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connaissance où abusus est ignoré, où la libre circulation est la règle, et non l’exception. C’est notamment ledomaine de la science ouverte, sans brevet, où les héritiers d’Einstein ne sauraient interdire à quiconquel’apport des travaux de leur ancêtre pour explorer l’univers. C’est là aussi qu’ont pris leur essor lesexpériences volontaires de collaboration et de partage des savoirs.J’appellerai ici domaine public ce vaste continent de la connaissance et de la culture en accès libre.Cette dénomination est juridiquement fausse, bien sûr. En droit, le domaine public est un abîme où lesœuvres et l’innovation échouent une fois le délai de protection expiré. Ne diton pas tomber dans le domainepublic ?Il faut en finir avec cette conception négative des ressources en libre accès. Le domaine public« historique » n’est rien d’autre que le patrimoine commun de l’humanité, le réservoir des savoirs et œuvresdu passé, que les scientifiques, les développeurs de logiciels libres, ou les artistes, alimentent. Une définitionmoderne du domaine public doit intégrer tout à la fois les créations qui ne sont plus protégées, mais aussicelles que leurs auteurs ont désiré mettre en libre accès. Car c’est bien le libre accès qui caractérise cettedéfinition étendue du domaine public, et certainement pas l’absence de règles ou le déni de rémunération etde reconnaissance. Seul l’abusus s’efface. L’us, non. Aucun auteur de logiciel libre ne saurait se voir dénierle droit de jouir de sa création, pas plus qu’un chercheur ou un écrivain. Quant au fructus, il ne se mesure pasen terme purement pécuniaires : la rétribution y est tout aussi symbolique et sociale, que financière.Notes1. François d’Aubert, « Fournisseurs d’accès : un investissement risqué », Les Échos, 3 février 2004.2. Cité par Maurice Cassier, L’engagement des chercheurs visàvis de l’industrie et du marché : normes et pratiques derecherche dans les biotechnologies, in Les logiques de l’innovation, sous la direction de Norbert Alter, La découverte, Paris,2002, p. 155.3. Il convient de souligner aussi que l’obtention d’un brevet est conditionnée à la divulgation de la méthode utilisée pourparvenir à l’invention ainsi protégée. Même si cette règle est très souvent dévoyée (les Offices de brevet ne se préoccupentguère de vérifier si la description faite par l’inventeur est suffisamment précise et les déposants passent leur vie àcontourner la règle), elle se voulait à l’origine vertueuse et évitait ainsi la multiplication des secrets de fabrication.4. Dominique Foray et Liliane Hilaire Perez, « The economics of open technology : collective organization and invididualclaims » in the Fabrique Lyonnaise during the old regime, in Economics of knowledge », MIT Press, Cambridge, 2004, p.174178.5. Dominique Foray, op. cit., p. 89.6. Claude CohenTannoudji, « Redynamisons la recherche », Le Monde, 13 janvier 2004.7. L’Économie de la connaissance, op.cit.8. Lori Pressman, « AUTM Licensing Survey », The Scientist, 14 juillet 2003.9. Dominique Foray et Liliane Hilaire Perez, op. cit.10. Toute l’histoire de l’organisation de la soierie à Lyon dans les paragraphes qui suivent est tirée de Dominique Foray etLiliane Hilaire Perez, op. cit.11. La mécanisation de plus en plus rapide du tissage aura aussi des conséquences sociales importantes, les ouvriers de lasoierie lyonnaise, les Canuts, voyant l’automatisation ruiner leur travail. En 1806, une machine Jacquard sera brûléepubliquement et son inventeur échappera de peu à la noyade dans le Rhône.12. Bill Gates, Une lettre ouverte aux hobbyistes, Computer Notes, février 1976. Voir le texte complet de la tribune surhttp://www.freescape.eu.org/biblio (traduction de Michel Volle). Et sur l’histoire de la microinformatique, lire StevenLevy, « Hackers: Heroes of the computer revolution », Doubleday, New York, 1984.13. Voir le site http://www.microsoft.com14. On distingue dans un logiciel le « codesource », qui est écrit par les programmeurs et se présente sous forme d’unlangage structuré, compréhensible et modifiable par un humain, du « code binaire » uniquement lisible par la machine. Onpasse du code source au code binaire par une opération baptisée « compilation ». Les logiciels dits propriétaires,notamment ceux de Microsoft, sont fournis directement en code binaire, sans le code source. On ne peut donc les modifier.15. Richard Stallman, « Le Manifeste GNU », in Libres Enfants du savoir numérique, l’Eclat, 2000.16. Acronyme récursif pour Gnu’s not Unix (Gnu n’est pas Unix), en référence au système d’exploitation Unix donts’inspire Richard Stallman.17. L’usage de GNU/Linux permet de créditer tout à la fois le travail de la fondation de Richard Stallman et celui de Linus
Torvalds. Par facilité, c’est le seul mot « Linux » qui est le plus souvent utilisé pour évoquer GNU/Linux. Un raccourci quisuscite la réprobation, parfois virulente, de RMS et son entourage.18. Netcraft Survey, voir http://www.netcraft.com19. « Linux is a cancer that attaches itself in an intellectual property sense to everything it touches. [...] The way the licenseis written, if you use any opensource software, you have to make the rest of your software open source ». Interview deSteve Ballmer, Chicago SunTimes, 1er juin 2001.20. Les débats sémantiques autour de « logiciels libres » ou « open source » s’apparentent souvent à des dialogues desourds, leurs définitions n’étant pas les mêmes selon les locuteurs.21. Michel Vivant, « Propriété intellectuelle et nouvelles technologies, à la recherche d’un nouveau paradigme »,Conférence prononcée dans le cadre de l’université de tous les savoirs, 2000. Disponible surhttp://www.freescape.eu.org/biblio.22. Eric Raymond, « La Cathédrale et le Bazar », 1998, trad. Sébastien Blondeel, dispo. sur Biblio du Libre. Dans sonarticle, Eric Raymond parle plutôt de style Cathédrale dans le cas du développement centralisé de logiciels, un modèleappliqué aussi souvent en milieu académique qu’en entreprise.23. Eben Moglen, « L’anarchisme triomphant : le logiciel libre et la mort du copyright », 1999, trad. Jérôme Dominguez,http://www.freescape.eu.org/biblio24. Dominique Foray et Liliane Hilaire Perez, The economics of open technology, op. cit.25. Olivier Blondeau, « Celui par qui le code est parlé », Biblio du Libre, http://www.freescape.eu.org/biblio, 2003.26. Voir la lettre d’explication de Microsoft : http://www.microsoft.com/presspass/DOJ/15lessigltr.asp27. La notion de « Commons », très anglosaxonne, se montre particulièrement rétive à la traduction. Nous emploieronssouvent ici la notion de « biens communs » plutôt que celle de « communaux ».28. « Some Rights Reserved: building a layer of reasonable copyright ». Voir le site http://www.creativecommons.org29. « Some Rights Reserved..., » op. cit.30. Voir le site de Roger McGuinn, le Folk Den : http://www.ibiblio.org/jimmy/folkden/31. Magnatune : http://www.magnatune.com32. Citation tirée de son propre site : http://www.craphound.com/down/33. Voir le film et les textes de Brian Flemming sur http://www.nothingsostrange.com34. Geoff Watts, « Crusaders for a truly free flow of ideas », The Times Higher Education Supplement, 2 janvier 2004.35. Kurt Kleiner, Freedom Fighter, New Scientist, vol 180 issue 2419, 2003.36. http://www.plosbiology.org
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