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fiche de données de sécurité - Promeca

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FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ (RÈGLEMENT (CE) n° 1907/2006 - REACH)FILDUC 1879 - AEROSOL - 859AVersion 3.1 (16-12-2011) - Page 1/9FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ(Règlement REACH (CE) n° 1907/2006 - n° 453/2010)SECTION 1 : IDENTIFICATION DE LA SUBSTANCE/DU MÉLANGE ET DE LA SOCIÉTÉ/L´ENTREPRISE1.1. I<strong>de</strong>ntificateur <strong>de</strong> produitNom du produit : FILDUC 1879 - AEROSOLCo<strong>de</strong> du produit : 859 A1.2. Utilisations i<strong>de</strong>ntifiées pertinentes <strong>de</strong> la substance ou du mélange et utilisations déconseilléesHuile <strong>de</strong> coupe1.3. Renseignements concernant le fournisseur <strong>de</strong> la <strong>fiche</strong> <strong>de</strong> <strong>données</strong> <strong>de</strong> <strong>sécurité</strong>Raison Sociale : ORAPI.Adresse : PARC INDUSTRIEL DE LA PLAINE DE L'AIN - 5 ALLEE DES CEDRES.01150.SAINT-VULBAS.FRANCE.Téléphone : 33-(0)4-74-40-20-00. Fax : 33-(0)4-74-40-20-01.fds@orapi.com1.4. Numéro d´appel d´urgence : 33-(0)1-45-42-59-59.Société/Organisme : INRS .SECTION 2 : IDENTIFICATION DES DANGERS2.1. Classification <strong>de</strong> la substance ou du mélangeConformément aux directives 67/548/CEE, 1999/45/CE et leurs adaptations.Extrêmement inflammable.Risque d'effets irritants pour la peau.L'inhalation <strong>de</strong> vapeurs peut provoquer somnolence et vertiges.Toxique pour les organismes aquatiques, peut entraîner <strong>de</strong>s effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatique.2.2. Éléments d´étiquetageLe mélange est utilisé sous forme d'aérosol.Conformément aux directives 67/548/CEE, 1999/45/CE et leurs adaptations.Symboles <strong>de</strong> danger :Phrases <strong>de</strong> risque :R 51/53R 38R 12R 67Phrases <strong>de</strong> <strong>sécurité</strong> :S 16S 23S 61S 33S 37S 22.3. Autres dangersIrritant Dangereux pour l'environnement Extrêmement inflammableAucune donnée n'est disponible.Toxique pour les organismes aquatiques, peut entraîner <strong>de</strong>s effets néfastes à long terme pourl'environnement aquatique.Irritant pour la peau.Extrêmement inflammable.L'inhalation <strong>de</strong> vapeurs peut provoquer somnolence et vertiges.Conserver à l'écart <strong>de</strong> toute flamme ou source d'étincelles - Ne pas fumer.Ne pas respirer les aérosolsÉviter le rejet dans l'environnement. Consulter les instructions spéciales/la <strong>fiche</strong> <strong>de</strong><strong>données</strong> <strong>de</strong> <strong>sécurité</strong>.Récipient sous pression. A protéger contre les rayons solaires et à ne pas exposer à unetempérature supérieure à 50°C.Ne pas percer ou brûler même après usage.Ne pas vaporiser vers une flamme ou un corps incan<strong>de</strong>scent.Éviter l'accumulation <strong>de</strong> charges électrostatiques.Porter <strong>de</strong>s gants appropriés.Conserver hors <strong>de</strong> la portée <strong>de</strong>s enfants.SECTION 3 : COMPOSITION/INFORMATIONS SUR LES COMPOSANTS3.1. SubstancesMa<strong>de</strong> un<strong>de</strong>r licence of European Label System, Software of INFODYNE (http://www.infodyne.fr)Quick-FDS [16466-40460-24599-014705] - 2013-01-29 - 11:14:22


FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ (RÈGLEMENT (CE) n° 1907/2006 - REACH)FILDUC 1879 - AEROSOL - 859AVersion 3.1 (16-12-2011) - Page 2/9Aucune substance ne répond aux critères énoncés dans l'annexe II partie A du règlement REACH (CE) n° 1907/2006.3.2. MélangesComposition :I<strong>de</strong>ntification Nom Classification %EC: 931-254-9 HYDROCARBURES, C6, GHS07, GHS09, GHS08, GHS02, 25


FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ (RÈGLEMENT (CE) n° 1907/2006 - REACH)FILDUC 1879 - AEROSOL - 859AVersion 3.1 (16-12-2011) - Page 3/9Moyens d´extinction appropriésEn cas d'incendie, utiliser :- eau pulvérisée ou brouillard d'eau- eau avec additif AFFF (Agent Formant Film Flottant)- halons- mousse- poudres polyvalentes ABC- poudres BC- dioxy<strong>de</strong> <strong>de</strong> carbone (CO2)Empêcher les effluents <strong>de</strong> la lutte contre le feu <strong>de</strong> pénétrer dans les égouts ou les cours d'eau.Moyens d´extinction inappropriésEn cas d'incendie, ne pas utiliser :- jet d'eau5.2. Dangers particuliers résultant <strong>de</strong> la substance ou du mélangeUn incendie produira souvent une épaisse fumée noire. L'exposition aux produits <strong>de</strong> décomposition peut comporter <strong>de</strong>s risques pour la santé.Ne pas respirer les fumées.En cas d'incendie, peut se former :- monoxy<strong>de</strong> <strong>de</strong> carbone (CO)- dioxy<strong>de</strong> <strong>de</strong> carbone (CO2)- sulfure d'hydrogène (H2S)- oxy<strong>de</strong>s <strong>de</strong> soufre5.3. Conseils aux pompiersEn raison <strong>de</strong> la toxicité <strong>de</strong>s gaz émis lors <strong>de</strong> la décomposition thermique <strong>de</strong>s produits, les intervenants seront équipés d'appareils <strong>de</strong> protectionrespiratoire autonomes isolants.SECTION 6 : MESURES À PRENDRE EN CAS DE DISPERSION ACCIDENTELLE6.1. Précautions individuelles, équipement <strong>de</strong> protection et procédures d´urgenceSe référer aux mesures <strong>de</strong> protection énumérées dans les sections 7 et 8.Pour les non-secouristesA cause <strong>de</strong>s solvants organiques contenus dans le mélange, éliminer les sources d'ignition et ventiler les locaux.Eviter tout contact avec la peau et les yeux.Pour les secouristesLes intervenants seront équipés d'équipements <strong>de</strong> protections individuelles appropriés (Se référer à la section 8).6.2. Précautions pour la protection <strong>de</strong> l´environnementContenir et recueillir les fuites avec <strong>de</strong>s matériaux absorbants non combustibles, par exemple : sable, terre, vermiculite, terre <strong>de</strong> diatomées dans<strong>de</strong>s fûts en vue <strong>de</strong> l'élimination <strong>de</strong>s déchets.Empêcher toute pénétration dans les égouts ou cours d'eau.Si le produit contamine <strong>de</strong>s nappes d'eau, rivières ou égouts, alerter les autorités compétentes selon les procédures réglementaires.Placer <strong>de</strong>s fûts en vue <strong>de</strong> l'élimination <strong>de</strong> déchets récupérés selon les réglementations en vigueur (voir la section 13).6.3. Métho<strong>de</strong>s et matériel <strong>de</strong> confinement et <strong>de</strong> nettoyageNettoyer <strong>de</strong> préférence avec un détergent, éviter l'utilisation <strong>de</strong> solvants.6.4. Référence à d´autres sectionsAucune donnée n'est disponible.SECTION 7 : MANIPULATION ET STOCKAGELes prescriptions relatives aux locaux <strong>de</strong> stockage sont applicables aux ateliers où est manipulé le mélange.7.1. Précautions à prendre pour une manipulation sans dangerSe laver les mains après chaque utilisation.Enlever et laver les vêtements contaminés avant réutilisation.Assurer une ventilation adéquate, surtout dans les endroits clos.Enlever les vêtements contaminés et l´équipement <strong>de</strong> protection avant d´entrer dans une zone <strong>de</strong> restauration.Prévention <strong>de</strong>s incendies :Manipuler dans <strong>de</strong>s zones bien ventilées.Les vapeurs sont plus lour<strong>de</strong>s que l'air. Elles peuvent se répandre le long du sol et former <strong>de</strong>s mélanges explosifs avec l'air.Empêcher la création <strong>de</strong> concentrations inflammables ou explosives dans l'air et éviter les concentrations <strong>de</strong> vapeurs supérieures aux valeurslimites d'exposition professionnelle.Ne pas vaporiser vers une flamme ou un corps incan<strong>de</strong>scent.Ne pas percer ou brûler même après usage.Eviter l'accumulation <strong>de</strong>s charges électrostatiques avec <strong>de</strong>s branchements sur la terre.Quick-FDS [16466-40460-24599-014705] - 2013-01-29 - 11:14:22Ma<strong>de</strong> un<strong>de</strong>r licence of European Label System, Software of INFODYNE (http://www.infodyne.fr)


FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ (RÈGLEMENT (CE) n° 1907/2006 - REACH)FILDUC 1879 - AEROSOL - 859AVersion 3.1 (16-12-2011) - Page 4/9Le mélange peut se charger électrostatiquement : mettre toujours à la terre lors <strong>de</strong>s transvasements. Porter <strong>de</strong>s chaussures et <strong>de</strong>s vêtementsantistatiques et réaliser les sols en matériau conducteur.Utiliser le mélange dans <strong>de</strong>s locaux dépourvus <strong>de</strong> toute flamme nue ou autres sources d'ignition, et possé<strong>de</strong>r un équipement électrique protégé.Gar<strong>de</strong>r les emballages soli<strong>de</strong>ment fermés et les éloigner <strong>de</strong>s sources <strong>de</strong> chaleur, d'étincelles et <strong>de</strong> flammes nues.Ne pas utiliser <strong>de</strong>s outils pouvant provoquer <strong>de</strong>s étincelles. Ne pas fumer.Interdire l'accès aux personnes non autorisées.Equipements et procédures recommandés :Pour la protection individuelle, voir la section 8.Observer les précautions indiquées sur l'étiquette ainsi que les réglementations <strong>de</strong> la protection du travail.Ne pas respirer les aérosols.Les emballages entamés doivent être refermés soigneusement et conservés en position verticale.Equipements et procédures interdits :Il est interdit <strong>de</strong> fumer, manger et boire dans les locaux où le mélange est utilisé.Ne jamais ouvrir les emballages par pression.7.2. Conditions nécessaires pour assurer la <strong>sécurité</strong> du stockage, tenant compte d´éventuelles incompatibilitésTenir à l'écart <strong>de</strong>s <strong>de</strong>nrées alimentaires.StockageConserver hors <strong>de</strong> la portée <strong>de</strong>s enfants.Conserver le récipient bien fermé, dans un endroit sec et bien ventilé.Conserver à l'écart <strong>de</strong> toute source d'ignition - Ne pas fumer.Tenir éloigné <strong>de</strong> toute source d'ignition, <strong>de</strong> chaleur et <strong>de</strong> la lumière solaire directe.Eviter l'accumulation <strong>de</strong> charges électrostatiques.Le sol <strong>de</strong>s locaux sera imperméable et formera cuvette <strong>de</strong> rétention afin qu'en cas <strong>de</strong> déversement acci<strong>de</strong>ntel, le liqui<strong>de</strong> ne puisse se répandreau <strong>de</strong>hors.Récipient sous pression. A protéger contre les rayons solaires et à ne pas exposer à une température supérieure à 50°C.EmballageToujours conserver dans <strong>de</strong>s emballages d'un matériau i<strong>de</strong>ntique à celui d'origine.7.3. Utilisation(s) finale(s) particulière(s)Aucune donnée n'est disponible.SECTION 8 : CONTRÔLES DE L´EXPOSITION/PROTECTION INDIVIDUELLE8.1. Paramètres <strong>de</strong> contrôleValeurs limites d'exposition professionnelle :Brouillard d'huile : VME = 1 mg/m3 (INRS) - VLE = 10 mg/m3 (15 min), VME = 5 mg/m3 (8h) (ACGIH)Vapeurs C6-C12 (CE 931-254-9) : VME = 1000 mg/m3, VLE = 1500 mg/m3.8.2. Contrôles <strong>de</strong> l´expositionMesures <strong>de</strong> protection individuelle, telles que les équipements <strong>de</strong> protection individuellePictogramme(s) d'obligation du port d'équipements <strong>de</strong> protection individuelle (EPI) :Utiliser <strong>de</strong>s équipements <strong>de</strong> protection individuelle propres et correctement entretenus.Stocker les équipements <strong>de</strong> protection individuelle dans un endroit propre, à l'écart <strong>de</strong> la zone <strong>de</strong> travail.Lors <strong>de</strong> l'utilisation, ne pas manger, boire ou fumer. Enlever et laver les vêtements contaminés avant réutilisation. Assurer une ventilationadéquate, surtout dans les endroits clos.- Protection <strong>de</strong>s yeux / du visageEviter le contact avec les yeux.Utiliser <strong>de</strong>s protections oculaires conçues contre les projections <strong>de</strong> liqui<strong>de</strong>.Avant toute manipulation, il est nécessaire <strong>de</strong> porter <strong>de</strong>s lunettes <strong>de</strong> <strong>sécurité</strong> conformes à la norme NF EN166.- Protection <strong>de</strong>s mainsUtiliser <strong>de</strong>s gants <strong>de</strong> protection appropriés résistants aux agents chimiques conformes à la norme NF EN374.La sélection <strong>de</strong>s gants doit être faite en fonction <strong>de</strong> l'application et <strong>de</strong> la durée d'utilisation au poste <strong>de</strong> travail.Les gants <strong>de</strong> protection doivent être choisis en fonction du poste <strong>de</strong> travail : autres produits chimiques pouvant être manipulés, protectionsphysiques nécessaires (coupure, piqûre, protection thermique), <strong>de</strong>xtérité <strong>de</strong>mandée.Type <strong>de</strong> gants conseillés :- Caoutchouc Nitrile (Copolymère butadiène-acrylonitrile (NBR))- PVA (Alcool polyvinylique)Caractéristiques recommandées :Quick-FDS [16466-40460-24599-014705] - 2013-01-29 - 11:14:22Ma<strong>de</strong> un<strong>de</strong>r licence of European Label System, Software of INFODYNE (http://www.infodyne.fr)


FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ (RÈGLEMENT (CE) n° 1907/2006 - REACH)FILDUC 1879 - AEROSOL - 859AVersion 3.1 (16-12-2011) - Page 5/9- Gants imperméables conformes à la norme NF EN374- Protection du corpsEviter le contact avec la peau.Porter <strong>de</strong>s vêtements <strong>de</strong> protection appropriés.Type <strong>de</strong> vêtement <strong>de</strong> protection approprié :En cas <strong>de</strong> fortes projections, porter <strong>de</strong>s vêtements <strong>de</strong> protection chimique étanches aux liqui<strong>de</strong>s (type 3) conformes à la norme NF EN14605 pouréviter tout contact avec la peau.En cas <strong>de</strong> risque d'éclaboussures, porter <strong>de</strong>s vêtements <strong>de</strong> protection chimique (type 6) conformes à la norme NF EN13034 pour éviter toutcontact avec la peau.Le personnel portera un vêtement <strong>de</strong> travail régulièrement lavé.Après contact avec le produit, toutes les parties du corps souillées <strong>de</strong>vront être lavées.- Protection respiratoireEviter l'inhalation <strong>de</strong>s vapeurs.En cas <strong>de</strong> ventilation insuffisante, porter un appareil respiratoire approprié.Lorsque les travailleurs sont confrontés à <strong>de</strong>s concentrations supérieures aux limites d'exposition, ils doivent porter un appareil <strong>de</strong> protectionrespiratoire appropriés et agréés.Type <strong>de</strong> masque FFP :Porter un <strong>de</strong>mi-masque filtrant contre les aérosols à usage unique conforme à la norme NF EN149.Classe :- FFP1Filtre(s) anti-gaz et vapeurs (Filtres combinés) conforme(s) à la norme NF EN14387 :- AX (Marron)Filtre à particules conforme à la norme NF EN143 :- P1 (Blanc)SECTION 9 : PROPRIÉTÉS PHYSIQUES ET CHIMIQUES9.1. Informations sur les propriétés physiques et chimiques essentiellesInformations généralesEtat Physique :Liqui<strong>de</strong> Flui<strong>de</strong>.Aérosol.Informations importantes relatives à la santé, à la <strong>sécurité</strong> et à l'environnementpH :Non concerné.Point/intervalle d'ébullition :


FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ (RÈGLEMENT (CE) n° 1907/2006 - REACH)FILDUC 1879 - AEROSOL - 859AVersion 3.1 (16-12-2011) - Page 6/9- points d'ignition10.5. Matières incompatiblesTenir à l'écart <strong>de</strong>/<strong>de</strong>s :- agents oxydants- aci<strong>de</strong>s- bases10.6. Produits <strong>de</strong> décomposition dangereuxLa décomposition thermique peut dégager/former :- monoxy<strong>de</strong> <strong>de</strong> carbone (CO)- dioxy<strong>de</strong> <strong>de</strong> carbone (CO2)- sulfure d'hydrogène (H2S)- oxy<strong>de</strong>s <strong>de</strong> soufreSECTION 11 : INFORMATIONS TOXICOLOGIQUES11.1. Informations sur les effets toxicologiquesL'exposition aux vapeurs <strong>de</strong> solvants contenus dans le mélange au-<strong>de</strong>là <strong>de</strong>s limites d'exposition indiquées peut conduire à <strong>de</strong>s effets néfastespour la santé, tels que l'irritation <strong>de</strong>s muqueuses et du système respiratoire, affection <strong>de</strong>s reins, du foie et du système nerveux central.Les symptômes se produiront entre autres sous forme <strong>de</strong> céphalées, étourdissements, vertiges, fatigue, asthénie musculaire, et dans les casextrêmes, perte <strong>de</strong> conscience.Peut entraîner <strong>de</strong>s lésions cutanées réversibles, telles qu'une inflammation <strong>de</strong> la peau ou la formation d'érythèmes et d'escarres ou d'oedèmes, àla suite d'une exposition allant jusqu'à quatre heures.Les contacts prolongés ou répétés avec le mélange peuvent enlever la graisse naturelle <strong>de</strong> la peau et provoquer ainsi <strong>de</strong>s <strong>de</strong>rmatites nonallergiques <strong>de</strong> contact et une absorption à travers l'épi<strong>de</strong>rme.Des éclaboussures dans les yeux peuvent provoquer <strong>de</strong>s irritations et <strong>de</strong>s dommages réversibles.Des effets narcotiques peuvent se manifester, tels que la somnolences, la narcose, une diminution <strong>de</strong> la vigilance, la perte <strong>de</strong> réflexes, le manque<strong>de</strong> coordination ou le vertige.Ils peuvent également se manifester sous la forme <strong>de</strong> violents maux <strong>de</strong> tête ou <strong>de</strong> nausées et entraîner <strong>de</strong>s troubles du jugement, <strong>de</strong>sétourdissements, <strong>de</strong> l'irritabilité, <strong>de</strong> la fatigue ou <strong>de</strong>s troubles <strong>de</strong> la mémoire.11.1.1. SubstancesToxicité aiguë :HYDROCARBURES, C6, ISOALCANES, 5000 mg/kgEspèce : Rat (Recommandé par le CLP)Par voie cutanée :DL50 > 3000 mg/kgEspèce : Lapin (Recommandé par le CLP)11.1.2. MélangeAucune information toxicologique n'est disponible sur le mélange.SECTION 12 : INFORMATIONS ÉCOLOGIQUESToxique pour les organismes aquatiques, entraîne <strong>de</strong>s effets à long terme.Tout écoulement du produit dans les égouts ou les cours d'eau doit être évité.12.1. Toxicité12.1.1. SubstancesToxicité chronique <strong>de</strong> catégorie 1 (long terme):HYDROCARBURES, C6, ISOALCANES,


FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ (RÈGLEMENT (CE) n° 1907/2006 - REACH)FILDUC 1879 - AEROSOL - 859AVersion 3.1 (16-12-2011) - Page 7/912.1.2. MélangesAucune information <strong>de</strong> toxicité aquatique n'est disponible sur le mélange.12.2. Persistance et dégradabilitéAucune donnée n'est disponible.12.3. Potentiel <strong>de</strong> bioaccumulationAucune donnée n'est disponible.12.4. Mobilité dans le solAucune donnée n'est disponible.12.5. Résultats <strong>de</strong>s évaluations PBT et vPvBAucune donnée n'est disponible.12.6. Autres effets néfastesAucune donnée n'est disponible.SECTION 13 : CONSIDÉRATIONS RELATIVES À L´ÉLIMINATIONUne gestion appropriée <strong>de</strong>s déchets du mélange et/ou <strong>de</strong> son récipient doit être déterminée conformément aux dispositions <strong>de</strong> la directive2008/98/CE.13.1. Métho<strong>de</strong>s <strong>de</strong> traitement <strong>de</strong>s déchetsNe pas déverser dans les égouts ni dans les cours d'eau.Déchets :La gestion <strong>de</strong>s déchets se fait sans mettre en danger la santé humaine et sans nuire à l'environnement, et notamment sans créer <strong>de</strong> risque pourl'eau, l'air, le sol, la faune ou la flore.Recycler ou éliminer conformément aux législations en vigueur, <strong>de</strong> préférence par un collecteur ou une entreprise agréée.Ne pas contaminer le sol ou l'eau avec <strong>de</strong>s déchets, ne pas procé<strong>de</strong>r à leur élimination dans l'environnement.Emballages souillés :Vi<strong>de</strong>r complètement le récipient. Conserver l'étiquette sur le récipient.Remettre à un éliminateur agréé.SECTION 14 : INFORMATIONS RELATIVES AU TRANSPORTTransporter le produit conformément aux dispositions <strong>de</strong> l'ADR pour la route, du RID pour le rail, <strong>de</strong> l'IMDG pour la mer, et <strong>de</strong> l'OACI/IATA pour letransport par air (ADR 2011 - IMDG 2010 - OACI/IATA 2011).14.1. Numéro ONU195014.2. Nom d´expédition <strong>de</strong>s Nations uniesUN1950=AÉROSOLS inflammables14.3. Classe(s) <strong>de</strong> danger pour le transport- Classification:2.114.4. Groupe d´emballage-14.5. Dangers pour l´environnement- Matière dangereuse pour l´environnement :14.6. Précautions particulières à prendre par l´utilisateurADR/RID Classe Co<strong>de</strong> Groupe Etiquette I<strong>de</strong>nt. QL Dispo. EQ Cat. Tunnel2 5F - 2.1 - 1 L 190 327 E0 2 D344 625IMDG Classe 2°Etiq Groupe QL FS Dispo. EQ2.1 SP63 - SP277 F-D,S-U 63 190 E0277 327959IATA Classe 2°Etiq. Groupe Passager Passager Cargo Cargo note EQ2.1 - - 203 75 kg 203 150 kg A145 A167 E02.1 - - Y203 30 kg G - - A145 A167 E014.7. Transport en vrac conformément à l´annexe II <strong>de</strong> la convention Marpol 73/78 et au recueil IBCAucune donnée n'est disponibleSECTION 15 : INFORMATIONS RÉGLEMENTAIRESQuick-FDS [16466-40460-24599-014705] - 2013-01-29 - 11:14:22Ma<strong>de</strong> un<strong>de</strong>r licence of European Label System, Software of INFODYNE (http://www.infodyne.fr)


FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ (RÈGLEMENT (CE) n° 1907/2006 - REACH)FILDUC 1879 - AEROSOL - 859AVersion 3.1 (16-12-2011) - Page 8/915.1. Réglementations/législation particulières à la substance ou au mélange en matière <strong>de</strong> <strong>sécurité</strong>, <strong>de</strong> santé et d´environnement- Dispositions particulières :Aucune donnée n'est disponible.- Tableaux <strong>de</strong>s maladies professionnelles selon le Co<strong>de</strong> du Travail français :N° TMP Libellé84 Affections engendrées par les solvants organiques liqui<strong>de</strong>s à usage professionnel :84 hydrocarbures liqui<strong>de</strong>s aliphatiques ou cycliques saturés ou insaturés et leurs mélanges; hydrocarbureshalogénés liqui<strong>de</strong>s; dérivés nitrés <strong>de</strong>s hydrocarbures alipathiques; alcools, glycols, éthers <strong>de</strong> glycol;cétones; aldéhy<strong>de</strong>s; éthers alipathiques et cycliques, dont le tétrahydrofurane; esters; diméthylformami<strong>de</strong> etdiméthylacétamine; acétonitrile et propionitrile; pyridine; diméthhylsulfone, diméthylsulfoxy<strong>de</strong>.36 Affections provoquées par les huiles et graisses d'origine minérale ou <strong>de</strong> synthèse.36 Bis Affections cutanées cancéreuses provoquées par les dérivés suivants du pétrole : extraits aromatiques, huilesminérales utilisées à haute température dans les opérations d'usinage et <strong>de</strong> traitement <strong>de</strong>s métaux, suies <strong>de</strong>combustion <strong>de</strong>s produits pétroliers.- Salariés relevant d'une surveillance médicale renforcée selon le Co<strong>de</strong> du Travail français :Surveillance médicale renforcée pour les salariés affectés à certains travaux définis par l´article L 4111-6 et les décrets spéciaux pris enapplication:- Agents chimiques dangereux: Décret N° 2003-1254 du 23/12/2003.Surveillance médicale renforcée pour les salariés qui réalisent <strong>de</strong>s travaux fixés dans l´arrêté du 11 juillet 1977.- Nomenclature <strong>de</strong>s installations classées (Version 23 (Mars 2011)) :N° ICPE Désignation <strong>de</strong> la rubrique Régime Rayon1171 Dangereux pour l'environnement - A et/ou B -, très toxiques ou toxiques pour les organismesaquatiques (fabrication industrielle <strong>de</strong> substances ou préparations) telles que définies à larubrique 1000, à l'exclusion <strong>de</strong> celles visées nominativement ou par famille par d'autresrubriques.2. Cas <strong>de</strong>s substances toxiques pour les organismes aquatiques -B- :La quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant :a) Supérieure ou égale 500 t AS 4b) Inférieure à 500 t A 21173 Dangereux pour l'environnement -B-, toxiques pour les organismes aquatiques (stockage et emploi<strong>de</strong> substances ou préparations) telles que définies à la rubrique 1000 à l'exclusion <strong>de</strong> cellesvisées nominativement ou par famille par d'autres rubriques.La quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant :1. Supérieure ou égale à 500 t AS 32. Supérieure ou égale à 200 t mais inférieure à 500 t A 13. Supérieure ou égale à 100 t mais inférieure à 200 t DC1414 Gaz inflammables liquéfiés (installation <strong>de</strong> remplissage ou <strong>de</strong> distribution <strong>de</strong>)1. installations <strong>de</strong> remplissage <strong>de</strong> bouteilles ou conteneurs . A 12. installations <strong>de</strong> chargement ou déchargement <strong>de</strong>sservant un dépôt <strong>de</strong> gaz inflammables soumis à A 1autorisation3. installations <strong>de</strong> remplissage <strong>de</strong> réservoirs alimentant <strong>de</strong>s moteurs ou autres appareils DCd'utilisation comportant <strong>de</strong>s organes <strong>de</strong> <strong>sécurité</strong> (jauges et soupapes)1431 Liqui<strong>de</strong>s inflammables (fabrication industrielle <strong>de</strong>, dont traitement du pétrole et <strong>de</strong> ses A 3dérivés, désulfuration)1432 Liqui<strong>de</strong>s inflammables (stockage en réservoirs manufacturés <strong>de</strong>).1. Lorsque la quantité stockée <strong>de</strong> liqui<strong>de</strong>s inflammables visés à la rubrique 1430 susceptibled´être présente est :a) Supérieure ou égale à 50 t pour la catégorie A AS 42. stockage <strong>de</strong> liqui<strong>de</strong>s inflammables visés à la rubrique 1430 :a) représentant une capacité équivalente totale supérieure à 100 m3 . A 2b) représentant une capacité équivalente totale supérieure à 10 m3 mais inférieure ou égale à DC100 m3 .Régime = A: autorisation ; E: Enregistrement ; D: déclaration ; S: servitu<strong>de</strong> d´utilité publique ; C: soumis au contrôle périodique prévu par l´articleL. 512-11 du co<strong>de</strong> <strong>de</strong> l´environnement.Rayon = Rayon d´affichage en kilomètres.15.2. Évaluation <strong>de</strong> la <strong>sécurité</strong> chimiqueAucune donnée n'est disponible.SECTION 16 : AUTRES INFORMATIONSLes conditions <strong>de</strong> travail <strong>de</strong> l'utilisateur ne nous étant pas connues, les informations <strong>données</strong> dans la présente <strong>fiche</strong> <strong>de</strong> <strong>sécurité</strong> sont basées surl'état <strong>de</strong> nos connaissances et sur les réglementations tant nationales que communautaires.Quick-FDS [16466-40460-24599-014705] - 2013-01-29 - 11:14:22Ma<strong>de</strong> un<strong>de</strong>r licence of European Label System, Software of INFODYNE (http://www.infodyne.fr)


FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ (RÈGLEMENT (CE) n° 1907/2006 - REACH)FILDUC 1879 - AEROSOL - 859AVersion 3.1 (16-12-2011) - Page 9/9Le mélange ne doit pas être utilisé à d'autres usages que ceux spécifiés en section 1 sans avoir obtenu au préalable <strong>de</strong>s instructions <strong>de</strong>manipulation écrites.Il est toujours <strong>de</strong> la responsabilité <strong>de</strong> l'utilisateur <strong>de</strong> prendre toutes les mesures nécessaires pour répondre aux exigences <strong>de</strong>s lois etréglementations locales.Les informations <strong>données</strong> dans la présente <strong>fiche</strong> <strong>de</strong> <strong>données</strong> <strong>de</strong> <strong>sécurité</strong> doivent être considérées comme une <strong>de</strong>scription <strong>de</strong>s exigences <strong>de</strong><strong>sécurité</strong> relatives à ce mélange et non pas comme une garantie <strong>de</strong>s propriétés <strong>de</strong> celui-ci.Libellé <strong>de</strong>s phrases H, EUH et <strong>de</strong>s phrases R mentionnées à la section 3 :H225H304H315H319H336H411H413R 11R 36/38R 38R 51/53R 53R 65R 67Abréviations :Liqui<strong>de</strong> et vapeurs très inflammables.Peut être mortel en cas d'ingestion et <strong>de</strong> pénétration dans les voies respiratoires.Provoque une irritation cutanée.Provoque une sévère irritation <strong>de</strong>s yeux.Peut provoquer somnolence ou vertiges.Toxique pour les organismes aquatiques, entraîne <strong>de</strong>s effets néfastes à long terme.Peut être nocif à long terme pour les organismes aquatiques.Facilement inflammable.Irritant pour les yeux et la peau.Irritant pour la peau.Toxique pour les organismes aquatiques, peut entraîner <strong>de</strong>s effets néfastes à long terme pourl'environnement aquatique.Peut entraîner <strong>de</strong>s effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatique.Nocif: peut provoquer une atteinte <strong>de</strong>s poumons en cas d'ingestion.L'inhalation <strong>de</strong> vapeurs peut provoquer somnolence et vertiges.ADR : Accord européen relatif au transport international <strong>de</strong> marchandises Dangereuses par la Route.IMDG : International Maritime Dangerous Goods.IATA : International Air Transport Association.OACI : Organisation <strong>de</strong> l'Aviation Civile Internationale.RID : Regulations concerning the International carriage of Dangerous goods by rail.WGK : Wassergefahrdungsklasse ( Water Hazard Class).Ma<strong>de</strong> un<strong>de</strong>r licence of European Label System, Software of INFODYNE (http://www.infodyne.fr)Quick-FDS [16466-40460-24599-014705] - 2013-01-29 - 11:14:22

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