Inventaire Ingouville - Archives Municipales de la ville du Havre

RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DES ARCHIVES DE
L’ANCIENNE COMMUNE D’INGOUVILLE 1
Série B : Actes de l’administration départementale.
Sous-série B 1 : Recueil des Actes administratifs de la Préfecture.
Carton 1 Liasse 1 Lettres, circulaires, correspondance
concernant le Bulletin des Lois et le Recueil
des Actes administratifs.
Série D : Administration générale de la commune.
Sous-série D 1 : Conseil municipal.
Carton 1 Liasse 1 Installation des municipalités, tableaux du
Conseil municipal, nomination des maires et
adjoints (notamment contestation par les
administrateurs du Directoire du District de
Montivilliers de la nomination de
Musquinet-Lapagne, 7 février 1793).
Prestation de serment, destitution, démission
des fonctionnaires publics (notamment lettre
de Musquinet-Lapagne qui déclare renoncer
à ses fonctions de maire, 10 juillet 1793).
Liasse 2 Convocations, ordres du jour, autorisations
de réunion en séances extraordinaires.
Liasse 3 Uniformes des maires et adjoints,
correspondance avec la maison Barde &
Bousselet de Paris.
Liasse 4 Délégations de fonctions aux adjoints.
Liasse 5 Minutes des procès-verbaux de délibération
du Conseil municipal.
2
An II-1836
An II-1836
1831-1844
An VIII-1852
1836-1853
1840-1844
1 Commune annexée au Havre en 1852 . Ce répertoire avait été partiellement réalisé en juin 1993 par V. Caltot,
alors étudiante en Licence Mécadocte à l’Université de Haute-Alsace à Mulhouse, mais il était resté inachevé
depuis lors.