constitution - Grande Loge Nationale Française

LES US ET COUTUMES
CONSTITUTIONS
LA RÈGLE EN 12 POINTS
LES OBLIGATIONS DU FRANC-MAÇON
SOMMAIRE
PRINCIPES FONDAMENTAUX
LIVRE I - L’ORDRE
DÉCLARATION PRÉLIMINAIRE p. 6
Article 1 - LA GRANDE LOGE p. 6
Article 1.1 - Dispositions générales
Article 1.2 - Présidence et composition
Article 1.3 - Assemblées maçonniques - Convocations - Dates - Votes
Article 2 - LE SOUVERAIN GRAND COMITÉ p. 6
Article 2.1 - Présidence et composition
Article 2.2 - Rôle et mission
Article 2.3 - Fonctionnement
Article 2.4 - Rapporteur aux Finances
Article 2.5 - Résolutions
Article 3 - LE GRAND MAÎTRE p. 7
Article 3.1 - Principes généraux
Article 3.2 - Pouvoirs
Conseil des Sages
Attributions
Article 3.3 - Désignation
Article 3.4 - Installation
Article 3.5 - Démission - Décès - Vacance
Article 4 - PRINCIPES GÉNÉRAUX p. 8
III