Inventaire Ingouville - Archives Municipales de la ville du Havre

Carton 9 Liasse 32 Assignats, emprunt forcé de cent millions,
dons patriotiques, monnaies.
Liasse 33 Emprunt de 38.000 francs.
Liasse 34 Emprunt de 175.000 francs.
Liasse 35 Emprunt de 100.000 francs.
Liasse 36 Emprunt de 120.000 francs.
Liasse 37 Souscriptions : Tremblement de terre de la
Guadeloupe (1843).- Statue équestre de
Guillaume le Conquérant à Falaise (1851).
Sous-série L 2 : Revenus et charges de la commune.
Carton 1 Liasse 1 Octroi : Barrières, limites de Graville.
Liasse 2 Octroi : Contentieux sur le chemin prohibé
du Corridor (Commune de Graville).
Liasse 3 Octroi : Bureau du Perrey, déplacement.-
Réclamations des briquetiers, tuiliers et
autres.
Liasse 4 Octroi : Projet nouveau (1835).- Révision
des tarifs et règlement (1833-1841).
Liasse 5 Octroi : Tarifs et règlement.
Liasse 6 Octroi : Révision des tarifs.
Liasse 7 Octroi : Statistiques et renseignements
divers sur les bois employés à la
construction navale, les fourrages, les fruits
à cidre et les abattoirs.
Liasse 8 Octroi : Frais de perception, fixation,
correspondance.
Liasse 9 Octroi : Frais de perception (1846), taxe
unique sur les boissons (1852), droit
d’exercice (1850-1851).
Liasse 10 Octroi : Traitement des employés, remise
proportionnelle, gratifications et retenues.
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1791-1828
1835-1844
1837-1844
1848-1858
1850-1861
1843-1851
1840
1837
1838-1844
1833-1841
1836-1843
1844
1833-1853
1836-1839
1846-1852
1840-1852