Téléchargez les règles de certification NF392 - Marque NF

Règles de certification NF 392 Page 4 / 59__________________________________________________________________________________________________Partie 0 : Approbation-révision des Règles de certificationPARTIE 0APPROBATION-REVISION DES REGLES DE CERTIFICATION_______________________________________________________________Les présentes règles de certification ont été approuvées par le Directeur Général Déléguéd'AFNOR Certification le 12 octobre 2007.AFNOR Certification s'engage à examiner avec le comité particulier (voir partie 6 - § 6.2)les présentes règles de certification, au moins une fois par an, pour vérifier qu'elles sonttoujours pertinentes en terme de processus de certification et de définition des exigencespar rapport à l'évolution du marché.Elles peuvent donc être révisées, en tout ou partie, par AFNOR Certification et dans tousles cas après consultation du Comité Particulier. La révision est approuvée par leDirecteur Général Délégué d’AFNOR Certification.HISTORIQUE DES MODIFICATIONSN° de révision Date Modification effectuée0 30/05/05 Création des règles de certification1 09/07/07 Modifications :- Partie 1 p3/56- Partie 1 p5/56 §1.1.2.1- Partie 1 p7/56 §1.2.1- Partie 2 p10/56- Partie 2 p13/56 §2.1.2.1- Partie 2 p16/56 §2.1.3.3- Partie 4 p28/56 §4.2.2- Partie 4 p29/56 §4.2.3- Partie 5 p32/56 §5.1- Partie 6 p44/56 §6.2- Partie 7 p46 et 47/56 §7.1- Partie 8 p54/56 §8.1