de véhicules et balais et balayettes consistant en matières végétales en bottes liées)96039099 Pinceaux et plumeaux, têtes préparées pour articles de brosserie et raclettes en caoutchouc ou en matièressouples analogues; balais, brosses et pinceaux, n.d.a.96040000 Tamis et cribles, à main (sauf simples égouttoirs et passoires)96050000 Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou desvêtements (sauf trousses de manucure)96060000 Boutons (sauf boutons de manchette) et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons oude boutons-pression; ébauches de boutons96061000 Boutons-pression et leurs partiesPage 758

FR96062100 Boutons en matières plastiques (non-recouverts de matières textiles) (sauf boutons-pressions et boutons demanchette)96062200 Boutons en métaux communs (non-recouverts de matières textiles) (sauf boutons-pressions et boutons demanchette)96062900 Boutons (sauf boutons en matières plastiques ou en métaux communs, non-recouverts de matières textiles,boutons-pressions et boutons de manchette)96063000 Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons96070000 Fermetures à glissière et leurs parties96071100 Fermetures à glissière avec agrafes en métaux communs96071900 Fermetures à glissière sans agrafes et autres qu'en métaux communs96072000 Parties de fermetures à glissière96072010 Parties de fermetures à glissière, en métaux communs96072090 Parties de fermetures à glissière (à l'excl. des articles en métaux communs)96080000 Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume etautres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles simil.; parties, y.c. lescapuchons et les agrafes de ces articles (à l'excl. de celles du n° 9609)96081000 Stylos et crayons à bille96081010 Stylos et crayons à bille, à encre liquide96081030 Stylos et crayons à bille avec corps ou capuchon en métaux précieux, ou en plaqués ou doublés de métauxprécieux (autres qu'à encre liquide)96081091 Stylos et crayons à bille, avec cartouche remplaçable (autres qu'avec corps ou capuchon en métaux précieux ouen plaqués ou doublés de métaux précieux et autres qu'à encre liquide)96081099 Stylos et crayons à bille à cartouche non-remplaçable (autres qu'à encre liquide)96082000 Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses96083100 Stylos à plume et autres stylos, à dessiner à l'encre de Chine96083900 Stylos à plume et autres stylos (autres qu'à dessiner à l'encre de Chine)96083910 Stylos à plume et autres stylos, avec corps ou capuchon en métaux précieux, ou en plaqués ou doublés demétaux précieux (autres qu'à dessiner à l'encre de Chine)96083990 Stylos à plume et autres stylos (autre qu'avec corps ou capuchon en métaux précieux, ou en plaqués ou doublésde métaux précieux et autres qu'à dessiner à l'encre de Chine)96084000 Porte-mine96085000 Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des produits suivants stylos et crayons à billes, stylos etmarqueurs à pointe fibre ou à mèche feutre, porte-plume et porte-mine96086000 Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe96086010 Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe, à encre liquide96086090 Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe (autres qu'à encre liquide)Page 759

FR96089100 Plumes à écrire et becs pour plumes96089900 Parties de stylos et crayons à bille, stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses, stylos etporte-mine, n.d.a.; porte-plume, porte-crayon et articles simil., stylets pour duplicateurs96089920 Parties des stylos et crayons à bille, des stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses, desstylos et porte-mine, en métaux, n.d.a.; stylets pour duplicateurs, porte-plume, porte-crayon et simil., en métaux96089980 Parties des stylos et crayons à bille, des stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses, desstylos et porte-mine, en matières non-métalliques, n.d.a.; stylets pour duplicateurs, porte-plume, porte-crayon etsimil., en matières non-métalliques96090000 Crayons (autres que les crayons du n° 9608), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies detailleurs96091000 Crayons à gaine96091010 Crayons à gaine avec mine de graphite96091090 Crayons à gaine (autres qu'avec mine de graphite)96092000 Mines pour crayons ou porte-mine96099000 Crayons (sauf crayons à gaine), pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs96099010 Pastels et fusains96099090 Crayons (sauf crayons à gaine), craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs96100000 Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés96110000 Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles simil., y.c. les appareils pour l'impression d'étiquettes, à main;composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main96120000 Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs simil., encrés ou autrement préparés en vue delaisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avecou sans boîte96121000 Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs simil., encrés ou autrement préparés en vue delaisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches96121010 Rubans encreurs en matières plastiques pour machines à écrire et rubans encreurs simil., encrés ou autrementpréparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches, en matières plastiques(autres qu'en matières textiles)96121020 Rubans encreurs en fibres synthétiques ou artificielles, d'une largeur < 30 mm, placés en permanence dans descartouches en plastique ou en métal du type utilisé pour les machines à écrire automatiques, les machinesautomatiques de traitement de l'information et les autres machines96121080 Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs simil., encrés ou autrement préparés en vue delaisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches, en papier ou tissés en matières textiles (àl'excl. des rubans encreurs en fibres synthétiques ou artificielles du nº 9612.10.20)96122000 Tampons encreurs, même imprégnés, avec ou sans boîtePage 760

FR96130000 Briquets et allumeurs (à l'excl. des mèches et cordeaux détonants pour poudres propulsives et explosifs), mêmemécaniques ou électriques, et leurs parties (autres que les pierres et les mèches), n.d.a.96131000 Briquets de poche, à gaz (non-rechargeables)96132000 Briquets de poche, à gaz, rechargeables96132010 Briquets de poche, à gaz, rechargeables, avec système d'allumage électrique96132090 Briquets de poche, à gaz, rechargeables, avec système d'allumage mécanique96138000 Briquets et allumeurs (à l'excl. des briquets de poche à gaz, des mèches et cordeaux détonants pour poudrespropulsives et explosifs)96139000 Parties de briquets et allumeurs, n.d.a.96140000 Pipes, y.c. les têtes de pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties96140010 Ébauchons de pipes, en bois ou en racine96140090 Pipes, y.c. les têtes de pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties (à l'excl. des ébauchons de pipes enbois)96150000 Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles simil.; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs,bigoudis et articles simil. pour la coiffure (autres qu'appareils électriques chauffants) et leurs parties, n.d.a.96151100 Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles simil., en caoutchouc durci ou en matières plastiques96151900 Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles simil., en matières (autres que caoutchouc oumatières plastiques)96159000 Épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles pour la coiffure (autres que ceux du n°8516); parties96160000 Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pourl'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette96161000 Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures96161010 Vaporisateurs de toilette96161090 Montures et têtes de montures de vaporisateurs de toilette96162000 Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette96170000 Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi queleurs parties (à l'excl. des ampoules en verre)96170011 Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, d'unecapacité 0,75 l96170090 Parties de récipients isothermiques dont l'isolation est assurée par le vide (à l'excl. des ampoules en verre)Page 761

FR96180000 Mannequins et articles simil.; automates et scènes animées pour étalages (à l'excl. des modèles utilisés pourl'enseignement, des poupées présentant des caractères de jouet et des marchandises présentées sur cesmannequins)97000000 OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ97010000 Tableaux, p.ex. peintures à l'huile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main (à l'excl. desdessins du n° 4906 et des articles manufacturés décorés à la main); collages et tableautins simil.97011000 Tableaux, p.ex. peintures à l'huile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main (à l'excl. desdessins du n° 4906 et des articles manufacturés décorés à la main)97019000 Collages et tableautins simil.97020000 Gravures, estampes et lithographies originales97030000 Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières97040000 Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues,oblitérés, ou bien non-oblitérés mais n'ayant pas cours ni destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont,ou auront, une valeur faciale reconnue97050000 Collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d'anatomie, ou présentantun intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique ou numismatique97060000 Objets d'antiquité ayant > 100 ans d'âge98000000 ENSEMBLES INDUSTRIELS99000000 MARCHANDISES NON DENOMMEES NI COMPRIS AILLEURS99010000 Mobilier de déménagement 399020000 Marchandises de groupage 399030000 Lettre de “décompte” utilisée dans le cadre des achats vente de prestations 399110000 Dépouilles mortelles 399210000 Véhicules de chemin de fer comme moyen de transport, à 2 essieux, vides, nda 399211000 Véhicules de chemin de fer comme moyen de transport, à 2 essieux, 599212000 Véhicules de chemin de fer comme moyen de transport, à 2 essieux, vides, allant en réparation ou en revenant 599213000 Véhicules de chemin de fer comme moyen de transport, à 2 essieux, vides, allant au nettoyage ou en revenant 599214000 Véhicules de chemin de fer comme moyen de transport, à 2 essieux, vides, acheminés avant ou après une5location99220000 Véhicules de chemin de fer comme moyen de transport, à plus de 2 essieux, vides, nda 399221000 Véhicules de chemin de fer comme moyen de transport, à plus de 2 essieux, vides, allant en révision ou en5revenant99222000 Véhicules de chemin de fer comme moyen de transport, à plus de 2 essieux, vides, allant en réparation ou en5revenantPage 762

FR99223000 Véhicules de chemin de fer comme moyen de transport, à plus de 2 essieux, vides, allant au nettoyage ou en5revenant99224000 Véhicules de chemin de fer comme moyen de transport, à plus de 2 essieux, vides, acheminés avant ou après5une location99230000 Caisses de transport pour transbordement horizontal (par example ACTS, Multiberces, etc), vides et usagées,3avant ou aprés un transport à charge par chemin de fer.99310000 Grands conteneurs vides et usagés, avant ou après un transport à charge par chemin de fer 399320000 Caisses mobiles, vides et usagées, avant ou après un transport à charge par chemin de fer 399330000 Semi-remorques vides et usagées, avant ou après un transport à charge par chemin de fer 399340000 Véhicules routiers de la route roulante, vides et usagés, avant ou après un transport à charge par chemin de fer 399350000 399390000 Unités de transport intermodal (UTI), vides et usagées, avant ou après un transport à charge par chemin de fer,3nda99410000 Grands conteneurs chargés 399420000 Caisses mobiles, chargées 399430000 Semi-remorques chargées 399440000 Véhicules routiers de la route roulante, chargés 399490000 Unités de transport intermodal (UTI), chargées, nda 3Page 763