Loi n° 2011-1977 du 28 - Ministère de la Défense

D
E
F
E
N
S
E
PGM Nature amendement
212
Economies (premier
rabot)
Sous-total 1
Economies (premier
rabot - opérateurs)
Sous-total 2
Economies
infrastructure et
fonctionnement
(deuxième rabot)
Sous-total 3
Frais de
communication (rabot
2)
Sous-total 4
Mise en place d'un jour
de carence (titre 2 -
rabot 2)
Sous-total 5
TOTAL P212
N°
amendement
II-560
II-560
II-13
II-13
II-13
LFI 2012 - Imputation des amendements
Programme 212
AE CP BOP Action
Sousaction
Titre Catégorie OS OP OB Activité
-10 000 000 -10 000 000 CPI 4 42 5 51
Infrastructures
de défense
Investissement de
maintien en
Maintenance lourde Maintenance lourde
-10 000 000 -14 000 000 CPI 4 42 5 51
Adaptation de
capacité
Infrastructures
d'infrastructures non
de défense
technicoopérationnelles
Autres
investissements
d'adaptation de
capacités NTO
Autres investissements
d'adaptation de
capacités NTO
-10 000 000 -10 000 000 CPI 4 42 5 51
Infrastructures
de défense
-4 035 264 AC 10 3 6 62 ADM
-2 982 368 AC 10 3 6 63 ADM
-2 982 368 AC 10 3 6 64 ADM
-30 000 000 -44 000 000
-200 000 -200 000 DICOD 9 90 3 32 ADM
-186 000 -186 000 AC 3 31 3 32 ADM
-14 000 -14 000 AC 3 31 3 32 ADM
-100 000 -100 000 ACP 8 81 3 32 ADM
-500 000 -500 000
-11 000 000 -15 000 000 CPI 4 42 5 51
-7 000 000 -5 000 000 CPI 4 42 5 51
-24 000 000 -22 000 000 CPI 4 42 5 51
-3 000 000 -3 000 000 CPI 4 42 5 51
-45 000 000 -45 000 000
Infrastructures
de défense
Infrastructures
de défense
Infrastructures
de défense
Infrastructures
de défense
-100 000 -100 000 AC 1 10 3 31 ADM
-700 000 -700 000 AC 3 31 3 31 ADM
-52 338 -52 338 SID 4 42 3 31 ADM
-50 000 -50 000 SID 4 42 3 31 ADM
-4 000 -4 000 SID 4 42 3 31 ADM
-20 000 -20 000 SID 4 42 3 31 ADM
-926 338 -926 338
-276 391 -276 391 AC 3 31 2 21
-742 976 -742 976 AC 3 31 2 21
-1 019 367 -1 019 367
-77 445 705 -91 445 705
masse salariale
socle hors cas
pensions
masse salariale
socle hors cas
pensions
Adaptation de
capacité
d'infrastructures non
technicoopérationnelles
Activités
spécialisées
Activités
spécialisées
Activités
spécialisées
Activités
spécialisées
Activités
spécialisées
Activités
spécialisées
Subventions et
transferts
Investissement de
maintien en
condition de
l'infrastructure
Adaptation de
capacité
d'infrastructures non
technicoopérationnelles
Adaptation de
capacité
d'infrastructures non
technicoopérationnelles
Adaptation de
capacité
d'infrastructures non
technicoopérationnelles
Activités
spécialisées
Activités
spécialisées
Activités
spécialisées
Activités
spécialisées
Activités
spécialisées
Activités
spécialisées
socle PM
socle PC
Autres
investissements
d'adaptation de
capacités TO
Autres investissements
d'adaptation de
capacités TO
Accompagnement des Projets socio-
restructurations économiques du FRED
Accompagnement des Projets socio-
restructurations économiques du FRED
Accompagnement des
restructurations
Subventions et
transferts
Subventions et
transferts
Subventions et
transferts
Projets socioéconomiques
du FRED
Subvention de fonct.
Subv. de fonct. - hors
effort de R & T
Subv. d'investissement
hors effort de R & T
Subv, de fonct. Subv, de fonct.
Maintenance lourde Maintenance lourde
Autres
investissements
d'adaptation de
capacités NTO
Autres
investissements
d'adaptation de
capacités TO
Autres
investissements
d'adaptation de
capacités NTO
Communication et
prestations
Communication et
prestations
Communication et
prestations
Communication et
prestations
Communication et
prestations
Communication et
prestations
Autres investissements
d'adaptation de
capacités NTO
Autres investissements
d'adaptation de
capacités TO
Autres investissements
d'adaptation de
capacités NTO
Communication,
documentation et
relations publiques
Communication,
documentation et
relations publiques
opération de
communication
Réalisation et mise à
jour de la
documentation
Etude
Publication et
impression
Rémunération PM - Rém principale
principale militaires (solde de base brute +
d'active - métropole NBI)
Rémunération
principale Titulaires -
métropole
Rém principale
titulaires - Traitement
brut + NBI