Autorisation de conduite - ChloroFil

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Autorisation de conduite dans l’enseignement agricole Fiche 08G Page 2 / 3Annexe 1AUTORISATION DE CONDUITE :EQUIPEMENTS CONCERNES / DISPENSESEquipements Obligatoire DispenséArracheuse chargeuse automotriceXChariots automoteurs de levageXDébardeuse porteur forestierXDébusqueuse à câbleXDébusqueuse à pinceXDébusqueuse skidderXEnsileuse automotriceXMachine à vendanger automotriceXMinichargeurXMinipelleXMoissonneuse batteuseXMotoculteurXQuad utilitaireXTondeuse à gazon autoportéeXTracteur agricole ou forestier à rouesXTracteur avec machine comportant desXfonctions ou mouvements multiplesTracteur avec machine ne comportant pasXde fonctions ou mouvement multiplesTracteur avec outil de levage frontalXTracteur enjambeurXMAP/DGER/Inspection de l'Enseignement Agricole Mise à jour le 4/11/08
Autorisation de conduite dans l’enseignement agricole Fiche 08G Page 3 / 3Annexe 2AUTORISATION DE CONDUITE : EXEMPLE DE DOCUMENT 1Je soussigné(e) (nom prénom de l’employeur ou de son représentant) ………….. ……………………….Raison sociale de l’entreprise …………………………………………………………………Certifie que M (nom et prénom, fonction du conducteur ou de la conductrice)………………………………………………………………………………………….1- m’a présenté : le certificat médical d’aptitude au poste de travail de conduite d’engins, en date du ……., qui a été vérifiée par le docteur (nom prénom)…….. pour le compte de mon établissement.2-m’a fourni les preuves de ses connaissances et de son savoir-faire d’opérateur pour la conduite ensécurité de l’équipement de travail, sous forme :-*d’une évaluation organisée par mes soins, dans mon établissement, en date du …..-*d’une attestation d’aptitude à la conduite d’engins en sécurité (dénomination exacte précisant le typed’engins concernés) délivrée le ……… par (nom de l’organisme et de la personne responsable) dont jereconnais la fiabilité.* rayer la mention inutile3-m’a fourni les preuves de ses connaissances des lieux et des instructions à respecter sur le ou les sitesd’utilisation.En foi de quoi, j’autorise M (nom du conducteur ou de la conductrice) à conduire les engins désignés etprécisément identifiés ci-après :-………………..-………………..-……………….pour le compte de mon entreprise (ou de l’établissement que je dirige).La validité de cette autorisation prend fin :-lors de la cessation d’activité de M…………. dans mon entreprise (ou établissement),-par décision du chef d’entreprise (ou d’établissement),-à la date du …………………………….Fait le ………………… à ………………Signature et cachet1-d’après INRS et CNAMTSMAP/DGER/Inspection de l'Enseignement Agricole Mise à jour le 4/11/08
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