Sahel Dimanche - Niger

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REPUBLIQUE DU NIGER
MINISTERE DES FINANCES
DIRECTION GENERALE DES IMPOTS
DIRECTION DES AFFAIRES DOMANIALES ET CADASTRALES
SERVICE DE LA CONSERVATION FONCIERE
Toutes les personnes intéressées sont invitées
à assister ou se faire représenter par un
mandataire nanti d’un pouvoir régulier, aux
bornages contradictoires des immeubles ciaprès
:
Le Lundi 18 Mars 2013 à 08 heures 30 minutes,
il sera procédé au bornage d’un immeuble sis à
Guidan Moudi, Commune Rurale de Girataoua
(Madarounfa), en zone non lotie, d’une contenance
de 33 hectares, 02 ares, 60 centiares, champ
appartenant à Elh Sabiou Moudi, limité de tous les
cotés par des terrains non immatriculés, dont
l’immatriculation a été demandée par Monsieur le
Conservateur de la propriété et des droits fonciers
du Niger à Niamey, agissant au nom et pour le
compte de l’Etat du Niger suivant réquisition
n°10.981 du 12 novembre 2012.
Le Mercredi 20 Mars 2013 à 08 heures 30
minutes, il sera procédé au bornage d’un
immeuble sis à Adraoua, Commune Rurale de
Girataoua (Madarounfa), en zone non lotie, d’une
contenance de 01 hectare, 16 ares, 63 centiares,
champ appartenant à Elh Ado Harou, limité de tous
les côtés par des terrains non immatriculés, dont
l’immatriculation a été demandée par Monsieur le
Conservateur de la propriété et des droits fonciers
du Niger à Niamey, agissant au nom et pour le
compte de l’Etat du Niger suivant réquisition
n°10.982 du 12 novembre 2012.
Le Mercredi 20 Mars 2013 à 09 heures 00 minute,
il sera procédé au bornage d’un immeuble sis à
Adraoua, Commune Rurale de Girataoua
(Madarounfa), en zone non lotie, d’une contenance
de 01 hectare, 02 ares, 72 centiares, champ
appartenant à M. Salissou Balla, limité de tous les
côtés par des terrains non immatriculés, dont
l’immatriculation a été demandée par Monsieur le
Conservateur de la propriété et des droits fonciers
du Niger à Niamey, agissant au nom et pour le
compte de l’Etat du Niger suivant réquisition
n°10.983 du 12 novembre 2012.
Le Mercredi 20 Mars 2013 à 10 heures 30
minutes, il sera procédé au bornage d’un
immeuble sis à Adraoua, Commune Rurale de
Girataoua (Madarounfa), en zone non lotie, d’une
contenance de 71 ares, 69 centiares, champ
appartenant à M. Salissou Balla, limité de tous les
côtés par des terrains non immatriculés, dont
l’immatriculation a été demandée par Monsieur le
Conservateur de la propriété et des droits fonciers
du Niger à Niamey, agissant au nom et pour le
compte de l’Etat du Niger suivant réquisition
n°10.984 du 12 novembre 2012.
Le Mercredi 20 Mars 2013 à 11 heures 30
minutes, il sera procédé au bornage d’un
immeuble sis à Adraoua, Commune Rurale de
Girataoua (Madarounfa), en zone non lotie, d’une
contenance de 05 hectares, 26 ares, 53 centiares,
champ appartenant à Elh Hamissou Laouali, limité
de tous les côtés par des terrains non immatriculés,
dont l’immatriculation a été demandée par Monsieur
le Conservateur de la propriété et des droits
fonciers du Niger à Niamey, agissant au nom et
pour le compte de l’Etat du Niger suivant réquisition
n°10.985 du 12 novembre 2012.
Le Mercredi 20 Mars 2013 à 12 heures 00 minute,
il sera procédé au bornage d’un immeuble sis à
Adraoua, Commune Rurale de Girataoua
(Madarounfa), en zone non lotie, d’une contenance
de 95 ares, 92 centiares, champ appartenant à M.
Nouhou Issaka, limité de tous les côtés par des
terrains non immatriculés, dont l’immatriculation a
été demandée par Monsieur le Conservateur de la
propriété et des droits fonciers du Niger à Niamey,
agissant au nom et pour le compte de l’Etat du
Niger suivant réquisition n° 10.986 du 12
novembre 2012.
Le Mercredi 20 Mars 2013 à 14 heures 30
minutes, il sera procédé au bornage d’un immeuble
sis à Adraoua, Commune Rurale de Girataoua
(Madarounfa), en zone non lotie, d’une contenance
de 85 ares, 00 centiare, champ appartenant à M.
Mahaman Kané, limité de tous les côtés par des
terrains non immatriculés, dont l’immatriculation a
été demandée par Monsieur le Conservateur de la
propriété et des droits fonciers du Niger à Niamey,
agissant au nom et pour le compte de l’Etat du
AVIS DE BORNAGE :
LA CONSERVATION DE LA PROPRIETE ET DES DROITS FONCIERS DU NIGER
A NIAMEY
Niger suivant réquisition n°10.987 du 12 novembre
2012.
Le lundi 25 Mars 2013 à 08 heures 30 minutes,
il sera procédé au bornage d’un immeuble sis à
Dakoro, Commune Urbaine de Dakoro, en zone
non lotie, d’une contenance de 11 hectares, 32
ares, 61 centiares, champ appartenant à Elh
Hamidou Souleymane, limité au sud-est par la
R.N.30 (Dakoro-Tibiri Gobir) et de tous les autres
côtés par des terrains non immatriculés, dont
l’immatriculation a été demandée par Monsieur le
Conservateur de la propriété et des droits fonciers
du Niger à Niamey, agissant au nom et pour le
compte de l’Etat du Niger suivant réquisition
n°10.988 du 12 novembre 2012.
Le lundi 25 Mars 2013 à 09 heures 30 minutes,
il sera procédé au bornage d’un immeuble sis à
Dakoro, Commune Urbaine de Dakoro, en zone
non lotie, d’une contenance de 21 hectares, 88
ares, 97 centiares, champ appartenant à Elh
Hamidou Souleymane, limité au nord-ouest par la
route Belbedji-Dakoro et de tous les autres côtés
par des terrains non immatriculés, dont
l’immatriculation a été demandée par Monsieur le
Conservateur de la propriété et des droits fonciers
du Niger à Niamey, agissant au nom et pour le
compte de l’Etat du Niger suivant réquisition
n°10.989 du 12 novembre 2012.
Le lundi 25 Mars 2013 à 10 heures 30 minutes,
il sera procédé au bornage d’un immeuble sis à
Dakoro, Commune Urbaine de Dakoro, en zone
non lotie, d’une contenance de 31 hectares, 47
ares, 00 centiare, champ appartenant à Elh
Hamidou Souleymane, limité au sud-est par la
route Belbedji-Dakoro et de tous les autres côtés
par des terrains non immatriculés, dont
l’immatriculation a été demandée par Monsieur le
Conservateur de la propriété et des droits fonciers
du Niger à Niamey, agissant au nom et pour le
compte de l’Etat du Niger suivant réquisition
n°10.990 du 12 novembre 2012.
.
Le lundi 25 Mars 2013 à 11 heures 30 minutes, il
sera procédé au bornage d’un immeuble sis à
Dakoro, Commune Urbaine de Dakoro, en zone
non lotie, d’une contenance de 134 hectares, 96
ares, 23 centiares, champ appartenant à Elh
Hamidou Souleymane, limité de tous les côtés par
des terrains non immatriculés, dont l’immatriculation
a été demandée par Monsieur le Conservateur de
la propriété et des droits fonciers du Niger à
Niamey, agissant au nom et pour le compte de l’Etat
du Niger suivant réquisition n°10.991 du 12
novembre 2012.
Le vendredi 22 Mars 2013 à 08 heures 30
minutes, il sera procédé au bornage d’un
immeuble sis à la Commune Rurale de Saé Saboua
(Guidan-Roumdji), en zone non lotie, d’une
contenance de 91 ares, 95 centiares, champ
appartenant à M. Souleymane Kourma, limité de
tous les côtés par des terrains non immatriculés,
dont l’immatriculation a été demandée par Monsieur
le Conservateur de la propriété et des droits
fonciers du Niger à Niamey, agissant au nom et
pour le compte de l’Etat du Niger suivant réquisition
n°10.992 du 12 novembre 2012.
Le lundi 18 Mars 2013 à 09 heures 30 minutes,
il sera procédé au bornage d’un immeuble sis au
Village de Bololadjé (Kobadjé), Commune Rurale
de Torodi, en zone non lotie, d’une contenance de
67 ares, 84 centiares, champ appartenant à M.
Daniel Peter Sorencen, limité au Nord-est par le
terrain de M. Ali Guirmey, au Sud-est parle terrain
de M. Oumarou Seydou, et de tous les autres
côtés par le terrain de M. Oumarou Boukar, dont
l’immatriculation a été demandée par Monsieur le
Conservateur de la propriété et des droits fonciers
du Niger à Niamey, agissant au nom et pour le
compte de l’Etat du Niger suivant réquisition
n°10.993 du 12 novembre 2012.
Le mercredi 20 Mars 2013 à 08 heures 30
minutes, il sera procédé au bornage d’un
immeuble sis au Village de Karsamba,
Arrondissement Communal Niamey I en zone non
lotie, d’une contenance de 05 hectares, 03 ares, 97
centiares, champ appartenant à M. Mamadou
Diop, limité de tous les côtés par des terrains non
immatriculés, dont l’immatriculation a été demandée
par Monsieur le Conservateur de la propriété et des
droits fonciers du Niger à Niamey, agissant au nom
et pour le compte de l’Etat du Niger suivant
réquisition n°10.994 du 12 novembre 2012.
Le lundi 18 Mars 2013 à 14 heures 30 minutes,
il sera procédé au bornage d’un immeuble sis à
Kokoirey Peulh, Commune Rurale de Kouré (Kollo)
en zone non lotie, d’une contenance de 58
hectares, 04 ares, 00 centiare, champ appartenant
à M. Moussa Hadi, limité de tous les côtés par des
terrains non immatriculés, dont l’immatriculation a
été demandée par Monsieur le Conservateur de la
propriété et des droits fonciers du Niger à Niamey,
agissant au nom et pour le compte de l’Etat du
Niger suivant réquisition n°10.995 du 12 novembre
2012.
Le mercredi 20 Mars 2013 à 11 heures 30
minutes, il sera procédé au bornage d’un
immeuble sis à Gorou Kaïna/Zarmagandey,
Arrondissement Communal Niamey IV, en zone non
lotie, d’une contenance de 22 hectares, 35 ares, 77
centiares, champ appartenant à M. Amadou Alirou
Alkaly, limité de tous les côtés par des terrains non
immatriculés, dont l’immatriculation a été demandée
par Monsieur le Conservateur de la propriété et des
droits fonciers du Niger à Niamey, agissant au nom
et pour le compte de l’Etat du Niger suivant
réquisition n°10.996 du 12 novembre 2012.
Le Mardi 19 Mars 2013 à 08 heures 30 minutes,
il sera procédé au bornage d’un immeuble sis au
quartier Saga, Arrondissement Communal Niamey
IV, en zone non lotie, d’une contenance de 04 ares,
08 centiares, terrain appartenant à M. Garba
Oumarou, limité au sud-ouest par le terrain de M.
Soumaila Harouna, au Nord-ouest par une rue de
10 m et de tous les autres côtés par des terrains
non immatriculés, dont l’immatriculation a été
demandée par Monsieur le Conservateur de la
propriété et des droits fonciers du Niger à Niamey,
agissant au nom et pour le compte de l’Etat du
Niger suivant réquisition n° 10.997 du 12
novembre 2012.
Le Mardi 19 Mars 2013 à 09 heures 00 minute, il
sera procédé au bornage d’un immeuble sis au
quartier Saga, Arrondissement Communal Niamey
IV, en zone non lotie, d’une contenance de 06 ares,
65 centiares, terrain appartenant à M. Garba
Oumarou, limité au nord-est par la R.N.31
(Niamey-Kollo) et de tous les autres côtés par des
terrains non immatriculés, dont l’immatriculation a
été demandée par Monsieur le Conservateur de la
propriété et des droits fonciers du Niger à Niamey,
agissant au nom et pour le compte de l’Etat du
Niger suivant réquisition n°10.998 du 12 novembre
2012.
Le Mardi 19 Mars 2013 à 09 heures 30 minutes,
il sera procédé au bornage d’un immeuble sis à
Niamey, lotissement Restructuration quartier Saga,
parcelle D de l’ilot 7446 bis, d’une contenance de
10 ares, 18 centiares, terrain appartenant à M.
Garba Oumarou, limité au sud-ouest par la R.N.31
(Niamey-Kollo) et de tous les autres côtés par des
terrains non immatriculés, dont l’immatriculation a
été demandée par Monsieur le Conservateur de la
propriété et des droits fonciers du Niger à Niamey,
agissant au nom et pour le compte de l’Etat du
Niger suivant réquisition n°10.999 du 12 novembre
2012.
Le Mardi 19 Mars 2013 à 10 heures 00 minute, il
sera procédé au bornage d’un immeuble sis à
Niamey, lotissement Restructuration quartier Saga,
parcelle Q de l’ilot 7446, d’une contenance de 10
ares, 16 centiares, terrain appartenant à M.
Hassane Moussa, limité au sud-ouest par la
R.N.31 (Niamey-Kollo), au nord-ouest par le Titre
Foncier N° 17.890 du Niger et de tous les autres
côtés par des terrains non immatriculés, dont
l’immatriculation a été demandée par Monsieur le
Conservateur de la propriété et des droits fonciers
du Niger à Niamey, agissant au nom et pour le
compte de l’Etat du Niger suivant réquisition
n°11.000 du 12 novembre 2012.
Le Lundi 18 Mars 2013 à 09 heures 30 minutes,
il sera procédé au bornage d’un immeuble sis au
village de Ariguirguidi, Commune Urbaine de
Komadougou/Diffa, en zone non lotie, d’une
contenance de 10 hectares, 98 ares, 24 centiares,
champ appartenant à M. Mamadou Boulama Abba
Gana, limité de tous les côtés par des terrains non
immatriculés, dont l’immatriculation a été demandée
par Monsieur le Conservateur de la propriété et des
droits fonciers du Niger à Niamey, agissant au nom
et pour le compte de l’Etat du Niger suivant
réquisition n° 11.001 du 12 novembre 2012.
Le Lundi 18 Mars 2013 à 08 heures 30 minutes,
il sera procédé au bornage d’un immeuble sis au
village de Kadamari Tambari, Arrondissement
Communal de Zinder IV, en zone non lotie, d’une
contenance de 06 hectares, 82 ares, 17 centiares,
champ appartenant à M. Abdou Harouna, limité de
tous les côtés par des terrains non immatriculés,
dont l’immatriculation a été demandée par Monsieur
le Conservateur de la propriété et des droits
fonciers du Niger à Niamey, agissant au nom et
pour le compte de l’Etat du Niger suivant réquisition
n°11.002 du 12 novembre 2012.
Le Mardi 19 Mars 2013 à 08 heures 30 minutes,
il sera procédé au bornage d’un immeuble sis à
Tillabéry, lotissement Kabia II, îlot 539 à 574, d’une
contenance de 27 hectares, 38 ares, 35 centiares,
appartenant à l’Etat, limité de tous les côtés par des
rues non dénommés, dont l’immatriculation a été
demandée par Monsieur le Conservateur de la
propriété et des droits fonciers du Niger à Niamey,
agissant au nom et pour le compte de l’Etat du
Niger suivant réquisition n°11.003 du 12 novembre
2012.
Le Jeudi 21 Mars 2013 à 08 heures 30 minutes,
il sera procédé au bornage d’un immeuble sis au
village de Oulmantama, Commune Rurale de Liboré
(Kollo), en zone non lotie, d’une contenance de 01
hectare, 01 are, 14 centiares, champ appartenant à
Elh Amadou Goulo Abdou, limité au sud-ouest par
le terrain de M. Elhadji Nassirou et de tous les
autres côtés par des terrains non immatriculés, dont
l’immatriculation a été demandée par Monsieur le
Conservateur de la propriété et des droits fonciers
du Niger à Niamey, agissant au nom et pour le
compte de l’Etat du Niger suivant réquisition
n°11.004 du 12 novembre 2012.
Le Mercredi 20 Mars 2013 à 15 heures 00 minute,
il sera procédé au bornage d’un immeuble sis au
village de Galwayé/Tondibiah, Arrondissement
Communal Niamey I, en zone non lotie, d’une
contenance de 04 hectares, 06 ares, 00 centiare,
champ appartenant à M. Abdoulaye Amadou,
limité de tous les côtés par des terrains non
immatriculés, dont l’immatriculation a été demandée
par Monsieur le Conservateur de la propriété et des
droits fonciers du Niger à Niamey, agissant au nom
et pour le compte de l’Etat du Niger suivant
réquisition n° 11.005 du 12 novembre 2012.
Le Jeudi 21 Mars 2013 à 09 heures 30 minutes,
il sera procédé au bornage d’un immeuble sis au
village de Sorey Béné, Commune Rurale de Liboré
(Kollo), en zone non lotie, d’une contenance de 05
hectares, 84 ares, 00 centiare, champ appartenant
à M. Ibrahim Mahamadou, limité au nord par le
terrain de M. Moumouni Haougui, au sud par le
terrain de M. Sidi Abdou et de tous les autres côtés
par le terrain de Mme Aïssatou Djibo, dont
l’immatriculation a été demandée par Monsieur le
Conservateur de la propriété et des droits fonciers
du Niger à Niamey, agissant au nom et pour le
compte de l’Etat du Niger suivant réquisition
n°11.006 du 12 novembre 2012.
Le Jeudi 21 Mars 2013 à 11 heures 00 minutes,
il sera procédé au bornage d’un immeuble sis au
village de Sorey Béné, Commune Rurale de Liboré
(Kollo), en zone non lotie, d’une contenance de 06
hectares, 03 ares, 00 centiare, champ appartenant
à M. Ibrahim Mahamadou, limité au nord-est par le
terrain de M. Sidi Abdou, au sud-est par le terrain
de M. Boubé Moumouni, au sud-ouest par le terrain
de M. Marou Bango et au Nord-ouest par le terrain
de Mme Aïssatou Djibo, dont l’immatriculation a été
demandée par Monsieur le Conservateur de la
propriété et des droits fonciers du Niger à Niamey,
agissant au nom et pour le compte de l’Etat du
Niger suivant réquisition n°11.007 du 12 novembre
2012.
Niamey, le 14 Mars 2013
IBRAHIM BAOUA
Page 8
15 Mars 2013 Sahel Dimanche