Commune de Martignas-sur-Jalle - Mairie de Martignas-sur-Jalle

Commune de Martignas-sur-Jalle
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 28 JUIN 2012 à 19 h 00
Désignation du secrétaire de séance
Adoption des comptes rendus des précédentes séances du lundi 5 mars et du jeudi 29 mars
2012
Communication
Établissements et signatures d’actes et de contrats conclus conformément à la délégation
donnée par le Conseil Municipal (Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales).
Délégation de Marie-Laure PALU, Adjointe au Maire : Développement du Territoire et
de la Cohésion Sociale
24 Actualisation de la grille tarifaire appliquée aux usagers des services publics
martignassais : Adoption.
Délégation de Isabelle ROUDIÈRE, Conseillère Municipale Déléguée : Famille –
Jeunesse – Affaires Scolaires – Restauration Scolaire
25 Actualisation des tarifs de l’Accueil Périscolaire : Autorisation.
26 Actualisation des tarifs de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (A.L.S.H) :
Autorisation.
27 Actualisation du tarif de l’étude surveillée : Autorisation.
28 Actualisation des tarifs du restaurant scolaire : Autorisation.
29 Convention conclue avec l’Association A.L.E.M.A, pour une prestation de garde
d’enfants : Autorisation
30 Convention d’utilisation d’une aire de jeux partagée avec l’association A.L.E.M.A :
Autorisation.
31 Signature de la convention « BUS-PLAGE » : entre la Ville de Martignas sur Jalle et
le Conseil Général de la Gironde : Autorisation.
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Délégation de Guy MALLIÉ, Adjoint au Maire : Prévention - Insertion – Sécurité -
Etat Civil – Elections
32 Dispositif Interministériel Ville Vie Vacances (V.V.V.) : Modalités de mise en œuvre
et de gestion.
Motion :
Motion sur la situation de COFINOGA
Délégation de Philippe DAGNEAU, Adjoint au Maire, Développement Durable et à
l’Agenda 21 local,
Communication :
déchets
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des
33 Agenda 21 local : Approbation du rapport d’état des lieux.
34 Agenda 21 local : Approbation des axes stratégiques.
35 Ouverture d’une carrière de sable et graviers et exploitation d’une installation de
concassage –criblage à Mérignac : Avis de la Collectivité.
Délégation de Marie-Claude MAUCHAMP, Adjointe au Maire : Affaires Culturelles et
Relations avec le Monde de la Culture
36 Don d’œuvre à la Ville de Martignas : Dessin au pastel nommé « Raisins » de
Madame Josette MERLO.
37 Don d’œuvre à la Ville de Martignas : sculpture, totem en bois flotté, nommée
« Stones Z’en stock » de Monsieur Christian AUREL
38 Don d’œuvre à la Ville de Martignas : peinture sur soie nommée « Blason de la Ville
de Martignas sur Jalle » de Monsieur le Maire, signée de l’artiste Odile DERNE.
39 Don d’oeuvre à la Ville de Martignas : un livre intitulé « Mythologie grecque » de
Madame Sofia SOULI.
40 Actualisation des tarifs de la Bibliothèque : Autorisation
41 Actualisation des tarifs de l’école de musique : Autorisation
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Délégation de Michel BASTIDA, Adjoint au Maire : Coordination évènementielle et
logistique – Relations Internationales – Relations avec les anciens Combattant et l’armée
Rapporteur, Madame Isabelle ROUDIERE, Conseillère Municipale Déléguée
42 Actualisation de la tarification des encarts publicitaires du journal municipal :
Autorisation
Délégation de Christian PHILIPPOT, Conseiller Délégué : Gestion et Maintenance –
Equipement Public – Propreté de la Ville – Transport Public et Plan Cyclable – Achat
Public
43 Actualisation des tarifs d’occupation du domaine public : Autorisation
44 Actualisation du tarif du transport scolaire : Autorisation
45 Actualisation du tarif des emplacements de taxis : Autorisation
46 Mise à disposition, pose, maintenance, entretien et exploitation de mobilier urbain :
Appel d’Offres Ouvert : marché conclu avec la Société Philippe Vediaud Publicité
Délégation de Patrick ROUYER, Conseiller Municipal Délégué : Services Publics
Municipaux et Personnel – Citoyenneté et Cadres de Vie
Communication :
Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
d’Aquitaine, relatif à la vérification des comptes 2003 à 2009 et à l’examen de la gestion de
2003 jusqu’à la période la plus récente de la Société Anonyme d’Économie Mixte Locale
REGAZ-BORDEAUX
Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
d’Aquitaine, relatif à la vérification des comptes 2003 à 2009 et à l’examen de la gestion de
2003 jusqu’à la période la plus récente de la Société par Actions Simplifiées Gaz de
Bordeaux.
47 Modification de la nomenclature des emplois : Mise à jour du tableau des effectifs :
Autorisation
48 Rapport annuel sur l’emploi de travailleurs handicapés : Approbation
49 Recrutement d’agents non titulaires à titre occasionnel ou saisonnier : Autorisation
50 Recrutement d’agents non titulaires en cas de vacance de poste : Autorisation.
51 Recrutement d’agents non titulaires de remplacement : Autorisation.
52 Marché d’assurance, Lot 5 – Risques statutaires, Avenant : Adoption.
53 Possibilité pour la commune de recourir à des contrats d’apprentissage.
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Délégation de Philippe KOEBERLÉ, Adjoint au Maire : Finances et Planification,
Formation des Elus
54 Fonds Départemental d’Aide à l’Equipement des Communes 2012 (F.D.A.E.C).
55 Élection d’un Président de séance pour la présentation et le vote du Compte
Administratif du Budget annexe du Cimetière et du Budget Principal de la Commune
56 Compte Administratif 2011 du Budget annexe Cimetière : Approbation
57 Compte Administratif 2011 du Budget Principal : Approbation
58 Compte de Gestion 2011 du Budget annexe Cimetière : Approbation
59 Compte de Gestion 2011 du Budget Principal : Approbation
60 Affectation des résultats du Budget annexe Cimetière : Approbation
61 Affectation des résultats du Budget Principal : Approbation
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