1ère page journal 95 FOOT n°19 - Footeo

2230Journal Officiel du District du Val d’Oise de Football N° 2008 – 19 DU 15 NOVEMBRE 2008FCM VAUREALMail du 31/10/08Confirmation du résultat pour la rencontre n°50929.1 du 21/09/08 18ans 1 ère division groupe A.FC FONTENAY 0 but 1 pointFCM VAUREAL 4 buts 4 pointsES SAINT PRIXCourrier du 10/11/08Rencontre n°50019.1 Senior Excellence du 12/10/08 ES SAINT PRIX / AS SAINT OUEN L’AUMONELa commission prend note et feuille de match reçue le 12/11/08.ENTENTE DU PARISISCourrier du 30/10/08Votre 3 ème équipe de 15 ANS évoluera en 3 ème Division - Groupe C à la place de l’exempt 2.Match à jouer le 30/11/08 :Rencontre n°52960.1 du 21/09/08 PORTUG. GOUSSAINVILLE 2 / ENT. PARISIS 3Match à jouer le 14/12/08 :Rencontre n°52984.1 du 16/11/08 SOISY AND. MARG. / ENT. PARISIS 3Match à jouer le 11/01/09 :Rencontre n°52972.1 du 12/10/08 MACCABI SARCELLES 1 / ENT. PARISIS 3INFORMATIONS DATES, TERRAINS ET HORAIRESUS EZANVILLE15 ANS2ème division groupe BMatch n° 51457.1 du 9/11/08 US EZANVILLE / PRESLES USLLa rencontre se déroulera à 19h30 sur le terrain du Pré Carre (herbe) chemin de Moisselles à Ezanville lemercredi 19/11/08.Accord des deux clubs.Accord de la Commission.FC DOMONTExcellenceMatch n°51281.1 du 16/11/08 FC DOMONT / FC CERGY PONTOISE.La rencontre se déroulera au stade municipal rue du Moutier ( herbe ) à Moisselles.Avertir vos adversaires.OL MONTIGNY13ANS3 ème division Groupe AMatch n°51824.1 du 15/11/08 OL MONTIGNY / Entente 2M.Cette rencontre se déroulera au stade Pierre Carlier (synthétique) à Montigny.Avertir vos adversairesPage 2 3

6630Journal Officiel du District du Val d’Oise de Football N° 2008 – 19 DU 15 NOVEMBRE 2008COMMISSION DEPARTEMENTALE DE DISCIPLINECompte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l’équité sportive, la CommissionDépartementale de Discipline décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel.Toutes les décisions sont susceptibles d’appel conformément aux dispositions des articles 10 durèglement disciplinaire (annexe 1 de l’annuaire du D.V.O.F.)REUNION DU 13 NOVEMBRE 2008Présents : MM. LETELLIER (Président), BAUMGARDEN, FEBVAY, MAILLARD , STEPHAN BESQUEUTMEUNIER (CDA).Excusés : M. HELOT.MM. BARBERON - LANDRY (Comité).IMPORTANTUn joueur ayant fait l’objet d’une exclusion dans les dispositions citées ci-après est soumis auxdispositions de l’article 224 des règlements généraux, notamment en ce qui concerne le principe del’application du match automatique de suspension ferme. Tous les joueurs suspendus ne pourront êtrequalifiés qu’après jugement de la Commission.RAPPORTS DE DELEGUES- Match 10230280 J.S. PONTOISIENNE / A.S. ERAGNY 18 ans 2D/D du 09/11/ 08M. BESQUEUT Jacques.Remerciements.- Match 10228722 FOSSES UF / AS ARNOUVILLE 18 ans 1D/A du 09/11/ 08M. PROUTEAU Jean Jacques.Remerciements.DIVERSRencontre n° 56014.1 ASM GOUSSAINVILLE / USC MAGNY 15 ANS 2D/B du 09/11/2008.La Commission souhaite un prompt rétablissement au joueur CHAUSSEL Fabien de MAGNY USC blessé lorsde la rencontre.Rencontre n° 50847.1 JOUY le MOUTIER / CERGY PONT FC CDM 1D/C du 09/11/2008.La Commission souhaite un prompt rétablissement au joueur M PASSI Kevin de CERGY PONT FC blessé lorsde la rencontre.Rencontre n° 51411.1 CERGY PONT FC / OL ADAMOIS 15 ANS 2D/A du 09/11/2008.La Commission souhaite un prompt rétablissement au joueur M. DUKU Camille de CERGY PONT FC blessélors de la rencontre.Rencontre n° 50744.1 OL MONTIGNY / MACCABI 95 SC CDM 1D/A du 09/11/2008.La Commission souhaite un prompt rétablissement au joueur M. PEREIRA Christophe de OL MONTIGNYblessé lors de la rencontre.Page 6 7

7730Journal Officiel du District du Val d’Oise de Football N° 2008 – 19 DU 15 NOVEMBRE 2008Rencontre n° 50628.1 ASSYRO Chaldeens / FC DEUIL - ENGHIEN SENIORS 3D/C du09/11/2008.La Commission souhaite un prompt rétablissement au joueur M. YABAS Eric des ASSYRO Chaldeens blessélors de la rencontre.Rencontre n° 52233.1 MONTMORENCY FC / CHAUMONTEL US ANCIENS 2D/B du09/11/2008.La Commission souhaite un prompt rétablissement au joueur M. LEBON Gilles Christophe deMONTMORENCY FC blessé lors de la rencontre.*******La Commission prend connaissance des dossiers qui lui sont soumis, ainsi que des rapports y figurantet décide :Toutes les sanctions prises sont immédiatement exécutoires.(Article 12, alinéa B, de la procédure disciplinaire)Conformément à l’article 2 de la procédure disciplinaireDes R.G, pour les dossiers non soumis à instruction.SENIORSCONVOCATIONSMUNI DE VOTRE LICENCEPRESENCE INDISPENSABLERencontre n° 50031.1 ASC VAL d’ ARGENTEUIL / ES SAINT PRIX SENIORS EXCELLENCE du09/11/2008.La Commission convoque pour le jeudi 27 Novembre 2008 à 18h30 :- Le joueur LEBBAZ Medhi licence 2311119819 du club du VAL d’Argenteuil.- Un Représentant du Club du VAL d’Argenteuil.Rencontre n° 50363.1 FC DEUIL ENGHIEN / AS BEAUCHAMP SENIORS 2D/C du 09/11/2008.La Commission convoque pour le jeudi 27 Novembre 2008 à 19h00- L’ Arbitre de la rencontre, M. CEIA Jules.- M. TRAON Jean Yves, Arbitre Assistant du Club de DEUIL ENGHIEN.-Le Dirigeant de l’AS. BEAUCHAMP, M. MENAA Fateh.SANCTION APRES AUDITIONRencontre n° 53908.1 OL MONTIGNY 1 / PIERRELAYE CS 1 SENIORS Coupe 95 + du05/10/2008.Précision au PV du 06/11/2008.La Commission décide de suspendre le terrain de l’OL MONTIGNY pour 1 MATCH FERME à l ’encontre del’équipe de l’OL MONTIGNY SENIORS 2D/B, cette décision devant s’appliquer pour un match de championnat.Dossier Transmis à la Commission Calendrier Organisation des Compétitions pour date à fixer.Page 7 8

8830Journal Officiel du District du Val d’Oise de Football N° 2008 – 19 DU 15 NOVEMBRE 2008DOSSIERS SOUMIS A INSTRUCTIONRencontre n° 50099.1 Ent SSG 4 / ESM LE THILLAY SENIORS 1D/A du 09/11/2008.La Commission,Après avoir pris connaissance des pièces versées au dossier, et considérant les faits, décide à la majorité detransmettre ce dossier, à la direction administrative pour instruction.De plus la Commission suspend à titre conservatoire avec effet immédiat l’Educateur M. PANAZZA Lucky licence2388027329 du club du THILLAY VAUD’HERLANDMotif : Insultes et menaces envers OfficielRencontre n° 50234.1 FC SOISY / US PERSAN SENIORS 2D/A du 09/11/2008.La Commission,Après avoir pris connaissance des pièces versées au dossier, et considérant les faits, décide à la majorité detransmettre ce dossier, à la direction administrative pour instructionDe plus la Commission suspend à titre conservatoire avec effet immédiat :- le Délégué M. GROSY Claude de US PERSAN,- M. BENOSMANE Halifa Educateur licence 2338177512 de l’US PERSAN,- M. REZGUI Mohamed joueur, licence 2330052032 de l’US PERSAN,- M. GHARBI Imad joueur licence 2308098303 de l’US PERSAN.Motif : Incident envers Officiel.Rencontre n° 50023.1 AS HERBLAY / OL ADAMOIS SENIORS EXCELLENCE du 12/10/20083.Reprise du dossier.La Commission,Prenant connaissance du rapport de l’Arbitre et après avoir pris connaissance des pièces versées au dossier, etconsidérant les faits, décide à la majorité de transmettre ce dossier, à la direction administrative pour instructionDe plus la Commission suspend à titre conservatoire avec effet immédiat :- M. KIER Réda licence 2311120117 de l’OL ADAMOIS.Motif : Coups envers Officiel.Rencontre n° 50563.1 ASC CHARS / FC BONNEUIL SENIORS 3D/B du 09/11/2008.Reprise du dossier.La Commission,Prenant connaissance du rapport de l’Arbitre et après avoir pris connaissance des pièces versées au dossier, etconsidérant les faits, décide à la majorité de transmettre ce dossier, à la direction administrative pour instructionDe plus la Commission suspend à titre conservatoire avec effet immédiat :- M. NOEL TI Willy licence 2338166770 de BONNEUIL EN France.Motif : Bousculade envers OfficielPage 8 9

9930Journal Officiel du District du Val d’Oise de Football N° 2008 – 19 DU 15 NOVEMBRE 2008DOSSIER EN RETOUR D’INSTRUCTIONRencontre n° 50155.1 J.S. PONTOISIENNE / PORT GOUSSAINVILLE SENIORS 1D/B du12/10/2008.La commissionDéclare que le dossier a fait l’objet d’une procédure d’instruction, conformément aux dispositions de l’article 9des règlements disciplinaires en vigueur, le(s) joueur(s) et le club mis en instruction ont pu faire valoir leurDéfense, qu’ils ont pris la parole en dernier et que la décision a été délibérée hors la présence des personnesauditionnées et sans la présence de l’instructeur, ainsi que du représentant du comité.Après avoir pris connaissance des pièces versées au dossier,Après avoir regretté l’absence non excusée de,Pour le club de la J.S.PONTOISIENNE :- M. BENJELLOUN Yassine, Educateur licence 2348627871Après avoir regretté l’absence excusée de,Pour le club de la J.S.PONTOISIENNE :- M. GHERSALLAH Khalifa Arbitre assistant.- M. LEWATE Tsekam licence 2358055207 joueur.Après audition de M. SI SERIR Tahar Arbitre Officiel du DVOFAprès audition des personnes convoquées,Pour le club de la JS.PONTOISIENNE :- Mme. NICOLAS Colette Présidente.- M. CHERIK Abdel Hakim Délégué.- M. MAGAMOOTOO Edric Capitaine.- M. LEWATE Yimcheu licence 2368050452 joueur- M. NKABA Yann licence 2368058636 joueur- M. BOUCHAKOUR Nourredine licence 2330050592 joueur.Pour le club des PORT. De GOUSSAINVILLE :- M. CRESPO Paulo Président représenté par M. CRESPO Fernando.- M. CUENCA Antonio Arbitre assistant.- M. LOUNKOKOBI Valentin Délégué.- M. ELMAHI Hichem Capitaine.- M. NTEKE Ernest Educateur- M. CESAR Sébastien licence 2378043305 joueurAprès en avoir délibéré :Considérant que l’Arbitre de la rencontre confirme ses écrits lors de l’audition.Considérant que l’Arbitre confirme que le joueur M. LEWATE Tsekam licence 2358055207 de la J.S.P. lui acraché dessus.Considérant que le joueur M. CESAR Sébastien licence 2378043305 des PORT de GOUSSAINVILLE a étébattu et roué de coups par des supporteurs identifiés comme ceux de la JSPConsidérant que le terrain a été envahi par des supporteurs identifiés comme appartenant à la JSPConsidérant que l’Arbitre a arrêté la rencontre suite à l’envahissement du terrain.Considérant que le joueur M. BOUCHAKOUR Nourredine licence 2330050592 de la JSP n’a pas cesséd’insulter l’Arbitre assistant pendant la 1 ère mi-temps.Page 9 10

101030Journal Officiel du District du Val d’Oise de Football N° 2008 – 19 DU 15 NOVEMBRE 2008Considérant que ce même joueur a frappé l’Arbitre assistant au cours de la rencontre et que celui-ci a perduconnaissance.Considérant que la Commission a en sa possession le certificat médical et l’arrêt de travail inférieur à 8 jours.La Commission décide :Conformément au code disciplinaire, de suspendre de toutes fonctions officielles et de toutes compétitionsofficielles.- M. LEWATE Tsekam joueur licence 2358055207 du club de la J.S. PONTOISIENNE pour 9 MOIS FERMES àcompter du 12/10/08Motif : Crachat sur OfficielLe Joueur LEWATE Yimcheu licence n° 2368050452 de la J.S PONTOISIENNE est requalifié.Conformément au code disciplinaire, de suspendre de toutes fonctions officielles et de toutes compétitionsofficielles.M. BOUCHAKOUR Nourredine licence 2330050592 joueur de la J.S.PONTOISIENNEpour 4 ANS FERMES à compter du 13/11/08Motif : Coups envers OfficielDe plus, la Commission décide :MATCH PERDU par pénalité à la J.S. PONTOISIENNE :J.S. PONT : 0 BUT0 PTPORT de GOUSSAINVILLE : 2 BUTS4 PTSDe plus la Commission décide le retrait de 3 points au classement pour l’équipe de la J.S. PONTOISIENNE1D/B.De plus la Commission décide 1 match ferme de suspension de terrain à l’équipe de la J.S. PONTOISIENNE1D/B en championnat.Le dossier est transmis à la COC pour date à fixer.ANCIENSSANCTIONS SANS AUDITIONRencontre n° 53174.1 PORTUGAIS de GOUSSAINVILLE / ENT.VIGNY US SA ANCIENS 4D/Adu 09/11/2008.Après avoir pris connaissance des pièces versées au dossier.Considérant que l’équipe de VIGNY US SAGY a quitté le terrain,La commission décide match perdu au club de VIGNY US SAGY :Port. GOUSSAINVILLE : 2 0 but 4 ptsVIGNY US SAGY 2 : 0 but 0ptMotif : Abandon de terrainDe plus la commission suspend de 1 match avec sursis les joueurs suivants de VIGNY US SAGY à compter du17/11/2008 :MORGE lic 2378013663ARBEY Patrick lic 2378020309DULON Alain lic 2300190084PALLAROLAS Didier lic 2320217184TRAINEAU Benoist lic 2318072985LAFERRIERE Guy lic 2310196046Page 1011

111130Journal Officiel du District du Val d’Oise de Football N° 2008 – 19 DU 15 NOVEMBRE 2008LAFERRIERE Olivier lic 2398023228BAUDLOT Pascal lic 2410455397GRIS Jean-Luc lic 2320203359DELILE Marc lic 2388674016DUBUC Thierry lic 2388022727De plus la commission suspend de un match ferme de toutes fonctions officielles et de toutes compétitionsofficielles le joueur SAVARY José Lic 2320034057 en tant que capitaine à compter du 17/11/2008.CDMCONVOCATIONSMUNI DE VOTRE LICENCEPRESENCE INDISPENSABLERencontre n° 50691.1 FC AUVERS / CLOS ST PAUL CDM EXCELLENCE du 09/11/2008.La Commission convoque pour le jeudi 27 Novembre 2008 à 20h00 :- L’Arbitre Officiel DVOF de la rencontre.Pour le club du FC AUVERS :- M. PERUGINI Emilio Délégué.Pour le club du CLOS ST PAUL :- M. LAURIN Matthias Délégué- Le joueur M. BOUZERRA Brahim licence 2328120773 du club du CLOS ST PAUL.DOSSIER EN RETOUR D’INSTRUCTIONRencontre n° 50730.1 RC GONESSE / USO BEZONS CDM 1D/A du 21/09/2008.La Commission convoque pour le jeudi 27 Novembre 2008 à 19h30 :Pour le club du RC GONESSE :- M. SERICHARD Jean-Luc, Président.- M. DIGEAN Adrien arbitre sur la rencontre.- M. DUTEILLE Pascal Délégué.- M. Educateur des CDM 1D/APour le club de USO BEZONS :- M.REBILLON Claude, Président.- M. Educateur des CDM 1D/APage 1112

121230Journal Officiel du District du Val d’Oise de Football N° 2008 – 19 DU 15 NOVEMBRE 2008CRITERIUM DU LUNDI SOIRSANCTIONS APRES AUDITIONRencontre n° 53492.1 ENT. VIGNY US SAGY / AS ARNOUVILLE du 20/10/2008.Après avoir pris connaissance des pièces versées au dossier,Après audition des personnes convoquées,Pour le club de l’Ent. VIGNY US SAGY :- M. BEZARD Arbitre sur la rencontre.- M. DUPUICH Michel Président.Pour le club de l’AS ARNOUVILLE :- M. AUVINET Président.- M. BRUEL Simon DéléguéAprès en avoir délibéré :Considérant que l’Arbitre n’a pas mis tout en œuvre pour mener la rencontre à son terme.La Commission décide MATCH à JOUER avec 1 Arbitre Officiel et un Délégué, à la charge des deux clubsLa Commission rappelle aux 2 clubs que la compétition du lundi soir est une « compétition loisirs »18 ANSSANCTIONS APRES AUDITIONRencontre n°55478.1 ES MARLY LA VILLE / J.S. PONTOISIENNE CVO 18 ANS DU 19/10/08.Après avoir pris connaissance des pièces versées au dossier,Après audition des personnes convoquées,Pour le club de ES MARLY la VILLE :- M. GUERRERO J. Manuel Arbitre sur la rencontre.- Mme. GONTARCZYK Martine DéléguéePour le club de la JS PONTOISIENNE :- M. KONATE Entraîneur.- M. MAKHLOUFI Sami joueur licence 2378059142.Après en avoir délibéré :Considérant que le joueur MAKHLOUFI Sami a insulté l’arbitre après son exclusionConsidérant que l’arbitre confirme ces faits lors de l’auditionLa Commission décide :Conformément au code disciplinaire, de suspendre de toutes fonctions officielles et de toutes compétitionsofficielles :M. MAKHLOUFI Sami joueur licence 2378059142 du club de JS PONTOISIENNE pour 4 MATCHES FERMES àcompter du 19/10/08Motif : insultes envers officielPage 1213

131330Journal Officiel du District du Val d’Oise de Football N° 2008 – 19 DU 15 NOVEMBRE 200815 ANSDOSSIER EN RETOUR D’INSTRUCTIONRencontre n° 51272.1 A.S.S.O.A. / RC GONESSE 15 ANS EXCEL du 12/10/2008.La commissionDéclare que le dossier a fait l’objet d’une procédure d’instruction, conformément aux dispositions de l’article 9des règlements disciplinaires en vigueur, le(s) joueur(s) et le club mis en instruction ont pu faire valoir leurDéfense, qu’ils ont pris la parole en dernier et que la décision a été délibérée hors la présence des personnesauditionnées et sans la présence de l’instructeur, ainsi que du représentant du comité.Après avoir pris connaissance des pièces versées au dossier,Après avoir regretté l’absence non excusée de,Pour le club A.S.S.O.A. :- M. POLYBE Remy Arbitre assistant.- M. LOUIS Hervé Délégué.Pour le club RC GONESSE :- M. CORALIE Daniel Arbitre assistantAprès avoir regretté l’absence excusée de,Pour le club de ST LEU PB 95 :- M. LOBATO Paul. Président.- M. DJEUKAM Guy joueurAprès audition de M. DIA Mohamed. Arbitre Officiel du DVOFM. HOCQ Renaud Officiel de la LPIFF.Après audition des personnes convoquées,Pour le club A.S.S.O.A. :- M. DARNET Jean François Président.Après en avoir délibéré :Considérant que le joueur DJEUKAM Guy a pénétré sur le terrain et a donné un coup de poing à l’arbitre aprèsla rencontre.Considérant que cette personne a proféré des menaces envers officiel.Considérant que les arbitres officiels confirment ces faits.Considérant que cette personne est identifiée comme joueur licencié au club de St LEU.Considérant qu’il a été retenu par les dirigeants de St Ouen l’Aumône.Considérant qu’il n’avait aucune implication dans cette rencontre.La Commission décide :Conformément au code disciplinaire, de suspendre de toutes fonctions officielles et de toutes compétitionsofficielles.- M. DJEUKAM Guy joueur licence N° 2544247024 du club du FC ST LEU 95 PB pour 5 ANS FERMES àcompter du 16/10/2008Motif : Coups envers Officiel.Page 1314

141430Journal Officiel du District du Val d’Oise de Football N° 2008 – 19 DU 15 NOVEMBRE 2008Rencontre n° 51368.1 AS HERBLAY / OL MONTIGNY 15 ANS 1D/B du 09/11/2008.Après avoir pris connaissance des pièces versées au dossier,La Commission demande un rapport au Joueur BA Mammadou licence 2544073629 du club OL MONTIGNY,exclu lors de la rencontre, ainsi qu’aux responsables d’équipes des 2 Clubs.COMMISSION DEPARTEMENTALEFOOTBALL D’ANIMATIONREUNION DU 13 NOVEMBRE 2008Présents : Mlle Bastos – Mme Gontarczyk - Mme Julien – MM. Anselmetti – Neuville.Assiste : M. Le Nagard (Comité).Excusé : Le Thuaut (CDFA).RAPPELNous vous rappelons que tous les courriers adressés à la commission doivent l’être sur du papier à l’entête duclub, sinon le courrier ne sera pas traité.A compter du 1 er NOVEMBRE 2008, seuls les mails envoyés par le biais de la messagerie officielle attribuée àchaque club, seront traités.Les licences des joueurs doivent être présentées avant chaque début de compétition DEBUTANT(E)S –POUSSIN(E)S et BENJAMIN(E)SToutes les feuilles de match sont à adressées au DVOF, le lundi suivant les rencontres, par le CLUBRECEVANT.COURRIERS DES CLUBSBEZONS : courrier du 31.10.08Pris note de vos disponibilités pour organiser les plateaux DEBUTANT(E)SST PRIX : courrier du 10.11.08Pris note de votre forfait avisé sur le plateau DEBUTANT(E)S du 15 Novembre à AUVERS.US PERSAN 03 : courrier du 10.11.08Pris note de l’impossibilité de jouer le centre n° 43 – Challenge Georges Boulogne du 08 novembre.ECLAIR DE PUISEUX : mail du 12.11.08Pris note de l’impossibilité de jouer le centre n° 49 – Challenge Georges Boulogne du 08 novembre.VAL D’ARGENTEUIL : courrier du 11.11.08Pris note et transmis à la commission de discipline.PARMAIN : courrier du 12.11.08Pris note de votre impossibilité d’organiser le plateau DEBUTANT(E)S – centre n° 15 du 15 novembre. Celui-ciest transféré à PERSAN.VAUREAL : mail du 10.11.08Pris note des horaires du critérium POUSSIN(E)S du 15.11.08ST LEU : mail du 11.11.08Pris note de l’adresse du stade pour le critérium BENJAMIN(E)S TALENT du 15.11.08Page 1415

151530Journal Officiel du District du Val d’Oise de Football N° 2008 – 19 DU 15 NOVEMBRE 2008DEUIL : courrier du 28.10.08Pris note des correspondants du Foot AnimationDEBUTANT : JOSEPH Réginald 06 10 39 31 55POUSSIN : GIACOSA Jean-Paul 06 76 88 62 07BENJAMIN : ABDOURRAQUIB Z. 06 18 12 22 61COURS D’ARBITRAGECours d’arbitrage de Foot Animationpour la Saison 2008/2009 :Samedi 15 et 22 Novembre 08 de 14H à 18Hà EAUBONNEComplexe du LuatRoute de Montlignon- Samedi 6 et 13 Décembre 08 de 14H à 18H à VIARMES- Samedi 10 et 17 Janvier 09 de 14H à 18 H à JOUY LE MOUTIERMODIFICATION PLATEAU N° 3DU 15 NOVEMBRE 2008Centre n° 15 TRANSFERE A PERSAN (12 équipes)Responsable : POTIN Raphaël - 06 60 24 95 08PARMAIN (2) – JS PONTOISIENNE (4) – CHAMPAGNE (2) – PERSAN (4)Centre n° 16 ERAGNY (16 équipes)Responsable : COLASSON Didier - 06 09 28 13 48ST LEU (4) – BRUYERES (3) – CHAMBLY (2) – ERAGNY (5) – ENTENTE SSG (2)PLATEAU N° 4DU 29 NOVEMBRE 2008La feuille de plateau et feuilles de présence sont téléchargeables sur le site du DVOF à la rubrique :« Infos pratiques – Formulaires »Le club CENTRE garde les feuilles de présence de chaque club et les adresse au DVOF avec la feuille deplateau.Les licences doivent être présentées impérativement avant le début des rencontres sous peine de nonparticipation au plateauLes centres n° 1 à 4 auront lieu le Samedi MatinRendez-vous à 10H00 sur les différents sitesCentre n° 1 PORTUGAIS GOUSSAINVILLE (12 équipes)Responsable : DELLA MONICA Frédéric 06 86 67 14 40PORT GOUSSAINVILLE (4) – SARCELLES 2 (4) – PRESLES (2) – CHAUMONTEL (2)Centre n° 2 SOISY (12 équipes)Responsable : SULTAN BROCHARD Khalid - 06 34 59 29 77SOISY (2) – DOMONT (4) – SARCELLES 1 (4) – MONTSOULT (2)Centre n° 3 VAL ARGENTEUIL (13 équipes)Responsable : RAHMANI Mohamed - 06 28 72 31 07PIERRELAYE (3) – ARGENTEUIL FC (4) – VAL ARGENTEUIL (6)Page 1516

161630Journal Officiel du District du Val d’Oise de Football N° 2008 – 19 DU 15 NOVEMBRE 2008Centre n° 4 VIARMES (13 équipes)Responsable : CRISTOBAL Xavier - 06 26 85 53 72AUVERS (3) – BEAUCHAMP (2) – PUISEUX LOUVRES (4) – VIARMES (2) – ST PRIX (2)Les centres suivants auront lieu le Samedi après-midiRendez-vous à 13H30 sur les différents sitesCentre n° 5 ADAMOIS (12 équipes)Responsable : ALBERTINI Pierre - 01 34 69 24 10ADAMOIS (4) – ST LEU (4) – EZANVILLE (3) – BOUFFEMONT (1)Centre n° 6 BELLOY ST MARTIN (12 équipes)Responsable : CHABARLIN Brigitte - 06 76 25 40 25BELLOY (2) – VILLIERS (4) – GONESSE (6)Centre n° 7 BESSANCOURT (12 équipes)Responsable : MAILLARD Yohann - 06 20 56 22 54BESSANCOURT (2) – ERMONT TAVERNY (4) – ENTENTE SSG (3) - GOUSSAINVILLE (3) –Centre n° 8 BEZONS (16 équipes)Responsable : REBILLON Claude - 06 62 08 38 74BEZONS (5) – SANNOIS (2) – EAUBONNE (5) – FC ARGENTEUIL (4)Centre n° 9 BRUYERES (12 équipes)Responsable : PETIT Jean-Marc - 01 30 34 38 27BRUYERES (3) – SURVILLIERS (1) – MONTMORENCY (4) – GARGES (4)Centre n° 10 CHAMBLY (15 équipes)Responsable : LOPEZ Arnaud - 06 20 81 45 50CHAMBLY (2) – BEAUMONT (2) – ST OUEN (5) – FOSSES (3) – VEMARS (3)Centre n° 11 DEUIL ENGHIEN (16 équipes)Responsable : JOSEPH Réginald - 06 10 39 31 55DEUIL (4) – JS PONTOISIENNE (4) – FRANCONVILLE (4) – OSNY (4)Centre n° 12 ECOUEN (12 équipes)Responsable : PUTHON Michel - 06 20 68 30 62ECOUEN (4) – PERSAN (4) – CHAMPAGNE (2) – GROSLAY (2)Centre n° 13 LE MESNIL AUBRY (12 équipes)Responsable : JOUBERT Patrice - 06 34 49 64 24LE MESNIL AUBRY (1) – ENTENTE 2M (4) – CERGY 2 (5) – ECLAIR DE PUISEUX (2)Centre n° 14 ENTENTE DU PARISIS (13 équipes)Responsable : CHAILLAT Jean-Pierre - 06 74 92 79 30ENTENTE PARISIS (4) – ERAGNY (5) – CERGY 1 (4)Centre n° 15 FONTENAY (13 équipes)Responsable : COCHET Jean-François - 06 72 86 23 29FONTENAY (3) – MARLY (2) – ARNOUVILLE (4) – MONTMAGNY (4)Centre n° 16 MENUCOURT (12 équipes)Responsable : FARID - 06 13 82 15 26MENUCOURT (3) – JOUY (6) – PARMAIN (2) – NEUVILLE (1)Centre n° 17 ROISSY (15 équipes)Responsable : SOULIE Mikaël - 06 88 05 80 74ROISSY (3) – LE THILLAY (2) – ST BRICE (6) – TAVERNY ERMONT (4)Centre n° 18 VAUREAL (13 équipes)Responsable : RODRIGUES Michel - 06 03 50 32 23VAUREAL (4) – HERBLAY (5) – MONTIGNY (4)Page 1617

171730Journal Officiel du District du Val d’Oise de Football N° 2008 – 19 DU 15 NOVEMBRE 2008COUPE NATIONALE BENJAMIN(E)SRESULTATS DU 1 ER TOURDU SAMEDI 18 OCTOBRE 2008Les équipes suivantes sont qualifiées pour le 2 ème tour qui aura lieu le Samedi 29 Novembre 2008 :Centre n° 1 FOSSESFOSSES A – PUISEUX LOUVRES CCentre n° 2 VAL ARGENTEUILVAL ARGENTEUIL A – VAL ARGENTEUIL ECentre n° 3 FONTENAYGONESSE A - FONTENAY ACentre n° 4 EAUBONNEEAUBONNE A – ENTENTE SSG DCentre n° 5 BESSANCOURTBRUYERES A – CERGY CCentre n° 6 HERBLAYHERBLAY C - HERBLAY DCentre n° 7 BRUYERESADAMOIS A – PRESLES ACentre n° 8 GONESSEGONESSE C – SARCELLES DCentre n° 9 ARNOUVILLEARNOUVILLE B – ST BRICE ACentre n° 10 ROISSYMONTMORENCY A – ECOUEN ACentre n° 11 FRANCONVILLEFRANCONVILLE A – ARGENTEUIL DCentre n° 12 MENUCOURTERAGNY A – JS PONTOISIENNE ACentre n° 13 ECOUENARNOUVILLE A – ECOUEN BCentre n° 14 EZANVILLEVILLIERS LE BEL E – DOMONT BCentre n° 15 MONTIGNYERMONT TAVERNY A - BEAUCHAMP ACentre n° 16 PRESLESPRESLES B – CHAMPAGNE BCentre n° 17 PUISEUX LOUVRESVILLIERS LE BEL A – PUISEUX LOUVRES ACentre n° 18 VIARMESVIARMES B – MONTSOULT BCentre n° 19 SOISYSOISY A – SOISY BPage 1718

181830Journal Officiel du District du Val d’Oise de Football N° 2008 – 19 DU 15 NOVEMBRE 2008Centre n° 20 SARCELLESSARCELLES A – SARCELLES ECentre n° 21 BEZONSBEZONS A - BEZONS DCentre n° 22 MONTMORENCYMONTMORENCY B – EAUBONNE BCentre n° 23 ADAMOISENTENTE SSG B – ENTENTE 2M ACentre n° 24 ENTENTE SSGST PRIX A – ENTENTE SSG GCentre n° 25 TAVERNYPIERRELAYE B – ARGENTEUIL BCentre n° 26 ERAGNYOSNY A – ERAGNY CCentre n° 27 VILLIERS LE BELVILLIERS LE BEL B – VILLIERS LE BEL DCentre n° 28 ST PRIXFRANCONVILLE B – FC ARGENTEUIL HCentre n° 29 ST OUENST OUEN C –MONTIGNY CCentre n° 30 JOUY LE MOUTIERMAGNY B – JOUY CCentre n° 31 CHAMBLYENTENTE PARISIS A - CHAMBLY ACentre n° 32 GOUSSAINVILLESARCELLES B - PUISIEUX LOUVRES DCentre n° 33 DOMONTDOMONT C –DEUIL CCentre n° 34 PERSANDOMONT A - PERSAN ACentre n° 35 GROSLAYROISSY A – LE MESNIL AUBRYCentre n° 36 MONTSOULTMONTSOULT A –ENTENTE SSG ECentre n° 37 DEUILDEUIL A - GROSLAY ACentre n° 38 ST BRICEST BRICE B – BEZONS BCentre n° 39 ONSYOSNY C – ST OUEN BCentre n° 40 PORT. GOUSSAINVILLEGARGES A - PORT. GOUSSAINVILLE BCentre n° 41 ST LEUST LEU C – VAL ARGENTEUIL DPage 1819

191930Journal Officiel du District du Val d’Oise de Football N° 2008 – 19 DU 15 NOVEMBRE 2008Centre n° 42 PARMAINJOUY A – CHAMPAGNE ACentre n° 43MARLY AMARLY LA VILLECentre n° 44 ENTENTE DU PARISISENT . DU PARISIS C – FC ARGENTEUIL FCentre n° 45 BELLOY ST MARTINCERGY D – BELLOY ACentre n° 46 VAUREALVAUREAL A - ST OUEN FCentre n° 47 GARGESST LEU A - GARGES BCentre n° 48 ARGENTEUILARGENTEUIL A – MONTIGNY BCentre n° 49 CERGY PONTOISEENTENTE SSG A - CERGY ACentre n° 50 MAGNY EN VEXINVAUREAL C – ST OUEN ECentre n° 51 MONTMAGNYMONTMAGNY B – SOISY DCentre n° 52 LE THILLAYSARCELLES C - LE THILLAY BCentre n° 53 BEAUCHAMPCERGY B - BEAUCHAMP BCentre n° 54 FOYERS RURAUXEn attente des qualifiés2 ème TOURSAMEDI 29 NOVEMBRE 2008Durée des rencontres :- Poule de 4 : 1 x 20 minutes (sans mi-temps)- Poule de 3 : 2 x 15 minutesDébut des rencontres à 14h00Les deux premiers de chaque centre seront qualifiés pour le 3 ème tour prévu le 14 Mars 2009.Les documents concernant l’organisation de ce 2ème tour sont à retirer au Siège du District à DOMONT àcompter du Lundi 17 Novembre 2008 et jusqu’au Vendredi 21 Novembre 2008. Après cette date, les documentsd’organisation seront envoyés à la charge des clubs.Le règlement sera à consulter sur le site internet du DVOF et joint aux documents précédents.RAPPELPour participer à la Coupe Nationale, TOUS les joueurs ou joueuses BENJAMIN(E)S doiventimpérativement avoir une licence validée : (photo – signature joueur - visa du médecin et plastique collé).Centre n° 1 SARCELLESSARCELLES B – SARCELLES D - HERBLAY D - BEZONS BPage 1920

202030Journal Officiel du District du Val d’Oise de Football N° 2008 – 19 DU 15 NOVEMBRE 2008Centre n° 2 ARGENTEUIL FCARGENTEUIL FC A – ARGENTEUIL FC D – JOUY A – PRESLES ACentre n° 3 MONTMORENCYMONTMORENCY A – CHAMPAGNE A -GARGES B - LE MESNIL AUBRYCentre n° 4 JOUY LE MOUTIERJOUY C – GROSLAY A – BEZONS D – BEZONS ACentre n° 5 FOSSESFOSSES A – EAUBONNE B -BEAUCHAMP B – ECOUEN BCentre n° 6 CERGY-PONTOISEST LEU C – CERGY B –CERGY C – PERSAN ACentre n° 7 VILLIERS LE BELVILLIERS E – VILLIERS D -PONTOISIENNE A – EAUBONNE ACentre n° 8 SOISYSOISY B – SOISY D –ENT. PARISIS A – BELLOY ACentre n° 9 ST PRIXST PRIX A – ST LEU A –VAUREAL A – ENTENTE SSG BCentre n° 10 MONTIGNYMONTIGNY C – ERMONT TAVERNY A – SARCELLES C – DOMONT ACentre n° 11 ST OUENST OUEN C – ST OUEN E – ENTENTE 2M A – SOISY ACentre n° 12 HERBLAYHERBLAY C – SARCELLES A – SARCELLES E – PRESLES BCentre n° 13 VAL ARGENTEUILVAL ARGENTEUIL A – GARGES A – MONTMORENCY B – VAL ARGENTEUIL DCentre n° 14 ENTENTE SSGERAGNY A – ENTENTE SSG A – DEUIL A – ENTENTE SSG GCentre n° 15 CHAMPAGNEFOYERS RURAUX 2 – ST OUEN B – ST OUEN F - CHAMPAGNE BCentre n° 16 PUISEUX-LOUVRESMARLY A – PUISEUX LOUVRES A – PUISEUX LOUVRES C – MONTMAGNY BCentre n° 17 OSNYOSNY A – FC ARGENTEUIL F - MAGNY B – FC ARGENTEUIL BCentre n° 18 FRANCONVILLEFRANCONVILLE A – VILLIERS A - VILLIERS B – VAL ARGENTEUIL ECentre n° 19 GONESSEENT. PARISIS C – GONESSE C – FC ARGENTEUIL HCentre n° 20 ARNOUVILLEENTENTE SSG E – ARNOUVILLE B – ENTENTE SSG D – VAUREAL CCentre n° 21 VIARMESGONESSE A – BRUYERES A – VIARMES B – ROISSY ACentre n° 22 ST BRICEST BRICE A – ST BRICE B – PUISEUX LOUVRES D – FOYERS RURAUX 1Centre n° 23 MONTSOULTCERGY D – CERGY A – ARNOUVILLE A – MONTSOULT APage 2021

212130Journal Officiel du District du Val d’Oise de Football N° 2008 – 19 DU 15 NOVEMBRE 2008Centre n° 24 BEAUCHAMPBEAUCHAMP A – CHAMBLY A – PORT. GOUSSAINVILLE B – OSNY CCentre n° 25 ERAGNYMONTSOULT B – ADAMOIS A – FONTENAY A – ERAGNY CCentre n° 26 PIERRELAYEDEUIL C – MONTIGNY B – FRANCONVILLE B – PIERRELAYE BCentre n° 27 DOMONTECOUEN A – LE THILLAY B – DOMONT C – DOMONT BCHALLENGE BOULOGNE POUSSIN(E)STOUR DE BRASSAGE REPORTEAU SAMEDI 29 NOVEMBRE 2008Tous les centres du Challenge Boulogne non joués le Samedi 8 Novembre sont reportés au Samedi 29Novembre 2008.Centre n° 7 VILLIERS LE BELVILLIERS LE BEL D – VILLIERS LE BEL C – GONESSE D – ARNOUVILLE BCentre n° 22 PARMAINPARMAIN A – AUVERS A – PRESLES BCentre n° 25 GROSLAYGROSLAY B – SOISY A – DOMONT A – VILLIERS LE BEL BCentre n° 43 PERSANPERSAN B – MONTMORENCY D – NEUVILLE BCentre n° 49 ECLAIR DE PUISEUXECLAIR DE PUISEUX A – VEMARS B - GOUSSAINVILLE B –– SURVILLIERS ACentre n° 53 ENTENTE 2MENTENTE 2 M B – BEAUMONT B – ADAMOIS A – CHAMPAGNE A1 er APPEL FEUILLES DE MATCHDU 08 NOVEMBRE 2008Centre n° 3Centre n° 4Centre n° 9Centre n° 11Centre n° 12Centre n°18Centre n° 19Centre n° 34Centre n° 42Centre n° 44Centre n° 45ST PRIXROISSYEAUBONNEFC ARGENTEUILMONTMAGNYFC ARGENTEUILPRESLESST LEUSARCELLESFRANCONVILLEBESSANCOURTPage 2122

222230Journal Officiel du District du Val d’Oise de Football N° 2008 – 19 DU 15 NOVEMBRE 2008COMMISSION DEPARTEMENTALE ENTREPRISEETCRITERIUM DU LUNDI SOIRREUNION DU 12 NOVEMBRE 2008Présents : MM. DA MATA, RAULET. FAVA (Comité).Excusé : M. AUVINET.Critérium du Lundi SoirNOUS SOUHAITONS LA BIENVENUE A L’EQUIPE DE LA FRETTOISE EN GROUPE B A COMPTER DE FINNOVEMBRE.(LES FEUILLES DE MATCHES SONT EN COURS D’ELABORATION)LE TIRAGE AU SORT DU TOUR DE CADRAGE DE LA COUPE DU D.V.O.F. DU LUNDI SOIR (3 matches)SERA EFFECTUEE MARDI 19 NOV 2008 A 18H00. A LA SUITE DE CE TIRAGE, LA COMMISSIONPROGRAMMERA LA MISE A JOUR DES CALENDRIERS.Football d’EntrepriseLA COMMISSION FELICITE LE CLUB DES SAPEURS POMPIERS D’ARGENTEUIL VAINQUEUR D’IBM PARISSUR LE SCORE DE 8-1 AU TROISIEME TOUR DE LA COUPE NATIONALE DU FOOTBALL D’ENTREPRISE.EN COUPE JEAN RESTLE, AU DEUXIEME TOUR FELICITATIONS DE PTT PONTOISE VAINQUEUR 5-3 DECRAMIF ET DU FC SERVAIR VAINQUEUR 3-1 DE LA CAISSE DES DEPOTS.Page 2223

2230Journal Officiel du District du Val d’Oise de Football N° 2008 – 19 DU 15 NOVEMBRE 2008- Accueil des Délégués.- Vérification du Quorum.ASSEMBLEE GENERALEEXTRAORDINAIREET ORDINAIREDU DVOFVENDREDI 28 NOVEMBRE 200819H30Salle des Fêtes11 avenue Schaeffer 95 170 Deuil-la-barreORDRE DU JOUR- Vérification des pouvoirs et remise des bulletins de vote.OUVERTURE DE L’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE- Approbation du procès-verbal de l’Assemblée Générale du DVOF du 28 juin 2008, paru dans le Journal 95 FootOFFICIEL n°14 du 11 octobre 2008, et transmis sur les messageries officielles des Clubs.- Allocution du Président (M. LEFEBVRE).- Présentation du Rapport Financier saison 2007/2008 (Rapporteur : M. BOISDENGHIEN).- Présentation du Rapport du Commissaire aux Comptes (Rapporteurs : MM. BOUQUET et VAQUERO).- Approbation des Comptes DVOF : exercice clos au 30/06/2008.CLOTURE DE L’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ETOUVERTURE DE L’ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE- Vérification du Quorum.- Modification des Statuts.- Vote.- Questions diverses.CLOTURE DE L’ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE ETREOUVERTURE DE L’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE- Récompenses Clubs.CLOTURE DE L’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIREPage 2 25

3330Journal Officiel du District du Val d’Oise de Football N° 2008 – 19 DU 15 NOVEMBRE 2008- CANDIDATURE –(1 seul dossier par club)CLUB :................................................................................................Nom - Prénoms :................................................................................................Date de naissance :................................................................................................Fonction au sein du club :................................................................................................Ancienneté au club(10 ans minimum) :................................................................................................Distinctions obtenues (FFF, LPIFF, Jeunesse et Sports) :.............................................................................................................................................................................................................................................................................................………...Atteste sur l’honneur que le Dirigeant désigné ci-dessus occupe sa fonction au seindu club de manière totalement bénévole, désintéressée et a un comportementexemplaire et irréprochable.NOM, PRENOM ETDATE CACHET DU CLUB SIGNATURE DUPRESIDENTNB : Document à transmettre au DVOF avant le lundi 30 mars 2008Page 3 26

RETROUVEZ- Le planning des formations de cadressaison 2008/2009.- Rappel sur les modalités d’inscription pour les StagesTechniques.- Informations sur la formation de l’Animateur Seniors.- Rassemblement Futsal Benjamin(e)sPhoto F.F.FPage 27

STAGES Nb Dates Lieu Coût Destinataires / InscriptionsJeune Animateur3 jours( 24 h)214, 15 et 16 avril 2009Orphelins d' Auteuilà SANNOISExternat : 35 €Aides techniques à l'école de footballFootball des très jeunes ( Foot à 5, à 7, à 9 )Etre agé(e) de 15 à 18 ansEtre d'une licencié(e) auprès de la F.F.F.(validée le médecin ou certficat médical)( contrôle continu )Initiateur 1er niveau5 jours(40h)Initiateur 1er niveauformule Week End(40h)3116 au 20 février 2009 SOISY25 au 29 mai 2009Vendredis de 19h à 23h :6, 13, 20, 27 mars 2009Samedis de 8h à 13h :7, 14, 21, 28 mars et 4 avril 2009ECOUENMONTIGNYExternat : 105 €Week End : 65 €Responsable de l'école de Football ( Foot à 5, 7, 9 )Avoir 18 ansEtre d'une licencié(e) auprès de la F.F.F.(validée le médecin ou certficat médical)(contrôle continu + examen écrit)Initiateur 2ème niveau6 jours(40h + examen)220 au 25 avril 2009 MARLY LA VILLE8 au 12 juin 2009+ examen pédagogique le 20 juin 2008MONTMORENCY(à confirmer)Externat : 125 €Responsable de la préformation et du perfectionnement desjeunes ( 12, 13, 14, 15, 16 ans )Etre titulaire de la licence EDUCATEUR(validée par le médecin)( contrôle continu + examen )Animateur Séniors5 jours(35h)224 au 28 novembre 2008 ROISSY23 au 27 février 2009 HERBLAYExternat : 125 €Responsable de l'entrainement des 18 ans et SeniorsEtre titulaire de la licence EDUCATEUR(validée par le médecin)( contrôle continu + examen )DELAIS D'INSCRIPTIONS AU PLUS TARD 15 JOURS AVANT LE DEBUT DU STAGELES PREMIERS DOSSIERS RECUS SERONT PRIORITAIRESPage 28

Vu le nombre croissant de dossiers incomplets, il est rappelé que tout dossierd’inscription doit parvenir au DVOF au plus tard, 15 jours avant le début dustage, accompagné impérativement des pièces obligatoires demandées et durèglement.Les dossiers incomplets ne seront pas pris en compte.Merci à tous de votre compréhension.LE DEPARTEMENT TECHNIQUEPage 29

5530Journal Officiel du District du Val d’Oise de Football N° 2008 – 19 DU 15 NOVEMBRE 2008Animateur SeniorsIL RESTE DES PLACES !Formation permettant d’être responsable de l’entraînement des 18 anset Seniors.Condition d’inscription : - être titulaire de l’initiateur 1 er et 2 ème niveau- être titulaire de la licence Educateur Fédéral 2008 / 2009Date :Lieu :- du 24 au 28 novembre 2008 (externat).- au Complexe des Tournelles - 55, Rue Houdartà ROISSY.Coût : - 125 €.Pour les personnes intéressées par cette formation,veuillez vous inscrire au plus vite.Date limite d’inscription : le 14 novembre 2008La fiche d’inscription est téléchargeable sur le site Internet du District(rubrique technique)http://district-foot95.fff.frPage 5 30

6630Journal Officiel du District du Val d’Oise de Football N° 2008 – 19 DU 15 NOVEMBRE 2008RASSEMBLEMENT FUTSAL BENJAMIN(E)SSamedi 20 Décembre 2008Salle J. Pichery, à Groslay9h00 - 18h00La Commission Futsal du District du Val d’Oise de Football est heureuse devous proposer le premier rassemblement Futsal de la saison 2008/2009.Celui-ci est réservé à la catégorie Benjamin(e) et se veut festif et ludique.Retrouvez ci-dessous le bulletin d’engagement à renvoyer avant le 6Décembre prochain.‣ Cette manifestation est réservée aux joueur(se)s de la catégorie Benjamin(e)s.‣ 5 joueur(se)s sur le terrain (4 + 1 gardien(ne)), maximum 3 remplaçant(e)s.‣ Règlement sportif distribué sur place.‣ Une seule équipe par club.Engagement "RASSEMBLEMENT FUTSAL BENJAMIN(E)S" du 20 Décembre 2008CLUB : ……………………………………………………………………………………………………Nom du responsable : …………………………………………………………………………….Téléphone : ………………………………………………………Attention : amendes aux équipes inscrites et non présentesInscription à retourner au D.V.O.F. avant le : 6 Décembre 2008(En raison du nombre d'équipes susceptibles de s'inscrire, seules les 8 premièresinscriptions seront retenues)Coupon à renvoyer et à adresser à la commission Futsal du DVOFPage 6 31

STATUTS DU DISTRICT DU VAL D’OISE DE FOOTBALLSTATUTS DU DISTRICT DU VAL D’OISE DE FOOTBALLModifiés par l’Assemblée Générale Extraordinaire du DVOF du 23 Novembre 2007 Modifications proposées à l'Assemblée Générale Extraordinaire du Vendredi 28 Novembre 2008OBJET ET COMPOSITION DU DISTRICTOBJET ET COMPOSITION DU DISTRICTArticle 1. Article 1.Le District du Val d’Oise de Football (ci-après dénommé DVOF) qui a été fondé le 13 mars 1980 dans le cadre de la Ligue de Paris Le District du Val d’Oise de Football (ci-après dénommé DVOF) qui a été fondé le 13 mars 1980 dans le cadre de la Ligue de ParisIle de France de Football, groupe les Associations affiliées à la Fédération Française de Football, reconnue d’utilité publique par le Ile de France de Football, groupe les Associations affiliées à la Fédération Française de Football, reconnue d’utilité publique par ledécret du 4 décembre 1922.Le Siège social du DVOF est situé sur le territoire défini à l’article 5 ci-après. Il est régi par la loi du 1er décret du 4 décembre 1922.Le Siège social du DVOF est situé sur le territoire défini à l’article 5 ci-après. Il est régi par la loi du 1erjuillet 1901, par les lois et règlements en vigueur y compris ceux concernant l’organisation du sport et par les présents Statuts mis juillet 1901, par les lois et règlements en vigueur y compris ceux concernant l’organisation du sport et par les présents Statuts. misen conformité avec le décret n° 2004-22 du 7 janvier 2004en conformité avec le décret n° 2004-22 du 7 janvier 2004Il respecte les règles déontologiques du sport établies par le Comité National Olympique et Sportif Français.Il respecte les règles déontologiques du sport établies par le Comité National Olympique et Sportif Français.Article 2. Article 2.sans changementArticle 3. Article 3.sans changementArticle 4. Article 4.Le DVOF a pour objet dans le cadre des statuts et règlements de la Fédération Française de Football et de la Ligue de Paris Ile de Le DVOF a pour objet dans le cadre des statuts et règlements de la Fédération Française de Football et de la Ligue de Paris Ile deFrance:France:1. 1. sans changement2. 2. sans changement3. 3. sans changement4. 4. sans changement5. Le District exerce son activité par tout moyen propre à réaliser son but et notamment par l'organisation d'épreuves dont il fixe les 5. Le District exerce son activité par tout moyen propre à réaliser son but et notamment par l'organisation d'épreuvesmodalités par des règlements spéciaux soumis à l'homologation de la Fédérationdont il fixe les modalités par des règlements spéciaux qu'il peut soumettre à la Fédération Française de Footballpour observations.6. 6.sans changementArticle 5 Article 51. 1. sans changement2. 2. sans changement3. Le District s’interdit toute relation avec les organismes fédéraux autrement que par l’intermédiaire de la Ligue. La demande de 3. Le District s’interdit toute relation avec les organismes fédéraux autrement que par l’intermédiaire de la Ligue. Toutefois, lerévision d’une décision prise en dernier ressort par une Commission Régionale s’exerce dans les conditions fixées par l’article 197 District peut introduire une demande de révision d’une décision prise en dernier ressort par une Commission Régionale auprèsdes Règlements Généraux de la Fédération Française de Football.de la Commission Centrale compétente dans les conditions définies par les Règlements Généraux de la Fédération Françaisede Football.Article 6. Article 6.1. 1. Sans changement2. Des membres indépendants. 2. Des membres individuels.3. 3. Sans changement4. Peuvent devenir membre indépendant sur leur demande, les personnes ayant appartenu au Comité de Direction ou aux 4. Peuvent devenir membre individuel sur leur demande, les personnes ayant appartenu au Comité de Direction ou auxCommissions du District pendant au moins cinq annéeCommissions du District pendant au moins cinq année5. Sont considérés comme membres indépendants : les membres du Comité, des Commissions, les membres des Clubs affiliés 5. Sont considérés comme membres individuels : les membres du Comité, des Commissions, les membres des Clubs affiliéstitulaires de la licence dirigeant, les joueurs, les arbitres ainsi que les éducateurs licenciés.titulaires de la licence dirigeant, les joueurs, les arbitres ainsi que les éducateurs licenciés.6. L’admission en qualité de membre indépendant ou de membre d’honneur est prononcée par le Comité de Direction sur 6. L’admission en qualité de membre individuel ou de membre d’honneur est prononcée par le Comité de Direction sur propositionproposition du Bureau.du Bureau.7. Les membres indépendants, les membres d’honneur, donateurs et bienfaiteurs, peuvent assister aux Assemblées Générales 7. Les membres individuels, les membres d’honneur, donateurs et bienfaiteurs, peuvent assister aux Assemblées Générales avecavec voix consultative. Ils n’ont voix délibérative que s’ils représentent une ou plusieurs Associations affiliées.voix consultative. Ils n’ont voix délibérative que s’ils représentent une ou plusieurs Associations affiliées.Article 7. Article 7.1- La qualité de membre du District se perd : 1. La qualité de membre du District se perd :a. Pour les associations : a / Pour les Associations- par la radiation prononcée par le Comité de Direction pour non-paiement des sommes exigibles - par la radiation prononcée par le Comité de Direction de la LPIFF pour non-paiement des sommesnotamment des cotisations et des amendes ou pour motif grave, dans les conditions prévues par leexigibles notamment des cotisations et des amendes.Règlement Disciplinaire- par la radiation prononcée par les instances disciplinaires au titre de sanctions prévues par le- par le retrait décidé conformément à leurs Statuts ou, à défaut de dispositions spéciales Règlement Disciplinaire.prévues à cet effet, par l’Assemblée Générale de l’Association,- par le retrait décidé conformément à leurs Statuts ou, à défaut de dispositions spécialesprévues à cet effet, par l’Assemblée Générale de l’Association,Page 32

. Pour les membres indépendants, les membres d’honneur, donateurs et bienfaiteurs : b / Pour les membres individuels, les membres d'honneur, donateurs et bienfaiteurs- par la démission, - par le décès ou la démission- par la radiation prononcée par le Comité de Direction pour non-paiement de la cotisation ou pour - par la radiation prononcée par le Comité de Direction pour non-paiement des sommes exigiblesmotif grave, dans les conditions prévues par le Règlement Disciplinaire.- par la radiation prononcée par les instances disciplinaires au titre de sanctions prévues par leRèglement Disciplinaire.2. Avant toute décision, le Président de l'Association ou le membre intéressé est appelé à fournir ses 2, sans changementexplications, soit écrites ou orales, dans le respect des droits de la défense et du caractère contradictoire de la procédure3. La décision de radiation peut faire l'objet d'un recours: 3, La décision de radiation peut faire l'objet d'un recours:- devant l'Assemblée Générale du DVOF pour les membres individuels, d'honneur, donateurs et bienfaiteurs - devant la Commission Centrale compétente pour les associations et les membres individuels, d'honneur,donateurs et bienfaiteurs radiés pour non-paiement des sommes exigibles- devant le Comité d'Appel de la LPIFF pour les associations radiées pour non-paiement des sommes exigibles - devant les organes d'appel prévus dans le Règlement Disciplinaire lorsque la radiation est prononcée au titrede sanction dans les conditions prévues par le règlement précité- devant les organes d'appel prévus dans le Règlement Disciplinaire lorsque la radiation est prononcée pour motif grave4. Les sanctions disciplinaires applicables aux Associations affiliées à la Fédération, aux 4. sans changementmembres licenciés de ces Associations, aux membres licenciés de la Fédération, sontprononcées par le Conseil Fédéral ou par un organe de la Fédération ou de ses organismesrégionaux ou départementaux ayant reçu délégation du Conseil Fédéral dans les conditions etlimites fixées par le règlement intérieur.Elles doivent être choisies parmi les mesures suivantes : avertissement, blâme, pénalitéssportives, pénalités pécuniaires, suspension, radiation.Article 8. Article 8.1. 1. sans changement2. 2. sans changement3. 3. sans changement4. Les cotisations de ses membres indépendants fixées par le Comité de Direction 4. supprimé5. 5. sans changement6. 6. sans changement7. 7. sans changement8. 8. sans changement9. 9. sans changement10. 10. sans changementADMINISTRATION DU DISTRICTADMINISTRATION DU DISTRICTArticle 9. Article 9.sans changementL’ASSEMBLEE GENERALEL’ASSEMBLEE GENERALEArticle 10. Article 10.1. 1. sans changement2. L’Assemblée Générale a lieu au moins une fois par an, en principe au mois de juin et 2. L’Assemblée Générale a lieu au moins une fois par an. Elle peut, en outre, être convoquéequinze jours au moins avant celle de la Ligue. Elle peut, en outre, être convoquéeexceptionnellement sur l’initiative du Comité de Direction ou à la demande motivée de laexceptionnellement sur l’initiative du Comité de Direction ou à la demande motivée de lamajorité des Associations affiliées représentant au moins la majorité de la totalité des voixmajorité des Associations affiliées.3. 3, sans changement4. 4. sans changement5. 5. sans changement6. 6. sans changement7. 7. sans changement8. 8. sans changement9 9. sans changement10. 10. sans changementArticle 11. Article 11.sans changementPage 33

Article 12 Article 12sans changementArticle 13 Article 13sans changementArticle 14. Article 14.sans changementArticle 15 Article 15- Les membres de l'Assemblée Générale sont convoqués 3 semaines au moins avant la date de cette - Les membres de l'Assemblée Générale sont convoqués deux (2) semaines au moins avant la date de cetteassemblée. L'ordre du jour est arrêté par le Comité de Direction ainsi que les rapports annexes quiassemblée. L'ordre du jour est arrêté par le Comité de Direction ainsi que les rapports annexes quidoivent être communiqués aux Associations affiliées dans le même délai.doivent être communiqués aux Associations affiliées dans le même délai.Article 16. Article 16.sans changementArticle 17. Article 17.sans changementArticle 18 Article 18sans changement6Article 19 Article 19sans changementLE COMITE DE DIRECTIONLE COMITE DE DIRECTIONArticle 20-1 Article 20-1- Le District est dirigé par un Comité de Direction dont la composition et la désignation sont définies dans les conditions ci-après. - Le District est dirigé par un Comité de Direction dont la composition et la désignation sont définies dans les conditions ci-après.Le Comité de Direction est composé de dix-sept (17) membres au plus.Le Comité de Direction est composé de dix-sept (17) membres au plus.Son mandat est de quatre (4) ans et expire au plus tard le 31 décembre qui suit les Jeux Olympiques d’été. Les membres sortants Son mandat est de quatre (4) ans et expire au plus tard le 31 décembre qui suit les Jeux Olympiques d’été. Les membres sortantssont rééligibles. Le Comité de Direction est renouvelable en totalité tous les quatre (4) ans. Le Directeur Administratif, ou son sont rééligibles. Le Comité de Direction est renouvelable en totalité tous les quatre (4) ans. Le Directeur Administratif, ou sonreprésentant, le Conseiller Technique ou son représentant, et le Président de la Commission Départementale d’Arbitrage ou son représentant, le Conseiller Technique ou son représentant, et le Président de la Commission Départementale d’Arbitrage ou sonreprésentant assistent aux délibérations du Comité de Direction avec voix consultative.représentant assistent aux délibérations du Comité de Direction avec voix consultative.Le Comité de Direction comprend parmi ses membres : Le Comité de Direction comprend parmi ses membres :- Onze membres indépendants ou membres d’une Association affiliée à la Fédération Onze membres individuels ou membres d’une Association affiliée à la Fédération- Un représentant des Clubs du Football d’Entreprise - Un représentant des Clubs du Football d’Entreprise- Un représentant des arbitres - Un représentant des arbitres- Un représentant des éducateurs - Un représentant des éducateurs- Un représentant du football diversifié (Football Loisir, Futsal, Football pour tous.) - Un représentant du football diversifié (Football Loisir, Futsal, Football pour tous.)- Une représentante des licenciées féminines - Une représentante des licenciées féminines- Un médecin licencié.Article 20.2 Article 20.2sans changementArticle 20.3 Article 20.31. Les membres indépendants ou membres d’une Association affiliée à la Fédération sont désignés suivant les modalités de l’article 1. Les membres individuels ou membres d’une Association affiliée à la Fédération sont désignés suivant les modalités de l’article 66 des présents Statuts.des présents Statuts.2. 2. sans changement3. Le représentant des Arbitres doit être un arbitre en activité depuis plus de cinq ans ou un arbitre honoraire, membre d’une 3. Le représentant des Arbitres doit être un arbitre en activité depuis plus de cinq ans ou un arbitre honoraire, membre d’uneAssociation groupant des arbitres de football disposant de sections régionales ou départementales dans le tiers au moins des Association groupant des arbitres de football disposant de sections régionales ou départementales dans le tiers au moins desLigues métropolitaines de la Fédération.Ligues métropolitaines de la Fédération.Il doit justifié de son investiture par l’Assemblée Générale compétente de cette Association.Il doit justifié de son investiture par l’Assemblée Générale compétente de cette Association.En l’absence d’une section départementale d’une telle association, il doit être membre de la commission d’arbitrage du District En l’absence d’une section départementale d’une telle association, il doit être membre de la commission d’arbitrage du Districtdepuis au moins deux ans et avoir reçu l’aval de cette commission.depuis au moins deux ans et avoir reçu l’aval de cette commission.4. 4. sans changement5. Le représentant du football diversifié doit être licencié et être ou avoir été membre d’une Commission du District en charge du 5. Le représentant du football diversifié doit être licencié et être ou avoir été membre d’une Commission du District en charge duFootball Loisir, du Futsal, ou du Football pour tous.Football Loisir, du Futsal, ou du Football pour tous.6. 6. Sans changement7. 7. Supprimé8. 8. Devient 7. Texte inchangéPage 34

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Article 20.4 Article 20.4Est éligible au Comité de Direction tout licencié à titre individuel du District ou tout licencié d'uneEst éligible au Comité de Direction tout licencié à titre individuel du District ou tout licencié d'uneassociation affiliée ayant son siège sur le territoire du District et en règle avec la Fédération Françaiseassociation affiliée ayant son siège sur le territoire du District et en règle avec la Fédération Françaisede Football, la Ligue et le District, à jour de ses cotisations et domicilié sur le territoire du District ou surde Football, la Ligue et le District, à jour de ses cotisations et domicilié sur le territoire du District ou surcelui d'un District limitrophe relevant de la Ligue de Paris Ile de France de Footballcelui d'un District limitrophe relevant de la Ligue de Paris Ile de France de FootballNe peut être candidat:Ne peut être candidat:La personne qui n'est pas licenciée depuis au moins 6 mois,La personne qui n'est pas licenciée depuis au moins 6 mois,La personne qui n'a pas 18 ans au jour de sa candidature,La personne qui n'a pas 18 ans au jour de sa candidature,La personne de nationalité française condamnée à une peine qui fait obstacle à son inscription surLa personne de nationalité française condamnée à une peine qui fait obstacle à son inscription surles listes électoralesles listes électoralesLa personne de nationalité étrangère condamnée à une peine qui, lorsqu'elle est prononcée contre unLa personne de nationalité étrangère condamnée à une peine qui, lorsqu'elle est prononcée contre uncitoyen français, fait obstacle à son inscription sur les listes électoralescitoyen français, fait obstacle à son inscription sur les listes électoralesLa personne à l'encontre de laquelle a été prononcée une sanction d'inéligibilité à temps notammentLa personne à l'encontre de laquelle a été prononcée une sanction d'inéligibilité à temps notammentpour manquement grave à l'esprit sportif,pour manquement grave à l'esprit sportif,La personne licenciée suspendue de toutes fonctions officiellesLa personne licenciée suspendue de toutes fonctions officiellesTout salarié à titre permanent du DistrictCes conditions générales et particulières d'inéligibilité doivent être remplies à la date de la déclaration de candidatureCes conditions générales et particulières d'inéligibilité doivent être remplies à la date de la déclaration de candidatureArticle 20.5 réservéArticle 20.5 réservéArticle 20.6 Article 20.61. Les déclarations de candidature doivent être adressées au Secrétariat du District, par envoi recommandé, au plus 1. Les déclarations de candidature doivent être adressées au Secrétariat du District, par envoi recommandé, au plustard 30 jours avant la date de l'Assemblée Générale.tard 21 jours avant la date de l'Assemblée Générale.2. La déclaration de candidature indique à quel titre elle est présentée (indépendants ou membres d’une Association affiliée à la 2. La déclaration de candidature indique à quel titre elle est présentée (individuels ou membres d’une Association affiliée à laFédération, représentant des arbitres, des éducateurs, du football d’entreprise, du football diversifié, des féminines licenciées, Fédération, représentant des arbitres, des éducateurs, du football d’entreprise, du football diversifié, des féminines licenciées,médecin licencié ou autre).médecin licencié ou autre).3. 3. sans changement4. 4. sans changement5. 5. sans changement6. 6. sans changement7. 7. sans changementArticle 21 Article 21sans changementArticle 22 Article 22sans changementArticle 23 Article 23sans changementArticle 24 Article 24- Le Comité de Direction administre le District et statue sur tous les problèmes sportifs ou autres présentant de l'intérêt - Le Comité de Direction administre le District et statue sur tous les problèmes sportifs ou autres présentant de l'intérêtpour le développement du Football dans le Val d'Oise.A l'exception des domaines relatifs à la procédure disciplinaire, il juge en appel des décisions prises par lesCommissions du District et peut même se saisir d'office, avant ou en cours d'examen, de toute affaire en instance.Il peut évoquer des décisions des Commissions du District qu'il jugerait contraire à l'intérêt du footballou aux dispositions des Statuts et Règlements.Il tranche enfin tous les cas non prévus aux présents Statuts.Article 25 Article 25sans changementLES COMMISSIONSLES COMMISSIONSArticle 26 Article 2610 sans changementpour le développement du Football dans le Val d'Oise.A l'exception des domaines relatifs à la procédure disciplinaire, il juge en appel des décisions prises par lesCommissions du District et peut même se saisir d'office, avant ou en cours d'examen, de toute affaire en instance.Il peut évoquer des décisions des Commissions du District qu'il jugerait contraire à l'intérêt du footballou aux dispositions des Statuts et Règlements.L'évocation ne peut toutefois intervenir que dans les conditions et les limites fixées par les RèglementsGénéraux de la Fédération Française de FootballPour statuer en appel ou par voie d'évocation, le Comité de Direction se réunit dans une configurationrestreinte appelée Comité d'Appel Chargé des Affaires CourantesLe Comité de Direction tranche enfin tous les cas non prévus au présents StatutsPage 36

MODIFICATION DES STATUTS ET DISSOLUTIONMODIFICATION DES STATUTS ET DISSOLUTIONArticle 27 Article 271. 1. Sans changement2. Dans l’un et l’autre cas, les propositions de modifications doivent être inscrites à l’ordre du jour de l’Assemblée Générale, 2. Dans l’un et l’autre cas, les propositions de modifications doivent être inscrites à l’ordre du jour de l’Assemblée Générale,lesquelles doivent être envoyées aux membres composant l’Assemblée au moins trois semaines à l’avancelesquelles doivent être envoyées aux membres composant l’Assemblée au moins deux (2) semaines à l’avance.3; 3. Sans changement4. 4. Sans changement5. 5; sans changementArticle 28 Article 28sans changementArticle 29 Article 29sans changementArticle 30 Article 30Conformément aux dispositions prévues dans les statuts de la Fédération Française deConformément aux dispositions prévues dans les statuts de la Fédération Française deFootball, les présents Statuts ne doivent pas être en contradiction avec les Statuts de la F.F.FFootball, les présents Statuts doivent être compatibles avec les Statuts de la F.F.Fet seront soumis à son approbation ainsi qu’à celle de la Ligue de Paris Ile de France deet pourront lui être soumis pour observations préalablement à leur présentation à l'AssembléeFootball préalablement à leur présentation à l’Assemblée Générale Extraordinaire du District.Générale Extraordinaire du District.Page 37