Inventaire Ingouville - Archives Municipales de la ville du Havre

Carton 2 Liasse 26 Constructions : Bâtiments en péril menaçant
la sécurité des habitants.
Liasse 27 Constructions : Lieux d’aisance.
Liasse 28 Constructions : Ramonage des fours et
cheminées (An XI-1846).- Demandes
d’autorisation concernant l’établissement de
fours et forges (1850-1852).
Liasse 29 Tempêtes et inondations : Etat des
dommages, souscriptions, notamment en
faveur d’Etretat, Fécamp, Yport (An XI-
1850).- Incendies (1808-1852).
Liasse 30 Correspondance concernant les dangers de
l’utilisation des montgolfières, feux
d’artifice, pétards (An XI-1843).- Ouverture
et clôture de la chasse, permis de chasse (An
III-1851).- Vente d’armes et de poudres,
port d’armes (1807, 1848-1849).
Sous-série I 2 : Police générale.
Carton 1 Liasse 1 Abolition de la noblesse et arrestation du roi,
circulaires.- Suppression des emblèmes
nobiliaires et signes cultuels.- Suppression
des emblèmes de l’Empire.
Liasse 2 Individus placés sous la surveillance de la
police : brigands, suspects et condamnés
politiques.
Liasse 3 Confiscation des biens des émigrés.
Liasse 4 Détenus anglais, espions au service de
l’Angleterre.
Liasse 5 Secours accordés à Le Bourgeois, condamné
politique de la Restauration, puis à sa veuve.
Liasse 6 Surveillance des lieux de séjour des
condamnés libérés.
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1807-1850
1845-1851
An XI-1852
An XI-1852
An III-1851
1790-1816
1789-1850
1792-1806
1792-1811
1844-1852
1815-1851