HIAG Panneaux (prospectus) - HIAG Handel AG

HIAG PANNEAUX
©Kalle Kolodziej/Fotolia.de
©Yuri Arcurs/Fotolia.de
Assortiment
panneaux massifs et 3 plis
naturels ∙ créatifs ∙
nobles ∙ variés
1

HIAG - panneaux massifs
Table des matières
Panneaux massifs aboutés 4
Panneaux d‘escaliers 6
Panneaux de meubles 7
ALFA panneaux 3 plis 8
ALFA système 14 10
ALFA G3 11
Vieux bois 3 plis 12
HIAG SUN-WOOD 14
Rubio Monocoat 17
Transport et stockage 18
Remarque:
La disponibilité des articles peut varier d‘un site à l‘autre. Pour les délais de livraison, adressez-vous directement
à votre interlocuteur chez HIAG.
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Toutes les mesures, données techniques et changements de prix de ce catalogue s‘entendent sous réserve
d‘erreurs d‘impression et de modifications.

3 3

Panneaux feuillus Texwood
Panneaux 1 pli aboutés dans la longueur, qualité A/B
Érable Hêtre étuvé Chêne
Essence
Longueur
mm
Largeur
mm
Lamelles 20 mm
Épaisseur mm
Lamelles 42 mm
Épaisseur mm
16 19 26 32 42 52 16 19 26 32 42
Érable 4000 1220 • ■ • • ■ • • • • • •
Hêtre naturel 4000 1220 • • • • • • • • •
Hêtre étuvé 4000 1220 • ■ ■ ■ ■ • ■ ■ ■ ■
Hêtre avec coeur 4000 1220 • • • • • • • •
Poirier 4000 1220 • • • • • • • • • •
Chêne 4000 1220 • ■ ■ ■ ■ • • ■ ■ ■ ■
Frêne 4000 1220 • • • • • • • • • • •
Aulne 4000 1220 • • • • • • • • • • •
Iroko 4000 1220 • • • • • • • •
Cerisier 4000 1220 • • • • • • • • • •
Maritime 4000 1220 • • • • • • • •
Noyer européen 4000 1220 • • • • • • • • • • •
Noyer américain 4000 1220 • • • • • • • • •
Orme 4000 1220 • • • • • • • • •
Padouk 4000 1220 • • • • • • • •
Sapelli 4000 1220 • • • • • • • • • • •
Teck 4000 1220 • • • • • • • •
Wengé 4000 1220 • • • • • • • • •
Zébrano 4000 1220 • • • • • • • •
4
■ stock HIAG
• stock fournisseur

Panneaux feuillus Texluce
Panneaux 1 pli aboutés dans la longueur, qualité A/B
Lamelles 20 mm, largeur lames acryliques 5 mm
Essence
Longueur
mm
Largeur
mm
Lamelles 20 mm
Épaisseur mm
26 32 42
Érable 4000 1220 • • •
Hêtre étuvé 4000 1220 • • •
Poirier 4000 1220 • • •
Chêne 4000 1220 • • •
Cerisier 4000 1220 • • •
Noyer européen 4000 1220 • • •
Sapelli 4000 1220 • • •
Wengé 4000 1220 • • •
5

Panneaux d‘escaliers
Panneaux 1 pli, qualité A/B
Essence
Épaisseur
mm
Largeur
mm
Lamelles d‘une seule longueur
Longueur mm
900 1000 1100 1200 1500 1800 2000 2400 2700 3000
Érable 40 1220 • • • • • • • • •
Hêtre étuvé 42 1220 ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■
Chêne 40 1220 ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■
Essence
Épaisseur
mm
Largeur
mm
Lamelles d‘une seule longueur
Longueur mm
900 1000 1100 1200 1500 1800 2000
Hêtre étuvé 40 650 • • • • • • •
Hêtre étuvé 40 660 • • • • • • •
Iroko 42 670 • • • • • • •
Noyer européen 40 650 • • • • • •
Conditionnement en paquets = 20 pièces selon longueur
6

Panneaux de meubles en bois feuillu
Panneaux 1 pli, qualité A/B
Essence
Épaisseur
mm
Largeur
mm
Lamelles d‘une seule longueur
Longueur mm
1500 1800 2100 2400 2900 3000
Érable 19 1220 • • • • •
Érable 27 1220 • • • ■ •
Hêtre naturel 19 1220 • • • • •
Hêtre étuvé 19 1220 ■ ■ ■ ■ ■
Hêtre étuvé 27 1220 ■ ■ ■ ■ ■
Poirier 19 1220 • • • • •
Poirier 27 1220 • • • • •
Chêne 20 1220 ■ ■ ■ ■ ■
Chêne 27 1220 ■ ■ ■ ■ ■
Frêne 20 1220 • • • • •
Frêne 27 1220 • • • • •
Aulne 19 1220 • • • • •
Aulne 27 1220 • • • • •
Iroko 19 1220 • • • • •
Iroko 27 1220 • • • • •
Cerisier 19 1220 • • • • •
Cerisier 27 1220 • • • • •
7

Panneaux feuillus
Panneaux 3 plis, qualité A/AB standard, couche supérieure 5 mm
Essence
Épaisseur
mm
Largeur
mm
Lamelles d‘une seule longueur
longueur mm
800 1000 1200 1600 2050 2400
Érable européen 20 1220 ■ ■ ■ ■ ■
Hêtre étuvé 20 1220 ■ ■ ■ ■
Chêne 20 1220 ■ ■ ■ ■
Aulne 20 1220 ■ ■ ■ ■
Autres essences et exécutions selon liste de prix ALFA!
Chêne brossé
Chêne sable fin
Description du produit chêne pure style
Sélection standard : chêne et chêne rustique Qualité: A/B
Couche supérieure: MiniStar 3,5 mm; Standard 5 mm; Collage: D3 sans formaldéhyde
Strong 6,5 mm Humidité du bois: 8%, +/- 2%
Couche médiane: chêne; aulne sur demande Largeur des lamelles: 103 mm
Épaisseur: 20, 26, 31, 40 mm Utilisation: uniquement adapté à
(variable selon l‘épaisseur des couches)
l‘agencement intérieur!
Variante brossée
Structure fine:
Mise en relief de la structure avec de légères traces de brossage.
Structure grossière:
Structure marquée par de fortes traces de brossage.
Variante sable fin
Sable grain fin
La structure naturelle du bois est mise en relief. Le vernis peut être appliqué directement sur
la surface après élimination de la poussière.
Sable grain grossier:
Ce type de surface présente un profil marqué, comparable à celui du bois flotté ou de planches
de façades usées par les intempéries. La surface devient rugueuse et doit être lissée à
nouveau par brossage et sablage avant tout autre traitement.
8
Chêne standard: Des lamelles simples et veineuses sont triées pour obtenir une image harmonieuse ; avec
miroir (trié en conséquence au sein du panneau).
Chêne rustique min: Points isolés et nœuds rustiques adhérents jusqu‘à 30 mm; avec miroir (trié en conséquence
au sein du panneau).
Chêne rustique max: Points isolés et gros nœuds très rustiques, fendillés jusqu‘à 40 mm; avec nœuds tombants
et miroir (trié en conséquence au sein du panneau).

Panneaux en essences de fruitiers
Panneaux 3 plis, qualité A/AB standard, couche supérieure 5 mm
Pommier Prunier Poirier
Noyer
Cerisier européen étuvé
Description de produit
Sélection standard: Sélection de fruitiers vive
face A avec aubier, tri uniforme
Collage:
D3 sans formaldéhyde
Couche médiane: Aulne;
pour le cerisier: cerisier
Largeur des lamelles: 58 - 65 mm
Humidité du bois: 8% +/- 2%
Utilisation:
Uniquement adapté à l‘agencement intérieur!
Ponçage:
Grain 80 sur les deux faces
Chants:
Bruts de sciage
Largeur standard: 1220 mm
■ Longuers disponibles sur demande.
■ Le bois est variable par nature. Chaque panneau diffère dans sa structure et sa couleur et constitue donc une
pièce unique.
■ Dans le cas notamment du prunier et du pommier, les panneaux livrés peuvent présenter d‘importantes
différences de couleur et de structure par rapport aux photos.
■ Par principe, notre sélection de panneaux de fruitiers est très vive, l‘aubier est trié de manière uniforme sur
la face A. La part d‘aubier varie selon l‘essence de fruitier et peut s‘élever jusqu‘à 50%.
■ Tri spécial possible sur accord.
■ Des fissures peuvent se produire dans le cas du prunier, ce type de bois étant par nature très cassant.
■ Attention: lamelles d‘une seule longueur de 800 mm max. pour le prunier et le pommier.
■ Longueurs supérieures à 800 mm sur accord.
9

Panneaux feuillus
Rapide - livraison 15 jours après la commande!
Panneaux 3 plis, qualité A/AB standard, couche supérieure 5 mm
Livraison de votre commande en 15 jours ouvrables au plus, dans 14 essences, devant votre porte!
Économique - pas de frais de débitage
En d‘autres termes: jusqu‘à 15% de frais en moins. Ou mieux encore, jusqu‘à 15% de bénéfice en plus.
Professionnel - des pièces uniques en bois feuillu
Nos collaborateurs qualifiés se chargent du tri optimal et harmonieux de vos panneaux.
Individuel - toutes les coupes sont possibles
Vous choisissez le format qui vous convient.
À noter: libre choix des dimensions jusqu‘à 2400 x 1220 mm max. pour les panneaux suivants:
Standard 3 plis
MiniStar 3 plis
Strong 3 plis
Vario 3 plis
20 / 26 / 31 / 40 mm
20 / 26 / 31 / 38 mm
21 / 26 / 31 / 43 mm
19 / 25 / 30 / 39 mm
Essences disponibles pour chaque produit selon liste de prix.
Attention:
Les chants sont bruts de sciage, commander au moins 5 mm de plus!
Alaise possible sur demande pour les épaisseurs 20 et 26 mm, commander avec 8 mm de plus!
Diversifié - 14 essences distinctes
Érable européen Bouleau Frêne étuvé Frêne avec cœur étuvé Hard Maple
Aulne Hêtre étuvé Hêtre avec cœur étuvé Chêne Chêne rustique
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Cerisier europ. étuvé Poirier étuvé Noyer étuvé

ALFA G3 génial - géant - gagnant
Description du produit
Qualité standard: A/B
Collage:
D3 sans formaldéhyde
Largeur des lamelles: 58-103 mm par essence/panneau
Humidité du bois: 8%, +/- 2%
Utilisation:
Uniquement adapté à l‘agencement intérieur!
Ponçage:
Grain 80 sur les 2 faces
Chants:
Bruts de sciage
Ép. de la couche sup.: 5 mm
Largeur standard: 1220 mm
Épaisseur standard: 26, 40, 50, 60, 70 et 80 mm
Également disponible en système 14. Remarque: le chant n‘est pas traité. la couche médiane est visible.
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Vieux bois 3 plis
Panneaux 3 plis, qualité A/B standard
Description du produit
Une couche supérieure pour application visible:
Deux couches supérieures pour application visible:
Épaisseur:
19 / 22 / 24 mm
Marchandise de stock
Sur demande
Longueur: 2000 mm jusqu‘à env. 4000 mm Sur demande, selon disponibilité des stocks, autres
longueurs sur demande
Largeur:
1220 /1270 mm
Remarque: les différences de couleur et de structure sont normales dans le cas du vieux bois et doivent être
tolérées.
Font également partie de notre assortiment de vieux bois:
• Poutres en vieux bois authentique, bois résineux
• Poutres en vieux bois authentique, chêne
• Planchers
• Coffrages extérieurs
• Placage vieux bois chêne, épicéa et mélèze
Nous sommes à votre disposition pour toute information supplémentaire.
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©ZBÄREN SWISS KITCHEN MANUFACTURE, Lenk

Surface
1 côté
visible
Largeur
mm
Epicéa
Épaisseur mm
Chêne
19 22 24 22 24
1 Surface poncée 1220 ■ ■
2 Surface rabotée à la main, d‘origine 1220 ■
3 Surface brûlée soleil, d‘origine 1220 ■ ■
4 Surface taillée à la hache, d‘origine 1220 ■ ■
5 Surface taillée à la hache, (machine) 1220 ■ ■
6 Surface rabotée à la main 1220 ■ ■
7 Surface poncée 1220 - 2030 ■
1 2 3
4 5 6
7
©ZBÄREN SWISS KITCHEN MANUFACTURE, Lenk
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Panneaux 3 plis optique vieux bois
Avec HIAG SUN-WOOD, vous n’êtes plus soumis aux caprices de la nature. Nous
vous garantissons un mélange de planches harmonieux et équilibré. Finies les
« fausses notes » de planches plus claires ou grisaillées. Sans que cela remette en
question le caractère « unique » de chaque panneau.
Formats jusqu’à 5 x 2 m!
• Chaque panneau de caractère «unique»
• Surface hydrofuge
• Prêt à la pose: plus besoin de sécher, poncer, aviver et brosser !
• Idéal pour les revêtements de plafonds et de parois, la construction de
meubles, l’agencement intérieur, les portes…
• Conforme à l’ordonnance COV sur les applications intérieures, exempt de
solvants et inodore.
• Application possible d’un vernis de protection supplémentaire
• Disponible jusqu’à 6 m de longueur
• Avec ou sans joint
Mélange de vieux bois authentique et de HIAG SUN-WOOD
avec joint
sans joint
Testez la combinaison de vieux bois authentique et de panneaux HIAG SUN-WOOD
et vous serez convaincu de ses nombreux avantages :
HIAG SUN-WOOD
• Délais de livraison courts
• Fabrication rapide
• Grands formats
• Disponibilité garantie
vieux bois
authentique
14

HIAG SUN-WOOD
Désignation Qualité Longueur
mm
01 brûlé soleil, brun moyen
Largeur
mm
5000 1250
Épaisseur
mm
brossé, sans déchirure
A/B
5000 2050
19
5000 1025
02 brûlé soleil, brun clair
5000 1250
taillé la hache d’origine
B/C+
5000 2050
19
5000 1025
03 brûlé soleil, gris
5000 1250
brossé, sans déchirures
A/B
5000 2050
19
5000 1025
04 brûlé soleil, brun foncé
5000 1250
taillé à la hache d’origine
B/C+
5000 2050
19
5000 1025
Formats spéciaux et longueurs jusqu’à 6m sur demande
stock HIAG
stock fournisseur
15

a formaldehyd- & Losungsmittelfreie beschichtung
Planches avec rainure et languette
HIAG SUN-WOOD
Chaque planche de caractère «unique»
Désignation
B-01 brûlé soleil, brun moyen
B-02 brûlé soleil, brun clair
brossé, sans déchirures
B-03 brûlé soleil, gris
taillé à la hache d‘origine
B-04 brûlé soleil, brun foncé
brossé, sans déchirures
taillé à la hache d‘orgine
Formats
Standard
• Longueur: 4 - 5 m
• Épaisseur: égalisée à 21 mm env.
• Largeurs: recouvrement 185, 205, 225
mm
• Rainurage au dos du panneau; rainure
& languette
• Avec chanfrein
Sur demande
• Sans rainure & languette
• Formats spéciaux, épaisseurs
spéciales
• Autres largeurs et longueurs
16
i
Info
• La languette est également revêtue
• Les planches sont livrées de manière
regroupée
• Longueurs uniformes de 4 à 5 m
• Quantités de commande librement
disponibles pour les différents recouvrements
(185, 205, 225 mm)
• Vous trouverez des informations sur
les applications extérieures sur notre
site Internet
Répond aux exigences de
l’ordonnance COV sur les applications
intérieures selon les critères du
schéma de l’AgBB et de la méthode
DNPH (sans solvants organiques
d’après la définition de l’EU)

Rubio Monocoat (RMC)
Protège et colore votre bois en une seule couche.
Quand on opte pour le bois, on opte également pour la durabilité et le confort. Et donc pour Rubio Monocoat Oil
Plus. Grâce à sa technologique inédite, Rubio Monocat Oil Plus établit une liaison moléculaire avec les fibres de
bois (contrairement aux huiles-cires dures traditionnelles) qui permet d‘obtenir une protection durable.
Propriétés de Rubio Monocoat Oil Plus:
• 100 % sans solvants!
• L‘aspect naturel du bois est préservé
• Consommation minimale - 1 litre pour 30 à 50 m2
• Application simple, pas de reprises
• Surface finie après une seule couche
• Facile d‘entretien
• S‘applique sur presque tous les types de bois ainsi que sur placage, MDF et HDF
• Protection durable
• Résistance en cas de contact avec de l‘eau
• Thermorésistant jusqu‘à 100°C
• Respecte la norme EN 71 sur les jouets pour enfants
Aqua Biscuit Charcoal Cherry Cherry Coral Chocolat Cotton White
DC Smoke Gris Beige Havanna Mist Mist 5% Natural Olive
Oyster Pistachio Savanna Silver Grey Sky Grey Slate Grey Smoke
Smoke 5% Stone Super White Titan Grey Vanilla White 5% Castle Brown
Dark Oak Mahogany Oak Padouk Pine Smoked Oak Walnut
Black Citrine Emerald Pure Ruby Saphire White
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Recommandations pour le transport et le stockage
de panneaux feuillus
Les panneaux feuillus que vous avez achetés sont un produit de haute qualité de l‘industrie du bois et des dérivés du
bois. Pour préserver leur grande valeur, leur excellente qualité et leur état irréprochable, nous vous conseillons de
respecter impérativement les points suivants lors du transport et du stockage.
• Les panneaux doivent impérativement être gardés dans des locaux fermés, à l‘abri de l‘humidité et
du froid. Les panneaux doivent être entreposés à plat.
• En cas de stockage sur un sol froid ou en terre battue, poser les panneaux à hauteur suffisante du
sol au moyen de carrelets.
• Les piles de panneaux (comme les panneaux isolés) doivent être posées à plat et munies d‘une protection
suffisante, au moins une couche de protection par mètre linéaire, toujours posée en travers
de la couche supérieure.
• Les panneaux ne doivent pas être gardés à proximité de radiateurs, de parois froides et humides,
de portes ou de fenêtres. Les panneaux doivent être protégés du rayonnement solaire direct.
• Nous recommandons une température de stockage d‘env. 20°C pour une humidité relative de l‘air
de 35% à 50%!
• Le dessus des panneaux doit être protégé par du matériel adapté tel que film plastique, bâche ou
panneau de couverture, qu‘il s‘agisse de la pile entière, d‘une pile entamée ou de panneaux isolés.
• Ne laissez jamais le panneau du haut sans protection!
• Évitez toutes les détériorations mécaniques dues aux déformations, aux projections, etc. et ne
faites pas glisser les panneaux les uns sur les autres (traces de frottements et de rayures). Les panneaux
ne doivent pas être poussés et tirés pour le transport de pièces isolées.
• En cas d‘utilisation d‘un élévateur à fourches, veillez à ce que les fourches soient propres et que le
dessous des panneaux soit protégé.
Traitement et usinage:
Les panneaux feuillus peuvent être utilisés sans problème sur toutes les machines et selon tous les procédés de
traitement du bois conventionnels. Ils se prêtent aussi à tous les traitements de surface artisanaux et industriels ainsi
qu‘à tous les procédés de structuration de surface (brossage, sablage, etc.).
Recommandations:
En raison du transport de l‘usine chez le client, l‘humidité du bois peut changer à court terme. C‘est pourquoi il est
recommandé d‘acclimater les panneaux au min. 2 jours avant utilisation. Le film de protection doit être retiré.
Procédure correcte avant usinage:
1. Retirer le film de protection à la réception des panneaux.
2. Stocker les panneaux à plat sur des carrelets, les deux côtés doivent être dégagés, acclimater pendant 48h.
3. Toujours appliquer la même procédure, le même traitement (ponçage, fraisage) sur la même surface.
4. Le bon panneau au bon endroit!
Le risque de déformation est plus important pour les éléments de façades. L‘utilisateur et le transformateur avertis
savent comment pallier ce risque par des mesures constructives appropriées.
Veiller à maintenir un climat ambiant stable (env. 20°C, 35% à 50% d‘humidité relative de l‘air), surtout pendant la
période de chauffage, pour éviter la formation de fissures.
Contrôler la qualité des panneaux feuillus avant l‘usinage. Ne pas traiter de marchandise défectueuse.
18

Conditions générales de vente et de livraison de
HIAG Négoce SA
Conditions générales de vente et de livraison de HIAG Négoce SA
02-2012
Fondements
Les présentes Conditions générales de vente, de livraison et de paiement s’appliquent exclusivement
aux offres, ventes et livraisons de HIAG Handel AG (ci-après dénommée le vendeur).
Toute dérogation à ces conditions, en particulier les conditions générales d’achat de
l’acheteur, ne prendra une valeur contractuelle que si elle a été acceptée par écrit par le
vendeur.
Dans le cas où une disposition des présentes Conditions générales de vente et de livraison
et des autres accords conclus entre les parties était déclarée invalide ou non applicable, ce
jugement n’invalidera pas et ne rendra pas inapplicable une autre isposition des présentes
ou de ces accords. Cette disposition ou accord invalide ou non applicable sera remplacé par
la disposition ou l’accord valide et applicable le plus proche du but économique souhaité
par les parties.
Prix
Les prix s’entendent départ usine en CHF (francs suisses) ou en EUR (euros). Tous les frais
annexes, comme les frais d’expédition, d’emballage, de transport, la taxe sur la valeur ajoutée,
les droits de douane, les assurances et autres coûts ne sont pas compris dans le prix et
seront facturés séparément.
Les modifications de prix sans notification préalable demeurent réservées. En cas de modifications
survenant pendant le raitement de la commande suite à des augmentations des
coûts chez le vendeur ou des majorations de prix chez ses fournisseurs de quelque nature
que ce soit, des charges fiscales additionnelles, des charges consécutives à des mesures administratives,
des augmentations des droits de douane ou des fluctuations des taux de change,
le vendeur se réserve le droit d’augmenter le prix en conséquence sans que l’acheteur ne
soit habilité à résilier le contrat.
Les mesures et spécifications définies au départ sont déterminantes pour la facturation.
La participation aux frais de transport est fixée à 3.9 % de la valeur de la marchandise. Le
montant maximal des frais de transport par livraison s‘élève à CHF 350. Une majoration
de CHF 35.- au minimum est perçue sur les livraisons dont la valeur de la marchandise est
inférieure à CHF 500.-. Le vendeur répercutera sur l’acheteur les majorations pour quantités
minimales perçues par l’usine.
Offres
Toutes les indications du vendeur, comme les prix, les marchandises, les conditions de livraison
et autres conditions, qu’elles soient générales ou concrètes en réponse à une demande
de renseignements de l’acheteur, sont non contraignantes tant que le vendeur n’a pas soumis
une offre ferme et définitive.
Les commandes et les ordres sont considérés comme acceptés quand le vendeur les a confirmés
par écrit. Les indications figurant sur la confirmation de l’ordre relatives à la qualité
de la marchandise et autres conditions prévalent sur les indications divergentes dans les
commandes et ordres. Les modifications apportées par le vendeur ou des fournisseurs à
l’exécution des marchandises commandées demeurent réservées.
Les indications figurant dans les offres et confirmations d’ordre relatives à la siccité, aux
délais de livraison, au poids, au fret, etc., sont données en toute bonne foi mais sans engagement
de la part du vendeur. Les échantillons envoyés restent des modèles, c’est-à-dire
que, faute de l’assurance expresse contraire du vendeur, les propriétés de ces échantillons
sont considérées comme n’étant pas garanties à condition que la marchandise livrée soit
compatible avec l’usage prévu.
Réserve de propriété
Les objets du contrat restent la propriété du vendeur jusqu’au paiement intégral du prix de
vente. Celui-ci est en droit de faire inscrire une réserve de propriété correspondante au registre
officiel. L’acheteur est tenu de coopérer à cette inscription à la demande du vendeur.
Avant le paiement intégral du prix de vente, l’acheteur ne peut ni céder ni nantir la marchandise
achetée ni en transférer la propriété à un tiers à titre de sûreté. En cas de nantissement
ou prétention similaire d’un tiers, le client est tenu d’en avertir aussitôt le vendeur.
Livraison
Toutes les livraisons voyagent aux risques et périls de l’acheteur. Dans tous les cas, les risques
et périls passent à l’acheteur lors du départ de la livraison de l’usine.
Les délais et dates de livraison promis sont donnés par le vendeur en toute bonne foi et sont
tenus dans la mesure du possible. Ils sont toutefois non contraignants et en cas de non respect
n’autorisent pas l’acheteur à résilier le contrat ou à réclamer des dommages et intérêts
ou à faire valoir d’autres prétentions.
Le vendeur se réserve le droit de procéder à des livraisons partielles et à facturer celles-ci
à l’acheteur.
En cas de force majeure ou de troubles similaires – indépendamment du fait qu’ils surviennent
chez le vendeur, chez ses fournisseurs ou chez des auxiliaires – qui empêchent ou
rendent plus difficiles la fabrication ou la livraison de la marchandise, le vendeur peut, sans
engager sa responsabilité, à son gré résilier le contrat en tout ou en partie ou modifier en
conséquence le délai ou la date de livraison. Le vendeur est dégagé de toute responsabilité
pour le retard dans l’exécution ou la résiliation du contrat. Si la livraison de la marchandise
est convenue sur appel de l’acheteur, celui-ci est tenu d’appeler les marchandises dans les
délais impartis.
Si l’expédition ou la remise de la marchandise à la demande de l’acheteur est retardée de
façon à nécessiter un tockage provisoire de celleci, les frais d’entreposage seront facturés
à l’acheteur. En cas de non appel de la quantité prévue dans le délai imparti, le vendeur
pourra la facturer en totalité.
Si le vendeur se charge de la remise de la marchandise et que celle-ci ne soit pas acceptée
durant les heures de livraison convenues ou habituelles, les frais additionnels occasionnés
par une livraison ultérieure seront à la charge de l’acheteur. Les frais d’entreposage résultant
de l’acceptation retardée, la perte sur les intérêts et autres frais additionnels seront
facturés à l’acheteur.
Examen et acceptation de la livraison
L’acheteur est tenu de vérifier la livraison et de signaler par écrit au vendeur les défauts
éventuels aussi rapidement que possible, mais au plus tard 8 jours après réception de la
livraison, faute de quoi la livraison sera considérée comme acceptée.
Toutes les réclamations doivent être soumises aussi rapidement que possible et avant le
traitement des matériaux. Les défauts qui ne sont pas identifiés au premier examen doivent
être signalés par écrit aussitôt après leur découverte.
Les réclamations et observations ne donnent en aucun cas le droit de refuser l’acceptation
de la marchandise ou de payer le prix de vente convenu.
En cas de dommages durant le transport, le transporteur doit également être notifié et
une mention correspondante être faite sur le bordereau de livraison à viser. Les dommages
doivent en outre être confirmés par le chauffeur.
Garantie en raison des défauts de la chose vendue
En cas de défaut de droit commercial survenu avant le transfert des risques et périls si
l’acheteur n’a pas rempli son obligation d’examiner la livraison et de notifier les défauts, le
vendeur peut à son gré réparer la partie/l’objet défectueux ou le remplacer ou, s’il préfère
renoncer à réparer ou à remplacer, accorder à l’acheteur une ristourne sur le prix de vente.
Cette obligation du vendeur et le droit correspondant de l’acheteur expirent 12 mois après
l’expédition de la livraison. Passé ce délai, l’acheteur n’a plus de prétention à faire valoir
indépendamment du fait qu’il s’agisse d’un défaut caché ou avéré.
Sont exclus de la garantie en raison des défauts de la chose vendue les défauts suivants:
• usure normale;
• états de la marchandise ou dommages survenus après le transfert des risques et périls
ou à la suite d’un maniement, stockage, montage ou entretien non conforme, du non
respect du mode d’emploi ou d’installation ou d’une sollicitation excessive ;
• états de la marchandise ou dommages survenus lors d’un cas de force majeur,
d’influences extérieures particulières qui ne sont pas prévues dans le contrat en raison
de l’utilisation de la marchandise à des fins non prévues dans le contrat.
L’acheteur n’a aucune prétention à faire valoir en cas de différences minimes dans la qualité
convenue de la marchandise ou de limitation minime de son utilité en usage dans le commerce
et/ou insignifiantes.
Si des marchandises ou parties de celles-ci qui n’ont pas été fabriquées par l’acheteur sont
défectueuses, le vendeur peut être dégagé de sa responsabilité en cédant à l’acheteur ses
propres droits de garantie vis-à-vis de ses fournisseurs.
Toutes les autres prétentions de l’acheteur, comme la rédhibition, la diminution, des dommages
et intérêts (y compris la responsabilité pour des dommages indirects), etc., sont exclues.
Annulations et retours
Les annulations de commandes par l’acheteur doivent obtenir l’accord écrit préalable du
vendeur. Les réclamations relatives à une livraison n’autorisent pas l’acheteur à annuler des
livraisons restantes ou autres livraisons.
Le vendeur peut résilier le contrat en cas de dégradation de la situation financière de
l’acheteur ou si elle est différente de ce qui avait été présenté au vendeur. Lors d’une annulation
conforme à la loi par le vendeur, l’acheteur prend à sa charge les frais encourus
par celui-ci.
Le vendeur n’échange et ne reprend des marchandises que franco de port et dans un état
irréprochable et seulement après accord préalable de la division commerciale compétente.
Les retours sans accord ne seront pas acceptés ni crédités. Les frais encourus suite à un
échange et à un retour, en particulier les frais de dossier, d’emballage et de fret, sont à la
charge de l’acheteur.
Paiement
Les factures du vendeur doivent être réglées sans escompte ni déduction, sauf convention
écrite contraire, en CHF (francs suisses) ou en EUR (euros), conformément aux indications qui
figurent sur la facture, dans les 30 jours qui suivent la date de facturation.
L’obligation de paiement de l’acheteur est remplie lorsque le montant facturé est arrivé sur
le compte postal ou bancaire du vendeur (date de valeur). La décision d’accepter des traites
ou des chèques en tant que moyens de paiement est du ressort du vendeur.
En cas de traite ou de chèque, l’obligation de paiement est considérée comme remplie
quand les montants ont été crédités après leur encaissement.
L’acheteur accepte que le vendeur décompte des paiements de l’acheteur avec la créance
la plus ancienne.
L’acheteur est considéré comme en retard dans son paiement à l’expiration du délai de
paiement, sans l’envoi d’une lettre de rappel. Si l’acheteur est en retard dans ses paiements,
l’ensemble des créances vis-à-vis du vendeur découlant de la relation d’affaires seront échues.
En cas de retard de paiement, le vendeur a le droit de supprimer tous les rabais consentis.
Les retards de paiement et autres modifications dans la situation de l’acheteur qui remettent
en cause le paiement de la marchandise ou du service, autorisent le vendeur à,
• résilier en tout temps le contrat et à reprendre la marchandise ou à la réclamer à
l’acheteur ou à ne pas lui fournir des services éventuels;
• faire valoir immédiatement toutes les créances existantes vis-à-vis de l’acheteur indé
pen damment de leur date d’échéance ou à exiger des sûretés pour ces créances ;
• exécuter les livraisons restantes indépendamment des accords pris à ce sujet avec paie
ment d’avance ;
• réclamer à l’acheteur des intérêts moratoires de 2 % au minimum supérieurs au taux
d’intérêt habituel sur les comptes courants de la Banque cantonale zurichoise
et des frais de rappel d’un montant de CHF 30.-. Le droit de demander des dommages
et intérêts ultérieurs demeure réservé.
L’acheteur n’a le droit de retenir des paiements ou de décompter des contre-prétentions
que si celles-ci sont incontestées ou valables en droit.
Lieu d’exécution et for
Le lieu d’exécution pour la livraison et le paiement des marchandises est le siège suisse du
vendeur.
Les tribunaux ordinaires du siège suisse du vendeur sont compétents pour régler les litiges
en rapport avec ou découlant des différents contrats de livraison, sous réserve de dispositions
légales contraires.
Droit applicable
Les relations juridiques entre l’acheteur et le vendeur sont régies par le droit suisse à
l’exclusion du droit des conflits des lois et de la Convention des Nations Unies sur les contrats
de vente internationale de marchandises.
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