A – Calendrier Affelnet 2013

DATES DIRECTEURS D’ECOLE DIRECTION DES SERVICESDEPARTEMENTAUX DEL’EDUCATION NATIONALE19 avril 2013 Edition et remise aux parents de la fiche deliaison volet 2 (vœux d’affectation)pré-remplies avec le collège de secteur(c'est-à-dire correspondant à l’adresse del’élève à la rentrée 2013)Remise des dossiers CHAM sur demande desfamillesDemander les pièces justificativesaccompagnant toute demande de dérogationINSPECTIONS DEL’EDUCATIONNATIONALEPRINCIPAUX DECOLLEGEEntre le 6 mai etle 14 mai 2013Réunion du conseil des maîtres de fin decycle 3 qui propose un avis sur la poursuite dela scolarité des élèves14 mai 2013 Envoi aux familles de la propositiond’orientation du conseil des maîtres sur lapoursuite de scolarité de l’élève (passage en6 ème ou maintien en CM2)Transmission à l’IEN d’un état récapitulatif21 mai 2013 Réception de l’étatrécapitulatif des propositionsissues du conseil des maîtresDu 13 maiau 24 mai 2013Retour du volet 2 et des pièces justificativesSaisir obligatoirement les décisions depassage, c'est-à-dire « décision de passage »ou « maintien dans le cycle » (seule ladécision « appel » ne sera pas saisie)Saisir les vœux d’affectation des élèvesTransmission des dossiers (volets 1 et 2 +enveloppe) au collège de secteur ou à laDSDEN pour le secteur globalisé du Puy24 mai 2013 Retour par les familles de la fiche deproposition d’orientation pour accord ou refusSaisie des vœux des élèves des écolesprivées voulant rejoindre un collègepublicSuivi de l’état d’avancementde la saisie des dossiers par lesdirecteursRelance des écoles le caséchéant2

DATES DIRECTEURS D’ECOLE DIRECTION DES SERVICESDEPARTEMENTAUX DEL’EDUCATION NATIONALEDu 13 maiau 24 mai 2013Saisir les demandes de dérogationAttention : les dossiers pour une CHAMdoivent faire l’objet d’une demande dedérogation, y compris s’il s’agit du collègede secteurVérification de la présence des piècesjustificatives pour les demandes de dérogationFaire compléter le dossier en cas d’absence depièces justificativesPour les dérogations pour motif de handicapou raison médicale, envoyer à l’IEN lesdemandes + les pièces justificatives (sous plicachetés)Transmission des dossiers (volets 1 et 2 +enveloppe) comportant une demande dedérogation aux IENEditer sous Excel une liste récapitulative desdérogations saisies pour accompagner lespièces justificativeEtude des dossiers par un médecin del’éducation nationale qui transmet ses avisà la DVSI pour le 21 mai 2013INSPECTIONS DEL’EDUCATIONNATIONALETransmission par les IEN à laDSDEN (DVSI) des demandesde dérogation + piècesjustificatives, au fur et àmesure de leur réceptionTransmission par les IEN desdemandes de dérogation pourraison de handicap oumédicale au médecin desecteur ou au médecin conseilde l’inspection académique27 et 28 mai 2013 Réunion du conseil des maîtresDécisions d’orientation du conseil des maîtresde fin de cycle 3Notifier aux familles les décisionsTransmettre à l’IEN le récapitulatif desdécisions à l’aide du fichier correspondantextrait d’AFFELNET29 mai 2013 Réception par l’IEN durécapitulatif des décisions duconseil des maîtres de fin decycle 329 mai 2013 Fin de saisie des vœux des élèves Date butoir de réception des listes dedemandes de dérogations et des piècesjustificatives à la DVSIFin de saisie des vœux des élèvesPRINCIPAUX DECOLLEGEDans l’hypothèse où laDSDEN recevrait desdemandes dedérogations pour unesection sportive, il estessentiel que lessélections pour cessections sportives soientterminées avant le 31mai 20133

DATES DIRECTEURS D’ECOLE DIRECTION DES SERVICESDEPARTEMENTAUX DEL’EDUCATION NATIONALEINSPECTIONS DEL’EDUCATIONNATIONALEPRINCIPAUX DECOLLEGE31 mai 2013 CHAM : chaquecollège transmet à laDSDEN une liste desélèves pré-retenus3 juin 2013 Commission d’admission en CHAM10 h -12 hSaisie des décisions dans AFFELNET 6 ème3 juin 2013 Date limite de retour par les familles de lafiche de décision d’orientation pour accord ouappel6 juin 2013 Transmettre à l’IEN les recours en appeldéposés par les familles7 juin 2013 Transmission par l’IEN desdossiers d’appel à la DSDEN5 juin 2013 Commission départementaled’orientation en SEGPASaisie des décisions CDOEA dansAFFELNET 6 ème7 juin 2013 Commission départementaled’orientation en ULISSaisie des décisions commission ULISdans AFFELNET 6 ème10 juin 2013 Commission d’affectation en 6 ème10 h – 12 h12 juin 2013 Commission départementale d’appel 1 er14 juin 2013 Les directeurs consultent la liste des élèvesaffectés en 6 èmeA partir du 17 juin2013degré9 h – 12 hNotification aux familles des décisionsd’appelTransmission aux écoles desdécisions d’appelLes principaux éditentet envoient lesnotificationsd’affectation auxfamillesInscriptions en 6 ème4