Inventaire Ingouville - Archives Municipales de la ville du Havre

Archives Municipales du Havre
FONDS DE L’ANCIENNE
COMMUNE D’INGOUVILLE
1621-1907
RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE
réalisé par Virginie CALTOT (séries B à K) et
Hervé CHABANNES (séries L à R et index général)
Février 2007

RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DES ARCHIVES DE
L’ANCIENNE COMMUNE D’INGOUVILLE 1
Série B : Actes de l’administration départementale.
Sous-série B 1 : Recueil des Actes administratifs de la Préfecture.
Carton 1 Liasse 1 Lettres, circulaires, correspondance
concernant le Bulletin des Lois et le Recueil
des Actes administratifs.
Série D : Administration générale de la commune.
Sous-série D 1 : Conseil municipal.
Carton 1 Liasse 1 Installation des municipalités, tableaux du
Conseil municipal, nomination des maires et
adjoints (notamment contestation par les
administrateurs du Directoire du District de
Montivilliers de la nomination de
Musquinet-Lapagne, 7 février 1793).
Prestation de serment, destitution, démission
des fonctionnaires publics (notamment lettre
de Musquinet-Lapagne qui déclare renoncer
à ses fonctions de maire, 10 juillet 1793).
Liasse 2 Convocations, ordres du jour, autorisations
de réunion en séances extraordinaires.
Liasse 3 Uniformes des maires et adjoints,
correspondance avec la maison Barde &
Bousselet de Paris.
Liasse 4 Délégations de fonctions aux adjoints.
Liasse 5 Minutes des procès-verbaux de délibération
du Conseil municipal.
2
An II-1836
An II-1836
1831-1844
An VIII-1852
1836-1853
1840-1844
1 Commune annexée au Havre en 1852 . Ce répertoire avait été partiellement réalisé en juin 1993 par V. Caltot,
alors étudiante en Licence Mécadocte à l’Université de Haute-Alsace à Mulhouse, mais il était resté inachevé
depuis lors.

Carton 1 Liasse 6 Minutes des procès-verbaux de délibération
du Conseil municipal, convocations, lettres
d’excuses des absents aux séances, lettres de
démission des conseillers municipaux.
FM Le
Havre 2
Liasse 7 Minutes des procès-verbaux de délibération
du Conseil municipal, convocations, lettres
d’excuses des absents aux séances, lettres de
démission des conseillers municipaux.
Liasse 8 Minutes des procès-verbaux de délibération
du Conseil municipal, convocations, lettres
d’excuses des absents aux séances, lettres de
démission des conseillers municipaux.
Liasse 9 Minutes des procès-verbaux de délibération
du Conseil municipal, convocations, lettres
d’excuses des absents aux séances, lettres de
démission des conseillers municipaux.
Carton 23 - Registre des Délibérations du Conseil
municipal et enregistrement des lois et
décrets avec table chronologique (100 f. ; 10
juillet 1788-7 mars 1793 ; comprend un état
des biens du couvent des Pénitents et de
l’Hôpital du Havre).
- Registre des Délibérations du Conseil
municipal et arrêtés du maire avec table
chronologique (57 f. ; 23 août 1790-12
janvier 1794).
- Registre des Délibérations du Conseil
général de la commune avec table
chronologique (132 f. ; 24 décembre 1792-3
octobre 1793).
- Registre des Délibérations du Conseil
général de la commune avec table
chronologique (72 f. ; 1 er juillet 1795-29
mars 1796).
3
1845-1847
1848
1849-1850
1851-1852
1788-1796
2 La cote FM Le Havre signale que ces archives ont été anciennement intégrées dans le Fonds Moderne de la
Ville du Havre et qu’elles sont donc à y rechercher.

FM Le
Havre 3
FM Le
Havre
FM Le
Havre
Carton 24 - Registre des Délibérations du Conseil
municipal et arrêtés du maire avec table
chronologique (42 f. ; 26 décembre 1800-14
février 1802).
- Registre des Délibérations du Conseil
municipal et arrêtés du maire avec table
chronologique (96 f. ; 10 mai 1802-8 avril
1810).
- Registre des Délibérations du Conseil
municipal et arrêtés du maire avec table
chronologique (94 f. ; 2 mai 1810-28
novembre 1826).
- Registre des Délibérations du Conseil
municipal et arrêtés du maire avec table
chronologique (132 f. ; 10 septembre 1824-
18 septembre 1833).
Carton 25 - Registre des Délibérations du Conseil
municipal et arrêtés du maire avec table
alphabétique des matières (187 f. ; 18
septembre 1833-10 mai 1839).
- Registre des Délibérations du Conseil
municipal et arrêtés du maire avec table
alphabétique des matières (202 f. ; 17 juin
1839-25 janvier 1847).
Carton 26 - Registre des Délibérations du Conseil
municipal et arrêtés du maire avec table
alphabétique des matières (190 f. ; 23 février
1847-12 juillet 1850).
- Registre des Délibérations du Conseil
municipal et arrêtés du maire avec table
alphabétique des matières (119 f. ; 15 août
1850-15 juillet 1852).
- Répertoire alphabétique des délibérations
(17 juillet 1788-8 septembre 1852).
Sous-série D 2 : Administration municipale.
Carton 1 Liasse 1 Registre de copies de lettres envoyées par la
municipalité avec table chronologique (26
mars 1794-1 er janvier 1795).
4
1802-1833
1833-1847
1788-1852
1794-1795
3 La cote FM Le Havre signale que ces archives ont été anciennement intégrées dans le Fonds Moderne de la
Ville du Havre et qu’elles sont donc à y rechercher.

Carton 1 Liasse 2 Registre de copies de lettres envoyées par la
municipalité avec table chronologique (2
octobre 1800-22 janvier 1807).
Liasse 3 Registre de copies de lettres envoyées par la
municipalité avec table chronologique (30
avril 1807-2 octobre 1818).
Liasse 4 Registre de copies de lettres envoyées par la
municipalité avec table chronologique (8
octobre 1818-24 juin 1826).
Liasse 5 Registre de copies de lettres envoyées par la
municipalité (1 er juin-24 décembre 1826).
Liasse 6 Registre de copies de lettres envoyées par la
municipalité (4 janvier-30 décembre 1827).
Liasse 7 Registre de copies de lettres envoyées par la
municipalité (2 janvier-27 décembre 1828).
Liasse 8 Registre de copies de lettres envoyées par la
municipalité (5 janvier-31 décembre 1829).
Liasse 9 Registre de copies de lettres envoyées par la
municipalité (6 janvier-29 décembre 1830).
Liasse 10 Registre de copies de lettres envoyées par la
municipalité (3 janvier-26 décembre 1831).
Liasse 11 Registre de copies de lettres envoyées par la
municipalité (2 janvier 1832-21 juin 1833).
Sous-série D 3 : Affaires municipales.
Carton 1 Liasse 1 Projet de réunion du Bas Sanvic à
Ingouville : Plans au 1/1250 ème réalisés par
l’architecte voyer (décembre 1843).
Liasse 2 Projet de réunion du Bas Sanvic à
Ingouville : Correspondance (1830-1849),
rapports de commissions municipales et
délibérations (1843-1849), avis du maire
Boisgérard (1849), opinion des habitants
(1849).
5
1800-1807
1807-1818
1818-1826
1826
1827
1828
1829
1830
1831
1832-1833
1843
1830-1849

Carton 1 Liasse 3 Projet de réunion d’une partie de la
commune de Graville à Ingouville :
Correspondance avec la sous-préfecture
(1826-1833), convocation à une réunion du
Conseil municipal (1833).
Liasse 4 Projet de réunion d’Ingouville et d’une
partie des communes de Graville et de
Sanvic au Havre, délimitation de nouvelles
circonscriptions cantonales :
Correspondance (1846-1851), rapports de
commissions municipales du Havre et
délibérations (1851-1852), délibérations de
la commune de Bléville rendant un avis sur
le projet (1850-1851), articles du Journal de
l’Arrondissement du Havre (1851-1852).
Liasse 5 Délimitation du territoire d’Ingouville
(notamment copie de l’ordonnance royale du
25 février 1825).
Liasse 6 Demande d’obtention du titre de ville (1790-
1846), correspondance.- Réunions de
communes, changement de nom.
Liasse 7 Archives communales : Inventaire,
correspondance.- Etat civil : Inventaire,
correspondance.
Liasse 8 Archives communales : Inventaire.
Liasse 9 Archives communales et biens communaux :
Inventaire.
Liasse 10 Archives communales : inventaire.
Liasse 11 Archives communales : Inventaire,
répertoire alphabétique.
Liasse 12 Archives communales : Inventaire visé par
l’Archiviste départemental.
6
1826-1833
1846-1852
1825-1838
1790-1846
1847-1852
1844
1844
1853
1853
1907

Série E : Etat civil.
Carton 1 Liasse 1 Naturalisations : Déclarations des étrangers
souhaitant l’obtenir.
FA Le
Havre 4
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
Liasse 2 Naturalisations : Correspondance
(notamment celle du Docteur Smale,
médecin anglais, 1834-1835).
GG 300 Actes de baptêmes.
GG 301 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 302 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 303 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 304 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 305 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 306 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 307 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 308 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 309 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 310 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 311 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
7
1844-1851
1834-1851
1621-1649
1649-1667
1649-1661
1669
1670
1671
1672
1673
1674
1675
1676
1677
4 La cote FA Le Havre signale que ces archives ont été anciennement intégrées dans le Fonds Ancien de la Ville
du Havre et qu’elles sont donc à y rechercher.

FA Le
Havre 5
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
GG 312 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 313 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 314 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 315 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 316 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 317 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 318 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 319 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 320 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 321 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 322 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 323 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 324 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 325 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 326 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
8
1678
1679
1680
1681
1682
1683
1684
1685
1686
1687
1688
1689
1690
1691
1692
5 La cote FA Le Havre signale que ces archives ont été anciennement intégrées dans le Fonds Ancien de la Ville
du Havre et qu’elles sont donc à y rechercher.

FA Le
Havre 6
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
GG 327 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 328 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 329 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 330 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 331 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 332 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 333 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 334 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 335 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 336 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 337 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 338 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 339 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 340 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 341 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
9
1693
1694
1695
1696
1697
1698
1699
1700
1701
1702
1703
1704
1705
1706
1707
6 La cote FA Le Havre signale que ces archives ont été anciennement intégrées dans le Fonds Ancien de la Ville
du Havre et qu’elles sont donc à y rechercher.

FA Le
Havre 7
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
GG 342 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 343 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 344 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 345 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 346 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 347 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 348 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 349 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 350 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 351 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 352 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 353 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 354 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 355 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 356 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
10
1708
1709-1710
1710-1711
1711-1712
1713-1714
1714-1715
1715
1716
1717
1718
1719
1720
1721
1722
1723
7 La cote FA Le Havre signale que ces archives ont été anciennement intégrées dans le Fonds Ancien de la Ville
du Havre et qu’elles sont donc à y rechercher.

FA Le
Havre 8
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
GG 357 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 358 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 359 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 360 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 361 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 362 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 363 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 364 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 365 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 366 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 367 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 368 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 369 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 370 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 371 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
11
1724
1725
1726
1727
1728
1729
1730
1731
1732
1733
1734
1735
1736
1737
1738
8 La cote FA Le Havre signale que ces archives ont été anciennement intégrées dans le Fonds Ancien de la Ville
du Havre et qu’elles sont donc à y rechercher.

FA Le
Havre 9
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
GG 372 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 373 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 374 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 375 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 376 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 377 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 378 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 379 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 380 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 381 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 382 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 383 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 384 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 385 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 386 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
12
1739
1740
1741
1742
1743
1744
1745
1746
1747
1748
1749
1750
1751
1752
1753
9 La cote FA Le Havre signale que ces archives ont été anciennement intégrées dans le Fonds Ancien de la Ville
du Havre et qu’elles sont donc à y rechercher.

FA Le
Havre 10
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
GG 387 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 388 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 389 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 390 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 391 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 392 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 393 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 394 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 395 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 396 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 397 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 398 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 399 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 400 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 401 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
13
1754
1755
1756
1757
1758
1759
1760
1761
1762
1763
1764
1765
1766
1767
1768
10 La cote FA Le Havre signale que ces archives ont été anciennement intégrées dans le Fonds Ancien de la Ville
du Havre et qu’elles sont donc à y rechercher.

FA Le
Havre 11
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
GG 402 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 403 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 404 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 405 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 406 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 407 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 408 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 409 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 410 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 411 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 412 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 413 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 414 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 415 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 416 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
14
1769
1770
1771
1772
1773
1774
1775
1776
1777
1778
1779
1780
1781
1782
1783
11 La cote FA Le Havre signale que ces archives ont été anciennement intégrées dans le Fonds Ancien de la Ville
du Havre et qu’elles sont donc à y rechercher.

FA Le
Havre 12
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
GG 417 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 418 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 419 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 420 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 421 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 422 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 423 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 424 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 425 Actes de baptêmes, mariages et
inhumations.
GG 426 Actes d’inhumations à l’Hôpital
(Ingouville).
GG 427 Actes d’inhumations à l’Hôpital
(Ingouville).
GG 428 Actes d’inhumations à l’Hôpital
(Ingouville).
GG 429 Actes d’inhumations à l’Hôpital
(Ingouville).
GG 430 Actes d’inhumations à l’Hôpital
(Ingouville).
GG 431 Actes d’inhumations à l’Hôpital
(Ingouville).
15
1784
1785
1786
1787
1788
1789
1790
1791
1792
1676-1728
1729-1750
1751-1752
1752
1753
1754
12 La cote FA Le Havre signale que ces archives ont été anciennement intégrées dans le Fonds Ancien de la Ville
du Havre et qu’elles sont donc à y rechercher.

FA Le
Havre 13
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
GG 432 Actes d’inhumations à l’Hôpital
(Ingouville).
GG 433-
435
Actes d’inhumations à l’Hôpital
(Ingouville).
GG 436 Actes d’inhumations à l’Hôpital
(Ingouville).
GG 437 Actes d’inhumations à l’Hôpital
(Ingouville).
GG 438 Actes d’inhumations à l’Hôpital
(Ingouville).
GG 439 Actes d’inhumations à l’Hôpital
(Ingouville).
GG 440 Actes d’inhumations à l’Hôpital
(Ingouville).
GG 441 Actes d’inhumations à l’Hôpital
(Ingouville).
GG 442 Actes d’inhumations à l’Hôpital
(Ingouville).
GG 443 Actes d’inhumations à l’Hôpital
(Ingouville).
GG 444 Actes d’inhumations à l’Hôpital
(Ingouville).
GG 445 Actes d’inhumations à l’Hôpital
(Ingouville).
GG 446 Actes d’inhumations à l’Hôpital
(Ingouville).
GG 447 Actes d’inhumations à l’Hôpital
(Ingouville).
GG 448 Actes d’inhumations à l’Hôpital
(Ingouville).
16
1755
1756
1757
1758
1759
1760
1761
1762
1763
1764
1765
1766
1767
1768
1769
13 La cote FA Le Havre signale que ces archives ont été anciennement intégrées dans le Fonds Ancien de la Ville
du Havre et qu’elles sont donc à y rechercher.

FA Le
Havre 14
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
GG 449 Actes d’inhumations à l’Hôpital
(Ingouville).
GG 450 Actes d’inhumations à l’Hôpital
(Ingouville).
GG 451 Actes d’inhumations à l’Hôpital
(Ingouville).
GG 452 Actes d’inhumations à l’Hôpital
(Ingouville).
GG 453 Actes d’inhumations à l’Hôpital
(Ingouville).
GG 454 Actes d’inhumations à l’Hôpital
(Ingouville).
GG 455 Actes d’inhumations à l’Hôpital
(Ingouville).
GG 456 Actes d’inhumations à l’Hôpital
(Ingouville).
GG 457 Actes d’inhumations à l’Hôpital
(Ingouville).
GG 458 Actes d’inhumations à l’Hôpital
(Ingouville).
GG 459 Actes d’inhumations à l’Hôpital
(Ingouville).
GG 460 Actes d’inhumations à l’Hôpital
(Ingouville).
GG 461 Actes d’inhumations à l’Hôpital
(Ingouville).
GG 462 Actes d’inhumations à l’Hôpital
(Ingouville).
GG 463 Actes d’inhumations à l’Hôpital
(Ingouville).
17
1770
1771
1772
1773
1774
1775
1776
1777
1778
1779
1780
1781
1782
1783
1784
14 La cote FA Le Havre signale que ces archives ont été anciennement intégrées dans le Fonds Ancien de la Ville
du Havre et qu’elles sont donc à y rechercher.

FA Le
Havre 15
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FA Le
Havre
FR Le
Havre 16
FR Le
Havre
FR Le
Havre
FR Le
Havre
FR Le
Havre
FR Le
Havre
GG 464 Actes d’inhumations à l’Hôpital
(Ingouville).
GG 465 Actes d’inhumations à l’Hôpital
(Ingouville).
GG 466 Actes d’inhumations à l’Hôpital
(Ingouville).
GG 467 Actes d’inhumations à l’Hôpital
(Ingouville).
GG 468 Actes d’inhumations à l’Hôpital
(Ingouville).
GG 469 Actes d’inhumations à l’Hôpital
(Ingouville).
GG 470 Actes d’inhumations à l’Hôpital
(Ingouville).
GG 501 Tables des actes de baptêmes, mariages et
inhumations à Saint-Michel d’Ingouville.
GG 502 Tables des actes de baptêmes, mariages et
inhumations à Saint-Michel d’Ingouville.
E 46 Actes de naissances.
E 47 Actes de naissances.
E 48 Actes de naissances.
E 49 Actes de naissances.
E 50 Actes de naissances.
E 51 Actes de naissances.
18
1785
1786
1787
1788
1789
1790
1791
1649-1740
1741-1793
1793-An II
An III
An IV
An V
An VI
An VII
15
La cote FA Le Havre signale que ces archives ont été anciennement intégrées dans le Fonds Ancien de la Ville
du Havre et qu’elles sont donc à y rechercher.
16
La cote FR Le Havre signale que ces archives ont été anciennement intégrées dans le Fonds Révolutionnaire
de la Ville du Havre et qu’elles sont donc à y rechercher.

FR Le
Havre 17
FR Le
Havre
FR Le
Havre
FR Le
Havre
FR Le
Havre
FR Le
Havre
FR Le
Havre
FR Le
Havre
FR Le
Havre
FR Le
Havre
FR Le
Havre
FR Le
Havre
FR Le
Havre
FR Le
Havre
FR Le
Havre
FR Le
Havre
E 52 Actes de naissances.
E 53 Actes de décès.
E 54 Actes de décès.
E 55 Actes de décès.
E 56 Actes de décès.
E 57 Actes de décès.
E 58 Actes de décès.
E 59 Actes de décès.
E 60 Actes de mariages.
E 61 Actes de mariages.
E 62 Actes de mariages.
E 63 Actes de mariages.
E 64-64bis
Actes de mariages.
E 65 Actes de mariages.
E 66 Actes de mariages.
E 75 Tables décennales des actes de naissances,
mariages et décès.
19
An VIII
An II
An III
An IV
An V
An VI
An VII
An VIII
1793-An II
An III
An IV
An V
An VI
An VII
An VIII
1792-An XI
17 La cote FR Le Havre signale que ces archives ont été anciennement intégrées dans le Fonds Révolutionnaire
de la Ville du Havre et qu’elles sont donc à y rechercher.

FM Le
Havre 18
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
E 98 Actes de naissances, avec tables
alphabétiques.
E 99 Actes de naissances, divorces,
reconnaissances et adoptions d’enfants, avec
tables alphabétiques.
E 100 Actes de naissances, divorces,
reconnaissances et adoptions d’enfants, avec
tables alphabétiques.
E 101 Actes de naissances, divorces,
reconnaissances et adoptions d’enfants, avec
tables alphabétiques.
E 102 Actes de naissances, avec tables
alphabétiques.
E 103
E 104
E 105
E 106
E 107
E 108
E 109
E 110
E 111
E 112
Actes de naissances.
Actes de naissances.
Actes de naissances.
Actes de naissances.
Actes de naissances.
Actes de naissances.
Actes de naissances.
Actes de naissances.
Actes de naissances.
Actes de naissances.
20
An IX
An X
An XI
An XII
An XIII
An XIV-1806
1807
1808
1809
1810
1811
1812
1813
1814
1815
18 La cote FM Le Havre signale que ces archives ont été anciennement intégrées dans le Fonds Moderne de la
Ville du Havre et qu’elles sont donc à y rechercher.

FM Le
Havre 19
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
E 113
E 114
E 115
E 116
E 117
E 118
E 119
E 120
E 121
E 122
Actes de naissances.
Actes de naissances.
Actes de naissances.
Actes de naissances.
Actes de naissances.
Actes de naissances.
Actes de naissances.
Actes de naissances.
Actes de naissances.
Actes de naissances.
E 123 Actes de naissances, mariages et décès, avec
tables alphabétiques.
E 124 Actes de naissances, mariages et décès, avec
tables alphabétiques.
E 125 Actes de naissances, mariages et décès, avec
tables alphabétiques.
E 126 Actes de naissances, mariages et décès, avec
tables alphabétiques.
E 127 Actes de naissances, mariages et décès, avec
tables alphabétiques.
E 128 Actes de naissances, mariages et décès, avec
tables alphabétiques.
21
1816
1817
1818
1819
1820
1821
1822
1823
1824
1825
1826
1827
1828
1829
1830
1831
19 La cote FM Le Havre signale que ces archives ont été anciennement intégrées dans le Fonds Moderne de la
Ville du Havre et qu’elles sont donc à y rechercher.

FM Le
Havre 20
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
E 129-
129bis
Actes de naissances, mariages et décès, avec
tables alphabétiques.
E 130 Actes de mariages, avec tables
alphabétiques.
E 131 Actes de mariages, avec tables
alphabétiques.
E 132 Actes de mariages, avec tables
alphabétiques.
E 133 Actes de mariages, avec tables
alphabétiques.
E 134 Actes de mariages, avec tables
alphabétiques.
E 135 Actes de mariages, avec tables
alphabétiques.
E 136 Actes de mariages, avec tables
alphabétiques.
E 137 Actes de mariages, avec tables
alphabétiques.
E 138 Actes de mariages, avec tables
alphabétiques.
E 139 Actes de mariages, avec tables
alphabétiques.
E 140 Actes de mariages, avec tables
alphabétiques.
E 141 Actes de mariages, avec tables
alphabétiques.
E 142 Actes de mariages, avec tables
alphabétiques.
E 143 Actes de mariages, avec tables
alphabétiques.
E 144 Actes de mariages, avec tables
alphabétiques.
22
1832
An IX
An X
An XI
An XII
An XIII-1805
An XIV-1806
1807
1808
1809
1810
1811
1812
1813
1814
1815
20 La cote FM Le Havre signale que ces archives ont été anciennement intégrées dans le Fonds Moderne de la
Ville du Havre et qu’elles sont donc à y rechercher.

FM Le
Havre 21
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
E 145 Actes de mariages, avec tables
alphabétiques.
E 146 Actes de mariages, avec tables
alphabétiques.
E 147 Actes de mariages, avec tables
alphabétiques.
E 148 Actes de mariages, avec tables
alphabétiques.
E 149 Actes de mariages, avec tables
alphabétiques.
E 150 Actes de mariages, avec tables
alphabétiques.
E 151 Actes de mariages, avec tables
alphabétiques.
E 152 Actes de mariages, avec tables
alphabétiques.
E 153 Actes de mariages, avec tables
alphabétiques.
E 154 Actes de mariages, avec tables
alphabétiques.
E 155 Actes de décès, avec tables alphabétiques.
E 156 Actes de décès, avec tables alphabétiques.
E 157 Actes de décès, avec tables alphabétiques.
E 158 Actes de décès, avec tables alphabétiques.
E 159 Actes de décès, avec tables alphabétiques.
E 160 Actes de décès, avec tables alphabétiques.
23
1816
1817
1818
1819
1820
1821
1822
1823
1824
1825
An IX
An X
An XI
An XII
An XIII
An XIV
21 La cote FM Le Havre signale que ces archives ont été anciennement intégrées dans le Fonds Moderne de la
Ville du Havre et qu’elles sont donc à y rechercher.

FM Le
Havre 22
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
E 161 Actes de décès, avec tables alphabétiques.
E 162 Actes de décès, avec tables alphabétiques.
E 163 Actes de décès, avec tables alphabétiques.
E 164 Actes de décès, avec tables alphabétiques.
E 165 Actes de décès, avec tables alphabétiques.
E 166 Actes de décès, avec tables alphabétiques.
E 167 Actes de décès, avec tables alphabétiques.
E 168 Actes de décès, avec tables alphabétiques.
E 169 Actes de décès, avec tables alphabétiques.
E 170 Actes de décès, avec tables alphabétiques.
E 171 Actes de décès, avec tables alphabétiques.
E 172 Actes de décès, avec tables alphabétiques.
E 173 Actes de décès, avec tables alphabétiques.
E 174 Actes de décès, avec tables alphabétiques.
E 175 Actes de décès, avec tables alphabétiques.
E 176 Actes de décès, avec tables alphabétiques.
24
1807
1808
1809
1810
1811
1812
1813
1814
1815
1816
1817
1818
1819
1820
1821
1822
22 La cote FM Le Havre signale que ces archives ont été anciennement intégrées dans le Fonds Moderne de la
Ville du Havre et qu’elles sont donc à y rechercher.

FM Le
Havre 23
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
FM Le
Havre
E 177 Actes de décès, avec tables alphabétiques.
E 178 Actes de décès, avec tables alphabétiques.
E 179 Actes de décès, avec tables alphabétiques.
E 197 Tables décennales des actes de naissances,
mariages et décès.
E 198 Tables décennales des actes de naissances,
mariages et décès.
E 199 Tables décennales des actes de naissances,
mariages et décès.
Le Havre E Tables décennales des actes de naissances,
mariages et décès.
Le Havre E Tables décennales des actes de naissances,
mariages et décès.
Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
Sous–série F 1 : Population.
Carton 1 Liasse 1 Dénombrement de la population (Ans VIII,
XII, XIII, 1821, 1831, 1838).-
Dénombrement des décès par tranches d’âge
(An XII-1824).- Dénombrement des
naissances, mariages et divorces (An XII-
1815).- Dénombrement des maisons (1812).-
Dénombrement de la population par
religions, par nationalités et par quartiers
(s.d.).
Liasse 2 Dénombrement de la population par
sections, listes nominatives.
25
1823
1824
1825
An XI-1812
1813-1822
1823-1832
1833-1842
1843-1852
An VIII-1851
Ans VII-XI
23 La cote FM Le Havre signale que ces archives ont été anciennement intégrées dans le Fonds Moderne de la
Ville du Havre et qu’elles sont donc à y rechercher.

Carton 1 Liasse 3 Dénombrement de la population par
sections, listes nominatives.
Liasse 4 Dénombrement de la population par
sections, listes nominatives.
Liasse 5 Dénombrement de la population par
sections, listes nominatives.
Liasse 6 Dénombrement de la population par
sections, listes nominatives.
Liasse 7 Dénombrement de la population par
sections, listes nominatives.
Liasse 8 Dénombrement de la population
agglomérée.
Liasse 9 Dénombrement de la population par
sections, listes nominatives (s.d.).-
Dénombrement des malades de l’Hospice
(s.d.).- Dénombrement des chefs de famille
(s.d.).
Carton 2 Liasse 10 Recensement de la population, listes
nominatives.
Liasse 11 Recensement de la population, listes
nominatives.
Liasse 12 Recensement de la population, listes
nominatives.
Carton 3 Liasse 13 Recensement de la population, listes
nominatives.
Sous–série F 2 : Commerce et industrie.
Carton 1 Liasse 1 Réglementation de la fabrication et marque
des souliers.
Liasse 2 Manufacture de faïence Delavigne &
Compagnie : Correspondance, listes
nominatives des ouvriers.
26
An XII
1806
1808
1813
1820
1823
s.d.
1836
1841
1846
1851
An II
1807-1810

Carton 1 Liasse 3 Moulin à vent : Correspondance, rapport,
arrêté municipal concernant la clôture d’un
terrain.
Liasse 4 Brevets d’invention, expositions, statistiques
industrielles (An II-1852).- Société de
construction Saillard & Compagnie :
création (1848).
Sous–série F 3 : Agriculture et élevage.
Carton 1 Liasse 1 Sociétés d’horticulture.
Liasse 2 Production et consommation de produits
agricoles : Statistiques.
Liasse 3 Echenillage des arbres, haies et buissons.
Liasse 4 Elagage des arbres : Arrêtés municipaux et
de police.
Liasse 5 Epizooties, chevaux atteints de la morve.
Liasse 6 Chevaux et mulets : Statistiques, visites.
Sous–série F 4 : Marchés et subsistances.
Carton 1 Liasse 1 Marchés : Ouverture, police.
Liasse 2 Foires et marchés des communes voisines :
Correspondance, affiches.
Liasse 3 Pain : Réglementation sur la fabrication et la
vente, corporation des boulangers.
Liasse 4 Boucherie et charcuterie : Réglementation
sur la production et la vente, listes
nominatives des bouchers et charcutiers.
Liasse 5 Disettes : Réglementation sur la production
et la vente du pain et de la viande,
réquisitions (notamment en faveur de
Rouen), confiscation de voitures et de leurs
chargements, pillage de grains.
27
1841-1842
An II-1852
1831-1848
An II-1852
1834-1843
1837-1843
An II-1835
An X-1852
1840-1843
An X-1844
1830-1852
1845-1851
Ans II-IV

Carton 1 Liasse 6 Disette de 1812 : Troubles, souscriptions,
réquisitions des blés, prix du pain, soupes
économiques (1812)
Liasse 7 Disette de 1817 : Etat des secours fournis
aux indigents dans les communes du canton
d’Ingouville, imposition extraordinaire.
Série G : Contributions.
Sous-série G 1 : Impôts directs.
Carton 1 Liasse 1 Contributions, patentes, mandatements de
répartition, nomination des répartiteurs,
correspondance.
Liasse 2 Contributions, patentes, mandatements de
répartition, nomination des répartiteurs,
correspondance.
Liasse 3 Contributions, patentes, mandatements de
répartition, nomination des répartiteurs,
correspondance.
Liasse 4 Contributions, patentes, mandatements de
répartition, nomination des répartiteurs,
correspondance.
Liasse 5 Contributions, patentes, mandatements de
répartition, nomination des répartiteurs,
correspondance.
Carton 2 Liasse 6 Contributions, patentes, mandatements de
répartition, nomination des répartiteurs,
correspondance.
Liasse 7 Contributions, patentes, mandatements de
répartition, nomination des répartiteurs,
correspondance.
Liasse 8 Matrice des contributions personnelles et
mobilières et des patentes.
Liasse 9 Livre des mutations.
28
1812
1817
1790-An IX
Ans X-XIV
1806-1819
1820-1824
1825-1830
1832-1841
1848-1852
1845
1832

Carton 2 Liasse 10 Cadastre : Procès-verbal de délimitation du
territoire de la commune (1826).- Procèsverbal
de la division de la commune en
sections (1826).- Registres des
augmentations et diminutions survenues
dans les contenances et revenus portés sur
les matrices cadastrales (1837-1838).
Sous-série G 2 : Administrations financières.
Carton 2 Liasse 1 Bureau de poste : Création, réclamations,
instauration de la distribution à domicile,
dépêches supplémentaires, procès-verbaux
des valeurs comptées et déclarées,
personnel.
Liasse 2 Domaines et enregistrement : Amendes,
redevances, successions vacantes (An IX-
1821).- Refus de paiement des droits
d’enregistrement sur l’acquisition par la
commune d’une place de marché (1839-
1844).- Répertoires chronologiques
d’enregistrement des actes passés à la mairie
(An XIV, 1826-1853).
Liasse 3 Timbre : Autorisation de vente de papier
timbré, réclamations pour la création d’un
bureau de timbre, création (1837-1842).-
Bureau des Hypothèques : Inscription de
tuteurs et de comptables publics (An VIII).
Liasse 4 Poids et mesures.
29
1826-1838
1790-1853
An IX-1853
An VIII-1842
An VII-1852

Série H : Affaires militaires.
Sous-série H 1 : Recrutement.
Carton 1 Liasse 1 Conscription : Levées, réquisitions (Ans II-
VI).- Volontaires (1792-1793).- Conscrits
inconnus, insoumis, déserteurs (Ans IV-
VI).- Réformes, exemptions, permissions,
congés (Ans IV-VI).- Levées et réquisitions
de marins, marins insoumis et déserteurs
(Ans III-VI).
Liasse 2 Conscription : Levées, réquisitions, tableaux
des conscrits (Ans VII-XII).- Conscrits
retardataires, insoumis, déserteurs (Ans VII-
XII).- Réformes, exemptions, exceptions,
congés (Ans VII-XII).- Levées et
réquisitions de marins, marins absents,
insoumis et déserteurs.
Liasse 3 Conscription : Tableaux des conscrits.
Liasse 4 Conscription : Levées, réquisitions,
volontaires (An XIII-1818).- Conscrits
retardataires, insoumis, déserteurs (An XIII-
1818).- Réformes, exemptions, congés,
conscrits supplémentaires, militaires retirés
(An IX-1824).- Levées et réquisitions de
marins, marins insoumis, déserteurs,
décédés, congés (An XIII-1824).
Carton 2 Liasse 5 Conscription : Tableaux de recensement des
classes.
Liasse 6 Conscription : Tableaux de recensement des
classes.
Liasse 7 Conscription : Tableaux de recensement des
classes.
Liasse 8 Conscription : Recrutement des classes de
1840 à 1842, listes d’inscription provisoires,
listes des enfants abandonnés faisant partie
de la classe, correspondance et avis (1841-
1843).
Liasse 9 Conscription : Recrutement des classes de
1843 à 1845.
30
1792-An VI
Ans VII-XII
An XII-1818
An IX-1824
1819-1830
1831-1845
1846-1851
1840-1843
1844-1846

Carton 3 Liasse 10 Conscription : Recrutement des classes de
1846.
Liasse 11 Conscription : Recrutement des classes de
1847.
Liasse 12 Conscription : Recrutement des classes de
1848.
Liasse 13 Conscription : Recrutement des classes de
1849 à 1851.
Liasse 14 Conscription : Feuilles de route,
correspondance (1828-1840).- Militaires de
la réserve, appels périodiques (1830-1844).
Liasse 15 Conscription : Engagements volontaires.
Liasse 16 Conscription : Engagements volontaires.
Liasse 17 Conscription : Engagements volontaires.
Liasse 18 Conscription : Conscrits retardataires,
insoumis, déserteurs (1833-1844).-
Demandes, obtentions, refus de congés
(1825-1844).- Fonds de masse des militaires
(1833-1844).- Remplaçants admis ou refusés
(1837-1844).
Sous-série H 2 : Administration militaire.
Carton 1 Liasse 1 Certificats de résidence des militaires
délivrés par le maire.
Liasse 2 Autorisations ou refus de mariage des
militaires par les autorités.
Liasse 3 Soldes de retraite, pensions, traitements de
réforme, secours aux femmes et aux enfants
de militaires.
Liasse 4 Jugements militaires.
31
1847
1848
1849
1849-1852
1828-1844
1811-1844
1848-1850
1850-1852
1825-1844
Ans VIII-X
1833-1843
1792-1849
1829-1844

Carton 1 Liasse 5 Génie militaire : Travaux des fortifications,
réquisitions d’ouvriers et de voitures, rôle de
répartition de la prestation en argent dûe par
la commune (An II-1814).- Réparation des
portes de la ville (1817-1850).
Liasse 6 Génie militaire : Servitudes de la commune
sur le terrain militaire, délimitation de la
zone des fortifications, démolition de
maisons construites sur cette zone,
autorisations et défenses de construire,
protestations des habitants, action en justice
intentée par le génie militaire contre la
commune.
Liasse 7 Génie militaire : Projet de suppression des
fortifications, projet de construction de
nouvelles fortifications.
Liasse 8 Gendarmerie nationale : Correspondance,
circulaires (Ans IV-VI).- Réclamation pour
obtenir la création d’une brigade (1816-
1835).- Casernement, service, revues
d’inspection (1836-1852).
Liasse 9 Troupes en garnison : Postes de la mairie et
du champ de foire (1808-1844).- Poste de
ligne de la mairie occupé concurremment
par la Garde nationale (An XI-1834).- Poste
des Pénitents (1810-1812).
Liasse 10 Logement de troupes de passage.
Liasse 11 Affaires militaires : Habillement et
équipement des militaires (Ans II-XI).-
Réquisitions d’ouvriers (An II).-
Réquisitions de fournitures (An II-1815).-
Dons et réquisitions en faveur de militaires
blessés et malades (1814-1815).-
Approvisionnement du siège de la place du
Havre (1815).- Réquisitions de chevaux et
de voitures (1792-1818).- Réquisitions de
poudres et salpêtres et d’armes de guerre
dont les fusils des particuliers (An II-1815).
32
An II-1850
An II-1850
1846-1847
An IV-1852
An XI-1844
1790-1840
1792-1818

Sous-série H 3 : Garde nationale et sapeurs-pompiers.
Carton 1 Liasse 1 Garde nationale : Organisation,
réorganisation, règlements, revues,
mobilisations, effectifs.
Liasse 2 Garde nationale : recrutement, liste des
habitants membres du Conseil de
recensement, relevé numériques des listes de
recensement.
Liasse 3 Garde nationale : Vétérans, Bataillon de
Jeunes Gens.
Liasse 4 Garde nationale : Dispenses, exemptions,
demandes d’exemptions.
Liasse 5 Garde nationale : Contrôle nominatif des
Gardes nationaux.
Liasse 6 Garde nationale : Liste des habitants
susceptibles d’être appelés au service.
Liasse 7 Garde nationale : Listes des habitants
susceptibles d’être appelés au service, des
habitants susceptibles d’être appelés
extraordinairement, et des habitants exclus
par le Conseil d’organisation.
Liasse 8 Garde nationale : Liste alphabétique des
Gardes nationaux rayés du contrôle du
service ordinaire.
Liasse 9 Garde nationale : Liste de recensement des
citoyens mobilisables.
Liasse 10 Garde nationale : Liste alphabétique des
citoyens de 20 à 60 ans décédés.
Liasse 11 Garde nationale : Liste alphabétique des
Gardes nationaux ayant quitté la commune.
Liasse 12 Garde nationale : Officiers et sous-officiers,
effectifs, reconnaissances, prestations de
serments, absences, conseil
d’administration.
33
1792-1841
1791-1831
1793-1794
An VI-1849
1792-1815
s.d.
1812-1819
1832-1834
s.d.-1840
1832-1834
1832-1834
1808-1844

Carton 1 Liasse 13 Garde nationale : Officiers et sous-officiers,
élections et nominations, démissions.
Liasse 14 Garde nationale : Officiers et sous-officiers,
élections et nominations, démissions.
Carton 2 Liasse 15 Garde nationale : Gardes absents aux postes,
insubordonnés, retardataires, déserteurs.
Liasse 16 Garde nationale : Leçons et exercices
d’entraînement (1792-1793, 1830-1834).-
Distribution d’eau de vie (An XIV).- Rôles
de répartition entre les habitants des frais
d’habillement et d’armement (1813).-
Comptabilité (s.d., 1830-1833).- Traitements
(1848-1850).
Liasse 17 Garde nationale : Habillement, équipement,
armement.
Liasse 18 Garde nationale : Etat nominatif des Gardes
nationaux armés par la mairie.
Liasse 19 Garde nationale : Etat nominatif
alphabétique des Gardes nationaux armés.
Liasse 20 Garde nationale : Inspection de l’armement.
Liasse 21 Garde nationale : Inspection de l’armement.
Liasse 22 Garde nationale : Inspection de l’armement.
Liasse 23 Garde nationale : Inspection de l’armement,
correspondance.
Liasse 24 Garde nationale : Contrôle nominatif des
gardes de la 4 ème Compagnie de Chasseurs.
Liasse 25 Garde nationale : Détachement sur Paris de
Gardes nationaux à l’occasion des journées
de juin 1848 (1848-1849).- Correspondance
(1848-1851).
Liasse 26 Garde nationale : Répertoire alphabétique
des décisions du Conseil de recensement.
34
1792-1843
1844-1851
An V-1831
1792-1850
1790-1848
1831-1834
1833-1834
1834
1840
1844
1848-1851
1847
1848-1851
1849

Carton 2 Liasse 27 Garde nationale : Modifications des
contrôles (1848-1849).- Jury de révision,
composition, décisions (1848-1851).
Liasse 28 Garde nationale : Conseil de discipline,
composition, jugements.
Liasse 29 Garde nationale : Contrôle nominatif des
Gardes nationaux armés.
Liasse 30 Garde nationale : Canonniers gardes-côtes
(1793-1831).- Gardes d’honneur (1813-
1815).
Liasse 31 Sapeurs-pompiers : Organisation,
réorganisation, règlements, service,
contrôles.
Liasse 32 Sapeurs-pompiers : Matériel, habillement.
Sous-série H 4 : Faits de guerre.
Carton 2 Liasse 1 Levée de l’état de siège (An II).-
Bombardements (An XI-1806).- Fermeture
des portes du Havre (1812-1815).
Série I : Police. Justice. Hygiène.
Sous-série I 1 : Police locale.
Carton 1 Liasse 1 Arrêtés de police (1809-1839).- Observation
des dimanches et fêtes (An XIII-1818).
Liasse 2 Arrêtés de police.
Liasse 3 Plaintes (1813-1851).- Création d’un
commissariat central de police (1848-1850).
35
1848-1851
1848-1851
1850-1852
1793-1831
An XIII-1852
An XII-1856
An II-1815
An XIII-1818
1834-1839
1813-1851

Carton 1 Liasse 4 Jeux de hasard (1807-1836).- Spectacles,
dont représentations équestres Franconi
(1829-1851).- Bals publics, cafés-concerts,
jeux de boules (1835-1852).-
Représentations théâtrales (1842-1843).-
Autorisations et annulations de concerts
(1839-1842).- Tabac et vins non déclarés
(An II).- Débits de tabac (1852).- Cafés et
débits de boisson provisoires, autorisations
d’ouverture, fermeture, horaires (1850-
1852).- Logeurs, aubergistes, états
nominatifs (1807-1834).- Rixes entre
militaires (1818).- Auberge interdite aux
troupes (1846).- Affaire Ulysse Salle :
tentative de fermeture par le maire d’un
cabaret où a été commis un assassinat
(1846).
Liasse 5 Marchands ambulants (1839-1841).-
Etalages sur la chaussée (1832-1851).
Liasse 6 Prostitution.
Liasse 7 Répression de la mendicité : Etats
nominatifs, renseignements statistiques sur
les mendiants.
Liasse 8 Chiens errants, enragés.
Liasse 9 Régates.
Liasse 10 Rivages, enlèvements de galets (An X,
1845-1852).- Bains de mer et bains publics
(1839-1851).- Noyés, secours aux noyés et
naufragés (1806-1850).
Liasse 11 Suicides (1824-1845).- Morgue et magasin
de sauvetage, matériel, plans (1839-1845).
Liasse 12 Cimetières : Arrêtés, règlements, tarifs.
Liasse 13 Cimetières : Concessions de terrains (1844-
1853).- Exhumations, demandes, procèsverbaux
(1836-1854).
Liasse 14 Cimetières : Registre des produits.
36
An II-1852
1832-1851
1810-1840
1788-1852
1841-1852
1845-1852
An X-1852
1824-1845
1831-1853
1836-1854
1844-1852

Liasse 15 Cimetières : Inhumations, signes funéraires,
correspondance (An XI-1852).- Transport
des corps par une confrérie de charité (An
XIII-1806).- Création d’un établissement de
pompes funèbres (1851).
Liasse 16 Cimetières : Cimetière protestant (1831-
1844).- Renseignements statistiques
concernant le cimetière Saint-Michel (1830-
1850).- Conservation des tombes du
cimetière Saint-Michel clos définitivement
(1844-1849).- Cimetière Sainte-Hélène,
reprise des terrains affectés aux inhumations
sans concessions (1853).
Liasse 17 Affichages.
Liasse 18 Voirie : Correspondance générale, dont
dégradations et contraventions (An XI-
1852).- Contraventions de l’entrepreneur
Ladvocat, réclamations de celui-ci (1845-
1851).
Carton 2 Liasse 19 Police du roulage : Règlements,
contraventions, lignes d’omnibus.
Liasse 20 Balayage des rues : Arrêtés, personnel.
Liasse 21 Dépôts de boues et fumiers, arrêtés de police
(1832-1837).- Curage des criques et rigoles
(1810-1844).- Réclamations pour et contre
la suppression de la mare du quartier des
Gobelins (1834).
Liasse 22 Enlèvement des boues : Adjudications.
Liasse 23 Constructions : Règlements.
Liasse 24 Constructions : Demandes d’autorisation de
construction et de différents travaux,
demandes d’autorisation de réparation aux
constructions de particuliers.
Liasse 25 Constructions : Couvertures en chaume,
demandes d’autorisation de réparation aux
constructions (1838-1851).- Bornes et
enseignes (1850-1852).
37
An XI-1852
1830-1853
1833-1852
An XI-1852
1835-1851
1832-1851
1810-1844
1809-1853
1837-1849
1850-1853
1838-1852

Carton 2 Liasse 26 Constructions : Bâtiments en péril menaçant
la sécurité des habitants.
Liasse 27 Constructions : Lieux d’aisance.
Liasse 28 Constructions : Ramonage des fours et
cheminées (An XI-1846).- Demandes
d’autorisation concernant l’établissement de
fours et forges (1850-1852).
Liasse 29 Tempêtes et inondations : Etat des
dommages, souscriptions, notamment en
faveur d’Etretat, Fécamp, Yport (An XI-
1850).- Incendies (1808-1852).
Liasse 30 Correspondance concernant les dangers de
l’utilisation des montgolfières, feux
d’artifice, pétards (An XI-1843).- Ouverture
et clôture de la chasse, permis de chasse (An
III-1851).- Vente d’armes et de poudres,
port d’armes (1807, 1848-1849).
Sous-série I 2 : Police générale.
Carton 1 Liasse 1 Abolition de la noblesse et arrestation du roi,
circulaires.- Suppression des emblèmes
nobiliaires et signes cultuels.- Suppression
des emblèmes de l’Empire.
Liasse 2 Individus placés sous la surveillance de la
police : brigands, suspects et condamnés
politiques.
Liasse 3 Confiscation des biens des émigrés.
Liasse 4 Détenus anglais, espions au service de
l’Angleterre.
Liasse 5 Secours accordés à Le Bourgeois, condamné
politique de la Restauration, puis à sa veuve.
Liasse 6 Surveillance des lieux de séjour des
condamnés libérés.
38
1807-1850
1845-1851
An XI-1852
An XI-1852
An III-1851
1790-1816
1789-1850
1792-1806
1792-1811
1844-1852
1815-1851

Carton 1 Liasse 7 Société républicaine (1834).- Coalitions
d’ouvriers (1830-1851).- Société
philanthropique de MM. les Tailleurs (1833-
1834).- Société de Secours mutuel des
Maçons (1834).- Clubs, banquets
démocratiques, sociétés secrètes (1848-
1850).
Liasse 8 Déclarations de résidence faites au Comité
de Surveillance et certificats de civisme
délivrés par le Comité.
Liasse 9 Déclarations de domicile.
Liasse 10 Déclarations de changements de domicile.
Liasse 11 Déclarations de changements de domicile.
Liasse 12 Délivrance de passeports, notamment aux
ouvriers pour se rendre à Paris (An VII-
1849).- Secours de route aux voyageurs
indigents (1849-1852).
Liasse 13 Secours aux colons réfugiés.
Liasse 14 Emigration en Algérie.
Liasse 15 Hommes de couleur résidant à Ingouville,
états nominatifs (An XIII-1812).- Etrangers :
Passages d’étrangers souhaitant embarquer
pour l’Amérique, en particulier les
Allemands (1841-1849).
Liasse 16 Etrangers : Liste table alphabétique des
étrangers résidant au Havre, à Graville et à
Ingouville.
Liasse 17 Etrangers : Etats du mouvement des
étrangers, demandes de renseignements,
permis de séjour.
Liasse 18 Etrangers : Réfugiés polonais, états
nominatifs, subsides, renseignements
individuels.
Liasse 19 Renseignements sur des particuliers.
39
1830-1851
An II
An VIII-1819
An VIII-1831
1813-1834
An VII-1852
An II-1843
1844-1850
An XIII-1849
1851
1825-1852
1834-1852
An VIII-1829

Carton 2 Liasse 20 Renseignements sur des particuliers.
Liasse 21 Renseignements sur des particuliers.
Liasse 22 Renseignements sur des particuliers.
Liasse 23 Almanach du Havre : Modifications à
apporter annuellement (en particulier listes
des fonctionnaires et listes nominatives par
corps de métiers), permis de colportage.
Liasse 24 Travail des enfants : Commission de
surveillance, inspections (1841-1851).-
Police des ouvriers (An XI-1825).
Sous-série I 3 : Justice.
Carton 2 Liasse 1 Justice de paix : Registres des causes de
conciliation.
Liasse 2 Justice de paix : Citations à comparaître.-
Correspondance concernant le mobilier, les
frais de chauffage et d’éclairage, les frais de
justice.- Nombre des jugements rendus.
Liasse 3 Notaires, commissaires-priseurs.
Sous-série I 4 : Répression.
Carton 2 Liasse 1 Maison de police municipale,
fonctionnement.
Sous-série I 5 : Hygiène publique et salubrité.
Carton 1 Liasse 1 Chirurgiens, officiers de santé, sagesfemmes,
pharmaciens, vétérinaires : listes,
inspections (1788-1853).
Liasse 2 Vaccinations.
Liasse 3 Epidémies de choléra.
40
1830-1838
1839-1845
1846-1852
1837-1851
An XI-1851
1792-An V
An VII-1839
1832-1845
An X-1835
1788-1853
1820-1843
1811-1850

Carton 1 Liasse 4 Police des comestibles, notamment salubrité
des viandes et utilisation de colorants dans
les bonbons et liqueurs.
Liasse 5 Désinfection d’une maison (An X).-
Commission pour l’assainissement des
logements insalubres.
Liasse 6 Etablissements insalubres et dangereux :
Corroierie Léthion (1814).- Goudrons
stockés près des maisons d’habitation
(1815).- Fabrique de goudrons Poyé (1839-
1850).- Epuration de charbon de terre dans
les fonderies Porée, Caunois (1814-1835).-
Mégisserie Gautier (1827).- Etablissements
de tir au pistolet (1828-1839).- Forge David
pour la fabrication des chaînes et des câbles
(1832-1834).- Fabrique de chapeaux Savé
(1836-1837).- Fabrique de feutre et d’huile
rousse Gamare (1837).- tonnelleries (1835-
1844).- Fabrique de bitume pissalphate Giret
(1839).- Verrerie Lefèvre à Sanvic (1846).-
Verrerie Recoursé & Cie à Graville L’Eure
(1851).- Porcheries (1840-1841).- Etable
(1846).
Liasse 7 Etablissements insalubres et dangereux :
Fabriques d’amidon Leconte à Sanvic
(1848) et Hardouin (1852).- Fabriques d’eau
de javel Digard (1838-1839) et Baillobay
(1847-1848).- Raffinerie de sucre Lucas &
Gilles, Ledain, Coursault (1826-1843).-
Distillerie d’eau de vie Burels (1836-1837).-
Brasseries Dureau (1846), gond (1846-1847)
et Leméteil (1852).
Liasse 8 Etablissements insalubres et dangereux :
Etablissement d’une compagnie d’éclairage
par le gaz (1837-1838).- Eclairage au gaz
des Bains Frascati (1844) et de la salle de
bals La Renaissance (1843-1844).
41
An II-1843
1851-1854
1814-1851
1826-1852
1837-1844

Carton 1 Liasse 9 Etablissements insalubres et dangereux :
Equarissage (1823-1840).- Fabrique de
poudrette Olivier (1817-1830) et Delaunay
(1830-1852).- Fabrique de noir animal
Lavallée, Leclerc et Gallet (1832).- Fabrique
de poudrette, dépôt de fumier Vieillot
(1845-1846).
Liasse 10 Etablissements insalubres et dangereux,
dépôts de fumier et d’immondices :
Réclamations (An IX-1837), affaire
Ingouville contre Ville du Havre (1820-
1844), affaire Huguin (1842-1843), affaire
Ingouville contre Desjardins & André
(1842-1845), suppression du dépôt de Bertin
& Cie (1845-1850).
Liasse 11 Etablissements insalubres et dangereux :
Chiffonnier Vimard (1841-1842).- Fabrique
d’allumettes chimiques et de poudre coton
Dupuy (1841-1846).- Fabriques de
chandelles Hardouin (1838-1840), Lépine,
Vattement, Lebreton (1835-1843) et
Dufresne (1843-1848).
Liasse 12 Etablissements insalubres et dangereux :
Fours à plâtre Legris (1825), Stil (1835),
Bayeux (1835), Lefeuvre (1839-1840),
Labbé (1840-1841), Varland & Durand
(1842-1844), Poupel (1843), Valentin
(1843-1844) et Coisy (1843-1844).
Liasse 13 Etablissements insalubres et dangereux :
Fours à chaux Rémond (1829) et Lepetit
(1839).- Fours à briques Néel (1827) et
Fouache (1834).- Four à coke Buquet
(1846).- Fourneaux à faire bouillir les huiles
Coutant (1830) et pour la clarification de la
graisse Marical (1850).
42
1817-1852
An IX-1850
1835-1848
1825-1844
1827-1850

Carton 1 Liasse 14 Etablissements insalubres et dangereux :
Machines à vapeur, correspondance d’ordre
général (1830-1854).- Chocolatier Brun
(1847).- Usine de nettoyage et de
décortication du riz John et Braumullee
(1849-1855).- Fabrique de vermicelle et de
pâtes Giard (1852).- Raffineries
Thurneyssen (1840-1841) et Clerc & Kayser
(1854).- Scierie mécanique Dupuis (1850).-
Bains Frascati (1838-1839) et Buffet
(1852).- Construction de navires
Lemarchand & Vasse (1835-1852) et
Normand (1844).- Corderies Ternon (1839)
et Merlié-Lefèvre (1843-1854).- Fonderie
Caunois (1838-1844).- Forge Prudhomme
(1843-1853).
Liasse 15 Etablissements insalubres et dangereux :
Frais des enquêtes de commodo et
incommodo.
Série K : Elections. Personnel. Distinctions honorifiques.
Sous-série K 1 : Elections.
Carton 1 Liasse 1 Assemblées électorales (1790-1810).- Liste
de notabilités (An IX).- Listes électorales et
du jury, correspondance relative à leur
formation (1791-1827).
Liasse 2 Listes électorales et du jury :
Correspondance relative à leur formation.
Liasse 3 Listes électorales et du jury :
Correspondance relative à leur formation.
Liasse 4 Listes électorales et du jury :
Correspondance relative à leur formation.
Liasse 5 Listes électorales et du jury :
Correspondance relative à leur formation.
Liasse 6 Listes électorales et du jury :
Correspondance relative à leur formation.
43
1830-1855
1853-1855
1790-1827
1828-1831
1831-1835
1835-1838
1838-1841
1841-1844

Carton 1 Liasse 7 Listes électorales et du jury :
Correspondance relative à leur formation.
Liasse 8 Listes du jury.
Carton 2 Liasse 9 Listes électorales.
Liasse 10 Listes électorales.
Liasse 11 Listes électorales.
Liasse 12 Listes électorales : Correspondance relative
à leur formation, militaires à inscrire,
réclamations.
Carton 3 Liasse 13 Elections municipales : Listes des électeurs
municipaux, correspondance relative à leur
formation.
Liasse 14 Elections municipales : Procès-verbaux,
correspondance et arrêtés.
Liasse 15 Elections municipales : Listes des électeurs
municipaux, procès-verbaux.
Liasse 16 Elections municipales : Listes des électeurs
municipaux, procès-verbaux.
Carton 4 Liasse 17 Elections municipales : Listes des électeurs
municipaux, procès-verbaux.
Liasse 18 République de 1848 : Circulaires,
correspondance.
Liasse 19 Election du Président de la République
(1848).- Plébiscites (1851-1852).
Liasse 20 Elections des conseillers généraux et des
conseillers d’arrondissement.
Liasse 21 Elections législatives.
Liasse 22 Conseil des Prud’hommes : Projet
d’organisation (1848).- Chambre et Tribunal
de Commerce du Havre : Elections (1848-
1852).
44
1844-1848
1849-1852
1848
1849
1851
1849-1851
1831-1836
1831-1834
1837-1840
1843-1844
1846-1853
1848-1849
1848-1852
1833-1852
1848-1852
1848-1852

Sous-série K 2 : Personnel municipal.
Carton 4 Liasse 1 Fossoyeur Avenel (1843-1851).-
Cantonniers, agents voyers, personnel des
douanes : Nominations, traitements (1812-
1854).- Personnel municipal : Traitements
(1849-1852).
Liasse 2 Police locale : Nominations, mutations,
révocations, démissions, congés,
traitements, habillement et équipement
(1809-1852).- Contraventions non
réprimées, plaintes d’habitants contre la
police (1836-1851).- Nomination et
traitement d’un agent de police secrète
(1848).
Liasse 3 Octroi : Nominations, congés, demandes
d’emploi.
Sous-série K 3 : Protocole et distinctions honorifiques.
Carton 4 Liasse 1 Fêtes et cérémonies, dont fêtes du 14 juillet
et messes commémoratives.
Liasse 2 Fêtes et cérémonies, dont fêtes du 15 août et
remises de drapeaux à la Garde nationale.
Carton 5 Liasse 3 Fêtes du roi (1 er mai).
Liasse 4 Commémorations des journées de juillet
1830.
Liasse 5 Visites officielles : L’empereur Napoléon I er
et l’impératrice (1810).- Le duc d’Orléans
(1817).- La dauphine (1829).- Le roi
(1831).- Le duc et la duchesse d’Orléans
(1837).- L’archevêque de Rouen (1844,
1852).- Le président de la République
(1849).
45
1812-1854
1809-1852
1816-1852
1790-1852
1845-1852
1829-1847
1831-1848
1810-1852

Carton 5 Liasse 6 Légion d’honneur : Demandes d’obtention,
renseignements sur des chevaliers de la
Légion d’honneur (1819-1847).- Demande
du maire et obtention par Pierre Carville,
tambour de la Garde nationale, volontaire
s’étant rendu à Paris à l’occasion des
journées de juin 1848.- Actes de bravoure
récompensés, notamment ceux du jeune
Hurtrelle et des sapeurs-pompiers Edouard
Mauber, Jean Guérin et Jean-Baptiste
Devaux (1847-1848).
Série L : Finances de la commune.
Sous-série L 1 : Comptabilité.
Carton 1 Liasse 1 Budgets communaux.
Liasse 2 Projets de budgets, budgets supplémentaires,
pièces justificatives, rapports des
commissions municipales.
Carton 2 Liasse 3 Comptes administratifs.
Liasse 4 Comptes d’ordre.
Liasse 5 Comptes de gestion.
Carton 3 Liasse 6 Journal général.
Carton 4 Liasse 7 Grand livre des comptes.
Liasse 8 Balance des comptes du Grand livre.
Liasse 9 Livre de détail des recettes et dépenses.
Liasse 10 Livre de détail des recettes et dépenses.
Carton 5 Liasse 11 Livre de détail des recettes et dépenses.
Liasse 12 Livre de détail des recettes et dépenses.
Carton 6 Liasse 13 Livre de détail des recettes et dépenses.
46
1819-1848
An XI-1852
1834-1852
1834-1852
1824-1850
1820-1853
1837-1852
1837-1852
1825-1852
An VIII-1813
1831-1835
1836-1841
1842-1846
1847-1852

Carton 7 Liasse 14 Budget de la commune.
Liasse 15 Budget de la commune.
Liasse 16 Budget de la commune.
Liasse 17 Budget de la commune.
Liasse 18 Budget de la commune.
Liasse 19 Budget de la commune.
Liasse 20 Budget de la commune.
Liasse 21 Comptabilité du Receveur.
Liasse 22 Résumés et examens des comptes de la
commune.
Carton 8 Liasse 23 Recette municipale : Finances affaire
Rousselin (1822-1827).- Cour des Comptes,
réponses aux injonctions (1834-1844).
Liasse 24 Recette municipale : Cour des Comptes,
injonctions, réponses aux injonctions.
Liasse 25 Recette municipale : Vérification des
comptes, états de situation.
Liasse 26 Recette municipale : Vérification des
comptes, affaire Langrené, Receveur.
Liasse 27 Recette municipale : Vérification des
comptes, arrêtés, instructions, pièces
comptables.
Liasse 29 Recette municipale : Procès-verbaux de
clôture des livres et de vérification de la
caisse.
Liasse 30 Recette municipale : Bordereaux trimestriels
des recettes et dépenses des comptes ouverts
sur les Livres de détail.
Liasse 31 Recette municipale : Situations mensuelles
des recettes et dépenses (1836-1846).- Livre
de caisse du Receveur et du Bureau de
bienfaisance (1839-1852).
47
Ans VII-X
An XI-1806
1807-1809
1810-1813
1814-1818
1839-1844
1845-1852
1819-1827
1846-1851
1822-1844
1845-1856
1827-1844
1845-1850
1818-1843
1845-1852
1845-1852
1836-1852

Carton 9 Liasse 32 Assignats, emprunt forcé de cent millions,
dons patriotiques, monnaies.
Liasse 33 Emprunt de 38.000 francs.
Liasse 34 Emprunt de 175.000 francs.
Liasse 35 Emprunt de 100.000 francs.
Liasse 36 Emprunt de 120.000 francs.
Liasse 37 Souscriptions : Tremblement de terre de la
Guadeloupe (1843).- Statue équestre de
Guillaume le Conquérant à Falaise (1851).
Sous-série L 2 : Revenus et charges de la commune.
Carton 1 Liasse 1 Octroi : Barrières, limites de Graville.
Liasse 2 Octroi : Contentieux sur le chemin prohibé
du Corridor (Commune de Graville).
Liasse 3 Octroi : Bureau du Perrey, déplacement.-
Réclamations des briquetiers, tuiliers et
autres.
Liasse 4 Octroi : Projet nouveau (1835).- Révision
des tarifs et règlement (1833-1841).
Liasse 5 Octroi : Tarifs et règlement.
Liasse 6 Octroi : Révision des tarifs.
Liasse 7 Octroi : Statistiques et renseignements
divers sur les bois employés à la
construction navale, les fourrages, les fruits
à cidre et les abattoirs.
Liasse 8 Octroi : Frais de perception, fixation,
correspondance.
Liasse 9 Octroi : Frais de perception (1846), taxe
unique sur les boissons (1852), droit
d’exercice (1850-1851).
Liasse 10 Octroi : Traitement des employés, remise
proportionnelle, gratifications et retenues.
48
1791-1828
1835-1844
1837-1844
1848-1858
1850-1861
1843-1851
1840
1837
1838-1844
1833-1841
1836-1843
1844
1833-1853
1836-1839
1846-1852
1840-1852

Carton 1 Liasse 11 Octroi : Fixation des tarifs du Dixième.
Liasse 12 Octroi : Petit comptant.
Liasse 13 Octroi : Contributions indirectes.- Régie.-
Boissons et alcools.- Matières d’or et
d’argent.
Liasse 14 Octroi : Contentieux.
Liasse 15 Octroi : Bestiaux.- Droit au poids.- Tarifs et
règlement.
Liasse 16 Octroi : Mainlevées des Sieurs Nél et Dupin
(1833-1843).- Eglise Saint-Vincent de Paul,
abandon des droits sur les matériaux à
employer pour la construction (1849-1850).
Liasse 17 Octroi : Charbon de terre, traité avec M.
Clerc-Kaiser, entrepreneur (1842-1843).-
Droit sur les charbons de terre à employer
dans les usines (1850-1852).
Liasse 18 Octroi : Importation de bois du Nord.
Liasse 19 Octroi : Taxe additionnelle de 2 décimes par
franc.
Liasse 20 Octroi : Dixième de guerre, réclamations en
suspension.
Liasse 21 Octroi : Exercice 1851.- Vente de vieux
papiers [destruction des archives].
Carton 2 Liasse 22 Octroi et Régie : Etablissement,
correspondance antérieure à la révision de
1833.
Liasse 23 Octroi : Correspondance générale.
Liasse 24 Octroi : Correspondance générale.
Liasse 25 Octroi : Registre de caisse concernant la
vente des marchandises abandonnées dans
ses magasins.
Liasse 26 Octroi : Livre de détail spécial des recettes
et dépenses.
49
1845-1852
1842-1843
1827-1847
1847-1851
1846-1852
1833-1850
1842-1852
1843
1844-1848
1845
1851
An VII-1833
An XII-1821
An XII-1821
1811-1813
1833-1850

Carton 3 Liasse 27 Octroi : Bordereaux des recettes et dépenses,
comptes et états.
Liasse 28 Octroi : Bordereaux des recettes et dépenses,
comptes et états.
Liasse 29 Octroi : Bordereaux des recettes et dépenses,
comptes et états.
Liasse 30 Octroi : Bordereaux des recettes et dépenses,
comptes et états.
Carton 4 Liasse 31 Octroi : Bordereaux des recettes et dépenses,
comptes et états.
Liasse 32 Octroi : Bordereaux des recettes et dépenses,
comptes et états.
Liasse 33 Biens communaux : Location de la cave de
la mairie.
Liasse 34 Biens communaux : Servitudes et
mitoyennetés.
Liasse 35 Revenus communaux : Adjudications, vente
et location des bâtiments de l’ancien couvent
des Pénitents.
50
1811-1823
1824-1829
1830-1835
1836-1842
1843-1848
1849-1852
1826-1855
1834-1842
1827-1838
Série M : Edifices communaux. Monuments et établissements
publics.
Sous-série M 1 : Edifices publics.
Carton 1 Liasse 1 Bâtiments communaux, mairie : Recherche
d’un local en location pour servir de maison
commune.
Liasse 2 Bâtiments communaux, mairie : Inventaire
des papiers, archives et mobiliers.
Liasse 3 Bâtiments communaux, mairie : Recherche
d’un local en location pour servir de maison
commune.
1790-An III
An IV-1843
1790-An III

Carton 1 Liasse 4 Bâtiments communaux, mairie :
Aménagement de la salle du Nord (1839-
1843).- Construction de planchers et d’un
escalier devant l’entrée (1835-1836).-
Gouttières (1837).- Construction d’un
porche et d’un perron (1835-1851).
Liasse 5 Bâtiments communaux : Assurance contre
l’incendie.
Liasse 6 Bâtiments communaux : Appropriation de la
Justice de Paix (1830-1840).- du Bureau de
Police et de la Gendarmerie (1836-1838).-
d’une salle de discipline pour la Garde
nationale (1836).- Construction d’un corps
de garde et de ses annexes (1847).- Projet
d’horloge publique, croquis (1840-1844).
Liasse 7 Bâtiments communaux, champ de foire et
marché : Projet et plans de construction,
enquêtes sur les tarifs et règlements,
acquisition et mise en état de viabilité des
terrains, délimitation de propriété.
Liasse 8 Bâtiments communaux, champ de foire et
marché : Projet et plans de construction,
enquêtes sur les tarifs et règlements,
acquisition des terrains, délimitation de
propriété.
Liasse 9 Bâtiments communaux, octrois :
Construction de bureaux d’octroi, plans et
devis.
Liasse 10 Bâtiments communaux, octrois : Projets de
construction et organisation des bureaux
d’octroi de la Batterie (1837-1842), du
Corridor (1837-1849), et des portes Marie-
Thérèse (1828-1849) et Louis-Philippe
(1846-1849).
Liasse 11 Bâtiments communaux, octrois : Location de
bureaux et de terrains.
51
1835-1851
1838-1849
1830-1847
1832-1879
1835-1843
1833-1840
1828-1849
1835-1852

Carton 1 Liasse 12 Bâtiments communaux, octrois : Terrains
communaux pour bureaux d’octroi (1835-
1840).- Mobilier, bascules à bestiaux (1846-
1847).
Sous-série M 2 : Edifices du culte et cimetières.
Carton 1 Liasse 1 Cimetière Saint-Michel : Reconstruction de
la clôture.
Liasse 2 Nouveau cimetière : Acquisition du terrain,
enregistrement, appropriation, construction
de la clôture et de la loge du gardien,
agrandissement (plans et dessins).
Liasse 3 Cimetière protestant : Agrandissement,
donation Latham.
Liasse 4 Cimetière de l’Hospice : Suppression (1847-
1850).- Cimetières : Servitudes (1846-1847).
Liasse 5 Eglise des Pénitents (dédiée à Saint-
Michel) : Réquisition, appropriation,
réparations, inventaire.
Liasse 6 Eglise (dédiée à Saint-Michel) et couvent
des Pénitents : Travaux d’agrandissement,
projets de clocher, acquisition des terrains
(plans et dessins).
Liasse 7 Eglise paroissiale Saint-Michel (ex Eglise
des Pénitents) : Travaux d’agrandissement,
emprunts.
Liasse 8 Eglise paroissiale Saint-Michel (ex Eglise
des Pénitents) : Travaux d’agrandissement,
procès-verbaux de réception, affaire Berson,
entrepreneur, contre la Ville, jugements,
correspondance.
Liasse 9 Ancien couvent des Pénitents : Confiscation,
appropriation, réparations, concession
(plans).
52
1835-1847
1825-1852
1841-1852
1788-1844
1846-1850
1790-1818
1820-1851
1835-1840
1837-1848
1790-1836

Carton 1 Liasse 10 Ancien couvent des Pénitents :
Appropriation d’une salle pour les cours
publics de dessin et de géométrie (1830-
1840), de la classe de l’école primaire des
garçons et d’une annexe (1837-1843), d’un
logement pour les instituteurs (1839), de
l’école et des logements pour les Frères de la
Doctrine Chrétienne (1846-1851).
Série N : Biens communaux. Terres. Bois. Eaux.
Sous-série N 3 : Eaux.
Carton 1 Liasse 1 Fontaines publiques : Fontaine dite de
l’Hôpital (An XI-1819), fontaine Favreau
(1812-1843).
Liasse 2 Fontaines publiques : Construction de
nouvelles fontaines.
Liasse 3 Fontaines publiques : Construction de
nouvelles fontaines, eaux Lecompte.
Liasse 4 Fontaines publiques : Recherche d’eaux,
concessions, travaux, pétition d’usagers.
Liasse 5 Fontaines publiques : Acquisition d’eaux
auprès des Sieurs Godart et Lebas,
concession, abornement, plans, procèsverbal,
résiliation (1827-1844).- Acquisition
d’eaux auprès de Madame Privat (1851).
Liasse 6 Fontaines publiques : Projet d’acquisition de
bornes-fontaines, renseignements.
53
1830-1851
An XI-1843
1811-1851
1839-1852
1835-1852
1827-1851
1837-1839

Série O : Travaux publics. Voirie. Moyens de transport. Régime
des eaux.
Sous-série O 1 : Travaux publics et voirie.
Carton 1 Liasse 1 Voirie : Chemins vicinaux, plan de
classification (1833-1834), réparations,
devis, correspondance.
Liasse 2 Voirie : Cessions de terrains, question des
droits d’enregistrement, correspondance.
Liasse 3 Voirie : Alignements des rues.
Liasse 4 Voirie : Alignements et déclassements des
rues.
Liasse 5 Voirie : Alignements, constructions et
réparations des rues, concessions de terrains,
contraventions.
Liasse 6 Voirie : Plans d’alignement, procès-verbaux,
délibérations, observations du Génie
militaire, démolition des boulevards.
Liasse 7 Voirie : Plans d’alignement, tableaux
indicatifs des propriétaires bordant les voies
publiques.
Liasse 8 Voirie : Alignements, constructions,
réparations des rues, autorisations diverses,
registre chronologique.
Liasse 9 Voirie : Alignements, arrêtés du maire,
registre chronologique.
Liasse 10 Voirie : Alignements, arrêtés du maire.
Liasse 11 Voirie : taxes d’entretien des routes
affermage des barrières.
Liasse 12 Voirie : Numérotage des maisons et
indication des rues.
Carton 2 Liasse 13 Voirie : Travaux d’entretien des routes et
chemins.
54
An X-1851
1791-1851
An IX-1840
1808-1844
1814-1852
1829-1851
s.d.
1840-1852
1827-1840
1844-1852
An IX-1807
1836-1849
An III-1844

Carton 2 Liasse 14 Voirie : Pavage et réparation des rues.
Liasse 15 Voirie : Pavage des rues et trottoirs.
Liasse 16 Eclairage urbain : Eclairage à l’huile.
Liasse 17 Eclairage urbain : Eclairage au gaz.
Sous-série O 3 : Navigation et régime des eaux.
Carton 1 Liasse 1 Côtes et rivages : Conservation, syndicat
(1834-1837).- Phares et signaux, police de la
plage, dégradations (An II-1844).
Série P : Cultes.
Liasse 2 Rivières et canaux : Canalisation de la Seine
(1850).- Comblement du canal Vauban
(1846).
Liasse 3 Ecoulement des eaux : Assainissement,
contestations, délibérations.
Liasse 4 Ecoulement des eaux : Criques Ledos et
Fouache, projet de détournement des eaux,
élargissement de la porte d’Ingouville.
Liasse 5 Ecoulement des eaux : Criques, rigoles et
aqueducs, assainissement, pont.
Carton 1 Liasse 1 Culte catholique : Associations et
congrégations religieuses.
Liasse 2 Culte catholique : Communauté des
Ursulines.
Liasse 3 Culte catholique : Communauté des
Pénitents, confiscation des locaux, du
mobilier et des archives.
Liasse 4 Culte catholique : Culte clandestin.
55
1828-1844
1845-1850
1821-1850
1840-1855
An II-1844
1846-1850
An III-1844
1830-1844
1785-1852
1790-1817
1847-1852
1790-1794
Ans III-IV

Carton 1 Liasse 5 Culte catholique : Saisie et fonte des cloches
et ornements de l’ancienne chapelle Saint-
Roch (dite de l’Hôpital) et de l’église Saint-
Michel.
Liasse 6 Culte catholique : Fabrique, personnel,
affaires générales, bancs de l’église,
verrières, tableau, logement du sacristain.
Liasse 7 Culte catholique : Nouvelles église et
paroisse Saint-Vincent de Paul (plan).
Liasse 8 Culte catholique : Presbytère, curés et
vicaires, installation, déportation.
Liasse 9 Culte protestant : Dénombrement, personnel,
affaires générales, chapelle américaine.
Liasse 10 Culte israélite : Dénombrement.
Série Q : Assistance et prévoyance.
Sous-série Q 1 : Bureau de bienfaisance, secours d’urgence.
Carton 1 Liasse 1 Bureau de bienfaisance : Registre des
délibérations.
Liasse 2 Bureau de bienfaisance : Registre des
délibérations.
Liasse 3 Bureau de bienfaisance : Livres de détail des
recettes et dépenses.
Liasse 4 Bureau de bienfaisance : Livres de détail des
recettes et dépenses.
Liasse 5 Bureau de bienfaisance : Budgets et
comptes.
Liasse 6 Bureau de bienfaisance : Comptes de
gestion.
Liasse 7 Bureau de bienfaisance : Etats de situation,
bordereaux mensuels et trimestriels.
Carton 2 Liasse 8 Bureau de bienfaisance : Délibérations,
correspondance, fonctionnement, budget.
56
1793 (An II)
1792-1852
1848-1852
1790-1840
An IX-1851
1806-1808
1802-1842
1842-1852
1834-1845
1846-1852
1833-1852
1832-1844
1838-1854
1844-1853

Carton 2 Liasse 9 Bureau de bienfaisance : Soumissions et
procès-verbaux d’adjudication pour la
fourniture de pain, viande, médicaments,
paille et sabots.
Liasse 10 Bureau de bienfaisance : Legs et donations,
rentes sur l’Etat.
Liasse 11 Bureau de bienfaisance : Représentations
théâtrales et de cirque au profit des pauvres.-
Droits perçus sur les spectacles, bals,
concerts et foire Saint-Michel.- Revenus du
tronc des pauvres des églises Saint-Vincent
de Paul, Saint-Michel et américaine.
Liasse 12 Bureau de bienfaisance : Secours aux
indigents, pensions, statistiques, fonds votés
par la Ville.
Liasse 13 Bureau de bienfaisance : Administration,
composition, règlement, personnel.
Liasse 14 Bureau de bienfaisance : Procès-verbaux de
situation financière et prestations de serment
des Receveurs.
Liasse 15 Bureau de bienfaisance : Organisation,
répartition géographique par sections et
subdivisions, listes des dames de charité et
des indigents secourus, composition des
Comités de charité.
Sous-série Q 2 : Œuvres charitables.
Carton 1 Liasse 1 Comité de secours aux indigents et aux
chômeurs : Livre de correspondances et
souscriptions publiques.
Liasse 2 Ateliers municipaux de charité :
Souscriptions publiques.
Liasse 3 Ateliers municipaux de charité :
Financement public de la lutte contre la
mendicité et le vagabondage.
57
1838-1852
1808-1849
An IX-1852
An X-1853
An XI-1844
1825-1839
1845-1851
1847-1849
1837-1843
1845-1849

Carton 1 Liasse 4 Ateliers municipaux de charité : Emploi des
ouvriers indigents ou au chômage dans les
travaux publics communaux.
Liasse 5 Ateliers municipaux de charité : Etat de
paiement des ouvriers indigents ou au
chômage employés dans les travaux publics
communaux.
Liasse 6 Ateliers municipaux de charité : Etat de
paiement des ouvriers indigents ou au
chômage employés à la voirie urbaine.
Sous-série Q 3 : Etablissements hospitaliers, hospitalisation.
Carton 1 Liasse 1 Hôpital militaire de la Marine : Réquisition
de l’ancien couvent des Pénitents par le
Ministère de la Marine.
Liasse 2 Hospice civil du Havre : Contentieux de
compétence entre les Villes du Havre du
Havre et d’Ingouville, demandes de
subventions, admissions.
Liasse 3 Hospice civil du Havre : Admission des
enfants de l’Hospice dans l’Ecole des Frères
de la Doctrine Chrétienne d’Ingouville, frais
d’appropriation des locaux et d’instruction.
Liasse 4 Hospice civil du Havre : Aliénés,
admissions.
Liasse 5 Hospice civil du Havre : Aveugles (1836-
1852), sourds-muets (1793-1851), goitreux
(1851), statistiques dont aliénés et enfants
abandonnés, admissions, renseignements.
58
1846-1851
1847-1851
1848-1853
1793-An II
1790-1850
1850
1811-1854
1793-1852

Sous-série Q 4 : Institutions diverses.
Carton 1 Liasse 1 Maisons de prêt : Suppression(1807).-
Caisses de retraite, pensions viagères pour la
vieillesse, sociétés de secours mutuel :
Réglementation (1849-1850).- Société des
Amis des Pauvres, Société Charitable de
Saint-Jean-François–Régis du Havre :
Rapports d’activités (1849-1850).
Sous-série Q 5 : Application des lois d’assistance.
Carton 1 Liasse 1 Enfants trouvés et orphelins : Etat civil,
procès-verbaux d’abandon, admission à
l’Hospice, salle d’asile, legs.
Série R : Instruction publique. Sciences, lettres et arts.
Sous-série R 1 : Instruction publique.
Carton 1 Liasse 1 Instruction publique : Organisation des
écoles laïques.- Instituteurs et institutrices :
Recrutement, certificats de moralité,
rémunération.
Liasse 2 Instruction publique : Ecole primaire
communale de garçons, listes alphabétiques
d’élèves, états des élèves renvoyés et
absents, distributions de prix, instituteurs,
Ecole des Frères de la Doctrine Chrétienne.
Liasse 3 Instruction publique, écoles primaires
privées de filles : Ecole du Sacré-Cœur de
Saint-Aubin (1831-1850), Ecole
d’Enseignement Mutuel (1834-1850),
Maison des Orphelines (1847-1851), Société
de la Providence (1848-1850), constitution,
demandes de renseignements, listes
d’élèves, institutrices.
59
1807-1850
An III-1852
1792-1829
1831-1857
1834-1851

Carton 1 Liasse 4 Instruction publique, instituteurs et
institutrices : Certificats de moralité,
dossiers individuels, secours, traitements et
indemnités de logement.
Liasse 5 Instruction publique, instituteurs et
institutrices : Examens professionnels,
instructions officielles, autorités préposées à
la surveillance de l’enseignement.
Liasse 6 Instruction publique, écoles primaires de
garçons : Ecole des Frères de la Doctrine
Chrétienne (1846-1852), Ecole
d’Enseignement Mutuel (1852-1857).
Liasse 7 Instruction publique : Secours de l’Etat aux
communes, dotations en livres scolaires, état
des écoles publiques du canton (communes
de Sainte-Adresse, Bléville, Graville
L’Heure, Sanvic et Ingouville).
Liasse 8 Instruction publique : Petites écoles, salle
d’asile, crèches.
Liasse 9 Instruction publique : Pensionnats de filles
et de garçons.
Liasse 10 Instruction publique : Baccalauréat, écoles
supérieures, Université de Caen, bourses,
inscriptions d’élèves, renseignements.
Liasse 11 Instruction publique : Cours publics de
dessin et de géométrie pour adultes.
Liasse 12 Instruction publique : Cours publics de
chimie et de physique pour adultes (1845).-
Ecole d’apprentis (1850).- Cours gratuits
pour ouvriers (1848-1852).
Liasse 13 Instruction publique : Cours publics de chant
et de musique pour adultes.
60
1825-1851
1826-1851
1846-1857
1831-1835
An II-1851
1829-1849
An II-1852
1838-1843
1845-1852
1850-1851

Sous-série R 2 : Sciences, lettres et arts.
Carton 1 Liasse 1 Société Musicale du Havre : Création,
règlement intérieur, subvention à
l’établissement de la salle de concert Sainte-
Cécile, activités de bienfaisance.
Liasse 2 Beaux-arts : Muséum d’Histoire naturelle,
propriété de Madame Hauville (1820).-
Bustes de Napoléon Ier (1811) et de
Napoléon III (1852).- Objets antiques
métalliques, protection (1851).- Don d’une
gravure originale par Joseph Morlent (1845).
Liasse 3 Bibliothèque populaire communale :
Création, installation dans la mairie,
acquisitions et dons d’ouvrages.
Liasse 4 Théâtre : Police des spectacles,
autorisations, interdictions, salle de
spectacle, troupes ambulantes et sédentaires.
Liasse 5 Théâtre : Police des spectacles,
autorisations, interdictions, salle de
spectacle, troupes ambulantes et sédentaires.
Liasse 6 Théâtre : Contentieux entre la Ville
d’Ingouville et le Directeur du Théâtre du
Havre concernant la perception des droits
sur les spectacles forains d’Ingouville.
61
1851
1811-1852
1848-1850
An XIII-1842
1843-1852
1844-1852

INDEX ALPHABÉTIQUE GÉNÉRAL
Abattoirs : L2.1.7.
Agents voyers : K2.4.1.
ALGERIE : I2.1.14.
Aliénés : Q3.1.4-5.
Allemands (migrants) : I2.1.15.
Allumettes chimiques (fabrique) : I5.1.11.
Almanach du Havre : I2.2.23.
Américaine (chapelle), voir Chapelle américaine.
AMERIQUE : I2.1.15.
Amidon (fabrication) : I5.1.7.
ANDRÉ, voir DESJARDINS ET ANDRÉ.
Anglais (espions, prisonniers) : I2.1.4.
Aqueducs : O3.1.5.
Archéologie (découvertes fortuites) : R2.1.2.
Archives communales : D3.1.7-12 ; L2.1.21 ; M1.1.2.
Archives religieuses : P.1.3.
Argent : I2.1.13.
Armes : H2.1.11 ; I1.2.30.
Assainissement : O3.1.3-5.
Assignats : L1.9.32.
Associations religieuses, voir Congrégations religieuses.
Ateliers municipaux de charité, voir Charité.
Auberges : I1.1.4.
AVENEL, fossoyeur municipal : K2.4.1.
Aveugles : Q3.1.5.
Baccalauréat : R1.1.10.
BAILLOBAY, fabrique d’eau de javel : I5.1.7.
Bains Buffet, voir BUFFET.
Bains de mer : I1.1.10.
Bains Frascati, voir FRASCATI.
Bains publics : I1.1.10.
Ballons aérostatiques, voir Montgolfières.
Bals : I1.1.4 ; I5.1.8 ; Q1.2.11.
Banquets démocratiques : I2.1.7.
Barrières (affermage) : L2.1.1 ; O1.1.11. Voir aussi Octrois.
BAYEUX, four à plâtre : I5.1.12.
Beaux-arts : R2.1.2.
BERSON, entrepreneur : M2.18.
A
B
62

BERTIN, dépôt de fumier : I5.1.10.
Bétail : L2.1.15 ; M1.1.12.
Bêtes de somme : F3.1.6 ; H2.1.11.
Bibliothèque communale : R2.1.3.
Biens communaux : L2.4.33-34.
Biens des émigrés : I2.1.3.
Biens nationaux : G2.2.2.
Bitume (fabrication) : I5.1.6.
BLEVILLE, commune : D3.1.4 ; R1.1.7.
Bois de construction : L2.1.7,18.
BOISGERARD, maire : D3.1.2.
Boissons (débits de) : I1.1.4 ; L2.1.9,12.
Bombardement de la ville : H4.2.1.
Bornes : I1.2.25.
Bornes-fontaines : N3.1.6.
Bouchers : F4.1.4-5.
Boulangers : F4.1.3.
Boulevards, voir Fortifications.
Bourses d’enseignement supérieur : R1.1.10.
Brasseries : I5.1.7.
BRAUMULLEE, voir JOHN ET BRAUMULLEE.
Brigands : I2.1.2.
Briquetiers : L2.1.3.
BRUN, chocolaterie: I5.1.14.
Budgets et comptes communaux : L1.1-9.
BUFFET, Bains : I5.1.14.
Bulletin des Lois : B1.1.1.
BUQUET, four à coke : I5.1.13.
Bureau de bienfaisance : L1.8.31 ; Q1.1-2 ; R2.1.1.
BURELS, distillerie d’eau de vie : I5.1.7.
Bustes et statues : L1.9.37 ; R2.1.2.
Cabarets : I1.1.4. Voir aussi Boissons et Vin.
Câbles (fabrication) : I5.1.6.
Cadastre : G1.1.10.
Cafés-concerts : I1.1.4.
Caisses de retraite : Q4.1.1.
Canal Vauban : O3.1.2.
Canalisation de la Seine : O3.1.2.
Canton d’Ingouville : D3.1.4 ; F4.1.7 ; R1.1.7.
Cantonniers : K2.4.1.
CARVILLE (Pierre), tambour de la Garde nationale : K3.5.6.
CAUNOIS, fonderie : I5.1.14.
CAUNOIS, fonderie : I5.1.6.
Certificats de civisme : I2.1.8.
Chaînes (fabrication) : I5.1.6.
Chambre de Commerce du Havre : K1.3.22.
C
63

Champ de foire et marché : M1.1.7-8.
Chandelles (fabrique) : I5.1.11.
Chant (enseignement) : R1.1.13.
Chapeaux (fabrication) : I5.1.6.
Chapelle américaine : P.1.9 ; Q1.2.11.
Chapelle de l’Hôpital, voir Chapelle Saint-Roch.
Chapelle Saint-Roch, dite de l’Hôpital : P.1.5.
Charbon de terre : I5.1.6 ; L2.1.17.
Charité (Ateliers municipaux de) : Q2.1.2-6.
Charité (Comités et dames de) : Q1.2.15.
Chasse : I1.2.30.
Cheminées : I1.2.28.
Chemins vicinaux : O1.1.1 ; O1.2.13.
Chiens errants : I1.1.8.
Chiffonniers : I5.1.11.
Chimie (enseignement) : R1.1.12.
Chirurgiens : I5.1.1.
Chocolaterie : I5.1.14.
Choléra : I5.1.3.
Chômeurs : Q2.1.
Cidre : L2.1.7.
Cimetière de l’Hôpital (ou de l’Hospice) : M2.1.4.
Cimetière protestant : I1.1.16 ; M2.1.3.
Cimetière Sainte-Hélène : I1.1.16.
Cimetière Saint-Michel : I1.1.16 ; M2.1.1,2.
Cimetières : I1.1.12-16 ; M2.1.4.
Cirques (représentations) : Q1.2.11.
CLERC-KAYSER, entrepreneur : L2.1.17.
CLERC-KAYSER, raffinerie de pétrole : I5.1.14.
Cloches des églises : P.1.5.
Clubs : I2.1.7.
Coalitions d’ouvriers, voir Syndicats ouvriers.
COISY, four à plâtre : I5.1.12.
Colportage : I2.2.23.
Comités de charité, voir Charité.
Commissaires-priseurs : I3.3.3.
Communes (réunions de) : D3.1.1-6.
Concerts : Q1.2.11 ; R2.1.1.
Condamnés libérés : I2.1.6.
Condamnés politiques : I2.1.2, 5.
Confrérie de charité : I1.1.15.
Congrégations religieuses : P.1.1-3.
Conscription militaire : H1.1.1-18.
Conseil des Prud’hommes : K1.3.22.
Conseil municipal : D1.1.1-26.
Construction de navires : I5.1.14 ; L2.1.7.
Constructions : I1.2.23-27.
Corderies : I5.1.14.
Correspondance du maire : D2.1.1-11.
CORRIDOR, chemin du : L2.1.2 ; M1.1.10.
64

Corroieries : I5.16.
Cours publics pour apprentis et adultes : de dessin : R1.1.11 ; de géométrie : R1.1.11 ;
de chimie : R1.1.12 ; de physique : R1.1.12 ; de musique : R1.1.13 ; de chant :
R1.1.13.
COURSAULT, raffinerie de sucre : I5.1.7.
COUTANT, fourneau à faire bouillir les huiles: I5.1.13.
Couvent des Pénitents : FM le Havre.D1.23 ; L2.4.35 ; M2.1.6-10 ; P.1.3 ; Q3.1.1.
Voir aussi Eglise des Pénitents et Eglise Saint-Michel.
Couvent des Ursulines : P.1.2.
Crèches : R1.1.8.
Criques : I1.2.21, O3.1.4-5.
Culte catholique : P.1.1-8.
Culte israélite : P.1.10.
Culte protestant : P.1.9.
Dames de charité, voir Charité.
DAVID, forge : I5.1.6.
DELAUNAY, fabrique de poudrette : I5.1.9.
DELAVIGNE, manufacture de faïences : F2.1.2.
Délibérations du Conseil municipal : FM Le Havre. D1.23-26.
Dénombrement de la population, voir Recensement.
Déserteurs : H1.1.4,18.
DESJARDINS ET ANDRÉ, dépôt de fumier : I5.1.10.
Dessin (enseignement) : M2.1.10 ; R1.1.11.
DEVAUX (Jean-Baptiste), sapeur-pompier : K3.5.6.
DIGARD, fabrique d’eau de javel : I5.1.7.
Disettes : F4.1.5-7.
Distillerie d’eau de vie : I5.1.7.
Douaniers : K2.4.1.
DUFRESNE, fabrique de chandelles : I5.1.11.
DUPIN : L2.1.16.
DUPUIS, scierie mécanique : I5.1.14.
DUPUY, fabrique d’allumettes chimiques : I5.1.11.
DUPUY, fabrique de poudre coton : I5.1.11.
DURAND, voir VARLAN ET DURAND.
DUREAU, brasserie : I5.1.7.
Eau (captage, distribution) : N3.1.
Eau de javel (fabrication) : I5.1.7.
Eaux pluviales : O3.1.3-5.
Ecclésiastiques : P.1.6,8,9.
Echenillage : F3.1.3.
Eclairage urbain : au gaz : I5.1.8 ; O1.2.17 ; à l’huile : O1.2.16.
D
E
65

Ecole d’Enseignement mutuel : R1.1.3,6.
Ecole des Frères de la Doctrine Chrétienne : M2.1.10 ; Q3.1.3 ; R1.1.2,6.
Ecole du Sacré-Cœur de Saint-Aubin : R1.1.3.
Ecole primaire communale de garçons : M2.1.10 ; R1.1,2,6,7.
Ecoles (Petites) : R1.1.8.
Ecoles primaires privées de filles : R1.1.3.
Ecoles supérieures : R1.1.10.
Eglise catholique, voir Culte catholique.
Eglise des Pénitents : M2.1.5-8. Voir aussi Eglise Saint-Michel et Couvent des
Pénitents.
Eglise Saint-Michel : M2.1.5-8 ; P.1.5,6,8 ; Q1.2.11. Voir aussi Eglise et Couvent des
Pénitents.
Eglise Saint-Vincent de Paul : L2.1.16 ; P.1.7 ; Q1.2.11.
Election présidentielle : K1.3.18-19.
Elections cantonales : K1.3.20.
Elections législatives : K1.3.21.
Elections municipales : K1.3.13-16.
Emblèmes : I2.1.1.
Emeutes, voir Troubles à l’ordre public.
Emigration : I2.1.3,14,15.
Emprunts : L1.9.32-36.
Enfants (travail des ) : I2.2.24.
Enfants abandonnés : H1.1.8 ; Q3.1.3,5 ; Q5.1.1.
Engrais naturels (fabrication), voir Poudrette.
Enseignement mutuel, voir Ecole d’Enseignement mutuel.
Enseignes : I1.2.25.
Epidémies : I5.1.3.
Epizooties : F3.1.5.
Equarissage : I5.1.8.
Etables : I5.1.6.
Etablissements insalubres et dangereux : I5.1.6-15.
Etat civil : FA Le Havre. GG300-470 et 501-502 ; FR Le Havre. E46-75 ; FM Le
Havre.E98-179 et 197-199 ; Q5.1.1.
Etat de siège : H4.2.1.
Etrangers : E1.1.1, I2.1.15-18.
ÉTRETAT, commune : I1.2.29.
Fabrique paroissiale : P.1.6.
FALAISE, commune : L1.9.37.
FÉCAMP, commune : I1.2.29.
Fêtes : I1.1.1 ; K3.4.1,2 ; K3.5.3.
Feutre (fabrication) : I5.1.6.
Feux d’artifice : I1.2.30.
Fisc : F4.1.7 ; G1.1.1-10 ; G2.2.2-3.
Foire Saint-Michel : Q1.2.11.
Foires : F4.1.2 ; Q1.2.11 ; R2.1.6. Voir aussi Champ de foire et marché.
Fonderies : I5.1.6,14.
F
66

Fontaine de l’Hôpital : N3.1.1.
Fontaine Favreau : N3.1.1.
Fontaines publiques : N3.1.
Forges : I1.2.28 ; I5.1.6,14.
Fortifications : H2.1.5-7 ; O1.1.6.
FOUACHE, four à briques : I5.1.13.
FOUACHE, propriétaire d’une crique : O3.1.4.
Four à coke : I5.1.13.
Fourneau à faire bouillir les huiles : I5.1.13.
Fourneau pour la clarification de la graisse : I5.1.13.
Fourrages : L2.1.7.
Fours à briques : I5.1.13.
Fours à chaux : I5.1.13.
Fours à plâtre : I5.1.12.
Fours : I1.2.28.
FRANCONI, spectacle équestre : I1.1.4.
FRASCATI, Bains : I5.1.8,14.
Frères de la Doctrine Chrétienne, voir Ecole des Frères de la Doctrine Chrétienne.
Fumier (dépôts de) : I5.1.9-10.
Galets (enlèvement de) : I1.1.10.
GALLET, fabrique de noir animal : I5.1.9.
GAMARE, fabrique de feutre et d’huile rousse : I5.1.6.
Garde nationale : H2.1.9 ; H3.1.1-14 ; H3.2.15-29 ; K3.4.2 ; K3.5.6 ; M1.1.6.
Gardes d’honneur : H3.2.30.
Gardes-côtes : H3.2.30.
GAUTIER, mégisserie : I5.1.6.
Gaz (éclairage), voir Eclairage par le gaz.
Gendarmerie : H2.1.8 ; M1.1.6.
Génie militaire : H2.1.5-7 ; O1.1.6.
Géométrie, (enseignement) : M2.110 ; R1.1.11.
GIARD, fabrique de vermicelle et de pâtes : I5.1.14.
GILLES, voir LUCAS ET GILLES, raffinerie de sucre.
GIRET, fabrique de bitume : I5.1.6.
GOBELINS, quartier des : I1.2.21.
GODART, concessionnaire d’eaux : N3.1.5.
Goitreux : Q3.1.5.
GOND, brasserie : I5.1.7.
Goudrons : I5.1.6.
GRAVILLE L’EURE, commune : D3.1.3-4 ; I2.1.16 ; I5.1.6 ; L2.1.1-2 ; R1.1.7.
GUADELOUPE, souscription de secours : L1.9.37.
GUERIN (Jean), sapeur-pompier : K3.5.6.
GUILLAUME LE CONQUERANT, statue équestre : L1.9.37.
G
67

H
HARDOUIN, fabrique d’amidon : I5.1.7.
HARDOUIN, fabrique de chandelles : I5.1.11.
HAUVILLE (Madame), propriétaire d’un Muséum d’Histoire naturelle : R2.1.2.
Hommes de couleur : I2.1.15.
Hôpital du Havre : FM le Havre.D1.23 ; F1.1.9 ; M2.1.4 ; P.1.5 ; Q3.1.2-5 ; Q5.1.1.
Hôpital militaire de la Marine : Q3.1.1.
Horloge publique : M1.1.6.
Horticulture : F3.1.1.
Hospice civil : voir Hôpital du Havre.
HUGUIN, dépôt de fumier : I5.1.10.
Huile rousse (fabrication) : I5.1.6.
HURTRELLE, sauveteur : K3.5.6.
Hygiène publique : I1.2.21-22,27.
Incendies : I1.2.29.
Indigents (secours aux) : F4.1.7 ; I2.1.12 ; Q1.1-2 ; Q4.1.1.
Industrie (établissements) : I5.1.6-15.
Industrie (statistiques) : F2.1.4.
Inondations : I1.1.29.
Insoumis : H1.1.4, 18.
Instituteurs : M2.1.10 ; R1.1.1-5.
Israélite (culte), voir Culte israélite.
I
J
Jeux de boules : I1.1.4.
Jeux de hasard : I1.1.4.
JOHN ET BRAUMULLEE, usine de nettoyage et de décortication du riz : I5.1.14.
Juifs, voir Culte israélite.
Justice de paix : I3.2.1-2 ; M1.1.6.
Justice militaire : H2.1.4.
KAYSER, voir CLERC-KAYSER.
K
68

LABBÉ, four à plâtre : I5.1.12.
LADVOCAT, entrepreneur : I1.1.18.
LATHAM, donation : M2.1.3.
LAVALLÉE, fabrique de noir animal : I5.1.9.
LE BOURGEOIS, condamné politique : I2.1.5.
LE HAVRE, commune : H2.1.5-7 ; H4.2.1 ; I2.1.16 ; I5.1.10 ; Q3.1.2 ; R2.1.6.
LEBAS, concessionnaire d’eaux : N3.1.5.
LEBRETON, fabrique de chandelles : I5.1.11.
LECLERC, fabrique de noir animal : I5.1.9.
LECOMPTE, concessionnaire d’eaux : N3.1.3.
LECONTE, fabrique d’amidon : I5.1.7.
LEDAIN, raffinerie de sucre : I5.1.7.
LEDOS, propriétaire d’une crique : O3.1.4.
LEFEUVRE, four à plâtre : I5.1.12.
LEFEVRE, verrerie : I5.1.6.
LEGER, verrerie : I5.1.6.
Légion d’honneur : K3.4.6.
LEGRIS, four à plâtre : I5.1.12.
LEMARCHAND & VASSE, construction de navires : I5.1.14.
LEMÉTEIL, brasserie : I5.1.7.
LEPETIT, four à chaux : I5.1.13.
LEPINE, fabrique de chandelles : I5.1.11.
LETHION, corroierie : I5.1.6.
Lieux d’aisance : I1.2.27.
Limites communales : D3.1.3-6 ; G1.1.10.
Littoral, voir Rivages maritimes.
Logements insalubres : I5.1.5.
Logeurs : I1.1.4.
LOUIS XVI, roi de France : I2.1.1.
LUCAS & GILLES, raffinerie de sucre : I5.1.7.
M
69
L
Machines à vapeur : I5.1.14.
Maçons : I2.1.7.
Magasin de sauvetage : I1.1.11.
Mairie, édifice : H2.1.9 ; L2.4.33 ; M1.1.1-5, R2.1.3. Voir aussi Couvent des
Pénitents.
Maison des Orphelines : R1.1.3.
Maisons (numérotage) : O1.1.12.
Maisons de prêt : Q4.1.1.
Manufactures : F2.1.1, 2, 4.
Marchands ambulants : I1.1.5.
Marchés : F4.1.1-2 ; G2.2.2. Voir aussi Champ de foire et marché.
Mare des Gobelins : I1.2.21.
MARICAL, fourneau pour la clarification de la graisse : I5.1.13.

Marine : Q3.1.1.
Marins : H1.1.4.
MAUBER (Edouard), sapeur-pompier : K3.5.6.
Médecins : I5.1.1.
Mégisserie : I5.1.6.
Mendicité : I1.1.7 ; Q2.1.3..
MERLIÉ-LEFÈVRE, corderie : I5.1.14.
Militaires : H2.1.1-4 ; H2.1.9-11 ; I1.1.4.
Montgolfières : I1.2.30.
Morgue : I1.1.11.
MORLENT (Joseph) : R2.1.2.
Moulin à vent : F2.1.3.
Muséum d’Histoire naturelle : R2.1.2.
Musique (enseignement) : R1.1.13.
Musique (pratique) : R2.1.1.
MUSQUINET-LAPAGNE, maire : D1.1.1.
NAPOLEON I er (buste) : R2.1.2.
NAPOLEON III (buste) : R2.1.2.
Naturalisations : E1.1.1-2.
Naufragés, voir Secours aux noyés et naufragés.
NÉEL, four à briques : I5.1.13.
NEL : L2.1.16.
Noblesse (abolition) : I2.1.1.
Noir animal (fabrication) : I5.1.9.
Nom de la commune (changement) : D3.1.6.
NORMAND, construction de navires : I5.1.14.
Notaires : I3.3.3.
Noyés, voir Secours aux noyés et naufragés.
Octroi, bureau de la Batterie: M1.1.10.
Octroi, bureau du Corridor: M1.1.10.
Octrois: K2.4.3; L2.1-4; O1.1.11.
Officiers de santé: I5.1.1
OLIVIER, fabrique de poudrette : I5.1.9.
Omnibus, voir Transports en commun.
Or: L2.1.13.
Ordures ménagères : I1.2.20-22 ; I5.1.10.
Orphelins : Q5.1.1 ; R1.1.3.
Ouvriers : F2.1.2 ; H2.1.5,11 ; I2.1.7 ; I2.1.12; I2.2.24 ; Q2.1-2; R1.1.12.
N
O
70

Pain : F4.1.3,5,6.
Paroisses : P.1.6-8 ; Q1.2.11.
Passeports : I2.1.12.
Pâtes alimentaires (fabrique) : I5.1.14.
Pauvreté (lutte contre la), voir Indigents (secours aux).
Pavage (des rues et trottoirs) : O1.2.15.
Pénitents, voir Eglise des Pénitents et Couvent des Pénitents.
Pensionnats de filles et de garçons : R1.1.9.
Pensions de vieillesse : Q4.1.1.
PERREY, quartier : L2.1.3.
Pétards : I1.2.30.
Pétrole (raffinerie) : I5.1.14.
Phares et signaux : O3.1.1.
Pharmaciens : I5.1.1.
Physique (enseignement) : R1.1.12.
Pillage, voir Troubles à l’ordre public.
Plage : O3.1.1.
Poids et mesures : G2.2.4.
Police municipale, maison : I4.2.1 ; M1.1.6 ; O3.1.1.
Police secrète : K2.4.2.
Police, commissariat : I1.1.3.
Polonais (réfugiés) : I2.1.18.
Pompes funèbres : I1.1.15.
Ponts : O3.1.5.
Porcheries : I5.1.6.
PORÉE, fonderie : I5.1.6.
Porte d’Ingouville : O3.1.4.
Porte Louis-Philippe : M1.1.10.
Porte Marie-Thérèse : M1.1.10.
Portes du Havre : H2.1.5 ; H4.2.1 ; M1.1.10 ; O3.1.4.
Poste aux lettres : G2.2.1.
Poudre coton (fabrique) : I5.1.11.
Poudrette (fabrication) : I5.1.9.
POUPEL, four à plâtre : I5.1.12.
POYÉ, fabrique de goudrons : I5.1.6.
Presbytère : P.1.6.
PRIVAT, concessionnaire d’eaux : N3.1.5.
Prostitution : I1.1.6.
Protestants : I1.1.16 ; P.1.9.
Prud’hommes (Conseil des ), voir Conseil des Prud’hommes.
PRUDHOMME, forge : I5.1.14.
P
71

Ramonage (des fours et cheminées) : I1.2.28.
Recensement de population : F1.1-3.
RECOURSÉ, verrerie : I5.1.6.
Recueil des actes administratifs du Département : B1.1.1.
Réfugiés : I2.1.13,18.
Régates : I1.1.9.
RÉMOND, four à chaux : I5.1.13.
Remparts, voir Fortifications.
Renaissance (salle de bal La), voir Salle de bal La Renaissance.
Réquisitions militaires : H2.1.11.
Révolution de 1830 : K3.5.4.
Révolution de 1848 : K3.5.6.
Rigoles : O3.1.4-5.
Rivages maritimes : I1.1.10 ; O3.1.1.
Rixes, voir Troubles à l’ordre public.
Riz (usine de nettoyage et décorticage) : I5.1.14.
Roulage, voir Transport routier.
Routes : O1.1.11 ; O1.2.13.
Rues (construction, pavage, entretien, alignement, classement) : O1.1-2.
Rues (indication) : O1.1.12.
Rues (nettoyage) : I1.2.20-22.
R
S
Sages-femmes : I5.1.1.
SAILLARD, société de construction : F2.1.4.
SAINTE-ADRESSE, commune : R1.1.7.
Sainte-Cécile, voir Salle de concert Sainte-Cécile.
SALLE (Ulysse) : I1.1.4.
Salle d’asile : Q5.1.1 ; R1.1.8.
Salle de bal La Renaissance : I5.1.8.
Salle de concert Sainte-Cécile : R2.1.1.
Santé publique : I5.1.1-5.
SANVIC, commune : D3.1.1-4 ; I5.1.6,7 ; R1.1.7.
Sapeurs-pompiers : H3.2.31-32 ; K3.5.6.
Sauvetage en mer, voir Magasin de sauvetage et Secours aux noyés et aux naufragés.
SAVÉ, fabrique de chapeaux : I5.1.6.
Scierie mécanique: I5.1.14.
Secours aux noyés et naufragés : I1.1.10 ; K3.5.6.
SEINE, fleuve : O3.1.2.
Société Charitable de Saint-Jean François-Régis du Havre : Q4.1.1.
Société de la Providence : R1.1.3.
Société de Secours Mutuel des Maçons : I2.1.7.
Société des Amis des Pauvres : Q4.1.1.
Société Musicale du Havre : R2.1.1.
72

Société Philanthropique de Messieurs les Tailleurs : I2.1.7.
Société Républicaine : I2.1.7.
Sociétés de secours mutuels : I2.1.7 ; Q4.1.1.
Sociétés secrètes : I2.1.7.
Sourds-muets : Q3.1.5.
Spectacles : I1.1.4.
Statues et bustes : L1.9.37.
STIL, four à plâtre : I5.1.12.
Sucre(raffinerie) : I5.1.7.
Suicides : I1.1.11.
Suspects : I2.1.2.
Syndicats ouvriers : I2.1.7.
Tabac (débits de) : I1.1.4.
Tailleurs : I2.1.7.
Tempêtes : I1.2.29.
TERNON, corderie : I5.1.14.
Théâtre (représentations) : I1.1.4 ; Q1.2.11 ; R2.1.4-6.
Théâtre du Havre : R2.1.6.
THURNEYSSEN; raffinerie de pétrole : I5.1.14.
Tir au pistolet : I5.1.6.
Toilettes publiques, voir Lieux d’aisance.
Tonnelleries : I5.1.6.
Transport routier : I1.2.19.
Transports en commun : I1.2.19.
Travail des enfants, voir Enfants.
Tribunal de Commerce du Havre : K1.3.22.
Troubles à l’ordre public : F4.1.5-7 ; I1.1.4.
Tuiliers : L2.1.3.
T
U
Uniformes des maires et adjoints : D1.1.3.
Université de Caen : R1.1.10.
Ursulines, voir Couvent des Ursulines.
Vaccinations : I5.1.2.
Vagabondage : Q2.1.3.
VALENTIN, four à plâtre : I5.1.12.
VARLAN & DURAND, four à plâtre : I5.1.12.
VASSE, voir LEMARCHAND & VASSE.
V
73

VATTEMENT, fabrique de chandelles : I5.1.11.
Vermicelle (fabrique): I5.1.14.
Verreries : I5.1.6.
Vétérinaires : I5.1.1.
VIEILLOT, fabrique de poudrette et dépôt de fumier : I5.1.9.
VIMARD, chiffonnier : I5.1.11.
Vin (débits de) : I1.1.4.
Visites officielles : K3.5.5.
Voirie : I1.1.18, O1.1-2 ; Q2.1.4-6.
YPORT, commune : I1.2.29.
Y
74