Caractéristiques de base des logements - Préfecture du Puy de Dôme
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Observatoire <strong>de</strong> l’accessibilité - Département <strong>du</strong> <strong>Puy</strong>-<strong>de</strong>-dôme - Gui<strong>de</strong> <strong>de</strong> l’accessibilité BHCFiche BHCCaractéristiques <strong>de</strong> <strong>base</strong> <strong>de</strong>(s) logement(s)(Suite) H.31PrescriptionsCaractéristiques (suite)La largeur minimale <strong>de</strong>s portes intérieures doit être <strong>de</strong> 0,80 m. La largeur <strong>de</strong>passage minimale lorsque le vantail est ouvert à 90 <strong>de</strong>grés doit être <strong>de</strong> 0,77 m.Dans le cas <strong>de</strong> portes à plusieurs vantaux, le vantail couramment utilisé doitrespecter cette exigence.Largeur minimale <strong>de</strong>s portes intérieures : 0,80 mRéférencesArticle 11<strong>de</strong> l’arrêté BHC-MI<strong>du</strong> 1 er août 2006≥ 0,77 <strong>de</strong> passage utileLargeur 0,80 m0,83Portes à plusieurs vantaux :La largeur <strong>de</strong> passage utile <strong>du</strong> vantail <strong>de</strong> 0,80 m d’une porte <strong>de</strong> 1,40 m (battant ouvert à 90°) est ≥ 0,77 m.Commentaires (cf. Annexe 6 <strong>de</strong> la Ciculaire DGUHC 2007-53)Recommandation : Dans le cas d'une porte à plusieurs vantaux, il est important qu'une personne enposition "assis" puisse atteindre et manœuvrer l'ensemble <strong>du</strong> système <strong>de</strong> déverrouillage <strong>du</strong> <strong>de</strong>uxièmebattant.En règle générale, toute porte doit pouvoir s'ouvrir au moins à 90°. La largeur <strong>de</strong> passage utile semesure entre le vantail ouvert à 90 ° et le bord in térieur <strong>de</strong> l'huisserie, poignée non comprise. Si parexception une porte ne peut pas s'ouvrir à 90°, le passage utile (déterminé, à ouverture maximale,perpendiculairement à l’ouvrant <strong>de</strong> la porte) doit présenter cette largeur <strong>de</strong> passage minimale.Pour assurer le confort acoustique <strong>du</strong> logement, les portes palières sont généralement équipéesd'un seuil contre lequel le bas <strong>de</strong> porte vient en appui. La partie émergente <strong>de</strong> ce seuil doit être ré<strong>du</strong>iteautant que possible afin <strong>de</strong> ne pas gêner les déplacements d’une personne en fauteuil roulant.Le positionnement <strong>de</strong> l'espace <strong>de</strong> manœuvre <strong>de</strong> porte dépend <strong>du</strong> sens d'ouverture <strong>de</strong> la porteet <strong>de</strong> l'impératif d'atteinte <strong>de</strong> la poignée.108