Le Livret d'accueil du collège Francine Fromond

Le Livret d’accueil du collège
Francine Fromond
Année scolaire 2011 – 2012

Sommaire
1) Organisation de l’établissement ............................................................................................ 3
1.1) Liste du personnel année scolaire 2011-2012 ................................................................ 3
1.2) Les structures pédagogiques........................................................................................... 4
2) L’exercice du métier de professeur........................................................................................ 5
2.1) Responsabilité du professeur .......................................................................................... 5
Principes généraux ............................................................................................................. 5
Les textes officiels .............................................................................................................. 5
2.2) Mission des professeurs .................................................................................................. 6
2.3) Note sur le cahier texte de la classe ............................................................................... 7
2.4) Le professeur principal (circulaire n' 93 -087 du 1993) .................................................. 8
Missions du professeur principal ........................................................................................ 8
Rôle du professeur principal dans les collèges .................................................................. 9
Etre « PP » Au collège Francine Fromond ........................................................................ 11
2.5 - Le conseil de classe ...................................................................................................... 12
2.6 - Suivi des élèves – évaluation - discipline ..................................................................... 14
3) La vie de l’établissement ...................................................................................................... 16
3.1) Règlement intérieur du collège Francine Fromond ...................................................... 16
3.2) Horaires de cours .............................................................................................................. 33
3.3) Note sur le traitement des absences et des retards ..................................................... 34
Très important .................................................................................................................. 34
3.4 - Absences des professeurs ............................................................................................ 35
3.5 - Informations pratiques................................................................................................. 36
4) Effectifs scolaires et résultats du DNB ................................................................................. 38
5) Planning d’accueil des élèves et des classes ........................................................................ 39
6) Annexes ................................................................................................................................ 40
2

1) Organisation de l’établissement
1.1) Liste du personnel année scolaire 2011-2012
Equipe de Direction
M. Wilfrid ROLAND, Principal
M. Amine BENCHENANE, Gestionnaire Comptable
Secrétariat
Melle Laetitia CARAYOL, secrétariat du Principal
Mme Souad CHEBANI, secrétariat du Gestionnaire
Mme Isabelle WINTREBERT, secrétariat du Gestionnaire
Vie scolaire
Mme Chahinez HADDAD, CPE remplacée par Mme Safia ATAALLA.
Melle Charlotte BRIANCEAU Assistante d’éducation
M. Marc BLASZCZYK Assistant d’éducation
Assistant d’éducation
M. Florian ROUQUETTE Assistant d’éducation
Centre de Documentation et d’Information
Mme Elsa MORA, Documentaliste
Surveillants
M. Olivier CHATON (maître de demi-pension)
Agents techniques territoriaux affectés à l’E.M.O.P cuisine
M. BADALATI
Mme Mariam DOUMBIA
Mme Evelyne PELLETIER
M. Yann PEREZ
M. Mathieu PLATEAU
M. Anthony TELLES
M. Bernard RICHER
M. Ladib BOUABIDI
Agents techniques territoriaux affectés au service général
Mme Djella AYACHE
M. Thomas GROSSI
Mme Patricia MATHERN
M. Makan DIARRA
3

Mme Ismaïlia KALATHOUMI
1.2) Les structures pédagogiques
Nom des professeurs Matière (ou fonction)
Mme AMGHAR Elise Anglais LV1
M.ANNEY Marcial Education Musicale
Mme BAILON Martine Espagnol LV2
M.BARROT Vincent Français
M.BASCOU Gilles Technologie
Melle CHARBONNIER Sarah Lettres Classiques
Mme DUROY Karine Physique-chimie
M.ENGAMMARE Stéphane Histoire & Géographie
Mme GINIEYS Cécile Mathématiques
Mme GOUYETTE Sophie Français
Melle HAMEL Gwénaelle Anglais LV1
Melle LEMONNIER Sidonie SVT
Mme NARDELLI Brigitte Arts Plastiques
M.ONGARETTI Brice Mathématiques
Mme PRIMOT Elodie Histoire & Géographie
Mme RIVIERE Bettina Allemand LV1
M.SERRA Joaquim E.P.S.
Melle SERVIGNAT Karine Mathématiques
M.VERDEILLE Jérôme E.P.S.
4

2) L’exercice du métier de professeur
2.1) Responsabilité du professeur
Dans une période où les conditions de la vie scolaire permettent d’accorder aux élèves une
plus grande dépendance et tendent à assouplir la discipline et la surveillance, l’accident
scolaire, soumis encore aux règles du droit commun de la responsabilité civile, soulève le
problème de l’obligation de surveillance. Aussi est-il primordiale pour un enseignant de
connaître l’étendue de ses pouvoirs, de ses devoirs, et le fondement juridique de la faute de
surveillance qui pourrait éventuellement lui être reprochée.
Principes généraux
Tout fonctionnaire est responsable de ses actes et peut avoir à en répondre devant une
juridiction civile (responsabilité civile) ainsi que devant une juridiction pénale (responsabilité
pénale).
Si la loi d’avril 1937 limite les effets du Code civil à l’égard des maîtres de l’enseignement
public en substituant la responsabilité civile de l’Etat à celle du maître, si aux terme des
articles 9, 11 et 12 du Statut général de la fonction publique, l’Etat est tenu de protéger les
fonctionnaires contre les menaces, outrages, injures et diffamations dont ils peuvent être
l’objet dans l’exercice de leurs fonctions, l’Etat se réserve toutefois le droit de se retourner
contre le maître en cas de faute personnelle grave de celui-ci : c’est l’action récursoire.
Les textes officiels
- Loi n°2004-228 du 15 mars 2004, Loi encadrant, en application du principe de laïcité,
le port des signes ou tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles,
collèges et lycées publics.
- Responsabilité civile: BOEN n°9 du 01 janvier 1973, Code civil: articles 1382, 1383,
1384; Loi du 05 avril 1937 sur la responsabilité des professeurs.
- Contrôle des absences: circulaires du 28 avril 1978 (BOEN n°19 – 1970).
- Obligation de surveillance, interclasses, circulaire du 12 février 1906 et du 17
novembre 1969.
- Accidents scolaires, prévention des dangers d’incendie : circulaire du 20 novembre
1963 (BOEN n°45).
- Responsabilité pénale des maîtres: circulaire du 30 septembre 1968 (BOEN n°35,
Code pénal : article 319 et 320 du 10 octobre 1968, circulaire du 30 septembre 1968
(BOEN n°35 d’octobre 1968).
5

2.2) Mission des professeurs
Mission du professeur exerçant en collège, en lycée d’enseignement général et
technologique ou en lycée professionnel.
BO N°22 du 29 mai 1997
Circulaire N°97-123 du 23/05/1997.
Le professeur exerçant en collège, en lycée d’enseignement général et technologique ou en
lycée professionnel participe au service public d’éducation qui s’attache à transmettre les
valeurs de la République, notamment l’idéal laïque qui exclut toute discrimination de sexe,
de culture ou de religion. Le professeur, fonctionnaire, de l’Etat, relève du statut général de
la fonction publique et du statut particulier de son corps d’appartenance qui définissent ses
droits et obligations.
Le professeur exerce son métier dans des établissement secondaires aux caractéristiques
variables selon le public accueilli, l’implantation, la taille et les formations offertes. Sa
mission est tout à la fois d’instruire, les jeunes qui lui sont confiés, de contribuer à leur
éducation et de les former en vue de leur insertion sociale et professionnelle. Il leur fait
acquérir les connaissances et savoir-faire, selon les niveaux fixés par les programmes et
référentiels de diplômes et concourt au développement de leurs aptitudes et capacité. Il les
aide à développer leur esprit critique, à construire leur autonomie et à élaborer un projet
personnel. Il se préoccupe également de faire comprendre aux élèves le sens et la portée
des valeurs qui sont à la base de nos institutions et de les préparer au plein exercice de la
citoyenneté.
Dans le cadre des orientations et des programmes définis par le ministre chargé de
l’Education nationale, des orientations académiques et des objectifs du projet
d’établissement, le professeur dispose d’une autonomie dans ses choix pédagogiques.
I – Exercer sa responsabilité au sein du système éducatif.
- Contribuer au fonctionnement et à l’évolution du système éducatif.
II – Exercer sa responsabilité dans la classe.
- Connaître sa discipline
- Savoir construire des situations d’enseignement et d’apprentissage
- Savoir conduire la classe
III – Exercer sa responsabilité dans l’établissement.
6

2.3) Note sur le cahier texte de la classe
Cette année, et pour la dernière fois, vous aurez le choix entre le cahier de texte classique
(support papier) et le cahier de texte numérique. Vous pouvez remplir le cahier de texte
numérique de vos classes de n’importe où (accès Internet.) Il est aussi consultable par tout le
monde (en fonction des droits.) C’est un avantage précieux pour les parents et les élèves. Je
vous invite à vous familiariser dès cette année avec cet outil.
Le cahier de texte de la classe
La tenue du cahier de texte de la classe est définie par la circulaire ministérielle du 3 mai
1961 toujours en vigueur. Il donne la trace du travail de la classe et de sa progression au
cours de l’année.
Il est une référence fiable – Document rédigé par les IPR
Le cahier de texte constitue un outil privilégié de communication, pouvant à tout
moment être consulté par les élèves, les équipes enseignantes, les remplaçants éventuels,
l’administration, les corps d’inspection et les familles ; c’est également une référence utile
pour les professeurs de l’année suivante.
C’est pourquoi il doit être tenu régulièrement et rigoureusement et donne, de manière
certes schématique mais explicite, un tableau précis du travail accompli, de son
organisation et de son contenu.
Y figure toute indication sur :
- les éléments pédagogiques concernant chaque séance précisément datée :
o L’objectif de la séance et sa place dans la séquence ;
o Le contenu de la séance en termes de méthode.
- les moyens d’évaluation utilisés pour apprécier le niveau des élèves :
o Le travail demandé à la maison (leçons, exercices, recherche de documents,
étude de textes, etc…)
o Les éléments d’information concernant les contrôles faits en classe, y compris
les textes donnés.
- Le projet pédagogique d’ensemble éventuellement
o Ainsi, chaque séance de cours doit donner lieu à une trace écrite, claire et
lisible par tous. Les textes de devoirs donnant lieu à une évaluation doivent
être numérotés et figurer in extenso.
Tenue du cahier de texte des élèves:
Le cahier de texte personnel de chaque élève est à la fois un précieux instrument de travail
pour lui même, pour la famille et un trait d’union avec la classe. Il est donc extrêmement
important que chaque professeur s’assure que ses élèves tiennent ce cahier avec une
précision rigoureuse.
7

2.4) Le professeur principal (circulaire n' 93 -087 du 1993)
Missions du professeur principal
- Mission de coordination des l'équipe pédagogique autour des points suivants :
résultats et suivi de l'élève, actions d'information et d'orientation, objectifs
pédagogiques et moyens permettant la réalisation du projet personnel de l'élève
et des éventuels stages en entreprises :
- Mission d'aide et de conseil auprès de l'élève pour l'élaboration de son projet
personnel et d'orientation, des actions de soutien, des démarches de recherche
d'emploi ou d'accès à des actions de qualification dans le cas où l'élève est amené à
quitter le système scolaire de façon prématurée
- Mission de médiation entre l'élève, sa famille, l'équipe pédagogique, le conseiller
d'orientation psychologue, et, éventuellement, l'équipe médico-sociale.Le professeur
principal est chargé d'une mission générale de synthèse, Il assure le suivi individuel,
l'aide à l'évaluation et l'élaboration du projet personnel de chaque élève.
8

Rôle du professeur principal dans les collèges
- Coordination de l’équipe pédagogique
Au sein des équipes pédagogiques, le professeur principal effectue la synthèse des résultats
obtenus par les élèves. En application de l’article 33 du décret n°85-924 du 30 août 1985, il
présente cette synthèse au conseil de classe.
Dans le cadre du suivi individuel, de l’information et de l’orientation des élèves dont sont
chargés les membres de l’équipe pédagogique, le professeur principal assure la
coordination.
- En direction de l’élève:
Il est charge de proposer à l’élève, en accord avec l’équipe pédagogique, les objectifs
pédagogiques et les moyens permettant l’élaboration et la réalisation de son projet
personnel.
Une observation et un dialogue continus doivent s’engager entre l’élève et les professeurs,
notamment le professeur principal, sur ses motivations, ses résultats scolaires et ses
capacités dégagées avec l’aide du conseiller d’orientation psychologue, afin d’élaborer un
projet de formation et d’insertion.
- Le professeur principal avec l’équipe pédagogique fait régulièrement la synthèse de la
situation de l’élève, en y associant le conseiller principal d’éducation, l’élève lui-même et sa
famille, éventuellement le médecin scolaire, l’infirmerie et l’assistante sociale. A la suite de
cette synthèse en PPRE (projet personnalisé de réussite éducative peut être élaborée).
- L’information des élèves
Le professeur principal est chargé d’impulser et de coordonner les actions d’information
pour les élèves. Lui-même et l’équipe pédagogique travaillent en collaboration avec le CDI. Il
s’appuie en particulier sur la documentation de l’ONISEP.
- L’orientation
Le professeur principal prépare avec l’équipe pédagogique la formulation des avis
d’orientation rendus en conseil de classe. Il concourt au développement du dialogue entre
les enseignants, le conseiller d’orientation psychologue, les élèves et leurs parents. Il aide à
la préparation progressive des choix d’orientation.
Pour les élèves recherchant une insertion professionnelle, le professeur principal participe
au dispositif mis en place par le chef d’établissement pour aider les jeunes dans leurs
démarche de recherche d’emploi ou pour l’accès aux mesures spécifiques d’adaptation à
l’emploi ou de qualification, en relation avec le CIO.
9

- En classe de sixième des colleges
Le professeur principal veille à la bonne adaptation des nouveaux élèves. Il examine avec les
enseignants les résultats de l’évaluation et la nature des soutiens à apporter.
- En classe de troisième générale ou technologie
Le professeur principal participe à l’organisation de l’information sur les métiers, professions
et les voies de formation dans le cadre de l’élaboration du programme d’information de
l’établissement. Il propose au chef d’établissement l’intervention des représentants des
professions ainsi que des enseignants et des élèves de lycées professionnels.
- Désignation des professeurs principaux
Les professeurs principaux sont choisis par le chef d’établissement indépendamment de la
discipline qu’ils enseignent, en fonction de leurs qualités pédagogiques, de leurs aptitudes
aux tâches d’organisation, au travail en équipe, au dialogue, notamment avec le milieu
économique.
Les professeurs principaux sont réunis régulièrement par le chef d’établissement pour
harmonisation des modalités d’évaluation et d’orientation et définition d’une politique
commune en termes d’information et d’orientation. Un enseignant ne peut remplir qu’une
seule fonction de professeur principal. Il n’y en a qu’un par division. Dans certaines
académies, et pour des établissements difficiles proposés par le recteur, il est prévu la
désignation de deux professeurs principaux.
- Aide à la formation du professeur principal.
Différent domaines de compétences doivent être requis:
1- Animation de l’équipe pédagogique, coordination: La connaissance des disciplines,
nombre d’heures, modalité des examens terminaux avec coefficients ; la
connaissance des partenaires : conseiller d’orientation psychologue, CPE, équipe
médico-sociale, documentaliste, le fonctionnement des systèmes d’évaluation en
classes de sixième et seconde, le fonctionnement des modules en seconde et
première.
2- Suivi de l’élève et de la classe.
3- Information pour l’orientation : revues de l’ONISEP, l’organisation et le
fonctionnement d’un CIO, le calendrier des manifestations et des salons sur le thème
de l’orientation, les principales voies d’orientation post-troisième, post-baccalauréat,
les procédures d’inscriptions en BTS, IUT, classes préparatoires pour les élèves de
terminales.
4- Procédure d’orientation : connaissance des cycles du collège et du lycée, intentions
provisoires au deuxième trimestre.
10

Phase de dialogue avec la famille et l’élève au cours du troisième trimestre ; formulation des
propositions dans le cadre des voies d’orientation pour le conseil de classe du troisième
trimestre ; éventualité d’une proposition non conforme à la proposition de la famille.
Etre « PP » Au collège Francine Fromond
Outre les tâches administratives inévitables et indispensables qui vont jalonner l’année
scolaire, vous aurez (dans un ordre qui se veut chronologique) la responsabilité de:
- Préparer les élèves à l’élection des délégués de classe qui à lieu à la mi-octobre avec
le CPE.
- Organiser et animer les réunions de demi-trimestre de l’équipe pédagogique de la
classe, rédiger le compte rendu qui sera remis au principal.
- Veiller à la bonne tenue du carnet de liaison par les élèves : report des notes,
signatures des parents, renseignement complet des rubriques.
- Consulter régulièrement les pages du carnet afin de suivre les échanges collège
famille, prendre attache si nécessaire avec la direction en cas de problème
particulier, ou si vous avez besoin de renseignements complémentaires sur les
élèves.
- Assurer le rôle de coordination entre : les membres de l’équipe pédagogique, la
direction, la famille de l’élève.
- Proposer une appréciation de synthèse pour le bulletin trimestriel.
De rencontrer les parents régulièrement en cas de difficultés, de problèmes et faire le point
régulièrement sur les résultats scolaires.
- Animer les heures de vie de classe prévues officiellement : 1 heure semaine pour les
classes de 6 ème , 10 heures à repartir dans l’année pour les autres niveaux. Vous
pouvez tout à fait faire intervenir d’autres membres de la communauté éducative
pendant ces heures de vie de classe en fonction des thèmes abordés (COP,
intervenant extérieur…) Une rubrique figurera au cahier de texte de la classe pour
laisser une trace des sujets abordés et du déroulement de ces séances.
- De remettre aidés de vos collègues les bulletins et rencontrer les parents des élèves
de votre classe à la fin de chaque trimestre.
11

2.5 - Le conseil de classe
Document de réflexion élaboré à partir :
o du décret du 30 août 85 : « le conseil de classe »
o d’informations données par les IPR aux enseignants débutants
o d‘extrait du livre : « conseils de classe : peut mieux faire » F. BALUTEAU
Hachette éducation
1- Le conseil de classe
Le conseil de classe réunit tous les professeurs d’une même classe, sous la présidence du
chef d’établissement. Le professeur principal de la classe fera un point avec un membre de
l’équipe de direction avant son déroulement.
C’est un moment crucial pour l’élève (en particulier pour son orientation) et pour le
professeur à qui il permet de faire dans sa discipline le bilan individuel du travail et des
résultats de ses élèves, d’être éclairé par les appréciations portées par les autres professeurs
sur le comportement, le travail et les compétences de chacun des élèves.
2- Un peu d’histoire
C’est par la loi Faure des années 70 que le conseil de classe perd le caractère confidentiel
des pratiques éducatives et évaluatives des établissements scolaires.
Le décret du 30 août 85 précise les missions du conseil de classe et du conseil des
professeurs.
3- Fonction
Les fonctions d’évaluation et d’orientation font du conseil de classe l’instance décisionnelle
et décisive dans la carrière scolaire de l’élève, d’où une réflexion qui s’impose sur la
construction des jugements scolaires.
4- Une évaluation très composite issue de données diverses
- Résultats scolaires
- Efforts au travail
- Capacités intellectuelles
- Passé scolaire
- Condition de vie
- Efficacité
- Santé
12

Dont on peut dégager deux principaux registres
Registre du rendement Registre privé
Performances, résultats
Efficacité
Investissement (effort)
Maîtrise
Rentabilité
Progrès
Comportement scolaire
Milieu
Famille
Relations affectives
Caractère
Une harmonisation à l’intérieur des disciplines s’impose. Vos IPR vous y engagent
La participation aux conseils de classe
C’est une obligation de service puisque ce conseil est le lieu de communication, de dialogue
sur le suivi de l’élève. Votre présence est obligatoire à tous les conseils de classe dont vous
avez la charge sauf si le calendrier présente des chevauchements ou si vous avez beaucoup
de classes (ex : arts plastiques éducation musicale).
(En cas d’absence non justifiée, une retenue pourrait être faite sur votre indemnité ISOE du
trimestre, prévue pour le suivi des élèves. ISOE : indemnité de suivi et d’orientation des
élèves circ. n° 89356 du 20/11/89)
Il est en outre indispensable que vous assistiez aux conseils des professeurs de demitrimestre
animé par le professeur principal. Celui-ci pourra ainsi assurer au mieux sa tâche
de suivi de l’élève, de coordination et de communication envers les familles et l’équipe de
direction.
A la fin de chaque trimestre, le bulletin est remis en main propre aux parents et élèves par
les professeurs pour chaque niveau.
13

2.6 - Suivi des élèves – évaluation - discipline
L’organisation du travail des élèves
Extraits de rapports émanant des services d’inspections pédagogiques.
« Au début de chaque année scolaire, conseils d’enseignement et conseils de classe
déterminent sous l’autorité du chef d’établissement s’il y a lieu, à la diligence du professeur,
classe par classe et spécialité, la nature, la longueur et la fréquence des devoirs ».
« A défaut de critères plus précis, on notera qu’un devoir hebdomadaire pour les disciplines
fondamentales dans les classes terminales, semble répondre à la nécessité pédagogique
d’assurer sans surcharge la régularité de l’effort ».
Les inspecteurs pédagogiques régionaux consultés considèrent comme normal, un rythme
d’un devoir par mois dans chaque discipline, la notion du devoir est à différencier de la
notion de contrôle écrit ou d’interrogation écrite.
Notation – reports des notes
Il appartient à tous les professeurs de veiller à ce que chaque élève reporte
immédiatement les notes données dans sa discipline sur son carnet de liaison.
La gestion des notes est informatisée, ce qui permet un suivi des résultats tout au long de
l’année, une diffusion de relevés de notes aux familles par demi-trimestre ainsi que l’édition
des bulletins trimestriels. Chaque famille peut avoir accès quotidiennement par internet aux
résultats de son enfant. Il devient donc impératif de saisir vos notes au fur et à mesure de
leur distribution. Pour chaque trimestre, une note de service vous indiquera le calendrier
précis des opérations (arrêt des notes, conseils de classe …)
Il est important d’expliquer aux élèves et aux parents de quoi est faite l’évaluation
trimestrielle des résultats. En effet, les évaluations sont multiples: notes de leçons, de
devoirs, de travaux-maison, de participation, de contrôles, etc.
Le bulletin trimestriel :
Une attention particulière aux notes et appréciations est recommandée.
BO n° 28 du 15 juillet 1999
« Les commentaires relatifs à chaque élève doivent comporter, d’une part, une appréciation
sur ses performances scolaires, valorisant ses points forts et l’encourageant à progresser et
d’autre part, des conseils précis sur les moyens d’améliorer ses résultats. Il convient que les
appréciations portées soient suffisamment détaillées et nuancées ainsi que respectueuses
de la personne de l’élève. Il est demandé de bannir tout vocabulaire trop vague (« peut
mieux faire », « moyen »), réducteur (« faible », « insuffisant »), voire humiliant
(« inexistant », « nul », « terne ») qui n’aide aucunement l’élève. Il faut dire à l’élève ce qu’il
fait et ce qu’il doit faire et privilégier les appréciations de nature à l’encourager pour que le
bulletin trimestriel remplisse réellement son rôle éducatif. »
14

La discipline
Respectez la gradation des punitions. Ne restez pas seul avec un problème particulier face à
un élève, parlez en aux collègues et à la direction.
Ne conservez pas les carnets de correspondance.
Le renvoi de cours :
Il n’est en aucun cas autorisé, sauf situation exceptionnelle ou pour des raisons de sécurité
ne peut intervenir qu’en cas d’empêchement majeur du déroulement correct d’un cours.
Tout autre motif est à gérer au sein de la classe d’une autre façon. Par exemple, il n’est pas
concevable d’exclure un élève au motif d’un travail non fait ou d’un contrôle non signé.
En cas de renvoi, l’élève doit être accompagné d’un délégué au bureau des surveillants avec
le laissez passer.
Pour un problème majeur de discipline, envoyez un délégué chercher le CPE.
15

3) La vie de l’établissement
3.1) Règlement intérieur du collège Francine Fromond
« Toute personne a droit à l’éducation. »
Règlement intérieur
Collège Francine Fromond
PRÉAMBULE
« L’éducation doit viser au plein épanouissement de la personnalité humaine et au renforcement du respect des
droits de l’homme et des libertés fondamentales. »
Déclaration universelle des droits de l’Homme
Si chaque personne a droit à un égal respect, la relation éducative suppose pour les élèves d’accepter l’autorité
des adultes qui les encadrent afin de leur permettre d’assurer leur mission d’éducation et la sécurité de chacun.
Le collège est avant tout un lieu d’enseignement. Les enfants y viennent pour apprendre, c’est sa raison d’être.
C’est aussi un lieu d’éducation, laïc et public, où ils apprennent à grandir et à vivre ensemble dans le respect de
chacun.
I. RESPECTER LES PERSONNES ET LES BIENS
LE COLLÈGE
Le collège se doit de faire respecter
les libertés, les droits et les devoirs
de chacun.
La politesse et le respect d'autrui sont
une nécessité indispensable de la vie
en communauté.
Même sous forme de jeu, de
Vivre ensemble
L’ÉLÈVE
Je respecte les adultes et les autres
élèves et je suis respecté par eux.
Je m'adresse à tous avec respect et
politesse. Je m’abstiens de toute
vulgarité, insulte et de toute forme de
discrimination*, qu'elle soit raciste,
LES PARENTS
(ou LE REPRÉSENTANT LEGAL)
Les parents insistent auprès de leurs
enfants sur l'importance :
- du respect des autres et de la
politesse
- du respect dû au travail des
personnels d'entretien.
16

plaisanterie, ou de simulacre, toute
brimade, contrainte et humiliation
sous quelque forme que ce soit, sont
interdites. Toute vulgarité, toute
grossièreté, toute brutalité, peuvent
être sanctionnées.
La violence n'a pas sa place au
collège.
Le collège est amené à prononcer
une sanction et/ou à déposer une
plainte en cas d’atteinte aux
personnes ou aux biens.
« Conformément aux dispositions de
l’article L 141-1-5 du code de
l’éducation, le port de signes ou de
tenues par lesquels les élèves
manifestent ostensiblement une
appartenance religieuse est interdit.
Lorsqu’un élève méconnaît
l’interdiction posée à l’alinéa
précédent le chef d’établissement
organise un dialogue avec cet élève
avant l’engagement de toute
procédure disciplinaire. «
Le collège met à la disposition des
élèves locaux et matériels dont il
assure la sécurité et l’entretien.
Le collège est amené en cas de
dégradations à demander réparation
financière et à prononcer des
sanctions.
Une tenue correcte et décente est
exigée de tous selon l’appréciation
du chef d’établissement.
antisémite, homophobe ou sexiste,
ainsi que de tout propos diffamatoire.
*diffamatoire : qui porte atteinte à la
réputation de quelqu'un par des
paroles ou des écrits mensongers.
Je n’utilise jamais la violence,
qu’elle soit physique, verbale ou
morale.
Je ne porte aucun signe, aucune
tenue par lesquels je manifesterai
ostensiblement* une appartenance
religieuse.
*ostensiblement : de manière
volontairement voyante ou audible
Je prends soin des objets qui me sont
confiés (livres, documents…) et des
lieux dans lesquels je suis (salles,
réfectoires, toilettes, cour,
couloirs…).
Je prends conscience du travail
fourni par le personnel assurant
l'entretien et de l'obligation de le
respecter.
Je peux être amené(e) à réparer ou
nettoyer ce que j’ai dégradé.
Je m'habille de façon décente par
exemple : (pas de short de plage, ni
de casquette…) Je ne porte aucun
couvre- chef, sauf lorsque les
conditions météorologiques le
nécessitent.
Je m'expose sinon à une confiscation
Les parents veillent à ce que leur
enfant respecte les principes
fondamentaux de la République.
Les parents sont responsables des
dégradations causées par leur enfant.
Les parents devront rembourser toute
dégradation causée par leur enfant.
Les parents veillent à la correction de
la tenue de leur enfant et l'adaptent
aux activités scolaires.
17

Un comportement adapté au travail
en classe est demandé aux élèves par
les professeurs.
Le collège informe la famille en cas
de confiscation d’un téléphone
portable, d’un baladeur MP3, ou de
tout autre appareil électronique
du vêtement litigieux et à la
convocation de mes parents. Lors de
chaque entrée en classe de ½ journée
ou après chaque récréation, je dois
me ranger devant l’indicatif de ma
classe. Je vais en classe en silence. Je
me range devant ma classe et
j’attends que le professeur me
demande de rentrer. Arrivé en classe,
je retire mon manteau, je ne mâche
pas de chewing-gum et je sors mes
affaires rapidement sans bavarder. Je
ne bavarde, ni perturbe le cours.
Je lève la main pour pouvoir
m’exprimer.
Je ne peux pas utiliser les téléphones
portables, les baladeurs MP3 ou
autres appareils électroniques dans
l’enceinte du collège et à l’extérieur
du collège dans le cadre d’une
activité pédagogique.
Je dois les éteindre et les ranger dès
le passage de la grille d’entrée ; je
dois également ranger les écouteurs.
En cas d’utilisation, je dois remettre
l’appareil à l’adulte qui le demande.
Je ne vole pas le matériel des autres
élèves ni celui du collège.
J'AI VIS-A-VIS DE TOUTE PERSONNE
UN COMPORTEMENT CORRECT ET
RESPECTUEUX, SANS BRUTALITE NI
VIOLENCE PHYSIQUE OU VERBALE.
JE MAINTIENS DANS LEUR ETAT LES
LOCAUX ET VEILLE A LEUR
PROPRETE.
Les parents veillent à sensibiliser les
enfants aux règles de vie en
collectivité et à la tenue en classe.
Les parents doivent prendre rendezvous
auprès du chef d’établissement
au collège pour récupérer un objet
18

Le collège n’est pas responsable des
vols et dégradations commis au
préjudice des élèves, des personnels
ou des tiers.
Santé
LE COLLÈGE
Pour les blessures bénignes, les
premiers soins sont donnés au
collège.
Au besoin, l'élève est évacué par les
pompiers, le SAMU. La famille en
est avisée.
Mouvements
Les professeurs vont chercher les
élèves dans la cour à 7h55, à 13h25,
Vivre en sécurité
L’ÉLÈVE
Si je suis souffrant(e) ou blessé(e), je
dois avertir mon professeur ou tout
autre adulte.
Si je suis témoin d’un accident, je le
signale immédiatement à un adulte.
confisqué.
Les parents veillent à ce que leur
enfant n’apporte au collège aucun
objet de valeur, aucune somme
importante d’argent, aucun objet
interdit.
LES PARENTS
(ou LE REPRÉSENTANT LEGAL)
Dés la rentrée, les parents doivent
renseigner une fiche infirmerie qui
permet de donner toutes indications
utiles en cas de problème médical. Ils
doivent également signaler toute
maladie chronique nécessitant une
prise de médicamentes régulière ou
une intervention d'urgence en cas de
crise. Il sera alors établi un « Projet
d'Accueil Individualisé » entre le
médecin, la famille, le chef
d'établissement afin que l'élève suive
une scolarité normale.
19

et après les récréations.
Le professeur doit fournir un laissezpasser
à l’élève qui quitte
exceptionnellement sa salle pendant
l’heure de cours, et le faire
accompagner par un autre élève.
Sécurité
L'introduction dans l'établissement
de tout objet dangereux (arme, rayon
laser, briquet, couteau, bombe
lacrymogène, canettes, etc.), est
strictement interdit et sévèrement
sanctionnée.
Incendie
En cas de sinistre, suivre les
consignes affichées dans chaque
Le matin à 7h55, l’après-midi à
13h25 et à chaque fin de récréation,
je me range dans la cour à
l’emplacement prévu dès la sonnerie
et j’attends dans le calme l’arrivée de
mon professeur.
Aux interclasses, je me rends
directement et calmement devant la
salle du cours suivant. Je me range
en attendant que le professeur me
fasse entrer. J'évite toute bousculade,
tout cri et tout désordre.
En dehors des interclasses, je ne dois
pas circuler dans les couloirs sauf
muni(e) d’un laissez-passer ou d’une
convocation.
Je ne dois pas stationner dans les
couloirs ou les toilettes pendant les
récréations et le temps du repas.
Je n'amène pas au collège d'objets
pouvant être dangereux.
Je n'apporte et je n'utilise ni alcool,
ni tabac, ni drogue au collège.
Je peux faire l'objet de poursuites si
c'est le cas.
Les boissons énergisantes sont
interdites.
Il est strictement interdit de fumer
dans l'établissement et aux abords.
Lorsque la sirène retentit, je quitte
les locaux accompagné par mon
professeur ou par l'adulte
20

salle ainsi que celles communiquées
lors des exercices d’alerte.
Toute dégradation volontaire des
systèmes d’alarme et/ou de détection
d’incendie est passible d’une
sanction disciplinaire et peut faire
l’objet d’une plainte auprès du
Procureur de la République.
Un exercice d’évacuation des locaux
a lieu une fois par trimestre.
Assurance
L’assurance de l’établissement
couvre les élèves pour les accidents
pouvant survenir lors des stages.
responsable du groupe et je respecte
scrupuleusement les consignes.
Pour toute participation à des
activités scolaires ou périscolaires
facultatives (exemples : sorties
sportives, culturelles,
linguistiques…) les familles doivent
assurer leurs enfants en
« responsabilité civile et
individuelle ».
21

LE COLLÈGE
Le collège accueille les élèves à
partir de 7h45 le matin et de 13h15
l'après- midi.
Le collège ferme à 18h30 les lundis,
mardis, jeudis, vendredis et à 13 h 00
le samedi.
Un adulte vérifie à la grille du
collège l’emploi du temps et
l’autorisation de sortie sur le carnet
de liaison des élèves.
Un carnet de correspondance est
remis à chaque élève en début
d'année. Il est le lien entre le collège
et la famille, l'historique de la vie
scolaire de l'élève et la référence au
règlement intérieur.
II. ETRE ELEVE AU COLLEGE
Assiduité
L’ÉLÈVE
J’ai le devoir d’assister à tous les
cours.
Les horaires des cours sont :
matin après- midi
8h00-8h55 13h30-14h25
9h00-9h55 14h30-15h25
Récréation Récréation
10h10-11h05 15h40-16h35
11h10-12h05 16h40-17h35
Je dois présenter systématiquement
mon carnet à l'entrée et à la sortie du
collège.
Je dois toujours avoir mon carnet en
ma possession, le présenter à toute
demande et ni l'abîmer ni le
« décorer » car il s'agit d'un
document officiel. En cas d’oubli, je
m’expose à une punition.
Je peux quitter le collège après ma
dernière heure de cours chaque demijournée.
Si je suis demi-pensionnaire, je ne
LES PARENTS
(ou LE REPRÉSENTANT LEGAL)
Les parents veillent à ce que leur
enfant soit à l’heure le matin et, si
leur enfant est externe, en début
d’après-midi
Les parents doivent veiller à ce que
leur enfant vient au collège avec leur
carnet de correspondance.
Les parents doivent consulter chaque
jour le carnet de liaison pour prendre
connaissance des informations qui y
sont portées et les signer.
En cas de perte ou de détérioration
du carnet de correspondance, les
parents devront en racheter un
nouveau.
22

Le chef d’établissement peut à titre
exceptionnel autoriser un élève à
s’absenter en cours de journée, sur
demande écrite de ses parents, qui
doivent se déplacer pour venir le
chercher.
Les professeurs font l'appel à chaque
début de cours et notent les absents.
Le bureau de la vie scolaire contrôle
les absences à chaque début et fin de
demi- journée, et prévient les
familles.
En cas de manquements répétés et
non justifiés à l’assiduité scolaire,
l’élève fait l’objet d’un signalement
aux autorités académiques qui
pourront prendre les mesures
adéquates.
Dispenses d'activités sportives :
La fréquentation des cours d'EPS est
obligatoire au même titre que les
autres cours.
peux pas quitter le collège avant 13
h15 (ouverture de la grille).
En cas d’absence imprévue d’un
professeur en fin de demi-journée, si
je suis autorisé(e) par mes parents à
sortir, je peux quitter le collège selon
les règles ci-dessus. Sinon, je dois
rester au collège sur les horaires de
mon emploi du temps habituel.
Si j’ai été absent(e), je dois me
présenter au bureau de la vie scolaire
muni d’un justificatif écrit dès mon
retour et avant de me rendre en
cours.
Je rattrape les cours manqués et
m'informe du travail et des contrôles
prévus.
Je présente au professeur d'EPS et à
la vie scolaire un certificat médical
justifiant une dispense.
Pour une dispense d’une durée
supérieure à 15 jours, en accord avec
le professeur, je ne suis pas tenu de
rester au collège si le cours d’EPS est
en 1ére ou en dernière heure de la
journée.
En cas de dispense de moins de 15
jours, l'élève est tenu d'être présent
Toute autorisation d’absence doit se
demander par écrit avant la date de
l’absence et un responsable légal doit
venir prendre en charge l’enfant.
En cas d’absence prévisible de leur
enfant, les parents doivent prévenir
le service de vie scolaire à l’avance.
En cas d’absence imprévue les
parents doivent téléphoner dès le
début de l’absence.
Si leur enfant a été absent, les
parents doivent remplir le billet
prévu à cet effet dans le carnet de
liaison pour son retour au collège et
peuvent y joindre un justificatif écrit.
Ils peuvent prendre connaissance du
travail à faire soit par le cahier de
texte en ligne, soit en demandant à
consulter le cahier de texte papier de
la classe.
23

L'assiduité scolaire est un élément
fondamental de la réussite scolaire.
Elle fait l'objet d'une attention
particulière.
LE COLLÈGE
La Vie scolaire accueille les élèves
retardataires et enregistre les retards
et leur fréquence. Un billet est établi
dans le carnet.
Au- delà de 10 mn, le professeur
n'acceptera pas l'élève. Celui- ci
restera en permanence avec un
travail à effectuer. Il devra récupérer
le cours. Il sera noté absent.
Un nombre trop important de retards
entraînera une punition. Les familles
seront convoquées au collège.
au cours.
JE CONNAIS MON EMPLOI DU
TEMPS.
J'ASSISTE A TOUS LES
ENSEIGNEMENTS PREVUS. JE
RECUPERE MES COURS SI JE SUIS
ABSENT. J'AI TOUJOURS SUR MOI
MON CARNET DE CORRESPONDANCE
ET LE PRESENTE SI ON ME LE
DEMANDE.
Retards
L’ÉLÈVE
Les retards perturbent le bon
déroulement des cours et la
ponctualité est la première des
politesses : je dois être à l'heure à
chaque cours.
Je suis en retard à partir du moment
où la deuxième sonnerie a retenti ou
si le professeur a fermé la porte de la
salle de cours.
Dés que je suis en retard, je dois
passer au bureau de la vie scolaire
pour faire enregistrer mon retard sur
mon carnet de liaison avant de
rentrer en cours. Si j'ai plus de 10 mn
de retard, je suis conduit directement
en permanence avec un travail à
LES PARENTS
(ou LE REPRÉSENTANT LEGAL)
Les parents accusent réception du
billet de retard. Ils vérifient
régulièrement le carnet.
Ils peuvent également utiliser le suivi
en ligne sur internet.
Les parents doivent veiller à ce que
leur enfant soit ponctuel au collège.
Ils viennent aux convocations pour
trouver des solutions en lien avec le
collège.
24

LE COLLÈGE
Les professeurs indiquent le matériel
nécessaire à chaque cours et veillent
à ce que les élèves l'apportent,
s'impliquent en cours et respectent le
travail de tous.
Les professeurs donnent du travail à
faire à la maison, ils le notent sur le
cahier de textes de la classe et sur le
cahier de textes en ligne. Ils le
effectuer.
Si je suis en retard en cours d’E.P.S.,
je dois me rendre au bureau de la vie
scolaire pour qu’un adulte
m’accompagne jusqu’aux
installations où se déroule le cours.
Entre deux cours, je ne dois jamais
être en retard.
JE RESPECTE MES HORAIRES EN
ARRIVANT A L'HEURE. JE PRESENTE
MON CARNET EN CAS DE RETARD A
LA VIE SCOLAIRE ET AU
PROFESSEUR.
Travail
L’ÉLÈVE
Je suis attentif (ve) en cours, je ne
nuis pas au travail de groupe par des
bavardages ou indisciplines.
Je fais le travail demandé en classe.
J’apporte en classe le matériel
nécessaire pour chaque matière
(tenue sportive en EPS); j’utilise
mon propre matériel. Je copie
toujours mon cours.
En classe, je note toujours dans mon
cahier de textes les devoirs qui me
sont donnés. A la maison je fais le
travail demandé et j’apprends mes
leçons.
LES PARENTS
(ou LE REPRÉSENTANT LEGAL)
Les parents veillent à ce que leurs
enfants apportent leur matériel (en
s’aidant de son emploi du temps), et
à ce qu’il s’implique en cours.
Ils vérifient ce matériel tout au long
de l’année.
Les parents peuvent prendre
connaissance du travail donné par les
professeurs et des dates des
évaluations grâce au cahier de texte
25

vérifient au cours suivant.
Les professeurs évaluent les élèves
régulièrement.
Ils corrigent et notent les travaux à
rendre et les évaluations.
Un relevé de notes est envoyé aux
familles chaque demi-trimestre.
A la fin du trimestre, les professeurs
complètent le bulletin trimestriel
utilisé pour le conseil de classe et
pour l’orientation de l’élève.
Les assistants d’éducation et le CPE
veillent à ce que les élèves présents
en salle d’étude se plient aux mêmes
règles que celles exigées en cours et
à ce que tous les élèves puissent
travailler dans le calme.
Le professeur documentaliste aide
les élèves dans leurs recherches et les
guide dans leurs lectures.
Le professeur d’Education Physique
et Sportive encadre le groupe sur le
trajet aller-retour entre le collège et
l’installation sportive où se déroule
le cours.
Je participe à toutes les évaluations
et je me soumets au contrôle régulier
des connaissances (interrogations
écrites et/ou orales, exercices…).
J'ai droit à l'erreur pendant
l'apprentissage, l'important étant de
m'efforcer de comprendre les causes
de l'erreur et de la corriger. Je tiens
compte des conseils qui me sont
donnés et des observations qui me
sont faites.
Je vais en salle d’étude pour
travailler dans le calme : m’avancer
dans mes devoirs, lire ou écrire, me
faire aider dans mes exercices et
étudier mes leçons.
Je vais au C.D.I. pendant une heure
entière pour me documenter, faire
des recherches, lire ou écrire.
J’utilise Internet exclusivement pour
des activités scolaires.
Pour les cours d’Education Physique
et Sportive, je fais le trajet allerretour
jusqu’aux installations
sportives avec mon professeur et
donc sous sa responsabilité.
POUR REUSSIR, JE DOIS : AVOIR
MON MATERIEL ET DES CAHIERS ET
CLASSEURS BIEN TENUS, FAIRE LE
TRAVAIL DEMANDE EN COURS, ET
de la classe (en ligne et papier).
Les parents peuvent suivre les
résultats de leur enfant sur le carnet
de liaison ou en ligne sur internet.
Les parents doivent se rendre au
collège pour recevoir le bulletin
trimestriel et faire le bilan du travail
du trimestre avec le professeur
principal et les autres professeurs.
Tous les bulletins scolaires doivent
être conservés soigneusement car ils
sont demandés par les établissements
qui accueillent les élèves lorsqu’ils
quittent le collège et sont nécessaires
pour certaines démarches
administratives.
26

Pour aider à la réussite des
apprentissages, les enseignants
expliquent, donnent du travail aux
élèves, permettent de travailler dans
de bonnes conditions en veillant à la
discipline, évaluent le travail et les
capacités des élèves.
LE COLLÈGE
Tout manquement au présent
règlement pourra faire l’objet d’une
punition, d’une sanction. Celle- ci est
toujours individuelle, proportionnelle
au manquement et expliquée à
l’élève.
Le collège avise les parents par écrit
de la sanction prise.
Les punitions peuvent être données
par les professeurs, les assistants
d'éducation, le CPE, le principal,
ou sur proposition d'un autre
membre de la communauté
éducative.
Elles sont les suivantes :
- avertissement simple oral
- avertissement simple noté sur le
carnet
- présentation d'excuses orales ou
CELUI DONNE A LA MAISON (LEÇONS
ET EXERCICES), ET NE PAS
PERTURBER LA CLASSE.
III. APPLIQUER LE REGLEMENT INTERIEUR
L’ÉLÈVE
Je dois assumer les conséquences de
mes actes. En cas de manquement au
présent règlement, je m’expose à une
punition, une sanction.
Si je suis puni(e) ou sanctionné(e),
j’ai le droit de m’expliquer au
moment opportun.
Punitions
Je dois me soumettre à une punition
scolaire en cas de manquement à mes
obligations d’élève.
Il est important pour leur réussite que
les parents marquent de l' intérêt
pour le travail de leur enfant en le
contrôlant, en l' encourageant, et en
participant aux rencontres organisées
par le collège.
LES PARENTS
(ou LE REPRÉSENTANT LEGAL)
Les parents, au constat de cette
punition, sanction, veillent à ce
qu’elle soit appliquée.
En signant l’avis, les parents
informent le collège qu’ils en ont
pris connaissance.
Les parents doivent signer l’avis de
punition sur le carnet de liaison de
leur enfant.
27

écrites
- devoir supplémentaire ou travail
signé des parents
- heure de retenue assortie d'un
travail à effectuer
- rapport écrit envoyé à la famille.
- exclusion ponctuelle de cours
avec travail à effectuer.
La punition est notifiée aux
familles par écrit par le biais du
carnet de liaison.
« Les sanctions disciplinaires sont
les suivantes :
- Avertissements
- Blâme (rappel à l’ordre
verbal et solennel)
- Exclusion temporaire de
l’établissement qui ne peut
excéder la durée d’un mois,
assortie ou non d’un sursis
totale ou partiel.
- Exclusion définitive de
l’établissement assortie ou
non d’un sursis ».
« Les sanctions disciplinaires sont
prononcées selon le cas par le chef
d’établissement (avertissement,
blâme, exclusion temporaire de huit
jour maximum), ou par le conseil de
discipline (exclusion temporaire
supérieure à huit jours sans excéder
un mois, exclusion définitive et
toutes les sanctions prévues au
règlement intérieur) ».
Le collège remet en main propre aux
parents une notification écrite.
Sanctions
Je peux faire l’objet d’une sanction
disciplinaire si je porte atteinte aux
personnes ou aux biens ainsi que
pour mes manquements graves ou
répétés à mes obligations d’élève.
Je suis alors convoqué par le chef
d'établissement.
Lorsque je suis convoqué(e) devant
le conseil de discipline, je dois m’y
présenter. Je peux demander à me
faire assister.
Suite à la décision d’une sanction, les
parents doivent se rendre au collège.
Les parents doivent également se
présenter pour accompagner leur
enfant. Ils peuvent se faire assister.
28

Mesures de prévention, de réparation et d’accompagnement
LE COLLÈGE
Elles peuvent être prononcées à la
place ou en complément de toute
punition ou sanction. Elles doivent
permettre d’accompagner l’élève
dans son apprentissage de la
citoyenneté ou son travail:
- entretien avec l’élève et/ou sa
famille
- confiscation d’objets dangereux
ou interdits
- engagements écrits de l’élève
sur des objectifs précis en
termes de comportement et de
travail
- travail d’intérêt général
- commission éducative :
dispositif éducatif ayant pour but
d’amener l’élève à s’engager sur
des objectifs précis.
- Commission disciplinaire :
dernière mesure avant le conseil
de discipline, elle est convoquée
lorsque les engagements pris à
l’issue d’une commission
éducative ne sont pas respectés
ou lorsque le comportement ou
le manque de travail de l’élève
le requièrent.
L’ÉLÈVE
Ces mesures sont faites pour m’aider
à améliorer mon comportement ou
ma façon de travailler.
J’essaie de trouver des solutions à
mes difficultés en dialoguant avec les
adultes du collège et en réfléchissant
sur ma relation aux autres et sur mes
objectifs.
Je m’engage par un contrat de
réussite avec le collège.
J'effectue un travail utile pour le
collège en réparation d'une
dégradation que j'ai commise.
Je suis convoqué(e) devant ces
commissions pour m’expliquer et
grâce à leurs conseils, nous décidons
de mesures qui vont m’aider à
changer.
LES PARENTS
(ou LE REPRÉSENTANT LEGAL)
La famille veille à ce que son enfant
respecte les mesures décidées pour
l’aider à progresser.
La famille noue un dialogue
privilégié avec une personne du
collège.
Les parents sont tenus de venir
rechercher eux-mêmes les objets
confisqués à l’administration.
La famille est également partie
prenante dans le contrat et le signe.
La famille donne son accord pour les
travaux d’intérêt général.
Les parents reçoivent une
convocation par courrier et
accompagnent leur enfant devant ces
commissions.
29

Les professeurs peuvent attribuer des
bonifications à la note de vie
scolaire. Ils peuvent inscrire dans le
carnet des mérites ponctuels.
A l’issue du conseil de classe, le chef
d’établissement peut prononcer sur le
bulletin trimestriel :
- les encouragements : Pour un
élève qui a amélioré ses résultats
malgré des difficultés
- les compliments : Pour un élève
qui a, sans obtenir d’excellents
résultats, effectué un travail
sérieux, régulier et approfondi
- les félicitations : Pour un élève
qui a obtenu d’excellents
résultats et a adopté une attitude
très positive.
Chaque année, le collège récompense
les élèves. Celles et ceux qui ont eu
des résultats et un comportement
exemplaire durant leur année au
collège, sont distingués par la remise
de diplômes du mérite.
LE COLLÈGE
Tout adulte peut et doit être à
l’écoute, et venir en aide à l’élève
qui en manifesterait le besoin.
Les interlocuteurs privilégiés des
Sanctions positives
Je dois faire preuve de civisme,
d’implication dans la vie du collège,
d’esprit de solidarité et de
responsabilité.
Mon attitude, et/ou mon travail peut
être récompensés en fin de trimestre
lors du conseil de classe.
IV. PARTICIPATION A LA VIE DU COLLEGE
Différents interlocuteurs
L’ÉLÈVE
Si j’ai un problème je peux en parler
à tous mes professeurs, au CPE, et en
particulier à mon professeur
principal.
Les parents veillent à signer dans le
carnet de liaison les remarques
positives et les mérites ponctuels.
Les parents prennent connaissance, à
la réception du bulletin, de la note de
vie scolaire et de la récompense
éventuelle décernée par le chef
d’établissement.
LES PARENTS
(ou LE REPRÉSENTANT LEGAL)
Les interlocuteurs privilégiés des
parents pour la scolarité de leur
enfant sont le professeur principal de
la classe et le CPE.
Je peux m’adresser aux délégués de Les parents peuvent aussi s’adresser
30

élèves sont le conseiller principal
d’éducation (CPE) et le professeur
principal de la classe.
Tout adulte peut être un relais vers
d’autres adultes plus spécialisés :
assistante sociale, infirmière,
médecin scolaire, conseillère
d’orientation psychologue.
Les permanences au collège de
l'infirmière et de la conseillère
d'orientation psychologue sont
portées en début d’année à la
connaissance des élèves et des
familles
Le droit d'expression collective
s'exerce par l'intermédiaire des
délégués élèves.
Les professeurs principaux
organisent les élections des délégués
en collaboration avec le CPE.
Tous les membres de la communauté
aident les déléguées à se former à
leur fonction et à l'accomplir.
classe ou du conseil d’administration
pour tout problème concernant la
classe ou la vie au collège.
En cas de difficulté, je peux
m’adresser, à l’infirmière, à
l’assistante sociale, au médecin
scolaire, à la conseillère d’orientation
psychologue ou à tout autre adulte.
Différentes activités démocratiques
J'ai le droit d'exprimer mon opinion.
J'exerce ce droit dans un esprit de
tolérance et de respect d'autrui.
Comme tout élève, je peux être
élu(e) délégué(e) de ma classe et
devenir ainsi un porte-parole et un
interlocuteur privilégié des
enseignants et de l'Administration.
En tant que délégué :
- Je dois représenter mes camarades
dans différentes instances du collège
(conseil de classe, conseil des
délégués, éventuellement conseil
d’administration et conseil de
discipline…).
aux représentants des parents aux
conseils de classe et aux
représentants des parents élus qui
participent au conseil
d’administration, conseil de
discipline…
Les parents peuvent s’adresser au
service de santé ou à l’assistante
sociale et à la conseillère
d'orientation psychologue.
Les parents d’élèves peuvent élire
des représentants qui siègent dans les
différentes instances du collège
(conseil d’administration, conseil de
discipline, conseil de classe…).
Les associations de parents d'élèves
constituent un moyen de dialogue
entre les familles et le collège.
31

A.S.
Association de type loi 1901,
l'Association Sportive a pour but de
promouvoir, dans l’établissement, la
pratique des activités physiques et
sportives ; elle est ouverte à tous les
élèves.
Coopérative
Elle soutient les activités éducatives
et péri- éducatives : Voyages et
sorties scolaires, clubs, organisation
et équipement d'une salle
polyvalente pour les élèves.
- Je peux avoir l'initiative de
réunions de concertation entre les
élèves de la classe, ces réunions se
faisant sous le contrôle d'un adulte.
Je peux participer à une activité
sportive dans le cadre de
l’Association Sportive du collège.
Je suis membre de droit de la
coopérative. Je peux donc participer
aux sorties et aux clubs proposés.
Si leur enfant souhaite se licencier à
l’Association Sportive du collège, les
parents doivent fournir une
autorisation parentale, un certificat
médical, deux photos d’identité et
s’acquitter de la cotisation.
La coopérative fonctionne
essentiellement grâce aux dons des
parents.
32

3.2) Horaires de cours
La journée est continue, les cours du matin se déroulent de 8h00 à 12h05, ceux de l’après
midi de 13h30 à 17h35.
Une attention particulière sera demandée à tous, dès le début de l’année afin que les élèves
soient rangés. A la sonnerie (M1 – M3 – S1 – S3)les élèves se rangent et les professeurs
viennent les chercher dans la cour. Chaque adulte présent doit ranger les élèves avant de les
faire monter en classe.
Sonnerie Matin Sonnerie Après-midi
7h55 8h00 - 8h55 13h25 13h30 - 14h25
9h00 - 9h55 14h30 - 15h25
récréation récréation
10h05 10h10 - 11h05 15h35 15h40 - 16h35
11h10 - 12h05 16h40 - 17h35
33

3.3) Note sur le traitement des absences et des retards
Il appartient à chaque membre de l’équipe éducative d’être extrêmement rigoureux et
vigilant dans le traitement des absences et des retards des élèves. Vous devez
impérativement en début de chaque cours saisir sur l’ordinateur les absences.
Le contrôle des absences est un acte administratif qui engage votre responsabilité.
L’appel en début de cours doit être nominatif. Saisissez soigneusement les absences
sur l’ordinateur. En cas de problème, nous le signaler immédiatement.
N’hésitez pas à informer le CPE ou le principal de toute absence suspecte ou
injustifiée (ex : un élève n’est pas noté absent à l’heure précédente et ne se présente
pas à votre heure de cours : envoyez immédiatement un délégué avec un billet au
bureau des surveillants). La vie scolaire informe chaque parent de l’absence de
l’enfant dès quelle est constatée.
Très important
Le professeur qui assure la première heure de cours de la classe n’acceptera le ou les
élève(s) absent(s) la veille que sur présentation du carnet de liaison, pour s’assurer de leur
passage au bureau de la vie scolaire.
Si chacun le fait consciencieusement, cela deviendra un réflexe pour les élèves qui
comprendront qu’ils ne peuvent pas être admis en classe sans être en règle.
En ce qui concerne les retards, la grille est fermée le matin à 8h00. Les élèves passant par
l’accueil doivent se rendre au bureau de la vie scolaire munis de leur carnet de liaison. Selon
l’importance du retard, l’élève pourra être autorisé à rejoindre la classe ou sera envoyé en
permanence et n’accédera au cours qu’à l’heure suivante.
Les retards sont notifiés dans le carnet de liaison et enregistrés informatiquement. De
même, les retards notifiés par les enseignants dans le carnet d’appel sont également
enregistrés le soir (par exemple les retards entre deux cours).
Chaque enseignant doit être attentif à libérer les élèves à l’heure pour le cours suivant. Si
exceptionnellement, vous retenez un élève à la fin de votre cours, indiquez-le sur le carnet
d’appel à l’attention du collègue suivant.
34

3.4 - Absences des professeurs
En cas d’impossibilité de prendre votre service, joindre en personne le chef
d’établissement le plus rapidement possible afin que les dispositions nécessaires
pour la prise en charge des élèves puissent être mise en place.
Cours non assurés – Information des élèves et de leurs familles
Nous devons une information aux familles quant aux cours non assurés, par l’intermédiaire
du carnet de liaison.
Nous souhaitons cependant éviter au maximum le dérangement pendant vos cours,
aussi :
En cas d’absence prévue : stage, autorisation personnelle, remplir au secrétariat la
feuille des demandes d’autorisation d’absence et voir avec le CPE ou M. Roland si
des modifications d’emploi du temps sont possibles. Prévenir vos classes
concernées et faire noter l’éventuelle modification. Vérifier ensuite la signature
des parents qui vaut accuser de réception.
Rappel : Toute demande d’autorisation d’absence pour convenance personnelle doit être
très exceptionnelle, justifiée et demandée au chef d’établissement (imprimé spécifique).
Attention. Vous ne devez en aucun cas modifier sans autorisation de la direction un emploi
du temps d’une classe. De même, ne changez pas de salle sans autorisation préalable de la
direction. (On doit savoir à tout moment où se trouvent les élèves). Votre responsabilité est
engagée.
35

3.5 - Informations pratiques
Les déplacements des élèves
Durant les cours les sorties et déplacements des élèves ne sont pas autorisés. Toutefois pour
des raisons exceptionnelles (élève souffrant, convocations…) vous pouvez être amené à
autoriser la sortie d’un élève. Pour cela, l’élève devra être muni de votre laisser-passer. A
son retour en classe, il vous le remettra. (si il reste à l’infirmerie, vous le récupérerez auprès
de la vie scolaire.)
Les moyens de reprographie
Vous aurez à votre disposition, un nombre de copies déterminé. Chacun d’entre vous aura
un code personnel.
Diffusion du courrier et de l’information
Tout ce qui est personnel est déposé dans votre casier le jour même de son arrivée.
Tout ce qui est collectif est présenté:
-sur le panneau administratif (classeurs appropriés).
-les documents intéressant une discipline particulière sont déposés dans le casier du
professeur coordonnateur de la discipline qui est chargé de la diffusion de l’information au
sein de l’équipe.
-le BO est consultable en ligne sur Internet
-de nombreux sites pédagogiques sont également consultables sur le Net.
Conseil pratique
Adhérer à une assurance professionnelle. Son rôle primordial est de couvrir le risque de
responsabilité professionnel des éducateurs.
Entretien des salles de classe
Pendant les congés d’été, les agents du collège ont nettoyé, décapé, ciré pour que le collège
soit impeccable pour la rentrée.
La propreté d’un établissement dépend de la vigilance de tous. Des gestes simples ont une
portée éducative et facilitent le travail difficile des agents.
36

Dans les salles:
- Veillez à la propreté des tables (surveillez les élèves difficiles en jetant un coup d’œil
avant de les libérer)
- Faites ramasser les papiers au sol
- Essuyer le tableau
- Si vous êtes en dernière heure d’occupation de la salle, n’oubliez pas de demander
aux élèves de relever leur chaise sur la table (3 secondes pour une chaise/ 10
minutes pour un agent tout seul)
- Enfin, éteignez les lumières, et votre ordinateur puis fermez soigneusement les
fenêtres et fermez la porte à clef.
MERCI A TOUS POUR VOTRE PARTICIPATION A LA BONNE MARCHE DE L’ETABLISSEMENT
37

4) Effectifs scolaires et résultats du DNB
38

5) Planning d’accueil des élèves et des classes
39

6) Annexes
40