TC FeeSys ED 81 fr - FLO-CERT GmbH

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Balles de sport 1000 > 100 < 1,25 Banane > 1000 < 15 Café (vert) > 800 < 10 Café (instantané) > 300 < 4 Café (torréfié) > 640 < 8 Chocolat > 300 < 3,75 Coton (en graines) > 1200 < 20 Coton (semi-fini : fil, tissu) > 1000 < 15 Fèves de cacao > 800 < 10 Fleurs 1000 > 1000 < 0,15 Fruits secs > 100 < 1,25 Fruits frais > 800 < 10 Herbes et épices > 10 < 0,1 Jus (concentré) > 800 < 10 Jus (non à base de concentré) kilolitres > 2000 < 25 Miel > 400 < 5 Noix et graines oléagineuses > 100 < 1,25 Or kilogramme < 10 Poudre de cacao > 300 < 3,75 Produits composés > 100 < 1,25 Quinoa > 100 < 1,25 Riz > 100 < 1,25 Sucre > 800 < 10 Thé > 100 < 1,25 Vin kilolitres > 200 < 2,5 Page 6/7 \\fscert-1\FLO-Cert_Filing\8. QM\8.4 Explanatory Documents\Approved Fee System Documents\TC FeeSys ED 81 fr.doc Version : 81 / 22.12.2011
6 AUTRES FRAIS DE CERTIFICATION COMMERCIALE Si un suivi est nécessaire suite à l’audit afin de confirmer que des mesures correctives ont bien été prises pour résoudre une non-conformité, les frais indiqués ci-dessous seront facturés. AUTRES FRAIS DE CERTIFICATION COMMERCIALE Audit de suivi pour les négociants situés dans les pays du Nord (incluant une journée sur site. Chaque journée supplémentaire nécessaire sera facturée 630 euros) Audit de suivi pour les négociants situés dans les pays du Sud. Vérification documentaire de suivi (en cas de suspension) Frais en Euros 1260 Journées auditeur x 350 € + frais de déplacement Frais exceptionnels (y compris les dérogations) 420 630 Note 1 : « Entité supplémentaire » désigne toute entité, y compris sans toutefois s’y restreindre, les sites et les sous-traitants supplémentaires qui ont un lien avec les produits Fairtrade de l’opérateur certifié et dont les activités sont contrôlées par l’opérateur certifié par le biais de la propriété ou d’un contrat. Note 2 : Aux fins de facturation, les catégories de produits sont définies dans l’Arbre des produits FLO-CERT, disponible sur le site Internet à l’adresse http://www.flo-cert.net/flocert/fileadmin/user_upload/certification/cost/en/20111122/CERT_ProductTree_ED_10_en.pdf. Pour les fabricants de cosmétiques, les ingrédients ne sont pas facturés en tant que produits séparés mais comme un produit unique (produit cosmétique). Si aucun produit unique (ingrédient) ne dépasse la petite quantité définie dans le chapitre 5, le produit cosmétique entier sera considéré comme une petite quantité. Note 3 : Les catégories d’opérateurs (A-D) sont définies dans la section 4 du présent document « Définition de la catégorie d’opérateur A, B, C, D ». Note 4 : Les grandes et petites quantités sont définies dans la section 5 du présent document, « Définition de la catégorie de quantité (grande ou petite). Note 5 : Si vous êtes payeur du prix Fairtrade et/ou de la prime Fairtrade, par exemple Importateur/Exportateur, vous ne pouvez entrer dans la catégorie des petits opérateurs. Toute organisation, entité supplémentaire ou sous-traitant dont le chiffre d’affaires annuel dépasse 5 millions d’euros ne peut entrer dans la catégorie des petits opérateurs. Page 7/7 \\fscert-1\FLO-Cert_Filing\8. QM\8.4 Explanatory Documents\Approved Fee System Documents\TC FeeSys ED 81 fr.doc Version : 81 / 22.12.2011
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