<strong>CCTP</strong> - Lot 02 - Page : 2/1302.5. - AFFICHAGES REGLEMENTAIRESIl sera dû au titre du présent lot les affichages réglementaires avant tout début <strong>de</strong>s travaux :− Le Permis <strong>de</strong> construire.− Les diverses autorisations <strong>de</strong> travaux délivrées par les Services Techniques et Concédés− Le panneau <strong>de</strong> chantier réglementaire selon le modèle qui lui sera remis par l'ARCHITECTE. Il <strong>de</strong>vrarespecter la charte graphique communiquée par le MAITRE D'OUVRAGE.02.6. - PRISE DE POSSESSION DES LIEUXIl appartiendra au titulaire du présent lot, préalablement au démarrage <strong>de</strong> ses travaux, d'avoir à effectuer unconstat d'Huissier <strong>de</strong>s ouvrages mitoyens existants et conservés ou à conserver, soit sous la forme d'un référépréventif, soit sous la forme d'un constat contradictoire éventuellement accompagné <strong>de</strong> photos ou <strong>de</strong> la pose <strong>de</strong>témoins datés. L'Entrepreneur <strong>de</strong>vra également réceptionner en compagnie du Maître d'Œuvre, les platesformes,les fonds <strong>de</strong> fouilles.Durant la durée <strong>de</strong>s travaux, l'entreprise aura l'obligation <strong>de</strong> veiller au maintien <strong>de</strong>s installations et à leurentretien y compris leur pose et dépose en cours <strong>de</strong> travaux suivant les phases <strong>de</strong> chantier.En fin <strong>de</strong> chantier, il <strong>de</strong>vra la dépose et le repli <strong>de</strong> toutes les installations <strong>de</strong> chantier.02.7. - DEFINITION DES OUVRAGESIl sera dû au titre du présent lot tous les ouvrages <strong>de</strong> structure et maçonnerie, notamment :− Les plans d'exécution,− Les travaux préparatoires,− Les installations <strong>de</strong> chantier,− L'implantation <strong>de</strong>s ouvrages,− Les terrassements complémentaires pour fondations,− Les fondations,− Les ouvrages <strong>de</strong> structure en B.A.,− Le dallage, les planchers,− Les ouvrages divers, socles, massifs, arases, escaliers, seuils, appuis, etc...− Les réseaux sous dallage,− Les murets <strong>de</strong> clôture,− Le traitement <strong>de</strong>s piétonniers et rampe en béton balayé,− La remise en état <strong>de</strong>s abords.− etc...L'Entrepreneur du présent lot <strong>de</strong>vra, sans exception ni réserve tout ce qui est nécessaire à la parfaite réalisationet au complet achèvement <strong>de</strong>s ouvrages dépendant <strong>de</strong> sa spécialité et notamment s'assurer que la coupure<strong>de</strong>s différents réseaux est effective.02.8. - PLANS D'EXECUTION - CONTROLEAvant tout début <strong>de</strong>s travaux, l'Entrepreneur <strong>de</strong>vra soumettre l'ensemble <strong>de</strong> son projet d'exécution et du mo<strong>de</strong>opératoire, en vue d'obtenir tous les avis ou accords, tant auprès du Maître d'Œuvre que du Bureau <strong>de</strong>Contrôle. Les plans d’exécution seront réalisés à la charge <strong>de</strong> l’entreprise. L’implantation sera réalisée à lacharge <strong>de</strong> l'entreprise.Il <strong>de</strong>vra s'assurer que les plans qui lui sont remis par d'autres entreprises ou intervenants ne sont passusceptibles <strong>de</strong> s'opposer à ces ouvrages ou <strong>de</strong> les rendre impropres à leur <strong>de</strong>stination.02.9. - TRAIT DE NIVEAUAu fur et à mesure <strong>de</strong> l'avancement <strong>de</strong>s travaux <strong>de</strong> Gros Œuvre, l'Entrepreneur du présent lot <strong>de</strong>vra letracé du trait <strong>de</strong> niveau. Ce trait <strong>de</strong> niveau sera "battu" autant <strong>de</strong> fois qu'il sera nécessaire pourl'exécution <strong>de</strong>s ouvrages <strong>de</strong>s corps d'états secondaires (avant cloisons et carrelages - après cloisons etcarrelages).02.10. - TROUS ET SCELLEMENTSCes ouvrages seront traités comme stipulé dans la note générale préliminaire, article Coordination. Si les plans<strong>de</strong> réservations <strong>de</strong>s corps d'états secondaires ne sont pas fournis à temps au titulaire du présent lot, les fraisafférents aux reprises seront entièrement supportés par les intéressés. Les travaux étant toutefois réalisés parle titulaire du présent lot pour compte <strong>de</strong> l'entreprise défaillante.Centre Sportif Handisport - <strong>Caveirac</strong>MPM Architecte - ECMO – Juin 2011– Phase DCE
<strong>CCTP</strong> - Lot 02 - Page : 3/1302.11. - CONDITIONS PARTICULIERES - REGLES ET NORMESTous les ouvrages seront réalisés conformément aux normes et DTU en vigueur dont il est fait référence dansla note préliminaire.02.12. - PIQUETAGE – NIVELLEMENTL'Entrepreneur <strong>de</strong>vra avant tout commencement <strong>de</strong>s travaux, et dans un délai <strong>de</strong> 15 jours à partir <strong>de</strong> l'ordre <strong>de</strong>service, établir le plan <strong>de</strong> piquetage <strong>de</strong>s ouvrages à construire sur lequel figurera également le nivellement.Avant <strong>de</strong> procé<strong>de</strong>r au démarrage <strong>de</strong>s travaux, le piquetage sur terrain sera accompagné <strong>de</strong> repères nivelés quipourront être les piquets d'implantation ou tout autre repère à la condition que ces points <strong>de</strong> référence puissentêtre maintenus jusqu'à la réception <strong>de</strong>s ouvrages.Le nivellement sera fait en côte NGF à partir <strong>de</strong>s points <strong>de</strong> référence donnés par le Maître d’œuvre.02.13. - REPERAGE ET PROTECTION DES RESEAUXAvant d'entreprendre les travaux, l'Entrepreneur <strong>de</strong>vra procé<strong>de</strong>r à un état <strong>de</strong>s lieux avec repérage <strong>de</strong>s réseauxexistants ainsi que tous les ouvrages extérieurs ; charge à lui d'en assurer la protection durant toute la phase <strong>de</strong>ses travaux.Les repérages seront maintenus en place durant toute la durée <strong>de</strong> l'intervention par le présent lot et jusqu'àprise en charge par l'entreprise chargée du lot Gros-œuvre.02.14. - ECOULEMENT DES EAUXL'Entrepreneur <strong>de</strong>vra sous sa responsabilité et à ses frais, organiser ses chantiers <strong>de</strong> manière à lesdébarrasser <strong>de</strong>s eaux <strong>de</strong> toute nature (eaux pluviales, eaux d'infiltrations, eaux <strong>de</strong> sources, ou <strong>de</strong> nappeaquifère, ou provenant <strong>de</strong> fuites <strong>de</strong> canalisations, etc...) à ne pas intercepter les écoulements et à prendre lesmesures utiles pour que ceux-ci ne soient pas préjudiciables aux fonds et ouvrages susceptibles d'êtreintéressés. Il <strong>de</strong>vra notamment protéger les fouilles contre les eaux <strong>de</strong> surface au moyen <strong>de</strong> rigoles, <strong>de</strong>bourrelets, <strong>de</strong> buses ou <strong>de</strong> tout autre dispositif agréé par le Directeur <strong>de</strong>s Travaux, établir et entretenir(en les boisant s'il y a lieu) les rigoles et drains qui amèneront au puisard, les eaux <strong>de</strong> surface, creuser, boiser,entretenir, curer et combler en fin <strong>de</strong> travaux, les puisards qui apparaîtront nécessaires et dont l'emplacement<strong>de</strong>vra être agréé par le Directeur <strong>de</strong>s Travaux, sinon imposé par lui, en cas <strong>de</strong> négligence ou d'imprévoyance<strong>de</strong> l'Entrepreneur.Il <strong>de</strong>vra installer à ses frais aux endroits convenables, dans les avant puits et niches, si les circonstances l'yobligent, les pompes et leurs accessoires (tuyaux d'aspiration et <strong>de</strong> refoulement, canalisations ou goulottespour l'écoulement <strong>de</strong>s eaux) nécessaires aux épuisements, à l'évacuation <strong>de</strong>s eaux rencontrées ouéventuellement <strong>de</strong>s effluents <strong>de</strong>s égouts en service pendant les travaux <strong>de</strong> modification ou <strong>de</strong> raccor<strong>de</strong>mentintéressant ces égouts (en aucun cas ces effluents ne <strong>de</strong>vront être rejetés à l'air libre), assurer dans les mêmesconditions leur fonctionnement et leur entretien. En résumé, il aura la charge <strong>de</strong> tous les épuisements et <strong>de</strong>toutes les mesures nécessaires à l'assainissement <strong>de</strong>s chantiers.L'assainissement <strong>de</strong> la fouille <strong>de</strong>vra être poussé <strong>de</strong> telle façon que les ouvrages soient exécutés à sec.L'Entrepreneur ne pourra élever aucune réclamation ni prétendre à aucune in<strong>de</strong>mnité, en raison <strong>de</strong> la gêne ou<strong>de</strong> l'interruption <strong>de</strong> travail, ou <strong>de</strong>s pertes <strong>de</strong> matériaux ou tous autres dommages qui pourraient résulter <strong>de</strong>sarrivées d'eau consécutives aux phénomènes atmosphériques.02.15. - EPUISEMENTS ET RABATTEMENT DE NAPPELes équipements <strong>de</strong> rabattement <strong>de</strong> nappe font partie intégrante <strong>de</strong> l'offre <strong>de</strong> l'entreprise. Ils ne donneront donclieu à aucune plus-value quelle que soit l'importance <strong>de</strong> l'ouvrage et quelque soit l'ordre dans lequel les travauxsont exécutés. Les travaux seront maintenus jusqu'à ce que tous les réseaux soient mis en place.02.16. - PROTECTION DES OUVRAGES CONSERVESL'Entrepreneur prendra, dès le début <strong>de</strong>s travaux, toutes les dispositions qu'il jugera nécessaires ainsi quecelles que pourrait lui imposer le Maître d'Œuvre pour la conservation et la protection <strong>de</strong>s constructionsavoisinantes. A cet effet, l'Entrepreneur <strong>de</strong>vra assurer la présence continuelle d'un chef <strong>de</strong> chantier qualifié pourprendre toutes les décisions utiles quant à la conservation <strong>de</strong>s biens.L'Entrepreneur <strong>de</strong>vra tenir en permanence sur le chantier, le matériel nécessaire (étais, butons, boisages,coffrages, échafaudages, protections telles que bâches, etc...) ainsi que les matériaux (béton, acier, etc...) pourrépondre à une urgence immédiate vis à vis <strong>de</strong>s ouvrages conservés.Centre Sportif Handisport - <strong>Caveirac</strong>MPM Architecte - ECMO – Juin 2011– Phase DCE