Vivre ensemble 2011 - Communauté de Communes les Châteaux à ...

vie communale
Les réunions du
Conseil Municipal
Lundi 8 novembre 2010
• Modifications réglementaires de la législation concernant
le travail à temps partiel d’agents communaux
• Réactualisation du régime de l’indemnité administrative
en faveur du personnel communal
• Indemnités de conseil du comptable du Trésor
• Investissement plantation d’arbres et achat de mobilier
• Subventions diverses aux associations
Lundi 20 septembre 2010
• Préemption d’un immeuble au 2, rue Bourgend
• Classement dans le domaine public des voiries et réseaux
du lotissement « des Tuiliers », rue des Tuiliers
• Classement dans le domaine public des voiries et réseaux
du lotissement « des Bosquets » rue du Noyer (partiellement),
rue des Charmes (partiellement), et rue des Ormes
• Création d’un poste d’agent technique
• Subventions pour les associations organisatrices de la fête
nationale et de la fête de la musique
• Subvention pour l’achat de gilets pour l’harmonie
Lundi 25 mai 2010
• Accord pour l’enquête public en vue du classement
des lotissements « des Bosquets » et « des Tuiliers »
• Mission de maîtrise d’œuvre au cabinet Legorgeu
pour l’extension du cimetière et abords
• Etude de faisabilité à réaliser pour la réhabilitation du bâtiment
acquis pour les futurs ateliers communaux
• Implantation d’équipements techniques par la société Orange
au lieu dit « Bruechel »
Lundi 29 mars 2010
• Fixation du loyer des logements communaux
• Approbation des comptes administratifs et de gestion 2009
de la commune
• Approbation des comptes administratifs et de gestion 2009
du CCAS
• Affectation des résultats
• Fixation des taux de taxes des contributions directes
Taxe d’habitation : 6,48
Taxe foncière bâti : 9,18
Taxe foncière non bâti : 34,56
• Budget primitif 2010 de la commune
Directeur de la publication : Jean-Jacques FRITZ Bulletin municipal d’Achenheim : Tiré à 1200 exemplaires
Équipe de rédaction sous la responsabilité de Pierre GILLERON : Conception et impression : ALBEDO - Mundolsheim
Fabienne VONTHRON et Monique KLEISER Dépôt légal : Décembre 2010
Lundi 15 février 2010
• Acquisition auprès de la société Wienerberger d’un terrain
d’une superficie totale de 40 ares, rue du Moulin
• Renouvellement du contrat de concession du réseau gaz
à « Réseau GDS »
• Remplacement de l’automatisme de contrôle des feux rouges
au carrefour Ouest
• Heures supplémentaires des agents communaux
• Prix des maisons décorées à Noël
• Subventions diverses : handicapés, société de pêche,
Caritas pour Haïti
Lundi 14 décembre 2009
• Renouvellement de la convention ATESAT
• Approbation de la mise en souterrain de la ligne haute tension
route de Holtzheim
• Convention technique avec la SAFER
• Subvention à l’association « Génération Cirque »
pour l’organisation du marché de Noël