Réglement Intérieur - Les Equidés Hamois - FFE

Attention : cette mise à disposition est gratuite. En cas de vol ou dégradation, le Centre sedécharge de toute responsabilité.- Les Propriétaires peuvent utiliser l'ensemble des installations dans la limite où cela ne gêne pas lebon fonctionnement du Centre.- Lorsque les séances sont dispensées sur les aires d'évolution, les Propriétaires doivent prendretoutes les mesures pour ne pas gêner le bon déroulement des séances.ARTICLE 9 - ASSURANCESLes EQUIDES HAMOIS déclarent être couverts par une assurance pour les risques " responsabilitécivile" lui incombant. Le contrat est à la disposition des membres à l'accueil.Tous les pratiquants doivent être titulaires de la licence FFE qui les couvre en R.C. pour tous lesrisques inhérents aux actes d'équitation à l'intérieur et à l'extérieur du Centre de Tourisme Equestreet leur procure une " individuelle accident ", aux conditions affichées.Les Propriétaires de chevaux en pension doivent souscrire une assurance R.C. spécifique en qualitéde gardiens de chevaux et en remettre une copie aux EQUIDES HAMOIS ainsi qu’une copie du livretde signalement de l'équidé.Aucun adhérent ne peut participer aux activités du club s'il n'a acquitté sa licence fédérale.ARTICLE 10 - PORT DE LA BOMBE OU DU CASQUEa) En Monte:Tant pour les adhérents que pour les Propriétaires, le port de la bombe ou du casque est obligatoire,en toutes circonstances, pour les enfants et adultes. Le modèle porté doit être homologué.b) En Attelage:Le port de la bombe ou casque est obligatoire en carrière. Le modèle porté doit être homologué.Le Centre de Tourisme Equestre se dégage de toute responsabilité en cas de non-respect de cesobligations.Le moniteur est chargé de faire respecter ces obligations.Je soussigné……………………………………………………………….Représentant du cavalier :…………………………………………Reconnait avoir bien pris connaissance de l’ensemble du Règlement Intérieur des EQUIDESHAMOIS et d’en avoir compris le sens.Je m’engage par ma signature à le respecter.Mention « Lu et approuvé » Date SignatureMis à jour le 20/10/2012Page 3 sur 3