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SIENNA 210 Manuel technique d'utilisation et d ... - Davum TMC

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<strong>SIENNA</strong> <strong>210</strong>10. La responsabilité de ST, au titre de la présente garantie, ne s’étendra pas auxdéfauts ou défaillances de l’équipement ou de toutes pièces de celui-ci, quirésulteraient d’un accident ou de dommages secondaires, ou de l’usure normale ouautre se produisant dans toute pièce :i. dont l’utilisation physique n’a pas été normale ou qui a subi des contraintesmécaniques ou électriques ou connu des défaillances ou réductionsd’électricité ;ii.iii.iv.qui a été utilisée, réparée ou entr<strong>et</strong>enue, ou qu’on a fait fonctionner, d’unefaçon autre que celle indiquée ou recommandée par ST ou les manuels <strong>et</strong>guides fournis par ST ;qui a été réparée, changée ou modifiée par un acteur autre que ST ou autrequ’un agent de service, sous-traitant ou fournisseur désigné par elle, d’unefaçon approuvée par ST ;qu’on a fait fonctionner alors qu’elle était endommagée.11. ST se réserve le droit de facturer le client pour des coûts entraînés par l’enquêtemenée quant à une réclamation de garantie <strong>et</strong> si aucun défaut n’est constaté ou sitous défauts ou défaillances de l’équipement ou de toute pièce de celui-ciproviennent d’un accident, de dommages secondaires ou d’une usure normale, telque cela est expliqué à la clause 8.10 de la présente.12. Si le client n’est pas en mesure, pendant une période d’au moins 2 jours ouvrablescompl<strong>et</strong>s, d’utiliser l’équipement en raison d’une réparation ou d’un remplacementd’une pièce acceptée comme étant défectueuse en vertu de la présente, la périodependant laquelle l’équipement ne pourra pas être utilisé sera alors ajoutée à lagarantie d’origine de l’équipement.13. ST ne saurait être tenue pour responsable, de quelque façon que ce soit, de laperte ou la sécurité des informations stockées sur dispositif magnétique ou autremoyen de stockage utilisé avec l’équipement, quelle que soit la manière dont celase produit.14. RECOURS EXCLUSIFS : LA RESPONSABILITÉ DE ST, À TITRE CONTRACTUELOU EXTRA-CONTRACTUEL, SURVENANT EN DEHORS DES GARANTIES,INTERPRÉTATIONS, INSTRUCTIONS OU DÉFAUTS, QUELLE QU’EN SOIT LACAUSE, SERA LIMITÉE EXCLUSIVEMENT À LA RÉPARATION OU AUREMPLACEMENT DE PIÈCES DANS LES CONDITIONS CI-DESSUSMENTIONNÉES, ET LA SOCIÉTÉ NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLEDES DOMMAGES-INTÉRÊTS INDIRECTS, Y COMPRIS, MAIS SANS S’YLIMITER, PERTE DE BÉNÉFICES, ÉQUIPEMENT DE LOCATION OU DESUBSTITUTION OU TOUT AUTRE MANQUE À GAGNER COMMERCIAL.51JD/KJ 14-9-06

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