Recueil décision de classement 2017

Direction Générale des Douanes
Direction de la Fiscalité et du Recouvrement
Sous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises
Février
2017
Recueil de Décisions de Classement Tarifaire
Référence de la décision : n° 003/DGD/D0412.16 du 06.01.2016
Service demandeur : IGD
Description du produit : Hélicoptères en miniatures équipées de caméras d’enregistrement de
vidéo.
Position(s) /Sous position(s) envisagée(s) : /
DECISION DE L’ADMINISTRATION CENTRALE
Sous position(s) tarifaire(s) retenue(s) : 8525.80.90 (nouveau tarif : 8525.80.91.00)
Justificatif :
1. Description du produit :
L’examen des guides d’utilisation ainsi que les trois échantillons, fait ressortir qu’ils
s’agissent de trois appareils représentant un modèle réduit d’hélicoptères radiocommandés.
Article 1 : Petit hélicoptère, Modèle LH-1101D, (25 cm de longueur, 5 cm de largeur, 11 cm de
hauteur, poids : 45 grammes), équipé d’un moteur électrique incorporé, de deux rotors, d’un
récepteur infrarouge pour sa commande depuis une radiocommande, d’un caméra/appareil photo
intégré 1,3 MP. Il est présenté comme un assortiment pour la vente au détail dans une seule boîte
en carton avec une radiocommande (comportant plusieurs boutons pour la commande, à distance,
via infrarouge, de l’hélicoptère et de la caméra ou l’appareil photo), un chargeur de batterie, un
lecteur de carte mémoire USB et une carte mémoire 512 Mo, à insérer dans un emplacement dans
la caméra pour l’enregistrement des photos et vidéo. La portée de la radiocommande est d'environ
15 mètres et la durée de vol d'environ 6 à 8 minutes avant de devoir recharger la batterie. Les
photos et films peuvent être mis en mémoire sur un ordinateur dès l'atterrissage. L’appareil en
question est doté de petites lampes LED pour l’éclairage. Il est porté sur l’emballage que cet
appareil est destiné à être utilisé par des personnes de plus de 14 ans.
Article 2 : Petit hélicoptère, Modèle LH-1108 (43 cm de longueur, 8 cm de largeur, 18 cm de
hauteur, poids : 250 grammes), équipé d’un moteur électrique incorporé, de deux rotors, d’un
récepteur radio 40Mhz 3 voies, pour sa commande depuis une radiocommande, d’un
caméra/appareil photo intégré 1,3 MP. Il est présenté comme un assortiment pour la vente au
détail dans une seule boîte en carton avec une radiocommande hertzienne 40 Mhz (comportant
plusieurs boutons pour la commande à distance, de l’hélicoptère et de la caméra ou l’appareil
photo), un chargeur de batterie, une carte mémoire 512 Mo, un câble USB pour connecter la
caméra sur un ordinateur et un petit tournevis. La portée de la radiocommande est d'environ 40
mètres et la durée de vol d'environ 6 à 8 minutes avant de devoir recharger la batterie. Les photos
et films peuvent être mis en mémoire sur un ordinateur dès l'atterrissage. L’appareil en question
est doté de petite lampe LED pour l’éclairage. Il est porté sur l’emballage que cet appareil est
destiné à être utilisé par des personnes de plus de 14 ans.
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