Juin 2012 - Dreux.com

20v o t r e c o m m u n eADMINISTRATION GÉNÉRALE– Compte rendu des décisions prisespar le maire, le premier etle deuxième adjoint en applicationde l’article L2122.22 du code généraldes collectivités territoriales.– Communauté d’agglomération dudrouais – désignation d’un représentantde la ville au sein du conseil communautaire.DIRECTION GÉNÉRALEDES SERVICES– Convention relative à la stérilisationdes chats errants.RESSOURCES HUMAINES– Grille de rémunération des agentsnon titulaires.– Ajustement de l’état des emplois.MISSION DECOHÉSION SOCIALEVie associative– Contrat urbain de cohésion sociale2012 – annexe financière n° 1.– Fonds de participation des habitantsDreux/Vernouillet – 2007-2014 –avenant n° 4 à la convention.– Versement d’un complément desubvention au Cercle Laïque –avenant n° 1 à la convention.– Conventions entre la ville de Dreuxet les associations bénéficiant d’unesubvention annuelle supérieureà 23000 euros.– Convention entre la ville de Dreuxet l’agence régionale du centre pourle cinéma et l’audiovisuel – CICLIC.conseil municipaldu 24 avrilCulture– Demande de subvention au fondsrégional d’aide à la restauration pourles musées de France pour une œuvrede Marie Parrocel.– Hôtel de Montulé – conventiond’objectifs entre la Ville de Dreux etl’association les Ateliers de Montulé.– Signature d’une convention pourrésidence d’artiste à l’hôtel Montulé.– Signature du contrat local d’initiativecinématographique.– Règlement intérieur de la sallede consultation des archives.Sports– Versement d’un complément desubvention au Vélo Sport Drouais.– Versement d’un complément desubvention au DAC Handball.Jeunesse– Pass Jeunes Drouais – tarif pourles jeunes extérieurs.– Règlement intérieur du premiervide-greniers junior – campusde Dreux – juillet 2012.– Conventions d’objectifs et de financementpour les accueils de loisirssans hébergement 11 à 17 ans avecla caisse d’allocations familialesd’Eure-et-Loir.ÉDUCATION ET ENFANCE– Convention entre la ville de Dreux,Dreux agglomération et la sociétéKéolis Drouais pour la gratuité destransports scolaires.– Modification des périmètres scolaires.– Séjour et mini-séjour – ajout d’un tarif.ACTION SOCIALE– Conventions d’objectifs et de financementpour les accueils de loisirssans hébergement maternels avecla caisse d’allocations familialesd’Eure-et-Loir.SERVICES TECHNIQUES– ZAC du Square – avenant n° 1au contrat de concession d’aménagement.– ZAC du Square – cession de terrains.– Résidence Dreux les Tanneurs –concession de places de stationnement.– Quartier Dunant site de Comteville –rétrocession de voiries dans l’îlot 4.– Quartier des Bâtes – lotissementles Riottes – rétrocession de terrain.– Réforme de biens.l Prochaine réunion du conseilmunicipal jeudi 28 juin,à 20 h 30, salle du Conseil,10, rue Loiseleur-Deslongchamps.Les séances sont publiques.d r e u x . c o m • j u i n 2 0 1 2