Fiche de données de sécurité SACHTLEBEN Rutile Series

Fiche de données de sécurité
selon Réglement (CE) N° 1907/2006 et 1272/2008
SACHTLEBEN Rutile Series
Date d'impression: 17.12.2013
Revu le: 26.09.2013 Revision: 1
1. IDENTIFICATION DE LA SUBSTANCE/DU MELANGE ET DE LA
SOCIETE/L’ENTREPRISE
· 1.1 Identificateur de produit
Nom commercial:
SACHTLEBEN Rutile Series
Types: R210, R320, R320D, R330, R405, R420, R610K, R610L, R611,
R620K, R630, R660, RD2, RD3, RDDI, RDE2, RDI, RDIS, RDO,
RFDI, RFK2, RFK3, RKB2, RKB3, RKB4, RKB6, RODI, RPL2,
RR5, RU5, 8700
Numéro d'enregistrement 01-2119489379-17-0005
REACH 01-2119489379-17-0006
01-2119489379-17-0018
· 1.2 Utilisations identifiées pertinentes de la substance ou du mélange et utilisations
déconseillées
Utilisations identifiées pertinentes:
Pigment blanc pour peintures et vernis, caoutchouc, papier, plastiques
Utilisations déconseillées:
-
· 1.3 Renseignements concernant le fournisseur de la fiche de données de sécurité
Producteur/Fournisseur: Sachtleben Chemie GmbH
Dr.-Rudolf-Sachtleben-Str. 4
D-47198 Duisburg, Allemagne
Sites de fabrication:
► Sachtleben Pigments Oy
Titaanitie, 28840 Pori, Finlande
Phone: +358 10 430 1000
► Sachtleben Pigment GmbH
D-47829 Krefeld, Allemagne
Phone: +49 2151 4797-5230
► Sachtleben Chemie GmbH
Dr.-Rudolf-Sachtleben-Str. 4
D-47198 Duisburg, Allemagne
Téléphone: +49 2066 22-0
Téléfax: +49 2066 22-2000
E-Mail:
info@sachtleben.de
Sécurité de Produits: product-safety@sachtleben.com
· 1.4 Numéro d’appel
d’urgence
+33 1 40054848 Centre Antipoison (France)
+32 70 245245 Centre Antipoisons (Belgique)
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2. IDENTIFICATION DES DANGERS
· 2.1 Classification de la substance ou du mélange
Le produit n'est pas considéré dangereux selon le Règlement (CE) n o 1272/2008 et les Directives
67/548/CEE et 1999/45/CEE. Pour ce produit, il n’y a aucune obligation d’établir une fiche de
sécurité de produit chimique selon le règlement REACH Art. 31.
· 2.2. Éléments d’étiquetage
Aucun étiquetage particulier exigé.
· 2.3 Autres dangers
-
3. COMPOSITION/INFORMATIONS SUR LES COMPOSANTS
· 3.1 Dénomination chimique (Substances)
Classification dans la DSD /DPD
/ CLP
Identification de
la substance
Dioxyde de titane
CAS.
EINECS
INDEX:
REACH
Color Index
Numéros ID Classification Mentions de
danger (R/H)
13463-67-7
- -
236-675-5
-
01-2119489379-17-0005
01-2119489379-17-0006
01-2119489379-17-0018
C.I. 77891 Pigment blanc 6
· 3.2 Dénomination chimique (Mélanges)
Nature chimique:
Composants dangereux:
4. PREMIERS SECOURS
· 4.1 Description des premiers secours
Indications générales: Pas de dangers qui requièrent des mesures spéciales de premiers
secours.
Inhalation:
Amener la victime à l'air libre. Consulter un médecin après toute
exposition importante.
Contact avec la peau: Laver au savon avec une grande quantité d'eau.
Contact avec les yeux: Laver immédiatement et abondamment à l'eau, y compris sous les
paupières.
Ingestion:
Ne PAS faire vomir. Boire de l'eau par mesure de précaution.
Consulter un médecin si nécessaire.
· 4.2 Principaux symptômes et effets, aigus et différés
-
· 4.3 Indication des éventuels soins médicaux immédiats et traitements particuliers
nécessaires
-
5. MESURES DE LUTTE CONTRE L’INCENDIE
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· 5.1 Moyens d’extinction
Aucune limitation
· 5.2 Dangers particuliers résultant de la substance ou du mélange
Le produit lui-même ne brûle pas. Le produit est inerte, non inflammable et non combustible.
· 5.3 Conseils aux pompiers
-
6. MESURES A PRENDRE EN CAS DE DISPERSION ACCIDENTELLE
· 6.1 Précautions individuelles, équipement de protection et procédures d’urgence
Éviter la formation de poussière. Assurer une ventilation adéquate.
· 6.2 Précautions pour la protection de l’environnement
Eviter la dispersion de la poussière dans l'environnement. La poussière peut provoquer le
blanchiment
des zones environnantes. Empêcher les fuites de produit de pénétrer dans les canalisations et les
fosses
qui se déversent dans cours d'eau naturels.
· 6.3 Méthodes et matériel de confinement et de nettoyage
Utiliser n'importe quel moyen mécanique adapté (par ex. aspirateur, ramassage), mais éviter de
produire
de la poussière pendant le nettoyage.
· 6.4 Référence à d'autres sections
-
7. MANIPULATION ET STOCKAGE
· 7.1 Précautions à prendre pour une manipulation sans danger
Eviter la formation de poussières lors de la manipulation.
Prévoir une ventilation et une évacuation appropriées au niveau des équipements et des endroits
où la
poussière peut se former. En cas de ventilation insuffisante, porter un appareil respiratoire
approprié.
· 7.2 Conditions d’un stockage sûr, y compris d’éventuelles incompatibilités
Indications pour la protection Le produit n'est pas inflammable
contre incendies et explosions:
Exigences en ce qui concerne Conserver sec.
les dépots de stockage et les
récipients:
Indications sur stockage de Aucune limitation
matières incompatibles:
· 7.3 Utilisation(s) finale(s) particulière(s)
-
8. CONTROLES DE L’EXPOSITION/PROTECTION INDIVIDUELLE
· 8.1 Paramètres de contrôle
Substance Dioxyde de titane Poussières inhalables Poussières réspirables
CAS No. 13463-67-7
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Valeur limite - huit Valeur limite - à Valeur limite - huit Valeur limite - à Valeur limite - huit Valeur limite - à
heures court terme heures court terme heures court terme
mg/m³ mg/m³ mg/m³ mg/m³ mg/m³ mg/m³
Austria 10 20 5 10
Belgium 10 10 3
Canada - Québec 10
Denmark
European Union
France
6 poussières
totales
12 poussières
totales
10 20
11 aerosol
inhalable
10 5 aerosol
respirable
Germany (AGS) 10 20 3 6
Germany (DFG) 4 1,5
Hungary 10 6
Italy
Japan
Poland 10 30
Spain
10 aerosol
10 3
inhalable
Sweden 5 aerosol inhalable 10 5
Switzerland 3 aerosol
respirable
10 3
The Netherlands
USA - OSHA
United Kingdom
15 poussières
totales
10 aerosol
inhalable
4 aerosol inhalable
15 5
Remarks:
Austria
*STV 15 minutes valeur moyenne
France
*Les caractères gras: restrictives
valeurs limites réglementaires
*Les caractères gras: restrictives
valeurs limites réglementaires
Germany(AGS)
*15 minutes valeur moyenne, les
particules insolubles
*15 minutes valeur moyenne, les
particules insolubles
Germany(DFG)
*niveau d'exposition à long terme, *les particules insolubles
les particules insolubles
(Source: GESTIS - Internationale Grenzwerte für chemische Substanzen - Institut für Arbeitsschutz der Deutschen Gesetzlichen
Unfallversicherung (IFA))
· 8.2 Contrôles de l’exposition
Installations techniques:
Pas d'exigeances particulières
Protection individuelle
Mesures générales de protection Respect des mesures d'hygiène industrielle (éviter formation de
et d'hygiène:
poussière)
Protection respiratoire: En cas de dépassement de la Val. lim. régl. pouss. alvéol:
demi-filtre filtrant DIN EN 143 - P2.
Protection des mains: En cas d´une exposition prolongée, porter des gants de protection
avec revêtement en caoutchouc nitrile
Protection des yeux: En cas de dépassement de la Val. lim. régl. pouss. alvéol: porter
des lunettes protectrices
Protection du corps:
Les pigments de dioxyde de titane ne sont pas irritants mais,
comme toutes les fines particules, ils peuvent adsorber l'humidité
et les graisses naturelles de la surface de la peau en cas
d'exposition prolongée. Le contact prolongé devrait être évité en
portant des gants et des vêtements de protection appropriés.
9. PROPRIETES PHYSIQUES ET CHIMIQUES
· 9.1 Informations sur les propriétés physiques et chimiques essentielles
Aspect
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Forme: pulvérulente
Couleur : blanc
Données significatives de sécurité
Point de fusion/
> 1800°C
régime de fusion:
Point d'ébullition/
non pas applicable
domaine d'ébullition:
Point d' inflammation: non pas combustible
Température d'ignition: non pas combustible
Inflammation spontanée: non pas combustible
Propriétés oxydantes: -
Danger d'explosion:
pas danger d'explosion
Limite d'explosibilité: -
Pression de vapeur:
non pas applicable
Densité:
env. 4,1 g/ml
Solubilité:
pratiquement insoluble
Valeur pH: env. 7-8,5
Coefficient de répartition: non pas applicable
Viscosité:
non pas applicable
Odeur: néant
· 9.2 Autres informations
-
10. STABILITE ET REACTIVITE
· 10.1 Réactivité
Pas de réactivité spécifique conn
· 10.2 Stabilité chimique
Aucune information particulière
· 10.3 Possibilité de réactions dangereuses
Aucune réaction dangereuse connue
· 10.4 Conditions à éviter
Le produit est stable dans des conditions normales d'utilisation
· 10.5 Matières incompatibles
Aucune connue
· 10.6 Produits de décomposition dangereux
Aucune connue
11. INFORMATIONS TOXICOLOGIQUES
· 11.1 Informations sur les effets toxicologiques
· Toxicité aigûe:
DL 50
(rat, orale): > 10.000 mg/kg
DL 50
/4 h (rat, inhalation): > 6,8 mg/l
· Effets irritants primaires:
Le produit n'est pas irritant
· Sensibilation:
Aucun effet de sensibilisation connu.
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· Toxicité sous-aigue à chronique:
Pas nocif pour le capital génétique
· Indication supplémentaires:
Les tumeurs qui se forment chez les rats après inhalation de concentrations très élevées de dioxyde
de titane sont considérées comme le résultat de la « surcharge pulmonaire » prolongée et ne sont
pas jugées pertinentes pour l'homme.
12. INFORMATIONS ECOLOGIQUES
· 12.1 Toxicité
Toxicité aquatique:
Poisson CL 0
(Leuciscus idus, 48 h): > 1000 mg/l
· 12.2 Persistance et dégradabilité
Méthodes pour déterminer la biodégradabilité ne s'appliquent pas aux substances inorganiques
· 12.3 Potentiel de bioaccumulation
Le produit est pratiquement insoluble dans l'eau et biologiques quasi non-dégradables
· 12.4 Mobilité dans le sol
Aucune information
· 12.5 Résultats des évaluations PBT et VPVB
Conformément à l'annexe XIII du règlement (CE) 1907/2006 une évaluation PBT et vPvB ne doit
pas être effectuée pour les substances inorganiques. Dioxyde de titane est une substance
inorganique, donc une évaluation PBT et vPvB n'est pas nécessaire.
· 12.6 Autres effets néfastes
-
13. CONSIDERATIONS RELATIVES A L’ELIMINATION
· 13.1 Méthodes de traitement des déchets
Produit:
Pas de déchets dangereux au sens de l'article 1.4 91/689/CEE
Emballages contaminés: Elimination possible comme déchets industriels similaires aux
ordures ménagères.
Moyen de nettoyage: l'eau
14. INFORMATIONS RELATIVES AU TRANSPORT
· 14.1 Numéro ONU
-
· 14.2 Nom d’expédition des Nations unies
-
· 14.3 Classe(s) de danger pour le transport
-
· 14.4 Groupe d’emballage
-
· 14.5 Dangers pour l’environnement
-
· 14.6 Précautions particulières à prendre par l’utilisateur
Le produit n'est pas dangereux selon les conventions de ADR/RID, IMDG, IATA pour le transport
des substances dangereuses.
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· 14.7 Transport en vrac conformément à l’annexe II de la convention Marpol 73/78 et au
recueil IBC
-
15. INFORMATIONS REGLEMENTAIRES
· 15.1 Réglementations/législation particulières à la substance ou au mélange en matière de
sécurité, de santé et d’environnement
Inhalation de la poussière de TiO2: En février 2006 l´IARC a conclu que « les preuves de la
cancérogénicité du dioxyde de titane chez l´homme sont insuffisantes ». En se fondant sur des
études d'inhalation sur les rats, l´IARC a conclu qu'il y a « des preuves suffisantes de la
cancérogénicité du dioxyde de titane chez des animaux de laboratoire ». L'évaluation globale de
l´IARC a été la suivante : « le dioxyde de titane est possiblement cancérogène pour les êtres
humains (groupe 2B) ». Cette conclusion se fondait sur les directives de l´IARC, lesquelles
requièrent une telle classification lorsque deux ou plusieurs études indépendantes effectuées sur
une espèce à des temps différents ou dans des laboratoires différents, ou encore dans des
conditions différentes, apportent les preuves de la formation de tumeurs.
· Prescriptions nationales
-
· 15.2 Évaluation de la sécurité chimique
La substance a subi une évaluation de la sécurité.
16. AUTRES INFORMATIONS
· Changements contre la dernière version
Intégration des produits du site de Sachtleben Pigment GmbH.
· Information sur les dangers qui est visé à l'article 2 ou 3
Conformément au règlement (CE) n ° 1272/2008:
-
Conformément à la directive (CE) 67/548/CEE:
-
(2011-TI-001-FR)
Les indications ci-avant sont basées sur l'état actuel de nos connaissances et ne représentent en
aucun cas une garantie de caractéristiques. Le destinataire de nos produits est responsable du
respect des lois et des prescriptions locales existantes.
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