Conseil de laboratoire du 26 février 2008 - Université d'Avignon et ...

LABORATOIRE « BIENS, NORMES, CONTRATS »
RÉUNION DE LABORATOIRE – 26 FÉVRIER 2008
LA BOR A TOI R E
« B I E N S ,
N O R M E S ,
C O N T R A T S »
E . A . 3 7 8 8
> > >
La Dire c t ric e
L’Assemblée Générale du laboratoire a débuté à 12 h 50 et s’est
terminée à 14 h 20, en salle 2 W 51.
Étaient présents :
−
Jean-Robert Alcaras
− Céline Bas (partie à 14 h)
− Philippe Blachèr (parti à 14 h)
− Guillaume Champy (parti à 14 h)
−
Delphine Costa
− Laurent Ducau (parti à 14 h)
− Pierre Fressoz (parti à 14 h)
−
−
Patrick Gianfaldoni
Bérengère Gleize
− Jérôme Joubert (arrivé à 13 h 05)
−
Agnès Maffre-Baugé
− Guillaume Marrel (parti à 14 h)
−
−
−
Patricia Partyka
Samuel-Jacques Priso-Essawe
Eric Wenzel
L’ordre du jour était ainsi fixé :
– accueil des nouveaux membres ;
– direction des axes ;
– projets de recherche de chaque axe et inter-axes ;
– état de la situation budgétaire ;
– situation des doctorants ;
– rattachement à l’école doctorale.
UFR SCIENCES JURIDIQUES,
POLITIQUES ET ÉCONOMIQUES
Campus centre-ville
Site Ste Marthe
74 rue Louis Pasteur
84029 AVIGNON CEDEX 1
Tél. + 33 (0)4 90 16 27 41
Fax. + 33 (0)4 90 16 27 44
sec-bnc@univ-avignon.fr
http://www.univ-avignon.fr
* * *

Réunion LBNC 26-02-2008
I. Accueil des nouveaux membres
Le Laboratoire « Biens, Normes, Contrats » se réjouit de l’arrivée de plusieurs nouveaux
membres : Céline Bas, publiciste fiscaliste (TNC) et Patricia Partyka, privatiste logicienne
(TNC). L’an dernier, le Laboratoire avait déjà accueilli Bérengère Gleize, privatiste (BPPC).
Certes, le LBNC regrette le départ de certains de ses chercheurs : Anne Pélissieur, Nathalie
Dompnier, comme Jean-Michel Bruguière, lequel reste néanmoins chercheur associé.
Du reste, sont également chercheurs associés : Valérie Bernaud, Eric Wenzel et notre
nouveau collègue politiste, Guillaume Marrel.
La liste des membres du LBNC figure en annexe de ce compte-rendu (annexes 1 et 1 bis).
II. Direction des axes du LBNC
Du fait des départs précédemment signalés, la direction des axes est désormais assurée de la
façon suivante (tableau récapitulatif en annexe 2) :
- Théorie des normes et des contrats : Philippe Blachèr ;
- Centre de recherches sur l’intégration comparée : Samuel Priso-Essawe ;
- Biens, produits et patrimoine culturels : Agnès Maffre-Baugé ;
- Normes & organisations, approche pluridisciplinaire : Jean-Robert Alcaras &
Patrick Gianfaldoni.
III. Projets de recherche
III. A. Guillaume Champy souhaiterait que l’agro-alimentaire, qui est son champ
disciplinaire de prédilection, dans lequel il conduit ses recherches et dirige une thèse, et où il
connaît de nombreux professionnels, soit inscrit comme thème de recherche transdisciplinaire
au sein du LBNC, car il touche presque tous les axes (BPPC, TNC et NEO).
Jean-Robert Alcaras fait remarquer que la disparition du PRATIC doit inciter à élaborer des
projets communs à tout le laboratoire, projets viables dans la perspective de la politique
scientifique de l’Université.
III. B. 1. Pour l’axe Théorie des Normes et des Contrats, Philippe Blachèr présente un projet
de colloque sur la commémoration de la Constitution de 1848, dont l’angle d’attaque
consisterait à se demander s’il s’agit de la première constitution républicaine.
Le colloque pourrait se dérouler le 14 novembre 2008, avec le parrainage de l’AFDC
(Association Française Des Constitutionnalistes, Bertrand Mathieu, Paris 1).
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Réunion LBNC 26-02-2008
Le programme serait le suivant :
- Michel Troper, Paris X : « La séparation des pouvoirs en 1848 » ;
- Jean-Eric Gicquel, IEP Rennes : « Le pouvoir législatif dans la Constitution de 1848 » ;
- Ph. Blachèr, UAPV : « Le pouvoir exécutif dans la Constitution de 1848 » ;
- Michel Clapié, Montpellier 1 : « La République dans la Constitution de 1848 » ;
- Bernard Moleur,UAPV : « La naissance du droit de suffrage » ;
- Guillaume Marrel, UAPV : « Le cumul des mandats » ;
- François Lichère, Montpellier 1 : « La Constitution de 1848 et le droit administratif »
- P. Gianfaldoni et J.-R. Alcaras, UAPV : « L'associationnisme au coeur de la République
sociale et démocratique de 1848 » ;
- Emmanuel Tawil, Paris 2 : « La question religieuse en 1848 ».
Une publication des actes est envisagée.
III. B. 2. Par ailleurs, Rémy Cabrillac, professeur à l’Université Montpellier 1, interviendra le
7 mars 2008 sur « la recodification civile ».
III. C. Pour l’axe Biens, Produits et Patrimoine culturels, Agnès Maffre-Baugé présente
d’abord le bilan de ces derniers mois, avant d’en énoncer les perspectives.
III. C. 1. Bilan
- Une journée d’études sur « Droits des auteurs et des artistes-interprètes » s’est déroulée,
le 9 novembre 2007, au Conservatoire d’Avignon ;
- Jean-Michel Bruguière a donné une conférence, le 4 décembre 2007, sur « La contrefaçon
sur internet : répression ou tolérance ? » ;
- Deux études sont parues dans la revue « Tourisme et Droit » (JurisAssociation) à la
demande de la revue, portant sur les musées (Agnès Maffre-Baugé sur « le statut des biens
des musées » ; Bérengère Gleize sur « les produits dérivés dans les musées »).
III. C. 2. Perspectives
III. C. 2. 1. Une journée d’études est envisagée à l’occasion du Festival d’Avignon sur
« L’œuvre théâtrale » et pendant son déroulement. Elle pourrait avoir lieu soit au
Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre du Grand Avignon (rue Ferruce), soit à l’Institut
des Sciences et Techniques du Spectacle (Cloître Saint-Louis).
Elle s’organiserait autour de trois grands thèmes :
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Réunion LBNC 26-02-2008
l’œuvre théâtrale dans la ville : appel aux sociologues (E. Ethis) et aux économistes (Jean-
Robert Alcaras & Patrick Gianfaldoni) ;
l’œuvre théâtrale dans la presse : Jean-Michel Bruguière et Nathalie Mallet-Poujol
(ERCIM) ;
l’œuvre théâtrale sur scène : Agnès Maffre-Baugé et Bérengère Gleize.
Bérengère Gleize fait, au demeurant, remarquer que l’axe « Biens culturels » entretient des
relations importantes avec le laboratoire « Culture et communication », du point de vue de la
recherche et de la formation (interventions croisées en Master). De la même façon, des
relations sont entretenues avec la laboratoire d’histoire. Samuel Priso-Essawe précise, en
outre, que éventuellement un pôle transversal sur le théâtre sera créé à l’UAPV.
III. C. 2. 2. Agnès Maffre-Baugé présente également un projet de participation à un appel
d’offres de l’ANR sur les nanotechnologies, qui porterait sur « le cadre normatif des objets
nanotechnologiques », avec d’autres chercheurs et unités de recherche, S. Lacour du CNRS,
le CRDST, laboratoire de Paris I, et Saint-Gobain.
III. C. 2. 3. Bérengère Gleize présente la projet de « colloque des étudiants » qui réunit les
étudiants des Masters 2 « Droit des biens culturels » et « Droit des contrats publics et privés »
et qui se déroulera, le 6 juin 2008, sur « les limites des catégories juridiques en droit des
biens et en droit des contrats ». Elle organise cette manifestation avec Patricia Partyka, en
collaboration avec des doctorants (L. Charbonnel, C. Dalmet, D. Galan, C. Poitevin, J.-C.
Tixador). Il s’agit d’une recherche active menée par les étudiants de M2, répartis en cinq
groupes, chacun placé sous l’impulsion d’un doctorant référent, qui aboutira non seulement à
la tenue d’une journée d’étude permettant de livrer le résultat de leurs réflexions et de leurs
recherches, mais également à une publication collective.
III. D. Pour l’axe « Normes & Organisations », Jean-Robert Alcaras regrette, tout d’abord,
le départ de Nathalie Dompnier.
III.D.1. Ensuite, Patrick Gianfaldoni présente le résultat de la recherche qu’il a dirigée avec
Nadine Richez-Battesti (LEST, UMR 6123) dans le cadre d’un contrat de recherche – d’un
montant de 14.000 € – passé avec la Délégation Interministérielle à l’Innovation, à
l’Expérimentation Sociale et à l’Economie Sociale (DIIESES), sur « La gouvernance
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Réunion LBNC 26-02-2008
partenariale des Banques coopératives françaises ». Ont collaboré à cette recherche
notamment Jean-Robert Alcaras et Laurent Ducau ainsi que Nathalie Dompnier.
Patrick Gianfaldoni se félicite certes de l’aboutissement de cette recherche qui s’inscrit dans
l’axe « Normes et organisations » puisqu’elle traite de l’économie sociale et solidaire, mais
regrette, néanmoins, le défaut d’implication des privatistes du LBNC. Il souligne, par ailleurs,
que dans l’hypothèse de l’habilitation du Master « Politiques Sociales », la recherche comme
la professionnalisation en ce domaine devront être développées. Il insiste sur la
pluridisciplinarité du LBNC, mais également sur le fait que la majeure partie de ses
chercheurs sont des juristes.
III. D. 2. Dans le même ordre d’idée, Jean-Robert Alcaras souhaite multiplier les occasions
de travailler ensemble, notamment avec l’axe « Biens culturels », dans la mesure où il existe
de nombreuses associations dans le secteur culturel et dans le secteur théâtral qui intéressent
deux des axes du LBNC. Au demeurant, il serait important de développer des partenariats
avec des théâtres, car certains de ces derniers pourraient apporter des financements privés au
LBNC, dans le cadre du mécénat. Il précise, enfin, que des liens existent avec des privatistes,
mais plutôt hors LBNC pour l’instant ; il pense notamment à David Hiez de l’Université du
Luxembourg. Par ailleurs, Jean-Robert Alcaras souhaite que nous bloquions un créneau
horaire l’an prochain pour les réunions du LBNC.
III. E. Eric Wenzel présente, quant à lui, le projet de colloque qu’il organise avec son centre
de recherche de rattachement principal (Centre Georges Chevrier, UMR 5605, Université de
Bourgogne) en partenariat avec le LBNC sur « Justice et religion », qui se tiendra en
Avignon les 2 et 3 octobre 2008. Ce projet rencontre un très grand succès, puisqu’il y a une
soixantaine de réponses à l’appel à candidatures, qu’il lui faudra départager avec des
collègues historiens du droit, faisant partie du comité scientifique.
Delphine Costa rappelle que le LBNC soutient ce colloque à hauteur de 1.000 €, sachant que
l’UFR de Sciences Juridiques, Politiques, Economiques le finance à hauteur de 1.500 €.
III.F. Samuel Priso-Essawe présente les projets de recherche de l’axe Centre de recherches
sur l’intégration comparée. Le colloque sur « le niveau pertinent d’intégration » a obtenu
un financement de l’Agence Internationale de la Francophonie de 10.000 €. Ce colloque
devrait se tenir à Yaounde (Cameroun) la première semaine de juin 2008. Outre Samuel
Priso-Essawe, collaborent à ce projet – pour le LBNC – Delphine Costa, Jérôme Joubert,
Martine Le Friant. Ont également accepté de participer Nathalie Dompnier (Université
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Réunion LBNC 26-02-2008
Lyon 2), Jörg Gerkrath (Université Luxembourg), Denys Simon (Université La Réunion).
Samuel Priso-Essawe précise qu’il est en contact avec d’anciens membres de la Commission
européenne, notamment avec Jacques Santer.
IV. Etat de la situation budgétaire
La question est d’importance. Ne pouvant être traitée par manque de temps, il est décidé de
reporter à une réunion ultérieure et proche cette question.
V. Situation des doctorants
Les doctorants sont un peu moins nombreux cette année, compte tenu d’un certain nombre
d’abandons. Suivent des tableaux sur les doctorants inscrits en 2006-2007 et en 2007-2008
ainsi que sur les soutenances de thèse en 2006-2007 et 2007-2008 (annexes 3 – 4 – 5).
VI. Rattachement à l’Ecole doctorale
Jusqu’au dernier contrat quadriennal, le LBNC était rattaché à l’Ecole doctorale n° 379
« Espace, Temps et Pouvoirs, Pratiques Culturelles », école doctorale pluridisciplinaire et
avignonnaise. Cette dernière n’ayant pas été reconduite, le Ministère nous a invité à
rechercher une école doctorale juridique de rattachement, compte tenu du fait que nos
doctorants sont inscrits uniquement en sciences juridiques.
Un rapprochement s’est alors opéré avec l’Ecole Doctorale n° 461 « Droit et Sciences
Sociales » dont l’Université principale de rattachement est Montpellier 1. Or plusieurs
difficultés ont surgi avec cette école doctorale. D’une part, la convention de co-accréditation,
certes signée par le Président alors en exercice de l’UAPV, Michel Volle, n’avait jamais été
adoptée par les instances dirigeantes de l’Université, ni le Conseil scientifique, ni le Conseil
d’administration. D’autre part, il était question qu’un enseignant-chercheur avignonnais mais
non membre du LBNC représente ce dernier dans le Conseil de l’Ecole doctorale, en plus de
la directrice, ce qui paraissait difficilement compatible avec la théorie de la représentation.
Dans ces conditions, un rapprochement avec une autre école doctorale est envisagé : l’Ecole
Doctorale n° 67 « Sciences Juridiques et Politiques » dont l’université de rattachement est
Paul Cézanne (Aix-Marseille 3). Delphine Costa tiendra les membres du LBNC informés.
La réunion du Laboratoire « Biens, Normes, Contrats » se termine à 14 h 20. Il est décidé de réunir à
nouveau rapidement l’assemblée générale afin de procéder au renouvellement du Conseil de
laboratoire et de préciser certaines questions budgétaires.
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Réunion LBNC 26-02-2008
Annexes 1 et 1bis
1 - Liste des enseignants-chercheurs en 2007-2008
Nom & Prénom Qualité Axe(s) de rattachement
ALCARAS Jean-Robert MCF HC, section 05 Normes et organisations
BAS Céline MCF, section 02 Théorie des Normes et des Contrats
BLACHÈR Philippe PR2, section 02 Théorie des Normes et des Contrats
BOREL Jean-Yves MCF associé, section 01 Théorie des Normes et des Contrats
CHAMPY Guillaume MCF, HDR, section 01 Théorie des Normes et des Contrats
COSTA Delphine PR2, section 02
Théorie des Normes et des Contrats
Centre de recherches sur l’intégration comparée
DUCAU Laurent MCF, section 06 Normes et Organisations
FRESSOZ Pierre-François MCF, section 02
Théorie des Normes et des Contrats
Centre de recherches sur l’intégration comparée
GIANFALDONI Patrick MCF, section 05 Normes et Organisations
GLEIZE Bérengère MCF, section 01 Biens, produits et patrimoine culturels
JOUBERT Jérôme MCF HC, section 05 Centre de recherches sur l’intégration comparée
LE FRIANT Martine PR1, section 01
Théorie des Normes et des Contrats
Centre de recherches sur l’intégration comparée
MAFFRE-BAUGÉ Agnès MCF, HDR, section 01 Biens, produits et patrimoine culturels
PARTYKA Patricia MCF, section 01 Biens, produits et patrimoine culturels
PRISO-ESSAWE Samuel MCF, section 02 Centre de recherches sur l’intégration comparée
VINCENSINI François-Xavier MCF, section 01 Théorie des Normes et des Contrats
1 bis - Liste des enseignants-chercheurs d’Avignon associés à l’EA 3788 en 2007-2008
Nom & Prénom Qualité Unité de rattachement principal
BERNAUD Valérie MCF, section 02
BRUGUIÈRE Jean-Michel PR 2, section 01
MARREL Guillaume MCF, section 04
UMR 6201, Droit public comparé, droit
international et droit européen
ERCIM, Équipe de recherches Créations
immatérielles et Droit
UMR 5112, CEPEL – Centre d’études politiques
de l’Europe latine
WENZEL Éric MCF, HDR, section 03 UMR 5605, Centre Georges Chevrier
Annexe 2
Organigramme de l’EA « Biens, Normes, Contrats » en 2007-2008
Thématiques de recherche
Responsables
Théorie des Normes et des Contrats Philippe BLACHÈR, PR2 section 02
Centre de recherches sur l’intégration comparée Samuel PRISO-ESSAWE, MCF section 02
Biens, produits et patrimoine culturels Agnès MAFFRE-BAUGÉ, MCF section 01
Normes et organisations, approche pluridisciplinaire
Jean-Robert ALCARAS, MCF HC section 05
& Patrick GIANFALDONI, MCF section 05
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Réunion LBNC 26-02-2008
Annexes 3 – 4 – 5
3 - Liste des doctorants inscrits en 2006-2007
Nom Prénom Naissance Direction Sujet Précisions
AKDAR Paul 21.07.1960 J.-L. Respaud, UAPV Le mandat réglementé
BOT Sophie 26.06.1977 J. Gerkrath, UAPV Le mandat d’arrêt européen et la
protection des droits
fondamentaux
BOUIX Sandra 02.03.1980 J.-L. Respaud, UAPV La protection du consommateur
dans les contrats de vente
CAUMES Clémentine 28.03.1983 A. Pélissier, UAPV l’interprétation du contrat au
regard des droits fondamentaux
CHARBONNEL Lionel 29.06.1981 A. Pélissier, UAPV La hiérarchie des normes
conventionnelles
CLERC Ludivine 17.07.1974 J.Pini, Aix-Marseille 3 L’article 1108 du code civil et les
contrats administratifs
DALMET Christophe 22.09.1980 G. Champy, UAPV La notion de denrées alimentaires
DEMONTE Karine 17.01.1981 J.-M. Bruguière, UAPV La spécialisation du droit des
biens
DESCHAMPS ép.
FEUILLARD
1 ère Inscription
Allocataire de
recherche
1 ère Inscription
Véronique 17.04.1979 J.-M. Bruguière, UAPV La contractualisation de l’image 1 ère Inscription
DUGELAY Emilie 08.04.1980 J.-L. Respaud, UAPV La spécificité du contrat de
franchise
EMMANUEL Nathalie 17.04.1979 J.-M. Bruguière, UAPV Les festivals et les droits de la
propriété intellectuelle
ETRE Céline 19.10.1977 M. Le Friant, UAPV La valeur juridique des normes
d’entreprise
EVENAT Charlotte 05.12.1977 A. Pélissier, UAPV L’enfant et le contrat
GALAN Delphine 19.12.1980 J.-M. Bruguière, UAPV La protection des créations
olfactives
LABEY Bérangère 25.04.1980 J.-M. Bruguière, UAPV La protection juridique de la voix
LAMPRON
MAHI ép.
DISDET
MOUTONNET
DE BERNARD
Louis-
Philippe
09.01.1979 M. Le Friant, UAPV L’exercice de la liberté de
conscience et de religion en
milieu de travail
Djamila 16.11.1961 J.-M. Bruguière, UAPV L’obligation d’information dans
les contrats du commerce
électronique
Paul 10.10.1959 J.-M. Bruguière, UAPV Biens culturels et contrats
spéciaux
MOUTTE Benjamin 01.04.1981 A. Maffre-Baugé, UAPV La liberté contractuelle et le droit
d’auteur
MUNDUBELTZ Brigitte 19.05.1955 A. Pélissier, UAPV La responsabilité civile des
professionnels du tourisme en
France
PIERRY Laetitia 09.01.1980 Ph. Blachèr, UAPV Le ministre des affaires
étrangères
POITEVIN Claire 26.03.1983 A. Maffre-Baugé, UAPV Les avant-contrats en droit
d’auteur
RIDINGS Meryll 15.05.1983 J.-M. Bruguière, UAPV Le droit de l’urbanisme et l’intérêt
culturel juridiquement protégé
TAMANI Ludivine 29.05.1981 A. Maffre-Baugé, UAPV L’interdiction de cession globale
des oeuvres futures
1 ère Inscription
1 ère Inscription
1 ère Inscription
1 ère Inscription à
l’UAPV – bourse
régionale doctorale
1 ère Inscription –
Allocataire –
monitrice
1 ère Inscription
8

Réunion LBNC 26-02-2008
TARGET Annabelle 14.07.1978 J. Pini et E. Oliva, Aix-
Marseille 3
Les dépenses publiques
obligatoires de l’Etat
THEVENON Gilles 06.03.1956 Ph. Blachèr, UAPV La République socialiste
soviétique de Biélorussie,
membre des Nations Unies
(1945-1991)
1 ère Inscription à
l’UAPV
TIXADOR J.-Christophe 22.09.1981 A. Pélissier, UAPV Le contrat judiciaire 1 ère Inscription
TOUATI Abdenour 19.01.1969 J.-L. Respaud, UAPV Le partenariat, concept juridique
générique
4 - Liste des doctorants inscrits en 2007-2008
Nom Prénom Naissance Direction Sujet Précisions
ABDULLAH Jamal 01.07.1972 Ph. Blachèr, UAPV La diplomatie irakienne : rupture
ou continuité ?
BOT Sophie 26.06.1977 J. Gerkrath, Luxembourg Le mandat d’arrêt européen et la
protection des droits
fondamentaux
BOUIX Sandra 02.03.1980 J.-L. Respaud, UAPV La protection du consommateur
dans les contrats de vente
CAUMES Clémentine 28.03.1983 A. Pélissier, Montpellier 1 l’interprétation du contrat au
regard des droits fondamentaux
CHARBONNEL Lionel 29.06.1981 A. Pélissier, Montpellier 1 La hiérarchie des normes
conventionnelles
CISSE Yacine 15.06.1981 D. Costa, UAPV Le juge des marchés publics
(France - Sénégal)
DALMET Christophe 22.09.1980 G. Champy, UAPV La notion de denrées alimentaires
DEMONTE Karine 17.01.1981 J.-M. Bruguière, St-Etienne La spécialisation du droit des
biens
DESCHAMPS
ép. FEUILLARD
Véronique 17.04.1979 J.-M. Bruguière, St-Etienne La contractualisation de l’image
DUGELAY Emilie 08.04.1980 J.-L. Respaud, UAPV La spécificité du contrat de
franchise
EMMANUEL Nathalie 17.04.1979 J.-M. Bruguière, St-Etienne Les festivals et les droits de la
propriété intellectuelle
ETRE Céline 19.10.1977 M. Le Friant, UAPV La valeur juridique des normes
d’entreprise
EVENAT Charlotte 05.12.1977 A. Pélissier, Montpellier 1 L’enfant et le contrat
GALAN Delphine 19.12.1980 J.-M. Bruguière, St-Etienne La protection des créations
olfactives
LABEY Bérangère 25.04.1980 J.-M. Bruguière, St-Etienne La protection juridique de la voix
LAMPRON
MAHI ép.
DISDET
Louis-
Philippe
09.01.1979 M. Le Friant, UAPV L’exercice de la liberté de
conscience et de religion en
milieu de travail
Djamila 16.11.1961 J.-M. Bruguière, St-Etienne L’obligation d’information dans
les contrats du commerce
électronique
MECABIH Khadidja 20.08.1983 A. Pélissier, Montpellier 1
MOUTONNET
DE BERNARD
Paul 10.10.1959 J.-M. Bruguière, St-Etienne Biens culturels et contrats
spéciaux
MOUTTE Benjamin 01.04.1981 A. Maffre-Baugé, UAPV La liberté contractuelle et le droit
d’auteur
MUNDUBELTZ Brigitte 19.05.1955 A. Pélissier, Montpellier 1 La responsabilité civile des
professionnels du tourisme en
France
9
1 ère inscription
Allocataire de
recherche
1 ère inscription
ATER
ATER
Co-tutelle avec
l’Université de
Laval (Québec)

Réunion LBNC 26-02-2008
NHILI ép JAIOU Naima 24.07.1979 J.-L. Respaud, UAPV Les alternatives à la distribution
intégrée
PIERRY Laetitia 09.01.1980 Ph. Blachèr, UAPV Le ministre des affaires
étrangères
POITEVIN Claire 26.03.1983 A. Maffre-Baugé, UAPV Les avant-contrats en droit
d’auteur
RIDINGS Meryll 15.05.1983 J.-M. Bruguière, St-Etienne Le droit de l’urbanisme et l’intérêt
culturel juridiquement protégé
SCHOTT Stéphane 26.09.1977 Ph. Blachèr, UAPV L’initiative populaire en
Allemagne
TAMANI Ludivine 29.05.1981 A. Maffre-Baugé, UAPV L’interdiction de cession globale
des oeuvres futures
TARGET Annabelle 14.07.1978 J. Pini et E. Oliva, UPCAM Les dépenses publiques
obligatoires de l’Etat
THEVENON Gilles 06.03.1956 Ph. Blachèr, UAPV La République socialiste
soviétique de Biélorussie,
membre des Nations Unies
(1945-1991)
TIXADOR J.-Christophe 22.09.1981 A. Pélissier, Montpellier 1 Le contrat judiciaire
TOUATI Abdenour 19.01.1969 J.-L. Respaud, UAPV Le partenariat, concept juridique
générique
WLAZLAK Anne 02.08.1984 Ph. Blachèr, UAPV Prospective sur les formes des
liens juridiques entre la Suisse et
l’Union européenne
ZEGHDOUDI ép.
DURAND
Zehor 06.01.1971 G. Clamour, Grenoble 2 La délégation internationale de
service public
1 ère inscription
Allocataire –
monitrice
1 ère inscription à
l’UAPV – ATER
1 ère inscription
1 ère inscription
5 - Liste des docteurs ayant soutenu en 2006-2007 et en 2007-2008
Nom Prénom Naissance Direction Sujet Soutenance
PORLON Sadry 26.10.1973 J.-M. Bruguière, UAPV Les implications du régime
juridique des jeux vidéo
GAULT Frédéric 30.10.1976 B. Fages, Paris 12 Regards sur les clauses
contraires
MARTINASSO
DOLL, ép.
SCHULZE
Christiane,
Géraldine
02.09.1971 J. Viret, Montpellier 1 La responsabilité du fait des
pollutions atmosphériques
Christine 17.10.1973 M. Le Friant, UAPV – W.
Kohte, Université Halle
(All.)
Flexibilité pour une « décentralisation
contrôlée » : évolution
des négociations collectives en
droit allemand et en droit
français
BISCAÏNO Cécile 30.12.1979 E. Oliva, UPCAM Interventionnisme économique
local : d’une politique structurelle
à une politique conjoncturelle
TABIN Jean-Baptiste 21.04.1975 E. Putman, UPCAM La défaillance stratégique de
l’entreprise
DAUBA, épouse
ROUGON
15.11.2006
(3 ans)
08.12.2006
(8 ans)
15.12.2006
(5 ans)
12.01.2007
(3 ans)
18.12.2007
(4 ans)
22.06.2007
(3 ans)
Caroline 15.11.1966 R. Pini, UAPV Le statut de l’élu local 06.07.2007
(6 ans)
ROQUE Julien 29.09.1975 J.-L. Respaud, UAPV Les obligations du mandant 16.07.2007 (3 ans)
– ancien ATER
CLERC Ludivine 17.07.1974 J. Pini, UPCAM L’article 1108 du code civil et
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30.11.2007
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