4 BUREAU DE L’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE 1879-1940 Sous-série GR 7 NN 4

86 Affectations, mutations et propositions de décorations pour des
officiers du 4 e bureau : notes, rapports, correspondance.
avril 1879-novembre 1909
87 Renseignements sur les fonctionnaires, agents et employés de
l'administration centrale et du 4 e bureau : notes.
octobre 1912-juillet 1924
88 Effectifs et attributions des sections du 4 e bureau : états, notes,
circulaire.
janvier 1917-décembre 1917
89 Situations nominatives et numériques du personnel du 4 e bureau.
février 1917-décembre 1922
90 Modalités d’application de la loi Mourier (10 août 1917) aux
personnels du 4 e bureau et des commissions de gare : notes,
notes manuscrites, feuilles et bulletins de renseignements,
tableaux.
août 1917-décembre 1917
91 Application des mesures relatives au rajeunissement des cadres,
nouvelles limites d'âge pour les officiers, radiations : notes,
rapports, états nominatifs.
janvier 1918-juillet 1918
92 Modalités de démobilisation des officiers : instructions reçues
du bureau de l'organisation et de la mobilisation de l'armée, états
nominatifs, notes, procès-verbal de conférence, feuilles de
renseignements, questions parlementaires, mémento, tableaux,
décisions, articles de presse, ordres de démobilisation et additifs,
télégrammes, avis.
novembre 1918-novembre 1919
93 Organisation de la permanence des officiers dans les directions
(sous-direction du train, 3 e , 4 e , 5 e et 7 e directions) : notes
adressées aux directions par la 1 re section B, notes des
directions.
janvier 1939-mars 1939
94 Gestion du corps des secrétaires détachés du 19 e escadron du
train des équipages militaires au 4 e bureau : notes, rapports,
correspondance, états numériques.
novembre 1913-janvier 1930
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