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BM - mars 2011 - n°86.indd - Réseau des Communes

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Courant janvier, les services techniques ont procédé<br />

au nettoyage <strong>des</strong> rives de l’Allier. À cette occasion,<br />

les agents ont dû évacuer toute sortes d’objets (matelas,<br />

appareils électroménagers, ordures ménagères, déchets issus<br />

de travaux, etc.) soit, environ, quatre tonnes d’immondices.<br />

En raison de leur localisation en bord d’Allier, ces détritus, en<br />

cas de fortes précipitations, sont emportés par les courants ce<br />

qui pollue la rivière et détériore, voire détruit, la biodiversité<br />

(poissons, végétation aquatique, etc.).<br />

Cette opération de nettoyage est réalisée tous les ans.<br />

Malgré les nombreuses campagnes de sensibilisation à la<br />

protection de l’environnement et à l’embellissement du<br />

cadre de vie, de nombreuses incivilités sont encore à déplorer<br />

malheureusement.<br />

Le recensement de la population, par <strong>des</strong> agents munis d’une carte<br />

officielle et tenus au secret professionnel, a eu lieu entre le 20 janvier et<br />

le 19 février derniers.<br />

Grâce aux réponses fournies dans les questionnaires à remplir relatifs<br />

à votre logement et aux personnes qui y habitent, un bilan et <strong>des</strong><br />

statistiques vont être dressés par l’Institut National de la Statistique et<br />

<strong>des</strong> Étu<strong>des</strong> Économiques (INSEE) sur le nombre d’habitants et sur leurs<br />

caractéristiques : âge, profession exercée, transports utilisés, déplacements<br />

quotidiens, conditions de logement, etc.<br />

Pour rappel, les chiffres retenus aident les professionnels à mieux évaluer<br />

le parc de logements, les entreprises à mieux connaître les disponibilités<br />

de main-d’oeuvre, les associations à mieux répondre aux besoins de la<br />

population.<br />

Enfin, les résultats du recensement éclairent les décisions publiques en<br />

matière d’équipements collectifs (écoles, hôpitaux, etc.).<br />

La municipalité remercie l’ensemble <strong>des</strong> personnes ayant accueilli les<br />

agents recenseurs dont le travail, au quotidien, n’a pas toujours été aisé.<br />

L’INSEE communiquera les résultats en fin d’année <strong>2011</strong>.<br />

Nettoyage <strong>des</strong> berges de l’Allier et <strong>des</strong> points propres<br />

La municipalité rappelle, par ailleurs, que les points<br />

propres <strong>des</strong>tinés aux verres, et à certains endroits, aux<br />

huiles (vidange, ménagères) ne doivent en aucun cas servir<br />

de dépositoires à d’autres déchets.<br />

Nous constatons que les employés municipaux sont dans<br />

l’obligation de nettoyer deux fois par semaine ces lieux.<br />

Cette tâche ne leur incombant normalement pas, le temps<br />

utilisé à celle-ci ne l’est pas au service de la commune.<br />

Tout contrevenant pris sur le fait est passible d’une amende.<br />

(Cf. ci-<strong>des</strong>sous).<br />

Article R635-8 du code pénal - En vigueur depuis le 21 Juin 2010<br />

Modifié par Décret n°2010-671 du 18 juin 2010 - art. 4.<br />

Est puni de l’amende prévue pour les contraventions de la 5e classe le<br />

fait de déposer, d’abandonner, de jeter ou de déverser, en lieu public ou<br />

privé, à l’exception <strong>des</strong> emplacements désignés à cet effet par l’autorité<br />

administrative compétente, soit une épave de véhicule, soit <strong>des</strong> ordures,<br />

déchets, déjections, matériaux, liqui<strong>des</strong> insalubres ou tout autre objet de<br />

quelque nature qu’il soit, lorsque ceux-ci ont été transportés avec l’aide<br />

d’un véhicule, si ces faits ne sont pas accomplis par la personne ayant la<br />

jouissance du lieu ou avec son autorisation.<br />

Les personnes coupables de la contravention prévue au présent article<br />

encourent également la peine complémentaire de confiscation de la chose<br />

qui a servi ou était<br />

<strong>des</strong>tinée à commettre<br />

l’infraction ou de la<br />

chose qui en est le<br />

produit.<br />

5 e classe pénale :<br />

1.500 euros<br />

maximum,<br />

(3.000 euros en cas<br />

de récidive).<br />

Recensement de la population

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