DOSSIER D'APPEL D'OFFRES - PNUD

ROYAUME OYAUME DU DU MAROC AROC
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Maître d’Ouvrage
AGENCE POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE ET SOCIAL DES PROVINCES DU SUD DU ROYAUME
Appel Appel d’offres d’offres ouvert ouvert sur sur offre
de de prix prix N° N°04 N° 04 04-POS 04 OS OS-201 OS 201 2013. 201
Construction Construction d’un d’un d’un dépôt dépôt dépôt de de de Stockage Stockage à à Tan Tan-tan. Tan an.
DOSSIER D’APPEL D’OFFRES

PROGRAMME OASIS SUD
DEVELOPPEMENT TERRITORIAL DURABLE DESPROVINCES:
GUELMIM – TATA -ASSA- ZAG –TAN TAN-TARFAYA
Avis d’Appel d’Offres Ouvert sur offres de prix
N°:04/POS/2013
L’Agence du Sud, dans le cadre du Programme Oasis Sud lance un appel d’offres ouvert conformément au décret n° 2-06-388 du 16 moharrem 1428 (5 février 2007), relatif à:
Construction d’un dépôt de stockage à Tan Tan
Il sera procédé le mercredi 15 mai 2013 à 10 heures au bureau de la coordination nationale de Rabat à l’ouverture des plis relatifs à l’Appel d’offres ouvert n° 04/POS/2013 Concernant la
construction d’un dépôt de stockage à Tan Tan.
Le dossier d’appel d’offres est à retirer du :
Ou
• Bureau de la Coordination nationale du Programme Oasis du Sud sise à : 7, Angle rues Aboujaâd et Moulay Abdelhafid, Hasan – Rabat.
• Bureau de la Coordination nationale du Programme Oasis du Sud sise à : Hay El Massala Ab 38 Guelmim ;
A télécharger à partir des sites web :
1- L’Agence du Sud : www.agencedusud.gov.ma
2- PNUD : www.pnud.org.ma
Le montant de la caution provisoire est fixé à 40 000,00Dh (Quarante mille dirhams)
Le contenu, les pièces justificatives ainsi que la présentation des dossiers des concurrents doivent être conformes aux dispositions des articles 23 au 28 du Décret n°2-06-388. Du 16
moharrem 1428 (5 février 2007).
Les concurrents peuvent :
• Soit déposer contre récépissé leurs plis auprès du : Bureau de la Coordination nationale du Programme Oasis du Sud sise à : 7, Angle rues Aboujaâd et Moulay Abdelhafid, Hasan –
Rabat. avant le mardi 14 mai 2013 à 16h00H;
• ou envoyé par courrier recommandé avec accusé de réception au bureau précité; avant le mercredi 15 mai 2013 à 09h00 ;
• Soit remis au Président de la Commission au début de la séance et avant l’ouverture des plis.
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ROYAUME OYAUME DU DU MAROC AROC
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Maître d’Ouvrage
AGENCE POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE ET SOCIAL DES PROVINCES DU SUD DU ROYAUME
App Appel App el d’offres d’offres ouvert ouvert sur sur offre
de de prix prix N° N°04 N° 04 04-POS 04 OS OS-201 OS 201 2013. 201
Construction Construction d’un d’un dépôt dépôt de de Stockage tockage à à Ta Tan-ta Ta
ta tan. ta
REGLEMENT DE CONSULTATION

Article 1 : Objet du règlement de consultation
REGLEMENT DE CONSULTATION
Le présent règlement de consultation concerne l’appel d’offre ouvert sur offre de prix N°04-POS-2013, AYANT POUR OBJET LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION
D’UN DEPOT DE STOCKAGE AU CENTRE DE BEN KHLIL, RELEVANT DU TERRITOIRE DE LA PROVINCE DE TAN-TAN.
Il a été établi en vertu des dispositions du décret n°2-06-388 du 16 moharrem 1428 (05 février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de
l’état ainsi que certaines dispositions relatives à leur contrôle et à leur gestion.
Article 2 : Maître d’Ouvrage
Le Maître d’Ouvrage du marché qui sera passé suite au présent appel d’offres est L’AGENCE POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET
SOCIAL DES PROVINCES DU SUD DU ROYAUME DANS LE CADRE DU PROGRAMME DES OASIS DU SUD «P.O.S».
Article 3 : Conditions requises des concurrents
Conformément aux dispositions de l’article 22 du Décret n°2-06-388 du 16 moharrem 1428 du 05 février 2007 précité :
1- Seules peuvent participer au présent appel d’offres les personnes physiques ou morales qui :
- Justifient des capacités juridiques, techniques et financières requises;
- Sont en situation fiscale régulière pour avoir souscrit leurs déclarations et réglé les sommes exigibles ou à défaut de règlement constitué des garanties suffisantes
pour le comptable chargé du recouvrement;
- Sont affiliées à la CNSS et souscrivent régulièrement leurs déclarations de salaire auprès de cet organisme.
2- Ne sont pas admises à participer à la présente consultation :
- Les personnes en liquidations juridiques;
- Les personnes en redressement judiciaire sauf autorisation spéciale délivrée par l’autorité compétente;
- Les personnes ayant fait l’objet d’une exclusion temporaire ou définitive prononcée dans les conditions fixées par l’article 24 ou 85 du décret n°2-06-388 du 16
moharrem 1428 (05 février 2007).
Article 4 : Liste des pièces justifiant les capacités et les qualités des concurrents et pièces complémentaires
Conformément aux dispositions de l’article N°23 du décret n°2-06-388 du 16 moharrem 1428 (05 février 2007) précité, les pièces à fournir par les concurrents
sont :
Un dossier administratif comprenant
1. Une déclaration sur l’honneur en deux exemplaires devant indiquer le nom, prénom, qualité et domicile du concurrent et, s’il agit au nom d’une société, la
raison sociale, la forme juridique de la société, le capital social, l’adresse du siège social, la qualité en laquelle il agit et les pouvoirs qui lui sont conférés. Elle
indique également le numéro d’inscription au registre de commerce, le numéro de la patente, le numéro d’affiliation à la caisse nationale de sécurité sociale pour
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les concurrents installés au Maroc et le numéro du compte courant postal, bancaire ou à la Trésorerie Générale. Cette déclaration sur l’honneur doit contenir
également toutes les inéquations citées dans les alinéas de a à f de l’article 23 du décret n°2-06-388 du 16 moharrem 1428 (05 février 2007).
2. La ou les pièces justifiant les pouvoirs conférés à la personne agissant au nom du concurrent.
3. Une attestation délivrée depuis moins d’un an par l’Administration compétente du lieu d’imposition certifiant que le concurrent est en situation fiscale régulière
ou à défaut de paiement qu’il a constitué les garanties prévues à l’articles 22 du Décret n°2-06-388. du 16 moharrem 1428 (05 février 2007). Cette attestation
doit mentionner l’activité au titre de laquelle le concurrent est imposé;
4. Une attestation délivrée depuis moins d’un an par la CNSS certifiant que le concurrent est en situation régulière envers cet organisme et qu’il souscrit de
manière régulière sa déclaration de salaires auprès de cet organisme conformément aux dispositions de l’article 22 du Décret n°2-06-388. du 16 moharrem 1428
(05 février 2007).
5. Le récépissé du cautionnement provisoire dont le montant s’élève à la somme de Quarante mille dirhams (40 000,00 dhs).
6. Un certificat d’immatriculation au registre de commerce.
7. Toutefois, les concurrents non installés au Maroc sont tenus de fournir l’équivalent des attestations visées aux paragraphes 3, 4 et 6 ci-dessus, délivrés par les
administrations ou les organisme compétents de leurs pays d’origine ou de provenance.
Un dossier technique comprenant
1. Une note indiquant les moyens humains et techniques du concurrent, le lieu, la date, la nature et l’importance des prestations qu’il a exécutées ou à l’exécution
desquelles il a participé.
2. Les attestations délivrées par les hommes de l’art sous la direction desquels les dites prestations ont été exécutées et par les maîtres d’ouvrages qui en ont
éventuellement bénéficié. Chaque attestation précise notamment la nature des prestations, le montant (Le soumissionnaire doit obligatoirement remettre
des attestations dont les montants dépassent :
Un million quatre cent mille de dirhams (1 400 000,00 dhs) pour les constructions en charpente métallique,
Un million deux cent mille de dirhams (1 200 000,00 dhs) pour les constructions standards en béton armé,
et qui sont similaires à ceux du présent appel d’offres), les délais et les dates de réalisation, l’appréciation, le nom et la qualité du signataire. Ces documents
doivent être, soit des originaux ou des copies lisibles certifiées conformes aux Originaux.
Seules les attestations délivrées par les organismes publics ou semi-publics, qui seront prises en considération dans l’évaluation technique des
offres.
3. Une attestation de visite des lieux signée par le soumissionnaire et validée par le maître d’ouvrage justifiant qu’il a effectué une visite du site du projet.
4. Attestation du chiffre d’affaires des trois dernières années délivrée par les services compétents.
Un dossier complémentaire comprenant
- Le cahier des prescriptions spéciales (CPS) signé à la dernière page avec la mention manuscrite « lu et accepté» et paraphé sur toutes les pages.
- Le présent règlement de consultation signé à la dernière page avec la mention manuscrite « lu et accepté» et paraphé sur toutes les pages.
- Les plans de principe.
Article 5 : Composition du dossier de consultation
Conformément aux dispositions de l’article 19 du décret n°2-06-388 du 16 moharrem 1428 (05 février 2007) précité, le dossier d’appel d’offres comprend :
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- Une copie de l’avis d’appel d’offres ;
- Le présent règlement de consultation ;
- Un exemplaire du cahier des prescriptions spéciales ci-joint, modèle du bordereau des prix formant détail estimatif ;
- Le modèle de l’acte d’engagement ;
- Le modèle de la déclaration sur l’honneur ;
- Les plans de principe et documents techniques.
- Modèle d’attestation de visite des lieux.
Article 6 : Modification dans le dossier d’appel d’offres
Conformément aux dispositions de l’article 19 §5 du décret n°2-06-388 du 16 moharrem 1428 (05 Février 2007) précité, des modifications peuvent être introduites
dans le dossier d’appel d’offres. Ces modifications ne peuvent en aucun cas changer l’objet du marché. Si des modifications sont introduites dans le dossier d’appel
d’offres, elles seront communiquées à tous les concurrents ayant retiré ledit dossier suffisamment à l’avance et en tout cas avant la date d’ouverture prévue pour la
réunion de la commission d’appel d’offres. Lorsque ces modifications nécessitent la publication d’un avis modificatif, celui-ci doit être publié conformément aux
dispositions du §2-1, alinéa 1 de l’article 20 du décret n°2-06-388 précité.
Article 7 : Répartition en lots
Le présent appel d’offres concerne un marché lancé en lot unique.
Article 8 : Retrait du dossier de consultation
Le dossier d’appel d’offres est mis à la disposition des concurrents dans le (ou les) bureau(x) indiqué(x) dans l’avis d’appel d’offres dès la parution de ce dernier au
premier journal et jusqu’à la date limite de remise des offres.
Article 9 : Eclaircissements sur le dossier de consultation
Un concurrent désirant obtenir des éclaircissements sur le dossier de consultation pourra notifier sa demande à l’Administration par écrit sous pli envoyé par la
poste, par fax confirmé ou par voie électronique au moins sept (07) jours avant la date prévue pour la séance d'ouverture des plis. Le Maître d’Ouvrage répondra
par écrit à toute demande d'éclaircissement sur le contenu du dossier de consultation qu'il aura reçu, au plus tard, trois (03) jours avant la date d’ouverture des plis.
Le Maître d’Ouvrage notifiera la réponse (y compris une explication de la demande mais sans identification de son origine) à l'ensemble des concurrents ayant
retiré les dossiers d’appel d’offres.
Article 10 : Présentation et contenu des dossiers des concurrents Contenu des dossiers
Conformément aux dispositions de l’article 26 du décret n°2-06-388 précité, les dossiers présentés par les concurrents doivent comporter :
- Un dossier administratif précité (cf.; article 4 ci-dessus);
- Un dossier technique précité (cf.; article 4 ci-dessus);
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- Un dossier complémentaire précité (cf.; article 4 ci-dessus);
- Une offre financière comprenant :
1. L’acte d’engagement cité au §1-a de l’article 26 du décret n° 2-06-388 précité;
2. le bordereau des prix formant le détail estimatif
Le montant de l’acte d’engagement ainsi que les prix unitaires du bordereau des prix et du détail estimatif doivent être indiqués en chiffres et en toutes lettres.
Présentation des dossiers des concurrents
Conformément aux dispositions de l’article 28 du décret n° 2-06-388 précité, le dossier présenté par chaque concurrent est mis dans un pli cacheté portant :
- Le nom et l’adresse du concurrent;
- l’objet de l’appel d’offres;
- date et l’heure de la séance publique d’ouverture des plis;
- l’avertissement que « le pli ne doit être ouvert que par le président de la commission de la consultation lors de la séance l’examen des offres ».
Ce pli contient deux enveloppes distinctes :
- La première enveloppe comprend le dossier administratif, le dossier technique et le dossier complémentaire. Cette enveloppe doit être cachetée et porter de
façon apparente, outre les indications portées sur le pli, la mention « Dossiers administratif, technique et complémentaire ».
- La deuxième enveloppe comprend l’offre financière du soumissionnaire. Elle doit être cachetée et porter de façon apparente, outre les indications portées sur le
pli, la mention « offre financière ». Elle doit contenir l’acte d’engagement établi et le bordereau des prix - détail estimatif
Article 11 : Dépôt des plis des concurrents
Conformément aux dispositions de l’article 30 du décret précité, les plis, au choix du concurrent :
- Soit déposé contre récépissé leurs plis au bureau d’ordre indiqués dans l’avis d’appel d’offre;
- Soit envoyé par courrier recommandé avec accusé de réception au bureau précité;
- Soit remis au Président de la Commission au début de la séance et avant l’ouverture des plis.
Le délai pour la réception des plis expire à la date et à l’heure fixée par l’avis d’appel d’offres pour la séance d’examen des offres. Les plis déposés ou reçus
postérieurement au jour et à l’heure fixée ne sont pas admis. A leur réception, les plis sont enregistrés dans leur ordre d’arrivée, sur un registre spécial. Le numéro
d’enregistrement ainsi que la date et l’heure d’arrivée sont portées sur le pli remis. Les plis resteront cachetés et seront tenus en lieu sûr jusqu’à leur ouverture dans
les conditions prévues à l’article 35 du décret précité.
Article 12 : Retrait des plis
Conformément aux dispositions de l’article 31 du décret n° 2-06-388 précité, tout pli déposé ou reçu peut être retiré antérieurement, au jour et à l’heure fixés, pour
l’ouverture des plis. Le retrait du pli fait l’objet d’une demande écrite et signée par le concurrent ou son représentant dûment habileté. La date et l’heure de retrait
sont enregistrées dans le registre spécial visé à l’article n°10 ci-dessus. Les concurrents ayant retiré leurs plis peuvent présenter de nouveaux plis dans les conditions
de dépôt des plis fixées à l’article n°30 du décret n°2-06-388 et rappelées à l’article n°11 ci-dessus.
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Article 13 : Délai de validité des offres
Conformément aux dispositions de l'article 32 du décret 2-06-388, les soumissionnaires qui n’ont pas retiré définitivement leur pli dans les conditions prévues à
l’article 11 ci-dessus resteront engagés par leurs offres pendant un délai de quatre vingt dix (90) jours, à compter de la date d’ouverture des plis. Si, dans ce délai, le
choix de l’attributaire ne peut être arrêté, le maître d’ouvrage pourra demander aux soumissionnaires, par lettre recommandée avec accusé de réception, de
prolonger la validité de leurs offres. Seuls les soumissionnaires qui auront donné leur accord par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au maître
d’ouvrages resteront engagés pendant le nouveau délai.
Article 14 : Critères d’appréciation des capacités techniques et financières des concurrents
Les offres seront examinées de la manière suivante :
1. Dossier Technique
Les dossiers techniques seront jugés selon le barème de notation suivant :
1.1-Références techniques (70 Points)
a- Travaux de construction en béton armé.
Une note de 15 points sera attribuée à chaque attestation jugée et acceptée par la commission, avec un plafond de 30 points.
b- Travaux de construction en charpente métallique.
Une note de 20 points sera attribuée à chaque attestation jugée et acceptée par la commission, avec un plafond de 40 points.
1.2- Chiffre d’affaires, moyen (CAM) des trois dernières années (30 points)
a- Une note de 30 points sera attribuée pour : CAM > ou = 4 000 000,00 dhs.
b- Une note de 20 points sera attribuée pour : 1 500 000dhs < CAM 70), seront retenus pour la suite de jugement.
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2. Offres Financières.
Les offres retenues après notation, seront jugées sur la base de l’offre financière selon les dispositions prévues à l’article 39 du décret n°2-06-388 précité. L’offre la
plus avantageuse est la moins disante.
Article 15 : Critères d’évaluation des offres financières
Les offres sont examinées conformément aux dispositions de l’article 39 du décret n°2-06-388 précité. Le concurrent à retenir sera celui qui aura l’offre financière
la moins disante parmi les concurrent retenus après l’évaluation technique.
Article 16 : Délais pour la réception des offres
Le délai pour la réception des offres expire à la date et à l'heure limites fixées par l'avis d'appel d’offres, pour la séance d’examen des offres. Les offres qui
parviendront postérieurement à l'expiration de ce délai ne seront pas admises.
Article 17 : Groupement
Les soumissionnaires pourront constituer des groupements avec d'autres prestataires. Dans ce cas, l’engagement des membres du groupement est soit conjoint, soit
solidaire, selon les dispositions de l'article n°83 du décret n°2-06-388 précité. En cas de groupement conjoint, la répartition des montants doit figurer sur l’acte
d’engagement en montant global et au détail estimatif en prestations. Cette répartition doit respecter les éléments de la déclaration de groupement du dossier
administratif.
Visa de l’ordonnateur Mention manuscrite et signature du concurrent
« Lu et accepté »
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- Mode de passation……………………………...
- Objet du marché……………………………….
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ANNEXE 1
MODELE DE DECLARATION SUR L'HONNEUR
A - Pour les personnes physiques
Je, soussigné : ........……………………………………………….….... (Prénom, nom et qualité), Agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte, Adresse du
domicile élu : .… ……… ……… ………… …..…… ………, Affilié à la CNSS sous le n° : …………………………… (1), Inscrit au registre du commerce de
…………..….….. (Localité) sous le N° …………………. (1), N° de patente …………………………….. (1), N° de compte:…………………………………….....(1), Ouvert
à :…………………………………………….(1)
B - Pour les personnes morales
Je, soussigné : ………………………….……… (Prénom, nom et qualité au sein de l'entreprise), Agissant au nom et pour le compte de …………… (Raison
sociale et forme juridique de la société), Au capital de : …….…… …… ………… ………… ……… …………… ………….… Adresse du siège social de la société ……
………… …... … Adresse du domicile élu : ……………..………, Affilié à la CNSS sous le n° : ……………………………… (1), Inscrit au registre du commerce de
…………………. (Localité) sous le N° ………………… (1), N° de patente ……………………………….. (1), N° de compte:…………………………………….....(1)
Ouvert à :…………………………………………….(1)
DECLARE SUR L'HONNEUR
1 - m'engager à couvrir, dans les limites fixées dans le cahier des charges, par une police d'assurance, les risques découlant de mon activité professionnelle ;
2 - que je remplie les conditions prévues à l'article 22 du décret n° 2-06-388 du 16 moharrem 1428 (5 février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de
l'Etat ainsi que certaines dispositions relatives à leur contrôle et à leur gestion ;
3 - m'engager, si j'envisage de recourir à la sous-traitance, que celle-ci ne peut dépasser cinquante pour cent (50%) du montant du marché ; et m'assurer que les sous-traitants
remplissent également les conditions prévues par l'article 22 du décret n° 2-06-388 précité.
4- atteste que je ne suis pas en liquidation judiciaire ou en redressement judiciaire, et s'il est en redressement judiciaire qu'il est autorisé par l'autorité judiciaire compétente à
poursuivre l'exercice de son activité ;
5- m'engage à ne pas recourir par moi-même ou par personne interposée à des pratiques de fraude ou de corruption des personnes qui interviennent, à quelque titre que ce soit,
dans les différentes procédures de passation, de gestion et d'exécution des marchés ;
6- m'engage de ne pas faire, par lui-même ou par personne interposée des promesses, des dons ou des présents en vue d'influer sur les différentes procédures de conclusion d'un
marché et lors des étapes de son exécution.
Je certifie l'exactitude des renseignements contenus dans la présente déclaration sur l’honneur et dans les pièces fournies dans mon dossier de candidature.
Je reconnais avoir pris connaissance des sanctions prévues par l'article 24 du décret n° 2-06-388 précité, relatives à l'inexactitude de la déclaration sur l'honneur.
Fait à ……………. le ……………….
Signature et cachet du concurrent
---------------------------------
(1) ces mentions ne concernent pas les concurrents non installés au Maroc.
(2) en cas de groupement, chacun des membres doit présenter sa propre déclaration sur l’honneur.

- Appel d'offres ouvert sur offres de prix n° : ………...……du (1)
MODELE D'ACTE D'ENGAGEMENT
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ANNEXE 2
- Objet du marché :……………………………………………………….…………………...….
Passé en application de l'alinéa 2 du paragraphe 1 de l'article 16 et alinéa 3 paragraphe 3 de l'article 17 du décret n° 2-06-388 du 16 moharrem 1428 (5 février 2007) fixant les
conditions et les formes de passation des marchés de l'Etat ainsi que certaines dispositions relatives à leur contrôle et à leur gestion.
A - Pour les personnes physiques
Je (2), soussigné : ………………........…. (Prénom, nom et qualité), Agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte, Adresse du domicile élu :…………… ..…,
Affilié à la CNSS sous le n° :………..……, Inscrit au registre du commerce de ………….… (Localité) sous le N° ……….…(3), N° de patente ……………………………… (3)
B - Pour les personnes morales
Je (2), soussigné : ………… (Prénom, nom et qualité au sein de l’entreprise), Agissant au nom et pour le compte de ……..….. (Raison sociale et forme juridique de la société), Au
capital de : …………………………, Adresse du siège social de la société : …… ………, Adresse du domicile élu : ……………………………………, Affilié à la CNSS sous le
n° : ……………………… (3), Inscrit au registre du commerce de …………..........……… (Localité) sous le N° ………… (3), N° de patente ………………… (3)
En vertu des pouvoirs qui me sont conférés :
Après avoir pris connaissance du dossier de l'appel d'offres cité ci-dessus.
Après avoir apprécié à mon point de vue et sous ma responsabilité leur nature et les difficultés que comportent ces prestations.
1) remets, revêtu(s) de ma signature (un bordereau de prix et un détail estimatif ou la décomposition du montant global) établi(s) conformément aux modèles figurant au dossier
d'appel d'offres ;
2) m'engage à exécuter les dites prestations conformément au cahier des prescriptions spéciales et moyennant les prix que j'ai établi moi-même, lesquels font ressortir :
montant hors T.V.A. : …………………………..…...………...….. (en lettres et en chiffres)
montant de la T.V.A. (taux en %) : ……………..………………..... (en lettres et en chiffres)
montant T.V.A. comprise : ……………….………..…………….... (en lettres et en chiffres)
L'Etat se libérera des sommes dues par lui en faisant donner crédit au compte ………………………….. (à la trésorerie générale, bancaire ou postal) (4) ouvert à mon nom (ou
au nom de la société) à ………………………………… (Localité), sous le numéro ……………………… .
Fait à ………………….. le ………………………….
(Signature et cachet du concurrent)
(1) indiquer la date d’ouverture des plis.
(2) lorsqu'il s'agit d'un groupement, ses membres doivent :
a) - mettre : « Nous, soussignés ………… Nous obligeons conjointement-solidairement » (Choisir la mention adéquate et ajouter au reste de l'acte d'engagement les rectifications
grammaticales correspondantes).
b) - ajouter l'alinéa suivant : « désignons ………………... (Prénoms, noms et qualité) en tant que mandataire du groupement ».
(3) ces mentions ne concernent pas les administrations publiques, les personnes morales de droit public autre que l'Etat et les concurrents non installés au Maroc.
(4) supprimer la mention inutile.

MODELE DE DECLARATION DE GROUPEMENT
Nous soussignés (nom, prénom, qualité) : ………………………………..……………………………
(Raison sociale et adresse de la firme ou des sociétés représentées).
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ANNEXE 3
En vertu des pouvoirs qui nous sont conférés, joints au présent dossier, afin de préciser l'engagement conjoint que nous avons souscrit par la déclaration de soumission de ce
marché.
Reconnaissons que l'engagement du groupement souscrit oblige chacun de nous, à exécuter aux conditions du marché, la totalité des prestations de ladite soumission même en cas
de défaillance pour quelque cause que ce soit de l'autre ou de toutes les autres;
Demandons que les sommes qui nous seront dues au titre du présent marché nous soient versées à un compte ouvert de notre groupement :
Auprès de l'établissement bancaire suivant ……………………………………………………….. et déclarons également que tous les versements effectués à ce compte seront
considérés par nous comme libératoires pour l'Administration à l'égard de chacun.
Désignons pour nous représenter valablement auprès de l'Administration au titre de mandataire commun pilote.
Monsieur ……………………………………………………………………………………….…………
Qui déclare l'accepter
Les soussignés Le mandataire commun pilote

MODELE D’ATTESTATION DE VISITE DES LIEUX
Je, soussigné ………………………….………… (Prénom, nom et qualité au sein de l'entreprise), agissant au nom et pour le compte de …………… ………
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ANNEXE 4
.……… … … ......... ............. ...... (Raison sociale et forme juridique de la société), et en vertu des pouvoirs qui me sont conférés, atteste m'être rendu sur les lieux
des travaux objet de l’appel d’offres ouvert sur offres de prix n° : ……...………… ……………….. …… .., concernant ……………………………(objet du
marché).
Je reconnais avoir apprécié personnellement après la visite des lieux, à mon point de vue et sous ma seule responsabilité, la nature, l'importance et les conditions d'exécution des
travaux décrits dans le dossier d'appel d'offres cité ci-dessus.
Cette attestation valant ce que de droit.
1 En cas de groupement, chacun des membres doit présenter sa propre attestation de visite des lieux.
Fait à ……………. le ……………….
Signature et cachet du concurrent ( 1)

PLANS
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CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES.
ENGAGEMENT ENGAGEMENT ENGAGEMENT DES DES PARTIES PARTIES CONTR CONTRACTANTES
CONTR ACTANTES
Appel d’offres ouvert sur offres de prix n°04-POS-2013.
Appel d’offres ouvert sur offres de prix en application de l’alinéa 2 paragraphe 1 de l’article 16 et de l’alinéa 3 paragraphe 3 de l’article 17 du décret n°2-06-388 du
16 Moharrem 1428 (05 Février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l’Etat ainsi que certaines dispositions relatives à leur contrôle
et à leur gestion.
Entre
L’Agence pour la Promotion et le Développement économique et Social des Provinces du Sud du Royaume représentée par Monsieur Ahmed HAJJI en
sa qualité de Directeur Général, dans le cadre du programme Oasis Sud. Dénommée dans le présent Contrat «Le maître d’ouvrage».
D'une part,
Et :
La société :………… …………….., Représentée par Monsieur …………………………………………
en Qualité de ……… … …… …… ……Inscrite au registre de commerce de :…..…………………….. Sous le n° :............…... .............., Affiliée à la caisse
Nationale de sécurité sous le n° : ......… ……… … …… ………….…… .………. Titulaire d’un compte Bancaire à la banque : .....………………… Sous n°:
…… ……… ……… ……… ………… ……… ……………….
En vertu des pouvoirs qui lui sont conférés faisant élection de domicile. ………………………………….. Dénommé dans le présent Contrat «Entrepreneur».
D'autre part,
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
22

S O M M A I R E
ARTICLE 1: OBJET DE L’APPEL D’OFFRES ................................................................................................................... 25
ARTICLE 2 : DÉFINITION ET ATTRIBUTIONS ............................................................................................................... 25
ARTICLE 3 : DESCRIPTION ET CONSISTANCE DU PROJET ...................................................................................... 25
ARTICLE 4 : MODE DE PASSATION DU MARCHE ........................................................................................................ 26
ARTICLE 5 : PIÈCES CONSTITUTIVES DU MARCHE ET TEXTES DE REFERENCES ................................................ 26
ARTICLE 6 : NOTIFICATION DU MARCHE .................................................................................................................... 28
ARTICLE 7 : DOMICILE DE L’ENTREPRENEUR ............................................................................................................ 28
ARTICLE 8 : SOUS-TRAITANCE ET APPORT EN SOCIETE .......................................................................................... 28
ARTICLE 9 : FRAIS D’ENREGISTREMENT ET DE TIMBRE .......................................................................................... 28
ARTICLE 10 : RETENUE DE GARANTIE ET CAUTIONNEMENT .................................................................................. 28
ARTICLE 11 : ASSURANCES ET RESPONSABILITES ................................................................................................... 29
ARTICLE 12 : GARANTIES CONTRACTUELLES ............................................................................................................ 29
ARTICLE 13 : INCAPACITE CIVILE OU PHYSIQUE DU TITULAIRE OU SON DECES ............................................... 29
ARTICLE 14 : NANTISSEMENT ET PAIEMENT .............................................................................................................. 29
ARTICLE 15 : MODE DE REGLEMENT-MODE DE PAIEMENT ..................................................................................... 29
ARTICLE 16 : CARACTERE GENERAL DES PRIX .......................................................................................................... 30
ARTICLE 17 : REVISION DES PRIX ................................................................................................................................. 30
ARTICLE 18 : AUGMENTATION OU DIMINUTION DANS LA MASSE DES TRAVAUX ............................................. 30
ARTICLE 19 : DIMENSIONS ET DISPOSITIONS DES OUVRAGES ................................................................................ 31
ARTICLE 20 : ATTACHEMENTS, SITUATIONS ET RELEVES ....................................................................................... 31
ARTICLE 21 : ACOMPTES SUR TRAVAUX ..................................................................................................................... 31
ARTICLE 22 : DECOMPTE PROVISOIRE, DECOMPTE PARTIELS ET DEFINITIFS ..................................................... 31
ARTICLE 23 : VALIDITE DU MARCHE........................................................................................................................... 31
ARTICLE 24 : DELAI D’EXECUTION .............................................................................................................................. 31
ARTICLE 25 : PENALITES POUR RETARD .................................................................................................................... 31
ARTICLE 26 : PRESENCE DE L’ENTREPRENEUR SUR LES LIEUX DES TRAVAUX – PENALITES POUR
ABSCENCE AUX RENDEZ-VOUS DE CHANTIER .......................................................................................................... 32
ARTICLE 27 : CAS DE FORCE MAJEURE ........................................................................................................................ 32
ARTICLE 28 : INSTALLATION DU CHANTIER ............................................................................................................... 32
ARTICLE 29 : OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC OU PRIVE .................................................................................. 34
ARTICLE 30 : ORGANISATION DE POLICE DES CHANTIERS...................................................................................... 34
ARTICLE 31 : MESURES DE SECURITE ET D’HYGIENE ............................................................................................... 34
ARTICLE 32 : SOINS, SECOURS ET INDEMNITE AUX OUVRIERS ET EMPLOYES .................................................... 35
ARTICLE 33 : LEGISLATION ET DE LA REGLEMENTATION SOCIALE ET DU TRAVAIL AU PERSONNEL DE
L’ENTREPRNEUR .............................................................................................................................................................. 35
ARTICLE 34 : RECRUTEMENT ET PAYEMENTS DES OUVRIERS................................................................................ 35
ARTICLE 35 : CONTROLE DU CHANTIER ...................................................................................................................... 35
ARTICLE 36 : ENLEVEMENT DU MATERIEL ET DES MATERIAUX SANS EMPLOI ................................................. 36
ARTICLE 37 : PIECES A DELIVRER A L’ENTREPRENEUR ........................................................................................... 36
ARTICLE 38 : QUALITE DES TRAVAUX ET MALFACONS ........................................................................................... 36
23

ARTICLE 39 : ORIGINE, QUALITE ET MISE EN ŒUVRE DES MATERIAUX ET PRODUITS : .................................... 36
Les dispositions de l’article 38 du CCAG.T sont applicables au présent marché. .................................................................... 36
ARTICLE 40 : CONDITIONS PARTICULIERES D’EXECUTION .................................................................................... 37
ARTICLE 41 : NETTOYAGE DU CHANTIER ................................................................................................................... 37
ARTICLE 42 : OBLIGATIONS PARTICULIERES ............................................................................................................. 37
ARTICLE 43 : PLANS DE RECOLLEMENT ...................................................................................................................... 37
ARTICLE 44 : CHARGES PARTRICULIERES................................................................................................................... 37
ARTICLE 45 : CONNAISSANCES DU DOSSIER ............................................................................................................. 38
ARTICLE 46 : COMMENCEMENT DES TRAVAUX......................................................................................................... 38
ARTICLE 47 : ECHANTILLONAGE .................................................................................................................................. 38
ARTICLE 48 : RECEPTION PROVISOIRE DES TRAVAUX ............................................................................................. 38
ARTICLE 49 : RECEPTION DEFINITIVE ......................................................................................................................... 39
ARTICLE 50 : CONTROLE ET ESSAIS DES MATERIAUX ............................................................................................. 39
ARTICLE 51 : RESILIATION ............................................................................................................................................. 39
ARTICLE 52 : CONSEQUENCES DE LA RESILIATION .................................................................................................. 39
ARTICLE 53 : LITIGES ...................................................................................................................................................... 39
OBJET DU PRESENT CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES ............................................................................ 40
IMPLANTATION DES OUVRAGES. ................................................................................................................................. 40
PROVENANCE - QUALITE – PREPARATION DES MATERIAUX .................................................................................. 40
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CLAUSES LAUSES ADMINISTRATIVES & & FINANCIERES
ARTICLE 1: OBJET DE L’APPEL D’OFFRES
Le présent Appel d’offres à pour objet, les travaux de construction d’un dépôt de stockage au centre de Ben Khlil, relevant du territoire de la province de
Tan-Tan.
ARTICLE 2 : DÉFINITION ET ATTRIBUTIONS
Dans l’ensemble du présent document les termes seront utilisés avec les définitions suivantes :
Maître d’Ouvrage :
Désigne l’Agence pour la promotion et le développement économique et social des Provinces du Sud du Royaume, représentée par son Directeur Général et ce
dans le cadre du programme Oasis Sud.
Maitrise d’Œuvre :
Désigne l’Architecte et/ou le BET, chargé du contrôle et suivi des travaux, dont les attributions de chacun sont définies dans les contrats les liants avec l’Agence
du Sud (POS).
ARTICLE 3 : DESCRIPTION ET CONSISTANCE DU PROJET
Le projet du présent appel d’offres est constitué de :
- Hall avec couverture en charpente métallique pour rangement des structures métalliques avec des équipements de manutention,
- Local pour rangement des structures en bois et Flij,
- Local pour stockage des coussins et tapis,
- Local pour rangement de petit matériel,
- Patio avec couverture grillagée,
- Bureau d’exploitation avec sanitaire,
- Entrée principale pour matériels et personnel.
La superficie sur laquelle le projet sera construit est de l’ordre 780m2 à titre indicatif.
Le présent appel d’offres porte sur l’exécution des corps d’état ci-après :
- Travaux préparatoires,
- Terrassements,
- Gros œuvres & étanchéité,
- Charpente métallique,
- Maçonnerie en pierre locale ou autres,
- Enduits traditionnels ou autres,
- Revêtements sol et mural en carrelage ou pierre locale,
- Menuiserie bois et métallique,
- Electricité et lustreries,
- Plomberie sanitaire,
25

- Peinture et Vitrerie,
- Aménagements divers.
ARTICLE 4 : MODE DE PASSATION DU MARCHE
Le marché qui sera passé après appel d’offres ouvert sur offre de prix en application de l’article 16 paragraphe 1, alinéa 2 et de l’article 17, paragraphe 3, alinéa 3 du
décret n°2.06.388 du 16 Moharrem 1428 (05 Février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l’Etat, ainsi que certaines règles relatives
à leur gestion et à leur contrôle. Le Maître d’Ouvrage délivrera à l’Entrepreneur à sa demande un exemplaire du Marché approuvé destiné au nantissement dont les
frais de timbre sont à sa charge.
ARTICLE 5 : PIÈCES CONSTITUTIVES DU MARCHE ET TEXTES DE REFERENCES
Les obligations de l’Entrepreneur pour l’exécution des travaux objet du présent appel d’offres résultent de l’ensemble des documents suivants :
A - Pièces constitutives du marché
Les pièces contractuelles constituant le marché :
1. Acte d’engagement.
2. Le présent cahier des prescriptions spéciales (CPS)
3. Les plans d’exécution ou de principe.
4. Bordereau des prix et détail estimatif des travaux.
5. Cahier des clauses administratives générales (CCAG-T).
En cas de contradiction entre ces documents, l’entrepreneur informera le maître d’ouvrages.
B - Pièces contractuelles postérieures à la conclusion du marché
Les pièces contractuelles postérieures à la conclusion du marché comprennent :
1. Les ordres de service,
2. Les avenants éventuels,
3. La décision de poursuivre les travaux prévus au paragraphe 3 de l’article 52 du CCAG.T le cas échéant.
C - Références aux Textes Généraux :
1. Le Décret N°2.06.388 du 16 Moharrem 1428 (05 février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l’état ainsi que certaines règles
relatives à leur gestion et à leur contrôle.
2. Le Décret N°2-99-1087 du 29 Moharrem 1421 (04 mai 2000) approuvant le CCAG-T applicables aux marchés des travaux exécutés pour le compte de l’état.
3. L’instruction du Premier Ministre du 6 juin 1965.
4. La circulaire n°4-59 S.G.G du 12 février 1959 et l’instruction n°23-59 S.G.G du 6 octobre 1959 relatives aux travaux de l’Etat, des Etablissements Publics et
des Collectivités Locales.
5. Le Décret Royal n°330-66 du 10 Moharrem 1387 (21 avril 1967) portant le règlement général de la comptabilité Publique modifié par Décret n°2-79-512 du
12 mai 1980.
26

6. La circulaire n°242-56P du 13 juin 1940 relative à la fourniture de ciment et le Décret n° 1-85-347 du 20 décembre portant promulgation de la loi 30-85
relative à la taxe sur valeur ajoutée (T.V.A).
7. Le dahir N°1.60.371 du 31 Janvier 1961 et N°1.62.02 du 19 Octobre 1962 modifiant celui du 28 août 1948 relatif au nantissement des marchés publics.
8. La circulaire 6001 bis TP du 7 août 1985 relative aux transports des matériaux et marchandises pour l’exécution des travaux publics. L’arrêté 350-67 des TPC
du 15 juillet 1967 et règles techniques PNM7 CL006 et 005 y sont annexés.
9. Les textes officiels réglementant la main d’œuvre et les salaires.
10. Le Décret n°2-73-685 du 12 Kaâda 1393 (08 décembre 1973) portant revalorisation des salaires minimum.
11. Le décret 2-76-275 du 5 Chaoual 1396(30 septembre 1976) portant application du dahir n° 1-76-584 du 05 Chaoual 1396 (30.09.76) relatif à l’organisation
des finances des collectivités locales et leurs groupements.
12. Le Décret portant loi n°2-76-975 du 5 Chaoual 1396 (30 septembre 1976) portant le règlement de la comptabilité des collectivités locales et leurs
groupements.
13. La Circulaire n°1/61/C8A/SGG du 30 Janvier 1961 relative à l’utilisation des produits d’origine et de fabrication nationale.
14. Le décret N°2-76-577 du 30 septembre 1976 relatif au contrôle de la régularité des engagements de dépenses de collectivités locales et leurs groupements.
15. Dahir N°1.02.297 du 25 Rajab 1423(03 octobre 2002) relatif à l’application de la loi 78.00 relative à la charte communale
16. Textes applicables en matière d’assurance.
17. Textes applicables en matière d’accident de travail.
18. La circulaire N°33/Cab du 21 Juillet 1988 du premier ministre relative aux marchés publics : Remplacement de la retenue de garantie par une caution
personnelle et solidaire.
19. Dahir N°1-56-211 du 8 Joumada I 1376 (11 décembre 1956), relatif aux garanties pécuniaires des soumissionnaires et adjudicataires de marchés.
D- Référence aux Textes Spéciaux
1. Le devis général d’architecture réglant les conditions d’exécution des bâtiments administratifs rendu applicable par le décret royal n° 406.67 du 9 Rabiâ II
1387 (17 Juillet 1967).
2. Les règlements en vigueur contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public (locaux d’habitation).
3. Les règlements de police et de voirie en vigueur au moment de l’exécution des travaux.
4. Le Dahir n°1.70.157 du 30 juillet 1970 relatif à la normalisation modifiée par le dahir portant loi n°1.93.221 rendant applicable l’ensemble des normes
marocaines ou à défaut les normes françaises (D.T.U) et les prescriptions techniques provisoires ayant valeur de cahier des charges.
5. Note circulaire n° 16 du 01 Février 1982 relative à la nouvelle procédure d’acquittement des droits de timbres.
En fin tous les textes réglementaires rendus applicables en la matière lors de la souscription de l’acte d’engagement et de la signature du présent CPS par
l’attributaire du marché. Il est expressément stipulé qu’en cas de contradiction entre des dispositions du présent CPS et celles des documents sus visés, seules
seront applicables les clauses du présent marché ainsi que les dispositions du décret du 05 février 2007 sus indiqué. L’entrepreneur ne pourra en aucun cas, exciper
de l’ignorance des documents énumérés au présent article pour se soustraire aux obligations qui en découlent. S’il estime que la désignation des divers documents
est insuffisante, l’entrepreneur est tenu de requérir les renseignements complémentaires avec la signature du marché, celle-ci impliquant qu’il est parfaitement
renseigné avant la remise de son acte d’engagement.
27

ARTICLE 6 : NOTIFICATION DU MARCHE
Conformément aux prescriptions de 79 du Décret n°02-06-388 du 05 Février 2007, la notification du marché par le Maître d’ouvrage sera faite à l’entreprise dans
un délai maximum de quatre vingt dix jours (90 jours) à partir de la date à laquelle il est procédé à l’ouverture des plis. Si la notification de l’approbation n’est pas
intervenue dans ce délai, l’attributaire est libérée de son engagement vis-à-vis de la Maîtrise d’ouvrage. Dans ce cas, mainlevée lui est donnée, à sa demande, de son
cautionnement provisoire, le cas échéant. Toutefois, le maître d’ouvrage peut, dans un délai de Dix (10) jours avant l’expiration du délai visé au premier ci-dessus,
proposer à l’attributaire, par lettre recommandée, de maintenir son offre pour une période supplémentaire déterminée. L’attributaire dispose d’un délai de Dix (10)
jours à compter de la date de réception de la lettre de la Maîtrise d’ouvrage pour faire connaître sa réponse. En cas de refus de l’attributaire, mainlevée lui est
donnée de son cautionnement provisoire le cas échéant.
ARTICLE 7 : DOMICILE DE L’ENTREPRENEUR
En application des dispositions du titre II, article 17 du CCAG-T, l’entrepreneur est tenu d’élire, à proximité des travaux, un domicile qu’il doit indiquer dans son
acte d’engagement ou faire connaître au Maître d’ouvrage dans un délai de quinze (15) jours à partir de la notification de l’approbation de son marché. Après
réception définitive des travaux, l’entrepreneur est relevé de l’obligation d’avoir un domicile à proximité des travaux. S’il ne fait pas connaître son nouveau
domicile au Maître de l’ouvrage, les notifications relatives à son entreprise seront valablement faites à l’adresse indiquée dans sa soumission.
ARTICLE 8 : SOUS-TRAITANCE ET APPORT EN SOCIETE
En application des dispositions de l’art n°84 de Décret n°02.06.388 du 05 février 2007, la sous-traitance est un contrat écrit par lequel le titulaire confie l’exécution
d’une partie de son marché à un tiers. Le titulaire choisit librement ses sous-traitants sous réserve qu’il notifie au maître d’ouvrage la nature des prestations qu’il
envisage de sous-traiter, ainsi que l’identité, la raison ou la dénomination sociale et l’adresse des sous-traitants et une copie certifiée conforme du contrat précité.
Les sous-traitants doivent satisfaire aux conditions requises des concurrents prévues à l’art n°22 du décret 2.06.388. Le maître d’ouvrage peut exercer un droit de
récusation par lettre motivée, dans un délai de quinze jours à compter de la date de l’accusé de réception, notamment lorsque les sous-traitants ne remplissent pas
les conditions prévues à l’art n°22 du décret 2-06-388. Le titulaire demeure personnellement responsable de toutes les obligations résultant du marché tant envers
le maître d’ouvrage que vis-à-vis des ouvriers et les tiers. Le maître d’ouvrage ne se reconnaît aucun lien juridique avec les sous-traitants. En aucun cas, la soustraitance
ne peut dépasser cinquante pour cent du montant du marché ni porter sur le lot ou le corps d’état principal du marché. Toutefois, le maître d’ouvrage
peut fixer dans le règlement de consultation ou dans le cahier des prescriptions spéciales les prestations qui ne peuvent faire l’objet de sous-traitance.
ARTICLE 9 : FRAIS D’ENREGISTREMENT ET DE TIMBRE
En application de l’article 6 du CCAG.T, l’entrepreneur devra supporter les frais de timbre et les frais d’enregistrement des différentes pièces du marché.
ARTICLE 10 : RETENUE DE GARANTIE ET CAUTIONNEMENT
En application des dispositions de l’article 13 du CCAG.T, la retenue de garantie est fixée à dix pour cent du montant de chaque décompte provisoire, elle cessera
de croître lorsqu’elle aura atteint sept pour cent du montant initial du marché, augmenté le cas échéant du montant des avenants. Cette retenue de garantie est
acquise de plein droit au maître d’ouvrage conformément aux dispositions du CCAG-T dans la limite de la valeur de reprise des malfaçons ou travaux non
exécutés par l’entreprise. Cette retenue de garantie, pourra, sur demande de l’entrepreneur, être remplacée par une caution bancaire conformément à la
réglementation en vigueur. Le cautionnement provisoire est fixé à : (40 000,00 dhs) Quarante mille dirhams. Le cautionnement définitif est fixé à trois pour
28

cent du montant du Marché. Le remboursement du montant des sommes retenues pour garantie sera effectué après l’expiration du délai de garantie, ce qui aura
lieu un an (1 an) après la réception provisoire, suite à la réception définitive, qui sera prononcée sans réserve par le Maître d’Ouvrage.
ARTICLE 11 : ASSURANCES ET RESPONSABILITES
Avant tout commencement des travaux, l’entrepreneur doit adresser à l’administration, les copies des attestations d’assurance qu’il doit souscrire et qui doivent
couvrir les risques inhérents à l’exécution du marché notamment celle se rapportant aux véhicules automobiles utilisés sur le chantier et aux accidents du travail
pouvant survenir au personnel de l’entrepreneur. Le maître d’ouvrage ne peut être tenu pour responsable des dommages ou indemnités légales à payer en cas
d’accidents survenus aux ouvriers ou employés de l’entrepreneur ou de ses sous–traitants. Dans tous les cas, l’entrepreneur restera soumis aux dispositions de
l’article 24 paragraphes 1, 2, 3, 4, 5 et 6 du CCAG.T.
L’entrepreneur devra fournir une attestation de garantie décennale à la réception définitive des travaux. Les frais du bureau de contrôle sont à la
charge de l’entreprise (Vérification et approbation plans et suivi des travaux).
ARTICLE 12 : GARANTIES CONTRACTUELLES
En application des dispositions de l’article 67 du CCAG.T, le délai de garantie auquel la réception définitive mettra fin à douze mois après la date de la réception
provisoire. Pendant le délai de garantie et indépendamment des obligations qui peuvent résulter pour lui de l’application de l’article 68 du CCAG.T, l’entrepreneur
est tenu, a ses frais à une obligation dite «obligation de parfait achèvement» et à des garanties particulières telles que prévues par l’article 67 susvisé.
ARTICLE 13 : INCAPACITE CIVILE OU PHYSIQUE DU TITULAIRE OU SON DECES
Seront appliqués les articles n°29 ou n°30 du CCAGT
ARTICLE 14 : NANTISSEMENT ET PAIEMENT
En application des dispositions de l’article 11 paragraphe 5 du CCAG.T et en cas de nantissement du marché, l’administration délivre sans frais, à l’entrepreneur, sur
sa demande et contre récépissé, un exemplaire en copie conforme du marché et destiné à former titre conformément aux dispositions du Dahir du 28 aout 1948 tel
qu’il a été complété ou modifié et relatif au nantissement des marchés publics. Dans l'éventualité d'une affectation en nantissement du présent marché, il est précisé
que :
1. Le chargé de fournir au titulaire du Marché, ainsi qu'au bénéficiaire du nantissement ou subrogations, les renseignements et les états prévus à l'article n°7 du dahir
du 28.08.1948, est le Maitre d’ouvrage.
2. Les paiements prévus au présent marché seront effectués par :
le Directeur Général de l’Agence pour la Promotion et le Développement Economique et Social des Provinces du Sud du Royaume, seul qualifié pour
recevoir les significations des créanciers du titulaire du présent marché.
3. Les frais de timbre de l'exemplaire remis à l'entrepreneur ainsi que les frais de timbre de l’original conservé par l’administration sont à la charge de l'entrepreneur.
ARTICLE 15 : MODE DE REGLEMENT-MODE DE PAIEMENT
Mode de règlement :
En application des dispositions du paragraphe A de l’article 55 du CCAG.T, Le règlement des ouvrages se fera, en hors TVA, en appliquant dans les décomptes les
prix unitaires du bordereau aux quantités réellement exécutées, les quantités prises en compte résulteront d’attachements pris en cours des travaux. Toutefois, dans
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le cas prévu au 3ème paragraphe de l’article 39, lorsque la valeur des ouvrages exécutés est supérieure à celle des ouvrages prescrits par le présent CPS ou les ordres de
service, les décomptes seront établis sur la valeur de ces derniers ouvrages.
Les attachements ou avancement des travaux seront pris sur le chantier par l’agent chargé de la surveillance en présence de l’entrepreneur (ou de son représentant)
convoqué à cet effet et contradictoirement avec lui. Toutefois, si l’entrepreneur ne répond pas à la convocation et ne se fait pas représenter, les attachements seront
pris en son absence.
Exonération :
Une attestation d’exonération de la TVA relative aux prestations de ce marché sera remise au titulaire du marché par le Programme Oasis Sud du Royaume.
Mode de paiement :
Les paiements seront effectués en hors TVA suivant avancement des travaux, conformément à des états de situation établis par le Maître d’ouvrage ou son
représentant. Les travaux supprimés à la demande de la Maîtrise d’ouvrage ne seront pas réglés à l’entrepreneur. Les situations présentées par l’entreprise devront être
établies par un métreur à sa charge.
ARTICLE 16 : CARACTERE GENERAL DES PRIX
En application des articles 50 et 51 du CCAG-T et en application de l’article 49 du dit CCAG-T, les prix du marché ne peuvent sous aucun prétexte être modifiés.
Ces prix comprennent le bénéfice ainsi que tout droits, impôts, taxes, frais généraux, faux frais et d’une façon générale toutes les dépenses qui sont la conséquence
nécessaire et directe du travail. Ces prix sont réputés comprennent en sus les dépenses et marges touchant notamment les cas prévus au 3 ème paragraphe de l’article
49 du CCAG.T.
Il est formellement stipulé que l’entrepreneur est réputé avoir parfaite connaissance de la nature, les conditions et les difficultés des travaux pour avoir
personnellement examiné dans tous leurs détails, les pièces du projet établi par le maître d’ouvrage, avoir visité l’emplacement de la future construction, s’être
entouré de tous les renseignements nécessaires pour que l’ouvrage fini soit conforme à toutes les règles de l’Art et aux prescriptions du marché.
ARTICLE 17 : REVISION DES PRIX
Pour les projets dans les délais contractuels dépassent les quatre mois, les prix seront révisés selon la formule de révision comme suit :
P/P0 = (0.15 + 0.85 BAT6/BAT60) x T/T0.
P0 : Etant le montant initial hors taxe de la prestation.
P : Etant le montant hors taxe révisé de cette même prestation.
BAT60 : Index global tous corps d’état du bâtiment à la date limite de la remise des offres.
BAT6 : Index global tous corps d’état du bâtiment à la date de l’exigibilité de la révision.
T/T0 : Taux sur valeur ajoutée.
ARTICLE 18 : AUGMENTATION OU DIMINUTION DANS LA MASSE DES TRAVAUX
Par les articles 52, 53 et 54 du CCAG-T., le Maître de l’ouvrage se réserve le droit de modifier la quantité des travaux jusqu’à concurrence de Dix pour cent ceci
sans que l’entrepreneur puisse prétendre à une variation des prix des autres articles du bordereau des prix formant détail estimatif. Sont seuls considérés comme
travaux en plus ou en moins et donc réglés ou retenus à l’Entrepreneur, les travaux faisant l’objet d’un ordre de service à l’Entrepreneur.
30

S’il s’agit de travaux de même nature que certains initialement prévus, ils seront réglés en leur appliquant des prix unitaires du bordereau des prix. S’il s’agit de
nature de travaux ne figurant pas au bordereau, ils seront réglés sur la base de propositions complémentaires fournies par l’Entrepreneur. Dans la mesure du
possible, ces prix seront établis par analogie avec ceux figurant au bordereau des Prix. Dans tous les cas, l’entreprise soumettra au Maître de l’ouvrage ses sous
détails de prix.
ARTICLE 19 : DIMENSIONS ET DISPOSITIONS DES OUVRAGES
L’entrepreneur ne peut, en application des dispositions de l’article 39 du CCAG.T, et de lui-même n’apporter aucun changement aux dispositions techniques
prévues par le marché. Sur injonction de l’administration par ordre de service et dans le délai fixé par cet ordre.
ARTICLE 20 : ATTACHEMENTS, SITUATIONS ET RELEVES
Pour les attachements, situations et relevés, il sera fait application des dispositions de l’article n°56, paragraphe B du CCAG.T.
ARTICLE 21 : ACOMPTES SUR TRAVAUX
Le payement des acomptes, s’effectue au même rythme que celui fixé pour l’établissement des décomptes provisoires sauf retenu d’un dixième pour garantie
conformément aux dispositions de l’article n°59 du CCAG.T.
Le maître d’ouvrage se libèrera des sommes dues en exécution du présent marché en faisant donner crédit au compte ouvert au nom de l’entrepreneur et
mentionné sur son acte d’engagement. Les paiements à effectuer sont liquidés sur la base des situations vérifiées, des acomptes précédemment payés, de la retenue
de garantie, des pénalités, des primes d’assurances et généralement de toutes les sommes à la charge de l’entrepreneur.
Toute délégation de créance est interdite à l’entrepreneur, sans autorisation expresse du maître d’ouvrage.
ARTICLE 22 : DECOMPTE PROVISOIRE, DECOMPTE PARTIELS ET DEFINITIFS
Pour les décomptes partiels et définitifs et du décompte général et définitif, il sera fait application du paragraphe B de l’article 62 du CCAG.T.
ARTICLE 23 : VALIDITE DU MARCHE
Le présent marché ne sera valable définitif et exécutoire qu’après son approbation par l’autorité compétente en vertu de l’article 78 du décret n°02-06-388 du 05
Février 2007.
ARTICLE 24 : DELAI D’EXECUTION
L’entrepreneur du présent marché prendra les dispositions nécessaires pour terminer les travaux dans un délai de Trois (3) Mois.
Ce délai, prendra effet à compter du lendemain du jour de la notification de l’ordre de service prescrivant le commencement des travaux. Pour le calcul du délai,
les dispositions de l’article 7 du CCAG-T sont applicables par le maitre d’ouvrage.
ARTICLE 25 : PENALITES POUR RETARD
En application de l’article 60 du CCAG.T et à défaut par l’entrepreneur d’avoir terminé les travaux à la date fixée ci-dessus, il lui sera appliqué une pénalité de
1/1000 du montant initial du marché, et par jour calendaire de retard. Le plafond des pénalités ne pourra excéder dix pour cent du montant initial du marché
31

éventuellement modifié ou complété par des avenants intervenus, lorsque le plafond des pénalités est atteint, l’autorité compétente est en droit de résilier le marché
après mise en demeure préalable et sans préjudice de l’application des autres mesures coercitives prévues par l’article 70 du CCAG.T.
ARTICLE 26 : PRESENCE DE L’ENTREPRENEUR SUR LES LIEUX DES TRAVAUX – PENALITES POUR ABSCENCE AUX RENDEZ-
VOUS DE CHANTIER
En application de l’article 18 du CCAG-T, l’entrepreneur ne peut s’éloigner du lieu d’exécution des travaux ou de livraison des fournitures qu’après avoir fait
agréer par le maître d’ouvrage, un représentant capable de le remplacer et muni des pouvoirs nécessaires, de manière qu’aucune opération ne puisse être retardée
ou suspendue à raison de son absence. La demande écrite présentée par l’entrepreneur, en vue de l’agrément d’un représentant, doit fournir toutes références utiles
concernant cet agent et faire connaître exactement l’étendue des pouvoirs qui lui sont conférés par l’entrepreneur au point de vue tant que la conduite des travaux
que le règlement des comptes. L’entrepreneur ou son représentant est tenu de répondre aux convocations qui lui sont adressées pour se rendre soit dans les
bureaux des maîtres d’ouvrage soit sur les lieux des travaux, toutes les fois qu’il en est requis. Des procès verbaux écrits seront produits à l’issue de réunions ou de
visite de chantier, effectués en présence de l’entrepreneur. En application de l’article 19 du CCAG-T, l’entrepreneur ne peut prendre pour collaborateur que les
personnes qualifiées pour l’exécution des travaux. Le maître d’ouvrage, a le droit d’exiger de l’entrepreneur le changement de ses collaborateurs pour incapacité
ou défaut de probité. L’entrepreneur demeure responsable des fraudes ou malfaçons qui seraient commises par ses collaborateurs dans l’exécution des travaux. En
cas d’absence, une pénalité de Deux Cent Dirhams non récupérable sera appliquée et retenue sur le décompte suivant.
ARTICLE 27 : CAS DE FORCE MAJEURE
En application des dispositions de l’article 43 du CCAG.T, en cas de survenance d’un événement de force majeure telle que définie par les articles 268 et 269 du
Dahir du 12.08.1913 formant code des obligations et contrats, l’entrepreneur a droit à augmentation raisonnable des délais d’exécution qui doit faire l’objet d’un
avenant, étant précisé toutefois qu’aucune indemnité ne peut être accordée à l’entrepreneur pour perte totale ou partielle de son matériel flottant, les frais
d’assurance de ce matériel étant réputés compris dans les prix du marché. L’entrepreneur qui invoque le cas de force majeure, dispose d’un délai maximum de 7
jours après l’application d’un tel cas, pour adresser au maître d’ouvrage une notification par lettre recommandée établissant les éléments constitutifs de la force
majeure et ses conséquences probables sur la réalisation du marché.
Dans tous les cas, l’entrepreneur devra prendre toutes dispositions utiles pour assurer dans les plus brefs délais, la reprise normale de l’exécution des obligations
affectée par le cas de force majeure. Si par la suite de cas de force majeure, l’entrepreneur ne peut plus exécuter les prestations telles que prévues au marché
pendant une période de Trente jours, il devra examiner dans les plus brefs délais avec le maître d’ouvrage les incidences contractuelles des dits évènements sur
l’exécution des marchés et en particulier sur le prix, les délais et les obligations respectives de chacune des parties. Quand une situation de force majeure persiste
pendant une période de soixante jours au moins, le marché pourra être résilié sur l’initiative de maître d’ouvrage ou à la demande de l’entrepreneur.
ARTICLE 28 : INSTALLATION DU CHANTIER
1-Clôture provisoire du chantier :
L'entrepreneur est tenu d'établir à ses frais la clôture provisoire du chantier.
2- Alimentation en eau et électricité :
Préalablement à tous les travaux, l'entrepreneur procède à ses frais à l'alimentation du chantier en eau et électricité. Il assure cette alimentation pendant toute la
durée des travaux.
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3 - Bureau de chantier :
L’entrepreneur devra prévoir, dès l’ouverture du chantier, la construction d’un local à usage de bureau pour les réunions de chantier à l’endroit indiqué sur le plan
d’installation du chantier agrée par le maître d’ouvrage, et devra prévoir les équipements suivants :
• Baraque de chantier, comprenant les espaces suivants : une salle de réunion (dossiers complets des plans d’exécution et pièces écrites, tableau d’affichage plans
et planning), un bureau pour l’entreprise, un bureau pour la maîtrise d’œuvre.
• Un local fermé à clé avec placards pour le stockage des échantillons.
• Un sanitaire aéré, parfaitement étanche et suffisamment éclairé
• Une vingtaine de casques de chantiers, une dizaine de paire de bottes.
4- Dépôts et baraques de chantier :
Les dépôts pour l'entreposage et le stockage de matériaux et de matériels, les baraques de chantier pour loger la main d'œuvre seront construits provisoirement en
dehors des constructions et à des emplacements soumis pour le baraquement de chantier dont l’implantation et l’aspect seront soumis au maître de l’ouvrage avant
le commencement des travaux.
5- Occupation irrégulière des locaux du projet :
Les locaux du projet construits ou en cours de construction ne doivent en aucun moment être utilisés comme dortoirs, dépôts, remises ou cuisines.
6- Cahiers de chantier :
L'entrepreneur doit assurer la tenue en permanence sur chantier de 4 cahiers trifolds de bonne qualité et ce pour les utilisations suivantes:
• Un cahier trifold pour réunions de chantier.
• Un cahier trifold pour les réceptions du B.E.T et/ou du Bureau de Contrôle.
• Un cahier trifold pour la prise des attachements.
• Un cahier trifold pour les essais du Laboratoire.
7- Panneau de chantier :
Dès la réception de l’ordre de service prescrivant l’ouverture du chantier, l’Entrepreneur installe un panneau de chantier du projet. Conception, charte graphique et
dispositions générales du panneau seront à la charge de l’Entrepreneur et à valider par le maître d’ouvrage (après avis de la Maîtrise technique). A titre
indicatif, et sous réserve de validation de la Maîtrise technique et/ou le maitre d’ouvrage, ce panneau doit être de format rectangulaire, disposé horizontalement à
face unique. L’impression doit être de qualité numérique, sur vinyle 3M, avec une résolution minimum de 300dpi. Le Format d’impression 3m/4m. Le montage du
panneau de chantier sur châssis métallique fixé sur trois supports en tôle galvanisée, structure en tube, avec traitement anticorrosion et surélevé de 2.50m du sol.
Le panneau de chantier renseignera notamment sur les noms et adresses de la Maîtrise d’ouvrage, des partenaires du projet, de la maîtrise d’œuvre, du BET, de
l’Entreprise, le bureau de contrôle, le laboratoire, la désignation de l’ouvrage, la date de démarrage des travaux et celle prévue pour leur achèvement. Tous ce qui
précède est à la charge de l’entrepreneur, il en est de même pour les frais d’installation et équipement complet de ces locaux, ainsi que les frais de consommation
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d’eau, d’électricité, de combustibles, et ceux d’entretien, de nettoyage et de gardiennage. L’entrepreneur fait son affaire des réclamations de toute nature qui
pourraient être présentées par les administrations ou collectivités publiques pour usage des voies ou des réseaux publics. Il en est de même des travaux de
nettoyage périodiques qui seraient exigés au même titre, le tout de manière que le Maître d’Ouvrage ne puisse être inquiété ou recherché à ce sujet. L’entrepreneur
s’engage en tant que responsable en cas de besoin à garantir celui-ci de toute responsabilité à cette occasion.
ARTICLE 29 : OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC OU PRIVE
L’entrepreneur doit effectuer toutes les démarches nécessaires pour l’obtention de l’autorisation de l’occupation temporaire du domaine public ou privé. Les frais
d’occupation temporaire du domaine public ou privé sont à la charge de l’entrepreneur. Est considéré comme domaine public ou privé toutes les surfaces de
terrain se trouvant en dehors de l’assiette foncière des parcelles de la Maîtrise d’ouvrage. Il est à signaler que les parcelles de terrain sur lesquelles sera réalisé le
projet sont séparées par des voies d’aménagement réalisées par l’aménageur et remises à la commune. Toutes dégradations des ouvrages composant ces voies, au
moment des travaux, par l’entrepreneur, lui seront imputées.
ARTICLE 30 : ORGANISATION DE POLICE DES CHANTIERS
En application de l’article 27 du C.C.A.G-T, l’entrepreneur doit reconnaître les emplacements réservés au chantier ainsi que les moyens d’accès et s’informer de
tous les règlements auxquels il doit se conformer pour l’exécution des travaux. Il est en outre tenu de respecter tous les règlements et consignes des autorités
concernées du lieu où sont effectués les travaux, et doit se conformer aux ordres qui sont donnés par le maître d’ouvrage pour la police des chantiers.
L’entrepreneur assure à ses frais, l’exécution des mesures de police ou autres qui sont ou seront prescrites par les autorités concernées. Il est par ailleurs
responsable de tous dommages résultant pour la propreté publique ou particulière du mode d’organisation et de fonctionnements de ses chantiers. Dans le cas
d’accidents, comme dans celui de dommages, la surveillance des agents de la Maîtrise d’ouvrage ne la décharge en rien de cette responsabilité, il n’aura en aucun
cas de recours contre le maître d’ouvrage ou ses agents.
ARTICLE 31 : MESURES DE SECURITE ET D’HYGIENE
En application de l’article 30 du CCAG.T, l’entrepreneur est seul responsable de la sécurité sur le chantier découlant de son activité. Il doit procéder à l’exécution
de tous les travaux nécessaires pour éviter les chutes dans le vide avec tous les moyens indispensables (garde corps, protection des trémies, utilisation d’échelles
réglementaires, utilisation de ceintures et casques de sécurité, création de passage piétonnier protégé, etc.) au gardiennage et à la police de chantier ( propreté,
disciplines, règlements de chantier); au service médical (soins médicaux, fourniture pharmaceutiques etc.); à l’hygiène (service de nettoyage quotidien, l’entretien du
réseau d’égouts et d’alimentation, évacuation des ordures ménagers); au ravitaillement et au fonctionnement des chantiers ; à la protection de l’environnement ;
l’hébergement du personnel du chantier est formellement interdit à l’intérieur des constructions, il en est de même pour les installations de réfectoires et sanitaires
qui devront être implantés en dehors de toute construction, à des emplacements soumis à l’approbation de la Maîtrise technique. Le maître d’ouvrage doit veiller
au respect par l’entrepreneur, des textes législatifs réglementaires relatifs à la sécurité et des stipulations complémentaires prévues par le présent CPS.
Il doit inscrire toutes les remarques en la matière dure le Cahier de Chantier et en aviser immédiatement l’entrepreneur ou éventuellement son représentant sur le
chantier chaque fois que nécessaire. Le maître d’ouvrage doit ordonner l’arrêt du chantier s’il est considéré que les mesures prises sont insuffisantes pour assurer la
sécurité en général et une bonne protection du personnel du chantier ou des tiers en particulier. La période d’interruption qui découle sera comprise dans le délai
contractuel et donnera lieu, le cas échéant à l’application des pénalités de retard de Deux Cents dirhams par jour, prévues à l’article 60 du C.C.A.G-T.
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ARTICLE 32 : SOINS, SECOURS ET INDEMNITE AUX OUVRIERS ET EMPLOYES
En application des dispositions de l’article 31 du CCAG.T, l’entrepreneur est tenu d’organiser le service médical de ses chantiers conformément aux textes en
vigueur et d’assurer, à ses frais, les soins médicaux et les fournitures pharmaceutiques aux ouvriers et employés victimes d’accidents ou de maladie survenues du
fait des travaux ainsi que le paiement des indemnités dues tant à eux-mêmes qu’à leurs ayants droits.
Il doit prendre à ses frais toutes les mesures indiquées par les services compétents pour assurer la salubrité de ses chantiers, y prévenir les épidémies et
notamment, faire pratiquer des vaccinations, apporter à ces installations et campements les modifications ordonnées à des fins d’hygiène. Faute par lui de se
conformer aux prescriptions des ordres de service qui lui sont notifiées pour l’application des mesures d’hygiène et de salubrité demandées par les services
compétents, il y sera procédé d’office par le maitre d’ouvrage aux frais de l’entrepreneur, après mise en demeure préalable.
ARTICLE 33 : LEGISLATION ET DE LA REGLEMENTATION SOCIALE ET DU TRAVAIL AU PERSONNEL DE L’ENTREPRNEUR
En application des dispositions de l’article 22 du CCAG.T, l’entrepreneur est tenu d’appliquer au personnel qu’il emploi l’ensemble de la législation et de la
réglementation du travail, notamment en ce qui concerne l’hygiène, la sécurité des travailleurs et les accidents du travail ainsi que l’ensemble de la législation et de
la réglementation sociale.
En cas d’infraction à cette législation et réglementation, le maître d’ouvrage peut appliquer à l’encontre de l’entrepreneur les dispositions de l’article 70 du
CCAG.T relatif aux mesures coercitives, sans préjudice de l’application des poursuites prévues par la législation du travail. Dans le cas où l’entrepreneur soustraite,
dans les conditions prévues par l’article 84 du décret n° 2- 06-388 du 5 Février 2007, une partie de son marché, il demeure responsable du respect des
obligations mises à sa charge en vertu du présent article 20 et 21 du CCAG.T.
ARTICLE 34 : RECRUTEMENT ET PAYEMENTS DES OUVRIERS
En application de l’article 20 du CCAG.T, l’entrepreneur devra faire connaître huit jours avant l’ouverture du chantier, au bureau de placement compétent pour le
lieu où s’exécuteront les travaux, les besoins en mains d’œuvre par profession, avec toutes les indications utiles de travail, de salaires et généralement tous les
renseignements de nature à intéresser les chômeurs en quête de l’emploi. Il devra accueillir les candidats présentés par le bureau de placement. Toutefois, sa liberté
d’embauche restera entière et il ne sera pas tenu d’engager les ouvriers qui ne présenteraient pas les aptitudes requises. Il devra, en cas de refus, en indiquant le
motif sur la carte de présentation qui est délivrée par le bureau de placement qui est renvoyé à ce bureau, soit par le chômeur, soit par l’entrepreneur. Toutefois, il
est précisé qu’afin d’aider à la résorption du chômage local, l’entrepreneur sera tenu d’embaucher au bureau de placement de la province 70% des ouvriers non
permanents nécessaires pour compléter l’effectif indispensable au fonctionnement du chantier. Il est précisé que les lois en vigueur relatives aux conditions et
heures de travaux des ouvriers et employés sont applicables au présent marché. De même, le salaire payé aux ouvriers ne doit pas être inférieur pour chaque
catégorie d’ouvrier, au salaire minimum légal. L’entrepreneur est tenu de transmettre au maître d’ouvrage, sur sa demande tous les documents nécessaires pour
vérifier que le salaire payé à ses ouvriers n’a pas été inférieur au salaire minimum légal. Si le maître d’ouvrage constate une différence, elle indemnise directement
les ouvriers lésés. Il en effectue retenue sur la somme due à l’entrepreneur ou à défaut, sur le cautionnement définitif, sans préjudice des droits à exercer contre
lui en cas d’insuffisance. Il en avise l’inspecteur du travail. En cas d’augmentation du salaire minimum ou de retard dans le payement des salaires des ouvriers, les
dispositions des paragraphes 6 et 7 de l’article 20 du CCAG.T, sont applicables.
ARTICLE 35 : CONTROLE DU CHANTIER
L’entrepreneur est tenu de laisser à tout moment les représentants du bureau d’études, du bureau de contrôle qui seront désignés par le Maître d’ouvrage, accéder
au chantier et le visiter. Il doit prendre toute disposition pour leur permettre d’exercer leur contrôle utilement. L’entrepreneur est tenu de laisser à tout moment les
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eprésentants de la Maîtrise d’ouvrage, accéder au chantier, magasins, dépôts, ateliers, usines, carrières etc. Le maître d’ouvrage peut arrêter tout ou partie des
travaux en cours si leur exécution ne lui paraît pas conforme aux stipulations du marché et aux règles de l’Art ou si la qualité des matériaux employés lui paraît
insuffisante.
ARTICLE 36 : ENLEVEMENT DU MATERIEL ET DES MATERIAUX SANS EMPLOI
En application de l’article 40 du CCAG.T, l’entrepreneur doit procéder, à ses frais, au fur et à mesure de l’avancement des travaux, et au moins une fois par mois,
un dégagement, au nettoiement et à la remise en état des emplacements mis à sa disposition par le maître d’ouvrage pour l’exécution des travaux. A défaut
d’exécution de tout ou partie des opérations citées, les matériels, installations matériaux, décombres et déchets non enlevés peuvent, après mise en demeure de la
Maîtrise d’ouvrage et à l’expiration d’un délai de dix jours après mise en demeure, être transportés d’office, suivant leur nature, soit en dépôt, soit à la décharge
publique, aux frais, risques et périls de l’entrepreneur sans préjudice de l’application d’une pénalité de 1/1oooo du montant du marché par jour calendaire de
retard.
ARTICLE 37 : PIECES A DELIVRER A L’ENTREPRENEUR
En application de l’article 11 du C.C.A.G-T après la notification de l’approbation du marché le maître d’ouvrage délivre gratuitement à l’entrepreneur contre
décharge de ce dernier, un exemplaire du marché vérifié conforme à l’acte d’engagement du CPS et des pièces expressément désignées comme constitutives du
marché. Le titulaire du marché est tenu de faire connaître à au maître d’ouvrage ses observations éventuelles sur les documents qui ont été mis à la disposition de
ce délai de quinze (15) jours après la remise de ces documents. Passé ce délai, le titulaire est réputé en avoir vérifié la conformité à ceux qui ont servi de base à la
passation du marché et qui sont conservés par le maître d’ouvrage pour servir à la réception définitive des travaux. Le maître d’ouvrage ne peut délivrer ces
documents préalablement à la constitution du cautionnement définitif.
ARTICLE 38 : QUALITE DES TRAVAUX ET MALFACONS
En application de l’article 37 du CCAGT, l’entrepreneur doit dans un délai de quinze jours à compter de la date de notification de l’approbation du marché,
soumettre à l’agrément de la Maîtrise d’ouvrage d’une part le calendrier d’exécution des travaux et les mesures générales qu’il entend prendre à cet effet, d’une part,
les dessins ou tout autre document dont l’établissement lui incombe tel que mémoires techniques d’exécution etc., assortis de toutes justifications utiles. Le maître
d’ouvrage dispos d’un délai de Quinze jours pour donner son agrément ou formuler ses remarques sur les documents fournis. Passé ce délai, l’agrément est
supposé donner à l’entrepreneur. Il est entendu qu’en fin des travaux de recollement et en général tous les plans d’ouvrages particuliers nécessaires à l’exploitation ;
un bon entretien ou aux modifications dans le temps, doivent être remis au maître d’ouvrage en trois exemplaires, dont deux doivent être au maître d’ouvrage ou à
son représentant. Il en est de même des notices d’utilisation d’entretien et titre de garantie des appareils et matériels aucune réception ni prononce sans les plans
de recollement. Si des malfaçons viennent à être décelées, les ouvrages seront démolis et refaits à la charge du Titulaire. Si ces réfections entraînent des dépenses
pour d’autres corps d’état, ces dépenses seront également à la charge du Titulaire.
ARTICLE 39 : ORIGINE, QUALITE ET MISE EN ŒUVRE DES MATERIAUX ET PRODUITS :
Les dispositions de l’article 38 du CCAG.T sont applicables au présent marché.
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ARTICLE 40 : CONDITIONS PARTICULIERES D’EXECUTION
Les conditions sont définies par les devis descriptifs, devis, programme, notices techniques, spécifications techniques générales ou cahier des spécifications
détaillées propre à chaque lot d’une manière générale, les travaux exécutés suivant les règles de l’art et conformément aux dessins et plans qui sont notifiés à
l’entrepreneur visés «Bon pour exécution».
ARTICLE 41 : NETTOYAGE DU CHANTIER
L’entrepreneur devra évacuer régulièrement les locaux ou il travaille des gravois et débris divers qui sont le fait de son activité, le Maître d’ouvrage pourrait à tout
moment exiger ce nettoyage lorsqu’il n’aura pas été exécuté spontanément les locaux devront être parfaitement nets. Les gravois et débris devront être déposés
au voisinage des constructions en un ou plusieurs endroits désignés par le Maître d’ouvrage ils seront ensuite enlevés par l’entrepreneur aux décharges publiques.
Aux cas où l’état de propreté du chantier lui-même ne serait pas satisfaisant le Maître d’ouvrage pourrait faire exécuter le nettoyage par l’entrepreneur chaque fois
qu’il le jugera nécessaire. En tout cas de cause ce nettoyage devra être fait une fois par mois au moins.
ARTICLE 42 : OBLIGATIONS PARTICULIERES
Les obligations de l’entreprise comportent non seulement l’observation des prescriptions des testes énumères ci dessus mais aussi l’observation de tout autre
décret, arrête, réglementation ou norme en vigueur à la date de la remise de l’offre applicable aux travaux du présent marché. Dans le cas où un point du
projet ne serait pas conforme à une publication en vigueur l’entreprise devrait le signaler au maître d’ouvrage avant la remise de son offre. Tous les frais d’une
modification du projet une fois le marché passé seraient à la seule charge de l’entreprise. Par ailleurs L’entreprise est tenue pour responsable en cas de constat
d’écart important entre l’estimation du coût prévisionnel du projet avec le coût effectif si cet écart ne provient d’aucun facteur du fait de la Maîtrise d’ouvrage et
du domaine de l’imprévision.
ARTICLE 43 : PLANS DE RECOLLEMENT
En fin d’exécution l’entrepreneur remettra au Maître d’ouvrage un support informatique et trois tirages des plans pliés suivant format A4 indiquant avec fidélité
comment les travaux ont été exécutés tant ce qui concerne les travaux visibles que les travaux cachés y compris dessins de conduites canalisations conducteurs
visibles ou non visibles tels qu’ils ont été posés repérés par les symboles et teintes conventionnelles avec indications des sections et autres caractéristiques. Ces
dessins indiqueront la position de tous les regards, poste d’eau, appareils électriques, prises courants, boîtes foyers lumineux, écoulement des égouts. Faute par
l’entrepreneur d’avoir fourni les plans de recollement trente jours après la réception provisoire il lui sera appliqué une retenue forfaitaire de 1% (1 pour cent) du
montant initial du marché arrondie à la dizaine de dirhams supérieure
ARTICLE 44 : CHARGES PARTRICULIERES
Les prix remis par l’entrepreneur comprendront tous les frais afférents à l’entreprise et notamment les frais suivants :
Tous les frais de douane, taxes et impôt divers.
Tous frais d’assurances contre les accidents du personnel et des véhicules, responsabilité civile, risque de vol ou de détérioration pendant la durée des travaux.
Tous frais de branchement et de consommation d’eau et d’électricité pendant la durée des travaux
Tous frais de gardiennage de nuit et pendant les jours fériés, du chantier et de ses abords.
Tous frais de transports et de déplacements divers
Tous frais du laboratoire et du bureau de contrôle pour le suivi et tous les essais nécessaires.
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Essais pour agrément des Hourdis, Agglos, adobe & autres.
Tous frais de charges Sociales (C.NS.S congés payé et ceux exigés par la législation du travail)
Tous frais de reproduction des dessins et pièces écrites en dehors de l’article ci-dessus.
L’Entrepreneur est responsable de la sécurité de toutes les activités sur le Chantier.
ARTICLE 45 : CONNAISSANCES DU DOSSIER
Une série complète des plans dressés par le maître d’ouvrage ayant été remis en même temps que le présent dossier de pièces contractuelles à l’entreprise
soumissionnaire celle ci –déclare :
Avoir pris pleine connaissance de l’ensemble du dossier et du projet.
Avoir fait préciser tout point susceptible de contestations.
Avoir fait tout calcul et sous détail.
N’avoir rien laissé au hasard pour déterminer le prix de chaque nature d’ouvrage présenté par elle et nature à donner lieu à discussion.
Avoir visité lui même le lieu du projet et Avoir apprécié toute difficulté résultant du bâtiment existant et de l’exécution des travaux, des accès des
alimentations des branchements en eau et en électricité et toute autre difficulté qui pourront se présenter pour laquelle aucune réclamation ne sera prise en
considération.
ARTICLE 46 : COMMENCEMENT DES TRAVAUX
En exécution de l’article 36 du CCAG.T. Le commencement des travaux intervient sur ordre de service de la Maîtrise d’ouvrage qui doit être donné dans un délai
maximum de soixante jours qui suit la date de la notification de l’approbation du marché. Cette notification doit se faire conformément à l’article 74 du décret 2-
98-482 dans un délai maximum de quatre vingt dix jours à compter de la date fixée pour l’ouverture des plis. L’entrepreneur doit commencer les travaux dans les
délais fixés par l’ordre de service de la Maîtrise d’ouvrage. Lorsque l’ordre de service notifiant l’approbation du marché prescrit également le commencement de
l’exécution des travaux, un délai de quinze jours doit s’écouler entre la date de notification de cet ordre de service et le commencement effectif du délai
d ‘exécution. Si au cours des travaux il est constaté que la marche des travaux n’est pas en conformité avec le programme établi par l’entrepreneur et que ce retard
n’est pas dû à un cas de force majeure, l’entrepreneur devra, dans un délai de quinze jours à partir de la mise en demeure qui lui aura été faite par ordre de service,
prendre toutes les mesures nécessaires pour rattraper le retard constaté et proposer un nouveau programme de travaux permettant de rattraper ce retard. Passé ce
délai, de la Maîtrise d’ouvrage se réserve le droit de prendre toutes les mesures utiles aux frais, risques et périls de l’entrepreneur.
ARTICLE 47 : ECHANTILLONAGE
L ‘entrepreneur devra soumettre à l’agrément de la Maîtrise d’Ouvrage un échantillon de chaque espèce de matériau ou de fourniture qu’il se propose d’employer.
Il ne pourra le mettre en œuvre qu’après acceptation donnée par ordre délivré par le maître d’ouvrage. Les échantillons acceptés seront déposés au bureau de
chantier prévu à l’article n°201 & 202 du DGA et serviront de base de vérification pour la réception des travaux. L’entrepreneur devra présenter toute réquisition
les certificats et attestations prouvant l’origine de la qualité des matériaux proposés.
ARTICLE 48 : RECEPTION PROVISOIRE DES TRAVAUX
Il sera fait appel des dispositions de l’article 65 du C.C.A.G-T.
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ARTICLE 49 : RECEPTION DEFINITIVE
Conformément aux articles 68 et 69 du CCAG.T, la réception définitive aura lieu douze mois après la date de la réception provisoire des travaux. Durant cette
période, l’entrepreneur est tenu à l’obligation de garantie contractuelle prévue par l’article 67 du CCAG.T.
Le maître d’ouvrage adressera à l’entrepreneur, au plus tard dix mois après la réception provisoire, les liste détaillées des imperfections ou malfaçons relevées, à
l’exception de celles résultants de l’usure normale, d’un abus d’usage ou de dommages causés par des tiers. L’entrepreneur dispose d’un délai de deux mois pour y
apporter remède dans les conditions du marché. Il retournera au maître d’ouvrage les listes des imperfections ou malfaçons complétées par le détail des travaux
effectués. Le maître d’ouvrage délivrera alors, après avoir vérifié que les travaux ont été correctement effectués et à l’issue de cette période de deux mois le procèsverbal
de réception définitive des travaux. Si l’entrepreneur ne remédie pas aux imperfections ou malfaçons dans les délais prévus, la réception définitive ne sera
prononcée qu’après la résiliation parfaite des travaux correspondants. Dans le cas où ces travaux ne seraient pas réalisés deux mois après la fin de la période de
garantie contractuelle, le maître d’ouvrage prononcera néanmoins la réception définitive à l’issue de cette période tout en faisant réaliser les travaux par toute
entreprise de son choix au frais et risques de l’entrepreneur.
ARTICLE 50 : CONTROLE ET ESSAIS DES MATERIAUX
A la demande de la Maîtrise d’ouvrage et /ou maîtrise d’œuvre, le contrôle et essais des matériaux par un laboratoire agrée sont à la charge de l’Entrepreneur, ce
dernier est tenu de fournir des rapports détaillés établis par le laboratoire et ce pour chacun des essais demandés.
ARTICLE 51 : RESILIATION
Dans le cas où l’entrepreneur ne se conforme pas soit aux stipulations du marché, soit aux ordres de service, le Maître d’Ouvrage le met en demeure d’y satisfaire
dans un délai déterminé par une décision qui lui est notifiée par ordre de service. Passé ce délai, si la cause qui a provoqué la mise en demeure subsiste, il sera fait
application des dispositions des alinéas a), b) ou c) du paragraphe 1 de l’article 70 du CCAG-T. Il demeure entendu que les autres cas de résiliation prévus par le
CCAG-T sont applicables au marché ainsi que les dispositions de l’article 24 du décret N° 02- 06-388 du 05 février 2007
ARTICLE 52 : CONSEQUENCES DE LA RESILIATION
Dans tous les cas de résiliations prévues par les articles du CCAG.T, et dans tous cas de résiliation ; il serait fait application de l’article 63 du CCAG.T.
ARTICLE 53 : LITIGES
Tous litiges entre le maître d’ouvrage et l’entrepreneur né de l’exécution du marché, qui sera passé par le présent appel d’offres, seront du ressort exclusivement du
tribunal administratif de Rabat.
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CLAUSES LAUSES TE TECHNIQUES
TE
CHNIQUES
OBJET DU PRESENT CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES
Le présent cahier a pour but de définir les conditions de réalisation des travaux de construction d’un dépôt de stockage au centre de Ben Khlilà, relevant
du territoire de la province de Tan-Tan.
IMPLANTATION DES OUVRAGES.
Avant toute exécution, l’Entrepreneur fera réaliser à sa charge par un géomètre agrée par le Maître d’Ouvrage l’implantation des axes nécessaires à la construction
des bornes coins de bloc et repères de nivellement à partir de repères N.G.M. L’Entrepreneur devra veiller à la conservation de ses axes et repères et les remplacer
s’ils sont dérangés par une raison quelconque. Il sera tenu d’en demander la vérification à la maîtrise d’œuvre et le maître d’ouvrage avant tout commencement des
fouilles. Toute erreur constatée après cette vérification ne déchargera pas l’entrepreneur de sa responsabilité pleine et entière. Il sera rendu responsable de toute
erreur d’implantation ou de nivellement, et en procédera à la correction à tout moment à ses frais. L’Entrepreneur fournira à ses frais les ouvriers ainsi que tout
appareil de nivellement et équipement nécessaire au contrôle de la réalisation du chantier. Ce matériel doit rester sur le chantier à la disposition de la Maîtrise
d’œuvre et ouvrage pendant toute la durée du chantier.
PROVENANCE - QUALITE – PREPARATION DES MATERIAUX
Terminologie & dimensions des matériaux
La terminologie, les dimensions et les tolérances appliquées aux matériaux, aux parties d’ouvrage et aux ouvrages, sont celles définies par les normes de l’AFNOR
et du D.G.A. En cas d’imprécisions, les normes AFNOR prévaudront sur le DGA.
Provenance des matériaux
Les provenances, les qualités, les caractéristiques, les conditions d’emploi, les modalités de réception, de contrôle et d’essai de tous matériaux ou produits fabriqués
devront être conformes aux Normes homologuées ou en vigueur au moment de la signature du Marché. En aucun cas l’entrepreneur ne pourra prétendre ignorer
l’une quelconque d’entre elles. Les matériaux seront de provenance Marocaine et d’origine agrée et la marque du fournisseur devra apparaître sur les éléments
préfabriqués. Toutefois cette provenance devra être agrée par le maître d’ouvrage sur proposition de l’entrepreneur. Le tableau ci-après indique l’origine et la
qualité des principaux articles.
DESIGNATION DES MATERIAUX QUALITE DU TYPE PROVENANCE
GROS OEUVRE
Sable de mer ou de carrière Gros sable des sablières Les carrières de bonne qualité
Gravelles, pierres cassées de concassage de calcaire dur des carrières agrées
tamisés lavée avant emploi
Les carrières de bonne qualité
Tous -venant et Moellons de pierres dures des meilleures carrières. Les carrières de bonne qualité
Ciment CM25, CPJ35 ou CPJ45 des usines Normes AFNOR P 15.302
Agglos Bonne qualité Usines agrées
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Tuyaux de ciment hourdis élément préfabriqués en ciment Bonne qualité Usines agrées
Acier doux et haute adhérence devront satisfaire de l’article 61 du D.G.A Des dépôts et usines agrées
MENUISERIE
Sapin rouge Sec à l’air - Normes Des dépôts agrées
AFNOR 51.001-51.002
Contre plaqué Bonne qualité Idem
Quincaillerie et serrurerie Bonne qualité Idem
ELECTRICITE
Fils câbles Câblerie de bonne qualité
Disjoncteur Bonne qualité
Coffret en fonte distributeur Bonne qualité
Petit appareillage (interrupteur, prise de courant…) Bonne qualité
Lustrerie Bonne qualité
PEINTURE ET VITRERIE
Chaux Fours de la région Fours de la région AFNOR A/85 des usines du
Maroc
Huile de lin Bonne qualité Article 69 du DGA
Blanc de zinc Dépôts agrées
Peinture glycérophtalique silicones et latex Marque et qualité à faire agréer par le MO Meilleure qualité
Peinture antirouille Bonne qualité des dépôts agréés
Blanc gélatineux Bonne qualité Usines agrées
Vitrerie à faire agréer par le MO Des dépôts agréés.
Qualité des matériaux
Tous les matériaux entrant dans la composition des ouvrages seront de bonne qualité et exempts de tout défaut. L’entrepreneur devra soumettre à l’agrément de
maître d’ouvrage dans un délai de quinze jours calendriers à dater du lendemain du jour de la notification de l’ordre de service signifiant l’approbation du marché,
un échantillon de chaque espèce de matériau ou fourniture qu’il se propose d’employer. Il ne pourra mettre en œuvre ces matériaux qu’après acceptation donnée
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par ordre de service délivré par le maître d’ouvrage à l’entrepreneur. Les échantillons des matériaux seront déposés au bureau du chantier et serviront de base de
vérification pour la réception des travaux. L’entrepreneur devra pouvoir présenter à toute réquisition des attestations et certificats prouvant l’origine et la qualité
des matériaux proposés. Les matériaux refusés seront immédiatement évacués du chantier et les ouvrages éventuellement commencés avec ces matériaux seront
démolis et refais aux frais de l’entreprise. Le Maître d’ouvrage fera appel au Laboratoire des études géotechniques et des essais pour procéder au contrôle de la
conformité des matériaux aux normes en vigueur si c’est nécessaire. Les frais de ce laboratoire sont à la charge de l’entreprise.
Essais de matériaux
Le maître d’ouvrage prescrira les essais de recette à faire subir aux matériaux fournis par l’entrepreneur à sa charge, ces essais seront exécutés conformément aux
conditions fixés par le présent cahier ou à défaut d’indication, par les normes de l’AFNOR et du D.G.A. à la charge de l’entrepreneur. Les prélèvements seront
faits contradictoirement; si l’entrepreneur ou son représentant dûment convoqué fait défaut, les prélèvements seront valablement faits en son absence. Le maître
d’ouvrage pourra exercer son contrôle en usine, tant sur la fabrication que sur les conditions dans lesquelles seront assurées la conservation et l’expédition des
matériaux et matériels. Dans le cas, où un lot de matériaux serait rebuté, ce lot devra être enlevé, sans mise en demeure préalable par l’entrepreneur et à ses frais
dans les délais qui seront prescrits par le maître d’ouvrage.
GROS-ŒUVRES
1 - Etendue des travaux :
Terrassements :
Exécution de tous terrassements dans tous terrains y compris fouilles en rigoles, tranchées ou en puits nécessaires à tous les ouvrages intérieurs, dans les conditions
définies dans le devis descriptif. Exécution des terrassements généraux dans tous terrains y compris rocher, en déblais ou en remblais, destinés à l'implantation des
bâtiments, inclus dans le plan masse. Exécution de tous terrassements dans tous terrains y compris rocher en rigoles, tranchées ou en puits nécessaires aux
fondations des bâtiments et à tous les ouvrages intérieurs, dans les conditions définies dans le devis descriptif.
Ouvrages en fondations :
Les ouvrages en fondation consistent en :
- Béton de propreté, gros béton.
- Béton armé pour semelles, poteaux, longrines, voiles, chaînages, poutres de redressement, radiers et tous autres ouvrages en béton armé suivant plans.
- Canalisations intérieures enterrées, pour assainissement ou autres réseaux.
- Regards.
- Hérissonnage pour bâtiments.
- Dallages.
Ouvrages en infrastructure et superstructure
- Structure de béton armé en élévation.
- Maçonnerie.
- Enduits.
2- Mode d’exécution des travaux de terrassement
Les déblais et remblais seront effectués à la main ou par emploi d’engins mécaniques en prenant les précautions nécessaires pour éviter toutes dégradations aux
ouvrages mitoyens ou avoisinants.
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Déblais :
Le fond de fouilles, seront rigoureusement damé; il sera procédé avec le maître d’ouvrage à la reconnaissance et contrôle des fonds de fouilles. Ces travaux
comprennent : Les étaiements et blindages de toutes natures nécessités par les mouvements possibles des terres ou pour la protection d’ouvrages existants ou en
cours d’exécution ou pour éviter les accidents dont l’entrepreneur sera seul responsable, et toutes sujétions de travaux par tranches alternées. Le matériel de
puisement et travaux annexes tels que puisards, drainages complémentaires soit pour les venues d’eaux souterraines soit en cas de pénétration dans les fouilles
d’eaux de ruissellement. Le dressage des parois pour l’encaissement des fondations. La manutention des terres pour mise en dépôt ou évacuation aux décharges
publiques.
Remblais
Les remblais seront exécutés soit avec les terres provenant des fouilles soit par rapport de terre complémentaire les remblais seront soigneusement compactés par
couches de 0.20m et arrosés, de manière à obtenir une densité sèche Correspondante au minimum à 90% de l’OPM. L’emploi pour les remblais de déchets
impropres tels que gravois, agriles, plâtres etc. Sera rigoureusement proscrit.
3- Ouvrages en Béton
Agrégats pour mortier et béton
Les agrégats pour mortier et béton répondront aux conditions granulométriques fixées par les normes AFNOR P 18.304.
a- Sable pour mortiers et enduits. On devra avoir : d = 0,02 mm et D = 1,6mm , l’équivalent de sable sera supérieur à 75.
b- Sable ou mélange de sable pour bétons et enduits grossiers la granulométrie est définie comme suit :
POURCENTAGE EN POIDS D’ELEMENTS PASSANT AU TAMIS DE :
0,16 0,135 0,63 1,25 2,5 5
2 à 10 10 à 30 28 à 55 45 à 80 70 à 90 95 à 100
L’équivalant de sable sera supérieur à 75.
c- Gravillons. On devra avoir : d = 2 mm (tamis), D = 25 mm (passoire) et le pourcentage du refus à la passoire d + D compris entre 33 et 662.
d- Eau de gâchage.
L’eau employée, pour la confection des mortiers et béton, répondra à la norme P 18.303. Il est toutefois stipulé que la granulométrie pourra éventuellement être
modifiée selon les résultats des essais sur éprouvettes effectués à la charge de l’entrepreneur par un laboratoire agrée de façon à obtenir les résistances définies
pour les bétons ci-après.
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Compositions des mortiers et bétons
Composition des mortiers
Désignation Ciment
Chaux
éteinte
grasse
Sable
Grain de
riz
Gravette
8/15 15/25
Emploi
Mortier n° 1 250 CM 25 500 500 Dégrossi d’enduit
Mortier n° 2 300 CM 25 660 340 Hourdage de maçon
Mortier n° 3 400 CPJ 35 500 500 Mortier de reprise de béton
Mortier n° 4 500 CPJ 35 1000 Enduit lisse, chape, scellement, support de revêtement
Mortier n° 5 250 CM 25 150 1000 Enduit bâtard
Mortier n° 6 500 CPJ 35 700 300 Sikalite 1 dose par sac
ciment
Mortier pour agglos support de façade
Composition des bétons
Désignation Ciment
Chaux
éteinte
grasse
Sable
Grain
de riz
Gravette
8/15 15/25 Emploi
Béton n° 1 200 CPJ 35 450 700 300 Béton de propreté
Béton n° 2 250 CPJ 35 450 300 700 Gros béton cyclopéen
Béton n° 3 300 CPJ 35 450 300 700 Béton banché coffré et dallage
Béton n° 4 350 CPJ 45 350 300 700 Béton armé pour ossature bâtiment
Béton n° 5 400 CPJ 45 150 350 700 300 Béton armé pour ossature ouvrages
d’art
Les quantités d’agrégat entrant dans la composition des bétons N° 4 et N° 5 sont données à titre indicatif pour permettre à l’entrepreneur d’établir ses prix. Ces
agrégats doivent être agrées par un laboratoire agrée. Elles n’ont aucune valeur contractuelle, les quantités réelles et leur teneur en eau, seront déterminées par
celui-ci. Par contre, la nature des agrégats entrant dans la composition de ces bétons, est imposée par le tableau ci-dessus.
Spécifications concernant les mortiers et bétons
Tous les mortiers et bétons seront fabriqués mécaniquement sauf en ce qui concerne le poids du ciment par mettre cube, béton mis en œuvre, la composition
définitive du béton résultera d’une étude effectuée par l’entreprise et contrôlée par un laboratoire spécialisé ayant reçu l’agrément de la Maîtrise d’ouvrage. La
durée du malaxage de fabrication ne sera pas inférieure à deux minutes. La quantité d’eau introduite dans la bétonnière sera déterminé en tenant compte de
l’humidité des granulats qui sera évaluée selon une méthode soumise à l’agrément du laboratoire, les quantités de sable et de gravillons composant chaque gâchée
seront déterminés à l’aide de la brouette à gabarit. Le tableau des dosages indiqué ci-dessus ne deviendra définitif qu’après acceptation par l’ingénieur,
l’entrepreneur ne pourra prétendre à aucune indemnité en cas de modification par le maître d’ouvrage des dosages prévus. Le béton armé sera vibré et pervibré, la
granulométrie et la quantité d’eau de gâchage seront déterminées à la suite d’une étude faite aux frais de l’entrepreneur et dont les résultats seront soumis à
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l’approbation de l’ingénieur. Ces résultats s'entendent pour un fournisseur d'agrégats donné. Si l'Entrepreneur devait changer de fournisseur, il devra faire exécuter
une nouvelle étude de formulation de béton. L'Entrepreneur devra en outre faire exécuter, à ses frais, des essais concernant la résistance des bétons mis en œuvre,
selon les indications de l’ingénieur.
Résistance des bétons – essais
Les résistances obtenues aux essais définis ci-après, devront être au moins égales aux minima ci-dessous.
Bétons
Résistance à 7 Jours
Résistance à 28 Jours
Compression
Traction
Compression
Traction
Béton n°1 et 2 7/10 de la RC à 28 jours 8/10 de la RT à 28 jours 180kg/cm² 18kg/cm²
Béton n°3 7/10 de la RC à 28 jours 8/10 de la RT à 28 jours 230 kg/cm² 20.5kg/cm²
Béton n° 4 & 5 7/10 de la RC à 28 jours 8/10 de la RT à 28 jours 270 kg/cm² 22kg/cm²
Dans le cas où les résistances du béton seraient inférieures aux résistances contractuelles ci-dessus définies, l’ingénieur pourra exiger de l’entrepreneur qu’il soit
procédé, aux frais de ce dernier, à tous travaux nécessaires pour que l’ouvrage présente les sous charges et les surcharges prévues, le même coefficient de sécurité
que celui qu’on aurait obtenu si la résistance du béton avait été au moins égale à la résistance contractuelle. Dans le cas, où de tels travaux seraient techniquement
impossibles, compte tenu de la destination de l’ouvrage, le maître d’ouvrage pourra exiger la démolition et la reconstruction de l’ouvrage aux frais de
l’entrepreneur.
Résistance à la compression
Pour des essais de résistance à la compression, on prélèvera 3 éprouvettes du béton fabriqué pour le chantier, la résistance à la compression à 7 ou 28 jours sera la
moyenne des résistances à l’écrasement des éprouvettes, la hauteur des éprouvettes qui seront cylindriques, ne sera pas inférieure à deux fois leur diamètre la
section des éprouvettes doit avoir 200cm².
Résistance à la flexion
Pour des essais de résistance à la traction par flexion, on prélèvera 3 éprouvettes parallélépipèdes de 7x7x28 cm de béton, la résistance à la traction à 7 ou 28 jours,
sera la moyenne de résistance à la traction des 3 éprouvettes à 7 ou 28 jours, calculés à partir d’essais de rupture à la flexion.
Le béton des éprouvettes sera mis en place dans les moules par un serrage équivalent à celui pratiqué sur le chantier.
Plasticité
L’affaissement obtenu dans les essais de plasticité sera compris entre 2,5 et 4cm pour les bétons mis en place par vibration et entre 5 et 7,5cm pour les bétons mis
en place par piquage.
Ces essais seront à la charge de l’entrepreneur.
Aciers pour armatures
Les aciers pour béton armé pourront être soit des ronds lisses de la nuance F et E 24 (norme AFNOR 35015), soit les barres à haute adhérence de la nuance T et
E 40 (norme AFNOR 350016).
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Adjuvants : Produits pour cure de béton
Le produit pour cure de béton assurera la protection du béton frais contre la dessiccation due au soleil et au vent, il consistera en une couche d’enduit temporaire
imperméable, teinte soumise à l’agrément de l’ingénieur.
Armature pour Béton Armé
Il sera mis en place tous les aciers de couture et attentes nécessaires pour les reprises, le liaisonnement des cloisons, les liaisons pour éléments préfabriqués etc. Les
armatures seront mises en place suivant les règles BAEL91et RPS2000 respectant scrupuleusement les plans de béton armé et les indications du Bureau de
Contrôle.
Coffrages - Mise en œuvre
L'implantation des ouvrages devra être rigoureuse et le respect des côtes absolu; en particulier, la verticalité des poteaux devra être particulièrement soignée et il ne
sera admis aucune tolérance pour erreur d'implantation des poteaux superposés. Les arêtes des éléments continus devront être rectilignes sans écart aux raccords
ni vente. L’Etanchéité des coffrages devra être suffisante pour éviter les pertes de laitance au moment du pilonnage ou de la mise en vibration.
Les joints de dilatation devront être débarrassés de tous les éléments de coffrage ou outres qui pourraient s'opposer à leur fonctionnement.
Aucun bois de coffrage ne devra être abandonné en coffrage perdu. En aucune façon, l'entrepreneur ne pourra, pour les ouvrages enterrés se servir des parois de
fouilles comme joues de coffrage. Une exception peut être faite pour les ouvrages coulés dans les zones rocheuses avec des parois non faibles et pour les
remplissages en gros béton.
4- Maçonneries
Pierres pour maçonnerie
Les pierres à utiliser en maçonneries (apparentes ou non) doivent correspondre aux spécifications de la Maîtrise d’ouvrage. Des échantillons doivent être fournis
avant tout commencement des travaux de maçonnerie, en vue à leur agrément.
Agglomérés de ciment préfabriqués (creux ou pleins)
Ils répondant aux spécifications des normes marocaines en vigueur, ils auront, avant mise en œuvre au moins 3 mois de séchage et une porosité inférieure à 18% ;
la résistance à l’écrasement ne devra jamais être inférieure à 60 kg/m². L’utilisation d’agglos, cassés est rigoureusement interdite.
Briques Céramiques
Elles proviendront des briqueteries de la région et devront satisfaire aux prescriptions des articles 18 et 19 du DGA ainsi qu’aux normes N.P.F. 14.301 et 13.401.
Elles seront obligatoirement mises à tremper dans l’eau 12 heures avant l’emploi. Celles qui se désagrégeront seront mises au rebut. Il en sera de même pour
toutes briques trop ou pas cuites fêlées ou ne rendant pas un clair sous le marteau.
Mortiers
Se reportent au tableau de composition des mortiers et béton.
Mise en œuvre
Murs en maçonnerie pour élévations et soubassement
Les murs et cloisons seront hourdés au mortier n°2 suivant le tableau des dosages et comprendront toutes suggestions des feuillures, trous, réservations etc.
Les bavures de mortier seront enlevées.
Les cloisons au droit des gaines seront réalisées après la pose complète des tuyaux.
Pour les maçonneries en petits éléments, il sera prévu toutes les façons nécessaires pour le logement des linteaux, chaînage etc.
Dans les angles et croisements, les éléments seront toujours harpés.
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Dans la maçonnerie de parpaings l’emploi de demi-parpaings et d’éléments à feuillure est recommandé.
Des éléments pleins seront toujours utilisés pour former appui des linteaux.
L’entrepreneur devra effectuer le scellement de tous les taquets nécessaires à la pose des ouvrages, les réservations et trous divers pour l’ensemble des corps d’état.
Joints de dilatation
Les joints de dilatation seront réalisés an polystyrène expansé aux épaisseurs indiquées sur les plans de béton Armé et seront débarrassés de tous déchets ou
matériaux étrangers. Ils seront recouverts en terrasse par une dallette en béton armé à 2 pentes suivant indication des plans B.A.
5- Enduits
Matériaux
Se reporter au tableau de composition des mortiers.
Exécution
Préparation des surfaces avant tout commencement des travaux, les surfaces à enduire convenablement préparées de manière à obtenir un accrochage :
- Briques et agglomérés : joints dégradés
- Béton : surfaces rugueuse.
Elles seront suffisamment humidifiées pour que le support n’absorbe pas l’eau du mortier toutes les efflorescences seront soigneusement nettoyées.
Enduits intérieurs
Les enduits seront exécutés au mortier n° 5 dans les salles d’eau (murs et plafonds), sur les murs de la cuisine et dans les locaux communs (murs et plafonds),
partout ailleurs les enduits seront réalisés en ciments sur murs et plafonds.
Enduits au ciment
Exécution
Epaisseur totale 1.5 (minimum) à 2.50cm. Les enduits seront exécutés en deux couches à la main ou à la machine suivant décision de la Maîtrise d’ouvrage, par
panneaux complets entre 4 arêtes ou joint.
- Couche de dégrossissage : au moins 1 cm
- Couche de finition appliquée après prise suffisante de la première couche : épaisseur 0.5cm minimum.
L’exécution des enduits au ciment sera soumise aux prescriptions suivantes :
- Le ciment sera convenablement hydraté, les poches de sable seront évitées.
- Aussitôt après le durcissement de la couche, l’enduit sera ausculté au marteau et les parties non adhérentes enlevées et remplacées.
- La deuxième couche sera passée après lavage et soufflage de la première et avec les mêmes précautions.
- Le saupoudrage de ciment sur l’enduit frais sera formellement interdit.
- Les enduits seront retournés sur les tableaux et voussures de baies de toutes natures.
- Les ouvrages en béton coffrés, n’offrant pas les garanties d’adhérence suffisante, seront piqués à la pointe.
- A la jonction des ouvrages en béton et des maçonneries, les enduits seront exécutés sur un grillage galvanisé de 25cm de largeur, préalablement fixé par des
pointes ou cavaliers de façon à éviter les fissures de joints.
- Aucune fissure ne sera tolérée lors de la réception des travaux.
- Toutes les arrêtent verticales, sur accès et couloirs recevront des baguettes d’angle en fer galvanisé.
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- Les enduits seront finis à la brosse.
NB :
Sur les éventuelles surfaces faïencées, l’entrepreneur ne devra qu’un enduit de ragréage les enduits des murs en partie faïencés seront exécutés après la pose des
revêtements. L’entrepreneur devra accorder un soin particulier aux raccords faïence enduit, et la protection des carreaux.
Enduits au plâtre
Epaisseur Totale : 2cm au minimum, exécutés sur plafond en dalles hourdées ou en béton armé et sur murs en agglos. Lorsque le plâtre mis en œuvre aura une
trop grande rapidité de reprise, il pourra être fait, après accord de la Maîtrise d’ouvrage, adjonction au plâtre gâché de borax, élément retardateur de prise et ce
dans la proportion de 0.50 pour cent du poids de plâtre gros. Le dressage au plâtre sera exécuté comme suit :
- On gâchera clair du plâtre gros qui sera projeté vivement dés que la prise commencera sur le plafond et cloisons à enduire.
- On projettera, ensuite, à la truelle où à la taloche du plâtre gros gâché serré dont la surface sera dressée à la truelle brettée.
- La surface sera terminée par un plâtre fin, gâché serré, passé à la truelle sur le dressage déjà exécuté.
- Les surfaces des plafonds et des cloisons seront parfaitement planes, bien lisses, les arrêtes d’intersection des surfaces planes seront vives et parfaitement
rectilignes.
- L’addition dans le plâtre de sable, de débris de mortier ou de détritus quelconques est formellement interdite et entraînera le refus des travaux.
Dans tous les cas, les parties courbes, congés, quart de cercle de raccordement, accords divers (etc..) devront être de profil parfaitement net et régulier.
Enduits extérieurs
Exécution
L’enduit sera exécuté au bouclier. La surface obtenue aura une apparence parfaitement régulière, bien unie de teinte uniforme et sera parfaitement dressée. Aucune
trace de bouclier ne sera tolérée. Toutes les arrêtes et cueillies seront bien droites et sans surplomb. Les renformis éventuels seront exécutés par couche de 5 à
10mm d’épaisseur. L’adhérence sur 2 matériaux différents sera assurée par un grillage galvanisé fixé par des pointes ou cavaliers galvanisés.
1 ère couche (couche d’accrochage)
- Le mortier doit être très plastique et projeté très fortement sur le support.
- Cette couche sera au mortier n°6 et de 3 mm d’épaisseur.
2 ème couche
- Cette couche se fera une huitaine de jours minimum après exécution de la 1ère couche de façon à ce qu’elle ait fait une partie de son retrait.
- Cette couche sera au mortier n°1 et de 10mm d’épaisseur.
3 ème couche
- Cette couche sera exécutée après un dahir de quelques jours.
- Elle sera exécutée au mortier n° 5 de 5mm d’épaisseur. Pour éviter un séchage trop rapide cette couche sera régulièrement arrosée plus particulièrement les
faces exposées au soleil.
D’une façon générale, les surfaces à enduire seront humidifiées avent l’application de l’enduit.
6- Assainissement - canalisation enterrée
Etendue des travaux
Les travaux comprennent :
- Les fouilles et les remblais.
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- La fourniture et pose de canalisation.
- Les regards complets y compris enduit chape intérieure et tampons.
- Les caniveaux y compris grilles de fermeture.
- Les fourreaux pour le passage des différentes alimentations (eau. électricité, téléphone etc...).
- Les chambres de tirage et l’ensemble des évacuations dans le collecteur général.
Fouille
Les fouilles en tranchées seront largement ouvertes pour permettre une mise en œuvre aisée et rationnelle. Les pentes de fonds de fouilles seront scrupuleusement
respectées. Le remblaiement des tranchées ne sera effectué qu’après essai d’étanchéité des canalisations.
Canalisations
Les canalisations enterrées pour l’évacuation des EU, EP et EV seront réalisées selon les indications du chapitre (descriptions des ouvrages) et en principe en
buses de ciment vibré et comprimé de section conforme aux plans d’exécution. Les joints seront exécutés conformément aux règles de l’art. Les coudes sont
proscrits chaque changement de direction comportera un regard. Une étanchéité rigoureuse sera exigée. Les tuyaux seront posés sur lit de sable d’une épaisseur
minimale de 10cm ; les tranchées seront remblayées avec des terres tamisées ne comportant aucun élément dur sur une hauteur de 30cm. Avant la pose de chaque
élément, le joint sera débarrassé de toute saillie accidentelle, les traversées éventuelles des longrines, voiles (etc..) par les tuyaux se feront obligatoirement à
l’intérieur d’un fourreau en PVC d’un diamètre nettement supérieur à celui du conduit. Les emplacements des départs devront être correctement repérés en
accord avec les plans et les indications de l’Administration.
Regards
Dans le cas d’une réalisation traditionnelle, les parois et le fond des regards seront exécutés en béton n° 4 enduit avec renformis d’écoulement. Les regards de plus
de 1m de profondeur seront munis d’échelons et de crosse en fer galvanisé.
Tampons de couverture extérieure
Ces tampons seront soit en fonte ductile conformes aux normes de la ville, ou en béton, selon situation des regards et plans d’exécution.
Tampons de couverture intérieurs aux bâtiments
Pour les regards visitables ou sous siphon de cour le tampon est coulé dans un cadre en cornières galvanisées. Ces dallettes amovibles qui seront munies d’un
crochet de levage en laiton ou en fer galvanisé reposeront sur un cordon bitumineux qui assurera l’étanchéité. Le niveau ainsi que le revêtement supérieur des
dallettes seront les mêmes que les sols environnants.
Couverture en grille
Les couvertures des éventuels caniveaux et puisards seront en barreaux métalliques en fer carré de 10x10mm fixé sur cadre en profil U de 30x30mm .Le puisard
ou caniveau aura un 2 ème cadre en cornières L40x40 fixé par pattes à scellement en fer plat aux parois du regard. Toutes les parties métalliques seront galvanisées.
Chambre de tirage
Les chambres de tirage seront exécutées comme les regards d’évacuation décrits. Les dimensions seront celles préconisés dans l’avis descriptif ou celles figurant
sur les plans d’exécution. Les fonds des chambres de tirage qui risquent d’être en contact avec l’eau comporteront un puisard de même dimension que la chambre
de 0.50m de profondeur rempli de pierres sèches et recouvert d’une dallette en béton munie de trous d’évacuation. Le dessus de cette dallette constituera le fond
de la chambre de tirage. Ce puisard servira à absorber les eaux qui requerraient de s’infiltrer dans les chambres.
Couvertures des chambres
La couverture des chambres de tirages sera constituée par une dallette en béton armé de 12cm d’épaisseur ou sur la voie publique, des tampons en fonte ductile de
type agréé par la municipalité.
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Caniveaux
Constitués comme décrit en regards en ce qui concerne les parois et le radier.
Fourreaux
L’entrepreneur devra la fourniture et la pose de tous les fourreaux pour l’ensemble des alimentations et évacuations. Fourreaux pour câbles électriques en buses de
ciment de diamètre 100 ou 150 suivant sections prescrites par l’ONE et les plans d’exécution. Fourreaux pour passage d’eau potable ou assainissement en buse de
béton comprimé selon plans fourreaux divers : l’entrepreneur devra tous les fourreaux nécessaires, autre que ceux définis ci-dessus pour les passages des
alimentations et évacuations au travers des longrines, murs, poteaux voiles, etc.
7- Rappel pour les Gros œuvres
Percements
Il est strictement spécifié que les éléments de structure B.A ne doivent pas être touchés après leur réalisation. Il importe donc à l’entrepreneur de gros œuvre, dés
le début des travaux, de se faire préciser par les différents corps de métier les plans de montage et de réservation, afin de prévoir initialement la pose de tampons
en bois ou panneaux dans les coffrages ou fourreaux pour permettre les passages ou scellements sans distinction.
Raccords et calfeutrements
Il sera effectué, après la mise en place des éléments du second œuvre, tous les raccords et calfeutrements nécessaires au mortier n°3, en particulier autour des
menuiserie intérieures et extérieures ainsi que les calfeutrement au droit des ouvrages extérieurs, en assurant une étanchéité parfaite à l’air et à l’eau et en prenant
toutes précautions pour ne pas gêner l’écoulement des eaux.
Nota: Toutes les feuillures dans les maçonneries et ouvrages en béton nécessaires à la pose des menuiseries intérieures et extérieures sont comprises dans le
présent marché.
8- Prestations Particulières
L’entrepreneur prendra toutes les précautions et mesures pour protéger les éléments de menuiserie, faïence, robinetterie, (etc), des projections de mortier de
ciment, ou de manipulation de matériaux à proximité. Il devra également protéger les feuillures des bâtis et menuiseries bois après leur mise en place.
REVETEMENTS SOLS ET MURS
Dans l’exécution des travaux de revêtement l’entrepreneur devra:
- Exécuter les travaux selon les plans et détails de la maîtrise d’œuvre.
- Soumettre avant tout commencement d’exécution, à l’approbation de la Maîtrise d’ouvrage tous les plans schémas et procédés qu’il serait amené à mettre au
point et à utiliser.
- Présenter pour réception et agrément des échantillons de tous les matériaux qui seront mis en œuvre.
- Avant toute exécution vérifier toutes les côtes des dessins remis par l’Administration, et des travaux exécutés par les autre corps d’état, signaler en temps utile
les erreurs ou omissions qui auraient pu se produire, ainsi que tous les éventuels changements qu’il se proposerait d’y apporter.
- Assurer la protection et la conservation de tous ses ouvrages jusqu’à la réception des travaux.
- Savoir que de toute manière, le fait d’exécuter sans rien changer aux prescriptions des documents remis par l’Administration, ne peut atténuer an quoi que ce
soit sa pleine et entière responsabilité de réalisateur.
Faute de se conformer à ces prescriptions, il deviendrait responsable de toutes les erreurs, ainsi que des conséquences qui en dérouleraient, selon les indications
des articles 1.111 & 1.115 du cahier des charges générales AFNOR homologué le 28 Février 1948. Les indications des plans à grande échelle font primes sur celles
des plans d’ensemble.
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Qualité des revêtements
Les revêtements de sols et muraux mis en œuvre devront être de bonne qualité, exempts de tous défauts et devront satisfaire aux normes en vigueur.
Des échantillons seront soumis à l’agrément de la Maîtrise d’ouvrage avant toute mise en œuvre. Tout matériel ou matériau non conforme à l’échantillon sera
obligatoirement refusé.
Prescriptions techniques
Normes à respecter : Les travaux exécutés au titre du présent chapitre seront rigoureusement conformes aux D.T.U normes et règlement en vigueur à la date de
signature du marché, notamment :
- D.T.U 52 : Cahier des charges applicables aux travaux de revêtement de sols scellés, applicables aux locaux d’habitations et de bureau.
- D.T.U 55: Cahier des charges applicables aux travaux revêtements muraux scellés, destinés aux locaux d’habitation et de bureau.
- NFB 10.001 : matériaux, pierres marbres et granits.
- NFB 61.302 : carreaux de mosaïque.
- Les revêtements posés à la colle (ou au ciment colle) seront obligatoirement réalisés avec des produits ayant obtenu un avis technique du C.S.T.B par les
groupes spécialisés suivant :
- Groupe N° 12 : revêtement de sol.
- Groupe N° 13 : revêtements muraux.
- A défaut, il sera tenu scrupuleusement du C.S.T.B le système de fixation de revêtements devra, le cas échéant, être accepté par l’Administration.
Nature des supports fournis
Les sols intérieurs sont constitués par des dalles ou dallages en béton. L’entrepreneur doit, au titre du présent lot, toutes les protections nécessaires pour ne pas
détériorer les travaux déjà réalisés, notamment ceux de menuiserie et de vitrerie.
Pose au sol
L’entrepreneur devra avant toute mise en œuvre de ses Matériaux, un dépoussiérage total de toutes les surfaces à recouvrir. La pose sera faite sur une forme de
mortier de 0.04m d’épaisseur minimum parfaitement dressée et damée. Les matériaux seront posés au mortier de ciment et battus afin que le mortier reflué
partiellement dans les joints. Ces matériaux seront posées à joints réduits, le coulis de remplissage des joints sera exécuté aux ciments pur, après durcissement
Suffisant du mortier déposé pour éviter les de scellement des carreaux, et au plus tôt le lendemain de la pose .Les plinthes seront posés au mortier de ciment ou
collées. Dans le cas d’une pose au nu de l’enduit, un joint en creux sera réservé entre l’enduit et la plinthe.
Joints.
Les joints au sol seront réalisés au coulis de ciment. Ils ne devront dépasser 1mm. La planéité des surfaces sera parfaite et pourra éventuellement être testée à la
bille d’acier.
Nettoyage des revêtements.
Les revêtements de sols et murs seront livrés en parfait état de propreté et devront permettre une mise en service immédiate. Le nettoyage sera réalisé au fur et à
mesure de travail de pose pour éviter le ternissage des matériaux et avant livraison du revêtement fini.
Protection des ouvrages
L’entrepreneur devra assurer la parfaite protection de ses ouvrages jusqu’au moment de la réception. Il devra également assurer la bonne conservation de ses
protections et les remplacer éventuellement .Cette protection devra être très efficace car toute détérioration des revêtements obligera à une réfection entièrement à
la charge de l’entrepreneur.
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Travaux de finition
L’entrepreneur doit tous les travaux de finition y compris le polissage soigné. Ces travaux de finition seront réalisés avec les protections nécessaires pour éviter de
détériorer les travaux exécutés par les autres corps d’état. A la demande de l’Administration, l’entrepreneur devra enlever les protections qu’elle aura mise en place.
Il devra assurer l’enlèvement de tous gravats et débris. Après évacuation des gravats, l’entrepreneur fera un lavage complet et efficace des surfaces à l’eau
savonneuse (savon noir).
Travaux et fournitures diverses
Nonobstant les travaux décrets précédemment, l’entrepreneur devra tous ou fournitures nécessaires pour une parfaite finition de ses ouvrages. Aucune
réclamation ne sera admise pour une omission quelconque qui pourrait se glisser dans les plans ou pièces écrites concernant le présent lot, et qui serait contraire à
la volonté de la Maîtrise d’ouvrage. De plus, l’entrepreneur est réputé connaître la climatologie locale et ne pourra de ce fait se prévaloir de défauts qui pourraient
se révéler après la pose des revêtements.
ETANCHEITE
Les couvertures devront présenter une fois terminées des surfaces parfaitement régulières et bien dégauchies dans tous les sens, les arrêtes faîtages, (etc.) devront
être bien rectilignes, sans inflexion ni irrégularité d’aucune espèce. Toutes les rencontres de lucarnes, cheminées (etc.) ainsi que les pénétrations de croupes seront
parfaitement raccordées avec les revers de couverture. Des essais de mise à eau seront effectués (sauf dans les cas de toitures inclinées) pour vérifier la tenue de
revêtement d’étanchéité. A cet effet, on établira le niveau d’eau à quelques centimètres au dessous des points hauts des solins. On maintiendra le niveau pendant
soixante douze heures. Aucune trace d’humidité ne devra être constatée sur les plafonds ou sur les murs. Des prélèvements au cas où ils seraient prescrits, devront
être effectués au plus tard à la fin des travaux d’étanchéité proprement dit en tout cas, avant l’exécution de la protection. Ces prélèvements pour essais à la charge
de l’entrepreneur seront limités à un échantillon par terrasse d’une superficie inférieure à 500m². Le rebouchée sera effectué immédiatement. Les frais de
prélèvement, d’essais et de rebouchée seront entièrement à la charge de l’entrepreneur. Tous les éléments constituant les complexes étanches seront mesurés, pour
le plat, entre les parties verticales des reliefs, et pour les solins au mètre linéaire développé sur les gorges. Tous les vides supérieurs à 0,20m² seront déduits. Tous
les échantillons retenus par l’Administration resteront sous forme de panoplie fixée la barque de chantier jusqu’à la fin des travaux. Ces travaux seront couverts,
suivant l’article 205 du D.G.A. par leur garantie décennale. L’entrepreneur devra produire un certificat de garantie sur papier timbré avant le commencement des
travaux.
MENUISERIE BOIS-METTALIQUE
Menuiserie – Bois (Prototype des Menuiserie)
Dès la notification de son marché, l’entrepreneur devra construire un élément type de chaque ouvrage prévu pour être soumis à l’approbation de la Maîtrise
d’ouvrage. Ces types devront être présentés au maître d’ouvrage dans un délai maximum d’un mois et être entièrement équipés de leurs quincailleries. La
fabrication des menuiseries ne pourra commencer qu’après la réception définitive et sans observation des prototypes.
Qualité des bois
Les menuiseries seront exécutées suivant les plans établis par la maîtrise d’œuvre et les prescriptions du présent marché. Les bois devront être secs, de meilleure
qualité et sans défaut, conformément aux spécifications des articles 35 à 45 et136 à 145 du D.G.A. Les menuiseries métalliques et ferronnerie seront exécutées
avec des métaux de première qualité et répondant aux normes et prescription adoptées par le R.E.E.F, par l’association Française de normalisation (A.F.N.O.R) et
l’E.E.W.A Européenne.
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Prescription générale
Les dimensions, dispositions, descriptions, destinations et repérage des ouvrages ainsi que la quincaillerie et la serrurerie sont indiqués par les plans et détails
d’Architecte et au Chapitre « Description des Travaux ». Les dessins de détail fournis par la maîtrise d’œuvre devront être rigoureusement suivis; au cas où
l’entrepreneur constaterait des omissions dans ces détails, il devra l’en avertir, faute de quoi, sa responsabilité restera entière. Toutes les cotes et dimensions seront
à vérifier sur place. Nonobstant, les plans établis par le maître d’ouvrage, il reste entendu que l’entrepreneur s’engage par son offre à livrer des menuiseries d’une
tenue parfaite et sans défaut. Les sections déterminées sur les plans pourront être modifiées en plus dans le cas où ce changement serait nécessaire à une parfaite
finition ou à la bonne tenue des ouvrages. En aucun cas l’entrepreneur ne pourra changer de sections sans avoir le consentement de la Maîtrise d’œuvre. Par
contre, il ne pourra prétendre à aucune indemnisation dans le cas où le maître de l’ouvrage déciderait de modifier les questions prévues. Toutes les menuiseries
bois seront fournies avec une couche d’impression à huile de lin teinte claire, les nœuds étant brûlés à la lampe à souder et passés à la gomme laquée. Toutes les
menuiseries métallique seront fournies avec une couche de wach primer, ébarbage meulage et finition et une couche de minimum de plomb.
Cadres dormants – huisseries
Les cadres dormants et huisseries seront exécutés avec parement intérieur légèrement évasé, avec arrêtes légèrement arrondies sur les deux faces en contact avec
les cloisons, ils seront rainés sur au moins 10mm de profondeur pour recevoir les briques, les feuillures seront de 15mm minimum et de profondeur à l’épaisseur
des bâtis. Les pièces d’appui comporteront obligatoirement une gorge de condensation avec trous d’écoulement, les larmiers seront prolongés sur toute la
longueur de la pièce, les scellements métalliques en tôle d’acier ou en fer plat visées sur champ extérieur seront de menuiserie en rapport avec l’importance de
l’ouvrage à fixer, pour les menuiseries à fixer sur granit, il y a lieu de prévoir un goujon en fer rond de 20mm minimum par montant. Dans les feuillures en B.A et
contre tous les éléments en B.A, il est préconisé d’effectuer les scellements par branches d’acier enfoncées au pistolet spot ou cheville spot roc et vis à tête noyée.
Les arrêtes intérieures des bâtis dormants et huisseries seront protégés dès le départ de l’atelier par des pattes et maintenir en place jusqu’au moment du ferrage.
Couvre joints & chambranles
Toutes les menuiseries sans exception, seront pourvues de couvre-joints, forme selon de cas des chambranles de 45x15 ou baguettes d’encoignure. Tous les
couvre-joints seront fixés au moyen de pointes têtes noyées, déposés tous les 250mm environ, ils seront assemblés carrément à onglet, l’ébrasement intérieur sera
régulier et formera cadre de largeur uniforme, ils n’auront jamais de socle.
Châssis et croisées
Tous les châssis et croisées à vitrer comprendront des chevilles, les par-closes seront assemblées à onglets, les rejets d’eau seront tirés d’épaisseur avec les
traversées inférieures, ils seront munis éventuellement (voir chapitre II) d’équerre encastrés de 3mm d’épaisseur en retrait de 2mm par rapport au nu du bois.
Portes à vitrer
Toutes les portes à vitrer seront comme les châssis et croisées assemblées à tenons et mortaises chevilles, les portes à deux vantaux comporteront des bâtiments
embrèves et rapportés.
Portes extérieures
Toutes les portes extérieures seront pourvues de jets d’eau. Les pare-closes seront assemblées à onglets, les panneaux pleins seront exécutés face intérieure et
extérieure à lames rainées et bouletées. Toutes les portes seront équipées de butées arrêtoirs en caoutchouc sur monture en laiton.
NB: Tous les ouvrages écrits ci-avant feront l’objet de prix unitaires comprenant toutes les fournitures, façon pose ainsi que toutes sujétions de préparation, trous
et scellements nécessaires, notamment pour les gâches, buttoirs, taquets, etc. Il est enfin précisé qu’au droit des ouvrages en béton armé les pattes à scellement
ordinaires seront remplacées par des pattes spéciales pour scellement au pistolet.
Quincaillerie - Serrurerie
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Les paumelles seront en acier bleu ou paumelle à peintures, les serrures seront choisies de bonne qualité les portes d’entrée des appartements comporteront des
serrures de sûretés à canon avec trois clés, les béquilles et poignées seront en laiton chromé ou en sterilium oxyde noir. Les entrées choisies avec béquilles, les
plaques de propreté seront en acier chromé ou inox visées. Les clefs, en trois exemplaires seront remises au représentant de la Maîtrise de l’ouvrage à la réception
des travaux Effectifs dans un tableau avec étiquettes précisant la désignation.
Menuiserie Métallique – Ferronnerie
Profils
Les menuiseries métalliques seront exécutées en profilés laminés à chaud ou pliés à froid. Dans ce dernier cas, les épaisseurs des tôles seront déterminées par la
nature de l’ouvrage, ses dimensions et l’usage qui en est prévu. Elles ne seront cependant pas inférieures à 20/10. Comme il est précisé ci-avant, les éléments
seront livrés sur le chantier avec une couche de peinture antirouille soigneusement appliquée. Les entreprises devront préciser le type des profilés avec leurs
qualités et soumettre à l’appui des échantillons.
Ceux-ci devront avoir l’aspect de finition qu’ils auraient en œuvre, cette finition devra également être précisée dans l’offre. Les scellements devront faire
l’objet d’une étude particulière pour tenir compte des structures qui doivent recevoir des ferronneries et qu’il est rigoureusement interdît de dégrader.
Préparation et qualité
Les métaux mis en œuvre devront être travaillés avec plus grand soin, ils devront répondre d’une manière générale, aux conditions suivantes :
- Les métaux non ferreux seront inoxydables.
- Les éléments de menuiserie devront être parfaitement étanches aux eaux de pluie.
- Ils seront aussi étanches que possible à l’air et à la poussière.
En général, les profilés devront comporter des soudures électriques, par rapprochement sans apports ces assemblages seront enduits, meulés limés et rebouchés
pour les rendre propre et nets, les profilés seront parfaitement reconstitués, sans bavures ni cavités. Les profilés creux (profilés à froid) devront comporter des
trous de ventilation pour évacuer les eaux de condensation. Les quincailleries seront choisies dans les marques assurant la bonne qualité et la bonne présentation
des éléments. Elles devront être soumise à l’approbation de la Maîtrise d’ouvrage et la maîtrise d’œuvre avant les commandes et figurer sur un tableau
d’échantillons déposés dans le bureau du chantier pendant toute la durée des travaux, elles seront nécessairement des modèles les plus récents, ces quincailleries
devront être très complètes, serrures, verrous, loqueteaux, butées d’arrêts, amortisseurs, etc. Les vitrages seront fixés par par-closes métalliques, en U, fixées par
vis en laiton à tête fraisée, goûte de suif ou par taquets inoxydables, les par-closes seront placées à l’intérieur avec mastic et contre mastic dont il est nécessaire de
prévoir les épaisseurs. Les ouvrages seront livrés avec éléments entièrement terminés, posés, ajustés, en ordre d’utilisation normale, les articulations, pivots,
serrures (etc.) graisses, les garnitures en bois posés, polies, parfaitement propres. Les clefs seront remises au maître de l’ouvrage à la réception des travaux sur un
tableau avec étiquettes précisant leur destination.
ELECTRICITE
Modes d’exécution des travaux réglementation
Indépendamment des textes généraux cités au cahier des prescriptions générales, l’entrepreneur du présent lot devra exécuter tous ses travaux conformément aux
textes législatifs et réglementaires marocains en vigueur durant la réalisation de ses travaux, soit en particulier :
- L’arrêté du Ministre des travaux publics et des communications n°350-67 du 15 juillet 1967 NM CL005 publié en annexe de cet arrêté.
- L’arrêté viziriel du 28 juin 1983 concernant la protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en œuvre des courants électriques, modifié et
complété par les arrêtés du 4-4-40 2-7-45 et 28 -21 -51.
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- L’arrêté du Ministre des travaux publics n°127-63 du 15 mars 1963 et complété par l’arrêté du 28 juillet 1963 concernant les conditions techniques aux quelles
doivent satisfaire les distributions d’énergie électrique.
- Le décret du 1-12-1953 relatif à la protection de la radiodiffusion contre les parasites industriels.
- La norme C13-100 réglementant les installations des postes d’abonnés intérieurs et raccordés au réseau de distribution de 2 ème catégorie.
- La norme C12-100 concernant la protection des travailleurs contre les courants électriques.
- Toutes les publications de l’U.T.E actuellement en vigueur auxquelles les normes NM CL005 - C13-100 et C12 -100 font appel.
- Un cahier des charges D.T.I. n°701.
Il ne sera admis aucun frais supplémentaire résultant des modifications imposées pour rendre l’installation conforme aux exigences de la régie autonome de
distribution à toute la réglementation précédente.
Canalisations électriques
Nature des canalisations
Les lignes principales seront en câble U1000R12N les canalisations appelées «Lignes» ou non précisées dans le descriptif seront également en conducteur U500V
passés sous conduit isolant tube encastré. Toutefois, dans certains locaux, leur nature sera impérativement déterminée, les câbles du type carotène ne seront en
aucun admis.
Conditions de pose
Conditions générales
- Elles répondront aux prescriptions du chapitre III de la norme NM 7-11 CL005.
- Par ailleurs, tous les conducteurs et câbles devront pouvoir être déposés sans démolitions.
- D’autre part, tous les passages principaux de l’installation dans les éléments porteurs du gros œuvre pourront être avantagement réservé avant coulage du
béton, mais en aucun cas pratiqué après construction.
- Canalisations enterrées
- Elles seront réalisées en câble U1000 RN sous buses diamètre minimale 100, Les buses seront enterrées à 0,80m du sol fini et seront raccordées à des regards
de tirage au moins tous les 30m.
- Aux remontées verticales de buses de regards, les câbles passeront sous tube acier sur une hauteur minimale de 2m.
- Tous les travaux afférents aux canalisations enterrées, buses, regards, tube galvanisés sont à la charge de l’entrepreneur.
Canalisation en câbles apparents
Sur leurs parcours apparents, les câbles seront fixés sur colliers cadmiés ou sur chemin de câbles suspendus aux plafonds du sous-sol, les câbles apparents
traverseront les parois sous fourreaux en tube d’acier galvanisé.
Canalisations encastrées
Elles seront réalisées en conducteur U500 V posées sous conduit, la section des conduits sera conforme aux tableaux 3M de la norme NM 7-11 CL 005 les
conduits seront noyés dans les dalles ou les formes et encastrées dans les cloisons ou dans les plinthes réservées à cet effet, on veillera au cours de la pose des
conduits à ce qu’il ne se forment pas d’un susceptible de retenir les eaux de condensation et d’infiltration, les saignées d’encastrement devront respecter les
indications du tableau V du D.T.U. 70-1. Quand ils alimentent un foyer lumineux, un interrupteur ou une prise de courant, les conduits devront s’arrêter dans un
boîtier d’encastrement en bakélite.
Les conduits peuvent être MRB ou isolant et répondant aux spécifications suivantes
Conduits MRB
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Ils seront en tube d’acier émaillé et les raccords filetés seront montés à la céruse. Au droit les joints de dilatation des bâtiments ces tubes devront être raccordés.
- Soit par un manchon de même nature pouvant coulisser librement et de manière étanche sur les conduits
- Soit par un manchon en conduit isolant ICD. La pose des conduits MRB est interdite en apparent en encastrée dans les douches dans ces locaux, les conduits
seront obligatoirement isolants.
Conduits isolants
Ils seront ICDE ou IPDPE et devront être mis en œuvre avec tous les accessoires. Boite de dérivation avec embouts de connexion étanches, etc.
Section et repérage des conducteurs
Sections sont déterminées en fonction de la norme NM CL005, tableau 3-6 pour les intensités admissibles. Elles devront être vérifiées pour que les chutes de
tensions ne dépassent pas 3% pour le circuit de lumière le plus défavorisé.
Repérage des conducteurs
Pour les conducteurs U500V, on respectera dans toute l’installation, les continuités de couleur d’isolant pour, les conducteurs de phase (de préférence rouge ou
jaune) si la même couleur est utilisée pour les trois phases.
- Le conducteur neutre (obligatoirement bleu claire).
- Le conducteur de terre (obligatoirement jaune torsadé vert ou à défaut noir).
- Pour les câbles, on repérera les conducteurs par abréviation sur bonde.
NOTA : En aucun cas, le conducteur bleu clair et le conducteur vert jaune ou à défaut noir, ne pourront être utilisés à un usage autre que celui défini ci-dessus.
Dérivations et connexions
Les épissurs entre conducteurs sont formellement interdites, dans toute l’installation, les dérivations et connexions du conducteur neutre devront être accessibles.
Les dérivations sont interdites sur les bornes des douilles de lampe à incandescence. Les connexions et dérivations seront exclusivement localisées dans les
tableaux et dans les boites de dérivations réservées à cet effet. Les connexions seront réalisées par bornes isolées fixées sur les tableaux ou les boites de dérivations.
Les dérivations seront réalisées exclusivement en borne avec un maximum de cinq conducteurs par borne et fixées dans les boîtiers d’encastrement, elles
pourront être faites sur les bornes des appareils (repiquage) à condition que ceux-ci soient prévus à cet effet.
Appareillage Basse Tension
Tous les matériaux utilisés devront être soumis à l’approbation de l’Administration. Tout appareillage devra porter la matraque de conformité aux normes NF-
USE, les appareils seront soigneusement choisis compte tenu des risques que présentent certains locaux et qui seront précisés dans la description détaillée.
Les tableaux
Ils seront constitués par une armoire fermant à clé en tôle 20/10 ayant reçu deux couches de peinture antirouille et deux couches de peinture couleur au choix de
l’Administration. Ils seront dimensionnés pour recevoir 20% du matériel supplémentaire (voir descriptif). L’équipement électrique sera fixé sur châssis ou sur
platine la borne de terre devra être fixée à même de l’armoire et devra être accessible sans démontage, tous les appareils de coupure et de protection seront
repérés par étiquette diaphane gravée. Toutes les serrures des tableaux devront s’ouvrir avec la même clé.
Appareils de protection et de coupure générale « basse tension »
Dans sa soumission, l’entrepreneur devra préciser pour les disjoncteurs combinés, contacteurs, etc.
- La marque
- Le type
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- Le nombre de pôles
- Le calibre
- Le réglage et éventuellement le pouvoir de coupure.
Les disjoncteurs différentiels auront pour plage de déclenchement 450Ma, Suivant les précisions données.
Fusibles
Tous les fusibles auront des intensités nominales déterminées à partir de la section des conducteurs suivant le tableau S 5 de la norme NM5-11CL005 les fusibles
devront être du type à cartouches ou à broches.
Commandes d’éclairage
Les interrupteurs devront avoir un calibre minimal de 10A et posséder des contacts en argent, ils seront obligatoirement à coupure omnipolaire pour les circuits
polyphasés et les circuits monophasés ayant une puissance supérieure à 100W. Pour les circuits comprenant plus de 2 points d’allumage, ils seront remplacés par
des télé-rupteurs à commande par bouton poussoir. Ils seront fixés par vis sur leurs boîtiers d’encastrement à l’exclusion de tout système à griffe.
Prise de courant
Les prises de courant normales seront du type 2x10 A+N+T, les types des autres prises seront précisés plus loin, de plus dans les locaux humides ou exposés.
Appareils d’éclairage
Incandescence
Les douilles de lampes à incandescence seront en laiton sauf dans les locaux ou elles seront en porcelaine.
Elles seront d’un modèle :
- à baïonnette pour les lampes jusqu’à 150W.
- à vis pour les lampes de puissance supérieure, les douilles à interrupteur sont Interdites, tout repiquage de conducteurs sur les douilles est prescrit.
Protection des personnes :
De manière générale, les mesures de protection des personnes contre les dangers présentés par les courants électriques seront réalisées conformément aux
indications du chapitre 6 de la norme NM 7-11 CL 005. Toutes les mesures devront être prises contre les contacts directs, en particulier dans les tableaux
électriques qui seront fermés à clé où tous les conducteurs et câblages devront être isolés lorsqu’ils contiennent les fusibles à cartouches, ces tableaux devront être
équipés d’une pince isolante, si les interrupteurs sont incorporés à ces tableaux leur manœuvre devra se faire à tableau fermé. Les mesures de protection contre les
contacts in directs seront d’un type B-1 (C-F article 6-3 -5-1 de norme NM 7-11CL005 ) le régime de neutre adopté sera du neutre séparé. Elles comprendront:
- La mise à la terre des masses susceptibles d’être accidentellement sous tension, les armatures métalliques des luminaires.
- La mise à la terre des liaisons équipotentielles propres à certains locaux.
Dans la réalisation des circuits de terre, la section des conducteurs de terre sera conforme au tableau 6 de la norme NM7-11CL005. Cette prise de terre sera
réalisée par un conducteur en cuivre de 28 mm² placé à fond de fouilles autour du bâtiment. Ce conducteur sera relié par soude brasure au ferraillage des semelles
de piliers de façades, toutes dispositions devront être prises pour obtenir une impédance de cette terre inférieure à 1Ohm.
Dispositions propres à certains locaux :
Liaisons équipotentielles.
Dans les douches et les salles d’eau, on réalisera l’interconnexion des tuyauteries d’eau chaude et froide juste en amont des robinets de vidanges juste en aval des
siphons lorsqu’elles donnent sur un réseau en fonte un conducteur en cuivre du 4mm² qui pourra être encastré dans les formes granites et qui sera relié au circuit
de terre. Volume de protection des douches, conformément au paragraphe 6-4-1 de la norme NM 7-11 CL 005, il ne sera installé ni interrupteur ni prises de
courant, ni appareils d’éclairage à moins de 1m du volume ayant pour base le receveur de la douche.
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PLOMBERIE – SANITAIRE
Qualités des matériaux :
Tous les matériaux entrant dans la construction des ouvrages seront de bonne qualité et exempts de tous défauts. L’entrepreneur devra fournir avant
approvisionnement une liste et la provenance des matériaux qu’il compte utiliser ainsi qu’un échantillonnage correspondant à cette liste. Ces matériaux et appareils
seront de bonne qualité, rebutés et devront être conformes aux arrêtés et circulaires techniques en vigueur et en particulier:
- à la dernière norme A F N O R
- aux documents techniques du R .E .E .F
Chaque fois qu’il existe une estampille de qualité NF-USE-SGM etc. ou un certificat de qualité délivré par un organisme officiel, les matériaux et appareils seront
revêtus de qualité équivalente. Ces échantillons seront soumis à l’agrément de la Maîtrise d’œuvre et de la Maîtrise d’ouvrage avant mise en œuvre. Tous matériels
ou matériaux non conformes à l’échantillon seront obligatoirement refusés. La demande de réception du matériel devra être présentée au moins quinze jours
avant son emploi. L’entrepreneur devra prendre toutes ses précautions pour posséder sur son chantier, les quantités suffisantes de matériaux vérifiés et acceptés,
nécessaires à la bonne marche des travaux.
Mode d’exécution :
L’entrepreneur doit se mettre en rapport avec les services de distribution pour obtenir tous les renseignements utiles pour l’exécution des travaux, il se soumettra à
toutes les vérifications et visites des agents de ces services et leur fournir tous les documents et pièces justificatives demandées.
L’entrepreneur devra respecter :
- Les dimensions, dispositions et descriptions des ouvrages indiqués par les termes du présent marché.
- Les dessins et schémas d’installations à fournir par l’entrepreneur devront être rigoureusement suivis.
- Au cas où l’entrepreneur constaterait des omissions ou erreurs dans les pièces écrites, il devra en avertir le maître d’ouvrage, faute de quoi, sa responsabilité
restera entière.
- Les traversées des ouvrages de maçonnerie, les percements, les saignées, d’encastrement dans les maçonneries et cloisons, les raccords d’enduits, tous
scellements des tubes et fourreaux ou manchettes, tous les raccords divers résultant de la fixation des appareillages, la protection antirouille des pièces ou
métaux ferreux et la peinture générale de ces tuyaux et installations seront inscrits dans le présent article, l’entrepreneur doit inclure dans ses prix toutes ces
sujétions.
- Toutes les précautions seront prises pour assurer une distribution suffisante, l’entrepreneur s’assurera du débit de chaque appareil, les percements, scellements,
saignées seront faits le plus soigneusement possible en mortier de la même composition que l’enduit.
- En aucun cas, il ne sera fait de scellement ou de percement dans un élément porteur (poutres, poteaux, nervures).
- En cas de nécessité, l’ingénieur en béton armé en sera avisé les trous destinées à recevoir les chevilles auront exactement la dimension de la cheville qui doit
pénétrer en force.
Les saignées ne devront jamais traverser une cloison de part en part, même dans les briques 3 trous. Les trous qui seront faits dans les carreaux de faïence et dans
les revêtements (sols ou verticaux) seront faits à la chignole et non au tamponnoir. Dans les traversées de murs, cloisons, planchers, les canalisations seront
protégées par des fourreaux de diamètre approprié en tube galvanisé rugueux extérieurement pour permettre le scellement. Aux traversées de planchers, ils
dépasseront le nu de revêtement fini de 2cm au minimum et seront munis d’un collier et de fermeture, aux traversées de cloisons, ils dépasseront légèrement la
surface de l’enduit. Toutes les tuyauteries traversant les terrasses passeront dans les fourreaux (comme ci-dessus) avec hébergement sur le tube ou serré par un
collier. Les tuyauteries enterrées seront bitumées et revêtues de bande. Les tubes en fonte seront maintenus par les colliers démontables galvanisés, espacés suivant
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les prescriptions, des tampons hermétiques seront judicieusement disposés pour permettre la visite de ces installations. Les canalisations d’alimentation et de
distribution seront en tube galvanisé à chaud extérieurement et intérieurement, les manchons seront galvanisés à chaud extérieurement. Les raccords seront en
fonte malléable, galvanisés également intérieurement et extérieurement, les raccordements, seront en tube cuivre de diamètre approprié d’une section parfaitement
circulaire. Les raccordements en plomb seront d’un diamètre approprié. les raccordements aux évacuations seront munis de bouchons de dégorgement permettant
un treillage facile, ils devront avoir leur section circulaire, les culottes en plomb ne devront pas être encastrées, mais placées à l’extérieur des maçonnerie, leur
aboutissement à la chute sera protégé par un fourreau. Toutes ces canalisations seront montées sur colliers démontables. Les canalisations encastrées seront posées
sans joints, raccords ou soudures, elles seront entourées d’un isolant bande. En aucun cas, les tuyaux et éléments en plomb ou en cuivre ne seront encastrés dans
la maçonnerie au mortier de ciment, les tuyaux et éléments en fer galvanisés ne pourront être encastrés dans le plâtre. Les gargouilles en plomb laminé seront
fermées pendant la durée d’exécution de l’étanchéité.
PEINTURE - VITRERIE
Prescriptions techniques spéciales :
Les matériaux mis en œuvre devront répondre en ce qui concerne leurs qualités physiques et leur mode d’utilisation, aux conditions et prescriptions des articles
n°68 à 72 inclus et n°173 et 176 inclus du D.G.A. L’entrepreneur devra faire connaître l’origine de tous ses matériaux et soumettre les échantillons qui lui seront
demandés à l’approbation du maître d’œuvre. Tous les matériaux seront de bonne qualité et mis en œuvre conformément aux prescriptions des fabricants Tous
les éléments peints devront être bien couverts et ne devront pas présenter d’imbus, l’Administration pourra demander l’exécution de couches supplémentaires sur
celles prévues sans que l’entrepreneur puisse prétendre à aucun supplément si les peintures ne couvraient pas parfaitement le support. Tous les rechampissages,
tels qu’ils soient, sont compris dans les prix unitaires notamment les chambranles. Il pourra être demandé, sans majoration de prix, l’emploi de couleurs dignes,
telles que vert de zinc, oxyde chromé, bleu de Prusse, etc. Les travaux de peinture comprendront obligatoirement les phases suivantes :
- Apprêts, nettoyage des fonds, brûlage pour menuiseries bois, rebouchée, impression, enduit général, etc.
- Première couche de peinture
- Deuxième couche de peinture après séchage parfait de la première.
- Nettoyage parfait de toutes les pièces de quincaillerie, tous les sols devront être efficacement protégés afin de n’être pas tachés. Chaque opération terminée
pourra faire l’objet d’un constat, les deux couches de peinture devront différencier par une couche légère nuance de tonalité, la dernière couche étant bien entendue au ton exact défini par le
maître d’œuvre. L’attention de l’entrepreneur est attirée sur le fait que les menuiseries et quincailleries posées, impressionnées, n’implique pas obligatoirement que cette impression ne soit pas à
refaire l’impression faite avant pose des menuiseries étant simplement destinée à protéger ces éléments pendant la durée des travaux. Les travaux, tels que le nettoyage final des lieux, sont à la
charge de l’entrepreneur et devront être exécutés de façon parfaite, les sols en Mosaïque, les plinthes et le retour horizontal des plinthes devront être lessivés à plusieurs reprises au savon noir ,
l’expert de sol étant formellement interdit, les hauts et les bas des portes hors vues devront être peints, les serrures des portes bloquées devront être nettoyées avec précautions à l’essence et
huilées ainsi que toutes les autres quincailleries, crémones, paumelles, etc. Toutes les paumelles ou charnières perforées devront être huilées. Les vitrages seront également soigneusement nettoyés
avant la remise des bâtiments au maître d’œuvre.Seront à la charge de l’entrepreneur, le transport des matériaux, leur mise en œuvre la confection des échantillons. L’entrepreneur sera responsable
des dégradations dues à ses travaux, et en particulier, des taches d’huile sur sols qui pourront être refaits à sa charge. La vitrerie sur menuiserie bois métallique sera réalisée en verre clair, non
déformant, en verre demi-double, simili-glace et verre lustral ou armé, selon les dimensions des volumes employés et leur désignation. La totalité de ces verres sera posée à doubles bains de mastic
sous par-closes bois ou métalliques vissées. Les peintures seront vinyliques dans tous les locaux sauf les salles d’eau, salles de bains et cuisines qui seront glycérophtaliques. Les menuiseries bois
seront peintes en glycérophtalique. Les menuiseries métalliques et ferronneries seront peintes en glycérophtalique sur deux couches antirouille + maximum de plomb.
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CONSTRUCTION EN CHARPENTE METALLIQUE
Description
La structure du hall d’arrangement couvre une surface totale au sol de 18m x 23m sur une hauteur de 6m.
Matériaux
Profilés de commerces les tôles des goussets et les platines sont acier ordinaire, qualité S235 JR ou équivalent.
Boulons
L’ensemble de la boulonnerie sera cadmiée est de classe 6.8.
Soudage
Les soudures seront réalisées selon le procédé tout TIG ou 1ere passe TIG et remplissage ARC. Elles seront exécutées par des soudeurs qualifiés et exempts de
tout défaut. La dimension du cordon de soudure sera au minimum équivalente à la plus petite des épaisseurs à assembler.
Dossier de plans
Un dossier de plans complet sera remis à l’entreprise adjudicataire et comprendra les plans, les fiches de débit et d’assemblage et tout renseignement nécessaire.
Protection
Après réception de l’opération ci-avant, l’ensemble de la structure sera sablé selon le procédé SA2,5 avec application de trois couches de peintures de couleurs
différentes :
- Primaire ou antirouille (époxy riche en zinc)
- Secondaire époxy avec fer micacé
- Finition
L’entreprise soumettra, pour approbation, les fiches techniques des systèmes de peinture à appliquer.
ESPACE VERT
PROVENANCE DES MATERIAUX
Par le fait même du dépôt de son offre, l’entrepreneur sera réputé connaître les lieux d’exploitation ainsi que leurs conditions d’accès et d’exploitation. Il est
précisé que les plantes doivent être de bonne qualité, et que si ceux de la région proche du chantier ne le sont pas, il sera exigé de l’entrepreneur de se les procurer
ailleurs. Aucune réclamation ne sera recevable concernant les prix de ces plantes. Les arbres et arbustes nécessaires à la réalisation du projet et dont la fourniture
(dans les tailles, qualité, et quantités requises) incombe à l’entrepreneur, proviendront des lieux préalablement connus et agrées par le maître d’ouvrage. Ce dernier
se réserve le droit de contrôler le chantier, l’entrepreneur ainsi que le transport des végétaux. Pendant toute la période de plantation, l’entrepreneur donnera toutes
facilités aux représentants dûment habilités pour permettre un contrôle complet ainsi que pour effectuer tous les essais. Le contrôle ne diminue en rien la
responsabilité de l’entrepreneur quant à la qualité des végétaux, fumier et terre végétale livrés.
QUALITE
L’entrepreneur devra prendre toutes les dispositions utiles pour avoir sur le chantier la qualité des plantes vérifiées et acceptées indispensable à la bonne marche
des travaux, et dont l’échantillonnage aura été agrée par le maître d’ouvrage, il devra présenter une liste complète des plantes approvisionnées dans les pépinières,
qualité et provenance. Les plantes satisferont aux conditions suivantes :
- Elles seront fournies dans les meilleures qualités dans les espèces et les variétés demandées et répondront plantes.
- Les plantes doivent être de qualité loyale et marchande :
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- Ne pas présenter des anomalies dans la forme des tiges et des racines.
- Ne pas être atteintes de maladies quelconques.
CONSISTANCE DES TRAVAUX.
Les travaux comprennent les plantations et jardins dans les zones prévues à cet effet et repérées sur les plans d’aménagement ci-joint au marché. L’entrepreneur
devra exécuter les travaux suivants :
- Le décapage du terrain, le transport et la mise en place de terre végétale provenant d’un site agrée par le maitre d’ouvrage délégué et stockée dans l’enceinte du
chantier et l’évacuation des terres excédentaires aux décharges publique.
- Les fouilles en puits en rigoles pour plantations d’arbres ou de plantes, Evacuation des terres impropres aux décharges publiques.
- La mise en œuvre en surface ou en trous de terres végétales en dépôt sur le chantier. Ainsi que la fourniture et mise en place de fumier, et engrais.
- La fourniture et plantation des arbres, arbuste, plantes et gazon.
- L’entretient des plantations pendant une période de trois mois (03) à compter de la date de la réception provisoire.
- La consommation d’eau durant toute la période des travaux et celle d’entretien seront à sa charge
- L’entrepreneur qui s’engage à fournir toutes les variétés indiquées dans le présent cahier .Au cas ou certains d’entre elles ne seraient plus disponibles dans
aucune pépinière, l’entrepreneur en avertira le maitre d’ouvrage délégué avant le début des travaux. L’entrepreneur fera les réservations nécessaires en pépinière
et prendra ses dispositions à l’avance pour ne pas être en rupture de stocks au moment des plantations.
IMPLANTATION
L’entrepreneur devra exécuter l’implantation de ses ouvrages conformément aux plans joints et aux instructions de la maîtrise d’œuvre. Ces travaux comprendront
le piquetage, le marquage des emplacements d’arbres, arbustes, haies, plantes grimpantes et terre pleins divers. L’entrepreneur devra soumettre son implantation à
l’acceptation de la maîtrise d’œuvre.
PREPARATION DU TERRAIN
- Arbres –Arbuste :
La préparation du terrain pour les arbres et arbustes comprendra les opérations suivantes : Fouille en puits ou en tranchées :
- Pour les arbres : 1,00×1,00×1,00
- Pour les arbustes : 0.6×0.6×0.6
Ces travaux comprendront :
- La fouille dans tout terrain y compris le rocher et l’évacuation des terres impropres aux décharges publiques.
- Remplissage des trous et tranchées en terre végétale approvisionnée par l’Entrepreneur et mélangée à du fumier et des engrais dans les proportions définies ciaprès.
- Arrosage pour tassement des terres.
- Surfaces plantées :
La préparation du terrain pour les surfaces plantées comprend le décapage sur une profondeur de 0.3m, le nettoyage, l’épierrage et la purge de tous déchet et la
réalisation du mélange suivants :
- 15cm des terres traitées ci-dessus.
- 15cm de terre végétale fournie par l’entrepreneur.
- Fumier organique :
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Il sera obligatoirement incorporé au fond de toutes les fosses de plantation, une couche uniformément répartie de 20cm de fumier non tassée. Il s’agira
exclusivement d’un fumier d’origine animale. La couche de fumier sera à son tour recouverte avant plantation d’une couche de terre végétale de 20cm avant toutes
plantations pour éviter tout contact avec les racines et d’éventuelles brûlures. La terre sera exempte de tout produit nuisible à sa fonction
La quantité de fumier à mettre en place est la suivante :
- Arbres : 0.20m3 par arbres.
- Arbustes : 0.15m3 par arbuste.
- Surface plantée : 1cm de hauteur sur la totalité de la surface enfouie à la sape.
Toutes les surfaces de plantations seront remblayées avec de la terre végétale. Une fois le tassement des terres et des plantations effectuée, le niveau du terrain sera
inférieur à celui des circulations d’environ à 6cm, ainsi que du bord des jardinières. Le terrain environnant sera ensuite nettoyé.
PLANTATIONS
L’entrepreneur s’engage à livrer des plantations parfaites et sans défaut. Les espèces et variétés déterminées sur les plans ne pourront être modifiées sans l’accord
du maître d’ouvrage. Les travaux de plantations et notamment la mise des sujets seront exécutés avec le grand soin.
- les arbres de boisement : les arbres tiges et les arbustes seront mis en place dans les trous réservé à cet effet et rebouchés complètement, la terre tassée, et les
cuvettes d’arrosages exécutées.
- Toutes les plantes devront être de premier choix, bien constituées, saines exempts de parasites, bien ramifiées, les mottes volumineuses et nom brisées, les
tiges des arbres droites.
- Les plantes qui le nécessitent seront taillées pour la bonne reprise et une ramification plus dense, tuteurées si nécessaire.
- Les dimensions des plantes indiquées au marché seront respectées impérativement.
ENTRTIEN ET RECEPTION DES TRAVAUX :
Les frais d’entretien durant la période des travaux et jusqu’à la réception provisoire et ceux durant la période d’entretien sont inclus dans le marché.
La réception provisoire aura lieu lorsque tous les travaux de plantation seront terminés. Durant la période de garantie, entre la réception provisoire et celle
définitive, l’entrepreneur assurera à ses frais la reprise des végétaux (si le défaut incombe à l’entrepreneur). Dans le cas de nom repris, il procédera au remplacement
de ceux-ci. La dégradation de végétaux occasionnée par autrui devra être signalée par écrit au maître de l’ouvrage. Pendant toutes la durée de l’entretien,
l’entrepreneur assurera à ses frais l’arrosage, la taille, les traitements des végétaux et ce par un chef jardinier et une équipe d’ouvres qualifiés. La réception définitive
sera prononcée si toutes les plantations sont en bon état.
Soins après plantation
Tous les soins doivent être apportés aux plantes au moment et après la plantation. Cela comprend le calage, le tuteurage, la taille, l’arrosage L’Entrepreneur devra
assurer l’entretien nécessaire pendant une durée d’un mois à partir de la réception provisoire. Entre temps, il aura à remplacer tous les manquants. Jusqu’à
satisfaction du maître d’ouvrage.
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DEFINITION DES PRIX UNITAIRES DES OUVRAGES
1- TRAVAUX PREPARATOIRE
1.1 - INSTALLATION & TRAVAUX PREPARATOIRES
Ce prix rémunère l’ensemble des prestations mises à la charge de l’entrepreneur pendant la durée effective des travaux par les pièces générales et particulières de ce
marché, notamment :
- L’entretien des locaux nécessaires au fonctionnement du chantier y compris gardiennage jusqu’à la réception provisoire, leur démolition et la mise en état des
lieux en fin de travaux ;
- Les études d’exécution et supplémentaires éventuelles, les métrés, les plans de récolement ; la convention avec géomètre agréé, un laboratoire et bureau de
contrôle et la préparation de tous documents et plans à fournir au maitre de l’ouvrage ;
- La réalisation et l’entretien durant toute la durée du chantier de dispositifs de maintien des écoulements ;
- L’installation et l’amortissement du matériel pendant les temps morts du chantier (l’amortissement du matériel hors période de temps morts est réputé être inclus
dans les autres prix du bordereau) ainsi que le repliement du matériel et des engins de chantier tels qu’engins de terrassement ; pompes d’épuisement ; matériel
de rabattement de nappe, petits outillages, etc.
- Les déplacements et mise en place du matériel en cours de chantier ;
- L’installation et le repliement des installations de terrassement, de pompage et de bétonnage.
- L’installation et le repliement des installations assurant la sécurité et l’hygiène.
- Les travaux de sondage de tous genres ;
- La signalisation à l’égard de la circulation publique suivant les dispositions prévues au marché et les instructions des services concernés ;
- La mise en place et le repliement de l’affichage réglementaire à savoir : un panneau de chantier sera fourni par l’entrepreneur conformément au modèle établi par
le maitre d’ouvrage et la maitrise d’œuvre et sera installé suivant leurs instructions. Ce panneau sera réalisé en profilé de commerce, revêtement en peinture et en
films rétro réfléchisse, impression numérique, support (IPE) galvanisés à chaud, tôle galvanisée ; massifs de fondation pour supports IPE avec armatures
éventuelles. Dimensions 2.5m x 2m. Ouvrage payé au Forfait.
2- GROS-ŒUVRE
2.1 - TERRASSEMENTS
Avant le commencement de tous les travaux de terrassement, l’entrepreneur devra faire vérifier par la maîtrise d’œuvre, l’implantation des bâtiments et les niveaux;
conformément à l’article 210 du DGA., il est précisé que l’implantation exécutée par un géomètre agréé sera entièrement à la charge de l’Entrepreneur. Les terres de
toutes natures venant des fouilles seront soit régalées sur place, soit transportées à la décharge publique. Les remblais seront réalisés par couches successives de
0,20m, immergées à refus et compactées. La compacité obtenue sur 0,20m, ne sera pas inférieure à 95% de la densité OPM. L’entrepreneur devra étudier sur place
avec les documents établis, l’importance et la nature des terrassements à réaliser et prévoir dans ces prix toutes. Les sujétions prévues aux articles 90, 91 et 94 du
DGA. L’Entrepreneur ne peut procéder au coulage qu’après réception des fouilles par le laboratoire et la maîtrise d’œuvre. L’Entreprise devra faire connaître les
fonds de fouilles avant de procéder au coulage du béton. Les prix des terrassements comprennent toutes les sujétions d’utilisation d’engins mécaniques, camion,
outils manuels, marteaux pneumatiques, brise-roches, compresseurs, explosifs, blindage, échafaudage, mesures de sécurité, assèchement, pompage des eaux, stockage
des terres, évacuation aux décharges publiques, et mise en œuvre. Le mode de règlement étant celui de l’article 211 de DAG (Devis Général d’Architecture).
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2.1.1- Décapage et nivellement de terrain y/c évacuation
Ce prix comprendra toutes sujétions de nettoyage du terrain de tous débris et remblais, quelque soit sa nature et sa consistance, enlèvement des herbes, buissons,
plantes etc. pour la mise à nu du terrain naturel. Il est précisé que le niveau du terrain après décapage doit correspondre au niveau du trottoir adjacent considéré
comme étant 0.00. Ouvrage payé au mètre carré, y compris enlèvement des terres et l’évacuation aux décharges publiques, chargement, transport et
déchargement, et toutes sujétions d’exécutions.
2.1.2 - Fouilles en puits, en rigoles, en tranchées ou en trous dans tout terrain y compris rocher.
Ce prix concerne l’exécution de fouille dans tous terrains, y compris rocher, en particulier pour fondation de murs, longrines, poteaux, etc. y compris jets sur berge,
épuisements, blindage éventuel, remblaiement des fouilles et évacuation des excédents à la décharge publique ainsi que toutes taxes y afférentes et toutes sujétions.
Exécutées pour toutes profondeurs et dans terrain de toute nature, mesures prises au vide de construction sans aucune majoration pour façon de talus. Toutes
sujétions de fourniture et de pose. Ouvrage payé au mètre cube.
2.1.3- Mise en remblai ou évacuation à la décharge publique.
Ce prix concerne la fourniture et mise en œuvre du remblai (90% de l’OPM). Le matériau de remblai doit faire l’objet d’essais et d’analyse par le laboratoire. Ces
remblais ne doivent contenir ni terre végétale, racines argile, ou autres matériaux pouvant nuire à leur stabilité. Y compris toues sujétions de tamisage, compactage et
en général de mise en œuvre et de finition. La mise en remblais sera effectuée par couche de 0.20m arrosée et compactée mécaniquement, y compris déchargement,
chargement, transport et évacuation à la décharge publique des excédents. Ouvrage payé au mètre cube.
2.1.4- Apport et Mise en remblai de tout venant compacté
Ce prix concerne la fourniture et la mise en œuvre de tout venant de carrière ou d’oued 0/40 continue avec un équivalent de sable de 30 à 35 et un indice de
plasticité inférieur ou égale à 12 y compris toutes sujétions d’épandage, compactage par couche de 20cm à 95% de l’OPM, y compris réglage, essais et toutes
sujétions. Ouvrage payé au mètre cube.
2.2- MACONNERIE EN FONDATIONS
2.2.1- Béton de propreté
Ce prix concerne l’exécution de béton n°1, sous les semelles longrines et chaînages etc., épaisseur de 10cm suivant plans de béton armé, y compris pilonnage et
toutes sujétions de fourniture et de pose. Ouvrage payé au mètre cube.
2.2.2- Gros béton ou massif.
Ce prix l’exécution de béton n°2, pour massifs sous longrines et autres ouvrages, dimensions suivant les plans du BET, y compris toutes sujétions de fourniture et de
pose. Ouvrage payé au mètre cube.
2.2.3- Maçonnerie de moellons en fondation
Ce prix concerne la réalisation de maçonnerie en moellons de calcaire tendre hourdée au mortier n°2, joints soigneusement bourrés et serrés à la truelle et les
boutisses judicieusement placées, y compris traversé de maçonnerie pour canalisation d’assainissement et toutes sujétions de fourniture et de pose. Ouvrage payé
au mètre cube.
2.2.4- Arase étanche
Ce prix concerne la réalisation d’arase étanche sur l’ensemble des fondations périphériques, chaînages et longrines seront exécutés une arase étanche décomposée
comme suit :
- Une chape au mortier N°2 .
- Une couche de bitume 1.500kg/m².
- Un feutre bitumineux 36S.
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- Une couche de bitume 1.500kg/m².
Ouvrage payé au mètre carré.
2.3- DALLAGE ET FORME
2.3.1- Hérissonnage en pierre sèche.
Ce prix concerne l’exécution d’hérissonnage sur terre-plein, en tout-venant d’oued de 0.20m d’épaisseur ou en pierres sèches de 20cm d’épaisseur posées en
hérisson, la pointe en l’air, rangées à la main et énergiquement damées, les interstices seront comblés afin d’assurer un parfait calage de l’ensemble, le blocage ainsi
constitué sera ensuite arrosé, Echantillons à soumettre à l’approbation de la maîtrise d’œuvre et/ou du maitre d’ouvrage. Y compris toutes sujétions de fourniture et
de pose. Ouvrage payé au mètre carré.
2.3.2- Forme en béton épaisseur =15cm
Ce prix concerne l’exécution de forme en béton n°3 dosé à 300kg de ciment, soigneusement réglée, compris armature de forme, pilonnage, damage et réglage.
L’épaisseur suivant plan de Bureau d’étude. Echantillons à soumettre à l’approbation de la maîtrise d’œuvre et/ou du maitre d’ouvrage. Y compris toutes sujétions
de fourniture et de pose. Ouvrage payé au mètre carré.
2.3.3- Forme en béton épaisseur =20cm
Ce prix concerne l’exécution de forme en béton n°3 dosé à 300kg de ciment, soigneusement réglée, compris armature de forme, pilonnage, damage et réglage.
L’épaisseur suivant plan de Bureau d’étude. Echantillons à soumettre à l’approbation de la maîtrise d’œuvre et/ou du maitre d’ouvrage. Y compris toutes sujétions
de fourniture et de pose. Ouvrage payé au mètre carré.
2.3.4- Acier pour forme en BA
Ce prix concerne le ferraillage exécuté conformément aux plans du BET. Ce prix rémunère la fourniture, la façon, la pose des aciers, les fils de ligature, les aciers de
montage et les cales y compris toute sujétion de mise en œuvre armatures pour béton armé et toutes sujétions de fourniture et de pose. Ouvrage payé au
kilogramme.
2.4- BETON ARME EN FONDATION
2.4.1- Béton pour béton armé en fondation
Ce prix concerne le béton n°4, dosé à 350kg de ciment vibré et pervibré, exécuté conformément aux plans de détails établis par le BET, y compris coffrage,
décoffrage, recoupement des balèvres, joints de dilatation en polystyrène suivant plan de bureau d’étude, fourniture et pose de platine et plomb pour joint de
dilatation horizontal, réserve de trémies, trous, engravures etc. Ouvrage payé au mètre cube.
2.4.2- Armatures pour béton armé en fondation
Ce prix concerne le ferraillage sera exécuté conformément aux plans du BET. L’entrepreneur devra la fourniture, la façon et la pose des aciers, le fil de ligature, les
aciers de montage, les cales annulaires SMATEC au mortier de ciment pour les semelles, longrines et poteaux à enfiler sur les cadres (prévoir une cale par
kilogramme d’acier en moyenne). Le poids des aciers pris en compte résulte du métré théorique, selon plans d’exécution établis par le BET, compte tenu des
recouvrements, chapeaux et crochets. Y compris toutes sujétions de fourniture et de pose. Ouvrage payé au kilogramme.
2.5- BETON ARME EN ELEVATION
2.5.1-Béton pour béton armé en élévation
Ce prix concerne le béton pour tous ouvrages en béton n°2 dosé à 350kg/m3, vibré ou pré-vibré, exécuté conformément aux plans de détails établis par le BET.
Compris coffrage, décoffrage, recoupement des balèvres, réserve de larmiers, de trous de trémies, voiles, etc. Les huiles de coffrage et de décoffrage à soumettre
pour approbation du maître d’ouvrage et/ou de la maîtrise d’œuvre. Ouvrage payé au mètre cube.
2.5.2- Armature pour béton arme en élévation.
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Ce prix concerne le ferraillage sera exécuté conformément aux plans du BET. Ce prix rémunère la fourniture, la façon, la pose des aciers, les fils de ligature, les
aciers de montage et les cales toute sujétion de mise en œuvre armatures pour béton armé. Y compris toutes sujétions de fourniture et de pose. Ouvrage payé au
kilogramme.
2.5.3- Planchers préfabriqué en hourdis (25+5).
Ce prix comprend la réalisation de plancher en hourdis de 25 avec dalle de compression en béton armé de 5cm d'épaisseur, les nervures en Béton Armé, les aciers
pour dalle de compression et de nervures, les coffrages, les étais et toutes sujétions de fournitures et de pose. Ouvrage payé au mètre carré.
2.5.4- Dallage, paillasse et tablette en béton armé
Ce prix concerne la réalisation d’ouvrage de 10cm d’épaisseur, y compris armature de T6 d’ep=15cm dans tous les deux directions, finition (enduit et peinture) des
surfaces lissées éventuelles et toutes sujétions. Ouvrage payé au mètre carré.
2.5.5- Plus value pour façon de nez d’acrotère en béton arme.
Ce prix concerne la plus value de nez d’acrotère, tirée au calibre au mortier gras suivant profil imposé et auront leur face supérieure traitée au mortier n°6, façonnage
de larmier et toutes sujétions prévues en terrasse suivant plans béton armé et plans architecte. Pour tout genre d’appuis droit ou inclinés ou saillant y compris dessus,
dessous et joints et toutes sujétions pour une parfaite exécution. Y compris retombées, goutte d’eau ou larmier, pente, arrêtes, forme, joints. Ouvrage payé au
mètre linéaire.
2.6 - ASSAINISSEMENT
Ce prix concerne l’exécution le système d’assainissement et réseaux divers conformément aux plans du BET, détaillés des ouvrages comprenant un profil en long
avec toutes les cotes de tampons et de radiers, et les raccords sur réseaux existants. Les prix unitaires comprennent :
- Le terrassement à toutes profondeurs et dans les terrains de toutes natures, y compris le rocher compact.
- La fourniture et mise en place de lit de sable.
- La fourniture et mise en place de canalisations en béton comprimé ou, en béton précontraint seront du type CAO à emboîtement par joints toriques ou, en
PVC selon la destination et les exigences requises, y compris tous les joints et raccords nécessaires.
- Le remblai en matériau d’apport sélectionné ou en terre criblée sortie des fouilles lorsque son utilisation est requise par un laboratoire agréé à la charge de
l’entrepreneur.
- L’évacuation des excédents de terre à la décharge publique.
- Fourniture et mise en place de grillage avertisseur en plastic de couleur conventionnelle selon cas.
- Les traversées éventuelles de chaussée avec remise à l’état initial.
Avant la mise en remblai des tranchées un P.V. d’essai d’étanchéité du réseau doit être effectué conformément à l’article 133 du DGA. Toutes sujétions pour
fourniture, étaiement, blindage, matériel divers, fabrication, transport, manutention, accessoires, coupes, main d’œuvre et mise en œuvre. Les canalisations en PVC
collées entre elles par une colle spéciale reposeront sur un lit de sable de 0,10 m d’épaisseur. Cet ouvrage sera payé au mètre linéaire, y compris terrassements, à
toutes profondeurs en terrain de toutes natures et remblai tamisé et damé.
2.6.1- Canalisation en béton vibré ou en PVC
Ce prix concerne la fourniture, la pose de conduite y compris les terrassements en terrain de toute nature, jets sur berge, remblaiement et évacuation, compris buses
en béton vibré posées sur lit de sable. Après essais d’étanchéité et réception par le Maître d’œuvre et/ou le maître d’ouvrage, la tranchée sera remblayée de la manière
suivante : La première partie de remblai sera exécutée jusqu’à 0,20m au dessus de la buse avec des terres triées, ne comportant aucun élément sur mise en place des
remblais par couche de 0,20m damées et arrosées pour éviter tassement ultérieur. Densité du remblai après compactage 95% de la densité «OPM». Exécution
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suivant, plans cotés de départ et pentes scrupuleusement respectées. Ce prix comprendra les terrassements, la fourniture et la pose de la buse, le remblaiement,
l’évacuation à la décharge publique. Ouvrage payé au mètre linaire.
a- Diamètre 160.
b- Diamètre 200.
2.6.2- Regards intérieurs et extérieurs visitables et non visitables
Ce prix concerne la réalisation de regards de sections intérieures suivant plan avec hauteurs maximum 1.20m au-dessus du radier. Les parois seront réalisées en
béton banché de 0,10 à 0,15m d’épaisseur, le radier en béton légèrement armé de 0,15 à 0,20m d’épaisseur, sur béton de propreté de 0,10m. Ils seront enduits
intérieurement au mortier de ciment lissé avec gorges arrondies à la bouteille avec façon de cunette. Réalisés pour toutes profondeurs y compris terrassements en
terrains de toutes natures, remblaiement des fouilles, tampon légèrement armé, cadre cornière mâle et femelle en fer galvanisé de adéquate (AxBx4), étanchéité des
regards et toutes sujétions. Toutes sujétions de fourniture et de pose. Ouvrage payé à l’unité.
a- R1 de 0,50 x 0,50.
b- R2 de 0,60 x 0,60.
2.6.3- Regard à grille de 0,70x0,70.
Même spécification que le prix n°2.6.2, pour réalisation de regard avec grille. Ouvrage payé à l’unité.
2.7- MACONNERIE EN ELEVATION
2.7.1 - Cloison simple en brique de 8 trous
Ce prix comprend la réalisation de cloison constituée par la fourniture et mise en place des briques creuses 8 Trous posées sur chants au mortier de ciment avec joint
de 10mm environ. la fourniture et mise en place d’épingles en acier doux de diamètre 6mm protégés par deux couches de minium de plomb et disposées en Z au
travers de la double cloison. Ces attaches disposées en quinconce ne seront pas éloignées l’une de l’autre de plus de 1m en plan et de 0,50m en élévation. Il est
précisé que les deux cloisons devront être montées simultanément. Ouvrage payé au mètre carré.
2.7.2 - Maçonnerie en agglos de 0.20 brut
Ce prix comprend la réalisation de maçonnerie en agglos creux de ciment d’épaisseur 0,20m brut, constituée par la fourniture et mise en place de blocs vibro-moulés
d’épaisseur 20cm, résistance moyenne à l’écrasement supérieur à 40Kgs/cm² ; posés sur chants au mortier de ciment avec joint de 10mm environ. Toutes sujétions
nécessaires. Ouvrage payé au mètre carré.
2.7.3 - Tête de double cloison
Ce prix concerne la réalisation de tête de double cloison en béton légèrement armé comme paroi verticale de liaison, les boutisses seront rebouchées au mortier
n°2, à la pose y compris toutes fourniture et sujétions de bonne parfaite exécution. Ouvrage payé au mètre linéaire.
2.8- ENDUITS
Avant tout commencement, les surfaces à enduire seront préparées convenablement pour obtenir un bon accrochage (briques et parpaings) joints dégradés, béton :
surface rugueuse. Elles seront suffisamment humidifiées pour que le support n’absorbe pas l’eau de mortier. Toutes les efflorescences seront nettoyées. Le ciment
sera convenablement hydraté, les poches de sable seront évitées. Aussitôt après le durcissement de la couche l’enduit sera, ausculté au marteau et les parties non
adhérentes seront enlevées et remplacées. La deuxième couche sera passée après lavage et soufflage de la première et avec les mêmes précautions. Les enduits sont
retournés sur les tableaux et voussures des baies de toutes natures. Les ouvrages en béton coffré n’offrant pas les garanties d’adhérence suffisante seront piquées à la
pointe. A la jonction des ouvrages en béton et des maçonneries, en intérieur et en extérieur, les enduits seront exécutés sur un grillage galvanisé et fixé sur les
supports par des cavaliers galvanisés, de façon à éviter les fissures des joints. Cette sujétion est à prévoir dans les prix unitaires d’enduits.
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2.8.1- Enduit extérieur au mortier de ciment lisse.
Ce prix concerne la fourniture et la mise en œuvre d’enduit extérieur au mortier de ciment, sur tous les éléments de façades qui ne comportent pas de revêtement
spéciaux, il sera réalisé comme suit :
1 – Couche d’accrochage : Imbibions correcte du support et passage d’une barbotine liquide dosée à 500 kg d ciment CPJ 35 afin d’améliorer l’accrochage.
2 – Couche de dressage : 15mm d’épaisseur, dégrossissage imperméable et dressé, se composant de :
- 50% de grains de riz tamisé à 3/15
- 50% de sable de mer
- 350 kg de ciment, classe CPJ 35
3 - Couche de finition : exécutée au mortier dosé à 250kg de chaux hydraulique pour 150kg de ciment pour les enduits eu mortier bâtard, ou 450kg de ciment CPJ35
pour les enduits au mortier de ciment, selon le choix de.
Ce prix comprend en plus des sujétions prévus dans les généralités au dessus toutes sujétions telles que cueillies arêtes, arrondis retour de tableaux, grillages
galvanisé, larmiers et gouttes d’eau, voussures et petites surfaces verticales, horizontales ou inclinées, calculé au mètre carré réellement exécuté tout vide et ouvrages
divers déduits. Ouvrage payé au mètre carré.
2.8.2- Enduits intérieur sur mur et plafond.
Ce prix concerne l’enduit intérieur sur les éléments des murs, voiles, cloisons de briques, plafonds, retombées et poutres et suivant instructions du maître d’œuvre.
Exécuté en deux couches :
- Une couche de dégrossissage en une ou plusieurs passes d’épaisseur ne dépassant pas 0,01m.
- Une couche de finition de 0,05 m d’épaisseur, passée bouclier, dite « FINO ».
Le prix devra comprendre la fourniture et la pose du grillage galvanisé aux jonctions du béton avec la maçonnerie. Ouvrage payé au mètre carré, sans plus-value
pour petites parties ou faibles largeurs.
2.9- CONSTRUCTION METALLIQUE
2.9.1- Charpente métallique.
Ce prix comprend toutes les conditions de fourniture, d'usinage et de mise en œuvre des éléments métalliques entrant dans la construction des charpentes doivent
être conforme aux prescriptions de la norme P22-201 (DTU 32.2). Ce prix comprend la réalisation, le transport, la galvanisation, le levage et la pose de tous les
éléments métalliques de la structure de couverture du hall pour arrangement et concerne principalement les éléments de poteaux, de poutres, fermes ou autres y
compris boulonnerie cadmiée, tige filetée d'ancrage de diamètre 30mm et toutes les platines annexes destinées à fixer ces éléments entre eux, et la réalisation et la
pose des organes d’appuis sur les supports béton conformément aux directives de la maîtrise d’œuvre et toutes sujétions de bonne et parfaite exécution. Ouvrage
payé au kilogramme.
NB : La notice technique des produits d’entretien anti corrosion et de peinture de différents éléments métallique doit être soumise à l’approbation de la maîtrise
d’œuvre.
2.9.2- Couverture en métallique.
Ce prix comprend la pose de la totalité de la couverture y compris l’évacuation. Et concerne principalement la fourniture et la pose d’une couverture en Nervesco
ou similaire, adaptée à la structure métallique y compris fixation, étanchéité avec un complexe granulé auto-protégé 45G ou son équivalent, une notice technique
devra être remise à la maîtrise d’œuvre pour approbation avant toute mise en place Y compris réalisation des chêneaux, raccordement aux descentes d’eaux
pluviales, descentes et toutes sujétions de bonne et parfaite exécution. Ouvrage payé au mètre carré.
2.9.3 Palan à chaine.
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Ce prix rémunère la fourniture, le transport et la mise en place d’un palan à chaine pour manutention d’une capacité min= 500kg et max = 2000kg y compris profilé,
chaine, fixation et toutes sujétions de pose et de mise en service selon les recommandations de la maîtrise d’œuvre. Ouvrage payé l’unité.
2.9.4- Descente d'évacuation en PVC - Ø 110
Ce prix concerne la fourniture et la pose de descente d’eau pluviale en PVC, y compris colliers de fixation, culottes, joints, coudes, tampons hermétiques, bouchons
de dégorgement et toutes sujétions de fourniture et de pose. Ouvrage payé au mètre linéaire.
2.9.5- Panier de gargouille et crapaudines.
Ce prix rémunère la fourniture, le transport et la mise en place de gargouille et crapaudine y compris toutes sujétions de pose et de mise œuvre. Ouvrage payé à
l’unité.
2.9.6- Fourniture et pose de grille métallique
Ce prix rémunère la fourniture, le transport et la mise en place de grille métallique pour patio en acier galvanisé à chaud y compris fixation, grille de protection en fer
carré de 12x12, pattes de scellement et toutes sujétions de pose et de mise œuvre. Ouvrage payé au mètre carré selon les plans d’exécution réalisée à satisfaction de
la maîtrise d’œuvre.
3- ETANCHEITE
Au moment de l’application du revêtement d’étanchéité, l’aire devra être absolument solide, propre, et ne présente pas de poussière, débarrassée de toutes balèvres
ou matières qui seraient susceptibles de modifier la forme ou la qualité de ce revêtement. L’entrepreneur réceptionnera les supports, dalles et demeurera
responsables de l’étanchéité qu’il aura réalisée sur ces supports. Les couvertures devront présenter une fois terminées des surfaces parfaitement régulières. Les
faîtages devront être bien rectiligne, sans inflexions ni irrégularités d’aucune espèce. Toutes les rencontres de lucarnes, cheminées, etc, seront parfaitement
raccordées avec les revers des couvertures des essais de mise à eau seront effectués pour vérifier la tenue du revêtement d’étanchéité. Aucune trace d’humidité ne
devra apparaître sur les plafonds ou sur les murs, dans les dix jours suivant les essais avant la réalisation de la protection, l’entrepreneur doit obligatoirement faire
réceptionner les travaux d’étanchéité par la maîtrise de l’œuvre qui procédera aux essais prévus ci-dessus. La pose et le scellement des pénétrations et évacuations
pluviales seront particulièrement soignés.
3.1- Forme de pente
Ce prix concerne l’exécution de forme suivant indication des plans en béton n°2 dosage CPJ35 (250 kg/m3) soigneusement réglée et damée, formant gorge à la base
des reliefs. L’épaisseur variable sera au point bas d’au moins 3cm. Les pentes minima seront de 1% pour les étanchéités multicouches. Les pentes respecteront les
côtés fixés sur les plans de terrasse. Les tubes électriques et divers devront être soigneusement enrobés, sans faire saillies sur le nu de la forme. Payé au mètre carré
de surface vue en plan, entre nus d’acrotère tous vides et ouvrages divers déduits, compris façon de gorge et toutes sujétions échantillons à soumettre à
l’approbation de la maîtrise d’œuvre. Y compris toutes sujétions de fourniture et de pose. Ouvrage payé au mètre carré.
3.2- Chape de lissage
Ce prix concerne la chape de 0,02m d’épaisseur, réalisée au mortier de ciment, la surface obtenue devra permettre un écoulement parfait des eaux vers les gargouilles
sans flèches ni bosses. Elle sera soigneusement talochée et formera gorge à la jonction de toutes les parties verticales. Ouvrage payé au mètre carré.
3.3 - Façon de gorge pour solin.
Ce prix concerne la réalisation de façon des gorges pour raccordement entre la plate et les relevés verticaux, au mortier de ciment à 300kg et arrondi à la bouteille,
avec la reprise des parties dégradées. Ouvrage payé au mètre linéaire.
3.4- Etanchéité multicouche.
Système indépendant comprenant:
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- Papiers kraft 0,10
- Feutre bitumé surfacé 36S
- Couche d’EAC
- Feutre bitume armé 40VV
- Couche EAC
- Feutre bitumé surfacé 36 SPY VV
- Couche E.A.C
Le recouvrement des différents plis se fera, à joints croisés de 0,30m de recouvrement. Payé vue en plans, entre acrotère ou poutres, les souches et ouvrages divers
de moins de 0,25m² n’étant pas déduits. Ouvrage payé au mètre carré.
3.5- Reliefs d’étanchéité
Idem article que le prix n°3.4 mais avec un dosage 2 à 3 kg/m2 de ils seront protégés d’un solin grillagé et exécutés suivant les règles de l’art. Y compris Toutes
sujétions de fourniture et de pose. Ouvrage payé au mètre linéaire.
3.6- Protection de l’étanchéité.
Ce prix concerne la protection des surfaces planes d’étanchéité qui seront protégées par des dalots préfabriqués en béton de grain de riz dosé à 300Kg de ciment
CPJ45 et de pierre locale sous forme de dallage traditionnel. Teinte dans la masse de couleur au choix de la maîtrise d’œuvre, coulés sur lits de sable fin sec de 2cm
d’épaisseur. Ces dalots coulés en carrés à joints alternés auront 80x80 de dimensions maximales et 5cm d’épaisseur. Les joints creux seront remplis de bitume.
Echantillons à soumettre à l’approbation de la maîtrise d’œuvre, y compris toutes sujétions de fourniture et de pose. Ouvrage payé au mètre carré.
3.7- Protection de reliefs d’étanchéité
Ce prix concerne l’exécutée au mortier de ciment dosé à 300kg de ciment CPJ45 armés d’un grillage galvanisé, d’une épaisseur minimum de 0.003m, compris
engravure, façon d’arrondis à la base et toutes sujétions. Cette protection recevra un badigeon à la chaux alunée à 3 couches. y compris Toutes sujétions de
fourniture et de pose. Ouvrage payé au mètre linéaire.
3.8 - Posse de gargouille et crapaudines
Ce prix concerne la fourniture et la pose de gargouilles et crapaudines de toutes dimensions et comprendra la cunette à réserver dans la forme, la fourniture et le
scellement de la platine en plomb à l’aide de bitume entre le premier et le deuxième pli. Le renforcement sous la platine par un feutre 36S supplémentaire, et toutes
sujétions. Ouvrage payé à l’unité.
4- REVETEMENTS
4.1 - Revêtement mural en carreaux de Grès cérame
Ce prix concerne le revêtement d’ouvrage en carreaux Grès Cérame de 20x20cm ; comprenant forme en béton, mortier de pose, joint, coupes, découpes, bords
arrondis. Le support de 0,045m d’épaisseur sera exécuté au mortier dosé à 250kg de ciment après nettoyage soigné du support. Les carreaux devront être posés au
cordeau à bain soufflant de mortier. Le mortier devra refluer dans les joints sur la moitié de l’épaisseur des carreaux au fur et à mesure du travail de pose. Il sera
procédé au nettoyage du mortier qui reflue les joints afin d’éviter le ternissage des carreaux. Le coulage des joints, au ciment blanc pur devra être fait avant séchage
du mortier de pose (au moins en fin de chaque journée). Echantillon à faire approuver par la maîtrise d’œuvre. Ouvrage payé au mètre carré.
4.2- Revêtement sols en granito poli ordinaire
Ce prix concerne les revêtements en granito devront répondre aux prescriptions de l’article 130 du DGA. Le revêtement en granito poli blanc de 0,015m d’épaisseur
minimum avec incorporation de grains de marbre de boujaâd ou bouskora ou similaire de teinte au choix de la maîtrise d’œuvre. Les joints de rupture en quadrillage
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seront en baguettes plastiques à talons, composition de : 50kg de ciment blanc et 100kg de gravette n°1 et n°2. Echantillon à soumettre pour approbation au maître de
l’œuvre. Ce granito sera exécuté sur une forme au mortier n° 1 de 0.04m d’épaisseur au minimum. Après coulage, le tapis sera saupoudré de gravette et roulé à refus
avec rechargement éventuel en gravette de marbre uniquement. Les ponçages comprendront toutes les phases nécessaires, à la pierre de carborundum de rugosité
déclinante pour obtenir une surface lisse, sans rayures et d’une planimétrie parfaite. Les bordures seront polies avant la mise en œuvre des plinthes afin d’éviter la
rayure de ces plinthes. Compris joints en matière plastique suivant plan, masticage, rebouchage et le nettoyage en fin de travaux. Le mètre carré réel, compté entre nus
des murs et cloisons ou au mètre carré développé pour les petites surfaces y compris toutes sujétions d’exécution en petites parties ainsi que tous les ouvrages
nécessaires à la bonne finition du revêtement, compris masticage, dé masticage et ponçage. Avec 50kg de ciment ordinaire CPJ35 et 100kg de gravette n°1 et n°2.
Ouvrage payé au mètre carré.
4.3 - Plinthe de 0,10m en granito poli ordinaire
Même prescriptions que pour le prix n° 4.2 avec une hauteur de 10cm. Ouvrage payé au mètre linéaire.
4.4- Revêtement en pierre de la région
Ce prix concerne la fourniture, le transport et la pose de pierre plate de la région selon le calepinage défini par l’Architecte et les recommandations de la maîtrise
d’œuvre. Ouvrage payé au mètre carré.
5- MENUISERIE
Les portes, fenêtres et châssis seront bordées sur 1 ou 2 faces des chambranles de 15x45mm. Toutes les parties vitrées recevront des par-closes épinglées. Tous les
cadres seront feuillures pour recevoir le vantail, vitrage et les cloisons. Toute la menuiserie devra être réalisée selon les dimensions du plan de l’Architecte, doit être
fixée selon les normes et l’entrepreneur reste responsable de toutes anomalies. Toutes la menuiserie bois doit être réalisée en sapin rouge 1 er choix. Respecter les
détails fournis par la maîtrise d’œuvre scrupuleusement. Tous les ouvrages comprennent la fourniture et la pose des cadres ou faux cadres ainsi que toutes sujétions.
5.1 - MENUISERIE BOIS
5.1.1- Porte pleine double.
Ce prix concerne la fourniture et pose de porte pleine en bois massive rouge 1er choix simple ou double vantaux de différentes dimensions, suivant les plans de
détail et instructions de la maîtrise d'œuvre sans aucune plus-value à contester par l'entreprise. Portes intérieures composée d’ouvrants à la française et :
- Cadre ou plus suivant l’épaisseur des cloisons ou murs en sapin rouge
- Chambranles en Bois rouge 1er choix sur les deux faces
- Elément décoratif en gravure traditionnel conformément au plan d’exécution
- axe de pivot en métal galvanisé haut et bas
- Panneaux sculptés
- Jet d’eau de 70x15mm en hêtre étuvé le tout exécuté conformément aux plans et détails de l’Architecte.
Quincaillerie :
- 8 pattes à scellement
- 6 paumelles électriques 140mm
- 1 serrure à mortaiser à canon avec ensemble chromé
- loqueteaux inférieur et extérieur encastré pour fermeture du vantail sans serrure
- 2 butoirs en caoutchouc blanc à monture en laiton
Ouvrage payé au mètre carré.
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5.1.2- Porte iso-plane
Ce prix concerne la porte iso-plane comprenant, faux cadre de 30x100 en sapin rouge, cadres de 70x100mm, bâti de 41mm, iso-planes deux faces okoumé 5mm,
alaises en bois dur sur les quatre chants ouvrant à un vantail à la Française et une baguette de relief de 1.5 à 2cm. Suivant détail de la maîtrise d’œuvre. Ouvrage
payé au mètre carré.
Y compris Quincaillerie :
- 6 Pattes à scellement suffisantes (3 par faces)
- 3 paumelles électriques de 140 avec bague en laiton
- Une serrure de sûreté à canon profilé de 1er choix.
- Un ensemble aérolite en métal mate
- Une buttoir cylindrique de 30 mm, à fixer au sol.
5.2- MENUISERIE METALLIQUE
Les descriptions qui vont suivre ne sont pas limitatives, étant bien entendu que l'entrepreneur (ou le fournisseur) devra faire tous les travaux nécessaires au bon
achèvement (ou fonctionnement) de ses ouvrages. Par dérogation aux articles du mode de mesurage des DGA & DTU, les ouvrages seront payés comme décrit cidessous
: Exécution selon les plans & détails de l'Architecte, Y compris toutes sujétions de fourniture, de main d’œuvre et de pose, Quincaillerie de marque Bricard
ou similaire. Tous les éléments doivent subir une couche de Plombium V766.
5.2.1- Double porte coulissante
Ce prix concerne la fourniture et pose, suivant détail de l’Architecte, d’une porte métallique composée de deux parties coulissantes. Rail supérieure et inférieure, Cadre
en tube carré ou rond. Montants et traverses en fer plat, carré, rond ou tôle avec cornière selon le type avec verrou, gâche, couvre joint, buttoir, serrure spéciale ou
cadenas et toutes sujétions de fourniture, pose, accessoires et toutes quincailleries. Y compris traitement antirouille et peinture glycérophtalique laquée, échantillon à
soumettre pour approbation de la maîtrise d’œuvre. Ouvrage payé au mètre carré.
5.2.2- Porte simple
Ce prix concerne la fourniture et pose, suivant détail de l’Architecte, d’une porte métallique simple ouvrante à la française et partie fixe. Cadre en tube carré ou rond.
Montants et traverses en fer plat, carré, rond ou tôle avec cornière selon le type. Y Compris verrou, gâche, paumelles, couvre joint, buttoir, serrure spéciale à canon et
compris toutes sujétions de fourniture, pose, accessoires et toutes quincailleries, traitement antirouille, peinture glycérophtalique laquée, échantillon à soumettre pour
approbation de la maîtrise d’œuvre. Ouvrage payé au mètre carré.
5.2.3- Fenêtre et Châssis métallique
Ce prix rémunère la fourniture, le transport et la mise en place de fenêtre et châssis métallique fixe en acier galvanisé à chaud y compris vitrerie, grille de protection
en fer carré de 12x12, pattes de scellement et toutes sujétions de pose et de raccordement. Ouvrage payé au mètre carré selon les plans d’exécution réalisée à
satisfaction du Maître d’ouvrage.
6- ELECTRICITE – LUSTRERIE
L’exécution des prestations suivant les prescriptions techniques décrites dans les normes d’électricité. Les prix remis par l’entrepreneur comprennent toutes les
sujétions de pose, de percements, de scellements et de raccordements. Les installations seront livrées en parfait état de fonctionnement, conformément aux règles de
l’art et descriptions ci-après.
6.1- Branchement au réseau existant.
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Ce prix rémunère le branchement avec câbles armé en cuivre de section convenable minimum 3x16mm2, y compris les terrassements, les buses, pose de grillage
avertisseur, remblaiement, réfection de la chaussée si nécessaire, frais de branchement (peines et soins du distributeur d’énergie) et tous travaux du dit branchement
jusqu’au point de branchement du projet selon indication du distributeur local y compris toutes sujétions. Ouvrage payé à l’unité y compris saignées, tranchée,
grillage, buses, chemin de câbles, regard, rebouchage.
6.2- Coffret de compteur.
Ce prix rémunère la fourniture et la pose d’un coffret de comptage en plastique de modèle agrée par le distributeur et qui sera placé entre 1.10m et 1.80m du sol,
conformément aux recommandations du Distributeur. Ouvrage payé à l'unité.
6.3- Mise à la terre
Ce prix concerne la fourniture et la pose de la mise à la terre de masses doit être réalisée par piquets battus ou forés minimum 4 avec regard étanche de visite et
raccordée par un conducteur cuivre nu 28mm² minimums ceinturant l’ensemble du bâtiment remontant en boucle au tableau principal du bâtiment. Cette terre aura
une valeur ohmique inférieure à 8ohms. Ouvrage payé au Forfait.
6.4- Tableau Général Base Tension TGBT
Ce prix concerne la fourniture et la pose d’un TGBT dont l’appareillage sera placé dans une armoire en tôle pliée de 20/20 qui sera dimensionnée pour recevoir
30% du matériel supplémentaire. La tôle constituant cette armoire sera électro-zinguée et recevra deux couches d’impression phosphatant et deux couches de
peintures cuite au four. Le passage des câbles se fera par presse étoupe soigneusement calibrée. Les portes seront reliées à la terre par des tresses en cuivre
l’appareillage sera réalisé sur des profils du commerce galvanisés. Le câblage sera réalisé en conducteur U500 VS placé sous goulotte en PVC. Le Raccordement des
départs se fera sur un jeu de bornes placées en partie inférieur et sur une barre de terre pour le conducteur de protection.
Signalisation :
Fourniture et pose sur le fronton de l’armoire des appareils suivants :
Un contrôleur permanent d’isolement.
3 ampèremètres de 1 er choix gradués de 0 à 500A et de 1 à 100 CA modèle de 96mm X 96mm.
250° de déviation avec T.T.
Un voltmètre gradué de 0 à 500 volts modèle 96mm X 96mm.
250° de déviation avec fusibles de protection HPC.
Un commutateur de voltmètre à 7 positions 1 er choix approuvé par la maîtrise d’œuvre.
Des voyants de phase.
Appareils de protection :
Fourniture et pose de disjoncteurs de protection comprenant :
Les disjoncteurs seront raccordés à un jeu de barres en cuivre de 80x5mm à partir de ce jeu de barre.
Les disjoncteurs seront raccordés par des barres en cuivre fixées par des boulons cadmiés.
L’ensemble des barres en cuivre sera protégé des contacts directs par cadre plastique.
Les départs basse tension seront protégés par les disjoncteurs tétra polaires différentiels 1 er choix approuvé par la maîtrise d’œuvre associés à des fusibles si leur
pouvoir de coupure est inférieur au courant de cour -circuit des transformateurs. Ouvrage payé à l'unité.
6.5- Boite de coupure.
Ce prix concerne la fourniture et la pose de boite de coupure comprend une boite de coupure en plastique étanche, 3 fusibles HPC, le sectionneur du neutre, la
borne de terre, le châssis support des équipements précités et tous les accessoires nécessaires pour le bon fonctionnement, conformément aux normes en vigueur.
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Seront inclus la fourniture ci-dessus décrite, la pose et les branchements des câbles d'alimentation et du conducteur de terre y compris toutes sujétions de mise en
œuvre. Montage encastré dans la cloison. Ouvrage payé à l'unité.
6.6– Câbles armé U 1000 RO2V.
Ce prix concerne la fourniture et la pose de câble pour les raccordements extérieurs et intérieurs. Les câbles seront posés sous buse en PVC diam. 100 avec regard
de tirage (compris dans ce prix), sous gaines plastiques type Isorange, colonne montante MRB et ICD ou chemin de câble, encastrés de section appropriée qui
devront s’arrêter sur des boites d’encastrement. Certains parcours dans des gaines visitables ou en plafond du bâtiment pourront s’effectuer sur chemin de Câble ou
fixés par des colliers spittés, distants de 30cm maximum. Le prix comporte : la fourniture, la pose et le raccordement du câble qui devra être d’une seule longueur
sans recoupement, ni raccords intermédiaires. Ouvrage payé au mètre linéaire.
a- 4 x 25 mm² + T.
b- 4 x 16 mm² + T.
c- 4 x 6 mm² + T.
6.7- Tableau secondaire
Ce prix rémunère fourniture et pose d’un tableau électrique secondaire conformément aux plans d’électricité établis par le BET. 1 èr choix y compris toutes sujétions
de pose, accessoires, scellement, fixation et raccordement. Ouvrage payé à l’unité.
LUSTRERIE
Ces prix comprendront toutes les sujétions de fournitures (ampoules, réflecteurs, grilles, etc.) et de pose (percements, scellement, raccordement, etc..). L'ensemble
de l'appareillage auxiliaire (lampes, ballasts, condensateurs, amorceurs et autres) sera de marques d'origines PHILIPS, OSRAM ou THORN à l'exclusion de toutes
autres marques. Tous les luminaires avec lampes fluorescentes seront compensés.
L'entrepreneur doit joindre toutes les fiches techniques, courbes photométriques et certificats de conformités en langue française.
6.8-Réflecteur Fluorescent à 2 tubes
Ce prix concerne la fourniture et pose de réflecteur fluorescent à 2 tubes, de 1 er choix compris câble d’alimentation électrique, échantillon à soumettre pour
approbation par la maîtrise technique y compris toutes sujétions. Ouvrage payé à l’unité.
6.9- Hublot étanche
Ce prix concerne la fourniture et la pose d'un hublot étanche équipé de deux lampes fluo-compactes 2x9W avec ballast et appareillages incorporés y compris :
- Culots G23
- Socle en fonte d'aluminium ou polycarbonate.
- Réflecteur en aluminium
- Diffuseur en verre sablé à l'intérieur
- Vis en acier inox
- Couleur au choix de la maîtrise d’œuvre.
- Classe I et indice de protection IP 54.
Hublot de marque DISANO Réf GLOBO ou équivalent avec appareillages.
Ouvrage payé à l'unité y compris toutes sujétions de fourniture et pose.
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6.10-Réglette lavabo
Ce prix concerne la fourniture et pose d’applique de sécurité classe II de 40Watts, livrée avec diffuseur, tube linolite 310x38, fabriquée en polycarbonate auto
extinguible à 960°C selon CEI 695-2-1 de 1er choix y compris toutes sujétions de fournitures, pose et raccordements échantillon à soumettre pour approbation par
la maîtrise d’œuvre. Ouvrage payé à l’unité.
6.11-Bloc autonome
Ce prix concerne la fourniture et pose de blocs autonomes de sécurité, modèle agrée et à faire accepter au préalable, 650 lumens pendant 30m/m. échantillon à
soumettre pour approbation par la maîtrise d’œuvre. Ouvrage payé à l’unité.
6.12- Luminaire carre 4 x 20w.
Ce prix concerne la fourniture, pose et raccordement d'un luminaire Carré 60x60 équipé de 4 lampes fluorescentes de 20W.
Le luminaire de type basse luminance sera de type encastré pour un éclairage uniforme et comprendra :
- Un corps en tôle d’acier.
- Réflecteur en aluminium satiné à haut rendement
- Diffuseur en plexiglas lenticulaire anti-éblouissement, menu de cadre en alu extrudé verni par anaphorèse de couleur blanche fixé par encliquetage à l’aide de 4
ressorts antichute.
- IP40
- 4 tubes fluorescents de 20W chacun pour une température de couleur de l'ordre de 4000K et IRC de l'ordre 83° de Ø 26 mm à longue durée de vie de type
TLD 80 de marques PHILIPS, MAZDA, THORN ou OSRAM (8000 heures)
- douilles G13 en polycarbonate blanc ;
- ballasts, starters et condensateurs de marques PHILIPS, MAZDA, THORN ou OSRAM : l'ensemble des appareillages doit être silencieux ;
- accessoires de fixations incorporées
- bornier de raccordement 2P+T et câblage intérieur en câble pour haute température.
- Une paire de gant pour manipulation de la grille
- Grille basse luminance:
Le luminaire de type LBLE 418 de marque SOFEM ou similaire. Ouvrage payé à l'unité.
6.13- Projecteur.
Ce prix concerne la fourniture et pose de projecteur étanche réf. PJ 1500W de 1er choix compris câble d’alimentation électrique, prise de courant étanche,
échantillon à soumettre pour approbation par la maîtrise technique y compris toutes sujétions. Ouvrage payé à l’unité.
PRISE DE COURANT.
6.14- Prise de courant normale encastrée 2 P+T10–16A
Ce prix concerne la fourniture, pose et raccordement d'une prise de courant complète sera de la série ZINITH de INGELEC ou équivalent. Ouvrage payé à
l'unité.
6.15- Prise de courant étanche 2 P+T10–16A
Ce prix concerne la fourniture, pose et raccordement d'une prise de courant de degré de protection IP55 en matière moulée avec volet de protection l'ensemble de la
série TROPIC 2 encastré de calibre 16A de INGELEC ou équivalent. Ouvrage payé à l'unité.
6.16- Prise téléphonique +tubage +câble
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Ce poste comprend la boîte de sortie de câble arrivée téléphonique et toutes sujétions de fourniture et pose et liaison de raccordement. Et comporte la fourniture et
la pose de tubage MER ou ICD de diam. 21, double emprise pour l'alimentation téléphonique en étoiles ou en boucle à partir d'une boite de raccordement (compris
dan ce prix); Livré avec les boites d'encastrement, l'appareillage, les fiches mâles adaptées, fileries et toutes accessoires nécessaires. Ouvrage payé à l’unité.
FOYER LUMINEUX
6.17- Foyers lumineux sur simple allumage.
Ce prix comprendra la fourniture et pose des conducteurs (3x1,5mm2) de la série HO7-VU sous conduit ICD Ø13 isorange encastrés ou les câbles de la série
U1000 RO2V (3x1,5 mm2) passant sur faux plafonds ou vide de construction , de liaison entre le tableau électrique et le 1er point lumineux en passant l’interrupteur
(coupure de la phase), ainsi que toutes sujétions de fournitures, pose et raccordement . L'interrupteur sera de la série INGELEC type OURIKA ou similaire y
compris boite, bornier, le mécanisme, le support, la plaque et tous les accessoires. L’ouvrage payé à l'unité y compris les boites d’encastrements spéciales prédelles
et toutes de fourniture et pose.
6.18- Foyer lumineux sur double allumage
Ce prix concerne la fourniture de foyer lumineux Avec tubage encastré, filerie U500 V de 1,5 mm2, boîtier interrupteur D.A de 1 er choix, douille à bout de fil.
Échantillon à soumettre pour approbation par la maîtrise d’œuvre. Ouvrage payé à l’unité.
6.19- Foyers lumineux sur va et vient.
Ce prix comprendra la fourniture et pose des conducteurs (3x1,5mm2) de la série HO7-VU sous conduit ICD Ø13 isorange encastrés ou les câbles de la série U1000
RO2V (3x1,5 mm2) passant sur faux plafonds ou vide de construction, de liaison entre le tableau électrique et le 1er point lumineux en passant par les deux
interrupteurs (coupure de la phase) y compris les conducteurs de navette (2x1.5mm2), ainsi que toutes sujétions de fournitures, pose et raccordement . Les deux
interrupteurs seront de la série INGELEC type OURIKA ou similaire y compris boites, bornier, les mécanismes, les supports, les plaques et tous les accessoires.
L’ouvrage payé à l'unité y compris les boites d’encastrements spéciales prédelles et toutes de fourniture et pose.
6.20- Foyer sur télé-rupteur
Ce prix concerne la fourniture de foyer sur télé-rupteur, avec tubage encastré, filerie U500 V de 1,5 mm2, boîtier télé-rupteur, de 1 er choix. Échantillon à soumettre
pour approbation par la maîtrise d’œuvre. Ouvrage payé à l’unité.
6.21- Bouton poussoir
Ce prix concerne la fourniture et la pose de bouton poussoir avec tubage encastré, filerie U500V de 1,5mm2, boîtier interrupteur bouton poussoir de 1er choix,
Échantillon à soumettre pour approbation par la maîtrise d’œuvre et l’Administration. Ouvrage payé à l'unité.
7- PLOMBERIE SANITAIRE
7.1- RESEAU INTERIEUR & EXTERIEUR
7.1.1- Branchement au réseau d’assainissement
Ce prix rémunère tous les travaux nécessaires au branchement des canalisations d’assainissement à partir des regards se trouvant à la limite de l’enceinte du projet, à
l’égout urbain le plus proche. Ce prix comprend les terrassements, la canalisation, les remblais, les réfections et toutes sujétions de fourniture, de pose et de
raccordement. Ouvrage payé à l’ensemble.
7.1.2- Branchement au réseau eau potable +niche de compteur
Ce prix rémunère la régularisation de la facture de la société de distribution, tous les travaux de terrassements en tous terrains, réfection de la voie existante. Le
branchement eau potable sera fait suivant les normes de l’ONEE. Construction des niches compteurs y/c buses, canalisation d’alimentation en polyéthylène de
diamètre approprié jusqu’au niche compteur sur mur de clôture, fourreaux et toutes sujétions d’exécution. Ouvrage payé à l’ensemble.
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7.1.3- Canalisation en polyéthylène tout diamètres
Ce prix concerne la fourniture et la pose de canalisations en polyéthylène conforme à la norme AFNOR NFT 54-043 y/c terrassement en terrains de toute nature,
protection de la canalisation par buse de diamètre 100mm. L’épaisseur nominale et la masse linéique sont celles d’une pression de 10Bars. Prévoir un robinet d’arrêt
tous les 30.00m sous regard visitable (inclus dans ce prix). Ouvrage comprend raccordement et branchement avec canalisation existante, fourreaux de protection,
tous les accessoires de fixation et toutes sujétions de fourniture et de pose en parfait état de fonctionnement. Ouvrage payé au mètre linéaire.
7.1.4- Collecteur
Ce prix rémunère fourniture et pose d’un tableau euro-tube en plastique auto extinguible conformément à la norme en vigueur 1 er choix approuvé par la maîtrise
d’œuvre, équipé pour recevoir les différentes canalisations y compris toutes sujétions de pose, accessoires, scellement, fixation et raccordement. Ouvrage payé à
l’unité.
7.1.5- Vanne d'arrêt tout diamètre
Ce prix concerne la fourniture et la pose de robinet d’arrêt placés aux départs des canalisations des alimentations principales ou secondaires, avant entrées dans les
salles d’eau et après chaque piquage alimentant les groupes type 1er choix. Y compris toutes sujétions, fourniture, de pose et de raccordement, échantillon à
soumettre pour approbation par la maîtrise d’œuvre. Ouvrage payé à l’unité.
7-1.6 - Robinet d’arrosage
Ce prix concerne la fourniture et la pose de robinet d’arrosage de diamètre 15/21, en laiton ou chromé avec raccord au nez y compris toutes sujétions de fourniture
et de pose. Ouvrage payé à l’unité.
7.1.7 - Tuyau en PVC - Ø 110
Ce prix concerne la fourniture de tuyau en PVC comprenant coupes, emboîtage, joints avec collés, PVC, Colliers «Atlas» percements et remplissage des trous,
raccord, coudes, embrochements, culottes simples et doubles tampons hermétiques, manchons de dégorgement suivant diamètre y compris toutes sujétions de
fourniture et de pose. Ouvrage payé au mètre linéaire.
7.1.8- Gargouille en plomb de 3mm +Crapaudine Ø110.
Ce prix concerne la fourniture et la pose de gargouille et crapaudine comme suit :
Les évacuations des eaux pluviales seront assurées par des gargouilles avec moignon cylindrique raccordées aux conduites d’évacuation en parties courantes, prés
d’un angle ou sur partie verticale pour un trop plein.
Ces gargouilles ont une platine en plomb épaisseur 3mm et de dimension 50x50 cm soudée sur le moignon cylindrique lorsqu’il traverse un plancher, le moignon
doit déborder la sous-face de 0,15m au minimum. Les chutes d'eaux pluviales ne comportant pas de siphon de sol, seront coiffées aux gargouilles, par des
crapaudines en fil de fer galvanisé à chaud et aux diamètres appropriés; les emplacements figurent sur les plans. Ouvrage payé à l’unité.
7.2- APPAREILS SANITAIRES
Tous les appareils sanitaires à placer dans l’ensemble des blocs sont présentés sur les plans. La fourniture de ces appareils devra comprendre, outre l’appareil luimême,
les accessoires nécessaires (porte savon, porte papier, miroir, tablette en grès émaillée…etc) à leur fonctionnement correct. Ils seront de qualité et d’aspect
parfait. Les raccordements des appareils aux canalisations eau froide et chaude et aux collecteurs d’évacuation seront compris au prix de fourniture et pose de ces
appareils. Ils seront montés dans les règles de l’art et sont décrits ci-après.
7.2.1- Siège à l’anglaise
Ce prix concerne la fourniture et la pose de l’ensemble WC à l’anglaise type 1er choix et comprend :
- WC à l’anglaise sorte extérieure par coude orientable et vis de fixation chromée
- Un réservoir chasse basse et robinet de service.
77

- Un mécanisme de chasse silencieux, fixé sur traverse à fournir et poser
- Un robinet d’alimentation en laiton
- Un abattant double en matière plastique blanc renforcé
- Un robinet d’arrêt diam. 10/12
- Un porte papier à rouleau en métal chromé
- Une douchette chromée
- Main courante en aluminium Ø50mm et 450mm longueur (handicapés)
- Le raccordement aux EV en tuyau P V C diam.100.
L’alimentation en tube cuivre y compris joints et toutes sujétions fourniture et de pose, échantillon à soumettre pour approbation par la maitrise d’œuvre. Ouvrage
payé à l’unité.
7.2.2- Lavabo vasque collectif
Ce prix concerne la fourniture et la pose de vasque et comprend :
- Vasque 60x 40 de bon qualité
- Robinetterie aux choix de l’Architecte.
- Vidange et clapet avec siphon et robinet d’arrêt
- Evacuation et tuyau PVC 30/36 jusqu’au regard
- Tube cuivre pour alimentation
- Fourniture et pose de glace 1,80 x 0,50 bords chanfreinés
- 2 Portes serviettes à 2 branches en métal chromé
Y/c toute pièce de raccord, coupes, joints, percements, accessoire, toutes fournitures et sujétions, dallette en béton armé et revêtement en marbre suivant plan
d’architecte, échantillon à soumettre pour approbation par la maîtrise d’œuvre. Ouvrage payé à l’unité.
7.2.3 - Porte serviette
Porte-serviettes en laiton chromé. Y compris toutes sujétions de fourniture et de pose. Echantillons à soumettre à l’approbation de la maîtrise d’œuvre et de la
Maîtrise d’ouvrage. Ouvrage payé à l’unité.
7.2.4- Porte papier hygiénique
Ce prix concerne la fourniture et la pose de porte papier hygiénique inox. Echantillon approuvé par la maîtrise d’œuvre. Ouvrage payé à l’unité.
7.2.5- Porte savon
Ce prix concerne la fourniture et la pose de porte savon en porcelaine vitrifié à encastrer de 1 er choix, couleur au choix de l’Architecte; y compris fixation par
scellement. Le mode de métré se fera à l’unité y compris fixations, percements, scellements et toutes sujétions de fourniture, pose et mise en œuvre. Echantillon à
soumettre pour approbation à la maîtrise d’œuvre. Ouvrage payé à l’unité.
7.2.6- Miroiterie
Ce prix concerne la fourniture et la pose de miroirs de dimensions appropriées en glace d'épaisseur 6mm à bords chanfreinés droits ou arrondis collés sur contreplaqué
Okoumé d'épaisseur 5mm et posé par agrafes chromées à fixation cachée. Le mode de métré se fera à l'unité y compris fixations, percements, scellements et
toutes sujétions de fourniture, pose et mise en œuvre. Ouvrage payé à l’unité.
7.2.7- Siphon de sol en fonte
78

Ce prix concerne la fourniture et la pose de siphon de sol en fonte de 15x15cm à grille démontable, il sera monté avec bavette en plomb laminé d’épaisseur 3mm et
de section 0.50mx0.50m, y compris raccordement à la chute ou au collecteur d’évacuation. Le diamètre du siphon sera de 60mm ou 80mm suivant le diamètre de
l’évacuation et le plan correspondant. Le mode de métré se fera à l’ensemble fournie et posée, y compris pièces de raccords, fixations, percements, scellements et
toutes sujétions de fourniture, pose et mise en œuvre. Ouvrage payé à l’unité.
7.2.8- Receveur de douche
Ce prix concerne la fourniture et la pose d’un receveur de douche. Le diamètre du siphon sera de 60mm ou 80mm suivant le diamètre de l’évacuation et le plan
correspondant. Y compris pièces de raccords, fixations, percements, scellements et toutes sujétions de fourniture, pose et mise en œuvre. Ouvrage payé à l’unité.
7.3- PROTECTION INCENDIE
7.3.1- Poste incendie armé (RIA)
Ce prix concerne la fourniture et la pose d’un poste robinet incendie armé comprenant :
- Une armoire standard métallique peinte en rouge de dimensions 800x400x600mm avec niche et fixation porte charnière et serrure avec glace.
- 1 Robinet d’incendie à volant 20/27, sortie symétrique
- 30 Ml de tuyaux pour les premiers secours, diamètre 30 en caoutchouc armé
- 1 Support sur sellettes
- 1 Lance incendie bouche symétrique 20/27 avec robinet diffuseur et jet de lance, orifice 10mm
Ce prix comprend la fourniture, pose, branchement, fixation et toutes sujétions de mise en fonctionnement conformément aux instructions de la protection civile.
Ouvrage payé à l’unité.
7.3.2- Extincteur a poudre polyvalente 9kg
Ce prix concerne la fourniture et la pose d’extincteur à poudre polyvalente de 9kg de marque 1er choix y compris toutes sujétions de fourniture et de pose. Ouvrage
payé à l’unité.
8- PEINTURE.
8.1- Peinture vinylique sur mur extérieur
Ce prix concerne la peinture extérieure et comprend :
- Un ponçage général
- Impression en Primorex diluable au White Spirit pour support nouveau.
- Impression en Formoprim diluable au White Spirit pour ancien support.
- Ponçage léger.
- Deux couches de peinture Vinyle 1 er choix, teinte au choix de l’Architecte.
Compté à la surface réelle, tous vides déduits, sans plus-value pour petites surfaces ou faibles largeurs. Ouvrage payé au mètre carré.
8.2- Peinture glycérophtalique mate sur murs intérieurs et plafonds.
Ce prix concerne la peinture extérieure et comprend :
- Un ponçage général
- Une couche d’impression en Stop 1er choix.
- Couches d’impression type Formoprim 1er choix pour faux plafond en staff.
- Un rebouchage partiel en Stop 1er choix
79

- Deux couches d’enduit général, ponçage entre couches.
- Deux couches de peinture glycérophtalique mate type 1 er choix pour obtenir un résultat satisfaisant
Compté à la surface réelle, teinte au choix de l’Architecte tous vides et ouvrage divers déduits, sans plus value pour petites parties ou faibles longueurs teinte à la
demande. Ouvrage payé au mètre carré.
8.3- Peinture glycérophtalique laquée sur menuiserie métallique et bois.
Ce prix concerne la peinture sur menuiserie bois et métallique comme suit :
Bois
- Après isolation des pièces métalliques (têtes de clous, serrures etc..)
- Une couche d’impression Vinyle Astral ou similaire diluée à 10% d’eau.
- Une couche de sous couche Glycérophtalique V 779 ou similaire.
- Une couche d’Email Celluc ou similaire.
- 24 heures d’intervalle doivent s’écouler entre l’application de la sous-couche et de l’émail Celluc.
Métallique
L’application des couches de protection se feront sur du métal parfaitement dérouillé et dégraissé (si possible sablé).
- Application d’une couche de Wasch Primer I.P.C ou similaire.
- Deux couches de Plombium Rapid ou similaire.
- Une sous couche Glycerophtalique V 779 ou similaire.
- Une couche d’Email Celluc ou similaire.
- L’intervalle du temps à respecter entre les couches est de 24 heures.
Ouvrage payé au mètre carré.
9- AMENAGEMENT EXETRIEUR
9.1- Dallage en pierre locale pour les allées
Ce prix concerne l’exécution du dallage en pierre locale sur support en béton dosé à 200kg de ciment ou un tout venant sélectionné, soigneusement réglée, compris
armature de forme, pilonnage, damage et réglage. L’épaisseur suivant plan de BET et le calepinage de l’Architecte. Echantillons à soumettre à l’approbation de la
maîtrise d’œuvre. Y compris toutes sujétions de fourniture et de pose. Ouvrage payé au mètre carré.
9.2- Fourniture et plantation du gazon
Ce prix concerne la fourniture et la plantation de gazon de qualité approuvée par le mètre d’ouvrage y compris, les préparations, la terre végétale, le fumier, l’arrosage
et toutes sujétions. Ouvrage payé au mètre carré
9.3- Bordure de trottoir
Ce prix rémunère la bordure de trottoir en ligne droite ou courbe, selon les dispositions générales, y compris fourniture, pose et toutes sujétions de mise en œuvre.
Ouvrage payé au mètre linéaire.
9.4- Blanc public béton
Ce prix concerne la réalisation de Banc public en béton armé y compris revêtement, et ce Conformément au plan et détails la maîtrise d’œuvre de dimensions
finies, y compris, coffrage, béton armé, décoffrage et armature pour tous les éléments constituants cet ouvrage, revêtement et décoration selon le plan architectural.
Ouvrage payé à l'unité, y compris toutes sujétions de fournitures et de pose.
80

9.5- Arbre ou Arbuste
Ce prix concerne la fourniture et la plantation des arbres ou des arbustes au choix de la maîtrise d’œuvre y compris terrassement, terre végétale, fumier, arrosage et
toutes sujétions. Ouvrage payé à l’unité.
81

BORDEREAU DES PRIX FORMANT DÉTAIL ESTIMATIF
N° Désignation Désignation Désignation des des ouvrages ouvrages
U Qté
Qté
1 TRAVAUX PREPARATOIRE
1.1 Installation et travaux préparatoires Ft 1
2 GROS ŒUVRE
2.1 TERRASSEMENT
TOTAL TRAVAUX PREPARATOIRE
2.1.1 Décapage et nivellement de terrain Y/C évacuation m² 1100
2.1.2
2.1.3
Fouille en puits, rigoles et en tranche dans tous
terrains y/c rocher
Mise en Remblais ou évacuations a la décharge
publique
m3 314
m3 314
2.1.4 Apport et Mise en remblais de tout venant compacté m3 165
2.2 MACONNERIE EN FONDATION
2.2.1 Béton de propreté m3 21
2.2.2 Gros béton ou massif m3 5
2.2.3 Maçonnerie de moellons en fondations m3 18
2.2.4 Arase étanche m² 38
2.3 DALLAGE ET FORME
2.3.1 Hérissonnage en pierre sèche m² 693
2.3.2 Forme en béton ép.=15cm m² 495
2.3.3 Forme en béton ép.=20cm m² 198
82
Prix Prix Unitaire Unitaire HT HT EN
EN
Chiffres Chiffres
Lettres
Lettres
Montant Montant (HT) (HT)
(HT)

2.3.4 Acier pour forme en BA kg 3945
2.4 BETON ARME EN FONDATION
2.4.1 Béton pour béton armé en fondation m3 110
2.4.2 Armature pour béton arme en fondation kg 13660
2.5 BETON ARME EN ELEVATION
2.5.1 Béton pour béton armé en élévation m3 50
2.5.2 Armature pour béton arme en élévation kg 6900
2.5.3 Plancher préfabriqué en hourdis de 25+5 m² 177
2.5.4 Dallage, paillasse et tablette en béton armé m² 12
2.5.5 Plus value pour façon de nez d'acrotère en Béton arme ml 60
2.6 ASSAINISSEMENT
2.6.1 Canalisation en béton vibré ou en PVC
a Buse diam. 160 ml 22
b Buse diam. 200 ml 4
2.6.2
Regards intérieurs et extérieurs visitables et non
visitables
a Type R1 - non visitable de 0,50 x 0,50 u 2
b Type R2 visitable de 0,60 x 0,60 u 1
2.6.3 Regard à grille de 0,70x0,70 u 11
2.7 MACONNERIE EN ELEVATION
2.7.1 Cloison simple en brique de 8 trous m² 200
2.7.2 Maçonnerie en agglos de 0.20 brut m² 580
2.7.3 Tête de double cloison ml 9
2.8 ENDUITS
83

2.8.1 Enduit extérieur au mortier de ciment lisse m² 518
2.8.2 Enduit intérieur sur mur et plafond m² 965
2.9 CONSTRUCTION METALLIQUE
2.9.1 Charpente métallique Kg 20885
2.9.2 Couverture en métallique m² 561
2.9.3 Palan à chaîne u 5
2.9.4 Descente d'évacuation en PVC -Ø 110 ml 60
2.9.5 Paniers de gargouille et crapaudines u 12
2.9.6 Fourniture et pose de grille métallique m² 21
3 ETANCHEITE
TOTAL GROS ŒUVRE
3.1 Forme de pente m² 177
3.2 Chape de lissage m² 177
3.3 Façon de gorge pour solin ml 60
3.4 Étanchéité multicouche m² 177
3.5 Relief d'étanchéité ml 60
3.6 Protection d'étanchéité m² 177
3.7 Protection de reliefs d'étanchéité ml 60
3.8 Posse de gargouille et crapaudines u 3
4 REVETEMENTS
TOTAL ETANCHEITE
4.1 Revêtement mural en carreaux de Grès cérame m² 25
4.2 Revêtement sols en granito poli ordinaire m² 660
4.3 Plinthe de 0,10m en granito poli ordinaire ml 200
84

4.4 Revêtement en pierre de la région m² 40
5 MENUISERIE
5.1 MENUISERIE BOIS
TOTAL REVETEMENTS
5.1.1 Porte pleine double m² 9
5.1.2 Porte iso-plane m² 16
5.2 MENUISERIE METTALIQUE
5.2.1 Double porte coulissante m² 35
5.2.2 Porte simple m² 4
5.2.3 Fenêtre et châssis métallique m² 38
6 ELECTRICITE-LUSTRERIE
TOTAL MENUISERIE
6.1 Branchement au réseau existant u 1
6.2 Coffret de compteur u 1
6.3 Mise a la terre Ft 1
6.4 Tableau Général Basse Tension TGBT u 1
6.5 Boite coupure u 1
6.6 Câble armé de:
a- 4x25mm+T ml 75
b- 4x16mm²+T ml 45
c- 4x6mm²+T ml 77
6.7 Tableau secondaire u 1
LUSTRERIE
6.8 Réflecteur Fluorescent à 2 tubes u 20
85

6.9 Hublot étanche u 4
6.10 Réglette lavabo u 2
6.11 Bloc autonome u 15
6.12 Luminaire carre 4 x 20w u 18
6.13 Projecteur u 7
PRISE DE COURANT.
6.14 Prise de courant normale encastrée 2 P+T10–16A u 9
6.15 Prise de courant étanche 2 P+T10–16A u 4
6.16 Prise téléphonique+tubage+câble u 2
FOYER LUMINEUX
6.17 Foyers lumineux sur simple allumage u 4
6.18 Foyers lumineux sur double allumage u 5
6.19 Foyers lumineux sur va et vient u 15
6.20 Foyer sur télé-rupteur u 1
6.21 Bouton poussoir u 6
7 PLOMBERIE SANITAIRE
7.1 RESEAU INTERIEUR ET EXTERIEUR
TOTAL ELECTRICITE-LUSTRERIE
7.1.1 Branchement au réseau d’assainissement Ens 1
7.1.2
Branchement au réseau eau potable+niche de
compteur
Ens 1
7.1.3 Canalisation en polyéthylène tout diamètres ml 60
7.1.4 Collecteur u 4
7.1.5 Vanne d'arrêt tout diamètre u 6
86

7.1.6 Robinet d’arrosage u 2
7.1.7 Tuyau en PVC - Ø 110 ml 12
7.1.8 Gargouille en plomb de 3 mm + Crapaudine Ø 110. u 4
7.2 APPAREILS SANITAIRES
7.2.1 Siège à l'anglaise u 2
7.2.2 Lavabo vasque collectif u 2
7.2.3 Porte serviette u 2
7.2.4 Porte papier Hygiénique u 2
7.2.5 Porte savon u 2
7.2.6 Miroiterie m² 2
7.2.7 Siphon de sol en fonte u 3
7.2.8 Receveur de douche u 1
7.3 PROTECTION INCENDIE
7.3.1 Poste incendie arme (RIA) u 1
7.3.2 Extincteur a poudre polyvalente 9kg u 3
8 PEINTURE
TOTAL PLOMBERIE SANITAIRE
8.1 Peinture vinylique sur mur extérieur m² 495
8.2
8.3
Peinture glycérophtalique mate sur mur intérieurs et
plafond.
Peinture glycérophtalique laquée sur menuiserie
métallique et bois
9/ AMENAGEMENT EXETRIEUR
TOTAL PEINTURE
m² 1100
m² 331
9.1 Dallage en pierre locale pour les allées m² 310
87

9.2 Fourniture et plantation du gazon m² 25
9.3 Bordure de trottoir ml 70
9.4 Blanc public béton m² 9
9.5 Arbre ou Arbuste u 5
TOTAL AMENAGEMENT EXETRIEUR
TOTAL HT
Arrêté le présent bordereau des prix format détail estimatif à la somme hors taxes de : ……………….....................................
……………………………………………………………………………………………………………………………………………......
88

Construction Construction d’un d’un dépôt dépôt de de Stockage à Tan Tan-Tan Tan
Tan
Appel d’offres ouvert sur offres de prix en application du décret n°2-06-388 du 16 Moharrem 1428 (05 Février 2007) fixant les conditions et les formes de
passation des marchés de l’Etat ainsi que certaines dispositions relatives à leur contrôle et à leur gestion.
Montant Montant Montant :
EN EN CHIFFRE CHIFFRE :
:
EN EN EN LETTRE LETTRE :
:
Le BET
Temara, le ..................................
LU ET ACCEPTE PAR L’ENTREPRISE :
89
L’Architecte
Rabat, le ..................................
......................., le ...................................
APPROUVE PAR MONSIEUR LE DIRECTEUR GENERAL DE L’AGENCE POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL
DES PROVINCES DU SUD DU ROYAUME
Rabat, le .......................