Charte du mémoire - UFR Droit et Sciences Sociales - Université de ...

Charte de rédaction du Mémoire de validation du Magistère en droit des TIC (Décembre 2010)MEMOIRES (MAGISTERE III)Le travail arborera la structure suivante :1. Page de garde2. Page vierge3. Double de la page de garde comprenant la clause de non responsabilitéde l’Université au verso4. Remerciements5. Liste abréviations6. Sommaire7. Corps du travail (Introduction, développement, conclusion)8. Bibliographie9. AnnexesI - Présentation de la page de garde :La police utilisée sera : Arial.Les mentions suivantes devront figurer sur la page de garde du travail :1. Lieu où la formation est dispensée : « Université de Poitiers » puis sur la lignesuivante « Faculté de Droit et des Sciences Sociales ». Taille 12, positioncentrée.2. Le titre du travail en milieu de page, taille 26 à 36, centré, non gras, italique,lettres minuscules (excepté la première lettre). S’il y a un sous-titre, celui-cidevra être en taille 14.3. Le nom de l’auteur doit apparaître quelques lignes plus bas : nom de familleen majuscules, centré, taille14.4. Diplôme pour lequel le travail a été réalisé : cette mention devra être alignée àgauche, en police taille 12 et respecter la formulation suivante :Mémoire en vue de l’obtention :• du Master Professionnel en droit des affaires mention droit desTechniques de l’Information et de la Communication.• du Magistère en Droit des Techniques de L’Information et de laCommunication5. Le nom du professeur, aligné à gauche, police taille12, devra être rédigécomme suit :« Directeur de recherche : Monsieur le professeur Prénom Nom »ou1

Charte de rédaction du Mémoire de validation du Magistère en droit des TIC (Décembre 2010)VI - Présentation du planLe sommaire suivra la liste des abréviations et sera écrit en Arial, taille 12, interlignesde 1,5.Les titres secondaires et inférieurs seront présentés avec un espacement (tabulation)entre la marge gauche et le début du titre.Exemple :SommaireIntroduction 1Partie I – Les droits patrimoniaux 6Chapitre I – Droit de représentation 7Section I –Les textes 8Section II – La jurisprudence 12Chapitre II – Droit de reproduction 20Section I - Les textes 25Section II – La jurisprudence 30Partie II – Le droit moral 35Chapitre I – Une particularité française 36Section I – Un droit prétorien 37Section II – Un droit inaliénable 41Chapitre II – Le droit moral en DIP 46Section I – Voir traité Lucas 47Section II – …qui en traite très bien 51Conclusion 56Bibliographie 60Annexes 653

Charte de rédaction du Mémoire de validation du Magistère en droit des TIC (Décembre 2010)VII - Corps du texteLe corps du texte doit être composé en Arial, taille 12, interligne 1,5. L’ensemble dutexte doit être justifié.Tabulations : Chacun des paragraphes devra être précédé d’un espacement oud’une tabulation visible.Chaque paragraphe doit être séparé par une ligne blanche (saut d'une ligne entre lesparagraphes).Mise en page : toutes les marges (droite, gauche, haut, bas) feront une largeur de2,5 cm, aucun supplément ne sera accordé à la reliure.Numérotation : de style classique (1, 2, 3 …) elle figurera en bas de page alignementà droite. Elle court de la première page de l’Introduction à la page de présentationdes Annexes.VIII - Titres des différentes partiesN.B. l'auteur déterminera lui-même la catégorie à laquelle les titres de ses différentesparties et sous-parties appartiennent.Titres principaux (dont les termes "Introduction" et "Conclusion") :Arial, taille 14, non gras, soulignés, alignés à gauche, lettres minuscules.Titre secondaire :Arial, taille 12, gras, soulignés, lettres minuscules.Titres inférieurs 1 :Arial, taille 12, gras, non-soulignés, lettres minuscules.Titres inférieurs 2 :Arial, taille 12, non-gras, non-soulignés, lettres minuscules.IX - Numérotations des titres :Le travail sera nécessairement subdivisé en Titres, Chapitres et Sections, les sousdivisionsétant laissées à la discrétion de l’étudiant.Les Titres, Chapitres et Sections seront numérotés en chiffres romains (I, II, III …)Tous les titres seront séparés du corps du texte par une ligne blanche au-dessus etau-dessous.Les Titres et Chapitres devront être situés au sommet d’une nouvelle page.L’emploi de puces devra être limité au dernier rang de la hiérarchie du devoir.4

Charte de rédaction du Mémoire de validation du Magistère en droit des TIC (Décembre 2010)X - Les notes (sous Word : Onglet « Insertion », rubrique « Note de bas de page »)Elles sont :- En bas de page ;- Arial taille 10,- Numérotées : (1), (2), (3),…- Chacune des notes n'est pas séparée de la précédente par une ligne blanche.XI- La bibliographieDivisée en trois parties elle se présentera selon le plan suivant :Ouvrages• Ouvrages généraux• ThèsesDoctrine• Articles• Notes et observationsJurisprudenceSite internetAu sein des rubriques la classification se fera par ordre alphabétique du nom desauteurs.Pour la rubrique jurisprudence, les arrêts seront classés par ordre chronologique.XII - Les annexesLa partie du travail consacrée aux Annexes comprendra un sommaire puis lesannexes numérotées en chiffres romains (Annexe I, Annexe II, Annexe III …).La page « ANNEXES » portera le dernier numéro de page du travail.Les pages suivantes ne porteront aucun numéro en bas de page.5