Fiche de données de sécurité HOMBITAN Anatase CPF Series

· 2.1 Classification de la substance ou du mélangeLe produit n'est pas considéré dangereux selon le Règlement (CE) n o 1272/2008 et les Directives67/548/CEE et 1999/45/CEE. Pour ce produit, il n’y a aucune obligation d’établir une fiche desécurité de produit chimique selon le règlement REACH Art. 31.· 2.2. Éléments d’étiquetageAucun étiquetage particulier exigé.· 2.3 Autres dangers-3. COMPOSITION/INFORMATIONS SUR LES COMPOSANTS· 3.1 Dénomination chimique (Substances)Classification dans la DSD /DPD/ CLPIdentification dela substanceDioxyde de titaneCAS.EINECSINDEX:REACHColor IndexNuméros ID Classification Mentions dedanger (R/H)13463-67-7- -236-675-5-01-2119489379-17-000501-2119489379-17-000601-2119489379-17-0018C.I. 77891 Pigment blanc 6· 3.2 Dénomination chimique (Mélanges)Nature chimique: --Composants dangereux:4. PREMIERS SECOURS· 4.1 Description des premiers secoursIndications générales: Pas de dangers qui requièrent des mesures spéciales de premierssecours.Inhalation:Amener la victime à l'air libre. Consulter un médecin après touteexposition importante.Contact avec la peau: Laver au savon avec une grande quantité d'eau.Contact avec les yeux: Laver immédiatement et abondamment à l'eau, y compris sous lespaupières.Ingestion:Ne PAS faire vomir. Boire de l'eau par mesure de précaution.Consulter un médecin si nécessaire.· 4.2 Principaux symptômes et effets, aigus et différés-· 4.3 Indication des éventuels soins médicaux immédiats et traitements particuliersnécessaires-5. MESURES DE LUTTE CONTRE L’INCENDIE· 5.1 Moyens d’extinctionAucune limitationPage 2/7

· 5.2 Dangers particuliers résultant de la substance ou du mélangeLe produit lui-même ne brûle pas. Le produit est inerte, non inflammable et non combustible.· 5.3 Conseils aux pompiers-6. MESURES A PRENDRE EN CAS DE DISPERSION ACCIDENTELLE· 6.1 Précautions individuelles, équipement de protection et procédures d’urgenceÉviter la formation de poussière. Assurer une ventilation adéquate.· 6.2 Précautions pour la protection de l’environnementEviter la dispersion de la poussière dans l'environnement. La poussière peut provoquer leblanchimentdes zones environnantes. Empêcher les fuites de produit de pénétrer dans les canalisations et lesfossesqui se déversent dans cours d'eau naturels.· 6.3 Méthodes et matériel de confinement et de nettoyageUtiliser n'importe quel moyen mécanique adapté (par ex. aspirateur, ramassage), mais éviter deproduirede la poussière pendant le nettoyage.· 6.4 Référence à d'autres sections-7. MANIPULATION ET STOCKAGE· 7.1 Précautions à prendre pour une manipulation sans dangerEviter la formation de poussières lors de la manipulation.Prévoir une ventilation et une évacuation appropriées au niveau des équipements et des endroitsoù lapoussière peut se former. En cas de ventilation insuffisante, porter un appareil respiratoireapproprié.· 7.2 Conditions d’un stockage sûr, y compris d’éventuelles incompatibilitésIndications pour la protection Le produit n'est pas inflammablecontre incendies et explosions:Exigences en ce qui concerne Conserver sec.les dépots de stockage et lesrécipients:Indications sur stockage de Aucune limitationmatières incompatibles:· 7.3 Utilisation(s) finale(s) particulière(s)-8. CONTROLES DE L’EXPOSITION/PROTECTION INDIVIDUELLE· 8.1 Paramètres de contrôleSubstance Dioxyde de titane Poussières inhalables Poussières réspirablesCAS No. 13463-67-7Valeur limite - huit Valeur limite - à Valeur limite - huit Valeur limite - à Valeur limite - huit Valeur limite - àheures court terme heures court terme heures court termemg/m³ mg/m³ mg/m³ mg/m³ mg/m³ mg/m³Austria 10 20 5 10Page 3/7

Belgium 10 10 3Canada - Québec 10Denmark6 poussièrestotales12 poussièrestotales10 20European UnionFrance11 aerosolinhalable10 5 aerosolrespirableGermany (AGS) 10 20 3 6Germany (DFG) 4 1,5Hungary 10 6ItalyJapanPoland 10 30Spain10 aerosol10 3inhalableSweden 5 aerosol inhalable 10 5Switzerland 3 aerosolrespirable10 3The NetherlandsUSA - OSHAUnited Kingdom15 poussièrestotales10 aerosolinhalable4 aerosol inhalable15 5Remarks:Austria*STV 15 minutes valeur moyenneFrance*Les caractères gras: restrictivesvaleurs limites réglementaires*Les caractères gras: restrictivesvaleurs limites réglementairesGermany(AGS)*15 minutes valeur moyenne, lesparticules insolubles*15 minutes valeur moyenne, lesparticules insolublesGermany(DFG)*niveau d'exposition à long terme, *les particules insolublesles particules insolubles(Source: GESTIS - Internationale Grenzwerte für chemische Substanzen - Institut für Arbeitsschutz der Deutschen GesetzlichenUnfallversicherung (IFA))· 8.2 Contrôles de l’expositionInstallations techniques:Pas d'exigeances particulièresProtection individuelleMesures générales de protection Respect des mesures d'hygiène industrielle (éviter formation deet d'hygiène:poussière)Protection respiratoire: En cas de dépassement de la Val. lim. régl. pouss. alvéol:demi-filtre filtrant DIN EN 143 - P2.Protection des mains: En cas d´une exposition prolongée, porter des gants de protectionavec revêtement en caoutchouc nitrileProtection des yeux: En cas de dépassement de la Val. lim. régl. pouss. alvéol: porterdes lunettes protectricesProtection du corps:Les pigments de dioxyde de titane ne sont pas irritants mais,comme toutes les fines particules, ils peuvent adsorber l'humiditéet les graisses naturelles de la surface de la peau en casd'exposition prolongée. Le contact prolongé devrait être évité enportant des gants et des vêtements de protection appropriés.9. PROPRIETES PHYSIQUES ET CHIMIQUES· 9.1 Informations sur les propriétés physiques et chimiques essentiellesAspectForme: pulvérulenteCouleur : blancDonnées significatives de sécuritéPoint de fusion/ > 1800°COdeur: néantPage 4/7

égime de fusion:Point d'ébullition/non pas applicabledomaine d'ébullition:Point d' inflammation: non pas combustibleTempérature d'ignition: non pas combustibleInflammation spontanée: non pas combustiblePropriétés oxydantes: -Danger d'explosion:pas danger d'explosionLimite d'explosibilité: -Pression de vapeur:non pas applicabDensité:env. 3,9 g/mlSolubilité:pratiquement insolubleValeur pH: env. 4 - 9Coefficient de répartition: non pas applicableViscosité:non pas applicable· 9.2 Autres informations-10. STABILITE ET REACTIVITE· 10.1 RéactivitéPas de réactivité spécifique connu.· 10.2 Stabilité chimiqueAucune information particulière· 10.3 Possibilité de réactions dangereusesAucune réaction dangereuse connue· 10.4 Conditions à éviterLe produit est stable dans des conditions normales d'utilisa· 10.5 Matières incompatiblesAucune connue· 10.6 Produits de décomposition dangereuxAucune connue11. INFORMATIONS TOXICOLOGIQUES· 11.1 Informations sur les effets toxicologiques· Toxicité aigûe:DL 50(rat, orale): > 10.000 mg/kgDL 50/4 h (rat, inhalation): > 6,8 mg/l· Effets irritants primaires:Le produit n'est pas irritant· Sensibilation:Aucun effet de sensibilisation connu.· Toxicité sous-aigue à chronique:Pas nocif pour le capital génétique· Indication supplémentaires:Page 5/7

Les tumeurs qui se forment chez les rats après inhalation de concentrations très élevées de dioxydede titane sont considérées comme le résultat de la « surcharge pulmonaire » prolongée et ne sontpas jugées pertinentes pour l'homme.12. INFORMATIONS ECOLOGIQUES· 12.1 ToxicitéToxicité aquatique:Poisson CL 0(Leuciscus idus, 48 h): > 1000 mg/l· 12.2 Persistance et dégradabilitéMéthodes pour déterminer la biodégradabilité ne s'appliquent pas aux substances inorganiques.· 12.3 Potentiel de bioaccumulationLe produit est pratiquement insoluble dans l'eau et biologiques quasi non-dégradable· 12.4 Mobilité dans le solAucune information· 12.5 Résultats des évaluations PBT et VPVBConformément à l'annexe XIII du règlement (CE) 1907/2006 une évaluation PBT et vPvB ne doitpas être effectuée pour les substances inorganiques. Dioxyde de titane est une substanceinorganique, donc une évaluation PBT et vPvB n'est pas nécessaire.· 12.6 Autres effets néfastes-13. CONSIDERATIONS RELATIVES A L’ELIMINATION· 13.1 Méthodes de traitement des déchetsProduit:Pas de déchets dangereux au sens de l'article 1.4 91/689/CEEEmballages contaminés: Elimination possible comme déchets industriels similaires auxordures ménagères.Moyen de nettoyage: l'eau14. INFORMATIONS RELATIVES AU TRANSPORT· 14.1 Numéro ONU-· 14.2 Nom d’expédition des Nations unies-· 14.3 Classe(s) de danger pour le transport-· 14.4 Groupe d’emballage-· 14.5 Dangers pour l’environnement-· 14.6 Précautions particulières à prendre par l’utilisateurLe produit n'est pas dangereux selon les conventions de ADR/RID, IMDG, IATA pour le transportdes substances dangereuses.· 14.7 Transport en vrac conformément à l’annexe II de la convention Marpol 73/78 et aurecueil IBC-Page 6/7

15. INFORMATIONS REGLEMENTAIRES· 15.1 Réglementations/législation particulières à la substance ou au mélange en matière desécurité, de santé et d’environnementInhalation de la poussière de TiO2: En février 2006 l´IARC a conclu que « les preuves de lacancérogénicité du dioxyde de titane chez l´homme sont insuffisantes ». En se fondant sur desétudes d'inhalation sur les rats, l´IARC a conclu qu'il y a « des preuves suffisantes de lacancérogénicité du dioxyde de titane chez des animaux de laboratoire ». L'évaluation globale del´IARC a été la suivante : « le dioxyde de titane est possiblement cancérogène pour les êtreshumains (groupe 2B) ». Cette conclusion se fondait sur les directives de l´IARC, lesquellesrequièrent une telle classification lorsque deux ou plusieurs études indépendantes effectuées surune espèce à des temps différents ou dans des laboratoires différents, ou encore dans desconditions différentes, apportent les preuves de la formation de tumeurs.· Prescriptions nationales-· 15.2 Évaluation de la sécurité chimiqueLa substance a subi une évaluation de la sécurité.16. AUTRES INFORMATIONS· Changements contre la dernière versionIntégration des produits du site de Sachtleben Pigment GmbH.· Information sur les dangers qui est visé à l'article 2 ou 3Conformément au règlement (CE) n ° 1272/2008:-Conformément à la directive (CE) 67/548/CEE:-(2011-TI-001-FR)Les indications ci-avant sont basées sur l'état actuel de nos connaissances et ne représentent enaucun cas une garantie de caractéristiques. Le destinataire de nos produits est responsable durespect des lois et des prescriptions locales existantes.Page 7/7