12.07.2015 Views

Télécharger le livret d'accueil du CHD-VENDEE - Centre hospitalier ...

Télécharger le livret d'accueil du CHD-VENDEE - Centre hospitalier ...

Télécharger le livret d'accueil du CHD-VENDEE - Centre hospitalier ...

SHOW MORE
SHOW LESS
  • No tags were found...

Create successful ePaper yourself

Turn your PDF publications into a flip-book with our unique Google optimized e-Paper software.

<strong>Centre</strong> Hospitalier Départemental VendéeBienvenueLivretd’accueil


Le mot <strong>du</strong> directeurL’ensemb<strong>le</strong> <strong>du</strong> personnel <strong>du</strong> <strong>Centre</strong> Hospitalier DépartementalVendée est à votre disposition pendant votre séjouret s’engage à vous prodiguer des soins de qualité.Vous trouverez dans ce <strong>livret</strong> d’accueil <strong>le</strong>s principa<strong>le</strong>sinformations relatives à votre environnement et à votreconfort.N’hésitez pas à nous faire part de vos remarques et devos souhaits. Un questionnaire de sortie est à votre dispositionà l’intérieur <strong>du</strong> <strong>livret</strong> d’accueil pour nous aider àmieux répondre à vos attentes.Avec nos voeux de prompt rétablissement.Yvon RICHIRDirecteur général


SommaireSituation géographique 7Un peu d’histoire 8Présentation <strong>du</strong> centre <strong>hospitalier</strong> 9n Représentants des col<strong>le</strong>ctivités territoria<strong>le</strong>s 9n Représentants <strong>du</strong> personnel 9n Personnalités qualifiées 9Des hommes et des femmes à votre service 11n L’équipe médica<strong>le</strong> 11n Le personnel soignant 11n D’autres professionnels de santé ou médico-sociaux 11n Les assistantes socia<strong>le</strong>s 11Engagement qualité 12Indicateurs de qualité 13La présentation des activités médica<strong>le</strong>s et hospitalières 14n Services de gynéco-obstétrique 14n Services de médecine 14n Services de chirurgie 15n Résidence <strong>du</strong> Pont Pouge : SSR - SLD - EHPAD 15n Médico-techniques 16n Site de Luçon 17n Site de Montaigu 18Pour <strong>le</strong> confort de votre séjour 19n Votre chambre 19n Votre alimentation à l’hôpital ... Un soin à part entière 19n Vos vêtements et objets personnels 19n Votre courrier 20n Le téléphone 20n Le wifi 21n Les visites 21n Les promenades 21n Votre sécurité 21n Le culte 21n Les associations 21n Le stationnement 22n Le tabac 22n Pourboires 22n Les boutiques 22n La télévision 22n La radio 23n Votre coiffeur 23n La bibliothèque 234


Usagers, vos droits 24n L’hôpital respecte votre liberté 25n Traitements automatisés d’informations nominatives 25n Information à l’attention des receveurs de sang 25n Informations médica<strong>le</strong>s 26n Personne de confiance 26n Droit à des directives anticipées 26n Lutte contre la dou<strong>le</strong>ur 26n Lutte contre <strong>le</strong>s infections nosocomia<strong>le</strong>s et infections associées aux soins 27n La direction des usagers et de l’accueil 27n Le questionnaire de sortie 27n Les représentants des usagers 28n L’espace des usagers 28n La Commission des Relations avec <strong>le</strong>s Usagers et de la Qualité de la Prise en Charge 29n Commission Régiona<strong>le</strong> de Conciliation et d’Indemnisation 30n Un prélèvement d’organes 30Vous et votre venue 31n Admission 31n Formalités administratives 31n Carte d’identification 32n Frais de séjour 32n Le parcours de soins coordonnés 34n Le secteur libéral 34n Le dispositif d’accueil pour <strong>le</strong>s personnes <strong>le</strong>s plus démunies 34n Comment préparer votre départ ? 35n Pour regagner votre domici<strong>le</strong> 35n Le compte-ren<strong>du</strong> d’hospitalisation 35n Le questionnaire de sortie 35n Mes notes 36Repérer faci<strong>le</strong>ment <strong>le</strong>sinfos qui concernent votresite avec ce code cou<strong>le</strong>url Site de la Roche sur Yonl Site de Luçonl Site de Montaigu5


l Sitede La Roche-sur-YonSitué à proximité de la route deCho<strong>le</strong>t, l’hôpital compte 851 litset places. Il dispose d’un serviced’accueil d’urgences (SAU) etd’un plateau technique (Blocopératoire, Radiothérapie, IRM...)Superficie en voirie et parcs destationnement : 7 ha 58 aSuperficie en espaces verts :5 ha 80 aBâtiment A : administration,admissions, consultations,urgences, SAMU, imagerie,n Adresse :hémodialyse, chapel<strong>le</strong>.Les OudairiesBâtiment B : hospitalisation85925 - LA ROCHE SUR YON médecine, chirurgie.Cedex 9Bâtiment C : bloc opératoire,Tél. 02.51.44.61.61 cuisine, restaurant, magasin.Mél :dg@chd-vendee.frBâtiment CC : réanimation.Bâtiment D : stérilisation,locaux techniques.Bâtiment E : I.R.M.Bâtiment G : radiothérapie,oncologie, médecine nucléaire.Bâtiment H : internat.Bâtiment I : maison de la santé.Bâtiment K : ateliers techniques.Bâtiment N : E.F.S.Bâtiment O : direction généra<strong>le</strong>.Bâtiment P : résidence <strong>du</strong> PontRouge.Bâtiment R : crèche, C.A.M.S.P.Bâtiment S : laboratoire anapath.Bâtiment T : hospitalisationSuperficie tota<strong>le</strong> : 16 ha 50 a médecine, chirurgie.Superficie bâtie au sol :Bâtiment U : pô<strong>le</strong> Femme Enfant,31.200 m 2 laboratoire, pharmacie.RPKOGUSCCDCFTBEHANISituation gl Site de LuçonL’hôpital de Luçon estun ensemb<strong>le</strong> <strong>hospitalier</strong>de 475 lits et placesqui dispose d’un serviced’accueil des urgences,d’un service d’imageriemédica<strong>le</strong>, de servicesd’hospitalisation enmédecine polyva<strong>le</strong>nte,addictologie et soinsde suite et de réadaptation.6


éographiquel Site de MontaiguSitué sur la commune de Montaigu,l’hôpital compte 190 litset places et dispose d’un serviced’accueil d’urgences, d’uncentre périnatal de proximité etd’un service de soins infirmiersà domici<strong>le</strong> pour personnesâgées.n Adresse :54, rue St JacquesBP 259 - 85602 MONTAIGUCedexTél. 02.51.45.40.00Mél : direction.montaigu@chd-vendee.frBâtiment B 1 :C.P.P. - Médecine 2Bâtiment B 2 : Médecine 2Bâtiment A : PharmacieBâtiment F «AugustinROBIC» : Médecine, plateautechnique et accueilBâtiment C «MichelAUGEREAU» : Soins desuite, soins de longue <strong>du</strong>réeet administrationBâtiment D : InternatBâtiment E : Maison deretraite «Le so<strong>le</strong>il de laMaine»n Adresse :Rue Henry RenaudBP 15985407 LUCON CedexTél. 02.51.28.33.33Mél : direction.lucon@chd-vendee.frBâtiment A :Résidence l’OlivierBâtiment B :Résidence PierreMartinBâtiment C : PavillonDelormeBâtiment D :<strong>Centre</strong> de réé<strong>du</strong>cationet de conva<strong>le</strong>scenceBâtiment E :AdministrationBâtiment F :Résidence St MichelBâtiment G :CRISALIDBâtiment H :EHPAD La Roseraie7


Un peu d’histoireLe <strong>Centre</strong> Hospitalier Départemental Vendéeest un établissement public de santé qui résulte de la fusion, <strong>le</strong> 1 er janvier 2003 de trois établissements:l Le <strong>Centre</strong> Hospitalier Départemental de La Roche-sur-Yonsitué sur <strong>le</strong> site des Oudairies à la Roche sur Yon, créé par un décret impérial <strong>du</strong> 8 août 1808 ;l Le <strong>Centre</strong> Hospitalier de Luçonsitué en vil<strong>le</strong>, créé en 1679 par <strong>le</strong>ttre patente de Louis XIV ;l Le <strong>Centre</strong> Hospitalier de Montaigusitué à proximité <strong>du</strong> centre vil<strong>le</strong> de Montaigu et établi « hôpital » par <strong>le</strong>ttre patente de Louis XIVen 1696.Le <strong>Centre</strong> Hospitalier Départemental - Vendée est un établissement multisite qui dispose de1516 lits et places. Il est à la fois un établissement de proximité avec ses trois services d’urgenceset un établissement de référence par son plateau technique. Il se situe au cœur de l’offrede soins <strong>du</strong> territoire vendéen.8


Présentation <strong>du</strong> <strong>Centre</strong> HospitalierLe <strong>CHD</strong> VENDÉE est un Etablissement Public de Santé disposant de 1 516 lits et places installésrépartis sur <strong>le</strong>s 3 sites. Il est doté d’un Conseil de surveillance de 15 membres qui se prononcesur la stratégie et exerce un contrô<strong>le</strong> permanent de la gestion de l’établissement. Le Conseil desurveillance est présidé par M. Antoine CHEREAU, Maire de Montaigu et Conseil<strong>le</strong>r Régional.Les autres membres délibératifs <strong>du</strong> Conseil de surveillance sont :n Représentants des col<strong>le</strong>ctivités territoria<strong>le</strong>sn Dr Yves ROULEAU, représentant <strong>du</strong> maire de La Roche-sur-Yonn Mme Caroline FOUNINI, représentant de la communauté d’agglomérationde La Roche-sur-Yonn M. Jean LARDIERE, représentant de la communauté d’agglomération de La Roche-sur-Yonn M. Dominique SOUCHET, représentant <strong>du</strong> conseil général <strong>du</strong> département de la Vendéen M. Gérard VILLETTE, représentant <strong>du</strong> conseil général <strong>du</strong> département de la Vendéen Représentants <strong>du</strong> personneln Mme Myriam POIRAUD, représentant de la commission de soins infirmiers,de réé<strong>du</strong>cation et médico-techniquesn Dr Matthieu SCHNEE, représentant de la commission médica<strong>le</strong> d’établissementn Dr Michel TRICHET, représentant de la commission médica<strong>le</strong> d’établissementn M. Gérard BOUILLANT, représentant désigné par <strong>le</strong>s organisations syndica<strong>le</strong>sn M. Dominique LIMOUSIN, représentant désigné par <strong>le</strong>s organisations syndica<strong>le</strong>sn Personnalités qualifiéesn Dr Yves PIERRE, désigné par la directrice généra<strong>le</strong> de l’Agence Régiona<strong>le</strong> de Santédes Pays de la Loiren M. Gérard JOURDAIN, représentant des usagers désigné par <strong>le</strong> préfet de la Vendéen Mme Eliane MENANTEAU, représentant des usagers désigné par <strong>le</strong> préfet de la Vendéen Mme Isabel<strong>le</strong> de MEZERAC, représentant des usagers désigné par <strong>le</strong> préfet de la VendéeLes membres avec voix consultatives sont :n Dr Philippe FEIGEL, vice-président <strong>du</strong> directoire <strong>du</strong> <strong>CHD</strong> VENDÉEn Mme la directrice généra<strong>le</strong> de l’Agence Régiona<strong>le</strong> de Santé des Pays de la Loiren M. <strong>le</strong> directeur de la caisse de Mutualité Socia<strong>le</strong> Agrico<strong>le</strong> de Loire-Atlantique Vendéen Mme Annette PORCHIER, représentant des famil<strong>le</strong>s et des personnes acueilliesLa gestion <strong>du</strong> <strong>CHD</strong> VENDÉE est assurée par M. Yvon RICHIR, directeur général. Celui-ci préside<strong>le</strong> Directoire, qui <strong>le</strong> conseil<strong>le</strong> dans la gestion et la con<strong>du</strong>ite de l’établissement. Il est en outreassisté d’une équipe composée de directeurs adjoints, de directeurs des soins et d’ingénieurs.9


l Site de la Roche-sur-YonDirecteur généraln M. Yvon RICHIRDirecteur adjoint chargé <strong>du</strong> personnel et de la formationn M. Bernard LACOURDirectrice adjointe chargée des achats et de la logistiquen Mme Marie-Armel<strong>le</strong> GRELDirecteur adjoint chargé des services financiersn M. Georges GUILLARDDirecteur adjoint chargé de l’analyse de gestion et de la contractualisationn Mme Catherine FURICDirecteur adjoint chargé de la direction des usagers et de l’accueiln Mme Roselyne OUISSEDirecteur adjoint chargé des affaires médica<strong>le</strong>sn M. Philippe HENAULTCoordonnateur général des soins - direction des activités de soinsn Mme Corine DENISIngénieur en chef - direction des services techniques et travauxn M. Michel BOUTAUDIngénieur maintenancen M. Thomas GAUMARTIngénieur chef de projet - direction des systèmes d’informationn Mme Sylvie LOUINEAUIngénieurs biomédicauxn M. Laurent TAMAMES n M. Philippe TAPPIEIngénieur responsab<strong>le</strong> <strong>du</strong> service restaurationn M. Nicolas DELAMAREIngénieurs et équipe opérationnel<strong>le</strong> qualité et gestions des risquesn Dr Philippe LE ROUXn M. David DUBOISl Site de LuçonDirecteur généralM. Yvon RICHIRl Site de MontaiguDirecteur généraln M. Yvon RICHIRn Mme Florence ADNETn M. Christophe DAVIDLe comptab<strong>le</strong> <strong>du</strong> <strong>CHD</strong> est Monsieur <strong>le</strong> Trésorier Principal des Hôpitaux de la Roche sur Yon.D’autres instances participent à la gestion et émettent des vœux et des avis à l’intention <strong>du</strong> Directoireet <strong>du</strong> Directeur, ce sont <strong>le</strong>s organes consultatifs suivants :n Commission Médica<strong>le</strong> d’Etablissementn Comité Technique d’Etablissementn Commission <strong>du</strong> service des Soins Infirmiers, médico-techniques et de réé<strong>du</strong>cationn Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travailn Comité de Lutte contre <strong>le</strong>s Infections Nosocomia<strong>le</strong>sn Comité de Lutte contre la Dou<strong>le</strong>urn Comité Liaison Alimentation Nutritionn Commission des Relations avec <strong>le</strong>s Usagers et de la qualité de la prise en charge.10


Des hommes et des femmesà votre serviceLe <strong>CHD</strong> VENDÉE est un établissement proche de vous, où 3 495 personnes dont 383 médecinssont à votre service pour vous accueillir, vous examiner, vous soigner, vous héberger et vousinformer. Ces hommes et ces femmes, avec <strong>le</strong> concours de techniques et d’équipements sophistiqués,sont à votre disposition pour établir un bilan de votre état de santé. Ils sont à vos côtés,pour vous aider à retrouver et à maintenir votre santé, en portant une attention particulière à laprise en charge de votre dou<strong>le</strong>ur.Les professionnels de santé de l’établissement peuvent être identifiés par <strong>le</strong>ur badge qui indique<strong>le</strong>ur nom et <strong>le</strong>ur fonction.n L’équipe médica<strong>le</strong>383 médecins, chirurgiens, anesthésistes, pharmaciens, biologistes.L’équipe médica<strong>le</strong> <strong>du</strong> service est placée sous la responsabilité d’un médecin chef de service etse compose de praticiens <strong>hospitalier</strong>s, d’assistants, d’attachés et d’internes.n Le personnel soignantLe cadre de santé est responsab<strong>le</strong>, entre autres, de l’organisation et de la qualité des soins.Vous pouvez demander à <strong>le</strong> rencontrer pour toute information concernant votre séjour. Il encadrel’équipe soignante.Les infirmier(ière)s sont auprès de vous, pour l’ensemb<strong>le</strong> de vos soins, pour écouter vos préoccupations,prendre en compte votre dou<strong>le</strong>ur et être un lien avec <strong>le</strong>s médecins et <strong>le</strong> cadre desanté.Les aides-soignant(e)s travail<strong>le</strong>nt sous la responsabilité des infirmier(e)s. Ils participent à votreconfort, votre bien-être et assurent votre prestation repas ainsi que la qualité de votre environnement.Les agents des services <strong>hospitalier</strong>s sont responsab<strong>le</strong>s de l’entretien des locaux et <strong>du</strong> matériel.n D’autres professionnels de santé ou médico-sociauxD’autres professionnels de santé interviennent éga<strong>le</strong>ment dans <strong>le</strong>s équipes et auprès de vous :n <strong>le</strong>s sages-femmesn <strong>le</strong>s psychologuesn <strong>le</strong>s kinésithérapeutesn l’orthophonisten l’é<strong>du</strong>catrice de jeunes enfantsn <strong>le</strong>s diététiciensn <strong>le</strong>s manipulateurs et aides techniques de radiologien <strong>le</strong>s secrétaires médica<strong>le</strong>s...n Les assistantes socia<strong>le</strong>sEl<strong>le</strong>s vous conseil<strong>le</strong>nt et vous accompagnent pour accomplir diverses démarches administratives.El<strong>le</strong>s vous aideront à bâtir votre dossier de Couverture Maladie Universel<strong>le</strong> (C.M.U), si vous pouvezy prétendre. El<strong>le</strong>s assurent éga<strong>le</strong>ment la liaison avec <strong>le</strong>s organismes sociaux. El<strong>le</strong>s reçoiventsur rendez-vous pris auprès de <strong>le</strong>ur secrétariat :l 02.51.44.61.41 pour <strong>le</strong> site de la Roche sur Yon,l 02.51.28.33.39 pour <strong>le</strong> site de Luçon,l 02.51.45.40.73 pour <strong>le</strong> site de Montaigu.11


Engagement qualitéVendée<strong>du</strong> CENTRE HOSPITALIER DÉPARTEMENTAL VENDÉELe <strong>Centre</strong> Hospitalier Départemental VENDÉE adopte la démarche qualité et gestion des risques centrée sur <strong>le</strong>s patients/<strong>le</strong>s résidentset <strong>le</strong>s principes énoncés dans <strong>le</strong>s chartes <strong>du</strong> patient hospitalisé et de la personne accueillie comme axes de développement de sonprojet d’établissement.Au delà de la rég<strong>le</strong>mentation appliquée aux champs sanitaire et médico-social, l’établissement veil<strong>le</strong> au respect des droits de lapersonne, de ses va<strong>le</strong>urs, de ses rythmes de vie, de sa vie privée, de son autonomie et de ses croyances.L’établissement s’engage à poursuivre et développer une culture qualité et gestion des risques soucieuse d’améliorer la satisfaction<strong>du</strong> patient, <strong>du</strong> résident et de <strong>le</strong>urs proches, en s’appuyant sur cinq priorités :Des soins de qualitén en respectant <strong>le</strong>s bonnes pratiques et <strong>le</strong>s déontologies professionnel<strong>le</strong>s ;n en plaçant au centre des préoccupations la sécurité des soins, la prévention des risques, <strong>le</strong> soulagement de la dou<strong>le</strong>ur et <strong>le</strong> respectde la dignité de la personne ;n en adoptant une réf<strong>le</strong>xion éthique dans <strong>le</strong>s décisions.Un accueil et une communication personnalisésn soucieux d’informer et de solliciter <strong>le</strong> consentement de la personne ;n prenant en compte la dimension physique, psychologique et socia<strong>le</strong> <strong>du</strong> patient et <strong>du</strong> résident ;n garantissant <strong>le</strong> respect de l’intimité et de la confidentialité au cours des soins et des consultations.Une organisation efficienten veillant à la gestion de soins personnalisés, de l’hôtel<strong>le</strong>rie, de l’administration, de la logistique et de l’entretien des locaux ;n mettant tout en œuvre pour que <strong>le</strong>s déplacements et <strong>le</strong>s délais d’attente pour <strong>le</strong> patient ou <strong>le</strong> résident soient <strong>le</strong> plus possib<strong>le</strong>ré<strong>du</strong>its au sein des unités de soins, d’hébergement et des consultations ;n instaurant une continuité des soins au sein de l’établissement et lorsque nécessaire, des relais à la sortie <strong>du</strong> patient ou <strong>du</strong> résidenten partenariat extra-<strong>hospitalier</strong> ;n assurant une maintenance et une adaptation régulière des infrastructures, des plateaux techniques et <strong>du</strong> matériel en privilégiant<strong>le</strong>s initiatives respectueuses <strong>du</strong> développement <strong>du</strong>rab<strong>le</strong>.Une évaluation régulièren de la qualité de l’ensemb<strong>le</strong> des prestations de soins et des services offerts aux usagers fondée sur l’évaluation des pratiques professionnel<strong>le</strong>set <strong>le</strong> suivi d’indicateurs ;n de la satisfaction <strong>du</strong> patient ou <strong>du</strong> résident à partir <strong>du</strong> traitement des questionnaires de sortie et d’enquêtes de satisfactionsponctuel<strong>le</strong>s ;n de la satisfaction <strong>du</strong> personnel oeuvrant auprès de la personne soignée ;n des risques professionnels.Une politique de Développement Professionnel Continu <strong>du</strong> personneldans l’ensemb<strong>le</strong> des disciplines permettant d’assurer une prise en charge de qualitépar l’affirmation <strong>du</strong> professionnalisme de chacunLe Président<strong>du</strong> Conseil de Surveillance<strong>du</strong> <strong>CHD</strong> VENDÉELe Directeur Général,Président <strong>du</strong> Comité Techniqued’Etablissement <strong>du</strong> <strong>CHD</strong> VENDÉELe Président de la CommissionMédica<strong>le</strong> d’Etablissement<strong>du</strong> <strong>CHD</strong> VENDÉELe Coordonnateur général des soins<strong>du</strong> <strong>CHD</strong> VENDÉE67.0600A. CHEREAU Y. RICHIR Dr P. FEIGEL C. DENISLes différentes procé<strong>du</strong>res d’évaluation de la qualité des soins, dont <strong>le</strong>s rapports de certificationde la Haute Autorité de Santé sont disponib<strong>le</strong>s dans <strong>le</strong>ur version 1 et 2 sur <strong>le</strong> site officiel de laHAS : www.has-sante.fr12


Indicateurs de qualité89.0600-100ex-11.11-160grs-blanc-indi>>> indicateurs...de qualité et de sécurité des soinsLe <strong>CHD</strong> VENDÉE communique <strong>le</strong>s résultats de ses indicateurs de qualité et de sécurité des soins.Ces indicateurs sont transmis pour analyse à la Haute Autorité de Santé et au Ministère de la Santé, et exploités dans <strong>le</strong>cadre de la politique d’amélioration continue de la qualité des soins et de la gestion des risques au <strong>CHD</strong> VENDÉE.HHH classe A ou BDes meil<strong>le</strong>urs…IntitulésScore agrégé activités 2011Indicateur composite des activités de luttecontre <strong>le</strong>s infections nosocomia<strong>le</strong>sIndicateur de consommationde pro<strong>du</strong>its hydro alcooliquesIndicateur composite de luttecontre <strong>le</strong>s infections <strong>du</strong> site opératoireIndicateur composite de bon usage des antibiotiquesIndicateur composite de maîtrise de la diffusiondes bactéries multi-résistantesIndice triennal de staphylococcus aureusrésistant à la méticillinen taux triennal 2009-2011/1000 journéesn niveau de risquen effort de l’établissement :tendance évolutive annuel<strong>le</strong> de 2006 à 2011HHI classe C…aux…HII classe D ou E…moins bonslutte contre <strong>le</strong>s infections nosocomia<strong>le</strong>s - Année 2011Mots clésRef<strong>le</strong>t global de la luttecontre <strong>le</strong>s infections nosocomia<strong>le</strong>sOrganisation, moyens, actions de luttecontre <strong>le</strong>s infections nosocomia<strong>le</strong>sHygiène des mainsRisque infectieux per-opératoireBon usage des antibiotiquesTransmission des bactériesmulti-résistantesStaphylocoque doréRésultatsde l’établissement94/100HHH93/100HHH119/100HHH100/100HHH83/100HHH100/100HHH0,18III classe FLes non répondantsClasse deperformancequalité de la prise en charge (Médecine Chirurgie Obstétrique) - Année 2011IntitulésTenue <strong>du</strong> dossier patientDélai d'envoi <strong>du</strong> courrier de fin d'hospitalisationTraçabilité de l’évaluation de la dou<strong>le</strong>urDépistage des troub<strong>le</strong>s nutritionnelsTenue <strong>du</strong> dossier anesthésiqueSensibilisation aux règ<strong>le</strong>s hygiéno-diététiquesaprès un infarctus <strong>du</strong> myocardeRéunion de concertation pluridisciplinaireen cancérologiePrescriptions médicamenteusesaprès un infarctus <strong>du</strong> myocardeMots clésPartage d’informations au coursd’une hospitalisationCommunicationavec <strong>le</strong> médecin traitantMesure de la dou<strong>le</strong>urMesure <strong>du</strong> poidsPartage d’informations dans <strong>le</strong> cadred’une anesthésieHygiène de vie et infarctusDécision médica<strong>le</strong> en équipeen cas de cancerMédicaments et infarctusRésultatsde l’établissement(va<strong>le</strong>ur + fourchette)83 + 4 /100HHI54 + 11 /100HII71 + 10 /100HHI93 + 6 /100HHH100 + 1 /100HHH80 + 10 /100HHI85 + 9 /100HHI88 + 8 / 100HHIAAAABAAClasse deperformancequalité de la prise en charge (Soins de suite et de réadaptation) - Année 2011IntitulésTenue <strong>du</strong> dossier patientDélai d'envoi <strong>du</strong> courrier de fin d'hospitalisationEvaluation de la dou<strong>le</strong>urDépistage des troub<strong>le</strong>s nutritionnelsMots clésPartage d’informations au coursd’une hospitalisationCommunicationavec <strong>le</strong> médecin traitantMesure de la dou<strong>le</strong>urMesure <strong>du</strong> poidsRésultatsde l’établissement(va<strong>le</strong>ur + fourchette)86 + 3 /100HHH89 + 7 /100HHH78 + 9 /100HHI78 + 9 /100HHIBCBAABBBPositionnementpar rapport à lamoyenne nationa<strong>le</strong>AABBVendéeEvolution parrapport à l’annéeprécédenteNon adaptéNon adaptéNon adaptéNon adaptéNon adaptéEvolution parrapport à l’annéeprécédenteEvolution parrapport à l’annéeprécédenteLe <strong>CHD</strong> VENDÉE a été certifié sans suivi par la Haute Autorité de Santé<strong>le</strong> 23 novembre 2010 (certification version V2010).Pour établir des comparaisons nationa<strong>le</strong>s, vous pouvez consulter <strong>le</strong> site <strong>du</strong> ministère de la santé :www.platines.sante.gouv.fr13


La présentation des activitésmédica<strong>le</strong>s et hospitalièresl Site de la Roche sur Yonn SERVICES DE GYNECO-OBSTETRIQUEn Chef de service : Dr Guillaume DUCARMEn Sage-femme cadre supérieur : Mme Anne-Marie ROUASn Cadres sages-femmes : - urgences gynéco-obstétrica<strong>le</strong>s : Mme Christine DELHOMEAU- bloc opératoire-gynécologie : Mme Stéphanie BOURRU- suites de couches : Mme Marie-Pierre BERTE- grossesses à risques : Mme Elodie NETIER-HERAULTn SERVICES DE MEDECINEn Cadres supérieurs de pô<strong>le</strong> :M. Alain RABILLE - Mme Marie-Noël<strong>le</strong> RIGAUD-VIN - Mme Anne-Marie ROUASCardiologien Chef de service : Dr Laurent ORIONn Cadres de santé : Mme Jeannette BOUTHOLEAU - M. Gaël MOINARDEAUConsultations externesn Cadre de santé : Mme Marie-Andrée MERCIERGastro-entérologien Chef de service : nomination en coursn Cadre de santé : Mme Frédérique FRANCHETEAUMédecine diabéto-endocrinologien Chef de service : Dr Ingrid DELCOURT-CRESPINn Cadre de santé : Mme Marie-Claire BARREAUMédecine onco-hématologien Chef de service : Dr Hervé MAISONNEUVEn Cadres de santé : Mme Stéphanie NEVEU - Mme Valérie CREPEAUMédecine post-urgence - infectiologien Chef de service : Dr Philippe PERREn Cadre de santé : Mme Sophie CHERELNéphrologie - Hémodialysen Chef de service : Dr Jean-Paul JAULINn Cadres de santé : Mme Geneviève CHIRON - Mme Myriam TEILLETNeurologien Chef de service : Dr Pascal LEJEUNEn Cadre de santé : Mme Angélique DUPONTPédiatrie - Néonatalogien Chef de service : Dr Jean-Pierre BROSSIERn Cadres de santé : Mme Sandrine BRILLAUD - Mme Stéphanie CHAILLOTPneumologien Chef de service : Dr Jacques BERRUCHONn Cadres de santé : Mme Béatrice BLETEAU - Mme Stéphanie LIMOUSIN14


Réanimationn Chef de service : Dr Jean REIGNIERn Cadres de santé : Mme Stéphanie LIRET - Mme Claudine ROBINRhumatologien Chef de service : Dr Gil<strong>le</strong>s TANGUYn Cadre de santé : Mme Marie-Claude CANTONn SERVICES DE CHIRURGIECadre supérieur de pô<strong>le</strong> : Mme Françoise COURDAVAULTConsultations externesn Cadre de santé : Mme Marie-Andrée MERCIERDigestiven Chef de service : Dr Michel COMYn Cadre de santé : Mme Nathalie LIARDVasculairen Chef de service : Dr Olivier MARRETn Cadre de santé : Mme Catherine BOULAYAngéiologien Dr Patrick GENAY - Dr Jean-Manuel KUBINAOrthopédique et traumatologien Chef de service : Dr Guillaume VENETn Cadres de santé : Mme Sylviane GOMEZ - Mme Lydie METEIERUrologien Chef de service : Dr Nicolas GASCHIGNARDn Cadre de santé : Mme Stéphanie JAUDSpécialités Chirurgica<strong>le</strong>sn Cadre de santé : Mme Stéphanie JAUDOphtalmologien Dr Aziz DJEMA – Dr Christophe PAVY - Dr Reza CHARIFIOto-rhino-laryngologien Chef de service : Dr François LERAILLERMaxillo facia<strong>le</strong> et stomatologien Dr Hélène BODIN – Dr Philippe LEBAUDUnité de Chirurgie et Anesthésie Ambulatoiresn Médecin coordonnateur médical : Dr Catherine MERIEAU-MERCIERn Médecin coordonnateur chirurgical : Dr Dominique MARTIN-MAUGERn Cadre de santé : Mme Céci<strong>le</strong> GOURAUDn RESIDENCE DU PONT ROUGE : SSR - SLD - EHPADn Cadre supérieur de pô<strong>le</strong> : Mme Sylvie GABORITEHPAD et soins de longue <strong>du</strong>réen Chef de service : Dr Martine MARTIN-GRELLIERn Cadres de santé : Mme Isabel<strong>le</strong> FLEURY - Mme Fabienne RABAUDSoins de suite et unité cognitivo-comportementa<strong>le</strong>n Chef de service : nomination en coursn Cadres de santé : Mme Lydie GIERCZYNSKI-MOUILLE - Mme Nadine SAUZEAU15


l Site de Montaigun Cadre supérieur de santé : Mme Catherine MARSOLLIER<strong>Centre</strong> périnatal de proximitén Médecin référent : Dr Valérie BONNENFANT-MEZERAYn Cadre sage femme : Mme Geneviève BOTHORELMédecine Bâtiment Dr A. ROBICn Chef de service : Dr Patrick POINTn Cadres de santé : M. Bruno THOMAS (médecine 1) - Mme Stéphanie RABILLER (médecine 2)Soins de suiten Chef de service : Dr Jean-Yves BIHANn Cadre de santé : Mme Myriam MOREAUEHPAD Bâtiment Dr M. AUGEREAUn Médecin coordonnateur : Dr Marion RICHEn Cadre de santé : Mme Emmanuel<strong>le</strong> BERNIEREHPAD «Le so<strong>le</strong>il de la Maine»n Médecin coordonnateur : Dr Marion RICHEn Cadre de santé : Mme Anne BERTHIERn SERVICES MÉDICO-TECHNIQUESImagerie médica<strong>le</strong>n Dr André MARTYPharmacien Pharmacien : Dr Thomas TIPHINEUrgencesn Médecin référent : Dr Franck CONNILn Cadre de santé : Mme Christine OHEIX18


Pour <strong>le</strong> confort de votre séjourn VOTRE CHAMBREVotre chambre est à un ou deux lits. De votre chevet, vous obtenez par un système d’appel àportée de main la présence d’une infirmière ou d’une aide soignante.Vous pouvez bénéficier d’une chambre indivi<strong>du</strong>el<strong>le</strong> dans la limite des places disponib<strong>le</strong>s.Ce choix entraîne une majoration des frais d’hospitalisation. Le supplément dechambre particulière peut être pris en charge partiel<strong>le</strong>ment ou tota<strong>le</strong>ment par votre mutuel<strong>le</strong>selon votre contrat. Vérifiez vos droits auprès de votre mutuel<strong>le</strong>. Dans <strong>le</strong> cas d’une prise encharge partiel<strong>le</strong>, <strong>le</strong> supplément d’hospitalisation restera à votre charge.En maternité, l’aménagement des chambres indivi<strong>du</strong>el<strong>le</strong>s permet l’accueil <strong>du</strong> père ou d’un accompagnanta<strong>du</strong>lte pour la nuit.n VOTRE ALIMENTATION À L’HÔPITAL ... UN SOIN À PART ENTIÈRELe repas doit être un moment de plaisir mais c’est aussi un soin à part entière, comme tousceux dont vous pouvez bénéficier pendant votre séjour <strong>hospitalier</strong>. Quotidiennement <strong>le</strong>s équipessoignantes, <strong>le</strong>s diététiciennes et <strong>le</strong> service restauration collaborent pour l’élaboration des repas,préparés sur place.Au cours de votre séjour, une nutrition adaptée à vos besoins est nécessaire ; el<strong>le</strong> occupe uneplace importante dans <strong>le</strong> traitement de la maladie et joue un rô<strong>le</strong> dans la prévention de complicationsqui pourraient allonger la <strong>du</strong>rée d’hospitalisation, notamment en cas de perte de poidsnon volontaire.Il existe des moyens simp<strong>le</strong>s pour lutter contre la perte de poids ; la première chose étant biensûre de la repérer. C’est pourquoi, vous serez pesé(e) à votre arrivée et au cours <strong>du</strong> séjour,mesuré(e) et l’équipe soignante vérifiera si votre poids a varié au cours des derniers mois ou parrapport à une précédente hospitalisation. Votre état nutritionnel sera évalué et <strong>le</strong> cas échéant,une diététicienne vous rencontrera pour adapter <strong>le</strong>s menus à vos besoins et vous transmettre desconseils nutritionnels en vue <strong>du</strong> retour à domici<strong>le</strong>.Les famil<strong>le</strong>s peuvent apporter des fruits, biscuits secs, boissons indivi<strong>du</strong>el<strong>le</strong>s non alcoolisées…si votre régime alimentaire <strong>le</strong> permet.Les aliments nécessitant une conservation au froid ou un réchauffage ne seront pas acceptés,par mesure d’hygiène.Par ail<strong>le</strong>urs, <strong>le</strong>s accompagnants peuvent avoir accès à un repas en s’adressant au cadre <strong>du</strong>service de santé.Les horaires de repas sont <strong>le</strong>s suivants : Petit déjeuner : entre 7H30 et 8HDéjeuner : entre 12H et 12H30 - Dîner : entre 18H15 et 18H45n VOS VÊTEMENTS ET OBJETS PERSONNELSVos vêtements et objets personnels vous permettront un séjour confortab<strong>le</strong>. Prévoyez <strong>du</strong> linge :pyjama, robe de chambre, mouchoirs jetab<strong>le</strong>s, vêtement, linge de toi<strong>le</strong>tte et des objets de toi<strong>le</strong>tte(savon, brosse à dents, dentifrice...), qui sera entretenu par vos proches.Pour <strong>le</strong>s personnes hébergées dans <strong>le</strong>s services de soins de longue <strong>du</strong>rée, maison de retraite,<strong>le</strong>s vêtements devront être marqués.Le <strong>CHD</strong> dégage toute responsabilité des pertes ou vols d’argent, bijoux et va<strong>le</strong>urs conservéspar-devers vous. Vous êtes invité(e) à <strong>le</strong>s confier au bureau des entrées <strong>le</strong> jour de votre arrivée.Sinon, rangez soigneusement vos prothèses dentaires, vos lunettes, vos verres de contact pouréviter toute perte ou accident.Concernant la restitution des va<strong>le</strong>urs déposées, vous êtes prié(e) de vous présenter au bureau19


des admissions avec votre pièce d’identité et votre récépissé de dépôt. Si votre état de santéne vous <strong>le</strong> permet pas, vous devez confier un accord écrit de votre main à la personne de votrechoix, qui vous représentera munie de sa pièce d’identité et de la vôtre.n Votre courrierVotre courrier vous parviendra directement dans <strong>le</strong> service.l Site de la Roche sur YonVotre adresse <strong>du</strong>rant votre séjour dans l’établissement est :Mme - M.service - étage ou chambre<strong>Centre</strong> Hospitalier Départemental site de la Roche sur Yon« Les Oudairies »85925 La Roche sur Yon Cedex 9La boîte à <strong>le</strong>ttres est dans <strong>le</strong> hall ; si vous ne pouvez vous déplacer, remettez votre courrier aupersonnel <strong>du</strong> service.l Site de LuçonVotre adresse <strong>du</strong>rant votre séjour dans l’établissement est :Mme - M.service<strong>Centre</strong> Hospitalier Départemental site de Luçon41, rue Henry Renaud - BP 159 - 85407 LUCON CedexVous pouvez envoyer <strong>du</strong> courrier en <strong>le</strong> déposant, affranchi, au bureau de l’infirmière avant 15H30.l Site de MontaiguVotre adresse <strong>du</strong>rant votre séjour dans l’établissement est :Mme - M.service<strong>Centre</strong> Hospitalier Départemental site de MontaiguBP 259 - 85602 MONTAIGU CedexVous pouvez envoyer <strong>du</strong> courrier en <strong>le</strong> déposant, affranchi, auprès <strong>du</strong> cadre <strong>du</strong> service ou àl’accueil avant 15H <strong>du</strong> lundi au vendredi.n Le téléphoneLe téléphone est à votre disposition lors de votre séjour. Il vous est possib<strong>le</strong> de joindre l’extérieurà toute heure (ce service est payant) et de recevoir des appels de 7H à 22H.Dès votre arrivée, demandez votre code confidentiel, valab<strong>le</strong> pendant toute la <strong>du</strong>rée de votreséjour, même si vous changez de chambre ou de service, au personnel <strong>du</strong> service. Donnez votrenuméro à vos correspondants qui pourront vous joindre sans passer par <strong>le</strong> standard.Si vous souhaitez que l’anonymat de votre présence soit préservée, demandez <strong>le</strong> service « listerouge », seuls <strong>le</strong>s proches à qui vous aurez préalab<strong>le</strong>ment communiqué votre numéro pourrontvous joindre (aucune communication ne vous sera transmise par <strong>le</strong> standard).Par souci de sécurité, il est strictement interdit d’utiliser un téléphone cellulaire dans l’établissement.Des cabines téléphoniques sont par ail<strong>le</strong>urs à votre disposition dans <strong>le</strong>s halls principaux des sites.20


n Le WIFIL’accès à internet par connexion Wifi est possib<strong>le</strong> pour tous <strong>le</strong>s patients et résidents <strong>du</strong> <strong>CHD</strong>VENDÉE multisite, sauf cas particulier.Cet accès est gratuit. Vos identifiants de connexion vous sont fournis sur <strong>le</strong> même support quevotre code d’accès au téléphone.n Les visitesLes visites sont en général, autorisées tous <strong>le</strong>s jours de 14H à 20H. Cependant, chaque servicedéfinit ses horaires.Pour respecter <strong>le</strong> repos et la tranquillité des patients, recommandez à vos visiteurs :n de renoncer aux visites trop longues et trop fréquentes ;n de ne pas faire de bruit dans <strong>le</strong>s services et de ne pas fumer ;n d’éviter l’apport d’aliments et surtout de boissons alcoolisées.Vos accompagnants peuvent déjeuner au restaurant <strong>du</strong> personnel ou avoir accès à un repaspayant en s’adressant au cadre <strong>du</strong> service de santé.Dans certains cas et en particulier lors de l’hospitalisation d’enfants, un membre de la famil<strong>le</strong> peutêtre autorisé à passer la nuit auprès de vous. Cela ne peut se faire qu’avec l’accord <strong>du</strong> service.En cas de problèmes particuliers d’hébergement, vos accompagnants doivent s’adresser aucadre de santé <strong>du</strong> service.n Les promenadesN’oubliez pas de prévenir l’infirmière <strong>du</strong> service dès que vous quittez votre chambre, même pourun court moment. Pour vous déplacer au sein de l’hôpital, veil<strong>le</strong>z à votre tenue.n Votre sécuritéLe personnel est là pour assurer votre mise en sécurité. En cas d’a<strong>le</strong>rte, incendie ou autre, gardezvotre calme et suivez <strong>le</strong>s consignes qu’il vous donne.n Le culteLe respect de la liberté de conscience des hospitalisés constitue une règ<strong>le</strong> fondamenta<strong>le</strong>.A votre demande, <strong>le</strong> cadre de santé peut joindre <strong>le</strong> représentant de votre culte (catholique, protestant,israélite, musulman, orthodoxe….). Ceci est aussi possib<strong>le</strong> sur <strong>le</strong> site de la Roche surYon en appelant <strong>le</strong> 26511.Un service d’aumônerie catholique est à votre disposition sur <strong>le</strong>s trois sites.l Site de la Roche sur YonLa messe est célébrée chaque dimanche à la chapel<strong>le</strong>, à 9H30. Le service de communion dans<strong>le</strong>s chambres est assuré ce même jour, de 10H30 à 12H. La chapel<strong>le</strong> (niveau -2) est ouvertechaque jour de 9H30 à 18H.l Site de LuçonLes messes sont célébrées <strong>le</strong> dimanche à la chapel<strong>le</strong> à 10h15, en semaine dans <strong>le</strong>s résidences.l Site de MontaiguUne messe est célébrée chaque samedi à 16h30 à la chapel<strong>le</strong> située au niveau -2 <strong>du</strong> bâtimentMichel AUGEREAU (C).n Les associationsDe nombreuses associations de malades interviennent au sein de l’hôpital. La liste des associationsest à votre disposition à la direction des usagers et de l’accueil.21


n Le stationnementLe stationnement est gratuit au sein de l’enceinte des sites. N’oubliez pas que <strong>le</strong> code de la routes’applique aussi à l’hôpital : ne rou<strong>le</strong>z pas trop vite, respectez la signalisation et <strong>le</strong>s places réservéespour <strong>le</strong>s ambulances, <strong>le</strong>s handicapés et certains personnels.n Le tabacL’hôpital est un lieu de soins. Nous vous rappelons qu’il est strictement interdit de fumer dans<strong>le</strong>s chambres et dans <strong>le</strong>s lieux affectés à un usage col<strong>le</strong>ctif. Des panneaux d’affichage situés surchaque site signa<strong>le</strong>nt l’interdiction généra<strong>le</strong> de fumer dans l’établissement.n PourboiresIl est interdit au personnel de recevoir des pourboires.n Les boutiquesl Site de la Roche sur YonUne cafétéria et un point presse sont ouverts tous <strong>le</strong>s jours dans <strong>le</strong> hall des Oudairies :<strong>du</strong> lundi au vendredi : 8H -19H<strong>le</strong> samedi : 9H - 18H30<strong>le</strong> dimanche et jours fériés : 11H - 18H30.Vous trouverez des distributeurs de boissons et de confiseries à votre disposition.Un f<strong>le</strong>uriste est éga<strong>le</strong>ment à votre service :n dans <strong>le</strong> hall <strong>du</strong> bâtiment principal d’hospitalisation : tous <strong>le</strong>s jours de 10h à 18h45n dans <strong>le</strong> hall <strong>du</strong> pô<strong>le</strong> Femme Enfant : tous <strong>le</strong>s jours sauf <strong>le</strong> dimanche et jours fériés de 14h à 18h.l Site de LuçonUn point de vente de quotidiens et de revues existe au rez-de-chaussée <strong>du</strong> service de soins desuite.Vous trouverez des distributeurs de boissons à votre disposition près de l’accueil situé au rez-dechaussée<strong>du</strong> pavillon Delorme et au rez-de-chaussée <strong>du</strong> service de soins de suite.l Site de MontaiguUn point de vente de revues existe à l’accueil <strong>du</strong> bâtiment Augustin ROBIC (F), où vous trouverezéga<strong>le</strong>ment des distributeurs de boissons et de confiseries.Chaque matin, la distribution d’un quotidien peut être assurée dans <strong>le</strong> service de soins de suiteet de l’EHPAD Dr Michel AUGEREAU.n La télévisionl Site de la Roche sur YonEl<strong>le</strong> est gérée à titre commercial par <strong>le</strong> magasin de f<strong>le</strong>urs, situé dans <strong>le</strong> hall <strong>du</strong> rez-de-chaussée,que vous pouvez contacter au poste 28011 :<strong>du</strong> lundi au dimanche : 10H à 18H45.Pour mettre en service votre téléviseur après la fermeture de la boutique, composez <strong>le</strong> 28011 survotre téléphone et suivez <strong>le</strong>s instructions qui vous seront données par serveur vocal.Des casques « audio » peuvent être achetés auprès <strong>du</strong> magasin de f<strong>le</strong>urs qui dispose de deuximplantations, l’une dans <strong>le</strong> hall <strong>du</strong> bâtiment principal d’hospitalisation, l’autre dans <strong>le</strong> hall <strong>du</strong> pô<strong>le</strong>Femme Enfant. En maternité, l’utilisation d’un casque est obligatoire dans <strong>le</strong>s chambres doub<strong>le</strong>s.l Site de LuçonEl<strong>le</strong> est gérée à titre commercial par la société COMELEC que vous pouvez contacter au 33096<strong>du</strong> lundi au dimanche de 14h à 17h.Pour mettre en fonction votre téléviseur après la fermeture <strong>du</strong> service, composez <strong>le</strong> 33851 survotre téléphone et suivez <strong>le</strong>s instructions données par <strong>le</strong> serveur local. Des casques « audio »22


peuvent être achetés à l’accueil <strong>du</strong> rez-de-chaussée <strong>du</strong> pavillon Delorme. Sur <strong>le</strong> canal 9, <strong>le</strong> vidéojournal vous informe sur votre séjour.l Site de MontaiguEl<strong>le</strong> est gérée à titre commercial par la société COMELEC. Pour mettre en service votre téléviseur,il convient d’appe<strong>le</strong>r <strong>le</strong> 44343 ou de se présenter à l’accueil de 14H à 16H dans <strong>le</strong> bâtimentDr Michel AUGEREAU (C).n La radioQuatre programmes de radio sont accessib<strong>le</strong>s gratuitement sur <strong>le</strong>s chaînes de votre téléviseurpour <strong>le</strong>s sites de la Roche-sur-Yon, Luçon et Montaigu.n Votre coiffeurVotre coiffeur habituel peut effectuer sa prestation à votre chevet. A défaut, <strong>le</strong> service vous proposeraun coiffeur capab<strong>le</strong> d’assurer cette prestation à l’hôpital sur rendez-vous à titre payant. Danstous <strong>le</strong>s cas, contactez <strong>le</strong> cadre de santé de votre service.n La bibliothèqueLa bibliothèque vous prête gracieusement une large variété d’ouvrages et se déplace dans <strong>le</strong>sservices chaque semaine.l Site de la Roche sur YonLes locaux de la bibliothèque des malades « Lire à l’hôpital » sont ouverts aux patients tous <strong>le</strong>saprès-midi dans <strong>le</strong> hall des Oudairies. A la Résidence <strong>du</strong> Pont Rouge, la bibliothèque se trouvedans la sal<strong>le</strong> d’animation <strong>du</strong> 1 er étage et est ouverte <strong>le</strong> mercredi après-midi. Vous pouvez aussijoindre la bibliothèque au poste 22226.23


Usagers, vos droitsUsagers, vos droitsCharte de la personne hospitaliséePrincipes généraux *circulaire n° DHOS/E1/DGS/SD1B/SD1C/SD4A/2006/90 <strong>du</strong> 2 mars 2006 relative aux droitsdes personnes hospitalisées et comportant une charte de la personne hospitalisée21Toute personne est libre de choisir l’établissement de santé qui la prendra en charge, dansla limite des possibilités de chaque établissement. Le service public <strong>hospitalier</strong> est accessib<strong>le</strong>à tous, en particulier aux personnes démunies et, en cas d’urgence, aux personnes sanscouverture socia<strong>le</strong>. Il est adapté aux personnes handicapées.Les établissements de santé garantissent la qualité de l’accueil, des traitements et des soins.Ils sont attentifs au soulagement de la dou<strong>le</strong>ur et mettent tout en œuvre pour assurer à chacunune vie digne, avec une attention particulière à la fin de vie.34567891011L’information donnée au patient doit être accessib<strong>le</strong> et loya<strong>le</strong>. La personne hospitaliséeparticipe aux choix thérapeutiques qui la concernent. El<strong>le</strong> peut se faire assister par unepersonne de confiance qu’el<strong>le</strong> choisit librement.Un acte médical ne peut être pratiqué qu’avec <strong>le</strong> consentement libre et éclairé <strong>du</strong> patient.Celui-ci a <strong>le</strong> droit de refuser tout traitement. Toute personne majeure peut exprimer ses souhaitsquant à sa fin de vie dans des directives anticipées.Un consentement spécifique est prévu, notamment, pour <strong>le</strong>s personnes participant à unerecherche biomédica<strong>le</strong>, pour <strong>le</strong> don et l’utilisation des éléments et pro<strong>du</strong>its <strong>du</strong> corps humainet pour <strong>le</strong>s actes de dépistage.Une personne à qui il est proposé de participer à une recherche biomédica<strong>le</strong> est informée,notamment, sur <strong>le</strong>s bénéfices atten<strong>du</strong>s et <strong>le</strong>s risques prévisib<strong>le</strong>s. Son accord est donnépar écrit. Son refus n’aura pas de conséquence sur la qualité des soins qu’el<strong>le</strong> recevra.La personne hospitalisée peut, sauf exceptions prévues par la loi, quitter à tout momentl’établissement après avoir été informée des risques éventuels auxquels el<strong>le</strong> s’expose.La personne hospitalisée est traitée avec égards. Ses croyances sont respectées.Son intimité est préservée ainsi que sa tranquillité.Le respect de la vie privée est garanti à toute personne ainsi que la confidentialité desinformations personnel<strong>le</strong>s, administratives, médica<strong>le</strong>s et socia<strong>le</strong>s qui la concernent.La personne hospitalisée (ou ses représentants légaux) bénéficie d’un accès direct auxinformations de santé la concernant. Sous certaines conditions, ses ayants droit en casde décès bénéficient de ce même droit.La personne hospitalisée peut exprimer des observations sur <strong>le</strong>s soins et sur l’accueil qu’el<strong>le</strong>a reçus. Dans chaque établissement, une commission des relations avec <strong>le</strong>s usagers et dela qualité de la prise en charge veil<strong>le</strong>, notamment, au respect des droits des usagers. Toutepersonne dispose <strong>du</strong> droit d’être enten<strong>du</strong>e par un responsab<strong>le</strong> de l’établissement pourexprimer ses griefs et de demander réparation des préjudices qu’el<strong>le</strong> estimerait avoir subis,dans <strong>le</strong> cadre d’une procé<strong>du</strong>re de règ<strong>le</strong>ment amiab<strong>le</strong> des litiges et/ou devant <strong>le</strong>s tribunaux.* Le document intégral de la charte de la personne hospitalisée est accessib<strong>le</strong> sur <strong>le</strong> site Internet :www.sante.gouv.frIl peut être éga<strong>le</strong>ment obtenu gratuitement, sans délai, sur simp<strong>le</strong> demande,auprès <strong>du</strong> service chargé de l’accueil de l’établissement.Éditions Sicom 06042 - Direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins - Direction généra<strong>le</strong> de la santé Avril 200624


n L’hôpital respecte votre libertéLe médecin responsab<strong>le</strong> de votre séjour décide de votre sortie. Si vous souhaitez sortir contreavis médical, vous devez signer une attestation dégageant l’hôpital de toutes responsabilitésquant aux suites éventuel<strong>le</strong>s de votre décision.n Traitements automatisés d’informations nominativesLe <strong>Centre</strong> Hospitalier Départemental utilise un système informatique destiné à faciliter la gestiondes dossiers patients et à réaliser, <strong>le</strong> cas échéant, des travaux statistiques à usage <strong>du</strong> service oudes traitements de données conformes à la rég<strong>le</strong>mentation hospitalière en vigueur.Il arrive ainsi fréquemment que l’établissement participe à diverses études épidémiologiques et/ou de surveillance des infections nosocomia<strong>le</strong>s, en lien avec <strong>le</strong>s <strong>Centre</strong>s de Coordination de laLutte contre <strong>le</strong>s Infections Nosocomia<strong>le</strong>s (CCLIN) et l’Institut de Veil<strong>le</strong> Sanitaire.Les informations recueillies lors de votre consultation ou de votre hospitalisation, feront l’objet -sauf opposition de votre part pour des motifs légitimes - d’un enregistrement informatique. Cesinformations sont réservées à l’équipe médica<strong>le</strong> qui vous suit, au service d’information médica<strong>le</strong>ainsi que pour <strong>le</strong>s données administratives au service de la facturation.Les données indivi<strong>du</strong>el<strong>le</strong>s recueillies dans <strong>le</strong> cadre d’études épidémiologiques seront géréesdans <strong>le</strong> strict respect <strong>du</strong> secret médical, ren<strong>du</strong>es anonymes et conservées exclusivement au sein<strong>du</strong> <strong>Centre</strong> Hospitalier Départemental. El<strong>le</strong>s ne sont pas transmises à l’Institut de Veil<strong>le</strong> Sanitaire.Conformément à la loi n° 78-17 <strong>du</strong> 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichierset aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, <strong>le</strong> cas échéant, rectification ousuppression des informations la concernant, en adressant un courrier au directeur général.n Information à l’attention des receveurs de sangLes informations qui vous sont demandées sont susceptib<strong>le</strong>s de faire l’objet d’un enregistrementinformatique par l’Etablissement de Transfusion Sanguine des Pays de la Loire qui dispose demoyens informatiques, réservés et destinés à l’usage <strong>du</strong> personnel habilité des Etablissementsde Transfusion Sanguin et de l’Etablissement Français <strong>du</strong> Sang (EFS), ainsi que des éventuelssous-traitants ou partenaires (laboratoires…).Ces moyens informatiques sont exclusivement destinés à faciliter la gestion de l’activité de transfusionsanguine ainsi que la gestion des activités de soins et de laboratoire d’analyse de biologiemédica<strong>le</strong>. Plus particulièrement, ces moyens informatiques permettent de faciliter la gestionadministrative et/ou médica<strong>le</strong> des dossiers des receveurs de sang et des patients, ainsi qu’àassurer, <strong>le</strong> cas échéant, la facturation des actes et l’édition des résultats d’analyses et la télétransmissiondes feuil<strong>le</strong>s de soins aux caisses de sécurité socia<strong>le</strong>.Les renseignements nécessaires à l’établissement de la facturation ne sont transmis qu’aux personnesconcernées et, dans <strong>le</strong> cas des procé<strong>du</strong>res de tiers payant, aux organismes de sécuritésocia<strong>le</strong> dont ils relèvent ainsi que, <strong>le</strong> cas échéant, à <strong>le</strong>ur organisme d’assurance maladie complémentaire.Les résultats d’analyses éventuel<strong>le</strong>ment pratiquées ne seront transmis qu’à la personne concernée,au praticien prescripteur et au médecin traitant, <strong>le</strong> cas échéant.Conformément à la loi n° 78-17 <strong>du</strong> 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichierset aux libertés, vous pouvez accéder aux informations vous concernant et, <strong>le</strong> cas échéant, <strong>le</strong>srectifier ou <strong>le</strong>s supprimer. Vous pouvez éga<strong>le</strong>ment vous opposer au traitement de vos donnéespour des motifs légitimes, sous réserve que celui-ci ne soit pas obligatoire.Pour exercer vos droits, il vous suffit de vous adresser par écrit au Directeur de l’Etablissementde Transfusion Sanguine des Pays de la Loire, situé à Nantes, à l’adresse suivante :34 bou<strong>le</strong>vard Jean MonnetBP 9111544011 NANTES Cédex 125


n Informations médica<strong>le</strong>sCertaines informations médica<strong>le</strong>s vous concernant sont traitées par informatique. Un dossiermédical informatisé est ainsi tenu au sein de l’établissement pour chaque malade.La loi vous garantit un droit d’accès et de rectification de l’ensemb<strong>le</strong> de ces données.Modalités d’accès au dossier médicalLa loi <strong>du</strong> 4 mars 2002 précise que vous pouvez accéder à votre dossier médical soit directementou par l’intermédiaire d’un médecin que vous désignez, soit en obtenir communication par copie.Si vous souhaitez avoir accès aux informations, vous devez en faire la demande écrite auprès<strong>du</strong> directeur <strong>du</strong> <strong>CHD</strong> VENDÉE - Les Oudairies 85925 La Roche-sur-Yon Cedex 9, en précisant<strong>le</strong> mode d’accès voulu. Pour que votre demande soit recevab<strong>le</strong>, el<strong>le</strong> doit contenir au moins <strong>le</strong>séléments suivants :n photocopie d’une pièce d’identitén photocopie <strong>du</strong> <strong>livret</strong> de famil<strong>le</strong> ou tout document attestant de votre lien avec <strong>le</strong> patient ; si vousêtes ayant droit ou la personne ayant l’autorité parenta<strong>le</strong>n l’exposé <strong>du</strong> motif de la demande pour communication <strong>du</strong> dossier d’une personnedécédéen <strong>le</strong>s dates <strong>du</strong> (des) séjour(s) concerné(s).Cette demande sera transmise au chef de service d’information médica<strong>le</strong> <strong>du</strong> <strong>CHD</strong> pour traitementde la demande d’accès.La copie de ce dossier est tarifée à la copie de page, au contretype de radio et selon <strong>le</strong>s fraisd’expédition postaux.Dans certaines disciplines et, plus spécia<strong>le</strong>ment en cancérologie, une approche pluridisciplinairesous forme de staff est susceptib<strong>le</strong> de vous être proposée. Les staffs peuvent se dérou<strong>le</strong>r par <strong>le</strong>biais de visioconférence.Les informations obtenues présentent un caractère strictement personnel, notamment vis à visde tiers (famil<strong>le</strong>, entourage, employeur, banquier, assureur). Toute communication d’informationsà caractère médical ne peut être réalisée qu’avec votre accord exprès.Règ<strong>le</strong>s de conservation des dossiers médicauxEn application de l’artic<strong>le</strong> R 1112-7 <strong>du</strong> Code de la Santé Publique, votre dossier médical doitêtre conservé pendant 20 ans à compter de la date de votre dernier séjour ou de votre dernièreconsultation externe dans l’établissement. Au-delà de cette <strong>du</strong>rée, votre attention est appelée sur<strong>le</strong> fait que l’hôpital peut procéder à sa destruction.n Personne de confianceLa loi <strong>du</strong> 4 mars 2002 reconnaît <strong>le</strong> principe <strong>du</strong> consentement personnel à l’acte médical et disposeque toute personne majeure peut désigner une personne de confiance (un parent, un proche, <strong>le</strong>médecin traitant…) qui sera consultée par <strong>le</strong>s médecins et soignants au cas où <strong>le</strong> malade seraithors d’état d’exprimer sa volonté.Les soignants vous proposeront à chaque hospitalisation de nommer la personne de confiancequi représente vos intérêts : cette désignation portée au dossier est révocab<strong>le</strong> à tout moment.n Droit à des directives anticipéesToute personne majeure peut rédiger des directives anticipées pour <strong>le</strong> cas où el<strong>le</strong> serait un jourhors d’état d’exprimer sa volonté. Ces directives anticipées indiquent <strong>le</strong>s souhaits de la personnerelatifs à sa fin de vie concernant <strong>le</strong>s conditions de la limitation ou l’arrêt de traitement. El<strong>le</strong> sontrévocab<strong>le</strong>s à tout moment.A condition qu’el<strong>le</strong>s aient été établies moins de trois ans avant l’état d’inconscience de la personne,<strong>le</strong> médecin en tient compte pour toute décision d’investigation, d’intervention ou de traitementla concernant.n Lutte contre la dou<strong>le</strong>ur« Toute personne a <strong>le</strong> droit de recevoir des soins visant à soulager sa dou<strong>le</strong>ur. Cel<strong>le</strong>-ci doit-être26


en toute circonstance prévenue, évaluée, prise en compte et traitée… » artic<strong>le</strong> L.1110-5 <strong>du</strong> codede la santé publique.Dans cet établissement, nous nous engageons à prendre en charge votre dou<strong>le</strong>ur. Nous sommeslà pour vous écouter, vous soutenir, vous aider. Pour ce faire, votre participation est essentiel<strong>le</strong> :n’hésitez pas à en par<strong>le</strong>r, à indiquer combien vous avez mal.n Lutte contre <strong>le</strong>s infections nosocomia<strong>le</strong>s et infections associéesaux soinsL’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins représente une priorité pour <strong>le</strong><strong>CHD</strong> VENDÉE.C’est pourquoi, <strong>le</strong> <strong>CHD</strong> a mis en place un Comité de Lutte contre <strong>le</strong>s Infections Nosocomia<strong>le</strong>s(CLIN) dès 1989. Ce comité est chargé d’établir un programme de lutte contre <strong>le</strong> risque infectieuxassocié aux soins. Depuis 1995, <strong>le</strong> CLIN est secondé par une Equipe Opérationnel<strong>le</strong> d’HygièneHospitalière (EOHH) chargée de mettre en œuvre <strong>le</strong> programme et de l’évaluer. Dans<strong>le</strong>s services, l’EOHH est relayée par des correspondants en hygiène ayant reçu une formationspécifique. Le CLIN et l’EOHH répondent notamment au plan stratégique national 2009-2013de prévention des Infections Associées aux Soins (IAS) qui étend <strong>le</strong>s mesures de préventionapplicab<strong>le</strong>s aux établissements de santé à tous <strong>le</strong>s secteurs de soins (EHPAD, foyers d’accueilmédicalisés et maisons d’accueil spécialisés). Le CLIN et l’EOHH définissent alors chaque année<strong>le</strong>s actions à mener en matière de prévention, d’a<strong>le</strong>rte, de surveillance et suivi, de formation etd’information des personnels, d’évaluation, etc..Vous pouvez vous-même participer à la prévention des infections nosocomia<strong>le</strong>s :n en tant que patient, nous vous demandons tout particulièrement de respecter <strong>le</strong>s consignesde préparation chirurgica<strong>le</strong> en cas d’intervention ; de ne pas manipu<strong>le</strong>r <strong>le</strong>s dispositifs invasifs telsque <strong>le</strong>s cathéters, sondes, drains, etc. ; d’avoir une bonne hygiène bucco-dentaire et corporel<strong>le</strong>.Nous vous conseillons d’utiliser <strong>le</strong>s Pro<strong>du</strong>its Hydro-Alcooliques pour désinfecter vos mains enentrant et en sortant de votre chambre et de vous conformer aux instructions que vous donnera<strong>le</strong> personnel.n en tant que visiteur, nous vous demandons de ne pas entrer dans <strong>le</strong>s services de soins lorsquevous présentez une maladie transmissib<strong>le</strong> ; de porter un masque si vous toussez ; d’accepteret de respecter la mise en place de précautions complémentaires (mesures destinées à éviterla transmission de maladies contagieuses) ; de limiter <strong>le</strong> nombre de visiteurs présents en mêmetemps dans la chambre ; de vous conformer aux instructions que vous donnera <strong>le</strong> personnel.Nous vous demandons éga<strong>le</strong>ment de réaliser une hygiène des mains en utilisant <strong>le</strong>s Pro<strong>du</strong>itsHydro-Alcooliques en entrant et en sortant de la chambre. Enfin, ne soyez pas étonnés si <strong>le</strong>sf<strong>le</strong>urs et <strong>le</strong>s plantes sont interdites dans certains secteurs.n La Direction des Usagers et de l’AccueilLa Direction des Usagers et de l’Accueil est votre interlocuteur pour toute suggestion ou toutproblème relatif à votre séjour. Ses bureaux sont situés au rez-de-chaussée <strong>du</strong> bâtiment desOudairies sur <strong>le</strong> site de la Roche sur Yon. El<strong>le</strong> est joignab<strong>le</strong> au 02.51.44.61.37.Si la qualité <strong>du</strong> service vous paraît insuffisante ou si vous rencontrez un problème particulier,vous avez la possibilité de contacter un médecin <strong>du</strong> service ou <strong>le</strong> cadre de santé <strong>du</strong> serviceconcerné. Vous pouvez aussi adresser un courrier au directeur <strong>du</strong> site.n Le questionnaire de sortieLe questionnaire de sortie est un document de référence qui nous permet d’apprécier la qualité<strong>du</strong> séjour <strong>du</strong> point de vue des hospitalisés au <strong>Centre</strong> Hospitalier Départemental. N’oubliez pas de<strong>le</strong> remplir. Il peut être remis à la fin de votre séjour dans <strong>le</strong> service, déposé à un point d’accueil ouenvoyé par courrier à la Direction des Usagers et de l’Accueil.27


n Les représentants des usagersIls vous représentent dans différentes commissions. Au Conseil de surveillance, ils sont aunombre de trois :n M. Gérard JOURDAIN, Mme Eliane MENANTEAU et Mme Isabel<strong>le</strong> de MEZERACVous pouvez <strong>le</strong>s joindre par l’intermédiaire de la Direction des Usagers et de l’Accueil.n L’espace des usagersEspace des usagersJe suis hospitalisé(e) au <strong>Centre</strong> Hospitalier DépartementalJe suis un proche ou un parent d’une personne hospitaliséeL’espace des usagers peut répondre à mes questions ou écouter ce que j’ai à dire :79.0600-06.09-200ex-100g-blanc-indi-PHO-maquette C. DUDITcommentje vismon séjourà l’hôpital ?commentj’organiseune sortie ?commentj’obtiensl’information queje recherche ?comment j’entreen relation avec<strong>le</strong>s associationsressources ?et encore. . ...................Permanences tous <strong>le</strong>s jeudis après-midi de 14h30 à 17h30Les entretiens sont gratuits et sans rendez-vous.Accès au local dans <strong>le</strong> sas à l’entrée <strong>du</strong> grand hall.commentje prépare unmaintienà domici<strong>le</strong> ?VendéeUn espace des usagers existe au <strong>CHD</strong> VENDÉE depuis janvier 2009, implanté immédiatement àl’entrée <strong>du</strong> hall <strong>du</strong> bâtiment principal d’hospitalisation <strong>du</strong> site de La Roche-sur-Yon, dans <strong>le</strong> localvitré face à la boutique <strong>du</strong> f<strong>le</strong>uriste.Ouvert dans un premier temps uniquement <strong>le</strong>s jeudis après-midi, il propose désormais aux usagers,à <strong>le</strong>ur famil<strong>le</strong> et à <strong>le</strong>urs proches, un planning hebdomadaire de rencontres avec des bénévo<strong>le</strong>sissus de diverses associations.Une documentation y est éga<strong>le</strong>ment mise à disposition sous forme de dépliants et de consultationde sites internet d’information sur la santé.Les bénévo<strong>le</strong>s peuvent être joints dans <strong>le</strong>ur local au poste : 28075. Les entretiens accordéssont gratuits et sans rendez-vous.L’espace des usagers se veut un lieu de convivialité garantissant la confidentialité des échanges.28


Planning des permanencesLundi Mardi Mercredi Jeudi VendrediTous<strong>le</strong>s 1 ers lundisde chaque moisde 14h30 à17h30Association deFamil<strong>le</strong>s de TraumatisésCrâniensde VendéeTous<strong>le</strong>s 3 es lundisde chaque moisde 16h30 à19h30AlcoolAssistanceTous<strong>le</strong>s 1 ers mardisde chaque moisde 15h à 17h30« A Tout Cœur »Association desmalades cardiovasculairesA.M.C.V.-VendéeTous<strong>le</strong>s 4 es mardisde chaque moisde 15h à 17h30Vie libreTous<strong>le</strong>s mercredisde 9h30 à 12h30AIDESTous <strong>le</strong>s 2 es et4 es mercredis dechaque mois de14h à 17hClub Cœuret SantéTous <strong>le</strong>s 3 es mercredisde chaque mois de15h à 17hHémochromatoseOuest BretagnePays de LoireTous <strong>le</strong>s jeudisde 14h30 à17h30Coordinationd’associationspour despermanencesd’accueil,d’écoute,d’information etd’orientationTous<strong>le</strong>s vendredisde 15h à 17h30Comitéde Vendéede la LigueNationa<strong>le</strong>Contre<strong>le</strong> Cancern La Commission des relations avec <strong>le</strong>s usagers et de la qualité dela prise en charge (artic<strong>le</strong> l1112-3 <strong>du</strong> code de la santé publique)n Tout usager peut exprimer ora<strong>le</strong>ment ses griefs auprès des responsab<strong>le</strong>s des services de l’établissement.n En cas d’impossibilité ou si <strong>le</strong>s explications ne <strong>le</strong> satisfont pas, il peut exprimer sa plainte ou réclamationpar oral auprès de la direction des usagers et de l’accueil ou de la direction <strong>du</strong> site ou adresserlui-même une plainte ou réclamation écrite au directeur général. Toute plainte ou réclamation ora<strong>le</strong>sera consignée par écrit. Une copie <strong>du</strong> document sera alors remise à l’usager.n Les usagers peuvent demander par courrier à saisir un médiateur.n L’ensemb<strong>le</strong> des plaintes et réclamations écrites adressées à l’établissement sont transmises àson représentant légal. Soit ce dernier y répond dans <strong>le</strong>s meil<strong>le</strong>urs délais, en avisant <strong>le</strong> plaignant dela possibilité qui lui est offerte de saisir un médiateur, soit il informe l’intéressé qu’il procède à cettesaisine.Le médiateur médecin est compétent pour connaître des plaintes ou réclamations qui mettent exclusivementen cause l’organisation des soins et <strong>le</strong> fonctionnement médical <strong>du</strong> service tandis que <strong>le</strong>médiateur non médecin est compétent pour connaître des plaintes ou réclamations étrangères à cesquestions. Si une plainte ou réclamation intéresse <strong>le</strong>s deux médiateurs, ils sont simultanément saisis.n Les usagers peuvent solliciter l’intervention de la Commission des relations avec <strong>le</strong>s usagers et dela qualité de la prise en charge par courrier adressé à :Monsieur <strong>le</strong> PrésidentCommission des relations avec <strong>le</strong>s usagers et de la qualité de la prise en charge<strong>Centre</strong> Hospitalier Départemental - Les Oudairies85925 LA ROCHE SUR YON Cedex 929


n La Commission des relations avec <strong>le</strong>s usagers et de la qualité de la prise en charge veil<strong>le</strong> aurespect des droits des usagers et facilite <strong>le</strong>urs démarches. El<strong>le</strong> contribue par ses avis et propositionsà l’amélioration de la politique d’accueil et de prise en charge des personnes malades et de<strong>le</strong>urs proches.Au <strong>Centre</strong> Hospitalier Départemental, sa composition est la suivante :Président :M. Yvon RICHIR ou son représentant,Membres titulaires :M. <strong>le</strong> Dr Pascal LEJEUNE, médiateur médecinMme Anne-Marie ROUAS, médiateur non médecinMme Geneviève MAGNIEZreprésentant la Ligue Nationa<strong>le</strong> contre <strong>le</strong> CancerMme Eliane MENANTEAU,représentant l’Union Nationa<strong>le</strong> des Associations Familia<strong>le</strong>s (UNAF)Membres suppléants :M. <strong>le</strong> Dr Philippe LE ROUX, médiateur médecinM. Eric BODIN, médiateur non médecinM. Gérard JOURDAIN, représentant la Ligue Nationa<strong>le</strong> contre <strong>le</strong> CancerM. Jean-Claude REBILLARD, représentant l’Association Coordination nationa<strong>le</strong>des comités de défense des hôpitaux et maternités de proximité.Membre avec voix consultative :Mme Florence ADNET, cadre supérieur de santé responsab<strong>le</strong> Qualité.Les médiateurs médicaux disposent d’un correspondant sur <strong>le</strong> site de MontaiguM. <strong>le</strong> Dr Paul VRIGNON.n Commission régiona<strong>le</strong> de conciliation et d’indemnisationLes Commissions régiona<strong>le</strong>s de conciliation et d’indemnisation des accidents médicaux desaffections iatrogènes et des infections nosocomia<strong>le</strong>s (CRCI) ont été créées par un décret <strong>du</strong>3 mai 2002 en application des artic<strong>le</strong>s L. 1142-6 et L. 1143-1 <strong>du</strong> code de la santé publique.La CRCI est chargée de favoriser la résolution des conflits par la conciliation et de permettrel’indemnisation des victimes d’accidents médicaux dont <strong>le</strong> préjudice présente un degré de gravitésupérieur à un seuil fixé par <strong>le</strong> décret <strong>du</strong> 4 avril 2003.La commission régiona<strong>le</strong> de conciliation et d’indemnisation des Pays de la Loire peut être saisiepar courrier transmis à l’attention de la présidente de la commission à l’adresse suivante :36, avenue <strong>du</strong> Général de Gaul<strong>le</strong>, Tour Gallieni II, 93175 BAGNOLET Cedex. Ce courrier doitêtre accompagné d’un dossier justificatif et d’un formulaire de demande d’indemnisation (numérode téléphone de la commission : 01.49.93.89.20). Toutes informations complémentaires peuventêtre obtenues en consultant <strong>le</strong> site internet :http://www.commissions-crci.fr/commissions/pays_loire.phpn Un prélèvement d’organesUn prélèvement d’organes sur une personne décédée peut être effectué si el<strong>le</strong> n’a pas faitconnaître, de son vivant, son refus d’un tel prélèvement.Si <strong>le</strong> médecin n’a pas directement connaissance de la volonté <strong>du</strong> défunt, il s’efforce de recueillir<strong>le</strong> témoignage de sa famil<strong>le</strong>. Un registre national est à la disposition des personnes souhaitantexprimer <strong>le</strong>ur refus.Un numéro vert est accessib<strong>le</strong> pour davantage d’informations :0800 20 22 24Sur <strong>le</strong> site de la Roche sur Yon, une infirmière peut vous renseigner (poste 26454).30


Vous et votre venuel L’hospitalisationn AdmissionSi votre médecin traitant ou <strong>hospitalier</strong> vous a remis un dossier (<strong>le</strong>ttre, radios, compte ren<strong>du</strong>d’examen, d’analyse, etc.), apportez-<strong>le</strong>.n Admission programméeVous pouvez procéder à une pré-admission dès que la date de votre hospitalisation estfixée. Cette démarche simplifiera <strong>le</strong>s formalités administratives <strong>le</strong> jour de votre entrée.La pré-admission doit s’effectuer dans un des points d’accueil <strong>du</strong> bureau des entrées <strong>du</strong> <strong>Centre</strong>Hospitalier Départemental :l Site de la Roche sur YonLe rez-de-chaussée <strong>du</strong> bâtiment central, hall d’accueil <strong>du</strong> pô<strong>le</strong> Femme Enfant.l Site de LuçonLe rez-de-chaussée <strong>du</strong> pavillon Delorme.l Site de MontaiguLe rez-de-chaussée <strong>du</strong> bâtiment Augustin ROBIC (F).Une fois votre hospitalisation programmée, lors de votre entrée, vous pourrez vous présenterdirectement à votre service d’hospitalisation.n Admission en hôpital de jourEn cas d’hospitalisation répétée en hôpital de jour, <strong>le</strong>s formalités administratives d’admissionsont effectuées une seu<strong>le</strong> fois lors de la première admission. Le service des admissions doit êtreinformé de tout changement relatif à votre adresse et vos droits (couverture socia<strong>le</strong>).n Accueil d’urgence et admission en lits porteSur <strong>le</strong> site de la Roche-sur-Yon, <strong>le</strong> service des urgences dispose d’un accueil administratif7 jours sur 7, de 7H à 23H. Cet accueil permet de remplir toutes <strong>le</strong>s formalités administrativestel<strong>le</strong>s que décrites ci-dessous.n Formalités administrativesLa gestion administrative <strong>du</strong> dossier de la personne hospitalisée est assurée par <strong>le</strong> bureau desentrées aussi appelé service des admissions. Il se situe au rez-de-chaussée des bâtiments centrauxdes sites de la Roche sur Yon, Luçon et Montaigu. Le personnel se chargera de faire valoir<strong>le</strong>s droits de tout hospitalisé à la prise en charge de ses frais d’hospitalisation auprès des organismesconcernés, au vu des pièces justificatives suivantes :n Une pièce d’identité : carte d’identité, passeport, <strong>livret</strong> de famil<strong>le</strong> ou la carte d’identification délivréepar <strong>le</strong> <strong>CHD</strong> VENDÉE.n La carte VITALE. El<strong>le</strong> est essentiel<strong>le</strong>. A défaut de la carte, l’attestation jointe à cette carte pourraêtre acceptée, à condition qu’el<strong>le</strong> soit en cours de validité. Le service des admissions est équipéde bornes de mise à jour qui permettent d’actualiser, de lire et d’intégrer <strong>le</strong>s données de la carteVITALE dans <strong>le</strong> logiciel de facturation.n La carte d’affiliation à l’ASSURANCE COMPLEMENTAIRE SANTE (mutuel<strong>le</strong>), en cours devalidité.n Le protoco<strong>le</strong> de soins rempli par votre médecin traitant (n° cerfa 11626*03) si vous êtes atteintd’une affection de longue <strong>du</strong>rée.31


n Pour <strong>le</strong>s bénéficiaires de la C.M.U. (couverture maladie universel<strong>le</strong>), l’attestation d’affiliationen coursRappel : la C.M.U. a été mise en place au 1 er janvier 2000.Pour bénéficier de la C.M.U. de base, vous devez être en situation régulière, résider en Francede manière stab<strong>le</strong> depuis au moins trois mois et n’être pas déjà couvert par un autre régime obligatoirede Sécurité socia<strong>le</strong>. La C.M.U. de base n’est pas attribuée sous conditions de ressourcesmais une cotisation vous sera demandée si vos revenus dépassent un certain plafond.La C.M.U. permet éga<strong>le</strong>ment à toute personne disposant d’un revenu mensuel inférieur à uncertain montant fixé par la C.P.A.M. de bénéficier de la C.M.U. complémentaire.Si vous avez de faib<strong>le</strong>s ressources (dans la limite de 20% <strong>du</strong> plafond de ressources ouvrant droità la C.M.U. Complémentaire), vous pouvez bénéficier d’une aide au financement de votre couverturemaladie complémentaire.Si vous êtes dans l’une des situations décrites ci-dessus et si vous n’avez pas encore effectué<strong>le</strong>s démarches nécessaires à votre affiliation à la C.M.U., vous devez obligatoirement <strong>le</strong> signa<strong>le</strong>rà votre arrivée dans <strong>le</strong> service ou au service social <strong>du</strong> <strong>Centre</strong> Hospitalier Départemental.n Pour <strong>le</strong>s personnes de nationalité étrangèren Vous travail<strong>le</strong>z en France : votre carte de séjour, et en fonction de votre situation, <strong>le</strong>s mêmesdocuments que <strong>le</strong>s ressortissants français.n Vous ne travail<strong>le</strong>z pas en France et vous êtes ressortissant de l’Union Européenne : Votre carteeuropéenne d’assurance maladie.Le ticket modérateur reste à votre charge. En cas d’hospitalisation, des acomptes vous serontrégulièrement demandés et aucune assurance complémentaire non domiciliée en France n’estacceptée.n Tout document justifiant d’une situation particulière : carnet de soins pour <strong>le</strong>spensionnés de guerre, carnet de circulation, carnet de maternité, feuil<strong>le</strong> d’accident de travail,ordonnancier, etc.A défaut de présentation de ces documents, la facture d’hospitalisation sera adressée aupatient.Si vous n’êtes pas ressortissant de l’Union Européenne : votre carte de séjour et votrepasseport. L’intégralité des frais est à votre charge. Un acompte peut vous être demandéavant votre hospitalisation. Le bureau des entrées se tient à votre disposition pour établirun devis estimatif.n Carte d’identificationDepuis début février 2009, une carte d’identification patient est systématiquement distribuée àchaque patient se présentant au Bureau des entrées <strong>du</strong> site de la Roche-sur-Yon.La bonne identification garantit la sécurité des soins à toute personne prise en charge selon <strong>le</strong>principe « <strong>du</strong> bon traitement au bon patient ».Il vous est demandé de présenter cette carte à chaque venue.n Frais de séjourLe service des admissions reste à votre disposition pour toute information concernant <strong>le</strong> montantet la prise en charge <strong>du</strong> séjour ainsi que <strong>le</strong>s frais afférents aux consultations externes.n FRAIS D’HOSPITALISATIONLe coût de votre hospitalisation se décompose de la façon suivante :n Le prix de journée : il est lié au prix de revient de la discipline (médecine, soins de suite,etc.). Il comprend l’ensemb<strong>le</strong> des charges y compris <strong>le</strong>s médicaments, pro<strong>du</strong>its sanguins, honorairesmédicaux et soins divers. Il est fixé selon la discipline par arrêté <strong>du</strong> directeur de l’AgenceRégiona<strong>le</strong> de Santé ou <strong>du</strong> Préfet. En règ<strong>le</strong> généra<strong>le</strong>, il est pris en charge à 80 % par votre régimed’assurance maladie. Reste à votre charge <strong>le</strong> ticket modérateur, couvert <strong>le</strong> cas échéant par votremutuel<strong>le</strong>.Le jour de sortie n’est pas compté.32


n Le forfait journalier : fixé au niveau national, il représente votre participation financière auxdépenses que vous auriez norma<strong>le</strong>ment supportées que vous soyez ou non à l’hôpital. Que vousbénéficiez d’une prise en charge à 80 % ou 100 %, vous aurez à payer <strong>le</strong> forfait journalier. Ceforfait sera éventuel<strong>le</strong>ment pris en charge par votre mutuel<strong>le</strong>, si cel<strong>le</strong>-ci en prévoit <strong>le</strong> remboursement.Le jour de sortie est dû s’il s’agit d’une sortie au domici<strong>le</strong> ou d’un transfert vers un autreétablissement de santé dans un service de médecine, chirurgie ou obstétrique.La prise en charge par l’Assurance Maladie est tota<strong>le</strong> (100 %) dans <strong>le</strong>s cas suivants :n Séjour en rapport avec un accident <strong>du</strong> travail ou une maladie professionnel<strong>le</strong>n Séjour en maternité à compter <strong>du</strong> 1 er jour <strong>du</strong> 6 e mois de grossessen Pensionnés de guerren Nouveaux-nés hospitalisés dans <strong>le</strong>s 30 jours suivant la naissancen Si vous êtes atteint d’une affection longue <strong>du</strong>rée et que l’hospitalisation est en rapport avec cel<strong>le</strong>-cin Si vous avez subi une intervention chirurgica<strong>le</strong> et que <strong>le</strong> montant des actes est égal ou supérieurau seuil monétaire de 120 euros (participation forfaitaire de 18 euros à votre charge ou à cel<strong>le</strong> devotre assurance complémentaire)n A compter <strong>du</strong> 31 e jour d’hospitalisation.Pour toute demande d’informations, vous pouvez vous adresser à un point d’accueil <strong>du</strong> bureaudes entrées <strong>du</strong> <strong>Centre</strong> Hospitalier Départemental.n Les prestations supplémentaires, tel<strong>le</strong>s que téléphone, repas des accompagnants,chambres particulières sont facturées en sus <strong>du</strong> prix de journée et <strong>du</strong> forfait journalier et sont àrég<strong>le</strong>r <strong>le</strong> jour de sortie à un point d’accueil au bureau des entrées.Les frais de séjour sont à rég<strong>le</strong>r à :Trésorerie principa<strong>le</strong> des hôpitaux5, rue de la Simbrandière - BP 764 - 85020 La Roche-sur-Yon cedexn FRAIS DE SEJOUR EN MAISON DE RETRAITE ET SOINS DE LONGUE DUREEIls comprennent :n un forfait soins : fixé par arrêté préfectoral, pris en charge par <strong>le</strong>s organismes de sécuritésocia<strong>le</strong> ;n un forfait dépendance et un forfait hébergement : fixés par arrêté <strong>du</strong> Conseil Général,qui restent à la charge <strong>du</strong> pensionnaire.Le montant des forfaits soins, hébergement et dépendance ainsi que <strong>le</strong>s tarifs des prestationsnon comprises dans <strong>le</strong> forfait hébergement sont indiqués dans <strong>le</strong> contrat de séjour qui vous seraremis dès votre admission. Ce contrat sera co-signé par vous-même, ou votre représentant légal,et par <strong>le</strong> Directeur de l’établissement.Si vous ne disposez pas de ressources suffisantes pour rég<strong>le</strong>r ces frais, vous pourrez solliciter<strong>le</strong> bénéfice de l’aide socia<strong>le</strong> aux personnes âgées ou infirmes à la mairie de votre domici<strong>le</strong> parl’intermédiaire <strong>du</strong> bureau des admissions.Dans ce cas, votre séjour sera pris en charge par <strong>le</strong> service départemental de l’aide socia<strong>le</strong>,<strong>le</strong>quel, après enquête sur vos ressources et cel<strong>le</strong>s de vos débiteurs alimentaires, fixera ou nonune participation à ces derniers.En service de soins de longue <strong>du</strong>rée, <strong>le</strong>s résidents des chambres à un et deux lits peuvent bénéficierde l’allocation logement et ce, en fonction des ressources. En maison de retraite, il y a possibilitééga<strong>le</strong>ment de bénéficier de l’aide personnalisée au logement sous certaines conditions.Sur chaque site, une personne est votre interlocuteur :l Site de la Roche sur YonUne antenne <strong>du</strong> bureau des entrées au rez-de-chaussée de la résidence <strong>du</strong> Pont Rouge.l Site de LuçonUn secrétariat des EHPAD et foyer de vie au rez-de-chaussée <strong>du</strong> pavillon Delorme.l Site de MontaiguUn bureau des entrées au rez-de-chaussée <strong>du</strong> bâtiment Augustin ROBIC (F).33


l Les consultations externesLors de votre consultation externe :n lors d’une première venue, une pièce d’identité vous sera demandée ;n vous pouvez être dispensé de l’avance des frais sous réserve de présenter à chaque passage :n Votre carte vita<strong>le</strong>n Votre attestation de mutuel<strong>le</strong>, avec des droits à jour, sous réserve que cel<strong>le</strong>-ci ait passé uneconvention de tiers payant avec l’établissement (liste affichée sur tous <strong>le</strong>s guichets des troissites géographiques).n Votre nouveau protoco<strong>le</strong> d’affection longue <strong>du</strong>rée, <strong>le</strong> cas échéant.Dans certaines spécialités, vous pouvez opter pour une consultation privée (site de la Roche surYon et site de Luçon). Vous devrez alors rég<strong>le</strong>r <strong>le</strong>s honoraires auprès <strong>du</strong> secrétariat <strong>du</strong> praticienconcerné. Un affichage sur <strong>le</strong>s lieux de consultations vous informe des tarifs <strong>le</strong>s plus courants.Toute consultation effectuée à l’hôpital donnera lieu à la récupération d’1 euro par votre caissed’assurance maladie sur des remboursements futurs.l Autres informations relatives à votre venuen Le parcours de soins coordonnésDepuis <strong>le</strong> 1 er juil<strong>le</strong>t 2005, vous devez avoir obligatoirement déclaré votre médecin traitant auprèsde votre caisse d’Assurance Maladie.Votre médecin traitant est votre interlocuteur privilégié : il assure votre suivi médical courant et lacoordination de vos soins. Si besoin, votre médecin traitant vous oriente vers un autre médecin :<strong>le</strong> médecin correspondant, vers un service <strong>hospitalier</strong> ou vers un autre professionnel de santé.Depuis <strong>le</strong> 1 er janvier 2006, si vous n’avez pas de médecin traitant déclaré et / ou si vous consultezdirectement un médecin spécialiste. L’assurance maladie ne prendra en charge que 30% desactes liés à cette consultation, votre complémentaire ne sera pas sollicitée et un dépassementsera appliqué.Ne sont pas concernés par <strong>le</strong> dispositif :n Les patients de moins de 16 ansn Les migrants de passagen Les bénéficiaires de l’aide médica<strong>le</strong> Etat n Les patients admis en urgencen Le secteur libéralCertains praticiens <strong>hospitalier</strong>s consacrent une partie de <strong>le</strong>ur temps à l’exercice d’une activitélibéra<strong>le</strong>, anciennement dénommée secteur privé (conformément aux artic<strong>le</strong>s L.6154-1 à L. 6154-6 <strong>du</strong> code de la Santé Publique). Si vous choisissez expressément d’être traité dans <strong>le</strong> cadre decette activité libéra<strong>le</strong> (uniquement à votre demande et par écrit en cas d’hospitalisation), <strong>le</strong> praticien,ou son secrétariat, doit vous informer des conséquences pratiques de votre choix (montantdes honoraires, modalités de versement, situation <strong>du</strong> médecin à l’égard des organismes d’assurancemaladie, etc.).Vous devez alors vous acquitter des honoraires au médecin, en sus <strong>du</strong> tarif des prestations hospitalières.n Le dispositif d’accueil pour <strong>le</strong>s personnes <strong>le</strong>s plus démuniesLe <strong>Centre</strong> Hospitalier Départemental assure sa mission de service public et accueil<strong>le</strong> tous <strong>le</strong>spatients sans distinction.Les personnes <strong>le</strong>s plus démunies ont donc accès aux soins dans <strong>le</strong> cadre d’une urgence maisaussi aux consultations externes.Si vous n’avez pas de couverture socia<strong>le</strong>, si vous avez des difficultés financières ou administratives,n’attendez pas votre sortie, signa<strong>le</strong>z-vous rapidement au bureau des entrées ou auprès desassistantes socia<strong>le</strong>s (cf. page 11).34


l Le jour de votre sortien Comment préparer votre départ ?Avant de quitter votre chambre, assurez-vous de ne pas y laisser d’effets personnels.Afin de clôturer votre dossier, n’oubliez pas de passer par <strong>le</strong> bureau des entrées et sorties, situédans <strong>le</strong> hall central, pour effectuer vos ultimes formalités :n obtenir <strong>le</strong> bul<strong>le</strong>tin de situation à fournir à votre employeur ;n rég<strong>le</strong>r vos dépenses téléphoniques et <strong>le</strong> cas échéant <strong>le</strong>s frais de vos accompagnants;n récupérer <strong>le</strong>s objets et va<strong>le</strong>urs mis en dépôt...n Pour regagner votre domici<strong>le</strong>Lors de votre sortie, <strong>le</strong> médecin déterminera et prescrira, si besoin, suivant votre état de santé etvotre autonomie, <strong>le</strong> mode de transport approprié :n en ambulance si votre état de santé nécessite un transport allongé ;n en véhicu<strong>le</strong> personnel ou en véhicu<strong>le</strong> sanitaire léger (VSL) / taxi conventionné si vous devezêtre assis et/ou avez besoin d’une assistance particulière.Nous vous recommandons en premier lieu de faire appel à vos proches pour votre retour àdomici<strong>le</strong>, afin qu’il ne soit fait appel aux transporteurs qu’en cas de nécessité.Dans <strong>le</strong> cas d’une prescription de transport en ambulance, VSL ou taxi, il vous appartient dechoisir l’entreprise de transport sanitaire ou de taxi conventionné. Vous avez en effet <strong>le</strong> libre choixde votre transporteur.Attention : la prise en charge des frais de transports est strictement encadrée par l’AssuranceMaladie. El<strong>le</strong> est liée à une prescription médica<strong>le</strong> faite avant la réalisation <strong>du</strong> transport.Aucune prise en charge ne pourra être demandée si <strong>le</strong> transport est réalisé sans prescriptionmédica<strong>le</strong> au préalab<strong>le</strong>.n Le compte-ren<strong>du</strong> d’hospitalisationIl est destiné à votre médecin traitant et est rédigé par <strong>le</strong> praticien qui vous a pris en charge pendantvotre séjour.n Le questionnaire de sortieN’oubliez pas d’y inscrire vos remarques positives ou négatives sur votre séjour. Vous nousaiderez ainsi à nous améliorer. Vous pouvez <strong>le</strong> remettre dans <strong>le</strong> service, <strong>le</strong> déposer à un pointd’accueil ou l’envoyer par courrier à la Direction des Usagers et de l’Accueil.Nous vous remercions de cette <strong>le</strong>cture attentive et vous souhaitonsun bon séjour dans notre établissement.35


Service reprographie <strong>CHD</strong> - maquette C. DUDIT - 67.0600-indimise à jour mars 2013


l<strong>Centre</strong> Hospitalier Départemental Vendéesite de la Roche sur YonLes Oudairies85925 LA ROCHE SUR YON CEDEX 9Tél.02.51.44.61.61dg@chd-vendee.frl<strong>Centre</strong> Hospitalier Départemental Vendéesite de Luçon41 rue Henri RENAUDBP 15985407 LUCON CEDEXTél.02.51.28.33.33direction.lucon@chd-vendee.frl<strong>Centre</strong> Hospitalier Départemental Vendéesite de Montaigu54 rue St Jacques85602 MONTAIGU CEDEXTél. 02.51.45.40.00direction.montaigu@chd-vendee.frSite Internet : www.chd-vendee.fr

Hooray! Your file is uploaded and ready to be published.

Saved successfully!

Ooh no, something went wrong!