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FR Code Description Anm 01000000 ANIMAUX VIVANTS ...

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<strong>FR</strong>27101159 Essences pour moteur, d'une teneur en plomb > 0,013 g/l, avec un indice d'octane recherche "IOR" >= 98 (à2l'excl. des essences d'aviation)27101170 Carburéacteurs, type essence (à l'excl. des essences d'aviation) 227101190 Huiles légères et préparations, de pétrole ou de minéraux bitumineux, n.d.a. (à l'excl. des huiles destinées à2subir une transformation chimique ou un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre] ainsique des essences spéciales, des essences pour moteur et des carburéacteurs, type essence)27101900 Huiles moyennes et préparations, de pétrole ou de minéraux bitumineux, n.d.a. 227101911 Huiles moyennes de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir un traitement défini [voir note2complémentaire 4 du présent chapitre]27101915 Huiles moyennes de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir une transformation chimique (sauf2destinées à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 4 du chapitre 270)27101921 Carburéacteurs, type pétrole lampant 227101925 Pétrole lampant (à l'excl. des carburéacteurs) 227101929 Huiles moyennes et préparations, de pétrole ou de minéraux bitumineux, n.d.a. (à l'excl. du pétrole lampant et2des huiles destinées à subir une transformation chimique ou un traitement défini [voir note complémentaire 4 duprésent chapitre])27101931 Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux, destiné à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du 2présent chapitre]27101935 Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux, destiné à subir une transformation chimique (sauf destiné à subir2un traitement défini au sens de la note complémentaire 4 du chapitre 27)27101941 Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre 0,05% mais 0,2% (à l'excl. des produits2destinés à subir une transformation chimique ou un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présentchapitre])27101951 Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinés à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 2du présent chapitre]27101955 Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinés à subir une transformation chimique (sauf destinés à2subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 4 du chapitre 27)Page 174

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