Réglement Intérieur - Les Equidés Hamois - FFE

Règlement Intérieur applicable auCentre de Tourisme EquestreLes EQUIDES HAMOISARTICLE 1Le présent Règlement Intérieur a pour objet de définir les règles de bon fonctionnement du Centrede Tourisme Les EQUIDES HAMOIS.ARTICLE 2 - ORGANISATIONLes EQUIDES HAMOIS ainsi que toutes les activités sont placées sous l'autorité du Président.Le personnel (moniteurs, palefreniers,...) est placé sous son autorité.Toute personne venant aux EQUIDES HAMOIS doit prendre connaissance du présent Règlement, ainsique des tarifs en vigueur, des horaires de fonctionnement et de répartition des séances.Une séance comprend : la préparation du cheval et du matériel de l’activité, le rangement et lessoins du cheval.Tout Propriétaire d'équidé signe un contrat (convention) de mise en pension.Les activités pratiquées aux Equidés Hamois sont de la monte, ou de l’attelage au sein du Centre ouen extérieur (randonnées, ballades).ARTICLE 3 - DISCIPLINE - SECURITEAu cours de toutes les activités et en permanence à l'intérieur des installations de l'établissement, lesparticipants doivent observer une obéissance aux moniteurs (rices) s et doivent appliquer enparticulier, toutes les consignes de sécurité qui leur sont données :- Ne pas courir - Ne pas crier - Ne pas nourrir les chevaux ou poneys - Ne pas sortir les chevaux ouponeys en l'absence d'une personne responsable-Port du casque homologué obligatoire.-Les personnes non licenciées sont invitées à rester dans les zones sécurisées (Accueil et manègecoté public)-Pour les Propriétaires :Priorité aux séances du club (chevaux ou poneys)Interdiction de laisser son cheval en liberté dans le manège et de faire du saut d’obstacle endehors des cours.-Les usagers mineurs ne sont sous la responsabilité du Centre que durant la séance.- Les véhicules doivent être garés à l'entrée de l'enceinte sauf véhicules de livraison.En aucun cas, les EQUIDES HAMOIS seront responsables du vol ou des dégradations desvéhicules stationnés.- Toute personne doit scrupuleusement respecter les interdictions affichées.- Interdiction de fumer dans l’enceinte du Centre.- Le Centre décline toute responsabilité envers les animaux extérieurs.-Toute attitude répréhensible d'un pratiquant et en particulier toute inobservation du règlementintérieur expose celui qui en est responsable à des sanctions (cf. ARTICLE 5).Mis à jour le 20/10/2012Page 1 sur 3

ARTICLE 4 - RECLAMATIONSTout adhérent désireux de présenter une réclamation qu'il estime motivée et justifiée concernant lefonctionnement, peut s'adresser verbalement au Président ou consigner sa réclamation par courrier.ARTICLE 5 - SANCTIONSToute attitude répréhensible d'un membre et en particulier toute inobservation du RèglementIntérieur expose celui qui en est l'auteur à des sanctions qui peuvent être de 3 sortes :a) La mise à pied prononcée par le Comité Directeur pour une durée ne pouvant excéder un mois.Un membre qui est mis à pied, ne peut, pendant la durée de cette suspension, ni participer auxactivités du club, ni utiliser les installations.b) L'exclusion temporaire ou suspension prononcée par le Comité Directeur pour une durée nepouvant excéder une année.Un membre qui est exclu temporairement n'a plus accès aux installations et ne peut, pendant ladurée de cette sanction, participer à aucune de ses activités.c) Exclusion définitive prononcée conformément aux statutsTout membre faisant l'objet de cette exclusion ne peut prétendre à aucun remboursement dessommes déjà payées se rapportant aux activités dont cette sanction le prive. Une lettrerecommandée suivra la sanction orale.ARTICLE 6 - BONS USAGES- Les pratiquants doivent, pour monter ou atteler, adopter une tenue vestimentaire correcte.- Pendant les séances, seul le moniteur et ses aides doivent se trouver sur le terrain d'évolution.- Le moniteur est en droit de demander aux personnes troublant la séance de quitter la carrière.- Chaque membre doit veiller au respect des plantations et à la propreté générale des lieux.- Le bien-être et le respect de l’équidé doit être une priorité pour tous les membres et personnesvenant au Centre.-Le respect et le rangement du matériel équestre mis à disposition par le Centre de TourismeEquestre (selles, tapis, matériel de pansage…) ainsi que des installations équestres (sellerie, accueil,club house,…) est exigé.-Après chaque séance, les utilisateurs :-Brossent leur tapis,-Nettoient et rangent le matériel de pansage,-Lavent le mors.-Il est obligatoire de noter dans le cahier d’activités, tout travail effectué avec les chevaux et le nomdu responsable.ARTICLE 7 - ENTRAINEMENTS, RANDONNEES ET STAGESLes tarifs des séances, des stages, randonnées et diverses manifestations font l'objet de diversesformules affichées à l'accueil.Tout pratiquant, n'ayant pas réglé sa séance, ne pourra être admis à celle-ci.Pas de rattrapage ni de remboursement en cas d'absence non signalée au moins 48h à l’avance.Les pratiquants peuvent utiliser leur matériel personnel. Toute blessure provoquée par unharnachement personnel entraîne la responsabilité de cette personne.ARTICLE 8 - CHEVAUX DE PROPRIETAIRESLes membres Propriétaires doivent signer un contrat (convention) type et déposer le documentadministratif d'accompagnement au Président.- Il dispose, dans la limite des places disponibles, d'un emplacement dans la sellerie.Mis à jour le 20/10/2012Page 2 sur 3

Attention : cette mise à disposition est gratuite. En cas de vol ou dégradation, le Centre sedécharge de toute responsabilité.- Les Propriétaires peuvent utiliser l'ensemble des installations dans la limite où cela ne gêne pas lebon fonctionnement du Centre.- Lorsque les séances sont dispensées sur les aires d'évolution, les Propriétaires doivent prendretoutes les mesures pour ne pas gêner le bon déroulement des séances.ARTICLE 9 - ASSURANCESLes EQUIDES HAMOIS déclarent être couverts par une assurance pour les risques " responsabilitécivile" lui incombant. Le contrat est à la disposition des membres à l'accueil.Tous les pratiquants doivent être titulaires de la licence FFE qui les couvre en R.C. pour tous lesrisques inhérents aux actes d'équitation à l'intérieur et à l'extérieur du Centre de Tourisme Equestreet leur procure une " individuelle accident ", aux conditions affichées.Les Propriétaires de chevaux en pension doivent souscrire une assurance R.C. spécifique en qualitéde gardiens de chevaux et en remettre une copie aux EQUIDES HAMOIS ainsi qu’une copie du livretde signalement de l'équidé.Aucun adhérent ne peut participer aux activités du club s'il n'a acquitté sa licence fédérale.ARTICLE 10 - PORT DE LA BOMBE OU DU CASQUEa) En Monte:Tant pour les adhérents que pour les Propriétaires, le port de la bombe ou du casque est obligatoire,en toutes circonstances, pour les enfants et adultes. Le modèle porté doit être homologué.b) En Attelage:Le port de la bombe ou casque est obligatoire en carrière. Le modèle porté doit être homologué.Le Centre de Tourisme Equestre se dégage de toute responsabilité en cas de non-respect de cesobligations.Le moniteur est chargé de faire respecter ces obligations.Je soussigné……………………………………………………………….Représentant du cavalier :…………………………………………Reconnait avoir bien pris connaissance de l’ensemble du Règlement Intérieur des EQUIDESHAMOIS et d’en avoir compris le sens.Je m’engage par ma signature à le respecter.Mention « Lu et approuvé » Date SignatureMis à jour le 20/10/2012Page 3 sur 3