436 Rail : TORDEUR, E. LE MACHINISTE DES CHEMINS DE FER BELGES. Traité descriptif et pratique à l'usage du mécanici<strong>en</strong>, du chauffeur et de l'aspirant machiniste. Gosselies, chez l'auteur, 1909. In-folio, <strong>en</strong> cahiers volants sous farde à lacets illustrée. Rare. Bel état. 100/200 437 Rail : Université de Liège. EXPLOITATION DES CHEMINS DE FERS. Liège, Pholi<strong>en</strong>, 1925. In-4, reliure demi-cuir, dos à nerfs, titre doré, texte reproduit <strong>en</strong> autographie. Etude complète ornée de nombreuses figures. Très bel état. 100/150
conditions générales de v<strong>en</strong>te Tout acquéreur est présumé avoir pris payer le prix. BANQUE DESSINEE accepte les connaissance des conditions générales de paiem<strong>en</strong>ts <strong>en</strong> espèces, les chèques certifiés v<strong>en</strong>te reprises ci-dessous et de les accepter par une banque belge, ainsi que certains formellem<strong>en</strong>t par simple achat. paiem<strong>en</strong>ts électroniques. Toute demande de 01. L'acheteur L'acheteur est la personne à qui le lot est adjugé. En cas de contestation, seul l'Huissier de justice ou le commissaire-priseur prés<strong>en</strong>t peut décider de recrier le lot. Tout acheteur facturation doit être faite au plus tard dans les huit jours ouvrables suivant la date d'adjudication. La TVA est incluse dans le prix de v<strong>en</strong>te. 04. Retraits des lots est réputé, vis-à-vis de BANQUE DESSINEE, Les lots devront être <strong>en</strong>levés, après le agir <strong>en</strong> son nom personnel, même pour les paiem<strong>en</strong>t complet, soit p<strong>en</strong>dant la v<strong>en</strong>te, soit lots qu'il aurait acquis <strong>en</strong> qualité de au plus tard dans les 5 jours ouvrables mandataire. L'acheteur communiquera à suivant l'adjudication et sur r<strong>en</strong>dez-vous. A BANQUE DESSINEE son nom, son adresse, son la demande expresse et écrite de l'acheteur, numéro de téléphone et sa carte d'id<strong>en</strong>tité ou les lots achetés pourront faire l'objet d'un son passeport, de même que tout <strong>en</strong>voi par un transporteur agréé aux frais et r<strong>en</strong>seignem<strong>en</strong>t, notamm<strong>en</strong>t d'ordre risques exclusifs de l'acheteur. bancaire, qui serait demandé par BANQUE DESSINEE. 02. Prix de v<strong>en</strong>te et droit de suite 05. Non-paiem<strong>en</strong>t ou non retrait des lots En cas de non-paiem<strong>en</strong>t intégral du lot et/ou d'<strong>en</strong>lèvem<strong>en</strong>t dans le délai fixé, l'acheteur La v<strong>en</strong>te est faite au comptant selon le prix sera redevable, de plein droit et sans mise <strong>en</strong> d'adjudication, majoré de 25% de frais et d'un demeure préalable, du paiem<strong>en</strong>t d'un intérêt droit de dossier de 2 € par lot. de retard de 1% par mois, à dater du Conformém<strong>en</strong>t aux dispositions légales frappant d'un droit de suite les actes de rev<strong>en</strong>tes d'œuvres d'art originales dans le cas d'<strong>en</strong>chères publiques au bénéfice des auteurs des oeuvres v<strong>en</strong>dues, il sera du par l'acheteur <strong>en</strong> sus du prix de v<strong>en</strong>te, hors taxes, un droit de suite et pour autant que l'adjudication soit égale ou supérieure à 2.000 €. Le montant du droit est fixé par le législateur et rappelé par l'Huissier de Justice à chaque v<strong>en</strong>te. Il est de 4% pour la tranche du prix de v<strong>en</strong>te jusqu'à 50.000 €. 03. Paiem<strong>en</strong>t, facturation et TVA cinquième jour suivant l'adjudication et le montant de la facture sera majoré de 15% (avec un minimum de 150 €) à titre de clause forfaitaire pénale. Tout lot non <strong>en</strong>levé dans le délai fixé sera <strong>en</strong>treposé aux frais (2 € par jour/par lot) et aux risques de l'acheteur. BANQUE DESSINEE ne pourra être t<strong>en</strong>u responsable d'aucune perte et/ou dommage <strong>en</strong>courus, pour quelque cause que ce soit. Durant le délai s'écoulant <strong>en</strong>tre la v<strong>en</strong>te et le retrait des lots, BANQUE DESSINEE s'<strong>en</strong>gage à conserver les lots <strong>en</strong> bon père de famille. Le transport des lots est à charge de l'acheteur et BANQUE Dès l'adjudication du lot à un acheteur, les DESSINEE n'est pas responsable des dégâts ou risques lui sont transférés et il est t<strong>en</strong>u de dommages qui se produirai<strong>en</strong>t lors du
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