Made in Italy with Italian Fashion Mind - rotondigroup

conditions de vente
note preliminaire
Sauf accord contraire spécifiquement accepté par écrit par ROTONDI Ies présentes conditions sont Ies seules exclusivement valables; elle
annulent et remplacent les conditions d’achat de l’acheteur sans obligation de contestation écrite. Aucun accord oral ou téléphonique
n’est pas contraignant.
obligations
Toutes les propositions de commande sont considérées assumées avec la clause “sauf opprobation de la maison” et elles seront
contraignantes pour ROTONDI seulement après le retour de la confirmation de commande signée par le commettant pour acceptation.
Le manque d’acceptation de la commande de part de ROTONDI ne donne lieu à aucune prétention de part de l’acheteur, pour aucun
titre,rason ou cause que ce soit
prix
Les prix mentionnés dans le tarif sont seulement indicatifs et ROTONDI pourrales mettre à jour au moment de la confirmation de la
commande et/ou de la livraison de la marchandise. Les prix sont sans TVA.
livraisons
Les délais de livraison sont indicatifs et ils n’obligent pas ROTONDI qui se réserve le droit d’expédier selon ses disponibilités. L’acheteur
ne peut prétendre aucune annulation partielle ou totale de la commande, ni au remboursement des dommages en cas de retards ou de
réduction des fournitures dues à causes de force majeure.
quantités
Les quantités peuvent être diminuées sans préavis selon la disponibilité et elles seront modifiées suivant les emballages originaux pour
faciliter le conditionnement.
montant minimum des commandes
Le montant minimum de la commande est de € 150 sans TVA.
expédition
La livraison de la marchandise aura lieu par ROTONDI franco son usine à Settimo Milanese, Milano - Italie, sauf autre accords.
La marchandise voyage aux risques et périls de l’acheteur même si rendue en port franc, le vendeur n’assume aucune responsabilité pour
les dommages subis après que celle-ci a quitté son usine et/ou son dé pôt, l’acheteur est par conséquence tenu à la souvegarde de ses
intérêts à l’égard des transporteurs conformément à la loi
réclamations
L’acheteur est tenu à vérifier l’integritée et conformitée de la marchandise tout de suite après son arrivée avant que celle-ci ne soit utilisée
et/ou en aucune façon altérée. Toute réclamation éventuelle devra être envoyée par écrit dans les 15 jòurs après la livraison.
Toute prétention de dédommagement pour des préjudices conséquents à défauts de la marchandise fournie est péremptoirement exclue.
Toute contestation éventuelle ne donne pas à l’acheteur le droit des spendre le paiement des fournitures. Dans tous les cas, donc, l’acheteur
n’aura pas le droit de soulever des exceptions au su jet de la fourniture ava nt d’avoir versé en entier le prix de la marchandise fournie.
retours de marchandise
Chaque retour de marchandise devra être préalablement autorisés par écrit par ROTONDI. La marchandise devra être accompagnée
d’une signeuse description de la raison du retour et d’un bulletin officiel sur lequel il faudra nécessairement indiquer les références de la
fourniture d’origine, selon les dispositions fiscales en vigueur. Les retours de marchandise è la suite d’une erreur de commande ou pour
des raisons que ne peuvent pas être attribuées à ROTONDI, seront acceptés seulement dans son emballage original et s’ils n’ont ét
préalablement autorisés par écrit. La marchandise correspondante, à condition qu’elle soit reconnue en panfait état, sera crédité pour la
valeur facturée moins 20% comme contribution aux frais concernant les opérations de contrôle, de restockage ou administratives.
La marchandise rendue, que l’acheteur déclaire partiellement ou entièrement pas functionante, sera verifiée par ROTONDI si possible, ou
envoyée au constructeur. En cas la réclamation résulte pas justifiée, ROTONDI debitera à l’acheteur les frais soutenues pour le
rétablissement
de son service, plus un montant de € 35 pour la gestion du dossier
paiements
Les paiements devront étre faits dans le lieu d’émission de la facture et aux conditions indiquées sur celle-ci. A l’expiration du délai indiqué
dans les conditions de paiement, seront débités les intérêts de retard, calculés ou Prime Rate plus 5 points.
Dans le cas de retard de paiement ou d’inaccomplissement, ROTONDI se réserve le droit de bloquer les fournitures qui n’ont pas encore
été expédiées et d’exiger au même temps le paiement immédiat du matériei déjà fourni.
réserve de propriété
La marchandise remise reste de propriété exclusive de ROTONDI jusqu son paiement total.
tribunal competent
Paur tout différend le Tribunal à saisir sera celui de Milan - Italie.
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