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Contrat d'abonnement Produits lait chèvre - Cormery

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<strong>Contrat</strong>d’abonnement<strong>Produits</strong> <strong>lait</strong> chèvreLes Paniers de<strong>Cormery</strong>Année : 2011Référent produits <strong>lait</strong> chèvre : Mme Sylvie CAILLE, tél : 02 47 38 44 70, courriel : sylviecg@orange.frLe présent contrat, pour la période du 7 Octobre au 25 Novembre 2011 (4 distributions), est passé entre :le producteuret le consomm'acteur.Mme Claire PROUST et M. Sébastien BEAURYLes Héraults 37800 SEPMESTél : 06 17 11 19 19claireproust@cabriau<strong>lait</strong>.frsebastienbeaury@cabriau<strong>lait</strong>.frNOM/Prénom : ……………………………………………………………………………Adresse : …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………Tél : …………………………………… Portable : ………………………………………Courriel : ……………………………………………………………………………………Le producteur et le consomm'acteur s'engagent à respecter les engagements, qui leurs incombent, définis dansle règlement intérieur de l'association.<strong>Produits</strong> <strong>lait</strong> chèvre : l'ensemble des produits sont Bio. Distribution tous les quinze jours.Le goût des produits peut varier en fonction de la saison et des aléas de la production. Pour la qualité des produitsvoir la fermoscopie du producteur.Modalités de paiement : le paiement se fait par 2 chèques un pour le mois d'octobre et un pour le mois denovembre (retirés en début de mois) libellés à l'ordre de M. BEAURY, datés du jour de la signature du présentcontrat et remis au référent produits <strong>lait</strong> chèvre. Remplir le tableau suivant. La répartition se fera dans lestableaux récapitulatifs trimestriels.Lait cru de chèvre (bouteille) x 1,50 = Fromage frais aux herbes (pièce) x 3,00 =Yaourt de chèvre nature (pièce) x 2,15 = Frais Demi-sec SecFaisselle de chèvre (pièce) x 3,50 = Sainte maure (pièce) x 3,80 = x 3,80 = x 3,80 =Confiture de <strong>lait</strong> (pièce) x 3,00 = Petit cabri rond (Pièce) x 2.50 = x 2.50 = x 2.50 =Total contrat TTC : € dont TVA (5,5%) : €Date et lieu de distribution : les vendredis indiqués dans les tableaux récapitulatifs au logis dit "Boyer" à<strong>Cormery</strong>. Les aléas et les maladies faisant partie intégrante de l'élevage, la distribution pourra occasionnellementêtre décalée. Le référent produits <strong>lait</strong> chèvre vous informera par courriel des modifications de calendrier.<strong>Produits</strong> non retirés : les produits étant achetés à l'avance, les produits non retirés ne peuvent être remboursés.Rupture anticipée du contrat : uniquement en cas d'événements majeurs (déménagement lointain duconsomm'acteur ; arrêt de l'activité du producteur) le présent contrat pourra être rompu après un préavis d'unmois. Si la rupture est du fait du consomm'acteur, celui-ci pourra céder son contrat à un remplaçant présent surla liste d'attente (voir avec le référent produits <strong>lait</strong> chèvre). S'il n'est pas possible de trouver un successeur, lessommes versées correspondant à la période de préavis restent acquises au producteur. Les sommescorrespondant à la période ultérieure au préavis sont restituées au consomm'acteur. Si la rupture est du fait duproducteur, celui-ci s'engage à livrer les produits dus pendant la période de préavis et à restituer les sommesperçues correspondant à la période ultérieure au préavis.Délai de rétractation : le consomm'acteur a 7 jours francs pour se rétracter après la signature du présent contrat.Droit applicable : le présent contrat est soumis à la loi française.Le producteurFait à : ………………………… Le : …………………………Le consomm'acteurFait à : ………………………… Le : …………………………Exemplaire adhérent Exemplaire producteur Exemplaire association


Producteur M. Sébastien BEAURYTABLEAU RECAPITULATIF OCTOBRE-NOVEMBRE 2011Le consomm'acteur ………………………………………………………………...<strong>Produits</strong> 7/10 21/10 11/11 25/11 Total TTC (€)Lait cru de chèvre (1 bouteille) x 1,50 =Yaourt de chèvre nature (pièce) x 2,15 =Faisselle de chèvre (pièce) x 3,50 =Confiture de <strong>lait</strong> (pièce) x 3,00 =Fromage frais aux herbes (pièce) x 3,00 =Sainte maure (pièce)* x 3,80 =Petit cabri rond (pièce)* x 2,50 =Chèques à l'ordre de M. BEAURY Total trimestre =2 fois début mois 10 et 11/2011 : 2 x €*Veuillez préciser dans la case le nombre et le type de fromage (frais, ½ sec ou sec)Le producteur : à ………………………… le ………………………… Le consomm'acteur : à ………………………… le …………………………█ Exemplaire adhérent Exemplaire producteur Exemplaire association________________________________________________________________________________________________________________________________Producteur M. Sébastien BEAURYTABLEAU RECAPITULATIF OCTOBRE-NOVEMBRE 2011Le consomm'acteur ………………………………………………………………...<strong>Produits</strong> 7/10 21/10 11/11 25/11 Total TTC (€)Lait cru de chèvre (1 bouteille) x 1,50 =Yaourt de chèvre nature (pièce) x 2,15 =Faisselle de chèvre (pièce) x 3,50 =Confiture de <strong>lait</strong> (pièce) x 3,00 =Fromage frais aux herbes (pièce) x 3,00 =Sainte maure (pièce)* x 3,80 =Petit cabri rond (pièce)* x 2,50 =Chèques à l'ordre de M. BEAURY Total trimestre =2 fois début mois 10 et 11/2011 : 2 x €*Veuillez préciser dans la case le nombre et le type de fromage (frais, ½ sec ou sec)Le producteur : à ………………………… le ………………………… Le consomm'acteur : à ………………………… le …………………………Exemplaire adhérent █ Exemplaire producteur Exemplaire association________________________________________________________________________________________________________________________________Producteur M. Sébastien BEAURYTABLEAU RECAPITULATIF OCTOBRE-NOVEMBRE 2011Le consomm'acteur ………………………………………………………………...<strong>Produits</strong> 7/10 21/10 11/11 25/11 Total TTC (€)Lait cru de chèvre (1 bouteille) x 1,50 =Yaourt de chèvre nature (pièce) x 2,15 =Faisselle de chèvre (pièce) x 3,50 =Confiture de <strong>lait</strong> (pièce) x 3,00 =Fromage frais aux herbes (pièce) x 3,00 =Sainte maure (pièce)* x 3,80 =Petit cabri rond (pièce)* x 2,50 =Chèques à l'ordre de M. BEAURY Total trimestre =2 fois début mois 10 et 11/2011 : 2 x €*Veuillez préciser dans la case le nombre et le type de fromage (frais, ½ sec ou sec)Le producteur : à ………………………… le ………………………… Le consomm'acteur : à ………………………… le …………………………Exemplaire adhérent Exemplaire producteur █ Exemplaire association


Fermoscopie 2011 LA FERME DU CABRI AU LAIT http://www.cabriau<strong>lait</strong>.frClaire PROUST et Sébastien BEAURYSiège social : LES HERAULTS 37800 SEPMESForme juridique : Affaire personnelle exploitant agricoleCode activité : 0145Z – Elevage d'ovins et de caprinsRCS : 512 681 909SIRET : 51268190900010Immatriculation : 01/05/2009Historique : en 2006, après 15 années en entreprise et dans le milieu associatif, Sébastien décide d'opérer une conversionprofessionnelle pour devenir éleveur caprin et fromager. Il suit une formation en lycée agricole et effectue ses stages chez unéleveur caprin et fromager bio. Il obtient le BP REA (Responsable d'Exploitation Agricole) et s'installe à SEPMES.2009 : Achat de la ferme avec l'appui de la Foncière Terre de liens.Achat des chevrettes et conversion de la ferme au BIO.2010 : Début de la réfection des bâtiments.2011 : Certification Ecocert.Main d'œuvre : 2 UTH (Unité de Travail Humain), Claire et Sébastien.Les moyensCaractéristique des sols : limoneux fins à sols battants.Surface de l'exploitation : 22 hectares de terres agricoles en fermage (acheté par un organisme foncier qui loue aux jeunesexploitants) au cœur du terroir de l'AOC Sainte Maure de Touraine.Matériel : un tracteur, une faucheuse (en commun avec ses voisins), une faneuse, une endaineuse, une botteleuse (en Cuma),tank à <strong>lait</strong>.La productionChèvres : race Alpine Chamoisai ; volume de <strong>lait</strong> : en pic de lactation 220 litre par jour, soit une moyenne de 200 litres àl’année.Troupeau : il est composé de 80 chèvres <strong>lait</strong>ières et d'une vingtaine de chevrettes pour renouveler le troupeau en 2012. Latraite est effectuée le matin uniquement afin de préserver un rythme de vie en famille. Les chèvres s'adaptent très bien à cemode de traite. Les trois boucs Jacquot, Comète et Figolu complètent le troupeau. Les chèvres après la traite du matin sontlibres d'aller pâturer dans les prairies.Bâtiments : chèvrerie (450m2), une salle de traite (20 bêtes), salle de vente et laboratoire (150 m2) (en transformation pouraccueil pédagogique).Alimentation : durant le printemps, l'été et l'automne le troupeau pâture sur les prairies qui ont été ensemencées avec desgraines certifiées bio. L'hiver, au chaud dans la chèvrerie, il mange le foin récolté sur la ferme. En complément les chèvresmangent depuis leur naissance des céréales achetées chez des agriculteurs voisins et certifiées en agriculture biologique(féveroles, orge et tourteau de colza et de tournesol).Soins : en premier de la phytothérapie, en second de l’hémothérapie et huiles essentielles et en dernier recours allopathie(sachant qu’il n’y a droit que trois fois par an maximum par animal). Vétérinaire Sylvie Blain.Chèvres réformées : boucherie ou revendue en tondeuse naturelle.Les produits de la ferme : faisselle de chèvre, sainte maure, petit cabri rond, yaourt de chèvre, confiture de <strong>lait</strong>, fromage àl'huile aromatisée et gâteau au fromage blanc.Commercialisation : en circuits courts, dans les magasins biologiques de Tours, Blois Châtellerault et Monts, et aux AMAPd’Indre-et-Loire, vente directe, marché paysan du village de SEPMES.Certification : tous les produits de la ferme sont certifiés BIO. Organisme certificateur ECOCERT.<strong>Contrat</strong> d'objectifs : Terminer la fromagerie.


Notice contrat fromages chèvres1) Imprimez en 3 exemplaires le contrat fromages chèvres (1 adhérent, 1 producteur et 1 association).2) Imprimez en 1 exemplaire le document tableau récapitulatif trimestriel.3) Remplissez à l'identique les 3 parties du document tableau récapitulatif trimestriel.4) Remplissez les 3 contrats.(TVA (5,5 %) = Total contrat TTC x 0,05213)5) Etablissez les 2 chèques à la date de signature des contrats et à l'ordre de M. BEAURY, le montant dechaque chèque c'est le total divisé par 2.6) Donnez les 3 contrats, le document tableau récapitulatif trimestriel et les chèques au Référentproduits <strong>lait</strong> chèvre.Référent produits <strong>lait</strong> chèvre : Mme Sylvie CAILLE, tél : 02 47 38 44 70, courriel : sylviecg@orange.fr

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