CONSEIL MUNICIPAL du Vendredi 26 Février 2010 - Mairie de ...

COMPTE-RENDU Délibérations -CONSEIL MUNICIPAL du Vendredi 26 Février 2010 - 18 h 30Etaient présents : Mesdames et Messieurs ALARCON Anthony, ABARCA Michelle, BAYOU Jean-Max,BERGOGNE Bernard, BOURRIER Francis, BRUNET André, CHAPUS Jean-Luc, CORDIER Cédric,COSTANZO Nicole, DUSSAUT Florence, LOESEL Robert, MONFERME Aurélia, MOUNET Jean-Marc,PINNA Brigitte, PRESSAC Michel, VIDAL Philippe, VINCENT Luc,Etaient absents excusés avec procuration :Monsieur AROCA Manuel ayant donné pouvoir à Madame MONFERME AuréliaMonsieur BORELLY Richard ayant donné pouvoir à Monsieur VINCENT LucMadame CESARI Lucie ayant donné pouvoir à Monsieur LOESEL RobertMonsieur DELPRAT Laurent ayant donné pouvoir à Madame DUSSAUT FlorenceEtait absente non excusée :Madame RAOUX NadineLe quorum est atteint. Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 18 h 35.1°) Election du secrétaire de séance2°) Approbation du procès-verbal de la séance du co nseil municipal précédent3°) Enumération des points de l'ordre du jour de la séance.Le rapport N°7 a été retiré, 2 rapports ont ét é ajoutés4°) Enumération des décisions du Maire prise en ver tu de l'article L. 2122-22 du C. G. C. T.5°) Enumération des décisions prises par le Bureau Municipal au mois de Février 20106°) Information(s) du MaireMonsieur le Maire quitte la salle du Conseil Municipal à 19 h 00 pour le vote des 4 délibérations relatives auCompte Administratif. Monsieur BOURRIER prend la présidence de la séance.Délibération N° 22Budget principal - Vote du compte administratif 2009 - Rapporteur F. BOURRIERAdopté à la MAJORITE - 2 absentions – P.VIDAL -M.PRESSACDélibération N° 23Budget annexe Parc du 3 ème Millénaire - Vote du compte administratif 2009 - Rapporteur F. BOURRIERAdopté à la MAJORITE - 1 abstention : P.VIDALDélibération N° 24Budget annexe de l’eau brute - Vote du compte administratif 2009 - Rapporteur F. BOURRIERAdopté à la MAJORITE - 2 abstentions : P.VIDAL -M.PRESSACDélibération N° 25Budget annexe CAVERMEL - Vote du compte administratif 2009 - Rapporteur F. BOURRIERAdopté à la MAJORITE - 1 abstention : P.VIDALMonsieur le Maire rentre dans la salle du Conseil Municipal à 19 h 00 et reprend la présidence de la séance.Délibération N° 26Budget principal - Vote du compte de gestion 2009 - Rapporteur F. BOURRIERAdopté à l’UNANIMITEDélibération N° 27Budget annexe Parc du 3 ème Millénaire - Vote du compte de gestion 2009 - Rapporteur F. BOURRIERAdopté à l’UNANIMITEDélibération N° 28Budget annexe de l’eau brute - Vote du compte de gestion 2009 - Rapporteur F. BOURRIERAdopté à l’UNANIMITEDélibération N° 29Budget annexe CAVERMEL - Vote du compte de gestion 2009 - Rapporteur F. BOURRIERAdopté à l’UNANIMITE- 1 -

Délibération N° 30Budget principal - affectation du résultat 2009 - Rapporteur F. BOURRIERAdopté à l’UNANIMITEDélibération N° 31Budget annexe Parc du 3 ème Millénaire – affectation du résultat 2009 - Rapporteur F. BOURRIERAdopté à l’UNANIMITEDélibération N° 32Budget annexe de l’eau brute - affectation du résultat 2009 - Rapporteur F. BOURRIERAdopté à l’UNANIMITEDélibération N° 33Budget annexe CAVERMEL - affectation du résultat 2009 - Rapporteur F. BOURRIERAdopté à l’UNANIMITEDélibération N° 34Débat d'Orientation Budgétaire 2010 - Rapporteur F. BOURRIERAdopté à l’UNANIMITEDélibération N° 35Mise en place d'un périmètre pour opposer un sursis à statuer - zone UI- Rapporteur Jean-Luc CHAPUSCe rapport concerne la mise en place d’un périmètre foncier sur lequel la commune engagera la procédurede sursis à statuer conformément à l’article L 111-10 du Code de l’Urbanisme dans le cadre d’un projetd’aménagement sur le secteur constituant une entrée de CaveiracAdopté à l’UNANIMITEDélibération N° 36Convention de partenariat avec Nîmes métropole - Spectacles Traditions régionales - RapporteurNicole COSTANZO.Il s’agit de signer la convention de partenariat pour la programmation de spectacles valorisant les traditionsrégionales en 2010 à intervenir entre Nîmes Métropole et la Commune de Caveirac, Graines de Toreros etGraines de RaseteursAdopté à l’UNANIMITEMonsieur VIDAL quitte la séance du Conseil Municipal à 19 h 55Délibération N° 37Convention de prêt de Véhicule Municipal aux Comités de Quartiers - Rapporteur Cédric CORDIERDans le cadre de la prévention des incendies de forêts, les comités de quartiers se proposent dedébroussailler les abords de leurs habitations. Après accord du bureau municipal en date du 28 octobre2009 et afin de pallier les difficultés rencontrées pour évacuer les déchets verts, une réunion de concertationavec les présidents des comités de quartier a eu lieu. Monsieur Cédric CORDIER propose que la communemette à leur disposition, le samedi matin, entre 7 h 30 et 11 H 45, un véhicule en signant une convention deprêt pour leur activité de débroussaillage ainsi qu’une fiche de sortie de véhicule qui sera signée lors del’enlèvement de celui-ci.Adopté à l’UNANIMITEDélibération N° 38Demande de financement au titre de la DGE 2010 aménagement de la cour de l’Espace Culturel -Médiathèque - Rapporteur Aurélia MONFERMEIl s’agit de demander une subvention auprès de l’Etat au titre de la Dotation Globale d’Equipement 2010 surle projet d’aménagement de la cour de l’Espace Culturel – MédiathèqueAdopté à l’UNANIMITEDélibération N° 39Espace Culturel -Médiathèque-demande subvention auprès de la D.R.A.C.-Rapporteur Aurélia MONFERMEIl s’agit de demander une subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour unprojet de réalisation de l’espace culturel/médiathèque.Adopté à l’UNANIMITELa séance est levée à 20 h 00.- 2 -